Droit d'Organisation Judiciaire Au Maroc

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    06-Aug-2015
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Cours dorganisation judiciaire au MarocPar : Mr CHAKIB Abdelhafid1Le droit d'organisation judiciaire a pour objet le service de justice tel que d par la nation marocaine aux justiciables marocains et trangers qui le sollicitent. Il convient alors, avant dexposer le rgime de ce service, de connaitre en prliminaire la philosophie marocaine de justice.Prliminaire Philosophie marocaine de la justiceA linstar du reste des nations, le Maroc ne fait quappliquer sa propre justice en utilisant ses propres lois. Influence par les nations modernistes, la notre applique autrement dit ses vrits subjectives quelle cre elle-mme au moyen de ces lois et non pas les vrits objectives qui normalement font justice. La ralit et la vrit en matire de justice ne concordent malheureusement pas dans le monde contemporain.Titre I : Vrit de la justice.Depuis toujours, la notion de justice est au centre dune profonde discorde philosophique qui divise les coles des sciences du droit dans le monde. Modernistes, sultaniens et rachidiens3marocains, s'accordent certes dire, comme leurs semblables au monde, que la justice est l'application du droit, mais leurs opinions divergent sur le sens du droit mis en application.Chapitre I : Philosophie moderniste de la justice.Etant lapplication du droit, la justice moderniste se conoit travers la notion de loi dmocratique. Au sens large du terme loi, celle-ci est rpute cratrice du droit par la volont de lEtat dmocratique, et non pas rvlatrice de ce mme droit par la volont unanime de la nation.Section 1 : Fondement de la justice moderniste.La justice moderniste trouve la source de sa valeur dans la loi dmocratique, laquelle nest en vrit que lexpression arbitraire de la volont de lEtat et non pas la volont unanime de la nation. Les modernistes clament effectivement haute voix que le droit dont seul l'application fait justice, est celui cr par la loi dmocratique. Sans droit, dmocratiquement cr par la loi, la justice fait, autrement dit, dfaut. En dpit des exigences rationnelles, morales et religieuses, la loi dmocratique fait correspondre le droit quelle cr la vrit par la force des voix majoritaires.Ainsi, la loi dmocratique dclare errone par un jugement exact de la raison, ou immorale du point de vue d'thique, ou encore blasphmatoire au regard de la religion, demeure cratrice du droit dont l'application fait justice. L'exemple type est celui des lois dmocratiquement adoptes dans certains pays pour autoriser par exemple le mariage entre conjoints de sexes identiques, ou pour faire vanter les crimes internationaux de racisme, de sionisme, et de colonisation. Les modernistes parviennent cette conclusion en se fondant sur les postulats de l'idologie laco-protestante. Ils sont convaincus que, faute d'avoir pu russir la civilisation au moyen de la raison et de la religion unies ou spares, l'homme doit le faire au moyen de la dmocratie majoritaire seule. Les occidentaux qui prsident lexprience de civilisation moderniste dans le monde, enseignent leurs disciples du tiers monde qu'ils nont eux-mmes pu russir sortir du moyen ge et faire civilisation qu'en repoussant, ensemble la religion et la raison. Certains dentre eux confondent mme la fin du moyen ge avec la fin de lhistoire. Ils prtendent mme parvenir achever lhistoire en devenant capables d'apprivoiser la nature pour le confort de l'homme, et de mettre fin la tyrannie au moyen de la dmocratie. Ce nest que chimre doit-on leur rpondre,5dans la mesure o la nature nest par nature pas apprivoisable par lhomme, et que la dmocratie majoritaire nest quun vase communicant avec loligarchie et mme lautocratie. Ltre humain est encore milles lieux de pouvoir apprivoiser la nature lchelle de la plante. Il ne sait mme pas encore ce que cette plante recle. Il nempche que par excs de chauvinisme, les modernistes occidentaux prtendent avoir russi apprivoiser la nature pour le confort de lhomme lchelle de leurs nations. Il faut se rappeler qu' cte de la libert individuelle n'ayant de limite que la dmocratie, le nationalisme est un principe fondamental de l'idologie moderniste. Les nations humaines sont admises dans cette idologie uvrer chacune gostement afin d'apprivoiser la nature pour le confort du citoyen, en considrant que les autres nations avec les humains qui les composent font partie de la nature. Les occidentaux se font convaincre quen traitant les autres nations comme un objet de la nature et non pas une partie de lhumanit, ils ne commettent pas dinjustice dans la mesure o cela se seffectue par voie dmocratique. Il suffit, selon eux, toute nation d'agir par voie de dmocratie pour faire justice et avoir la justice. La dmocratie suffit pour rendre bnfique tout ce qui est indubitablement malfique au regard de lhumanit.Ainsi, limprialisme, la traite desclaves, le trafic dopium, la colonisation, la piraterie, le mensonge, le chauvinisme, le racisme, lincitation la haine, au