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En novembre 2004, un semi-remorque est rest bloqu dans un "bouchon", gnr par la proximit d'un chantier. Ce poids lourd est rest immobilis sur une voie ferre du passage niveau (PN) N71 Millau Aveyron, sans possibilit de dplacer son vhicule. Malgr un freinage d'urgence, le train a heurt la remorque du camion, ce qui a provoqu le draillement de la premire voiture du train.

Destine aux gestionnaires de rseaux, cette note examine les enjeux d'un chantier proximit d'un passage niveau (analyse du contexte et priode du chantier, rglementation, organisation et mthode d'exploitation) et propose des pistes de solutionsaux problmes rencontrs.

Sommaire 1. Introduction ............................................................................................................................2 2. Prparation et organisation du chantier ................................................................................4 3. Autres risques ....................................................................................................................... 10 4. Annexe Le contexte rglementaire .................................................................................... 12 5. Glossaire ............................................................................................................................... 13 6. Rfrences bibliographiques ................................................................................................ 15

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 2 Les travaux routiers proximit des passages niveau

1. Introduction En novembre 2004, Millau, un semi-remorque pris dans un bouchon progresse avec sa file lorsqu'il se retrouve immobilis sur une voie ferre un passage niveau (PN), sans pouvoir ni avancer ni reculer, car encadr par d'autres vhicules. Un train arrive et malgr son freinage d'urgence, ne peut pas viter le choc, la voiture de tte draille. Laccident fait au total trois blesss lgers, le chauffeur du camion, le conducteur du train et une passagre de celui-ci.

Cet accident n'est pas le premier du genre. Une part de la rglementation s'est en effet btie autour d'vnements similaires, qui montrent tout d'abord, de manire rcurrente, l'imprudence des conducteurs, et le non respect du code de la route qui stipule pourtant qu' aucun conducteur ne doit s'engager sur un passage niveau si son vhicule risque, du fait des caractristiques techniques ou des conditions de circulation, d'y tre immobilis (Code de la Route, art. R 422-3, reprenant les dispositions prvues par l'art.76 du dcret du 22 mars 1942). [1]

Ce PN tait dj connu pour avoir des immobilisations de vhicules sur la voie ferre, une signalisation particulire avait t installe de part et dautre du PN (une par sens de circulation) . Elle consiste en un panneau lumineux qui, lorsqu'il est activ, prsente en alternance un panneau d'avertissement de passage niveau A7 1 et un panneau d'arrt et de stationnement interdit B6d 2 complt par un panonceau ARRT INTERDIT SUR LA VOIE FERRE . Ce panneau est normalement teint. Il sallume loccupation dune boucle de dtection implante en aval du PN. Lors de laccident, la circulation routire est perturbe par un chantier gr par alternat. La neutralisation de cette boucle est un des facteurs de l'accident.

Cet exemple illustre quun chantier entrane non seulement une gne lusager, mais affecte aussi le niveau de scurit de la section sur laquelle se droulent les travaux, et accrot les risques d'accidents. Il montre la ncessit, lorsque les travaux sont raliss sous circulation, de porter une attention particulire la scurit des tiers : agents du chantier, usagers de la route, voyageurs et personnels dun train, habitants proche de la voie ferre, etc.

Si, en outre, ce chantier se droule dans une zone sensible, o limmobilisation des vhicules prsente un risque supplmentaire, (comme ici proximit d'un PN, mais aussi dune intersection, dun pont mobile, d'un tunnel ou dun site propre de transports collectifs, etc.), des prcautions supplmentaires doivent tre prises. Une rflexion pralable est donc ncessaire afin doptimiser la priode dexcution du chantier et sa dure, les rgles de son organisation ainsi que les mthodes dexploitation mises en oeuvre pour assurer les meilleures conditions de scurit et de fluidit. Il est important de procder une reconnaissance visuelle et trs attentive des diffrents systmes dalerte mis en place autour du PN et lensemble des quipements qui y sont lis.

Photo 1 Source SNCF/RFF Exemple de chantier proximit d'un passage niveau

1 Panneau de danger A7 : passage niveau muni de barrires 2 Panneau de B6d : panneau de signalisation relatif au stationnement

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Lobjet de la prsente note est de fournir aux gestionnaires de rseaux des lments leur permettant de mettre en oeuvre des mesures dexploitation pour viter les risques d'accident.

Cette note traite des chantiers situs proximit immdiate du PN ou pour lesquels il existe un risque de remonte de file sur une voie ferre. Plusieurs cas peuvent se prsenter : le chantier est situ sur la route principale et le PN galement, le PN est inclus ou non dans la zone du chantier, le chantier est situ sur la route principale et le PN sur une route scante, dans ce cas le PN peut-tre aussi affect par une

remonte de file qui dcoule du chantier.

En pralable, il est important de noter que, pour ce type de chantier, la rflexion doit non seulement intgrer les impratifs du chantier, mais galement : prvoir la mise en oeuvre d'une meilleure concertation entre les diffrentes partenaires (exploitant routier, exploitant

ferroviaire, entreprises, etc.), rflchir en amont aux consquences prvisibles dune rduction de capacit due au chantier, et notamment sur son

organisation, optimiser les techniques d'exploitation, mesurer la pertinence de la signalisation, prendre en compte la gne l'usager. La prsente note examine donc ces diffrents points. Le contexte rglementaire est rappel en annexe, ainsi qu'un tableau rcapitulatif des signaux de signalisation cits.

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 4 Les travaux routiers proximit des passages niveau

2. Prparation et organisation du chantier Les mesures de prvention concernent tous les chantiers proximit d'un PN, quel que soit leur mode d'exploitation.

En effet certains travaux peuvent avoir une rpercussion sur le PN : rfection de chausse, cration de piste cyclable ou trottoir, ralisation de tranche pour les rseaux de distribution (eau, gaz,

lectricit, tlcommunication, etc.), lagages darbres, etc. entranant au droit du PN lutilisation de la partie gauche de la chausse et amenant lusager ne plus respecter totalement la signalisation du PN, ou en aval du PN amenant des remontes de file sur ce dernier ;

intervention sur la signalisation de feux tricolores coordonne avec la signalisation du PN entranant des risques dencombrement sur ce dernier ;

intervention sur une boucle de dtection implante en aval dun PN inhibant laction sur une signalisation lumineuse implante en amont dun PN et entranant des remontes de file sur ce dernier.

