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Extension de la carrière du Pâtis - VIEILLEVIGNE DEMANDE DE DEROGATION AU TITRE DE L'ARTICLE L. 411-2 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ATLAM Bureau d'étude –Septembre 2017 SOMMAIRE I – CONTEXTE DE LA DEMANDE DE DEROGATION P.01 I-1 – PROJET OBJET DE LA DEMANDE DE DEROGATION P.02 I-1.1 – Objet du projet P.02 I-1.2 – Situation P.02 I-1.3 – Présentation de la carrière actuelle P.04 I-1.3.1 – Exploitant P.04 I-1.3.2 – Historique – Aspects réglementaires P.04 I-1.3.3 – Production - Capacité P.04 I-1.3.4 – Engagements environnementaux P.05 I-1.4 – Présentation du projet d'extension P.07 I-1.4.1 – Raisons conduisant à étendre la carrière P.07 I-1.4.2 – Choix du site d'extension P.07 I-2 – OBJET DU DOSSIER - RAPPEL REGLEMENTAIRE P.08 I-2.1 – Objet - Contenu du dossier P.08 I-2.2 – Contexte réglementaire de la demande de dérogation P.08 I-2.3 – Statut de protection de la faune et de la flore P.09 I-2.3.1 – Protection nationale P.09 I-2.3.2 – Directives européennes P.10 I-2.3.3 – Listes rouges P.11 I-3 – DEMANDE DE DEROGATION P.12 II - CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL DU SITE P.13 II-1 – HABITATS DU SITE P.14 II-1.1 – Contexte général P.14 II-1.2 – Végétation linéaire P.16 II-1.2.1 – Végétation linéaire sur le site d’extension P.16 II-1.2.2 – Végétation linéaire sur le site de la carrière actuelle P.17 II-1.3 – Points d'eau P.18 II-1.2.1 – Points d'eau sur le site d’extension P.18 II-1.2.2 – Points d'eau sur le site actuel de la carrière P.19 II-1.2.3 – Points d'eau sur le site de l'ancien moto-cross P.19 II-1.4 – Boisements P.20 II-1.5 – Carrière en exploitation P.20 II-1.6 – Cours d'eau P.20 II-2 – DISPOSITIFS DE PROTECTION DE LA BIODIVERSITE P.20 II-2.1 – Dispositifs relevant de la DREAL P.20 II-2.2 – Trame verte et bleue P.21 III - ENJEUX FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES VIS-A-VIS DU PROJET P.22 III-1 - METHODES P.23 III-1.1 – Sources de données P.23 III-1.2 – Modalités de réalisation des inventaires de terrain P.23 III-1.2.1 – Périodes d'inventaires P.23 III-1.2.2 – Personnes en charge des inventaires P.24

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ATLAM Bureau d'étude –Septembre 2017

SOMMAIRE

I – CONTEXTE DE LA DEMANDE DE DEROGATION P.01

I-1 – PROJET OBJET DE LA DEMANDE DE DEROGATION P.02 I-1.1 – Objet du projet P.02 I-1.2 – Situation P.02 I-1.3 – Présentation de la carrière actuelle P.04 I-1.3.1 – Exploitant P.04 I-1.3.2 – Historique – Aspects réglementaires P.04 I-1.3.3 – Production - Capacité P.04 I-1.3.4 – Engagements environnementaux P.05 I-1.4 – Présentation du projet d'extension P.07 I-1.4.1 – Raisons conduisant à étendre la carrière P.07 I-1.4.2 – Choix du site d'extension P.07

I-2 – OBJET DU DOSSIER - RAPPEL REGLEMENTAIRE P.08 I-2.1 – Objet - Contenu du dossier P.08 I-2.2 – Contexte réglementaire de la demande de dérogation P.08 I-2.3 – Statut de protection de la faune et de la flore P.09 I-2.3.1 – Protection nationale P.09 I-2.3.2 – Directives européennes P.10 I-2.3.3 – Listes rouges P.11

I-3 – DEMANDE DE DEROGATION P.12

II - CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL DU SITE P.13

II-1 – HABITATS DU SITE P.14 II-1.1 – Contexte général P.14 II-1.2 – Végétation linéaire P.16 II-1.2.1 – Végétation linéaire sur le site d’extension P.16 II-1.2.2 – Végétation linéaire sur le site de la carrière actuelle P.17 II-1.3 – Points d'eau P.18 II-1.2.1 – Points d'eau sur le site d’extension P.18 II-1.2.2 – Points d'eau sur le site actuel de la carrière P.19 II-1.2.3 – Points d'eau sur le site de l'ancien moto-cross P.19 II-1.4 – Boisements P.20 II-1.5 – Carrière en exploitation P.20 II-1.6 – Cours d'eau P.20

II-2 – DISPOSITIFS DE PROTECTION DE LA BIODIVERSITE P.20 II-2.1 – Dispositifs relevant de la DREAL P.20 II-2.2 – Trame verte et bleue P.21

III - ENJEUX FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES VIS-A-VIS DU PROJET P.22

III-1 - METHODES P.23 III-1.1 – Sources de données P.23 III-1.2 – Modalités de réalisation des inventaires de terrain P.23 III-1.2.1 – Périodes d'inventaires P.23 III-1.2.2 – Personnes en charge des inventaires P.24

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III-1.3 – Méthode d'inventaires par groupe d'espèces P.25 III-1.3.1 – Méthode d'inventaires de la flore P.25 III-1.3.2 – Méthode d'inventaires de l'avifaune P.26 III-1.3.3 – Méthode d'inventaires des amphibiens P.27 III-1.3.4 – Méthode d'inventaires des reptiles P.28 III-1.3.5 – Méthode d'inventaires des insectes P.29 III-1.3.6 – Méthode d'inventaires de mammifères terrestres / semi-aquatiques P.30 III-1.3.7 – Méthode d'inventaires des chiroptères P.31 III-1.3.8 – Méthode d'inventaires des poissons P.31 III-1.4 – Méthode de détermination de la sensibilité des espèces P.32

III-2 – ESPECES OBSERVEES ET ENJEUX P.34 III-2.1 – Espèces floristiques P.35 III-2.2 – Avifaune P.38 III-2.2.1 – Espèces observées P.38 III-2.2.2 – Fonctionnalité du site pour l'avifaune P.42 III-2.2.3 – Espèces protégées communes susceptibles d'être impactées par le projet P.43 III-2.2.4 – Espèces protégées patrimoniales susceptibles d'être impactées par le projet P.43 III-2.3 - Amphibiens P.46 III-2.3.1 – Espèces observées P.46 III-2.3.2 – Fonctionnalité du site pour les amphibiens P.47 III-2.3.3 – Espèces protégées susceptibles d'être impactées par le projet P.48 III-2.4 - Reptiles P.49 III-2.4.1 - Espèces observées P.49 III-2.4.2 – Fonctionnalité du site pour les reptiles P.50 III-2.4.3 – Espèces protégées susceptibles d'être impactées par le projet P.50 III-2.5 - Insectes P.51 III-2.5.1 – Espèces observées P.51 III-2.5.2 – Fonctionnalité du site pour les insectes P.54 III-2.5.3 – Espèces protégées susceptibles d'être impactées par le projet P.54 III-2.6 - Mammifères P.55 III-2.6.1 – Espèces observées P.55 III-2.6.2 – Fonctionnalité du site pour les mammifères P.56 III-2.6.3 – Espèces protégées susceptibles d'être impactées par le projet P.57 III-2.7 - Chiroptères P.58 III-2.7.1 – Espèces observées P.58 III-2.7.2 – Fonctionnalité du site pour les chiroptères P.59 III-2.7.3 – Espèces protégées susceptibles d'être impactées par le projet P.59 III-2.8 - Poissons P.61 III-2.8.1 – Espèces observées P.61 III-2.8.2 – Fonctionnalité du site pour les poissons P.62 III-2.8.3 – Espèces protégées susceptibles d'être impactées par le projet P.62

III-3 – CHOIX DU PROJET RETENU P.64 III -3.1 – Mesures d'évitement P.64

III -3.1.1 – Préservation du secteur de prairies humides au Sud P.64 III -3.1.2 – Conservation des haies sur le pourtour du site P.64 III -3.1.3 – Conservation des mares d'intérêt P.65 III -3.1.4 – Conservation du site de l'ancien moto-cross P.65 III -3.1.5 – Protection de la vallée du Blaison et de son affluent P.65

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III -3.2 – Projet retenu P.66 III -3.3 – Mesures de réduction P.67

III -3.3.1 – Phasage des travaux P.67 III -3.3.2 – Adaptation des périodes de travaux (suppression des habitats) P.67 Tableau de synthèse des périodes de réalisation des travaux P.68 Tableau de synthèse des impacts sur les espèces protégées P.69

IV – EVALUATION DES IMPACTS RESIDUELS DU PROJET SUR LES ESPECES PROTEGEES ET LEURS POPULATIONS P.71

IV-1 – METHODE D'EVALUATION DES IMPACTS RESIDUELS P.72 IV-1.1 – Démarche d'évaluation des impacts P.72 IV-1.2 – Méthode d'évaluation des impacts sur les habitats et les individus P.72 IV-1.3 – Méthode d'évaluation des impacts résiduels sur les espèces et leurs populations P.73

IV-2 – EVALUATION DES IMPACTS RESIDUELS PAR GROUPE D'ESPECES ET LEURS POPULATIONS P.75 IV-2.1 – Impacts résiduels sur l'avifaune et ses populations P.75 IV-2.2 – Impacts résiduels sur amphibiens et leurs populations P.76 IV-2.3 – Impacts résiduels sur les reptiles et leurs populations P.76 IV-2.4 – Impacts résiduels sur les chiroptères et leurs populations P.77 Tableau de synthèse des impacts résiduels sur les espèces et leurs populations P.78

V – MESURES P.79

V-1 – MESURES COMPENSATOIRES P.80 V-1.1 – Principes des mesures compensatoires P.80 V-1.2 – Mesures compensatoires retenues P.81

V-1.2.1 – Création de mares P.81 V-1.2.2 – Création de gîtes pour la pipistrelle commune P.82 V-1.2.3 – Plantation de haies et création de massifs pour l’avifaune P.84

V-2 – MESURES DE VALORISATION P.85 V.2.1 – Création de gîtes pour la chouette chevêche P.85 V.2.2 – Taille en têtards des arbres des haies périphériques P.85 V.2.3 – Aménagement du cours d’eau et de son contexte P.86 V-2.3.1 – Remodelage du profil du cours d'eau P.86 V-2.3.2 – Remise en lumière d'une partie du cours d’eau P.88 V.2.4 – Remise en lumière partielle de la mare n°2 P.88

V-3 – MESURES DE SUIVIS P.90

V-4 – PERENNISATION DES MESURES COMPENSATOIRES P.92

V-5 – COUT DES MESURES P.93

DOCUMENT ANNEXE P.94

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- Chapitre I –

CONTEXTE DE LA DEMANDE DE DEROGATION

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I-1 – PROJET OBJET DE LA DEMANDE DE DEROGATION

I-1.1 – Objet du projet

La société des Carrières et Matériaux du Grand Ouest (CMGO) exploite la carrière du Pâtis, située sur le territoire de la commune de Vieillevigne (44). Cette carrière, qui arrive à court terme en fin d’exploitation, doit faire l’objet d’une extension afin de pérenniser le site et de répondre aux besoins locaux.

La carrière est une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement, soumise à autorisation du préfet. A ce titre, le projet d’extension a fait l’objet d’un Dossier de demande d’autorisation d’exploitation de carrière déposé au service instructeur en fin d’année 2016.

I-1.2 – Situation

La Commune de Vieillevigne est située au sud du Département de la Loire-Atlantique en limite du Département de la Vendée, à environ 35 kilomètres au sud de Nantes.

La carrière du Pâtis, d'une surface actuelle d'environ 17 ha, se situe en limite nord-est du territoire de la commune de Vieillevigne, dans l'espace compris entre :

���� la route départementale 54, liaison Vieillevigne / Clisson, ���� le ruisseau Le Blaison, qui constitue la limite communale et départementale (entre

Vieillevigne et Saint-Hilaire-de-Loulay / Vendée).

Elle s'inscrit sur les parcelles cadastrales suivantes : Section YA n°9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 126. Compte tenu de la barrière naturelle formée par le Blaison au nord et à l'est, l'extension de la carrière est envisagée de l'autre côté de la RD 54, sur les parcelles comprises entre la voie départementale, une voie communale et la limite communale, soit sur une surface d'environ 15 ha. Pour des raisons techniques et environnementales, deux secteurs, initialement envisagés pour l'extension, ont été retirés du projet (mesure d'évitement) :

���� La pointe à l'angle de la RD 54 et de la voie communale, au Sud-Ouest, qui correspond à une zone prairiale humide, traversée par un affluent du Blaison, destinée à la création de mesures compensatoires et de valorisation.

���� Les parcelles YA125 et YA8 (ancien terrain de moto-cross), situées dans le prolongement nord de la carrière actuelle.

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SITUATION DEPARTEMENTALE

SITUATION DE LA CARRIERE DU PÄTIS - VIEILLEVIGNE SITUATION COMMUNALE SITUATION CADASTRALE

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I-1.3 – Présentation de la carrière actuelle I-1.3.1 – Exploitant

La carrière du Pâtis fait partie intégrante de la société des Carrières et Matériaux du Grand Ouest (CMGO), regroupant les carrières de l’Ouest des filiales routières du Groupe COLAS (COLAS Centre Ouest, SCREG Ouest et SACER Atlantique). Un changement d’exploitant a récemment été acté au profit de CMGO, pour lequel la Commission Départementale de la Nature des Paysages et des Sites (CDNPS) a rendu un avis favorable. I-1.3.2 – Historique – Aspects réglementaires

La loi du 4 janvier 1993 a transféré l’activité des carrières du Code Minier vers les installations classées pour la protection de l’environnement, en modifiant la loi n°76-663 du 19 juillet 1976. Cette activité est donc assujettie au Code de l’Environnement, et plus particulièrement le titre 1er du livre V. L’arrêté ministériel de 1994 encadre l’exploitation, que ce soit en termes de travaux et de suivi d’exploitation, que de suivi des paramètres environnementaux (bruit, poussières, vibrations, analyses des eaux, contrôle des rejets …).

La carrière du Pâtis est plus particulièrement autorisée par les arrêtés préfectoraux suivants :

���� L’Arrêté préfectoral du 13 février 1985 autorise pour 30 ans l’entreprise GADAIS à exploiter à ciel ouvert une carrière de gneiss au lieudit "Le Pâtis", sur le territoire de la commune de Vieillevigne.

���� L’Arrêté préfectoral du 19 juin 1992 autorise pour 30 ans l’extension de la carrière en surface et en profondeur jusqu’au niveau -22m NGF.

���� L’arrêté préfectoral du 6 octobre 1992 transfert au profit du Groupement d’Intérêt Economique "Carrières du Pâtis" les droits et obligations des précédents arrêtés.

���� L’arrêté préfectoral du 18 juin 1993 apporte des prescriptions complémentaires en matière de prévention des risques liés aux tirs de mine.

���� La carrière est autorisée le 9 janvier 1996 à poursuivre l’exploitation d’une installation de premier traitement de matériaux de carrières.

���� L’arrêté préfectoral relatif à la mise en place des garanties financières instaurées par l’article L516-1 du Code de l’Environnement est délivré le 18 juin 1999.

I-1.3.3 – Production - Capacité

La carrière du Pâtis exploite un gneiss à biotite et orthoclase, de très bonne qualité, recouvert d’une faible épaisseur de matériaux altérés et de terre végétale.

Conformément à ses différentes autorisations, la carrière occupe une surface d’environ 17 hectares, pour environ 12 hectares dédiés à l’extraction. La production maximale autorisée s’élève à 300.000 tonnes par an. Son exploitation se développe sur 4 fronts de taille de 15 mètres de hauteur environ.

L’absence de substitution possible pour certaines industries assure des besoins durables sur ce segment.

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Photos de la carrière en exploitation : fronts de taille, installations. La carrière du Pâtis fonctionne avec 7 personnes en permanence sur site. Les lieux de livraison de la carrière du Pâtis se situent dans un rayon d'environ 30 Km. I-1.3.4 – Engagements environnementaux

Depuis le 05/12/2006, la carrière du Pâtis est certifiée ISO 14001 définissant des règles d’intégration des préoccupations environnementales dans les activités de l’exploitant afin de maîtriser les impacts sur l’environnement et ainsi concilier les impératifs de fonctionnement de l’entreprise et de respect de l’environnement. La carrière du Pâtis a également débuté son engagement dans la Charte Environnement des industries de carrières en 2010. La Charte Environnement est une association professionnelle pour l'amélioration des pratiques environnementales. Elle propose à ses entreprises adhérentes une démarche de progrès environnemental spécifique aux activités de carrières. Cette démarche a pour objet l'amélioration continue des pratiques : les professionnels qui y sont engagés s'impliquent en parcourant un chemin de progrès en 4 étapes (audits externes, plans d’actions, …) tout en bénéficiant de services d'accompagnement (conseils, études…). La carrière du Pâtis a accédé au niveau 4 en fin d'année 2012. A l’initiative de l’exploitant, une commission locale de concertation et de suivi se réunit une fois par an afin d’intégrer les demandes des riverains dans la démarche de progrès et améliorer les performances environnementales du site.

Ces différents engagements s’appliqueront également sur le projet d’extension. Elles concernent notamment : ⇒ Des mesures de réduction du bruit Les émissions sonores d’une installation classée (arrêté du 23/01/1997) ne doivent pas engendrer, dans les zones à émergence réglementée, une émergence supérieure aux valeurs admissibles fixées dans le tableau suivant :

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Les niveaux admissibles en limites de propriété ne peuvent excéder 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit, sauf si le bruit résiduel pour la période considérée est supérieur à cette limite. Des travaux ont été réalisés afin de réduire les impacts sonores, dans le respect de la réglementation, tels que : merlons, capotage des installations, modification et contrôles des engins… ⇒ Des mesures de réduction des émissions de poussière Dans le cadre de l’évaluation des retombées de poussière en périphérie du site, des mesures régulières sont effectuées par la méthode des "plaquettes de dépôts" (Norme NF X 43-007). Les prélèvements sont effectués à l’aide de plaquettes en acier inoxydable ayant une surface d’exposition de 50 cm². Ces plaquettes sont fixées horizontalement sur un support rigide, à 1,5m du sol, et enduites avec du méthyl-polysiloxane, ou un enduit équivalent, qui permet la fixation des poussières dans l’air ambiant. La valeur seuil étant 30g/m²/mois, l’ensemble des valeurs montre des zones faiblement polluées avec une moyenne à 5,3 g/m²/mois et un écart-type de 2,3.

Le bardage complet des installations permet un confinement des poussières à la source. De la même manière, les convoyeurs à bandes, transportant les éléments fins sont capotés. Le sable est, du fait de sa faible granulométrie, sujet à des envols fréquents lors des périodes venteuses. Afin d’y pallier, le point de jetée est raccordé à un tube métallique vertical disposant de trappes latérales souples, empêchant la poussière de se propager. Les autres points sensibles (point de jetée, aires de circulation) disposent d’un arrosage, afin d’humidifier le matériau et fonctionnant selon les conditions météorologiques.

En complément, l’exploitant a également mis en place un système de brumisation consistant à pulvériser de l’eau sous haute pression. Au cours de la brumisation, les particules de poussière absorbent l'humidité du brouillard créé, conduisant à l'augmentation de leur poids et les précipitant au sol. Enfin, afin de figer les stocks de sable, ceux-ci sont recouverts d’un fixateur biodégradable, lors des périodes estivales. ⇒ Des mesures de réduction des effets sur le paysage Le site actuel est ceinturé de merlons au pied desquels les haies arborées ont été conservées (sur les rives du Blaison et le long de la route départementale n°54). Compte-tenu de la situation haute du village du Pâtis, l’enjeu principal de l’insertion paysagère se situe sur la façade Ouest. Un merlon a été rehaussé et végétalisé mais seule la strate herbacée a subsistée. L’évolution du périmètre de la carrière sur les terrains au Nord-Ouest implique d’utiliser les mêmes préceptes en conservant les haies bocagères en périphérie.

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I-1.4 – Présentation du projet d’extension I-1.4.1 – Raisons conduisant à étendre la carrière

Au regard de la production moyenne et du volume restant à exploiter sur la carrière, sans modifier la position de des installations, ce qui est une volonté de l’exploitant, l’échéance des réserves serait ainsi inférieure à 2022. L'extension de la carrière vise en conséquence à poursuivre l'activité sur site, avec les installations existantes qui sont autorisées sans limitation de durée, et non pas à augmenter la production, ou dans des proportions minimes. I-1.4.2 – Choix du site d'extension

Les carrières ont la particularité d’être des industries implantées dans les campagnes. Comme toute carrière, le site du Pâtis doit tenir compte, dans ses opportunités d’évolution, des éléments naturels et des contraintes liés à son domaine.

La géologie est le premier critère que doit satisfaire un projet de pérennisation, un gisement de qualité étant la condition sine qua non. Le secteur à l'ouest de la RD 54, présente les mêmes caractéristiques géologiques que le site actuellement exploité. Le substrat y a même été exploité par le passé, à petite échelle. Une mare (mare d’agrément empoissonnée) occupe cette ancienne zone d'extraction. Deux paramètres rendent difficile toute extension vers le Sud-Ouest et le Nord-Est, il s'agit de la présence :

���� du Blaison, barrière naturelle, ���� de l’habitat dense au niveau du village du Pâtis, au Sud-Ouest, qui constitue un

facteur déterminant dans la perspective d’une évolution de l’aire d’extraction.

Dans ce contexte, la façade Nord-Ouest s'est révélée comme le seul secteur favorable à une évolution naturelle du périmètre de la carrière, comme présenté précédemment. L’ensemble des terrains, comme c’est le cas pour le périmètre actuel de la carrière, ne sera pas dédié à la seule exploitation ; une partie du site sera également destinée à la mise en place de mesures d’insertion paysagère, ou compensatoires (bruit, reconstitution d'habitats…), soit :

���� Le triangle Sud-Ouest, où une zone humide est présente. ���� Et plus généralement des bordures du site d’extension.

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I-2 – OBJET DU DOSSIER – RAPPEL REGLEMENTAIRE

I-2.1 – Objet – Contenu du dossier

Le présent dossier constitue la demande de dérogation au titre de l’article L. 411-2 du code de l’environnement, pour la destruction, l’altération ou la dégradation des sites de reproduction ou d’aires de repos et éventuellement le déplacement des différentes espèces protégées animales impactées par le projet d’extension de la carrière.

Ce dossier est établi conformément aux recommandations du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement. Il se décompose en 5 grandes parties :

���� Contexte du dossier de demande de dérogation ���� Contexte environnemental du site du projet ���� Enjeux floristiques et faunistiques site du projet ���� Evaluation des impacts résiduels du projet sur les espèces protégées ���� Mesures compensatoires et de suivi

I-2.2 – Contexte réglementaire de la demande de dérogation

La réglementation française pour la préservation de la biodiversité repose : - pour la partie législative, sur le titre 1er (protection de la faune et de la flore) du livre IV du

code de l'environnement (art. L. 411-1 et suivants) - et pour la partie règlementaire, sur le titre 1er relatif à la protection de la faune et de

la flore sauvage du livre IV du même code (art. R. 411-1 et suivants).

Cette réglementation décline en droit français la réglementation communautaire (directives de l'Union Européenne) et internationale (conventions, en particulier la convention de Berne).

La destruction des espèces protégées et/ou de leurs sites de reproduction et aires de repos est interdite. Toutefois, l’article L. 411-2 précise que : "A condition qu’il n’existe pas une autre solution satisfaisante et que la mesure ne nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle, l’autorité administrative compétente peut délivrer, selon la procédure définie par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature, des autorisations exceptionnelles pour déroger aux interdictions mentionnées aux 1°, 2° et 3° de l’article L. 411-1 pour les motifs ci-après : a) dans l’intérêt de la protection de la faune et de la flore sauvages et de la conservation des habitats naturels, b) pour prévenir des dommages importants notamment aux cultures, à l'élevage, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et à d'autres formes de propriété, c) dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publique ou pour d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature sociale ou économique, et pour des motifs qui comporteraient des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement, d) à des fins de recherche et d'éducation, de repeuplement et de réintroduction de ces espèces et pour des opérations de reproduction nécessaires à ces fins, y compris la propagation artificielle des plantes,

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e) pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, d'une manière sélective et dans une mesure limitée, la prise ou la détention d'un nombre limité et spécifié de certains spécimens.

