droit de l'europe médiévale

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Le droit dans l'Europe mdivalL'approche sera plus thmatique qu' historique Le cadre historique : On part de l'Empire Romain tardif jusqu'au XII XIV sicle qui est une priode qui a vu l'mergence de l'importance royal et qui a prcd la naissance de l'tat moderne. Mrovingienne, Carolingiennes, la priode fodale. Cadre gographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed monchrestien 2008 Il est intressant avant section 1: la chute de l'empire romain d'occident continuit et rupture. Contexte historique la chute de l'empire romain : De la rep l'empire Rome a t plong dans une crise au II sicle avant J-C, pour y remdier des rformes par les grracques, raction a celle-ci mene par Sylla. On essay de restaurer le prestige du snat. C'est un autre homme qui a russi a sortir Rome de cette crise. Et c'est au premier sicle qu'il eu un vritable changement des institutions romaines = cration de l'empire. Le meurtre de csar fut suivi par une serie d'anarchie et un rgime fut nait sous la forme d'un trium virate; octave lepide, Antoine. Ce rgime disparu en 32 av jc suite un conflit qui a oppos les diffrents membres de ce trium virate. Vainqueur Octave devient le seul maitre a Rome. Mais il n'y a aucune rgle juridique qui vient lgitim son pouvoir. Dsormais Octave tient son pouvoir du snat qui est le gardien des institutions rpublicains. Le 16 janvier de la mme anne octave a reu le titre d'auguste du Snat. Le snat a ainsi confi a Auguste la puissance tribunitienne sans limite de temps ni d'espace. Il dispose de pratiquement de l'ensemble des pouvoir accord au diffrente magistrature. A la diffrence que le pouvoir de l'empereur n'est pas limit pas un quelconque contre pouvoir. En gros auguste ne serait que le premier des magistrat le princeps mais en ralit videment le rgime est devenue singulier et autoritaire. Tout sont ingniosit a t de reprendre les institutions sous son nom afin d'viter les accusation de pouvoir autoritaire est personnel. Dans la pratique les institutions : les premier empereurs appartenait aux institutions Julio Claudienne. Les institutions rpublicaine et le snat sont associ l'empereur. Affirmation d'une majest imprial. On voit perceptiblement une volution dans cette dynastie. Seconde dynastie : flavienne, entrine la fin du respect de l'esprit rpublicain. Cela se voit trs netement avec l'empereur Vespasien qui monopolise les consulats et les partages avec ses fils titus et donitien. Troisime dynastie Antonins et des svres. Au cour de ces dynastie il y a un effacement total du snat et une concentration accru du pouvoir au main de l'empereur. Il y a un dvpmt dans ce contexte de la bureaucratie. La lgislation se dveloppe et l'empereur devient la premire source du droit, disparition des magistrature. On parle de dominus pour designer l'empereur. Apoge de l'empire sous la Pax Romana sous le rgne des Antonins. Aprs cette priode l'empire est confront une srie de difficult , invasion de peuple venu de l'est = augmentation des dpense militaire donc de la fiscalit et une augmentation du pouvoir central pour preserever l'unicit de l'empire. Problme de politique interne. Premire srie de difficult, Pbm au frontires. En 238 les Goth franchissent le Danube en 241 c'est le roi perse Shapur qui envahit plusieurs villes en Syrie. Difficults galement en Afrique les berbres se soulvent contre les colons, et un gnral se proclame empereur. Cette crise a agit comme un rvlateur de l'instabilit des institutions

romaines. Des crises dans lesquelles intervenait l'arme. Autre Pbm structurel, empire trop vaste difficilement grable partir d'un seul centre du pouvoir. Autre pbm l'empire etait issue de tradition orientale et occidentale. Il y avait donc une tention permanente entre ces deux traditions. Et la distinction fut consacr juridiquement avec la spration. Premire solution diocltien ttrarchie entre. C'est lui qui la mis en place pour rponde au difficults militaire auxquel etait confront l'empire : multiplication des fronts qui a oblig l'empreur a prendre a conseiller pour aller en gaulle et tenter de mater la rvolt. Il lui confra le titre d'auguste. En 293 il lui donne un auxilliaire qui lui recoit le titre de csar et diocltien rejoint a sont tour le titre de csar. A ces deux personnes on a adjoint, un aide. Pouvoir partag entre quatre individus. Il y a nanmoins toujours un empire unis. Il garde son unit. Toujours une seul administration. La legislation mane tjrs de l'empereur. Il abdique en 205 (diocltien) les successeurs se dchirent et a nouveau l'empire connait une guerre civile. Premere tape constantin constitue le pouvoir absolue rome. Il regna entre 312 et 337 et au cour de ce rgne la monarchie du bas empire prend ces traits definitif pouvoir absolue dynastique, conversion au christianisme, basculement de la capitale a byzance. L'empire est partag mme si on tente de prserver la fiction de la division. La partie occidentale de l'empire va tre frappe de plein fouet de l'invasion germaine. Elle va tre mise a bas par l'invasion des vandale qui s'installe en Afrique du Nord, les Wisigoth pilles rome en 410 avant d'aller s'installer en Espagne. L'empire est progressivement limit l'Italie. En 416 l'empereur est dpos odracte. Et a partir de cette poque plusieurs royaume se sont install sur les terres de l'empire romain dans l'empire orientale : plusieurs on tent de reconqurir la partie occidentale mais sans succs stable. L'empire restera jusqu'en 1453 date de la chute de Constantinople par les turcs A/ les institutions des peuples d'orgines germaniques. Ces peuples taient en contact avec les romain. Malgr cela ils ont gard leur institution et leur modes de vie qui tait antinomique avec l'empire romain. Nanmoins on a un problme de source sur ce peuple. Il avait la particularit de plus en plus nombreux aux frontires de l'empire. Les germains sont situs sur les frontires l'est du Rhin et au Nord du Danube. Leur mode de vie tait trs diffrent des population qui habitaient l'empire. Ils ignore l'criture, la monnaie et ils vivent essentiellement de la fort et de l'levage. Peuple qui pratiqu le nomadisme. L'art de la guerre et l'artisanat. L'organisation politique : on ne trouve rien de comparable ce qui existait Rome le mode d'organisation politique des germains est la tribu et la vie au sein du groupe se maintenait pars des traditions des usages transmises de faon orale. Donc inexsistance de lgislation crite. Le pouvoir au sein de ces tribus germaniques divis en plusieurs grandes entits. Le roi n'tait pas un chef militaire, seulement religieux et judiciaire. Le conseil des chefs de grandes familles on parle galement du conseil des chefs des grandes familles qui dlibr et dcid sur les affaires mineures uniquement. Des hommes libres. Tacyte a insist sur le rle assez limit du roi dans les socit germanique. On voit que ce qui importe c'est le pouvoir du groupe qui est suprieur au pouvoir d'un seul individu. Mais il y a une instabilit car lorsque une personne tait dfaillante elle perdait cette place dfaillante. Un individu dans la socit germanique peut se distinguer par sa distinction ses qualit suprieurs. A partir du moment ou la famille devient puissante elle agrge autour d'elle des clients. Puis viennent les esclaves. A la tte de cette famille on retrouve un anctre qui exerce une autorit, une discipline. En retour chaque membre de la famille bnficie du soutien et de la protection de tous les membres du groupes. Lorsqu'un membre de la famille tait victime d'un dommage c'est l'ensemble du groupe qui subissait le dommage. Il y avait des mcanisme de vengeance.

L'organisation militaire : la socit germaine tait une socit fortement militaris. Le destin des hommes libres tait de porter les armes. Les guerres visaient obtenir un butin on parle de guerre de rasia. Les hommes pouvaient acqurir un prestige qui rside dans la capacit a procurer la victoire ses hommes. Le chef, on parle de Dux. On la formation d'une unit militaire runi autour d'un chef prestigieux; quant un chef ne connait pas la victoire risque d'tre abandonne par ses hommes. Ce systme a permis a promouvoir les chef les plus valeureux. C'est donc cette slection d'individu brillant et des rseaux de solidarit qui ont permis les diffrentes victoire face Rome. Puis peu peu il y a une confusion entre le titre de roi et de chef militaire. On a la naissance d'une nouvelle image de la fonction royale et progressivement on a l'apparition du principe d'hrdit du principe du pouvoir. Mais les qualit militaire rest essentielle : en cas de dfaite la dynastie se voyait renverser Techniques romaines d'intgration des peuples d'origines germaniques : les technique juridique adoptes pour permettre ces peuple de s'installer la premire pntration fut pacifique pas de guerre. Ce fut des dplacement nanmoins par petits groupes et accept par Rome. Elle en tirait profit car les nouveaux arrivant devenaient soit des mercenaires ou des travailleurs agricoles robustes. Les romains on tent d'laborer des techniques juridiques pour passer en revue ces migrants. Le statut Deditis : ce groupes composait des vaincus, ce qui avaient perdu une guerre contre Rome, main d'uvre dont Rome tire profit. Rome leur demandait un tribut annuel et un service militaire. Il n'avait pas accs au droit romain. Le statut accord au fdr: Fix par un trait,une foedus. Ses dtails variaient en fonction du groupe, ils peuvent garder leur coutume et ils ont accs certain aspects du droit Romain. L'obligation principale la charge de ses fdrs tait les service militaire. Les ltes et les gentiles servent dans l'arme galement. Cet quilibre fut perturb par la pouss des Huns qui on atteints les Carpates. Les peuples qui taient installs la frontires orientales de l'empire. Ils ont fait peser une menace constante sur l'empire romain. En 406 une forte pouss de ce peuple les on conduit a s'installer sur un territoire qui tait encore sous l'administration romaine. C'est galement une priode de dliquescence des institutions Romaines, partages des pouvoirs et une coesistance plus ou moins pacifiques avec les civilisation gallo-romaine = partage des terres et qui a sucit souvent quelque incidents entre les peuples dj install et les nouveaux arrivant. Comment l'intgration s'est droul dans la gaule. Les francs sont parmi les premiers a s'tre install sur le territoire europen. De nombreux francs se sont install a cot d'autre germains. Progressivement le francs se sont incorpors a l'administration romaine et des chefs francs devinrent des gnraux romains importante. Place importante dans l'administration militaire romaine. Ces peuples se sont romanis. D'autre traces quand on s'interresse a des parcours de certains individus. 383 a 388 gercours. Les francs constiturent des troupes suppltives. Ils ont aid les romains a repousser les Alains, les vandales et suves les institutions des wisigoth fdr en Aquitaine en 418. pendant de nombreuses dcennies ils se sont montrs des allis fidles au rgime imprial. En 476 quant l'empereur fut dpose il se constitua une monarchie d'origine germanique.

