DAAP Piste Park City

Date Janvier 2013 - Numéro affaire MDP : 20120780 - Numéro référence dossier : 13TEC0040-A

Demande d’Autorisation d’Aménagement de Piste (DAAP)

Département : 73 Commune : Saint Bon Tarentaise Station : Courchevel

Piste Park city

Maître d’Ouvrage (MOA) : Société des 3 Vallées La Croisette BP 40 73122 COURCHEVEL CEDEX Représentant du MOA : FAURE Claude, Président

Date :

Tampon et signature (MOA) :

DAAP Piste de Park city – Station de Courchevel


SOMMAIRE

A – Formulaire de demande d’autorisation

Récépissé de dépôt Formulaire de demande d’autorisation Bordereau de dépose des pièces à joindre au dossier

B – Pièces écrites

Note explicative concernant les travaux envisagés (PA2) Références cadastrales des parcelles concernées

C – Pièces écrites complémentaires

Etude d’impact (PA15)

D – Pièces graphiques

Plan de situation du terrain (PA1) Plan de l’état actuel du terrain (PA3) réf 13PLN0029-A Plan masse et profils (PA4) réf 13PLN0028-A Report du projet sur plan cadastral réf 13PLN0030-A



A

Formulaire de demande d’autorisation

Récépissé de dépôt Formulaire de demande d’autorisation Bordereau de dépose des pièces à joindre au dossier

Récépissé de depôt d’une demande

de permis de construire ou de permis d’aménager

(à remplir par la mairie)

Le projet ayant fait l’objet d’une demande de permis n° ,

déposée à la mairie le : ,

fera l’objet d’un permis tacite 2 à défaut de réponse de l’administration trois mois après cette date. Les travaux pourront alors être exé-

cutés après affi chage sur le terrain du présent récépissé et d’un panneau décrivant le projet conforme au modèle réglementaire.

2) Le maire ou le préfet en délivre certifi cat sur simple demande.

Cachet de la mairie :

Délais et voies de recours : Le permis peut faire l’objet d’un recours gracieux ou d’un recours contentieux dans un délai de deux

mois à compter du premier jour d’une période continue de deux mois d’affi chage sur le terrain d’un panneau décrivant le projet et

visible de la voie publique (article R. 600-2 du code de l’urbanisme).

L’auteur du recours est tenu, à peine d’irrecevabilité, de notifi er copie de celui-ci à l’auteur de la décision et au titulaire de l’autorisation

(article R. 600-1 du code de l’urbanisme).

Le permis est délivré sous réserve du droit des tiers : Il vérifi e la conformité du projet aux règles et servitudes d’urbanisme. Il

ne vérifi e pas si le projet respecte les autres réglementations et les règles de droit privé. Toute personne s’estimant lésée par la mé-

connaissance du droit de propriété ou d’autres dispositions de droit privé peut donc faire valoir ses droits en saisissant les tribunaux

civils, même si le permis de construire respecte les règles d’urbanisme.

Madame, Monsieur,

Vous avez déposé une demande de permis de construire ou d’aménager. Le délai d’instruction de votre dossier est de TROIS

MOIS et, si vous ne recevez pas de courrier de l’administration dans ce délai, vous bénéfi cierez d’un permis tacite.

• Toutefois, dans le mois qui suit le dépôt de votre dossier, l’administration peut vous écrire :- soit pour vous avertir qu’un autre délai est applicable, lorsque le code de l’urbanisme l’a prévu pour permettre les consultations

nécessaires (si votre projet nécessite la consultation d’autres services…) ;

- soit pour vous indiquer qu’il manque une ou plusieurs pièces à votre dossier ;

- soit pour vous informer que votre projet correspond à un des cas où un permis tacite n’est pas possible.

• Si vous recevez une telle lettre avant la fi n du premier mois, celle-ci remplacera le présent récépissé.

