TABLE ALPHABÉTIQUE

DES

LOIS, DÉCRETSET AUTRES ACTES ADMINISTRATIFS

RELATIFS

AUX MINES, MINIÈRES, CARRIÈRES, TOURBIÈRES, USINES, ETC.

CONTENUS DANS LA 5e SÉRIE

DES

ANNALES DES MINES

NOTA. - évite la répétition du mot placé en tête de chaque article.sépare les divers actes compris dans un même article.

Les chiffres romains iudiaaent le tome, et les chifres arabes la page.

A

AA (bassin de 1'). Voir CANAUX.

ABAT (dame). Voir PAMIERS.

ABONNEMENTS. Voir REDEVANCEPROPORTIONNELLE.

ACIDES SULFURIQUE ET NITRIQUE.Voir SULFATE DE SOUDE.

ACIER ET CUIVRE LAMINÉS. VoirDROITS DE DOUANES.

ACCIDENTS. Circulaires relati-ves aux - arrivés dans les exploi-tations minérales en 1851 ; 1, 13. _En 1852; 11, 74.=En 1833; lit, 15/1.= Eu 1854; 111,1156. = En 1856; VI,97.=En1858; VIII,173.=E111860;X, 384.

ADA;11S (Gard). Décret du 5 mai1855, concédant aux sieurs Reidonet Arraassant les mines de pyritesde fer des - ; IV, 96.

AD\IINISTRATION CENTRALE.Programme des conditions d'admis-

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130 ALA

sien dans les bureaux de 1'- (21juillet 1859) ; VIII, 280.

AFFAIRES CONTENTIEUSES. Circu-laires des 27 juillet et 30 août 1854,relatives à l'instruction des - de-vant les tribunaux administratifs;III, 187. 198. = Circulaire du 20juillet 1860, concernant la notifi-cation des arrêtés des conseils depréfecture qui interviennent dansles -; IX, 369.

AGNIEL et OLIVIER (sieurs). VoirSAINT-1?ÉLIX.

AGOULT et consorts (sieurs d').Voir OUCHE-BÉZENET (1').

AGUADO (héritiers). Voir GRos-SOUVRE.

AFIARGO (Basses-Pyrénées;. Dé-cret du 7 mars 1860, concédant ausieur Darantès les mines de ferd'-; IX, 74.

AHUN-NORD (Creuse). Décret du20 février 1854, modifiant les li-mites de la concession des minesde houille d'-; 111, 8.

AILLY-SUR-NOYE, GUYENCOURTet REMIENCOURT (communes d').Voir MARAIS TOURBEUX.

AIRE (canal d'). Voir CANAUX.

AIX. (Bouches-du-Rhône). VoirEAUX MINÉRALES (SOURCES D'); ÉTA-BLISSEMENTS THERMAUX.

ALG

et fonderies d'- ; VI, 191. VoirPORTES ET CO:MBEREDONDE.

ALBERTAS (marquis d'). VoirGÉatoNAS.

ALBON et consorts (marquis d').Voir LOGEARD.

ALDEBERT et consorts (sieurs).Voir GARDIES.

ALELIK (Algérie). Décret du 8septembre 1853, portant autorisa-tion de la Société des hauts four-neaux de l'-; Il, 318.

ALGÉRIE. Décret du 6 février1852, portant que les dispositionsde l'arrêté du 6 octobre 1898, re-latif à l'exploitation des mineraisde fer en -, continueront à res-sortir leur plein et entier effet ; I,27. = Du 23 avril 1852, portantinstitution de conseils d'hygièneet de salubrité publique en - ; I,61. = Du 6 janvier 1.854, concer-nant les concessionnaires de mi-nes en -, dont le titre est anté-rieur à la promulgation de la loidu 16 juin 1851 sur la constitutionde la propriété; IV, 4. = Arrêté duministre de la guerre, du 29 jan-vier 1854, relatif à l'exploitationdes carrières de l' - ; ltl, 201. _Décret du 19 ,juillet 185(1, qui étendauxexpéditionsdel'--,àdestinationde l'étranger, les dispositions desdécrets des 24 février et 16 avril1854, prohibant l'exportation et laréexportation (les armes de guerre;III, 167. = Du 9 avril 1856, abro-geantl'art. 1"du décret du 19 juil-

AIX (Savoie). Voir CRÉDITS; ÉTA- I let 1854, qui a étendu aux expédi-l''

BLISSEMENTS THERMAUX.

