DESIGNATIONS DE CONSEILLERS REGIONAUX A DIVERS … › fileadmin › Site... · TAILLEPIERRE Sonia...
Transcript of DESIGNATIONS DE CONSEILLERS REGIONAUX A DIVERS … › fileadmin › Site... · TAILLEPIERRE Sonia...
Version du 8 01 2016
Version modifiée et approuvée en séance du 22 01 2016
(Sous réserve des ajustements à effectuer pour certains organismes résultant de la réduction du nombre de titulaires impliquant une réduction
du nombre de suppléants).
DESIGNATIONS DE CONSEILLERS REGIONAUX
A DIVERS ORGANISMES
MANDATURE 2015-2021
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
2/36
-A-
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES L’Agence départementale
pour la mobilité des ultra-
marins (LADOM)
1 titulaire :
TROBEAU-THOMASEAU
Marie-Eugène
1 suppléant :
BONDOT-GALAS Gersiane
DEAFP Présence statutaire
Agence des aires marines
protégées
Le président ou son représentant :
HUBERT Jean-Marie
DAT Code l’environnement
Art.r334-4
Agence foncière
d’urbanisme et
d’aménagement de la
Guadeloupe
1 titulaire :
COURTOIS Jean-Philippe
1 suppléant :
PELAGE Camille
DAT Présence statutaire
Agence pour la mise en
valeur des espaces urbains
de la zone dite des 50 pas
géométriques
1 titulaire :
PELAGE Camille
1 suppléant :
PANCREL Bernard
DAT Présence statutaire
Agence régionale de
développement économique
Guadeloupe Expansion
3 titulaires :
SERVA Olivier
TROBEAU-THOMASEAU M-Eugène
TAILLEPIERE Sonia
DSIE Présence statutaire
Agence régionale de
développement économique
Guadeloupe Expansion
Bureau
1 titulaire :
LOSBAR Guy
DSIE Présence statutaire
AEC- comité spécial du
Tourisme durable
1 titulaire :
SAMUEL-CESARUS Valérie
1 suppléant :
DESTOUCHES ABELA Annick
DGAAEC/DTTDN
AEC – Comité spécial sur
les transports
1 titulaire :
BARDAIL Jean
1 suppléant :
LINON Jennifer
DGAAEC/DTTDN
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
3/36
AEC – Comité spécial sur
les Catastrophes naturelles
1 titulaire :
GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie
1 suppléant :
COURTOIS Jean-Philippe
DGAAEC
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES AEC – Comité spécial du
Commerce et des
investissements et forum
des entreprises de la grande
Caraïbe
1 titulaire :
SERVA Olivier
1 suppléant :
PERRAN Diana
DGAAEC/DSIE
AEC – Conseil des
représentants nationaux du
fonds spécial
1 titulaire :
LOSBAR Guy
1 suppléant :
PANCREL Bernard
DGAAEC
AEC – réunion inter
secrétariat
(AEC/CARICOM/OECS etc.)
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
BREDENT Georges
DGAAEC
AEC - Réunion préparatoire
du conseil des ministres
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
THEOPHILE Dominique
DGAAEC
AEC - Conseil des ministres
et réunions
intersessionnelles
1 titulaire :
CHALUS Ary
1 suppléant :
PENCHARD Marie-Luce
DGAAEC
Archipel des sciences 1 titulaire :
SAMUEL-CESARUS Valérie
DSIE Présence statutaire
Association des écrivains de
la caraibe
PCR ou son représentant ou ses
représentants (2)
BREDENT Georges
DESTOUCHES-ABELA Annick
Association Gwad’air
1 titulaire :
THEOPHILE Dominique
DECV Présence statutaire
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
4/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Association internationale
des régions francophones
(AIRF)
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
TROBEAU-THOMASEAU
Marie-Eugène
DGAAEC
Association de préfiguration
de l’Agence de promotion et
de diffusion des cultures de
l’Outre-Mer
1 titulaire :
BREDENT Georges
2 suppléants :
BARDAIL Jean
NELSON Jean-Claude
DCFA
Association « les
cannelieres » Lycée
Providence (Hébergement)
3 titulaires :
THEOPHILE Dominique
MOLINIE Louis
PELAGE Camille
3 suppléants :
CELIGNY Maguy
DAGONIA Sylvie
BONDOT-GALAS Gersiane
DEES Présence statutaire
Association des régions
européennes (ARE)
1 titulaire :
CELIGNY Maguy
1 suppléant :
PERRAN Diana
DGAAEC
Association trajectoires
maison régionale de la
formation et de l’emploi
(CARIF-OREF)
PCR ou son représentant
COURTOIS Jean-Philippe
2 titulaires :
LINON Jennifer
BAILLET Patricia
DEAFP Présence statutaire
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
5/36
-С-
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Caisse régionale du
crédit maritime mutuel
de la Guadeloupe
1 titulaire :
LOSBAR Guy
DAPDR Présence statutaire
Centre de formation des
travailleurs sociaux
(CFTS)
1 titulaire :
LINON Jennifer
DEAFP Présence statutaire
Centre régional de
documentation
pédagogique
1 titulaire :
BONDOT-GALAS Gersiane
1 suppléant :
BREDENT Georges
DEES/DJS Présence statutaire
Centre régional
information jeunesse
(CRIJ)
1 titulaire :
LINON Jennifer
1 suppléant :
DESTOUCHES-ABELA Annick
DJS Présence statutaire
Centre gérontologique
de la Guadeloupe
1 titulaire :
BARDAIL Jean
1 suppléant :
THEOPHILE Dominique
DSS Présence statutaire
Centre de ressources,
d’expertise et
