Démarche accompagnement projets Recherche et Développement

R&D

Renforcez et sécurisez vos projets de R&D

Thierry VONFELT

Coach en ingénierie, Architecte de solutions numériques

10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - CIR Sécurité 1

Innov’ResearchDe l’idée à la pratique

R&DUne solution unique et innovante …


Innov’ResearchDe l’idée à la pratique

Une démarche éprouvée pour vous accompagnerdans vos travaux de R&D

incluant des technologies et usages numériques

s’appuyant sur un dispositif UNIQUEintégrant du coaching méthodologique et scientifique

R&D… bénéficiant d’un dispositif de soutien


Innov’CenterEspace de créativité

Un lieu dédié à la créativité et à la conception : • Plateau projet et salle de réunion• Coach en ingénierie • Chercheurs et experts techniques dans de

multiples disciplines

R&D… pouvant s’appuyer sur des experts R&D


Innov’AllianceRéseau d’experts R&D

Les partenaires R&D d’Innover Plus : • Laboratoires de Recherche privés et publiques

L’Equipe C2I (Conception Inventive & Ingénierie des SystèmesInnovants) est leader au niveau international en conceptioninnovante (Laboratoire du Génie de la Conception –LGéCo-disposant d’un Fab Lab reconnu par le MIT)

Laboratoire privé menant des travaux dans le domainedu numérique, de la physique, de la chimie, de l’opto-électronique, … pour permettre aux entreprises dusecteur d'intégrer des technologies innovantes au coeurde leurs solutions

Laboratoire de recherche interdisciplinaire fédéré par les"Structures et Machines Intelligentes : Electronique,Electrotechnique, Automatique, Informatique Industrielle(Université de Haute Alsace)

Laboratoire des sciences de l'ingénieur, de l'informatique et de l'imagerie (Université de Strasbourg)

R&D… sécurisée par une assurance CIR unique en France

Vous ne maîtrisez pas les aléas, NEOTECH les assurent !

« INNOVER PLUS et ses partenaires conseils sont les seules entités agréées par NeoTech,pour le grand EST de la France, pour la qualité de leur travail au titre de la préparation desdossiers CIR.

La reconnaissance de cette qualité permet à tous leurs clients de bénéficier d'un tarifpréférentiel sur l'assurance CIR de NeoTech; la première assurance CIR en France ! »

Nicolas Hélénon, directeur Neotech


Innover Plus étant partenaire agréé de NeoTech Assurances, vous bénéficiez d’un tarif préférentiel

www.neotech-assurances.fr/partenaires

R&D… sécurisée par une assurance CIR unique en France

• Les garanties :• Pertes pécuniaires (montant du redressement hors pénalités) et les Frais de défense consécutifs

• Montant de la garantie plafonné à 120 000 € du CIR déposé

• La garantie prend fin à la date de prescription fiscale du CIR déposé

• L’assurance couvre :• Le risque de divergence d’interprétation :

• L’administration conteste la pertinence de vos verrous scientifiques, par rapport aux connaissances disponibles, et déclare votre R&D inéligible au CIR.

• Certaines positions restrictives • L’administration prend parfois des positions restrictives dans l’interprétation de la loi. Neotech vous assure si la

position restrictive à l’origine de votre redressement porte :• Sur l’absence de diplôme du personnel ayant l’expérience requise (10 ans d’expérience dans le domaine d’activité lié au

projet R&D et moins de 5% de la masse salariale de l’équipe R&D)

• Sur la contestation des dépenses de R&D relevant d’un projet décrit dans un rescrit JEI déjà accepté (implicitement ou explicitement)

• L’assurance ne couvre pas :• La fraude de l’entreprise ni ses manquements à la réglementation CIR (état de l’art insuffisant,

dossier incomplet ou erroné, sous-traitant non agréé, R&D déclarée différente de celle réalisée, …)


R&DConditions d’éligibilité à l’offre

• Entreprises françaises • Taille :

• PME / PMI (< 250 personnes et CA < 50 M€)

• Projet R&D : • Relevant des sciences de l’ingénieur dans tous secteurs d’activités

