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593e RÉUNION (ORDINAIRE) 9 ET 12 DÉCEMBRE 2013 PROCÈS-VERBAL

Procès-verbal de la cinq cent quatre-vingt-treizième (593e) réunion (dite ordinaire) du conseil d’administration de l'Université du Québec à Trois-Rivières dont la première séance s’est tenue le lundi 9 décembre 2013, à 13 h 30, et la deuxième séance, le jeudi 12 décembre 2013, à 14, à la salle Henri-Audet (2002) du pavillon Pierre-Boucher, 3351, boulevard des Forges, à Trois-Rivières.

PRÉSENCES 1ère séance : le 9 décembre 2013 • Monsieur Sylvain Beaudry, professeur au Département des sciences comptables • Monsieur Frédérik Farid Borel, étudiant • Monsieur Jacques A. Chauvette, membre désigné par les diplômés • Monsieur Gilles Duchesne, étudiant • Madame Johanne Giguère, vice-rectrice à l’administration et aux finances • Madame Nadia Ghazzali, rectrice • Madame Michèle Laroche, membre socioéconomique • Monsieur Louis Marchildon, professeur au Département de chimie, biochimie et physique • Madame Éliane Moreau, professeure au Département des sciences de la gestion • Madame Carole Neill, chargée de cours • Madame Annie Pagé, membre socioéconomique • Monsieur Yves Tousignant, membre socioéconomique • Madame Annie Villemure, membre socioéconomique

Postes vacants • Un membre désigné par les collèges d’enseignement général et professionnel • Un membre exerçant une fonction de direction

MEMBRE ABSENT • Madame Francine Ruest-Jutras, membre socioéconomique

PERSONNES CONVOQUÉES

• Monsieur Gilles Charland, vice-recteur aux ressources humaines par intérim • Monsieur Sylvain Delisle, vice-recteur aux études et à la formation • Monsieur Robert W. Mantha, vice-recteur à la recherche et au développement

OBSERVATEURS DÉSIGNÉS • Madame Denise Béland, désignée par les employés de soutien syndiqués • Madame Johanne Bondu, désignée par les employés de soutien non syndiqués • Monsieur Simon Bernier, désigné par le personnel professionnel • Monsieur Benoit Séguin, désigné par le personnel cadre

SECRÉTARIAT D’ASSEMBLÉE • Me André Gabias, secrétaire général • Madame Lucie Couture, attachée aux organismes statutaires et au Secrétariat général

La réunion a été convoquée dans les délais prescrits par les règlements. Monsieur Yves Tousignant assume la présidence de la réunion. Me André Gabias, secrétaire général, agit comme secrétaire. Il est assisté de madame Lucie Couture, attachée aux organismes statutaires et au Secrétariat général. Le quorum est constaté.

Adopté le 3 février 2014.

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PRÉSENCES 2e séance : le 12 décembre 2013 • Monsieur Sylvain Beaudry, professeur au Département des sciences comptables • Monsieur Frédérik Farid Borel, étudiant (par conférence téléphonique) • Monsieur Jacques A. Chauvette, membre désigné par les diplômés • Madame Johanne Giguère, vice-rectrice à l’administration et aux finances • Madame Nadia Ghazzali, rectrice • Madame Michèle Laroche, membre socioéconomique • Monsieur Louis Marchildon, professeur au Département de chimie, biochimie et physique • Madame Carole Neill, chargée de cours • Madame Annie Pagé, membre socioéconomique • Madame Francine Ruest-Jutras, membre socioéconomique • Monsieur Yves Tousignant, membre socioéconomique

Postes vacants • Un membre désigné par les collèges d’enseignement général et professionnel • Un membre exerçant une fonction de direction

MEMBRES ABSENTS • Monsieur Gilles Duchesne, étudiant • Madame Éliane Moreau, professeure au Département des sciences de la gestion • Madame Francine Ruest-Jutras, membre socioéconomique • Madame Annie Villemure, membre socioéconomique

PERSONNES CONVOQUÉES

• Monsieur Gilles Charland, vice-recteur aux ressources humaines par intérim • Monsieur Sylvain Delisle, vice-recteur aux études et à la formation • Monsieur Robert W. Mantha, vice-recteur à la recherche et au développement

OBSERVATEURS DÉSIGNÉS • Madame Denise Béland, désignée par les employés de soutien syndiqués • Monsieur Simon Bernier, désigné par le personnel professionnel • Monsieur Benoit Séguin, désigné par le personnel cadre

SECRÉTARIAT D’ASSEMBLÉE

• Me André Gabias, secrétaire général • Madame Lucie Couture, attachée aux organismes statutaires et au Secrétariat général

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2013-CA593-01 Adoption de l’ordre du jour

Sur proposition de madame Carole Neill, appuyée par monsieur Louis Marchildon, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter l’ordre du jour revu suivant avec les ajouts apparaissant en caractères gras :

: Dossiers discutés lors de la deuxième séance, le jeudi 12 décembre 2013

01 Adoption de l'ordre du jour

02 Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du conseil d’administration tenue le 28 octobre 2013 (592e)

03 Affaires découlant des procès-verbaux antérieurs

.01 Recommandation au gouvernement pour la nomination d’un membre exerçant une fonction de direction pour faire partie du conseil d’administration de l’Université du Québec à Trois-Rivières

.02 Rapport du chantier sur une loi-cadre des universités

.03 Adoption des états financiers 2012-2013 de l’Université du Québec à Trois-Rivières

.04 Approbation d’une entente de principe pour le campus de Drummondville entre l’Université du Québec à Trois-Rivières et la Ville de Drummondville

.05 Correspondance

.06 Nomination de membres au comité des distinctions honorifiques

.07 Désignation d’un représentant de l’Université du Québec à Trois-Rivières au comité de retraite de l’Université du Québec

.08 Proposition de la rectrice relative à la nomination du vice-recteur aux ressources humaines par intérim

.09 Dans le cadre de la Loi 95 – Approbation de l’État du traitement 2012-2013 du personnel de direction de l’Université du Québec à Trois-Rivières

.10 Campagne majeure de financement 2009-2014 de la Fondation de l’Université du Québec à Trois-Rivières

04 Gouvernance

.01 Correspondance

.02 Comité exécutif (procès-verbaux adoptés de la réunion ordinaire tenue le 30 septembre 2013 (613e), de la réunion extraordinaire du comité exécutif tenue le 28 octobre 2013 (614e), de la réunion ordinaire tenue le 4 novembre 2013 (615e) et de la réunion extraordinaire tenue le 8 novembre 2013 (616e))

.03 Comités du conseil d’administration - Compte rendu adopté de la dernière réunion

- Comité de gouvernance et d’éthique - Comité des ressources humaines (compte rendu adopté de la réunion du

22 avril 2013) - Comité d’audit (comptes rendus adoptés des réunions du 30 septembre 2013

et du 28 octobre 2013) - Comité des affaires budgétaires (compte rendu adopté de la réunion du

8 mai 2013)

.04 Assemblée des gouverneurs

.05 Commission des études (procès-verbal adopté de la réunion ordinaire tenue le 8 octobre 2013 (542e))

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05 Nominations et démissions

.01 Modification de la composition du comité de stationnement

.02 Nomination du doyen de la recherche et de la création (recommandation de la commission des études)

06 Dossiers faisant l’objet d’une recommandation de la commission des études

Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux études et à la formation

.01 Autorisation en vue de la création d’un comité de programme de cycles supérieurs de la maîtrise en enseignement (recommandation unanime de la commission des études)

Dossiers présentés par le Vice-rectorat à la recherche et au développement

.02 Adoption d’amendements à la Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains (recommandation unanime de la commission des études) Dossiers présentés conjointement par les vice-rectorats académiques

.03 Attribution des sabbatiques et des perfectionnements pour 2014-2015 (recommandation unanime de la commission des études)

.04 Annulation de la sabbatique de monsieur Serge Cantin, professeur au Département de philosophie et des arts (recommandation unanime de la commission des études)

.05 Report de la sabbatique de madame Annie Presseau, professeure au Département des sciences de l’éducation (recommandation unanime de la commission des études)

07 Dossiers présentés par le Rectorat

.01 Formation du comité d’évaluation du vice-recteur aux études et à la formation

.02 Planification stratégique

.03 Dépôt et présentation du rapport de Raymond Chabot Grant Thornton (RCGT) sur le Rectorat

.04 Recommandation à l’Assemblée des gouverneurs en vue de l’attribution de deux doctorats honoris causa sous l’égide de l’Université du Québec à Trois-Rivières (dossier à huis clos)

.05 Projet d’un Colisée à l’Université du Québec à Trois-Rivières

08 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux études et à la formation

