Derby davis coordination et coopération entre les sai et les auditeurs internes du secteur public

Coordination et coopération entre les SAI et les auditeurs internes du secteur public

Conférence d’hiver, ICGFM

Bonnie Derby, [email protected]

Beryl H. (Berri) Davis, The IIA

[email protected]

mailto:[email protected]

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Thème de la Conférence : Utilisations pratiques de nouvelles normes pour améliorer la transparence et la performance du programme

• Il existe quatre pierres angulaires de la bonne gouvernance : les agents publics, l’organe administratif, les auditeurs internes et les auditeurs externes (SAI).

• Ainsi, la relation entre les auditeurs internes et les SAI est à la fois essentielle et bénéfique à la bonne gouvernance et à l'utilisation efficace des ressources publiques.

• Cette présentation mettra l'accent sur le renforcement de la transparence et la performance du programme en utilisant l'INTOSAI GOV 9150 approuvé en novembre 2010 (références indiquées entre parenthèses).

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Introduction

• Évolution de l’INTOSAI GOV 9150, Coordination et coopération entre les SAI et les auditeurs internes du secteur public

• Commission des normes professionnelles de l'INTOSAI (PSC)/IIA MOU

• Un représentant de l’IIA participe en tant qu'observateur

au sein du comité directeur de l'INTOSAI PSC et du sous-comité sur le contrôle interne

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INTRODUCTION (suite)

• L’IIA et le sous-comité de l’INTOSAI sur le contrôle interne entreprennent une collaboration sur la préparation de deux documents conjoints à inclure dans le Guide de bonne gouvernance de l'INTOSAI (INTOSAI GOV)

• Indépendance de l'auditeur interne dans le secteur public.• Interaction entre les auditeurs externes et internes du

secteur public.

• INTOSAI GOV 9150, Coordination et coopération entre les SAI et les auditeurs internes du secteur public

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Rôles et Responsabilités

• En développant la coordination et la coopération entre les SAI et les auditeurs internes, les rôles spécifiques des deux parties sont reconnus. (3.1.1)

• Les auditeurs internes travaillent pour et soumettent généralement un rapport à l'entité sujette à l’audit, tandis que les SAI fonctionnent à titre d’auditeurs externes et émettent leurs rapports à l'organe législatif ou au parlement. (3.1.2)

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Rôles et Responsabilités(suite)• Audit interne

• INTOSAI définit une fonction d'audit interne en tant que moyen fonctionnel par lequel les dirigeants d'une entité reçoivent l'assurance de sources internes que les processus dont ils sont responsables fonctionnent d'une manière qui permettra de minimiser la probabilité de l’apparition d'erreurs, de pratiques inefficaces et non rentables, ou de fraudes. (3.2.1)

• L'IIA définit l'audit interne en tant qu'une activité de conseil et d’assurance indépendante et objective destinée à apporter une valeur ajoutée et à améliorer le fonctionnement d'une organisation. Il aide cette organisation à atteindre ses objectifs en adoptant une approche systématique et disciplinée pour évaluer et améliorer l'efficacité de la gestion des risques, du contrôle et de la gouvernance. (3.2.2)

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Rôles et Responsabilités (suite)

• Dans le cadre des rôles et responsabilités, les principes généraux suivants sont applicables en vertu de l’INTOSAI GOV 9100 : (3.2.3)

• Les auditeurs internes examinent et contribuent à l'efficacité continue de la structure de contrôle interne par le biais de leurs évaluations et recommandations et, par conséquent, jouent un rôle majeur dans la réalisation d’un contrôle interne efficace.

• La direction établit souvent une fonction d'audit interne dans le cadre de son contrôle interne. Traditionnellement, le rôle des auditeurs internes est un élément essentiel de la structure de contrôle interne d'une organisation.

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• Toutefois, le mandat d'une fonction d'audit interne ne comprend pas la mise en œuvre de procédures de contrôle interne spécifiques au sein de l'organisation. Cette responsabilité revient à la direction.

• Une fonction d’audit interne efficace peut porter sur l'examen, l'évaluation et des rapports sur l'adéquation des contrôles en vue de contribuer à l'amélioration du système de contrôle interne.

• La fonction d’audit interne devrait utiliser une approche continue portant sur le risque et qui devrait tenir compte des critères de risque établis par l'organe administratif et la direction.

