de protection %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW ([WHQVLRQ … · 2019. 5. 6. · a la tricode aux essards...
1
LA TUILERIE AU BOUTEREY LE BOIS DE LA GRANGE CHAMPS MONARD SOUS LA CHANIAT CHAMPS MONARD L'ETANDONNE EN SAUVIGNE SUR CHATEL LA CONDAMINE LE BOIS DE LA GRANGE SUR LA RATTE SUR ONNE AU MAL PERTUIS AU COUTOT SUR BIELE A LA COUTOUSE A LANCRETOT AU PROST EN CASSIRIE CLOS DE JERMINY AUX SARTETS BOIS DE LA CHAILLE AUX MERLES A LA BOURBATIERE AU BUZOT AU CHATEAU CHAMPS DES PELLES SUR HONRY AU PASQUIER LES JOUFFROYS SUR COUTOT A LA GAUGE HONRY LA CONDAMINE L'ETANDONNE SUR CHATEL SUR LES BUIS BOIS DE LA FEUILLEE BOIS DE LA FEUILLEE PATURE DE COTE MOLARD SUR COTE MOLARD AUX OUSSIERES A LA BIARDE AU BOURGEON A LA TRICODE AUX ESSARDS BOIS DE LA SCIE LE PETIT RAMBEY AUX GREBONS AU CHANET ETANG DE CREVE-COEUR A LA VAIRE FRANCAISE A LA PETITE LOGE PRELE PRE CURE AU CABARET SOUS LE GREFFE AU GREFFE CHAMPS ROUILLARD SOUS LA BURILLE EN BOINANS AU CHAPEAU AU BUZOT LE CLOS DE BUZEAU CHAMPS DE LA FEUILLEE GRAND RAMBEY BOIS DE LA SCIE CHAMPS COURBES A LA COMBE LE GRAND CHAMP BOIS DE LA COTE CHAMPS DU MURGER CHAMPS DU BUISSON LE PREILLON BACCAILLA CHAMP ROUGE A LACAROZ 10 %pQpILFLDLUH &RPPXQH Objet : Elargisst. voie 13 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW (ODUJLVVW DPpQDJW YRLH HW HQWUHWLHQ IRVVp 14 %pQpILFLDLUH &RPPXQH Objet : Elargisst. voie 9 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW $PpQDJHPHQW FDUUHIRXU 16 %pQpILFLDLUH &RPPXQH Objet &K SLpWRQ + plantations 18 %pQpILFLDLUH &RPPXQH Objet : Elargissement voie Lavoir 19 %pQpILFLDLUH &RPPXQH Objet : Espaces verts de protection / nuisances 17 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW 'pSODFW 9& 3 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW &UpDWLRQ GHVVHUWH zone AU1 Desserte communale existante 1 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW ([WHQVLRQ FLPHWLqUH 5 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW DFFqV ODJXQH 6 %pQpILFLDLUH &RPPXQH Objet : projet lagune 7 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW &UpDWLRQ GHVVHUWH zone AU 8 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW &KHPLQ SLpWRQ 8 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW &KHPLQ SLpWRQ 11 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW &UpDWLRQ GHVVHUWH 12 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW &K SLpWRQ 15 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW &KHPLQ SLpWRQ 21 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW &UpDWLRQ GHVVHUWH 20 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW &UpDWLRQ GHVVHUWH 4 %pQpILFLDLUH &RPPXQH Objet : Espace vert de protection 13 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW (ODUJLVVW DPpQDJW YRLH HW HQWUHWLHQ IRVVp 13 %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW (ODUJLVVW DPpQDJW YRLH HW HQWUHWLHQ IRVVp A N N N N N NHL NHL NHL A A A A UB UB UA AU1 UB UB UYa N AU1 UB N NL UB AU1 AU1 AU1 N UA UA UA N NL N N N UB N A N UY N UB N UY AUY1 Nd AUY1 AUY1 A UB UB UB UB UYa AU1 AU1 AU1 AU1 Ni UB NHL NHL NHL A UA UA N N AUY2 AUY2 N UB