Dveloppement de l'nergie nuclaire : La concurrence sur ... concurrence sur les marchs de l'industrie...

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  • La concurrence sur les marchs de l'industrie nuclaireLes quipements, matriaux et services ncessaires pour la construction, l'exploitation et l'alimentation en combustible des centrales nuclaires sont aussi nombreux que varis. L'industrie nuclaire a, depuis les annes 80, connu de nombreuses fusions et consolidations et vu natre quelques grands groupes mondiaux. En outre, l'ouverture des marchs de l'lectricit de nombreux pays de l'OCDE accentue la pression concurrentielle sur les exploitants de centrales nuclaires.

    Les changements structurels, qui ont marqu les producteurs comme les consommateurs du secteur nuclaire, se sont rpercuts sur le niveau de la concurrence sur les marchs de l'ingnierie nuclaire et du cycle du combustible. Alors que se profile une reprise du nuclaire, la prsente publication analyse la situation de la concurrence dans les principaux secteurs de l'industrie nuclaire ainsi que son volution possible si la demande augmente de faon significative.

    Dveloppement de l'nergie nuclaire2008

    La concurrence sur les marchs de l'industrie nuclaire

    -:HSTCQE=UZYU]U:(66 2008 07 2 P) 39ISBN 978-92-64-05408-0

    www.nea.fr

    La concurrence sur les marchs de l'industrie nuclaire

    A G E N C E P O U R L ' N E R G I E N U C L A I R E

  • Dveloppement de lnergie nuclaire

    La concurrence sur les marchsde lindustrie nuclaire

    OECD 2008NEA No. 6247

    AGENCE POUR LNERGIE NUCLAIREORGANISATION DE COOPRATION ET DE DVELOPPEMENT CONOMIQUES

  • ORGANISATION DE COOPRATION ET DE DVELOPPEMENT CONOMIQUES

    LOCDE est un forum unique en son genre o les gouvernements de 30 dmocraties uvrent ensemblepour relever les dfis conomiques, sociaux et environnementaux que pose la mondialisation. LOCDE estaussi lavant-garde des efforts entrepris pour comprendre les volutions du monde actuel et lesproccupations quelles font natre. Elle aide les gouvernements faire face des situations nouvelles enexaminant des thmes tels que le gouvernement dentreprise, lconomie de linformation et les dfis posspar le vieillissement de la population. LOrganisation offre aux gouvernements un cadre leur permettant decomparer leurs expriences en matire de politiques, de chercher des rponses des problmes communs,didentifier les bonnes pratiques et de travailler la coordination des politiques nationales et internationales.

    Les pays membres de lOCDE sont : lAllemagne, lAustralie, lAutriche, la Belgique, le Canada, laCore, le Danemark, lEspagne, les tats-Unis, la Finlande, la France, la Grce, la Hongrie, lIrlande,lIslande, lItalie, le Japon, le Luxembourg, le Mexique, la Norvge, la Nouvelle-Zlande, les Pays-Bas, laPologne, le Portugal, la Rpublique slovaque, la Rpublique tchque, le Royaume-Uni, la Sude, la Suisse etla Turquie. La Commission des Communauts europennes participe aux travaux de lOCDE.

    Les ditions de lOCDE assurent une large diffusion aux travaux de lOrganisation. Ces dernierscomprennent les rsultats de lactivit de collecte de statistiques, les travaux de recherche mens sur desquestions conomiques, sociales et environnementales, ainsi que les conventions, les principes directeurs etles modles dvelopps par les pays membres.

    Cet ouvrage est publi sous la responsabilit du Secrtaire gnral de lOCDE. Les opinions et lesinterprtations exprimes ne refltent pas ncessairement les vues de lOCDE ou des gouvernements de sespays membres.LAGENCE POUR LNERGIE NUCLAIRE

    LAgence de lOCDE pour lnergie nuclaire (AEN) a t cre le 1er fvrier 1958 sous le nomdAgence europenne pour lnergie nuclaire de lOECE. Elle a pris sa dnomination actuelle le 20 avril1972, lorsque le Japon est devenu son premier pays membre de plein exercice non europen. LAgencecompte actuellement 28 pays membres de lOCDE : lAllemagne, lAustralie, lAutriche, la Belgique, leCanada, le Danemark, lEspagne, les tats-Unis, la Finlande, la France, la Grce, la Hongrie, lIrlande,lIslande, lItalie, le Japon, le Luxembourg, le Mexique, la Norvge, les Pays-Bas, le Portugal, la Rpubliquede Core, la Rpublique slovaque, la Rpublique tchque, le Royaume-Uni, la Sude, la Suisse et la Turquie.La Commission des Communauts europennes participe galement ses travaux.

