Diffusion Nationale TOULOUSE -Mars 2006 Structure et Services « STS » Visite de lapplication.

Diffusion Nationale TOULOUSE -Mars 2006

Structure et Structure et ServicesServices« STS »« STS »

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2

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DEMO

3

Lexique, quelques termes qui reviendront souvent

1. MEF: Module Elémentaire de Formation (Exemple : 6eme générale, 5eme

générale, 3eme technologique, …) Une formation est définie par un descriptif et un groupe de spécialité. Les matières enseignées dans chaque formation sont décrites au travers d’un programme.

2. Programme: Le contenu de chaque formation (MEF) est décrit dans un

programme où sont précisés les matières à enseigner, leur modalité d'élection et leur horaire.

1. Élément de structure: C'est une division ou un groupe. Un élément de

structure sera dit

- mono-MEF s'il n'est rattaché qu'à un seul MEF.

- multi-MEF s'il est rattaché à plusieurs MEF.

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1. ARA: Activité à Responsabilité Académique (anciennement appelé décharge). Une ARA indique que son bénéficiaire assure une partie de son service sous une forme autre que des services en établissement (heures élèves, pondération, ARE).

2. ARE: Activité à Responsabilité Etablissement. Une ARE indique que son bénéficiaire assure une partie de son service ailleurs que devant élèves (UNSS, 1ère Chaire...). Une ARE est par définition décidée et financée par l'établissement.

1. BDA: Base de Données Académique. Ce sigle est utilisé pour désigner les ressources EPP (opposées aux ressources locales).Contient les enseignants recrutés par l'académie.

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1. DGH: Dotation Globale Horaire. C’est le " budget " d’un établissement du second degré exprimé en heures d’enseignement pour répondre à ses besoins dans les fonctions ENS.

2. ORS: Obligation Réglementaire de Service. L'Obligation Réglementaire de Service est l'élément de gestion qui permet de connaître le nombre d'heures poste qu'un agent doit, au titre de son affectation. Elle varie selon son corps et sa discipline de recrutement.

3. Heures poste: Nombre d’heures que doit un enseignant. C'est en fonction des heures poste dans l'UAA, des ARE dans l'UAA, des ARA dans l'UAA (sur support principal), de l ’ORS et du service décrit dans cette même UAA que sont calculées les HSA.

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1. UAA/UAJ: Unité Administrative d'Affectation / Unité Administrative Juridique.L’UAA est l'entité de gestion qui sert aux affectations et à la gestion des moyens. L’UAJ est l'entité de gestion qui sert à la gestion des élèves (Scolarité: une UAJ= une Base Elèves). La plupart des établissements sont à la fois UAA et UAJ. Une UAA dépend toujours d ’une UAJ.

Documentation: site diffusion Sts Web-rubrique Documentation/documentation

utilisateur/lexique.doc

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Réception des nomenclatures (1/ 2)

1. Etape obligatoire: aucune fonctionnalité de STS WEB n’est active sans nomenclatures

2. Rappel - Contenu des nomenclatures: MEF, Matières, Programme

3. Après le profilage des nomenclatures dans SCONETfichier de nomenclatures en attente sur le serveur d’application de STS WEB

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Réception des nomenclatures (2/2 )

1. Récupérer les nomenclatures

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Les éléments de structure (1/3)

Reprise des données de GEPReprise des données de GEPRécupération optionnelle des

éléments de structures

Consignes à donnerConsignes à donner Après installation de GEP V17:

Basculer les divisions et/ou les groupes de l ’AS05 dans

l ’AS06 pour récupération parSTS WEB

EPP avecEPP avecSTS Web STS Web intégréintégré

GEP-STSGEP-STSAS06

Etablissement publicEtablissement public

Divisions

(Groupes)

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Les éléments de structure (2/3)

1- Dans STS Web

Saisie (ou récupération dans GEP) des DIVISIONS

2- Export de STS vers LGEDT (envoi des MEF, Matières et Programmes et des DIV)

3- Dans le logiciel: – remise en concordance des matières, nom de divisions, etc….– saisie des groupes.–... etc