Coordination avec les services concerns A linitiative du gestionnaire de la voirie routire, une dmarche de coordination doit tre mise en place. Lobjectif est l'information mutuelle, qui doit conduire optimiser la scurit sur le chantier (autant pour les agents dexploitation, les usagers de la route et les voyageurs), en intgrant les problmatiques spcifiques du passage niveau, de lexploitation sous chantier, de la signalisation, et de tout autre lment de contexte routier ou ferroviaire.

Elle doit tre essentiellement partenariale entre le matre d'ouvrage et lexploitant ferroviaire, de manire obligatoire et privilgie, mais associera en tant que de besoin d'autres services concerns. les forces de l'ordre (gendarmerie, police nationale, police municipale, etc.) ; les gestionnaires de voirie directement et indirectement concerns ; les entreprises intervenant sur le chantier, et notamment les oprateurs de rseau (lectricit, gaz, tlphone, eau, etc.). En particulier, la collaboration de lexploitant ferroviaire permet de prciser les risques lis au PN lui-mme (cf : gestion du chantier), notamment : la frquence de passage des trains pendant la priode du chantier et les priodes de pointe. Il est important de noter que

lexploitant ferroviaire se rserve toujours le droit de faire passer des trains non programms en fonction des ncessits du moment ;

le dlai minimal darrive du train le plus rapide aux PN automatiques, dlai entre la dtection et lallumage des signaux darrt R24, fermeture des barrires et passage du train ;

la dure de fermeture du PN la plus longue habituellement constate, qui influence le fonctionnement de l'alternat : la libration de la file dattente au PN, arrivant sur lalternat un peu plus loin, peut provoquer des remontes de file non prvues ;

d'autres paramtres comme, lexistence de manuvres de trains sur le PN (ces manuvres entranent des dures dinterruption de la circulation routire pouvant aller jusqu dix minutes voir plus), le mode de fonctionnement des signaux dynamiques ;

les occurrences daccidents impliquant un train ou quasi-accidents (heurts dinstallation notamment bris de barrire) au PN.

La concertation entre les diffrents services concerns servira recueillir les informations concernant le chantier, la nature exacte des travaux, et dfinira la coordination du chantier.

Gestion du chantier La prsence dun PN proximit d'un chantier aura un impact fort sur la scurit des usagers. Elle conduira le gestionnaire de voirie entrer dans une dmarche de prparation des mesures d'exploitation, qui sinspirera de celle prvue dans la circulaire applicable aux chantiers non courants [9]. L'quivalent d'un dossier d'exploitation comprend : un cahier de recommandations dfinissant les diffrents modes d'exploitation, les rgles techniques et modes opratoires, les

rgles de scurit respecter sur le chantier, l'organisation des tches et rles de chacun, la conduite tenir en cas d'incident, les conditions de recours aux forces de l'ordre, les mesures d'information spcifiques ;

un volet dcrivant trs prcisment le(s) schma(s) de signalisation temporaire correspondant chaque phase du chantier. Ces schmas seront conformes la huitime partie de l'Instruction Interministrielle sur la Signalisation Routire (IISR) [2] et aux guides techniques : (manuel du chef de chantier routes bidirectionnelles [3] et guide sur les alternats [4]).

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Les mesures spcifiques prvues, seront utilement rfrences dans les documents contractuels, qui lient l'entreprise et les intervenants : la rfrence au dossier prcdemment constitu, la surveillance des remontes de file, des actions de gestion du trafic, si besoin, la surveillance et maintenance de la signalisation, ainsi que la prservation de sa visibilit, le stationnement des engins de chantiers, le stockage des matriaux, la surveillance de la propret de la chausse. En particulier, le gestionnaire dsignera la personne responsable de la coordination et du contrle de la mise en oeuvre des dispositions prvues.

Information des usagers Dans le cas d'un chantier proximit d'un PN, la signalisation sera renforce par un panneau de type KC13, plac dans le sens de circulation de part et d'autre du passage niveau, rappelant la consigne de ne jamais s'engager sur le PN sans tre certain de pouvoir le franchir sans y tre immobilis.

Photo 2 Source SNCF/RFF

Pour l'information aux usagers, on utilisera un panneau rglementaire de type KC1,

pour garder la lisibilit du message, le texte sera libell sur 4 lignes maximum

Exemples de texte libre

Il convient aussi de vrifier que l'organisation des travaux n'affecte pas les itinraires de groupes d'usagers particuliers que sont les socits de transport de biens (transport exceptionnel, matires dangereuses, etc.) et de personnes (bus, transports scolaires et collectifs). Si tel est le cas, il sera utile de mettre en place un plan de communication, l'intention notamment des usagers empruntant rgulirement l'itinraire et en particulier les services de secours et d'urgence, transports en commun dont scolaires, etc.

Traitement des problmes techniques

Les deux risques principaux a) la remonte de file,

b) la circulation dporte en voie de gauche.

Dans le cas d'un chantier empitant sur la chausse dune route bidirectionnelle, l'exploitant a la possibilit de recourir aux modes d'exploitation suivants : maintien de la circulation dans les deux sens, alternat, dviation catgorielle, ou totale dun ou des deux sens de circulation. Les deux derniers modes sont utiliss lorsque la largeur laisse libre la circulation ne permet pas tous les vhicules de se croiser tout en respectant les rgles lmentaires de scurit pour le franchissement du PN.

3 panneau KC1 : panneau dindication de chantier important ou de situations diverses, utilis en signalisation temporaire

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 6 Les travaux routiers proximit des passages niveau

Le principal risque d'un chantier proximit d'un PN est la remonte de file sur la voie ferre. L'enjeu est donc d'viter l'apparition de ce phnomne. L'alternat est la mesure qui, en terme de scurit vis vis du PN, est certainement la plus dlicate, et ce titre doit faire l'objet d'une tude approfondie.