performance sportive
(CREPS)
1 titulaire : PCR
3 suppléants :
THEOPHILE Dominique
CEROL-PROTO Nita
PETRO Corinne
Cité des métiers PCR
4 titulaires :
BARDAIL Jean
SERVA Olivier
DAGONIA Sylvie
NELSON Jean-Claude
4 suppléants :
BAILLET Patricia
LINON Jennifer
PERRAN Diana
PANCREL Bernard
DEAFP Présence statutaire
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
6/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES
Conférence des régions
ultra périphériques
maritimes (CRPM)
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
DGAAEC
Conférence des
Présidents des régions
ultrapériphériques (RUP)
PCR
2 titulaires :
PENCHARD Marie-Luce
BREDENT Georges
DGAAEC
Conférence régionale
d’aménagement et de
développement du
territoire (C.R.D.A.T)
1 titulaire :
PELAGE Camille
1 suppléant :
BARDAIL Jean
DAT
Conférence régionale de
la santé et de
l’autonomie
3 titulaires :
THEOPHILE Dominique
PETRO Corinne
DAGONIA Sylvie
3 suppléants :
COURTOIS Jean-Philippe
BARDAIL Jean
LINON Jennifer
DSS
Comité de gestion du
fonds d’investissement
de la Région Guadeloupe
(FIRG)
2 titulaires :
LOSBAR Guy
SERVA Olivier
DSIE Règlement intérieur du Fonds
Comité régional de
l’emploi, de la formation
et de l’orientation
professionnelle
(CREFOP)
7 titulaires :
LINON Jennifer
TAILLEPIERRE Sonia
PERRAN Diana
BARDAIL Jean
DESTOUCHES-ABELA Annick
COURTOIS Jean-Philippe
PETRO Corinne
7 suppléants :
BONDOT-GALAS Gersiane
DAGONIA Sylvie
BAILLET Patricia
SAMUEL-CESARUS Valérie
BREDENT Georges
NELSON Jean-Claude
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
DEAFP
Article R. 6523-19
du code du travail
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
7/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES
Comité régional
recherche et
technologie de
Guadeloupe (CORTEG)
1 titulaire :
GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie
DSIE
Comité régional de
l’enseignement agricole
(CREA)
2 titulaires :
HUBERT Jean-Marie
TROBO-THOMASEAU Marie-Eugène
2 suppléants :
LINON Jennifer
CEROL-PROTO Nita
DAPDR/
DEAFP/DEES
Présence statutaire
Comité du tourisme des
îles de Guadeloupe
(CTIG)
PCR ou son représentant : MOLINIE
Louis
7 titulaires :
TAILLEPIERRE Sonia
CEROL-PROTO Nita
SAMULE-CESARUS Valérie
PELAGE Camille
CELIGNY Maguy
THEOPHILE Dominique
PENCHARD Marie-Luce
DTTDN Présence statutaire
Comité départemental
de l'aide médicale
urgente et des
transports sanitaires
1 titulaire :
THEOPHILE Dominique
1 suppléant :
SAMUEL-CESARUS Valérie
DSS Présence statutaire
Comité de liaison
université-collectivités
1 titulaire :
BREDENT Georges
1 suppléant :
DESTOUCHES-ABELA Annick
DEES Présence statutaire
Comité de pilotage du
plan de relance de la
canne à Marie-Galante
1 titulaire :
PELAGE Camille
1 suppléant :
HUBERT Jean-Marie
DAPDR Présence statutaire
Comité de pilotage de
l’école des arts
plastiques
2 titulaires :
BREDENT Georges
NELSON Jean-Claude
2 suppléants :
DESTOUCHES-ABELA Annick
BONDOT-GALAS Gersiane
DCFA Présence statutaire
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
8/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES
Comité de pilotage
registre du cancer en
Guadeloupe
1 titulaire :
THEOPHILE Dominique
1 suppléant :
SAMUEL-CESARUS Valérie
DSS Présence statutaire
Comité de pilotage de
l’opération de
renouvellement urbain de
Pointe à Pitre
1 titulaire :
BREDENT Georges
1 suppléant :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
DAT
Comité de pilotage de
l’opération de
renouvellement urbain
des Abymes
1 titulaire :
CELIGNY Maguy
1 suppléant :
SERVA Olivier
DAT
Comité consultatif de la
réserve naturelle et
marine de Désirade et
Petite-Terre
1 titulaire :
PANCREL Bernard
1 suppléant :
NELSON Jean-Claude
DECV
Comité départemental
d’insertion par l’activité
économique (CDIAE)
1 titulaire :
SERVA Olivier
DEAFP/DSIE
Présence statutaire
Comité de pilotage du
contrat urbain de
cohésion sociale de
l’agglomération de Pointe-
à-Pitre
1 titulaire :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
1 suppléant :
BREDENT Georges
DAT
Comité de pilotage du
Fort Delgrès
1 titulaire :
SAMUEL-CESARUS Valérie
1 suppléant :
PENCHARD Marie-Luce
DCFA Présence statutaire
Comité régional
d’orientation
de l’ADEME
PCR ou son représentant :
CELIGNY Maguy
DECV Décret 2009/603 du 28 mai
2009
Comité de Sélection
Interreg IV « Caraïbe »
PCR (tournant) ou son représentant :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
9/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES
Comité de Suivi interreg
IV « Caraïbe »
PCR (tournant) ou son représentant :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
DAE/STC Art.47 du règlement 1303/2013
du parlement européen et du
conseil.
Comité de suivi
– Programme
opérationnel
PCR ou son représentant :
PENCHARD Marie-Luce
DAE Art.47 du règlement 1303/2013
du parlement européen et du
conseil.