L'hritage chrtien : le christianisme dans l'empire : les chrtiens du premier sicle avaient t perscut et combattu pour leur survie. Pouvoir spirituel et pouvoir temporel thoris par les personnalits de l'glise. Ce sont les crits par les pre de l'glise qui ont dfendu la doctrine chrtienne. Il est essentiel de les rsum car nous allons les utiliser. 1er tape : De l'ignorance la perscution la situation des chrtien au sein de l'empire romain a connu une important bouleversement avec l'empereur Constantin qui s'est converti au christianisme et qui a fait de la religion chrtienne une religion reconnu par l'empire. Revenons sur la dcision des chrtiens : l'intensit de la perscution t variable. Sutone premier crivain paens a faire rfrence aux chrtiens. Cette situation de rpression a perdur jusqu'au milieu du 3 sicle. Or il y a avait une rgle Rome cette poque. O, considrait que les chrtiens pratiquaient une religion illicite parfois on a pu remarquer que des mouvement de colre populaire et parfois galement suscit par l'empereur. Puis la situation change au milieu du 3 sicle : des dits prvoyant des rpression de port gnral contre les chrtiens. On leur reprochait en particulier le fait qu'il refuse de se prter au culte imprial et de prter serment l'empereur. Puis deuxime vague de rpression sous le rgne de l'empereur Diocltien. Puis Constantin viendra reconnatre l'importance de la doctrine chrtienne. Puis l'empereur Galre reconnaitra officiellement du christianisme mais seulement dans la partie orientale de l'empire. Reconnaissance partielle qui date de l'poque de Constantin. La religion est officiellement reconnu. Et elle bnficie d'un regard gale au cot des autres religions. Puis on passera un rgime de faveur accord la religion chrtienne, Thodose 1er qui promulguera l'dit Tssalonyque qui impose tous la foi chrtienne, et qui condamne l'ensemble des autres religions. Elle devient une religion d'tat. 2eme tape : le christianisme en tant que religion d'tat il a rompu avec l'galit elle est devenu la seul religion autorise dans l'empire. C'est l'ensemble des autres religions qui font l'objet d'interdiction. On a peu peu eu des volutions des pratiques de l'empirer. Premire lment qui permet de constater cette christianisation en 382 il renonce son titre de grand pontife qui restait alors un des plus grands symboles du paganisme de l'empire romain. Ce titre donner l'empereur d'tablir le calendrier des jours fastes, d'tablir les lieux religieux.... l'empereur tait donc fortement associ au culte paens. Renoncement donc de l'empereur la culture paennes. Mais autre phnomne, christianisation de l'administration Romaine. Mais on remarque que parmi la noblesse snatorial si certains on continue a professer des religions paennes d'autre se sont convertis au christianisme. Elle est donc manifeste mais qui est a relativis. B/ les doctrines chrtiennes sur la relation entre les deux pouvoirs. Il y avaient de nouveaux rapports institus entre l'glise et le pouvoir. Esbe de cesare 265-340 vques faisant partie de l'entourage du pouvoir, conseiller de Constantin. Origine du pouvoir qui est divine; dieu a transmis l'empereur une royaut qui est l'image de la sienne. Il a renforc la sacralit de l'empereur et il a rompu totalement avec les tradition rpublicaines. Mais Eusbe de Cesare a qualifi l'empereur d'vque de l'extrieur. Et il fait une distinction entre le royaume de ce monde qui est de la responsabilit de l'empereur et le royaume des cieux qui relve de la responsabilit des vques. En vertu de ce qu'on appel l'auctoritas, les vques peuvent tre l'origine des sentences et l'empereur sanctionne ses sentences par des lois. Des constitutions impriales on galement lgifrer sur l'interdiction de travailler le dimanche. Cette

distinction a tenu bon en occident alors que dans la partie orientale de l'empire elle tendance s'ffriter. Il s'agit de gouverner mais quand il s'agit de question religieuse. ST-Ambroise 340-397 il s'est illustrer dans un conflit qui l''a opposer l'empereur Thodose 1er. A l'poque il occup une place importante d'archevque de Milan. Il insiste sur l'image de l'empereur comme un nouveau David. Il considre que si l'empereur tmoigne d'une foi envers dieu il se dirigera vers la victoire. Dans un autre passage de la bible on voit un lien entre celui-ci et le prophte Nathan. ST Ambroise repris cet exemple et lui a ordonn de se confesser publiquement en le menaant le cas contraire de l'excommunier. Les autorits religieuses ont pour mission de prserver l'me des fidles. Soit le pouvoir spirituels peut imposer des contraintes au pouvoir temporel. Il y a une versement dans le pouvoir thocratique, l'empereur est compar au christ. Dans la partie occidentale de l'empire on a pas cette thocratie, l'auctoritas des vques a mme t reconnu par le pouvoir imprial. 1er tape l'empereur Valentinien III et le pape Lon le Grand. La puissance publique sont oblig d'obir toute dcision prononc par le pape. Reconnaissance de l'autorit du pape et galement des vques concernant leur dcision priser collectivement autre tape lettre de Glase l'empereur Anastase. Glase voulait restaurer l'autorit du Pape sur la partie orientale de l'empire. Le pape : auctoritas et l'empereur : potestas. Et il affirme la prdominance de la premire sur la seconde. Au motif que qu'il doivent galement repondre des actes du roi au moment des jugement dernier. L'empereur n'a donc de diriger la religion mais de promulguer des lois auxquelles les papes sont soumis. On retrouve l'ide les chrtiens doivent se soumettre la loi du prince voyons maintenant l'influence de ces thories sur la place de l'glise en Gaule : on a eu un influence directe de ces principes sur la faon dont celle-ci s'est organis dans la partie occidentale de l'empire. Concernant le pouvoir spirituel l'glise russi a garder son indpendance en s'appuyant sur les principes tel que l'auctoritas. Concernant le temporel l'glise a toujours accept le principe de soumission en place. Le pape et ainsi que les vques on tent de reprendre le cadre administratif romain. Cette insertion on la retrouve ainsi au niveau local. Elle a mme repris le cadre de cit o fonctionnait le cadre administration. Puis on avait la province qui tait le cadre de gouvernement des glise avec la domination d'un vques mtropolitain. Autrefois c'tait un gouverneur. Le synode dsigne les runions ecclsiastique convoques par l'vque pour dlibrer sur les affaires du Diocse. Mais galement le termes de concile qui dsigne une assemble d'vques prsid par le pape pour statuer en matire dogmatique. B/ Relations entre christianisme et hrsie Les glises avaient l'poque des dogmes pas encore clairement tablis. La vie de l'glise tait donc rythm par ses dviations doctrinales. Hrsie vient d'heresis qui signifie en grec prfrence, diffrence d'opinion des croyance tablis et condamn par l'glise comme contraire au dogme. Il est donc ncessaire de dfinir le dogme ( dogma = dcret, point de doctrine contenue dans la rvlation divine). Consil oecunimique = qui runi l'ensemble des vques . Le premier le Consil de Nic qui prononce la foi catholique. Un dieu unique en trois personne distinctes, la trinit divine gale en entit et identique en substance, pre crateur, du fils, et de l'esprit saint et le dfenseur ( en grecque) on dfinit le pcher originel et qui a suscit le rachat de l'humanit par la mort de J-C sur la croix. A l'origine les mouvements venaient contredire la pens doctrinal de l'glise romaine. Le montanisme : morale rigoriste: mariage, carnivore. Le manichisme : enseigne que le monde est rgit par deux principes qui se combattent : le bien et le mal, opposition claire. On peut rpartir les grandes hrsie entre le IV et VII sicle aprs J-C. Les hrsie trinitaire qui combattent la sainte

trinit, les hrsie christologique qui portent sur la contestation de la nature divine du christ c'est le cas du mono... Parmi les premires il y a les arianismes. Cette doctrine a t prch par un prtre Arius. Selon lui dans la trinit seul le pre est vraiment dieux. Les hrsie mme si combattu par l'glise ont nanmoins eu un impact car elle oblig l'glise de prcis son dogme, c'est face cette pression que la foi catholique ses consolider. Elle fut prcis lors de concil. Quelque nom de consil : concil de nice 325 qui a condamne l'arianisme comme hrtique. Autre concil celui de constantibopl 381 qui affirm la divinit du saint esprit, concil d'phse qui date de 431 o on a proclame que marie etait la mre de dieu et on a condamn le Nestorianisme ( 2 personnes dans le christ, l'homme et dieu et Marie etait seuleument la mre du fils de dieu). Dernier concil de Chalcedoine qui a condamn le monophysicme, il y a une seul personne dans le christ mais 2 natures. L'arianisme avait triomph dans l'ancienne europe romaine, ainsi qu'en Afrique du nord. Il a t adopt par plusieurs peuple notamment les wisigoths. Il avait galement t adopt par les burgondes qui t installs dans la valle du nord, par les vandals en AN et les austrogoth en italie; il fut lmin de la partie orientale car rprim dans le sens par les empereurs. Ces population parfois t conduit a la rpression. Il y a un peuple qui ne sait pas convertis a l'arianisme qui sont les francs et qui avait choisi le catholicisme et il a reussi a s'attirer le soutien de la population et des autorit catholique. Section 2 : l'empire byzantin, la permanence et la mutation des institutions impriales. Comment est-ce que la partie orientale de l'empire a conserver les institutions de l'empire romain ? Constantinople fut fonde sur les ruines d'une ancienne ville grecques Byzance elle fut dcid par contantin en 324 et elle fut inaugur en 330. puis il eu une sparation progressive de l'empirer entre sa partie orientale et sa partie occidentale. Puis les empereur de Byzance vont tre confront aux mme pbms que les empereurs occidentaux. Les successeurs de Thodose 1er jusqu'au rgne d'Anastase 1er empereur faibles. Restauration progressive du prestige de l'empire. Car les empereurs tait choisi par ls milice barbares qui protg au frontires Byzance. La partie occidentale est emporte 476. le seul objectif envisag cette date par Byzance t d'arriver ce maintenir. On arrive cette poque une consolidation des autorit impriales. Nanmoins au cours de cette priode de combats, une bataille a us ses forces. Il tait confront a des batailles extrieurs et intrieures. Il tenta de rcuprer la partie occidentale de l'empire. Il fallait des rformes pour se rgnrer = Hraclius une nouvelle priode s'ouvre qui s'ouvre et qui se clora par la prise de pouvoir par la dynastie macdonienne. La fonction imprial Byzance. Malgr les changement oprer on peut considrer que les cadres de l'empire reste romain. On considre tjrs que l'empereur doit servir dans l'intrt gnral de l'empire. Avec Hraclius il y a un changement important, affirmation du principe d'hrdit. Avant 610 la fonction imprial avait les caractristiques de la fontion impriales romaine. Jusqu'au VI sicle le latin tait la langue officielle de l'empire. Puis on a vu le grec qui se rpand et devenir la langue officielle de l'empire. Puis de faon identique il n'y a jamais eu de rgles strictes qui dterminent la succession la dignit imprial. C'tait le choix de dieux et on ne peu exprimer le choix de dieux par des rgles juridiques. Il est l'lu de dieux. Nanmoins dans la pratique on voit que le principe d'hrdit commence s'affirmer rellement. Pour le justifier on commence par affirmer que dieux a choisi un anctre. Le prophte Nathan a promis a David une royaut qui ne s'teindrait jamais. L'empereur est ensuite dsign par le Snat. Il est lev ensuite sur le pavois de l'arme puis acclam par le peuple. Ce sont des lment que l'on retrouvait Rome donc continuit. Mais il eu une volution important : Lon 1er avait couronn l'empereur, intervention des autorit ecclsiastique. On avait instaurer un tiquette prcise : on doit se prosterner devant l'empereur. Aprs 610 on a une tendance l'orientalisation du pouvoir qui s'accentue. Elle s'explique du rapport du pouvoir la religion et dans l'laboration des nouvelles institutions. L'empereur lus par dieux et progressivement il a acquis une parte de divinit. L'empereur est consubstantiel au royaume de dieu. On passe de la sacralisation de l'empereur sa divinisation. Tout ce que fait l'empereur acquiert une port religieuse. Premire aspect d'abord l'empereur est le dpositaire d'une mission. Il est considr comme tant la loi vivante et concentre