• À lancer ou ayant déjà débuté

• Avec collaboration d’un laboratoire de recherche (public ou privé) agréé par le Ministère de la Recherche

• Accompagnement• Par un cabinet de conseil spécialisé CIR agréé par Neotech

• Par un incubateur : Innov’Center• Dans le cadre de la solution Innov’Research


R&D

Descriptif des prestations

Déroulement de l’accompagnement

Prestations par phases

Macro planning par phase


R&DDéroulement de l’accompagnement

• Trois phases• A : Qualification et étude du projet R&D

• Cette phase se déroule au début de chaque projet de R&D portant sur un nouveau thème de recherche

• B : Opérations de Recherche• C : Sécurisation lors du dépôt du dossier fiscal CIR

• Prestations adaptées à votre contexte• Une prestation standard forfaitaire

• Coaching méthodologique et scientifique de votre équipe de R&D, coordination avec le laboratoire de recherche agréé (privé ou public)

• Des options pour répondre au moins à vos besoins• Conduite du projet de R&D• Formations sur les bonnes pratiques d’un projet de R&D• Animation de sessions de travail (conception, ingénierie, analyse, des

résultats, expériences, …)


R&DA - Qualification et étude du programme de R&D

Activités Statut

Réflexion pour identifier des pistes de recherche en lien avec la stratégie

Etude du thème de R&D

Etude du profil de l’équipe de R&D et des moyens alloués

Mise en place d’une collaboration avec un laboratoire de Recherche

Evaluation de l’état de l’art et des axes de recherche

Evaluation des incertitudes scientifiques et verrous technologiques

Macro estimation initiale du montant du CIR


Option Inclus en standard dans le forfait

R&DB - Opérations de recherche

Activités Statut

Organisation des travaux de l’année

Suivi de l’avancement du projet de recherche de l’entreprise

Conduite du projet de R&D

Coordination des travaux avec le laboratoire de recherche

Session de réflexion / conception / analyse à l’Innov’Center

Formation : bonnes pratiques d’un projet de R&D

Vérification de la formalisation régulière des résultats des travaux

Relecture du dossier de recherche et recommandations d’améliorations


Option Inclus en standard dans le forfait

R&DProgramme de la formation – Session 1

• Organisation et déroulement d’un projet de R&D

• Introduction : différences entre Innovation et R&D• Les définitions selon la règlementation française

• Les objectifs et la nature des activités

• Organisation d’un projet de R&D• Les différentes phases, les prérequis et les livrables

• La constitution de l’équipe projet

• La collaboration avec un laboratoire de recherche

• Les facteurs clé de succès

• Phase d’étude initiale du thème de recherche• L’état de l’art

• Les incertitudes scientifiques et les verrous technologiques

• Les axes de recherche

• Points de vigilance


Méthode pédagogique :• Exposé magistral• Illustrations basées sur le

projet de l’entreprise

Livrables :• Support de formation

Durée : 2 heures 30

Public concerné : • responsables de projet R&D• membres de l’équipe R&D

R&DProgramme de la formation – Session 2

• Bonnes pratiques de réalisation d’expériences• 1ère partie

• Démarche générale de réalisation des expériences• Description des étapes principales : préparation, réalisation, essai,

analyse

• Formalisation des travaux à effectuer

• Elaboration d’une séquence de travaux

• Formalisation des résultats des expériences dans le « cahier de laboratoire »

• Objectifs de son utilisation

• Manière de l’utiliser

• Modèle de fiche d’expérience

• Recommandations




Livrables :• Support de formation• Dossier électronique

contenant les modèles de documents pour formaliser les expériences (format Word)



R&DProgramme de la formation –Session 3

• Bonnes pratiques rédactionnelles du dossier technique R&D

• Structure du document

• Objectif de chaque chapitre

• Relation avec les documents du dossier CIR / CII

• Bonnes pratiques rédactionnelles

• Recommandations




Livrables :• Support de formation• Modèle de dossier technique

CIR/CII (format Word)



