DEPARTEMENT SERVICES ET NORMES … · NA 13028 FD X50-176 (2005) Outils de management. Management...
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DEPARTEMENT SERVICES ET NORMES FONDAMENTALES PROGRAMME DE NORMALISATION 2010
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DEPARTEMENT SERVICES ET NORMES FONDAMENTALES
PROGRAMME DE NORMALISATION 2010
PROGRAMME DU CTN 01
«NORMES FONDAMENTALES »
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
558 ISO 4 (1997) Information et documentation - Règles pour l'abréviation des mots dans
les titres et des titres des publications Adoptée
non
publiée Révisée
12/04/10
1046 ISO/TR 8393
(1985)
Documentation; Règles de classement bibliographique de l'ISO (Règles
standard internationales de classement bibliographique); Concrétisation
des principes de classement bibliographique par des règles modèles
Adoptée non
publiée
12/04/10
1994 ISO 9346
(2007)
Performance hygrothermique des bâtiments et des matériaux pour le
bâtiment - Grandeurs physiques pour le transfert de masse –
Vocabulaire
Source
révisée
12/04/10
2497 ISO 9735- 10
(2002)
Échange de données informatisées pour l'administration, le commerce
et le transport (EDIFACT) - Règles de syntaxe au niveau de
l'application Partie 10: Annuaires de syntaxe
Source
révisée
25/05/10
2581 ISO 6630
(1986)
Documentation; Caractères de commande bibliographiques Adoptée non
publiée
25/05/10
PROGRAMME DU CTN 02
« METHODES D’ESSAI ET D’ANALYSE »
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENT
AIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
Na 2121 ISO 3966-
2008
Mesurage du débit des fluides dans les conduites fermées - Méthode
d'exploration du champ des vitesses au moyen de tubes de Pitot doubles
Source révisée 05/04/10
NA 4348
GUIDE
ISO/CEI
46
Essais comparatifs des produits de consommation et de leurs services -
Principes généraux
Non publiée
10/05/10
NA 4349 GUIDE
ISO/CEI 43 -2
Essais d'aptitude des laboratoires pour intercomparaison - Sélection et
utilisation de systèmes d'essais d'aptitude par des organismes
d'accréditation de laboratoire
Non publiée
10/05/10
NA 13056 EN 292-2
Sécurité des machines - Notions fondamentales, principes généraux de
conception - Principes et spécifications techniques
Non publiée 14/06/10
NA 13057 EN 294 Sécurité des machines - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte
des zones dangereuses par les membres supérieurs.
Non publiée 14/06/10
PROGRAMME DU CTN 03
« METROLOGIE »
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENT
AIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA EN 472 EN 472 Manomètres - Vocabulaire Nouveau thème 22/04/10
NA 13070 ISO 1502
Filetages métriques iso pour usages généraux - Vérification des
filetages par calibres à limites.
non publiée
22/04/10
NA 4407 ISO 14
Cannelures cylindriques à flanc parallèles, à centrage intérieur -
Dimensions, tolérances et vérifications
non publiée
20/05/10
NA 13082 NF X 15-119 Mesure de l'humidité de l'air - Générateurs d'air humide à
solutions salines pour l'étalonnage des hygromètres.
Non publiée 20/05/10
NA 4416
ISO 4156-1
Cannelures cylindriques droites à flancs en développante et
centrage sur flancs - Angles de pression 30 degrés, 37, 5 degrés
et 45 degrés - Généralités et dimensions.
non publiée
21/06/10
NA 4371 NF E 11-090 Instruments de mesurage - Micromètre d'extérieur et d'intérieur à
vis - Exécutions spéciales
Non publiée 21/06/10
PROGRAMME DU CTN 05
« MAINTENANCE »
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENT
AIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA 13217 EN 1837
Sécurité des machines – éclairage intégrée aux machines. Non publiée
16/03/10
NA 3349
NF X50-141-1
Relations clients-fournisseurs. Qualité des démonstrations
(essais, calculs, simulations, etc.). Partie 1 : bases de la
démarche et choix du type de démonstration
non publiée 29/04/10
NA 13204 NF X 50-770
Accompagnement de l'entreprise - Activités des pépinières
d'entreprises - Description des services fournis aux
entreprises
non publiée 27/05/10
NA 13226
NF X50-141-
2
Relations clients-fournisseurs. Qualité des démonstrations
(essais, calculs, simulation, etc.). Partie 2 : lignes
directrices pour demander et réaliser des essais
Nouveau
thème
28/06/10
PROGRAMME DU CTN 41
« DISTRIBUTION PHYSIQUE DES MARCHANDISES »
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENTAI
RE
INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA 13586
ISO 12777-1
AMD 1 (2008)
Méthodes d'essai des assemblages de palettes - Partie 1: Détermination
de la résistance à la flexion des clous et autres éléments de fixation de
type cheville, et des clous cavaliers / Attention: Amendement prévu par
ISO 12777-1 FDAM 1 (2008-06).
Source
révisée
non publiée
03//03/10
NA 18000
EN 13430 :
2004
Emballage - Exigences relatives aux emballages valorisables par
recyclage matière
Nouveau
thème
03//03/10
NA 1682
NF H 13-045
(1980)
Guide pour l'établissement de cahiers des charges d'emballages à base
de carton ondulé.
Adoptée
non publiée
26/04/10
NA 2776
NF H 34-
003:1973
Emballages en matières plastiques. Emballages parallélépipédiques pour
fruits et légumes - Dimensions - Spécifications - Essais.
Adoptée
non publiée
26/04/10
NA 2783
NF H 34-
010:1986
Emballages en matières plastiques. Sacs à bretelles - Spécifications et
essais.
Adoptée
non publiée
26/04/10
NA 13590
EN 14634
(2004)
Emballage en verre. Bague couronne 26 H 180. Dimensions
Source
révisée non
publiée
24/05/10
NA 13593
EN 14635
(2004) Emballage en verre. Bague couronne 26 H 126. Dimensions
Source révisée
non publiée
24/05/10
PROGRAMME DU CTN 58
« SERVICES»
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENTAI
RE
INTITULE
POUR
LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA 13649 EN 45503
(1996)
Norme d'attestation pour l'évaluation des procédures de passation des
marchés des entités opérant dans les secteurs de l 'eau, de l'énergie, des
transports et des télécommunications.
Nouveau Thème
05/04/10
NA 13650 NF X50-720
(2004)
Qualité des services. Préconisations pour la conception et l'amélioration de
l'accueil. Lignes directrices.
Nouveau Thème
05/04/10
NA 13651 NF X50-730
(2009)
Activités des offices de tourisme. Caractéristiques des engagements de
services des offices de tourisme. Accueil/information,
promotion/communication, production/commercialisation, boutique et
activités événementielles.
Nouveau Thème
06/05/10
NA 13652 X50-051
(1982)
Guide pour l'élaboration des informations principales nécessaires aux
consommateurs avant l'achat.
Nouveau
Thème 06/05/10
NA 13653 NM .3.002
(2005)
Tourisme - Prestation de services à la clientèle - Principes généraux relatifs
à la qualité.
Nouveau Thème
07/06/10
NA 13654 NM .3.009
(2005)
Hôtellerie et appartements touristiques - Prestation de services à la
clientèle - Unité de nettoyage et entretien des étages.
Nouveau Thème
07/06/10
NA 13655 NF X50-880
(1997)
Accompagnement global à la gestion de la petite entreprise. Service des
centres de gestion agréés et habilités. Spécification de services.
Nouveau
Thème 07/06/10
PROGRAMME DU CTN 59
«SYSTEME DE MANAGEMENT »
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENTAIR
E
INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA 2479 EN 1325-1
(1996)
Vocabulaire du management de la valeur, de l 'analyse de la valeur et de
l'analyse fonctionnelle. Partie 1 : analyse de la valeur et analyse
fonctionnelle.
