DIG BR SIFRO V3 JJ - paca.developpement … · Cet ouvrage est constitué de gabions. 2. Mise en...

SOMMAIRE

1. PRESENTATION SUCCINCTE DES TRAVAUX PROJETES ..................................... 1

1.1. OUVRAGE DE CONTROLE DE DEBIT. ........................................... 2

1.2. MISE EN ŒUVRE D’UNE DIGUE DE CEINTURE. ....................... 3

1.3. MISE EN ŒUVRE DE PROTECTIONS DE BERGES. ................. 4

1.4. REALISATION D’UNE PASSERELLE D’ACCES. ........................ 6

1.5. OUVRAGES DIDACTIQUES DE PRODUCTION D’ENERGIE RENOUVELABLE. ................................................................................... 6

1.6. PROGRAMME DE PLANTATIONS D’ESPECES LOCALES. .. 7

2. DOSSIER DE DECLARATION D ’INTERET GENERAL ............................................ 8

2.1. RAPPELS ....................................................................................................... 8

2.2. PRESENTATION DE L'INTERET GENERAL DES OPERATIONS ........................................................................................... 9

2.3. ESTIMATION DES INVESTISSEMENTS ......................................... 9

2.4. MODALITES D'ENTRETIEN DES OUVRAGES ............................ 9

2.5. CALENDRIER PREVISIONNEL DE REALISATION DES TRAVAUX ................................................................................................. 10

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SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA FRAYERE ET DE LA ROQUEBILLIERE ETUDE ET REALISATION DE TRAVAUX DE REALISATION D’UN BASSIN DE RETENTION PAYSAGE.

DOSSIER DE DECLARATION D’INTERET GENERAL

ARTELIA– N°427 0256– SIFRO DIG - 21 FEVRIER 2012 PAGE 1

1. PRESENTATION SUCCINCTE DES TRAVAUX PROJETES

Le vallon de Carimaï, plus généralement appelé la Grande Frayère, prend naissance sur la commune de Mougins et reçoit les apports de nombreux affluents, dont le principal est constitué par la Petite Frayère, avant de se jeter en mer Méditerranée à hauteur du 88 Boulevard du Midi Louise Moreau.

En complément de travaux de protection réalisés en 2009-2010 pour assurer une protection du hameau de Carimaï, le Syndicat Intercommunal de la Frayère et de la Roquebillière (SIFRO) a engagé la réalisation d’une zone d’expansion des crues, sous forme de bassin paysagé à vocation pédagogique.

Les travaux concernent :

1. Mise en œuvre d’un ouvrage de contrôle du débit dans le lit mineur sous forme d’une digue avec seuil déversant, sous laquelle un ouvrage hydraulique assure le libre écoulement des petits débits, tandis qu’il génère une perte de charge et fait remonter le plan d’eau pour des débits plus importants. Cet ouvrage est constitué de gabions.

2. Mise en œuvre d’une digue de ceinture de la zone d’épanchement pour contenir le plan d’eau ainsi généré et assurer un volume d’épanchement de 12000m³ environ. La digue est de faible hauteur par rapport au terrain naturel en aval (quelques dizaines de centimètres). Côté bassin, un terrassement général est prévu afin d’aménager l’espace de stockage en bassin paysagé, comportant un petit plan d’eau et un chenal pour les petits écoulements.

3. Mise en œuvre de protections des digues, chenaux dans le bassin, et renforcement de la protection de la berge rive droite, qui soutient la route départementale.

4. Réalisation d’une passerelle d’accès au site, avec capacité pour véhicules pompiers, qui passera au-dessus du contrôle de débit à une cote suffisante pour éviter tout risque d’embâcle.

5. Aménagement des accès à l’habitation qui reçoit actuellement le siège du SIFRO. Cette dernière hébergera les éléments de surveillance des ouvrages du SIFRO ainsi que tous les équipements techniques.

6. Réalisation d’aménagements ponctuels à vocation didactique pour illustrer la production d’énergie renouvelable sur le site : pompe à alimentation solaire pour brasser le plan d’eau et améliorer l’oxygénation de l’eau, micro-éolienne, récupération de chaleur sur le réseau d’eaux usées, utilisation de la puissance d’une chute d’eau, production d’électricité par cellules photovoltaïques.

7. Réalisation d’un programme de plantations d’espèces Méditerranéennes afin de composer un parc naturel adapté à son environnement et climat général, témoignage d’une biodiversité, et d’une richesse d’espèces locales.

Ces différents travaux sont décrits de façon non exhaustive dans ce qui suit et illustrés sur les vues en annexe en fin de dossier.