4- Import dans STS des données saisies dans le LGEDT dont les groupes (attention pas d ’import des divisions)

CAS 2: Saisie partielle et échanges avec un logiciel de gestion de l ’emploi du temps (LGEDT)

CAS 1:Saisie ou modification dans STS WEBde tous leséléments de structure(DIV + GPE)

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Les éléments de structure -saisie dans STSWEB (3/3)

Divisions avec les liens divisions/MEF

Groupes avec les liens groupes/divisions et les liens groupes/MEF (déduits)

Effectifs des Divisions, des liens divisions/MEF, des Groupes, des liens divisions/groupes:

effectif prévu: facultatif, saisi dans STS Web à titre informatif (envoyé à SCONET - enquête EVA - effectif déclaré)

effectif maximum: facultatif, saisi dans STS Web à titre informatif

effectif calculé: provient de SCONET (nombre réel d’élèves inscrits dans la structure)

DEMO

12

Les enseignants (1/2)

1. Ressources BDA:

– affectations gérées dans la base EPP

– affectations dans l’établissements consultables

mais non modifiables dans STS Web

– individus dont les heures de services

(enseignements + ARE + ARA) sont pris en compte

dans le calcul des HSA

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Les enseignants (2/2)

Ressources Locales:

– enseignants recrutés par l’établissement

– nombre d’heures saisi par le chef d’établissement

– les services rattachés aux ressources locales ne

sont pas pris en compte dans le calcul des HSA

– une ressource locale ne peut pas faire d’ARA ni

d’ARE

1. Une ressource BDA peut également faire des heures

de service en tant que ressource localeDEMO

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Les Services libres (1/3)

1. Un service = 1 élément de structure (div, gpe) + modalité

de cours (CG, TD…) + une matière + 1 enseignant

2. Un service libre = 1 service non rattaché à un enseignant

Documentation: site diffusion STS Web-rubrique Documentation/documentation utilisateur/BasculeProjetdeService.pdf

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Constitution et gestion des services libres = outil optionnel de STSWEB permettant de préparer la prochaine rentrée:

en constituant automatiquement :

DIV/GPE +modalité de cours +matière + nombre d ’heures

en fonction des programmes (nomenclatures)

exe 2 heures hebdomadaire de français dans les divisions rattachées à 1 MEF de 6 ème

rattachements de ces services libres aux enseignants

Documentation: site diffusion STS Web-rubrique Documentation/documentation utilisateur/BasculeProjetdeService.pdf

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Quelques règles:

1. la constitution supprime les services libres précédemment créés

2. dès qu’un service est rattaché à un enseignant, la constitution ne peut plus être lancée

3. les zones à fond jaune correspondent à des services hors programme

4. la gestion des services libres se fait par niveau de formation (MEFSTAT4 de TNIV) pour l’ensemble des divisions et groupes de ce niveau et pour les matières au programme de ce niveau

DEMO

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Services et ARE /Gestion individuelle

Sélection de l’enseignant dont on souhaite gérer les services et ARE (lien cliquable)

Enseignants en multi-support dans l ’établissement

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Informations sur l’affectation dans la base EPP (consultation)

Affectations dans l’établissement dans lequel le chef d’établissement travaille

•Nombre d’heures pour lesquelles l’enseignant est affecté dans l’établissement.

•Si le nombre d’heures de service dans l’établissement est > 15h (9h+ 6h): génération de HSA

Information concernant l ’affectation de l ’enseignant dans un autre établissement.

Les heures de services et les HSA de l ’enseignant ne sont pas gérées par le chef d ’établissement qui travaille dans STSWEB pour le 0640121J

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Saisie des services

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Informations sur les services et ARE saisis dans STS Web

H. Poste: nombre d’heures que doit l ’enseignant dans l’établissement (donnée EPP)

Heures enseignées: nombre d’heures de services saisi dans STS

ARA: nombre d’heures d’activité à responsabilité académique (donnée EPP)

ARE (fait ou dû): nombre d’heures d’activité à responsabilité établissement, saisi dans STS

Service fait= H.enseignées+ARA+ARE (service fait)

Service dû= H.postes+ARE (service dû)

Ecart = Service fait-Service dûEcart >0 HSAEcart <0 sous service

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Informations sur les services et ARE saisis dans STS pour un enseignant n’ayant pas droit aux HSA

Motif du non-droit aux HSA

Pas de contrôle sur la saisiedes services.