UB N N AUY2 UB UB A N N 10 m. 23 %pQpILFLDLUH &RPPXQH Objet : Elargissement desserte zone AU 24 %pQpILFLDLUH &RPPXQH Objet 5pVHDX[ 2 %pQpILFLDLUH &RPPXQH Objet : Espace vert HW DFFqVGHVVHUWH $8< 3.1.b PLAN DE ZONAGE LqPH 6XG REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNE DE BEAUFORT 9X SRXU rWUH DQQH[p j QRWUH DUUrWp RX GpOLEpUDWLRQ HQ GDWH GH FH MRXU Le, Le Maire, Pour copie conforme Le Maire, Bureau Natura Environnement Urbanisme 3.1.a 3.1.b 3.2. ZONES A URBANISER : AUY1 : =RQH j XUEDQLVHU RXYHUWH j OXUEDQLVDWLRQ j YRFDWLRQ GDFWLYLWpV $8< =RQH j XUEDQLVHU GHVWLQpH j ODFFXHLO GDFWLYLWpV QRQ RXYHUWH j OXUEDQLVDWLRQ QH SRXYDQW rWUH XUEDQLVpH TXj ORFFDVLRQ GXQH PRGLILFDWLRQ RX GXQH UpYLVLRQ GX PLU) ZONE AGRICOLE : A : Zone agricole ZONES NATURELLES : N : Zone naturelle NHL =RQH FRUUHVSRQGDQW j GHV HVSDFHV GH WDLOOH HW GH FDSDFLWp GDFFXHLO OLPLWpHV (art. R.123-8 du Code de l'Urbanisme) %kWLPHQW DJULFROH (pour information - Janvier 2004) 1 "i" : Les secteurs des zones comportant un indice "i" correspondent aux parties du territoire communal soumises au risque d'inondation (crue centennale) - des FRQVWUXFWLRQV SHXYHQW \rWUH DXWRULVpHV VRXV FRQGLWLRQ pWXGH K\GUDXOLTXH FRPSOpPHQWDLUH PHVXUHV GH SUpYHQWLRQ 5LVTXH JpRORJLTXH PR\HQ ULVTXH PDvWULVDEOH FRQVWUXFWLRQV VRXPLVHV j pWXGH JpRWHFKQLTXH SUpDODEOH 5LVTXH JpRORJLTXH IRUW FRQVWUXFWLRQV LQWHUGLWHV %DQGH GH EUXLW OLpH DX[ LQIUDVWUXFWXUHV GH WUDQVSRUWV terrestres (PSODFHPHQW UpVHUYp (VSDFH %RLVp &ODVVp (%& Bureau Natura 12 septembre 2005 326 DSSURXYp OH 30 juin 2000 0LV HQ UpYLVLRQ OH 27 mars 2003 3/8 DUUrWp OH IpYULHU DOSSIER D'APPROBATION $UUrWp GHQTXrWH SXEOLTXH GX 07 juin 2005 (QTXrWH SXEOLTXH GX 24 juin 2005 au : 25 juillet 2005 )HQrWUH 9RLU SODQ Q VHXO RSSRVDEOH DX[ WLHUV 3/8 DSSURXYp OH 18 novembre 2005 0RGLILFDWLRQ VLPSOLILpH Q OH
Transcript of de protection %pQpILFLDLUH &RPPXQH 2EMHW ([WHQVLRQ … · 2019. 5. 6. · a la tricode aux essards...
LA TUILERIE
AU BOUTEREY
LE BOIS DE LA GRANGE
CHAMPS MONARD
SOUS LA CHANIAT
CHAMPS MONARD
L'ETANDONNE
EN SAUVIGNE
SUR CHATEL
LA CONDAMINE
LE BOIS DE LA
GRANGE
SUR LA RATTE
SUR ONNE
AU MAL PERTUIS
AU COUTOT
SUR BIELE
A LA COUTOUSE
A LANCRETOT
AU PROST
EN CASSIRIE
CLOS DE JERMINY
AUX SARTETS
BOIS DE LA CHAILLE
AUX MERLES
A LA BOURBATIERE
AU BUZOT
AU CHATEAU
CHAMPS DES PELLES
SUR HONRY
AU PASQUIER
LES JOUFFROYS
SUR COUTOT
A LA GAUGE
HONRY
LA CONDAMINE
L'ETANDONNE
SUR CHATEL
SUR LES BUIS
BOIS DE LA FEUILLEE
BOIS DE LA FEUILLEE
PATURE DE COTE MOLARD
SUR COTE MOLARD
AUX OUSSIERES
A LA BIARDE
AU BOURGEON
A LA TRICODE
AUX ESSARDS
BOIS DE LA SCIE
LE PETIT RAMBEY
AUX GREBONS
AU CHANET
ETANG DE CREVE-COEUR
A LA VAIRE FRANCAISE
A LA PETITE LOGE
PRELE
PRE CURE
AU CABARET
SOUS LE GREFFE
AU GREFFE
CHAMPS ROUILLARD
SOUS LA BURILLE
EN BOINANS
AU CHAPEAU
AU BUZOT
LE CLOS DE BUZEAU
CHAMPS DE LA FEUILLEE
GRAND RAMBEY
BOIS DE LA SCIE
CHAMPS COURBES
A LA COMBE
LE GRAND CHAMP
BOIS DE LA COTE
CHAMPS DU MURGER
CHAMPS DU BUISSON
LE PREILLON
BACCAILLA
CHAMP ROUGE
A LACAROZ
10
Bénéficiaire : Commune
Objet : Elargisst. voie
13
Bénéficiaire : Commune
Objet : Elargisst. - aménagt.