Sans objet

09 Dossiers présentés par le Vice-rectorat à la recherche et au développement

.01 Approbation de l’Addenda # 3 à la Convention d’assistance technique entre le Ministère de la Sante du gouvernement de la République du Gabon et l’Université du Québec à Trois-Rivières

.02 Agrément de trois chaires de recherche du Canada et désignation de leurs titulaires (recommandations unanimes de la commission des études) (dossier à huis clos)

10 Dossiers présentés conjointement par les vice-rectorats académiques

Sans objet

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11 Dossiers présentés par le Vice-rectorat à l’administration et aux finances

.01 Dans le cadre de la Loi sur les contrats des organismes publics – Désignation d’une personne responsable de l’observation des règles contractuelles à l’Université du Québec à Trois-Rivières

.02 État de situation du dossier du campus de Drummondville

.03 État de situation – CIPP inc. (dossier à huis clos)

.04 État de la situation financière (dossier à huis clos)

.05 Adoption du budget de fonctionnement 2013-2014 révisé au 31 octobre 2013

12 Dossiers relevant du Vice-rectorat aux ressources humaines

.01 Présentation d’un dossier de fin de contrat d’emploi de cadre (dossier à huis clos)

.02 Présentation d’un dossier de non-renouvellement de contrat de cadre (dossier à huis clos)

13 Dossiers présentés par le Secrétariat général

.01 Projet de résolution omnibus permettant la modification des textes réglementaires en lien avec la reconfiguration administrative au sein de l’Université du Québec à Trois-Rivières

14 Période d’information et dépôt de documents

.01 Premier versement des primes de direction pédagogique pour 2013-2014

.02 Nominations relevant du vice-recteur aux études et à la formation

.03 Liste et résolutions de l’Assemblée des gouverneurs adoptées lors de sa réunion ordinaire tenue le 6 novembre 2013 (2013-11-AG) et résolution du comité exécutif adoptée le 6 novembre 2013 et Nouvelles de l’Assemblée des gouverneurs du 6 novembre 2013

.04 Ordre du jour adopté de la réunion ordinaire du comité exécutif du 2 décembre 2013 (617e)

.05 Ordres du jour adoptés de la réunion ordinaire de la commission des études du 19 novembre 2013 (543e) et de la réunion extraordinaire de la commission des études du 3 décembre 2013 (544e)

.06 Plan de travail 2013-2014 du Vice-rectorat aux études et à la formation

.07 Plan de travail 2013-2014 du Vice-rectorat à la recherche et au développement

.08 Renouvellement du contrat d’affiliation entre l’Université du Québec à Trois-Rivières et le Centre de réadaptation en déficience intellectuelle et en troubles envahissants du développement de la Mauricie et du Centre-du-Québec, Institut universitaire (CRDITED MCQ – IU)

15 Divers

.01 Motion de remerciements à l’égard de monsieur Louis Marchildon, professeur au Département de chimie, biochimie et physique

.02 Motion de félicitations à l’égard de monsieur Jean-Guy Paré, président de la Fondation de l’Université du Québec à Trois-Rivières

.03 Motion de remerciements à l’égard de madame Michèle Laroche, membre socioéconomique au conseil d’administration

.04 Prix d’excellence 2013 décerné à madame Lucie Couture par le Syndicat du personnel professionnel de l’UQTR

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1ère séance Le président du conseil d’administration informe les membres :

- de l’émission du décret nommant madame Johanne Giguère, vice-rectrice à l’administration et aux finances, à titre de personne exerçant une fonction de direction au conseil d’administration, pour un mandat de cinq ans, à compter de 6 novembre 2013;

- de l’émission d’un décret nommant madame Francine Ruest-Jutras, à titre de membre socioéconomique au conseil d’administration, pour un mandat de trois ans, à compter du 4 décembre 2013.

Le point 07.03 « Dépôt et présentation du rapport de Raymond Chabot Grant Thornton (RCGT) sur le Rectorat » sera présenté à compter de 14 h, et madame Nancy Jalbert, associée, Groupe-conseil stratégie et performance de la firme Raymond Chabot Grant Thornton, se joindra aux membres pour la présentation de ce dossier. Le président du conseil d’administration informe les membres que les points seront traités dans l’ordre suivant :

- Point 01 - Point 11.03 - Point 04.01 - Point 11.04 - Point 05.02 - Point 11.05 - Point 15.01 - Point 12.01 - Point 07.01 - Point 12.02 - Point 07.03 - Point 07.04 - Point 07.05 - Point 09.01 - Point 11.01 - Point 11.02

La rectrice informe les membres qu’une activité réunissant les membres du conseil d’administration avec ceux de la commission des études pour souligner le Temps des Fêtes se tiendra au retour, en janvier 2014, et que des informations leur seront transmises à cet effet par le Secrétariat général.

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2e séance Faisant suite à l’intervention d’un membre, il est convenu que la direction verra à apporter les clarifications nécessaires aux médias afin de préciser que la décision touchant le non-renouvellement d’un cadre (point 12.02) ne constituait pas une décision du conseil d’administration, mais qu’elle relevait de la direction.

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2013-CA593-02 Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du conseil d’administration tenue le 28 octobre 2013 (592e)

Au point 2013-CA592-03.26 « Rapport du chantier sur une loi-cadre des universités », à la page 203, la première phrase du premier pica doit se lire de la manière suivante : « À la suite de la diffusion du rapport des coprésidents du chantier sur une loi-cadre des universités, une rencontre réunissant les recteurs et le ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie s’est tenue le 24 septembre prochain. »

Au point 2013-CA592-04.03 « Nomination de membres aux comités du conseil d’administration », à la page 205, la deuxième phrase du deuxième paragraphe doit se lire de la manière suivante : « Ayant beaucoup d’obligations dans le cadre de ses nouvelles fonctions, elle dit entendre déposer sa démission comme membre du conseil dans les prochaines semaines.

Au point 2013-CA592-07.04.02 « Ajustements administratifs à l’organigramme de l’Université du Québec à Trois-Rivières - Vice-rectorat à l’administration et aux finances », à la page 217, deux corrections mineures sont apportées.

Au point 2013-CA592-07.08 « État de la situation financière de l’Université du Québec à Trois-Rivières », à la page 222, une correction mineure est apportée.

Au point 2013-CA592-14.04 « Rapport 2012-2013 transmis au ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie dans le cadre de la Loi 95 », à la page 223, la deuxième phrase doit se lire de la manière suivante : « Il est précisé que la présence d’étudiants étrangers aux programmes de baccalauréat n’est peut-être pas étrangère à cet état de fait. »

Sur proposition de monsieur Louis Marchildon, dûment appuyée par madame Michèle Laroche, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d'adopter le procès-verbal de la réunion ordinaire tenue le 28 octobre 2013 (592e) tel que corrigé.

2013-CA593-03 Affaires découlant des procès-verbaux antérieurs

Procès-verbal de la réunion ordinaire tenue le 28 octobre 2013 (592e réunion)

.01 2013-CA592-03.10 (p. 201) Recommandation au gouvernement pour la nomination d’un membre exerçant une fonction de direction pour faire partie du conseil d’administration de l’Université du Québec à Trois-Rivières

Le secrétaire général informe les membres de la réception du décret # 1144-2013 nommant madame Johanne Giguère, vice-rectrice à l’administration et aux finances, membre du conseil d’administration de l’UQTR à titre de personne exerçant une fonction de direction, pour un mandat de cinq ans, à compter du 6 novembre 2013.

.02 2013-CA592-03.26 (p. 203) Rapport du chantier sur une loi-cadre des universités

La rectrice informe les membres des éléments suivants :

- Les suites au rapport des coprésidents du chantier sur une loi-cadre des universités sont davantage attendues au printemps 2014.

- Il y a eu adoption du projet de loi 45 créant le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (MESRST).

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Le vice-recteur aux études et à la formation précise :

- qu’une rencontre réunissant les vice-recteurs académiques de la CRÉPUQ et le sous-ministre adjoint au MESRST s’est tenue récemment, au cours de laquelle les vice-recteurs ont été informés que le Conseil national des universités ne verrait fort probablement pas le jour avant l’automne 2014 et fort possiblement qu’en 2015.

Le président du conseil d’administration indique :

- qu’une rencontre des présidents des conseils d’administration des établissements du réseau de l’Université du Québec s’est tenue le 12 novembre 2013, et qu’à cette occasion, la présidente du conseil d’administration de l’Université du Québec à Montréal, madame Lise Bissonnette, a précisé que ce qui allait émaner des travaux entourant le chantier sur une loi-cadre des universités était la création du Conseil national des universités.