ALAIS (Gard). Décretdul3 février1856, approuvant la nouvelle ré-daction des statuts de la Compa-gnie des forges et fonderies d'- ;V, 13. = Du Il septembre 1857,approuvant des modifications auxstatuts de la Compagnie des forges

- à destination de e-tiens de ltranger la proh i bi tion d'exportationet de réexportation des armes deguerre; V, 46. = Du 15 septembre1856, autorisant l'admission enfranchise, dans les ports de la mé-tropole, de la ferraille provenantde l'-; V, 231. Circulaire; V, 263.= Décret du 24 mars 1858, rendant

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ALG

exécutoires en - divers décrets etordonnances relatifs aux établisse-ments insalubres; Vil, 40. = Ill.27 octobre 1858, sur l'organisationadministrative de l'-; VII, 252.= Du 22 novembre 1858, portantinstitution d'un conseil supérieurde l'- et des colonies; VII, 294.= Loi du 11 juin 1859, détermi-nant, pour la Corse et l'-, les dé-lais des instances devant le conseild'Etat et devant la Cour de cassa-tion ; VIII, 161. = Loi du il juin1859, déterminant le délai clésajournements d'- en France et deFrance en -; VIII, 162. = Décretdu 18 juin 1859, contenant, pourl' -, des dispositions relatives àl'exportation, à la réexportation etau transit des armes, munitions etautres objets propres à la guerre;VIII, 168.= Du l4 juillet 1859, rap-portant le décret du 18 juin 1859,indiqué ci-dessus; VIII, 247. = Du5 septembre 1859 portant promul-gation en - des lois des 29 avril1845 et Ii juillet 1847 sur les irri-gations, et de celle du 10 juin 1854sur le drainage; VIII, 285. = Du41 février 1860, relatif à l'admis-sion en franchise de droits, dansles ports de l'empire, de certainsproduits de l'-; IX, 30. Circulaire;IX, 65. = Décret du 31 mars 1860,rendant exécutoires en - les loisdu 28 mai 1858 et le règlementd'administration publique du 12mars 1859 sur les négociations con-cernant les marchandises déposéesdans les magasins généraux et surles ventes publiques clé marchan-dises en gros; IX, 133. = Du li,août 1860, prescrivant la promul-gation en - du décret du 30 juin1860, concernant l'abonnement àla redevance proportionnelle desmines; IX, 327. = Du 1.0 décembre1860, relatif' au gouvernement et àla haute administration de 1'-IX, 483. = Du 30 avril 1861, ré-glant les attributions du conseilconsultatif institué auprès du ,,ou-verlieur général de l'-; X, 106.

AND 131

= Du 22 niai 1861, relatif au con-seil supérieur de gouvernement del'-; X, 124. Voir GARDES-MINES.

ALIVET. Voir RENAGE.

ALLÈGRE et consorts (sieurs).Voir RICIIALDON.

ALLEVARD (Isère). Décret du 11février 1854, fixant l'étendue su-perficielle de la concession desmines de fer d'-; III, 7. Voir ETA-BLISSEMENTS THERMAUX.

ALLIAGE. Circulaire du 47 jan-vier 1860, relative à l'- inventépar MM. Ruolz et FoutenaF; IX,61.

ALLIPONT (Ardennes). Décretdu 23 janvier 1861, modifiant lerégime des eaux du haut fourneaud'-, appartenant au comte d'Imé-ricourt; X, 34.

ALPES-MARITIMES. Voir BRE-VETS D'INVENTION; CRÉDITS; ENSEI-GNEMENT INDUSTRIEL ET COMMER-CIAL ; SAVOIE.

AMÉL1E-LES-BAINS. Voir EAUXMINÉRALES.

AMENEC (sieur). Voir SIGONCE.

AMENDEMENTS MARINS. Circu-luire du 15 janvier 1858, relative àl'extraction d' de sables, gra-viers, etc., Vil, 27

ANCIZAN (liautes-Pyrénées). Dé-cret du 13 avril 1859, concédantau sieur Thénézer Wang Fernielesmines de cuivre, plomb, etc, d'-;VIII, 81. = Du 22 septembre 1861,acceptant la renonciation du mêmeà la concession des mines métal-liques d'- ; X, 402.

ANCY-LE-FRANC (commune d').Voir ['RÉ-CLOSEAU.

ANDRÉE (Mlle d'). Voir GLANGES.

1 1_ APP

ANGLETERRE. Voir LÉGISLATIONMINÉRALE ; TRAITÉS DE COMMERCE.