Plusieurs choix s'offrent au gestionnaire pour le mode d'exploitation de l'alternat [4], qui tiennent compte des contraintes particulires. On peut utiliser les modes dalternats suivants 4 : les panneaux B15 et C18, les signaux K10, les feux KR11. Si lalternat est plus de 50 m du PN, le niveau de risque de remonte de file doit tre valu sur la base du calcul de lalternat par feux (KR11j).

Si lalternat est moins de 50 m du PN, le PN est inclure dans lalternat.

Les panneaux B15 et C18 Lemploi des panneaux B15 et C18 [3] pour alterner la circulation ( utiliser seulement en cas de trafic faible) est soumis un certain nombre de rgles concernant la longueur du sas (moins de 50 m), le trafic horaire et la visibilit rciproque des deux extrmits.

Ce mode dalternat nest pas exclure, mais s'il est utilis le sens prioritaire sera celui du PN vers chantier.

Les signaux K10 La gestion de la circulation par deux agents manipulant des signaux K10 [4] est toujours envisageable pendant les priodes dactivit du chantier. Il est toutefois ncessaire de ne pas dpasser les limites de trafic des conditions demploi nonces dans le guide technique et surtout de limiter la longueur maximum de lalternat 600m. (cf. : guide technique volume 4 : Les alternats [4]).

Lorsque lalternat est plus de 50 m du PN, pendant sa gestion, lagent situ ct PN doit dans la mesure du possible observer la signalisation du PN. Lorsquelle se prsente5, cet agent doit intervenir sur le cycle de lalternat sil constate quune file de vhicules risque de simmobiliser sur le PN.

Si le risque de remonte de file savre jusque sur le PN, en complment du dispositif dalternat, la mise en place dun agent avec signal K10 est prvoir en amont de la voie ferre, proximit de la signalisation du PN. Cet agent interrompt la circulation routire lorsque la queue de file arrive moins de 20 m du PN ou ds que la signalisation du PN se dclenche6.

Lorsque lalternat est moins de 50 m du PN, les agents avec signal K10 doivent galement observer la signalisation du PN et interrompre lalternat ds que cette signalisation se dclenche6.

4 Panneau B15 : Cdez le passage la circulation venant en sens inverse

Panneau C18 : Priorit par rapport la circulation venant en sens inverse Piquet mobile K10 : Signal servant rgler manuellement la circulation Feux KR11 : Signaux tricolores d'alternat temporaire

5 (allumage des signaux darrt R24, fermeture de barrires)

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 7 Les travaux routiers proximit des passages niveau

Les signaux tricolores KR11 Ce mode dexploitation par signaux tricolores KR11, est proscrire quand le PN est inclus dans le sas des travaux.

Exemple de situation de danger lors dun chantier d'alternats, ne pas mettre en uvre cette signalisation temporaire

Photo 3 Source SNCF/RFF

Lutilisation de la partie gauche de la chausse amne lusager ne plus respecter totalement la signalisation du PN.

Lors dune prsentation des signaux routiers du PN, lusager peut se trouver face la barrire du sens oppos en cours de fermeture, voir ferme et simmobiliser sur le PN.

La position du feu KR11j au dbouch de la route proximit du PN peut bloquer la circulation dans le sas et par consquent sur le PN.

La gestion dun alternat par des feux KR11j7 est souvent envisage en premier lieu, mais pas toujours bon escient. On ne prend pas toujours en compte la gne occasionne pour les usagers ainsi que les consquences de leur comportement : longueur dalternat non adapte la longueur relle du sas (ex : 300 m pour une longueur relle de 150 m), et/ou niveau de trafic survalu (parfois aussi sous valu). Dans certains cas, cela conduit ce quau dbut du temps de jaune 8 une extrmit, la file antagoniste est encore dans le sas9 (phnomne qui s'amplifie dans le temps). Dans dautres cas, un temps inutile de rouge total aggrave le temps dattente de files formes.

Lutilisation des feux proximit dun PN doit tre optimise en rglant au plus juste partir de la grille de rglage standard (cf. : guide technique volume 4 [4]). La connaissance exacte des paramtres de base (longueur du sas, distance entre lalternat et le PN, trafic de pointe de la section) permettra dvaluer le risque dune remonte de file proximit ou au-del des rails.

Si le risque de remonte de file savre jusque sur le PN, en complment du dispositif dalternat, la mise en place dun agent avec signal K10 est prvoir en amont de la voie ferre, proximit de la signalisation du PN. Cet agent interrompt la circulation routire lorsque la queue de file arrive moins de 20 m du PN ou ds que la signalisation du PN se dclenche6.

Calcul du r isque de remonte de f i le dans le cas dun alternat par feux Dans le cas dun alternat par feux, on peut approcher par calcul la distance critique partir de laquelle il y a un risque de remonte de file jusque sur le passage niveau. Cette distance critique nest toutefois pas un seuil absolu au-dessous duquel le risque serait important et au-dessus duquel il serait ngligeable. Il sagit plutt dun repre qui fournit un ordre de grandeur et quil faut utiliser avec une certaine marge.

Labaque ci-dessous permet de dterminer cette distance critique en fonction des donnes suivantes : trafic moyen journalier sur la section considre (TMJA), longueur du sas entre les deux feux de lalternat.

7 Dans les feux mobiles indpendants, les plus largement utiliss, le jaune clignotant a remplac le vert. Les couleurs sont de bas en haut : jaune clignotant, jaune fixe et rouge (KR 11 j). 8 La dure de ltat de jaune (JC) inclut ltat de jaune clignotant (anciennement temps de vert) et ltat de jaune fixe de dure gale 5 secondes. 9 Le sas correspond la longueur de chausse rtrcie par les travaux.

