8/9/2019 Des emblmes d'humanit

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DES EMBLMESDHUMANITEn 1859, Henry Dunant, un homme daffaires suisse quivoyageait en Italie, fut tmoin des ravages terribles de labataille de Solfrino.

De retour Genve, il crivit Un souvenir de Solfrino, ouvrage danslequel il relatait ce quil avait vu et prsentait deux propositionspour amliorer lassistance aux victimes de la guerre :

crer, en temps de paix et dans chaque pays, des groupes devolontaires chargs de soccuper des victimes en temps deguerre

obtenir des pays quils acceptent de protger les secouristesvolontaires et les blesss sur le champ de bataille.

La premire de ces propositions a donn naissance aux Socitsnationales de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, qui sontaujourdhui plus de 185 tre reconnues par le Mouvement inter-national de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (Mouvement).La seconde a prpar le terrain pour la rdaction des quatreConventions de Genve de 1949, qui sont aujourdhui acceptespar tous les tats.

Ladoption dun signe distinctif unique qui confrerait une pro-tection juridique aux services sanitaires des forces armes, auxsecouristes et aux victimes des conflits arms a t lun des prin-cipaux objectifs du comit de cinq membres qui sest runi le 17fvrier 1863 pour tudier les propositions de Dunant. Ce comitallait devenir le Comit international de la Croix-Rouge (CICR).Ce signe ou emblme, comme il fut appel par la suite devaittre simple, identifiable distance, connu de tous et identiquepour les amis et les ennemis.

Une confrence diplomatique, runie Genve en aot 1864,adopta une croix rouge sur fond blanc les couleurs inversesdu drapeau suisse. Toutefois, au cours de la guerre qui opposa laRussie la Turquie de 1876-1878, lEmpire ottoman dclara quil

utiliserait pour emblme un croissant rouge au lieu dune croixrouge, tout en acceptant de respecter la croix rouge utilise parla partie adverse. La Perse opta, elle aussi, pour un signe diffrent :le lion-et-soleil rouge. Les deux emblmes furent reconnus lorsdune confrence diplomatique tenue en 1929. En 1980, la Rpu-blique islamique dIran dcida dutiliser le croissant rouge au lieudu lion-et-soleil rouge.

En vertu du droit international, les emblmes de la croix rougeet du croissant rouge doivent jouir dun respect absolu. Toutefois,ils sont parfois perus comme ayant des connotations culturelles,religieuses ou politiques, ce qui compromet la protection quils

confrent aux victimes des conflits arms, aux services sanitairesdes forces armes et au personnel humanitaire.

De plus, jusqu une date rcente, les Socits nationales qui nesouhaitaient pas utiliser la croix rouge ou le croissant rouge nepouvaient pas tre reconnues comme membres part entire duMouvement, qui se trouvait de ce fait dans l impossibilit de ra-liser un de ses Principes fondamentaux, luniversalit, crant ainsile risque de voir prolifrer diffrents emblmes.

Pour surmonter ces problmes, lide dintroduire un nouvelemblme qui serait acceptable pour toutes les Socits futavance. Cette ide, fermement soutenue par le Mouvement,est devenue ralit en dcembre 2005, lorsquune confrencediplomatique reconnut le cristal rouge comme emblme distinc-tif, paralllement la croix rouge et au croissant rouge.

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LE PROTOCOLE ADDITIONNEL IIIReconnat un emblme additionnel qui : est dnu de toute connotation religieuse, culturelle ou politique

jouit du mme statut juridique que la croix rouge et le croissantrouge et peut tre utilis de la mme faon ou aux mmesconditions

peut (comme la croix rouge et le croissant rouge) tre utilis titre temporaire par les services sanitaires des forces armes, la place de leur propre emblme, lorsquil savre ncessaire derenforcer leur protection

peut tre utilis dans des circonstances exceptionnelles pourfaciliter le travail du CICR, de la Fdration internationale desSocits de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (Fdrationinternationale), et des Socits nationales.

Ce Protocole donne aux tats et aux Socits nationales une plusgrande souplesse dans lusage des emblmes et permet aux

Socits nationales qui ne souhaitent pas utiliser la croix ou lecroissant de devenir membres part entire du Mouvement, pourautant quelles satisfassent aux autres critres de reconnaissance.

