Demande d inscription OBLIGATOIRE Collège et...

HATTEMER – 52, rue de Londres – 75008 Paris – www.hattemer.fr – 01 43 87 59 14 - [email protected] PARAPHES :

Demande d ’ insc r ip t ion

Col lège et Lycée L’inscription ne sera définitive qu’après l’entretien avec le directeur pédagogique.

Merci d’envoyer votre dossier et prendre rendez-vous au 01 43 87 59 14.

Monsieur et

/ou Madame : .................................................................................................. désire(nt) inscrire leur enfant à Hattemer pour l’année scolaire 2015 - 2016.

ELEVE

NOM (déclaré à l’état-civil et figurant sur le livret de famille ou l’extrait de naissance) : _____________________________________

Prénom _____________________________________ Sexe : M - F

Né(e) le ________ /________ /________ A : _______________________________ Nationalité : __________________________

Adresse de l’élève : ____________________________________________________________________________________________

Code postal : _______________________ Ville : ___________________________________________________________________

SCOLARITE ANTERIEURE

Classes sautées : ___________________ Classes redoublées : ___________________

Classe d’origine : ___________________ Classe souhaitée : _____________________

Etablissement actuel : _________________________________________________________________________________________

Années scolaires antérieures

Classe Etablissement (nom et ville)

AUTRES INFORMATIONS LIEES A L’ELEVE

Elève Intellectuellement Précoce Test effectué : Non Oui par le cabinet __________________________________

Activités extrascolaires (disciplines/heures/niveaux) : Sport _________________________________________________________

Musique ________________________________ Autre _________________________________________________________

Particularités médicales : _______________________________________________________________________________________

Fratrie (prénom et âge) :

1 - _________________________ 2 - _________________________ 3 - _________________________

4 - _________________________ 5 - _________________________ 6 - _________________________

CHOIX DES LANGUES ET DES OPTIONS

Les classes de collège et de lycée sont réparties en séries différenciées : pilote, classique et méthodologique selon le dossier de l’élève et la décision du responsable pédagogique de chaque cycle. Le choix des enseignements de langues et le choix des options sont définitifs pour toute l’année scolaire.

Les langues à Hattemer : En 6

ème : l’anglais et le latin sont obligatoires, les autres langues sont optionnelles (allemand, espagnol, italien, chinois, russe et grec)

et payantes. Toute langue commencée en 6ème

peut ensuite être présentée en LV1 aux examens. A partir de la 5ème

, deux langues sont obligatoires.

PHOTO D’IDENTITE DE L’ELEVE

OBLIGATOIRE

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http://www.hattemer.fr/

mailto:[email protected]


La section bilingue anglais concerne tout le collège. Pour le lycée la préparation au baccalauréat international est en cours de mise en place. La section bilingue comprend : 3 heures d’anglais intensif, 1 heure de géographie en anglais et une assemblée en anglais tous les matins de la semaine de 8h30 à 9h00. Un voyage d’étude en Angleterre d’une semaine est compris dans la scolarité.

L’option européenne débute en 4ème

pour se poursuivre jusqu’à la classe de 2nde

. Les élèves de 4ème

et 3ème

bénéficient de 3 heures d’anglais supplémentaires par semaine (2 heures d’anglais renforcé et 1 heure de géographie en anglais) et aux 2

ndes et 1

ères de 2

heures d’anglais supplémentaires par semaine (1 heure d’anglais renforcé et 1 heure de géographie en anglais).

Les spécialités au lycée : La classe de 2

nde est dite classe de « détermination » pour postuler aux séries générales proposées par Hattemer : S, ES, L.

Les élèves reçoivent des enseignements d’exploration complémentaires : en classe pilote (+1h de mathématiques), en classe classique (+1h littérature et société) ou en classe méthodologique (+1h alternée entre mathématiques et français).

En terminale, les élèves doivent choisir une spécialité obligatoire parmi : • En série L, les spécialités Anglais Approfondi et Arts Plastiques. • En série ES (Economique & Sociale), les spécialités Economie Approfondie, Mathématiques et Sciences Sociales & Politiques. • En série S, les spécialités Mathématiques, SVT et Physique.

Les inscriptions aux options facultatives Arts Plastiques et Musique se font en début d’année.

Lycée Technologique Hattemer : notre établissement du 76, rue Saint-Lazare, accueille la section STD2A (Design et Arts Appliqués) et à partir de 2015-2016, la section STMG (Sciences et Technologies du Management et de la Gestion) spécialité Mercatique. L’option Arts Plastiques est obligatoire pour les 2

ndes, 1

ères et terminales STD2A.

Cochez vos choix définitifs

Langues

De la 6ème

à la

terminale

LV 1 LV 2 (1)

LV 3 (2)

L. Anc.

(*) .......................................................................................................... : sous réserve d’un effectif minimum inscrit (1) LV2 ................................................................................................... : une langue au choix obligatoire à partir de la 5

ème

(2) LV3 (ou LV2 en 6ème

) ........................................................................ : une ou plusieurs langues au choix optionnelles à partir de la 6ème

(3) Latin ................................................................................................. : obligatoire en 6

ème et 5

ème

Section, options et spécialités

Classe Enseignement(s) de spécialité(s) obligatoire(s)

(inclus dans la scolarité) Section et option Hattemer

(optionnelle payante en supplément)

6ème Section bilingue anglais (6h30)

5ème Section bilingue anglais (6h30)

4ème Section bilingue anglais (6h30) Option européenne anglais (3h)

3ème Section bilingue anglais (6h30) Option européenne anglais (3h)

2nde Arts Plastiques (obligatoire filière STD2A) Option européenne anglais (2h)