Source
révisée
23/03/10
NA 2482 NF X50-152
(2007)
Management par la valeur. Caractéristiques fondamentales de l'analyse de
la valeur.
Source
révisée
23/03/10
NA ISO
NA 14050
ISO 14050
(2009)
Management environnemental - Vocabulaire Source
révisée
23/03/10
NA ISO 9004 NA ISO 9004 Gestion des performances durables d'un organisme -- Approche de
management par la qualité.
Source
révisée
07/04/10
NA 13028 FD X50-176
(2005)
Outils de management. Management des processus.
Source
révisée
07/04/10
NA 13013 NF X50-106-1
(1993)
Management de projet. Terminologie dans les contrats d'ingénierie
industrielle. Partie 1 : les missions - Vocabulaire.
Source
révisée
18/05/10
NA 13014 NF X50-106-2
(1993)
Management de projet. Terminologie dans les contrats d'ingénierie
industrielle. Partie 2 : les documents - Vocabulaire.
Source
révisée
18/05/10
NA 4122 NF X50-127
(2002)
Outils de management. Maîtrise du processus de conception et
développement.
Source
révisée
18/05/10
NA ISO 28003 ISO 28003
(2007)
Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement
- Exigences pour les organismes effectuant l'audit et la certification des
systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement.
Nouveau
Thème
08/06/10
NA ISO 28004 ISO 28004
(2007)
Systèmes de management de la sûreté pour la chaîne d'approvisionnement
- Lignes directrices pour la mise en application de l'ISO 28000
Nouveau
Thème
08/06/10
Département Chimie - Pétrochimie
PROGRAMME DU NORMALISATION 2010
12
PROGRAMME CTN 27
« PRODUITS CHIMIQUES DE BASE »
Année 2010
REF. NA SOURCE
DOCUMENTAIRE INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE DE
REALISATION
NA 709 ISO 6353-2
1983
Réactifs pour analyse chimique - Spécifications
- Première série
Révision 18/01/10
NA 7091 ISO 6353-3
1987
Réactifs pour analyse chimique - Spécifications
- Deuxième série
Révision 05/04/10
NA7139 ISO 78-2
Chimie – Plans de normes – Partie2 : Méthodes
d’analyse chimique.
Révision 09/05/10
NA 399 ISO 760:1978
Dosage de l'eau - Méthode de Karl-Fischer
(méthode générale)
Révision 09/05/10
NA 7080 ISO 6143
2001
Analyse des gaz - Méthode comparative pour la
détermination et la vérification de la composition
de mélange de gaz pour étalonnage
Révision 13/06/10
13
NA 7081 ISO 6144
1981
Analyse des gaz - Préparation des mélanges de
gaz pour étalonnage - Méthode volumétrique
statique
Révision 13/06/10
14
PROGRAMME CTN 28
« INDUSTRIE DU PAPIER »
Année 2010
REF SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA 7347 ISO 2759
2001 Carton -- Détermination de la résistance à l'éclatement Révision 19/01/10
NA 1138 ISO 3037
2007
Carton ondulé - Détermination de la résistance à la compression
sur chant (méthode sans enduction de cire) Révision 12/04/10
NA 1141 ISO 7263
2008
Papier cannelure pour carton ondulé - Détermination de la
résistance à la compression à plat après cannelage en
laboratoire
Révision 10/05/10
NA 1977 ISO 3783
2006
Papier et carton - Détermination de la résistance à l'arrachage -
Méthode d'impression à vitesse accélérée avec l'appareil de
type IGT (modèle électrique)
Révision 14/06/10
15
PROGRAMME CTN 29
« PEINTURES ET VERNIS »
Année 2010
REF
SOURCE
DOCUMENTA
IRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA ISO 4623-1
(NA 7354)
ISO 4623-1
2000
Peintures et vernis - Détermination de la résistance à la
corrosion filiforme - Partie 1: Subjectiles en acier
Révision
(source
révisée)
13/04/10
NA ISO 4623-2
(NA 7354)
ISO 4623-1
2005
Peintures et vernis - Détermination de la résistance à la
corrosion filiforme - Partie 2: Subjectiles en aluminium;
Rectificatif Technique 1
Révision
(source
révisée)
11/05/10
NA ISO 4628-10
(NA 7354)
ISO 4628-10
2003
Peintures et vernis - Évaluation de la dégradation des
revêtements; Désignation de la quantité et de la dimension
des défauts, et de l'intensité des changements uniformes
d'aspect - Partie 10: Évaluation du degré de corrosion
filiforme
Révision
(source
révisée)
15/06/10
16
PROGRAMME CTN 30
« PLASTIQUES »
Année 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENTAIR
E
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA ISO 1043-2 iso 1043-2 :00 Plastiques - Symboles et abréviations - Partie 2: Charges et
matériaux de renforcement
Révision
(source
réviser)
14/04/10
NA ISO 1043-3
iso 1043-3 :96 Plastiques - Symboles et abréviations - Partie 3: Plastifiants
Révision
(source
réviser)
12/05/10
NA ISO 1043-4
iso 1043-4 :98 Plastiques - Symboles et abréviations - Partie 4: Ignifuges
Révision
(source
réviser)
16/06/10
17
PROGRAMME CTN 31
« ENGRAIS ET FERTILISANTS »
Année 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE DE
REALISATION
NA 7902
ISO 7497 :
1984
Engrais; Extraction des phosphates solubles dans les
acides minéraux
Révision (publication)
15/04/2010
NA 581
ISO 5314 :
1981
Engrais; Dosage de l'azote ammoniacal; Méthode
titrimétrique après distillation Révision (publication)
02/02/2010
NA 7967
NF U44-173 :
2009
Matières fertilisantes. Amendements minéraux
basiques, amendements minéraux basiques -engrais
et engrais. Détermination de la valeur neutralisante
Source révisée
13/05/2010
NA 14622
NF U44-148
1984
Matières fertilisantes. Dosage du calcium - Méthode
par spectrométrie d'absorption atomique
Révision
17/06/2010
18
PROGRAMME DU CTN 32
« PRODUITS PETROLIERS »
108Année 2010
REF. SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA ISO4264
NA 11056
ISO 4264 :07 Produits pétroliers - Calcul de l'indice de cétane des distillats
moyens par équation à quatre variables
Révision
(source
réviser)
19/04/10
NA ISO 14597
ISO 14597 :97
Produits pétroliers - Dosage du vanadium et du nickel -
Spectrométrie de fluorescence X dispersive en longueur d'onde
Nouveau
Thème 17/05/10
NA ISO 10307-1
NA 11060 ISO 10307-1 :09
Produits pétroliers - Insolubles existants dans les fuel-oils
résiduels - Partie 1: Détermination par filtration à chaud
Révision (source réviser)
21/06/10
19
PROGRAMME CTN 33
« VERRE ET ABRASIFS »
Année 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE DE
REALISATION
NF EN 1096-1 :
1999
Verre dans la construction –verre à couche-
Partie 1 : définition et classification Nouveau thème
08/02/2010
NF EN 1096-2 :
2001
Verre dans la construction- verre à couche-
Partie 2 : exigences et méthodes d’essai pour les
couches de classe A, B et S.
Nouveau thème 20/04/2010
NF EN 1096-3 :
2001
Verre dans la construction - verre à couche-
partie 3 : exigences et méthodes d’essai pour les
couches de classe C et D.
Nouveau thème 18/05/2010
NF EN 1096-4 :
2005
Verre dans la construction –verre à couche-
partie 4 : évaluation de la conformité/norme
produit.
Nouveau thème 22/06/2010
20
PROGRAMME CTN 34
« AGENTS DE SURFACE ET PRODUITS D’ENTRETIEN »
Année 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE DE
REALISATION
NA 11429 -
Détergents poudre à usage machine -
Spécifications
Révision 21/04/10
NA 11430 -
Agents de surface - Détermination de la
teneur en savon
Révision 19/05/10
NA 11444 NF T73-265
1983
Agents de surface anioniques –
Détermination de la biodégradabilité.
