Cours dorganisation judiciaire au MarocPar : Mr CHAKIB Abdelhafid1Le droit d'organisation judiciaire a pour objet le service de justice tel que d par la nation marocaine aux justiciables marocains et trangers qui le sollicitent. Il convient alors, avant dexposer le rgime de ce service, de connaitre en prliminaire la philosophie marocaine de justice.Prliminaire Philosophie marocaine de la justiceA linstar du reste des nations, le Maroc ne fait quappliquer sa propre justice en utilisant ses propres lois. Influence par les nations modernistes, la notre applique autrement dit ses vrits subjectives quelle cre elle-mme au moyen de ces lois et non pas les vrits objectives qui normalement font justice. La ralit et la vrit en matire de justice ne concordent malheureusement pas dans le monde contemporain.Titre I : Vrit de la justice.Depuis toujours, la notion de justice est au centre dune profonde discorde philosophique qui divise les coles des sciences du droit dans le monde. Modernistes, sultaniens et rachidiens3marocains, s'accordent certes dire, comme leurs semblables au monde, que la justice est l'application du droit, mais leurs opinions divergent sur le sens du droit mis en application.Chapitre I : Philosophie moderniste de la justice.Etant lapplication du droit, la justice moderniste se conoit travers la notion de loi dmocratique. Au sens large du terme loi, celle-ci est rpute cratrice du droit par la volont de lEtat dmocratique, et non pas rvlatrice de ce mme droit par la volont unanime de la nation.Section 1 : Fondement de la justice moderniste.La justice moderniste trouve la source de sa valeur dans la loi dmocratique, laquelle nest en vrit que lexpression arbitraire de la volont de lEtat et non pas la volont unanime de la nation. Les modernistes clament effectivement haute voix que le droit dont seul l'application fait justice, est celui cr par la loi dmocratique. Sans droit, dmocratiquement cr par la loi, la justice fait, autrement dit, dfaut. En dpit des exigences rationnelles, morales et religieuses, la loi dmocratique fait correspondre le droit quelle cr la vrit par la force des voix majoritaires.Ainsi, la loi dmocratique dclare errone par un jugement exact de la raison, ou immorale du point de vue d'thique, ou encore blasphmatoire au regard de la religion, demeure cratrice du droit dont l'application fait justice. L'exemple type est celui des lois dmocratiquement adoptes dans certains pays pour autoriser par exemple le mariage entre conjoints de sexes identiques, ou pour faire vanter les crimes internationaux de racisme, de sionisme, et de colonisation. Les modernistes parviennent cette conclusion en se fondant sur les postulats de l'idologie laco-protestante. Ils sont convaincus que, faute d'avoir pu russir la civilisation au moyen de la raison et de la religion unies ou spares, l'homme doit le faire au moyen de la dmocratie majoritaire seule. Les occidentaux qui prsident lexprience de civilisation moderniste dans le monde, enseignent leurs disciples du tiers monde qu'ils nont eux-mmes pu russir sortir du moyen ge et faire civilisation qu'en repoussant, ensemble la religion et la raison. Certains dentre eux confondent mme la fin du moyen ge avec la fin de lhistoire. Ils prtendent mme parvenir achever lhistoire en devenant capables d'apprivoiser la nature pour le confort de l'homme, et de mettre fin la tyrannie au moyen de la dmocratie. Ce nest que chimre doit-on leur rpondre,5dans la mesure o la nature nest par nature pas apprivoisable par lhomme, et que la dmocratie majoritaire nest quun vase communicant avec loligarchie et mme lautocratie. Ltre humain est encore milles lieux de pouvoir apprivoiser la nature lchelle de la plante. Il ne sait mme pas encore ce que cette plante recle. Il nempche que par excs de chauvinisme, les modernistes occidentaux prtendent avoir russi apprivoiser la nature pour le confort de lhomme lchelle de leurs nations. Il faut se rappeler qu' cte de la libert individuelle n'ayant de limite que la dmocratie, le nationalisme est un principe fondamental de l'idologie moderniste. Les nations humaines sont admises dans cette idologie uvrer chacune gostement afin d'apprivoiser la nature pour le confort du citoyen, en considrant que les autres nations avec les humains qui les composent font partie de la nature. Les occidentaux se font convaincre quen traitant les autres nations comme un objet de la nature et non pas une partie de lhumanit, ils ne commettent pas dinjustice dans la mesure o cela se seffectue par voie dmocratique. Il suffit, selon eux, toute nation d'agir par voie de dmocratie pour faire justice et avoir la justice. La dmocratie suffit pour rendre bnfique tout ce qui est indubitablement malfique au regard de lhumanit.Ainsi, limprialisme, la traite desclaves, le trafic dopium, la colonisation, la piraterie, le mensonge, le chauvinisme, le racisme, lincitation la haine, au fminisme, au fanatisme religieux, au tribalisme, au despotisme et l'exclusion dans les pays sous leur influence ont t rendus lgitimes en Europe moderne et aux USA et ont fait justice, du seul fait que les gouvernements les ont excuts par voie dmocratique. Pour les modernistes, la terre comme toute l'existence qui fait nature nest que fruit d'un hasard ou d'une concidence. Elle appartient ceux qui l'apprivoisent dits en en anglais "finder keepers", lesquels doivent le faire en nations et par voie dmocratique. De cette faon, les amricains du nord comme du sud justifient le gnocide de plus de 120 millions d'indiens, le rapt de millions d'africains rduits l'esclavage, et les dizaines d'agressions internationales en plus de la pollution de la plante. Les europens de leur ct justifient le crime de colonisation contre l'humanit avec celui de piraterie, de traite d'esclave, de trafic d'opium et de boissons alcooliques, ainsi que le dbauchage de la plante par l'encouragement des jeux de hasard, de la prostitution et des productions pornographiques. Par la mme idologie, les modernistes du tiers monde, en pays musulmans en particulier, justifient leur collaboration avec limprialisme occidental.7En application de la loi dicte leurs Etats dmocratiques par les modernistes occidentaux, les gouvernements modernistes du monde musulman se permettent tout. De leur ct, les opposants modernistes du monde musulman se permettent tout pour faire adopter aux Etats musulmans les lois occidentales. La justice se trouve ainsi prise en otage par la politique pour le triomphe de lidologie et non plus de la vrit objective. Cest lEtat dmocratique, et non pas le pouvoir judiciaire indpendant de la nation, qui devient acteur principal de la justice moderniste.Section 2 : Auteur de la justice moderniste.Tous confondus, de lextrme droite lextrme gauche, au premier comme au second et tiers monde, les modernistes ne peuvent pas nier que suivant leur idologie, la justice est ce que lEtat dmocratique fait, autorise, enjoint ou interdit de faire. En tant que source principale unique du droit objectif, la volont de lEtat dmocratique se trouve dans chaque rgle de lgislation, de coutume, de jurisprudence, de doctrine et de pratique. Avec la confirmation des loi constitutionnelles rputes les plus dmocratiques au monde, lEtat dmocratique peut effectivement sous ltat dexception, crerdirectement les rgles prcites par ces institutions constitutionnelles non lues. En situation ordinaire, les mmes institutions non lues peuvent aussi censurer toute rgle cre ou propose par les institutions lues ou par les magistrats et les auteurs indpendants. Ainsi, faut-il croire suivant les modernistes, que toutes les rgles de droit adoptes sous lautorit dun Etat dmocratique au premier monde, comme au second et tiers monde, font justice. Quand elles ne censurent pas, cela signifie quelles entrinent les propositions des institutions lues, ce qui rduit le rle de ces dernires exprimer la volont implicite des institutions non lues et non pas celle du peuple. En appliquant les rgles dmocratiquement adoptes, les juges aux tribunaux des USA, de Grande Bretagne, de Pologne, dInde, du Gabon, de Zimbabwe, comme de Syrie, de Russie, de Jordanie et du reste du monde, disent officiellement la vrit loin de tout abus. Cela vaut en matire de droit public et de droit priv comme de droit international. On observe pratiquement, que par ressentiment raciste ou fanatique, ou encore par mpris des peuples sous-dvelopps, les modernistes amricains et europens sont souvent pousss considrer que les jugements des tribunaux en Europe de lest, en Asie, en Afrique et en Amrique Latine, sont la plupart du9temps injustes et antimodernes. Il faut leur rappeler que ces tribunaux ne font quappliquer les lois de leurs Etats dmocratiques, et quils dcouvrent en ralit le vrai visage du modernisme. Le modernisme sincarne non par le confort ralis par la colonisation et limprialisme, mais par la dmocratie de lEtat lequel peut tre lourdement endett, ne pas avoir son droit de veto au conseil de scurit international, et oblig de plaire aux superpuissances. Cest lEtat et la dmocratie qui sont effectivement, les deux mots cls de la notion moderniste de justice, et non pas le dveloppement. Faut-il rappeler que suivant la thorie moderniste, lEtat se dfinit tel le pouvoir de la nation. Il dtient seul toutes les forces collectives de cette dernire, et monopolise seul galement tous les pouvoirs qui en dcoulent. LEtat srige ainsi en personne unique de la nation, tuteur politique du peuple et source principale du droit objectif, et par la mme occasion, auteur unique de la justice. En lui mme le peuple se dfinit tel un lment de lEtat. A ct du territoire et de lautorit publique, les modernistes le qualifient de population appartenant la nation. Il nen constitue que la gnration prsente. La nation se dfinit tel un ensemble illimit de gnrations passes prsentes et futures unies entre elles en forme de chaine par le lien dappartenance politique un mme Etat selonlopinion dite franaise, ou par des liens matriels comme la race, la langue, la religion et le territoire selon lopinion dite allemande. Abstraction faite de la question dappartenance politique au mme Etat qui divise les auteurs allemands et franais au sujet de la nation, ces deux derniers, et avec eux tous les modernistes du monde, saccordent dfinir la nation en tant quensemble illimit de gnrations passes, prsentes, et futures. La gravit de cette conception rside dans le rapport entre le peuple et la nation. En tant que gnration prsente, le peuple se rduit forcement une minorit dans la nation, car le nombre des gnrations passes et futures dpassent largement le sien. Il en rsulte que le reprsentant de la nation possde plus de pouvoir que celui du peuple ; le premier reprsenterait une majorit plus grande. Or, cest lEtat via ses institutions non lues, et non pas les reprsentants lus du peuple qui de lavis unanime des modernistes reprsentent la nation. LEtat tant dfini par ces mmes modernistes en tant que pouvoir de la nation alors que le peuple nest quun lment de composition de lEtat. Autrement dit, un objet lui appartenant comme le territoire et lautorit publique. Le danger de cette conception de la nation se prcise avec la rponse la question pose sur le sens de la