Le projet d'extension motivant la présente demande de dérogation répond au motif c) de dérogation.

I-2.3 – Statut de protection de la faune et de la flore

I-2.3.1 - Protection nationale

Les espèces animales non domestiques et les espèces végétales non cultivées qui présentent un intérêt pour la préservation du patrimoine biologique et/ou un intérêt scientifique particulier sont des espèces protégées (Art. 411 du Code de l’environnement).

Différents arrêtés fixent la liste des espèces protégées sur le territoire français :

Concernant la faune, les arrêtés sont les suivants : ���� Arrêté du 8 décembre 1988 fixant la liste des poissons protégés sur l’ensemble du

territoire national. ���� Arrêté du 9 juillet 1999 fixant la liste des espèces de vertébrés protégées menacées

d'extinction en France et dont l'aire de répartition excède le territoire d'un département.

���� Arrêté du 18 janvier 2000 modifiant l’arrêté du 21 juillet 1983 relatif à la protection des écrevisses autochtones.

De nouveaux arrêtés pris en 2007 et 2009 complètent cette liste : ���� Arrêté du 23 avril 2007 modifiant l’arrêté du 17 avril 1981 fixant la liste des

mammifères protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection. ���� Arrêté du 23 avril 2007 modifiant l'arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des insectes

protégés sur le territoire national et les modalités de leur protection. ���� Arrêté du 23 avril 2007 modifiant l’arrêté du 7 octobre 1992 fixant la liste des

mollusques protégés en France. ���� Arrêté du 19 novembre 2007 modifiant l’arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des

amphibiens et reptiles protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection.

���� Arrêté du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères.

���� Arrêté du 29 octobre 2009 modifiant l’arrêté du 17 avril 1981 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection.

Concernant la flore, les arrêtés sont les suivants : ���� Arrêté du 20 janvier 1982 (publié au J.O. du 13 mai 1982, puis modifié par l’arrêté du 31 août

1995) qui fixe la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire national.

���� Arrêté du 25 janvier 1993 qui fixe la liste des espèces végétales protégées en région Pays de la Loire complétant la liste nationale.

Chaque arrêté est décomposé en articles, qui précisent pour chaque liste les interdictions auxquelles les espèces sont concernées.

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I-2.3.2 - Directives européennes

Directive "Habitats, Faune, Flore" :

La Directive Européenne "Habitats, Faune, Flore", plus communément appelée Directive Habitats, s'applique aux pays de l'Union Européenne. Elle a pour objet d'assurer le maintien de la diversité biologique par la conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Cette directive comprend plusieurs annexes fixant la liste des espèces concernées :

���� L'annexe I liste les habitats naturels ou semi-naturels d'intérêt communautaire, c'est-à-dire des sites remarquables qui :

- sont en danger de disparition dans leur aire de répartition naturelle ; - présentent une aire de répartition réduite du fait de leur régression ou de

caractéristiques intrinsèques ; - présentent des caractéristiques remarquables.

���� L'annexe II liste les espèces de faune et de flore d'intérêt communautaire, c’est-à-dire les espèces qui sont soit :

- en danger d'extinction ; - vulnérables, pour les espèces qui ne sont pas encore en danger mais qui

peuvent le devenir dans un avenir proche si les pressions qu'elles subissent ne diminuent pas ;

- rares, lorsqu'elles présentent des populations de petite taille et ne sont pas encore en danger ou vulnérables, qui peuvent le devenir ;

- endémiques, lorsqu'elles sont caractéristiques d'une zone géographique restreinte particulière, et strictement localisées à cette zone, du fait de la spécificité de leur habitat.

���� L'annexe III décrit les critères que doivent prendre en compte les États membres lors de l'inventaire des sites d'intérêt communautaire qu'ils transmettent à la Commission européenne (pour la partie 1), ainsi que les critères que la Commission doit évaluer afin de déterminer l'importance communautaire des sites transmis par les états membres.

���� Pour les espèces de faune et de flore de l'annexe IV, les États membres doivent prendre toutes les mesures nécessaires à une protection stricte des dites espèces, et notamment interdire leur destruction, le dérangement des espèces animales durant les périodes de reproduction, de dépendance ou de migration, la détérioration de leurs habitats. Ces mesures de protection sont souvent assurées par les listes d'espèces protégées au niveau national ou régional.

���� L'annexe V recense les espèces animales et végétales dont la protection est moins contraignante pour les États membres. Ces derniers doivent seulement s'assurer que les prélèvements effectués ne nuisent pas à un niveau satisfaisant de conservation, par exemple par la réglementation de l'accès à certains sites, la limitation dans le temps des récoltes, la mise en place d'un système d'autorisation de prélèvement, la réglementation de la vente ou l'achat, etc.

Directive "Oiseaux" :

La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la protection des Oiseaux sauvages pendant leur reproduction et leur migration.

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I-2.3.3 - Listes rouges

Par ailleurs, des listes rouges et inventaires des espèces menacées ont été établies au niveau international, national et régional, pour mobiliser l’attention du public et des responsables politiques sur l’urgence et l’étendue des problèmes de conservation de certaines espèces, et pour inciter la communauté internationale à agir en vue de limiter le taux d’extinction des espèces.

Au niveau mondial : ���� Liste rouge de l’IUCN des espèces menacées.

L’UICN (Union internationale pour la conservation de la nature) propose d’évaluer le risque de disparition des espèces en sept critères qui sont, par ordre de menace décroissante : Éteint (EX), Éteint à l’état sauvage (EW) ou éteint régionalement (RE), En danger critique d’extinction (CR), En danger (EN), Vulnérable (VU), Quasi menacé (NT), Préoccupation mineure(LC) Les espèces méconnues ou n’appartenant pas aux faunes locales ne sont pas évaluées mais sont classées en deux catégories complémentaires : Données insuffisantes (DD), Non évalué (NE).

Au niveau européen : ���� pour les amphibiens : Liste rouge des amphibiens d’Europe (Temple & Cox, 2009). ���� pour les reptiles : Liste rouge des reptiles d’Europe (Cox & Temple, 2009). ���� pour les mammifères : Statut et distribution des mammifères européens (Temple &

Terry, 2007). ���� pour les libellules : Liste rouge des libellules d’Europe (Kalkman et al., 2010). ���� pour les papillons : Liste rouge des papillons d’Europe (Van Swaay et al., 2010). ���� pour les insectes saproxyliques : Liste rouge des insectes saproxyliques d’Europe

(Nieto & Alexander, 2010).

Au niveau national : ���� pour les oiseaux : Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre

Oiseaux de France métropolitaine (UICN France et al., septembre 2016). ���� pour les insectes : Liste rouge nationale des libellules (2016), liste rouge nationale

des papillons (15 mars 2012). ���� pour les poissons : Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre

Poissons d’eau douce de France métropolitaine (UICN France et al., 2010). ���� pour les reptiles et amphibiens : Liste rouge des espèces menacées en France –

Chapitre Reptiles et Amphibiens de France métropolitaine (UICN France et al., 2015). ���� pour les mammifères : Liste rouge des espèces menacées en France – Chapitre

Mammifères de France métropolitaine (UICN France et al., 2009).

Au niveau régional :

Pour la faune, deux listes rouges existent en Pays de la Loire : celle des oiseaux prioritaires (2014) et celle des mammifères, amphibiens et reptiles prioritaires (2009). Pour la flore, une liste rouge existe aussi en Pays de Loire (2015). Ces listes n’ont aucune portée règlementaire mais permettent de prendre en compte le caractère patrimonial des espèces.

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I-3 – DEMANDE DE DEROGATION La présente demande de dérogation est effectuée par :

CARRIERES ET MATERIAUX DU GRAND-OUEST 2 RUE Gaspard Coriolis 44300 NANTES

L’objet du présent dossier est une demande de dérogation pour : ���� La destruction, l’altération ou la dégradation de sites de reproduction ou d’aires de

repos d’espèces animales protégées. ���� La destruction d'individus d’espèces animales protégées. ���� La perturbation intentionnelle des individus.

Conformément au 4° de l’article L. 411-2 du code de l’environnement et à l’arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d’instruction de dérogation, cette dernière porte sur les espèces protégées impactées par le projet. Les espèces concernées par la demande de dérogation sont présentées dans le tableau en fin du chapitre IV – pages 78. (Annexe au dossier : Fiches Cerfa de demandes de dérogation) La dérogation porte sur les impacts générés dans la phase préparatoire à l’exploitation du site. Elle correspond aux travaux de suppression des éléments aériens (végétation, bâti) et de terrassement. Il ne concerne pas la phase d'exploitation.

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- Chapitre II –

CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL

DU SITE

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II-1 – HABITATS DU SITE

Le site d'étude recouvre le site actuel et le site d'extension de la carrière, mais aussi le secteur de prairies, au Sud-Ouest, destiné à une valorisation écologique, ainsi que l'ancien site du moto-cross finalement retiré du projet.

II-1.1 – Contexte général

Le site d'extension, à l'Ouest de la RD 54, présente une certaine diversité d'habitats ; il se décompose en 3 secteurs :

���� Au Nord : secteur de grandes parcelles de cultures, avec à l'est (parcelle 6) des cultures maraîchères.

���� Au centre – Sud, au niveau de la rupture de pente : secteur bâti associé à des parcelles aménagées (agrément) et des prairies pâturées, encadrées de haies de qualité, avec une mare liée à une ancienne carrière.

���� Au Sud : un secteur bas, constitué de prairies humides (site préservé).

Bien que la zone d’extension s’intègre dans un paysage agricole commun dans la région (bocage, culture, maraîchage, prairie), la carrière offre en plus des milieux et des habitats peu communs et potentiellement favorables à la faune et la flore dans les parties les plus tranquilles. La diversité des habitats présents favorise incontestablement la diversité biologique du site.

Parcelle de culture au nord Parcelle de maraichage à l’est

Bâti et mare d’agrément, au centre Prairies à caractère humide, au sud

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HABITATS DU SITE

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II-1.2 – Végétation linéaire

La commune de Vieillevigne s'inscrit au sein d’un écosystème bocager fortement déstructuré, à la suite des opérations de remembrement réalisées. La densité végétale est inégale d'un secteur à l'autre, mais dans l'ensemble, le maillage bocager s'établit en lien avec le réseau hydrographique principal, les voies, et le bâti. Cette structure se retrouve sur le site de la carrière et de son extension.

La végétation linéaire (haies, merlons végétalisé, alignements d’arbres) représente une longueur totale de 5,2 km à l'échelle du site actuel de la carrière et de celui de la zone d’extension. II-1.2.1 - Végétation linéaire sur le site d’extens ion

La zone d’extension présente systématiquement de la végétation linéaire en bordure des voies et autour du bâti. Il s'agit principalement de haies multi-strates (strates arborées ou arbustives et buissonnantes) ayant pour intérêt de présenter quelques vieux sujets, dont certains taillés en têtards.

Les strates arborée et arbustive sont dominées par le chêne pédonculé (Quercus robur) et le frêne commun (Fraxinus exelsior). La strate buissonnante se compose principalement de prunellier (Prunus spinosa) et l'aubépine (Crataegus monogyna).

A ces principales essences s'ajoutent d'autres espèces, plus ou moins représentées d'une haie à l'autre :

���� Strates arborée et arbustive : orme champêtre (Ulmus campestris), au nord, alisier torminal (Sorbus torminalis), merisier (Prunus avium), houx (Ilex aquifolium), noisetier (Corylus avellana), au sud en lien avec les milieux humides, saule (Salix sp) autour de la mare.

���� Strates buissonnante et herbacée : troène commun (Ligustrum vulgare), fusain d'Europe (Euonymus europaeus), cornouiller sanguin (Cornus sanguinea), églantier (Rosa canina), sureau noir (Sambucus nigra), fragon (Ruscus aculeatus) notamment au niveau de la haie de têtards de limite de la parcelle bâtie, ronce (Rubus sp.), ajonc d'Europe (Ulex europaeus), en végétation spontanée au niveau du secteur de cultures.

Haies en limite Ouest (voie communale) Arbres têtards en limite nord

Haie à l’Est du site (RD 54)

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II-1.2.2 - Végétation linéaire sur le site de la ca rrière actuelle

Le site actuel de la carrière est ceinturé de merlons, au pied desquels les haies arborées ont été conservées, sur les rives du Blaison et le long de la route départementale n°54. Un merlon a été rehaussé et végétalisé, mais seule la strate herbacée a subsisté. Pour pallier les difficultés de croissance des végétaux dans ce type de milieu, l’exploitant a fait appel avec une entreprise spécialisée dans le domaine des biotechnologies et de l’écologie des champignons, appliqués à la végétalisation en milieu à fortes contraintes.

Bien que très homogènes dans leur stratification, les linéaires présents forment des massifs buissonnants denses, composés de genêt à balais (Cytisus scoparius), ajonc d’Europe (Ulex europaeus), prunellier (Prunus spinosa), ronce (Rubus sp.)…, très intéressants pour la faune inféodée à ce type de milieu. Les merlons (talus) offrent également de parfaites zones d’exposition pour les espèces thermophiles.

Merlons buissonnants sur le site de l’actuelle carrière Merlon herbacée de l’actuelle carrière Ripisylve du Blaison

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II-1.3 – Points d'eau

II-1.3.1 – Points d'eau sur le site d’extension

Quatre points d'eau sont présents sur le site d’extension. Bien que leur qualité globale reste modérée, leur utilité est, comme tout point d’eau, intéressant biologiquement. Point d'eau n°1

Il s'agit d'une mare, résultant de la présence d’une ancienne carrière, qui s'inscrit aujourd'hui dans le terrain d’agrément de la propriété bâtie. Très entretenue sur ses abords, elle présente les caractéristiques suivantes :

���� Forme ovale (600 m²). ���� Berges abruptes aux ¾, puis douces et végétalisées sur le reste. ���� Profondeur d'eau importante, de plus de 2 m sur la quasi-totalité de la mare. ���� Végétation aquatique composée de quelques joncs en périphérie. ���� Végétation périphérique composée principalement de saule marsault et de chêne

pédonculé. ���� Alimentation probable par une nappe. ���� Faune limitée par la présence de poissons. Elle accueille cependant une population

de crapauds communs (Bufo bufo) et de grenouilles vertes (Pelophylax kl.esculenta ; Pelophylax ridibunda) ; quelques larves d’odonates vivent également sur la partie immergée.

Malgré la présence de poissons (prédation sur la faune amphibie) et des caractéristiques physionomiques peu favorables à un développement biotique optimal, cette mare accueille une petite population de crapaud commun à prendre en compte dans le projet.

Cette mare présente donc un intérêt écologique moye n. Point d'eau n°2

Il s'agit d'une mare située à l'extrémité Est et en point bas de la parcelle céréalière, en bordure de la RD54. D’origine agricole, elle est le "réceptacle" des particules érodées en automne et hiver. Elle présente les caractéristiques suivantes :

���� Forme rectangulaire (3 x 10 m). ���� Berges abruptes sur les longueurs et douces sur les largeurs. ���� Peu de végétation aquatique (mare assez fermée) hormis quelques pousses de

glycérie et de joncs aux deux extrémités en pente douce. ���� Végétation périphérique composée de saule marsault (Salix caprea), frêne (Fraxinus

excelsior), et chêne pédonculé (Quercus robur). ���� Accumulation de matière minérale (érosion parcelle céréalière) en substrat de fond. ���� Alimentation par des eaux de ruissellement (eau très turbide jusqu’en mars/avril) ���� Présence de quelques amphibiens intéressants mais communs : triton palmé

(Lissotriton helveticus), grenouille verte indéterminée (Pelophylax sp.).

Outre l’apport et la surcharge en matière minérale et un manque d’ensoleillement qui accélèrent son comblement progressif, la mare d ispose d’un intérêt et d’un potentiel écologique intéressant.

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Point d'eau n°3

Il s'agit d'un bassin artificiel, à priori utilisé comme réserve d’eau de drainage. Très chargé en sédiments, il est par conséquent, de qualité médiocre :

���� Forme rectangulaire (5 x 12 m). ���� Berges très abruptes, constituées de rouleaux plastiques utilisés en maraichage ���� Présence de lentilles (Lemna minuta) empêchant toute luminosité. ���� Végétation peu développée composée de jonc (Juncus sp.), glycérie flottante (Glyceria

fluitans)

���� Substrat du fond vaseux. ���� Alimentation par des eaux de ruissellement provenant du maraîchage. ���� Présence d’une population de grenouille rieuse (Pelophylax kl.ridibunda).

Ce bassin ne présente pas d’intérêt écologique, d’a utant qu’il abrite deux espèces exogènes peu intéressantes ( lentilles et grenouilles rieuses). II-1.3.2 – Points d'eau sur le site actuel de la ca rrière

La carrière actuelle contient plusieurs points d’eau permanents, assez conséquents, utilisés comme zones de décantation ou d’accumulation dans les processus de gestion de l’eau sur l’exploitation. Globalement récents, ces points d’eau sont principalement colonisés par une faune mobile et qui s’adapte facilement à de nouveaux milieux : ici, deux types de grenouilles vertes (Pelophylax kl. esculentus et Pelophylax ridibundus) et le triton palmé (Lissotriton helveticus).

Des poissons (carpe amour Ctenopharyngodon idellaont) ont également été introduits sur certains points d’eau, ce qui limite la colonisation d’espèces aquatiques. II-1.3.3 – Points d'eau sur le site de l'ancien mot o-cross (hors site du projet)

Point d'eau n°4

Il s'agit d'une mare temporaire qui s'est formée entre deux buttes de terre, suite au modelage du terrain de moto-cross. Ouverte et bien végétalisée, la mare subit néanmoins les dépôts sauvages d’ordures en tout genre. Elle présente les caractéristiques suivantes :

���� Forme ovale (4 x 10 m). ���� Berges abruptes sur les 3/4, et douces sur un 1/3. ���� Peu végétalisée sur les parties submergées hormis quelques pousses de glycérie

(Glyceria fluitans) et de joncs (Juncus sp.) aux deux extrémités en pente douce. ���� Végétation périphérique composée de saule marsault (Salix caprea), frêne (Fraxinus

excelsior), et chêne pédonculé (Quercus robur). ���� Substrat de fond argileux. ���� Alimentation par des eaux de ruissellement. ���� Présence de plusieurs amphibiens intéressants : triton palmé (Lissotriton helveticus) ;

grenouille agile (Rana dalmatina) ; grenouille verte (Pelophylax kl.esculenta).

Malgré la présence de déchets qui comblent en parti e la mare, celle-ci dispose d’un intérêt et d’un potentiel écologique intéressant.

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II-1.4 – Boisements

Un boisement très clairsemé est présent au nord de la carrière et du moto-cross. De petite superficie (0,35 ha), et avec un sol en partie très perturbé par le passage des motos, ce boisement comporte quasi-exclusivement des arbres de hauts-jets (chêne pédonculé Quercus robur, merisier Prunus avium) et peu de végétation en sous strate (sureau noir Sambucus nigra). A noter également quelques plantations d’essences exogènes dont le peuplier (Populus hybride) et le chêne rouge d’Amérique (Quercus rubra).

II-1.5 – Carrière en exploitation

La carrière occupe une surface d’environ 17 hectares, pour environ 12 hectares dédiés à l’extraction. Son exploitation se développe sur 4 fronts de taille de 15 mètres de hauteur environ. Les falaises obtenues, après l’exploitation complète des couches, offrent clairement des habitats minéraux tout à fait particuliers et uniques dans leur physionomie et le contexte géographique.

II-1.6 – Cours d'eau

Deux cours d’eau s'écoulent sur le site ou en périphérie : ���� Le Blaison, affluent de la Maine qu’il rejoint non loin de la carrière (village de la

Mustière). Ce cours d'eau longe la carrière sur sa partie Est, avec une ripisylve relativement dense et arborée sur tout le linéaire.

���� Un affluent du Blaison, qui traverse la prairie humide située au Sud-Ouest de la zone d’extension et qui longe le site actuel de la carrière, sur sa partie Sud : en aérien sur la moitié, puis busé sur l’autre moitié.

La vallée du Blaison constitue un corridor écologique d'intérêt, à l'échelle communale et intercommunale, en lien avec les vallées de La Maine, puis de la Sèvre Nantaise.

II-2 – DISPOSITIFS DE PROTECTION DE LA BIODIVERSITE

II-2.1 – Dispositifs relevant de la DREAL

La commune de Vieillevigne n'est concernée par aucune mesure de protection réglementaire relevant de la DREAL, de type site Natura 2000, Zones Humides d'Importance Nationale, Convention RAMSAR, Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB), Réserve naturelle nationale ou régionale. Elle n’est également pas concernée par l'inventaire ZNIEFF.

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La Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) la plus proche se situe à environ 7 km de la carrière du Pâtis ; il s'agit de la ZNIEFF de type 2 (n°520013079) : "Vallée de la Maine à l’Aval d’Aigrefeuille-sur-Maine ", sur les communes de Aigrefeuille-sur-Maine, Château-Thebaud, Maisdon-sur-Sèvre, Saint-Fiacre et Vertou, d'une surface d'environ 300 hectares.

Cette ZNIEFF est décrite comme une "Vallée très encaissée avec quelques prairies humides inondables bordées de coteaux boisés abritant une flore prévernale intéressante dont certaines espèces rares ou peu communes dont une protégée au niveau régional. Peuplement odonatologique riche et varié comprenant en particulier plusieurs espèces rares dont une protégée au niveau national." L’intérêt biologique s’appuie, entre autres, sur :

���� La présence de la loutre d'Europe et de la genette, espèces de mammifères protégées.

���� La présence de la cordulie à corps fin, libellule protégée au niveau national. ���� La présence d'une flore typique plus ou moins rare, avec Doronicum plantagineum ou

Fritilaria meleagris…

II-2.2 – Trame verte et bleue

Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) des Pays de la Loire a été adopté par arrêté du préfet de région le 30 octobre 2015.

Le site du projet se situe en dehors des réservoirs de biodiversité et corridors définis par le SRCE ; il est cependant bordé par la vallée du Blaison, affluent de la Maine, considérée comme une "sous-trame milieu aquatique" dans le SRCE, avec plusieurs obstacles (digues) à l’écoulement naturel des eaux. La Maine est localement bordée par des cordons boisés assez denses considérés comme sous trame boisée

La vallée du Blaison constitue un corridor écologique d'intérêt, à l'échelle communale et intercommunale, en lien avec les vallées de La Maine, puis de la Sèvre Nantaise. A ce titre, il a été identifié comme corridor majeur dans le cadre du SCoT du Vignoble Nantais. Effectif depuis 2008, la révision du SCoT du Vignoble Nantais a été approuvée le 29 juin 2015 pour intégrer des évolutions règlementaires et l'adapter aux nouveaux enjeux du territoire. L'un des 3 grands axes définis dans le PADD du SCoT est : Valoriser le territoire grâce à son patrimoine environnemental et humain :

- en préservant les richesses écologiques, - en valorisant les paysages agricoles et naturels, - en développant le potentiel touristique du territoire, - en tenant compte de la fragilité des ressources naturelles.

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- Chapitre III –

ENJEUX FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES

VIS-A-VIS DU PROJET

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III-1 – METHODES

III-1.1 – Sources des données

L'étude a été établie à partir de : ���� Données bibliographiques (sur un périmètre élargi) :

- DREAL, - Asociation Groupe Naturaliste Loire-Atlantique (données faunistiques diverses), - Fédération Départementale des Chasseurs de Loire-Atlantique (données sur les

mammifères), - Syndicat Mixte du bassin des Maine Vendéennes (données sur la loutre).

���� Inventaires de terrain, qui visaient à : - Recenser les espèces floristiques et faunistiques protégées, sur et en périphérie

du site d’étude, potentiellement présentes ou présentes sur ou à proximité du site du projet, et le cas échéant, évaluer leurs effectifs.

- Déterminer les fonctions effectives et potentielles remplies par le site, pour chacune des espèces protégées (alimentation, reproduction, corridor…).