Comité régional unique
de programmation
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
DGAAEC
Comité de suivi relatif à
la taxe d’apprentissage
7 titulaires :
LINON Jennifer
LOSBAR Guy
SERVA Olivier
PANCREL Bernard
BAILLET Patricia
CELIGNY Maguy
COURTOIS Jean-Philippe
DEAFP
Comité de bassin
3 titulaires :
GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie
HUBERT Jean-Marie
COURTOIS Jean-Philippe
3 suppléants :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
BARDAIL Jean
MOLINIE Louis
DECV Présence statutaire
Comité local de
l’IFRECOR
PCR ou son représentant :
HUBERT Jean-Marie
DECV
Arrêté préfectoral n°2009-823
AD/1/4 du 29/5/08
Comité régional de
développement durable
PCR ou son représentant :
BARDAIL Jean
DECV
Comité régional
d’orientation de la
banque publique
d’investissement (BPI)
3 titulaires :
LOSBAR Guy
PANCREL Bernard
SERVA Olivier
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
10/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES
Comité de suivi pour la mise
en œuvre des conclusions
du Schéma départemental
des ports 2007-2015
PCR ou son représentant :
PELAGE Camille
1 suppléant :
MOLINIE Louis
DTTDN
Comité régional des
transports
PCR ou son représentant :
BARDAIL Jean
DGAI
Comité de gestion de
l’IGUAVIE
1 titulaire
HUBERT Jean-Marie
DAPDR
Comité de gestion du
fonds de coopération
régionale (FCR)
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
CELIGNY Maguy
DGAAEC
Comité régional de la
qualité et de la
coordination des soins
1 titulaire :
THEOPHILE Dominique
1 suppléant :
BAILLET Patricia
DSS
Comité d’orientation et
de surveillance des
zones franches urbaines
de Basse-Terre
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
LINON Jennifer
DAT/DSIE
Comité d’orientation et
de surveillance des
zones franches urbaines
de Pointe-à-Pitre
2 titulaires :
TROBO-THOMASEAU Marie-Eugène
BREDENT Georges
2 suppléants :
SERVA Olivier
THEOPHILE Dominique
DAT/DSIE
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
11/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Comité local pour les
personnes handicapées
dans le secteur public
1 titulaire :
BAILLET Patricia
1 suppléant :
THEOPHILE Dominique
DSS
Comité de suivi de
l’accord du 4 mars 2009
PCR ou son représentant
LOSBAR Guy
DGS
Comité stratégique et de
suivi des décisions du
conseil interministériel
de l’outre-mer du 6
novembre 2009
PCR ou son représentant
PENCHARD Marie-Luce
DGS
Comité de
programmation du
groupe d’action locale
Nord Grande-Terre
1 titulaire :
HUBERT Jean-Marie
1 suppléant :
NELSON Jean-Claude
DAPDR
Comité de
programmation du
groupe d’action locale
Orient Guadeloupe
1 titulaire :
PERRAN Diana
1 suppléant :
CHRISTOPHE Jean-Claude
DAPDR
Comité de
programmation du
groupe d’action locale
Nord Basse-Terre
1 titulaire :
BAJAZET Clodomir
1 suppléant :
DAGONIA Sylvie
DAPDR
Comité de
programmation du
groupe d’action locale
Sud Basse-Terre
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
CESARUS SAMUEL
DAPDR
Comité de
programmation du
groupe d’action locale
Côte Sous le Vent
1 titulaire :
BAILLET Patricia
1 suppléant :
LINON Jennifer
DAPDR
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
12/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Comité de
programmation du
groupe d’action locale
Pays de Marie-Galante
1 titulaire :
PELAGE Camille
1 suppléant :
SERVA Olivier
DAPDR
Commission de
coordination des
politiques publiques de
santé (prévention,
scolaire, au travail, PMI)
2 titulaires :
BAILLET Patricia
THEOPHILE Dominique
2 suppléants :
BREDENT Georges
PETRO Corinne
DSS Décret du 1er avril 2010
Commission de
coordination des
politiques publiques de
santé (prises en charge
et accompagnement
médico-sociaux)
2 titulaires :
THEOPHILE Dominique
BAILLET Patricia
2 suppléants :
BREDENT Georges
PETRO Corinne
DSS Décret du 1er avril 2010
Commission de
concertation de
l’enseignement privé
instituée au siège de
l’académie de
Guadeloupe (CCEP)
3 titulaires :
PETRO Corinne
DESTOUCHES-ABELA Annick
BONDOT-GALAS Gersiane
3 suppléants :
GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie
TAILLEPIERRE Sonia
BAJAZET Clodomir
DEES Article R. 442-64
Commission de
concertation de
l’enseignement prive
instituée au chef-lieu du
département
2 titulaires :
PENCHARD Marie-Luce
MOLINIE Louis
2 suppléants :
LINON Jennifer
SAMUEL-CESARUS Valérie
DEES Article R. 442-66
Commission
départementale de
transition vers la
télévision numérique
1 titulaire :
PERRAN Diana
DTTDN
Commission d’élaboration
du SAR
5 titulaires :
PELAGE Camille
5 suppléants :
BARDAIL Jean
DAT
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
13/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES NELSON Jean-Claude
CHRISTOPHE Jean-Claude
MOLINIE Louis
BAILLET Patricia
CEROL-PROTO Nita
CELIGNY Maguy
BREDENT Georges
PETRO Corinne
Commission
d’organisation de la
transfusion sanguine
2 titulaires :
THEOPHILE Dominique
BAILLET Patricia
2 suppléants :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
SAMUEL-CESARUS Valérie
DSS
Comité d’orientation
stratégique et de
développement agricole
(COSDA)
1 titulaire :
HUBERT Jean-Marie
(membre de droit : le président du
conseil régional)
1 suppléant :
GUSATAVE-DIT-DUFLO Sylvie
DAPDR Le code rural et de la pêche
maritime et notamment ses
articles L181-25 ; D 181-16 et
D181-18
Commission régionale
des professionnels du
spectacle
1 titulaire :
NELSON Jean-Claude
DCFA Présence statutaire
Commission consultative
économique de l’aéroport
du Raizet (COCO-ECO)
PCR ou son représentant :
CELIGNY Maguy
1 suppléant :
BARDAIL Jean
DTTDN Décret n2007-917 du 16 avril
2007
Commission consultative
des stations-service
1 titulaire :
LOSBAR Guy
1 suppléant :
PANCREL Bernard
DAF
Commission régionale
pour les produits
alimentaires de qualité
(CORPAQ)- DAF
1 titulaire :
THEOPHILE Dominique
Commission du service
public de l’électricité
1 titulaire :
CELIGNY Maguy
1 suppléant :
LOSBAR Guy
DECV Présence statutaire
Commission régionale
des qualifications de la
chambre de métiers et
de l’artisanat de la
1 titulaire :
LINON Jennifer
1 suppléant :
SERVA Olivier
DSIE Décret 98-247 du 2 avril 1998
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
14/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Guadeloupe.