1.1. OUVRAGE DE CONTROLE DE DEBIT.

Il est constitué d’une digue implantée dans le lit mineur, traversée par un ouvrage cadre rectangulaire permettant le libre écoulement des débits de période de retour inférieure à 2 ans environ. Lorsque le débit augmente, cet ouvrage rectangulaire génère une perte de charge imposant la remontée du plan d’eau et le stockage d’eau dans le bassin.

Lorsque le débit dépasse la capacité nominale du bassin (5 ans à l’heure actuelle, la possibilité de faire varier la capacité en fonction de la mise en place de dispositifs d’annonces de crues sur la Frayère sera prise en compte), le plan d’eau atteint la cote du seuil (30ngf) et déverse au dessus du seuil.

Un bassin de dissipation en aval assure la dissipation d’énergie et assure un écoulement fluide sur le tronçon aval, réduisant significativement les risques d’érosion.

En pratique, pour les débits de déversement, les tronçons avals sont déjà débordants, et le plan d’eau aval sera plus haut que les berges du bassin de dissipation, formant ainsi un matelas d’eau qui contribuera naturellement à l’amortissement de la chute et à la dissipation d’énergie.

L’ouvrage est dimensionné de façon critique, sans la présence de ce matelas d’eau issu des faibles capacités des sections en aval de l’ouvrage.

Sens du courant

Ligne d ’eaupetits débits

Cadre rectangulaire pourécoulement petits débits.




1.2. MISE EN ŒUVRE D’UNE DIGUE DE CEINTURE.

Raccordée à l’ouvrage de contrôle en gabions, elle permet de maintenir le plan d’eau à l’intérieur du bassin, sans débordements pour assurer le volume nominal de l’ouvrage (12000m³ environ avant déversement).

Elle servira également de piste d’accès pour l’entretien et l’accès à l’habitation qu’occupe actuellement le SIFRO.

Ses côtes permettent à une crue centennale d’être contenue dans le bassin, et elles sont conçues pour admettre un léger débordement pour une crue de retour 1000ans.

Les techniques de gestion de l’interface digue – intérieur du bassin sont multiples, afin d’illustrer les différentes techniques constructives utilisées dans l’ingénierie hydraulique : palplanches, parois moulées, enrochements liaisonnés, gabions, caissons en bois …. Toutes ces techniques seront un outil pédagogique grandeur nature destiné au public.

Sa hauteur sera variable : du raccordement de la passerelle (forme courbe en élévation, avec un point haut au-dessus du seuil pour éviter les embâcles) à l’amont du terrain, sa cote variera entre 31.5 (près de la passerelle) et 32.4 ngf en amont du bassin.

Le terrain naturel situé sur au contact du parement aval est à une cote voisine de 30.8 à 31 ngf après réaménagent de l’espace. Plus en amont, la piste sera adossée au terrain naturel qui remonte sensiblement.

Digue de ceintureDigue de ceinture

Ouvrage de contrôle

Protection berge rive droite




1.3. MISE EN ŒUVRE DE PROTECTIONS DE BERGES.

Les dispositifs utilisés sont assez simples, car l’effet du bassin est notamment de réduire les vitesses d’écoulement. Seul le chenal d’écoulement préférentiel devra être protégé pour des vitesses d’écoulement de l’ordre de 3m/s avant remontée du plan d’eau.

Plusieurs techniques seront utilisées :




1.4. REALISATION D ’UNE PASSERELLE D ’ACCES.

A l’image de cette passerelle type, il a été retenu le principe d’une passerelle cintrée, appuyée en rive droite et rive gauche sur des butées ou culées à créer, avec raccordement rive droite sur la voie d’accès au site et rive gauche sur la digue de ceinture qui fait également fonction de piste d’accès pour entretien et accès habitat.

Elle est dimensionnée pour assurer le libre passage de véhicules pompiers, permettant ainsi d’utiliser le plan d’eau permanent comme une réserve pour lutter efficacement contre les incendies pendant une durée de deux heures.

1.5. OUVRAGES DIDACTIQUES DE PRODUCTION D ’ENERGIES RENOUVELABLES .

Elles sont citées en préambule. Nous produisons leur vue en plan par rapport au bassin. Leur vocation est pas d’assurer le caractère didactique et pédagogique recherché à travers la mise en place de cet ouvrage de régulation.




1.6. PROGRAMME DE PLANTATIONS D ’ESPECES LOCALES .

Le bassin a une vocation paysagée et de recomposer un paysage local avec des espèces adaptées au site et ses caractéristiques. La création d’un plan d’eau permet d’enrichir les espèces et les ambiances paysagées à travers des chemins de promenade qui seront implantés dans l’ouvrage.