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 8 Les travaux routiers proximit des passages niveau

Mthode dlaboration et exemple dutilisation dun abaque donnant la distance critique entre un alternat de chantier par feux et un passage niveau

Lors de la mise en place dun alternat de chantier, il se forme une file dattente pendant la phase rouge du feu et une partie de cette file scoule pendant la phase verte du feu. Si un PN se trouve proximit, cette file risque de remonter jusquau celui-ci, engendrant ainsi des dysfonctionnements graves tels que le blocage de vhicules sur la voie ferre ou la dtrioration des barrires en cours dabaissement.

Il sagit ici de dterminer la distance critique entre le PN et le feu de lalternat partir de laquelle ce risque doit tre pris en compte. Les paramtres prendre en compte sont le trafic et le rglage des feux. Ce rglage est lui mme fonction de la longueur du sas compris entre les deux feux et du trafic (selon la grille de rglage standard).

Par une approche thorique, la distance critique est donne par un abaque. Seul le rglage des feux pour un trafic quilibr a t considr (ce qui est de loin le cas le plus frquent10), cette mthode est dcrite ci-aprs.

PNd

Chantier

A partir du trafic TMJA deux sens, le trafic horaire de pointe est dtermin dans le sens le plus charg : le TMJA11 est augment de 20% pour obtenir le trafic journalier en tenant compte des variations saisonnires ou hebdomadaires ; le trafic horaire de pointe est considr comme le 1/10me du trafic journalier ; le trafic du sens le plus charg est pris comme les 2/3 du trafic des deux sens confondus.

Le trafic horaire de pointe du sens le plus charg rpond la formule :

Qhmax = QMJA * 1,2 * 2/3 * 1/10 = QMJA * 0,08

En fonction de la longueur du sas de lalternat et du TMJA, on dtermine grce la grille de rglage standard des feux le cycle et les temps de vert et de rouge.

En fonction des lments prcdents, on calcule le nombre moyen de vhicules qui arrive sur le feu du sens le plus charg pendant un cycle et qui forme donc la file dattente dans le cas le plus dfavorable.

En appliquant les formules de la loi de Poisson, on calcule alors le nombre maximal de vhicules qui arrivent pendant un cycle (maxi 95% de probabilit) et on en dduit la longueur de file.

Cette longueur de file est ensuite augmente de 20 m (pour tenir compte de la prsence ventuelle de PL), puis de 20 % pour prendre une marge de scurit.

Le rsultat est la distance partir de laquelle la file dattente risque de remonter jusquau passage niveau.

10 En pratique, on peut utiliser les rglages pour trafic dsquilibr pour augmenter la capacit dans le sens le plus charg et rduire ainsi la longueur de file. Le risque est cependant grand que le rglage ne soit pas adapt systmatiquement aux variations de trafic et que leffet obtenu soit linverse de celui recherch. Cest la raison pour laquelle le cas des rglages pour trafic dsquilibr na pas t trait ici. 11 TMJA : Trafic Moyen Journalier Annualis

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 9 Les travaux routiers proximit des passages niveau

Exemple : abaque pour un alternat de 300 m

Chantier comportant un alternat de 300 m entre les deux feux avec un TMJA de 5000 vh/j. La lecture de labaque donne une distance critique de 200 m. Cela signifie quil faut affiner ltude, faire des observations particulires du site ou prendre des mesures particulires si la distance entre le chantier et le passage niveau approche ce seuil ou est infrieure. Les flches rouges indiquent la mthode de lecture

Tableau 1 - Distance critique entre le chantier et le passage niveau

Les principales conditions dutilisation de cet abaque ncessitent la connaissance : du trafic de la section considre12, des pointes de trafic si elles ne sont pas excessivement marques (attention aux sorties dusine ou aux centres commerciaux,

par exemple), du rglage des feux adapt au trafic et conforme la grille standard, du ple gnrateur de PL et du trafic associ. Cette approche thorique constitue une premire tape. Elle nexclut pas de faire des vrifications par observations sur le terrain si on ne dispose pas de ces conditions dutilisation.

Les principales limites quon peut formuler par rapport cette mthode sont les suivantes : elle suppose que le rglage des feux est conforme la grille standard et adapt au trafic ; elle suppose aussi que les pointes de trafic ne sont pas particulirement marques (par exemple, la proximit dune sortie

dusine ou dun centre commercial peut engendrer des pointes plus intenses que la moyenne) ; elle suppose enfin que le taux de PL reste faible (le calcul de longueur de file repose sur une longueur moyenne de chausse

occupe par un vhicule en file est 7 m ; cette hypothse est videmment fausse sil y a beaucoup de PL) ; pour les trafics levs (proches de la limite dutilisation de lalternat par feux), lincertitude sur la distance critique est

importante. Il faut donc prendre une marge plus grande ; il faut disposer de donnes de trafic sur la section tudie (attention, par exemple, aux traverses dagglomration o le trafic

est plus important que sur les sections de rase campagne environnantes).

12 mettre en place au besoin, une semaine de comptage automatique si on ne dispose pas du TMJA),

Distance critique entre chantier et passage niveau

0

100

200

300

400

500

600

700

800

0 2000 4000 6000 8000 10000 12000

TMJA (vh/j)

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100 m200 m300 m400 m500 m600 m

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 10 Les travaux routiers proximit des passages niveau

Mesures complmentaires ou alternatives

Mesures complmentaires Ces mesures complmentaires peuvent tre soit dcides a priori l'issue de la dmarche pralable d'apprciation du risque (on prvoit certaines heures des remontes de file sur les voies), soit mises en oeuvre aprs la constatation de remontes de files d'attente sur le PN lors du chantier.

En fonction de l'valuation de la remonte de file, il conviendra d'abord d'explorer aux heures critiques, leffet dune transition, dune gestion par feux une gestion par piquets K10. De mme, la rduction temporaire de la longueur de l'alternat comme la ralisation de certaines phases de chantier aux heures creuses, voire son repli certaines heures (ex: chantier de nuit), peut permettre d'viter le recours aux mesures alternatives plus lourdes.