entre ses mains l'ensemble des pouvoirs. Nanmoins sont action est encadre par le droit. Dont il est li par son propre droit et le droit des ses prdcesseurs. On considre galement que l'action de l'empereur doit viser satisfaire l'intrt gnral. Relation avec le monde extrieur l'empire. Dans la conception politique dvelopp a Byzance on considre que l'empire est au-dessus de tout et que l'empereur est au dessus des autre roi. Lorsqu'un voisin russi acqurir une certaine force que faire. Cela ce produit avec l'mergence avec l'empire carolingien qui ont russi a cras les lombards en Italie qui se sont fait les protecteurs de la papaut. On voit a travers ses lments que l'empire carolingien a russi conqurir des territoires qui auparavant appartenait l'empire byzantin. Ils ont tent de trouver des solutions pragmatique en concdent les titre d'empereur Charlemagne. Mais empereur que des romains. Ces vnements eurent des consquences juridiques importantes il n'y avait ce moment que deux empereurs, un a l'ouest et l'autre l'ouest. Chacun reste souverain et indpendant dans les limites de son propres empire; il y a coexistence mais pas de collgialit. Rapport entre la papaut est le monde byzantin supriorit du dogme occidentale restauration en 800 de l'empire d'occident par charlemagne. Cette restauration apparat au yeux de l'eglise grecque comme une usurpation. Il y a un clivage qui s'installe entre l'glise grecque et occidentale; le latin et le grec. Il y a une diffrenciation entre les rites et les coutumes, au jour de jeune, question de savoir si il faut utiliser le pain azyme et le pain ferment, question relative au clibat des prtres. La crisue a pris une plus grande ampleur au termes de la querelledu filio que. Charlemagne a fait adopt par les eveques le dgomes de la sainte trinit tel qu'il procde du latin romain in nomine Patre santo spiritu . Affirm par la papaut. Position de doctrine non accept par l'glise d'orient. En orient la diffrence de la doctrine dveloppe par les occident = le saint esprit procde du pre travers le fils. L'empereur byzantin Michel III a voulu trancher et a cete occaision les eveques on decid d'excomunier le pape en 807 a Constantinople. Desormais glise d'occident et glise d'orient. Pape contre empereur. Opposition donc puis sparation. 1054 le grand schisme d'orient qu'on verra plus tard avec les musulmans. Rapport la papaut : nouvelle institution, principe hrditaire puis le rle de l'impratrice. Principe d'hrdit c'est avec l'arrive d'hraclius que l'hrdit devient la rgle et la non h devient l'exception. Elle a t reconnu de manire collective, s'applique l'ensemble des fils de l'empereur defunt. Sucession collective donc qui concerne l'ensemble des fils de l'empereur. Constantin IV entre 686 affirme le principe de primogniture. L'empire hrit a partir de ses vnement d'une seul prince couronn du vivant du pre. Choix fait de l'ane. Il a fallu attendre quelque decennie avant de voir des dynastie s'install, la premire la dynastie amorienne et qui a regn entre 820 et 867 puis la dynastie des macdoniens qui elle a rgn; le rle de l'impratrice, en principe l'impratrice considrait comme tant l'pouse de l'empereur. Et on a jamais considrait a Byzance qu'elle puisse dtenir une partie de pouvoir politique. Argument les femmes ne peuvent assurer la fonction des chefs des arme. La mort de lon IV en 780 son fils constantin trop jeunse pour rgnait, on a organis une rgence qui fut confiait la mre de constantin, Irne, elle a profit cette situation et a contrepasser ses pouvoires. En 797 elle a t jusqu' ecarter son fils qui l'poque etait devenue adulte. Elle a regnait en tant qu'impratrice entre 797 et 802. Titre 1 : La priode Francques Vme et Xme sicle Chap 1 : les royauts romano germanique. Nous aborderons dans une premire section les Mrovingiens puis dans une section deux les royaumes des Goths.

Rappel historique: concernant la situation po de la gaulle; on peut partir d'une interrogation, quelle place accord cette priode dans la formation des institutions des royaumes de france. Il est communment admis par les historiens que la france n'a exsist en tant que royaume qu'a partire du XI sicle. Il est des lors assez difficile de qualifier de francaise d'instituions francaise les dynatsie caro et mro. Mais il y a une continuit ces institutions sont fondamentales dans la formation, la gen,se des instutions du royaumes de france. On peut qualifier cette priode d'originelle la base de la formation du royaume uni. Civilisation nouvelle en empruntant l'empire romain, apport indignes, du christianisme et apport des tradition germaniques. Les francs ont synthtis ces diffrents apport. Puis vient la dynsatie carolingienne. Elle a revivifi le monde franc, ils ont russi a constitu un empire qui devait tre l'hritier de Rome. Mais cette empire fut phmre. Disslocation de l'empire en 843 trait de Verdun, la suite de ce partage il eu la contistution du royaume de l'ouest qui eu une evolution diffrente du monde franc, francia de l'ouest c'est ici que se dfinira plus tard le royaume de France. Donc la limite trritorial fut en partire dessin l'occasion de ce partage de verdun le propos central de ce chapitre sera de dcrire les institutions des mrovingienne 1/ Situation de la gaulle dans l'empire romain a/ la conqute et la romanisation de la Gaulle Dans l'antiquit la gaulle fut peupl de celtes ( origine indo euro ) puis dans le sud de la gaulle on avait des colonie grecques. Elle fut ensuite conquise par rome en trois tapes : gaulle sise apline (nord alpine entre la fin du III sicle et le dbut du II sicle) puis la gaulle transalpine vers 125 avant J-C puis vient la conqute de la gaulle celtic du nord des pyrenns jusqu' la belgique et au rhin. La premire tape sous la rpublique quant Rome a compris l'importance stratgique de cette rgion durant la guerre de Carthage. Rome a intervenu dans cette rgion et l'intervention fut assez limit, et l'intervention concernait des groupes rgions ou la menace tait prsente par les celtes. Puis deuxime tape la conqute de la gaulle transalpine, et elle s'est affirm lorsque Rome a envoy de facon massive pour s'installer dans le sud de la gaulle et envoyer des colons romains pour s'installer de faon definitive dans cette rgions. Progressivmeent au fur et a mesur de l'implantation des romains la Gaulle du sud passe sous le contrle de Rome. Influence sur le reste de la gaulle tant donn les echanges commerciaux entre le sud et le nord de la gaulle. Troisime tape, la conqute de la Gaulle celtic lorsque csar fut nomm gouverneur de la gaulle transalpine. La gaulle du nord t sous la menace de peuple du nord. Ces infiltrations ont caus de noubreux troubles. Quelque troupes on demand rome son aide pour intervenir directement avec ces troupes dans la gaulle celtic. Il penetre dans le territoire de la gaulle celtic et progressivement il encercla la gaulle celtic. Il eu des troubles, et il apparu un homme qui pri la tte de la rvolte contre l'occupant romain. Puis Vercingtorix fut dfait Alsia. Et fi parti du cortge triomphale lors du retour de csar rome. Puis la conqute qui s'est poursuivi avec Octave qui on complt cette reconqute et c'est seulement aprs Jc que la gaulle fut entirement spous domination romaine. B/ l'administration de la Gaulle jusqu' la fin du haut empire. Rome divis en 4 province : la gaulle transform l'occasion de cette transformation et l'arme y tait plac pour proteger cette province. Cette division administrative etait l'occasion de l'unification des civilization et on vit l'apparition de la civilisation gallo romlaine. Province snatorial : la narbonnaise qui corresspond l'actuelle provence qui tait la plus anciennement constitu et ce ds la fin du II sicle avant J-C. Plac sous le contrle du snat et administr par une snat appel un

pro consul. Le reste de la Gaulle fut conquise par Csar, autre province dite imprial. Elle est dirig par l'empereur qui tait reprsentait par un lgat qui relevait directement du contrle de l'empereur. C'est l'empereur qui avait la charge de cette province, Belgique, au sud ouest l'aquitaine et troisime province la celtique ou la lyonnaise( territoire entre la seine et la Loire ) le lgat tait un magistrat dotait de l'imprium, un pouvoir de commandement, obtenue par dlgation de l'empereur. Il permettait au magistrat d'exercer une pouvoir militaire galement sur l'ensemble de la rgion dans chaque province la base de l'oganisation administrative fut la cit, elle tait appuiy sur d'anciens partages du territoire qui prexistait. Aprs les conquetes les romains se sont appuiys sur des cadres presistant. La cit en gaulle diffrente de la cit de l'empire, pas d'agglomration principale, mais il y avait des lieu de rassemblement, lieu de culte ou de march. C'est ces lieux de rassemblement qui sont devenu des capitales. Au sein de la cit Rome a tent de reproduire les cadre de la Rome rpublicainne. Il y a trois organes, un snat dont le rle est de dlibrer sur les affaire principales. Et le senat avait galement pour fonction de nommer les magistrats. Les massistrats qui possdaient plusieurs fonctions. C'est sur eux que reposait la fonction d'assurer la lev . des impts il etait responsable et personnelelment sur leur bien. Ils taient glamenet en charge de la gestion quotidienne de la cit, ils s'occupaient des bancs et la fonction judiciaire. Puis vient l'assemble de citoyens qui sur le modle de Rome ne possedaient pas bcp de pouvoir. Elles etaient d'entendue ingale. Dans les pays anciennee,t romanis les cits et tres nombreuses mais trs petite, elle ne dpassaient pas la taille d'une arrondissement. Alors que dans le reste du territoire l ou il n'avait eu d'urbanisation, les cit pouvaient atteindre des tailles considrables. La cit t une vritable russite, elle a permis de fixer une population, instable. Cette cit au travers de cette adminstration a permis un rapporchement entre l'arsitocratie et l'empire. Rome a favoris l'auto admin du peuple et le reprsentant exercait une tutelle certes mais lgre. Donc on peut considrer que les provinces s'administrait dans un cadres assez libre, conseil narbonnaise, c'est conseil se reunnissait tout les ans. Assembles politique et religieuses qui assurer une fusion entre le rculte l'empereur et le culte au anciennes divinit au peuple qui habit sur ces territoire. Rome laissse donc se devellop les particularimse locaux = fusions donc entre les particularites. C/ l'administration de la gaule sous le bas empire et ses rpercussions sur l'ordre social. L'volution du rgime administratif et contrle de l'ordre tatique, on a vu des volutions des pratiques administratif avec l'instauration du tetrarchie la tte de l'empire. On assiste la fin du rgime d'adminstration libral. Ce rgime relativement libral n'a pas pu resister au renforcement du contrle de l'co et sur la fiscalit. Il eu une mont de l'tatisme en Gaulle et ce contrle a mis fin au rgime libral qui tait jusqu' l en vigueur. Mis en place pour face au menace externe conte lesquelles l'empire a due lutter. Pour raliser ce contrle l'empereur a multipli le nbre de province, l'empereur diocltien passe de ffsdfs fois 4 des circonscriptions de taille plus rduite donc contrler bien plus efficace puis galement pression fiscale de plus en plus lourde sur les populations. Cela a crer une nouvelle hirarchie social. On voit une diffrenciation de plus en plus aigue tablit entre les diffrente couche social, le sort de ses populations. Il se cre une lite la tte de cette hierarchie riche proprietaitre il avaient accs a de hautes fonctions. Ils ont form des noblesse de plus en plus forte et autonome du pouvoir de l'empreur. Apparition d'une noblesse progressivement indpendant et qui echappe donc l'emprise de l'empire romain. Deuxime couche : bourgeoisie locale et galement les membres des institutions locales qui avaient pour fonction la gestion de la cit certes ils tait foncier mais de moindre importance que les premiers et le pouvoir imprial s'est longtemps fond sur cette partie. Apparition de caste hrditaire de petit etmoyen P fonciers.