dmocratie.11Dailleurs, les modernistes dfinissent vaguement la dmocratie en disant que cest le pouvoir de la majorit sans donner de prcision, justement pour viter de dmasquer leur supercherie. Ils font exprs de ne pas prciser de quelle majorit sagit-il ; celle du peuple ou celle de la nation. Ils font de mme pour viter de parler de lvolution de la dmocratie aprs la seconde guerre mondiale ; laquelle volution donne lieu la distinction constitutionnelle entre deux tats de dmocratie lun ordinaire et lautre extraordinaire.Section 3 : tat des lieux de la justice moderniste.La justice moderniste varie suivant la situation ordinaire ou extraordinaire de la dmocratie. Avant la seconde guerre mondiale, la dmocratie tait clairement dfinie en tant que rgime du pouvoir absolu de la majorit du peuple. Les institutions constitutionnelles non lues navaient aucune autorit suprieure celles des institutions lues par le peuple. LAllemagne du Keiser tait prcurseur en la matire. Le peuple allemand avait atteint la maturit dmocratique par lesprit de tolrance, la pratique du multipartisme, des lections transparentes et de la sparation des pouvoirs. Pourtant, sous leffet de la crise conomique ilperdit son contrle et rejoignit le rang du peuple italien qui avait commis le drapage dmocratique. Aprs la deuxime guerre mondiale, les modernistes ont tenu ne plus permettre ce genre de drapage. Pour ce faire, ils ont modifi la dfinition de la dmocratie en disant que cest plutt le pouvoir absolu de la majorit de la nation. La nuance est de taille, elle permet de modrer constitutionnellement le pouvoir des institutions lues par la distinction entre les situations ordinaires et les situations extraordinaires. En situation ordinaire, la priorit pour exercer le pouvoir public de la nation est laisse aux institutions constitutionnelles lues par le peuple, alors que ce sont les institutions non lues qui deviennent prioritaires en situation extraordinaire. Il sagit dune grave rgression dmocratique dans la mesure o aucune constitution moderniste ne dfinit ce qui est extraordinaire et ce qui ne lest pas. Elles renvoient toutes la volont arbitraire, selon le cas, du Prsident dans les rgimes prsidentiel, ou du premier ministre dans les rgimes parlementaires. Sous la pression des institutions non lues, comme ltat major des armes ou le conseil de scurit national, si ce nest de Lobis de sectes ou dorganisation mafieuses, le Prsident ou le13premier ministre lus par le peuple peuvent dmocratiquement dcider de crer la situation extraordinaire extrme en dcrtant ltat dexception. Sous cet tat, les juges sont appels appliquer la loi martiale au peuple. On sait quaucun contrle de la constitutionalit de ladite loi nest permis. Elle peut tre utilise ainsi par lEtat dmocratique pour remettre en cause tous les droits des personnes auxquelles elle sapplique. De mme, les juges appels appliquer la loi martiale prouvent tre des fonctionnaires civils ou militaires exerant leurs fonctions en dehors du corps des magistrats de lordre judiciaire. La loi martiale peut tre aussi utilise par lEtat dmocratique pour mettre fin au rgime de sparation des pouvoirs et dindpendance des juges. De cette faon, le dmocratie peut conduire dmocratiquement loligarchie ou mme lautocratie, dans la mesure o ltat dexception peut tre maintenu sans limitation de dure. Par ailleurs, sous la pression des mmes institutions non lues, le Prsident ou le premier ministre lus par le peuple peuvent dmocratiquement crer la situation extraordinaire sans pour autant dcrter ltat dexception. Au lieu de faire appliquer la loi martiale tous le peuple, lEtat dmocratique reprsent par son institution lue au sommet, peut sautoriser des actions illgales contre despersonnes dtermines. Ces actions sont connues en droit sous lappellation dactes de souverainet justifis par la raison dEtat. La gravit de la thorie des actes de souverainet et de raison dEtat ressemble celle de la thorie de la situation extraordinaire ; aucune loi ne dtermine les limites des actes de souverainet justifis par la raison dEtat. En justifiant leurs actions par la raison dEtat, des services secrets le plus souvent, sont rendus comptents pour appliquer la loi de lEtat dmocratique loin des tribunaux. Ils utilisent pour ce faire des procds policiers ou militaires selon le cas, pour appliquer la loi au lieu et place des magistrats de lordre judiciaire. Les auteurs modernistes nacceptent certainement pas de lavouer, mais ils sont obligs dadmettre que suivant leur vision, ces services font la justice sans abus aucun mme si aucun recours contre leurs dcision nest possible. Il en rsulte que sous la dmocratie moderniste, la justice ne se fait pas seulement en application de la loi dmocratiquement adopte par les reprsentants de la majorit du peuple. Elle se fait aussi en application de la loi martiale dcrte sous ltat dexception, et en application de la raison dEtat par les dcrets autorisant les actions illgales des services secrets civils et militaires. Avec cette philosophie, les modernistes marocains sont ncessairement en opposition15avec lidologie nationale en la matire.Chapitre II : Philosophie marocaine de la justice.Cest vident que la philosophie moderniste de justice est inadmissible au Maroc ; lidologie nationale la rcuse forcement. De prime abord, cest une philosophie o lEtat est quivalent de Dieu ; il devient plus sacr que ltre humain, voire plus important que lhumanit toute entire, ce quoi les marocains monothistes, musulmans et juifs ne souscrivent guerre. Les rachidiens marocains en particulier doivent sy opposer farouchement, non seulement par monothisme, mais cause de la tutelle politique laquelle le modernisme soumet le peuple. Il nempche que la philosophie des sultaniens marocains se recoupe avec celle des modernistes marocains sur plusieurs points.Section 1 : Philosophie sultanienne de la justice.Avant dexaminer le fondement et de connaitre aussi lauteur de la justice sultanienne, il convient de dterminer sa nature par rapport la justice musulmane.Sous-section 1 : Nature de la justice sultanienne.Les sultaniens marocains reprsentent lune des quatre franges hrtiques de lOuma du saint prophte Mohammade. Leur justice est par voie de consquence nest pas celle de lislam contrairement ce quils prtendent. Les sultaniens sont effectivement hrtiques au mme titre que les soufis, les kharijites et les chiites. Ils scartent tous de la voie rachidienne trace aux musulmans par la loi sacre. Par des textes clairs et authentiques du coran, celle-ci enjoint de suivre avec excellence, aprs lexemple du saint prophte Mohammade, celui des premiers devanciers dans lislam, la migration et le soutien ce mme saint prophte.1 Alors que les chiites, les soufis et les1 ) (. ) .( 17kharijites prfrrent le modle des glises chrtiennes et des clergs juifs celui de lOuma rachidienne, les sultaniens optrent pour le rgime de tutelle tribale laquelle ils associrent une prtendue tutelle religieuse du sultan. Faut-il rappeler que dans le modle rachidien cr par le saint prophte Mohammade et maintenu durant trois dcennies sous la prsidence successive des premiers devanciers Aboubaker, Omar, Othmane, et Ali, lOuma tait libre de toutes forme de tutelle religieuse ou politique. Les individus ont t librs de leur ct de la tutelle tribale. Sous le rgime rachidien, lOuma tait rendue souveraine et prenait ses dcisions ellemme lunanimit indirecte par voie de concertation entre ses trois forces indpendantes les unes des autres. Les trois forces en question sont la majorit du peuple dit ( ,) l'autorit publique dite ,))et l'intelligentsia dit (.) En principe, toute dcision de l'Ouma doit tre prise avec l'accord de ces trois forces; mais en cas de discorde, la comptence de dcider appartient la majorit du peuple seule. Les textes authentiques de la loi sacre sont clairs ldessus. Un texte de souna dit l'Ouma ne s'gare jamais quand elle est unanime, mais si vous voyez la discorde, suivez la majorit .2 C'est un compagnon du saint prophte Mohammade appel Muawiya ibnabisoufiane et2 ) (. . qui ne comptait pas parmi les premiers devanciers, qui a dtruit ce rgime en excutant un coup d'tat contre le gouvernement rachidien prsid par Ali. Par ce fait, les reprsentants de la majorit du peuple et de l'intelligentsia de lOuma perdirent leurs comptences constitutionnelles au profit des reprsentants non lus de l'autorit publique prsids par le sultan. Celui-ci qui tait militairement rendu puissant par sa force tribale, na pas manqu demployer des thologiens pour se fournir en fatwa religieuse le rendant tuteur religieux afin dexercer sa domination politique sur lOuma. Sur un faux fondement, le sultan se dclara vicaire plnipotentiaire de Dieu sur terre seul comptent pour le reprsenter, agir en son nom et pour son compte. Comme lEtat moderne, le sultan est seul comptent pour exprimer la volont de Dieu et de lOuma, connaitre l'intrt de celle-ci et agir en consquence. Il lui revient ainsi dinterprter les textes sacrs comme il veut, de les appliquer comme il veut, dadopter les lois nouvelles quil veut, et des les appliquer comme il veut. De ce point de vue, le sultan appel aussi Calife, Emir ou Malik est dclar infaillible. Ce quil dit est vrai mme si c'est indubitablement stupide; ce quil applique est galement juste mme si c'est atrocement abusif. Ce rgime a t introduit au Maroc par les Almoravides aprs le rgime chiite des Idrissides.19Il a t reconduit successivement par la dynastie almohade, Mrinide, Wattasside, Sadienne et Alawite pour tre abrog le 11 janvier 1944 par le manifeste dindpendance. Par l'adoption de ce manifeste en tant que loi constituante pour l'Etat du Maroc, le sultan Alawite Mohamed V dcida dabandonner son titre de sultan pour devenir Roi constitutionnel dans un rgime politique de concertation unanimiste suivant le modle rachidien. Il nempche que l'organisation judiciaire demeure loin du modle rachidien. Ne prtant aucune importance au manifeste dindpendance du 11 janvier 1944, les sultaniens marocains continuent de nier la rforme rachidienne. Ils considrent que le sultan a voulu moderniser le makhzen et non pas le rachidianiser. Les sultaniens sont dailleurs confirms en cela par les modernistes marocains qui se rallient eux par pragmatisme. Ces derniers considrent que, depuis linstauration du protectorat en 1912, le Makhzen sultanien fait lobjet dune uvre de modernisation l'instar des Etats protestants, catholiques et bouddhistes respectivement de grande Bretagne, d'Espagne, de Belgique, de Hollande, du Danemark, de Norvge, de Sude, de Thalande et du Japon. Ils sont apparemment convaincus que cela peut russir, condition toutefois, que le sultan dit commandeur des croyants, accepte de cder son pouvoir politique au parlement et augouvernement lus, pour ne conserver son pouvoir religieux qu' titre symbolique. Par, conviction religieuse, les sultaniens marocains se montrent indisposs cette alliance, mais par attachement aux privilges aristocratiques ils ne la refusent pas. Leur domination des rouages du Makhzen leur permettra certainement de conserver ces privilges mme aprs la modernisation comme cela s'est produit aux pays prcits. Que lEtat soit sultanien ou moderniste, La structure, les pouvoirs