.03 2013-CA592-03.27 (p. 203) Adoption des états financiers 2012-2013 de l’Université du Québec à Trois-Rivières

À la question de savoir quel était le salaire moyen des professeurs et des chargés de cours, la vice-rectrice à l’administration et aux finances informe les membres que le salaire moyen des professeurs s’établit à 104 751 $ et que le salaire moyen des chargés de cours pour une charge de 3 crédits est de 8 529 $.

.04 2013-CA592-03.28 (p. 204) Approbation d’une entente de principe pour le campus de Drummondville entre l’Université du Québec à Trois-Rivières et la Ville de Drummondville

Le secrétaire général informe les membres que le sujet, qui devait être traité à l’Assemblée des gouverneurs du 6 novembre 2013, a été reporté, étant en attente de la lettre de confirmation du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie quant au financement des espaces. La rectrice informe les membres qu’elle a reçu la lettre du MESRST à cet effet.

.05 2013-CA592-04.01 (p. 204) Correspondance

Le secrétaire général informe les membres qu’il a adressé, au nom du conseil d’administration, une lettre de remerciements à monsieur Vincent Guay.

.06 2013-CA592-05.01 (p. 206) Nomination de membres au comité des distinctions honorifiques

Le secrétaire général dépose pour l’information des membres un document sur la composition du comité du Prix d’excellence en enseignement et du comité du Prix d’excellence en recherche.

La question de la présence possible d’un chargé de cours au comité des distinctions honorifiques sera soumise à la prochaine réunion du comité de gouvernance et d’éthique du 17 février 2014.

.07 2013-CA592-05.04 (p. 207) Désignation d’un représentant de l’Université du Québec à Trois-Rivières au comité de retraite de l’Université du Québec

Le secrétaire général dépose la résolution de l’Assemblée des gouverneurs adoptée le 6 novembre 2013 nommant monsieur Gilles Charland au comité de retraite du Régime de retraite de l’Université du Québec (résolution 2013-11-AG-R-137).

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.08 2013-CA592-07.02 (p. 213) Proposition de la rectrice relative à la nomination du vice-recteur aux ressources humaines par intérim

La rectrice informe les membres que les conditions d’engagement de monsieur Gilles Charland en tant que vice-recteur aux ressources humaines par intérim ont été fixées.

Le secrétaire général a transmis la résolution 2013-CA592-07.02-R6336 relative à la suspension de l’application de la procédure de nomination du vice-recteur aux ressources humaines et à la nomination d’une personne pour agir à titre de vice-recteur aux ressources humaines par intérim au secrétaire général de l’Université du Québec.

.09 2013-CA592-11.01 (p. 218) Dans le cadre de la Loi 95 – Approbation de l’État du traitement 2012-2013 du personnel de direction de l’Université du Québec à Trois-Rivières

La rectrice a transmis au gouvernement l'État du traitement 2012-2013 du personnel de direction supérieure et des autres catégories de personnel de direction de l'Université du Québec à Trois- Rivières.

.10 2013-CA592-15.01 (p. 224) Campagne majeure de financement 2009-2014 de la Fondation de l’Université du Québec à Trois-Rivières

Le secrétaire général informe les membres qu’il a transmis la résolution 2013-CA592-15.01-R6344 à madame Patricia Curadeau-Grou de la Banque Nationale et à monsieur Jacques A. Chauvette d’Hydro-Québec, coprésidents du Cabinet de campagne de la campagne majeure de financement 2009-2014 de la Fondation de l’UQTR.

2013-CA593-04 Gouvernance

.01 Correspondance

Ce point, traité à huis clos, sera discuté dans le cadre du point 12.

Le point 05.02 est discuté à ce moment de la séance (1ère séance).

.02 Comité exécutif

Le secrétaire général dépose les procès-verbaux adoptés du comité exécutif de la réunion ordinaire tenue le 30 septembre 2013 (613e), de la réunion extraordinaire du comité exécutif tenue le 28 octobre 2013 (614e), de la réunion ordinaire tenue le 4 novembre 2013 (615e) et de la réunion extraordinaire tenue le 8 novembre 2013 (616e).

.03 Comités du conseil d’administration – Compte rendu adopté de la dernière réunion

- Comité de gouvernance et d’éthique

Rien de particulier n’est à signaler, le comité de gouvernance et d’éthique ne s’étant pas réuni récemment. Par conséquent, aucun compte rendu adopté n’est déposé.

- Comité des ressources humaines

Le compte rendu adopté de la réunion du 22 avril 2013 est déposé aux membres du conseil d’administration.

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- Comité d’audit

Les comptes rendus adoptés des réunions du 30 septembre 2013 et du 28 octobre 2013 sont déposés aux membres du conseil d’administration.

- Comité des affaires budgétaires

Le compte rendu adopté de la réunion du 8 mai 2013 est déposé aux membres du conseil d’administration.

.04 Assemblée des gouverneurs

Aucun point n’a fait l’objet de discussion sous cette rubrique.

.05 Commission des études

Le secrétaire général dépose le procès-verbal adopté de la réunion ordinaire tenue le 8 octobre 2013 (542e) de la commission des études.

2013-CA593-05 Nominations et démissions

.01 Modification de la composition du comité de stationnement

Le vice-recteur aux ressources humaines par intérim fait la présentation de ce dossier.

Il informe les membres qu’à la suite de la reconfiguration administrative au sein de l’UQTR, il y a lieu de modifier la composition du comité de stationnement afin que la présidence de ce comité, qui était assumée jusqu’à maintenant par le vice-recteur à l’administration et aux finances, soit dorénavant prise en charge par le vice-recteur aux ressources humaines.

Sur proposition de madame Nadia Ghazzali, dûment appuyée par madame Carole Neill, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-05.01-R6345.

.02 Nomination du doyen de la recherche et de la création

Le vice-recteur à la recherche et au développement fait la présentation de ce dossier.

Il fait état des éléments suivants :

- Le processus de sélection a été entamé au mois de juillet 2013 (résolution 2013-CA588-07-R6308, 5 juillet 2013). Le comité de sélection était formé de :

o Monsieur Robert W. Mantha, vice-recteur à la recherche et au développement, à titre de président du comité de sélection;

o Monsieur Éric Asselin, directeur du Groupe de recherche en oncologie et endrocrinologie moléculaires (GROEM);

o Madame Justine Renaud, étudiante de cycles supérieurs; o Monsieur Gilles Bronchti, directeur du Département d’anatomie; o Monsieur Gilles Charland, vice-recteur aux ressources humaines par intérim; o Monsieur André Gabias, secrétaire général, à titre de secrétaire (sans droit de

vote).

- Au terme du processus, monsieur Sébastien Charles a rencontré la communauté universitaire le 21 novembre 2013, à la suite de quoi il y a eu consultation du 21 novembre au 28 novembre 2013, 17 h.

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- Le comité de sélection a formulé une recommandation unanime à la commission des études.

- La commission des études a adopté une recommandation unanime au conseil d’administration (résolution 2013-CE544-02-R5177, 3 décembre 2013).

Satisfaits des explications fournies par le vice-recteur à la recherche et au développement, les membres se disent prêts à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

Sur proposition de madame Nadia Ghazzali, dûment appuyée par monsieur Frédérik Farid Borel, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-05.02-R6346.


2013-CA593-06 Dossiers faisant l’objet d’une recommandation de la commission des études

Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux études et à la formation

.01 Autorisation en vue de la création d’un comité de programme de cycles supérieurs de la maîtrise en enseignement

Le vice-recteur aux études et à la formation fait la présentation de ce dossier.


- En août 2011, l’Université du Québec à Trois-Rivières a obtenu, à la suite du dépôt des documents requis, l’agrément provisoire du programme de maîtrise en enseignement au secondaire auprès du Comité d’agrément des programmes de formation en enseignement (CAPFE). Ce programme de formation permet aux étudiants d’obtenir un brevet d’enseignement au secondaire dans l’un des profils suivants : français (1951); mathématique (1952); science et technologie (1953); univers social (1954); éthique et culture religieuse (1955); anglais langue seconde (1956); espagnol langue seconde (1957).

- Avec l’aval du Décanat des études de cycles supérieurs et de la recherche, le Département des sciences de l’éducation a mis en place le 17 novembre 2011, un sous-comité nommé Comité de programme de la maîtrise en enseignement (CPME). Bien que ce comité porte l’appellation « comité de programme », il ne l’est pas au sens réglementaire dans la mesure où il n’a pas été officialisé par les instances de l’UQTR. Il est plutôt un sous-comité relevant du comité des programmes de cycles supérieurs en éducation (CPCSE).

- À la suite de la visite du CAPFE le 13 avril 2013, les sept profils de la maîtrise en enseignement au secondaire ont reçu l’agrément du CAPFE sans condition, et ce, pendant cinq années.