Méthode de référence.
Révision 19/05/10
NA 11445 NF T 73-276
1983
Agents de surface non-ioniques –
Détermination de la biodégradabilité
Méthode de référence.
Révision 23/06/10
21
PROGRAMME DU CTN 50
« ADHESIFS »
Année 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENTA
IRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA 923 EN 923
2008 Adhésifs - Termes et définitions Révision
(+de 05ans) 13/04/10
NA ISO 14678 ISO 14678
2005 Adhésifs - Détermination de la résistance au fluage (coulure)
Nouveau
thème 11/05/10
NA ISO 29862 ISO 29862
2007
Rubans auto-adhésifs - Détermination des caractéristiques du
pouvoir adhésif linéaire Nouveau
thème 15/06/10
22
PROGRAMME CTN 52
« GAZ NATUREL»
Année 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTAIR
E
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE DE
REALISATION
NA ISO 12213-2 Iso 12213-2
Gaz naturel - Calcul du facteur de compression -
Partie 2: Calcul à partir de l'analyse de la
composition molaire
Nouveau thème
22/04/09
NA ISO 12213-3 Iso 12213-3
Gaz naturel - Calcul du facteur de compression -
Partie 3: Calcul à partir des caractéristiques
physiques Nouveau thème
20/05/09
NA ISO 3977-1 Iso 3977-1 Turbines à gaz - Spécifications pour l'acquisition -
Partie 1: Introduction générale et définitions Nouveau thème 20/05/09
23
PROGRAMME CTN 53
« MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR LES INDUSTRIES DU PETROLE ET DU GAZ NATUREL »
Année 2010
REF
SOURCE
DOCUMENTAI
RE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA 12007-1 EN 12007-1 :00
Systèmes d'alimentation en gaz - Canalisations pour pression
maximale de service inférieure ou égale à 16 bar - Partie 1:
Recommandations fonctionnelles générales
Nouveau
thème 26/04/10
NA 12007-2 EN 12007-2 :00 Systèmes d'alimentation en gaz - Canalisations pour pression
maximale de service inférieure ou égale à 16 bar - Partie 2: Recommandations fonctionnelles spécifiques pour le
polyéthylène (MOP inférieure ou égale à 10 bar)
Nouveau
thème 24/05/10
24
PROGRAMME CTN 55
« PRODUITS PHYTOSANITAIRES »
Année 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTA
IRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE DE
REALISATION
NA 7904
ISO1750 :
1981
Produits phytosanitaires et assimilés.
Révision
15/04/2010
Na 7939
NF U43-009 :
1972
Permanganate de potassium - Spécifications. Révision
(publication)
13/05/2010
Na 7926
NF U43-000 :
1980
Agropharmacie - Vocabulaire. Révision
17/06/2010
Na 7980
NF U43-010 :
1990
Produits agropharmaceutiques. Sulfate
ferreux pour usage agricole. Spécifications.
Révision
(publication)
02/02/2010
25
PROGRAMME CTN 56
«CAOUTCHOUCS »
Année 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTAIR
E
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE DE
REALISATION
ISO 3934
: 2002
Caoutchouc vulcanisé et thermoplastique - Profilés
d'étanchéité utilisés dans le bâtiment - Classification,
spécifications et méthodes d'essai
Nouveau thème
03/03/2010
ISO 1138 :
2007
Ingrédients de mélange du caoutchouc - Noir de
carbone - Dosage du soufre total Nouveau thème
27/04/2010
ISO 3384
: 2005
Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique -
Détermination de la relaxation de contrainte en
compression à température ambiante et aux
températures élevées
Nouveau thème 02/06/2010
26
PROGRAMME DU CTN 57
« PRODUITS COSMETIQUES ET D’HYGIENE CORPORELLE»
Année 2010
ER1/01/01
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
TRIMESTRE
NA 14801 Directive
76/768/CEE
Liste des substances dont l’usage est prohibé dans la
composition des produits cosmétiques et d’hygiène corporelle Révision 28/04/10
NA 14802 Directive
76/768/CEE
Liste des substances que les produits cosmétiques ne doivent
pas contenir sauf dans le respect des restrictions Révision 03/06/10
27
Département Agroalimentaire
PROGRAMME DE NORMALISATION 2010
28
PROGRAMME DU CTN 35 « INDUSTRIES DES TEXTILES »
Année : 2010
REF.
NA
SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE D’EXAME
N
NA ISO
13937-1
ISO 13937-1:2000
Textiles - Propriétés de déchirement des étoffes - Partie 1:
Détermination de la force de déchirure à l'aide de la
méthode ballistique au pendule (Elmendorf)
Nouveaux thèmes
19/01/2010
NA 10875
NF G 07 148 :1981
Essais des tissus - Détermination de la résistance au
déchirement en force vive. Déchirure amorcée (mouton
pendulaire de forte capacité).
NA 113
ISO 2424 : 2007
Revêtements de sol textiles - Vocabulaire
révisions
12/04/2010
NA 102
ISO 5077: 2007
Textiles - Détermination des variations dimensionnelles au
lavage et au séchage domestiques
révisions
10/05/2010
NA 10824
ISO 13934-1
: 1999
Textiles - Propriétés des étoffes en traction - Partie 1:
Détermination de la force maximale et de l'allongement à la
force maximale par la méthode sur bande révisions
14/06/2010
29
PROGRAMME DU CTN N° 36
« INDUSTIER DES PEAUX ET DES CUIRS »
Année 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA ISO 4045
(NA 178)
ISO 4045
2008 Cuir - Essais chimiques - Détermination du pH
Source
révisée
25/01/2010
NA ISO 17229
(NA 191)
ISO 17229
2002
Cuir. Essais physiques et mécaniques. Détermination de
l'absorption de vapeur d'eau
Source révisée
13/04/2010
NA ISO 11641 ISO 11641 Cuir. Essai de solidité des teintures. Solidité des teintures à
la sueur
Nouveau thème
13/04/2010
NA ISO 17232 ISO 17232
2006
Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de la
résistance à la chaleur des cuirs vernis
Nouveau thème
11/05/2010
NA EN 13518
(NA 203)
EN 13518 : 2001
A1 : 2005
Chaussures - Méthodes d'essai des tiges - Résistance à
l'eau
Source révisée
11/05/2010
NA ISO 17074 ISO 17074
2006
Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de la
résistance à la propagation horizontale de la flamme
Nouveau thème
15/06/2010
30
PROGRAMME DU CTN 42
« INDUSTRIES ALIMENTAIRES »
ANNEE : 2010
REF SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA ISO 13690
(NA 6436)
ISO 13690
: 1999
Céréales, légumineuses et produits de mouture -
Echantillonnage des lots statiques
Source
Révisée
08/2/2010
NA ISO 6646
(NA 6399)
ISO 6646 :2002
Riz - Détermination des rendements en riz à l'usinage à
partir du riz paddy et du riz décortiqué
15/4/2010
NA CODEX
STAN 174
(NA 6411)
CODEX STAN 174
: 1989
Norme générale pour les matières protéiques végétales
(MPV)
13/5/2010
NA CODEX
STAN 163
(NA 6410)
CODEX STAN 163
: 2001
Norme pour les produits à base de protéines de blé
incluant le gluten de blé
13/5/2010
31
NA CODEX
STAN 174
(NA 6412)
CODEX STAN 175
: 1989
Norme générale pour les matières protéiques de soja
(MPS) 28/6/2010
NA CODEX
STAN 86
(NA 6394)
CODEX STAN 86
: 2001
Norme pour le beurre de cacao
28/6/2010
32
PROGRAMME DU CTN N°43 « HYGIENE ALIMENTAIRE »
Année 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE D’EXAME
N
NA ISO 6222
(NA 763)
ISO 6222
1999
Qualité de l'eau - Dénombrement des micro-organismes
revivifiables - Comptage des colonies par ensemencement dans
un milieu de culture nutritif gélosé
Source
révisée
09/02/2010
NA 15508
NF V01-003
2004
Hygiène et sécurité des produits alimentaires. Lignes directrices
pour l'élaboration d'un protocole de test de vieillissement pour la
validation de la durée de vie microbiologique. Denrées
périssables, réfrigérées
Nouveau thème
20/04/2010
NA 15509 CAC/GL 56
2005
Directives sur l’utilisation de la spectrométrie de masse (sm)
pour l’identification, la confirmation et le dosage des résidus
Nouveau thème
20/04/2010
NA ISO 9308-1
NA 764)
ISO 9308-1
2000 + Rectificatif
Technique 2007
Qualité de l'eau - Recherche et dénombrement des Escherichia
coli et des bactéries coliformes - Partie 1: Méthode par filtration
sur membrane
Source
révisée
26/05/2010
NA ISO 7251
NA 6812
ISO 7251
2005
Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la
recherche et le dénombrement d'Escherichia coli présumés -
Technique du nombre le plus probable
Source révisée
26/05/2010
33
PROGRAMME DU CTN N° 46
« LAIT ET PRODUITS LAITIERS »
Année 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA ISO 707
(NA 676)
ISO 707
2008 Lait et produits laitiers - Lignes directrices pour l'échantillonnage
Source
révisée
02/03/2010
NA ISO 14501
(NA 5910)
