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1 Trame bleue Puy-de-Dôme 10 mai 2011 1 DDT 63 SEEF Trame bleue dans le département du Puy-de-Dôme Trame bleue dans le département du Puy-de-dôme

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Trame bleuePuy-de-Dôme

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DDT 63 SEEF

Trame bleue dans le département du Puy-de-Dôme

Trame bleue dans le département duPuy-de-dôme

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DDT 63 SEEF

Trame bleue dans le département du Puy-de-Dôme

➢ 7000 km de cours d'eau permanents (12 000 au total)➢ Beaucoup de têtes de bassin et de "réservoirs biologiques" où des

souches de truite fario autochtones ont été conservées

Couzon

Faye

Mende

Auzon

Kilomètres0 20 40

Allier

Dore

Sioule

Allier

Dore

Sioule

Miodet

Jarrige

Buron

Couze Chambon

Chavanon

Grande Rhue

Cher

Tarentaine

Crédogne

SiouletLitroux

Veyre

Dordogne

Ance du Nord

Couze d'Ardes

Eau-Mère

Monne

Jauron

Sioulot

Dolore

Artière

Morge

Alagnon

Bedat

Couze Pavin

Bouble

Clerm ont-Ferrand

Is s oire Am bert

Thiers

R iom

Kilom Þtres

Réservoirs biologiques définis pa r les SDAGE

autres cours d'eau

réservoir biologique

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DDT 63 SEEF

Trame bleue dans le département du Puy-de-Dôme

40Kilomètres200

Miodet

Jarrige

Buron

Couze Chambon

Chavanon

Gra

nde

Rhu

e

Allier

Cher

Tarentaine

Crédogne

Sioulet Litroux

Veyre

Dordogne

Ance du Nord

Couze d'Ardes

Eau-Mère

Monne

Jaur

o n

Sioulot

Dolore

Artière

Mor

ge

Alagnon

Bedat

Couze PavinSioule

Dore

Boub

l e

C lerm ont-Ferrand

Is s oire Am bert

Th iers

R iom

Kilom Þtres

Classement loi de 1919cours d'eau réservé

Autres cours d'eau

➢ Trois axes principaux, la Sioule, l'Allier et la Dore, avec une migration de saumon -cours d'eau réservés (loi de 1919)

➢ De grands barrages sur la Sioule et la Dordogne

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Les propositions de l'Etat pour le nouveau classement

➢ Liste 1 du L214-17✗ Totalité Réservoir biologique + Très Bon Etat + Axes Grands Migrateurs =

5160 km – retraits suite observations : 5018 kmMission Inter-Services de l'EauDépartement du Puy-de-Dôme

40Kilomètres0 20

C lerm ont-Ferrand

Is s o ire Am bert

Th iers

R iom

Modification depuis le 30 juin

retiré de la proposition de classement suite à la concertationconservé malgré observation pour son retrait

Classement des cours d'eau L214-17Au 25/10/2010

autres cours d'eauproposition de liste 1

lac

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DDT 63 SEEF

➢ Liste 2 du L214-17✗ 1400 km, Par rapport à 2400 km classés au titre du L432-6

Mission Inter-Services de l'EauDépartement du Puy-de-Dôme

40Kilomètres0 20

Clerm ont-Ferrand

Is s o ire Am bert

Thiers

R iom

cours d'eau classés au titre du L432-6

Proposition de classement L214-17Au 25/10/2010

autres cours d'eauproposition de classement en liste 2

lac

Les propositions de l'Etat pour le nouveau classement

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Le programme d'actions en liste 2

➢ 530 obstacles non franchissables sur la liste 2 proposée (sur 1100 inventoriés dans le département)

Mission Inter-Services de l'EauDépartement du Puy-de-Dôme

40Kilomètres0 20

C lerm ont-F errand

Is s o ire A m bert

Th iers

R iom

Cours d 'e au proposés au classementArticle L214-17 du code de l'environnement

non classéproposé en liste 2

Obstacle s à la continuité écologique0 : infranchissables1 : difficilement franchissables2 : franchissables

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➢ 7 Grands Barrages (1%) avec des améliorations particulières à rechercher

Le programme d'actions en liste 2

Viaduc et barrage des Fades

Photo droits réservés

Passe à poissons de la prise d'eau des Prades sur la DorePhoto DDT63/Pont

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➢ 6 % petits barrages hydroélectriques avec des améliorations compatibles avec un usage économique

Le programme d'actions en liste 2

Retenue hydroélectrique sur la Couze de Valbeleix, aménagée pour la continuité écologiquePhoto DDT63/Obstancias

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➢ 15% prises d'eau pour des biefs de moulins✗ parfois avec un usage économique encore actif (minoterie, scierie...)✗ Souvent avec un usage d'agrément✗ Souvent à caractère patrimonial✗ Avec une situation juridique parfois complexe (propriétaires multiples,

droits d'eau...)✗ Les dossiers les plus compliqués...