• Si vous n’avez rien reçu à la fi n du premier mois suivant le dépôt, le délai de trois mois ne pourra plus

être modifi é. Si aucun courrier de l’administration ne vous est parvenu à l’issue de ce délai de trois mois,

vous pourrez commencer les travaux 1 après avoir : - adressé au maire, en trois exemplaires, une déclaration d’ouverture de chantier (vous trouverez un modèle de déclaration CERFA

n° 13407 à la mairie ou sur le site internet urbanisme du gouvernement) ;

- affi ché sur le terrain ce récépissé sur lequel la mairie a mis son cachet pour attester la date de dépôt ;

- installé sur le terrain, pendant toute la durée du chantier, un panneau visible de la voie publique décrivant le projet. Vous

trouverez le modèle de panneau à la mairie, sur le site internet urbanisme du gouvernement, ainsi que dans la plupart des

magasins de matériaux.

• Attention : le permis n’est défi nitif qu’en l’absence de recours ou de retrait :- dans le délai de deux mois à compter de son affi chage sur le terrain, sa légalité peut être contestée par un tiers. Dans ce cas,

l’auteur du recours est tenu de vous en informer au plus tard quinze jours après le dépôt du recours.

- dans le délai de trois mois après la date du permis, l’autorité compétente peut le retirer, si elle l’estime illégal. Elle est tenue

de vous en informer préalablement et de vous permettre de répondre à ses observations.

1) Certains travaux ne peuvent pas être commencés dès la délivrance du permis et doivent être différés : c’est le cas des travaux situés dans un site classé, des transforma-

tions de logements en un autre usage dans les communes de plus de 200 000 habitants et dans les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et

du Val-de-Marne, ou des installations classées pour la protection de l’environnement. Vous pouvez vérifi er auprès de la mairie que votre projet n’entre pas dans ces cas.

N° 13409*01

* 1 - Identité du ou des demandeurs Le demandeur indiqué dans le cadre ci-dessous sera le titulaire de la future autorisation et le redevable des taxes d’urbanismeSi la demande est présentée par plusieurs personnes, indiquez leurs coordonnées sur la fi che complémentaire.Les décisions prises par l’administration seront notifi ées au demandeur indiqué ci-dessous. Une copie sera adressée aux autres demandeurs, qui seront co-titulaires de l’autorisation et solidairement responsables du paiement des taxes.

Vous êtes un particulier Madame q Monsieur q

Nom : Prénom :

Vous êtes une personne morale

Dénomination : Raison sociale :

N° SIRET : Catégorie juridique :

Représentant de la personne morale : Madame q Monsieur q

Nom : Prénom :

Demande de

q Permis d’aménager comprenant ou non des constructions et/ou des démolitions

q Permis de construirecomprenant ou non des démolitions

Pour les demandes de permis de construire de maisons individuelles et de leurs annexes, vous pouvez utiliser le formulaire spécifique cerfa n° 13406*01

* Informations nécessaires à l’instruction du permis

• Informations nécessaires au calcul des impositions

u Informations nécessaires en application de l’article R. 431-34 du code de l’urbanisme

2 - Coordonnées du demandeur

Si vous souhaitez que les courriers de l’administration (autres que les décisions) soient adressés à une autre personne,

veuillez préciser son nom et ses coordonnées : Madame q Monsieur q Personne morale q

Nom : Prénom :

OU raison sociale :

Adresse : Numéro : Voie :

Lieu-dit : Localité :

Code postal : BP : Cedex :

Si le demandeur habite à l’étranger : Pays : Division territoriale :

Téléphone : indiquez l’indicatif pour le pays étranger :

* Adresse : Numéro : Voie :




q J’accepte de recevoir par courrier électronique les documents transmis en cours d’instruction par l’administration à

l’adresse suivante : @

J’ai pris bonne note que, dans un tel cas, la date de notification sera celle de la consultation du courrier électronique ou, au

plus tard, celle de l’envoi de ce courrier électronique augmentée de huit jours.