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• Bien que les auditeurs internes fassent partie de l’organisation sujette à l’audit, certaines précautions peuvent être établies pour permettre de préserver l’indépendance et l’objectivité de la fonction d’audit interne. La fonction d'audit interne devrait être autant que possible indépendante du point de vue fonctionnel et organisationnel dans son cadre constitutionnel respectif. Le travail et les conclusions d'un auditeur interne devraient être impartiaux, neutres et exemptes de conflits d'intérêts.

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• SAI• Les SAI sont généralement établis par l'organe législatif

suprême ou par une disposition constitutionnelle. Dans certaines juridictions, les SAI engagent des auditeurs privés pour travailler à leur compte, ou ceux qui sont chargés de la gouvernance (tels qu'un conseil, un comité d’audit, un groupe de hauts dirigeants ou, le cas échéant, un organe de contrôle externe) nomment un auditeur non-SAI en tant que leur auditeur externe si cela est autorisé par la législation. (3.3.1)

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• Dans la plupart des pays, contrairement aux auditeurs du secteur privé, les SAI ont un plus large éventail de responsabilités en matière de rapports sur les activités des entités soumises à l’audit. L’ensemble de l’audit gouvernemental comprend l’audit financier, de conformité et de performance, ainsi que des examens spéciaux et des audits judiciaires. (3.3.2)

• À titre d’auditeurs externes, les SAI ont la responsabilité d'évaluer l'efficacité de la fonction d’audit interne. Si une fonction d'audit interne est jugée efficace, la coopération entre le SAI et de l'auditeur interne devrait bénéficier aux deux parties. (3.3.5)

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Avantages de la Coordination et de la Coopération • La coordination et la coopération entre les SAI et les

auditeurs internes peut donner lieu à un grand nombre d’avantages, y compris : (4.1)

• Un échange d'idées et de connaissances ;

Renforcement de leur capacité mutuelle pour promouvoir la bonne gouvernance et les pratiques de comptabilité, et permettre à la direction de mieux comprendre l'importance du contrôle interne ;

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Avantages de la Coordination et de la Coopération (suite)

• Des audits plus efficaces sur la base de :

• La promotion d’une meilleure compréhension des rôles et exigences respectifs des audits

• Un dialogue mieux informé sur les risques auxquels l'organisation est confrontée, permettant ainsi d'obtenir un audit plus ciblé et, par conséquent, des recommandations plus utiles,

• Une meilleure compréhension de la part des deux parties des résultats issus de leurs travaux qui pourraient avoir un impact sur les futurs plans de travail et programmes.

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• Des audits plus efficaces sur la base de :

• Une activité d’audit externe et interne mieux coordonnée découlant d’une coordination en termes de planification et de communication,

• La redéfinition de la portée de l’audit pour les SAI et les auditeurs internes ;

• La réduction du risque de duplication inutile des travaux d'audit (économie)

• La minimisation des perturbations de l'entité soumise à l’audit ;

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• Améliorer et maximiser la couverture d’audit sur la base des évaluations de risques et de l’identification des risques majeurs, et

• Soutien mutuel des recommandations de l'audit qui peut

améliorer l'efficacité des services d’audit.

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Risques potentiels de la Coordination et de la Coopération

• Il existe certains risques inhérents au processus de coordination et de coopération qui doivent être gérés, tels que : (5.1)

Tout compromis de la confidentialité, de l'indépendance et de l'objectivité ;

Conflits d'intérêts éventuels ;

Dilution des responsabilités ;

Utilisation de différentes normes professionnelles relatives à l'indépendance ou l’audit ;

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Risques potentiels de la Coordination et de la Coopération (suite)

• La possibilité d’une différence de conclusions ou d’opinions sur le sujet en question ;

• La possibilité que les résultats potentiels de l'autre auditeur soient prématurément communiqués à une partie externe, avant la présentation d’éléments probants suffisants pour appuyer ces conclusions, et

• Ne pas tenir compte des contraintes ou restrictions imposées à l'autre auditeur lors de la détermination du degré de coordination et de coopération.

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Risques potentiels de la Coordination et de la Coopération (suite)

• Le travail d'audit interne dans une organisation peut également être effectué par un prestataire de services. (5.2)

• Le prestataire de services ne doit pas effectuer des travaux d'audit interne s’il est également l’auditeur externe ou s'il fournit à cette organisation des services de consultation autres que des services d’audit, au risque de compromettre son indépendance et son objectivité.