ISO 14501
2007
Lait et lait en poudre - Détermination de la teneur en aflatoxine
M<(Index)1> - Purification par chromatographie d'immunoaffinité
et détermination par chromatographie en phase liquide à haute
performance
Source
révisée
22/04/2010
NA ISO 2446 ISO 2446
2008 Lait - Détermination de la teneur en matière grasse
Nouveau
thème
22/04/2010
NA 15042 FD V04-035
2009 Lait et produits laitiers. Détermination du pH.
Nouveau
thème
31/05/2010
NA Codex stan
266
(NA 5945)
Codex stan 266
2007 Norme pour le Gouda
Source
révisée
31/05/2010
34
NA ISO 12082
(NA 15033)
ISO 12082
2006
Fromages fondus - Détermination, par calcul, de la teneur en
émulsifiants et substances acidifiantes/de contrôle du pH ajoutés,
à base de citrate, exprimée en acide citrique
Source
révisée
30/06/2010
35
PROGRAMME DU CTN 47
« PRODUITS VEGETAUX AGRICOLES, AUTRES QUE LES DENREES ALIMENTAIRES »
ANNEE : 2010
NA ISO 13299
ISO 13299 :2003
Analyse sensorielle - Méthodologie - Directives
générales pour l'établissement d'un profil sensoriel
IANOR
Nouveau thème
03/3/2010
NA ISO 770
ISO 770 :2002
Huile essentielle, crue ou rectifiée, d'Eucalyptus
globulus (Eucalyptus globulus Labill.) 26/4/2010
NA ISO 5492
( NA 2839)
ISO 5492 :2008 Analyse sensorielle – Vocabulaire
IANOR
Source
révisée
24/5/2010
NA ISO 3308
( NA 5712)
ISO 3308 :2000
Machine à fumer analytique de routine pour
cigarettes - Définitions et conditions normalisées 24/5/2010
36
PROGRAMME DU CTN 48
« PRODUITS VEGETAUX, AGROALIMENTAIRES ET DERIVES »
ANNEE : 2010
REF SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA codex
stan 114 Codex stan 114 :1981
Norme pour les pommes de terre frites
surgelées
Nouveau
thème
16/03/2010
NA codex
stan 247 Codex stan 247 :2005
Norme Générale pour les Jus et les Nectars
de Fruits
27/04/2010
NA 2230 ISO 751 : 1998
Produits dérivés des fruits et légumes –
Détermination de la teneur en résidu sec
insoluble dans l’eau.
révision
04/05/2010
NA 2233 ISO 1842 :1991 Produits dérivés des fruits et légumes;
mesurage du pH
NA 702
NF V76-003 :1985
Jus de tomate -Spécifications
révision
2/06/2010
37
PROGRAMME DU CTN 49
« PRODUCTIONS ANIMALES, ALIMENTS DES ANIMAUX ET ZOOTECHNIE »
ANNEE : 2010
REF SOURCE
DOCUMENTAIRE INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA ISO 17375
(NA 6124)
ISO 17375 : 2006
Aliments des animaux - Dosage de l'aflatoxine B 06/4/2010
NA ISO 6496
(NA 1213)
ISO 6496 : 1999 Aliments des animaux - Détermination de la teneur en eau et en
d’autres matières volatiles 05/5/2010
NA ISO 6866
(NA 6145)
ISO 6866 :1985
Aliments des animaux; Dosage du gossypol libre et du gossypol
total
05/5/2010
NA 15304
Codex Stan
12 :2001
Norme de spécifications pour le miel
03/6/2010
38
DEPARTEMENT ELECTROTECHNIQUE
PROGRAMME DE NORMALISATION 2010
39
PROGRAMME DU CTN 07
« MATERIAUX »
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENTAI
RE INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA CEI 60672-
1
(NA 1583)
CEI 60672-1
1995
Matériaux isolants à base de céramique ou de verre -
Définitions et classification
Source
révisée 13/04/10
NA CEI 60672-
2
(NA 1584)
CEI 60672-2
1999
Matériaux isolants à base de céramique ou de verre -
Méthodes d'essai
Source
révisée 13/04/10
NA CEI 60672-
3
CEI 60672-3
1997
Matériaux isolants à base de céramique ou de verre -
Spécifications pour matériaux particuliers Nouveau
thème 11/05/10
NA CEI 60554-
1
CEI 60554-1
1977+
Corrigendum
1979 +
AMD1 :1983
Spécification pour papiers cellulosiques à usages
électriques - Définitions et conditions générales
Nouveau
thème 15/06/10
40
PROGRAMME DU CTN 08
« PRODUCTION ET UTILISATION DE L’ENERGIE ELECTRIQUE »
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENTAI
RE INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA CEI 61921 CEI 61921
2003
Condensateurs de puissance - Batteries de
compensation du facteur de puissance basse tension Nouveau
thème 14/04/10
NA CEI 62040-
1
CEI 62040-1
2008 +
Corrigendum 1
2008
Alimentations sans interruption (ASI) - Partie 1:
Exigences générales et règles de sécurité pour les ASI Nouveau
thème 14/04/10
NA CEI 61071 CEI 61071
2007 Condensateurs pour électronique de puissance Nouveau
thème 12/05/10
NA CEI 60034-
22
CEI 60034-22:
2009
Machines électriques tournantes - Génératrices à
courant alternatif pour groupes électrogènes entraînés
par un moteur à combustion interne
Nouveau thème 12/05/10
41
NA CEI 60034-
4
(NA 9504)
CEI 60034-4 :
2008
Machines électriques tournantes - Méthodes pour la détermination à partir d'essais des grandeurs des machines synchrones
Source révisée 16/06/10
NA CEI 60034-
12
(NA 9512)
CEI 60034-12
2007
Machines électriques tournantes -: Caractéristiques de
démarrage des moteurs triphasés à induction à cage à
une seule vitesse Source révisée
16/06/10
42
PROGRAMME DU CTN 09
« TRANSPORT ET DISTRIBUTION DE L’ENERGIE ELECTRIQUE »
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENTAI
RE INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA CEI 61109
(NA 9812)
CEI 61109 :
2008
Isolateurs composites destinés aux lignes aériennes à
courant alternatif de tension nominale supérieure à 1000
V - Définitions, méthodes d'essai et critères
d'acceptation
Source révisée 15/04/10
NA CEI 62271-
201
(NA 9821)
CEI 62271-201
2006
Appareillage à haute tension - Appareillage sous
enveloppe isolante pour courant alternatif de tensions
assignées supérieures à 1 kV et inférieures ou égales à
52 kV
Source révisée 15/04/10
NA CEI 60245-
5
(NA 9928)
CEI 60245-5:
1994+ AMD 1 :
2003
Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc - Tension
assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles pour
ascenseurs
Source révisée 13/05/10
NA CEI 60811-
3-2
(NA 9940)
CEI 60811-3-2
1985 +
Corrigendum 1 :
1986 + AMD 1 :
1993 + AMD 2 :
2003
Méthodes d'essais communes pour les matériaux
d'isolation et de gainage des câbles électriques -
Méthodes spécifiques pour les mélanges PVC - Essai
de perte de masse - Essai de stabilité thermique
Source révisée 13/05/10
43
NA CEI 60331-
1
CEI 60331-1
2009
Essais pour câbles électriques soumis au feu - Intégrité
des circuits - Méthode d'essai au feu avec chocs pour
les câbles de tension assignée au plus égale à 0, 6/1, 0
kV et de diamètre externe supérieur à 20 mm, à une
température d'au moins 830 °C
Nouveau thème 17/06/10
NA CEI 60331-
11
(NA 9188)
IEC 60331-11 :
2009
Essais de câbles électriques soumis au feu - Intégrité
des circuits - Appareillage - Incendie seul avec flamme à
une température d'au moins 750 °C
Source révisée 17/06/10
44
PROGRAMME DU CTN 10
« INSTALLATION ET EXPLOITATION »
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENTAI
