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COMMUNE DE GARDANNE

DESSERTE EN EAU POTABLE ET EAUX USEES SUR LE SECTEUR DE VALABRE

MISSION TOPOGRAPHIQUE

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

Indice Etabli par Approuvé par Date Objet de la révision

A C. BENEITO C. DELAPLACE 13/11/2015 1er établissement B C. BENEITO C. DELAPLACE 31/03/2016 Modification mode consultation

Mission topographique Commune de Gardanne

EA 15 27 Desserte en eau potable et eaux usées sur le secteur de Valabre

CAHIER DES CHARGES 2 /13

SOMMAIRE

ARTICLE 1. OBJET DE LA MISSION _____________________________________________________________ 3

ARTICLE 2. PRESENTATION DU PROJET D’AMENAGEMENT _____________________________________________ 6

ARTICLE 3. CONTENU DE LA MISSION ___________________________________________________________ 8

ARTICLE 4. CLAUSES PARTICULIERES ____________________________________________________________ 9

4.1. OFFRE DU CANDIDAT __________________________________________________________________ 9

4.2. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ________________________________________________________ 9

4.3. SOUS-TRAITANCE ___________________________________________________________________ 10

4.4. DELAIS D’EXECUTION DU MARCHE ________________________________________________________ 10

4.5. CONDITIONS D’EXECUTION DU MARCHE _____________________________________________________ 10

4.6. GARANTIES FINANCIERES ______________________________________________________________ 10

4.7. PRIX DU MARCHE ___________________________________________________________________ 10

4.8. AVANCE __________________________________________________________________________ 10

4.9. MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES ___________________________________________________ 11

4.10. DELAI MAXIMUM DE PAIEMENT ___________________________________________________________ 11

4.11. PENALITES POUR RETARD ____________________________________________________________ 11

4.12. DROIT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE _______________________________________ 11

4.13. RESILIATION DU MARCHE ____________________________________________________________ 12

4.14. ASSURANCES ____________________________________________________________________ 12

4.15. DROIT ET LANGUE _________________________________________________________________ 12

4.16. CLAUSES COMPLEMENTAIRES __________________________________________________________ 12

4.17. DEROGATION AU CCAG-PI _______________________________________ ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.




ARTICLE 1. OBJET DE LA MISSION

Le quartier de Valabre abrite différents sites d’intérêts multiples (culturel, éducatif, résidentiel) :

- Le hameau de Valabre, quartier résidentiel,

- L’écomusée de la forêt, espace de découverte des richesses de la forêt méditerranéenne,

- Le pavillon de chasse du Roy René, monument classé abritant des expositions et animations,

- L’entente pour la forêt méditerranéenne, centre de formation, de recherche et de commandement de la sécurité civile,

- Le parc municipal de Valabre, lieu de festivités,

- Le lycée d’enseignement général et technologique agricole de Valabre, établissement éducatif,

- La résidence ‘Néolia’, espace de logements,

- La tuilerie Bossy, ancienne fabrique de céramique accueillant un centre d’artisanat et d’art de la tuilerie.

Ces lieux sont des lieux de vie et des lieux d’accueil de public.

Or ces sites ne sont pas tous raccordés aux réseaux communaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement en eaux usées.

La commune de Gardanne envisage donc de procéder à l’optimisation de ses réseaux dans ce quartier, par l’extension des réseaux humides communaux (alimentation en eau potable, assainissement en eaux usées).

Localisation des principaux sites concernés par la desserte en eau potable

et eaux usées




En 2010, la commune a missionné un géomètre pour le lever topographique d’une partie du secteur objet de l’opération.

Des travaux d’aménagement de surface ont en outre été réalisés en 2014 à hauteur du carrefour de l’entrée du lycée agricole et de la résidence ‘Néolia’.