III-1.2 – Modalités de réalisation des inventaires de terrain

III-1.2.1 – Périodes d'inventaires

Les différents habitats naturels, semi-naturels ou artificiels présents sur le site sont propices à plusieurs groupes :

���� Avifaune bocagère, nécessitant aussi bien des haies que des milieux ouverts à proximité pour s'alimenter (passereaux, rapaces diurnes et nocturnes).

���� Oiseaux des milieux buissonnants denses : sylviidés, embérizidés, fringillidés,… ���� Papillons des milieux secs à humides, ouverts et des lisières. ���� Odonates, habitant les mares et les cours d’eau disséminés à plus large échelle. ���� Coléoptères saproxylophages, inféodés aux arbres généralement conséquents,

sénescents. ���� Reptiles, habitant les bandes herbacées des haies, les secteurs xérophiles et zones

buissonnantes. ���� Amphibiens, hivernant sous terre et se reproduisant dans les mares. ���� Chiroptères, chassant ou gitant dans le contexte bocager ou la carrière. ���� Petits et moyens mammifères présents de manière ponctuelle. ���� Flore des zones prairiales et des secteurs plus particuliers (hydromorphes, xérophiles)…

Les modes de vie et la phénologie de ces différentes espèces ont été pris en compte pour planifier les périodes d'inventaires et fixer les protocoles à suivre. Ainsi, ils ont été réalisés à plusieurs périodes les plus favorables pour la détection des différents groupes d'espèces.

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Dates des inventaires Période de la journée Objecti fs visés

05/03/2014 - 12/03/2014

Diurne Habitats Avifaune Amphibiens

Nocturne Amphibiens

25/04/2014 - 07/05/2014

Diurne

Avifaune Reptiles Rhopalocères et odonates Amphibiens Mammifères Flore printanière

Nocturne Amphibiens Chiroptères

25/06/2014 Diurne

Avifaune Reptiles Rhopalocères et odonates Amphibiens Mammifères Flore

Nocturne Amphibiens Chiroptères

02/09/2014 Diurne

Rhopalocères et odonates Amphibiens Mammifères Flore estivale

Nocturne Chiroptères Coléoptères

02/10/2014 Diurne Orthoptères

Nocturne Chiroptères Orthoptères

En plus de ces dates, un relevé complémentaire plus régulier, notamment au printemps, a été réalisé pour un suivi des œdicnèmes criards initialement vus sur la parcelle maraîchère, dont l'objectif était de déterminer le statut de présence de ces oiseaux sur la zone : 12 mars (matin et soir), 22 mars, 25 avril (matin et soir), 07 mai (après-midi), 16 juin (après-midi), 19 juillet (matin), 16 août, 2 septembre, 2 octobre. III-1.2.2 – Personnes en charge des inventaires

Les inventaires ont été réalisés principalement par une personne, en couplant si possible, sur une même journée, plusieurs taxons :

���� Damien Merceron, chargé de mission en ornithologie, reptiles, mammifères dont chiroptères, amphibiens, insectes et flore depuis 2008, dans différentes structures environnementales, puis au BE ATLAM depuis 2012.

Pour les inventaires nocturnes, en particulier, Damien Merceron était accompagné de : ���� Mathias Richard, technicien naturaliste (inventaires faune/flore) et zones humides, au

burerau d'étude ATLAM, depuis 2012.

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III-1.3 – Méthode d'inventaires par groupe d'espèces

III-1.3.1 - Méthode d'inventaires de la flore

Dix transects, établis sur les différents habitats du site (hors parties cultivées), ont été réalisés afin de déterminer la richesse spécifique de chaque zone et les comparer entre elles :

���� Transect 1 : milieu prairial pâturé assez humide. ���� Transect 2 : milieu prairial pâturé plus sec. ���� Transect 3 : milieu prairial fauché sec. ���� Transect 4 : milieu prairial fauché assez humide. ���� Transect 5 : pelouse sèche. ���� Transect 6 : sous-bois de feuillus. ���� Transect 7 : dépression humide dans la carrière. ���� Transect 8 : falaise de carrière. ���� Transect 9 : merlon herbacé ensemencé. ���� Transect 10 : merlon buissonnant.

En moyenne, la longueur d’un transect se situe entre 10 et 15 mètres. Un relevé floristique a été réalisé le long ou sur ces transects, l’objectif étant plus qualitatif (recherche d’espèces protégées) aucun échantillonnage n’a été réalisé.

TRANSECTS DES INVENTAIRES FLORISTIQUES

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III-1.3.2 - Méthode d'inventaires de l'avifaune

Afin de prendre en compte les populations nicheuses ou utilisatrices du site (recherche de nourriture,…) ainsi que les populations migratrices ou en rassemblements pré-migratoires, les inventaires de l'avifaune ont été réalisés sur plusieurs périodes et donc plusieurs saisons, sur la base d'un protocole normalisé de type IPA (Indice Ponctuel d’Abondance). Les espèces ont donc été identifiées lors de points fixes d’écoute et d’observation durant 20 minutes. Les indices de présence ont également été pris en considération, notamment pour les espèces cavernicoles (plumes, aires fraîchement occupées, pelotes de rejection). Les arbres à cavités ont, à ce titre, été prospectés. Pour les oiseaux nocturnes, des points d'écoute ont été réalisés de nuit aux abords des haies potentiellement favorables (haies de têtards, arbres à cavités, …). Des relevés plus aléatoires ont également été réalisés sur l’actuelle carrière. Le statut de nidification des individus observés a été déterminé en fonction de leur activité et de la qualité du milieu pour l'espèce. Les catégories suivantes ont été utilisées :

���� Ali : l'oiseau s'alimente sur le site sans que sa nidification soit attestée ou possible. ���� P : l'oiseau est posé sans manifester de comportement particulier. ���� V : l'oiseau est observé en transit sur le site, sans s'y arrêter. ���� M : l'oiseau est en migration. ���� NPO : Nidification possible : observation d'un mâle chanteur en période de

reproduction, ou présence d'un individu dans un habitat favorable pour nicher. ���� NPR : Nidification probable : observation d'un couple dans un milieu favorable pour

nicher, parades nuptiales, comportement territorial marqué, présence de plaques incubatrices, etc.

���� NC : Nidification certaine : présence d'adultes en train de nourrir, jeunes fraîchement éclos ou envolés, etc.

POINTS IPA DES INVENTAIRES DE L'AVIFAUNE

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III-1.3.3 - Méthode d'inventaires des amphibiens

Six points d’eau, présentant un minimum d’eau libre, ont fait l’objet d’un inventaire, dont : ���� 3 sur le site d’extension de la carrière : prospection diurne et nocturne, ���� 2 sur le sur le site actuel de la carrière : seule prospection diurne. ���� 1 sur le site de l'ancien moto-cross (hors carrière et site d'extension) : prospection diurne et

nocturne,

L’inventaire a été réalisé en deux phases : ���� Ecoute et détermination des mâles chanteurs en activité (pouvant aussi se faire de jour

pour le complexe grenouille verte). ���� Prospection à vue des parties en eau visibles (parcours autour des berges).

L’identification des individus a également été complétée par un repérage des sites potentiels pour l’hibernation, éléments indispensables au maintien des populations. Outre la recherche d'individus, la qualité écologique de chaque mare expertisée, qu'elle accueille ou non des amphibiens, a été appréciée vis-à-vis de sa capacité d’accueil pour les amphibiens en phase aquatique et de reproduction, tel que précisé au chapire II – 1.3. – Points d’eau.

MARES EXPERTISEES

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III-1.3.4 - Méthode d'inventaires des reptiles

Pour une meilleure exhaustivité des résultats, deux méthodes ont été mises en place :

⇒ Les transects : A chaque période, la totalité des haies, talus présents sur le site d’étude ont fait l’objet de prospections par transects. Au total, 18 transects ont été réalisés sur le site actuel de la carrière et celui de la zone d’extension.

Le transect se fait à pied, relativement lentement, par temps ensoleillé et vent réduit, permettant ainsi d'identifier à vue les espèces exposées au soleil sur la lisière. Ce protocole est adapté aux espèces qui effectuent leur thermorégulation principalement en exposition directe au soleil, comme la vipère aspic (Vipera aspis) ou les lézards (Podarcis muralis, Lacerta bilineata).

TRANSECTS DES INVENTAIRES DES REPTILES ⇒ Les refuges artificiels et/ou naturels : Principe :

Les reptiles squamates sont des animaux à sang froid qui doivent, pour favoriser leurs déplacements (recherche de nourriture, reproduction,…), emmagasiner un minimum de chaleur. Certaines espèces recherchent une source de chaleur "indirecte" qu’elles trouvent sur une pierre, ou sous un élément apporté, type plaque reptiles (ancien tapis de carrière). Certaines espèces sont également plus discrètes et plus difficilement repérables sans plaques : orvet fragile (Anguis fragilis), coronelle lisse (Coronella austriaca)…

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Disposition :

Des plaques ont été posées et les refuges déjà en place (pierre, planche bois,…) ont été localisées. Au total, une dizaine de refuges ont été relevés au niveau des haies du site d’extension, des mares et de l’actuelle carrière. Pour les plaques positionnées, elles l’ont été, au maximum, sur les faces des parcelles exposées au sud ou à l’est. Celles-ci doivent être localisées en limite de zone de refuge (zones buissonnantes denses) et de la zone d’exposition (parties herbacées plus rases et plus ouvertes). Des branches ont également été positionnées en dessous afin de créer un espace. III-1.3.5 - Méthode d'inventaires des insectes

Les transects réalisés pour l'inventaire des reptiles ont permis de parcourir le site et d’y repérer les insectes en phase de déplacement, d’alimentation ou d’ensoleillement. Chaque individu repéré a donc été identifié et localisé. ⇒ Rhopalocères A chaque période (printemps et été), la totalité des habitats favorables à leur observation (haies, prairies, zones ensoleillées), ont fait l’objet de prospections par transects.

Ainsi, les espèces de ce groupe ont été identifiées visuellement à distance (avec les jumelles si besoin), ou bien en main, après capture au filet (après identification les individus sont évidemment relâchés). Le protocole d'inventaire ciblait principalement les individus adultes, mieux repérables que les chenilles, mais celles observées ont également été identifiées et pris en compte dans ce dossier. ⇒ Odonates L’inventaire des odonates suit, en partie, le même protocole que celui des rhopalocères. Les individus repérés ont été identifiés directement à vue, notamment à l’aide de jumelles, ou par capture à l’aide d’un filet à papillon (après identification les individus sont évidemment relâchés). ⇒ Orthoptères Là encore, la méthode d’inventaire reprend les transects établis pour les autres insectes, réalisés de préférence au cours de chaudes journées estivales et automnales. Cependant, certaines espèces étant plus nocturnes que d’autres, les orthoptères rencontrés ou entendus, au cours notamment, des inventaires chiroptères et des divers déplacements sur le site, ont également été inventoriés. Chaque individu entendu (stridulations) ou vu a été identifié directement ou après capture. ⇒ Coléoptères saproxylophages Les haies du site comportent quelques arbres bien développés, susceptibles d'accueillir ces espèces. Une attention particulière a donc été portée à leur détection, que soit directement (individus) ou indirectement (présence de galeries ou de restes d'individus). Ce groupe inclut plusieurs espèces particulièrement sensibles, bénéficiant d'une protection communautaire (Annexe IV de la Directive Habitat) ou de son habitat (Annexe II de la Directive Habitat) : le grand capricorne Cerambyx cerdo, le pique prune Osmoderma eremita, la rosalie des Alpes Rosalia alpina.

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Ainsi, l'inventaire a été réalisé en 2 étapes :

���� Un inventaire diurne (printemps), sous forme de transects, le long des haies. Les arbres, particulièrement les chênes, ont été observés sur le tronc et les branches sénescentes, afin d’y repérer les potentielles galeries, copeaux de bois, sciures ou restes d’individus le cas échéant. Pour le grand capricorne, les galeries d'émergence des adultes sont reconnaissables par leur forme légèrement ovale et leurs dimensions supérieures en moyenne à celles des autres insectes saproxylophages, jusqu'à 2 cm de large (Albert et al, 2012). De même, celles formées par les larves sont de forme et de dimensions caractéristiques. Les galeries d'émergence se situant pour la plupart dans la partie inférieure du tronc (Albert et al., 2012), le risque que certaines passent inaperçues est assez faible. La bonne conservation des indices n'atteste pas forcément une occupation actuelle ou très récente des cavités. Ils révèlent cependant que l'arbre est, ou a été favorable à l'espèce. En présence de terreau celui-ci a été observé sans le remuer en profondeur, de manière à ne pas perturber les larves éventuellement présentes, notamment pour les autres espèces saproxylliques utilisatrices de ces arbres.

���� Un inventaire nocturne complémentaire, en période chaude (été), sur les arbres repérés de jour. Pour optimiser les chances de détection, ces inventaires sont conduits du crépuscule (22h00 en juillet / 21h fin août/début septembre) jusque vers 00h00, période pendant laquelle les individus sont plus actifs. Au-delà, notamment par temps clair, il semble que l'abaissement de la température restreigne l'activité des adultes.

III-1.3.6 - Méthode d'inventaires des mammifères te rrestres / semi-aquatiques

Sous cette dénomination sont regroupés les mammifères de petite et de grande taille, de mœurs essentiellement terrestres. La méthode d'inventaire utilisée est celle des transects, mais compte tenu de leur discrétion, les mammifères ont essentiellement été déterminés par les indices rencontrés au cours des différents passages (empreintes, ossements, fèces, terriers). Quelques observations directes ont également été faites lors des déplacements.

La Fédération des Chasseurs de Loire-Atlantique met également en place, toutes les années, un protocole d’inventaire de nuit basé sur l’I.K.A. (Indice Kilométrique d’Abondance) qui passe non loin du site étudié. Ces données viennent également enrichir les données d'inventaires.

Anciennes galeries de grand capricorne. Galeries de grand capricorne de grand capricorne.

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III-1.3.7 - Méthode d'inventaires des chiroptères

Les mœurs nocturnes et la grande discrétion des chauves-souris en journée impliquent la réalisation d'inventaires en période nocturne et l'emploi d'un matériel adapté, permettant de détecter et identifier les espèces à partir des émissions acoustiques produites, grâce auxquelles elles communiquent, chassent et se déplacent.

Ainsi, les inventaires ont été réalisés, à la tombée de la nuit au cours de l'été, le long des haies, autour des bâtis, et dans l’actuelle carrière, avec un détecteur à ultrasons de type Petterson Elektronik DX240 (avec modes hétérodyne et expansion de temps). Des arrêts ont été réalisés, quelques minutes de temps en temps, pour détecter les individus plus stationnaires.

Les cris captés ont ainsi été identifiés soit directement en mode hétérodyne, et enregistrés en expansion de temps sur un enregistreur séparé, puis analysés informatiquement avec le logiciel Batsound. L'activité des individus détectés a été déterminée en fonction :

���� Du type de cris : signal simple ou cri social. Ce dernier est souvent très caractéristique et aisément différenciable des signaux sonars simples. Le cri social peut être émis lorsque plusieurs individus chassent ensemble sur une même zone, ou près du gîte et des colonies de reproduction.

���� De la récurrence des signaux : forte ou faible. Une récurrence qui devient de plus en plus élevée traduit l'approche d'un obstacle, par exemple de la végétation, ou bien lorsque cette récurrence devient très élevée, l'approche puis la capture d'une proie. Ces variations dans les signaux permettent de déterminer si l'individu contacté est en chasse ou se déplace simplement, et s'il est proche ou à distance de la végétation (Barataud, 2012).

���� Du milieu occupé (habitat favorable ou non à la présence d'une colonie de reproduction).

La réalisation de ces inventaires, dès la tombée de la nuit, a aussi permis de reconnaitre les potentiels gites d’été que ce soit dans les bâtis, la carrière, les arbres… III-1.3.8 - Méthode d'inventaires des poissons

Ce groupe n'a pas fait l'objet de protocole de prospection (pêche électrique). Les potentiels poissons observés lors des prospections de mares (amphibiens) sont, le cas échéant, pris en compte dans les données du présent dossier.

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III-1.4 – Méthode de détermination de la sensibilité des espèces

La sensibilité des espèces protégées recensées sur le site d’étude a été évaluée par combinaison de plusieurs facteurs :

���� Le statut de protection dont bénéficie l’espèce considérée (protection régionale, nationale, communautaire).

���� La rareté de l’espèce au niveau régional et national. ���� L’évolution de l’état des populations au niveau régional et national (régression, stabilité,

augmentation), traduite par l’inscription de l’espèce dans une des catégories des listes rouges, régionale et nationale.

���� La spécialisation de l’espèce en termes d’habitats occupés (un seul type d’habitat ou plusieurs) et la fréquence de cet habitat sur le périmètre d'aménagement.

���� La capacité de résistance et de résilience des populations locales des espèces considérées (productivité élevée, forte mobilité, nombreuses connexions entre populations ; ou au contraire, faible productivité, populations de petite taille, isolées).

Il convient de préciser que la réglementation sur les espèces protégées distingue deux niveaux de protection :

���� Une protection stricte des individus ainsi que de leur habitat qui leur est nécessaire pour accomplir pleinement leur cycle biologique.

���� Une protection stricte des individus, mais pas de leur habitat. Le croisement de ces différents critères a permis d’élaborer une échelle de sensibilité pour les espèces faunistiques et floristiques protégées, vis-à-vis de leur statut de protection et de l'état de leurs populations. NIVEAU DE SENSIBILITE DES ESPECES FLORISTIQUES :

Niveau de sensibilité Critères

Majeure

���� Espèce inscrite sur la liste rouge nationale tome 1 (espèces prioritaires). ���� Espèce très rare et/ou très fortement menacée dans la région considérée. ���� Espèce "prioritaire" inscrite à l'annexe II et/ou à l'annexe IV de la Directive

Habitats

Très forte ���� Espèce légalement protégée par arrêté ministériel. ���� Espèce rare et/ou fortement menacée dans la région considérée.

Forte ���� Espèce assez rare ou assez fortement menacée dans la région considérée. ���� Espèce inscrite sur la liste rouge nationale tome 2 (espèces à surveiller).

Modérée ���� Espèce peu commune (ou assez commune) dans la région considérée.

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ATLAM Bureau d'étude –Septembre 2017 page 33

NIVEAU DE SENSIBILITE DES ESPECES FAUNISTIQUES VIS-A-VIS DE LEUR STATUT DE PROTECTION :

Niveau de sensibilité Critères

Très forte

���� Espèce inscrite aux annexes II et IV de la Directive Habitats, et considérée comme vulnérable (VU) sur la liste rouge nationale, pour l’entomofaune.

���� Espèce de mammifère inscrite à l'annexe IV de la Directive Habitats ���� Espèce de mammifère protégée nationalement, déterminante de ZNIEFF

et/ou inscrite sur la liste rouge nationale. ���� Espèce d’amphibien inscrite à l'annexe IV de la Directive Habitats et

déterminante de ZNIEFF. ���� Espèce de chiroptère inscrite aux annexes II et IV de la Directive Habitats, et

inscrite comme vulnérable (VU) ou Quasi-menacée (NT) sur la liste rouge nationale des mammifères.

���� Espèce de la Directive Oiseaux, qui n’est pas inscrite sur la liste rouge nationale et/ou régionale en Préoccupation mineure (LC).

Forte

���� Espèce protégée nationalement considérée comme vulnérable (VU) sur la liste rouge nationale et/ou régionale, pour l’entomofaune.

���� Espèce d’amphibien inscrite à la Directive Habitats, ou seulement déterminante de ZNIEFF.

���� Espèce de chiroptère inscrite à l’annexe II et/ou IV de la Directive Habitats, et déterminante de ZNIEFF.

���� Espèce protégée considérée comme vulnérable (VU) sur la liste rouge nationale et/ou régionale, pour l’avifaune, ou déterminante de ZNIEFF.

���� Espèce inscrite à la Directive Oiseaux (annexe I) dont l’état de conservation est stable ou en augmentation, régionalement et nationalement .

Modérée

���� Espèce de chiroptère inscrite à l’annexe IV de la Directive Habitats, assez commune régionalement.

���� Espèce de reptile inscrite à l’annexe IV de la Directive Habitats, assez commune régionalement, dont l’état de conservation régional et national est stable ; ou espèce protégée partiellement, considérée comme prioritaire en région, et/ou jugée comme vulnérable (VU) ou (NT) sur la liste rouge nationale et/ou régionale.

���� Espèce d'insecte inscrite à l'annexe II de la Directive Habitats, dont les effectifs ne sont pas considérés comme menacés actuellement.

���� Espèce protégée nationalement, considérée comme presque menacée (NT) sur la liste rouge nationale et/ou régionale, pour l’avifaune.

Faible

���� Espèce d’insecte inscrite à l’annexe II de la Directive Habitats, dont l’état de conservation régional et national n’est pas jugé préoccupant.

���� Autre espèce d'amphibien et de reptile protégée, mais n'étant pas déterminante de ZNIEFF, ni inscrite sur la liste rouge nationale et/ou régionale.

���� Avifaune protégée nationalement, mais dont l’état de conservation n’est pas jugé préoccupant régionalement et nationalement.

���� Espèce de mammifère protégée nationalement, non déterminante de ZNIEFF et non inscrite sur la liste rouge nationale et/ou régionale.

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ATLAM Bureau d'étude – Septembre 2017 page 34

NIVEAU DE SENSIBILITE DES ESPECES FAUNISTIQUES VIS-A-VIS DE L'ETAT DE LEURS POPULATIONS :

Niveau de sensibilité Critères

Très forte ���� Espèce dont les populations sont isolées à l’échelle du périmètre et du département/région, et/ou avec une capacité de résilience et de résistance faible.

Forte ���� Espèce peu fréquente sur le périmètre et à l’échelle du département, mais dont les populations ne sont pas isolées et dont l’habitat est spécialisé.

Modérée ���� Espèce bien représentée à l’échelle du périmètre et du département, mais avec une mobilité réduite et/ou un habitat spécifique.

Faible ���� Espèce fortement représentée à l’échelle du périmètre et du département et dont l’habitat n’est pas spécifique.

III-2 – ESPECES OBSERVEES ET ENJEUX

Ce chapitre établit la liste et définit la sensibilité de l'ensemble des espèces, protégées ou non, observées dans le cadre des inventaires de terrain tels que précisés précédemment, et/ou issues de données bibliographiques. Il en ressort les espèces dites "communes" ou dites "patrimoniales". Définition espèces patrimoniales Le terme de "espèce patrimoniale" est celui utilisé par l'Inventaire National du Patrimoine Naturel et le Museum d'Histoire Naturel. "Notion subjective qui attribue une valeur d'existence forte aux espèces qui sont plus rares que les autres et qui sont bien connues. Par exemple, cette catégorie informelle (non fondée écologiquement) regrouperait les espèces prises en compte au travers de l'inventaire ZNIEFF (déterminantes ZNIEFF), les espèces Natura 2000, beaucoup des espèces menacées, …"

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ATLAM Bureau d'étude – Septembre 2017 page 35

III-2.1 – Espèces floristiques

Le cortège floristique relevé sur le site se compose essentiellement d'espèces communes typiques des habitats rencontrés :

���� Végétation des prairies plus ou moins humides, mésophiles et eutrophes, globalement dominée par les graminées.

���� Végétation rudérale, représentée par des espèces se développant sur des sols peu profonds, notamment sur la carrière.

���� Peuplement des haies bocagères, mêlant essences arborées et arbustives. ���� Arbres de haut-jet, typiques des boisements naturels du Sud Loire. ���� Ripisylve arborée et spontanée.

L’inventaire floristique s’est porté sur dix milieux différents (hors cultures), qui ont donc été prospectés par la méthode des transects. Les plantes sont pour la plupart peu spécialisées écologiquement, s’accommodant de l’enrichissement du sol et des terrains remués.