- L’assemblée départementale du Département des sciences de l’éducation s’est penchée sur la pertinence de créer un comité de programme indépendant afin de favoriser la poursuite de la mise en œuvre et du développement du programme de maîtrise en enseignement.

- Compte tenu des particularités de ce programme, il s’avère par ailleurs nécessaire de modifier la composition du comité de programme de cycles supérieurs de la maîtrise en enseignement, et ce, en vertu d’une dérogation aux articles 2.4 et 2.5 du Règlement sur l’organisation des études de cycles supérieurs.

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- La sous-commission des études de cycles supérieurs et la commission des études (résolution 2013-CE543-07.01-R5172, 19 novembre 2013) ont donné un avis favorable à la création de ce comité de programme. Toutefois, lors des échanges intervenus au sein de ces deux instances, l’on a souligné le fait qu’aucun chargé de cours n’était prévu dans la composition de ce comité. À la suite de discussions, la commission des études a mandaté le doyen afin qu’il présente à la sous-commission des études de cycles supérieurs la possibilité d’assurer une présence de chargés de cours à ce comité de programme et qu’il en informe par la suite la commission des études.

Les membres se disent disposés à se prononcer sur la proposition soumise.

Sur proposition de madame Nadia Ghazzali, dûment appuyée par monsieur Sylvain Beaudry, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-06.01-R6347.

Dossiers présentés par le Vice-rectorat à la recherche et au développement

.02 Adoption d’amendements à la Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains

Le vice-recteur à la recherche et au développement fait la présentation de ce dossier. Il fait état de la nécessité de modifier la composition du comité d’éthique de la recherche avec des êtres humains :

- afin d’ajouter, parmi ses membres, un membre substitut provenant de l’extérieur de l’Université et possédant une expertise juridique, et ce, afin de répondre plus adéquatement aux exigences de l’Énoncé de politique des trois Conseils;

- afin de préciser que la nomination du membre étudiant de cycles supérieurs au sein de ce comité doit être recommandée par l’Association générale des étudiants de l’Université du Québec à Trois-Rivières, et ce, pour répondre aux prescriptions de la Loi sur l’accréditation et le financement des associations d’élèves ou d’étudiants;

et d’apporter des modifications de concordance à la Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains, et ce, à la suite de l’adoption de la reconfiguration administrative au sein de l’Université du Québec à Trois-Rivières;

La commission des études a adopté à cet effet une recommandation unanime au conseil d’administration (résolution 2013-CE543-08.01-R5173, 19 novembre 2013).

Les membres se disent prêts à se prononcer sur le projet de résolution soumis.


Dossiers présentés conjointement par les vice-rectorats académiques

.03 Attribution des sabbatiques et des perfectionnements pour 2014-2015

Le vice-recteur aux études et à la formation présente ce dossier.

Rappelant que cette opération en est une annuelle, le vice-recteur fait état de certains éléments de la Politique et des priorités globales en matière de sabbatiques et de perfectionnements 2014-2015 approuvée par le conseil d’administration les 21 et 23 mai 2013 (résolution 2013-CA584-06.06-R6242) et de la procédure utilisée dans le cadre de ce dossier.

Il fait ensuite la lecture du projet de résolution à l’effet d’accorder, pour 2014-2015, cinq (5) congés de perfectionnement et vingt-neuf (29) sabbatiques, et ce, sous réserve

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que soient remplies toutes les conditions relatives à l’admissibilité des candidats en vertu de l’article 14 de la convention collective intervenue entre l’UQTR et le Syndicat des professeurs et professeures de l’UQTR.

Le vice-recteur précise que la commission des études a adopté à cet effet une recommandation unanime au conseil d’administration (résolution 2013-CE543-09.01-R5174, 19 novembre 2013).

Les membres se disent disposés à se prononcer sur le projet de résolution présenté.

Sur proposition de monsieur Sylvain Beaudry, dûment appuyée par madame Michèle Laroche, IL EST RÉSOLU d’adopter la résolution 2013-CA593-06.03-R6349.

Le résultat du vote est : POUR : 13 CONTRE : 0 ABSTENTION : 1

La proposition est adoptée à la majorité.

.04 Annulation de la sabbatique de monsieur Serge Cantin, professeur au Département de philosophie et des arts

Le vice-recteur aux études et à la formation fait la présentation ce dossier. Il rappelle que le conseil d’administration a statué, le 3 décembre 2012, sur l’attribution des sabbatiques et des perfectionnements pour 2013-2014 et accordait, entre autres, une sabbatique à monsieur Serge Cantin, professeur au Département de philosophie et des arts, pour la période du 1er juillet 2013 au 31 décembre 2013.

Après avoir indiqué que monsieur Cantin a adressé une demande en vue d’annuler la sabbatique qui lui avait été consentie, que l’assemblée départementale a donné un avis favorable à cet effet et que la commission des études a adopté une recommandation unanime au conseil d’administration (résolution 2013-CE543-09.02-R5175, 19 novembre 2013), il fait la lecture du projet de résolution à l’effet d’annuler la sabbatique qui était consentie à monsieur Serge Cantin.

Un membre fait état de la pertinence, une fois l’attribution annuelle effectuée par le conseil d’administration des perfectionnements et des sabbatiques des professeurs, de déléguer au comité exécutif la question touchant aux modifications de ces perfectionnements et sabbatiques.

Il est alors précisé :

- que la responsabilité liée à ce genre de dossier est enchâssée dans la convention collective du Syndicat des professeurs et des professeures;

- que cette question a déjà fait l’objet de discussions au comité de gouvernance et d’éthique, que la négociation de la convention collective des professeurs était alors en cours, mais qu’une ébauche de document de travail a déjà été amorcée par le secrétaire général.

Un membre fait état de l’existence, dans certaines organisations, d’« agendas de consentement », où les décisions – pour des dossiers de cette nature – sont adoptées en bloc, et ce, dans un objectif d’alléger les délibérations.

Les membres réitèrent leur souhait que soit poursuivie l’étude de cette question par le comité de gouvernance et d’éthique afin que ce genre de dossier soit examiné, éventuellement, par le comité exécutif.

Les membres se disent disposés à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

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Sur proposition de madame Nadia Ghazzali, dûment appuyée par madame Annie Pagé, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-06.04-R6350.

.05 Report de la sabbatique de madame Annie Presseau, professeure au Département des sciences de l’éducation

Le vice-recteur aux études et à la formation présente ce dossier. Il rappelle que le conseil d’administration a statué, le 5 décembre 2011, sur l’attribution des sabbatiques et des perfectionnements pour 2012-2013 et accordait, entre autres, une sabbatique à madame Annie Presseau, professeure au Département des sciences de l’éducation, pour la période du 1er juin 2012 au 31 mai 2013.

Après avoir indiqué que madame Presseau a adressé une demande afin que la sabbatique qui lui avait été consentie soit reportée, que l’assemblée départementale a donné un avis favorable à cet effet et que la commission des études a formulé une recommandation unanime au conseil d’administration (résolution 2013-CE543-09.03-R5176, 19 novembre 2013), il fait la lecture du projet de résolution à l’effet de reporter la sabbatique qui était consentie à madame Annie Presseau, prévue du 1er juin 2012 au 31 mai 2013, à une période subséquente, soit celle s’étendant du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014.



2013-CA593-07 Dossiers présentés par le Rectorat

.01 Formation du comité d’évaluation du vice-recteur aux études et à la formation

La rectrice fait la présentation de ce dossier.

Elle mentionne que, conformément à l’article 2 du Règlement no 3 « L’organisation administrative de l’Université du Québec à Trois-Rivières » et à la résolution 2007-CA514-13-R5209 (19 février 2007), une évaluation d’un cadre supérieur doit être faite après trois ans de mandat, par un comité composé du recteur et d’au moins deux membres du conseil d’administration nommés par celui-ci.

La rectrice indique :

- que monsieur Sylvain Delisle a été nommé au poste de vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien académique, pour un mandat de cinq ans, débutant le 19 décembre 2010 (résolution 2010-CA549-05.01-R5801, 7 décembre 2010);

- que, dans le cadre de la reconfiguration administrative au sein de l’UQTR, il y a eu abolition du Vice-rectorat aux études de premier cycle et au soutien académique, création du Vice-rectorat aux études et à la formation et création du poste de vice-recteur aux études et à la formation (organigramme modifié adopté par la résolution 2013-CA584-11.04-R6257, 21 et 23 mai 2013);

- que monsieur Sylvain Delisle a été confirmé au poste de vice-recteur aux études et à la formation (résolution 2013-CA587-12.02-R6294, 17 juin 2013);

- qu’il y a lieu de procéder à la formation d’un comité pour l’évaluation de monsieur Delisle.