ANNEBIQUE (sieur). Voir Bosos.

ANNOEULLIN (Nord et Pas-de-Calais). Décret du 19 décembre1860, concédant aux sieurs Eeclc-man et consorts les mines dehouille d'- ; IX, 486.

ANTIIOIGNE. Voir SAINTE-JAM-9IES-SUR-SARTHE.

ANZIN (compagnie d').VIEUX-CONDÉ.

Voir

APPAREILS A VAPEUR. Circulairedu 25 février 1855, portant envoid'un état imprimé destiné à rece-voir l'indication des - employésen 1852 dans les divers établisse-ments industriels ; III, 25. = Du10 décembre 1856, relative aux -employés dans les distilleries; V,288. = Du 25 mars 1861, relativeaux mesures réglementaires con-cernant les-; X, 109. Voir BouIL-LEURS; CALORIFÈRES; CHAUDIÈRES;CYLINDRES SÉCHEURS, EXPLOSION,EXPLOSIONS; MANOMÈTRES; RF.CI-PIENTS A VAPEUR; SOUPAPES DE SU-RETÉ.

A1LL

recherche et l'exploitation desgisements aurifères à la Guyanefrançaise ; VI, 611. = Du 28 mai1858, portant autorisation de lasociété anonyme formée à Cayennesous la dénomination deCompagniede 1'-; Vil, 87.

AQUARONE et RIVIÈRE DE LASOUCHÈRE (sieurs). Voir SAINTE-CÉCILE D'ANDORGE.

ARAU (Hautes-Pyrénées). Décretdu 12 janvier 1856, concédant aumarquis de Querrieu les mines deplomb, argent, cuivre, zinc etautres métaux, le fer excepté, del'-; V, 5. = Du 19 septembre1857 , réglant les droits des pro-priétaires de la surface des minesmétalliques d'-; VI, 196.

ARC et de GRAY (Haute-Saône).Décret du 25 juillet 1860, autori-sant les sieurs Boissaux et Ce àétablir une usine à fer dans lescommunes d'- ; IX, 313.

ARDENNES (canal des). VoirCANAUX; DROITS DE DOUANES.

ARDOUIN (sieur). Voir PIRIAC.

ARDOISE (Loir-et-Cher). Décretdu 3 mai 1852, autorisant le sieurJ,edru à maintenir en activitél'usine à fer de l'- ; I, 61.

APPAREILS ET BATEAUX A VA-pEUR. Loi du 21 juillet 1856, concernant les contraventions aux rè-glements sur les -; V, 117 =Circulaire du 25 mars 1861, rela-tive aux mesures réglementairesconcernant les - ; X, 109.

APPAREILS TÉLÉGRAPHIQUES. Dé-cret du 25 décembre 1855, por-tant règlement sur le service des- destinés à transmettre les si-gnaux sur les chemins de fer del'Ouest et d'Orléans; IV, 363.

APPROUAGUE (Guyane fran-çaise). Décret du 20 niai 1857, ap-prouvant, sous le titre de Compa-gnie de 1'-, la société pour la

ARGENTELLA (Corse). Décret du9 janvier 18bf;, concédant auxsieurs 1Vloullet et consorts lesmines de plomb argentifère etautres minerais d'- ; V, 3.

ARGENTIÈRE (Hautes-Alpes).Décret du 20 mai 1857, concédantaux sieurs Suquet fils et compa-gnie les mines de plomb argenti-fère de 1'- ; VI, 62.

AILLES A BOUC (canal d'). VoirCANAUX.

ARS

ARMAND (compagnie Michel).Voir GRÉASQuE et BELCODÈNE.

ARMAND et MERLIN (sieurs).Voir AVALANCHE (1').

ARMES DE GUERRE. Décret du 21afévrier 1855, qui prohibe la sortieet la réexportation d'entrepôt desarmes et munitions de guerre ;III, 11. = Du 9 avril 1856 , quiabroge les décrets des 211 février,16 avril et 8 décembre 1854, por-tant interdiction d'exportation etréexportation des - ; V, 56. = Du30 avril 1859, qui prohibe la sortie,la réexportation et le transit (les-;VIII, 118. =Loidu 14 juillet 1860,sur la fabrication et le commercedes -; IX, 295. = Décretdu6 mars186 1., portant règlement d'adminis-trationpublique pour l'executionde la loi du I4 juillet 1860 sur la fa-brication et le commerce des -;X, 66. Voir ALGÉRIE; CONTRÔLEURSD'ARMES.

