Déclaration de conformité alimentaire - firplast.com · 1533190T Cuillère entremet luxe...
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Déclaration de conformité alimentaire
DECLARATION DE CONFORMITE A LA REGLEMENTATION RELATIVE AUXMATERIAUX ET OBJETS AU CONTACT DES DENREES ALIMENTAIRES1
1 La présente déclaration concerne les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires tels que définis dans le champ d’application du règlement 1935/2004/CE et du décret sanction n°2007-766 du 10 mai 2007 modifié.
Je soussigné Monsieur : Marc DELSOLSociété : FIRPLASTAdresse : 4, Rue de Provence 69800 Saint-PriestAgissant en qualité de : Directeur Général Adjoint
Déclare que le matériau et/ou l’objet référencé chez le client de la façon suivante (références des spécifications de la commande ou de l’article chez le client) :
Référence(s) FIRPLAST
Désignation d(es) article(s)
1500016 Batteur cocktail plastique PS 178 mm
8460010 Tasse à café PS transparente 10cl
D1320 Batteur cocktail en PS multicolore
1370075TV Mini plat cocktail KEY WEST
153125TV Cuillère Monaco en PS vert 125 mm
1544310 Cuillère de présentation tapas
40172TV Verrine Riviera en PS transparent 72x35 mm
40172T Verrine Riviera en PS transparent 72x35 mm
1531170T Cuillère à soupe Luxe transparente 170 mm
1500634T Sachet couvert 3/1 ps transparent
1500610T Sachet couvert 1/1 avec petite cuillère
1541125T Cuillère dessert plastique transparente 125 mm
1500633LT Sachet couvert luxe 3/1 plastique transparent
1500631LT Sachet couvert luxe 3/1 plastique transparent
1500661 Sachet couverts luxe transparent 6/1 avec sel et poivre
1500630LT Sachet couverts luxe 3/1 (Couteau + Fourchette + Serviette)
1500641/C Sachet couverts luxe 4/1 (Couteau + Fourchette + Serviette + Rince doigt)
1506121LT Sachet couvert 2/1 luxe transparent
1513190T Couteau luxe plastique transparent 190 mm
1523190T Fourchette luxe plastique givré 190 mm
1533190T Cuillère entremet luxe plastique transparente 144 mm
1523319 Couteau luxe plastique givré 180 mm
1513318 Fourchette luxe plastique givré 180 mm
1533318 Cuillère luxe plastique givrée 170 mm
1543313 Cuillère dessert luxe plastique givrée 128 mm
GK20 Verre à pied PS transparent 17 cl
0915031/C Plateau Luxe 6 compartiments en PS injecté
0915029 Plateau Luxe PS injecté 300 x 235 x 20mm
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Référence(s) FIRPLAST
Désignation d(es) article(s)
8470045 Mini bocal en plastique 4,5 cl
8470080 Mini bocal Terroir plastique 8 cl
8470300 Bocal Terroir plastique 30 cl
11315009/C Assiette « Luxe » transparente vert 90x90mm (x200)
11315013 Assiette « Luxe » transparente 130x130mm
11315016 Assiette «Luxe » transparente 160x160mm
8430001T Verrine 5th Avenue en PS transparent 7 cl
8440011T Verrine Cube 4 cl
843002T Verrine Seville Triangle 7cl
843003T Verrine Corolle Transparente 8-9 cl
843003TV Verrine transparente vert d'eau Corolle 8-9 cl
8450001TV/C Verrine square Venise 5,5 cl
846004T Verrine carrée Ice Cube en Ps Transparent
40190T Verrine Sphère SCOOP avec couvercle
Et caractérisé comme suit :
Famille du matériau au contact alimentaire : plastique / polymère à préciser ci-dessous2
PE HD PE BD PET /APET
PP (Homo)
PP(Copo)
PS/ PSE
PLA / CPLA
Autre(à préciser) : Couleurs : transparent et Vert transparent
2informations obligatoire à renseigner
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Est conforme aux exigences :
Dans l'UEE :
• Règlement N° 1935/2004 (Art.3_1_a et b) du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objetsdestinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
• Règlement N° 10/2011/UE de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets enmatière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (8 amendements :Règlement d'exécution (UE) n°321/2011 du 01/04/2011, Règlement (UE) n° 1282/2011 du 28/11/2012,Règlement (UE) n° 1183/2012 du 30/11/2012, Règlement (UE) n° 202/2014 du 03/03/2014, Règlement(UE) n° 2015/174 du 06/02/2015, Règlement (UE) n°2016/1416 du 24/08/2016, Règlement (UE) n°2017/752 du 28/04/2017) et le Règlement (UE) n°2018/79 du 18 janvier 2018.
• Règlement N° 282/2008 du 27 mars 2008 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastiquerecyclée destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et modifiant le Règlement (CE)N° 2023/2006 du 22 décembre 2006 relatif aux bonnes pratiques de fabrication des matériaux et objetsdestinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.