1ère Arts Plastiques (obligatoire filière STD2A et série L

spécialité Arts Plastiques) Arts Plastiques Musique

Terminale

Arts Plastiques (L) Anglais Approfondi (L) Economie Approfondie (ES) Sciences Sociales & Politiques (ES) Mathématiques (ES, S) Physique (S) SVT (S)

Arts Plastiques Musique

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Anglais

Allemand

Chinois (*)

Anglais

Allemand

Espagnol

Italien (*)

Russe (*)

Anglais

Allemand

Espagnol

Italien (*)

Russe (*)

Latin (3)

Grec (*)




RESPONSABLE PRINCIPAL (AUTORITE PARENTALE)

Madame Monsieur NOM : ________________________ Prénom : _________________ Lien de parenté : _____________

Correspondant pour les résultats scolaires : Oui Non Correspondant pour la vie scolaire (absence, retard, sanction…) : Oui Non Correspondant pour le service comptabilité/facturation : Oui Non

Adresse : ____________________________________________________________________________________________________


Tél portable : ______________________ Tél fixe : ______________________ Email : ____________________________________

Profession : _______________________ Société : ______________________ Tél pro : ___________________________________

Ancien élève Hattemer : Oui Non

CONJOINT OU AUTRE RESPONSABLE

Madame Monsieur NOM : ________________________ Prénom : _________________ Lien de parenté : _____________

Correspondant pour les résultats scolaires : Oui Non Correspondant pour la vie scolaire (absence, retard, sanction…) : Oui Non Correspondant pour le service comptabilité/facturation : Oui Non

Adresse : ____________________________________________________________________________________________________


Tél portable : ______________________ Tél fixe : ______________________ Email : ____________________________________

Profession : _______________________ Société : ______________________ Tél pro : ___________________________________

Ancien élève Hattemer : Oui Non

« Vous avez connu Hattemer par… » :

Déjà parents d’élèves (fratrie) Ancien élève vous-même Réseau/Bouche à oreille

Publicité Laquelle ________________________ Recherche sur internet Site internet Hattemer

Autres moyens ____________________________ Vous êtes recommandés par _________________________________________

Quels ont été vos critères de choix pour venir à Hattemer ? ___________________________________________________________

____________________________________________________________________________________________________________

____________________________________________________________________________________________________________

Attentes et objectifs des parents : ________________________________________________________________________________

____________________________________________________________________________________________________________

PRINCIPALES CONDITIONS D’APPLICATION

Politique de réduction pour les familles nombreuses

La politique de réduction est valable pour l’année scolaire concernée. Elle annule et remplace la précédente. Les réductions ne sont pas cumulables, la plus avantageuse est seule applicable. Les réductions ne s’appliquent que sur les frais de scolarité (hors premiers versements et hors frais de dossiers). Contacter la Direction pour toute information.

Principales conditions générales de service et de règlement intérieur

Tenue et vie collective : les élèves doivent être en tenue correcte et soignée.

Sanctions : il importe qu'une bonne discipline règne dans les classes. Les élèves qui n'observent pas ce règlement sont passibles de sanctions voire d’exclusion.

Inscriptions : il est entendu que toute fausse déclaration indiquée lors de l’inscription peut entraîner la résiliation du contrat ainsi que le renvoi de l’élève de l’établissement.

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Règlement et discipline : les Parents et les élèves s’engagent à respecter les termes et conditions du document intitulé « Conditions Générales de Service - Règlement intérieur et discipline » dont ils déclarent avoir pris connaissance et en accepter les termes. Hattemer se réserve le droit d’exclure tout élève, notamment si ce règlement intérieur n’était pas appliqué, si les règles de discipline n’étaient pas respectées, si le niveau scolaire et l’implication de l’élève dans son travail n’étaient pas suffisants.

Frais de scolarité

Les tarifs sont en Euros, valables pour l’année scolaire : ils annulent et remplacent les précédents. Les frais d’inscription ne sont pas déductibles des frais trimestriels. Les frais d’inscription et les frais d’étude de dossier sont non remboursables, quel que soit le motif de la non-inscription de l’élève : ces versements resteront acquis à Hattemer, à titre d’indemnité forfaitaire, définitive et irréductible. L’inscription d’un élève est prise pour l’année entière. Tout trimestre commencé est dû en totalité. Des frais de voyages de classes ou autres projets pédagogiques pourront être ajoutés en sus des frais de scolarité après information par l’équipe enseignante. Les frais de scolarité doivent être payés à réception de facture chaque trimestre : ils peuvent être payés par prélèvement automatique, par chèque ou carte bleue, exceptionnellement en espèces dans les limites légales. En cas de non-paiement aux dates prévues, la Direction se réserve le droit de ne pas accepter l’élève en classe. Toute inscription emporte adhésion au règlement intérieur de l’établissement et à nos conditions générales de service.

FRAIS DE SCOLARITE – ANNEE SCOLAIRE 2015/2016

COURS PARTICULIERS Primaire : 1h de cours. Validation du Responsable pédagogique obligatoire. 55,0 / heure

Secondaire : 1h de cours. Validation du Responsable pédagogique obligatoire. 75,0 / heure

STAGES INTENSIFS (3) Stages de pré-rentrée Primaire (10h / semaine)

Stages Intensif en Anglais pour le Primaire - vacances scolaires (10h / semaine)

Stages Intensifs Secondaire en Anglais Oral - vacances scolaires (10h / semaine)

Stages de pré-rentrée Secondaire (10h / matière / semaine), choix parmi plusieurs matières

Stages Intensifs Secondaire - vacances scolaires (10h / matière / semaine), choix parmi plusieurs matières

RESTAURATION Demi-pension 4 jours 460,0 1380,0

Demi-pension 5 jours 575,0 1725,0

"Lunch-box" 410,0 1230,0

ACTIVITES Activités et Ateliers Hattemer : Ecriture, Théâtre, Cinéma, Investissement, Echec, Judo… 160,0 480,0

