ACCESSION

Vendée Habitat vous accompagne dans vos projets immobiliers

(logements locatifs, location-accession, lotissements) et sécurise votre parcours résidentiel.

FAITESGRANDIRVOS RÊVES !

DEVENEZ PROPRIÉTAIREd’une maison ou d’un appartement neuf

avec Vendée Habitat

ACCESSION

QU’EST-CE QUELA « LOCATION- ACCESSION » ?

UNE ACCESSION EN DEUX TEMPS

Avec le dispositif de la location-accession, Vendée Habitat vous propose d’entrer dans un logement neuf, dans un premier temps comme locataire et d’en devenir, ensuite, propriétaire en bénéficiant de nombreux avantages.

Vous souhaitez devenir propriétaire,

rien de plus simple que la location-

accession.

Vendée Habitat, constructeur expérimenté avec son patrimoine de plus de 14 000 logements, vous propose des solutions adaptées à votre composition familiale, à vos envies et à vos ressources. Votre projet ouvrira droit à l’A.P.L. Accession (Aide Personnalisée au Logement) sous conditions de ressources.

1. VOUS ÊTES D’ABORD LOCATAIRE. Vous versez une redevance composée :

• D’une part locative (correspondant au loyer) en contrepartie d’un droit de jouissance du logement ;

• D’une part acquisitive (correspondant à l’épargne), déduite du prix de vente lors du transfert de propriété.

2. DANS UN DEUXIÈME TEMPS, VOUS DEVENEZ PROPRIÉTAIRE :

• Au terme de 12 mois minimum et de 18 mois maximum,

• Avec le libre choix de la banque.

ACCESSION

• Des garanties contre les accidents de la vie.

En cas d’événements particuliers (divorce, chômage, mutation professionnelle, décès, …), vous disposez d’une garantie de rachat et de relogement (sous conditions de ressources) par Vendée Habitat sur une durée de 15 ans à compter de la date de levée d’option d’achat.

• Des garanties liées à la constructionVous bénéficiez des mêmes garanties que pour une construction classique.

APRÈS L’ACHAT

À L’ENTRÉE DANS LES LIEUX À L’ACHAT

LES AVANTAGES POUR LES ACCÉDANTS ?

• Un pavillon personnalisé.Vendée Habitat livre un logement neuf à la carte. Vous disposez d’un large choix d’options vous permettant de personnaliser votre projet.

• Une acquisition sécurisée.Le prix de vente est fixé à la signature du contrat sans risque de plus-values en cours de chantier.

La possibilité de vivre dans votre logement avant d’en faire son acquisition.

• Des avantages financiers. - Une exonération de la Taxe Foncière sur la

Propriété Bâtie (T.F.P.B.) pendant 15 ans.

- Un prix de vente minoré de 1% par an pendant la période de location.

- Le droit à l’Aide Personnalisée au Logement Accession (A.P.L.) en fonction de vos ressources.

• Le libre choix de la banque.

• Un prix de vente diminué par rapport au marché grâce à une TVA réduite.

UN ACCOMPAGNEMENT DE LA RÉSERVATION À L’ACCESSION

L’équipe de Vendée Habitat assure un suivi personnalisé des dossiers, de la réservation à l’accession, afin de vous sécuriser au maximum dans votre projet.

Les trois étapes

Lors de votre entrée dans le logement, vous signez un contrat de location-accession devant notaire. Ce contrat fixe les engagements respectifs de Vendée Habitat et du futur acquéreur.

Le contrat de location-accession

2Le contrat deréservationIl s’agit d’un contrat préliminaire signé avec Vendée Habitat auquel s’ajoute le versement d’un dépôt de garantie correspondant à 1% du prix du logement. Celui-ci vous sera restitué avant votre entrée dans le logement.

1

de la réservation à l’achat

de la réservation à l’achat

Au bout d’un an, deux possibilités s’offrent à vous :3 La fin du contrat

Les trois étapes

La non levée d’option d’achat au terme du contrat :

Vous perdez votre droit au maintien dans les lieux mais vous pouvez bénéficier d’un relogement*.

La levée d’optiond’achat :

Vous devenez propriétaire de votre logement et vous signez l’acte de transfert de propriété devant notaire.

Dans tous les cas, Vendée Habitat vous rembourse les parts acquisitives versées.

*Sous certaines conditions

LES CARACTÉRISTIQUESDU LOGEMENT

Vous avez la possibilité de personnaliser votre pavillon en choisissant vous-même les finitions (peinture, carrelage, aménagement intérieur/extérieur, ...).

UNE PERSONNALISATIONDES FINITIONS

Vendée Habitat fait appel à un architecte pour la conception de ses maisons. Ainsi, les prestations proposées sont de qualité (architecture, mode de chauffage performant, motorisation des volets, espaces dédiés aux placards et rangements, ...) et visent à améliorer votre confort et votre cadre de vie.