Transects Nom vernaculaire Nom scientifique Statut

règlementaire de l'espèce

Espèce déterminante en PDL ou sur liste

rouge

TRANSECT 1

milieu prairial pâturé assez

humide

Renoncule acre Ranunculus acris non protégée /

Céraiste commun Cerastium fontanum non protégée /

Pissenlit Teraxacum ruderalia non protégée /

Trèfle des prés Trifolium pratense non protégée /

Pâquerette Bellis perennis non protégée /

Myosotis des champs Myosotis arvensis non protégée /

Géranium disséqué Geranium dissectum non protégée / Poacés sp. Poacés sp. / /

TRANSECT 2

milieu prairial pâturé

plus sec

Pissenlit Teraxacum ruderalis non protégée / Pâquerette Bellis perennis non protégée / Céraiste commun Cerastium fontanum non protégée / Géranium disséqué Geranium dissectum non protégée / Renoncule acre Ranunculus acris non protégée / Oseille des prés Rumex acetosa non protégée / Ortie dioïque Urtica dioïca non protégée /

Véronique petit-chène Veronica chamaedrys non protégée /

Poacés sp. Poacés sp. / /

TRANSECT 3

milieu prairial fauché sec

Dame-d'onze-heures Ornithogalum umbellatum non protégée oui

Oseille des prés Rumex acetosa non protégée / Céraiste commun Cerastium fontanum non protégée / Renoncule bulbeuse Ranunculus bulbosus non protégée / Vesce hérissée Vicia hirsuta non protégée / Myosotis des champs Myosotis arvensis non protégée / Petite oseille Rumex acetosella non protégée / Passerage des champs

Lepidium campestre non protégée /

Plantain lancéolé Plantago lanceolata non protégée / Poacés sp. Poacés sp. / /

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ATLAM Bureau d'étude – Septembre 2017 page 36

Transects Nom vernaculaire Nom scientifique Statut

règlementaire de l'espèce

Espèce déterminante en PDL ou sur liste

rouge

TRANSECT 4

milieu prairial fauché assez

humide

Sénéçon jacobé Senecio jacobaea non protégée / Carotte sauvage Daucus carota non protégée / Trèfle des prés Trifolium pratense non protégée / Gaillet commun Galium mollugo non protégée / Vesce cultivée Vicia sativa non protégée / Plantain lancéolé Plantago lanceolata non protégée / Sénéçon jacobé Senecio jacobaea non protégée / Petite oseille Rumex acetosella non protégée / Renoncule bulbeuse Ranunculus bulbosa non protégée / Pissenlit Teraxacum ruderalis non protégée / Géranium disséqué Geranium dissectum non protégée / Poacés sp. Poacés sp. / /

TRANSECT 5

prairie mésophile

Fougère aigle Pteridium aquilinum non protégée / Bouillon blanc Verbascum thapsus non protégée / Millepertuis perforé Hypericum perforatum non protégée / Trèfle des prés Trifolium pratense non protégée / Oseille des prés Rumex acetosa non protégée / Céraiste commun Cerastium fontanum non protégée / Myosotis des champs Myosotis arvensis non protégée / Digital pourpre Digitalis purpurea non protégée / Liseron des champs Convolvulus arvensis non protégée / Bugle rampante Ajuga reptans non protégée / Stellaire graminée Stellaria graminea non protégée / Bec de grue Erodium cicutarium non protégée / Genêt à balais Cytisus scoparius non protégée / Luzule multiflore Luzula multiflora non protégée /

TRANSECT 6

sous-bois de feuillus

Stellaire holostée Stellaria holostea non protégée / Petite oseille Rumex acetosella non protégée / Gouet maculé Arum maculatum non protégée / Gaillet commun Galium mollugo non protégée / Grande bardane Arctium lappa non protégée / Chevrefueil des bois Lonicera periclymenum non protégée / Conopode dénudé Conopodium majus non protégée /

Jacinthe des bois Hyacinthoides non-scripta non protégée /

Euphorbe des bois Euphorbia amygdaloides non protégée /

Geranium herbe à Robert

Geranium robertianum non protégée /

Gaillet grateron Galium aparine non protégée / Digital pourpre Digitalis purpurea non protégée / Violette des bois Viola reichenbachiana non protégée / Nombril de Vénus Umbilicus rupestris non protégée / Véronique petit-chêne Veronica chamaedrys non protégée /

Transects Nom vernaculaire Nom scientifique Statut

règlementaire de l'espèce

Espèce déterminante en PDL ou sur liste

rouge

TRANSECT 7

dépression humide

dans la carrière

Plantain d'eau Alisma pantago-aquatica non protégée /

Jonc diffus Juncus effusus non protégée / Scirpe des marais Heleocharis palustris non protégée / Glycérie sp. Glycéria sp. / / Saule marsault Salix caprea non protégée / Bouleau verruqueux Betula pendula non protégée / Genêt à balais Cytisus scoparius non protégée / Massette à feuilles étroites

Typha angustifolia non protégée /

Callitriche des marais Callitriche palustris non protégée oui

TRANSECT 8

falaise de carrière

Millepertuis perforé Hypericum perforatum non protégée /

Ajonc d'Europe Ulex europaeus non protégée / Genêt à balais Cytisus scoparius non protégée / Plantain lancéolé Plantago lanceolata non protégée / Gaillet gratteron Gallium aparine non protégée / Petite oseille Rumex acetosella non protégée / Peuplier tremble Populus tremula non protégée / Grande marguerite Leucanthemum vulgare non protégée / Fougère mâle Dryopteris felis-mas non protégée / Polypode commun Polypodium vulgare non protégée / Bouillon blanc Verbascum thapsus non protégée /

Cardère sauvage Dipsacus fullonum non protégée /

Myosotis des champs Myosotis arvensis non protégée /

Bec de grue Erodium cicutarium non protégée /

Sénéçon commun Senecio vulgaris non protégée /

Digital pourpre Digitalis purpurea non protégée /

Stellaire holostée Stellaria holostea non protégée /

Fumeterre officinale Fumaria officinalis non protégée / Géranium herbe à Robert

Géranium robertianum non protégée /

Grande bardane Arctium lappa non protégée /

TRANSECT 9

merlon

Grande marguerite Leucanthemum vulgare non protégée / Plantain lancéolé Plantago lanceolata non protégée / Vesce cultivée Vicia sativa non protégée / Petite oseille Rumex acetosella non protégée / Lotier corniculé Lotus corniculatus non protégée / Trèfle des prés Trifolium pratense non protégée / Cardère sauvage Dipsacus fullonum non protégée / Ajonc d'Europe Ulex europaeus non protégée / Genet à balais Cytisus scoparius non protégée / Geranium herbe à Robert

Geranium robertianum non protégée /

Lotier velu Lotus subbiflorus non protégée / Sénéçon jacobé Senecio jacobaea non protégée / Panais cultivé Pastinaca sativa non protégée / Centaurée scabieuse Centaurea scabiosa non protégée oui Potentille rampante Potentilla reptans non protégée /

Camomille romaine Chamaemelum nobile non protégée / Lychnis fleur de coucou Lychnis flos-cuculi non protégée / Gesse sans vrille Lathyrus nissolia non protégée oui Achilliée millefeuille Achillea millefolium non protégée / Chêne vert Quercus ilex non protégée oui Ravenelle Raphanus raphanistrum non protégée /

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Les différents transects révèlent une bonne diversité sur chaque milieu prospecté avec cependant, aucune espèce floristique protégée, mais plusieurs espèces déterminantes en Pays de la Loire (déterminant ZNIEFF), ce qui leur confère un certain intérêt. Aucune espèce végétale protégée ni aucun habitat re marquable n’ont été recensés sur le site. Les données bibliographiques font également mention de la présence de plusieurs espèces à enjeux, à l'échelle de la commune :

���� La littorelle à une fleur (Littorella uniflora), espèce protégée au niveau national qui fréquente les marais et étangs des terrains siliceux.

���� Le souchet de Michel (Cyperus michelianus), espèce déterminante ZNIEFF, qui occupe les secteurs humides sablonneux.

Aucune de ces espèces à enjeux n'a été observée sur le site d’extension et plus largement, sur le site d’étude ( carrière inclue).

III-2.2 - Avifaune

III-2.2.1 - Espèces observées

Sur le site d’étude, 39 espèces ont été observées, parmi lesquelles 29 sont protégées au niveau national, au titre de l'arrêté du 29 octobre 2009. La plupart de ces espèces protégées sont communes, tant régionalement que nationalement, et disposent d’une niche écologique relativement large, leur procurant ainsi une meilleure adaptabilité aux transformations du paysage.

De par leur rareté et l’état de leurs populations à l’échelle régionale et nationale, huit espèces ressortent des inventaires :

���� Le pic noir (Dryocopus martius) : entendu au vol, le long du Blaison. ���� Le busard saint martin, observé ponctuellement en chasse à proximité des cultures

et des habitations ���� Le hibou moyen-duc (Asio otus) : cadavre observé au bord de la RD54. ���� La chouette chevêche (Athena noctua) : individu entendu dans la vallée du Blaison

et autour des haies. ���� Le faucon crécerelle (Falco tinnunuculus) : observé comme nicheur et en chasse

sur la carrière ���� Le pipit farlouse (Anthus protensis) : en vol traversant le site. ���� La linotte mélodieuse : plusieurs couples nicheurs sur la carrière. ���� Le chardonneret élégant : vu au vol au-dessus des espaces agricoles. ���� L’œdicnème criard (Burhinus oedicnemus) : observation de 2 individus en

stationnement sur la zone maraîchère. Le tableau aux pages suivantes récapitule les espèces recensées durant les inventaires.

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ATLAM Bureau d'étude – Septembre 2017 page 38

POINTS IPA Nom français Nom scientifique Annexe I Directive Oiseaux

Ar ticle 3 Arrêté Oiseaux du 29/10/2009

Protection de l'espèce

Liste rouge France

Liste rouge PDL

Espèce déterminante

en PDL

Statut de nidification S1 S2

POINT 1 :

Accenteur mouchet Prunella moduralis / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

Corneille noire Corvus corone / / Chassable LC / / P

Fauvette grisette Sylvia communis / x Protégée NT / / NPO Faible Faible

Merle noir Turdus merula / / Chassable LC / / NPO

Mésange bleue Cyanistes caeruleus / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

Mésange charbonnière Parus major / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

Pic vert Picus viridis / x Protégé LC / / V Faible Faible

Pigeon ramier Columba palumbus / / Chassable LC / / V

Pinson des arbres Fringilla coelebs / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

Pipit farlouse Anthus protensis / x Protégée VU x x V Forte Faible Rougegorge familier Erithacus rubecula / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

Hors protocole (proche Point 1)

Pic épeiche Dendrocopos major / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

Héron cendré Ardea cinerea / x Protégée LC / / Ali Forte Faible

POINT 2 :

Bruant zizi Emberiza cirlus / x Protégée LC / / P Faible Faible

Busard Saint-Martin Circus cyaneus / x Protégée LC / X Ali Forte Forte

Buse variable Buteo / x Protégée LC / / V Faible Faible

Corneille noire Corvus corone / / Chassable LC / / V

Etourneau sansonnet Sturnus vulgaris / / Chassable LC / / NPO

Moineau domestique Passer domesticus / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

Œdicnème criard Burhinus oedicnemus x x Protégée NT / x P Forte Forte

Perdrix rouge Alectoris rufa / / chassable LC / / Ali

Pinson des arbres Fringilla coelebs / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

Hors protocole (proche Point2)

Faucon crécerelle Falco tinnunuculus / x Protégée NT / / Vol, Ali Forte Faible Gallinule poule d’eau Gallinula chloropus / / chassable LC / / P

POINT 3 :

Accenteur mouchet Prunella moduralis / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

Chardonneret élégant Carduelis carduelis / x Protégée LC NT x V Forte Faible Corneille noire Corvus corone / / Chassable LC / / NPO

Faisan de colchide Phasianus colchicus / / Chassable LC / / NPO

Faucon crécerelle Falco tinnunuculus / x Protégée LC / / V, Ali Forte Faible Héron cendré Ardea cinerea / x Protégée LC / / V Forte Faible Mésange bleue Cyanistes caeruleus / x Protégée LC / / NPO

Moineau domestique Passer domesticus / x Protégée LC / / NPO

Pinson des arbres Fringilla coelebs / x Protégée LC / / NPO

Pipit farlouse Anthus protensis / x Protégée VU x x V Forte Faible Rougegorge familier Erithacus rubecula / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

POINT 4:

Accenteur mouchet Prunella moduralis / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

Corneille noire Corvus corone / / Chassable LC / / V

Merle noir Turdus merula / / Chassable LC / / NPO

Mésange bleue Cyanistes caeruleus / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

Œdicnème criard Burhinus oedicnemus x x Protégée NT / x P Forte Forte

Pinson des arbres Fringilla coelebs / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

Pipit farlouse Anthus protensis / x Protégée VU x x V Forte Faible Pouillot véloce Phylloscopus collybita / x Protégée LC / / NPO Faible Faible

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Point IPA Nom français Nom scientifique Annexe I Directive Oiseaux

Article 3 Arrêté Oiseaux du 29/10/2009

Protection de l'espèce

Liste rouge France

Liste rouge PDL

Espèce déterminante

en PDL

POINT 5

Buse variable Buteo / x Protégée LC / /

Corneille noire Corvus corone / / Chassable LC / /

Etourneau sansonnet Sturnus vulgaris / / Chassable LC / /

Geai des chênes Garrulus glandarius / / Chassable LC / /

Merle noir Turdus merula / / Chassable LC / /

Mésange à longue queue Aegithalos caudatus / x Protégée LC / /

Mésange bleue Cyanistes caeruleus / x Protégée LC / /

Pigeon ramier Columba palumbus / / Chassable LC / /

Pinson des arbres Fringilla coelebs / x Protégée LC / /

Pouillot véloce Phylloscopus collybita / x Protégée LC / /

Rougegorge familier Erithacus rubecula / x Protégée LC / /

Sitelle torchepot Sitta europaea / x Protégée LC / / Observations dans la carrière (falaises et fosses)

Faucon crécerelle Falco tinnunuculus / x Protégée LC / /

Rougequeue noir Phoenicurus ochurus / x Protégée LC / /

Observations dans la carrière (merlons buissonnants)

Accenteur mouchet Prunella moduralis / x Protégée LC / /

Bruant zizi Emberiza cirlus / x Protégée LC / /

Chardonneret élégant Carduelis carduelis / x Protégée LC NT x

Hypolaïs polyglotte Hippolaïs polyglotta / x Protégée LC / /

Linotte mélodieuse Carduelis cannabina / x Protégée VU / /

Hors protocole (proche Point 5)

Martin pêcheur Alcedo athis / x Protégée LC / x

Pic noir Dryocopus martius x x Protégée LC / x

Chouette chevêche Athena noctua / x Protégée LC x x

Chouette effraie Tyto alba / x Protégée LC / /

Chouette hulotte Strix aluco / x Protégée LC / /

Martin pêcheur Alcedo athis / x Protégée LC / x Hors protocole (le long RD54) Hibou moyen-duc Asio otus / x Protégée LC / /

Témoignage (maison nord proche mare) :

Chouette chevêche Athena noctua / x Protégée LC x x

Colonne Liste rouge PDL et France : CR = espèce en danger critique, EN = espèce en danger, VU = espèce vulnérable ; NT = espèce quasi-menacée, LC = espèce non menacée ; DD = Données insuffisantes.Colonne Statut de nidification : NC = nidification certaine ; NPR = nidification probable ; NPO = nidification possible ; Ali = Alimentation. Colonne S1 : couleur = niveau de sensibilité de l'espèce vis-à-vis de son statut de protection

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ATLAM Bureau d'étude – Septembre 2017 page 40

Un relevé complémentaire plus régulier, notamment au printemps, a été réalisé pour un suivi des œdicnèmes criards initialement vus sur la parcelle maraîchère, afin de déterminer le statut de présence de ces oiseaux sur la zone.

Les observations d’œdicnèmes font état d’individus posés en train de se nourrir. En effet, ces oiseaux migrateurs arrivent en début de printemps à la recherche de terrains ouverts à dominance minérales. Bien que les deux individus aient été vus durant 10 jours sur la parcelle maraîchère, leur nidification n’a pas été observée sur cette zone. Les deux œdicnèmes semblent même avoir disparu du site dès le début mai, probablement perturbés par les travaux de sol sur la parcelle maraîchère. L’identification d’un individu chanteur aux abords d’un village proche peut laisser présumer une nidification dans le secteur. A noter également l’observation d’un rassemblement post-estival de 38 individus (d’autres individus n’étaient sûrement pas visibles), sur les grandes parcelles maraîchères présentes à l’ouest du village de Sénard et non loin de la carrière.

date de l'observation Localisation Effectifs Comportement Statut de

présence

12-mars-14 (matin)

sur la parcelle maraichère

2 individus pas de comportement particulier; en stationnement sur la parcelle; peu

d'activité / se nourrit

Posé / Alimentation

12-mars-14 (soir)

En dehors du site (proche du village

de la Mustière)

1 individu (mâle) en vol actif (chant)

Mâle chanteur

22-mars-14 sur la parcelle

maraichère 2 individus

en fuite devant un busard St Martin (Circus cyaneus); de retour sur la

parcelle maraichère en stationnement sans comportement particulier

Posé / Alimentation

25-avril-14 (matin)

Sur la parcelle maraîchère

Aucune observation

La parcelle maraîchère a été labourée en vue d’une prochaine mise en

exploitation /

25-avril-14 (soir)

En dehors du site (proche du village

de la Mustière)

1 individu (mâle)

Entendu brièvement en vol Mâle

chanteur

07-mai-14 (après-midi)

Sur la parcelle maraîchère

Aucune observation

/ /

16-juin-14 (après-midi)

Sur la parcelle maraîchère

Aucune observation

/ /

19-juillet-14 (matin)

Sur la parcelle maraîchère

Aucune observation

/ /

16-août-14 Sur la parcelle maraîchère

Aucune observation

/ /

2-septembre-14

En dehors du site (parcelles

maraichères village de Sénard)

38 individus Regroupement post estival Posé

2-septembre-14

Sur la parcelle maraîchère

Aucune observation

/ /

2-octobre-14

En dehors du site (parcelles

maraichères village de Sénard)

Aucune observation

/ /

2-octobre-14 Sur la parcelle

maraîchère Aucune

observation / /

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ATLAM Bureau d'étude – Septembre 2017 page 41

Ce type de rassemblement semble d’ailleurs de plus en plus fréquent sur la commune de Vieillevigne et ses alentours (observation en automne 2013 d’un groupe d’une quinzaine d’individus sur les vignes, au sud-ouest de la commune). Des passages aléatoires réalisés aux printemps 2015 et 2016 sur le site de l’extension n’ont pas mis en avant d’individus présents. III-2.2.2 – Fonctionnalité du site pour l’avifaune

Très mobiles et peu contraints par les obstacles au sol, les oiseaux ont une capacité de reconquête élevée à la différence des autres taxons. L’enjeu à relever, sur le site, est donc le maintien d’une réserve d’habitats favorable aux diverses populations.

La trame bocagère n’a qu’une faible importance pour les déplacements des individus, mais son rôle d’habitat est important pour la majorité des espèces, que ce soit pour la nidification et/ou l’alimentation. L'espace occupé par les oiseaux varie tout au long de l'année. Plus vaste pendant l'hiver, il est plus restreint pendant la période de reproduction, où l'espèce occupe son milieu de prédilection pour nicher. Il augmente de nouveau après l'envol des jeunes, avec cependant une forte variabilité entre les espèces. Pour la majorité des oiseaux présents sur le périmètre, le territoire nécessaire lors de la période de reproduction ne se limite pas aux abords du nid, mais s'étend généralement aux milieux voisins, sur une superficie de quelques centaines de mètres carrés pour les petits passereaux, à plusieurs centaines d'hectares chez certains rapaces. En effet, les individus reproducteurs ont besoin non seulement d'un site approprié pour établir leur nid, mais également de zones d'alimentation leur offrant des ressources suffisantes pour mener à bien l'élevage de leur nichée.

Les haies sont utilisées par les espèces pour nicher, mais selon leurs exigences, sur les strates arborées, arbustives ou buissonnantes. Sur le site d’étude, la plupart des espèces contactées sur les haies recherchent des haies arborées voire arbustives. Les espèces affectionnant les espaces buissonnants se retrouvent principalement sur les zones végétalisées de la carrière. Les haies constituent également des zones d’alimentation leur offrant des ressources suffisantes pour mener à bien l’élevage de leurs nichées, et contribuer ainsi au maintien des populations. Le cordon de haie d’arbres à cavités (arbres têtards) présent le long du Blaison (hors site d’étude), offre également des habitats occupés par des espèces cavernicoles comme les rapaces nocturnes (chevêche d’Athena).

Les zones buissonnantes, retrouvées notamment dans la carrière, sont des milieux très prisées pour les espèces inféodées à ces habitats (embérizidés, sylvidés). La diversité des essences mellifères ainsi que la densité végétale de ces zones, offrent aux passereaux des milieux de refuge, d’alimentation et de reproduction largement occupés par ces espèces Les espèces retrouvées sont, pour plusieurs, inscrites sur les listes rouges ou déterminantes de ZNIEFF.

Les prairies peuvent être assez diversifiées floristiquement. L’entomofaune qui vient de fait s’y reproduire ou se nourrir, constitue une source de nourriture intéressante pour l’avifaune insectivore ou les rapaces en recherche de micro-mammifères.

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ATLAM Bureau d'étude – Septembre 2017 page 42

Les cultures, quant à elles, jouent globalement un rôle moins important pour l'avifaune protégée, surtout lorsqu'elles pâtissent de traitements ou d’amendements chimiques, minérales ou organiques : absence de couvert herbacé, peu d'insectes, … Malgré cet élément limitant, une espèce a été observée sur les sols sablonneux (apports de sables) de la parcelle en maraichage. La mise en culture de cette parcelle a cependant rendu temporaire la présence de l’espèce qui semble se replier sur d’autres parcelles maraichères, en attente de semis, et surtout sur les parcelles de vignes situées à environ 500m à l’ouest de site étudié. Les différents éléments du site jouent un rôle plus ou moins important dans les territoires et les domaines vitaux de l'avifaune. Dans ce contexte, le projet d’extension tend à modifier/supprimer une faible part d’habitats disponibles à plus large échelle (les haies, les cultures) et à l’inverse, en recréer et proposer à moyen terme d’avantage d’habitats buissonnants.

En conséquence, selon les espèces l'impact du projet d'extension de la carrière peut porter sur :

���� L'habitat de nidification ���� L'habitat d'alimentation (non concerné par la dérogation). ���� La mortalité ou le dérangement en période de nidification (nid) si des dispositions

ne sont pas prises concernant la période de réalisation des travaux de terrassement.

III-2.2.3 - Espèces protégées communes susceptibles d'être impactées par le projet

26 espèces d'oiseaux protégées ont été observées sur ou à proximité du site d’étude. Parmi celles-ci, 21 sont considérées nicheuses et/ou s'alimentent sur le site. Le contexte bocager relativement homogène tend à retrouver des espèces relativement communes à ce genre de milieux. Celles-ci ne sont pas inscrites à la Directive Oiseaux 79/409, leurs effectifs nationaux et régionaux sont relativement élevés et leur évolution n’est pas jugée préoccupante (LC sur la liste rouge régionale). III-2.2.4 - Espèces protégées patrimoniales suscept ibles d'être impactées par le projet

10 espèces protégées et patrimoniales ont été observées sur ou à proximité du site :

⇒ Le busard Saint-Martin Circus cyaneus Ce rapace diurne fréquente l’ensemble des milieux ouverts à végétation peu élevée. Les cultures et prairies constituent ses zones de chasse de prédilection, qu’il survole à faible hauteur à la recherche de proies. Il niche au sol, majoritairement dans les milieux cultivés, mais également au niveau des landes ou des prairies humides. Les populations nationales semblent stables en France, mais l'espèce reste toutefois classée comme "Vulnérable" en Europe, du fait d’un déclin marqué entre 1970 et 1990 ; il figure à l’annexe I de la Directive Oiseaux.

Un individu a été observé en vol, en action de chasse au-dessus de la parcelle de culture sur le site d’extension. L’espèce n'y niche pas. Les effets du projet sur cette espèce ne portent que sur une zone de chasse temporaire. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet (habitat

temporaire de chasse).

