DU PROJET SECURISATION FONCIERE (PSF) DU...

Guide de formation des agents SFR PSF_MCA-Burkina, Février 2013

GUIDE DE GESTION DE LA BASE DE DONNEES

COMMUNES

INVENTAIRE CONFLITS DANS LES

COMMUNES D’INTERVENTION

DU PROJET SECURISATION FONCIERE

(PSF)

DU MILLENNIUM CHALLENGE ACCOUNT

(MCA)


Sommaire

I.Introduction .......................................................................................................................................... 3

II. Rôle des agents CCFV et SFR et procédure d’enquête ............................................................ 3

III. Présentation de la base de données ........................................................................................... 7

III.1. Présentation de la table « CONFLITS COMMUNE» .............................................................. 7

III.2. Présentation de la table «CONFLITS VILLAGEOIS » ........................................................... 9

III.3. Présentation de la table « CONFLIT Tribunal Départemental» .......................................... 11

IV. La saisie des données ................................................................................................................. 12

IV.1. Ouverture de la base ................................................................................................................ 12

IV.2. L’introduction des données ...................................................................................................... 13

IV.3. Modification des données déjà saisies ................................................................................. 15

V. Analyse des données .................................................................................................................... 15


I.Introduction

Le Millennium Challenge Account (MCA) est une initiative de l’Administration américaine qui

consiste en un partenariat avec les pays qui ont réalisé une certaine performance dans les

trois domaines suivants :

Bonne gouvernance dans la gestion des affaires publiques ;

Création d’un environnement favorable à l’initiative privée ;

Engagement de l’État à faire des investissements conséquents dans le secteur Social.

Le but de ce partenariat est la réduction de la pauvreté, par le biais de la croissance

économique.

Le Burkina Faso fait partie des pays ayant bénéficié de ce partenariat et quatre projets1 dont

le Projet de Sécurisation Foncière composent le MCA-Burkina.

Le Projet de Sécurisation Foncière dont il est question dans le présent guide est mis œuvre

actuellement dans 17 communes du Burkina Faso2.

Il a pour objectif principal de contribuer à l’amélioration de la gouvernance et la gestion des

terres en vue de réduire les obstacles à la croissance économique, à la sauvegarde de

l’environnement et à la préservation de la paix sociale. Spécifiquement, il s’agit de mettre en

place les conditions qui assurent la sécurité et l’efficience dans le domaine de l’accès à la

terre, en vue de contribuer à une augmentation de la productivité et de l’investissement dans

les terres rurales.

Dans la démarche de suivi-évaluation de ce projet, il est prévu entre autres un inventaire

mensuel des conflits qui surviennent dans ces 17 communes. A cet effet, chaque commune

a été dotée d’une base de données conçue pour intégrer les différents aspects relatifs à la

gestion desdits conflits.

Le présent guide vise à outiller les gestionnaires des bases des différentes communes pour

une meilleure gestion desdites bases conçues sous le logiciel ACCESS.

II. Rôle des agents CCFV et SFR et procédure d’enquête

Deux acteurs interviennent pour la collecte des données au niveau du village:

1 Les trois autres projets qui composent le MCA sont : Projet Développement de l’Agriculture, Projet

Désenclavement, Projet BRIGHT II/ Éducation jeune fille.

2 Les 17 communes d’intervention actuelle du PSF sont : BAMA, BANFORA, BOUDRY, DI, DJIBO,

GUIBA, KAMPTI, KONGOUSSI, LEO, LOUMBILA, MOGTEDO, OUAHIGOUYA, OUARGAYE, PAMA,

SABOU, SONO et ZAM.


- L’agent du CCFV

- L’agent SFR

- Rôles et tâches de l’agent CCFV

Le CCFV conformément aux textes en vigueur délibère sur les conflits et tient à jour un

cahier que leur remettra le CVD et comportant des rubriques détaillant les conflits déclarés et

traités au niveau du village ; le cahier est tenu à jour périodiquement en fonction des

informations collectées. Le cahier sera remplacé par le registre dès que celui-ci sera mis à

disposition par la commune.