Le contrôle est réalisé lors du calcul des HSA.

DEMO

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Motifs d’excédent interdit possibles:

• Modalité de Service incompatible : Temps partiel ou Cessation Progressive d'Activité.

•Temps incomplet : affecté pour un nombre d'HP inférieur à l'ORS

• Nature des supports incompatibles : ex: stagiaire IUFM

• Ressource locale : ressource "purement" locale

• Nb ARA = Nb HP : l'individu fait autant d'ARA que d'heures poste, décharge totale

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Cas d’un enseignant BDA et ressource localeles heures de services saisies pour l’origine de support ressource locale

ne sont pas prises en compte dans le calcul des HSA

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Saisie d ’une ARE

DEMO

25

Services et ARE/Rattachement

1. Rattachement ARE: (activité à responsabilité établissement)

rattachement en lot d’un type d ’ARE à plusieurs enseignants

1. Rattachement Service: rattachement en lot d’un service libre à plusieurs

enseignants (partage de service)

rattachement en lot de plusieurs services à un même enseignant

DEMO

26

Remise en cohérence

1. Remise en cohérence des services des enseignants par rapport aux modifications des supports d ’affectation et des occupations

changement de support fin d’occupation: ressource locale de type DIS fermeture du support: services détachés

1. Archivage des messages: Édition journal

DEMO

27

Les HSA

Les trois étapes:

1. Le calcul des HSA

2. La saisie des dates d’effet des HSA

3. La mise en paie: mise a disposition des HSA calculées

dans STS Web pour la prise en compte par la paie

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Calcul des HSA

En dehors d’une période de campagne: le brouillonle brouillon

Le calcul des HSA peut être lancé mais non validé,

L’édition permet de contrôler la présence de sous

services, d’HSA non autorisées, de

surconsommation par rapport à la dotation

globale.

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Calcul des HSA

En période de campagne: contrôles lors de la validation:Contrôles bloquants:

– SUR CONSOMMATION: Un enseignant fait des HSA alors qu'il n'en a pas le droit

– SOUS SERVICE: Un enseignant ne fait pas le nombre d'heures qu'il doit faire

– MOYENS CONSOMMES > BESOINS EXPRIMES: la somme des services d’une des UAA est supérieure à la dotation globale

(si établissements fusionnés: si un des établissements présente un cas bloquant : les HSA des 2 établissements ne peuvent pas être mises en paie)

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Calcul des HSA

En période de campagne: contrôles lors de la validation:

Contrôles non bloquants:

– si des éléments de structure (auxquels sont rattachés

des services induisant des HSA) ont des effectifs prévus

et calculés à 0

ce contrôle sera bloquant lors de la mise en paie

après la validation du calcul des HSA, la plupart des

fonctionnalités sont inopérantes jusqu’à la mise en paie

(par exe plus de modification des services..)

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Calcul des HSA

Établissement : si fusion UAA/UAJ: Choix de l'UAA

Fonction : ENS ou FIJ (si des fonctions FIJ sont présentes

dans l’académie).

Dotation : dotation globale de l'établissement pour l'UAA

sélectionnée (donnée EPP idem TRMD).

Heures poste : C'est la somme de toutes les heures poste

pour l'ensemble des disciplines de l'UAA (données issues

de la base EPP ou EPP privé)

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Calcul des HSA

HSA support : Somme de toutes les Heures Supplémentaires

Année allouées à des enseignants (calculée dans STS Web).

(Somme de toutes les heures enseignées dans l'UAA + les ARE)

- somme de toutes les heures poste pour l'ensemble des

disciplines de l'UAA).

Écart TRMD : (Heures poste + HSA support) - Dotation.