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ATLAM Bureau d'étude – Septembre 2017 page 43

⇒ Le chardonneret élégant Carduelis carduelis Ce passereau granivore affectionne aussi bien les parcs, jardins et vergers que les espaces cultivés pour accomplir son cycle biologique. Il est fréquent de l’observer en groupe, à la recherche de graines au niveau des prairies, cultures ou en bord de routes. L'espèce a récemment été classée comme "quasi-menacée" (NT) sur la liste rouge régionale et comme "vulnérable" sur la liste rouge nationale, s’expliquant par une régression de ces effectifs dû notamment à l’augmentation de l’usage de pesticides.

Le chardonneret élégant a été observé en groupe à deux endroits du site d’étude : - Sur le site d’extension où plusieurs individus ont été observés au vol, sans

stationnement sur les haies ou les cultures du site. - Sur la carrière actuelle où plusieurs individus ont été localisés en tant que nicheurs

sur les massifs à Prunus spinosa et Ulex europaeus. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ La chevêche d'Athena Athene noctua Ce petit rapace nocturne est un hôte typique du bocage ; les vieux arbres lui offrent des refuges et des sites de nidification et les prairies et les cultures lui fournissent ses proies. L’importance des effectifs régionaux au sein de la population nationale, ainsi que son déclin dans la région, donnent à la chevêche une priorité très élevée pour la mise en œuvre de mesures conservatoires. L’espèce fait par ailleurs l’objet d’un Plan National d’Action (PNA) pour enrayer sa régression.

Un couple de chouette chevêche a été observé et entendu en limite de site, avec quelques envolées semi-nocturnes autour des habitations (chasse). Plusieurs individus chanteurs ont également été entendus dans la vallée du Blaison qui constitue un secteur favorable à la nidification de cette espèce (présence d’arbres têtards conséquents). � En conséquence, de par sa présence fréquente en limite du site, l'espèce est

susceptible d'être dérangée par le projet. ⇒ Le faucon crécerelle Falco tinnunuculus Ce petit rapace, au caractère ubiquiste s'observe dans tous les milieux ouverts ou semi-ouverts, aussi bien en haute montagne qu'en bord de mer et également en milieu urbain. Dans le bocage, il profite des boisements et des haies arborées pour nicher. Il chasse au-dessus des prairies, friches, espaces enherbés et cultures les micromammifères, avec son vol caractéristique qui consiste à s'immobiliser sur place, à battre rapidement des ailes et à déployer sa queue en éventail, pour mieux repérer ses proies et ajuster ses piquées. Les effectifs nicheurs semblent en régression nationalement, expliquant le classement de l'espèce comme "quasi-menacée" (NT) sur la liste rouge nationale, liés probablement à la diminution de la qualité et de la quantité nourriture dû au développement des monocultures, à la disparition des prairies naturelles et à l'emploi de produits phytosanitaires.

Le faucon crécerelle a régulièrement été observé en chasse sur le périmètre d’extension, et est également nicheur sur la carrière, profitant des falaises et des légères cavités pour élaborer son nid. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ Le héron cendré Ardea cinerea Le héron cendré est le plus commun des hérons. Au quotidien, le héron cendré occupe deux types d’habitats :

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- En journée, les zones de chasse se cantonnent principalement aux zones humides

(mare, cours d’eau, étangs), sur lesquelles l’oiseau se nourrit d’amphibiens et de poissons, mais également sur les prairies bien fournies en micromammifères.

- La nuit, les hérons se regroupent en colonie (héronnière) dans des secteurs boisés. C’est également dans ces héronnières que les hérons nichent au printemps.

Un individu a été observé au vol au-dessus des prairies bordant le cours d’eau et, un plus loin, au-dessus de la mare n°1. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ Linotte mélodieuse Carduelis cannabina La linotte, passereau migrateur partiel sur le territoire métropolitain, fréquente les campagnes cultivées, les friches, les jachères et les prairies clairsemées ou assez basses. Son régime granivore l’amène à se nourrir au sol, mais elle recherche des buissons et des arbustes pour se mettre à l’abri et y installer son nid. Les transformations du paysage agricole (régression des haies et zones buissonnantes) lui sont préjudiciables ; les effectifs de nicheurs sont actuellement en déclin au niveau national.

Comme pour le chardonneret élégant, plusieurs individus ont été localisés sur la carrière actuelle, en tant que nicheurs sur les massifs à Prunus spinosa et Ulex europaeus, mais pas sur le site d'extension. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ Le martin pêcheur d'Europe Alcedo atthis Le martin pêcheur, piscivore et plutôt sédentaire sous nos latitudes, occupe les cours d’eau dont les berges sont naturelles, et se rencontre en hiver sur les plans d’eau et les marais saumâtres. L’espèce, inscrite à l’annexe I de la Directive Oiseaux et inscrite comme vulnérable (VU) sur la Liste rouge nationale, pâtit des opérations de recalibrage des cours d’eau et de l’artificialisation des berges.

Le martin-pêcheur a été observé à plusieurs reprises et uniquement sur le Blaison. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ L’œdicnème criard Burhinus oedicnemus L’œdicnème recherche des terrains secs, drainants, caillouteux, à végétation clairsemée ("steppes", cultures tardives, friches…). Avec la disparition de ses habitats originels, l’espèce s’est adaptée aux espaces agricoles, de sorte qu’aujourd’hui la majorité des effectifs français niche dans des milieux cultivés. L'espèce, pour ses sites de nidification, utilise une forte diversité d’habitats plus ou moins anthropisés. Elle s’installe principalement dans les labours et prairies rases lors de son arrivée sur ses sites de reproduction (mars/avril) puis utilise les parcelles de cultures tardives à l’approche de l’été (maïs, tournesol…).

Deux individus ont été observés sur la parcelle maraichère du site d'extension. Le suivi de ces individus a permis de justifier que l’espèce ne niche pas sur la parcelle. Les observations faites à plus large échelle ont permis :

- de conclure en une probable nidification de l’espèce dans un rayon d’environ 500 m autour du site d’extension ;

- de considérer l’espèce comme fréquente à l’échelle intercommunale. � Non nicheuse et présente que temporairement sur la parcelle maraichère, l'espèce

n'est pas susceptible d'être impactée par le projet.

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⇒ Le pic noir Dryocopus martius Le pic noir est un le plus gros des picidae qui occupe les secteurs arborés plus denses tels que les boisements ou les bocages denses. Cet oiseau insectivore est sédentaire.

L'espèce a uniquement été observée en déplacement au-dessus du Blaison. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ Le pipit farlouse Anthus pratensis Le Pipit farlouse est une espèce largement répandue dans les habitats découverts, il se nourrit principalement de petits invertébrés (insectes, araignées, escargots et vers). En automne/hiver, l’oiseau se rencontre dans notamment dans l’Ouest, en groupe parfois importants ; il est habituellement commun ou même très commun dans la majorité de sa distribution.

Un groupe de pipit farlouse a été observé en vol migratoire au-dessus du site d’extension � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet. Ainsi, pour l'évaluation des impacts on retient les espèces d'oiseaux suivantes :

���� Les espèces protégées non patrimoniales (accenteur mouchet, mésange bleue, moineau domestique, pouillot véloce,…) : destruction et altération d’habitats, mortalité et dérangement en période de nidification (nid) si des dispositions ne sont pas prises concernant la période de réalisation des travaux de terrassement.

���� La chouette chevêche Athena noctua : dérangement d’individus.

III-2.3 – Amphibiens

III-2.3.1 – Espèces observées

La qualité physionomique des mares influent fortement sur la présence d'espèces d’amphibiens. Cinq espèces d’amphibiens ont été trouvées sur les points d’eau du site. Quatre de ces espèces sont protégées nationalement, mais restent communes localement et à plus grande échelle. Une espèce est également protégée au niveau communautaire, la grenouille agile.

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Colonnes Liste Rouge France et PDL : LC = non menacée. Colonne S1 : couleur = niveau de sensibilité de l'espèce vis-à-vis de son statut de protection Colonne S2 : couleur = niveau de sensibilité de l'espèce vis-à-vis de l'état de ses populations (en référence à la méthode présentée au chapitre III-1.4). *Données bibliographiques / En gras : espèces patrimoniales. III-2.3.2 – Fonctionnalité du site pour les amphibi ens

Au cours d’une année, les amphibiens utilisent divers éléments pour accomplir leur cycle biologique :

���� En hiver, les amphibiens hibernent selon les espèces dans les cavités souterraines trouvées dans les talus des haies, les boisements ou la carrière;

���� En début de printemps, les espèces utilisent les haies, les cours d’eau, fossés de voirie, … pour se déplacer et rejoindre leur site de reproduction.

���� Au printemps, les amphibiens se reproduisent dans les mares, principalement temporaires, et non poissonneuses (prédateurs) sauf pour certaines espèces (crapaud commun et grenouille rieuse).

���� En été et automne, les amphibiens (adultes et imagos) reprennent une activité terrestre ou les espèces recherchent leur nourriture de manière aléatoire dans les espaces plus riches en invertébrés (sous-bois, prairies humides, …)

De plus, se déplaçant au niveau du sol, les amphibiens sont sensibles aux obstacles physiques et évitent de traverser les milieux qui leur sont en général hostiles, tels que les grandes cultures; c’est particulièrement vrai pour les urodèles.

En conséquence, selon les espèces l'impact du projet d'extension peut porter sur : ���� L'habitat aquatique (comblement de mare) ���� L'habitat terrestre (arrachages de haies ou friches). ���� La mortalité en période d'hibernation ou de reproduction, si des dispositions ne sont

pas prises concernant la période de réalisation des travaux. ���� Le déplacement, en cas de coupure de corridors.

Nom Nom latin Directive Habitats

Liste rouge France

Liste rouge PDL

Statut de l'espèce

Espèce déterminante

PDL

Localisation points d'eau S1 S2

Crapaud commun

Bufo bufo / LC LC Protégée non Mare 1

Grenouille agile

Rana dalmatina

Annexe IV

LC LC Protégée non Mare 4

Grenouille rieuse

Pelophylax ridibundus Annexe V LC LC Protégée non

Mares1, 3, carrière

Grenouille verte

Pelophylax kl. esculentus Annexe V LC LC

Non-protégée non

Mares 1, 4, carrière

Grenouille verte indéterminée

Pelophylax sp. ? ? ? Protégée non Mares 3

Triton palmé

Lissotriton helveticus / LC LC Protégée non

Mares 2, 4, carrière

Triton Crêté*

Triturus cristatus

Annexe II et IV

LC LC Protégée oui Vallée de la

Maine

Triton Marbré*

Triturus marmoratus

Annexe IV

LC LC Protégée oui Vallée de la

Maine

Rainette Verte*

Hyla arborea

Annexe IV

LC LC Protégée non Vallée de la Maine

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III-2.3.3 - Espèces protégées susceptibles d'être i mpactées par le projet

⇒ Le crapaud commun Bufo bufo Cet anoure fréquente les boisements, bosquets, haies et jardins, qu’il délaisse dès la fin de l’hiver pour gagner les milieux aquatiques dans lesquels il se reproduit. Selon les populations, ses déplacements donnent lieu à des mouvements migratoires importants et parfois destructeurs, lorsque le chemin est amené à traverser une route.

Le crapaud commun a été recensé sur la mare n°1 située sur le site d'extension. La population observée s’y reproduit. Quelques individus ont également été observés en déplacement sur les haies et banquettes de bords de route. � En conséquence l'espèce est susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ La grenouille rieuse Pelophylax ridibunda La grenouille rieuse est inscrite à l’article 3 de la Liste des Amphibiens Protégés en France, elle est largement représentée, tant au niveau national que régional et local. A la différence des autres amphibiens, la grenouille rieuse passe l’hiver (hibernation) dans la mare. Cette espèce principalement introduite dans la région, est l’une des principales causes de la disparition de la grenouille de Lessona (la grenouille rieuse est génétiquement dominante lorsqu’elle se reproduit avec la grenouille de Lessona). L'espèce a également été observée sur la mare n°1 située sur le site d'extension. � En conséquence, l'espèce est susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ La grenouille agile Rana dalmatina Cette grenouille brune fréquente de préférence les milieux humides (phase terrestre), les points d’eau temporaires et les mares en contexte prairiale ou boisé. Le transit entre les sites d’hivernage et les lieux de reproduction peuvent donner lieu à des déplacements assez longs, supérieurs au kilomètre. L'espèce est inscrite à l’annexe IV de la Directive Habitats.

La grenouille agile a été observée en phase aquatique (pontes et larves) sur la mare n°4 qui se trouve située en dehors du site d'extension de la carrière. � En conséquence l'espèce n’est pas susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ Le triton palmé Lissotriton helveticus Ce petit urodèle occupe des milieux assez variés, c’est le plus commun des tritons. Il se reproduit dans des mares, fossés et petits cours d’eau à faible courant et même occasionnellement dans des bassins artificiels. A terre, il fréquente les boisements, les haies et les jardins, plus rarement les landes ou zones buissonnantes. Règlementairement, l'habitat du triton palmé n'est pas strictement protégé. En Pays-de-Loire, l’espèce est commune et répartie uniformément.

L’espèce est bien représentée sur le site ; elle a été observée en phase aquatique sur les mares n°2 et 4 et sur des dépressions humides au cœur de la carrière. Seule la mare n°2 est située sur le périmètre d’extension, la mare n°4 étant située en dehors. � En conséquence l'espèce est susceptible d'être impactée par le projet.

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Ainsi, pour l'évaluation des impacts on retient les espèces d'amphibiens suivantes :

���� La grenouille rieuse Pelophylax ridibunda : Destruction d’individus. ���� Le crapaud commun Bufo bufo : Destruction d’individus, si des dispositions ne sont

pas prises concernant la période de travaux. ���� Le triton palmé Lissotriton helveticus : destruction d'individus si des dispositions ne

sont pas prises concernant la période de travaux.

III-2.4 – Reptiles

III-2.4.1 – Espèces observées

Les inventaires réalisés ont permis d’observer plusieurs espèces en thermogénèse et de localiser les zones et les habitats préférentiels de ces espèces à enjeux.

Nom Nom latin Directive Habitats

Liste rouge Franc

e

Liste

rouge

PDL

Statut de l'espèce

Espèce détermin-ante PDL

Transect S1 S2

Lézard des murailles

Podarcis muralis Annexe IV LC LC Protégée non

1, 2, 5, 7, 6, 12, 15, 16, 17,18,

13, 14

Lézard vert

Lacerta binileata Annexe IV LC LC Protégée non

1, 4, 9, 11, 12, 15, 16

Vipère aspic

Vipera aspis / LC VU Protégée oui 2, 17

Couleuvre verte et jaune

Hierophis viridiflavus Annexe IV LC LC Protégée oui 15, 18

Couleuvre vipérine

Natrix maura / LC LC Protégée oui 8

Coronelle lisse

Coronella austriaca Annexe IV LC LC Protégée oui 17

Colonnes Liste Rouge France et PDL : LC = non menacée. Colonne S1 : couleur = niveau de sensibilité de l'espèce vis-à-vis de son statut de protection. Colonne S2 : couleur = niveau de sensibilité de l'espèce vis-à-vis de l'état de ses populations (en référence à la méthode présentée au chapitre III-1.4). En gras : espèces patrimoniales.

Les deux espèces de lézard sont logiquement très représentées sur le site, avec une population de lézard des murailles très importante sur la carrière. La diversité des serpents est globalement intéressante. Tous sont déterminants de ZNIEFF en Pays de la Loire, dont deux espèces inscrites à l'annexe IV de la directive Habitats (espèce d’intérêt communautaire nécessitant une protection stricte), toutes deux localisées sur la carrière. Les sites offrant le refuge, l’exposition et la nourriture pour les reptiles se retrouvent de manière commune sur le site et notamment sur les linéaires végétalisés de la carrière.

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III-2.4.2 – Fonctionnalité du site pour les reptile s

Les inventaires réalisés sur l’actuelle carrière ont nettement permis de mettre en avant une densité importante d’individus de reptiles sur l’actuelle carrière. La complémentarité et la densité d’habitats favorables (zones xériques pour la thermorégulation, zones buissonnantes pour le refuge, zones d’hibernation, zones de chasse,…) dans ce contexte particulier permet de considérer la carrière comme un habitat complet très attractif pour les reptiles et notamment le lézard des murailles (espèce la plus présente). En dehors de la carrière et comme pour les amphibiens, les haies, fossés et cours d’eau jouent un rôle important pour ces espèces qui transitent au niveau du sol. Les connexions entre populations sont tributaires des éléments paysagers assurant un déplacement relativement sécurisé entre elles, les reptiles tendant à éviter le franchissement de milieux qui leur sont hostiles (espaces très découverts types grandes cultures) ou présentant des obstacles.

Les lézards et les serpents recensés sur le site occupent globalement un territoire assez restreint tout au long de l’année. Leur site d’hivernage est en général éloigné de leur site d’estivage de moins d’un kilomètre. Des déplacements d’individus existent toutefois pour :

- rechercher des proies pour s’alimenter, - trouver un partenaire avec lequel s’accoupler et trouver un site de ponte, - se disperser, pour les jeunes individus.

Les distances parcourues sont donc en général faibles, à l’exception des grandes couleuvres qui peuvent parcourir parfois plusieurs kilomètres.

En conséquence, l'impact du projet d'extension de la carrière peut porter sur : ���� L'habitat de reproduction et d'hibernation. ���� La mortalité ou le dérangement lors des travaux de terrassement.

III-2.4.3 - Espèces protégées susceptibles d'être i mpactées par le projet

⇒ La couleuvre vipérine Natrix maura Cette couleuvre est très liée aux milieux humides et aquatiques dont elle ne s’éloigne guère. Se nourrissant en grande partie de poissons et d’amphibiens, elle fréquente les mares, les étangs, les cours d’eau, ainsi que les habitats végétalisés à proximité (haies, zones buissonnantes). Ses effectifs semblent en diminution, en raison de la régression des milieux humides et de celle, concomitante, des amphibiens.

L’espèce a été observée sous une pierre plate, sur la haie nord en limite de site. Les refuges artificiels (plaques) et naturels (pierres plates) positionnés autour de la mare n°1, n’ont pas mis en évidence la présence de l’animal sur cette zone. � En conséquence, sans la mise en place de mesures adaptées, l'espèce est susceptible

d'être impactée par le projet. ⇒ Le lézard des murailles Podarcis muralis Ce petit lézard fréquente de nombreux milieux, depuis l’étage montagnard jusqu’au littoral, des moins anthropisés jusqu’à ceux qui sont assez fortement urbanisés. Il se rencontre en lisière de boisements, dans les friches, les landes, au pied des haies, dans les jardins et jusque dans les habitations en pierre. Il profite également de certains aménagements (carrières, talus des routes, ballast des voies ferrées). L’espèce est inscrite à l’annexe IV de la Directive Habitats, mais est commune en Pays-de-Loire.

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Un gros noyau de population est présent sur la carrière actuelle. Plusieurs individus ont également été observés de manière plus dispersée sur les différents habitats offrant un minimum de refuge, notamment sur le site d’extension. � En conséquence, sans la mise en place de mesures adaptées, l'espèce est susceptible

d'être impactée par le projet. ⇒ Le lézard vert Lacerta bilineata Plus grand que le lézard des murailles, le lézard vert fréquente aussi de nombreux milieux, bien qu’en général plus thermophile. Il se rencontre en lisière de boisements, dans les zones buissonnantes, au pied des haies, et moins souvent, dans les jardins et à proximité des habitations. Il profite également de certains aménagements (carrières, talus des routes, ballast des voies ferrées). L’espèce est assez commune en Pays-de-Loire.

Le lézard vert est largement représenté sur la carrière actuelle mais également sur les autres habitats végétalisés (haies, lisières,…), notamment sur le site d’extension. � En conséquence, sans la mise en place de mesures adaptées, l'espèce est susceptible

d'être impactée par le projet. ⇒ La vipère aspic Vipera aspis L’espèce fréquente les landes, les lisières de boisements, les bosquets, les friches et les pieds de haies, notamment lorsque la bande herbacée est assez large. Ses effectifs sont en régression au niveau national et régional, lui valant un degré de priorité élevé dans la mise en œuvre de mesures conservatoires en Pays-de-Loire. Les individus et l’habitat de l’espèce ne sont cependant pas strictement protégés au niveau national.

L’espèce, probablement assez-bien représentée, a été recensée sur le site de la carrière actuelle et sur une haie de bordure de voirie, sur le site d’extension � En conséquence, l'espèce est susceptible d'être impactée par le projet, mais ne

bénéficie pas d’une protection stricte. Ainsi, pour l'évaluation des impacts on retient tou tes ces espèces de reptiles : habitat (sauf pour la vipère), destruction d'individus sauf pour la vipère (mutilation).

III-2.5 – Insectes

III-2.5.1 – Espèces observées

32 espèces d’insectes ont été recensées dont : ���� 9 espèces d’orthoptères. ���� 15 espèces de lépidoptères (rhopalocères). ���� 2 espèces de coléoptères. ���� 7 espèces d’odonates.

Ces espèces sont typiques des milieux prairiaux plus ou moins évolués, à tendance mésophile, et du bocage proposant des mares et des arbres conséquents.

Souvent généralistes et assez tolérantes aux plantes nitrophiles, elles sont fréquentes aux abords des cultures et des prairies. Quelques-unes sont néanmoins davantage liées aux milieux aquatiques.

Dans ce cortège, on relève 2 espèces patrimoniales (protégées).

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Nom français Nom scientifique Directive Habitats Convention de Berne Protection France

(Arrêté du 23/04/2007) Liste rouge Européenne

Liste rouge France

Espèce déterminante en

PDL

Fréquence de l'espèce sur le site

S1 S2

Orthoptères

Conocéphale gracieux Ruspolia nitidula / / / LC / X Fréquente

Criquet des pâtures Chortippus parallelus parallelus / / / / / / Fréquente

Criquet mélodieux Chorthippus biguttulus biguttulus / / / / / / Fréquente Decticelle bariolée Roeseliana roeselii roeselii / / / / / / Assez fréquente Decticelle carroyée Tessellana tessellata / / / LC / / Fréquente Ephippigère carénée Uromenus rugosicollis / / / LC / X Fréquente

Grande sauterelle verte Tettigonia viridissima / / / / / / Fréquente

Oedipode turquoise Oedipoda caerulescens / / / / / / Fréquente

Phanéroptère méridional Phaneroptera nana / / / / / / Fréquente

Lépidoptères (rhopalocères)

Amaryllis Pyronia tithonus / / / LC LC / Fréquente

Argus vert Callophrys rubi / / / LC LC / Assez fréquente

Azuré de la Bugrane Polyommatus icarus / / / LC LC / Assez fréquente

Citron Gonepteryx rhamni / / / LC LC / Peu fréquente

Grande tortue Nymphalis polychloros / / / LC LC / Localisée

Machaon Papilio machaon / / / LC LC / Localisée

Myrtil Maniola jurtina / / / LC LC / Fréquente

Petit Sylvain Limentiis camiilla / / / LC LC Localisée

Piéride de la Rave Pieris rapae / / / LC LC / Fréquente

Piéride du chou Pieris brassicae / / / LC LC / Fréquente

Procris Coenonympha pamphilus / / / LC LC / Fréquente

Souci Colias crocea / / / LC LC / Assez fréquente

Robert le diable Polygonia c-album / / / LC LC / Assez fréquente

Tircis Pararge aegeria / / / LC LC / Fréquente

Vulcain Vanessa atalanta / / / LC LC / Fréquente

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Nom français Nom scientifique Directive Habitats Convention de Berne Protection France

(Arrêté du 23/04/2007) Liste rouge Européenne

Liste rouge France

Coléoptères

Grand capricorne Cerambyx cerdo Annexe II et IV Annexe II Article 2 NT /

Lucane cerf-volant Lucanus cervus Annexe II / / NT /

Odonates

Aeschne paisible* Boyeria irene / / / LC LC

Agrion élégant Ishnura elegans / / / LC LC

Agrion jouvencelle Coenagrion puella / / / LC LC

Cordulie à corps fin Oxygastra curtisii Annexe II et IV Annexe II Article 2 NT LC

Leste barbare Lestes barbarus / / / LC LC

Sympetrum sanguin Sympetrum stanguineum / / / LC LC

Sympetrum vulgaire Sympetrum vulgatum / / / LC LC

Colonne Liste rouge PDL : VU = espèce vulnérable ; R = espèce rare ; EN = espèce en danger ; D = en déclin ; AS = à surveiller ; AP = espèce rare ou menacée, statut à préciser ; NE = non évalué ; S = non défavorable.Colonnes Liste Rouge France : LC = non menacée ; NT = presque menacée ; VU = vulnérable. Colonne S1 : couleur = niveau de sensibilité de l'espèce vis-à-vis de son statut de protection. Colonne S2 : couleur = niveau de sensibilité de l'espèce vis-à-vis de l'état de ses populations (en référence à la méthode présentée au chapitre III-1.4). *Données bibliographiques En gras : espèces patrimoniales.