Troisime et dernie niveau, petit propritaire ruins par le fisc, des colons attach la terrer qu'ils devaient travailler, et enfin les esclaves qui eux travaillaient en gnral sur les domaines des grands propritaires fonciers. la ville on avait des personnes qui composaient cette catgorier infrieur de cette population. L'empereur a voulu rguler l'ensemble des activits co, contrle stricte de l'exercice des professions, souvent oblig d'exercer la profession de ses parents. Elle va l'encontre de la libert social, les individus enferm donc dans une sorte de cacan social. Nouveau rgime tatique qui vise controler les individu qui fige les position social et va l'encotre des libertes de l'individu. Ces contraintes on oblig de nombreuse personnes ces lieux. Les citadins on fuit la ville vers les grands domaines de l'aristocratie snatorial. Cette migration des villes vers les campagnes renforcer le pouvoir de l'arstocratie snatorial. Progressivement les vielles se dpeupels tandis que ces dernier deviennent de plus en plus puissant controlant de plus en plus d'individu. Au V sicle la gaulle a connu une pouss d'invasion des peuples barbares, qui ont franchi le rhin, travers et ravag la gaulle et qui se sont dirig vers l'espagne et l'afrique du nord. Cette premier vague de conquete vers 406 et 407 avant J-C. Premire migration Puis entre 410 et 420 qui cette fois a concerner deux autre peuples qui sont entr en gaulle et se sont install avec des statut de fdrs, qui tait l'un des statut les plus avantageux, les burgondes au nord des alpes avec ce statut des fdrer et les wisigoth qui se sont installes dans la rgion de bordeaux et de toulouse. Troisime tape vers 451 invasion des huns qui ait travers tout l'empire romain, invasion qui provoquait la dfense des villes et qui a provoqu des coalitions entre les peuples fdrs, et le peuple gallo romain. Les huns vaincu en champagne dans les champs catalonique. Mais cet vnement eu de nombreuses consquences, installation des fdrs en gaulle, et coopration entre les fdres et les gallo-romain. Les burgondes ont tendue peu peu leur domination au dtriment du trait sign avec romain. Ces peuples on progress dans la rgion situe l'ouest du rhin les allamand se sont infiltr dans la vall moyenne du fleuve. Puis progression des francs rhnan et galement d'autre franc, francs salique autour de tournais en belgique, puis il eu la pntration d'un autre peuple en Bretagne, qui avait t chass d'Angleterre par d'autre peuple germain les angles et les saxes. Au sud on la domination exercs par deux peuples, les burgondes et les wisigoths entre pyrnnes et loire, rgions les plus influenc par Rome, les plus urbanis, et les plus riches, centre co de la gaulle. Mais leur domination pos pbm. Leur confession tait aryenne et donc il y avait des conflit avec la population gallo romaine qui sont fidles la religion catholique. Le nord de la gaulle qui tait entre les mains d'un gneral romai. SYAGRIS install dans le nord de la gaulle, rgion moins urbanis, et moins riche. Petit petit conquise par les francs, ils y ont russi a s'imposer comme la principale force en gaulle. On va presenter la dynastie des mrovingiens. On a assez peu d'info sur cette dynastie, le fondateur est Mrove qui a reussi federer plusieurs tribus franques. Il se peut qu'il s'agisse d'un personnage lgendaire dont la fonction fut de fonder, fdr et lgimtim cette franque. On pense que les salien ce sont install sous le rgne l'empereur julien qui remonte a entre 361 et 363. on leur a donn le statut de deditice, statut le moins favorable qui pouvait tre accord au peuple vaincus. On pense qu'il se sont install sur la rive gauche de la Meuse, au nord de la France. Naissance de la dynastie des mrovingiens. l'poque ils on assist les romains dans la volont d'extention des Wisigoths et du Burgondes. Les romains voulaient lutter contre cette tentative d'extention territorial mene par les wisigoth. Son fils childric qui est le pre de Clovis. Roi des francs en 460 aprs J-C. Childric reprsente ces chefs barabares qui furent gnraux au sein de l'empire romain. Double identit Il cumulait des fonctions imprials avec des fonctions de chefs barbares. Les personnage qui a t le plus importans dans l'tablissement dans cette dynastie Clovis = trois venement qui ont marqu l'poque : la matrise des rgions du nord de la loire, entre 482 et 496. on peut retenire comme date importante en 486 clovis contre le dernier reprsentant de romain en gaulle SYAGRIES. Et cette campagne a debouch sur la victoire de Clovis soisson. Puis il eu une autre srie de victoire militaire contre les Thuringiens. Cette campagne assura la maitrise du nord de la gaulle au francs. Dernire victoire, celle de Tolbiac qui date de 496 contre les allamands. Victoire contre les gnraux

romains et une victoire de Tolbiac. Puis vient le baptme de Clovis. la diffrence des autres peuple barbares cette acte politique permis Clovis de rallier lui l'lite gallo-romaine. Puis vient le dernier envement marquant 507, nouvelle victoire militaire cette fois contre les Wisigoth, bataille du Voull. Cette victoire permis au francs d'ouvrir la porte sur l'Aquitaine (le sud ouest de la gaull). En 508 il est reconnu par l'empereur d'orient qui lui donne les insigne du consulat romains, il devint un successeurs des magistrats romains. Il y a une succession une filiation entre les magistrats romains . Clovis donc pas seulement le roi des francs, mais son action s'inscrit galement dans la traditions romaines. Il est donc reconnu comme un hritier des institutions romaines. Puis il y la gascogne, la Bourgogne, de la Provence et de la Septimanie, elle chappe au francs la mort de clovis en 512. 1/ la royaut mronvinginne Avec l'avnement de clovis l'unit politique fut ralise en Gaulle, pouvoir entre les mains d'une famille dont les chefs s'taient distingus par leur qualit militaire qui avaient apport leur peuple le succs. Ce royaume qu'on appel regnum francorum. Il fut partag sa mort partag entre ses fils, cela montre que la royaut mrovingienne fut marqu par une tradition germanique. Ce partage incite s'interroger sur la nature du pouvoir qui tait entre les mains des mrovingien. Il y a d'un cot des descendant des dieux germaniquue. Autre caractristiques les rois avaient autre symbolique ils avaient une longue chevelure. Le roi tait galement un chef guerrier. Clbration, lvation sur le pavois et lui jur fidlit. Puis le faite que le roi tait entour d'un ensemble de servie la fois domestique et public. Il y a une confusion entre le domaine prive du roi et le domaine public, on considre galement que le roi mrovingien tait rattach la tradition romaine, imprial. Il est l'hritier de ce qu'on appel le fisc qui dsignait rome le trsor imprial. Il est glamenet l'heritier des impts tablits par Rome. Et il tait galement l'hritier de domaine qui appartenait l'tat romain. Le roi mrovingien est celui qui est source de loi sur le modle imprial. Il est celui qui nomme les comte et donc les reprsentant de l'administration, les francs s'taient install sur un terrritoire qui taient de culture romaine, ils ont donc repirs des tradition. Mais ils ont tout de mme malgrs une volont d'intgration, preserver leur propre spcifit. Les mrovingien ont russi a faire une synthse entre ces traditions. A/ les traditions germaniqus: 1/ les liens personnels : ils taient un aspect fond dans cette royaut mrovingienne. Pour comprendre ils font remont une tradition germanique : le compagnonnage militaire franc. Il y a une forte tradition militaire dans ces institutions. Fond sur la victoire du chef, avec des liens de fidlit entre le roi-chef et ces guerriers. Il s'agit de la part des guerriers d'un lien d'allgence. La supriorit du roit. Il y a une serment de fidlit. On pense qu'il s'agit d'une obligation de ne pas nuir au roi. Mais il y a vait une obligation positive qui est de suivre le roi au combat. Obligation qui dans la tradition germanique entret roi et guerrier. La socit mrovingien a dcid de se servir de cette institution pour tendre ce mcanisme l'ensemble des sujets du roit dans le royaume et ce quelque soit leur appartenance thenique. PQ? En effet il tait impossible au roi de gouvernener sans a l'appui de la pop et des grands du royaume. Le roi va donc dcider d'obtenir l'appui de ces grands du royaume. Et le serment et prt directement par les grands du royaume et ce en prsence du roi. Ces personnages qui on prt serment deviennent des Leudes, fidles du roi. Mais le roi a voulu largir cette fidlit l'ensemble des homme libre. Il a demand l'ensemble des homme libre de prter serment leudesanium. Serment de nature public, par rendu en prsence du roi mais en prsence des comptes. Ce serment