La présente mission comprend les actions suivantes :

o La recomposition d’un fond de plan, sous référentiel Lambert en projection conique réglementaire en vigueur, sur la base des éléments topographiques existants (fond de plan topographique de 2010, récolement des travaux de 2014, fond de plan topographique sur le lycée agricole) et de levers complémentaires qui seraient rendus nécessaires pour la recomposition (repointage d’ouvrages, de limites, de points remarquables par exemple)

o Les levers topographiques complémentaires dans l’emprise des sites concernés exempts de relevés topographiques (environ 3,5 ha à couvrir), et leur intégration sur le fond de plan, ceci concernant

� les parcelles CY 1 / 2 / 3 / 4 / 5 (Gardanne) : chemin communal, abords, fossés, regards, lignes aériennes, végétation, bâti, etc…

� la parcelle CX 6 (Gardanne) : chemin communal, talus, espaces boisés, berges de la Luynes, regards, lignes aériennes, végétation, bâti, etc…

� les parcelles CX 1 / 3 / 4 (Gardanne) – abords du pavillon de chasse du Roy René : abords du pavillon en raccordement sur la route départementale n°7

� les parcelles ER 65 / 66 (Aix en Provence) – Entente pour la forêt méditerranéenne et parc municipal de loisirs de Valabre : voiries, espaces verts, espaces boisés, bâti, entrées de l’Entente et du parc municipal, regards, lignes aériennes, végétation, etc…

� la route départementale RD 7 : chaussée, accotements, bandes multifonctionnelles, bâti, murs, murets, tête de talus, regards, lignes aériennes, végétation, etc…

� le chemin communal du Moulin du Fort à hauteur de la tuilerie Bossy : passage sous voie ferrée, chemin, abords, entrée de la tuilerie, regards, lignes aériennes, végétation, bâti, etc…

o Le récolement d’une conduite enterrée (issue du poste de refoulement du lycée agricole) et les levers topographiques des abords (environ 850 ml – environ 2 ha à couvrir), et leur intégration sur le fond de plan, ceci concernant

� les parcelles CY 75 / 49 / 48 / 47 / 10 / 11 / 63, et les abords de la station d’épuration communale : berges, fossés, talus, bâti, chemins, regards, lignes aériennes, végétation, clôtures, etc…

Nota : les terrassements de recherche de la conduite de refoulement seront réalisés dans le cadre d’un marché à bons de commande de la commune de Gardanne

Les emprises des zones de recomposition de plan, de récolement et de levers topographiques à réaliser dans le cadre des différentes tranches de la mission sont illustrées page suivante.




Localisation des emprises de recomposition, récolement et levers topographiques




ARTICLE 2. PRESENTATION DU PROJET D’AMENAGEMENT

Le projet d’aménagement de desserte en eau potable et en eaux usées intéresse le quartier de Valabre, dans l’emprise figurant ci-dessous.

Plan de localisation du site d’extension des réseaux communaux

L’opération comporte la réalisation de réseaux et d’ouvrages enterrés (canalisations à écoulement gravitaire, canalisations sous pression, postes de refoulement).

L’architecture des aménagements telle qu’envisagée au stade actuel de l’opération est présentée sur les illustrations suivantes :

Perspectives de desserte du réseau d’assainissement des eaux usées




Perspectives de desserte du réseau d’alimentation en eau potable




ARTICLE 3. CONTENU DE LA MISSION

Le contenu de la mission est exposé à l’article 1 du présent document.

Elle concerne des travaux de levers topographiques terrestres, de récolement et de recomposition de fonds de plans.

Les points topographiques et les divers éléments seront dessinés en 3D et devront être compatibles avec Covadis (applicatif d’Autocad) afin de générer un MNT (Modèle Numérique de Terrain). Les lignes de talus haut et bas seront également réalisées en 3D.

Les levers topographiques doivent faire apparaitre les rochers, arbres ou arbustes présents sur le site ainsi que les ouvrages rencontrés : regards, bouches à clef, coffrets de branchement, murs, poteaux supports de réseaux aériens, cheminement des réseaux aériens, …

L’ouverture et la fermeture des tampons des ouvrages enterrés est à la charge du titulaire.

Les précisions suivantes devront apparaître sur les plans topographiques :

• les obstacles significatifs et les structures topographiques (clôtures, murs, seuils, bâti, ruisseaux, fossés, limites de chaussée, etc.…),

• les ouvrages de franchissement avec levé des dimensions,

• les ouvrages de rejets,

• les regards de visite des réseaux d’assainissement (eaux usées et eaux pluviales), localisation, diamètre des canalisations, côte tampon et côte fil d’eau, boite de branchement, exutoire, descente de gouttière,…

• les ouvrages émergents du réseau d’alimentation en eau potable (bouches à clé, regards, vannes, poteaux incendie, vidanges, ventouses, etc…),

• les ouvrages émergents des réseaux secs,

• les poteaux électriques, télécom, candélabres,

• mobiliers urbains,

• nature et caractéristiques géométriques des talus et des murs. Les lignes de talus doivent impérativement être levées en 3D,

• arbres dont les troncs ont un diamètre supérieur à 10 cm,

• zones de rocher …,

• dalles bétons …,

Les levers seront attachés au système altimétrique NGF et au système de projection planimétrique Lambert actuellement en vigueur (RGF + CC).