et les privilges du Makhzen sont effectivement les mmes. Il nempche, qu la diffrence des aristocraties catholique, protestante et bouddhiste, l'aristocratie chrifienne du Maroc s'interdit de plaider ouvertement pour l'adoption d'un Etat moderne en dehors de la tutelle religieuse du sultan. Ce serait un acte de paganisme impardonnable par le clerg malikite du ministre de habousse et des zawiyas. Les pouvoirs constitutionnels de l'Etat moderne en font effectivement une idole associe Dieu. Conscients de cela, les modernistes marocains font alors ouvertement la concession aux sultaniens, et se dclarent eux aussi attachs la tutelle religieuse du sultan, ce qui cre pour eux une situation dimpasse, et les met en opposition avec les rachidiens.Sous-section 2 :21Fondement de la justice sultanienneLa justice sultanienne trouve la source de sa valeur dans la tutelle religieuse du sultan sur lOuma et non pas la volont unanime de celle-ci. En vertu de cette prtendue tutelle exerce de force dailleurs, par le sultan sur lOuma, les citoyens se rduisent des sujets de celui-ci. Ils lui appartiennent en propre et lui doivent obissance aveugle. Les sultaniens prennent argument pour cela de pratiques hrtiques, en les corroborant par des interprtations errones de textes clairs et authentiques de la loi sacre. Par exemple, Mawardi, le rput minent spcialiste du droit constitutionnel sultanien, fonde ses conclusions sur la pratique tribaliste de Abasse, anctre des sultans abbassides, au lieu de la souna anti-tribaliste du saint prophte Mohammade et des premiers devanciers. Pareillement, Ibn Khaldoun, lminent encyclopdiste sultaniens, fonde ses conclusions sur la pratique hrtique de solidarit tribale et non pas la souna ou le coran. Lun et lautre, et avec eux les clergs malkite, hanafite, chafiite et hanbalite, interprtent alors dans le sens desdites pratiques, les versets du coran et les hadiths authentiques qui imposent la discipline politique aux citoyens. Ils en dduisent que la loi sacre fait aux musulmans le devoir dobissance aveugle aux sultans. A la diffrence dIbn Khaldoun, Mawardiavait prtendu que la force tribale des proches du saint prophte Mohammade leur donnait le droit dhriter lautorit publique musulmane avec exclusivit. Il prcisa cela en prtendant que lautorit du sultan abbasside pouvait tre tablie par lallgeance dun seul individu limage de lallgeance faite par Abasse Ali aprs le dcs du saint prophte Mohammade. Par contre, Ibn Khaldoun na pas rserv lautorit publique musulmane lhritage de laristocratie chrifienne des abbassides ou des Quraychites en gnral. Il a soutenu que ctait un droit pouvant tre lgitimement acquis au moyen de la force tribale de qui que ce soit. Pour lun et lautre auteur, lOuma doit se soumettre une force tribale abstraction faite si elle est chrifienne ou non. Le plus grave est que cest une force sultanienne au sens religieux du terme. Elle fonctionne en tant quinstrument de tutelle religieuse du sultan ; celui-ci tant dclar par le clerg, vicaire plnipotentiaire de Dieu sur terre, seul comptent pour le reprsenter, agir en son nom et pour son compte. Ibn Farhoun al Maliki, rput lui aussi minent jurisconsulte sultanien de lpoque Ottomane, tira la conclusion des thories prcites en matire de justice. Il dclare dans son ouvrage tabssirat al hokam , qui peut se traduire : illumination des juges , que la justice musulmane se ralise23par lapplication de la loi se disant Amr ou qanun siyassi, en tant que volont du sultan, laquelle quivaut la volont de Dieu.Sous-section 3 : Auteur de la justice sultanienne.Au sens des sultaniens, comme de lensemble des frangistes, la volont de Dieu dite chra ou encore chari est reprsente par le qanun du sultan ou encore liradah, le nidame, le Amr ou le dahir du Malik ou de lEmir. Lapplication du chra se ferait alors par lapplication des volonts de sultans, Maliks et Emirs, lesquels peuvent lexprimer directement par voie de qanun, ou indirectement en dsignant lcole de doctrine que leurs sujets doivent suivre. A cause de cela, la justice sultanienne na pas besoin dtre lapanage exclusif de tribunaux indpendants. Tel que reprsent par la volont implicite et explicite du sultan, le droit sultanien qui, suivant la prtention des clergs et des aristocraties tribales, constitue le chra ou encore la chari, est dclar parfait. Son application se fait de faon parfaite aussi sans quil soit ncessaire de la rserver un pouvoir judiciaire indpendant et autonome. Tous les agents du sultan qui font son makhzen, son beylik, son dywane ou sa dawla, sont comptents pour mettre en application ses volonts explicite et implicite.La prtendue justice musulmane des sultaniens se raliserait ainsi, en application de la volont du sultan dans les juridictions ordinaires ou dexception, comme en dehors des tribunaux, par voie martiale ou policire. Suivant la philosophie sultanienne, la justice musulmane nest autrement-dit pas laisse la comptence exclusive des magistrats de lordre judiciaire en qualit de juges indpendants dit qadis. Elle est une comptence reconnue aux agents de lautorit publique administrative, civils et militaires. Sans besoin de faire justifier leurs actes par la raison dEtat, les agents de lautorit publique administrative peuvent, chacun dans la limite de son pouvoir hirarchique, son ressort territorial et ses comptences dattribution, appliquer la loi par des jugements quil rend et excute lui-mme. Tout lenjeu pour les sultans contemporains qui veulent mettre de la discipline dans leurs Etats est de faire respecter aux agents de lautorit administrative les comptences accordes aux tribunaux. On observe que jusqu prsent aucun rgime sultanien ne parvient faire respecter les dcisions de lautorit judiciaire par ladministration publique.Section 2 : Philosophie rachidienne de la justice25Les rachidiens marocains s'opposent ensemble aux sultaniens et aux modernistes. La prtendue tutelle religieuse du sultan au maintien de laquelle les modernistes ne s'opposent pas, de mme que la gravissime tutelle politique de l'Etat moderne qui fait l'affaire des sultaniens, rendent impossible toute entente avec les rachidiens. De plus, les rachidiens refusent toute application de la loi autrement que par voie judiciaire, et refusent en mme temps toute forme de dispense ou dimmunit lgale. Lapplication de la loi musulmane est lapanage exclusif des magistrats de lordre judiciaire qui par leur indpendance et leur autonomie constituent un pouvoir indpendant en toute circonstance et vis--vis de tous.Sous-section 1 : Modle de justice rachidienne.Doit on observer d'abord, que le terme rachidien prononc raachide et non pas rachiide, drive en langue arabe du terme rouchde et non pas rachade. A la diffrence du terme rachade qui signifie perspicacit, le terme rouchde signifie ensemble la perspicacit avec lge de majorit. C'est le terme raachide que le saint prophte Mohammade choist pour qualifier ses successeurs lesquels, aprs lui, doivent servir d'exemple l'Ouma. Les premiers rachidiens ont t successivement prsids par Aboubaker, Omar, Othmane et Ali. Chacun deux fut dsign par son prdcesseur en qualit de souverain pontife de la Mila musulmane. Ils ont t chacun aussi lu aprs cela par la majorit du peuple en qualit de chef politique successeur au saint prophte Mohammade. En cette qualit de mandataire politique du peuple, le calife rachidien prsidait l'autorit publique de l'Ouma avec toutes ses communauts religieuses. A ce titre, le calife rachidien reprsentait une Ouma majeure, mancipe de toute forme de tutelle. Aboubaker, Omar, Othmane et Ali ont27effectivement appel lOuma agir avec unanimit par le respect des textes clairs et authentiques de la loi sacre, et dfaut par le respect des exigences de la raison, et dfaut par lobligation la volont majoritaire. Dans le rgime rachidien, dtruit par le sultan Muawiya, l'Ouma prenait ses dcisions l'unanimit des citoyens. Elle le faisait par voie de concertation entre ses trois forces, loin de la tutelle religieuse du Calife en sa qualit de souverain pontife. Elle prenait aussi ses dcisions de la mme faon loin de la tutelle politique de quelque institution non lue que ce soit. En cas de discorde en toute chose et matire entre les reprsentants lus de l'intelligentsia, de la majorit du peuple et de l'autorit publique, les rachidiens appliquaient la volont des reprsentants de la majorit du peuple. En application de la loi sacre, la volont majoritaire de lOuma quivaut lunanimit ; elle constitue un cas dunanimit indirecte. Comme telle, la volont majoritaire de lOuma exprime par les reprsentants de la majorit du peuple avec toutes ses composantes religieuses, ethniques et politiques, ne pouvait tre mise en chec par les califes rachidiens qu'en application d'un texte clair et authentique de la loi sacre ou d'un jugement exact de la raison, qui tous deux ont la valeur d'unanimit directe. On sait que les textes de loi sacre fontl'objet d'unanimit directe de faon continue de la part de tous les citoyens de l'Ouma, musulmans ou non. Les citoyens de confession musulmane s'engagent tous titre principal, appliquer la totalit de ces textes en dclarant leur foi religieuse, alors que les citoyens non musulmans s'y engagent tous galement, mais titre solidaire avec les musulmans. Leur situation de minoritaires les oblige effectivement d'tre solidaires avec la majorit nationale de musulmans en matire de loi sans tre obligs de partager avec eux la mme religion ni la mme thique. Toutefois, seuls les textes clairs et authentiques de la loi sacre ont valeur d'unanimit directe. Il doit s'agir autrement dit d'un texte du Coran authentifi au Mousshafe avec la calligraphie du Calife Othmane, ou d'un texte de souna rapport dans l'un des six recueils authentifis l'unanimit de l'Ouma et qui sont : Sahih Mousslim, Sahih Boukhari, Sounane Dawoud, Sounane Ibn Maja, Sounane Nassa-iy , et Sounane Tirmidi. Il doit s'agir en mme temps de texte ne se prtant aucune discorde sur son contenu. Les textes de cette nature doivent continuer de sappliquer de faon ternelle sans que personne ne puisse s'y opposer, et encore moins les modifier ou les suspendre. D'ailleurs, les efforts hrtiques des frangistes, sultaniens, soufis, chiites et kharijites29pour dformer leur sens ont chou empcher le rveil rachidien. Il sagit en fait de textes assez nombreux, qui concernent diverses matires comme par exemple le rgime politique, la fiscalit, l'conomie, le statut personnel, la libert religieuse, la criminalit, les relations internationales etc. En matire de droits civils et politiques de l'homme et du citoyen, ces textes sont une garantie efficace. Etant en mme temps des droits de l'homme et de Dieu, ils demeurent sacrs en toutes circonstances. Au temps de guerre comme de paix, de troubles comme de stabilit, de prosprit comme de crise, la justice musulmane ne se ralise que par leur application. Les textes authentiques qui feraient l'objet de discorde entre les franges, ou au sein de la mme frange, entre les rites, n'ont pas la valeur d'unanimit directe. Ce qui ne leur enlve cependant pas toute valeur lgale. Ils demeurent des textes de loi sacre sauf que leur application par le pouvoir judiciaire doit se faire suivant le sens choisi par la majorit