fminisme, au fanatisme religieux, au tribalisme, au despotisme et l'exclusion dans les pays sous leur influence ont t rendus lgitimes en Europe moderne et aux USA et ont fait justice, du seul fait que les gouvernements les ont excuts par voie dmocratique. Pour les modernistes, la terre comme toute l'existence qui fait nature nest que fruit d'un hasard ou d'une concidence. Elle appartient ceux qui l'apprivoisent dits en en anglais "finder keepers", lesquels doivent le faire en nations et par voie dmocratique. De cette faon, les amricains du nord comme du sud justifient le gnocide de plus de 120 millions d'indiens, le rapt de millions d'africains rduits l'esclavage, et les dizaines d'agressions internationales en plus de la pollution de la plante. Les europens de leur ct justifient le crime de colonisation contre l'humanit avec celui de piraterie, de traite d'esclave, de trafic d'opium et de boissons alcooliques, ainsi que le dbauchage de la plante par l'encouragement des jeux de hasard, de la prostitution et des productions pornographiques. Par la mme idologie, les modernistes du tiers monde, en pays musulmans en particulier, justifient leur collaboration avec limprialisme occidental.7En application de la loi dicte leurs Etats dmocratiques par les modernistes occidentaux, les gouvernements modernistes du monde musulman se permettent tout. De leur ct, les opposants modernistes du monde musulman se permettent tout pour faire adopter aux Etats musulmans les lois occidentales. La justice se trouve ainsi prise en otage par la politique pour le triomphe de lidologie et non plus de la vrit objective. Cest lEtat dmocratique, et non pas le pouvoir judiciaire indpendant de la nation, qui devient acteur principal de la justice moderniste.Section 2 : Auteur de la justice moderniste.Tous confondus, de lextrme droite lextrme gauche, au premier comme au second et tiers monde, les modernistes ne peuvent pas nier que suivant leur idologie, la justice est ce que lEtat dmocratique fait, autorise, enjoint ou interdit de faire. En tant que source principale unique du droit objectif, la volont de lEtat dmocratique se trouve dans chaque rgle de lgislation, de coutume, de jurisprudence, de doctrine et de pratique. Avec la confirmation des loi constitutionnelles rputes les plus dmocratiques au monde, lEtat dmocratique peut effectivement sous ltat dexception, crerdirectement les rgles prcites par ces institutions constitutionnelles non lues. En situation ordinaire, les mmes institutions non lues peuvent aussi censurer toute rgle cre ou propose par les institutions lues ou par les magistrats et les auteurs indpendants. Ainsi, faut-il croire suivant les modernistes, que toutes les rgles de droit adoptes sous lautorit dun Etat dmocratique au premier monde, comme au second et tiers monde, font justice. Quand elles ne censurent pas, cela signifie quelles entrinent les propositions des institutions lues, ce qui rduit le rle de ces dernires exprimer la volont implicite des institutions non lues et non pas celle du peuple. En appliquant les rgles dmocratiquement adoptes, les juges aux tribunaux des USA, de Grande Bretagne, de Pologne, dInde, du Gabon, de Zimbabwe, comme de Syrie, de Russie, de Jordanie et du reste du monde, disent officiellement la vrit loin de tout abus. Cela vaut en matire de droit public et de droit priv comme de droit international. On observe pratiquement, que par ressentiment raciste ou fanatique, ou encore par mpris des peuples sous-dvelopps, les modernistes amricains et europens sont souvent pousss considrer que les jugements des tribunaux en Europe de lest, en Asie, en Afrique et en Amrique Latine, sont la plupart du9temps injustes et antimodernes. Il faut leur rappeler que ces tribunaux ne font quappliquer les lois de leurs Etats dmocratiques, et quils dcouvrent en ralit le vrai visage du modernisme. Le modernisme sincarne non par le confort ralis par la colonisation et limprialisme, mais par la dmocratie de lEtat lequel peut tre lourdement endett, ne pas avoir son droit de veto au conseil de scurit international, et oblig de plaire aux superpuissances. Cest lEtat et la dmocratie qui sont effectivement, les deux mots cls de la notion moderniste de justice, et non pas le dveloppement. Faut-il rappeler que suivant la thorie moderniste, lEtat se dfinit tel le pouvoir de la nation. Il dtient seul toutes les forces collectives de cette dernire, et monopolise seul galement tous les pouvoirs qui en dcoulent. LEtat srige ainsi en personne unique de la nation, tuteur politique du peuple et source principale du droit objectif, et par la mme occasion, auteur unique de la justice. En lui mme le peuple se dfinit tel un lment de lEtat. A ct du territoire et de lautorit publique, les modernistes le qualifient de population appartenant la nation. Il nen constitue que la gnration prsente. La nation se dfinit tel un ensemble illimit de gnrations passes prsentes et futures unies entre elles en forme de chaine par le lien dappartenance politique un mme Etat selonlopinion dite franaise, ou par des liens