La rectrice présente un projet de résolution en ce sens. Les membres conviennent de nommer comme membres du comité formé pour l’évaluation de monsieur Sylvain Delisle au poste de vice-recteur aux études et à la formation, outre la rectrice,

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madame Nadia Ghazzali, madame Carole Neill, chargée de cours, madame Éliane Moreau, professeure, et monsieur Yves Tousignant, membre socioéconomique.

Sur proposition de monsieur Louis Marchildon, dûment appuyée par monsieur Frédérik Farid Borel, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-07.01-R6352.


.02 Planification stratégique

La rectrice fait la présentation de ce dossier.

Elle fait état des éléments suivants :

- Le Plan stratégique 2010-2013 adopté par le conseil d’administration le 14 juin 2010 (résolution 2010-CA546-07-R5748) a été prolongé jusqu’en 2015 (résolution 2012-CA575-11.01-R6154, 3 décembre 2012). Cette dernière résolution mandatait la direction de l’UQTR pour démarrer la prochaine démarche de planification stratégique de l’UQTR étant donné l’importance de cet exercice et du fait qu’il commande plusieurs opérations liées à son processus.

- Il y a lieu d’amorcer, dès maintenant, le nouvel exercice de planification stratégique en s’appuyant sur une approche inclusive et participative des membres de la communauté universitaire (professeurs, chargés de cours, cadres, professionnels, employés de soutien et étudiants), ainsi que du conseil d'administration et des partenaires.

- Elle fait état des raisons qui justifient l’amorce immédiate de cette démarche :

o notamment l’annonce, en décembre 2013, par le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, d’un réinvestissement massif jusqu’en 2018-2019;

o la tenue de rencontres à venir avec les dirigeants des universités québécoises pour établir la convention de partenariat avec chacune d’entre elles, et qui déterminera notamment la hauteur du réinvestissement pour leur établissement;

o le souhait que le comité de planification stratégique soit impliqué dès le départ dans cette démarche.

- Elle réfère les membres à la page 4 du document soumis qui fait état des grandes étapes à suivre en vue de l’élaboration du prochain plan stratégique.

- Elle indique que la doyenne de la gestion académique des affaires professorales a déjà rencontré les directeurs de département afin de les inviter à préparer leurs propres plans stratégiques.

- Elle fait état des raisons qui ont justifié l’étendue du comité de planification stratégique par rapport à la version préliminaire proposée et l’établissement de règles de procédures claires pour la tenue des travaux de ce comité.

Il est convenu de modifier, à la page 4, au point 6 « Approbation aux instances CÉ-CA » le dépôt en point d’information à la commission des études par un avis de la commission des études au conseil d’administration en vue de l’approbation du plan stratégique.

À la suite de commentaires, la direction se dit tout à fait consciente que les plans de développement des différents départements et unités de recherche refléteront leur propre réalité et que cet exercice est susceptible de donner lieu à d’autres aspects à privilégier que les quatre grandes priorités institutionnelles de l’UQTR que sont les cycles supérieurs, la recherche, l’international et la gestion.

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Sur proposition de madame Johanne Giguère, appuyée par monsieur Sylvain Beaudry, madame Annie Pagé, membre socioéconomique, est désignée pour siéger à ce comité comme membre du conseil d’administration.

Il est par ailleurs convenu que le concours du secrétaire général sera requis dans le cadre du processus de désignation des personnes qui composeront le comité de planification stratégique.

Les membres se disent disposés à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

Sur proposition de madame Nadia Ghazzali, dûment appuyée par madame Carole Neill, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-07.02-R6353. Cette résolution est à l’effet :

1° d’approuver la démarche de processus d’élaboration de la planification stratégique de l’Université du Québec à Trois-Rivières, telle que décrite au document joint en annexe à la présente résolution;

ANNEXE 2013-CA593-07.02-R6353

2° de créer, dans le cadre de cet exercice, un comité de planification stratégique qui sera composé des personnes suivantes :

- du président du conseil d’administration; - de la rectrice qui en assumerait la présidence; - des quatre vice-recteurs de l’UQTR; - d’un membre du conseil d’administration (socioéconomique); - d’un directeur de département; - d’un directeur de centre ou d’institut de recherche; - d’un professeur (désigné par le Syndicat des professeurs et des professeures); - d’un chargé de cours (désigné par le Syndicat des chargés de cours); - d’un étudiant (désigné par l’Association générale des étudiants); - d’un membre du personnel non enseignant (désigné par et parmi l’Association

des cadres, le Syndicat du personnel professionnel, le Syndicat des employés de soutien, l’Association du personnel administratif et de service);

- le directeur du Bureau du recteur agirait à titre de secrétaire.

.03 Dépôt et présentation du rapport de Raymond Chabot Grant Thornton (RCGT) sur le Rectorat

Madame Nancy Jalbert, associée, Groupe-conseil stratégie et performance de la firme Raymond Chabot Grant Thornton (RCGT), se joint aux membres pour la présentation de ce dossier.

À la suite d’un diagnostic du climat organisationnel, l’UQTR a adopté, par sa résolution 2013-CA586-02-R6272 (11 juin 2013), un plan d’action visant la mise en oeuvre des recommandations formulées dans le rapport sur l’analyse du climat organisationnel de la firme Raymond Chabot Grant Thornton.

Ce plan d’action, visant deux objectifs, soit l’amélioration du climat organisationnel à court terme et la mise en application des recommandations RCGT et le suivi de ces dernières, prévoyait, au « 5 CT – L’optimisation des processus organisationnels en lien direct avec le Rectorat ».

C’est dans ce cadre que les trois rapports suivants sont présentés :

- Réorganisation du Bureau de la rectrice; - Analyse des processus au Service des communications; - Analyse des processus au Secrétariat général.

Madame Jalbert rappelle le mandat de RCGT qui a consisté dans la réalisation des activités suivantes :

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- Recenser les parties prenantes et définir leurs besoins; - Comprendre les modes opérationnels; - Relever les écarts entre la prestation de services actuelle et les besoins recensés; - Proposer des modifications afin de répondre aux différents besoins

organisationnels, combler les écarts et répondre aux objectifs mentionnés ci-dessus.

Elle présente et passe en revue chacun de ces rapports où sont énoncés le contexte du mandat, l’approche retenue, les activités réalisées, les constats et les recommandations.

En ce qui concerne le rapport touchant l’analyse des processus au Secrétariat général, il est entendu que des modifications seront apportées en ce qui concerne les parties prenantes, la vice-présidente du conseil n’ayant pas pris part à cet exercice, de même qu’en ce qui concerne le statut du secrétaire général dans les universités étalonnées.

À la suite de la présentation des rapports, les membres sont invités à faire part de leurs commentaires.

Les commentaires des membres touchant le rapport du Secrétariat général sont faits en l’absence du secrétaire général et de l’attachée aux organismes statutaires et au Secrétariat général.

Après avoir apporté une correction mineure au projet de résolution, sur proposition de madame Nadia Ghazzali, dûment appuyée par madame Éliane Moreau, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-07.03-R6354. Cette résolution est à l’effet :

1° de prendre acte des trois rapports produits par Raymond Chabot Grant Thornton (RCGT), tels qu’apparaissant en annexe à la présente résolution, lesquels font suite à l’adoption du plan d’action de la direction de l’Université du Québec à Trois-Rivières visant la mise en œuvre des recommandations formulées dans le rapport sur l’analyse du climat organisationnel de la firme Raymond Chabot Grant Thornton;

ANNEXE 2013-CA593-07.03-R6354 A – Rapport intitulé « Réorganisation du Bureau de la rectrice »

ANNEXE 2013-CA593-07.03.-R6354 B – Rapport intitulé « Analyse des processus au Service des communications »

ANNEXE 2013-CA593-07.03.-R6354 C – Rapport intitulé « Analyse des processus au Secrétariat général »

2° de mandater la direction pour en assurer le suivi.

Madame Nancy Jalbert quitte la séance.


.04 Recommandation à l’Assemblée des gouverneurs en vue de l’attribution de deux doctorats honoris causa sous l’égide de l’Université du Québec à Trois-Rivières

Ce dossier étant discuté à huis clos, les observateurs sont exclus des délibérations.

À la suite de la présentation de ce dossier par la rectrice, le huis clos est levé.

Il est alors précisé que ces résolutions sont adoptées sous embargo, et ce, jusqu’à ce que l’Assemblée des gouverneurs se soit prononcée sur chacun de ces dossiers et que les lauréats en aient été informés.