Commission régionale du
patrimoine et des sites
(CRPS)
PCR ou son représentant :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
BREDENT Georges
DCFA
Commission
départementale pour la
promotion et l’égalité
des chances et la
citoyenneté
1 titulaire :
DESTOUCHES-ABELA Annick
1 suppléant :
SAMUEL-CESARUS Valérie
Commission
départementale de la
présence postale
2 titulaires :
TAILLEPIERRE Sonia
SAMUEL-CESARUS Valérie
2 suppléants :
BONDOT-GALAS Gersiane
NELSON Jean-Claude
DTTDN
Commission
départementale de
cohésion sociale
1 titulaire :
PETRO Corinne
1 suppléant :
PELAGE Camille
DAT Présence statutaire
Commission
départementale de la
coopération
intercommunale
2 titulaires :
CHALUS Ary
PELAGE Camille
2 suppléants :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
MOLINIE Louis
DAT
Commission des îles de la
conférence des régions
périphériques maritimes
(CRPM)
PCR
4 titulaires :
PENCHARD Marie-Luce
BREDENT Georges
SAMUEL-CESARUS Valérie
PERRAN Diana
4 suppléants :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
BARDAIL Jean
NELSON Jean-Claude
PANCREL Bernard
DGAAEC
Commission des 50 pas
géométriques
1 titulaire :
PELAGE Camille
1 suppléant :
BARDAIL Jean
DAT
Commission
départementale des
PCR ou son représentant :
BARDAIL Jean
DECV
Arrêté préfectoral n°2007-627
AD/1/4 du 3/5/07
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
15/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES mines
Commission régionale
des pêches maritimes et
de l’aquaculture
maritime (COREPAM)
PCR ou son représentant
HUBERT Jean-Marie
2 suppléants :
MOLINIE Louis
PELAGE Camille
DAPDR Articles D. 914-1 et D. 914-2 du
code rural et de la pêche maritime
Commission des cultures
marines
1 titulaire :
HUBERT Jean-Marie
1 suppléant :
MOLINIE Louis
DAPDR Articles D. 914-4 et R. 951-2 du code
rural et de la pêche maritime
Commission
départementale de
consommation des
espaces agricoles
(CDCEA)
PCR
1 suppléant :
HUBERT Jean-Marie
DAPDR Arrêté préfectoral n°2008-1365 du
15/10/2008 relatif à la constitution
de la commission départementale
d’orientation de l’agriculture
Commission nationale
d’évaluation des
politiques de l’Etat
outre-mer
PCR ou son représentant : LOSBAR Guy
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
SERVA Olivier
Conseil technique de
l’institut de formations
en soins infirmiers
1 titulaire :
COURTOIS Jean-Philippe
1 suppléant :
LINON Jennifer
DEAFP
Conseil d’architecture
d’urbanisme et de
l’environnement de la
Guadeloupe (CAUE)
1 titulaire :
CHRISTOPHE Jean-Claude
1 suppléant :
NELSON Jean-Claude
DAT Présence statutaire
Conseil de coordination
interportuaire institué
entre les grands ports
maritimes de la
Guadeloupe, de la
Guyane, de la Martinique
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
PELAGE Camille
DTTDN Décret n° 2014-383 du 28 mars
2014
Conseil académique de
l’éducation nationale
8 titulaires :
DESTOUCHES-ABELA Annick
8 suppléants :
CELIGNY Maguy
DEES
Article R. 234-2
du code de l’éducation
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
16/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES
BONDOT-GALAS Gersiane
COURTOIS Jean-Philippe
BAILLET Patricia
PERRAN Diana
LINON Jennifer
BAJAZET Clodomir
PETRO Corinne
CEROL-PETRO Nita
LOSBAR Guy
CHRISTOPHE Jean-Claude
SAMUEL-CESARUS Valérie
NELSON Jean-Claude
HUBERT Jean-Marie
BREDENT Georges
Conseil de surveillance
de l’agence régionale de
santé
PCR 1 suppléant :
THEOPHILE Dominique
DSS Décret du 1er Avril 2010
Conseil de surveillance
du CHU
1 titulaire :
THEOPHILE Dominique
DSS
Conseil national de la
montagne
1 titulaire :
COURTOIS Jean-Philippe
1 suppléant :
SAMUEL-CESARUS Valérie
DECV
Conseil intercommunal de
sécurité et de
prévention de la
délinquance de la
conurbation Pointoise
1 titulaire :
BREDENT Georges
1 suppléant :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
DAT Présence statutaire
Conseil de
perfectionnement CFA
AGRICOLE
1 titulaire :
HUBERT Jean-Marie
1 suppléant :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
DEAFP
Conseil de
perfectionnement
Centre de formation
d’apprentis Jean
BELLOC
1 titulaire :
SAMUEL-CESARUS Valerie
DEAFP
Conseil de
perfectionnement CFA
chambre des métiers
1 titulaire :
SAMUEL-CESARUS Valerie
DEAFP Présence statutaire
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
17/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Conseil de
perfectionnement CFA
CIFAB
1 titulaire :
LINON Jennifer
DEAFP Présence statutaire
Conseil de
perfectionnement CFA
PROVIDENCE
1 titulaire :
CELIGNY Maguy
DEAFP Présence statutaire
Conseil de
perfectionnement CFA
FDMFR (Fédération des
maisons familiales et
rurales)
1 titulaire :
LINON Jennifer
DEAFP Présence statutaire
Conseil de
perfectionnement CFA
de la chambre de
commerce et d’industrie
des îles de Guadeloupe
1 titulaire :
LINON Jennifer
DEAFP Présence statutaire
Conseil de
perfectionnement
CFA sport animation
tourisme de l’association
Kalamus Guadeloupe
1 titulaire :
THEOPHILE Dominique
1 suppléant :
DAGONIA Sylvie
DEAFP
Conseil national de la
formation
professionnelle tout au
long de la vie
1 titulaire :
DESTOUCHES-ABELA Annick
1 suppléant
LINON Jennifer
DEAFP Présence statutaire
Conseil de discipline de
recours placé auprès du
centre de gestion de la
fonction publique
territoriale
1 titulaire :
BARDAIL Jean
2 suppléants :
CELIGNY Maguy
DESTOUCHES-ABELA Annick
DRH
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
18/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Conseil départemental
de la sécurité civile
(CDSC)
2 titulaires :
LOSBAR Guy
MOLINIE Louis
2 suppléants :
BAILLET Patricia
BREDENT Georges
DMG La loi n° 2004-811 du 13 août 2004
relative à la modernisation de la
sécurité civile prévoit, dans ses
annexes, la création d’un Conseil
National de la Sécurité Civile (CNSC).