RE INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA CEI 60079-2
(NA 9103)
CEI 60079-2
2007
Atmosphères explosives - Protection du matériel par
enveloppe à surpression interne "p" Source révisée 19/04/10
NA CEI 60079-5
(NA 9187)
CEI 60079-5
2007
Atmosphères explosives - Protection du matériel par
remplissage pulvérulent "q" Source révisée 19/04/10
NA CEI 60079-7
(NA 9986)
CEI 60079-7
2006
Matériels électriques pour atmosphères explosives
gazeuses - Sécurité augmentée "e" Source révisée 17/05/10
NA CEI 60079-6
(NA 9987)
CEI 60079-6
2006
Matériels électriques pour atmosphères explosives
gazeuses - Immersion dans l'huile "0" Source révisée 17/05/10
NA CEI 60079-
29-1
CEI 60079-29-1
2007
Atmosphères explosives - Détecteurs de gaz -
Exigences d'aptitude à la fonction des détecteurs de gaz
inflammables
Nouveau thème 22/06/10
NA CEI 60079-
29-2
CEI 60079-29-2
2007
Atmosphères explosives - Détecteurs de gaz - Sélection,
installation, utilisation et maintenance des détecteurs de
gaz inflammables et d'oxygène
Nouveau thème 22/06/10
45
PROGRAMME DU CTN 11
« TELECOMMUNICATIONS »
ANNEE 2010
REF
SOURCE
DOCUMENTAIR
E INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA CEI 60839-
7-4
CEI 60839-7-4
2001
Systèmes d'alarme - Formats de message et protocoles pour les
interfaces de données série dans les systèmes de transmission
d'alarme; Protocole de la couche commune de transport
Nouveau
thème 20/04/10
NA CEI 60839-
7-5
CEI 60839-7-5
2001
Systèmes d'alarme - Formats de message et protocoles pour les
interfaces de données série dans les systèmes de transmission
d'alarme; Interfaces de systèmes d'alarme utilisant une configuration
bifilaire conforme à ISO/CEI 8482
Nouveau
thème 18/05/10
NA CEI 60839-
7-6
CEI 60839-7-6
2001
Systèmes d'alarme - Formats de message et protocoles pour les
interfaces de données série dans les systèmes de transmission
d'alarme; Interfaces de systèmes d'alarme utilisant la recommandation
UIT-T V.24/V.28 pour la signalisation
Nouveau
thème 23/06/10
46
PROGRAMME DU CTN 12
« COMPOSANTS ELECTRONIQUES ET SOUS-ENSEMBLES »
ANNEE 2010
REF
SOURCE
DOCUMENTAIR
E INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA CEI 61747-1 CEI 61747-1
2003
Dispositifs d’affichage à cristaux liquides et à semi-conducteurs –
Spécification générique
Certification
Nouveau
thème
21/04/10
NA CEI 61747-2 CEI 61747-2
1998
Dispositifs d’affichage à cristaux liquides et à semi conducteurs –
Modules d’affichage à cristaux liquides – Spécification intermédiaire
Certification
Nouveau
thème
19/05/10
NA CEI 61747-2-
1
CEI 61747-2-1
1998
Dispositifs d’affichage à cristaux liquides et à semi-conducteurs –
Modules d’affichage à cristaux liquides (LCD) monochromes à matrice
passive – Spécification particulière cadre
Certification
Nouveau
thème
19/05/10
NA CEI 60904-4 CEI 60904-4
2009
Dispositifs photovoltaïques – Dispositifs solaires de référence –
Procédures pour établir la traçabilité de l’étalonnage
Nouveau
thème 24/06/10
NA CEI 60904-9 CEI 60904-9
2007
Dispositifs photovoltaïques – Exigences pour le fonctionnement des
simulateurs solaires
Nouveau
thème 24/06/10
47
PROGRAMME DU CTN 13
« MESURES, COMMANDES ET ESSAIS GENERAUX »
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENTAIR
E INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA CEI 62058-11 CEI 62058-11
2008
Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Contrôle de
réception - Méthodes générales de contrôle de réception
Nouveau
thème 27/04/10
NA CEI 62058-21
(NA 9209)
CEI 62058-21
2008
Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Contrôle de
réception - Exigences particulières pour compteurs
électromécaniques d'énergie active (classes 0, 5, 1 et 2)
Source
révisée 27/04/10
NA CEI 62058-31
(NA 10477)
CEI 62058-31
2008
Equipement de comptage de l'électricité (C.A.) - Contrôle de
réception - Partie 31: Exigences particulières pour compteurs
statiques d'énergie active (classes 0, 2 S, 0, 5 S, 1 et 2)
Source
révisée 27/04/10
NA CEI 62052-21 CEI 62052-21
2004
Équipement de comptage de l'électricité. Prescriptions
générales, essais et conditions d'essai. Partie 21 : équipement
de tarification et contrôle de charge
Nouveau
thème 02/06/10
NA CEI 62054-11
(NA 10479)
CEI 62054-11
2004
Équipement de comptage de l'électricité (c.a.). Tarification et
contrôle de charge. Partie 11 : prescriptions particulières pour
récepteurs électroniques de télécommande centralisée
Source
révisée 02/06/10
48
NA CEI 62054-21
(NA 10478)
CEI 62054-21
2004
Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Tarification et
contrôle de charge - Partie 21: Prescriptions particulières pour
horloges de tarification
Source
révisée 02/06/10
49
PROGRAMME DU CTN 14
« SECURITE, MATERIELS ELECTRODOMESTIQUES ET SIMILAIRES »
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENTAI
RE INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA CEI 60934
(NA 9571)
CEI 60934
2007 Disjoncteurs pour équipement "DPE" Source révisée 28/04/10
NA CEI 60669-2-
1
(NA 10113)
CEI 60669-2-1
2009
Interrupteurs pour installations électriques fixes
domestiques et analogues - Prescriptions particulières -
Interrupteurs électroniques
Source révisée 28/04/10
NA CEI 60704-2-
4
(NA 9219)
CEI 60704-2-4
2001
Appareils électrodomestiques et analogues - Code
d'essai pour la détermination du bruit aérien - Règles
particulières pour les machines à laver le linge et les
essoreuses centrifuges
Certification
Source révisée 25/05/10
NA CEI 60335-1
(NA 1612)
CEI 60335-1
2006
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues
- Règles générales
Certification
Source révisée 25/05/10
NA CEI 60335-2-
21
(NA 9743)
CEI 60335-2-21
2009
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité -
Règles particulières pour les chauffe-eau à
accumulation
Source révisée 29/06/10
50
NA CEI 60065
(NA 9760)
CEI 60065
2005
Appareils audio, vidéo et appareils électroniques
analogues - Exigences de sécurité
Certification
Source révisée 29/06/10
51
PROGRAMME DU CTN 60
« Energies »
ANNEE 2010
REF
SOURCE
DOCUMENTAIR
E INTITULE
POUR LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA EN 12975-2 EN 12975-2
2006
Installations solaires thermiques et leurs composants - Capteurs solaires
- Méthode d'essai
Nouveau
thème 04/05/10
NA EN 12976-1 EN 12976-1
2006
Installation solaires thermiques et leurs composants - Installations
préfabriquées en usine - Exigence générales
Nouveau
thème 09/06/10
NA EN 12976-2 EN 12976-2
2006
Installations solaires thermiques et leurs composants - Installations
préfabriquées en usine - Méthodes d'essai
Nouveau
thème 09/06/10
52
PROGRAMME DU CTN 63
« Equipements domestiques »
ANNEE 2010
REF.