LE CRISTAL ROUGE ne remplace pas la croix rouge ou le croissant rouge largit le choix des emblmes

contribue luniversalit du Mouvement renforce la valeur protectrice des emblmes offre une plus grande souplesse dans lutilisation des emblmes met un terme la prolifration des emblmes.

UN EMBLMEADDITIONNELLe 8 dcembre 2005, les tats parties aux Conventions deGenve de 1949 ont adopt le Protocole additionnel IIIportant cration dun nouvel emblme.

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SIGNES PROTECTEURSDans les conflits arms, ils sont la manifestation visible de laprotection confre par les Conventions de Genve et leurs

Protocoles additionnels aux secouristes ainsi quau personnel,aux units et aux moyens de transport sanitaires. Dans ce cas,les emblmes devraient tre aussi grands que possible et ntreassocis aucune autre information.

SIGNES INDICATIFSIls montrent quune personne ou un bien a un lien avec le Mouve-ment. Dans ce cas, les emblmes devraient porter une informationcomplmentaire (par exemple le nom ou les initiales de la Socitnationale) ; ils doivent tre de petite dimension et ne peuventpas tre placs sur des brassards ou sur le toit dun btiment,afin dviter toute confusion avec les emblmes utiliss titreprotecteur.

USAGEDES EMBLMESLes emblmes ont un double objectif et peuvent treutiliss comme :

USAGE PROTECTEURQUI PEUT UTILISER LES EMBLMES ?En temps de conflit arm

les services sanitaires et le personnel religieux des forces armesle personnel et les units sanitaires des Socits nationales ainsi

que leurs moyens de transport, lorsquils sont mis dispositiondes services sanitaires des forces armes et soumis aux lois etrglements militaires

avec lautorisation expresse du gouvernement et sous sa sur-veillance : les hpitaux civils, toutes les units mdicales civiles,les autres socits de secours volontaires ainsi que les structuresmdicales, leur personnel et les moyens de transport sanitairescivils affects au traitement et au transport des blesss, desmalades et des naufrags.

En temps de paixles services sanitaires et le personnel religieux des forces armes

les structures mdicales et les moyens de transport sanitairesdune Socit nationale qui doivent fonctionner comme tels encas de conflit arm, avec le consentement des autorits.

Le CICR et la Fdration internationale peuvent utiliser lemblmeen tout temps (en temps de paix et en temps de conflit arm) sansaucune restriction.

Les trois emblmes peuvent tre utiliss titre protecteur

Le Protocole III prcise que les services sanitaires et le personnelreligieux des forces armes dun tat peuvent, sans porter atteinte leur emblme actuel, utiliser titre temporaire tout emblmereconnu afin de renforcer leur protection.

Le CICR, la Fdration internationale et leur personnel dmentautoris garderont leur nom et emblme actuel. Toutefois, dansdes circonstances exceptionnelles et pour faciliter leur travail, ilspeuvent faire usage du cristal rouge.

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USAGE INDICATIFQUI PEUT UTILISER LES EMBLMES ?En temps de conflit arm les Socits nationales la Fdration internationale le CICR

En temps de paix les organismes, les personnes et les biens lis lune des compo-

santes du Mouvement : Socits nationales, Fdration inter-nationale et CICR

les ambulances et postes de premier secours ayant exclusivementpour tche de soigner gratuitement les blesss et les malades, titre exceptionnel, conformment la lgislation nationale etavec lautorisation expresse de la Socit nationale.

Conformment la lgislation nationale, les Socits nationalespeuvent utiliser lun des emblmes suivants, tant sur leur territoire

national que sur le territoire dun autre tat. Une Socit natio-nale qui utilise lemblme de la croix rouge ou du croissant rougecomme signe didentification peut, titre indicatif, utiliser tempo-rairement le cristal rouge dans des circonstances exceptionnellespour faciliter son travail, tant sur son propre territoire que sur leterritoire dun autre tat.

Les Socits nationales qui choisissent dadopter le cristal rougecomme signe didentification peuvent y incorporer lun des embl-mes reconnus ou une combinaison de ces emblmes.