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Facteurs de Coordination et de Coopération •La coordination et la coopération sont basées sur l’engagement, la communication, la compréhension mutuelle et la confiance (6.1).

•Engagement (6.1.1)• Une coopération efficace ne peut être atteinte que si les deux parties s'engagent à développer des services d’audit coordonnés et efficaces. • Les encouragements d’un comité d’audit peuvent améliorer les chances de coordination et de coopération réussies.

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Facteurs de Coordination et de Coopération • Communication (6.1.2)• La communication est un processus à double sens. • Des communications régulières et ouvertes sont essentielles. Les

auditeurs doivent être d'accord sur le calendrier et la nature de ces communications.

• La communication formelle peut comprendre des réunions régulières pour

• identifier les possibilités de coopération,• éviter la duplication des efforts• s’assurer que la couverture d’audit est coordonnée, et• trouver un accord sur les méthodes de partage des conclusions

d'audit et d'autres informations.

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Facteurs de Coordination et de Coopération

• La communication peut comprendre• L'échange des rapports d'audit et de lettres de

gestion ; • Dans certaines circonstances, permettre à l'autre

auditeur d’accéder aux programmes et documents d’audit conformément aux clauses de confidentialité.

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• Compréhension mutuelle (6.1.3)• Les auditeurs doivent comprendre les objectifs, la

portée, les techniques, les méthodes et la terminologie des uns des autres afin de faciliter le recours à leurs travaux.

• Il peut être utile pour les SAI et les auditeurs internes d’utiliser des techniques, des méthodes et une terminologie similaires pour faciliter l'efficacité de la coordination et de la coopération.

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• Confiance (6.1.4)• Il devrait y avoir une confiance mutuelle basée sur la

reconnaissance selon laquelle les audits internes et externes sont menés dans le cadre de normes professionnelles pertinentes.

• Il devrait exister une confiance selon laquelle toute information échangée est traitée de manière professionnelle et avec intégrité et conformément aux lignes directrices éthiques professionnelles. Cet échange d'informations devrait comporter suffisamment de dispositions sur la confidentialité.

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MODES DE COOPÉRATION

• Un large éventail de moyens pour assurer la coordination et la coopération entre les SAI et les auditeurs internes sont possibles (7.1) :

• Communication de la planification/de la stratégie d'audit (ex. sessions de planification conjointes) ;

• Collaborer pour certaines procédures d'audit, telles que la collecte d'éléments de preuve d’audit ou de données d'essais

• Communication des rapports d'audit entre auditeurs

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MODES DE COOPÉRATION

• Les moyens de parvenir à une coordination et une coopération continue :

• Organiser des cours et programmes de formation continue ;

• Partager du matériel de formation, des méthodologies et des programmes de travail d’audit ;

• Octroyer l’accès aux documents d’audit ; • Prêter du personnel (ex. formation sur le tas) ; • Utilisation de certains aspects du travail de l’autre

auditeur pour déterminer la nature, le moment opportun et la portée des procédures à entreprendre.

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MODES D’ORGANISATION DE LA COORDINATION ET DE LA COOPÉRATION

• La coordination et la coopération peuvent être organisées de manière formelle ou informelle (8.1).

• La coordination et la coopération formelles peuvent être organisées par le biais de la législation, des accords formels ou des protocoles (8.2).

• Dans certains accords à faibles risques, les SAI et les auditeurs internes peuvent coordonner/coopérer de manière moins formelle (8.3).

• La coordination et la coopération devraient être documentées conformément aux normes d’audit applicables (8. 4).

• IPPF Practice Advisory 2050-1, Coordination, identifie des moyens permettant de coordonner sans dupliquer les efforts.

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DOMAINES DE COORDINATION ET DE COOPÉRATION

• Les domaines de coordination et de coopération peuvent inclure (9.1) : • Évaluer l'entité soumise à l’audit concernant (voir également INTOSAI

GOV 9100) : • Le cadre de contrôle interne ; • La conformité des déclarations financières aux lois et règlements ; • Les indicateurs de performance et études de performance ; • Gouvernance publique et • Gestion des risques (INTOSAI GOV 9130).

• Documenter les systèmes/processus opérationnels de l'entité soumise l'audit ;

• Développer des procédures d’audit ; • Appliquer des procédures d'audit, (ex. audit d’entités implantées sur

plusieurs sites) • Enquêter sur les allégations de fraude et de corruption.