Des mesures compensatoires peuvent aussi tre mis en oeuvre : renforcement de la signalisation temporaire horizontale d'interdiction de s'arrter (attention : lusage de signaux non

rglementaires est soumis lautorisation de la Dlgation la Scurit et la Circulation Routires (DSCR) ; amnagement d'une zone de dgagement l'aval du passage niveau (par exemple par suppression du stationnement ou

renforcement de l'accotement).

Panneau B6d arrt et stationnement interdits complt par un panonceau M9z sur la voie ferre

Complter la signalisation horizontale du PN

par un marquage en croisillons

Schmas issus du guide technique "Scurit aux passages niveau - Cas de la proximit d'un carrefour giratoire" [14]

Mesures alternatives Les mesures alternatives sont principalement celles consistant dvier tout ou partie du sens de circulation concern par la remonte de file.13

Il conviendra de s'assurer de ne pas crer un problme quivalent un passage niveau sur la dviation envisage, d au surcrot de trafic attendu.

3. Autres risques Au-del de l'enjeu principal, il conviendra de prendre en compte d'autres lments de contexte susceptibles de mettre en jeu la scurit.

Le tableau de synthse ci-aprs14 prsente pour un certain nombre de thmes, les problmes spcifiques qui se posent, illustrs d'un exemple de risque, et apporte quelques pistes de solutions en termes d'organisation, d'information des usagers ou de signalisation et d'quipements de terrain. Il ne vise pas l'exhaustivit, mais constitue plutt un aide-mmoire des enjeux de scurit autres que la remonte de file.

13 Les services de l'Etat sont alors soumis la circulaire d'exploitation sous chantier [9] 14 A imprimer sur un format A3, pour faciliter la lecture

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 11 Les travaux routiers proximit des passages niveau

Tableau de synthse des autres risques identifis Pistes de solution possibles ( utiliser en fonction du contexte, seules ou ensemble, de manire permanente ou selon les phases de chantier) Thme Problme spcifique Exemple de risques Organisation du chantier Information des usagers Signalisation, quipements de la route

Gabarit des engins de chantier. Une benne leve touche les fils de contact de la voie ferre lectrifie (catnaire).

Mise en place de gabarit avertisseur temporaire avec portique G3 (Signalisation des PN avec voies lectrifies lorsque la hauteur des fils de contact est infrieure six mtres).

Stationnement, mouvements des engins.

Une file de camions approvisionnant le chantier se trouve immobilise ou progresse lentement sur la voie ferre.

Scurit du chantier quels problmes spcifiques d'organisation du chantier en prsence du PN ?

Traverse de la voie ferre par le personnel

Le personnel d'un chantier situ de part et d'autre d'un PN sans barrire traverse la voie ferre frquemment et sans prcaution.

Le plan gnral de coordination en matire de scurit et de protection de la sant, (PGC ou PGCSPS) doit prvoir un chapitre spcifique li la proximit du PN. Un accent particulier sera mis sur la maintenance de la signalisation temporaire. Le coordonnateur SPS sera saisi ds la phase de conception, notamment propos : - de la protection et de la circulation des agents (de l'accs des secours au chantier en particulier lorsque le PN est ferm), - de la circulation des vhicules de chantier.

Vitesse d'approche du PN. Un vhicule entreprend un freinage nergique sur le PN alors qu'il aperoit un chantier ou un ralentissement caus par le chantier situ en aval, et perd le contrle.

Rduire la vitesse sur une zone incluant le PN pour la rendre cohrente avec les conditions de trafic en aval dues au chantier (associer un panneau de limitation de vitesse B14 aux panneaux de danger A7 ou A8), notamment en incluant les zones de ralentissements attendus. + AK5

Dpassement. Un vhicule ralentit alors qu'il aperoit le chantier situ au-del d'un PN. Il masque la vue au vhicule suivant qui entreprend de le dpasser au niveau du PN, puis fait une manuvre d'urgence.

Utiliser la possibilit rglementaire d'interdire le dpassement au droit du PN et largir cette zone en y incluant le chantier (qui n'est pas une obligation).

Gestion des modes gabarit spcifiques : VL, VL et caravanes, PL, transports exceptionnels [15], [16], [17]

La rduction des voies routires au droit du chantier conduit un accrochage entre caravanes proximit du PN, et une immobilisation de vhicules sur la voie ferre.

S'assurer que la rduction des voies routires est compatible avec le trafic attendu. Eviter de rduire les voies routires. Prfrer l'alternat en privilgiant le sens en provenance du PN (et en appliquant les rgles du point 2.4).

Informer les usagers spcifiques : Entreprises de transports et de Transports Exceptionnels,.

Procder des restrictions catgorielles. Opter pour l'alternat en incluant le PN dans sa zone (et en appliquant les rgles du point 2.4).

Gestion des modes doux : pitons, cycles,...

Le chantier concerne les accotements et empche les pitons et cycles d'emprunter leur cheminement usuel et cre une situation de conflit avec les autres usagers.

Eviter si possible le stockage de matriaux ou le stationnement d'engins dans les zones rserves aux pitons et cycles.

Mettre en place sur les accotements des panneaux explicatifs de la conduite tenir : pitons traverse obligatoire cycliste, mettre pied terre

Gestion des transports en commun.

Le dplacement d'un arrt de bus d au chantier conduit des enfants traverser la voie ferre pour rejoindre le nouvel arrt dplac.

Associer ds la phase conception les autorits organisatrices de transport ds lors qu'une ligne rgulire est concerne.

Mener en coordination avec l'autorit organisatrice de transport une campagne d'information des usagers et des conducteurs

Matrialiser et signaler un cheminement pitons (ou cycles) alternatif. Signaler la zone comme frquente par des enfants (panneau de danger A13a).

Cohrence des lments de la voirie quelles incohrences peut introduire le chantier partir d'une situation initiale suppose idale ?

Chantier avec empitement. Un chantier avec empitement conduit un dport de trajectoire tel qu'un vhicule ne se rabat pas suffisamment tt pour se situer devant la barrire de sa voie de circulation.

Veiller ce que des empitements, mme temporaires, tiennent compte de cette problmatique.

Examiner la possibilit de grer le chantier par alternat. Limiter la vitesse 50km/h pour raccourcir la zone de rabattement.