Les beaux arbres présents sur le site seront préservés pour conserver à la végétation son ampleur actuelle, les berges seront libérées des espèces invasives pour recevoir des plantations spécifiques, composant des massifs composés : tailles, couleurs, essences seront ainsi mélangées pour s’associer dans un univers apaisant.




2. DOSSIER DE DECLARATION D ’INTERET GENERAL

2.1. RAPPELS

Sur un cours d'eau non domanial tel que la Grande Frayère, en tant que propriétaires des berges et du lit, les riverains sont responsables de l'entretien et de la bonne tenue des berges du cours d’eau.

Toutefois, face à la déficience généralement constatée, les collectivités publiques ont la possibilité de se substituer aux riverains pour entreprendre l'étude, l'exécution et l'exploitation de tous travaux, ouvrages et installations présentant un caractère d'intérêt général ou d'urgence.

Cette possibilité est notamment instaurée par l'article L211-7 du Code de l'Environnement (article 31 de la loi n°92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau) qui mentionne :

"(…) les collectivités territoriales et leurs groupements ainsi que les syndicats mixtes créés en application de l'article L5721-2 du code général des collectivités territoriales et la communauté locale de l'eau sont habilités à utiliser les articles L151-36 à L151-40 du code rural pour entreprendre l'étude, l'exécution et l'exploitation de tous travaux, ouvrages et installations présentant un caractère d'intérêt général ou d'urgence, dans le cadre d'un schéma d'aménagement et de gestion des eaux s'il existe, et visant :

• l'aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique ;

• l'entretien et l'aménagement d'un cours d'eau non domanial, y compris les accès à ce cours d'eau ;

• l'approvisionnement en eau ;

• la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ;

• la défense contre les inondations et contre la mer ;

• la lutte contre la pollution ;

• la protection et la conversation des eaux superficielles et souterraines ;

• la protection et la restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides ainsi que des formations boisées riveraines ;

• les aménagements hydrauliques concourant à la sécurité civile.

Les entités susceptibles de se porter Maître d'Ouvrage de ce type d'interventions sont donc en particulier :

• les collectivités territoriales et leurs groupements : commune, département, région ;

• les syndicats intercommunaux créés en application de l'article L166-1 du code des communes ;

dès lors que les travaux qu'elles envisagent présentent un caractère d'intérêt général (ou d'urgence) qu'il est donc nécessaire d'établir par le biais d'une procédure adaptée (la Déclaration




d'Intérêt Général ou DIG) permettant également de légitimer par ces collectivités l'engagement de deniers publics sur des propriétés privées.

La Déclaration d'Intérêt Général (DIG) constitue donc un préalable obligatoire à toute intervention d'un Maître d'Ouvrage se substituant aux propriétaires particuliers, indépendamment de la nature ou de l'importance des travaux projetés (elle est donc requise au même titre pour de simples travaux d'entretien).

Toutefois, selon que les travaux envisagés sont pleinement ou partiellement pris en charge par le Maître d’Ouvrage, la composition du dossier de DIG diffère.

Or, dans le cas présent, aucune participation des riverains ne sera demandée par le Syndicat Intercommunal de la Frayère et de la Roque billière si bien que le dossier est constitué des volets suivants qui sont développés dans les paragraphes qui suivent :

• Présentation de l’intérêt général des opérations ;

• Estimation des investissements ;

• Modalités d'entretien des ouvrages ;

• Calendrier prévisionnel de réalisation des travaux.

2.2. PRESENTATION DE L 'INTERET GENERAL DES OPERATIONS

Les travaux présentés précédemment ont pour but d'assurer un meilleur niveau de protection face aux crues et ont également pour vocation de permettre la mise en place d’un espace à vocation pédagogique afin d’illustrer les techniques d’aménagement durable en matière de rivières, de production d’énergie renouvelable et la biodiversité d’un point de vue faune et flore.

Le caractère social de la démarche constitue le socle d’une politique orientée développement durable, et vise les jeunes générations pour fonder un comportement plus respectueux de l’environnement, par la compréhension des enjeux.

A ce titre, les travaux projetés présentent véritablement un intérêt général.

2.3. ESTIMATION DES INVESTISSEMENTS

Nature des travaux Coût (€ HT)

Création du bassin, ouvrage de contrôle, fosse de dissipation, passerelle, digue de ceinture, terrassements généraux, protections de berges, réalisation du plan d’eau, ouvrages didactiques, promenades, accès entretien et desserte.

1 200 000

2.4. MODALITES D 'ENTRETIEN DES OUVRAGES

Postérieurement à la réalisation de ces différents travaux, des actions d'entretien et de surveillance seront mises en place et concerneront :




• L'entretien de la végétation implantée sur l’espace du projet et la suppression des espèces indésirables,

• Le contrôle et suivi (procédures spécifiques) des ouvrages hydrauliques et de la digue de ceinture. L’entretien général après de fortes crues consistant à assurer la protection par renfort d’enrochements ou de petits gabions si les désordres sont significatifs, ou mise en place de fascines et/ou reprise de dispositifs cités précédemment.