de l'Ouma. Quand il s'agit de textes de loi sacre objet de discorde, les tribunaux ne peuvent raliser la justice qu'avec cette condition. Ils appliqueraient ainsi la loi sacre avec la garantie d'unanimit qui immunise l'Ouma contre l'garement, quoi que ce soit une unanimit indirecte. Les rachidiens doivent pour cela rappeler aux sultaniens, comme au reste des frangistes,que l'unanimit indirecte obtenue par dcision majoritaire du peuple en cas de discorde scientifique ou politique propos du sens d'un texte de loi sacre, dpasse en valeur lgitime et lgale les dcrets des sultans et des imams ainsi que les dcisions des juges et les fatwas des thologiens les plus minents. Tout l'enjeu politique des rachidiens marocains est de faire reconnaitre aux thologiens de chez nous que la loi sacre de l'islam fait passer la dcision de la majorit du peuple marocain sur les fatwas de l'imam Malik propos des questions sur lesquelles il est en discorde avec les imams des autres coles. Il en est de mme pour les questions sur lesquelles ces thologiens seraient eux mme en discorde. Cette vrit qui choque l'aristocratie et les clergs, non seulement au Maroc mais aussi dans tous les pays musulmans, n'est certainement pas du got des frangistes. D'ailleurs ils ont depuis le coup d'Etat Omeyyade qui dtruisit le rgime rachidien, entrepris de la cacher aux musulmans et au monde. On observe que jusqu' nos jours, les clergs ne se gnent pas de passer sous silence les textes sacrs qui la confirment en particulier celui qui dit : (l'Ouma ne s'gare jamais l'unanimit et si vous voyez la discorde suivez la majorit). Ils plaident en change pour la tutelle religieuse et politique des Oulmas. A un autre niveau aussi important, l'enjeu politique des rachidiens est de faire reconnaitre31aux modernistes de chez nous la primaut des jugements exact de la raison sur la volont majoritaire du peuple, et sur la volont de la technocratie surtout quand elle justifie ses actions par la prtendue raison dEtat. A ce nivaux la difficult peut tre dpasse par une simple rforme constitutionnelle crant un conseil lu dintelligentsia comptent pour exercer de faon indpendante et autonome le pouvoir intellectuel de lOuma. La difficult de convaincre les thologiens de chez nous de la primaut des jugements exacts de la raison sur les fatwas de l'Imam Malik et sur celles du clerg en gnral est cependant insurmontable. Au regard de la loi sacre, la fatwa de qui que ce soit ne doit pas avoir plus de valeur qu'un simple avis consultatif. Elle ne peut tre juste que si elle fait application exacte d'un texte clair et authentique de loi sacre ou d'un jugement exact de la raison; ce que n'importe qui peut contrler. En principe, l'Imam Malik, comme les Imams Abouhanifa, Ibnhambal, et Chafii, de mme que les imams Ibnoularabi, Bastami, Abdelkader Jilali, Jaafare, Khomeiny et Khamenei ou encore karadawi et Dawahiri, ne peuvent pas mettre en chec le moindre jugement exact de la raison, et moins encore les textes clairs et authentiques de loi sacre. Cette vrit simple nest cependant pas facile faire admettre au clerg malkite de chez nous. Il faut reconnaitre que les temps ontvraiment chang dans la mesure o, il y a quelques dcennies, personne ne pouvait rappeler la supriorit des jugements exacts de la raison sur les fatwas de limam Malik. Les sultaniens avaient russit faire croire aux masses musulmanes que ces fatwas sont la chari en soit, et qu'elles ont ce titre, la mme valeur des textes clairs et authentiques. La question de savoir si lesdites fatwas sont une application exacte des textes clairs et authentiques de loi sacre, ou des jugements exacts de la raison ne se posait pas, car la rflexion rationnelle tait rendue action hrtique. Le tabou des fatwas infaillibles tant tomb, les rachidiens doivent veiller ce que la force intellectuelle de l'Ouma ne soit plus jamais neutralise, ni dtourne par l'autorit publique ni par les clergs. Ils doivent pour ce faire rnover l'organisation du conseil d'intelligentsia de l'Ouma dit Majlisse Ahl Achoura, comptent entre autre, pour trancher tout conflit sur la nature exact ou non de tout jugement de la raison, et par la mme occasion sur la nature clair ou non des textes authentiques de loi sacre. Ce conseil qui doit videmment tre lu par tous les savants universitaires de l'Ouma, et non pas seulement les thologiens comme voudrait le clerg, doit tre promu au rang d'institution constitutionnelle lue pour reprsenter l'intelligentsia en vue d'utiliser la force33intellectuelle cratrice du pouvoir de la raison. Il doit renvoyer la comptence de la majorit du peuple pour dcision toute question objet de discorde.Sous-section 2 : Fondement de la justice rachidienne.La justice rachidienne trouve la source de sa valeur dans la volont unanime de la nation et non pas celle du sultan ou de lEtat dmocratique. En application de la loi sacre comme de la logique, la volont unanime de la nation est infaillible. Contrairement la volont dmocratique elle permet de distinguer le bien du mal sans risque derreur. A ce titre, elle quivaut la volont de Dieu en mme temps quau jugement de la raison parfaite. La volont unanime de la nation fonde toutefois la justice musulmane avec un degr diffrent selon quelle est directe ou indirecte. A- Lunanimit directe Lunanimit directe se ralise chez toutes les nations autour du jugement exact de la raison sans pour autant faire loi dans toutes ces mmes nations. A la diffrence des nations modernistes o la loi dmocratique peut le mettre en chec, le jugement exact de la raison a valeur de loiunanime en droit musulman. En application de la loi sacre, ce jugement qui se dit Haq, possde la mme valeur d'unanimit directe, laquelle lui vient de la force de vrit objective. Il dpasse ainsi en valeur la loi adopte lunanimit indirecte. Cela signifie que le pouvoir judiciaire de l'Ouma est comptent pour appliquer de faon indpendante tout jugement exact de la raison en vue de raliser la justice musulmane. Les tribunaux de l'Ouma n'ont pas besoin pour cela de se fonder sur une loi du parlement, un dcret du gouvernement, un dcret du sultan ou de l'imam, une convention internationale, une fatwa d'un thologien ou la thorie d'un auteur. Ils ont le pouvoir de dcider souverainement de la nature exacte ou non du jugement de la raison qui leur est propos par les parties ou qu'ils adoptent d'office eux-mmes. Aucune dcision ne peut casser la dcision judiciaire rendue en dernier ressort d'appliquer un jugement de la raison titre de vrit objective. Ainsi, en application de la raison, les tribunaux musulmans ont-ils le pouvoir de contrler la lgitimit des lois parlementaires, des dcrets prsidentiels ou royaux, des conventions internationales, des fatwas et des thories de doctrine. Il faut reconnaitre que par la force de la vrit objective, laquelle se confirme au moyen des procds de science exacte, le jugement exact de la raison s'impose tous sans possibilit35d'opposition aucune. Il fait ncessairement l'objet d'unanimit directe comme c'est le cas par exemple des jugements disant que 1+1=2; que la terre est ronde et qu'elle tourne autour du soleil; que la famille ne s'tablit pas par des conjoints de sexes identiques; que la polygamie est moins grave pour la famille que ladultre ; quen priode de grossesse et de cycle menstruel les femmes souffrent naturellement de perturbations crbrales, autorisant le doute sur leur capacit de tmoigner pour ou contre dautres personnes ; quen cas de carence de lautorit publique, cest le mari et non pas lpouse qui doit se charger de faire respecter et de protger le foyer conjugale par son corps dfendant sil le faut; que les biens fongibles sont objet impossible pour la location; que ltat dbrit en public expose le public au danger ; que plus le chtiment pnal est svre, plus les dlinquants potentiels sont intimids ce qui protge plus les victimes probables, et vice versa, etc. On observe que ces vrits sont toutes confirmes par la loi sacre, ce qui pousse dailleurs des individus, des associations et des partis politiques, voire mme des clergs les contester par opposition lislam. Ltude des enseignements et programmes des clergs et partis en question rvle quils ne peuvent pas viter de tomber dans la contradiction avec eux-mmes, quand ils sopposent aux vrits prcites ; ce qui nest jamais le cas pour les juges musulmans.Il est effectivement impossible quun juge musulman tombe dans la contradiction avec luimme pour cause de conviction religieuse quand il constate une vrit certifie par le jugement exact de la raison. On sait que les juges de lOuma ont devoir dtre politiquement neutre, mais ils doivent en mme temps tre bons croyants musulmans, ce qui exclus les non musulmans de cette fonction. La raison de cette exclusion est que seul le musulman ne risque pas dtre oblig de choisir entre un jugement exact de la raison et un texte clair et authentique de loi sacre. Les tudes ont tabli qu la diffrence des textes chrtiens, juifs, bouddhistes hindouistes et autres, les textes musulmans de cette nature sont tous confirms par le jugement exact de la raison. D'ailleurs, les efforts des orientalistes dploys depuis des sicles pour trouver un cas de contradiction entre le jugement exact de la raison et quelque texte authentique que ce soit du coran ou de la souna ont t vains. Les dcouvertes scientifiques modernes qui ont ridiculis les croyances judo-chrtiennes et animistes ont plutt confirm la sincrit du saint prophte Mohammade. B- Lunanimit indirecte Nul doute que la justice se ralise par l'application des textes clairs et authentiques et des jugements exacts de la raison confirms les uns par les autres. Ils dfinissent ce qui est juste37et vrai et qui se dit Haq ou ce qui est faux et injuste et se dit batile. Les modernistes ne sont pas admis mconnaitre cela partir du moment o ils reconnaissent lautorit de la raison. Les sultaniens qui mconnaissent par contre lautorit de la raison, sont de plus en plus court de stratagmes charlatanesques pour rsister au pouvoir de celle-ci. Ils sont entrains de perdre leur guerre contre le rveil rachidien de lOuma, laquelle, au temps du printemps arabe, leur livre la dernire bataille pour les obliger reconnaitre son autorit majoritaire. Les rachidiens se doivent effectivement de convaincre les frangistes et les modernistes, que la justice qui se ralise par l'application des textes clairs et authentiques et des jugements exacts de la raison confirms les uns par les autres, se ralise aussi par lapplication de la volont explicite ou implicite de la majorit du peuple, dans les limites de la raison, mais en dehors de toute tutelle religieuse ou politique. Il leur faut leur expliquer comment les dcisions prises au nom de lOuma par la majorit du peuple en cas de discorde au sein de lintelligentsia, ou en cas de discorde entre la majorit du peuple et les reprsentants de lautorit publique, sont-elles immunises contre l'garement qui peut tre qualifi drapage dmocratique. Pour ce faire, tout rachidien peut affirmer que la rvlation divine garantie avec la confirmation de la raison, la nature juste de la loimajoritaire de lOuma musulmane. Ceux qui ont la foi en Dieu et croient que le saint prophte Mohammade est son messager l'humanit toute entire