Visibilit : traitement des masques visuels permanents et temporaires.

Des stockages de matriaux, des quipements de chantiers (barrires hautes), des engins stationns constituent des masques la signalisation du PN.

Dfinir des zones de dgagement visuel (encombrement au sol et hauteur) pour le stockage des matriaux et le stationnement des engins.

Si la prservation d'une zone de visibilit n'est pas possible, installer un rappel gauche de la signalisation permanente du PN, mettre en place des piquets K10 dans les crneaux horaires de passage des trains. Attention : la prsence de masques peut faire que les visibilits rglementaires sur les trains ne soient plus obtenues !

Bruit du chantier masquant : les sonneries du PN.

Des travaux de forage ou de battage de palplanches masquent le tintement des sonneries d'un PN avec feux et sans barrires.

Interrompre les travaux bruyants dans les crneaux horaires prvus de passage des trains. (possible uniquement si le nombre de trains reste faible)

Pendant les phases bruyantes, prvoir le renforcement de la signalisation du PN aux horaires de passage des trains par des piquets K10.

Perception du passage niveau en quoi le chantier peut-il nuire la perception du PN ? Lisibilit :

perception de la signalisation, de jour comme de nuit.

La signalisation de chantier dispose selon les manuels et guides techniques type, interfre avec la signalisation du PN.

Identifier clairement sur les documents de chantier les quipements de signalisation propres au PN. Instaurer une mission de contrle de leur entretien et de leur visibilit, et des procdures en cas de dfaillance. Vrifier la lisibilit de l'ensemble, spcialement de nuit.

Adapter la signalisation type, en vitant au maximum que des panneaux de signalisation temporaire s'intercalent dans la squence de signalisation permanente du PN (Balise J10), si besoin en incluant l'ensemble du PN et de sa signalisation permanente dans la zone de chantier. S'assurer que le PN est clairement localisable dans son nouvel environnement (feux, barrires visibles). Avoir recours de nuit un clairage de la zone.

Contraintes dynamiques en quoi le chantier dgrade les conditions de matrise du vhicule ?

Revtement temporairement glissant enduit, salissures, eaux, etc.

Suite la ralisation d'un enduit, un vhicule ne peut s'arrter temps et percute les barrires

Identifier sur les documents de chantiers les procdures de vrification et du maintien de la propret du chantier et d'vacuation des eaux dans la zone de freinage des vhicules en approche du PN.

Signaler spcifiquement le danger de chausse glissante en l'associant celle du PN. Avoir recours une limitation de vitesse plus contraignante.

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 12 Les travaux routiers proximit des passages niveau

4. Annexe Le contexte rglementaire La rglementation sur les passages niveau impose un certain nombre de rgles au gestionnaire de la voirie routire comme au gestionnaire de la voie ferre :

L'arrt interministriel du 24 novembre 1967 modifi sur la signalisation des routes et autoroutes [5], et l'ensemble des textes d'application dont l'Instruction Interministrielle sur la Signalisation Routire (IISR).

En particulier, les passages niveau en signalisation permanente sont cits dans lIISR 2me partie-art. 34 37 (signalisation de danger) [6] et dans lIISR 7me partie-art.116.1 [7]. Quant aux chantiers, ils font l'objet de la 8me partie de lIISR [2].

L'arrt du 18 mars 1991 modifi [8], applicable tout gestionnaire de voie ferre, prcise les conditions d'implantation et les dispositifs techniques adapts aux catgories de passages niveau qu'il dfinit.

L'Etat a galement produit l'intention de ses services gestionnaires des circulaires sur la question spcifique des chantiers, notamment des chantiers proximit des passages niveaux :

1. la circulaire relative l'exploitation sous chantier du 6 fvrier 1996 [9] prcise les modalits de traitement des chantiers non courants qu'elle dfinit,

2. plusieurs circulaires ont rappel, l'occasion d'accidents, l'obligation faite d'une concertation pralable avec la SNCF pour les chantiers proximit d'un passage niveau (Circulaire du 25 mars 1976 ; Circulaire du 2 dcembre 1976, demandant de porter les recommandations la connaissance des collectivits ; Circulaire du 8 novembre 1985 ; Circulaire du 18 mars 1991).

Dans certains cas, la rglementation prvoit l'allgement de certaines dispositions : pour la signalisation permanente, la possibilit de suppression du balisage et du signal sonore (Instruction. art 34-1 et

34-2), ainsi, pour la signalisation temporaire, la possibilit d'utilisation de panneaux de signalisation de dimensions rduites dites

petite gamme en rues troites, la rduction de la distance 10 m entre panneaux, et la possibilit de ne pas limiter la vitesse (art 132). Dans le cas de chantiers sensibles, tels que ceux traits ici, les possibilits dallgement de la signalisation ne pourront tre pleinement utilises.

Il est important de noter que les dispositions prvues par la rglementation sont le plus souvent des dispositions minimales, et qu'il est possible et ncessaire pour le gestionnaire d'aller au-del de ce qui est strictement exig: de limiter la vitesse (quelle que soit la catgorie du PN), d'implanter un deuxime feu R24 (art.R34-1 et art.34-2) pour les PN qui dispose dj d'un feu, de pr-signaler les PN sans barrire ni stop, d'interdire le dpassement pour les PN demi-barrire (il est prcis que c'est utile), de renforcer gauche de la signalisation temporaire en agglomration (art. 132), de la possibilit de signaler sur voies adjacentes(art. 132), de veiller au bon fonctionnement des boucles de dtection de trafic quand elles existent. Si au cours de sa rflexion, le gestionnaire souhaite un renforcement de la signalisation, la priorit sera donne aux renforcements prvus par la rglementation avant d'envisager d'autres dispositions.

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 13 Les travaux routiers proximit des passages niveau

5. Glossaire Le tableau ci-aprs rcapitule les signaux rglementaires cits et les articles associs : extraits de l'arrt du 24 novembre 1967 modifi relatif la signalisation des routes et des autoroutes, (http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/IMG/pdf/Arrete67_VC2008.pdf)

Article 3. Les diffrents signaux de danger imposent, en rgle gnrale, aux usagers de la route une vigilance spciale avec ralentissement adapte a la mesure du danger signal.