SOURCE
DOCUMENTAI
RE INTITULE
THEME
PROPOSE
PAR
POUR LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA EN 449+A1 EN 449+A1
2007
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de
pétrole liquéfiés - Appareils de chauffage domestiques non raccordés (y
compris les appareils de chauffage à combustion catalytique diffusive)
CACQE Nouveau
thème 05/05/10
NA EN 14829 EN 14829
2007
Appareils de chauffage domestiques non raccordés indépendants
utilisant les combustibles gazeux pour un débit calorifique nominal
inférieur ou égal à 6 KW
CACQE
CNERIB
Nouveau
thème 10/06/10
NA EN 12098 -3 EN 12098-3
2002
Régulation pour les systèmes de chauffage d'ambiance - Équipements
de régulation en fonction de la température extérieur pour les systèmes
de chauffage électrique
CNERIB Nouveau
thème 10/06/10
53
Département Mines, Métallurgie et Mécanique
PROGRAMME DE NORMALISATION 2010
54
PROJET DE PROGRAMME DU CTN 15
«OUTILS –MACHINES- OUTILS »
ANNEE 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENT
AIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE D’EXAME
N
NA ISO 3318 ISO 3318 : 2009
Outils de manoeuvre pour vis et écrous - Clés à fourche doubles,
clés polygonales doubles et clés mixtes - Largeurs maximales
d'encombrement des têtes
Révision
19/01/2010
NA ISO 230/3 ISO 230-3 :
2007
Code d'essai des machines-outils - Partie 3: Évaluation des
effets thermiques
Révision
12/04/2010
NA ISO
10071/1 ISO 10071-1 : 2008
Outillage de presse - Poinçons à bille - Partie 1: Poinçons à bille
pour tôles minces
Révision
19/05/2010
NA ISO
10071/1 ISO 10071-2 : 2005
Outillage de presse - Poinçons à bille - Partie 2: Poinçons à bille
pour tôles épaisses
Révision
23/06/2010
55
PROGRAMME DU CTN 16
«BOULONNERIE - ROBINETTERIE »
ANNEE 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENT
AIRE
INTITULE
POUR
LES
BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA EN 593 EN 593 Robinetterie industrielle - Robinets métalliques à papillon Révision 24/03/2010
NA ISO 3269
ISO 3269 :
2000
Eléments de fixation - Contrôle de réception Révision 09/05/2010
NA ISO 4042 ISO 4042 :
1999
Eléments de fixation - Revêtements électrolytiques Révision 10/06/2010
56
PROGRAMME DU CTN 17
«GRUES ET ENGINS DE LEVAGE »
ANNEE 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENT
AIRE
INTITULE
POUR
LES
BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA ISO 5293
ISO 5293 :
2004
Courroies transporteuses - Détermination de la distance
minimale de transition d'auge à trois rouleaux égaux
Nouveau
thème
25/01/ 2010
NA ISO 1756
NA 1689
ISO 1756 :
1975
Chariots de manutention; Dimensions des plates-formes;
Gabarit de raccordement
Révision 13/04/2010
NA ISO
7752/5
NA 958
ISO 7752-5 :
1985
Appareils de levage - Organes de services - Disposition et
caracteristiques - ponts roulants et ponts portiques
Révision 11/05/ 2010
NA ISO 3435
NA 959
ISO 3435 :
1977
Engins de manutention continue - classification et symbolisation
des materiaux en Vrac
Révision 15/06/ 2010
57
PROGRAMME DU CTN 18
«VEHICULES ROUTIERS-CYCLES »
ANNEE 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTA
IRE
INTITULE
POUR
LES
BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA 13430
NF R63 304 : 1986
Véhicules routiers - Outillage de garage - Plateau pivotant.
Révision
29/03/2010
NA 13432
NF R63 703 : 1987
Véhicules routiers - Outillage de garage - Pédomètres.
Révision
08/04/2010
NA EN 1493
EN 1493 :2008
Elévateurs de véhicules
Révision
03/05/2010
NA 13442
NF R19 102 :
1986
Véhicules routiers - Transport par chemin de fer - Gabarit de
construction.
Révision
22/06/2010
58
PROGRAMME DU CTN 19
« TRACTEURS ET MATERIELS AGRICOLES ET FORESTIERS »
ANNEE 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENT
AIRE
INTITULE
POUR
LES
BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA ISO
4251-5 :
ISO 4251-5
: 1992
Pneumatiques et jantes (séries à marquage "ply rating") pour tracteurs et machines agricoles; partie 5: pneumatiques pour engins de débardage
Révision
24/03/2010
NA ISO
13441/2
ISO 13441-2 :
1997 Matériel agricole - Sécurité - Partie 1: Exigences générales
Nouvelle
norme
21/04/2010
NA ISO
6489/1
ISO 6489-1 :
2001 Matériel agricole - Sécurité - Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés
Révision
12/05/2010
NA ISO
6489/3
ISO 6489-3 :
2004
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Dispositifs techniques permettant d'assurer la sécurité - Partie 6: Matériel de protection des cultures.
Révision
16/06/2010
59
PROGRAMME DU CTN 20
« POMPES, MOTEURS, COMPRESSEURS ET TURBINES »»
ANNEE 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENT
AIRE
INTITULE
POUR
LES
BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA ISO
4126-2
ISO 4126-2 :
2003
Dispositifs de sûreté contre les surpressions - Partie 2: Dispositifs
de sûreté à disque de rupture
Nouveau
thème 03/02/2010
NA ISO
4126-3
ISO 4126-3 :
2006
Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions
excessives - Partie 3: Soupapes de sûreté et dispositifs de sûreté
à disque de rupture en combinaison
Nouveau
thème
15/04/2010
NA ISO
4126-4
ISO 4126-4 :
2004 Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées
Nouveau
thème
13/05/2010
NA ISO
4126-5
ISO 4126-5 :
2004
Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives - Partie 5: Dispositifs de sûreté à décharge contrôlés contre les surpressions (DSDCS)
Nouveau
thème
17/06/2010
60
PROGRAMME DU CTN 21 et CTN 22
« MINERAIS CONCENTRES ET SUBSTANCES UTILES»
ANNEE 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENT
AIRE
INTITULE
POUR
LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA ISO 9276-1
ISO 9276-1 :
1998
Représentation de données obtenues par analyse
granulométrique - Représentation graphique
Révision
08/02/2010
NA 11611 NF E52 300 :
1978
Dispositifs "homme-mort" montés sur locotracteurs -
Caractéristiques et vérifications.