ne doivent pas douter que d'aprs ses dires authentiques, l'Ouma ne s'gare pas quand elle prend sa dcision l'unanimit, et ne s'gare pas non plus en cas de discorde, quand elle prend sa dcision la majorit. Le croyant ne doit pas douter que lorsque le saint prophte Mohammade ordonne de suivre la majorit de lOuma en cas de discorde, il exprime la volont de Dieu de faire incarner sa volont par cette majorit en toute chose et matire. A ce titre, ce que veut la majorit est en soit le Haq voulu par Dieu malgr toute opposition, sauf que ce nest pas un Haq rvl, il est plutt reconnu et se dit dailleurs suivant les termes de la loi sacre marouf. Inversement, ce que la majorit de lOuma refuse est en soit le faux et linjuste refus par Dieu sauf quil nest pas rvl lOuma ; il est galement reconnu par elle-mme et se dit suivant les termes de la loi sacre mounkare. Tant que les opposants minoritaires narrivent pas se fonder sur un texte clair et authentique de la loi sacre ou un jugement exact de la raison, le marouf ou le mounkare ainsi dfini par la majorit simpose eux titre de verit. Pour ceux qui ne croient pas en Dieu, l'immunisation de la majorit du peuple contre le39drapage dmocratique est assure grce aux limites traces par les jugements exacts de la raison que la loi sacre applique ou auxquels elle renvoie expressment. Il faut observer que la majorit de toute nation, de mme que la majorit de lhumanit toute entire ne risque pas de se tromper tant quelle ne dpasse pas les limites traces par les jugements exacts de la raison. La loi sacre confirme cela expressment par la description quelle fait du saint prophte Mohammade dans sa relation avec les autres communauts non musulmanes. Le verset 157 de sourate al araffe, dit que cest le prophte et messager cit dans la Torah et dans lEvangile qui leur ordonne ce qui reconnu juste et vrai (marouf) et leur interdit ce qui est reconnu faux et injuste (mounkare). Il leur autorise ce qui est pure et leur interdit les impurets et les dlivres des injustices. Ce verset dit expressment que le saint prophte Mohammade ordonne aux non musulmans le mme marouf et leur interdit le mme mounkare quils connaissent deux mmes sans avoir besoin que cela leur soit enseign par la rvlation divine. Avant de pouvoir fournir l'exemple pratique d'une dmocratie rachidienne immunise du drapage sans besoin la tutelle politique d'institutions constitutionnelles non lues, les rachidiens doivent tre conscients qu'il leur faut tout prix expliquer aux modernistes comment lestextes de loi sacre sont-ils une application exacte des jugements exacts de la raison, et comment encore cette loi renvoie-t-elle expressment ces jugements. Ils doivent pour ce faire exposer la pense rachidienne de l'islam. Pendant trs longtemps, les rachidiens ont effectivement fait l'objet d'une rpression atroce travers le monde, aussi bien de la part des modernistes que des sultaniens. A l're du printemps arabe, les modernistes semblent toutefois disposs les couter. Les rachidiens doivent saisir loccasion pour rappeler au monde que le but de la loi sacre nest pas dimposer un mode de vie arbitrairement choisi par une force de tutelle politique ou religieuse. Son but est plutt d'aider l'humanit raliser sa raison d'tre qui est la civilisation en sobligeant au marouf et sinterdisant le mounkare tels quelle peut les reconnaitre elle-mme. La majorit de lOuma musulmane dtient ainsi le pouvoir de dcider ce que les tribunaux doivent appliquer en toute matire faisant lobjet de discorde, condition quelle ne soppose pas la civilisation en tant que raison dtre de lhumanit. Toute loi majoritaire autorisant, ordonnant ou protgeant un mounkare est par dfinition contraire la civilisation et son application donne ncessairement lieu linjustice. Elle constitue une violation de la loi sacre, car elle soppose forcement la raison dtre de41lhumanit. Tout est cependant de savoir ce quest la civilisation en tant que raison dtre de lhumanit.Sous-section 3 : Raison dtre de lhumanitAucune loi, aucune philosophie et aucune religion ne doit ngliger la raison dtre de lhumanit ; sinon elle serait sans intrt aucun. Par voie de consquence, aucune justice ne peut avoir lieu par la ngligence cette raison dtre. De nos jours, les penseurs des diffrentes coles sont de plus en plus conscients quabstraction faite de ce que les humains peuvent croire sur leur origine et leur destine aprs leur mort, cest la civilisation qui est leur raison dtre de lhumanit sur terres. Faute de pouvoir vivre par linstinct uniquement, ces derniers sont, la diffrence des animaux, condamns faire civilisation pour pouvoir vivre ensemble sur terre. Cest la civilisation en tant que raison dtre de lhumanit, qui doit permettre de distinguer ce qui est juste de ce qui ne lest pas propos des questions qui chappent lemprise des sciences exactes, et qui par dfinition relvent de lunanimit indirecte. En parlant de civilisation, les modernistes confondent cependant, la raison dtre delhumanit avec la mode nationale. Cest la mode occidentale qui par exemple en matire vestimentaire, conjugale, politique, judiciaire etc., sert aux modernistes pour distinguer ce qui est beau de ce qui est laid, ce qui est saint de ce qui pervers, ce qui lgitime de ce qui est illgitime, ce qui est juste de ce qui injuste, et ce qui correcte de ce qui est faux lorsque la question chappe au jugement exact de la raison. Les modernistes ne peuvent pas nier que mme la question tranche par un jugement exact de la raison peut tre soumise au jugement diffrent de la mode par voie dmocratique. Par exemple, malgr le jugement de la raison faisant du mariage homosexuel un cas grave de perversion, la mode occidentale en fait par voie dmocratique un acte saint qui ne serait selon les lgislateurs hollandais, britannique et canadien en opposition aucune avec la raison dtre de lhumanit. En vrit, les modernistes tout comme les franges musulmanes de mme que les religions judo-chrtiennes et les religions animistes se trompent sur la raison d'tre de lhumanit. Les uns et les autres ne pensent effectivement pas la mme chose quand ils parlent de civilisation. On sait que dans la pense juive la raison d'tre de l'humanit s'explique par la thorie raciste du peuple lu. Les humains non juifs, pourtant enfants d'Adam et Eve, n'ayant t crs que pour tre au service des juifs. Les non43juifs doivent ainsi se rsigner adorer Dieu par la soumission aux juifs, et ces derniers doivent se rjouir dadorer Dieu par l'asservissement des premiers. Cest malheureusement cela que la pense juive renvoie pour dfinir la civilisation. Les religions chrtiennes des diffrentes glises appliquent plutt la thorie du bannissement sur terre. Adam et Eve, et leur progniture avec eux, sont bannis sur terre en sanction de leur pch au paradis. Lhumanit doit autrement-dit adorer Dieu en acceptant la dgradation de sa condition de vie sur terre par la continence, la pauvret, l'inertie, et somme toute par la vie monastique. Les sionistes apprennent mme aux chrtiens nafs en Amrique quil leur faut se mettre au service des juifs pour raliser la civilisation chrtienne. Les religions polythistes retiennent toutes des thories semblables pour justifier l'asservissement des humains par des autocrates, des aristocrates ou des clergs. Les bouddhistes et les hindouistes doivent respectivement adorer Bouddha et Krishna en se faisant asservir par les lus de ces idoles. Il en est de mme dans les religions animistes en Afrique et en Ocanie o les astres, arbres, montagnes, et animaux diviniss ont leurs propres lus que les fideles doivent servir pour faire civilisation. Les franges musulmanes n'ont pas fait exception pour justifier la tutelle des sultans et des imams avec leurs clergs. Le musulman doitfaire civilisation par la soumission aveugle ces derniers. Le pire est que les modernistes aient ragi toutes ces stupidits par une erreur aussi grossire. Les communistes aussi bien que les libraux, au centre comme dans les extrmits, s'accordent dire que l'humanit ne ralise sa raison d'tre sur terre que par la meilleure consommation possible et la meilleure jouissance possible des plaisirs. Selon les uns et les autres, les humains sont condamns crer un paradis de consommation sur terre pour se donner le plaisir et non pour faire triompher le bien sur le mal. Les communistes ont propos que cela se fasse par voie de science exacte au moyen de la planification normative de la production des biens et des services, et par le rationnement administratif de la consommation dans le cadre dun Etat mondiale totalitaire. Ils se sont trs vite rendu compte que cest un domaine o la science exacte na pas cours. Les peuples du bloc communiste ont spontanment compris que cette petite erreur dapprciation marxiste devait leur couter de rester ternellement sous la tutelle du parti unique. Ils perdirent ainsi tout espoir et se rvoltrent pour faire effondrer ledit bloc, devenu royaume du mal, comme ils ont fait au dbut pour le construire. A la diffrence des communistes, les45libraux ont propos de se fier linstinct humain, en laissant aux individus la libert daction sur le march dans le cadre dEtats nationaux indpendants, et en laissant aussi aux nations la libert daction dans le monde chacune selon ses forces. Vu les rsultats obtenus, les libraux ne peuvent pas nier que linstinct humain auxquels ils proposent de se fier conduit plutt au triomphe du mal sur le bien. Linjustice sociale, le chauvinisme avec le racisme, le colonialisme et limprialisme quil provoque, sans oublier la pollution, lextermination despces animales, le tarissement de ressources naturelles, sont des moindres rsultats du libralisme. A l'oppose de toutes ces philosophies de faillite humaine, les rachidiens affirment que la raison d'tre de lhumanit sur terre est d'y faire appliquer la loi du triomphe du bien sur le mal. En dehors de lenseignement divin, le bien est connaissable par voie dunanimit directe en application des jugements exacts de la raison, et en cas de discorde scientifique, par voie dunanimit indirecte en application de la volont majoritaire de lhumanit. Dans le premier cas il se dit Haq et dans le second se dit marouf. Le mal est galement connaissable par voie dunanimit directe en application des jugements exacts de la raison, et en cas de discorde scientifique, par voie dunanimit indirecte en application de la volont majoritaire delhumanit. Dans le premier cas il se dit batile et dans le second se dit mounkare. Par lexcution du Haq et du marouf et par linterdiction du batile et du mounkare, le bien triomphe certainement sur le mal, et se cre ncessairement, suivant la pense musulmane, une vie de paradis sur terre pour tous les mortels sans exclusion aucune. La thologie musulmane enseigne mme que c'est la faon suivant laquelle Dieu veut que les humains lui tmoignent leur adoration. L'adoration de Dieu pour laquelle les humains ont t crs ne se fait pas seulement par la foi et la pratique du culte dans larrogance, lasservissement dautres adamiques, le monastisisme, linertie ou lavidit. Elle se fait plutt par la foi et la pratique du culte avec la contribution au triomphe universel du bien sur le mal. Cette contribution doit avoir lieu par le succs en matire de