Panneau A7

Passage niveau muni de barrires fonctionnement manuel lors du passage des trains.

Panneau A13a

Endroit frquent par les enfants (cf. tableau page 12).

Article 4.- Les panneaux d'interdiction et les panneaux d'obligation, sauf ceux de type B21, marquent la limite partir de laquelle les prescriptions qu'ils notifient doivent tre observes. Ils peuvent tre complts par un panonceau .

Panneau B6d

Arrt et stationnement interdits.

Panneau B15

Cdez le passage la circulation venant en sens inverse. L'efficacit des panneaux B 15 et C 18 en terme de scurit ncessite une excellente visibilit, de nuit comme de jour, non seulement sur toute la zone de rtrcissement, mais galement de part et d'autre, sur une longueur totale d'au moins 300 m (distance de visibilit) [4].

Article 5. Les panneaux et bornes comportant une simple indication sont repartis comme suit : 1-a) Signaux d'indication de type C donnant des informations utiles pour la conduite des vhicules :

Panneau C18

Priorit par rapport la circulation venant en sens inverse. Le sens prioritaire est gnralement attribu la voie de circulation qui n'est pas affecte par les travaux ou l'obstacle[4].

Article 6. Les signaux et dispositifs de types G et J sont employs pour la signalisation de position des dangers :

Portique G3.

Signalisation des passages niveau avec voies lectrifies lorsque la hauteur des fils de contact est infrieure six mtres.

Balise J10.

La balise utilise pour un passage niveau est de couleur blanche et comporte une trois bandes rouges obliques.

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 14 Les travaux routiers proximit des passages niveau

Article 7.3.B.c. Un feu rouge, fixe ou clignotant, signifie aux vhicules l'interdiction de franchir la ligne d'effet du signal. Pour les pitons, le feu rouge fixe et ventuellement clignotant qui leur est destin signifie l'obligation de dgager au plus vite la zone des conflits ou l'interdiction de s'y engager.

Feu rouge clignotant R24

ou un ensemble de deux feux rouges clignotants, impose l'arrt absolu tous les vhicules et pitons. Il est employ devant un passage a niveau, une traverse de voie exclusivement rserve aux vhicules des services rguliers de transport en commun, un pont mobile, avant une zone dangereuse telle qu'un couloir d'avalanches, pour laisser le passage aux vhicules de pompiers ou l'entre d'un tunnel

Article 9. Les panneaux et dispositifs de signalisation temporaire sont employs pour la signalisation de tout obstacle ou danger dont l'existence est elle-mme temporaire ou pour remplacer, temporairement, tout autre dispositif de signalisation. Les panneaux et dispositifs de signalisation temporaire peuvent tre placs sur l'accotement, en terre-plein central, sur la chausse ou sur des vhicules de chantier, dans le cas des panneaux signaux variables.

Panneau AK5

Travaux. Ce panneau impose aux usagers le respect d'une rgle lmentaire de prudence consistant prvoir la possibilit d'avoir adapter leur vitesse aux ventuelles difficults du passage en vue d'assurer leur propre scurit, celle des autres usagers de la route et celle du personnel du chantier.

Panneau AK17

Annonce de signaux lumineux rglant la circulation.

Piquet mobile K10.

Signal servant rgler manuellement la circulation.

Panneau KC1.

Indication de chantier important ou de situations diverses.

Feux tricolores KR11

Signaux tricolores d'alternat temporaire KR11.- Dans les feux mobiles indpendants, les plus largement utiliss, le jaune clignotant a remplac le vert. Les couleurs sont de bas en haut : jaune clignotant, jaune fixe et rouge (KR1 j).

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 15 Les travaux routiers proximit des passages niveau

6. Rfrences bibliographiques [1] Code de la Route, art.R 422-3, reprenant les dispositions prvues par l'art.76 du dcret du 22 mars 1942) sur les rgimes de priorit

fer/route http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20090331

[2] Instruction Interministrielle sur la Signalisation Routire 8me partie. Signalisation temporaire (IISR 8e) http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/IMG/pdf/IISR_8eme_partie_VC2008.pdf

[3] Signalisation temporaire- - Manuel du chef de chantier. Volume 1 - routes bidirectionnelles (dition 01-04-2000) Stra Rfrence : E00071

[4] Signalisation temporaire- Guide technique. Volume 4 - les alternats (dition 01-04-2000) Stra Rfrence : E00074

[5] arrt du 24 novembre 1967 modifi , relatif la signalisation des routes et autoroutes http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/infos-ref/route/signalisation/l-arrete-du-24-novembre-1967-modifie---version-con.html

[6] Instruction interministrielle sur la signalisation routire 2me partie. Signalisation de danger, version consolide de novembre 2008 http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/IMG/pdf/IISR_2eme_partie_VC2008.pdf

[7] Instruction interministrielle sur la signalisation routire 7me partie. Marques sur chausses, version consolide de novembre 2008 http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/IMG/pdf/IISR_7eme_partie_VC2008.pdf

[8] Arrt du 18 mars 1991 modifi relatif au classement, la rglementation et lquipement des passages niveau (applicable tout gestionnaire de voie ferre) - J.O. du 14 avril 1991 http://www.rff.fr/biblio_pdf/nc_doc_mis_arrete_18_03_1991.pdf

[9] Circulaire n96-14 du 6 fvrier 1996 relative l'exploitation sous chantier - DSCR - publie au Bulletin Officiel du Ministre BO n6 du 10 mars 1996 http://www.circulaires.gouv.fr/index.php

[10] Lettre-circulaire du 25 mars 1976 Chantiers proximit des passages niveau (MEL) Ministre de lEquipement et du Logement / Direction des Routes et de la Circulation Routire SERES Sous-Direction de lExploitation Routire, R/ER1 - Messieurs les Directeurs dpartementaux de lEquipement / sous-couvert de MM les Prfets