Révision
19/04/2010
NA ISO 3310-1
ISO 3310-1 :
2000
Tamis de contrôle - Exigences techniques et vérifications - Partie
1: Tamis de contrôle en tissus métalliques Révision
17/05/2010
NA ISO 3310-2
ISO 3310-2 :
1999
Tamis de contrôle - Exigences techniques et vérifications - Partie
2: Tamis de contrôle en tôles métalliques perforées
Révision
21/06/2010
61
PROGRAMME DU CTN 23
«ACTIVITES CONNEXES A LA METALLURGIE »
ANNEE 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTAI
RE
INTITULE
POUR
LES
BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA ISO 3834-1 ISO 3834-1 :
2005
Exigences de qualité en soudage par fusion des matériaux métalliques
- Partie 1: Critères pour la sélection du niveau approprié d'exigences
de qualité
Révision
22/02/2010
NA ISO 3834-2 ISO 3834-2 :
2005
Exigences de qualité en soudage par fusion des matériaux métalliques
- Partie 2: Exigences de qualité complète
Révision 22/02/2010
NA ISO 3834-3 ISO 3834-3 :
2005
Exigences de qualité en soudage par fusion des matériaux métalliques
- Partie 3: Exigences de qualité normale
Révision 27/04/2010
NA ISO 3834-4 ISO 3834-4 :
2005
Exigences de qualité en soudage par fusion des matériaux métalliques
- Partie 4: Exigences de qualité élémentaire
Révision 27/04/2010
NA EN 10028-1
EN 10028-1
+ A1 : 2009
Produits plats en acier pour appareils à pression - Partie 1:
Prescriptions générales
Révision
27/05/2010
NA EN 10028-2
EN 10028-2 :
2009
Produits plats en aciers pour appareils à pression - Partie 2: Aciers non
alliés et alliés avec caractéristiques specifiées à température élevée
Révision
30/06/2010
62
PROGRAMME DU CTN 24
«ESSAIS DES METAUX »
ANNEE 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTA
IRE
INTITULE
POUR
LES
BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA ISO 3452-1
ISO 3452-1 :
2008
Essais non destructifs - Examen par ressuage - Partie 1:
Principes généraux
Nouveau
thème
26/01/2010
NA ISO 3452-2
ISO 3452-2 :
2006
Essais non destructifs - Examen par ressuage - Partie 2:
Essais des produits de ressuage
Révision
14/04/2010
NA ISO 14577-
1
ISO 14577-1 :
2002
Matériaux métalliques - Essai de pénétration instrumenté pour
la détermination de la dureté et de paramètres des matériaux -
Partie 1: Méthode d'essai
Révision
14/04/2010
NA ISO 14577-
2
ISO 14577-2 :
2002
Matériaux métalliques - Essai de pénétration instrumenté pour
la détermination de la dureté et de paramètres des matériaux -
Partie 2: Vérification et étalonnage des machines d'essai
Révision
10/05/2010
NA ISO 14577-
3
ISO 14577-3 :
2002
Matériaux métalliques - Essai de pénétration instrumenté pour
la détermination de la dureté et de paramètres des matériaux -
Partie 3: Étalonnage des blocs de référence
Révision
14/06/2010
63
PROGRAMME DU CTN 25
«ACIERS ET PRODUITS SIDERURGIQUES »
ANNEE 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENTA
IRE
INTITULE
POUR
LES
BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA ISO/TS
4949
ISO/TS 4949 :
2003
Désignations des aciers fondées sur des lettres symboles Nouveau
thème
02/03/2010
NA ISO/TR
9769
ISO/TR 9769 :
1991
Aciers et fontes; vue d'ensemble des méthodes d'analyse
disponibles
Nouveau
thème
01/04/2010
NA ISO 15630-
1
ISO 15630-1:
2002
Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes
d'essai - Partie 1: Barres, fils machine et fils pour béton armé
Nouveau
thème
06/05/2010
NA ISO 6934-1 ISO 6934-1 :
1991
Acier pour armatures de précontrainte; partie 1: spécifications
générales
Nouveau
thème
02/06/2010
64
PROGRAMME DU CTN 61
«FROID ET CLIMATISATION »
Année 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENT
AIRE
INTITULE
POUR
LES
BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA ISO 817
ISO 817 :2005
Fluides frigorigènes - Système de désignation
nouveau
thème
26/04/2010
NAISO 917 ISO 917 :1989 Essais des compresseurs pour fluides frigorigènes nouveau
thème
24/05/2010
65
PROGRAMME DU CTN 62
«SYSTEMES D’INFORMATION INDUSTRIELLE ET INTEGRATION »
Année 2010
REF. NA
SOURCE
DOCUMENT
AIRE
INTITULE
POUR
LES
BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA ISO
10303
ISO 10303-1
: 1994
Systèmes d'automatisation industrielle et intégration -
Représentation et échange de données de produits - Partie 1:
Aperçu et principes fondamentaux
nouveau
thème
20/04//2010
NA ISO
8373
ISO 8373 :
1994
Robots manipulateurs industriels - Vocabulaire
nouveau
thème
24/06/2010
66
Département Matériaux de construction
PROGRAMME DE NORMALISATION 2010
67
Projet de Programme du CTN 37
« LIANTS BETON GRANULATS »
ANNEE 2010
REF. SOURCE
DOCUMENTAIRE INTITULE
POUR LES BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA 230 EN 196-3
2008
Méthodes d'essais des ciments - Partie 3: Détermination du temps de prise et de la stabilité
Révision
23/02/2010
NA 778 P18-011
1992
Bétons. Classification des environnements agressifs. Révision 06/05/2010
NA5123 EN 13139
2002 Granulats pour mortiers
Nouveau 06/05/2010
NA 5096 EN 934-5
2007
Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 5: Adjuvants pour bétons projetés - Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage
Nouveau 07/06/2010
NA5114 EN 13242
2007
Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées
Nouveau 07/06/2010
68
Projet Programme du CTN 39
« Construction - Bâtiment »
ANNEE 2010
REF.NA SOURCE
DOCUMENTAIRE INTITULE
POUR LES BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA 17211 EN 1297
2004
Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles d'étanchéité de toiture bitumeuses, plastiques et élastomères - Méthode de vieillissement artificiel par exposition combinée de longue durée aux rayonnements UV, à température élevée et à l'eau
Nouveau
22/04/2010
NA 17242 EN 13969+ A1
2004 Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d'humidité du sol - Définitions et caractéristiques
Nouveau 22/04/2010
NA 17227 EN 81-2+A1 et A2 1998
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs - Partie 2: Ascenseurs hydrauliques
Nouveau 20/05/2010
69
Projet de Programme du CTN 51
« Travaux publics »
ANNEE 2010
REF. SOURCE
DOCUMENTAIRE INTITULE
POUR LES BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA 17327 EN 13212 Produits de marquage routier - Exigences pour le contrôle de la production en usine
Nouveau 25/02/2010
NA 17303 EN 13108-1 Mélanges bitumineux - Spécifications des matériaux - Enrobés bitumineux
Nouveau 3/05/2010
NA 17329 ASTM D 4311 Standard Practice for Determining Asphalt Volume Correction to a Base Temperature Nouveau 07/06/2010
70
PROJET DE PROGRAMME DU CTN 40
« AMEUBLEMENT-MENUISERIE-QUINCAILLERIE »
ANNEE 2010
REF. SOURCE
DOCUMENTAIRE INTITULE
POUR LES BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA 5497 EN 1670
2007
Quincaillerie pour le bâtiment - Résistance à la corrosion - Exigences et méthodes d'essai
Révision 15/02/2010
NA 5545 EN 15706
2009
Quincaillerie d'ameublement - Résistance mécanique et endurance des éléments de coulissement pour portes coulissantes et rideaux coulissants
Nouveau thème
29/04/2010
NA 5466
EN 1021-1 2006
Ameublement - Evaluation de l'allumabilité des meubles rembourrés - Partie 1: Source d'allumage: cigarette en combustion
Révision 27/05/2010
NA 5544 EN 14081-1
2005
Structures en bois - Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance - Partie 1: Exigences générales
Nouveau thème
27/05/2010
71
PROJET DE PROGRAMME DU CTN 38
« CERAMIQUE»
ANNEE 2010
REF. SOURCE
DOCUMENTAIRE INTITULE
THEME PROPOSE PAR
POUR LES BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA 5080
EN 772-13 2000
Méthodes d'essai pour éléments de maçonnerie - Partie 13: Détermination de la masse volumique absolue sèche et de la masse volumique apparente sèche des éléments de maçonnerie (excepté les pierres naturelles)
IANOR Nouveau thème
18/01/2010
NA 5656 EN 12859
2008 Carreaux de plâtre - Définitions, spécifications et méthodes d'essai IANOR
Nouveau thème
15/04/2010
NA 5657 EN 13502
2002 Conduits de fumée - Terminaux en terre cuite/céramique - Prescriptions et méthodes d'essai
IANOR Nouveau thème
13/05/2010
NA 5644 EN 1052-3
2007
Méthodes d’essai de la maçonnerie - Détermination de la résistance initiale au cisaillement.
