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  • TRI ET RECYCLAGE DES DCHETS

    GUID

    E

    Solutions sur AGROPARC

    Rfrencement de prestataires

    Astuces, conseils et obligations

  • 3Guide Tri et recyclage des dchets

    SommaireProfessionnels : rglementation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 02

    Professionnels : modes de gestion des dchets . . . . . . . . . . . . . 03

    Professionnels : traabilit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04

    Liste des dchets et modalits de prise en charge . . . . . . . . . . . 05

    Dchteries . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 06

    Cache-container . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 08

    Dchets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10Dchets mnagers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10Papiers / cartons . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Dchets demballage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Verre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16Canettes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Ampoules / nons . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20Cartouches . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22Piles et batteries . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Dchets Equipement Electrique et Electronique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26Dchets verts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28Biodchets - Compostage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Encombrants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32Capsules Nespresso . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Stylos . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34Emballages plastiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35Palettes bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

    Prestataires privs et coordonnes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37

    Glossaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

    Edito

    La majorit des entreprises dAGROPARC sinscrivent dans une dmarche en faveur du dveloppement durable avec en toile de fond la lutte contre le rchauffement climatique et la rduction des impacts environnementaux et sanitaires.Bien que la responsabilit de la gestion des dchets repose sur ceux qui les produisent, leur limination et leur tri se rvlent parfois complexes notamment par manque dinformations sur les possibilits de retraitement et de recyclage.La commission ZAC - Vie quotidienne de lAssociation AGROPARC sest saisie de la question et aprs enqute, a pris linitiative de produire ce guide avec lobjectif dinformer le plus largement possible les entreprises de la zone des possibilits de tri et de recyclage des dchets.Ce guide, qui sera rgulirement maintenu jour, est le fruit dun important travail de collecte de donnes men par la commission et nous ne doutons pas de son utilit auprs des entreprises.Bonne lecture !

    Yves FOLLPrsident de la Commission ZAC - Vie quotidienne, Association AGROPARC

    Directeur des Services dAppui, INRA PACA

  • 4 5Guide Tri et recyclage des dchets

    Verre

    Profes sionnelsLes modes de gestion des dchetsLa gestion par la collectivitPour financer les oprations de collecte et dlimination des dchets :

    La TEOM (Taxe dEnlvement des Ordures Mnagres) La Redevance Spciale : retrouvez le guide de la Redevance Spciale sur www.agroparc.com, rubrique gestion des dchets .

    Mode de gestion alternativeLe service propos par la collectivit nest pas obli-gatoire pour le professionnel, qui peut faire le choix dutiliser dautres filires dlimination de ses dchets et de mettre en uvre ses propres circuits de tri et de collecte des dchets, en faisant appel un prestataire priv, spcialis ou gnraliste.

    La gestion collective des dchetsLorsque le gisement de dchets produits par les profes-sionnels est diffus, il peut tre intressant dorganiser un service de collecte et dlimination commun plusieurs entreprises. Ce mode dorganisation peut permettre la fois :

    Didentifier des solutions prennes et conformes la rglementation en vigueur,

    Denvisager des conomies dchelle et donc une optimisation des cots.

    L'Association de la ZAC AGROPARC souhaite aller dans ce sens et se tient la disposition des entreprises pour organiser et vous accompagner dans ce mode de gestion pour certains types de dchets.

    Rglementation

    D'o la ncessit de mettre en place une organisation et d'acqurir des quipements adapts permettant le tri des dchets.

    Les entreprises sont responsables devant la loi des dchets produits par leur activit et des conditions dans lesquelles ils sont collects, transports, limins ou recycls, jusqu' leur limination finale.

    Les entreprises peuvent utiliser plusieurs modes de gestion de leurs dchets :

    Assurer elles-mmes la collecte et le transport du dchet jusquau traitement, valorisation ou limination (centre de tri, unit de rgnration, Centre de Stockage de Dchets Ultimes),

    Faire appel un prestataire priv,

    Utiliser le service mis en place par la collectivit

    Attention : la collectivit ne peut pas prendre en charge tous les dchets des professionnels.