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III-2.5.2 –Fonctionnalité du site pour les insectes

La diversité des espèces de ce groupe induit différentes façons d’exploiter les habitats : ���� Les coléoptères saproxylophages dépendent étroitement des arbres les plus âgés. ���� Les lépidoptères et les orthoptères tendent plutôt à être liés aux espaces herbacés,

relativement diversifiés. ���� Les odonates dépendent davantage de la qualité des points d’eau mais également

du réseau hydrographique, même s’ils fréquentent aussi les haies et les prairies au moment de leur période de maturation, après leur émergence.

La mobilité de ces espèces est très variable : ���� Certaines, comme le grand capricorne, sont moyennement mobiles et nécessitent

une trame bocagère importante pour se déplacer et se disperser. ���� D’autres, comme les rhopalocères, ont de meilleures facultés de déplacement,

même s’ils préfèrent transiter par les prairies, ainsi que les bandes herbacées des pieds de haies et des bordures de fossés et de routes. De même, les odonates tendent plutôt à se déplacer le long des fossés en eau.

���� Les plus aptes au vol sont moins liés à la structure du paysage pour guider leurs déplacements et répugnent moins à franchir les espaces cultivés.

Les espèces les plus dépendantes de la trame bocagère (grand capricorne), que ce soit pour leur habitat ou pour se déplacer, sont les plus exposées à l’éventuelle suppression des haies. De même, les espèces dépendantes de la diversité floristique (lépidoptères et orthoptères) peuvent pâtir de la suppression des espaces prairiaux même si, les espaces herbacées de la carrière offrent des habitats de qualité pour ces espèces. La disparition des cultures, principal élément du site de l’extension, n’aura aucune incidence sur les insectes « butineurs » qui désertent très nettement ces zones mono-spécifiques. L’extension de la carrière pourrait, au contraire, créer des espaces xérophiles, herbacées et floristiquement diversifiés favorables à de nombreux insectes. En conséquence, si aucune mesure n’est prise, l'impact du projet d'extension de la carrière peut porter sur :

���� L'habitat de reproduction et d'hibernation du grand-capricorne ���� La mortalité lors des travaux de terrassement.

III-2.5.3 - Espèces protégées susceptibles d'être i mpactées par le projet

Sur le périmètre, seules deux espèces d'insectes sont protégées : ⇒ Le grand capricorne Cerambyx cerdo Ce grand coléoptère, saproxylophage, occupe une niche écologique spécialisée ; il habite les chênes âgés des bosquets, des lisières de boisements, des haies bocagères, des parcs, ou bien isolés au sein des prairies. Bien qu’encore assez commun en Pays-de-Loire, la régression du bocage conduit à la fragmentation des populations, à leur isolement et à leur fragilisation. L’espèce est inscrite aux annexes II et IV de la Directive Habitats ; elle est également protégée au niveau national.

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Des indices de présence de l’espèce ont été observés sur deux arbres situés sur des haies au nord du site. � En conséquence, sans l'application de mesures adaptées, l'espèce est susceptible

d'être impactée par le projet. ⇒ La cordulie à corps fin Oxygastra curtisii Cette cordulie est inféodée à un habitat assez spécifique puisqu'elle affectionne tout particulièrement les rivières à courant lent ou les parties calmes des eaux courantes, à condition qu'elles soient bordées d'arbres, pour la reproduction. Les larves se développent sur le substrat sablo-limoneux, le système racinaire des arbres riverains (aulnes et saules notamment) ou dans les litières de feuilles. Les adultes possèdent une forte capacité de dispersion, pouvant atteindre plusieurs kilomètres, mais toujours sur un habitat lotique bordé de végétation aquatique et arbustive à arborée. Cette espèce, inscrite aux annexes II et IV de la Directive Habitats et protégée au niveau national, est menacée par la pollution des eaux et les aménagements et interventions anthropiques sur les cours d'eau (coupe de la ripisylve, rectification des berges, …).

Localement, cette espèce est présente dans la vallée de la Maine (donnée bibliographique), où elle bénéficie du cours d'eau et d'une ripisylve associée, abondante. Elle n'a donc pas été observée sur le site, même si le Blaison (non concerné par le projet) peut constituer un corridor depuis la Maine. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet. Ainsi, pour l'évaluation des impacts, parmi les esp èces d'insectes, on retient seulement le grand capricorne situé sur des arbres de haies périphériques.

III-2.6 – Mammifères III-2.6.1 – Espèces observées

Plusieurs empreintes et épreintes de mammifères ont été identifiées sur le site d'étude qui ont ainsi permis de mettre en évidence la présence régulière de :

- chevreuil (Capreolus capreolus) en déplacement le long des haies, - sanglier (Sus crofa) - renard (Vulpes vulpes) sur la carrière en exploitation.

Le lapin de garenne (Oryctolagus cuniculus) et le lièvre d’Europe (Lepus europaeus) occupent largement les zones à végétation plus denses, pour le premier, et les parties agricoles plus ouvertes, pour le second.

A noter que la Fédération des Chasseurs de Loire-Atlantique réalise, tous les ans, deux passages nocturnes sur deux circuits communaux, afin de recenser les populations de gibiers. Une partie du circuit Est de la commune passe à l’Ouest du village du Pâtis, où de belles populations de lapin de garenne et de lièvre y ont été observées.

Sans surprise, le ragondin (Myocastorus coypus) est également présent sur les points d’eaux stagnantes et courantes, hors carrière en exploitation. Plusieurs micromammifères ont été répertoriés directement (cadavres), ou indirectement (pelotes de réjection). Ces animaux ne sont pas protégés et souvent très communs.

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Deux mustélidés d’intérêt patrimonial et inféodés aux milieux aquatiques ont été localisés sur la Maine (la Loutre) vers le village de la Mustière, et le long du Blaison (genette) vers ce même village. A noter que la genette apprécie particulièrement les ripisylves denses et continues ; le Blaison et la Maine en sont de bons exemples.

Nom français

Nom scientifiqu

e

Directive Habitats

Protection France

Liste Rouge France

Liste rouge PDL

Espèce déterm-inante en PDL

Fréquence sur le

périmètre

Reproduction sur site S1 S2

Campagnol agreste

Microtus agrestis / / LC LC

Fréquente

Probable

Campagnol roussâtre

Clethrionomys glaerolus

/ / LC LC Fréquent

e Probable

Chevreuil Capreolus capreolus / / LC LC Fréquent

e Non

Fouine Martes foina / / LC LC Fréquent

e Probable

Genette commune*

Genetta genetta

Annexe V Article 2 LC LC X Localisé

e NON

Lapin de garenne

Oryctolagus cuniculus / / NT LC

Fréquente

Probable

Lièvre d’Europe

Lepus europaeus / / LC LC

Fréquente

Non

Loutre d’Europe* Lutra lutra Annexe

II et IV Article 1

et 2 LC NT X Localisée NON

Musaraigne musette

Crocidura russula / / LC LC

Fréquente

Non

Ragondin Myocastor coypus / / NAa NAa

Assez fréquente

Non

Renard roux

Vulpes vulpes / / LC LC

Assez fréquente

Probable

Sanglier Sus scrofa / / LC LC Fréquente

Probable

Taupe d’Europe

Talpa europaeus / / LC LC

Fréquente

Non

Colonne Liste rouge PDL : VU = espèce vulnérable ; R = espèce rare ; E = espèce en danger ; D = en déclin ; AS = à surveiller ; AP = espèce rare ou menacée, statut à préciser ; NE = non évalué ; S = non défavorable. Colonnes Liste Rouge France : LC = non menacée ; NT = presque menacée ; VU = vulnérable. Colonne S1 : couleur = niveau de sensibilité de l’espèce vis-à-vis de son statut de protection Colonne S2 : couleur = niveau de sensibilité de l’espèce vis-à-vis de l’état de ses populations (en référence à la méthode présentée au chapitre III-1.4). *Données bibliographiques - En gras : espèces patrimoniales. III-2.6.2 – Fonctionnalité du site pour les mammifè res

Les espèces terrestres sont davantage dépendantes de la trame bocagère et des entités végétalisés autres que les cultures. Leur sensibilité se visualise davantage à l’altération et à l’isolement de leur habitat.

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A l’inverse, les mammifères inféodés aux cours d’eau ou les ripisylves (loutre d’Europe et genette commune) se cantonnent quasi exclusivement sur les émissaires du réseau hydrographique primaire, comme ici la Maine et ses affluents. Les inventaires effectués sur les mares expertisées, pour les amphibiens, n’ont pas mis en évidence d’indices de présence du campagnol amphibie (crottiers, coulées, terriers, …). III-2.6.3 - Espèces protégées susceptibles d'être i mpactées par le projet

⇒ La genette commune Genetta genetta Ce mammifère très discret occupe plutôt des habitats variés, à condition qu'ils offrent des caractères boisés ou une trame bocagère dense. La genette apprécie tout particulièrement les secteurs proposant un réseau hydrographique marqué en lien avec des ripisylves denses et des massifs boisés. Cette espèce introduite est menacée par la disparition des couverts boisés, de la rupture des corridors écologiques et des collisions routières.

Les données bibliographiques font état d’observations non loin du site d’étude (entre 1 et 2 km) sur le Blaison. La similitude du cours d’eau, de sa ripisylve et de son contexte, entre la zone d’observation et le site d’étude permette d’envisager la présence de l’animal sur le Blaison dans le secteur de la carrière qui ne se trouve pas concerné par le projet d’extension. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ La loutre d’Europe Lutra lutra :

La loutre est un mammifère semi-aquatique principalement piscivore. En France, elle a subi un important déclin au cours du 20ème siècle si bien, qu’à la fin des années 80, l’espèce ne subsistait pratiquement plus que le long de la façade atlantique et dans le Massif Central. Au cours des années 90, des mouvements de recolonisation se sont amorcés avec notamment une progression en Bretagne et en Loire-Atlantique et une reconnexion des populations du littoral atlantique et du Massif central. L’espèce bénéficie d’un Plan National d’Actions (PNA) afin de favoriser et pérenniser ses populations, avec pour objectif, à long terme, le retour de la loutre sur son ancienne aire de répartition, dans les meilleures conditions de cohabitation avec les activités humaines.

Les données bibliographiques font bien état de sa présence dans la vallée de la Maine notamment dans le secteur de la Mustière située à quelques kilomètres de la carrière. Le Blaison constitue, au même titre que pour la genette, un habitat probable et un corridor. Intéressant, mais qui ne se trouve pas concerné par le projet d’extension. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet. Ainsi, pour l'évaluation des impacts sur les mammif ères, aucune espèce n’est retenue.

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III-2.7 – Chiroptères

III.2.7.1 – Espèces observées

Le principal intérêt du site pour les mammifères concerne les populations de chiroptères. En effet, les inventaires ont permis de constater que les espèces de chiroptères, pour certaines rares et patrimoniales, utilisent le site aussi bien pour chasser que comme gîte estival.

Ces espèces bénéficient toutes d’une protection au niveau national, au titre de l’article 2 de l’arrêté du 23 avril 2007, et au niveau communautaire, par leur inscription à l’annexe IV de la Directive Habitats.

Nom français

Nom scientifique

Directive Habitats

Protection France

Liste Rouge France

Liste rouge PDL

Espèce détermi-nante en PDL

Fréquence et activité

de l’espèce sur le site

S1 S2

Barbastelle*

Barbastella barbastellus

Annexe II et IV

Article 2 NT DD X Vallée de la

Maine

Grand rhinolophe

Rhinolophus ferrumequinum

Annexe II et IV Article 2 NT LC X

Gite sur la carrière

Murin à moustache *

Myotis mystacinus

Annexe IV

Article 2 LC LC / Vallée de la

Maine

Murin à oreilles échancrées

Myotis emarginatus

Annexe II et IV

Article 2 LC LC X Localisée Transit et chasse

Murin de Natterer*

Myotis natereri

Annexe IV

Article 2 LC LC / Vallée de la

Maine

Noctule commune

Nyctalus noctula

Annexe IV Article 2 NT LC X

Gite sur la carrière

Noctule de Leisler*

Nyctalus leisleri

Annexe IV

Article 2 NT DD X Vallée de la

Maine

Petit rhinolophe

Rhinolophus hipposideros

Annexe II et IV

Article 2 LC NT X Localisée Transit et chasse

Pipistrelle commune

Pipistrellus pipistrellus

Annexe IV Article 2 LC LC /

Gite sur la carrière et

dans l’habitation ;

Chasse

Pipistrelle de Kuhl

Pipistrellus khulii

Annexe IV

Article 2 LC LC / Localisée chasse

Colonnes Liste Rouge France et Pays De Loire : LC = non menacée ; NT = presque menacée ; VU = vulnérable. Colonne S1 : couleur = niveau de sensibilité de l’espèce vis-à-vis de son statut de protection. Colonne S2 : couleur = niveau de sensibilité de l’espèce vis-à-vis de l’état de ses populations (en référence à la méthode présentée au chapitre III-1.4). * : données bibliographiques (Groupe Naturaliste de Loire-Atlantique) En gras : espèces patrimoniales.

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III-2.7.2 – Fonctionnalité du site pour les chiropt ères

Le site offre, de manière diffuse, des routes de transit entre gîtes et zones de chasse. Ce rôle est notamment assuré par les axes boisés constituées par les haies, les cours d’eau et leur ripisylve. La diversité du milieu offerte par le bocage en fait une zone de chasse pour toutes les espèces. L’analyse en sortie de gite (début de soirée) des potentiels gîtes ont mis en avant deux zones de gites : sous un préau de l’habitation située au nord (une dizaine d’individus de pipistrelle commune), et dans la carrière à partir d’interstices situés dans les flancs de la carrière (un individu de grand rhinolophe, une noctule commune). A noter que les combles des habitations sont aménagés et que le préau est assujetti aux courants d’air et au gel en hiver. Plusieurs données bibliographiques (GNLA) font état d’espèces à enjeux sur la vallée de la Maine. Les 6 espèces de chauves-souris inventoriées sur le site d’étude (hors donnée issues de la Vallée de la Maine) occupent différents habitats tout au long de leur cycle biologique annuel, chacun remplissant une fonction assez précise. Ils se répartissent entre :

- Les sites d’hivernage, potentiellement localisés dans la carrière. - Les gîtes d’estivage pour les mâles. - Les gîtes abritant les colonies de reproduction, dans des bâtiments ou la carrière. - Les sites d’essaimage au niveau desquels se rassemblent les individus à l’automne,

lors de la période nuptiale.

En conséquence, l'impact du projet d'extension de la carrière peut porter sur : ���� L'habitat (gite). ���� La mortalité lors des travaux. ���� Les zones de chasse.

III-2.7.3 - Espèces protégées susceptibles d'être i mpactées par le projet

⇒ La pipistrelle commune Pipistrellus pipistrellus Cette petite chauve-souris est la plus communément rencontrée et sans doute celle qui montre l’amplitude écologique la plus large. Elle se retrouve en effet depuis les milieux ruraux jusqu’au cœur de certaines grandes villes. En zone rurale, elle fréquente les villages, le bocage, les cours d’eau, les étangs et les lisières de boisements. Les colonies de reproduction sont situées dans les parties chaudes des bâtiments. L’espèce est très commune en Pays-de-Loire et uniformément répartie. Elle est inscrite à l’annexe IV de la Directive Habitats.

C’est l’espèce la plus fréquemment détectée sur le site, en chasse et en gite. Une dizaine d’individus ont été localisés sous un préau annexe à l’habitation située au nord. Les individus semblent se réfugier entre le mur de la maison et une planche de bardage du préau. Ce préau ne contient pas de comble et reste très exposé au vent et au froid en hiver. � En conséquence l'espèce est susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ La pipistrelle de Kuhl Pipistrellus kuhlii La pipistrelle de Kuhl, assez commune et avec une niche écologique plus large, s’accommode plus facilement des milieux anthropiques (villes, bocage, plaine,…). Cette pipistrelle est inscrite à l’annexe IV de la Directive Habitats.

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Des individus ont été localisés en chasse en bordure de l’actuelle carrière, zone non concernée par le projet d'extension. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ Le murin à oreilles échancrées Myotis emarginatus Ce murin, de petite taille, fréquente les milieux campagnards, chassant dans les milieux boisés, les vergers et les haies. En été, les femelles installent leurs colonies de reproduction dans les parties les plus chauffées des bâtiments. Les effectifs de l’espèce sont actuellement en augmentation en Pays-de-Loire, hissant la population régionale hibernante au second rang français. Pour cette raison, la conservation du murin à oreilles échancrées représente un enjeu régional particulier. L’espèce figure aux annexes II et IV de la Directive Habitats.

Plusieurs individus ont été localisés en chasse en bordure de l’actuelle carrière, zone non concernée par le projet d'extension. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ La noctule commune Nyctalus noctula La noctule commune, une des espèces les plus grandes d'Europe, est inféodée aux milieux forestiers, mais s'accommode plutôt bien des milieux urbains. Sa présence est toutefois liée à la présence d'eau. Elle chasse souvent en groupe, en bordure des massifs forestiers, d'alignements d'arbres ou au-dessus des étangs. Elle est présente en hiver et en été dans les mêmes types de gîtes, à savoir les cavités d'arbres en forêt, les trous de pics, ou bien les corniches de ponts, anfractuosités dans les bâtiments urbains, … La plupart des femelles quittent la France et gagnent l'est et l'Europe du Nord pour la mise bas, pouvant accomplir plusieurs centaines de kilomètres. L’espèce figure à l'annexe IV de la Directive Habitats.

Un individu a été détecté, en sortie de gite, depuis une anfractuosité située sur un flanc de la carrière. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet. ⇒ Le petit rhinolophe Rhinolophus hipposideros C’est une espèce caractéristique des espaces mosaïqués, avec du bois et de la forêt, des parcs, des jardins, des champs cultivés et des prairies, et de l'eau en abondance. Sédentaire, elle occupe un territoire assez restreint entre les gites d’hiver ou d’été et les zones de chasse.

Un individu a été capté furtivement en limite nord du site, en bordure de haie. La mixité des habitats disponibles localement est probablement un atout pour cette espèce. � En conséquence, de passage en limite de site, l'espèce n'est pas susceptible d'être

impactée par le projet. ⇒ Le grand rhinolophe Rhinolophus ferrumequinum Cette espèce occupe des paysages diversifiés et semi-ouverts (boisements clairs de feuillus et résineux, broussailles, zones de pâtures, vergers, jardins, eaux stagnantes et courantes, agglomérations, paysages karstiques). Les colonies occupent principalement des greniers et des clochers dans le nord, alors qu'elles apprécient les caves et les galeries de mines dans le sud de la France. Les quartiers d'hiver sont principalement axés vers les grottes et les galeries.

Un individu a été détecté, en sortie de gite, depuis une anfractuosité située sur un flanc de la carrière. � En conséquence l'espèce n'est pas susceptible d'être impactée par le projet.

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Ainsi, pour l'évaluation des impacts on retient seu lement la pipistrelle commune : gite (préau de la maison). Les zones de chasse ne sont pas retenues dans la Dérogation.

III-2.8 – Poissons

III-2.8.1 – Espèces observées

Bien qu’aucun protocole spécifique n’ait été mis en place (pêche électrique), compte tenu du faible enjeu du projet vis-à-vis de la faune piscicole, les poissons observés au cours des prospections amphibiens et odonates sur les différents points d’eau et cours d’eau ont été notés. Ainsi, plusieurs espèces communes d’eaux douces, exclusivement de cyprinidés, ont été observées sur la mare n°1. Le Blaison, affluent de la Maine peut localement abriter certains poissons.La Maine constitue, à ce titre, un réservoir important de poissons, avec une diversité certaine. Elle accueille deux espèces déterminantes de ZNIEFF en Pays de la Loire : le brochet (Esox lucius) et l'anguille (Anguilla anguilla).

Nom français Nom scientifique Directive

Habitats

Protection France

Arrêté du 09/11/88

Liste Rouge France

Liste rouge

en PDL

Espèce déterminante

en PDL Localisation

Ablette Alburnus Alburnus / / LC LC / Maine / Blaison

Anguille Anguilla anguilla / / CR CR X Maine / Blaison

Brême commune

Abramis brama / / LC LC / Maine / Blaison

Brochet Esox lucius / Art 1 VU VU X Maine / Blaison

Carpe commune

Cyprinus carpio / / LC LC / Main / Blaison et Mare n°1

Chevesne Squalius cephalus / / LC LC / Maine / Blaison

Gardon Rutilus rutilus / / LC LC / Main / Blaison et Mare n°1

Perche Perca fluviatilis / / LC LC / Maine / Blaison

Rotengle Scardinius erythrophthalmus / / LC LC /

Maine / Blaison

Sandre Sander lucioperca / / NA NA / Maine / Blaison

Tanche Tinca tinca / / LC LC / Maine / Blaison

Colonnes Liste Rouge France et Pays De Loire : LC = non menacée ; VU = vulnérable ; CR = en danger critique d'extinction ; NA = Non applicable.

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III-2.8.2 – Fonctionnalité du site pour les poisson s

L’enjeu du site vis-à-vis des populations piscicoles se situe quasi-exclusivement sur le cours d’eau du Blaison. Celui-ci forme notamment un axe de déplacement pour l’anguille en période de migration. Le peuplement piscicole est sensible aux altérations hydrauliques et physiques de leur habitat, que ce soit dans leur dynamique alluviale (apports de sédiments, érosion des parcelles), de leurs berges, de la végétation rivulaire ou du versant (haies à fonction hydrauliques) et de leur qualité physico-chimique (oxygénation, concentration en nitrate et produits chimiques). Le projet d’extension, tout comme l’actuelle carrière, fonctionne par un système de bassin de décantation des eaux pluviales et souterraines récupérées dans la carrière, avant de les rejeter sans éléments en suspension, dans le cours d’eau. III-2.8.3 - Espèces protégées susceptibles d'être i mpactées par le projet

Il n'y a pas d'espèces de poissons protégées suscep tibles d'être impactées par le projet. Il n'est pas réalisé d’aménagement quelconque sur le Blaison.

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SYNTHESE DES ESPECES PRESENTES SUR LE SITE

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III-3 – CHOIX DU PROJET RETENU Plusieurs réunions techniques ont eu lieu entre le chargé d'étude environnement, l'exploitant de la carrière et le bureau d'étude technique, afin de concevoir un projet qui prenne au mieux en compte les enjeux environnementaux du site, et permettre :

���� L'application de mesures d'évitement et de réduction, en fonction des résultats des inventaires.

���� La mise en œuvre de mesures de réduction et de compensation.

III -3.1 – Mesures d'évitement

III -3.1.1 – Préservation du secteur de prairies humid es au Sud

Compte tenu de son caractère humide et de son contexte, il a été décidé que le secteur prairial situé au Sud-Ouest du site d'extension, soit préservé et bénéficie de mesures de valorisation. Le caractère humide de ce secteur est largement favorisé par la présence d’un cours d’eau canalisé et la topographie du secteur (point bas).

Le maintien et la valorisation de cet espace prairial ensemencé (précisée au chapitre suivant) seront assurés par une maitrise foncière et un engagement de l'exploitant de la carrière, en accord et en collaboration avec le propriétaire de l’émissaire hydraulique (Association foncière créée dans le cadre de l'opération de remembrement).

Cette mesure permet un maintien et une valorisation du corridor écologique. III –3.1.2 – Conservation des haies sur le pourtour du site

Tout comme sur le site actuel de la carrière, les haies seront maintenues avec des marges de recul vis-à-vis de la zone d'exploitation, et seront doublées d'un merlon assurant leur protection vis-à-vis des nuisances liées à l'exploitation (bruit, poussière). Ce merlon sera, de la même manière que pour la carrière actuelle, végétalisé (végétation spontanée buissonnante) ce qui sera favorable a de nombreux passereaux, pour la plupart patrimoniaux (linotte, chardonneret,…), ainsi que pour les reptiles.