ARGUES (Lot). Décret du 25 août1852, autorisant le sieur Austruyà maintenir en activité la forgecatalane des-; 1, 163.

ARRY. (Moselle). Décret du 16août 1859, concédant au vicomtede Frehaut les mines de fer d'-;Viii, 265.

ARS-SUR-MOSELLE (Moselle).]Décret du 23 avail 1853, autori-sant les sieurs Marcher et Wes-termann à établir une forge à-;II, 118. = Du 25 juin 1856, autori-sant les mêmes à ajouter deuxhauts fourneaux à la forge d' -;V, 911. = Du 21 juin 1858, autori-sant diverses additions et modifi-cations à la forge d'-; VII, 117.= Du 23 février 1859, autorisantles sieurs Dupont et Dreyfus àajouter trois hauts fourneaux àleur usine de Saint-Benoit, com-mune d' - ; VIII, 49. = Du 3août 1859, autorisant les sieurs

ATG 133

Karcher et Westermann à fairediverses additions et modificationsà la forge d'-; VIII, 258. VoirSAINT-PAUL.

ARTICOL (Isère). Décret du 10novembre 4855, concédant à lacompagnie de Riouperoux les mi-nes de fer d'-; IV, 326.

ARTS ET MANUFACTURES. Décretdu 20 mai 4857, relatif au comitécousu liatif des - institué près duministère de l'agriculture, du com-merce et des travaux publics; VI,64. = Du 5 janvier 1861. portantréorganisation du comité consul-tatif des = ; X, 26.

ART-SUR-MEURTHE (Meurthe ).Décret du 25 mars 1858 , concé-dant aux sieurs Stiller et consortsles mines de sel gemme et sourcessalées d'- ; VII, 51.

ARVET-TOUVET ( dame veuve).Voir BELLEFONTAINE.

ARZEW (Algérie)- Arrêté duministre de la guerre du 9 juillet1852, accordant, pour trente ans,au sieur Blondeau de Combas ledroit d'exploiter la saline d'- ; I,152. = Du 6 juillet 1855, autori-sant les sieurs Forna.ra et con-sorts à faire des recherches deplomb, cuivre et argent près dela ferme d' -; IV, 273.

ASILES POUR LES ouvnisns.Décretdu 8 mars 4355, relatif à l'établis-sement à Vincennes et au Vésinetde deux -k- convalescents; IV, 47.

ASSAILLY. Voir LORRETTE.

ATELIERS DE LAVAGE. Voir LA-VOIRS A. MINES.

AT - GÉLA (Hautes -Pyrénées).Décret du 13 avril 1859, concédantau sieur Tlzénézer Wanq Fernieles mines de cuivre, plomb, etc.,

134 AUM

de 1'- ; VIII, 82. = Du 22 septem-bre 1861, acceptant la renonciationdu même à la concession des minesmétalliques de l' -; X, 402.

ATII IS - MONS (Seine-et-Oise).Décret du 28 juin 1854, autorisantle sieur Baudry à maintenir enactivité et à augmenter l'usined' -; [[I, 135.

AUBÉ et compagnie (sieurs ).Voir SAINT-JACQUES-D'A11BUR.

AUBI: ET TRONCHON (sieurs).Voir MOULAINE; V1LLEfaUP'T.

AUBENAS (Ardèche), Décret du31 août 1858, concédant à laSociété Vindry et Ce les minesde fer d' -; VII, 207.

AUL'ERTOT (sieur). Voir LURY.

AUBIN (compagnie des forges etfonderies d'). Voir MURET; IsSARTS.

AUCIIY-AUX-BOIS (Pas-de-Calais).Décret du 29 décembre 1855, con-cédant aux sieurs 111ccrtin et con-sorts les mines de houille d'-;IV. 374.

AZI

tion des minières cl' - ; 1V. 74.

AURIAG (Aude). Décret du 7 dé-cembre 1859, concédant au sieurThénésy les mines de cuivre, etc.,d' -; VIII, 383.

AURIAC (Corrèze). Décret du 3août 1859, autorisant le sieur deSaint-Ours à établir une usine àfer dans la commune d' - ; VIII,257.

AUSTRUY (sieur). Voir ARQUES.

AUSTRECOURT ET PounxoN (Ar-dennes). Décret du 18 février1852, autorisant les sieurs Pouplierfils et CI à maintenir un atelierde lavage dans là commune d' -;1, 8,

AUTUN, DE CASTELLANE,SCHRAn1hI et consorts (sieursd'). Voir TABOUNOLLE.