Cet écart doit être inférieur ou égal à 0 pour que le calcul des

HSA soit valide (Calcul dans STS Web UAA par UAA)

Écart TRMD UAJ : Somme des écarts TRMD des UAA de l'UAJ si

fusion UAA/UAJ

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Calcul des HSA/ Partie discipline

besoin en heures pour la discipline.(donnée EPP)

somme de toutes les heures poste des enseignants exerçant cette discipline dans l'établissement. (donnée EPP)

Somme de toutes les HSA des enseignants pour la discipline.(calculées dans STS Web)

Calcul STS Web:

Besoin - (Apport H.poste + HSA support)

Le calcul de l'écart par discipline n'est pas bloquant pour la validation du calcul des HSA, sauf cumulé à toutes les disciplines de l'établissement (écart TRMD visible sous le bandeau de la partie établissement).

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Calcul des HSA/ Partie enseignant

Liste les individus EPP occupant un support dans la discipline, l'UAA et la fonction sélectionnées dans la page.

Civilité, nom et prénom de l'enseignant.

A noter que les individus vacataires sont exclus de cette liste.

Heures poste de l'enseignant.

(Donnée provenant d'EPP).

Nombre d'heures d'HSA pour le support de l'enseignant. La valeur négative signale que l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu.

Rappel de la discipline sélectionnée

Description des évènements bloquants :

Sur-cons : l'enseignant n'a pas le droit au HSA, et son nombre d'heures de service dépasse son nombre d'heures poste.

Ss-serv : l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu

DEMO

35

Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA

1. En campagne de rentrée

– date de début au 01/09 de l ’année scolaire ou

date de début du support d ’affectation

(modifiable)

– la date de fin est par défaut la date de fin d’année

ou la date de fin du support d ’affectation

– le motif est par défaut création

DEMO

36


En campagne de mise à jour

– saisie de la date de début (peut être rétroactive et aller en

cas d’affectations successives sans interruption jusqu ’à la date

de la première affectation dans l’année scolaire)

– la date de fin est par défaut la date de fin d’année ou la

date de fin du support d’affectation

– le motif:

– changement de grade

– changement de modalité de service (exe: temps

complet temps partiel)

– remplacement

– changement de service

DEMO

37


En campagne de mise à jour

– le motif: DEMO

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Mise en paie des HSA (1/2)

BUT : 1. Mettre à disposition de la paie les HSA calculées 2. Prise en compte par la paie est réalisé le soir même de la mise

en paie.3. Clôture de la campagne en cours.

CONTROLES BLOQUANTS:

1. Les divisions ne doivent pas avoir un effectif prévu ou un effectif calculé à 0.

2. Les groupes reliés à des services affectés à des enseignants ne doivent pas avoir des effectifs prévus ou calculés à 0

3. Toutes les HSA créées lors du dernier calcul doivent avoir une date d'effet et un motif (cas d'une campagne de mise à jour) .

DEMO

39

HSA/ Circuit de validation

HSA

hsaind: indice de traitement E: créé par l ’établissementA: type « E » traité et validé par le batch paieX: demande d’annulation par l’établissementx: suppression validée par le batch paie

hsaval: indice de validation pour mise en paieO: hsa prise en compte par le batch paieN: hsa ne devant pas être prise en compte par le batch paie

SPRMcalc.hsa: indice de traitement des hsa

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HSAhsaind:hsaval:

STS:Saisie date

d ’effet

HSAhsaind: Ehsaval: N

STS:Calcul des hsa

SPRMcalc_hsa:


SPRMcalc_hsa: 1

SPRMcalc_hsa: 1

STS:ValidationMise en

paie

HSAhsaind: Ehsaval: O

SPRMcalc_hsa: 0

Visibilitépar le

batch paie

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SPRMcalc_hsa: 1

Entre le calcul des HSA et la mise en paie :

la plupart des fonctionnalité de STS sont inaccessibles

sauf pour corriger les éléments bloquants:

• effectifs des éléments de structure

• modification des services des enseignants

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Indemnités de professeur principal

Règles de saisie:

1. 1 enseignant ne peut pas être professeur principal de

plusieurs divisions sur la même période, une division ne peut

pas avoir plusieurs professeurs principaux sur la même

période. (sauf zone sensible: idem mais avec 2)

2. Pour une division donnée: tout enseignant donnant des

services dans au moins 1 élément de structure (DIV ou

GROUPE) de l’établissement peut être professeur principal.