UN LOGEMENT D’ARCHITECTE

La RT 2012,qu’est-ce que c’est ?La RT 2012 a pour objectif de limiter la consommation d’énergie primaire des bâtiments neufs à un maximum de 50  kWh/m²/an en moyenne, en respectant 3 exigences de résultats :

- l’efficacité énergétique du bâti (limiter ses besoins énergétiques) en optimisant le bâtiment à travers son orientation, son architecture et les matériaux utilisés ;

- la consommation énergétique du bâtiment qui impose le recours à des équipements énergétiques performants, à haut rendement ;

- le confort d’été sans avoir recours à un système actif de refroidissement.

Pour tous les logements à étage (en duplex), une véritable pièce de nuit fermée (chambre) est aménagée au rez-de-chaussée.

Celle-ci permet aux personnes à mobilité réduite de rester dans leur logement et de profiter ainsi d’une plus grande autonomie.

DES NORMESD’ACCESSIBILITÉ

Vendée Habitat construit des logements avec possibilité d’extension* vous permettant ainsi d’envisager votre avenir plus sereinement.

Vendée Habitat réalise des opérations de location-accession économes en énergie, répondant à la Réglementation Thermique 2012.

L’objectif est double :

- Construire des logements de qualité, durables et respectueux de l’environnement (orientation du logement optimisée pour profiter des apports solaires, isolation renforcée, appareils de chauffage économes en énergie, ...).

- Maîtriser les charges supportées par les futurs propriétaires.

DES POSSIBILITÉS D’EXTENSION

UN LOGEMENT PERFORMANT SUR LE PLAN THERMIQUE

*Lorsque les opérations le permettent

Notre volonté :vous offrir votre rêve

clés en main !

Propositions d’aménagement

EXEMPLES DE NOSRÉALISATIONS

152 080 € - Terrain compris de 500 m²

147 666 € - Terrain compris de 218 m²

139 000 € - Terrain compris de 240 m²

157 000 € - Terrain compris de 343 m²

156 000 € - Terrain compris de 420 m²

À SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGUType 4 de 85,5 m² + garage

À SAINT-FULGENTType 4 de 84,5 m² + garage

À OLONNE-SUR-MERType 4 de 83 m² avec garage

À JARD-SUR-MERType 4 de 85m² + abris voiture

À LA GÉNÉTOUZEType 4 de 85,2 m² + garage

- Cr

édit

pho

tos

: Fot

olia

.com

, © W

aveb

reak

Med

iaM

icro

- ©

Edy

ta P

awlo

wsk

a -

© K

urha

n -

© S

. Cha

lmea

u

CREAT

IONÊLINERÊCOMMUNICAT

IONÊ-Ê02Ê40

Ê20Ê10

Ê20

CREAT

IONÊLINERÊCOMMUNICAT

IONÊ-Ê02Ê40

Ê20Ê10

Ê20

CREAT

IONÊLINERÊCOMMUNICAT

IONÊ-Ê02Ê40

Ê20Ê10

Ê20

VENDÉE HABITAT,UN SAVOIR-FAIRE RECONNU

• Un patrimoine de plus de 14 000 logements répartis sur 230 communes.

• Une offre locative variée pour satisfaire le plus grand nombre (collectif, individuel, maintien à domicile, accession sociale à la propriété, …).

• Une qualité de service plebiscitée avec 96,4 % des locataires satisfaits*.

• Des programmes innovants (logements à énergie positive, modulaire bois, …).

• Une reconnaissance architecturale avec le prix du logement 2014 décerné par le CAUE (pour la résidence Mervau à Saint-Gilles-Croix-de-Vie)

* Résultats de l’enquête de satisfaction réalisée en 2014 auprès des locataires de Vendée Habitat.

UN PARTENAIREDE CHOIX AVEC :

Vendée Habitat entretient une collaboration étroite avec les élus partenaires depuis 1929, et avec les professionnels de la construction (architectes, artisans, entreprises, …) pour la conception et la réalisation de vos projets.

Des intervenants de qualité sont à votre écoute pour vous soutenir dans la réalisation de vos dossiers (techniques, administratifs et financiers).

Depuis 1996, l’office a renforcé sa proximité avec le locataire en créant 4 agences décentralisées et 26 points d’accueil répartis sur le département.

UN ACCOMPAGNEMENT PERMANENT

Vendée Habitat propose 3 produits pour vous permettre d’accéder à la propriété :

• La vente de parcelles en lotissement libres de constructeur. Accessibles à tous (sans conditions de ressources), de nombreux terrains à bâtir à des prix attractifs sont disponibles sur l’ensemble du département de la Vendée.

• La vente directe de logements. L’office met en vente en moyenne une trentaine de logements par an.

• La location-accession.

3 MOYENS POUR DEVENIR PROPRIÉTAIRE

Aménagement Prix

CAUE 2017et Urbanisme

CONTACT

02 51 09 85 57accession@vendeehabitat.fr PÔLE IMMOBILIER

Retrouvez tous nos programmes sur

www.vendeehabitat.fr

VENDÉE HABITAT

28, rue Benjamin Franklin - CS 6004585 000 LA ROCHE SUR YON Cedex