AL'ZITS (Aveyron). Décret du19, avril 1856, concédant aux sieurs °

Thiérion et Delnias les mines dehouille d'-; V, 46.

AVALANCHE (Hautes-Alpes). Dé-cret du 17 mars 1860, concédantaux sieurs Armand et Merlin lesmines d'anthracite de 1' -; IX,125.

AUDELANGE (Jura). Décret du24 avril 1860, autorisant les sieursVaulier et C` à maintenir en acti-vité le haut fourneau du Moulin-Rouge, commune d'-; IX, 152.

AUDINCOURT (Doubs). Décretdu 13 juin 1855, approuvant desmodifications aux statuts de lacompagnie des forges d' -; IV,102. = Du 29 août 1855, autorisantladite société à conscr+er et teniren activité l'usine à fer d' -; IV,258. Voir BOURGUIGNON; JAI-BOUGE(du).

AUMETZ ET D'AUDUN-LE-TICHE(Moselle). Arrêté du ministre destravaux publics du 27 mars 1815,portant règlement de l'exploita-

AVESNES (Nord). Décret du 25décembre 1861, autorisant le sieurI,event à établir une usine à ferà - ; X, 440.

AVEYRON. Décret du Si août4860, approuvant la nouvelle ré-daction de l'article 44 des statutsde la compagnie des houillères etfonderies de 1'-; IX, 364. VoirDECAZEVILLE.

AZINCOURT (Nord). Décret du15 février 1860, portant extensionde la concession de mines dehouille dite d - ; IX, 32.

BAR

B

BABONEAU, NICOLAS et C° ,(sieurs). Voir NANTES.

BAGNÈRES-DE-LUCIION (Haute-Garonne). Décret du 13 avril 1859,concédant au sieur ThénézerWang Fernie les mines de cui-vre, plomb, etc., de -; VIII, 79.

BAGNOLS. Voir EAUX MINÉRALES.

BAILLE et C', etc. Voir CHA 1Po-LÉON.

BAINS ET LAVOIRS PUBLICS. Cir-culaire du 50 avril 1852, portantenvoi d'instructions pour l'éta-blissement de -; I, 67.

BALLARD et consorts (sieurs).Voir PETITE-CHAUME (la).

BALMAPELESSE ET CAUSSE-BÉ-GoN ( Aveyron et Gard). Décret du11' septembre 1855, concédant ausieur Barbeyrac de Saint-lYlau-rice les mines de houille de -; IV,276.

BANC-ROUGE (Vaucluse). Décretdu 5 janvier 1853, concédant ausieur de Bernis la mine de lignitedu -; 11, 38.

BARBAZAN. Voir UZERCHE et CON-DAT.

BARBEYRAC DE SAINT-MAURICE(sieur ). Voir BALMARELESSE ETCAUssE-BEGON.

BARBEZAT et C` (sieurs). VoirOSNE-LE-VAL.

BARBOU-DESPLACES (sieur). VoirSALOR.

BAPDIEIR (sieur det. Voir SEIX.

BAU 135

BARJAC (Gard). Décret du 15 fé-vrieF 1853. concédant au sieur Du-four les mines de houille de -;II, 66.

BARNEOUD et C° (sieurs). VoirFréjus.

BARNOIN (sieur). Voir DJEBEL-IIAMIIiATE-ARKA.

BARRACHIN (sieur). Voir HUR-TAULT.

BARTIIE (sieur). Voir BELIET.

BAS-DE-NONCOUI l' ET DE LACRÈTE (liante-Marne). Décret du24 février 1858, autorisant le sieurde Beurges à modifier les usines àfer du -, commune de Noncourt;VII, 12.

BASSÉE (canal de la). Voir CA-NAUX.

BAS-VÉREL (Isère). Décret du 10août 1861, concédant aux sieursBillard, ilostang et Manchon lesmines de lignite de - ; X, 331.

BATEAUX A VAPEUR. Décret du17 août 1852, prescrivant l'emploid'un nouveau système d'éclairageà bord des - et à voiles de l'Étatet du commerce; 1, 157. Voir Ar-PAREILS ET BATEAUX A VAPEUR;CHAUDIÈRES A FACES PLANES.

BATEAUX ET CHAUDIÈRES EN FER.Voir DROITS DE DOUANES.

13ATELOT (dame v°). Voir BLA-MONT.

BAUDRY (sieur). Voir ATHIS-MO N S.

BAUSON (Puy-de-Dôme). Décret