De nombreuses espèces ayant été observées sur ces haies, que ce soit pour nicher, se nourrir ou se réfugier, l’impact qui aurait pu être causé par le projet est ainsi évité, en particulier pour :

���� Les passereaux nicheurs dont : l’accenteur mouchet, la fauvette grisette, la mésange bleue, la mésange charbonnière, le pic vert, le pinson des arbres, le pouillot véloce, le rougegorge familier, le moineau domestique. On retient toutefois un dérangement temporaire lors des travaux de mise en place des merlons.

���� La chouette chevêche. On retient toutefois un dérangement temporaire lors des travaux de mise en place des merlons en bordure de haie et sur les zones de chasse.

���� Le crapaud commun, et le triton palmé, pour lesquels ces haies constituent un habitat terrestre potentiel.

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���� Les reptiles présents sur ces haies : le lézard des murailles, le lézard vert, la vipère aspic et la couleuvre vipérine.

���� Le grand-capricorne présent sur les arbres plus conséquents au nord du site. ���� Les chiroptères qui utilisent les linéaires de haies pour la chasse et les

déplacements. III -3.1.3 – Conservation des mares d'intérêt

La mare 2, qui présentent un intérêt biologique, sera conservée dans le projet et sera valorisée par une remise en lumière sur les berges Est et Ouest (suppression des saules berge ouest, et élagage des chênes sur la berge est). Ces mesures permettent d’éviter tout impact sur le triton palmé.

Seules les mares de plus faible intérêt seront supprimées : ���� La mare 1 située en bordure d’habitation, qui est empoissonnée mais constitue un

habitat pour le crapaud commun et la grenouille rieuse. ���� La mare 3, bassin artificiel récupérant les eaux de drainage de la parcelle

maraichère. III -3.1.4 – Conservation du site de l'ancien moto-cro ss

Le site de l'ancien moto-cross est occupé par un boisement, des prairies, des ronciers et une mare (n°2) qui seront préservés, puisque ce secteur a été exclu de l'extension de la carrière. Ces mesures permettent d’éviter tout impact sur :

- La grenouille agile ; - Le triton palmé ; - Le lézard vert et le lézard des murailles - Divers passereaux potentiellement nicheurs, dont la mésange à longue queue, la

mésange bleue, le pinson des arbres, le rouge-gorge, la sitelle torchepot. III -3.1.5 – Protection de la vallée du Blaison et de son affluent

La vallée du Blaison forme un corridor d'intérêt, qu'il convient de préserver.

Des haies assurent une transition paysagère et biologique entre la carrière en exploitation et le cours d’eau ; elles seront maintenues, ainsi que la qualité des milieux associés au cours d'eau. Le projet d’extension tend à s’éloigner du cours d’eau et n’impactera donc pas directement ou indirectement le Blaison et ses abords (non modification de l’existant).

La valorisation écologique du secteur prairial au Sud-Ouest du site de l'extension comprend notamment la valorisation de l'émissaire hydraulique, affluent du Blaison, ainsi que la gestion des milieux humides associés, qui bénéficiera indirectement (qualité hydraulique et biologique) au cours d’eau du Blaison.

Ces mesures permettent d’éviter tout impact sur : - la loutre d’Europe ; - la genette commune ; - les poissons ; - les différentes espèces recensées sur la Maine ou sa vallée, et potentiellement

utilisatrices du Blaison comme corridor.

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III -3.2 – Projet retenu

Les limites du site du projet d’extension ont été ajustées en fonction des contraintes physiques (cours d’eau) et environnementales liés à l’observation et la localisation des espèces protégées. Ainsi, l’extension concernera et conduira à détruire, au Nord-Est.

���� Les zones de cultures céréalières et de maraichage ; ���� Les zones prairiales situées autour des habitations avec quelques haies

attenantes ; ���� Les habitations avec leurs jardins ornementaux, les bâtiments et aménagements

annexes et la mare n°1.

Les modifications et les adaptations du projet relatives aux contraintes environnementales, à la faisabilité technique et à l’organisation de l’exploitation du site, ont permis d’ajuster le projet et de conserver plusieurs entités paysagères et environnementales fortes sur le site d’étude, tel que précisé au chapitre précédent. Les habitats ainsi que l’unité de concassage présents sur l’actuelle carrière, resteront en place, garantissant une utilisation de ce site. L’accès entre les deux sites, se fera par un tunnel sous la route départementale.

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III - 3.3 – Mesures de réduction III - 3.3.1 – Phasage des travaux

La première opération consistera à créer un merlon végétalisé autour du site de l’extension, qui permettra, que ce soit en phase travaux (terrassements du site d’extension) ou en phase exploitation de :

- Limiter l’impact visuel sur l’environnement proche, - Limiter l’impact sonore sur l’environnement proche.

Cette mesure est indispensable pour limiter l'impact pour les riverains, mais aura également un effet favorable pour la faune extérieure au site. Elle permet d'éviter tout dérangement au cours, par exemple, d’une nidification d'oiseaux ou d'un déplacement de reptiles, sur ou à l’extérieur du site de l’extension.

Cette première mesure lancera l’exploitation du site et devra être prévue hors périodes de reproduction, soit entre octobre et janvier inclus. III - 3.3.2 – Adaptation des périodes de travaux ( suppression des habitats)

Afin d’éviter la destruction et la perturbation de la colonie de pipistrelle commune, pendant leur période de présence sur la maison, les travaux envisagés sur celle-ci devront être réalisés entre octobre et fin février.

Au même titre que pour la maison, la suppression des éléments végétalisés (arasement de haies, de ronciers) devront être réalisés en dehors de la période de reproduction, notamment de l’avifaune, soit entre octobre et fin février.

La suppression de la mare n°1 (mise en assec) devra avoir lieu entre août et fin janvier, afin de ne pas condamner des individus en pleine reproduction, leurs pontes, ou les larves encore sous leur forme aquatique. Une fois ces travaux réalisés, pendant la période automnale et hivernale, les terrassements et les divers travaux entrainants des mouvements de sols (hors création de merlon) sera organisé à suivre, à partir de la période printanière (avril/mai/juin). Cette mesure permettra aux espèces qui hibernent dans le sol (espèce ciblée : le crapaud commun), de rejoindre les zones de reproduction (mares de compensations créées), avant le début des travaux. Certaines espèces, comme les reptiles, sont vulnérables tout au long de l’année du fait de leur faible mobilité et du territoire qu’ils occupent. Pour ces espèces, il est donc difficile d’adapter des périodes de travaux moins problématiques sur les individus de lézard des murailles présents autour de l’habitation située la plus au nord du site. Le phasage des travaux qui consiste à supprimer les éléments aériens « au-dessus du sol » (végétation, maison, bâtis divers) en hiver et d’engager les travaux de terrassements plus tard au printemps, permettra, à moindre mesure, que les individus de lézards poursuivent leur hibernation durant les travaux de suppression de la végétation et du bâti, puis de rejoindre, faute d’habitat favorable à proximité, la périphérie du site et notamment les merlons avant le terrassement du site d’extension. Cette mesure n’exclue pas la destruction d’individus de lézard des murailles mais elle peut l’atténuer.

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ATLAM Bureau d'étude – Septembre 2017 page 67

SYNTHESE DES PERIODES DE REALISATION DES TRAVAUX

TYPE DE TRAVAUX PERIODE DE REALISATION

Création des merlons autour du site Travaux à réaliser en automne / hiver

Suppression de la mare n°1 (à minima une mise en assec permanent) Travaux à réaliser en automne / hiver

Arrachage des haies / ronciers / plantes diverses Travaux à réaliser entre début octobre et fin février

Suppression du bâti Travaux à réaliser entre début octobre et fin février

Travaux de terrassements Travaux à réaliser à partir d’avril

En conséquence, l'application de ces mesures permet tra d'éviter et/ou de réduire les impacts sur les individus d’espèces protégées. Le tableau des pages suivantes synthétise l'analyse faite dans le chapitre :

���� Espèces protégées observées au niveau ou en lien avec le site du projet. ���� Espèces susceptibles ou non d'être impactées par le projet. ���� Type d'impact.

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ATLAM Bureau d'étude – Septembre 2017 page 68

GROUPES ESPECES RECENSEES ESPECES

SUSCEPTIBLES D'ETRE IMPACTEES

PAR LE PROJET

MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION

TYPES D'IMPACT Nom français Nom scientifique Mesures

d'évitement Mesures de

réduction

AVIFAUNE

Avifaune commune / OUI

Boisement et haies

périphériques conservées

Période de travaux -

Création d’un merlon

Destruction d'habitat Perturbation intentionnelle

de couples nicheurs

Busard Saint-Martin Circus cyaneus NON / / /

Chardonneret élégant Carduelis carduelis NON / / /

Chevêche d'Athena Athene noctua OUI Secteur de nidification évité

Création d’un merlon

Dérangement/Perturbation d’un couple nicheur à

proximité

Faucon crécerelle Falco tinnunculus NON / / /

Héron cendré Ardea cinerea NON / / /

Linotte mélodieuse Carduelis cannabina NON

Secteur de nidification non

concerné (carrière)

/ /

Martin pêcheur d'Europe Alcedo athis NON Secteur évité / /

Œdicnème criard Burhinus oedicnemus NON / / /

Pic noir Dryocopus martius NON / / /

Pipit farlouse Anthus pratensis NON / / /

AMPHIBIENS

Crapaud commun Bufo bufo OUI / Période de

travaux (terrassements)

Destructions d’habitats et potentiels individus

Grenouille agile Rana dalmatina NON Secteur évité / /

Grenouille rieuse Pelophylax ridibundus OUI / / Destructions d’habitats et d’individus

Triton palmé Triturus helveticus NON Mares 2 et 4 conservées / /

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GROUPES

ESPECES RECENSEES ESPECES

SUSCEPTIBLES D'ETRE IMPACTEES

PAR LE PROJET

MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION

Nom français Nom scientifique Mesures d'évitement

Mesures de réduction

REPTILES

Couleuvre verte et jaune Hierophis viridiflavus NON Secteur non concernée (carrière)

Couleuvre vipérine Natrix natrix OUI Secteur évité Création d’un merlon

Coronelle lisse Coronella austriaca NON Secteur non concernée (carrière)

Lézard des murailles Podarcis muralis OUI Evitement de la plupart des zones

Période de travaux

(terrassements) ; Création d’un merlon

Lézard vert Lacerta bilineata OUI Secteur évité Création d’un merlon

Vipère aspic Vipera aspis NON (espèce non strictement protégée) / Création d’un

merlon

INSECTES Grand capricorne Cerambyx cerdo NON Secteur évité Création d’un merlon

MAMMIFERES Genette commune Genetta genetta NON Secteur évité

Loutre d'Europe Lutra lutra NON Secteur évité

CHIROPTERES

Pipistrelle commune Pipistrellus pipistrellus OUI

Gites (carrière), zones de chasse

et axes de déplacements en

partie évités

Période de travaux

Pipistrelle de Kuhl Pipistrellus khulii NON

Murin à oreilles

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- Chapitre IV –

EVALUATION DES IMPACTS RESIDUELS DU PROJET SUR LES ESPECES PROTEGEES ET LEURS POPULATIONS

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ATLAM Bureau d'étude –Septembre 2017 page 71

IV-1 – METHODES D'EVALUATION DES IMPACTS RESIDUELS

IV-1.1 – Démarche d'évaluation des impacts

Pour l'évaluation des impacts ne sont plus retenues que les espèces subissant un impact, telles que définies dans le chapitre précéd ent.

L'évaluation des impacts prend en compte : ���� D'une part l'impact sur l'habitat, par l’estimation de la surface ou du linéaire d'habitat

de même type détruit, en la mettant en lien avec la quantité de ce type d'habitat disponible localement (aire de déplacement de l’espèce), et leur continuité. La fonction de l’habitat touché est également prise en compte (reproduction, hivernage, alimentation, repos) pour déterminer l’ampleur de l’impact

���� D'autre part l'impact sur les individus, pour les espèces ne pouvant bénéficier de mesures de réduction en phase travaux.

Il en ressort le niveau d'impacts résiduels sur les espèces protégées et leurs populations, en mettant en lien :

���� Le niveau d'impact du projet sur l'espèce, habitat et individus, ���� La représentation et le niveau de sensibilité de l'espèce au niveau local, régional et

national.

IV-1.2 – Méthode d'évaluation des impacts sur les habitats et individus

L'évaluation des impacts est présentée pour chacun des groupes d'espèces, en évaluant la quantité d'habitat détruit. Il en est déduit un niveau d'impact sur les habitats et en conséquence sur les individus de ces espèces, selon la hiérarchisation présentée dans les tableaux suivants : NIVEAU D’IMPACT SUR L’HABITAT :

Niveau d’impact Critères

Très fort ���� Suppression de plus de 40% d’habitat favorable.

Fort ���� Suppression d’habitat favorable compris entre 20 et 40%.

Faible / Modéré ���� Suppression d’habitat favorable compris entre 10 et 20%.

Négligeable

���� Suppression d’habitat favorable inférieur à 10%. ���� Espèce dont l’habitat n’est pas protégé mais impacté. ���� Espèce dont l’habitat de nidification ou de reproduction n’est pas

impactée mais constitue une zone de chasse, d'alimentation ou de rassemblement pré ou post-migratoire et hivernaux.

Nul ���� Pas d’impact sur l’habitat

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ATLAM Bureau d'étude –Septembre 2017 page 72

Cette évaluation est réalisée en prenant en compte la quantité (linéaire ou surface) d’habitat favorable présent dans le rayon de dispersion considéré de l’espèce, soit :

- Pour les amphibiens / reptiles : 200 mètres. - Pour les chiroptères : 300 mètres. - Pour les oiseaux : 300 mètres

Dans ce calcul, sont considérés uniquement les habitats favorables propres à chacune des espèces (par exemple haies buissonnantes ou haies avec arbres bien développés). NIVEAU D’IMPACTS SUR LES INDIVIDUS :

Niveau d’impact Critères

Fort ���� Destruction d’individus d'espèce protégée avant mise en place de

mesures de réduction. ���� Destruction probable d’individus d'espèce protégée, en phase travaux

(pas de mesures de réduction applicable)

Faible/Modéré ���� Destruction possible d’individus protégés, malgré la mise en place de mesures de réduction.

Nul ���� Pas de destruction d’individus d'espèce protégée (pas d’impact sur

l’habitat ou mise en place de mesures de réduction). ���� Espèce non protégée.

IV-1.3 – Méthode d'évaluation des impacts résiduels sur les espèces et leurs populations

Cette évaluation porte sur les espèces protégées et leurs populations, en mettant en lien l'impact qu'elles subissent sur les habitats et les individus, avec leur niveau de sensibilité à l'échelle locale, régionale et nationale, tel que défini dans le chapitre III. De fait, les espèces et leurs populations subissent un impact dès lors qu'il y a atteinte à leur habitat et/ou aux individus, dont le niveau est cependant lié à la sensibilité de l’espèce concernée (statut de protection et état des populations).

Pour cette évaluation, le niveau d'impact retenu est celui présenté dans le tableau suivant.

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ATLAM Bureau d'étude –Septembre 2017 page 73

NIVEAU D’IMPACT SUR LES ESPECES ET LEURS POPULATIONS (synthèse)

Niveau d’impact Critères pour les espèces concernées par le projet

Nul ���� Espèce ayant un impact nul sur l’habitat et les individus, quel que soit son niveau de patrimonialité ou de sensibilité

Négligeable ���� Espèce ayant un impact négligeable sur l’habitat et nul sur les individus, quel que soit son niveau de patrimonialité ou de sensibilité.

Faible ���� Espèce ayant un impact faible/modéré sur l’habitat ou les individus, et

une sensibilité faible ou modérée vis-à-vis de sa protection et de l’état de ses populations.

Modéré

���� Espèce ayant un impact faible/modéré sur l’habitat et/ou les individus, et une sensibilité forte ou très forte vis-à-vis de son statut de protection ou de l’état de ses populations.

���� Espèce de reptile ayant un impact négligeable sur l’habitat et fort sur les individus, et une sensibilité faible à modérée vis-à-vis de son statut de protection et de l’état de ses populations.

Fort

���� Espèce ayant un impact fort sur l’habitat et nul sur les individus, et une sensibilité forte ou très forte vis-à-vis de son statut de protection et de l’état de ses populations.

���� Espèce d'amphibien ayant un impact fort sur l'habitat et faible/modéré sur les individus, et une sensibilité forte vis-à-vis de son statut de protection ou de l’état de ses populations.

���� Espèce d’oiseau ayant un impact très fort sur l’habitat et nul sur les individus, et une sensibilité modérée vis-à-vis de son statut de protection et de l’état de ses populations.

Très fort ���� Espèce ayant un impact très fort sur l’habitat et/ou les individus, et une

sensibilité très forte vis-à-vis de sa protection ou de de l’état de ses populations.

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ATLAM Bureau d'étude –Septembre 2017 page 74

IV-2 – EVALUATION DES IMPACTS RESIDUELS PAR GROUPE D'ESPECES ET LEURS POPULATIONS

IV-2.1 – Impacts résiduels sur l’avifaune et ses populations

La réalisation des travaux hors période de nidification (pas de destruction de nichées et de jeunes), la biologie de certaines espèces (espèces migratrices : présence ponctuelle plus ou moins longue) et le caractère très mobile des oiseaux, permettent de considérer le niveau d’impact du projet sur les individus, comme nul. L’adaptation des périodes de travaux ne réduit évidemment pas le niveau d’impact sur l’habitat. Les espèces protégées nicheuses observées sur les haies et les jardins situées autour des deux habitations, bénéficient cependant d’une protection particulière de leur habitat (art.3 de la liste des oiseaux protégées nationalement) qui interdit la destruction, l'altération ou la dégradation des sites de reproduction et des aires de repos des animaux. Cette règlementation, associée au statut des différentes espèces, induit, malgré les mesures de réduction appliquées, un niveau d’impact à prendre en compte pour la pérennité des populations à court, moyen et long terme. ⇒ Avifaune protégée commune : La majeure partie des espèces d’oiseaux observées sur la zone d’extension et dont l’habitat est touché par le projet, sont communes : bruant zizi, moineau domestique, pinson des arbres, et rouge-gorge. Ces espèces n’étant pas inféodées à un milieu rare régionalement, la suppression de haies et d’arbres ornementaux ne réduira pas sensiblement leur habitat localement. Touchées sur leurs sites de reproduction et de repos, ces espèces restent très représentées, avec une faculté de colonisation d’habitat peu spécifique, importante.

L’impact du projet sur l'avifaune commune est évalué comme négligeable sur l’habitat, en raison de la forte capacité de reconquête de ces espèces et de la grande disponibilité d’habitats à proximité, et comme nul sur les individus. L’impact résiduel du projet sur les populations est évalué comme négligeable mais nécessite des mesures de compensation.

Outre, l’impact sur les espèces nicheuse sur la zone d’extension, les espèces situées en périphérie du site d’extension notamment sur les haies peuvent être perturbées par les travaux. Cet impact est considéré comme négligeable sur les populations relevées. ⇒ La chouette chevêche Athena noctua La localisation des individus entendus et observés et leurs potentielles zones de nidification permettent de conclure en un impact porté sur le dérangement d’individus durant les travaux de terrassement (nicheurs possibles sur les haies en bordure de site) et une partie intéressante du territoire de chasse. Environ 5% des prairies seront supprimées dans un rayon de 500 m autour de la zone de nidification, soit 0,5 ha sur 12 ha. Les futurs merlons végétalisés offriront probablement une source de nourriture intéressante.

L'impact du projet sur la chouette chevêche est évaluée comme négligeable sur l'habitat (zone d'alimentation) et nul sur les individus. L'impact résiduel du projet sur les populations est évalué comme négligeable.

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ATLAM Bureau d'étude –Septembre 2017 page 75

IV-2.2 – Impacts résiduels sur les amphibiens et leurs populations

Les dispositions adoptées pour la réalisation de travaux (travaux de terrassements hors période d’hibernation), permettent de réduire en partie le niveau d’impact résiduel sur le crapaud commun présent sur la mare n°1 (impact sur l'habitat et individus physiques). Bien que règlementairement, la protection relative au crapaud commun et à la grenouille verte ne porte que sur l’individu et non sur son habitat, la suppression de la mare n°1 (habitat aquatique) et de son contexte (potentiel habitat terrestre) remettent en cause, même avec des mesures de réduction (période de travaux), la survie des individus de crapaud commun et de grenouille rieuse (la grenouille rieuse vit en plus toute l’année dans la mare). ⇒ Le crapaud commun Bufo bufo Malgré l’adaptation de périodes de travaux adaptables pour cette espèce, l’impact du projet sur cet amphibien est évalué comme fort sur l'habitat (habitat non protégé mais remettant en cause la survie des individus) et les individus. L’impact résiduel du projet sur les populations est évalué comme modéré et nécessite des mesures de compensation. ⇒ La grenouille rieuse Pelophylax ridibundus Cette espèce ne peut pas bénéficier de mesures de réduction puisqu’elle vit toute l’année dans la mare : la population de cette mare peut être remise en cause. Toutefois, en raison des caractéristiques biologiques de cette espèce, problématique vis-à-vis des autres espèces de grenouilles vertes notamment Pelophylax lessonae, de son adaptabilité et de ses capacités de reconquête d’espaces, l’impact du projet sur cet amphibien est évalué comme fort sur l'habitat (habitat non protégé mais remettant en cause la survie des individus) et les individus. Le caractère très colonisateur de la grenouille rieuse, mêlé au fait que cette espèce (introduite à l’origine) peut s’avérer problématique en cas d’hybridation avec les autres grenouilles de type Pelophylax, font que le niveau d’impact résiduel sur cette espèce est considéré comme négligeable. Les mesures de compensation apportées pour le crapaud commun bénéficieront à cette espèce.

IV-2.3 – Impacts résiduels sur les reptiles et leurs populations

La couleuvre vipérine et le lézard vert bénéficient de mesures d’évitement qui permettent de conserver les habitats occupés par ces espèces. L’impact considéré comme négligeable, ne porte que sur un éventuel dérangement lors des travaux, ce qui ne remet pas en cause les populations ou les individus présents.

L’habitat préférentiel des reptiles (haies) étant conservé en périphérie du site d’extension, l’impact causé sur le lézard des murailles ne porte que sur quelques individus liés aux habitations, qui représentent une proportion d’habitat dérisoire vis-à-vis de l’existant. Ce sont très largement sur les habitats créés par la carrière, notamment sur ses merlons à végétation assez hétérogène et plus ou moins denses, que les plus grosses populations en lézard ont été observées. La carrière semble donc avoir un effet positif sur les reptiles, au vu des habitats qu’elle propose. L’extension pourrait à moyen terme, favoriser les populations de squamates sur le site.

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ATLAM Bureau d'étude –Septembre 2017 page 76

L’impact du projet est évalué comme négligeable sur l'habitat (suppression de moins de 5% d'habitat favorable) et les individus. L’impact résiduel du projet sur les populations est, compte tenu de leur forte représentativité sur les espaces conservés, évalué comme négligeable.

IV-2.4 – Impacts résiduels sur les chiroptères et leurs populations

Les haies et éléments végétalisés supprimées autour des habitations forment plus des zones de chasse que des axes de déplacements, dont l’intérêt varie largement selon le contexte associé. La conservation des haies périphériques permet de limiter l'impact du projet sur les axes de déplacements. Par contre, une population de pipistrelle commune gîte temporairement (sans hibernation) sous le préau (sans combles*) de la maison située au nord du site d’extension, qui est amenée à disparaitre. Le seul impact créé par le projet porte en conséquence sur cette population de pipistrelle commune. L’adaptation des périodes de travaux de suppression du bâtiment en hiver, permet d’éviter tout impact sur les individus. Outre ce gite, plusieurs pipistrelles communes ont été enregistrées en chasse sur la carrière (potentiels gîtes) et deux espèces (la noctule commune et le grand rhinolophe) ont été observés en sortie de gîte à partir d’anfractuosités présentes sur les parois rocheuses. La création d’un nouveau site d’exploitation pour la carrière permettrait de proposer des gîtes aux chiroptères présents, grâce aux anfractuosités créées sur les nouvelles falaises de la carrière. A noter que les combles des habitations sont soit aménagées ou non accessibles pour les chiroptères. Le préau occupé par les pipistrelles communes ne forme pas un habitat favorable à l’hibernation de l’espèce puisque l’absence de combles ne permet aux individus présents, que d’occuper un espace réduit entre les tuiles et la volige du préau. Les espaces occupés restent fortement assujetties aux variations thermiques hivernales, aux courants d’airs et à une certaine luminosité.