Conseil départemental
de la santé et de la
protection animale
1 titulaire :
THEOPHILE Dominique
Conseil académique des
langues régionales
1 titulaire :
PERRAN Diana
1 suppléant :
BREDENT Georges
DCFA/DEES Présence statutaire
Conseil d’administration
de L’I.P.A.G
1 titulaire :
HUBERT Jean-Marie
1 suppléant :
COURTOIS Jean-Philippe
DEES Présence statutaire
Conseil départemental
de l'habitat
2 titulaires :
DAGONIA Sylvie
PETRO Corinne
2 suppléants :
CHRISTOPHE Jean-Claude
NELSON Jean-Claude
DSS (Loi BESSON 1990)
Conseil supérieur de
prévention de la
délinquance
1 titulaire :
SAMUEL-CESARUS Valérie
1 suppléant :
DESTOUCHES-ABELA Annick
DAT Présence statutaire
Conseil académique de la
vie lycéenne (CAVL)
1 titulaire :
BONDOT-GALAS Gersiane
1 suppléant :
DESTOUCHES-ABELA Annick
DEES Présence statutaire
Conseil départemental
consultatif des
personnes handicapées
1 titulaire :
PETRO Corinne
1 suppléant :
THEOPHILE Dominique
DSS
Conseil des rivages
français d’Amérique
2 titulaires :
BARDAIL Jean
MOLINIE Louis
2 suppléants :
PELAGE Camille
BREDENT Georges
DECV
Conseil départemental
de la prévention de la
délinquance, d’aide aux
victimes et de lutte
contre la drogue, les
dérives sectaires et les
PCR ou son représentant :
PETRO Corinne
DSS/DAT
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
19/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES violences aux femmes
Conservatoire botanique
des Antilles
1 titulaire :
SAMUEL-CESARUS Valérie
DECV
Conseil régional
d’orientation de la
politique sanitaire
animale et végétale
(CROPSAV)
PCR ou son représentant :
HUBERT Jean-Marie
Arrêté préfectoral
CREPS (Centre de
ressources, d’expertise
et de performance
sportive)
PCR ou son représentant :
C.R.O.U.S 1 titulaire :
GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie
1 suppléant :
DAGONIA Sylvie
DEES Présence statutaire
- D –
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Délégation régionale du
centre national de la fonction
publique territoriale
1 titulaire :
BARDAIL Jean
DRH
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
20/36
- E –
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
21/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Ecole régionale de la seconde
chance
5 titulaires :
COURTOIS Jean-Philippe
TAILLEPIERRE Sonia
NELSON Jean-Claude
PETRO Corinne
LINON Jennifer
5 suppléants :
BONDOT-GALAS Gersiane
PERRAN Diana
BARDAIL Jean
DAGONIA Sylvie
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
DEAFP Présence statutaire
Ecole Supérieure du
professorat et de l’éducation
(ESPE)
1 titulaire:
BONDOT-GALAS Gersiane
1 suppléant :
BREDENT Georges
DEES Décret n° 2013-782
du 23 août 2013
Etablissement public de
formation professionnelle
Conseil d’administration
6 titulaires :
LINON Jennifer
COURTOIS Jean-Philippe
PERRAN Diana
BARDAIL Jean
CHALUS Ary
DESTOUCHES-ABELA Annick
DEAFP Présence statutaire
Etablissement public foncier
local (EPFL)
14 –titulaires
CHRISTOPHE Jean-Claude
CELIGNY Maguy
BARDAIL Jean
PELAGE Camille
SERVA Olivier
BREDENT Georges
PERRAN Diana
LOSBAR Guy
14- Suppléants
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
22/36
- F –
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Fédération régionale des
sociétés musicales et
folkloriques
Conseil d’administration
1 titulaire :
NELSON Jean-Claude
1 suppléant :
BREDENT Georges
DCFA Présence statutaire
Fonds de gestion du congé
individuel de formation
(FONGECIF)
1 titulaire :
LINON Jennifer
DEAFP Présence statutaire
- G –
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Grand Port Maritime de
Guadeloupe (conseil de
surveillance)
1 titulaire : PCR
1 suppléant :
PELAGE Camille
DSIE/DTTDN Décret n° 2012-1102
du 1er octobre 2012
Grand Port Maritime de
Guadeloupe (conseil de
développement)
1 titulaire :
MOULINIE Louis
1 suppléant :
BARDAIL Jean
Art. R102-24 et R102-25 du
code des ports maritimes
Groupement d’intérêt public
(GIP) CIMGUA
1 titulaire :
(membre de droit : le président du conseil régional)
1 suppléant
THEOPHILE Dominique
Décret n°2012-91 du 26-01-
2012
Groupement d’intérêt public
(GIP) RASPEG (Réseau et
Le PCR et son représentant :
THEOPHILE Dominique
Décret n° 2012-91 du 26
janvier 2012 relatif aux
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
23/36
actions de santé publique en
Guadeloupe)
groupements d’intérêt public –
Présence statutaire
Initiative Guadeloupe 1 titulaire :
SERVA Olivier
1 suppléant :
MOULINIE Louis
DSIE Présence statutaire
-I –
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Institut de coopération
franco-caraibe (ICFC)
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
PERRAN Diana
DGAAEC Présence statutaire
Institut de formation des
aides soignants
1 titulaire :
COURTOIS Jean-Philippe
DEAFP Présence statutaire
Institut de Recherche sur
l’Enseignement des
Mathématiques des Antilles-
Guyane (IREMAG)
1 titulaire :
PERRAN Diana
1 suppléant :
BONDOT-GALAS Grsiane
DEES/DSIE Présence statutaire
Institut régional de la pêche
et de la marine (IRPM)
4 titulaires :
HUBERT Jean-Marie
MOLINIE Louis
SERVA Olivier
COURTOIS Jean-Philippe
DAPDR/DEAFP
Présence statutaire
Institut Universitaire de
Technologie
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
SAMUEL-CESARUS Valérie
DEES
- J –
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
24/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Jury du concours des villes
et villages fleuris
2 titulaires :
BREDENT Georges
BAILLET Patricia
2 suppléants :
BONDOT-GALAS Gersiane
DAGONIA Sylvie
DECV
- K -
