E Learning Bloc Confirmation

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E-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS

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Distinction entre marché organisé et marché OTC

Passage de l’ordre

Marché organisé

Ordre de bourse,envoyé au négociateur

Négociation d’une opération,Avec la contrepartie (en direct),

ou par l’intermédiaire d’un courtier

Marché OTC

Exécution

Nature de la confirmation

Destinataire de la confirmation

Ordre de bourse transmispar le négociateur

au marché centralisé

Avis d’opéré,généré automatiquementpar le marché centralisé

Avis d’opéré renvoyéautomatiquement au

donneur d’ordre par le négociateur

Accord de la contrepartieou du broker pour le compte

de la contrepartie

Contrat papier ouMessage électroniqueCaractère obligatoire

Les deux contrepartiesdans l’opération

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A quel(s) marché(s) le terme "confirmation" s'applique-t-il?

Aux marchés primaires et secondaires

Aux marchés organisés

Aux marchés de gré à gré

Aux marchés organisés et de gré à gré

Valider

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A quel(s) marché(s) le terme "confirmation" s'applique-t-il?

Aux marchés primaires et secondaires

Aux marchés organisés

Aux marchés de gré à gré

Aux marchés organisés et de gré à gré

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A quel(s) marché(s) le terme "confirmation" s'applique-t-il?

Suite

Retour à la distinction entre marché organisé et OTC

Aux marchés primaires et secondaires

Aux marchés organisés

Aux marchés de gré à gré

Aux marchés organisés et de gré à gré

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Le risque de contrepartie

Marché organisé :• centralisation de l’offre et de la demande• instrument standardisé et cotation uniformisée• opération conclue face à une chambre de compensation

Conséquence : aucun risque de contrepartie

Marché OTC ou de gré à gré :• dispersion des lieux de transaction• instrument sur mesure et multitude de prix• opération conclue face à une contrepartie identifiée

Limitation du risque de contrepartie par la mise en placede documentation juridique

Conséquence : risque de contrepartie majeur

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La documentation juridique

Négociation et signature du Master Agreement(cf « Entrée en relation »)

Négociation et signature de Master Confirmation Agreement

• pour les opérations ayant une durée de vie (hors achat / vente de titres)

• nécessaire lorsque le Master Agreement couvre différentes natures de produits

• défini par type de produit, de contrepartie et de zone géographique

• proposé par l’ISDA pour les dérivés• inclut le modèle de confirmation simplifiée

Emission d’une confirmation simplifiée (ou short form)

• pour chaque opération négociée• réduite aux termes financiers de l’opération

Emission d’un confirmation complète (ou long form)

• obligatoire en l’absence de signature de Master Confirmation Agreement

• pour chaque opération négociée, non couverte par un MCA

• rédigée à partir de modèles validés par le Service Juridique

Objectifs Réduire l’exposition au risque de contrepartiePermettre la netting des risques

ou

1

2

3

1

2

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Le Master Confirmation Agreement est :

Défini par type de produit et de contrepartie

Systématiquement signé avec la contrepartie

Signé en même temps que le Master Agreement

Relatif à tous types d'opérations

Valider

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Le Master Confirmation Agreement est :

Défini par type de produit et de contrepartie

Systématiquement signé avec la contrepartie

Signé en même temps que le Master Agreement

Relatif à tous types d'opérations

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Le Master Confirmation Agreement est :

Suite

Retour à la documentation juridique

Défini par type de produit et de contrepartie

Systématiquement signé avec la contrepartie

Signé en même temps que le Master Agreement

Relatif à tous types d'opérations

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Règles et supports de confirmation

Banque

Exchange Rule

Opération avec une contrepartie interbancaire

Les deux banques émettent des confirmations

Produits standards : utilisation de messageries électroniques sécurisées et dédiées aux produits

Produits non standards : émission de confirmations papier signées

Opération avec une contrepartie interbancaire

Les deux banques émettent des confirmations

Produits standards : utilisation de messageries électroniques sécurisées et dédiées aux produits

Produits non standards : émission de confirmations papier signées

Fonctionnement avec un corporate

Opération avec un client ou un FCP / SICAV

La banque a l’obligation d’envoyer une confirmation d’opération

Le corporate valide les informations de la confirmation et doit donner son accord

En règle générale, support papier, nécessitant une signature

Opération avec un client ou un FCP / SICAV

La banque a l’obligation d’envoyer une confirmation d’opération

Le corporate valide les informations de la confirmation et doit donner son accord

En règle générale, support papier, nécessitant une signature

Seller Rule

Opération d’achat / vente avec une contrepartie interbancaire

Exemple : Achat / vente d’options

Seul le vendeur émet une confirmation; l’acheteur doit donner son accord

Support papier, principalement, nécessitant une signature

Opération d’achat / vente avec une contrepartie interbancaire

Exemple : Achat / vente d’options

Seul le vendeur émet une confirmation; l’acheteur doit donner son accord

Support papier, principalement, nécessitant une signature

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La principale messagerie électronique est SWIFT Les confirmations papier sont envoyées par voie postale, ou par fax, ou via un site Internet Dans quelques rares cas, il est encore possible de confirmer par télex Les confirmations reçues des brokers ne remplacent pas les confirmations des contreparties

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Quelle est la caractéristique principale de la "seller rule"?