Sur proposition de madame Nadia Ghazzali, dûment appuyée par monsieur Louis Marchildon, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-07.04.01-R6355. Cette résolution est à l’effet de recommander à l’Assemblée

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des gouverneurs d’attribuer le titre de docteur honoris causa de l’Université du Québec, sous l’égide de l’Université du Québec à Trois-Rivières pour 2013-2014, à monsieur Constantin Xypas, professeur retraité de l’Université Catholique de l’Ouest à Angers, en France, considérant :

● l’impact exceptionnel de ses réalisations et son parcours professionnel remarquable dans le développement de la formation et de la recherche du domaine des sciences de l’éducation à titre de professeur de l’Université Catholique de l’Ouest à Angers (où il a terminé sa carrière avec le grade de « professeur de classe exceptionnelle »);

● sa contribution remarquable au progrès de la société, notamment par ses nombreux travaux qui lui ont permis d’exposer l’œuvre de Jean William Fritz Piaget (psychologue, biologiste, logicien et épistémologue suisse) ainsi que par son travail comme professeur associé au Département des sciences de l’éducation de l’UQTR et chercheur associé au Laboratoire d’études et de recherches transdisciplinaires et interdisciplinaires en Éducation (LERTIE) de l’UQTR;

● la notoriété de ses réalisations et la reconnaissance nationale et internationale qui lui est accordée dans le domaine de la pédagogie tout en consolidant des partenariats universitaires et sa participation au rayonnement de son institution, entre autres comme professeur visitant à l’Universidade do Estado do Rio Grande do Norte, à Paraiba au Brésil;

● la valeur exemplaire de son cheminement intellectuel et ses qualités humaines, le plaçant ainsi parmi les figures reconnues du domaine des sciences de l’éducation.

Sur proposition de madame Nadia Ghazzali, dûment appuyée par monsieur Sylvain Beaudry, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-07.04.02-R6356. Cette résolution est à l’effet de recommander à l’Assemblée des gouverneurs d’attribuer le titre de docteur honoris causa de l’Université du Québec, sous l’égide de l’Université du Québec à Trois-Rivières pour 2013-2014, à monsieur Fernand Pellerin, président fondateur de l’entreprise Marmen de Trois-Rivières, considérant :

● son parcours professionnel remarquable, l’impact exceptionnel de ses réalisations, contribuant ainsi au développement et à l’essor économique de la région de la Mauricie à titre de président fondateur de l’entreprise Marmen;

● sa contribution remarquable au progrès de la société, notamment par de nombreux investissements dans la recherche et le développement d’énergies renouvelables ainsi que par sa participation exceptionnelle à la croissance de l’industrie éolienne au Québec et ailleurs dans le monde;

● la notoriété de ses réalisations et la reconnaissance nationale et internationale qui est accordée à l’entreprise qu’il a fondée et qui œuvre dans des secteurs diversifiés : l'énergie éolienne, l’hydroélectricité, les turbines à gaz et à vapeur, le pétrole et le gaz, les industries minières, l'aviation, l'énergie nucléaire, la sidérurgie, les alumineries et les pâtes et papiers;

● ses qualités entrepreneuriales, ses valeurs humaines exemplaires et ses méthodes de gestion visionnaires et innovatrices, le distinguant parmi les hommes d’affaires les plus réputés de la région de la Mauricie et du Québec.


.05 Projet d’un Colisée à l’Université du Québec à Trois-Rivières

La rectrice et la vice-rectrice à l’administration et aux finances font la présentation de ce dossier.

La vice-rectrice dépose séance tenante un document de type « power point » et un projet de résolution. Ce document fait notamment état, de manière chronologique, de l’état de la situation à partir du mois de septembre 2013, des différentes démarches entreprises dans le cadre de ce dossier, de même que des différents éléments à

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considérer dans l’analyse d’opportunités d’une part et, plus spécifiquement pour l’UQTR, d’autre part. Le document identifie notamment la poursuite du développement de l’Université du Québec à Trois-Rivières ainsi que les recommandations du comité institutionnel sur le sport interuniversitaire de l’UQTR déposées en 2010.

La vice-rectrice fait état de la nécessité de procéder à une analyse des besoins des partenaires potentiels avant d’aller plus loin dans ce dossier, et présente le projet de résolution.

Un membre, auquel d’autres membres adhèrent, suggère d’utiliser le terme « études de faisabilité » ou « études préliminaires » en lieu et place de « plan d’affaires » dans le projet de résolution soumis aux membres.

À la question d’un membre quant au coût estimé lié à la réalisation de ces études permettant une analyse plus approfondie du dossier, la vice-rectrice précise qu’il devrait s’établir aux environs de 5 000 $.

À la suite d’un tour de table des membres du conseil, ceux-ci font part de leur accord dans la poursuite de l’analyse de ce dossier.

Les membres se disent ensuite disposés à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

Sur proposition de madame Johanne Giguère, dûment appuyée par madame Carole Neill, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-07.05-R6357. Cette résolution est à l’effet :

1° que les membres du conseil d’administration autorisent la direction à entreprendre les démarches et actions et à poser les gestes qu’elle juge utiles ou nécessaires pour réaliser les analyses et études préliminaires et documents de présentation qui permettront au conseil d’administration de statuer ultérieurement sur l’opportunité de mettre en œuvre le projet du Colisée à l’Université du Québec à Trois-Rivières, incluant notamment à l’égard du financement, du développement, de la construction, de la gestion et de l’opération du Colisée;

2° que la direction de l’Université du Québec à Trois-Rivières effectue les démarches afin d’obtenir les confirmations de financement du projet du Colisée par les instances gouvernementales et les différents partenaires qui pourraient y être associés;

3° qu’un suivi soit effectué par le comité des affaires budgétaires afin que soient validées les données financières du projet du Colisée en prévision d’une prochaine présentation au conseil d’administration;

4° que la direction, tout en le tenant informé de la progression du dossier, revienne devant le conseil d’administration pour présenter un dossier complet pour décision, une fois ces démarches complétées avec succès.

Les points 11.01 à 11.05 et 12.01 et 12.02 sont discutés à ce moment de la séance (1ère séance).

2013-CA593-08 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux études et à la formation


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2013-CA593-09 Dossiers présentés par le Vice-rectorat à la recherche et au développement

.01 Approbation de l’Addenda # 3 à la Convention d’assistance technique entre le Ministère de la Santé du gouvernement de la République du Gabon et l’Université du Québec à Trois-Rivières

Les observateurs reviennent en séance (1ère séance), il est 22 h 05.

Le vice-recteur à la recherche et au développement fait la présentation de ce dossier. Il indique que :

- Le 14 novembre 2011, le conseil d’administration de l’Université du Québec à Trois Rivières (UQTR) a ratifié l’accord-cadre de coopération et la Convention d’assistance technique signés le 27 octobre 2011 entre le Ministère de la Santé, des Affaires Sociales de la Solidarité et de la Famille du gouvernement de la République du Gabon (MFAS) et l’Université du Québec à Trois-Rivières (résolution 2011-CA560-06-R5972).

- Le 4 février 2013, le conseil d’administration a, par ailleurs, approuvé l’Addenda # 1 à ladite convention entre le Ministère de la Santé du gouvernement de la République du Gabon et l’UQTR (résolution 2013-CA577-08.01-R6167).

Après avoir fait état des principaux résultats obtenus de novembre 2011 à décembre 2013, le vice-recteur sollicite l’accord des membres du conseil d’administration pour l’approbation de l’Addenda # 3 de ladite convention d’assistance technique et précise que le programme d’intervention de 2014 s’élève à deux millions neuf cent vingt-sept mille cinq cent quatre-vingt-douze dollars (2 927 592 $).

À la question d’un membre qui désire savoir dans quelle ville du Gabon ces activités se tiennent, le vice-recteur à la recherche et au développement indique qu’il reviendra avec l’information lors de la prochaine réunion.

Les membres se disent ensuite disposés à se prononcer sur le projet de résolution soumis

Sur proposition de madame Nadia Ghazzali, dûment appuyée par madame Michèle Laroche, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-09.01-R6358.

Sur proposition dûment appuyée, la présente séance est ajournée au jeudi 12 décembre, 14 h.

La séance est levée à 22 h 10.

.02 Agrément de trois chaires de recherche du Canada et désignation de leurs titulaires

Le huis clos étant décrété, les observateurs quittent la séance.

Le vice-recteur à la recherche et au développement fait la présentation de ce dossier.

À la suite de la présentation de ce dossier, les membres se disent disposés à se prononcer sur les projets de résolution soumis.

Il est précisé qu’un embargo doit être appliqué sur ces trois résolutions, et ce, jusqu’à l’annonce nationale par le Programme des chaires de recherche du Canada relativement à l’attribution de ces chaires et à la nomination de leurs titulaires.