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES KARUKERA Logement
1 titulaire :
CHRISTOPHE Jean-Claude
1 suppléant :
DAGONIA Sylvie
DSS Présence statutaire
- L -
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
25/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTIO
N **
TEXTES
REGLEMENTAIRES Lycées d’enseignement
général et technologique
LEGT - Baimbridge 2 titulaires :
BREDENT Georges
BODOT-GALAS Gersiane
2 suppléants
TROBO-THOMASEAU Marie-
Eugène
THEOPHILE Dominique
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LEGT - Gerville-Réache 2 titulaires :
PENCHARD Marie-Luce
SAMUEL-CESARUS Valérie
2 suppléants
LINON Jennifer
BAILLET Patricia
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LEGT - Sonny Rupaire 2 titulaires :
BAJAZET Clodomir
DESTOUCHES-ABELA Annick
2 suppléants
DAGONIA Sylvie
PETRO Corinne
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LEGT - Jardin d’essai 2 titulaires :
SERVA Olivier
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
2 suppléants
CELIGNY Maguy
BONDOT-GALAS Gersiane
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LEGT - Félix Proto 2 titulaires :
CELIGNY Maguy
SERVA Olivier
2 suppléants
THEOPHILE Dominique
BARDAIL Jean
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LEGT - Faustin Fléret 2 titulaires :
BARDAIL Jean
NELSON Jean-Claude
2 suppléants
PANCREL Bernard
HUBERT Jean-Marie
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LEGT - Droits de l’Homme
(Petit-Bourg)
2 titulaires :
LOSBAR Guy
TAILLEPIERRE Sonia
2 suppléants
PETRO Corinne
COURTOIS Jean-Philippe
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LEGT - (Sainte-Anne) 2 titulaires :
PANCREL Bernard
PERRAN Diana
2 suppléants
CHRISTOPHE Jean-Claude
NELSON Jean-Claude
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LEGT - Raoul – Georges
NICOLO
2 titulaires :
GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie
2 suppléants
PENCHARD Marie-Luce
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
26/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTIO
N **
TEXTES
REGLEMENTAIRES (Basse-Terre). BAILLET Patricia SAMUEL-CESARUS Valérie
Lycée Alexandre Buffon 2 titulaires :
PETRO Corinne
DESTOUCHES-ABELA Annick
2 suppléants
LOSBAR Guy
TAILLEPIERRE Sonia
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Lycées
Polyvalents
LP – Chevalier de Saint-
Georges (Abymes)
2 titulaires :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
SERVA Olivier
2 suppléants
THEOPHILE Dominique
CELIGNY Maguy
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LP – Hyacinthe Bastaraud
(Grand-Bourg)
2 titulaires :
PELAGE Camille
THEOPHILE Dominique
2 suppléants
SERVA Olivier
CELIGNY Maguy
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LP - Nord-Grande-Terre 2 titulaires :
HUBERT Jean-Marie
BARDAIL Jean
2 suppléants
SERVA Olivier
THEOPHILE Dominique
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LP - (SEP) (Pointe-Noire) 2 titulaires :
BAILLET Patricia
LINON Jennifer
2 suppléants
PENCHARD Marie-Luce
SAMUEL-CESARUS Valérie
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LP - Charles Coeffin
Trioncelle (Baie-Mahault)
2 titulaires :
PETRO Corinne
CELIGNY Maguy
2 suppléants
BONDOT-GALAS Gersiane
BAJAZET Clodomir
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
Lycées d’enseignement
professionnel
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
27/36
LEP - Louis Delgrès (Moule) 2 titulaires :
NELSON Jean-Claude
BARDAIL Jean
2 suppléants
HUBERT Jean-Marie
PERRAN Diana
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LEP –Paul Lacavé (Capesterre
B/E)
2 titulaires :
COURTOIS Jean-Philippe
CEROL-PROTO Nita
2 suppléants
SAMUEL –CESARUS Valérie
TAILLEPIERRE Sonia
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LEP – Carnot (Pointe-à-Pitre) 2 titulaires :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
BREDENT Georges
2 suppléants
SERVA Olivier
CHRISTOPHE Jean-Claude
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LEP – Gerty Archimède
(Morne-à-L’eau)
2 titulaires :
BARDAIL Jean
HUBERT Jean-Marie
2 suppléants
NELSON Jean-Claude
PANCREL Bernard
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LEP – Bertene
Juminer(Lamentin)
2 titulaires :
DAGONIA Sylvie
DESTOUCHES-ABELA Annick
2 suppléants
BAJAZET Clodomir
PETRO Corinne
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
LEP – Ducharmoy (Saint-
Claude)
2 titulaires :
LINON Jennifer
GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie
2 suppléants
BAILLET Patricia
PECHARD Marie-Luce
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES
Lycée hôtelier et du
Tourisme – (Gosier)
2 titulaires :
CHRISTOPHE Jean-Claude
PERRAN Diana
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
Lycée Professionnel Augustin
Aaron - (Baie-Mahault)
2 titulaires :
PETRO Corinne
DESTOUCHES-ABELA Annick
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
28/36
Lycée privé
La persévérance (Abymes)
2 titulaires :
SERVA Olivier
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
Lycée privé
Les persévérants (Basse-
Terre)
2 titulaires :
BAILLET Patricia
SAMUEL-CESARUS Valérie
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
Lycée privé
Massabielle (Pointe-à-Pitre)
2 titulaires :
BREDENT Georges
TROB-THOMASEAU M-Eugène
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
Lycée privé
Versailles (Basse-Terre)
2 titulaires :
PENCHARD Marie-Luce
LINON Jennifer
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
Lycée professionnel
Blanchet (Gourbeyre)
2 titulaires :
SAMUEL-CESARUS Valérie
PENCHARD Marie-Luce