civilisation laquelle Dieu engage expressment lhumanit dans les textes du coran qui parlent des devoirs de rparation, de construction, de peuplement, et de non dgradation du monde. Suivant la pense rachidienne de l'islam, l'tre humain est ce qu'il ya de plus sacr au monde. Il est lu par Dieu parmi toutes les cratures pour y assurer sa lieutenance. C'est toutefois une crature qui, la diffrence des autres cratures, doit faire civilisation.47A l'inverse de toutes les autres mortels, l'tre humain n'est pas dot de suffisamment d'instinct pour mener sa vie sur terre. Il doit plutt par son intelligence et ses actions collectives et individuelles, utiliser les moyens disponibles pour rsoudre les problmes de la vie l'chelle de la plante et de lhumanit et non pas seulement de la race, la communaut religieuse ou la nation. La rvlation divine prdit la russite de cette entreprise de l'homme. Il est capable de faire de la plante terre un paradis en appliquant la loi dite de fitra, laquelle assure le triomphe du bien sur le mal. Selon cette rvlation, Dieu cra le paradis comme demeure du bien absolu, et fit demeure du mal absolu en enfer. Il confit aux anges la tche de raliser le paradis concurrence de 99% et l'enfer concurrence de 7O%. Dieu utilist les 1% et 1/70 restants, respectivement du bien et du mal, pour organiser la vie de ses cratures mortelles sur terre. Il fit soumettre la vie sur terre la loi permanente du triomphe du bien sur le mal que toutes les cratures autres que l'homme, depuis le dinosaure jusqu' lne, la poule, la brebis, l'abeille et la fourmi, connaissent et appliquent par instinct. Pour cela, la terre tait un paradis avant l'arrive de l'homme. Certainement quAdam et Eve connaissaient le contenu de la fitra grce lapprentissage divin. Les traces archologiques tablissent queles premires gnrations humaines chourent cependant conserver le savoir de leurs premiers parents. Au lieu de faire civilisation, les adamiques ont vite fait de dgrad la vie humaine sur terre. Ils sont devenus sauvages en s'identifiant aux btes. Aids aprs cela par les prophtes de Dieu et par les philosophes, les futures gnrations adamiques ont toutefois pu avancer dans la civilisation, sans pour autant parvenir connaitre le contenu de la fitra. Jusqu' prsent, les humains n'arrivent pas savoir comment utiliser les ressources disponibles pour rsoudre tous les problmes de la vie sur terre. Les gouvernement et partis modernistes qui prtendent parvenir la fin de l'histoire, pas plus que les clergs frangistes, chrtiens, juifs, bouddhistes, hindouistes et animistes, ne savent pas comment appliquer la loi du triomphe du bien sur le mal; autrement dit comment neutraliser le 1/70 d'enfer par le 1% du paradis disponible sur terre. A la diffrence des frangistes, les rachidiens ne prtendent pas que la rvlation apprit qui que ce soit le contenu de la fitra dans sa totalit; il n'empche qu'elle en indiqut l'Ouma, sous forme de loi sacre, les principes directeurs en toute matire. Cela explique pourquoi les textes de loi sacre sont-ils une application exacte de la raison49parfaite. Ils ont pour objet de faire triompher le bien tel que reconnu par la raison sur le mal tel que reconnu galement par la raison l'chelle de la vie humaine sur terre loin de l'gosme des individus, des communauts religieuses, des groupe raciaux et des nations.Sous-section 4 : Auteur de la justice rachidienne.Dans le modle rachidien, l'application des textes de loi sacre avec les jugements exacts de la raison et des lois adoptes lunanimit indirecte est lapanage exclusif dun corps de magistrats de lordre judiciaire. Cet ordre constitue le pouvoir judiciaire de lOuma indpendamment des agents dautorit publique administrative civile et militaire, et des reprsentants lus de la nation. Lordre des magistrats rachidiens de lOuma occupe les hauteurs dominantes des hirarchies de toutes les fonctions publiques civiles et militaires. Dans la pratique de la Sainte Premiers Rpublique des compagnons du saint prophte Mohammade, les juges ont eu droit au mme salaire servi au calife lui-mme. Le calife devait assumer la responsabilit de les dsigner au nom et pour le compte de lOuma, et de les dmettre aussi de leurs fonctions le cas chant, au nom et pour le compte de lOuma.La dsignation du juge et sa dmission de ses fonctions par le calife rachidien agissant en qualit de prsident ne signifiait pas que le juge devait se conduire en agent subordonn. Une fois dsign juge, le magistrat devenait totalement indpendant du calife dans lexercice de sa fonction ; il ne pouvait en tre dmis quen application de la loi par un jugement rendu par un autre juge indpendant de rang suprieur. En tant que pouvoir indpendant de lautorit administrative, le corps des magistrats rachidiens doit sabstenir des actes excutifs. Lexcution de la loi et des jugements des tribunaux tant laisse la comptence exclusive des autres fonctionnaires civils et militaires sous la direction du gouvernement lu. A ce titre, le ministre public considr partie intgrante de lorganisation judiciaire doit tre exclu du corps des magistrats rachidiens. Les membres du ministre public sont dclars magistrat par les modernistes et les sultaniens alors quils sont des agents de lautorit publique administrative prsids et dirigs par le gouvernement. Le corps des magistrats rachidiens doit aussi sabstenir des actes lgislatifs laisss la comptence exclusive des reprsentants de la majorit du peuple lus au parlement et au gouvernement. Il nempche quen qualit dinstitution occupant les hauteurs dominantes des hirarchies de lautorit publique, les magistrats du corps51judiciaire rachidien sont rputs prsider tous les fonctionnaires publics civils et militaires. Ils dtiennent ce titre, chacun dans la limite de ses comptences dattribution et de son ressort territorial, le pouvoir dordonner aux fonctionnaires civils et militaires dexcuter ses jugements par priorit aux ordres donns ce fonctionnaire par tout autre suprieur hirarchique qui naurait pas la qualit de juge. Cest vident quen cas de rception de deux ordres ou plus, manant de deux juges ou plus, pour lexcution de deux jugements ou plus, le fonctionnaire public concern doit faire priorit lordre du magistrat avanc dans le rang. Dans la Sainte Premiers Rpublique des compagnons du saint prophte Mohammade, les magistrats avaient le mme rang, mais le problme dopposition entre leur jugement ne sest jamais pos. De nos jours par contre, le lgislateur rachidien doit envisager ce problme, qui logiquement doit tre rsolu en application du rgime mme de lorganisation judiciaire. Normalement, les rangs des magistrats diffrent suivant le rang du tribunal o ils exercent leurs fonctions. Ainsi, le juge au tribunal de premire instance est de rang inferieur celui du juge la cour dappelle. Ce dernier tant luimme dans un rang inferieur celui du juge la cour suprme. Les constitutions modernistes et sultaniennes organisent la prsidence du corps des magistrats en forme dun haut conseil de lamagistrature, dit au Maroc Conseil Suprieur du Pouvoir Judiciaire. La prsidence et la composition des hauts conseils modernistes et sultaniens de magistrature ne sont pas de nature faire du corps des magistrats une institution indpendante et autonome. Non seulement les prsidents lus et les rois dtenteurs en mme temps des pouvoirs lgislatif et excutif prsident ces conseils, mais les ministres de la justice et les reprsentants du ministre public y occupent une place de choix. Linstitution de prsidence du corps des magistrats rachidien doit tre autrement organise. Les agents de lautorit administrative, les reprsentants lus du peuple, de mme que tout dtenteur dun pouvoir excutif et/ou lgislatif ne doivent pas y tre inclus. Suivant la pense rachidienne, le Prsident de la Rpublique lui-mme comme le premier ministre et les ministres avec les officiers les plus grads de larme, les commissaires de la Rpublique, les prfets et les gouverneurs nont pas la qualit de juges. La situation peut tre diffrente dans le Rgime monarchique, o le Roi en qualit de chef dEtat non lu contrairement au Prsident de la Rpublique, peut avoir la qualit de juge, et mme exercer la fonction de magistrat suprme de lordre judiciaire. Il lui faudra toutefois, suivant le modle53rachidien, sabstenir dexercer les pouvoirs lgislatif et excutif, qui sont les pouvoirs de lOuma et non pas ceux de lEtat quil prside. Que ce soit en situation de stabilit ou de crise, le corps des magistrats, prsid par un Roi qui ne dtient pas en mme temps les pouvoirs lgislatif et excutif, ou encore prsid par un conseil suprieur de magistrature compos exclusivement de magistrat du sige lexclusion des reprsentants du ministre public et de tous autres agents de lautorit administrative, doit laisser les pouvoirs excutif et lgislatif aux lus reprsentant la majorit du peuple. Ntant ni tuteurs religieux, ni tuteurs politiques, les juges nont pas le droit dagir au nom et pour le compte de lOuma lendroit des reprsentants lus par la majorit du peuple. Les juges qui incarnent lEtat musulman ventuellement par la royaut, ne monopolisent pas pour autant la reprsentation de la nation. En tant que pouvoir de la nation, lEtat rachidien nest quune composante entre autre de cette dernire. Il ne constitue pas sa personne unique ni la source principale de son droit objectif. LEtat rachidien ne monopolise pas non plus toutes les forces collectives avec les pouvoirs qui en dcoulent, et ne dtient par consquent aucun droit de tutelle politique sur le peuple. La nation musulmane qui se dit Ouma, se compose non pas de gnrations passes prsentes et futures unifies par un lien politique ou matriel, mais de personnes vivantes unifiespar lobligation au mme droit objectif. LEtat en fait partie sur pied dgalit, avec le reste des citoyens, abstraction faite de leurs confessions, race, rang sociale ou qualit professionnelle. Il ne doit pas lui-mme chapper la justice.55Titre II: Ralit de la justice.De lavis unanime des coles des sciences du droit la justice est un service ncessaire la civilisation. Il doit tre gratuitement assur de faon impartiale aussi bien par les autorits publiques lintrieur de chaque nation que par la socit internationale dans les relations internationales. L'tat de la justice dans le monde contemporain est cependant des plus affligeants, aussi bien en droit interne qu'en droit international.Chapitre I : Ralit de la justice internationale.Malgr son regroupement au sein de l'organisation mondiale des nations unies sous l'hgmonie du conseil de scurit international, l'humanit feigne mettre fin aux pratiques de justice prive dans les relations internationales. Le traitement des conflits entre nations demeure fonction des rapports de forces, que les juridictions internationales actuelles n'ont d'ailleurs t cres que pour institutionnaliser.Section 1 : Carence de juridiction musulmane internationale.Vu ltat de non droit o vie la socit international, les institutions judiciaires internationales sont des instruments plutt utiliss par les superpuissances pour lgaliser leur injustice dans le monde. Le mal rside l'origine dans l'organisation du conseil de scurit international en tant que force d'hgmonie mondiale. Cinq Etats des quinze Etats membres