• L'entretien de la fosse de dissipation en aval, et principalement l’état du radier et du grillage de tenue des gabions.

• L’entretien et maintenance des dispositifs de production d’énergie renouvelable.

• L’entretien, la vidange du plan d’eau (selon des protocoles spécifiques définis dans le dossier Loi sur l’eau).

2.5. CALENDRIER PREVISIONNEL DE REALISATION DES TRAVAUX

A priori, ces travaux devraient être engagés vers la fin de l'année 2012. Cette date dépend de la maîtrise foncière de quelques espaces associés au projet.

Préalablement à leur réalisation, ces travaux seront soumis au Code de l'Environnement (Loi sur l'Eau) au titre des articles L 214-1 à L 214-6. Par ailleurs, une convention devra être établie entre le Syndicat Intercommunal de la Frayère et de la Roquebillière et les propriétaires riverains de ces travaux.

Il est enfin rappelé qu'aucune participation financ ière des riverains ne sera demandée par le Syndicat Intercommunal de la Frayère et de la Ro quebillière pour la réalisation des travaux décrits dans ce dossier.

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ANNEXE




ELEMENT GRAPHIQUE N°1 Localisation

Secteur du projet




Diam's

Confluence avec la Petite Frayère

Zone projet

PLAN DU BASSIN VERSANT

avec repérage zone projet.




ELEMENT GRAPHIQUE N°2 Reconnaissance de terrain

• Sur près de 400 m en amont du franchissement du vallon par l'autoroute A8, le lit de la Grande Frayère apparaît très encaissé (absence de lit majeur sauf au droit de l'établissement Diam's) et présente un aspect naturel malgré son positionnement entre l'autoroute et la RD 809. Sur ce tronçon, les berges sont donc particulièrement boisées et, dans le cas où l'entretien n'est pas effectué régulièrement, peuvent dès lors participer activement à la production de corps flottants qui génèrent des embâcles au droit des obstacles (ouvrage autoroutier notamment). Quoiqu'il en soit, ce tronçon est à préserver autant que possible en l'état car il permet de ralentir l'onde de crue.

Sur ce linéaire, trois seuils sont observés dans le lit et ont ou avaient pour but d'alimenter un réseau d'irrigation que l'on retrouve principalement sur la rive droite et qui s'avère assez peu entretenu voire abandonné.

• L'ouvrage autoroutier se situe dans un méandre très marqué de la rivière : succession de deux virages à près de 90° qui peuvent accentuer les pertes de charge. Par ailleurs, il est implanté en aval d'un tronçon fortement boisé qui le rend dès lors sensible au phénomène d'embâcles, et ce malgré sa grande section.

• Sur l'aval immédiat de l'A8, le lit est assez semblable au lit situé en amont, à ceci près que la végétation est nettement plus éparse et principalement représentée par la canne de Provence (cf. photo ci-après). A hauteur du hameau de Carimaï, le lit s'artificialise avec une section en U : les berges sont alors majoritairement bétonnées.

Arbre mort en travers du lit




Au droit du hameau de Carimaï

• L'ouvrage SNCF dispose d'un gabarit hydraulique important mais sert aujourd'hui d'unique accès au hameau de Carimaï, ce qui a quelque peu réduit sa capacité initiale. En cas de crue majeure, des écoulements pourraient donc se produire sur la voirie, parallèlement au cours d'eau, et cheminer le long de l'autoroute avant d'inonder les quartiers situés en aval de l'avenue M. Jourdan (commune de Cannes). Entre l'ouvrage SNCF et celui de l'avenue Jourdan, la section du lit de la Grande Frayère est relativement importante mais se réduit fortement en aval de ce dernier ouvrage et jusqu'à la confluence avec la Petite Frayère. Sur ce dernier tronçon, les berges sont naturelles mais colonisées par la canne de Provence et très raides. Des zones d'érosion ont été par ailleurs observées. Signalons enfin que le lit majeur est à ce jour totalement occupé par des constructions (entrepôts, garages et immeubles).

Vue aval du pont SNCF Tronçon SNCF – avenue M. Jourdan




Vue aval avenue M. Jourdan Tronçon avenue M. Jourdan – confluence Petite Frayère




ELEMENT GRAPHIQUE N°3 Plan masse des aménagements envisagés

Grand plan joint




ELEMENT GRAPHIQUE N°4 Détail et coupes des différents

aménagements avec les côtes de projet Page suivante

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