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
Lycée professionnel
BEL-AIR (Baie-Mahault)
2 titulaires :
LOSBAR Guy
TAILLEPIERRE Sonia
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
Lycée professionnel
Boc CALMET – (Pte-à-Pitre)
2 titulaires :
TROB-THOMASEAU M-Eugène
BREDENT Georges
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
Lycée professionnel
Saint-Joseph de Cluny
2 titulaires :
PETRO Corinne
CELIGNY Maguy
DEES Article R. 421-14 du code de
l’éducation
-M –
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
29/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Mission locale d’insertion 1 titulaire :
BARDAIL Jean
DEAFP Présence statutaire
– O -
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Observateur OECS –
CARICOM – CARIFORUM
ex : COHSOD
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
PERRAN Diana
DGAAEC Présence statutaire
Observatoire des prix et des
revenus de la Guadeloupe
PCR ou son représentant :
LOSBAR Guy
DAF Décret n°2007-662 du 2 mai
2007 – Arrêté préfectoral
n°2007-2366 du 11/9/07
Office de l’eau 2 titulaires :
CEROL-PROTO Nita
NELSON Jean-Claude
DECV Présence statutaire
Office du carnaval
Conseil d’administration
1 titulaire :
BREDENT Georges
1 suppléant :
NELSON Jean-Claude
DCFA Présence statutaire
- P –
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
30/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Partenariat Pan-Caraïbe
(PANCAP) contre le VIH et
le SIDA/ Conseil exécutif
1 titulaire :
THEOPHILE Dominique
DGAAEC
Parc national de la
Guadeloupe (PNG)
1 titulaire : LOSBAR Guy
(Membre de droit : PCR
ou son représentant : HUBERT
Jean-Marie)
1 suppléant :
GUSTVE-DIT-DUFLO Sylvie
DECV Décret n° 2009-614
du 3 juin 2009
PLIE (plan local pour
l’insertion et l’emploi) NORD
GRANDE-TERRE
Communauté de Communes du
Nord Grande Terre Comité
de Pilotage
1 titulaire :
HUBERT Jean-Marie
DEAFP Présence statutaire
PLIE MARIE-GALANTE
Communauté de Communes de
Marie-Galante Comité de
Pilotage
1 titulaire :
PELAGE Camille
DEAFP Présence statutaire
P.L.U.(Commission de
révision)
Les Abymes
1 titulaire :
SERVA Olivier
DAT
P.L.U. (Commission
d’élaboration)
Anse-Bertrand
1 titulaire :
HUBERT Jean-Marie
DAT
P.L.U (Commission de
révision)
Baie-Mahault
1 titulaire :
PETRO Corinne
DAT
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
31/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES P.L.U (Commission
d’élaboration)
Baillif
1 titulaire :
GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Basse-Terre
1 titulaire :
LINON Jennifer
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Bouillante
1 titulaire :
BAILLET Patricia
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Capesterre Belle-Eau
1 titulaire :
CEROL-PROTO Nita
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Capesterre Marie-Galante
1 titulaire :
PELAGE Camille
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Deshaies
1 titulaire :
BAJAZET Clodomir
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Désirade
1 titulaire :
PANCREL Bernard
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration) Gosier
1 titulaire :
BONDOT-GALAS Gersiane
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Gourbeyre
1 titulaire :
SAMUEL-CESARUS Valérie
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Goyave
1 titulaire :
LOSBAR Guy
DAT
P.L.U (Commission 1 titulaire : DAT
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
32/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES d’élaboration)
Grand-Bourg
THEOPHILE Dominique
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Lamentin
1 titulaire :
DAGONIA Sylvie
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
le Moule
1 titulaire :
NELSON Jean-Claude
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Morne-A-L’eau
1 titulaire :
BARDAIL Jean
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Petit-Bourg
1 titulaire :
TAILLEPIERRE Sonia
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Petit-Canal
1 titulaire :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
DAT
P.L.U (Commission de suivi)
Pointe-A-Pitre 1 titulaire :
BREDENT Georges
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration) Pointe-Noire
1 titulaire :
BAILLET Patricia
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration) Port-Louis
1 titulaire :
HUBERT Jean-Marie
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Sainte-Anne
1 titulaire :
PERRAN Diana
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Saint-Claude
1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
DAT
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
33/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES P.L.U (Commission
d’élaboration)
Saint-François
1 titulaire :
PANCREL Bernard
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Saint-Louis
1 titulaire :
PELAGE Camille
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Sainte-Rose
1 titulaire :
DESTOUCHES-ABELA Annick
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Terre-De-Bas
1 titulaire :
COURTOIS Jean-Philippe
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Terre-De-Haut
1 titulaire :
CHRISTOPHE Jean-Claude
DAT
P.L.U (Commission de
révision)
Trois-Rivières
1 titulaire :
MOLINIE Louis
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Vieux-Fort
1 titulaire :
MOLINIE Louis
DAT
P.L.U (Commission
d’élaboration)
Vieux-Habitants
1 titulaire :
LINON Jennifer
DAT
- R –
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
34/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES R.S.M.A.