Les deux contreparties signent la confirmation reçue du broker

Les confirmations sont rédigées par les sales à l'attention des clients

C'est la seule règle applicable entre contreparties interbancaires

Pour le type d'opération approprié, seule la contrepartie vendeuse envoie une confirmation

Valider

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Le Master Confirmation Agreement est :

Défini par type de produit et de contrepartie

Systématiquement signé avec la contrepartie

Signé en même temps que le Master Agreement

Relatif à tous types d'opérations

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Le Master Confirmation Agreement est :

Suite

Retour aux règles et supports de confirmation

Défini par type de produit et de contrepartie

Systématiquement signé avec la contrepartie

Signé en même temps que le Master Agreement

Relatif à tous types d'opérations

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Le process de confirmation se déroule en quatre étapes distinctes :

Organisation du process de confirmation

3 – Gestion des suspens

Confirmation non reçue : le matching est impossible, la contrepartie doit être relancée pour qu’elle envoie sa confirmation

Confirmation reçue mais écart détecté : nécessité de prendre contact avec la contrepartie pour résoudre l’écart. Le renvoi de confirmation corrigée est indispensable.

Ecart non résolu : entrée en litige

Confirmation non reçue : le matching est impossible, la contrepartie doit être relancée pour qu’elle envoie sa confirmation

Confirmation reçue mais écart détecté : nécessité de prendre contact avec la contrepartie pour résoudre l’écart. Le renvoi de confirmation corrigée est indispensable.

Ecart non résolu : entrée en litige

1 – Emission

L’émission d’une confirmation est la conséquence de la conclusion d’une opération financière

Emission automatique pour les produits standards sous format papier ou sous format électronique

Rédaction manuelle des confirmations pour les produits non standards

L’émission d’une confirmation est la conséquence de la conclusion d’une opération financière

Emission automatique pour les produits standards sous format papier ou sous format électronique

Rédaction manuelle des confirmations pour les produits non standards

2 – Matching

Validation de l’opération par rapport à une source extérieure :

Confirmation reçue du broker (nécessaire mais pas suffisante)

Confirmation reçue de la contrepartie (papier signé ou message électronique)

Pour les produits standards : utilisation de plateforme électronique de matching

Validation de l’opération par rapport à une source extérieure :

Confirmation reçue du broker (nécessaire mais pas suffisante)

Confirmation reçue de la contrepartie (papier signé ou message électronique)

Pour les produits standards : utilisation de plateforme électronique de matching

4 – Conservation

Confirmations :

Obligation légale de conservation de toutes les versions et avenants

Pendant 10 ans après l’échéance de l’opération

Master Confirmation Agreement :

Sans limitation de durée

Confirmations :

Obligation légale de conservation de toutes les versions et avenants

Pendant 10 ans après l’échéance de l’opération

Master Confirmation Agreement :

Sans limitation de durée

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Pendant combien de temps doit-on conserver les confirmations d'opérations?

On ne les conserve pas, les confirmations ne servent qu'à mettre à jour le statut de l'opération dans les systèmes informatiques

On les conserve jusqu'au premier paiement au cas où il y aurait un problème à ce moment-là

On les conserve jusqu'à l'échéance de l'opération

On les conserve pendant 10 ans après l'échéance de l'opération

Valider

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Le Master Confirmation Agreement est :

On ne les conserve pas, les confirmations ne servent qu'à mettre à jour le statut de l'opération dans les systèmes informatiques

On les conserve jusqu'au premier paiement au cas où il y aurait un problème à ce moment-là

On les conserve jusqu'à l'échéance de l'opération

On les conserve pendant 10 ans après l'échéance de l'opération

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Le Master Confirmation Agreement est :

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Retour à l’organisation des processus de confirmation

On ne les conserve pas, les confirmations ne servent qu'à mettre à jour le statut de l'opération dans les systèmes informatiques

On les conserve jusqu'au premier paiement au cas où il y aurait un problème à ce moment-là

On les conserve jusqu'à l'échéance de l'opération

On les conserve pendant 10 ans après l'échéance de l'opération

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Les plateformes de matching

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• Il existe différentes plateformes offrant des interfaces automatiques de transfert des opérations (standardisées) et retournant un statut de matching, parmi lesquelles :

SWIFT-Net Accord

• Permet de matcher des opérations confirmées par l’intermédiaire de message SWIFT

• Pour les opérations de change, P/E Cash, FRA et swaps classiques

DTCC

• Plateforme créée pour confirmer et matcher les opérations de dérivés de crédit

• Sont acceptées aussi les opérations de dérivés Taux et dérivés Actions

MARKIT WIRE

• Types d’opération : périmètre similaire à celui de DTCC

• Cette plateforme sert aussi à la négociation

Plateformes de paiements ou Plateformes de compensation

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En matière de production et de matching de confirmations des opérations sur instruments dérivés OTC, la Federal Reserve a émis des recommandations qui s’imposent à tous les intervenants :

Les règles de confirmation de la FED

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Opérations éligibles aux plateformes électroniques

J :

date de transaction

J + 5 :(Business Days)

confirmation validée

J + 1 :(Business Days)

émissionde la

confirmation

Opérations non éligibles aux plateformes électroniques : confirmations manuelles

J :

date de transaction

J + 3 :(Business Days)validation des

principaux termes éco

J + 10 :(Calendar Days)

émissionde la

confirmation

J + 20 :(Calendar Days)

réponse de la contrepartie

J + 30 :(Calendar Days)

confirmation validée