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PHASES & PRINCIPES DE COORDINATION ET DE COOPÉRATION

• La coordination et la coopération peuvent survenir tout au long du processus d’audit (10.1.1):

• Avant l’accord ; • Au stade de la planification ; • Lors de l’application de procédures d’audit supplémentaires ; • Au stade de la conclusion, de la finalisation et du rapport, et• Au stade du suivi des conclusions et recommandation du

rapport d’audit.

• La nature de l'évaluation et de la communication entre les SAI et les auditeurs internes doit être documentée dans leurs documents d'audit respectifs (10.1.2).

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• Avant l’accord (102) :• Avoir une compréhension de l’entité soumise à l’audit et de

la fonction des uns des autres ; • Examiner la portée du travail entrepris par chaque partie ;

• Évaluer l’utilisation des services de l’auditeur interne avant de déterminer son impact sur la nature, le temps opportun et la portée des procédures d’audit à conduire. Il s'agit de s'assurer que l'auditeur interne qui a effectué le travail est indépendant de l'entité soumise à l’audit ou de l'activité et est objectif dans l'accomplissement de ce travail.

•

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• En préparant le plan d’audit et en déterminant la stratégie d’audit, le SAI pourrait évaluer l’impact du travail des auditeurs internes sur les procédures d’audit externes (10.3.1).

• Lors de l'utilisation du travail de l'auditeur interne, le SAI doit évaluer (10.3.2) :

• L'indépendance de l’activité d’audit interne (IPPF Standard 1110) ; • L’objectivité et la compétence technique de l’auditeur interne (IPPF

Standard 1120) ; • La question de savoir si le travail de l’auditeur interne est conduit de

manière professionnelle (conclusions basées sur des objectifs d’audit, une méthodologie acceptable et des preuves suffisantes) (IPPF Standard 1220) ;

• L‘impact de toute contrainte ou restriction sur la fonction d'audit interne imposée par toute partie ou individu.

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PHASES & PRINCIPES DE COORDINATION ET DE COOPÉRATION• Le travail des auditeurs internes peut être utilisé pour obtenir des preuves d’audit

nécessaires à la réalisation des objectifs de procédures d’audit des SAI (10.4.1).• Le SAI doit évaluer le travail de l'auditeur interne afin de déterminer (10.4.2) : • Le travail a été effectué par des personnes ayant des compétences/expertises

adéquates ; • Le travail a été supervisé, examiné et documenté de manière adéquate ; • Les méthodes de travail employées par l'auditeur interne sont adéquates ; • Des preuves suffisantes, appropriées et pertinentes ont été obtenues pour tirer des

conclusions raisonnables ; • Les conclusions obtenues sont appropriées dans les circonstances et les rapports

préparés sont consistants avec les résultats du travail entrepris ; et • Toute conclusion rapportée par l’auditeur interne a été correctement traitée par

l’organisation soumise à l’audit.

• .

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• Le cas échéant, le SAI effectue des travaux d'audit supplémentaires pour obtenir cette assurance (10.4.3).

• Documenter l’évaluation des décisions d’utilisation des services d’auditeurs externes permettra d’offrir des preuves soutenant les procédures et conclusions des SAI. (10.4.4).

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• Lorsque le travail des auditeurs internes corrobore les conclusions formulées par les auditeurs externes, le SAI peut utiliser le travail effectué par l'auditeur interne. Ceci ne dispense pas le SAI d'obtenir des preuves suffisantes et appropriées pour parvenir à une conclusion fondée sur des objectifs d’audit, mais il peut réduire l'ampleur du travail de l’auditeur externe (10.5.1).

• Lorsqu’il existe une différence entre les conclusions d’un auditeur externe et celles d’un auditeur interne, le SAI et l’auditeur (10.5.2) :

• Enquêtent sur la cause de la différence, et • Revoient si l'analyse du SAI et son interprétation des éléments

de preuve d’audit obtenus étaient adéquates et raisonnables.

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• Dans le cadre du processus d'audit du SAI, un suivi de la mise en œuvre et le respect des recommandations du SAI devraient être appliquées. (10.6.1).

• L’auditeur interne pourrait faire le suivi de la mise en œuvre et l’application des recommandations en tant que moyen de coopération.

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