Conseil de Perfectionnement
1 titulaire :
COURTOIS Jean-Philippe
DEAFP Présence statutaire
Réseau rural PCR ou son représentant :
HUBERT Jean-Marie
DAPDR Présence statutaire
- S –
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES SAGIPAR
Conseil d’Administration
1 titulaire :
LOSBAR Guy
DSIE Présence statutaire
SAGPC SA
Société Aéroportuaire
Guadeloupe Pôle Caraibes
Conseil de surveillance : CELIGNY
Maguy titulaire
Assemblée Générale : LOSBAR Guy
1 titulaire
SEM PATRIMONIALE
REGION GUADELOUPE
6 membres
NELSON Jean-Claude
LOSBAR Guy
PANCREL Bernard
PETRO Corinne
SERVA Olivier
PENCHARD Marie-Luce
DSIE
SEMAG
Conseil d’administration
PCR
4 membres :
NELSON Jean-Claude
PELAGE Camille
DAT Présence statutaire
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
35/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES THEOPHILE Dominique
BREDENT Georges
SEMSAMAR
Conseil d’administration
2 titulaires:
CHRISTOPHE Jean-Claude
LOSBAR Guy
2 suppléants :
BARDAIL Jean
PELAGE Camille
DAT Présence statutaire
Service Public de l’Emploi
Régional
1 titulaire :
LINON Jennifer
DEAFP Présence statutaire
SIKOA 1 titulaire :
CELIGNY Maguy
1 suppléant :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
DSS Présence statutaire
SP HLM – “La Pointoise” 1 titulaire :
DAGONIA Sylvie
1 suppléant :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
DSS Présence statutaire
Syndicat eaux de Guadeloupe
2 titulaires :
PCR
MATHIASIN Max
Présence statutaire
Syndicat mixte des
transports du petit-cul-de-
sac marin (SMTPCSM)
2 titulaires :
PCR
BARDAIL Jean
2 suppléants :
TROBO-THOMASEAU M-Eugène
PETRO Corinne
DIR/DGAI Présence statutaire
Syndicat mixte « Routes de
Guadeloupe »
3 titulaires :
PCR
BARDAIL Jean
LOSBAR Guy
3 suppléants :
PELAGE Camille
LINON Jennifer
DIR Présence statutaire
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
36/36
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES BONDOT-GALAS Gersiane
Syndicat de valorisation des
déchets - SYVADE
2 titulaires : PCR
Max CELIGNY
2 suppléants :
SERVA Olivier
PANCREL Bernard
DECV Présence statutaire
Synergîle 1 titulaire :
GUSTAVE-DIT-DUFLO Sylvie
1 suppléant :
SERVA Olivier
DSIE Présence statutaire
- U –
ORGANISMES TITULAIRES SUPPLEANTS DIRECTION
**
TEXTES
REGLEMENTAIRES Université des Antilles 1 titulaire :
PENCHARD Marie-Luce
1 suppléant :
LINON Jennifer
DEES Présence statutaire
UFR sciences exactes et
naturelles
1 titulaire :
COURTOIS Jean-Philippe
1 suppléant :
PERRAN Diana
DEES Présence statutaire
UFR sciences juridiques et
économiques
1 titulaire :
SERVA Olivier
1 suppléant :
BREDENT Georges
DEES Présence statutaire
UFR sciences médicales 1 titulaire :
BAILLET Patricia
1 suppléant :
THEOPHILE Dominique
DEES Présence statutaire
UFR STAPS 1 titulaire :
THEOPHILE Dominique
1 suppléant :
BAILLET Patricia
DEES/DJS Présence statutaire
DIRECTIONS CONCERNEES
ANNEXE A LA DELIBERATION N° CR/16 - DU JANVIER 2016
37/36
DIRECTION GENERALES DES SERVICES (DGS) :
DAEC : DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES AFFAIRES EUROPEENNES ET DE LA COOPERATION
DAE : DIRECTION DES AFFAIRES EUROPENNES
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES :
DAF : DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES
DMG : DIRECTION DES MOYENS GENERAUX
DRH : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES INFRASTRUCTURES, DU CADRE DE VIE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
DECV : DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT, ET DU CADRE DE VIE
DIR : DIRECTION DES ROUTES
DAT : DIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L’EMPLOI ET DU DEVELOPPEMENT HUMAIN :
DEAFP : DIRECTION DE L’EMPLOI, DE L’ALTERNANCE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
DEES : DIRECTION DE L’EDUCATION ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
DJS : DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
DCFA : DIRECTION DE LA CULTURE ET DE LA FORMATION ARTISTIQUE
DSS : DIRECTION DE LA SANTE ET DE LA SOLIDARITE
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :
DSIE : DIRECTION DE LA STRATEGIE ET DES INTERVENTIONS ECONOMIQUES
DAPDR : DIRECTION DE L’AGRICULTURE, DE LA PECHE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL.
DTTDN : DIRECTION DU TOURISME, DES TRANSPORTS ET DU DESENCLAVEMENT NUMERIQUE