public tait prte sur des reliques, des endroit sacre (glise) influence romain . Puis deuxime type de serment prt par une catgorie spcifique d'individu: Antrustion, membres de la garde personnelle du roi. Sur la forme il tait accompagn d'un rite de soumission d'une personne. La personne s'agenouiller devant le roi. Voici les deux types de serment prt par les sujet du roi. On peut rattacher ses liens de fidlit deux types d'exercice du pouvoir. Le premier le mundium puis le Pannum le premier dsigne le pouvoir qui s'exerce par la bouch, la paroles. Cet exercicea orale de l'autorit signifie qu'il avait un synonyme le verbum. Ce mundium au del de l'autorit dsigne glament la volont du matre qui peut retirer ou tendre sa protection personnelle l'gard des individus. Les mundium dsigne glement une protection gnral. Le roi doit l'ensemble des sujets et galement une protection spciale. 2 types de protection : protection gnral et spcial la veuve et l'glise. Le deuxime le Pannum : dsigne le pouvoir de commandement du chef : ordonner et interdire. Pouvoir qui dans sa modalit d'exercice ressemble l'imprium. Puis il pouvait y avoir une sanction qui pouvait tre une amende ou peine plus lourde, fort bannissement. Fort dsigne ici exetrieur : exclusion de la royaut. La personne banni perdait le soutien du roi. Elle ne bnificait plus d'aucune punition. La personne pouvait tre donc exectu par n'importe qui. Peine appliqu pour trahison ou atteinte la personne du roi. 2/ la patrimonialit du pouvoir. Elle s'exprime au travers d'un principe: le principe dynastique. Le pouvoir royale reste au sein d'une mme dynastie. Et les grands du royaume ne pouvait lire que l'un des descendant mal de la ligne de clovis. Les reprsentant du royaume ne pouvait lire que la lign mal de clovis. Ide de partage imposait par la loi salique. Partades Alleux entre les seuls hritier mles. Ce terme dsigne des terres possdes en pleines autorits titre hrditaires par une famille. Donc obligation du partage de pouvoir royal entre les descendant mle. Donc double conception sur le terme de regnum ( pouvoir et territoire sur lequel il avait s'exercer) celui-ci assimil un alleux et donc considr comme faisant partie du patrimoine prive, du royaume. Le fils oprer le partage entre ces quatre hritier mles. Donc ds la mort de clovis il eu une fin de cette unit qui avait t obtenue par clovis. Mais il y a deux lements qui permettaient de maintenir cette hrdit. Malgrs les hritage territoiriaux on a vu ce constituer des entits territoriales stable. Pas de partages alatoire, mais respect du partage territoirial.. de mme les 4 frres avaient choisi des capitales assez proche : Reims, Paris, Orlans et Soisson. Cela leur permettaient rgulirment et faciliment pour discuter des affaires communes. Malgrs ce partage il y avait un intrt suprieur qui tait le royaume. On voit donc ce souci de politique commune. Mais il y avait de nbreuses guerres fratricides. Quand il y avait des vaincu il y avait une nouvelle unification. Cette tat de guerre permettaient de nouveau une unification du royaume car on eliminait les plus faibles du royaume. Clotaire 1er permettra de runiffier nouveau le royaume. Donc au final ce partage ne conduisait pas une partage en part plus petite. Mais il permettait la condition l'unit ralisait par le plus fort. Mais la contrepartie c'est que le royaume tait plong dans une guerre civile permanente et donc une guerre civile permanente. La consquence c'est que dans laseconde moiti du VI sicle les population qui habitaient ces trois ensemble ont partir du rgne de Clotaire II 584-629. partir de son rgne les pop ont commenc a revendiqu le respect d'un particularisme et le respect d'une certaines autonomie de gouvernement. Quels sont les ensemble. Le royaume d'Austrasie situ au nord est de la gaulle, qui couvraitde la marne jusqu'au rhin. (francs rituaire et galement les allamands) rgions la plus soumise l'influence germanique. Puis vient la Neustrie qui tait un royaume situ au nord ouest de la gaulle. Royaume de Lestrie = franc salien bourgogne aborde paris jusqu' la med

trois grand royaume qui faisait l'objet de partage. Mais il y avait d'autre partie ind : Aquitaine majoritairement peupl de gallo-romain. Lorsque les mrovingiens avaient runi dominer cette rgion de l'aquitaine. 3/ l'intervention du peuple : l'une des dernire caractristique que l'on peut rattacher au mrovingiens. Attachement au roi = racine de pratique germanique. Il ne s'agit pas une consultation du peuple : laque ou ecclsiastique. Dans le cadre de mesure de caractre gnral. Conseil des grands du royaume. Voies nationales : l'occasion de la rdaction de ces lois nationales. Il y avait une ambivalence dans la volont des rois barbares de promulguer des lois. Les rgles appliqu au peuple ( orale.) innovation de promulgue le droit par crit. Il y a vait surrement la volont de reprendre un des aspect du pouvoir imprial. Chaque peuple, thenie avaient son propre code de loi. Il y a eu une rupture par rappor au tradition romaine (consultation romaine). Les lois ne sont plus le resultat de la seule volont du prince. Il y une concertation entre le roi et les lites des ethenies concernes. Lors de la rdaction du brviaire d'alaric et promulgu en 506 par un roi Wisigoth. A cette occasion le roi avait utilis une procdure en rupture avec la procdure ne vigueur rome. En effet il reprend bcp d'lements du droit qui on t simplifis. Lors du processus du choix de constitution imprial qui allaient tre reprise. On a fait appel au grand pour faire ce choix pour l'tatbllisssmen du breviaire d'alarric. Puis les burgondes avaient promulg une loi, impact d'une dlibration du roi avec les grands du royaume. Le Pacte est utilis dans ce prambule. Pour dmontrer que les lois des burgondes rsulte d'une collaboration entre les rois et les grands du royaume.. B/ les traditions issues de l'empire chrtien. 1/ la tradition impriales Le vocabulaire utilis dans les normes des rois mrovingiens. Tout d'abord ce roi qualifi de Princeps, il avait l'auctoritas. Que l'on retrouve aussi rgulirement employ dans les actes royaux on a trouv les terme d'auguste utilis pour qualifier Clovis, l'imprium dans les actes royaux. On trouvait des termes juridiques romains, termes de constitutions, d'dit, de dcret. Cette emploi montre la volont des mrovingiens d'tre les successeurs de romains. Le pouvoir entre les mains de l'empereur suprieur au pouvoir entre les mains du roi germanique. Volont politique d'affirmation d'un pouvoir d'essence suprieurs. On voit la terminologique employ par les rois mrovingien avait une volont d'ancrer le pouvoir mrovingien dans la tradition politique romaine. Puis autre aspect, respect du droit, de l'intrt gnral. Et mme si il y a abandon du terme respublica, on retrouve un ide qui existait dj Rome : le prince doit agir dans l'intrt de tous. Sous le rgne de clovis et pour ces descendant immdiat. Dans un premier temps sous le rgne de clovis et lors de rgne de descendant immdiat de clovis le roi continuer lgiferer. Pas de place aux grands du royaume. Puis volutions successives vers la fin du . mention faite dans les actes royaux dans l'intervention des grands. Ces grands donc intervenaient conseillaient le roi. Et mme si le voc utilis tait le voc juridique romains. Malgr l'emploi du voc du droit romain. Progressivement on s'est loign de la lgislation de nature imprial. Pour verser dans une collaboration labor par le roi avec les grands du royaume. Puis vient la tradition chrtienne 2/ la tradition chrtienne . Acte politique de se baptiser que clovis ralisa. Mrovingien reprirent une part de l'hritage chrtien. Elle devient une royaut chrtienne, et cette nature on le retrouve dans les models de pouvoirs invoqus et on le retrouve dans les missions assignes au roi. Donc la royaut mrovingiennes, avaient hrit des insitution des entourages de l'empire romain. La premire

mission la plus importante, attribu clovis comme pour les empereur : protecteur de l'glise. En pratique il y eu des concquence. Sur le modle de constantin. Il convoquait les concils et fixait l'ordre du jour des concils. La mission attrivu au roi mrovingien menait son peuple sur le chemin de dieu = obligation. Mais on decell une certaine ambiguit sur la rpartition des pouvoirs entre les vques d'un ct et le roi de l'autre. Dans un premier temps il eu une priode 500-550 la royaut = l'image romaine: le roi a certaine vertu celle traditionnellement celle de l'empereur romain. Vertu parmi lesquelles on trouve la justice. Les clercs on tent des rapprochement avec david et salomon. Ils ont considr que le roi mrovingien se rapproche de ces personnalit. Roi dot de vertu de sagesse et de prudence. Mission chrtienne de la royaut. Et on qualifie le roi ainsi d'un ministre de dieu. Et cette mention on la retrouve dans une letttre pour la premire fois d'un veque a Clotaire II en 595. le roi doit se mettre au service et doit tre l'auxilliare des eveques. La mission de persuasion en vue d'indiquer la bonne voir de la vie chrtienne. Et lorsque la persuasion n'a pa fonctionnait on avait recours au pouvoir physique du roi. A la suite de la prsentation de cette perception, on peut s'interroger qui du roi ou des eveques exerce l'poque la fonction de direction, alors tout d'abord durant le sicle qu'a suivi clovis, la volont de la part du pouvoir royal d'emprise sur le pouvoir de l'eglise et fac cette volodnt il y a une resistance, un refut dont tmoigne l'episcopat. Pendant longtemps il eu une autonomie de dcision dans sa fonction lgisltative en matire canonique. En 614 controverse entre les eveques et les rois. En concile paris. Les vques y on manifeste leur volont d'autonomie. Dans ces canons figure la volont d'ind de l'glise franque : lection piscopal. L'intervention royale pour ces lctions t reconnus. Reconnaissance de l'intervention royal. Intervention du potestas ( roi ) dans la procdure d'lection est nul... au termes du concile de paris. lection Clero... et quelque jour aprs l'election de ces canons, un roi, IIclothre refut ses canon et affirmer que le roi peu rformer au nom du christ quant ce qui a t ordonn et contraire l'ordre de la raison. Il tait dsormais admis que l'lection ne pouvait se faire qu'aprs assentiment du roi. Clothre II dclar par cette action que le roi peut lgifrer pour l'glise. Cette intrusion et quivalente ce qui se prval depuis le V sicle en Orient. 12 ansre plus tard un nouveau concile est convoqu par Clothre II Clichy, les veques reconnurent les capacit revendiques par le roi en 614. nanmoins il n'y a de confusion entre le roi et l'eveques. On reconnat que le roi est un mdiateur direct entre dieu et les eveques, mais malgrs ce rle de mdiation il n'y a de confusion entre ces deux fonctions. L'organisation du royaume A: les institutions sculires. Elles taient relativement simples sous les mrovingien, dans l'organisation ils ont ralis un travai de fusion entre les traditions franques et romaines. 1/ les organes de l'admin royale : adminstration centrale ( le palais ): le terme de palais vient du latin palatium qui fait rfrence a l'une des sept coline de rome o se situ la rsidence des empereurs. Sous les roi mrovingiens ce palais ne dsigne une difice mais un ensemble plus abstrait, un ensemble de service et de charge. L'ensemble du service du roi le suivait dans sa tourn. De quoi tait compos se palais, de l'entourage du roi, soit de clercs, soit des lacs. Il y avait diffrentes fonctions quii pouvaient tres exerc par les conseillers, ces services tait mi chemin entre un service de nature publique et de nature domestique. Parmi ces service on note le marchal ( Conntable) et celui-ci dirige les curies royales, et veille sur le chevaux du roi, puis vient le 2 me office le snchal : ravitaillement et du service domestique. Puis vient le Chambrier : qui sert le roi dans sa chambre et qui avait pour fonction la garde du trsor royale. Donc voil pour les conseillers du roi. L'autre conseillers exerait une fonction publique ( le comte du palais, administration de la