de ce conseil ont le droit d'y siger en permanence, et y dtiennent le droit de veto. Il en rsulte que sauf leur accord, aucune dcision judiciaire de quelque juridiction internationale que ce soit ne peut leur tre applique. Aucune dcision de la socit internationale ne peut non plus tre applique quelque autre Etat que ce soit qu'avec l'assentiment des cinq membres permanents du CSI. Tout Etat peut autrement dit se faire dispenser de la loi internationale en se faisant protger par l'un des cinq pays prcits. Ainsi, des actes de colonisation, d'imprialisme, de piraterie, et d'agression internationale sont-ils justifis au regard du droit international par la force du droit de veto.57On observe qu'en pratique, c'est l'Ouma musulmane qui souffre le plus de cette tat de fait d'injustice internationale, ce qui est anormal quand on se rappelle la taille de cette mme Ouma. Faut-il rappeler que l'Ouma musulmane qui se compose de la communaut religieuse la plus nombreuse au monde avec d'importantes communauts minoritaires appartenant presque toutes les religions connues par l'homme, est le plus grand groupement humain sur la plante. Ayant son foyer en terre arabe d'Afrique du Nord et de proche orient, en terre africaine subsaharienne, en terre asiatique de moyen orient, en terre europenne de l'ouest et dans les archipels en Ocanie; elle possde un territoire de plus 45 millions de Kilomtres carrs. Sans compter les centaines de millions de citoyens non musulmans de l'Ouma, cette dernire reprsente plus de 23% de la population mondiale. Plus prcisment, c'est la communaut religieuse des musulmans qui reprsente ce pourcentage, ce qui en fait d'ailleurs la premire au monde. D'aprs les statistiques publis en 2005, la Mila musulmane comptait 1 489 889 729 mes, suivie de la Mila Bouddhiste avec 1 368 329 282 mes, suivie de la Mila catholique avec 1 074 878 941 mes, suivie de la Mila hindouiste avec 970 921 642 mes, suivie par la Mila protestante avec 592 918 300 mes, suivie par la Mila orthodoxe avec 207 650 019 mes, suivie par la Milaanimiste avec 169 130 404 mes, suivie par la Mila juive avec 13 296 100 mes. L'Ouma musulmane se cre par l'obligation unanime des musulmans et des minorits vivant avec eux la loi sacre de l'islam. Sa prsence dans la socit internationale est assure par l'Organisation de la Confrence Islamique qui regroupe 57 Etats musulmans. Certainement qu'il y a en cet tat de fait de quoi affliger, mais en mme temps de quoi provoquer les rachidiens et les inciter se rvolter. Ces derniers ne manqueront certainement pas de rformer l'OCI et de l'Utiliser pour changer l'tat de fait de dinjustice internationale. C'est vident que la cration d'un tribunal international musulman avec le soutien de l'OCI qui possde de plein droit international un droit de veto opposable ceux distribus par l'ONU aux cinq membres permanents du CSI, rtablira l'quilibre en matire de justice internationale. En attendant ce changement, les 57 nations filiales de l'Ouma musulmane et avec elles les nations dshrites du tiers monde doivent subir l'injustice moderniste des juridictions internationales actuelles.59Section 2 : Juridictions modernistes internationalesIl s'agit principalement de la Cour internationale de Justice (CIJ), et de la Cour pnale internationale (CPI). La Cour internationale de Justice est le tribunal de l'Organisation des Nations Unies. Il sige aux Pays Bas La Hayes, et se compose de quinze membres lus pour neuf ans renouvelables, par l'Assemble gnrale de l'ONU et par le Conseil de scurit. C'est un tribunal international comptent auprs des Etats qui accepteraient pralablement sa juridiction pour trancher des litiges entre eux comme par exemple pour la dfinition de frontires et d'eaux territoriales. Le tribunal en question ne peut pas raliser la justice dans la mesure o il n'est pas comptent pour appliquer les jugements exacts de la raison loin de tout gosme et chauvinisme, ni mme des dcisions majoritaires des nations humaines. Il doit plutt appliquer la charte des Nations unies, les conventions et les recommandations de cette organisation en plus des rsolutions du Conseil de scurit international qui sont toutes comme on le sait, dictes au monde par les cinq membres permanents, lesquels font passer leurs intrts gostes sur toute vrit. D'ailleurs, l'excution des dcisions de cetribunal de l'ONU est laisse la discrtion des Etats. Pourtant, le Conseil de scurit de l'ONU peut quand cela fait l'affaire des membres permanents, prendre toutes mesures ncessaires afin de faire excuter les jugements. En plus de la CIJ, l'ONU cra un tribunal international pour lui servir de juridiction spcialise en matire pnale. Il s'agit de la Cour pnale internationale (CPI). Cette Cour fut cre par le Statut de Rome en date du 17 juillet 1998. Le Statut en question est un trait international liant uniquement les tats qui acceptent officiellement d'tre tenus par ses dispositions. La CPI est comptente pour connaitre des crimes de guerre, des crimes contre lhumanit et du crime de gnocide, quils soient commis lors dun conflit arm interne ou international. Le Statut de Rome couvre aussi des crimes de guerre spcifiques, notamment toute forme de violence sexuelle commise durant un conflit arm, et aussi le fait de faire participer des enfants de moins de 15 ans aux hostilits. Le Statut de Rome prvoit trois procdures de saisine de la Cour; de la part de tout Etat partie audit statut, de la part du CSI, et de la part du Procureur de la mme CPI. Tout Etat membre de la CPI peut saisir le procureur de la CPI d'une situation dans laquelle un ou plusieurs des crimes prcits lui semblent avoir t commis.61Le Conseil de scurit de l'Organisation des Nations unies peut renvoyer toute situation similaire devant la Cour en vertu du chapitre VII de la Charte. De son ct, le Procureur de la CPI peut ouvrir une information sur la base de renseignements obtenus non seulement d'Etats, d'Organisations internationales et intergouvernementales, mais encore d'Organisations non gouvernementales. Il lui faut toutefois obtenir une autorisation pralable de la Chambre de la CPI. Le service judiciaire de la CPI n'est pas plus moins dplaisant que celui de la CIJ. Les poursuites pnales s'y font non pour le triomphe du bien sur le mal fait aux peuples, l'humanit, et la cration; mais plutt pour le triomphe des intrts imprialistes des Etats modernistes. Nul n'ignore que pour aider les sionistes dans leur crimes de gnocide, de dportation et de perscution contre le peuple Palestinien, le membres permanents du CSI, et le Procureur de la CPI refusent toute poursuite pnale contre eux, alors que pour faire plier le gouvernement du Soudan par exemple au dictat des socits occidentales qui cherchent concurrencer les socits chinoises dans leur pillage des richesses naturelles de ce pays, le Procureur de la CPI n'a pas eu honte d'inventer le gnocide du Darfour. Il n'est pas qu'au niveau international que l'tat de fait de la justice est navrant, celui de la justice interne l'est aussi.Chapitre II : Ralit de la justice interne dans le monde.En l'absence d'un Etat rachidien qui unirait l'Ouma sous une seule autorit judiciaire, laquelle appliquerait sa philosophie de la justice, le service judiciaire demeure jusqu' prsent dcevant, de la mme faon sous les rgimes frangistes que sous les rgimes modernistes.Section 1 : Etat des lieux de la justice en pays modernistes.Les modernistes ne peuvent pas nier que la plupart des Etats du second et tiers monde qui appliquent leur philosophie vivent l'tat de dmocratie en situation extraordinaire. Ils ne peuvent pas non plus nier la dfaillance des systmes de justice britannique et amricaine qui pourtant sont pour eux les meilleurs modles de justice.Sous-section 1 : Justice sous les dmocraties de situation extraordinaireSous prtexte de situations extraordinaires et de raisons d'Etat justifiant l'application de mesures exceptionnelles, les pays rputs63dmocratiques du second et du tiers monde font ouvertement soumettre leurs services judiciaires au contrle troit d'institutions constitutionnelles non lues. Non seulement les magistrats sont encadrs dans leur fonction par des services administratifs qui vont jusqu leur dicter les jugements quils doivent prononcer, mais lapplication de la loi se fait directement aussi par des agents de lautorit publique civils et militaires sans contrle judiciaire aucun. Dans certains pays, les autorits vont mme jusqu fermer les yeux sur les pratiques de justice prive afin dattiser la haine tribale et maintenir le peuple en tat de division et de faiblesse.Sous-section 2 : Justice BritanniqueAu moment o, au premier monde, la justice des pays catholiques et des pays lacs de tradition catholique fait honte par son parti pris contre les minorits religieuses et les immigrs, la propagande mensongre bat son plein en faveur de la justice britannique. Les auteurs britanniques prtendent avec un excs de fiert que sous la tutelle religieuse de sa majest la reine de grande Bretagne, leur service judiciaire est le meilleur au monde. Ils en prennent pour preuve l'indpendance des juges vis--vis du pouvoir excutif assurepar la coutume constitutionnelle de sparations des pouvoirs de sa majest la reine. Economiquement aussi, l'indpendance de ces juges est assure par le salaire illimit auquel ils ont droit. Le plus important disent les auteurs britanniques est que les juges sont indpendants vis--vis du pouvoir lgislatif par le pouvoir qu'ils ont de contrler la constitutionnalit des lois dont ils connaissement l'application. C'est vrai que la justice britannique la rputation de navoir aucun parti pris contre les minorits ou contre les immigrs. Cest vrai aussi qu la diffrence des monarques catholique et des Rpubliques laques dEurope occidentale, le salaire illimit garantit aux juges de sa majest la reine de Grande Bretagne l'indpendance conomique et les protge contre le risque de corruption. La sparation des pouvoirs les soulages aussi des pressions gouvernementales et administratives. Cela n'empche que le contrle de la constitutionnalit des lois ne leur assure cependant pas l'indpendance dans leurs jugements. Il s'agit en effet du contrle de la constitutionalit et non pas de la lgitimit des lois. Le juge britannique peut autrement dit refuser l'application de toute loi adopte en violation des rgles constitutionnelles du65Royaume Unis, sans pouvoir refuser la loi contraire au jugement exact de la raison quand elle est adopte dans le respect de ces rgles. Doit-on rappeler que suivant les coutumes constitutionnelles du Royaume Unis, la loi doit, en situation ordinaire, tre adopte par la majorit des voix au parlement abstraction faite de son contenu. En situation extraordinaire, elle doit tre adopte par le Roi de Grande Bretagne abstraction faite aussi de son contenu. Les tribunaux Britanniques sont ainsi prpars appliquer indiffremment la loi dmocratiquement adopte par une majorit d'extrme droite ou d'extrme gauche. D'ailleurs, les tribunaux allemands qui pourtant avaient le contrle de la constitutionnalit des lois du Reich depuis le rgne des Keisers protestants, n'ont pas ddaign d'appliquer les lois dmocratiquement adopte sous le gouvernement du Fhrer nazi. Sans mme attendre