PERISCOLAIRES (4) "Les Mercredis Culturels Hattemer "(Visites culturelles avec conférencière de l'Ecole du Louvre) 160,0 480,0

Voyages hors cursus pédagogique

Ecole de musique Hattemer

- Des Dauphins > 12ème : éveil musical (45')+ initiation instruments (cours particuliers de 15') 170,0 510,0

- A partir de la 11ème : Cours particulier instrument (30') :+ formation musicale (1h) 420,0 1260,0

- A partir de la 11ème : chorale (1h) 160,0 480,0

…...Tarifs pour élèves extérieurs : cours particuliers de 30' instrument 25,0 pour 30'

…...Tarifs pour élèves extérieurs : cours particuliers de 1h instrument 38,0 pour 1h

SCOLARITES à HORAIRES AMENAGES Trimestre Année

Frais d'étude dossier (nouveaux inscrits) 395,0

PRIMAIRE Participation au "Grand cours" hebdomadaire (1h30 par semaine) 390,0 1170,0

PRIMAIRE et Entre 9 heures et 16 heures de cours / semaine

SECONDAIRE Moins de 9 heures de cours / semaine

(1) Frais d'inscription ou de réinscriptions pour garantir la place de l'élève correspondant au premier versement en sus des frais de scolarité.

(2) Selon les niveaux : entre 1 et 3 voyages pédagogiques obligatoires sont prévus durant l’année, en sus de la scolarité.

(3) Effectif minimum : groupes de 8 inscrits.

(4) La liste de ces activités est non exhaustive. Les activités sont dépendantes d'un effectif minimum inscrit.

La scolarité aménagée se met en place après validation pédagogique par la Direction.

345,0 /semaine / matière

Tarifs selon programme

345,0 / semaine

50% des frais de scolarité

345,0 / semaine


Montants en Euros

PRINCIPALES OPTIONS et FRAIS FACULTATIFS Trimestre AnnéeMontants en Euros

COLLEGE Etudes dirigées du soir (17h-18h - 4h/sem) 380,0 1140,0

Langue vivante additionnelle en 6ème : 2h / semaine 280,0 840,0

Module "remise à niveau" trimestriel : 2h / semaine /matière (3)

LYCEE Cours de Méthodologie

Etudes dirigées

Module "remise à niveau" trimestriel : 1h / semaine /matière (3) 195,0 585,0

Option facultative Baccalauréat (dès la 1ère) : Musique, Arts Plastiques, Histoire de l'Art, Audiovisuel, Théatre 195,0 585,0

3ème langue vivante "intensive" : 2h / semaine additive (3)

Inclus dans la scolarité

Selon effectifs



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FRAIS de SCOLARITE (2) Trimestre Année

Frais d'étude de dossier (nouveaux inscrits) 395,0

Montants en Euros

COLLEGE Frais d'inscription ou de réinscription : 1er versement (1) 530,0

6ème, 5ème 2090,0 6270,0

4ème, 3ème 2360,0 7080,0

Option Européenne pour la 4ème et la 3ème (3h / semaine) 585,0 1755,0

Collège Hattemer Bilingue : 6ème bilingue et 5ème bilingue 3230,0 9690,0

4ème et 3ème bilingue 3310,0 9930,0

LYCEE Frais d'inscription ou de réinscription : 1er versement (1) 780,0

2ndes, 1ères séries générales S, ES, L 2720,0 8160,0

Terminales séries générales et pilotes S, ES, L 2880,0 8640,0

Lycée Hattemer Bilingue : Filière bilingue et Baccalauréat InternationalOption Européenne dès la 2nde (2h / semaine) 390,0 1170,0

Lycée technologique : 2ndes, 1ère et Terminale STD2A (design et arts appliqués) 2800,0 8400,01ère et Terminale STMG (sciences et technologies du management et de la gestion) 2880,0 8640,0

Frais annuels obligatoires "English Tests" organisés avec le British Council (8ème, 7ème, Collège et Lycée) 195,0

En cours de mise en place




DOCUMENTS A JOINDRE A LA DEMANDE D’INSCRIPTION

Le présent formulaire dûment complété. Les demandes incomplètes ne seront pas étudiées et aucun document ne sera retourné, n’adresser que des copies.

Une photocopie du livret de famille (uniquement les pages parents et l’enfant) ou une photocopie de l’extrait de naissance.

Pour les candidats dont les parents sont divorcés, une photocopie de la page du jugement relative à la garde de l’enfant.

Les photocopies de tous les bulletins trimestriels de l’année en cours et de l’année précédente.

Un exeat de l’ancien établissement.

Pour les élèves de 2nde

, le relevé de notes de l’épreuve du brevet des collèges.

Pour les élèves de terminale, le relevé de notes des épreuves anticipées du baccalauréat.

Pour les candidats de la filière STD2A, le book ou les derniers travaux réalisés.

Une lettre de motivation manuscrite de l’élève pour les candidatures au lycée Hattemer.

Le règlement intérieur et les conditions générales de service signés par les deux parents et l’élève.

CONDITIONS D’INSCRIPTION

Après avoir constitué votre dossier d’inscription, en complétant ce présent formulaire et en l’accompagnant des documents demandés, vous devez le faire parvenir au secrétariat de l'école et solliciter en parallèle un rendez-vous avec le directeur pédagogique du cycle concerné qui vous recevra avec votre enfant. A l'issue de cet entretien, le dossier est étudié par la Direction. Une réponse est donnée sous une semaine. L’admission dans une classe est validée en fonction du nombre de places disponibles et des listes d’attente en place pour le niveau concerné.