L’impact du projet sur les chauves-souris est évalué comme fort sur l'habitat, nul sur les individus et comme négligeable sur les zones de chasse. L’impact résiduel du projet sur les populations est évalué comme modéré au regard des gites disponibles (carrière) localement et d'une assez bonne représentation de l'espèce.

Le tableau de la page suivante présente le niveau d'impact retenu pour chacune des espèces protégées observées, et impactées, en tenant compte des mesures de réduction et d'évitement apportées, ainsi que de leur niveau de sensibilité. Il en est déduit les espèces faisant l'objet de la dérogation, et le motif. Les espèces protégées observées mais ne subissant aucun impact, ou seulement pour leurs zones d'alimentation, ne sont pas retenues pour la demande de dérogation.

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ATLAM Bureau d'étude –Septembre 2017 page 77

GROUPES

NOM DE L'ESPECE MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION

NIVEAU D'IMPACT DU PROJET SUR L'ESPECE

SENSIBILITE DE L'ESPECE

NIVEAU D'IMPACT RESIDUEL GLOBAL SUR LES

POPULATIONS

ESPECE FAISANT L'OBJET D'UNE DEROGATION

Nature de l'impact objet de la dérogation

Nom français Nom scientifique Mesures d'évitement

Mesures de réduction

Niveau d'impact

sur l'habitat

Niveau d'impact sur les

individus

Sensibilité vis-à-vis du

statut de protection

Sensibilité vis-à-vis de l'état des

populations

AVIFAUNE

Avifaune commune /

Boisement et haies

périphériques conservées

Période de travaux,

Création d’un merlon

Négligeable Nul Faible Faible NEGLIGEABLE Destruction d'habitat Perturbation intentionnelle

Chouette chevêche Athene noctua Secteur de

nidification évité Création d’un

merlon Négligeable alimentation Nul Forte Modérée NEGLIGEABLE Perturbation intentionnelle

AMPHIBIENS Crapaud commun Bufo bufo /

Période de travaux

(terrassements) Fort Fort Faible Faible MODERE

Destruction potentielle d'individus

Perturbation intentionnelle

Grenouille rieuse Pelophylax ridibundus / / Fort Fort Faible Faible NEGLIGEABLE Destruction d'individus

Perturbation intentionnelle

REPTILES

Couleuvre vipérine Natrix maura Secteur évité Création d’un

merlon Négligeable Négligeable Forte Forte NEGLIGEABLE Perturbation intentionnelle

Lézard des murailles Podarcis muralis

Evitement de la plupart des

zones

Période de travaux

(terrassements) Négligeable Négligeable Modérée Modérée NEGLIGEABLE

Destruction d'habitat Destruction d'individus

Perturbation intentionnelle

Lézard vert Lacerta bilineata Secteur évité Création d’un merlon Négligeable Négligeable Modérée Modérée NEGLIGEABLE Perturbation intentionnelle

MAMMIFERES Pipistrelle commune

Pipistrellus pipistrellus

Gites (carrière), zones de

chasse et axes de

déplacements en partie évités

Période de travaux Fort Nul Modérée Modérée MODERE Destruction d'habitat

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- Chapitre V –

MESURES

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ATLAM Bureau d'étude –Septembre 2017 page 79

V-1 – MESURES COMPENSATOIRES

V-1.1 - Principes des mesures compensatoires

Ces mesures sont proposées pour les espèces subissant un impact résiduel, malgré la mise en œuvre de mesures d'évitement et de réduction en phase travaux. Elles visent à restituer un habitat aux espèces touchées et d'assurer le maintien de l'état de conservation de leurs populations.

Schéma illustrant le processus de décision aboutissant à la mise en œuvre des mesures compensatoires (Source : « Méthode de calcul du ratio de compensation » par Eco-Med. Avril 2013.).

Le projet d’extension de la carrière génère essentiellement la suppression de cultures, mais avec quelques zones végétalisés et du bâti, qui constitue l'habitat d’espèces protégées qu'il convient de compenser.

Comme stipulé dans la doctrine du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie, les mesures compensatoires doivent été définies de façon à être :

���� Réalisées au plus près des sites impactés , afin d’essayer de redonner au milieu naturel et communautés écologiques locales un état similaire à l'état initial.

���� Au moins équivalentes, avec si possible l’obtention d’un gain. ���� Effectives le plus rapidement possible , pour réduire au maximum la période

pendant laquelle les populations sont fragilisées par le projet. ���� Faisables : la faisabilité technique d'atteinte des objectifs écologiques et de mise en

place des mesures doit être assurée, tant en ce qui concerne, le choix des sites retenus, les partenariats, le financement et la mise en œuvre d'une gestion appropriée dans la durée.

���� Efficaces dans les objectifs de résultat visés, vérifiés par des suivis.

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ATLAM Bureau d'étude –Septembre 2017 page 80

Ces critères pris en compte, la définition (quantitative et qualitative) et la localisation des mesures à mettre en œuvre passent par trois étapes :

1. Déterminer pour chaque espèce le type de compensation (surfacique ou linéaire) qui lui convient le mieux et la quantité à créer pour lui restituer l’habitat perdu. Plus une espèce est fragile ou rare, plus le niveau de compensation doit être élevé afin de ne pas aggraver davantage son état de conservation.

2. Identifier les types de compensation qui bénéficient au plus grand nombre d’espèces. En effet, bon nombre d’entre elles ont des exigences relativement similaires. Par exemple, une même plantation de haie peut compenser l’habitat perdu d’une communauté d’espèces appartenant à différents taxons.

3. Etablir spatialement les mesures au plus près des zones impactés. Ce critère permet d’intervenir dans l’air de répartition des populations identifiées et ainsi pérenniser leur présence.

V-1.2 – Mesures compensatoires retenues V-1.2.1 – Création de mares

La suppression de la mare de l’ancienne carrière (mare n°1) nécessite la création d’un milieu de substitution au moins équivalent en termes de fonctionnalité. ⇒ Localisation - Caractéristiques des mares de substi tution La prairie humide préservée et valorisée, au Sud-Ouest du site, sera réservée aux mesures compensatoires. Ainsi, afin d’obtenir une surface compensée quasi équivalente à la mare supprimée (600 m²), trois mares seront créées, profitant de ce contexte humide. Ces mares offriront des caractéristiques particulières et favorables aux crapauds, et plus largement aux amphibiens :

���� La forme sera plus ovoïde avec un linéaire de berges irrégulier. ���� La taille sera d’environ 20 m dans la longueur et 10 m dans sa largeur. ���� La profondeur sera limitée à 1 m, en remontant progressivement par paliers (0,70

m / 0,50 m / 0,30 m), jusqu’aux berges dessinées en pentes douces (environ 30%). L’objectif est ici de donner un caractère temporaire à la mare afin de favoriser la végétation aquatique ou semi-aquatique et par conséquent, la faune amphibie.

���� La végétation spontanée, plus adaptée au milieu, sera privilégiée pour coloniser les différents points d’eau créés.

���� De petits aménagements, tels que des pierriers (émergés et immergés) sur les berges, pourront également augmenter l’intérêt écologique des mares, en fournissant des zones de refuge pour les amphibiens et les reptiles (couleuvres d’eau : couleuvre vipérine et à collier).

���� Si le contexte prairial est mis en pâturage, l’installation d’une clôture en bord de mare, avec une pont à nez, permettra d’éviter la dégradation des berges tout en permettant d’abreuver les bêtes.

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⇒ Période de création de la mare Afin de ne pas perturber les espèces dans leur phase aquatique (reproduction, pontes et larves/têtards), la création des mares devra intervenir à l'issue de l'été de façon à pouvoir accueillir les amphibiens au début de l'année suivante. A noter également que la création des différentes mares devra être faite avant la suppression de la mare existante. V-1.2.2 – Création de gîtes pour la pipistrelle com mune

il convient de proposer des gîtes de substitution pour les populations de pipistrelle commune qui un impact sur leur gîte (maison d'habitation). Ainsi, en plus des potentiels habitats qu’offrira la future carrière, plusieurs gîtes seront créés sur l’actuelle carrière, qui permettront d'apporter une plus-value vis-à-vis de l’existant et de proposer aux chiroptères la possibilité d'un gîte d’hiver (hibernation) et estival (potentiellement de mise bas).

� Création de gites dispersés D'un point de vue fonctionnel, ces gîtes doivent présenter :

���� Un taux d’humidité assez important pour la période hivernale. ���� Une température relativement stable et positive en hiver (pas de gel dans le gîte). ���� Une obscurité importante. ���� Une inaccessibilité aux prédateurs

Afin que ces gites répondent à ces différents critères, des trouées seront créées dans les falaises de l’actuelle carrière. Au total, entre 5 et 10 de gîtes seront ainsi créés sur la carrière.

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Dans leur conception, ces gites seront réalisés de la manière suivante :

���� Le placement de ces gîtes doit être exposé, de préférence, vers le sud (une exposition à l’est et sud-est, est également favorable) et dans des zones plus abritées (hors des zones plus venteuses).

���� Leur positionnement ne doit pas être inférieur à 1,50 m, afin de limiter les dérangements extérieurs.

���� L’ouverture des trouées doit être de 50 cm de largeur, pour 30 cm de hauteur. ���� La profondeur minimale de chaque gîte doit être de 1 m.

Afin de localiser au mieux les gîtes dans leur cont exte, leur emplacement précis (traçage sur la paroi) sera proposé par un écologue avant leur réalisati on. � Création et aménagement d’un préau pour chiroptères Un nouveau préau sera créé sur l’actuelle carrière avec pour objectif d’apporter une attractivité et une utilisation élargie de cet aménagement pour les chiroptères (habitat favorable comme gîte d’été et d’hibernation). De cet objectif, divers équipements doivent être apportés : ⇒ Le préau doit respecter une dimension d’à minima 7m de large, 4m de profondeur et avec une hauteur de plancher de 2m. La hauteur maximum des combles avoisinant 1 mètre. ⇒ En amont de la construction du préau, les gîtes devront être créés dans la paroi rocheuse. Deux gites seront créés au niveau des futurs combles du préau. Ces gites ont pour utilité de créer des zones favorables à l’hibernation des espèces. ⇒ L’aménagement de combles fermés avec un simple accès (environ 15X10cm) créé dans le plancher. Les combles sont indispensables pour créer une zone de tranquillité potentiellement favorable à la parturition des espèces ⇒ Des gites en bois seront placés sous le préau et dans les combles accrochés à la volige. ⇒ Une couverture étanche (idéalement tuile terre cuite ou ardoise) doit être posée sur une volige en bois pour accentuer l’obscurité des combles et faciliter l’accroche des individus sur ce matériau. ⇒ Le bois utilisé notamment pour le plancher, la volige et les aménagements type « gites en bois » doit être brut et non traité.

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V-1.2.3 – Plantation de haies et création de massif s pour l’avifaune

Pour pallier la suppression des haies présentes autour des habitations, la plantation d’une haie arborée de compensation (160 m), avec la mise en place d’une gestion en têtard sur les plants, est proposée. Cette mesure bénéficiera à différents taxons à court, moyen et long terme :

- A court terme : passereaux type tarier pâtre, accenteur mouchet, rouge-gorge… - A moyen terme : mésanges, bruants, fauvettes,… - A long terme : rapaces, passereaux des milieux plus fermés, pics,…

Ces haies seront constituées d’un mélange d’essences locales et de strates différentes.

Les merlons placés autour de la carrière seront également végétalisés (mélanges de zones prairiales et buissonnantes) en favorisant les essences basses, de type buissonnant, pour les secteurs plantés. Ce linéaire assez conséquent (environ 1400 ml) offrira des habitats favorables aux passereaux.

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V-2– MESURES DE VALORISATION

En complément de la création de mesures nécessaires pour compenser les impacts générés par le projet, plusieurs actions de valorisation écologique seront mises en place sur le site de l'actuelle carrière et de son extension, à des fins biologiques, hydrologiques et paysagères.

V-2.1 – Création de gîtes pour la chouette chevêche

Afin d’offrir de nouvelles possibilités de gîtes et conforter une espèce dont l’élément limitant sa présence dans un territoire est souvent lié au manque de gîtes, des aménagements seront créés à cet effet.

Dans le même principe que pour les chiroptères, des gîtes artificiels (entre 5 et 10) seront créés dans les parois de la carrière. Ces gites relativement circulaires, auront un diamètre de 15 cm pour une profondeur de maximum 1 m. Ces gîtes seront exposés vers le sud (une exposition à l’est et sud-est, est également favorable) et dans des zones plus abritées (hors des zones plus venteuses). Leur positionnement ne doit pas être inférieur à 2 mètres du sol, afin de limiter les dérangements extérieurs.

V-2.2 – Taille en têtards des arbres des haies périphériques

Les chênes et frênes des haies périphériques maintenues bénéficieront d'une taille en têtard. Cette mesure bénéficiera à plusieurs taxons, dont :

���� Les oiseaux cavernicoles, dont la chouette chevêche, qui profitent des cavités qui apparaissent après les tailles de houppiers.

���� Les chiroptères qui profitent comme pour les oiseaux, des cavités comme gîte. ���� Des insectes saproxyllique comme le grand-capricorne. La taille permet une remise

en lumière des troncs d’arbres. Cette remise en lumière favorise les insectes thermophiles pour la métamorphose des larves ou leur reproduction.

A noter qu’une taille a déjà été réalisée en 2015 sur les haies périphériques situées à l’ouest du projet. Cette opération est à renouveler tous les 15 à 20 ans selon l’évolution des houppiers d’arbres.

Schéma pour la taille d’arbres têtards avec tire-sève

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V-2.3 – Aménagement du cours d’eau et de son contexte

V-2.3.1 - Remodelage du profil du cours d'eau

Le cours d’eau qui traverse l'espace prairial situé au Sud-Ouest du site, qui aujourd'hui présente très peu d’intérêt et est rectiligne, sera remodelé par la création de méandres et l'adoucissement des berges.

Cet aménagement, qui a fait l’objet d’une demande d’Autorisation auprès des services de l’Etat, a pour objectif une valorisation paysagère, écologique et hydraulique. En effet, la création de méandres, avec des zones stagnantes, permettra de ralentir sensiblement le courant (lutte contre les inondations) tout en améliorant la qualité de l’eau (décantation des eaux stagnantes) en aval. Le contexte prairial sera maintenu soit par un pâturage, soit par une fauche annuelle tardive (à partir du 15 aout) avec export de la matière.

Cet aménagement aura un effet biologique positif sur le site pour de nombreuses espèces que ce soit comme habitat ou comme corridor écologique.

A noter que les mares compensatoires, à destination notamment du crapaud commun, seront situées à proximité de cette portion de cours d’eau aménagée. Le croquis de l’aménagement est proposé à la page suivante

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V-2.3.2 – Remise en lumière d'une partie du cours d ’eau

Le linéaire de cours d’eau, situé entre la RD,54 et sa partie busée, est très largement colonisé par le saule. Cette situation empêche radicalement la lumière et donc le développement d’une végétation rivulaire et palustre, souvent intéressante floristiquement et en conséquence pour la faune. Une coupe et un entretien (opération à renouveler tous les 5 ans) est donc à mettre en place sur la végétation arborée principalement dominée par le saule.

V-2.4 – Remise en lumière partielle de la mare n°2

Bien que cette mare soit intéressante d’un point de vue physionomique, elle souffre néanmoins des apports minéraux causés par l’érosion des sols quasi-nus de la parcelle céréalière, et d'un manque de lumière lié au développement d'une végétation de plus en plus dense en bordure. L'opération vise à couper la végétation ligneuse des berges (côté parcelle céréalière) pour une remise en lumière partielle des berges et de la partie en eau, afin d’y favoriser la végétation aquatique et semi aquatique, indispensable aux espèces d'amphibiens.

De plus, afin que cette mare continue à bénéficier d’un apport hydraulique qui à ce jour, provient principalement du ruissellement des eaux de pluies sur la parcelle de culture, un écoulement en méandre sera réalisé en pied de merlon (merlon Est) pour se déverser dans la mare. La surface du versant Est du merlon concerné, avec la zone de recul entre la route et le merlon, permettra de retrouver une surface d’apport quasi-identique que sur la culture, permettant de garantir la mise en eau temporaire de cette mare. Ces interventions, sur le cours d’eau et la mare, sont à réaliser en dehors de la période sensible (reproduction, pontes, développement des imagos, simple présence) des espèces floristiques et faunistiques, soit entre la mi-octobre et la mi-janvier.

PERIODES DE REALISATION DES MESURES

TYPE DE MESURES PERIODE DE REALISATION

Création de mares Automne : période d’assec

Création de gites à chiroptères / préau Automne : hors reproduction et

hibernation

Plantations de haies et massifs Fin d’automne / début hiver : pendant le repos végétatif

Création de gîtes à chouette Automne

Gestion des haies / Taille des têtards Fin d’automne / début hiver : pendant

le repos végétatif

Aménagement du cours d’eau Fin d’été / Automne : période d’assec

Remise en lumière de la mare n°2 Fin d’automne / début hiver : pendant le repos végétatif

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SYNTHESE DES MESURES

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V-3 – MESURES DE SUIVIS Le suivi des mesures à mettre en place comporte plusieurs aspects :

���� Le suivi du bon développement des plantations. L’entreprise en charge des plantations devra s’assurer du taux de reprise des plants, avec remplacement des plants morts durant les trois premières années.

���� Le suivi de l’évolution de la zone humide valorisée (prairie et cours d’eau). Il s’agit d’identifier les plantes apparues, ou déjà présentes sur cette zone, et d’en analyser l’extension, avec la réalisation de cartographies, par année de suivi.

���� Le suivi de l’efficacité des mesures (gîtes à chiroptères et chouette chevêche, création de mares et valorisation du cours d’eau) en tant qu’habitat compensatoire pour les espèces protégées touchées par le projet.

Type de mesure réalisée

Eléments à suivre Année n+1 Année n+6 Année n+10

Cours d’eau (n=0)

Etat initial du cours d’eau après aménagement / Inventaire de la flore

Analyse de la végétation apparue / Evolution de la végétation du site / Inventaire de la faune associée

Evolution de la végétation site / Inventaire de la faune associée / Bilan du suivi

Mares (n=0) Etat initial faune / flore Evolution des populations faunistiques / Evolution de la flore

Evolution des populations faunistiques / Evolution de la flore / Bilan du suivi

Prairies humides (n=0)

Etat initial flore et pédologique (zone humide)

Evolution de la végétation du site et de la pédologie du sol

Evolution de la végétation du site et de la pédologie du sol / Bilan du suivi

Gîtes à chiroptères (n=0)

Présence ou absence d’individus / Inventaires des gites (été et hiver)

Présence ou absence d’individus / Inventaire des gîtes / Suivi et entretien de la végétation proche

Présence ou absence d’individus / Inventaires des gîte / Suivi et entretien de la végétation proche / Bilan du suivi

Plantations diverses (n=0)

Taux de reprise Présence de reptiles (merlons et haies)

Présence de reptiles et de passereaux "pionniers"

Présence de reptiles et des espèces de passereaux ayant subi un impact sur leur habitat

Haies conservées et gérées

Maintien des espèces présentes à l'état initial

Maintien des espèces présentes à l'état initial

Maintien des espèces présentes à l'état initial

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Espèces concernées

Efficacité des mesures compensatoires

A court terme A moyen terme A long terme

Chiroptères - Création de gîtes - Création de gîtes - Gestion des arbres en têtards

- Création de gîtes - Plantation de haies avec gestion en têtards

Avifaune

- Création de gites pour la chouette chevêche - Plantations diverses pour les espèces pionnières

- Création de gites pour la chouette chevêche - Plantations diverses - Gestion des arbres en têtards

- Création de gites pour la chouette chevêche - Plantations diverses - Gestion des arbres en têtards

Amphibiens

- Création de mares - Gestion de la mare n°2 - Revalorisation du cours d’eau

- Création de mares - Gestion de la mare n°2 - Revalorisation du cours d’eau - Plantations (gite terrestre)

- Création de mares - Gestion de la mare n°2 - Revalorisation du cours d’eau

Reptiles - Plantations diverses - Création des merlons

- Plantations diverses - Création des merlons - Revalorisation du cours d’eau (couleuvres d’eau)

- Plantations diverses - Création des merlons - Revalorisation du cours d’eau (couleuvres d’eau)

Insectes

- Revalorisation du cours d’eau (insectes aquatiques) et du contexte prairial - Gestion des têtards (grand-capricorne)

- Végétalisation des merlons - Revalorisation du cours d’eau (végétation des berges) et du contexte prairial - Gestion des têtards (grand-capricorne)

- Végétalisation des merlons - Revalorisation du cours d’eau (végétation des berges) et du contexte prairial - gestion des têtards (grand-capricorne)

Mammifères - Revalorisation du cours d’eau et du contexte prairial

- Plantations diverses - Création des merlons - Revalorisation du cours d’eau (corridors)

- Plantations diverses - Création des merlons - Revalorisation du cours d’eau (corridors)

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V-4 – PERENNISATION DES MESURES

Le porteur du projet détiendra la maîtrise foncière des parcelles dédiées aux mesures compensatoires et de valorisation ce qui permettra d'en assurer l’efficacité et la pérennité.

Il en assurera la gestion directement (entretien de la haie), ou indirectement (mise en pâturage extensif des zones prairiales en collaboration avec un éleveur local). Un engagement écrit de la part de la société CMGO a été rédigé en ce sens (annexe). Cet engagement s’applique sur :

���� La mise en place des mesures (évitement, réduction, compensation et valorisation) ; ���� La mise en place des mesures de suivis après création des mesures

environnementales et comme précisé dans ce dossier ; ���� L’engagement de rester propriétaire au moins durant toute la période d’exploitation

dans ce secteur.

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V-5 – COUT DES MESURES

Oprération Charge de travail Prix unitaire Cout de l'opération

Terrassement : 45 000 m3 2.30 €/m3       103 500 €

Ensemencement : 14 400 m² 0.35 €/m²            5 040 €

Plantations buisonnantes : 400 m² 17.50 €/m²            7 000 €

Création de mares : 2.5 j 2 750.00 €/j            6 875 €

Recalibrage du cours d’eau : 4.5 j 2 750.00 €/j          12 375 €

Création de 5 à 10 gîtes : 3 j 1 700.00 €/j            5 100 €

Création d'un préau 3 j  400€/m² 4 000,00 €

dont assistance génie écologique

Mise en place du merlon périphérique :

Création de gîtes favorables à la pipistrelle commune

NB : le merlon constitué d’amiante lié n‘est pas prise en compte dans ces chiffres.

NB : l'aménagement sur la zone humide (dont valorisation de la pointe Sud) est compris dans ces 

travaux

Valorisation du secteur sud de l’extension :

Création de 5 à 10 gîtes : 1 j 2 000.00 €/j            2 000 €

dont assistance génie écologique

Plantations 160 ml 22.50 €/ml            3 600 €

Réalisée en collaboration avec 

un agriculteur1 300 ml 1,5€/ml 1 950 €

Travaux forestiers 4 j 500.00 €/j 2 000 €

Année N+1 1 j + 1 nuit 500€/j + 200€/nuit 700 €

Année N+6 1 j + 1 nuit 500€/j + 200€/nuit 700 €

Année N+10 1 j + 1 nuit 500€/j + 200€/nuit 700 €

Gites et plantations favorables à l’avifaune

Gestion des haies périphériques

Remise en lumière de la saulaie et de la mare

Suivi des mesures

NB : les merlons périphériques seront simplement ensemencés avec reprise naturelles des espèces 

buissonnantes (sauf merlon au nord)

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Documents annexes

Engagement du maitre d'ouvrage.

FICHES CERFA DE DEMANDE DE DEROGATION (annexes au dossier)

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