Les points de rattachement au réseau NGF seront répertoriés explicitement d’une manière à pouvoir servir au moment des travaux.

Les plans seront établis à une échelle de précision correspondant à un plan au 1/200ème, avec rendu sous format papier (1 plan en version papier à l’échelle 1/200ème) et sous informatique (fichiers informatiques au format compatible DWG-ACAD 2004 sur fond de plan cadastral numérisé).

Les levers seront reportés sur le cadastre de la commune (à fournir par le géomètre).




Le prestataire devra tenir compte dans sa proposition des conditions locales pouvant influer sur les moyens d’investigations à mettre en œuvre.

Le prestataire est informé de :

- de la nature privative d’une partie des zones à investiguer,

- des contraintes d’accès aux sites à investiguer.

Le prestataire est informé de ces contraintes et ne pourra en aucun cas formuler de réclamations ou demandes d'indemnités quelconques. Réunions :

Le maître d’ouvrage organise une réunion de lancement avant le début du chantier, au plus tard 15 jours après la notification du marché. Cette prestation est incluse dans la mission du titulaire, et ne peut faire l’objet de réclamation et demande d’indemnité à ce titre.

L’objectif de cette réunion est de s’assurer de la compréhension partagée des objectifs, des modalités des études à mener, des documents à produire, et de mettre au point l’ordonnancement et le planning prévisionnel des prestations et des productions.

Au cours de cette réunion, le titulaire présente la méthodologie employée et les techniques utilisées.

Le prestataire participera aux réunions avec le maître d’ouvrage et son assistant autant de fois que nécessaire (réunion de démarrage, réunions d’études, réunions de présentation), sans que cela ne puisse faire l’objet de réclamation et demande d’indemnité.

ARTICLE 4. CLAUSES PARTICULIERES

4.1. OFFRE DU CANDIDAT

Le bureau d’études précisera dans son offre les différents compartiments qu’il entend prospecter. Il devra également présenter et justifier la méthodologie employée.

Le prestataire devra établir la décomposition du prix global et forfaitaire incluant toutes les sujétions liées à l’exécution de la mission définie dans le présent cahier des clauses particulières, sans ambiguïté ni omission.

Si un retour de matériel ou de personnel sur le site s’avérait nécessaire suite à une investigation incomplète, et sous réserve qu’il le lui ait été demandé dans les deux mois suivants la remise du rapport de mission, ces investigations ne donneraient lieu à aucune plus-value.

4.2. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE

Les pièces contractuelles du marché sont les suivantes et, en cas de contradiction entre leurs stipulations, prévalent dans l’ordre de priorité ci-après :

- L’acte d’engagement (AE) et ses annexes, - Le présent cahier des clauses particulières (CCP), - La décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF), - La note méthodologique.




4.3. SOUS-TRAITANCE

Le prestataire peut sous-traiter l’exécution de certaines parties de son marché, sous réserve de l’acceptation du ou des sous-traitants par le maître de l’ouvrage et de l’agrément par lui des conditons de paiement de chaque sous-traitant.

Les conditions de l’exercice de cette sous-traitance sont définies à l’article 12 du CCAG-PI.

4.4. DELAIS D’EXECUTION DU MARCHE

Les délais d’exécution de l’ensemble des prestations du marché sont stipulés à l’acte d’engagement.

4.5. CONDITIONS D’EXECUTION DU MARCHE

Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché.

L’entité adjudicatrice mettra à la disposition du titulaire les documents en sa possession nécessaires à la réalisation des prestations, et facilitera en tant que de besoin l’obtention auprès des autres organismes compétents des informations et renseignements dont le titulaire pourra avoir besoin.

La mission démarre à la date de notification de l’ordre de service prescrivant au titulaire du marché de commencer les prestations.

Elle s’achèvera à la réception des prestations par le maître d’ouvrage selon les conditions de vérification et d’admission prévues aux articles 26 et 27 du CCAG-PI.