En cas d'acceptation, l'inscription ne sera définitive qu'après avoir rempli le dossier complet et après le versement d’un chèque de 395 € (frais d’étude de dossier nouveaux inscrits) et des frais de premier versement (sous 15 jours à compter de la date de validation de l’inscription, supposant l’accord sans réserve du règlement intérieur (passé ce délai, l’acceptation sera réputée caduque).

L’inscription ne sera définitive qu’après l’entretien avec le directeur pédagogique. Merci d’envoyer votre dossier et prendre rendez-vous au 01 43 87 59 14.

La présente demande d’inscription emporte acceptation du tarif en vigueur dont nous avons pris connaissance à la date de la signature. L’inscription ne sera définitive qu’après confirmation finale du directeur pédagogique du cycle concerné, de la réception des frais d’étude de dossier et des frais de premier versement qui garantissent la place de l’élève, soit un total de …………………..……………. Euros. En cas de renonciation ou de non inscription, quelles qu’en soient les raisons, cette somme restera acquise au Cours Hattemer, à titre d’indemnité forfaitaire, définitive et irréductible.

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Père : Mère :

Signature obligatoire des deux parents

A________________, le ______________

Cadre réservé à l’administration Hattemer Date de réception du dossier : _____ /_____ /_____ Examen d’entrée session du : _____ /_____ /_____ Décision : Accepté En attente nouveau bulletin Sur liste d’attente Refusé Classe : _____________ Série : Pilote Classique Méthodologique










"Lunch-box" 410,0 1230,0






















345,0 / semaine


345,0 / semaine


Montants en Euros




REGLEMENT INTERIEUR ET CONDITIONS GENERALES DE SERVICE

REGLEMENT INTERIEUR

Hattemer assure un enseignement d’excellence, pour former le jugement et le caractère, affiner la sensibilité et le goût, dans un climat de courtoisie et de confiance où les esprits et les cœurs peuvent s'épanouir. C'est ainsi qu'il faut

considérer le règlement intérieur et les règles de discipline énoncés ci-après. L’ensemble du Règlement Intérieur ci-après s’applique à l’ensemble des activités qu’elles soient purement scolaires, périscolaires, qu’elles se déroulent dans

l’enceinte de l’école ou à l’extérieur notamment dans le cadre de visites, de voyages pédagogiques ou d’activités autres. Le Règlement Intérieur s’applique à l’ensemble des établissements Hattemer.

Ce règlement a pour but de garantir aux élèves de l’école Hattemer un lieu de travail et d’éducation, où la qualité de vie et la tolérance favorisent leur formation et leur épanouissement.

ENTREE

Il est formellement conseillé aux familles de ne pas envoyer leurs enfants trop tôt, car ceux-ci ne sont pris en charge qu'un quart d'heure avant le début des cours. Hattemer décline toute responsabilité en dehors de cette faculté.

SORTIE

Les enfants du primaire ne sortent qu’accompagnés d’une personne habilitée, désignée par écrit par les parents ou tuteurs, sauf pour les élèves possédant une carte de sortie sur demande expresse des parents. La sortie de l’école est subordonnée à la présentation d’une autorisation de sortie signée des parents pour tous les élèves y compris ceux du secondaire. Les élèves ne peuvent attendre l’arrivée de leurs parents en stationnant plus d’un quart d’heure dans le hall de l’établissement. Au-delà de ce délai, les enfants vont en garderie, dont le service est payant. Dès la sortie de l’école et hors de l’enceinte de l’établissement Hattemer décline toute responsabilité.

ASSIDUITE

L’efficacité de notre méthode dépend de l’assiduité et du travail fourni par chaque élève. Tous les cours de l'emploi du temps de chaque élève sont obligatoires (horaire normal ou horaire aménagé). Toute absence doit donc être systématiquement justifiée.

Si l’absence est prévisible, elle doit être portée à la connaissance de l’Administration par écrit quelques jours auparavant.

Si elle est imprévisible, elle doit être :

o signalée le jour même par téléphone ou par mail ([email protected]) o confirmée par écrit au retour de l'élève.

Les rendez-vous, notamment de pédiatre, médecin, dentiste, auto-école, etc… doivent être pris en dehors des heures de cours. Il en est de même pour les participations aux journées d’informations à destination des lycéens (journées « portes ouvertes », Salon de l’Etudiant, etc..). Toute absence irrégulière ou non justifiée est sévèrement sanctionnée jusqu’à une exclusion définitive. Seuls les élèves du lycée peuvent sortir entre deux cours lorsque la durée de l'inter-cours est supérieure à deux heures et sur demande écrite des parents. En règle générale, les élèves ne sont autorisés à quitter l'établissement qu'après le dernier cours.

PONCTUALITE

Un élève en retard ne peut être admis en classe que muni d'un billet délivré par la Vie Scolaire. Trois retards durant une période de trente jours consécutifs sont sanctionnés par une consigne. Un élève est considéré en retard s’il n’est pas présent dans l’établissement 5 minutes avant l’heure du début des cours.

TENUE ET VIE COLLECTIVE

Les élèves doivent être en tenue correcte et soignée. Les tenues de sport (espadrilles ou baskets, les survêtements) sont strictement réservées aux activités sportives. Les élèves qui ne tiennent pas compte de ces consignes sont immédiatement renvoyés chez eux pour se changer.

Chacun est tenu à un respect inconditionnel envers toutes les personnes : aucune agression physique ou verbale ne saurait être tolérée. Tout mauvais traitement de la part d’un camarade doit être immédiatement signalé à un responsable et sera sévèrement sanctionné jusqu’à une exclusion définitive.

1





L’observation des points précisés ci-après paraît indispensable à la pratique d’une vie de groupe la plus sereine possible. Etudier à Hattemer implique l’adhésion à ces règles élémentaires de savoir-vivre, de tenue, de courtoisie. Leur mise en application est également le témoignage d’une bonne éducation telle que : se saluer avec respect quand on se rencontre ou se croise semble naturel, ou s’exprimer de façon polie ou encore s’excuser lorsqu’on est en tort.