Le programme d'actions en liste 2

Moulin de Braynant, sur la

SioulePhoto

DDT63/Courbil

Prise d'eau du moulin de la Coierie, Eau-MèrePhoto DDT63/courbil

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➢ 13% de seuils liés à des usages agricoles (irrigation et abreuvement, pisciculture)

✗ Petits aménagements à faible impact✗ Généralement autres solutions techniques possibles

Le programme d'actions en liste 2

Barrage en paille pour l'irrigation, Eau-mèrePhoto DDT63/Courbil

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➢ 25 % seuils liés à une voirie✗ Faciles à aménager✗ Faciles à éviter... Une formation est prévue pour le CG et les agences DDT

7% autres usages (loisirs, protection contre les crues...)

Le programme d'actions en liste 2

Buses sur la DorePhoto DDT63/Pont

Gué sur l'AntaillatPhoto DDT63/Obstancias

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➢ 40% de seuils sans usage connu, ni valeur patrimoniale

Le programme d'actions en liste 2

Seuil d'une ancienne pisciculture sans usage actuel, Couze de ValbeleixPhoto DDT63/Obstancias

Ancien seuil arasé sur le MiodetPhoto DDT63/Lasciouve

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➢ Inventaires à compléter✗ Tenir compte des cascades naturelles, des petits seuils "oubliés", mais

qu'il ne faut pas laisser à l'amont, de l'évolution naturelle depuis le début des inventaires (modification de la franchissabilité)

✗ Vérifier les coordonnées des propriétaires✗ Mettre en cohérence les bases de données (base de données DDT63 très

complète, mais ROE BD "officielle"...)➢ Les actions réglementaires

✗ L'information systématique des propriétaires (encore très incomplète par rapport au L432-6, et à actualiser par rapport au nouveau classement et aux financement sur les ouvrages prioritaires), prévue pour 2011

✗ La continuation des mise en demeure des propriétaires, suivant les priorités définies (secteurs et ouvrages de l'aval vers l'amont)

Les moyens mis en oeuvre pour le programme d'actions

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➢ La mise en oeuvre technique✗ Groupe de travail "continuité écologique"

✔ Composition : DDT63 (SPE/SEEF/SET 1ETP pour l'animation), DREAL Auvergne, ONEMA, AELB, AEAG + CG et CR + fédé de pêche et animateurs SAGE/contrats)

✔ propose des priorités (validées ensuite par les Agences)➔ 80 ouvrages prioritaires grenelle en Loire-Bretagne➔ 18 en Haute-Dordogne (AG)➔ Priorité par bassin-versant, aval/amont, contrats en cours ou en préparation

✔ Etablit des prescriptions de l'Etat cohérentes entre services ➔ Choix technique, espèces objectifs➔ Position juridique (confirmation fondé en titre/régularisation...)➔ Gain écologique➔ type d'aménagement (aménagement ou arasement, type de travaux : passe à

poisson, fosse d'appel, bras de dérivation...➔ Travail par cours d'eau prioritaire pour mise en cohérence par rapport aux autres

ouvrages en amont➔ faisabilité technico-financière➔ On se limite au cahier des charges des études pour tous les cas complexes (cf.

aussi cahier des charges AELB)✔ Discussion de ces propositions avec propriétaire et collectivité maître

d'ouvrage potentielle (DIG ou article L211-7-1)✔ Prise en compte par SAGE, aspect patrimonial à cadrer✔ Suivi des dossiers, base de données et indicateurs

Les moyens mis en oeuvre pour le programme d'actions

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Les priorités programme d'actions

➢ Ouvrages grenelle, priorités techniques et opportunité

Mission Inter-Services de l'EauDépartement du Puy-de-Dôme

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C lerm ont-F errand

Is s o ire A m bert

Th iers

R iom

Niv e au de priorité technique0 - non prioritaire (1055)1 - prioritaire (77)2 - prioritaire pouvant être différé, mais facile à réaliser (64)3- prioritaire, mais complexe ; à moyen terme (146)4 moins prioritaire, mais facile à réaliser (27)5 à long terme (37)

Obstacle s à la continuité écologiqueautre obstacleOuvrage prioritaire Grenelle

Cours d 'e au proposés au classementArticle L214-17 du code de l'environnement

non classéproposé en liste 2

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➢ Base de données, extraits

Les moyens mis en oeuvre pour le programme d'actions

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➢ L'accompagnement financier, important mais difficile à mettre en oeuvre

✗ Agences de l'eau : LB 30 à 50% ; AG jusqu'à 80% ; critères différents✗ Règles FEDER plus restrictives ✗ Engagement du conseil général (et du conseil régional) irrégulier✗ Beaucoup de situations particulières, selon les maîtres d'ouvrage

Les moyens mis en œuvre pour le programme d'actions

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La communication

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Des difficultés

➢ Contexte réglementaire complexe➢ Lobbying patrimoine, hydroélectricité➢ Moyens financiers encore fluctuant➢ Contrats en renouvellement, sans pérennité de l'encadrement des

techniciens et encore des territoires orphelins dans un contexte de réforme territoriale

➢ Objectifs ambitieux

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Des espoirs

➢ 10 ouvrages aménagés ou effacés/80 prioritaires, 40 engagés➢ Une majorité d'obstacles faciles à aménager (buses...) avec des

maîtres d'ouvrages publics (conseil général, communautés de communes)