[11] Circulaire du 02 dcembre 1976 relative aux chantiers proximit des passages niveau. 162-0, non parue J.O. 28 (77/2) (ME/MI) Ministre dEtat, Ministre de lIntrieur / Direction Gnrale de collectivits locales / Sous-direction de lquipement et du dveloppement, bureau de lquipement Messieurs les Prfets

[12] Lettre du 08 novembre 1985 - Chantiers routiers proximit des passages niveau (rfrence la lettre-circulaire du 25/03/76) (MULT) Ministre de lUrbanisme du Logement et des Transports / Direction des Routes / Sous-Direction de lEntretien de la Rglementation et du Contentieux R/EG.3 - Messieurs les Commissaires de la Rpublique, Directions Dpartementales de lEquipement

[13] Circulaire 91-21 du 18 mars 1991 relative au classement, la rglementation, et l'quipement des passages niveau Le ministre du logement, des transports et de la mer Madame et messieurs les Prfets

[14] Scurit aux passages niveau Cas de la proximit d'un carrefour giratoire Guide technique (01-09-2006) Stra Rfrence : 0638 http://portail.documentation.application.i2/dtrf/notice.html?id=Dtrf0004116&qid=sdx_q15&p=1&no=3&nb=3

[15] Arrt du 4 mai 2006 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de vhicules et ensembles de vhicules comportant plus d'une remorque.(article 12 relatif au PN) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000607803&dateTexte

[16] Arrt du 4 mai 2006 relatif la circulation des vhicules et matriels agricoles ou forestiers et de leurs ensembles. (article 7 relatif au PN) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000427455&dateTexte

[17] Arrt du 4 mai 2006 relatif la circulation des ensembles forains.(article5 relatif au PN) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000607802&dateTexte

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 16 Les travaux routiers proximit des passages niveau

Documents dinformation complmentaires Dcret n 730 du 22 mars 1942 portant rglement d'administration publique sur la police, la sret et l'exploitation

des voies ferres d'intrt gnral et d'intrt local JOEF 23-08-1942 p. 2888-2894 (Application de la loi du 15 juillet 1945 sur la police des chemins de fer - Abrogation du dcret du 11 septembre 1939 portant rglement d'administration publique sur la police, la sret et l'exploitation des voies ferres d'intrt gnral et d'intrt local)

Lettre du 04 juillet 1972 Equipements de la route (MEL) Ministre de lEquipement et du Logement / Direction des Routes et de la Circulation Routire Messieurs les Directeurs dpartementaux de lEquipement / sous-couvert de MM les Prfets.

Notes dinformation Note d'information n107 Amnagements des passages niveaux en vue d'amliorer la scurit Bilan des tudes

exprimentales Stra 2006 http://dtrf.setra.equipement.gouv.fr/pdf/pj/Dtrf/0005/Dtrf-0005454/DT5454.pdf

Note dinformation n128 Amlioration de la scurit aux passages niveau Adaptation de l'infrastructure et de la signalisation routire Stra 2008 http://dtrf.setra.equipement.gouv.fr/pdf/pj/Dtrf/0005/Dtrf-0005454/DT5454.pdf

Guides et documentations techniques Rapport denqute technique sur laccident du 24 novembre 2004 au passage niveau n71 Millau (Aveyron)

Affaire n BEATT-2004-009 (METATTM) Ministre de lEquipement des Transports de lAmnagement du Territoire du Tourisme et de la Mer Conseil Gnral de Ponts et Chausses / Bureau dEnqutes sur les Accidents de Transports Terrestres METATTM / Direction de la Scurit et de la Circulation Routires http://www.beatt.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_final_BEATT-2004-009_cle539be5.pdf

La scurit aux passages niveau Liste de contrle d'une centaine de points passer en revue pour ne rien oublier Commission Europenne DG-TREN Dcembre 2003.

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133 17 Les travaux routiers proximit des passages niveau

AVERTISSEMENT

La collection des notes d'information du Straest destine fournir une information rapide.La contre-partie de cette rapidit est le risqued'erreur et la non exhaustivit. Ce documentne peut engager la responsabilit ni de sonrdacteur ni de l'administration.

Les socits cites le cas chant dans cette srie lesont titre d'exemple d'application jug ncessaire la bonne comprhension du texte et sa mise enpratique.

Le Stra appartient au Rseau Scientifique et Technique du MEEDDM

Rdacteurs

Michel GRANDJEAN CETE de lEst tlphone : 33 (0)3 87 20 45 06 ml : michel.grandjean@developpement-durable.gouv.fr

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Gilles DUCHAMP - CETE du Sud-Ouest tlphone : 33 (0)5 56 70 64 52 ml : gilles.duchamp@developpement-durable.gouv.fr

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Service d'tudes sur les transports, les routes et leurs amnagements46, avenue Aristide Briand BP 100 92225 Bagneux Cedex France tlphone : 33 (0)1 46 11 31 31 tlcopie : 33 (0)1 46 11 31 69 Document consultable et tlchargeable sur les sites web du Stra : Internet : http://www.setra.developpement-durable.gouv.fr Intranet (Rseau ministre) : http://intra.setra.i2 Ce document ne peut tre vendu. La reproduction totale du document est libre de droits. En cas de reproduction partielle, laccord pralable du Stra devra tre demand. Rfrence : 0951w ISSN : 1250-8675

Note d'information du Stra Srie Circulation Scurit quipement Exploitation n 133Les travaux routiers proximit des passages niveau1. Introduction2. Prparation et organisation du chantierCoordination avec les services concernsGestion du chantierInformation des usagersTraitement des problmes techniquesLes deux risques principauxLes panneaux B15 et C18Les signaux K10Les signaux tricolores KR11Calcul du risque de remonte de file dans le cas dun alternat par feux

Mesures complmentaires ou alternativesMesures complmentairesMesures alternatives

3. Autres risquesTableau de synthse des autres risques identifis

4. Annexe Le contexte rglementaire5. Glossaire6. Rfrences bibliographiquesDocuments dinformation complmentairesNotes dinformationGuides et documentations techniques