L’obligation scolaire est régie par la Loi : personne ne peut donc y déroger pour convenance personnelle ou confort individue l.

Exceptionnel, tout retard ou absence doit être dûment motivé et excusé par un mot explicatif signé des parents (attestation médicale pour l’EPS). A son retour, l’élève doit avoir la préoccupation de se mettre à jour sous peine de consigne. Etre collégien ou lycéen constituant l’essentiel de l’occupation journalière, il s’agit ici d’un véritable « métier ».

La bonne tenue de son agenda scolaire, de ses cours, de ses prises de notes et de son carnet de correspondance à jour et signé sont obligatoires pour satisfaire aux exigences de l’Etablissement pour réussir.

Ils doivent être en votre possession en permanence. Porter un survêtement ou des baskets hors du cours d’EPS est interdit.

Se respecter soi-même c’est respecter les autres, fort de ce principe les règles suivantes sont à appliquer sans exception :

ne pas mâcher du chewing-gum à l'intérieur de l’école, ne pas aller en classe ou en permanence avec des boissons, de la nourriture ou des friandises, les cheveux entretenus doivent être d’une longueur raisonnable, ils doivent être propres et peignés, pour les garçons, rasage soigné, les piercings, boucles d’oreilles, ou tout autre bijou sont prohibés, les baskets sont réservées au sport, de même que le survêtement : ils ne peuvent être portés dans la journée durant

laquelle il faut utiliser des chaussures de ville, tout signe religieux ostentatoire est proscrit, les casquettes, capuches, bonnets, couvre-chefs sont interdits, les « jeans » et notamment les jeans troués, effrangés, déchirés, délavés ne sont pas autorisés, leur nom l’indiquant de lui-même, les sous-vêtements n’ont pas à être apparents. le maquillage doit rester discret, il est interdit d’échanger ou de vendre tout objet, tout produit ou d’organiser tout commerce, afin d’éviter tous soucis ou tout acte indélicat : ne pas se munir d’objet de valeur ou de somme d’argent importante, l’utilisation de téléphone portable, ipod, lecteur mp3 ou autre appareil semblable est strictement interdit : tout appareil

saisi sera retenu pour une période de 1 mois minimum. Comme la législation le stipule, fumer à l’intérieur ou aux abords de l’Ecole est strictement interdit. La valeur d’exemplarité des aînés impose de ne pas fumer aux abords des établissements Hattemer. Stationner à proximité de Hattemer tout comme se rassembler est défendu et prohibé. Il est demandé de se disperser dès la sortie du matin ou du soir.

Tout laisser-aller concernant les points mentionnés entraînera automatiquement un retour au domicile pour s’y conformer. Etre consigné 2h, 3h, 4h ou 5h atteste d’un manquement grave (travail ou conduite) mettant en péril son année scola ire et son avenir à Hattemer.

ECHELLE DES SANCTIONS

L’échelle des sanctions régulièrement appliquée est la suivante. La Direction se réserve le droit de déroger à tout moment de cette grille en fonction de la nature et de la gravité des faits.

Travail Comportement

Niveau 1 : Rien à signaler Rien à signaler

Niveau 2 : Devoir supplémentaire Devoir de réflexion

Niveau 3 : Consigne Consigne

Niveau 4 : Mise Au Travail (MAT) Avertissement

Niveau 5 : Haut Suivi Haut Suivi

Le Conseil de Discipline (composé du responsable pédagogique et/ou, d’un ou des enseignants concernés et du Président d’Hattemer) est convoqué au-delà du Niveau 4 afin de décider du renvoi temporaire ou définitif selon la gravité de la situation. Exceptionnellement le Conseil de Discipline peut être convoqué à tout moment en fonction de la gravité des faits et statuer sur le champ.

CONTRAT PEDAGOGIQUE

Les Parents signataires du présent document reconnaissent, acceptent et approuvent sans réserve les règles du « contrat pédagogique », du « règlement intérieur » et des « conditions générales de services » passés avec chaque élève d’Hattemer. Les élèves s’engageront à respecter ce « contrat pédagogique » qui reprendra en synthèse les clauses du règlement intérieur. Le « contrat pédagogique » sera présenté par le Responsable Pédagogique de chaque cycle (hors Primaire / Maternelle) et chaque élève devra lire et signer ce contrat le jour de la rentrée. En cours d’année il sera éventuellement fait rappel et référence au « contrat pédagogique ».

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RESTAURATION

Les élèves ne sont admis au réfectoire que s'ils sont demi-pensionnaires et à jour de leur règlement. Tout élève dont le comportement à la demi-pension est incompatible avec la bonne marche de celle-ci en est exclu à la deuxième observation.

SANCTIONS

Il importe qu'une bonne discipline règne dans les classes. Les élèves qui n'observent pas ce règlement sont passibles des sanctions suivantes :

avertissement oral par l’enseignant ou le responsable pédagogique ;

le devoir supplémentaire ;

le devoir supplémentaire à présenter au Responsable pédagogique ou au Directeur ;

la retenue « immédiate » le soir même ;

la consigne (mercredi, samedi ou selon organisation);

l'exclusion, temporaire

l’exclusion définitive.

Cette dernière sanction est décidée par le Conseil de Discipline ou directement le Président de HATTEMER.