43


Règles de saisie:

1. Saisie ou la modification d’une indemnité de professeur principal tout au long de l’année

2. Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP (même en dehors des campagne de HSA), et le soir même de la saisie par la paie

DEMO

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Sélection de l ’élément de structure pour laquelle on souhaite voir apparaître la liste des enseignants, parmi laquelle on sélectionnera le professeur principal

Division à laquelle on ajoute un professeur principal

45

Indemnités de chef de travaux

1. Fonctionnalité accessible que s'il y a des individus occupants

des supports à la date d’observation dans la fonction CTR

et dont la discipline de poste autorise l'indemnité.

2. Bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des

enseignants pour lesquels on veut imprimer l'attestation

d'indemnité de CPGE.

3. 3 taux d'indemnité chef de travaux en fonction du nombre

d'élèves de l'établissement (supérieur à 1000, entre 401 et

1000 et inférieur à 400).

46

Indemnités de chef de travaux

1. Une seule indemnité de chef de travaux par

enseignant.

2. Saisie ou modification d’une indemnité tout au long de

l’année

3. Prise en compte en temps réel au niveau de la base

EPP (même en dehors des campagnes de HSA), et le

soir même de la saisie par la paie.

DEMO

47

Indemnités de CPGE

CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles

1. Fonctionnalité visible que s'il y a des DIVISIONS OU DES GROUPES reliés à des MEF de niveau CPGE dans l'établissement.

2. Attribution des indemnités de CPGE aux enseignants exerçant un service à un élément de structure de type CPGE (n ’occupant pas un support de nature CPGE)

3. bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des enseignants pour lesquels on veut imprimer l'attestation d'indemnité de CPGE.

4. Saisie ou modification d’une indemnité tout au long de l’année

5. Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP (même en dehors des campagne de HSA), et le soir même de la saisie par la paie

DEMO

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Indemnités / Prise en compte par la paie au fil de l’eau

DIE

dieind: indice de traitement E: créé par l’établissementA: type « E » traité et validé par le batch paieX: demande d’annulation par l établissementx: suppression validée par le batch paie

dietyp: type d’indemnitéP: professeurs principalC: CPGE T: Chef de travaux

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Pondérations

– CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles

– Formations post bac

Pondérations par lot des services des enseignants

accessible s ’il y a des formations de niveau post bac ou CPGE dans l ’établissement (MEFSTAT4 de TMEF)

DEMO

50

Bascule vers l’année en préparation

BUT :1. créer une année en préparation pour préparer la prochaine

rentrée scolaire et 2. transférer certaines données de l’année en cours vers l’année

en préparation

QUAND?accessible dès que la campagne de rentrée a été clôturée par

le chef d’établissement

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Bascule vers l’année en préparation/Données basculées

Au choix de l’utilisateur: la structure:

les divisions ou les divisions et les groupes ou aucun élément de structure

les ressources locales (toutes ou aucune) les services: tous ou aucun, avec ou sans les rattachements aux

professeurs et avec ou sans les pondérations les ARE: aucune ou selon un choix par rapport au type d'ARE qui

étaient saisies en année en cours

1. Automatiquement les MEF les matières et les programmes

Documentation:site STS WEB, rubrique documentation/doc utilisateur/BasculeProjetdeService

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Bascule vers l’année en préparationDEMO

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Relance de la bascule

1. possibilité de relancer plusieurs fois la bascule, tant que les nomenclatures de la prochaine année scolaire n'ont pas été réceptionnées dans STS WEB.

2. Attention: il s'agit d'un traitement de type annule et remplace. Suppression des données basculées précédemment, ou saisies directement

3. Message d’avertissement si des services existent dans l'année en préparation

(basculés ou saisis depuis la précédente bascule) permettant d'annuler la relance de la bascule.

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Année d’avantaccès en consultation

Année en coursaccès en consultationaccès en mise à jour

Bascule

Année d’avantaccès en consultation

Année en coursaccès en consultationaccès en mise à jour

Année en préparationaccès en consultationaccès en mise à jour

55

QUESTIONS

FIN

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Documents

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