Elles peuvent aussi y incorporer un autre signe distinctif qui esteffectivement en usage et qui a t notifi aux autres tats par-ties aux Conventions de Genve et au CICR avant ladoption duProtocole III.

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USAGE ABUSIFDES EMBLMESTout usage abusif des emblmes risque den rduire lavaleur protectrice et de nuire lefficacit de lassistancehumanitaire.

IMITATIONLutilisation dun signe, qui en raison de sa forme et/ou de sacouleur, pourrait tre confondu avec lun des emblmes.

USURPATIONToute utilisation dun emblme distinctif incompatible avec lesrgles pertinentes du droit international humanitaire. Lusagedun emblme par des personnes ou des organismes qui nysont pas habilits (entreprises commerciales, pharmaciens,mdecins privs, ONG, simples particuliers, etc.) ou des fins

non conformes aux Principes fondamentaux du Mouvement.

PERFIDIELutilisation de lemblme distinctif en temps de conflit armdans le but de protger des combattants ou du matriel mili-

taire et dans lintention de tromper ladversaire. Lusage perfidedun emblme, lorsquil entrane la mort ou des blessures gra-ves, constitue un crime de guerre.

Pour assurer le respect et la protection des emblmes dans lemonde entier, chaque tat partie aux Conventions de Genvede 1949 a lobligation de promulguer des lois pour rglementer

lusage des emblmes, et pour prvenir et punir leur usage illi-cite en temps de conflit arm comme en temps de paix. Pour cefaire, il ne suffit pas dadopter des mesures de rglementationou de rpression. Les autorits nationales doivent aussi informerle public et les milieux conomiques et mdicaux sur lutilisationapproprie de lemblme.

Les Socits nationales cooprent, elles aussi, avec les pouvoirspublics pour assurer lusage correct des emblmes.

Le CICR a publi une srie de documents dcrivant dans le dtailla signification des emblmes et leurs conditions dutilisation. Enoutre, les Services consultatifs en droit international humanitairedu CICR ont conu une loi-type exhaustive relative lutilisationet la protection des emblmes. Les tats sont invits sappuyersur ce modle de loi et sen inspirer pour rdiger leur lgislationnationale.www.cicr.org

La Fdration internationale apporte galement son soutien auxSocits nationales dans les efforts quelles dploient pour prot-ger et faire respecter les emblmes.www.ifrc.org

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Comit International de la Croix-Rouge

19, Avenue de la Paix

1202 Genve, Suisse

T + 41 22 734 6001 F + 41 22 733 2057

E-mail: shop.gva@icrc.org

www.cicr.org

087

6/001

06.2

007

25000

Fderation internationale

de la Croix-Rouge et du Croissant Rouge

17, Chemin des Crts, Petit-Saconnex

Case postale 372, 1211 Genve 19, Suisse

T + 41 22 730 4222 F + 41 22 733 0395

E-mail: secretariat@ifrc.org www.ifrc.org

MISSION

Organisation impartiale, neutre et indpendante, le Comit inter-national de la Croix-Rouge (CICR) a la mission exclusivementhumanitaire de protger la vie et la dignit des victimes de laguerre et de la violence interne, et de leur porter assistance. Ildirige et coordonne les activits internationales de secours duMouvement dans les situations de conflit. Il sefforce galementde prvenir la souffrance par la promotion et le renforcementdu droit et des principes humanitaires universels. Cr en 1863,le CICR est lorigine du Mouvement international de la Croix-

Rouge et du Croissant-Rouge.

La Fdration internationale des Socits de la Croix-Rouge etdu Croissant-Rouge est la plus grande organisation humanitaireau monde. Elle compte 185 Socits nationales et bnficie dusoutien de 100 millions de volontaires et de membres traversle monde. La Fdration internationale et ses Socits nationa-

les membres semploient attnuer limpact des catastrophes etde la maladie en menant des activits de secours et de dvelop-pement. Laction de lorganisation est guide par sept Principesfondamentaux : humanit, impartialit, neutralit, indpendance,volontariat, unit et universalit. Au cours des cinq prochainesannes, la Fdration internationale dans son ensemble centrera

ses efforts sur son Agenda mondial en vue de contribuer la rali-sation des Objectifs du Millnaire pour le dveloppement.