justice soit l'instruction des affaires jugs par le tribunal royal et galement des tribunaux locaux). Puis vient le rfrendaire ( terme contract l'anciennce admin romaine dont le rle tait de rdiger par crit les actes royaux et imposait son sceau pour les identifier. Autre fonction, maire du palais, le major domus, l'origine investit d'une fonction domestique mais partir du IV sicle il eut des fonction po de plus en plus importante jusqu' mme avoir la fonction la plus importante du plais. L'adminstration locale : inspir de l'empire romain. Ds le V sicle se sont des banc entier de l'administration romaine qui se sont crouls. L'empire romain connu plusieurs dgrs d'adminstration, la province, puis la cit, la province disparu sous ls mrovingien, seule la cit perdur. Celle-ci qui tait la cellule de vie locale c'est dansr elle que le comte exerca ses pouvoirs. Se titre de comte on le retrouvait rome qui dsignait celui qui tait de la famille de l'empereur. Titre repris au droit publique romain. Clovis et ses successeurs n'ont fait que maintenir une structure deja en place la fin de l'empire romain. Le mot de cit plus rarement utilis est remplac par un autre Pajus. En franais ce terme donnera pays. la tte de chaque pajus on avait un comte d'ou le mot de comt. Voyons mtn le statut et le recrutement des comtes, en droit le comte es recrut librement par le roi parmi un cercle restreint d'invidu mme si en droit il y avait une libert de choix pour le roi. Les contraite : contraintes d'orde ethnique, en effet on remarque qu'au sud de la loire la ces moiti des comtes sont d'origine gallo romaine, alors qu'au nord les trois quart sont d'origine germanique. Deuximes contraintes, le roi puisait comtes au sei de l'aristocratie franque formait partir du VI sicle. Form principalement gre sa richesse foncirre. Le roi tait donc oblig de puiser au sein de cette aristocratie. Le lien qui unis ces diffrente famille tait le palais du roi. Les membres de cette aristocratie avait pour habitude d'envoy leur enfant pour formation intellectuelle au sein du palais du roi. Ainsi cette vocation devenir comte tait consolid. La ralitdu du pouvoir montre que le roi tait entour de famille puissante.. de plus cette libert de choix etait entrave par des promesses faite du roi au famille. Mais le comte est avant tout le dlgu du roi. Il devait assumer la puissance pulbique au nom et selon les ordres du roi. Le comte est avant tout un dlgu du roi. Il devait assumer la puissance puiblique au nom et selon les ordres du roi. Il exercait la fonction judiciaire. On voit ici la rupture avec la pratique antrieur au mrovingien ( romain , germanique) il exerce un regimen ce terme dsigne le prologement du pouvoir du roi. Dans la circonscription administrative locale et le comte avait galement une fonction fiscale tant donne qu'il devait verser chaque anne l'ensemble des somme qu'il a percut du roi. Il a une fonction militaire, c'tait sa responsabilit de lever les homme libre pour l'arme du roi. Pour ce faire il tait assist de subordonnes, les senteniers et galement les viguiers. Fonction judiciaire galement car il a pour fonction au sein du comt de convoqu le tribunal du Mallus, c'est lui qui prside la session de ce tribunal, il a pour fonction de promulg les jugement et d'en percevoir les amendes. Plusieurs types d'ameudes ( 60 sous en cas d'infraction au banc du roi, sur cette amende le comte percevait sa part) ( 15 sous pour toute infraction au banc propre qu'il se preserve exclusivment) il percoit le Fredus le roi percoit une part de la composition du coupable la victime. Fonction fiscale : le comte est glament l'agent fiscale du roi au niveau locale, il percoit l'impot foncier, les droit de page ainsi les droit de Tonlieu qui tait une taxe qui frappait les marchand et qu'il s'en percevait d'une paart. Cela lui donne un revenu important. Il disposait de revenu et d'une partie du fisc roya durant toute la dure d'exercice de sa charge. Les revenus du comte taient donc important plus encore car il tait exempt d'impts. Il tait titulaire du pouvoir du roi et matre de son comt. Certain considre qu'il fait figure de vice roi et est donc une personnage au niveau locale. C/ Le plaide:

il dsigne toute assemble l'poque mrovingienne et reprsente le pouvoir exerc par le peuple runi en assemble. Il a sous les mrovingien le sens de l'assemble qui conseil et qui aide le roi. Sous les mrovingiens les assembles conseil les grands du royaume, il le conseil avant de prendre une mesure caractre gnral, son rle est donc consultative. Mais lorsque le roi perdait de plus en plus son pouvoir. On considre que l'avis des grands pouvait s'imposer lorsque celui-ci tait un roi faible. On peut constater qu'il eu une volution de l'assemble. partir du VII sicle les grands du royaume se fond accompagner par une clientle et apparat de plus en plus comme une assemble du peuple; le roi continue en gnral dlibrer et une fois fini on demand au peuple d'acclamer les dcision prises. On voit travers de ces diffrentes institutions, que mme si le roi avait des pouvoirs sans limite, mais d'un pouvoir en partie dlgu et qu'il fait exerc sans partage avec ces assembles et II/ les domaine de l'intervention de l'administration royale a/ les sources du droit : Il est necessaire de revenir sur deux concepts, le pluralisme juridique et le principe de la personnalit des lois. Si on tente de dresser un tableau gn des sources du roit l'epoque mrovingienne, on constate qu'il est complexe avec plusieurs lois diffrent qui pouvait tre appliqu selon l'orgiine ethneique des individus ( personnalit des lois) plusieurs peuples avec leurs propres lois et courtumes. Ils avaient la possibilit lorsque devant un tribunal de se prvaloir de leur propres lois et coutumes. Donc un burgondes devant un T en pays franc pouvait tre jug selon la loi en burgondes. Ce principe on le retrouvai Rome dans le bas empire lorsque de nombreux peuple ce sont install dans les province romaine et les avait autoris de conserver leur propre droit. Lorsque les franc on conquis la gaulle ils n'ont pas voulu imposer leur droit l'ensemble des peuples intalls sur le territoire de la gaulle. Il n'a pas eu de prdominance d'un systme sur un autre. Le droit romain qu voulait jouer ce rle tait complexe et inadapt au peuple germain, il ne s'est pas impos. Dans ce principe de la personnalit de looioi on peut enoncer un principe d'application. Pour rsoudre ce genre de litige on suit la loi du marie en matire de contrat on applique en gen le droit romain. En terme de proprit on applique la loi du propritaire, en matire criminelle on applique la loi de l'accus. Mais progressivement on a eu un abandon de ce principe de la personnalit des loi et ce pour plusieurs raisons. Les juges avaient pour olbigation de connatre toute les lois possible. Et autre pbm pratique il tait parfois difficile de determiner la loi applicable quand on avait des parents issue d'orgine thenique diffrent et ce pbm s'est revel de plu en plus complexe du fait de marioage inter ethneique. De ce fait la pertinence de l a personnalit des lois devenait toute relative. Unification progressive du territoire, progrs du christianisme. Progressivement il eu une osmose entre les diffrents systmes juridiques. Ils sont influencs les uns par les autres. Il eu peu peu le retour du prince de la territorialit des lois. On a eu des coutumes locales qui on commenc se forger en marge des droits nationnaux. Puis vient l'harmonisation, intervention de la lgislation royale : influence sur le contenu du droit : norme unitaire, on veut poser des principes gnraux du droit imposable l'ensemble de la population du territoire du royaume on peut remarquer galement des interfrence pour combler les lacunes des diffrents systmes juridiques. En effet le droit romain traiter de matire inconnu par le droit germanique, il en tait ainsi des contrats. Il y avait des dispositions pnales. Principes de composition prjudice subit. Le rtablissement de l'harmonie, de la paix entre les familles. On avait de nbreuses matires ou le roi tai silencieu et on avait recours au droit romains, mais on pouivait le droit germanique si on estim plus efficace la composition du droit germanique. Voyons donc mtnt les lois barbares : le terme de lex dans ce contexte particulier servait dsigner l'ensemble des loi nationales des peuples et l'ensemble qui rgissent ces peuples. Il s'agit principalement de la condification d'un droit coutumier

et une fois ces rgles rdif elle taient ensuite promulgu par le code. Loi rdig pour les wisigoth : l'dit de Thodoric, oeuvre du roi du mme nom II entre 453 466 chronolgiquement premire lgislation rdig par un roi barbare. Cet dit fut fortement inspir par le droit romain; en effet ce fut le droit romain qui s'impos dans bcp de matire ( famille, succession, droit pnale car svre de la rpression pour l'exemple). Deuxime tape dans la lgislation des rois wisigoth le roi Euric voulu renforcer sa propre lgislation et c'est donc acette lgislation qu'il eu le code d'euric gre l'aide de juriste romain. On y voit un mlange de tradition romaine et de tradition germanique (contribution pcuniaire). Puis vient le troisime texleplus important brviere d'alaric en 506. ce fut le seul texte du moyen age qui a permis juriste de l'epoque de connatre le droit romain. Il y est indiqu en son intro que le premire but du code , mise au claire des lois, correction d'ventuelles lois injustes. Et vient ensuite l'objectif, publication un texte qui fait lui mme autorit. Ce brviaire peut dsigner une compilation du droit romain. Ce brviaire fut galement adopt par clovis pour les gallo romain qui vivaient dans le monde franc et pour les glises dans les hypothses o le droit canonique ne s'appliquait pas. Pour le burgondes disparut en 535 il neu de lgislation importante. Il eu une loi Gombette rdig sous l'ordre du roi Gondebaud, disposition relatives au testament, et on y retrouve des disposition d'origine germanique, achat des femmes, serment, duelles judiciaire.l Voyons mtn pour les francs. On parle de la loi Salique qui est une des loi les plus importantes de l'poque. Des travaus recente on port sur l'elaboration de la loi salique. Elle n'est pas d'influence purement germanique mais galement romaine. Lois rdig sur ordre d'un gen romain pour ses troupes auxiliaires d'origne franques. Ce genral voulait imposer des tarifs d'acht afin que ses troupes soient dissuader l'exercice de la vengance priv. Oon a donc ordonn la redaction de tarifs d'achat. Si on regarde cette loi elle reprsente une longue liste de rachat de peine avec un montant variable selon les statut social des personnes. Ces compositions avait pour objectif de faire cesser le cercle de la vengence. Les francs on ainsi fait cesser la violence de le justice prive en instituant un rachat b/ la fonction judiciaire : l'organisation des tribunaux : 2 ordres, 2 niveau de juridiction. Mallus en bas : runions des homme libre convoqu par le senteniers ou le viguiers. La prsence des hommes libres tait obligatoire et en cas d'absence amende. On imposait chaque homme libre l'exercice de la justice. chaque unpe de ses cessions le comte choissait parmi ces personnes les rachindourgs leurs rles tait de dlivrer un jugement conforme la loi. Un fois le jugement dlivrer il devait tre acclam puis port devant le roi. Ce sont gen les affaires les plus simple. Puis vient le tribunal du palais, tribunal du roi. Il tait runi l ou se trouvait le roi et quand le roi le dsirait, pouvoir discrtionnaire du roi donc. Mais le comte du palais y tait obligatoirement prsent.. on doit envisager trois comptences diffrentes tout d'abord en premire instance tribunal comptent lorsque une personne ou le roi t en cause ou une personne personnelement li au roi (proche du roi) puis il y a l'hypothse quand une personne n'tait pas satisfaite par la dcision rendu par le se mallus. Elle pouvait faire rentendre sa cause devant le tribunal du palais. Puis il tait possible de se prsenter devant le palais en cas de dnis de justice. Aprs avoir tudier les institutions judiciaire nous allons voir la procudre 2: la procdure dans la justice mrovingienne. Procdure accusatoire ssentiellemnt, ce qui signifie que le procs ne pouvait tre dclench