4.6. GARANTIES FINANCIERES

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

4.7. PRIX DU MARCHE

Les prestations faisant l’objet du marché seront réglées par un prix global et forfaitaire selon les stipulations de l’acte d’engagement.

Le forfait est en prix ferme.

4.8. AVANCE

Sans objet.




4.9. MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES

La rémunération des prestations du présent marché est déterminée par référence aux montants contenus dans la décomposition du prix global et forfaitaire.

Cette rémunération est versée, sur présentation d’une facture unique, après la réception des prestations par la Maître d’Ouvrage.

Les modalités de présentation de la demande de paiement seront établies selon les conditions prévues à l’article 11.4 du CCAG-PI.

Le Maître d’Ouvrage se libérera des sommes dues au titre de la présente mission par virement au(x) compte(s) bancaire(s) du titulaire et de ses éventuels sous-traitants figurant à l’acte d’engagement.

Le paiement s’effectuera à 30 jours après la remise des documents conformes (rapport de mission et facture).

4.10. DELAI MAXIMUM DE PAIEMENT

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d’intérêts moratoires, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 €. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

4.11. PÉNALITÉS POUR RETARD

En dérogation à l’article 14 du CCAG-PI, en cas de retard dans la réalisation des prestations et dans la remise du rapport par rapport aux délais fixés à l’acte d’engagement, le titulaire subira une pénalité de 50 € H.T. par jour calendaire de retard.

Si le titulaire du marché ne s’acquitte pas des formalités prévues par le Code du travail en matière de travail dissimulé par dissimulation d’activité ou d’emploi salarié, le pouvoir adjudicateur applique une pénalité correspondant à 10% du montant TTC du marché.

Le montant de cette pénalité ne pourra toutefois pas excéder le montant des amendes prévues à titre de sanction pénale par le Code du travail en matière de travail dissimulé.

4.12. DROIT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE

L’option retenue concernant l’utilisation des résultats et précisant les droits respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du CCAG-PI.




4.13. RESILIATION DU MARCHE

Les conditions de résiliation applicables au présent marché seront celles des articles 29 à 36 inclus du CCAG-PI.

En cas de résiliation pour motif d’intérêt général par l’entité adjudicatrice, le titulaire percevra à titre d’indemnisation une somme forfaitaire calculées en appliquant au montant initial hors TA, diminué du montant hors TVA non révisé des prestations admises, un pourcentage de 5,00%.

D’autre part, en cas d’inexactitude des documents et renseignements mentionnés à l’article 48 du décret 2016-360 du 25/03/2016 et à l’article 45 de l’ordonnance 2015-899 du 25/07/2015 ou de refus de produire les pièces aux articles D. 8222-5 ou D. 822-7 à 8 du Code du Travail, il sera fait application aux torts du titulaire des conditions de résiliation prévues par le marché (sans versement d’indemnités).

4.14. ASSURANCES

Dans un délai de quinze jours à compter de la notification du marché et avant tout commencement d’exécution, le titulaire devra justifier qu’il est couvert par un contrat d’assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code Civil ainsi qu’au tiitre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l’exécution du marché.

Il devra fourni une attestation de son assureur justifiant qu’il est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l’importance de la prestation.

A tout moment durant l’exécution de la prestation, le titulaire doit être en mesure de produire cette attestation, sur demande de l’entité adjudicatrice et dans un délai de quinze jours à compter de la réception de la demande.

4.15. DROIT ET LANGUE

En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Marseille est compétent en la matière.

Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paimeent ou modes d’emploi doivent être entièrement rédigés en langue française, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.

4.16. CLAUSES COMPLEMENTAIRES

Le titulaire est tenu au secret professionnel et à l’obligation de discrétion pour tout ce qui concerne les faits, informations, études et décisions dont il a connaissance au cours de l’exécution du présent marché.




4.17. DÉROGATION AU CCAG-PI

Il est dérogé aux articles désignés ci-après du CCAG-PI par les articles correspondant cités ci-après du présent Cahier des Clauses Particulières :

A l’article 14 du CCAG-PI par l’article ‘4.11 Pénalités pour retard’ du présent CCP

A l’article 13.1.1 du CCAG-PI par l’article ‘4.5 Conditions d’exécution du marché’ du présent CCP

Vu et accepté sans réserve,

A

Le

Le titulaire

Mention manuscrite « lu et approuvé »

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