R&DProgramme de la formation –Session 4

• Consolidation des connaissances et des pratiques

Cette session se déroule plusieurs semaines après les sessions précédentes de manière à ce que les stagiaires aient pu mettre ne pratique en entreprise les connaissances acquises• Présentation par les stagiaires de leur retour

d’expériences • Points de satisfactions

• Difficultés et éclaircissements souhaités

• Analyse du résultat des travaux réalisés par les stagiaires en entreprise

• Synthèse des points « clé »


Méthode pédagogique :• Exercices basés sur le projet

de l’entreprise• Réflexion collaborative



R&DC – Sécurisation du dossier CIR lors du dépôt

Activités Statut

Assistance élaboration des tableaux des dépenses CIR

Vérification des justificatifs (diplômes, factures, contrats, …)

Validation du tableau de charges

Préparation des formulaires CERFA CIR

Réponse aux demandes d’informations sur le dossier technique par le cabinet conseil CIR

Vérification de la conformité du dossier CIR

Réponse aux demandes d’informations et conseils sur le dossier technique pour les démarches administratives faites par la société

Préparation des réponses aux demandes de l’administration

Vérification de la réponse à l’enquête statistique R&D


Option

Tâches attendue du cabinet conseil CIR de la sociétéTâches réalisées par Innover Plus

Inclus en standard dans le forfait

R&DPrestations optionnelles à la demande

• Assistance à la rédaction du dossier technique

• Assistance à la réalisation de travaux• Animation occasionnelle de réunions de réflexion et de travail

(conception, analyse de résultats, ….) ou de sessions de réalisation d’expérience.

• Assistance en cas de sollicitation d’un tiers• Fourniture d’informations concernant le dossier technique

demandées par le cabinet de conseil CIR de la société ou d’un tiers concerné en cas :• de contrôle fiscal,• de demande d’informations, de renseignements ou de justifications en

dehors de la période du contrat en vigueur pour le dossier technique CIR concerné par cette demande ;

• Durant la période du contrat en vigueur les demandes provenant de l’administration fiscale seront traitées au titre de la phase C.

10/07/2014 (C) 2014 Innover Plus - solution Innov'Research - R&D Coaching 17

R&DPlanning de la mission (phase A)

Planning Mois M M+1 M+2 M+3 M+4

Coaching scientifique Idées de Recherche en lien avec stratégie

Etude Validation thème R&D

Evaluationéquipe / moyens

R&D

Evaluation état de l’art, pistes de recherche, verrous technologiques,

incertitudes scientifiques

Formation Déroulement d’un projet R&D

Assistanceadministrative

Mise en place collaboration avec un Laboratoire de Recherche

Macro Estimation montant CIR


Qualification et étude du programme de R&D

R&DPlanning de la mission (phase B et C)

Planning Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc. Janv.Fév.

Mars Avril Mai

Coaching méthodo-logique

Org. travaux

SuivitravauxVérif.

CR act.

Suivitravaux

SuivitravauxVérif.

CR act.

Suivitravaux

SuivitravauxVérif.

CR act.

Suivitravaux

SuivitravauxVérif.

CR act.

Suivitravaux

SuivitravauxVérif. CR act

Suivitravaux

SuivitravauxVérif.

CR act.

Pilotage Pilotage travaux

Pilotage travauxComité pilotage

Pilotage travaux

Pilotage travaux


Pilotage travaux

Pilotage travaux


Pilotage travaux

Pilotage travaux


Coachingscientifique

Session réflexion / conception / analyseà l’Innov’Center par demi-journée

Lecture DossierAnnuel R&D

Formation ou Assistance

Bonnes pratiques des opérations de R&D

Bonnes pratiques rédactionnelles du dossier technique

Assistanceadministrative

Aide Tableau charges

Vérif. dossier

CIR

Etude transfert

risque CIRAssurance


Déroulement des travaux de l’année du programme de R&D Préparation et dépôt CIR

R&DPour en savoir plus ….


Thierry VONFELTConsultant, associé

Tel. Fixe : 03 69 06 78 43Tel. Mobile : 06 33 91 87 96Courriel : [email protected]

Site web : www.innover-plus.eu

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