que par une accusation ou une par ses proches. La procdure mrovingienne n'tablissait pas de diffrence strict entre le procs civil et le procs pnal, criminel. En gnral lorsqu'une victime lancais une accusation elle demandait une rparation. Elle visait une personne, un accus et donc le demandeur designait une dfendeur, et les fait qu'il reproche ce dfendeur, le juge n'avait pas la possibilit... cette acussation visait principalement obtenir une compensation pcuniaire. Cette compensation n'allait pas directement la famille. 2 tiers la famille et 1 tiers l'autorit ( 1 tiers pour le compte et un autre pour le roi. Le Faidus : form sur le mot Faida, c'tait la contrepartie du droit la vengeance. Deuxime partie verse au autorit etait peuttre comprise comme une sorte d'amende considr comme un rupture la paix publique. On la nomm le Fredus from sur le mot Friede ( la paix). Il y avait donc une double dans la composition. Deuxime lement : le systme probatoire, les preuve tait apport par les parties, la charge repose principalement sur les partie et donc l'audience se droule comme une confrontation entre les deux parties et le juges doit tre un observateur impartial. Sur la nature des preuves acceptes. On accept les preuves rationnelle. Mais au centre de ce systme probatoire. On trouve les preuve irrationnelles principalement le serment ou l'ordalie. Ordale ( jugement et le mot ordalie dsigne principalement le jugement de dieu il s'agit d'une preuve physique subit par les partie qui est destin manisfester soit la port de la personne qui a prt serment, et si la personne chouer alosr on considre qu'elle est impur est que donc que le serment n'tait pas valide. Cette ordalie est notable dans la loi salique ou elle est unilatrale ( preuve du chaudron d'eau bouillante) la cicratisation preuve de l'innocence. Dans la gombettes l'ordalie tait bilatral : on avait recours l'preuve du duel judiciaire dans la mesure ou il y avait deux serment contradictoire prt par les deux parties. Prts sur la bible ou les relique. Donc on considre que l'une des deux parties tait parjure donc on soumettait les deux parties ou par les champion des deux parties. Le vaincus etait considrer comme l'auteur du parjure lors du serment. Voyons mtn la question de la charge de la preuve. La procdure se droule de la faon suivante : lorsqu'une partie se prsente devant le tribunal. C'est le juge qui dcide sur laquelle des deux partie va se reposer la charge de la preuve. Il peut demander l'une des deux personnes de prouv son innocence. ce moment l le juge dtermine glement le mode de preuve qui l'attend. Le moment et et lieu sont determin par le juge; procdure en 2 temps, l'accusation et le juge determine sur qui va reposer la charge de la preuve, puis deuxime partie ou le juge prcise quand et ou que la preuve va tre donn. C/ L'arme : Le service militaire tait exig pour tous les hommes libres. Obligation de rpondre cette appel. Et trs rapidement ce ne sont plus les frans qui tait appel mais galement les gallo-romain. Les austrogoths, en Italie, le service des armes rserv aux AU et les mtiers civiles rservs aux romains. Obligation de service militaire, en change les guerriers ne recoivent pas de solde, obligation de s'quiper ses frais. Et si cette obligation est pas respect on t frapp d'une lourde amende. C'est le princpe gnral mais qui reste difficielement applicable. Il tait contredit par les fait car il fallait des revenus suffisant pour pouvoir s'quiper. Une rforme fut enclench par une roi le roi Dagobert qui a repris une instution appliqu dans l'Italie byzantine et en Espagne. Cette institution visait procur des revenus aux homme libres qui leur permettent de s'quiper en leur attribuant des terres prises aux monastres. On utilisait ces terres au profit des guerrier, on parle de dotation visage. Maire palais accapar par une famille qui est devenu de plus en plus puissante et renversera les carolingiens pour instaurer les . elle confisqua les terres pour les donner au guerrier. Ce qui lui permis d'accroitre sa clientle. Il y a un phnomne de spoliation. Il y a eu une tentative de raction de la part de l'glise. Une transaction t trouv, les pepinides restitus la proprits. L'glise attibuait de faon prcaire des droits sur ces terres en changes des versements d'une redevance. La proprits de la terre rest entre les

mains de l'glise. Les guerriers versait en retour une redevance.. D/ les finances il s'agit de voir la fiscalit. Les rgles d'imposition de l'empire romain perdure tant sous forme direct que sous sa forme indirect. On parle en premier de l'impt fonciers, on parles galement de la capitation, qui tait une impt personnel qui frappait tout les individus. Qui s'agissait de Tonlieu etava aglement les droits de payage. Les mrovingiens on repris des impts directs ou des impts indirectes. Les premiers tait assez mal support par les pop, quand les personnelles pass il y avait des rvoltes populaire. Il n'tait donc pas facile dans la royaut mrovingienne. Il y avait un statut particulir, statut de l'immunit tablit au profit des glises. Dvelopp sous les mrovingiens ce systme exsistai dj Rome et avait conserv son caractre limit. Il ne s'agissait d'accodr une exemption totale des imports aux glises mais partielles. L'immunit etait une technique admin qui prsentait deux particularit. Tout d'abord : interdiction fait au agent royaux de penetrer l'intrieur des territoire imuniste. Et en contrepartie les glises assurer la perception des revenus publics grce leur propre agent qui reversait une partie l'adminsatration royal. Il y a donc une dlgation de la precetption de l'impot des agents de l'glise. Puis ces territoire bnficaient de privilges judiciaires au terme desquelles les immuniste n'avait pas supporter la charge du plaide qui donc les exemptait d'une charge financire importante. On peut considrer d'abord que le souverain est source de tout pouvoir. Il est galement le seul juge des destinataire de la dlgation de ses pouvoirs. Mais on peut remarquer qu'il dlgue ce pouvoir des personne qui lui sont fidles et qui lui sont dvoues. On voit bien l qu'il y a une diffrence entre le systme mrovingien le systme romain. Les institutions ecclsiastiques, les institutions des glises constitu en un vritable ordre disposant de ces propres institutions et qui dispose de ses propres normes. A ct de la royaut mais contact quand mme, il y a une imbrication donc malgr la sparation juridique. Celle-ci tient compte de l'exprience romaine mais galement du nouvel contexte politique qui est celui de la royaut franque. Au cours du V sicle deux tendance : dualiste inspire par Glase, supposant l'autonomie entre les deux ordres majoritaire en occident, moniste elle avait cours en orient (insiste l'origine divine du pouvoir royale) et le pouvoir royal avait pour vocation celle de gouverner lui mme l'glise. La chute de l'empire romain amener l'glise remettre en question ses rapports avec le pouvoir temporel. Une question s'est pos sur l'unit du gouvernement autour de Rome et autour de la papaut ou au contraire le dvpmt d'glise nationale, spcifique l'intrieur de chacun des royaume. L'intrt de la papaut tait de d'instaurer un unit notamment grce des papes actifs comme Grgoire le grand 590 et 604. Au VII sicle la papaut russi affirmer son autorit, son pouvoir de direction unitaire sur l'ensemble des glises nationale. Les papes avaient russi maintenir l'co entre le pouvoir spirituel et le pouvoir temporel. L'glise consolider son autonomie et galement son unit. En pratique cmment s'exercait cette relation. Trois principe on dirig les rapport entre l'glise et la royaute. Le premier : les rois ne s'occupe ni des affaires religieuses ni des des affaires dogmatique, ni des affaires de la discipline cclsiastique, indpendance de l'glise qui bneficie d'une plus grande libert qu'elle n'en beneficiait sous l'empire. Puis le roi peuvent intervenir dans le recrutement du clrg : election des vques, en outre la runion des conciles doivent recevoir l'autorisation du roi et ceu des 511. puis vient le principe que les vques prenne une part active dans le gouvernement royale. Sous les mrovingien on considre que le roi compte bcp d'ecclsiastique parmi ses conseiller. Il leur a attribuer la mission de surveiller, l'activit des comte. I/ L'ordre cclsiastique : a: le personnel de l'glise. Les vques, dsignait selon la procdure clropet, qui siginfie par le clerg et le peuple de la cit. Il s'agit principalement les grandes familles qui jouent un rle prdominant dans la selection. Ces interventions royales au dpart discrtes vont devenir de plus en plus explicite avec les succeurs de