Rôles et tâches de l’agent SFR

L’agent SFR ne mène pas des enquêtes au niveau du village, mais il procède à une

collecte mensuelle des fiches au plus tard le 15 du mois qui suit. Par exemple les données

du mois de Janvier sont collectées au plus tard le 15 Février, en effectuant une tournée dans

les différents villages. Cette périodicité de tournée peut être établie à deux ou trois mois

maximum au fur et à mesure de la maîtrise par les CCFVC de la procédure de tenue à jour

du cahier ou du registre

1. Il informe à l’avance et prend rendez- vous avec la personne du CCFV

2. Il rencontre la CCFV

3. Il compte le nombre de fiches de conciliations et de non conciliation, ainsi que le

registre remplis durant le mois par la personne responsable au niveau du CCFV ; et

vérifie la conformité avec les données relevées par l’informateur. Dans la période de

transition, il se réfèrera aux cahiers antérieurement tenus par les CVD et qui

devraient être transférés aux CCFV.

4. Il rend visite auprès des autorités coutumière et religieuses traitant habituellement

des conflits ; il parcourt avec chacun d’eux les conflits traités, vérifie la conformité de

leurs déclarations avec les données transmises la personne responsabilisée au sein

de la CCFV ;

5. Il vérifie et s’assure que les mêmes conflits ne sont pas comptés deux fois le même

mois, d’une instance à l’autre ; il s’assure aussi que les mêmes conflits ne sont pas

décomptés d’un mois à l’autre

6. En cas d’erreur, il procède aux réajustements et donne les conseils appropriés à la

personne du CCFV

7. L’agent SFR émet dans son rapport trimestriel un avis sur la conduite des enquêtes

et sur une décision éventuelle à prendre à l’endroit de l’agent du CCFV (conseils

additionnels, formation, etc…)


8. Il remplit la fiche d’enquête avec les rubriques pour chaque village3, puis procède à

une introduction dans la base de données

Procédure d’enquête par l’animateur

1. Il informe le Préfet sa responsabilité de tenue des documents et du registre à sa

disposition

2. Il fait remplir la fiche « Conflit foncier Niveau TD » par le Préfet qui le signe

3. Il procède au relevé des données de manière mensuelle, au cours des 15 premiers

jours ouvrables suivant le mois concerné par l’enquête ; cette périodicité peut être

portée à deux ou trois mois au besoin.

Éléments à considérer pour le remplissage du cahier (phase de transition)

Dans les options de remplissage pour les motifs de conflits, on disposera des rubriques

suivantes :

- Dégâts de champs

- Héritage (répartition de terres)

- Retrait de terre

- Usages de la terre

- autres

Dans les options pour la prise de décision, on indique brièvement en une ou deux phrases la

substance de la décision (conciliation & médiation, arbitrage). On indique aussi en

remarque s’il y a accord des deux parties sur la décision

NB : l’animateur exécutera les tâches au cours des 10 premiers jours ouvrables de

chaque mois. Au cours de cette période ces activités seront concentrées sur la

collecte des informations relatives au Suivi-Evaluation, notamment aux conflits dans

les villages.

3 Pour chaque village, il y a une fiche mensuelle tenue à jour et servant à l’introduction dans la base de données


Nom de l’enquêteur : ………..……………………………………………….|__|__|

Date de renseignement de la fiche:………………………….... |__|__| |__|__| |__|__|

REGION:……………………………………………………………..………………………………. |__|__|

PROVINCE:……………………………….……………..………………………………….………. |__|__|

COMMUNE……………………………………………….……………………………..…………… |__|__|.

VILLAGE ………………………………………………….……………………………..…………… |__|__|

MOIS concerne par l’inventaire……………….…………………………………….………….|__|__|

Inventaire 1: Nombre de conflits soumis et traités par le CVD

Nombre de conflits soumis : |_____|_____|

Nombre de conflits (dont l’une des parties est une femme) : |_____|_____|

Nombre de conflits ayant abouti à un accord de conciliation : |_____|_____|

Nombre de conflits impliquant les femmes ayant abouti à conciliation |__|__|

Inventaire 2: Nombre de conflits soumis et traités par la commission villageoise de

conciliation (s’il en existe)





Inventaire 3: Nombre de conflits soumis et traités par les autorités coutumières





FICHE : IDENTIFICATION DES CONFLITS FONCIERS RECENSES AU NIVEAU DES

INSTANCES VILLAGOISES


III. Présentation de la base de données

La base de données inventaire conflit dans les 17 communes d’intervention actuelle du MCA

comprend principalement trois tables4 que sont :