IANOR Nouveau thème
17/06/2010
NA 5612
EN 997 2006
Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré IANOR Révision 17/06/2010
72
Département Santé, Sécurité, Environnement
PROGRAMME DE NORMALISATION 2010
73
PROJET DE PROGRAMME DU CTN 04
« PROTECTION INDIVIDUELLE ET COLLECTIVES »
ANNEE 2010
REF SOURCE
DOCUMENTAIRE INTITULE
POUR LES BESOINS
DE
DATE
D’EXAMEN
NA ISO 14116 ISO 14116 :
2008
Vêtements de protection - Protection contre la chaleur et la flamme - Matériaux, assemblages de matériaux et vêtements à propagation de flamme limitée
Nouveau thème
18-01-2010
NA EN 12845+A2 EN 12845+A2
2009
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes d'extinction automatique du type sprinkleur - Conception, installation et maintenance
Nouveau thème
18-01-2010
NA ISO 6385 ISO 6385
(2004) Principes ergonomiques de la conception des systèmes de travail
Nouveau thème
01-04-2010
NA ISO 9241-110 ISO 9241-110
(2006) Ergonomie de l'interaction homme-système Partie -110: Principes de dialogue
Nouveau thème
01-04-2010
NA EN 54-2 EN 54-2 : 1997+EN54-2/A1:2006
Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 2: Equipement de contrôle et de signalisation
Nouveau thème
16-05-2010
NA EN 54-3
EN 54-3 : 2001+ EN 54-3/A1 :2002 + EN 54-3/A2 : 2006
Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 3: Dispositifs sonores d'alarme feu; Amendement A1 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 3: Dispositifs sonores d'alarme feu
Nouveau thème
16-05-2010
74
NA EN 54-5
NA (2527)
EN 54-5 : 2000+ EN 54-5/A1 : 2002 NF S61-985
Systèmes de détection d'alarme incendie - Partie 5: Détecteur de chaleur; Détecteur ponctuels
Révision
16-05-2010
NA ISO 14122-3 ISO 14122-3 : 2001/A1 :2008
Sécurité des machines - Moyens d'accès permanents aux machines - Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps
Nouveau thème
17-06-2010
NA ISO 4869-1 NA 13158
ISO 4869-1:1990 Acoustique; protecteurs individuels contre le bruit; partie 1: méthode subjective de mesurage de l'affaiblissement acoustique
Révision 17-06-2010
NA ISO 4869-2 NA 13159
ISO 4869-2:1994 Rectificatif 1 : 2006
Acoustique - Protecteurs individuels contre le bruit - Partie 2: Estimation des niveaux de pression acoustique pondérés A en cas d'utilisation de protecteurs individuels contre le bruit
Révision 17-06-2010
75
PROJET DE PROGRAMME DU CTN 44
«PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT »
ANNEE 2010
REF
SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE POUR LES
BESOINS DE
DATE D’EXAMEN
NA ISO 13877 ISO 13877
1998
Qualité du sol – Dosage des hydrocarbures aromatiques polycycliques – Méthode par chromatographie en phase liquide à haute performance
Nouveau thème
02-02-2010
NA ISO 14255 ISO 14255
1998
Qualité du sol – Détermination de l’azote nitrique, de l’azote ammoniacal et de l’azote soluble total dans les sols séchés à l’air en utilisant le chlorure de calcium comme solution d’extraction
Nouveau thème
02-02-2010
NA ISO 11047 ISO 11047
1998
Qualité du sol – Dosage du cadmium, chrome, cobalt, cuivre, plomb, managanèse, nickel et zinc dans les extraits de sol à l’eau régale – Méthodes par spectrométrie d’absorption atomique avec flamme et atomisation électrothermique
Nouveau thème 18-04-2010
NA EN 14385 NF X43-307, NF EN 14385
2004
Émissions de sources fixes. Détermination de l’émission totale de As, Cd, Cr, Co, Cu, Mn, Ni, Pb, Sb, TI et V.
Nouveau thème
18-04-2010
NA EN 13284-1
NF X43-333-1, NF EN 13284-1
2002
Émissions de sources fixes. Détermination de la faible concentration en masse de poussières. Partie 1 : méthode gravimétrique manuelle Nouveau
thème 20-05-2010
NA EN 13284-2
NF X43-333-2, NF EN 13284-2
2004
Émissions de sources fixes. Détermination des faibles concentrations en masse de poussières. Partie 2 : systèmes automatiques de mesure
Nouveau thème
20-05-2010
76
PROJET DE PROGRAMME DU SOUS –COMITE.1 DU CTN 44
«QUALITE DE L’EAU »
ANNEE 2010
REF SOURCE
DOCUMENTAIRE
INTITULE
POUR LES
BESOINS DE
DATE
D’EXAMEN
NA 17671 NF U44-041
(1985) Matières fertilisantes. Boues des ouvrages de traitement des eaux usées urbaines - Dénominations et spécifications.
Nouveau thème
02-02-2010
NA 17672 NF U44-095 (2002) +A1 de
2008
Amendements organiques. Composts contenant des matières d'intérêt agronomique, issues du traitement des eaux.
Nouveau thème
02-02-2010
NA ISO 5667-13
ISO 5667-13
1997
Qualité de l'eau - Echantillonnage - Partie 13: Guide pour l'échantillonnage de boues provenant d'installations de traitement de l'eau et des eaux usées
Nouveau thème
18-04-2010
NA ISO 11969
ISO 11969
1996
Qualité de l'eau - Dosage de l'arsenic - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique (technique hydrure) Nouveau
thème 18-04-2010
NA EN 1483
EN 1483
2007
Qualité de l'eau - Détermination du mercure - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique Nouveau
thème 18-04-2010
NA EN 858-1
NF P16-451-1, NF EN 858-1
2002+ A1 de 2005
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures). Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité Nouveau
thème 20-05-2010
NA EN 858-2
NF P16-451-2, NF EN 858-2
2003
Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures). Partie 2 : choix des tailles nominales, installation, service et entretien
Nouveau thème
20-05-2010
77
PROJET DE PROGRAMME DU CTN 54
«SANTE »
ANNEE 2010
REF SOURCE
DOCUMENTAIRE INTITULE
POUR LES BESOINS
DE
DATE D’EXAMEN
NA EN 556-1 EN 556-1
2001
Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE - Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal
Nouveau thème
15-02-2010
NA EN 980 EN 980
2008 Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispositifs médicaux
Nouveau thème
15-02-2010
NA ISO 7405 ISO 7405
2008
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