DEGRADATIONS

Toutes les dégradations, et en particulier toutes celles qui concernent la sécurité, engagent la responsabilité permanente de l'auteur ou de ses répondants y compris éventuellement devant la justice. Toute détérioration du mobilier scolaire entraîne non seulement une sanction mais le remboursement des dépenses engagées et une exclusion. Dans le cas ou un élève serait surpris à introduire un « virus informatique » ou à endommager intentionnellement le matériel informatique mis à sa disposition, celui-ci se verra interdire l’accès à ce matériel jusqu’à la fin de l’année scolaire, outre la sanction décidée par le Conseil de Discipline. Hattemer se réserve de toute poursuite en cas de dégradations, à l’encontre du/des coupables.

CONDITIONS GENERALES DE SERVICE

PREAMBULE

Toute Inscription est soumise à l’acceptation du « Règlement Intérieur » précédent ainsi qu’aux « conditions générales de services » (ci-après « CGS ») que le Client déclare expressément accepter sans réserve. La société Cours Hattemer SAS (ci-après « Hattemer ») se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les CGS. Les informations contenues dans nos documents de présentation, ainsi que les renseignements, conseils et avis donnés par nos enseignants, délégués et représentants, n’ont qu’une valeur indicative. Nous nous réservons le droit de refuser pour motif légitime une ou des Inscriptions.

ARTICLE PRELIMINAIRE – Définitions

Client : Toute personne responsable (parent, tuteurs, etc…) ayant capacité pour décider de recourir aux services d’Hattemer afin de faire bénéficier à lui-même ou à un ou plusieurs élèves des Prestations.

Inscription : Inscription à Hattemer pour au moins une année scolaire afin qu’il soit dispensé à l’élève les

Prestations (étant précisé que les Prestations notamment de restauration, de garderie et d’études du soir sont d’une durée correspondant à l’année scolaire).

Année Scolaire : L’année scolaire est définie comme étant trois trimestres. La durée de ces trimestres varie selon les cycles de Prestation.

Cours Hattemer

ou Prestataire : la société COURS HATTEMER (désignée HATTEMER), société par actions simplifiées dont le siège social est situé à Paris (75008) – 52, rue de Londres, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 317 823 805.

Prestations : (i) enseignement scolaire dispensé à l’élève, selon l’âge et le niveau de l’élève, ainsi que, le cas échéant,

(ii) restauration, garderie et études du soir

(iii) tout enseignement dans le cadre de soutien, de suivi, de cours particuliers dispensés,

(iv) enseignement à distance

(v) cours préparatoires aux études supérieures,

(vi) tout autre enseignement, formation, prestations de services proposés par Hattemer que la Prestation se déroule à l’intérieur de l’enceinte de ses établissements ou à l’extérieur.

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ARTICLE 1 - Champ d'application

Les présentes CGS s'appliquent à toutes les Prestations dispensées par Hattemer auprès des élèves inscrits à Hattemer, quels que soient leur niveau et le type de Prestation reçue. Il est rappelé à ce titre que les Prestations sont dispensées dans le cadre légal auquel est soumis Hattemer, à savoir qu’Hattemer est un établissement d’enseignement privé hors contrat, pratiquant un enseignement libre.

Conformément à la réglementation en vigueur, ces CGS sont systématiquement communiquées à tout Client, au plus tard concomitamment à l’Inscription ou à la rentrée scolaire. Elles demeureront en vigueur jusqu'à la date à laquelle l’élève arrêtera de fréquenter Hattemer.

ARTICLE 2 - Inscriptions

L’accord sur les Prestations n’est parfait qu'après communication des tarifs et acceptation expresse et par écrit de l’Inscription par le Client, matérialisée par la réception du formulaire d’inscription et l’acceptation formelle du règlement intérieur et disciplinaire du Prestataire, des présentes CGS et du tarif en vigueur pour l’année scolaire d’inscription. L’Inscription aux Prestations d’enseignement scolaire est d’une durée minimum d’une année scolaire.

L’inscription aux Prestations de restauration, de garderie de « clubs », de cours particuliers, d’études du soir, de stages de soutien, stages préparatoires ou de toute autre activité proposée par Hattemer est d’une durée correspondant à l’année scolaire ou à la durée définie pour cette Prestation par le Prestataire. Tout changement en cours d’année doit rester exceptionnel et est soum is à l’obtention de l’accord préalable de Hattemer.

En cas de départ d’un élève en cours d’année, les Clients doivent prévenir Hattemer par lettre recommandée au moins un mois avant la date prévue de départ. Tout trimestre scolaire commencé reste dû.

Dans le cadre de l’inscription et pour que cette dernière soit valable, le / les parents, qu’ils soient mariés ou pas, divorcés ou pas, qu’ils soient tuteurs ou pas, doivent produire lors de l’inscription tout document prouvant de leur statut juridique à l’égard de l’élève (notamment livret de famille, tout document prouvant la garde ou la responsabilité juridique de l’enfant inscrit). Pour les parents divorcés l’inscription pour être valable doit être formellement signée et validée par les deux parents. Il est entendu que toute fausse déclaration indiquée lors de l’Inscription peut entrainer la résiliation du contrat, ainsi que le renvoi immédiat de l’élève de l’établissement.

ARTICLE 3 - Tarifs

Les frais de scolarité sont composés des frais d’étude de dossier pour les nouveaux inscrits, des frais d’inscription qui garantissent la place de l’élève lors de son inscription et des frais de scolarité eux-mêmes.

Les frais de dossier et les frais d’inscription restent acquis à Hattemer même en cas de désinscription par le Client.

Les Prestations sont fournies aux tarifs en vigueur au jour de l’Inscription, selon le document transmis par le Prestataire, accepté par le Client, comme indiqué à l'article « Inscriptions » ci-dessus.

Les frais de restauration, de garderie, d’études du soir, de stages, de cours particuliers, de « clubs » sont généralement forfaitaires et sont facturés en complément des frais de scolarité. Les tarifs s'entendent nets ; étant précisé que la majorité des Prestations ne sont pas soumises à la Taxe sur la Valeur Ajoutée.