    Les grands axes de la rglementation :

    La rduction des dchets la source, La limitation de lenfouissement (Centre de Stockage

    de Dchets Ultimes)

    Lincitation la valorisation (recyclage, incinration avec rcupration dnergie)

    Le principe de proximit

    Les consquences de la rglementation :Les producteurs de dchets (institutions, entreprises, commerants) doivent rorganiser la gestion de leurs dchets pour rpondre aux nouvelles exigences rgle-mentaires et matriser les cots dlimination. La ten-dance est dorienter chaque catgorie de dchets vers la filire de valorisation la mieux adapte, la plus prenne et la moins coteuse.

  • 6 7Guide Tri et recyclage des dchets

    Solutions de tri sur AGROPARC

    Solutions de tri proximit (ou sans contrainte)

    Solutions de tri sous contrat volontaire

    Gratuit Payant Gratuit Payant Gratuit Payant

    Dchets mnagers

    Papiers / cartons

    Dchets d'emballage

    Verre

    Canettes

    Ampoules et nons

    Cartouches

    Piles et batteries

    DEEE

    Dchets verts

    Biodchets

    Compostage

    Encombrants

    Capsules Nespresso

    Stylos

    Emballages plastiques

    Palettes en bois

    Liste des dchets et modalits de prise en charge

    *Dchets dangereux

    Professionnels

    TraabilitS'assurer de la conformit rglementaire des prestatairesLes entreprises qui sous-traitent la gestion des dchets, doivent sassurer que ces oprations sont effectues dans une installation conforme aux rglementations en vigueur. Elles peuvent sassurer de la conformit dun prestataire en exigeant :

    Pour les centres de transit, de tri, de traitement ou dlimination, leur arrt dautorisation dexploiter au titre des Installations Classes pour la Protection de lEnvironnement,

    Pour les collecteurs ou transporteurs, leur rcpiss de dclaration pour le transport par route, courtage et ngoce de dchets .

    La rdaction dun contrat permet de garantir de manire prenne que tous les dchets confis au pres-tataire seront traits dans le respect des exigences rglementaires.

    Assurer une traabilit de ses dchetsLes bordereaux de suivi des dchets dangereux, exigs pour certaines catgories de dchets, permettent das-surer une traabilit du dchet tout au long de la filire dlimination.

    **

    **

    Ce sigle indique simplement que le fabricant du produit verse une contribution lune des trois socits : Eco-Emballages, Adelphe ou Cyclamed.

    Ce logo signifie que le produit ou lemballage est recyclable.

  • 8 9Guide Tri et recyclage des dchets

    Dchterie de Courtine Chemin de Courtine - 84000 AvignonTl. 04 90 14 65 42Ouvert toute lanne, 7/7 jours sauf jours fris de 8h 11h45 et de 13h30 18h45

    Dchterie de Montfavet Avenue des Souspirous - 84140 MONTFAVETTl. 04 90 31 04 31 - Fax : 04 90 31 58 20Email : dechets.urbains@agglo-grandavignon.com Hiver (novembre mars) : du lundi au vendredi de 9h 12h et de 14h 17h le samedi de 9h 17hEt (avril octobre) : du lundi au vendredi de 9h 12h et de 14h 18h le samedi de 9h 18h

    Dchterie de Vedne 649, avenue Vidier - 84270 VedneTl. 04 90 14 65 42 Hiver (novembre mars) : du lundi au vendredi de 9h 12h et de 14h 17h le samedi de 9h 17hEt (avril octobre) : du lundi au vendredi de 9h 12h et de 14h 18h le samedi de 9h 18h

    3 autres dchteries sur le Grand Avignon : Velleron, Le Thor, Entraigues sur la Sorgue

    Dpts gratuits pour les entreprises : Huile vgtale (Courtine ; Montfavet) Ampoules et nons nouvelle gnration (Courtine, Vedne et Montfavet) Piles et accumulateurs (Courtine, Montfavet et Vedne) Cartouches dencre (Courtine, Montfavet et Vedne