La table « conflits commune»

La table « conflits villageois»

La table « conflits TD»

III.1. Présentation de la table « CONFLITS COMMUNE»

La table « CONFLITS COMMUNE » est la première table de la base. L’objectif de cette table

est d’enregistrer les informations relatives aux conflits inter-village survenus chaque

mois dans chacune des 17 communes d’intervention du MCA. Elle contient les informations

suivantes présentées dans la figure ci-dessous :

Figure 1 : informations contenues dans la table conflits commune

Le numéro d’ordre du conflit : une fois les données relatives à un conflit saisies dans la

base, le logiciel Access attribue automatiquement un numéro en fonction de l’ordre dans

lequel il est saisi. Ces numéros qui apparaissent dans ce champ indiquent le numéro du

conflit intervenu dans la commune en fonction de l’ordre d’enregistrement dans la base.

Ce numéro est généré automatiquement par le logiciel ACCESS et rentre juste dans le

cadre de la conception de la base de données.

4 Les tables permettent de stocker les données saisies dans Access et permettent des relations avec

d'autres objets en vue d'appliquer des procédures et de réaliser diverses activités dans Access.


L’année : Cette variable désigne l’année dans laquelle les données ont été collectées.

Exp : 2013 pour toutes les données collectées en 2013.

Mois : Cette variable désigne le mois dans lequel les données ont été collectées. Cette

variable doit être renseignée en suivant le format suivant : Mois Par exemple, pour le

mois d’Août 2012, l’information suivante sera saisie : Août

Le nom de l’enquêteur : Cette information désigne le nom et le prénom de l’agent

chargé de collecter l’information ;

Date de renseignement de la fiche : c’est la date à laquelle les données sont

collectées ; Elle doit être renseignée dans le format suivant : Jour/Mois/Année

Format Jour Mois année

Exemple pour le 28 Août 2012 28 08 2012

Pour le 28 aout 2012, l’information suivante doit être saisie dans la base de données :

28/08/2012.

La région : Elle indique la région dans laquelle se trouve la commune concernée; le nom

de la région est configuré par défaut dans la base et ne nécessite pas par conséquent

une saisie.

La province : Elle est relative à la province où se situe la commune. Tout comme le nom

de la région, celui de la province est aussi configuré par défaut et ne nécessite pas de

saisie.

La commune : Elle indique le nom de la commune d’intervention du projet où les

données ont été collectées. Tout comme le nom de la région et de la province, le nom de

la commune est aussi configuré par défaut et ne nécessite pas de saisie.

Nombre de conflits soumis : Cette variable renseigne sur le nombre de conflits inter-

village soumis chaque mois à l’appréciation de la CCFC (Commission de Conciliation

Foncière Communale).

Nombre de conflits traités : Cette variable concerne le nombre de conflits inter-village

déjà traités par la CCFC au moment de la collecte des données et au cours du mois, qu’il

ait trouvé solution ou non, tel qu’existant dans le registre ;


Nombre de conflits ayant abouti à un accord de conciliation : Cette variable

concerne uniquement le nombre de conflits inter-village déjà traités par la CCFC et où les

villages parties prenantes ont trouvé un accord de conciliation.

III.2. Présentation de la table «CONFLITS VILLAGEOIS »

1) La table « CONFLITS VILLAGEOIS » regroupe les informations sur les conflits

entre les individus d’un même village collectées par la CCFV (Commission de

Conciliation Foncière Villageoise) et consignée dans le registre villageois.

Elle se présente de la façon (figure 2) suivante après ouverture :

Figure 2 : informations contenues dans la table conflits villageois

Le numéro d’ordre du conflit : Il s’agit du numéro généré automatiquement par le logiciel

ACCESS relative aux conflits survenus chaque mois dans les villages où les données ont été

collectées.

L’année : Cette variable désigne l’année dans laquelle les données ont été collectées. Exp :

2013 pour toutes les données collectées en 2013.


variable doit être renseignée en suivant le format suivant : Mois Par exemple, pour le mois

d’Août 2012, l’information suivante sera saisie : Août


Le nom de l’enquêteur : Idem que pour la table « CONFLITS COMMUNE».