Sur proposition de monsieur Louis Marchildon, dûment appuyée par madame Annie Pagé, IL EST RÉSOLU d’adopter la résolution 2013-CA593-09.02.01-R6359.

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Sur proposition de monsieur Louis Marchildon, dûment appuyée par madame Carole Neill, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-09.02.02-R6360.

Sur proposition de monsieur Louis Marchildon, dûment appuyée par monsieur Sylvain Beaudry, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-09.02.03-R6361.

Le huis clos est levé et les observateurs reviennent en séance.

2013-CA593-10 Dossiers présentés conjointement par les vice-rectorats académiques


2013-CA593-11 Dossiers présentés par le Vice-rectorat à l’administration et aux finances

.01 Dans le cadre de la Loi sur les contrats des organismes publics – Désignation d’une personne responsable de l’observation des règles contractuelles à l’Université du Québec à Trois-Rivières

Monsieur Serge Bourgouin, directeur des Services de l’approvisionnement et de l’imprimerie par intérim, se joint aux membres pour la présentation de ce dossier.

La vice-rectrice à l’administration et aux finances rappelle que ce point a été discuté à la réunion du conseil d’administration du 28 octobre dernier et la décision du conseil de surseoir à la décision concernant ce dossier à la prochaine réunion du conseil d’administration.

Elle dépose séance tenante un document de type « power point » intitulé « Vice-rectorat à l’administration et aux finances – Déploiement de la gouvernance en approvisionnement – partie 1 » par lequel l’on fait notamment état :

- de l’adoption et de l’entrée en vigueur, le 1er octobre 2008, de la Loi sur les contrats des organismes publics (Loi C-65.1);

- des différentes responsabilités qui incombent : - au Service de l’approvisionnement; - au Service des finances; - au Secrétariat général; dans le cadre du processus d’approvisionnement;

- du fait que le 15 décembre 2008, le conseil d’administration a délégué ses pouvoirs de « dirigeant » au vice-recteur à l’administration et aux finances et des obligations du dirigeant dans le cadre de l’application de la Loi sur les contrats des organismes publics.

Monsieur Serge Bourgouin, directeur des Services de l’approvisionnement et de l’imprimerie par intérim, dépose séance tenante un document de type « power point » intitulé « Vice-rectorat à l’administration et aux finances – Déploiement de la gouvernance en approvisionnement – partie 2 » qui fait état :

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- des exigences de la Loi sur les contrats des organismes publics eu égard aux différentes responsabilités qui incombent au responsable de l’application des règles contractuelles ;

- des différents constats effectués par rapport à la désignation du directeur du Service de l’approvisionnement, du directeur du Service des finances et du secrétaire général, à titre de responsable de l’observation des règles contractuelles (RORC);

- des recommandations du « dirigeant » au conseil d’administration.

Après quelques échanges, les membres conviennent de la nécessité pour l’Université de se doter d’orientations claires en la matière et de l’à-propos de mettre à profit le comité d’audit pour travailler à l’élaboration de ces orientations.

La vice-rectrice réfère les membres au projet de résolution présenté lors de la réunion ordinaire du conseil d’administration du 28 octobre 2013, et qui se lit de la manière suivante :

1° de désigner madame Lucie Lamothe, adjointe à la vice-rectrice à l’administration et aux finances, à titre de responsable de l’observation des règles contractuelles à l’Université du Québec à Trois-Rivières;

2° d’amender en conséquence toute résolution incompatible avec la présente et, en particulier, la résolution 2013-CA577-04.03-R6161 (4 février 2013).

Sur proposition de madame Johanne Giguère, dûment appuyée par monsieur Louis Marchildon, IL EST RÉSOLU d’adopter la résolution 2013-CA593-11.01-R6362.

Le vote est demandé sur la proposition.

Le résultat du vote est :

POUR : 11 CONTRE : 2 ABSTENTION : 0


Monsieur Serge Bourgouin quitte la séance.

Madame Annie Pagé quitte la séance (1ère séance); il est 17 h 45.

.02 État de situation du dossier du campus de Drummondville

Madame Sonia Thibault, directrice du Service des finances, se joint aux membres pour la présentation de ce dossier.

La vice-rectrice à l’administration et aux finances fait la présentation de ce dossier.

La vice-rectrice dépose séance tenante un document de type « power point » intitulé « Vice-rectorat à l’administration et aux finances – Campus de Drummondville – État d’avancement du projet » qui se subdivise en deux volets, soit le projet académique et le projet immobilier. Elle en fait la lecture.

Elle dépose également des maquettes de la firme d’architectes, l’une faisant état du plan d’implantation du Campus de Drummondville et deux autres, proposant des concepts.

La rectrice, pour sa part, informe les membres de la réception d’une lettre du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, par laquelle il confirme le financement des EEETP par le ministère. Cette lettre sera remise au secrétaire général afin qu’il l’achemine au Siège social de l’Université du Québec.

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À la suite de l’interrogation d’un membre, il est précisé par la vice-rectrice à l’administration et aux finances qu’elle entend déposer une mise à jour du montage financier relatif à ce dossier aux membres de la direction pour ensuite en faire une présentation aux membres du conseil à la réunion prévue au mois de février 2014.

Le vice-recteur aux études et à la formation tient à remercier les personnes suivantes pour leur contribution dans ce dossier : mesdames Martine Lesieur et Diane Paradis, de même que messieurs Daniel Raymond, Danny Dessureault, Benoit Séguin, Guy Marchand et Christian Montembault.

À la question d’un membre qui s’interroge sur l’échéancier extrêmement serré entre l’appel d’offres professionnels prévu en janvier 2014 et le début de la construction prévu en avril 2014, la vice-rectrice à l’administration et aux finances rappelle que la Ville est maître d’œuvre pour la construction du projet et que l’Université du Québec à Trois-Rivières y est étroitement associée. Un suivi sera fait auprès du conseil d’administration de l’état d’avancement de ce dossier.

.03 État de situation – CIPP inc.

Le huis clos est décrété, en présence des observateurs.

Madame Sonia Thibault, directrice du Service des finances, est présente pour la présentation de ce dossier.


Les documents intitulés « CIPP Inc. – État de situation », daté du 9 décembre 2013 et « Centre de recherche sur les matériaux lignocellulosiques (CRML) – CIPP », daté du 9 décembre 2013, sont déposés séance tenante par la vice-rectrice à l’administration et aux finances.

.04 État de la situation financière

Le huis clos est décrété, en présence des observateurs.



Les documents intitulés « Situation financière 2013-2014 – Suivi », daté du 9 décembre 2013, « Rapport de Raymond Chabot Grant Thornton sur les constatations résultant de l’application de procédures d’audit spécifiées à l’égard du projet de construction du Pavillon interdisciplinaire en santé présenté à l’UQTR », daté du mois de novembre 2013, et « Diagnostic – Performance en projet – UQTR » par Daniel Lebel, ing., FIC, PMP et Richard Dancause, ASC, Maninge Groupe-Conseil, pour l’UQTR », sont déposés séance tenante par la vice-rectrice à l’administration et aux finances.

Le huis clos est levé.

.05 Adoption du budget de fonctionnement 2013-2014 révisé au 31 octobre 2013


La vice-rectrice à l’administration et aux finances fait la présentation des faits saillants du budget de fonctionnement révisé 2013-2014. Madame Sonia Thibault présente les orientations budgétaires provinciales 2013-2014.

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Les documents suivants sont déposés séance tenante :

● le budget de fonctionnement 2013-2014 révisé au 31 octobre 2013;

● un document intitulé « Budget révisé 2013-2014 – Faits saillants », daté du 9 décembre 2013, par lequel est présenté notamment :

o un rappel des orientations budgétaires provinciales 2013-2014

o le budget initial 2013-2014 (avec et sans hypothèse de rétrocession du CIPP)

o le budget révisé 2013-2014

o le budget révisé 2013-2014 – Variation des revenus

o le budget révisé 2013-2014 – Variation des dépenses

o Projets d’immobilisation à financer

o Explications de la détérioration

o Plan d’action

Madame Annie Pagé revient en séance (1ère séance); il est 19 h45.

● les documents intitulés « Budget révisé 2013-2014 – Scénario optimiste » dans l’éventualité où il y a rétrocession avant le 30 avril 2014 du CIPP et si les projets d’immobilisation sont autorisés par le MESRST à l’intérieur du PQI et « Budget révisé 2013-2014 – Scénario pessimiste ».

La vice-rectrice passe en revue les différents tableaux qui ont été produits aux membres du conseil d’administration touchant le budget de fonctionnement révisé 2013-2014. La vice-rectrice explique brièvement l’option d’utiliser la bascule que nous propose le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie. Ainsi, il est souligné que le total des produits s’élève à 154 463 500 $ et celui des charges à 155 908 400 $, avec un déficit prévu pour 2013-2014 de 1 444 900 $, en tenant compte que l’UQTR utilisera la bascule de 4 219 000 $.