• Résolution AP (89) 1 du Conseil de l’Europe, relative à l’utilisation des colorants dans lesmatériaux plastiques entrant en contact avec des denrées alimentaires.
• Règlement (CE) N° 1895/2005 de la commission du 18 novembre 2005 concernant la limitation del'utilisation de certains dérivés époxydiques dans les matériaux et objets destinés à entrer en contactavec des denrées alimentaires
Cette déclaration est établie en application de l’article 16 du règlement 1935/2004/CE, ainsi que du décret 2007-766 modifié.
Les critères d'inertie à respecter pour la matière en contact sont :
– Substances utilisées pour fabriquer le matériau autorisées par les listes positives (monomères, additifs, auxiliaires de production de polymère, macromolécules obtenues par fermentation microbienne)
– Migration globale inférieurs à 10 mg/dm²
– Migrations spécifiques inférieurs aux LMS (Limites de Migration Spécifiques)
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Nous déclarons que :Le matériau référencé ci-dessus, dans les conditions normales et prévisibles d’emploi*, est apte :
OUI NON
Au contact sec**
Au contact humide/produits aqueux**
Au contact gras**Si facteur correcteur le mentionner ….......................................
Au contact acide**
Au contact alcoolique**
Au contact surgelé**Si température le mentionner …......
Autre contact (à préciser)**
Au traitement thermique dont la cuisson**Si oui, indiquer la température maximale
et la durée de cuisson :…......
Au chauffage/réchauffage au four à micro-ondes* Ne correspondant pas à des recommandations d'usage ** Champs obligatoires à renseigner : cocher la case « oui » ou « non »
En toute hypothèse la garant ie de conformité ne peut s'entendre :
• à toutes modifications ultérieures de la composition du produit visé par la présente déclaration, par addition de substance quelle qu'en soit la nature ;
• à une mise en œuvre pouvant conduire à un matériau dénaturé ;
• à un usage inadéquat des matériaux ;
• à la vérification de la compatibilité réciproque du matériau et des denrées conditionnées, qui est de la responsabilité exclusive de l'utilisateur de l'emballage procédant au conditionnement des denrées conditionnées au regard de son processus industriel et de la composition de ces denrées, et notamment de la non-modification des caractères organoleptiques des denrées conditionnées.
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Cette déclaration de conformité a été établie sur la base des éléments suivants :
OUI NON
Déclarations des fournisseurs de matières premières (composant le matériau objet de la déclaration) et/ou le(s) fabricant(s) réalisant une ou plusieurs opérations de transformation**
Analyses de migration globale**Si concerné, voir le document d’information complémentaire
Analyses des substances sujettes à restriction (dont la migration spécifique)**Si concerné, voir le document d’information complémentaire, où seront à préciser la ou les substances*** sujettes à restriction et la (ou les) limite(s) admissible(s)
Présence d’additifs à double fonctionnalité**Si concerné, voir le document d’information complémentaire, où seront à préciser la ou les substances*** concernées (Nom / N° CAS et/ou EI NECS), les critères de pureté et la (ou les) limite(s) admissible(s).
Si applicable, le rapport réel surface en contact avec la denrée alimentaire / volume**Si on est dans un cas de dérogation avec utilisation du rapport S/V = 6, les conditions sont précisées dans le document complémentaire
Présence de matériaux recyclés**Si concerné par le règlement 282/2008, voir le document d’information complémentaire.
Présence de matériaux actifs ou intelligents**Si concerné par le règlement 450/2009, voir le document d’information complémentaire.
Autres (ex : auxiliaires technologiques…)**Si concerné, voir le document d’information complémentaire, où seront à préciser la ou les substances*** concernées
** Champs obligatoires à renseigner : cocher la case « oui » ou « non »*** Une substance est référencée par son nom, N°CAS e t/ou EINECS et/ou PM réf. dans le cas des plastiques.
Il est rappelé que, conformément à la charte d’engagement des industries alimentaires et desindustries des filières de l’emballage (charte ANIA/ CLIFE), les entreprises membres des organisationsprofessionnelles signataires de la charte s’engagent à communiquer aux partenaires concernés, en cas denécessité, l’ensemble des éléments ayant servi de base à l’établissement et à la délivrance de la déclarationde conformité, hors le cas où ces éléments seraient couverts par le secret d’une enquête diligentée par laDGCCRF ou par les autorités de contrôle.
Cette déclaration prend effet à la date figurant ci-dessous. Elle devra être renouvelée dans tous lescas où la conformité à ce qui précède n’est plus assurée (renouvellement des essais, changement dematériau, changement de technologie, évolution de la réglementation). Elle est valable à la date de livraisondu matériel ou de l'équipement et pour une durée de validité de 5 ans.
Elle est destinée à : Firplast et sa clientèleFait à Saint-Priest, Le 05/01/2018
(signature et cachet de la société )
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