Date de renseignement de la fiche : Idem que pour la table « CONFLITS COMMUNE».

La région : Idem que pour la table « CONFLITS COMMUNE ».

La province : Idem que pour la table « CONFLITS COMMUNE».

La commune : Idem que pour la table « CONFLITS COMMUNE».

Le village : Cette variable désigne le nom du village dans lequel s’est produit le conflit ;

Nombre de conflits soumis: Cette variable renseigne sur le nombre de conflits entre

individus ou groupe d’individus d’un même village, soumis à l’appréciation de la CCFV

(Commission de Conciliation Foncière Villageoise).

Nombre de conflits traités : Cette variable concerne le nombre de conflits entre individus

ou groupe d’individus d’un même village, déjà examinés par la CCFV au cours du mois

jusqu’à la collecte des données, qu’une solution ait été trouvé ou non , et tel qu’existant dans

le registre villageois.

Nombre de conflits ayant abouti à un accord de conciliation : Cette variable concerne

uniquement le nombre de conflits entre individus ou groupe d’individus d’un même village

déjà examinés par la CCFV où les parties prenantes ont trouvé un accord de conciliation ;

Nombre de conflits soumis dont femmes : Cette variable renseigne sur le nombre de

conflits entre individus ou groupe d’individus d’un même village, soumis à l’appréciation de la

CCFV (Commission de Conciliation Foncière Villageoise) dont l’une des parties concernées

est une femme ;

Nombre de conflits ayant abouti à conciliation impliquant femme : Cette variable

renseigne sur le nombre de conflits entre individus ou groupe d’individus d’un même village

soumis à l’appréciation de la CCFV, dont les parties prenantes ont trouvé un accord de

conciliation (Commission de Conciliation Foncière Villageoise) et dont l’une des parties

concernée est une femme.


III.3. Présentation de la table « CONFLIT Tribunal Départemental»

La table « CONFLIT TD » enregistre les conflits liés au foncier qui ont été soumis auprès

des TD au cours du mois concerné par l’enquête ; sur la base de la fiche remplie par le

Préfet et signée par lui-même ou son représentant.

Elle se présente de la façon (figure 3) suivante après ouverture :

Figure 3 : informations contenues dans la table conflit tribunal départemental

Le numéro d’ordre du conflit : Idem que pour la table « CONFLITS COMMUNE».

L’année : Cette variable désigne l’année dans laquelle les données ont été collectées.

Exp : 2013 pour toutes les données collectées en 2013.


variable doit être renseignée en suivant le format suivant : Mois Par exemple, pour le

mois d’Août 2012, l’information suivante sera saisie : Août

Le nom de l’enquêteur : Idem que pour la table « CONFLITS COMMUNE»;

Date de renseignement de la fiche: Idem que pour la table « CONFLITS COMMUNE».

La région : Idem que pour la table « CONFLITS COMMUNE» ;

La province : Idem que pour la table « CONFLITS COMMUNE» ;


La préfecture : Cette variable concerne la préfecture ou commune d’intervention du

projet ;

Nombre de conflits soumis : Cette variable renseigne sur le nombre de conflits

fonciers soumis auprès du TD au cours du mois concerné par l’enquête ; sur la base de

la fiche remplie par le Préfet et signé par lui-même ou son représentant ;

Nombre de conflits soumis dont femmes : Cette variable renseigne sur le nombre de

conflits fonciers soumis auprès du TD au cours du mois concerné par l’enquête ; sur la

base de la fiche remplie par le Préfet et signé par lui-même ou son représentant. et dont

l’une des parties prenantes est une femme ;

Nombre de conflits traités : Cette variable concerne le nombre de conflits fonciers déjà

examiné par le TD au moment de la collecte des données et au cours du mois, qu’une

solution ait été trouvé ou non, tel que remplie par le Préfet et signé par lui-même ou son

représentant sur la fiche ;

Nombre de conflits ayant abouti à un accord de conciliation : Cette variable

concerne uniquement le nombre de conflits fonciers déjà examinés par le TD où les

parties prenantes ont trouvé un accord de conciliation ;

Nombre de conflits ayant abouti à conciliation impliquant femme : Cette variable

concerne uniquement le nombre de conflits fonciers déjà examinés par le TD où les

parties prenantes ont trouvé un accord et dont l’une des parties prenantes est une

femme ;

IV. La saisie des données

Une fois les données collectées, il faut se rassurer que toutes les rubriques ont été

renseignées avant de passer à la saisie. Cette saisie suivra les étapes suivantes :

IV.1. Ouverture de la base

L’ouverture se fait en double-cliquant sur le fichier denommé « MASQUE SAISIE

INVENTAIRE CONFLITS N°2-COMMUNE» installé sur une machine.