    La mission de lAEN est :daider ses pays membres maintenir et approfondir, par lintermdiaire de la cooprationinternationale, les bases scientifiques, technologiques et juridiques indispensables une utilisationsre, respectueuse de lenvironnement et conomique de lnergie nuclaire des fins pacifiques ; etde fournir des valuations faisant autorit et de dgager des convergences de vues sur des questionsimportantes qui serviront aux gouvernements dfinir leur politique nuclaire, et contribueront auxanalyses plus gnrales des politiques ralises par lOCDE concernant des aspects tels quelnergie et le dveloppement durable.

    Les domaines de comptence de lAEN comprennent la sret nuclaire et le rgime des autorisations,la gestion des dchets radioactifs, la radioprotection, les sciences nuclaires, les aspects conomiques ettechnologiques du cycle du combustible, le droit et la responsabilit nuclaires et linformation du public. LaBanque de donnes de lAEN procure aux pays participants des services scientifiques concernant les donnesnuclaires et les programmes de calcul.

    Pour ces activits, ainsi que pour dautres travaux connexes, lAEN collabore troitement aveclAgence internationale de lnergie atomique Vienne, avec laquelle un Accord de coopration est envigueur, ainsi quavec dautres organisations internationales oprant dans le domaine de lnergie nuclaire.

    OCDE 2008LOCDE autorise titre gracieux toute reproduction de cette publication usage personnel, non commercial.Lautorisation de photocopier partie de cette publication des fins publiques ou commerciales peut treobtenue du Copyright Clearance Center (CCC) info@copyright.com ou du Centre franais dexploitation dudroit de copie (CFC) contact@cfcopies.com. Dans tous ces cas, la notice de copyright et autres lgendesconcernant la proprit intellectuelle doivent tre conserves dans leur forme dorigine. Toute demande pourusage public ou commercial de cette publication ou pour traduction doit tre adresse rights@oecd.org.

    Crdits couverture : Cameco (Canada) et NEI (tats-Unis).

  • 3

    AVANT-PROPOS

    Pour construire, exploiter et alimenter en combustible les centralesnuclaires existantes et futures, leurs exploitants ont besoin de nombreuxquipements, matires et services spcialiss. La faible demande dans denombreux secteurs de lindustrie nuclaire depuis les annes 80 a provoqufusions et consolidations, accompagns de l'mergence de quelques grandsgroupes mondiaux. Paralllement, louverture la concurrence des marchs dellectricit de nombreux pays de lOCDE a modifi lenvironnement cono-mique, exposant les centrales nuclaires aux pressions de la concurrence.

    Ces importants changements structurels qui concernent tant les producteursque les consommateurs sur les marchs du combustible, de la conception et delingnierie des centrales nuclaires ont eu des rpercussions sur la concurrencedans l'industrie nuclaire. Ltude dresse un bilan de la concurrence sur lesmarchs des biens, matriaux et services destins la conception, lingnierie etla construction de nouvelles centrales nuclaires, sur lensemble du cycle ducombustible, ainsi qu la maintenance et la rnovation des centrales actuelles.Dix caractristiques du march ont t choisies comme indicateurs decomptitivit, dont les parts de march que dtiennent les principaux acteurs.

    Puisque lon prvoit dans les dix annes qui viennent et au-del une reprisedu nuclaire, ltude analyse, dans la mesure du possible, comment la concur-rence peut voluer si la demande crot de faon significative. Les implicationspossibles en termes de concurrence sur les marchs des propositions actuellesde gestion multilatrale de la fourniture de combustible sont galementvoques.

    Remerciements

    Ltude a t ralise par un groupe ad hoc dexperts dsigns par les paysmembres de lAEN dont les noms sont donns en annexe. Ce groupe taitcoprsid par M. Koji Nagano, Japon et M. David Shropshire, tats-Unis. LeSecrtariat tient exprimer sa gratitude chacun des membres du groupepour leur importante contribution. Il tient aussi vivement remercierM. Jan Horst Keppler, professeur lUniversit Paris Dauphine, qui a faitbnficier le groupe de ses conseils prcieux sur la mthode suivre pourvaluer la concurrence sur le march.

  • 5

    TABLE DES MATIRES

    Avant-propos ...................................................................................................... 3

    Rsum ............................................................................................................... 7

    1. Introduction .................................................................................................. 17

    2. valuation de la comptitivit des marchs ................................................. 19

    3. Concurrence dans les secteurs de la conception, de lingnierie et de laconstruction des centrales nuclaires ............................................................ 23

    4. Concurrence dans lindustrie de lamont du cycle du combustible nuclaire 414.1. Fourniture duranium............................................................................. 434.2. Services de conversion en UF6 .............................................................. 564.3. Services denrichissement de luranium ................................................ 634.4. Services de fabrication du combustible ................................................. 74

    5. Concurrence dans lindustrie de laval du cycle du combustible nuclaire .. 855.1. Retraitement du combustible us ........................................................... 855.2. Fabrication de combustible MOX ......................................................... 945.3. Gestion des dchets radioactifs et d