La facturation est établie par le Prestataire selon des modalités annuelles ou trimestrielles selon les cas. Lorsque le coût des Prestations ne pourra être connu à l’avance, ni indiqué avec exactitude avant chaque trimestre, il fera l’objet d’une estimation par le Prestataire et d’une facturation dans les conditions susvisées. A l’issue de chaque trimestre scolaire, une régularisation interviendra sur la base du coût réel des Prestations effectuées.

Réduction pour les familles nombreuses : la réduction n’est valable que pour l’année scolaire concernée. Elle s’applique à la demande exclusive de la famille concernée. Elle annule et remplace la précédente. Les réductions ne sont pas cumulables et ne s’appliquent que sur les frais de scolarité (hors frais d’inscription / réinscription). Seule la réduction la plus avantageuse est applicable.

Pour l’année 2015-2016 les principaux frais de scolarité sont les suivants :

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COLLEGE Frais d'inscription ou de réinscription : 1er versement (1) 530,0

6ème, 5ème 2090,0 6270,0

4ème, 3ème 2360,0 7080,0

Option Européenne pour la 4ème et la 3ème (3h / semaine) 585,0 1755,0

Collège Hattemer Bilingue : 6ème bilingue et 5ème bilingue 3230,0 9690,0

4ème et 3ème bilingue 3310,0 9930,0

LYCEE Frais d'inscription ou de réinscription : 1er versement (1) 780,0

2ndes, 1ères séries générales S, ES, L 2720,0 8160,0

Terminales séries générales et pilotes S, ES, L 2880,0 8640,0

Lycée Hattemer Bilingue : Filière bilingue et Baccalauréat InternationalOption Européenne dès la 2nde (2h / semaine) 390,0 1170,0

Lycée technologique : 2ndes, 1ère et Terminale STD2A (design et arts appliqués) 2800,0 8400,01ère et Terminale STMG (sciences et technologies du management et de la gestion) 2880,0 8640,0

Frais annuels obligatoires "English Tests" organisés avec le British Council (8ème, 7ème, Collège et Lycée) 195,0


COLLEGE Etudes dirigées du soir (17h-18h - 4h/sem) 380,0 1140,0

Langue vivante additionnelle en 6ème : 2h / semaine 280,0 840,0

Module "remise à niveau" trimestriel : 2h / semaine /matière (3)

LYCEE Cours de Méthodologie

Etudes dirigées

Module "remise à niveau" trimestriel : 1h / semaine /matière (3) 195,0 585,0

Option facultative Baccalauréat (dès la 1ère) : Musique, Arts Plastiques, Histoire de l'Art, Audiovisuel, Théatre 195,0 585,0

3ème langue vivante "intensive" : 2h / semaine additive (3)


Selon effectifs












"Lunch-box" 410,0 1230,0






















345,0 / semaine


345,0 / semaine


Montants en Euros

FRAIS de SCOLARITE (2) Trimestre Année

Frais d'étude de dossier (nouveaux inscrits) 395,0

MATERNELLE Frais d'inscription ou de réinscription : 1er versement (1) 390,0

Frais de scolarité toutes sections - matinée 1605,0 4815,0

Frais de scolarité toutes sections - journée complète 1905,0 5715,0

Maternelle bilingue En cours de mise en place

PRIMAIRE Frais d'inscription ou de réinscription : 1er versement (1) 410,0

12ème (journée complète), 11ème, 10ème 1935,0 5805,0

12ème - matinée 1725,0 5175,0

9ème, 8ème, 7ème 2105,0 6315,0Primaire bilingue En cours de mise en place

Montants en Euros

PRINCIPALES OPTIONS et FRAIS FACULTATIFS Trimestre AnnéeMontants en Euros

MATERNELLE Garderie (17h à 18h - 4h/sem.) 360,0 1080,0

HATTEMER Découvertes pour Maternelles et Primaires pendant vacances scolaires - 9h - 17h hors fériés (3)

PRIMAIRE 12ème : garderie (17h - 18h - 4h/sem) 360,0 1080,0

Option anglais "intensive" : + 2h / semaine (3)

Etudes dirigées du soir (17h-18h - 4h/sem) 380,0 1140,0

750,0 par semaine


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Addendum « frais de scolarité 2015-2016 » : les classes à anglais renforcé ou bilingues, tout comme les sections européennes/internationales qui viendraient à être proposées (maternelle, primaire, lycée) seront, selon les effectifs inscrits, facturées par un complément de frais de scolarité chaque trimestre.

Les tarifs sont en Euros, valables pour l’année scolaire : ils annulent et remplacent les précédents. Les frais d’inscription ne sont pas déductibles des frais trimestriels. Les frais d’inscription et les frais d’étude de dossier sont non remboursables, quel que soit le motif de la non-inscription de l’élève : ces versements resteront acquis à Hattemer, à titre d’indemnité forfaitaire, définitive et irréductible. L’inscription d’un élève est prise pour l’année entière. Tout trimestre commencé est dû en totalité. Des frais de voyages de classes ou autres projets pédagogiques pourront être ajoutés en sus des frais de scolarité après information par l’équipe enseignante. Les frais de scolarité doivent être payés à réception de facture chaque trimestre : ils peuvent être payés par prélèvement automatique, par chèque ou carte bleue, exceptionnellement en espèces dans les limites légales de 3000 euros par facture.

En cas de non-paiement aux dates prévues, la Direction n’acceptera plus l’élève en classe.

Toute inscription emporte adhésion au règlement intérieur de l’établissement et à nos conditions générales de service.

ARTICLE 4 - Conditions de règlement

4-1. Délais de règlement

Le prix est payable, à réception de la facture par le Client, tel qu’indiqué à l’article « Tarifs » des présentes, par carte bancaire, chèque, virement ou espèces.