cloivs. Les eveques sont choisis parmi les grandes aristocratie gallo romaines. Progressivement les francs vont acceder cette fonction d'eveques. Et cette selection va peu peu s'largir au famille franques. Une foi nomm il exerce une triple fonction : pouvoir spirituel, l'veque doit celebrer le culte de dieu, il doir vangliser les habitants et lutte contre les hrsies et le paganisme. Puis l'veques dispose galement d'un pouvoir de juridiction l'encontre des clercs, et il disposait galement d'un pouvoir temporel, l'veques responsable de l'admin et la gestion des biens de l'glise. Il s'est largit progressivement au fur et mesure que les glises on eu la responsabilit de collect les impts. Les eveques on put devellop leur pouvoir temporaire. Intervention dans le domaine de travaux publique. 2/ le clerg sculier : on considre que le clerg sculier est compos de l'ensemble des personnes qui avaient un engament particulier vis vis de dieu et de l'glise. Les personnes qui vivent dans le sicle. Hierarchie entre les vques, la gaulle divise en 12 provinces. Et la tte de chacune de ses provinces on trouve des vques mtropolitain. la tte de cette province il y a une suprmatie, ordonne et consacre les vques, ces veques mtropolitain on une dcision d'appel sur les dcision prise par les vques. Il prside galement les Synode provinciaux. Au sommet le province cclsiastique, au deuxime le diosse ( territoire corresspond peu prs au territoire des cits) dirig par un eveques. Au troisime niveau il y a l'archidiatre, qui au dbut t le chef des diatres charg de l'admi des biens de l'glise. Il tait la personne qui avait recu les ordres immdiatement infrieur ceux du prtre. Celui-ci a voluer il devient le Vicaire de l'veques et exerce des fonction judiciaire. Il tait charg de l'organisation des procdure mens par les aveques. Puis vient la division paroissienne. Avec la tte de la paroisse, un prtre. B: le fonctionnement de l'glise, elle tait autonome certe mais du coup oblig d'avoir des rgles. Tout au long de son histoire elle s'en dotera. Elle ne pouvait toute maner de la papaut. Il arraivait que les rgles gnrales soient complt par des rgl tablit au niveau locale, au niveau du concile. On distingue entre les concile nationaux et le synodes provinciaux. Les conciles reunissent les eveques de l'ensemble du royaume, qui sont convoqu par le roi ou alors par la permission du roi. Il intervient donc dans le consile. Les Synode convoqu par les mtropolitain, reunions des eveques de la province et le abb = groupe restreint de personne. Ces conciles on pour fonction de temoigner de l'autorit de lepiscopat en matire discipplinaire. Le but est d'impser au clerc un bonne conduite. Le but tait de combattre l'influence des lacs. Fonction d'ordre lgislatif ensuitre. Le concile permettait de completer le droit canonique ( missions legislative donc) 2/ le droit canonique : droit de l'glise qui tait labor partire de la bible, puis viennent les sources patristique ( relative aux pres de l'glise) les hommes dont lesn ecrits ont contribu dfendre et tablir la docrtine de l'glise. St-Ambroise (340-397) il fut veque de milan. Et nous avons galement soulign qu'il avait rappel l'empereur thodose son devoir, St augustin 344 350 qui fut eveques d'hippone auteur de la cit de dieu et galement des confession, puis enfin grgoire 1Er ne en 540 et mort en 604. on peut parler galement de Stjrome qui a traduit la bible en latin. Ce droit canon tait complt par des canons concillaire et il pouvait etre complt par d'autre source decrtal pontifical source du pape. On reunissait parfois des conciles quand des questions doctrinales se posait l'glise. Et le pape pouvait tre l'origine de sons droit. Ses dcrtales avait une port gnral et avait pour vocation de s'appliquer l'ensemble de l'glise. Connaissance de ce droit canonique tait une difficult de l'glise. Et sa diffusion aussi. Tout d'abord les vques joue rle important = Premier vecteur de la diffustion. Mais quand il s'agissait des D-P, taitent transmises au evequs pour assuer la diffusion. On senti trs tt le besoin de rassembler les texte dans un des code cannonique. Sous les mrovingien il y a un receuil important la Dionysiana c'est donc une comilation compos autore des annes 500 par le moine Koni. Il eu un succs sous les mrovingien

II le mouvement monastique : mvmt qui a t l'importance prmise par le mvmt monastique. Il ar

commence appraitre ds le VI siicle avec le dvpm en gaulle de communaut monastique. Les evequs exerc un rle important de contrle de ces communaut de mme la gestion de bien et la defense de leur patrimoine reste dans les comptences des eveques. Une communaut fminine qui relevait directement de l'autorit du pape. Changement apparu dans les annes 530 avec l'apparition prs de rome d'un monastre fond par benoit de murcie. Le monsatere de Mt-Cassin. Il a rdig une rgle en // une rgle de vie monachale au sein de ses monastres. Il y aura l'ordre des benedictins. Cette rgle stricte galement permis au monachise l'indpendance des monastres i l'gard du pape. Puis au VII formation de plusierus centaines de monastres dans le nord de la gaulle. Qu'on attribue l'arriv d'une moine irlandais Coloman. Il prone une assse encore plus stricte. Cette rgle pron par ce moine eu un succs et fut donc l'origine de la formation de plusieurs monastrre. Mais son influence crea un mvmt d'ind l'gard du pouvoir cclsiastique. i

la ville urbaine a souffert, de la crise politique et de la crise conomique, dclin de la ville urbaine partir du III sicle. Puis volution sous les mrovingien qui on ffac ces crises. La disparition de certaines villes urbaines compenss par la cration de nouveau centre urbain, concentr autour des principaux axes fluviaux. Les villes la fin de l'empire tait entoures de rempart rig pour se preparer contre les invasions. Malgrs les fortification les agglomration se sont tendue au dela de ces limites. Mais des qu'un danger survenait les population avaient tendance de se mettre l'abris du mur. Parmi les villes rig par les mrovingien, certaines ont acquis de l'importance, Paris aprs la victoire de voyer sur les wisigoth. Clovis remplace soisson par paris comme capitale. La ville de paris acquiert un rle stratgique de 1er ordre. Autre ville importante : Metz qui est devenu autour du V une des premires villes du royaume ont comprend cela par l'rigation de bcp d'glise sur le territoire. Il y a un foisonnement de lieu de culte.Les eveques occupent une place prpondrante au sein des institutions urbaines. L'importance des villes dtermin par le coammerce galement. Et en raison de cela elle pouvait acqurir une certaines importance ou le contraire.a II le commerce et la monnaie Le V marqu par le ravage de pirate. Puis au VI renaissance aussi bien dans l'ocan qu'en meditranne. Mais il y a un chgmt de la nature du commerce maritime plus navigation comprarable celle de l'poque romaine. C'est dsormais une navigation qui s'loigne moins des ctes. Malgrs tout il y a une permanence du commerce avec l'orient avec une ville qui y joue un rle important = marseille qui acceuille les produit orientaux. Une fois arrivs ils taient diffsus dans l'ensemble du royaume par les fleuves. Progressivement c'est un autre fleuve qui va devenir prpondrant : le rhin qui devient l'axe commercial important sous les mrovingiens. Cette priode fut marqu par le poid politique croissant du nord, puis l'apparition en mditerranenne d'une flottille musulmane qui perturbe le commerce. Le rhin donnai accs la manche et donc la G-b et aux pays baltes. On peut remarquer que le temps du comemrce med fut marqu par l'or et le commerce vers le nord va se faire par le biais de la monnaie argent. La structure sociale: -l'aristocratie sous les francs semble tre en contradiction avec un principe celui de l'galit de tout les homme libres. Car il y a une hieraachie o son sommet on trouve des chefs militaire ainsi que l'ancienne noblesse snatoriale. Cette artistocratie est importante car les rois sont oblig de tenir compte du poid social de ces familles. En gnrl se sont les membres de ses

familles puissantes qui avaient la taches d'assurer les grandes fonctions administratives. Noblesse d'origine franques qui tenait certaines villes ( Angoulme) = juste aprs sa conqute clovis dote la ville d'un comte et d'un veques d'origine franques. Puis il y a la noblesse snatorial qui a russi se maintenir au dela de l'poques mrovingienne. Progressivement elle est absorb par l'aristocrtie franque et elle se francsise. Lorsque les fils de l'ancienne aristocratie snatoriale se rendaient au plais il y avait une sorte d'change culturelle qui amenait leur francisation. Bpc de membre issue de l'A-R dcide de prendre des nom germaniques. Les francs cherche aussi leur origines. Il y l'affirmation de l'origine troyenne des peuples francs, on cherche a tablir une origine prestigieuse du peuple francs. Conflit, concurrence. Les familles Gallo romaines affirment que leur ancetre tait les fondateurs du christianisme en gaulle et de cette lement ils entirent orgeuille. Le francs font le culte du martyrs. -la paysanerie: il existe une premre catgorie de praysan semi libre appel colon. Ils sont lis la terre qu'ils cultivent, et ce de pre en fils. Ces colons avec les esclaves sont principaux tnancier des grands domaines. Ce sont eux qui se charge de l'exploitation des grands domaines. On peut imaginer le lien de subordination avec les propritaire. Mais il y a galement les paysans libres qui prfigurent ce qu'on aura dans la priode fodale : communaut alleutire qui former l'ensemble des paysans libres. Il possdera sa propre terre mais il se placera sous la protection d'un seigneur. En change de la protection accord par le seigneur, il paye des taxe et doit effectuer des corves pour le seigneur. Protection en cas d'enemis. Donc c'est l'inscurit qui favorise ce rapport de domination entre le seigneur et son poaysan. En thorie l'accord peu rompre tout moment et l'alleutier peu passer sous la protection d'un autre seingneur et on peut envisager qu'il passe sous la protection d'un autre seigneur. Si en droit ils pouvait devenir autonome en pratique ils taient oblig de se placer sous la protection d'un seigneur -l'esclavage : l'poque mrovingien les sources traditionelle de ce phnomne reste : naissance ou capture. Elle peut tre une condamnation ( faux monyage...) signalons que des hommes libres qui connaissaient des difficult conomique pouvait renonc la libert et tre esclave dans le but principalement d'avoir des moyens de subsistance. En gnrl lorsqu'il y avait des rvoltes et des conflits arms c'tait des sources importantes d'escalves. Clovis a accpter que les eveques internvienne au bnfice des prisonnier de guerre. On trouve ce movement chez Clovis et ses successeurs romperont cet accord car il considreront l'aquitaine comme une rserve importante d'escalve. On peut noter galement un trafic d' escalve ; escalve saxon qui va vers le sud. On voit aussi des fidles anim d'une profonde pit qui se donne en esclave l'glise et ce pour es raisons religieuses. Mais celle-ci tentait l'poque d'amliorer le sort des esclavesinteL'glise galement intedire de tuer un esclave sans jugement. Mvmt nait lors de l'empire tardif : mvmt de chasement, celui ci se situer dans un souci de rentabilit conomique o l'on accorde un lopin de terre l'esclave qui procure un certain profit. Ce phnomne amilore la condition et fait dissparaitre l'esclavage collective dans les grands domaines. Dsormais il vit avec sa famille dans une habitation individuelle. Section 2: Les royaumes des Goths Constellation de peuple originaire de scandinavie. Venu pour s'attaquer l'empire romain, et s'y installer progressivement. Il y a des peuples qui se romanis les wisigoths; et les ostrogoh. 1/ le royaume Wisigotique = royaume de toulouse 418-707 puis ensuite royaume wisigothique d'espagne de barcelone tolde. Ce royaume fut cre Rome par un Feidus, un trait, un des statut les plus avantageux; il institute certes la supriorit de rome sur eux mais il leur laissait une certaine autonomie. Ce royaume est devenue indpendant en 475 quand le roi W a oblig l'empereur rompre ce feidus. Ces wisigoths on t chass de la gaulle par Cloviso par la bataille des ouvrier. Ces wisigoth tait peu nombreux. Il y a dans ces royaume il y a des fusions des tradition entre lres

peuples instale aves leur arriv et eux mmes. La monarche wisigoth en 711 fut renvers par les arabes. Avant cela il eu un vnement t important qui eu lieu en 500 lors du c