À la suite de cette présentation, les membres sont invités à faire part de leurs commentaires et de leurs questionnements.

Ils se disent ensuite prêts à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

Sur proposition de madame Johanne Giguère, dûment appuyée par madame Annie Villemure, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2013-CA593-11.05-R6363.

Les membres du conseil d’administration tiennent à remercier madame Johanne Giguère et madame Sonia Thibault pour le travail accompli.

Madame Sonia Thibault quitte la séance.

2013-CA593-12 Dossiers présentés par le Vice-rectorat aux ressources humaines

.01 Présentation d’un dossier de fin de contrat d’emploi de cadre

Des discussions ont lieu sur l’application de l’article 37.2 de la Loi sur l’Université du Québec.

Le huis clos est décrété. Les observateurs sont priés de quitter la séance.

À la suite de la présentation du dossier par le vice-recteur aux ressources humaines par intérim, le huis clos est levé.

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Après avoir apporté une correction au projet de résolution, sur proposition de madame Johanne Giguère, dûment appuyée par monsieur Sylvain Beaudry, IL EST RÉSOLU d’adopter la résolution 2013-CA593-12.01-R6364.

Le vote est demandé sur la proposition.



Madame Annie Villemure quitte la séance (1ère séance); il est 21 h 35.

.02 Présentation d’un dossier de non-renouvellement de contrat de cadre

Le huis clos étant décrété, les observateurs sont exclus des délibérations.

Le vice-recteur aux ressources humaines par intérim fait la présentation de ce dossier.

Madame Annie Pagé quitte la séance (1ère séance); il est 21 h 55.

Le point 04.01 est discuté à ce moment de la séance.

Le point 07.04 est discuté à ce moment de la séance.

2013-CA593-13 Dossiers présentés par le Secrétariat général

.01 Projet de résolution omnibus permettant la modification des textes réglementaires en lien avec la reconfiguration administrative au sein de l’Université du Québec à Trois-Rivières

Le secrétaire général fait la présentation de ce dossier.


- Compte tenu de l’adoption d’une reconfiguration administrative en mars 2007 (515e réunion, 19 mars 2007) et du fait que des corrections aux textes réglementaires en ce qui concerne certaines appellations de postes n’ont pas été entièrement achevées;

- Compte tenu de l’adoption d’une reconfiguration administrative (organigramme modifié adopté par la résolution 2013-CA584-11.04-R6257, 21 et 23 mai 2013), laquelle a eu pour effet de modifier l’appellation de plusieurs postes, de certains titulaires de ceux-ci, de leur lien d’autorité ainsi que de leur position dans le nouvel organigramme;

et sollicite l’approbation des membres afin :

1° d’autoriser le secrétaire général à apporter les modifications utiles aux textes réglementaires afin d’assurer la concordance de ceux-ci avec les résolutions adoptées par le conseil d’administration en regard des restructurations de 2007 (515e réunion, 19 mars 2007) et de 2013 (résolutions 2013-CA584-11.04-R6257, 21 et 23 mai 2013 et 2013-CA592-07.04.03-R6340 (28 octobre 2013);

2° d’autoriser celui-ci à procéder à la correction des textes réglementaires en conséquence desdites modifications apportées par ces restructurations, en regard

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des appellations des postes, de leurs titulaires, de leur lien d’autorité, ainsi que de leur position dans le nouvel organigramme;

3° d’amender en conséquence toutes résolutions devenues incompatibles avec la présente;

4° de demander au secrétaire général d’informer la direction des modifications apportées à la réglementation au fur et à mesure de leur survenance et de faire rapport périodiquement au conseil d’administration de celles-ci.



2013-CA593-14 Période d’information et dépôt de documents

.01 Premier versement des primes de direction pédagogique pour 2013-2014

.02 Nominations relevant du vice-recteur aux études et à la formation

DIRECTION - COMITÉ DE PROGRAMME DE PREMIER CYCLE (CPPC)

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur

Hélène Glémet Directrice du CDPC (biologie) 1er juin 2013 au 31 mai 2016 Elle-même

DIRECTION - COMITÉ DE PROGRAMME DE CYCLES SUPÉRIEURS (CPCS)

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur

Stéphane Courtois Directeur du CPCS (philosophie)

Erratum

1er juin 2013 au 31 mai 2015

1er juin 2013 au 31 mai 2014

Claude Thérien

Démission

Raynald Gareau Directeur du CPSC (sciences biomédicales)

21 octobre 2013 au 31 mai 2014 Nouveau comité de

programme

RESPONSABLES DE PROGRAMMES DE CYCLES SUPÉRIEURS

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur André Cyr Responsable du programme DESS (gestion des ressources humaines et changement organisationnel)

10 octobre 2013 au 31 août 2015

Démission de Michel Arcand

Assemblée départementale du 10 oct. 2013

DIRECTION - CENTRE DE RECHERCHE

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur Caroline Poulin Responsable du programme (chiropratique sportive)

1er juin 2013 au 31 mai 2015 David O. Hayes

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DIRECTION –UNITÉ DE RECHERCHE

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur Louise Cadieux Institut de recherche sur les PME (INRPME)

8 octobre 2013 au 31 mai 2014 Josée St-Pierre

.03 Liste et résolutions de l’Assemblée des gouverneurs adoptées lors de sa réunion ordinaire tenue le 6 novembre 2013 (2013-11-AG) et résolution du comité exécutif adoptée le 6 novembre 2013 et Nouvelles de l’Assemblée des gouverneurs du 6 novembre 2013

.04 Ordre du jour adopté de la réunion ordinaire du comité exécutif du 2 décembre 2013 (617e)

.05 Ordres du jour adoptés de la réunion ordinaire de la commission des études du 19 novembre 2013 (543e) et de la réunion extraordinaire de la commission des études du 3 décembre 2013 (544e)

.06 Plan de travail 2013-2014 du Vice-rectorat aux études et à la formation

Ce plan de travail a également été déposé à la commission des études (réunion du 19 novembre 2013).

.07 Plan de travail 2013-2014 du Vice-rectorat à la recherche et au développement

Ce plan de travail a également été déposé à la commission des études (réunion du 19 novembre 2013).

.08 Renouvellement du contrat d’affiliation entre l’Université du Québec à Trois-Rivières et le Centre de réadaptation en déficience intellectuelle et en troubles envahissants du développement de la Mauricie et du Centre-du-Québec, Institut universitaire (CRDITED MCQ – IU)

2013-CA593-15 Divers

.01 Motion de remerciements à l’égard de monsieur Louis Marchildon, professeur au Département de chimie, biochimie et physique

Les membres du conseil d’administration conviennent de la transmission d’une motion de remerciements à l’endroit de monsieur Louis Marchildon, professeur au Département de chimie, biochimie et physique, pour le travail accompli à titre de conseiller académique au Décanat de la recherche et de la création, et ce, depuis le départ de madame Nicole Bouchard, doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche jusqu’à ce jour.


.02 Motion de félicitations à l’égard de monsieur Jean-Guy Paré, président de la Fondation de l’Université du Québec à Trois-Rivières

Les membres du conseil d’administration conviennent de la transmission d’une motion de félicitations à l’endroit de monsieur Jean-Guy Paré, président de la Fondation de l’Université du Québec à Trois-Rivières, à la suite de sa nomination comme président du conseil d’administration de la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour.

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.03 Motion de remerciements à l’égard de madame Michèle Laroche, membre socioéconomique au conseil d’administration

Madame Michèle Laroche, ayant indiqué qu’elle acheminera sous peu sa lettre de démission comme membre du conseil d’administration au président du conseil, les membres du conseil d’administration tiennent à lui transmettre une motion de remerciements pour l’importante contribution qu’elle a apportée aux travaux du conseil d’administration.

.04 Prix d’excellence 2013 décerné à madame Lucie Couture par le Syndicat du personnel professionnel de l’UQTR

Le secrétaire général informe les membres que madame Lucie Couture, attachée aux organismes statutaires et au Secrétariat général, s’est vue décerner un Prix d’excellence décerné par le Syndicat du personnel professionnel de l’UQTR pour la qualité de ses réalisations et son engagement professionnel.

PROCHAINE RÉUNION

La prochaine réunion ordinaire du conseil d’administration se tiendra le lundi 3 février 2014, à compter de 13 h 30, à l’Université du Québec à Trois-Rivières.

FIN DE LA RÉUNION

L’ordre du jour étant épuisé, la deuxième séance est levée. Il est 15 h 55.

Original signé Original signé Président Secrétaire

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