Le prix peut également être payé par prélèvement de 8 échéances, le 15 de chaque mois, la première échéance se situe le 15 septembre de chaque année, la dernière ne pouvant excéder le 15 avril de chaque année. Il est précisé qu’en cas de rejet d’une échéance, celle-ci ne sera pas représentée. Par ailleurs, deux rejets entraîneront l’annulation de cette modalité de paiement. Les frais de rejet et frais annexes seront refacturés.

4-2. Pénalités de retard

En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà du délai ci-dessus fixé, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux mensuel de 10 % du prix des Prestations figurant sur ladite facture, seront automatiquement et de plein droit acquises au Prestataire, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable et entraînera l'exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues au Prestataire par le Client, sans préjudice de toute autre action que le Prestataire serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du Client.

En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, le Prestataire se réserve en outre le droit d’exclure et de radier l’élève d’Hattemer sans avoir plus de justification à fournir.

4-3. Absence de compensation

Sauf accord exprès, préalable et écrit du Prestataire, et à condition que les créances et dettes réciproques soient certaines, liquides et exigibles, aucune compensation ne pourra être valablement effectuée par le Client entre d'éventuelles sommes dues par le Prestataire au Client, d'une part, et les sommes dues par le Client au Prestataire au titre des Prestations, d'autre part.

ARTICLE 5 - Modalités de fourniture des Prestations

Les Prestations demandées par le Client seront fournies tout au long de l’année scolaire, selon le programme arrêté par Hattemer, correspondant au niveau théorique de l’élève. Ce délai ne constitue pas un délai de rigueur et le Prestataire ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du Client en cas de redoublement de l’élève ou de non assimilation du programme par l’élève.

La responsabilité du Prestataire ne pourra en aucun cas être engagée en cas de difficulté scolaire de l’élève ou en cas de difficulté financière du Client ou de l’élève. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Prestat ions, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y afférents feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par le Client.

ARTICLE 6 - Droit de propriété intellectuelle

Le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les méthodes, études, documents, ouvrages, dessins, cours…etc, réalisés (même à la demande du Client) ou utilisés par ses enseignants en vue de la fourniture des Prestations au Client. Le Client s'interdit toute reproduction ou exploitation desdites méthodes, études, documents, ouvrages, dessins, cours… etc, sans l'autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

Le Client s’interdit de solliciter directement ou indirectement le personnel d’Hattemer sans l’autorisation écrite de ce dernier.

ARTICLE 7 – Règlement et discipline

Les Clients s’engagent à faire respecter les termes et conditions du document intitulé « Règlement intérieur » dont ils déclarent avoir pris connaissance et en accepter les termes. Hattemer se réserve le droit d’exclure tout élève notamment si :

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- le règlement intérieur n’était pas appliqué par le Client ou l’élève, - si les règles de discipline n’étaient pas respectées, - si le niveau scolaire et l’implication de l’élève dans son travail, n’étaient pas suffisants, - si les présentes conditions générales n’étaient pas respectées, notamment d’un point de vue financier, - pour toute raison grave portant atteinte à la sécurité ou au bon ordre de marche d’Hattemer.

ARTICLE 8 – Limitations de Responsabilité

Les élèves demeurent sous la responsabilité et la surveillance d’Hattemer au cours de la réalisation des Prestations (ie : enseignement présentiel, restauration, garderie,…) et ce, conformément à la législation applicable. Nonobstant ce qui précède, chaque Client s’engage à souscrire une assurance scolaire couvrant les dommages qu’un élève pourrait occasionner à un tiers ainsi que ceux qu’il pourrait subir. Il est enfin expressément convenu que la responsabilité d’Hattemer cesse dès la fin des Prestations (sortie des cours sur la base de l’emploi du temps de chaque élève), Hattemer ne pouvant plus être responsable des dommages que subiraient ou feraient subir les élèves après la fin des Prestations.

ARTICLE 9 - Informatique et libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires pour la gestion des élèves par le Prestataire. Elles sont destinées à usage interne du Prestataire. Les Clients bénéficient d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition s’agissant des informations les concernant ou concernant les élèves. Ce droit s’exerce en écrivant à l’adresse suivante : Cours Hattemer, 52, rue de Londres – 75008 Paris.

Il est par ailleurs précisé que l’établissement est soumis à un système de vidéosurveillance pour la sécurité des élèves, Clients et enseignants.

ARTICLE 10 – Litiges

Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

ARTICLE 11 - Langue du contrat - Droit applicable

Lorsque les CGS sont conclues entre des parties de nationalité différente ou exécutées totalement ou partiellement à l'étranger, la loi applicable à celles-ci, est la loi du lieu des Prestations.

De convention expresse entre les parties, les présentes CGS et les opérations d'achat et de vente qui en découlent sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

RECONNAISSANCE du REGLEMENT INTERIEUR, des CONDITIONS GENERALES DE SERVICE et des FRAIS DE SCOLARITE

Je soussigné(e) / nous soussignés :

Père : NOM :……………………………………………………………………… PRENOM :……………………………………… Mère : NOM :……………………………………………………………………… PRENOM :……………………………………… Représentant légal : NOM :………………………………………….…………………… PRENOM :……………………………………… Tuteur : NOM :………………………………………….…………………… PRENOM :……………………………………… Certifie / certifions avoir pris connaissance du règlement intérieur et des conditions générales de service HATTEMER et m’engage / nous engageons à les respecter et les faire respecter à notre (nos) enfant(s).

Fait à : …………………………….. le : ……………………………..

Signature du Père (*) Signature de la Mère (*)

Signature du Représentant / Tuteur (*)

(*) Avec la mention « lu et approuvé »

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Demande d inscription OBLIGATOIRE Collège et...

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