voie et entretien fossé
14
Bénéficiaire : Commune
Objet : Elargisst. voie
9
Bénéficiaire : Commune
Objet : Aménagement carrefour
16
Bénéficiaire : Commune
Objet : Ch. piéton
+ plantations
18
Bénéficiaire : Commune
Objet : Elargissement
voie
Lavoir
19
Bénéficiaire : Commune
Objet : Espaces verts
de protection / nuisances
17
Bénéficiaire : Commune
Objet : Déplact. VC
3
Bénéficiaire : Commune
Objet : Création desserte
zone AU1
D
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e
1
Bénéficiaire : Commune
Objet : Extension cimetière
5
Bénéficiaire : Commune
Objet : accès lagune
6
Bénéficiaire : Commune
Objet : projet lagune
7
Bénéficiaire : Commune
Objet : Création desserte
zone AU
8
Bénéficiaire : Commune
Objet : Chemin piéton
8
Bénéficiaire : Commune
Objet : Chemin piéton
11
Bénéficiaire : Commune
Objet : Création desserte
12
Bénéficiaire : Commune
Objet : Ch. piéton
15
Bénéficiaire : Commune
Objet : Chemin piéton
21
Bénéficiaire : Commune
Objet : Création desserte
20
Bénéficiaire : Commune
Objet : Création desserte
4
Bénéficiaire : Commune
Objet : Espace vert
de protection
13
Bénéficiaire : Commune
Objet : Elargisst. - aménagt.
voie et entretien fossé
13
Bénéficiaire : Commune
Objet : Elargisst. - aménagt.
voie et entretien fossé
A
N
N
N
N
N
NHL
NHL
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A
A
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A
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10 m.
23
Bénéficiaire : Commune
Objet : Elargissement desserte
zone AU
24
Bénéficiaire : Commune
Objet : Réseaux
2
Bénéficiaire : Commune
Objet : Espace vert
et accès/desserte AUY1
3.1.b PLAN DE ZONAGE1/5000ième - Sud
REVISION DUPLAN LOCAL D'URBANISME
COMMUNE DE BEAUFORT
Vu pour être annexé à notre arrêté oudélibération en date de ce jour,
Le,
Le Maire,
Pour copie conforme
Le Maire,
BureauNatura
Environnement
Urbanisme
3.1.a
3.1.b
3.2.
ZONES A URBANISER :
AUY1 : Zone à urbaniser ouverte à l'urbanisation, à vocation d'activités
AUY2 : Zone à urbaniser destinée à l'accueil d'activités, non ouverte à l'urbanisation
(ne pouvant être urbanisée qu'à l'occasion d'une modification ou d'une révision du
PLU)
ZONE AGRICOLE :
A : Zone agricole
ZONES NATURELLES :
N : Zone naturelle
NHL : Zone correspondant à des espaces de taille et de capacité d'accueil limitées
(art. R.123-8 du Code de l'Urbanisme)
Bâtiment agricole (pour information - Janvier 2004)
1
"i" : Les secteurs des zones comportant un indice "i" correspondent aux parties du
territoire communal soumises au risque d'inondation (crue centennale) - des
constructions peuvent y-être autorisées sous condition (étude hydraulique
complémentaire, mesures de prévention...)
Risque géologique moyen (risque maîtrisable -
constructions soumises à étude géotechnique
préalable)
Risque géologique fort (constructions interdites)
Bande de bruit liée aux infrastructures de transports
terrestres
Emplacement réservé
Espace Boisé Classé (E.B.C.)
Bureau Natura12 septembre 2005
POS approuvé le : 30 juin 2000
Mis en révision le : 27 mars 2003
P.L.U. arrêté le : 04 février 2005
DOSSIER D'APPROBATION
Arrêté d'enquête publique du : 07 juin 2005
Enquête publique du : 24 juin 2005
au : 25 juillet 2005
Fenêtre : Voir plan n°3.2. seul opposable aux tiers
P.L.U. approuvé le : 18 novembre 2005
Modification simplifiée n°1 le :
![6W /pJLHU /D&KLpVD] O H RFWREUH · 616 500 00 7 216 714 87 6 368 298 44 /hvf kliiuhvqpjdwlivvrqwhq i dyhxughodf rppxqh í íñìxìì í îììxìì í îñìxìì í ïììxìì](https://static.fdocuments.fr/doc/165x107/5e81e2bb6425af5cc817df94/6w-pjlhu-dklpvd-o-h-rfwreuh-616-500-00-7-216-714-87-6-368-298-44-hvf-kliiuhvqpjdwlivvrqwhq.jpg)