A l’ouverture de la base, la figure suivante s’affiche :

Figure 4: ouverture de la base


IV.2. L’introduction des données

La saisie des données se fait en utilsant les formulaires incorporés dans la base de données.

Par defaut, dès l’ouverture de la base de données, ce sont les formulaires qui sont

présentés.

Mais au cas où ce sont les tables qui sont présentées, la demarche suivante sera utilisée

pour revenir au mode formulaire : Cliquer sur la flêche en haut à gauche et choisir

l’option formulaire (Voir Figure ci-dessous) .

Figure 5: ouverture du mode formulaire

La saisie des données doit se faire de facon sequentielle et cela formulaire par

formulaire. L’introduction des données se fait en respectant la demarche suivante :


1. Double-cliquer sur le formulaire à saisir

Par exemple:

En double-cliquant sur le formulaire « CONFLITS COMMUNE», on obtient la figure

suivante :

Figure 6: formulaire de la table conflits communes

2. Cliquer sur l’icône suivant situé en bas à gauche pour passer à un nouvel

enregistrement

3. Saisir les données

étape par étape et

sauvegarde

Saisir les données étape par étape cela de facon sequentielle en commençant par le numéro

d’ordre. Après la saisie exauxtive des données, l’icône suivant permet de sauvegarder

l’enregistrement précédante :

Pour l’ajout d’un nouvel enregistrement, toujours prendre l’icône


IV.3. Modification des données déjà saisies

Une fois les données saisies, il est possible de défiler dans la plage des données déjà

saisies pour apporter des modifications ou pour de nouvels enregistrements. Les boutons

indexés par les flèches ci-dessous permettent de répondre à ces préocupations.

Cliquez sur pour atteindre le tout premier enregistrement ;

Cliquez sur pour visiter l’enregistrement précédent ;

Cliquez sur pour passer à l’enregistrement suivant ;

Cliquez sur pour atteindre le dernier enregistrement dans la base ;

Cliquez sur pour ajouter un nouvel enregistrement.

V. Analyse des données

Avant de passer à l’analyse des données proprement dites, une exportation vers Excel

s’impose.

4.1. Exportation des données vers Excel

Comme le montre la flèche , cliquez sur « Données externes » du ruban, ensuite, dans

le groupe « Exporter », ensuite cliquez sur l’icône « Excel » indiqué par la flèche .


Figure 7: exportation des données vers Excel

Après avoir cliquez sur l’icône intitulé « Excel », une nouvelle fenêtre comme présentée

ci-dessous vous invite à « sélectionner la destination pour les données à exporter ».

Par defaut le classeur excel contenant les données exporter sera enregistré dans « Mes

documents » sur votre ordinateur, mais la destination peut être changée à volonté.

En fin, cochez l’option « ouvrir le fichier de destination une fois l’exportation

terminée » indiqué par la flèche rouge, cela permet à excel d’ouvrir automatiquement

votre feuille à la fin de l’exportation.

Figure 8 : Exportation des données vers Excel


Analyse quantitative

L’analyse quantitative a pour objectif de présenter et analyser la situation des différents

conflits dans les différentes communes. Pour cela des tableaux peuvent être construits

après l’exportation des données dans Excel.

Pour une même année, les tableaux présenteront les différents indicateurs (les différents

types de conflits) pour tous les mois de l’année.

Pour les analyses pluriannuelles, les différents indicateurs seront présentés pour toutes les

années concernées par l’analyse.

Des analyses comparatives sur l’évolution des conflits dans le trimestre, le semestre, dans

l’année et sur plusieurs années peuvent également être faites.

L’analyse graphique

L’analyse graphique a pour objectif de faire une représentation graphique de la situation et

/ou de l’évolution des différents indicateurs sur une période donnée (trimestre, semestre,

années).

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