l'arrive des extrmistes au gouvernement britannique, il a suffit par exemple que le parlement vote la majorit constitutionnellement requise une loi autorisant les personnes de sexes identiques se marier, pour que les tribunaux britanniques appliquent le droit de la famille aux conjoints de cette nature. Ils leur ont en particulier appliqu la rgle qui permet d'adopter des enfants garons et filles. Certainement que ceux de parmi ces jugesqui croient en Dieu savent qu'ils seront le jour du jugement dernier, interrogs en prsence de Jsus, par les orphelins et orphelines adopts par des couples d'homosexuels ou de lesbiennes. Ils devront leur expliquer pourquoi leur ontils appliqu cette injustice ; moins que Jsus ne considre pas que ce soit une injustice ce qui nest pas vident. Les juges Britanniques rpondront certainement, le jour du jugement dernier, qu'ils n'ont fait qu'appliquer la volont dmocratique de sa majest la reine en tant que tutrice religieuse de la Grande Bretagne. Cela ne leur pargnera pas la damnation, car ils ont choisi de le faire librement. Ceux qui ne croient pas en Dieu disent d'ailleurs la mme chose sans attendre d'aller au jour du jugement dernier. Ils se pressent ds maintenant renier toute responsabilit de ce qu'ils dcident en faisant tout endosser sa majest la reine en sa qualit de tutrice politique. Certainement que la reine britannique peut elle aussi se drober dans ce bas monde en disant que son pouvoir est purement symbolique, et que la responsabilit revient aux juges. Elle ne pourra certainement pas nier le jour du jugement dernier quelle a librement accept dtre tutrice religieuse de Dieu sur les chrtiens de son royaume. La situation de la justice amricaine n'est pas meilleure que celle de grande Bretagne.67Sous-section 3 : Justice amricaineLes USA sont un pays lac de traditions protestantes qui nobit constitutionnellement aucune tutelle religieuse. En vertu de la constitution amricaine, le peuple amricain obit toutefois la tutelle politique de lEtat amricain en qualit de personne unique de la nation amricaine au sens moderniste du terme. Il sagit dun Etat fdral compos de 52 Etat fdrs rputs tous dassurer un service de justice impartial et indpendant. Faut-il savoir que dans la plupart des Etats fdrs d'Amrique, les juges sigeant aux diffrents tribunaux sont lus au suffrage universel de la population de leur district. Ils sont comptents pour n'appliquer que les lois de l'Etat. A ct de ces tribunaux locaux, il existe dans chaque Etat d'autres tribunaux crs par le gouvernement fdral. Les tribunaux de lEtat fdral sont comptents pour appliquer les lois de l'union. Les tribunaux des Etats et ceux de l'union sont tous coiffs au sommet par la Cour Suprme des Etats Unis d'Amrique. Comme en Grande Bretagne, l'indpendance du pouvoir judiciaire vis--vis du gouvernement amricain de mme que l'indpendance conomique des juges amricains est assure sans leur indpendance de jugement.La cour suprme, et avec elle la totalit des tribunaux amricains, ne contrle que la constitutionnalit et non pas la lgitimit des lois adaptes au nom et pour le compte de la nation amricaine par le lgislateur amricain. Il faut effectivement rappeler ce propos que la justice ne peut pas se raliser dans un rgime o les juges nont pas lindpendance de jugement. Or, cest le cas lorsquils sont oblig dappliquer la loi correctement adopte suivant le procd dmocratique prvu par la constitution sans tre admis se prononcer sur son contenu. Les auteurs amricains, et avec eux tous les modernistes du monde doivent reconnaitre que l'erreur peut tre certes dmocratiquement commise, et mme de faon expresse pour crer des droits par la force, mais elle ne peut pas servir pour faire la justice. L'erreur commune dit-on cre le droit, mais elle ne change pas la vrit et ne ralise pas la justice par voie de consquence. Les tribunaux doivent avoir le pouvoir de contrler la lgitimit des lois en faisant priorit aux jugements exacts de la raison sur la volont dmocratique de qui que ce soit. Cette critique ne rduit pas le rang de la amricaine celui des autres pays, y compris les plus dvelopps d'Europe. Dans ces derniers comme dans ceux du second et du tiers monde, le mal de corruption des juges s'ajoute celui de dpendance au gouvernement.69Chapitre III : Ralit de la justice au Maroc.A linverse des sultaniens qui font les loges de la justice marocaine, les modernistes et les rachidiens prtendent que la ralit de la justice au Maroc est des plus dprimantes. Lindpendance du pouvoir judiciaire et lgalit des citoyens devant les tribunaux demeure un rve des marocains selon ces derniers.Section 1 : Dpendance du pouvoir judiciaireSelon les modernistes et les rachidiens, les magistrats de lordre judiciaire marocains ne peuvent pas prtendre quils constituent une institution de pouvoir indpendant. De lavis unanime, les salaires quils peroivent sont insuffisants pour garantir leur indpendance conomique. Les modernistes font observer que les juges nont pas non plus lindpendance professionnelle vis--vis du pouvoir excutif, sachant qu'en plus, les rachidiens parlent de la dpendance des juges du pouvoir lgislatif dans leurs jugements. Ils sont tenus d'appliquer la volont du lgislateur par priorit aux jugements exacts de la raison et des textes clairs et authentiques de la loi sacre. Pourtant, la premire lecture des textes dela constitution marocaine relatifs au pouvoir judiciaire on pourrait croire l'inverse et donner raison aux sultaniens. Par exemple, l'article 107 de la constitution dispose que : Le pouvoir judiciaire est indpendant du pouvoir lgislatif et du pouvoir excutif. Le Roi est le garant de lindpendance du pouvoir judiciaire . Cela ncessiterait suivant les modernistes et les rachidiens que le gouvernement ne possde aucun canal lui donnant haute main sur les juges et dans les tribunaux. Or, le gouvernement marocain est prsid par le Roi qui prside en mme temps le conseil suprieur du pouvoir judiciaire. Ainsi, le pouvoir judiciaire et exclusif se trouvent-ils mls au sommet, ce qui veut dire que la politique et la justice se confondent. Au niveau des tribunaux de lautorit civile, les modernistes et les rachidiens font observer que le service de ministre public prsid par le ministre de la justice, est assur par des magistrats de lordre judiciaire. Cela permet ladministration publique de la justice dencadrer de trs prs le travail des magistrats du sige. Dautre part, les tribunaux militaires ne fonctionnent pas entirement par des magistrats de lordre judicaire. Des officiers militaires y sont incorpors en grande majorit. Les rachidiens prcisent que pour que les dispositions de l'article 107 prcit de la constitution aient une valeur, il faudrait par71ailleurs que les juges soient indpendants dans leurs jugements. Ils doivent pour cela avoir le pouvoir de faire priorit lunanimit directe incarne par les jugements exacts de la raison, et par les textes clairs et authentiques de la loi sacre. Nexprimant que lunanimit indirecte, les textes lgislatifs du parlement et du gouvernement, de mme que sur les conventions internationales, les coutumes, les thories de doctrines, les rgles de jurisprudence et de pratique doivent passer travers le filtre jugements exacts de la raison, et des textes clairs et authentiques de la loi sacre. Au moyen de ce filtre, les juges doivent possder autrement dit le pouvoir de contrler la lgitimit de la loi ; ce que malheureusement la constitution leur refuse. L'article 110 de la constitution dit ce propos que : Les magistrats du sige ne sont astreints qu la seule application du droit. Les dcisions de justice sont rendues sur le seul fondement de lapplication impartiale de la loi . Ce texte signifie que les juges du sige ont le pouvoir de refuser l'application des ordres administratifs sans pouvoir refuser l'application de la loi sous quelque prtexte que ce soit. La constitution leur enlve mme le pouvoir de contrler la constitutionnalit de la loi en en faisant l'apanage exclusif du conseil constitutionnel, ce qui nest pas de nature leur faciliter la tche. On se trouve en effet dans un rgime otoute disposition ayant valeur de loi au sens de la constitution marocaine doit tre aveuglement applique par les juges sous peine de dnie de justice. Aucun problme ne se pose pour les dahirs royaux et dcrets gouvernementaux promulgus aprs la dernire en date des rformes constitutionnelles qui soumet leur entre en vigueur leur publication au journal officiel. Quen est-il cependant des textes promulgus avant cela sans tre publis au journal officiel. Quen est-il aussi des coutumes ayant valeur de loi non crite que les sultaniens identifient aux fatwas du clerg Malkite et aux pratique administrative de laristocratie chrifienne.Section 2 : Lingalit des justiciablesLa lecture attentive de la constitution marocaine permet de constater que ses rdacteurs ont dlibrment omis dans larticle 6 de prciser que les marocains sont tous gaux devant la loi et devant les tribunaux. Cette prcision devait tre expressment faite car elle ne dcoule implicitement ni des dispositions relatives lgalit entre les personnes physiques et morales ou entre la femme et lhomme, ni de celles relatives lobligation de tous aux lois. Le silence de la constitution sur la question73dgalit de tous les marocains devant les tribunaux en particulier, laisse penser que lingalit entre les justiciables est permise, ce que dailleurs les sultaniens ne refusent pas dadmettre et mme de soutenir. En effet, une large classe d'aristocrates chapperait lgalement selon les sultaniens, la comptence des tribunaux marocains aussi bien militaires que civils. Un trs grand nombre de personnes prtendent dtenir des dahirs de dispense lgale qui pourtant n'ont t publis nulle part. Cette classe s'ajoute ainsi au Makhzen sur lequel les tribunaux n'ont aucune autorit depuis qu'il existe. Les magistrats des tribunaux civils et militaires ne serait pas digne de connaitre des affaires concernant ces personnes sauf si ces dernires le voulaient. Les sultaniens narrtent dailleurs pas de rappeler que le recours contre le makhzen et contre les membres de laristocratie ne peut avoir lieu que suivant des circuits traditionnels qui prservent la rvrence et la dignit qui leurs sont dus par le petit peuple des harratines. Ces circuits ne sont pas rglements dans la loi relative lorganisation des juridictions.Premire Partie: Lorganisation des juridictionsEn plus du problme li ce quil faut appliquer pour faire justice, le service public de justice est confront celui dorganisation. Les coles des sciences du droit sont unanimes admettre que le service public de justice soit gratuitement assur par les autorits publiques et rapproch aux citoyens dans leurs diffrentes rgions du territoire national. Pour rsoudre les problmes du territoire tendu et de la varit des conflits de droit, les coles des sciences du droit sont par ailleurs unanimes admettre le rgime dorganisation judiciaire par la rpartition des juges dans les tribunaux avec des comptences dattribution dtermines dans un ressort territorial limit. Les opinions se divergent cependant propos de la qualit des auteurs de ce service et du rgime suivant lequel ils laccomplissent. On sait que les rachidien