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Vous pouvez utiliser ce formulaire si :

• Vous réalisez un aménagement (lotissement, camping, aire de stationnement, parc d’attraction, terrain de sports ou loisirs,…)

• Vous réalisez une nouvelle construction• Vous effectuez des travaux sur une construction existante• Votre projet d’aménagement ou de construction comprend

des démolitionsPour savoir précisément à quelle formalité sont soumis vos travaux et aménagements, vous pouvez vous reporter à la notice explicative ou vous renseigner auprès de la mairie du lieu de votre projet.

Cadre réservé à la mairie du lieu du projet

La présente demande a été reçue à la mairie

le Cachet de la mairie et signature du receveur

Dossier transmis : q à l’Architecte des Bâtiments de France

q au Directeur du Parc National

PC ou PA Dpt Commune Année No de dossier

Société des 3 vallées SM

FAURE Claude

La Croisette Courchevel73122 40

4 - À remplir pour une demande concernant un projet d’aménagement Si votre projet ne comporte pas d’aménagements, reportez-vous directement au cadre 5 (projet de construction)

* 4.1 - Nature des travaux, installations ou aménagements envisagés (cochez la ou les cases correspondantes)

Quel que soit le secteur de la communeq Lotissementq Remembrement réalisé par une association foncière urbaine libreq Terrain de campingq Parc résidentiel de loisirs ou village de vacancesq Aménagement d’un terrain pour la pratique de sports ou de loisirs motorisés

q Aménagement d’un parc d’attraction ou d’une aire de jeux et de sports

q Aménagement d’un golf

q Aires de stationnement ouvertes au public, dépôts de véhicules et garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs

° Contenance (nombre d’unités) :

q Travaux d’affouillements ou d’exhaussements du sol :

° Superfi cie (en m2) :

° Profondeur (pour les affouillements) :

° Hauteur (pour les exhaussements) :

Dans les secteurs protégésAménagement situé dans un espace remarquable ou milieu du littoral identifi é dans un document d’urbanisme comme devant être protégé 1 :q Chemin piétonnier ou objet mobilier destiné à l’accueil ou à l’information du public, lorsqu’ils sont nécessaires à la gestion ou

à l’ouverture au public de ces espaces ou milieux

q Aménagement nécessaire à l’exercice des activités agricoles, de pêche et de culture marine ou lacustres, conchylicoles, pastorales et forestières

Aménagement situé dans un secteur sauvegardé 1 :q Création d’une voie

q Travaux ayant pour effet de modifi er les caractéristiques d’une voie existante

q Création d’un espace public

Aménagement situé dans un site classé ou une réserve naturelle 1 :q Création d’un espace public

1 En cas de besoin, vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie

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3 - Le terrain

3.2 - Situation juridique du terrain (ces données, qui sont facultatives, peuvent toutefois vous permettre de faire valoir des droits à

construire ou de bénéficier d’impositions plus favorables)

Êtes-vous titulaire d’un certifi cat d’urbanisme pour ce terrain ? Oui q Non q Je ne sais pas q

Le terrain est-il situé dans un lotissement ? Oui q Non q Je ne sais pas q

Le terrain est-il situé dans une Zone d’Aménagement Concertée (Z.A.C.) ? Oui q Non q Je ne sais pas qLe terrain fait-il partie d’un remembrement urbain (Association Foncière Urbain) ? Oui q Non q Je ne sais pas q

Si votre terrain est concerné par l’un des cas ci-dessus, veuillez préciser, si vous les connaissez, les dates de décision ou d’autori-

sation, les numéros et les dénominations :

* 3.1 - Localisation du (ou des) terrain(s) Les informations et plans (voir liste des pièces à joindre) que vous fournissez doivent permettre à l’administration de localiser précisément le (ou les) terrain(s) concerné(s) par votre projet

Le terrain est constitué de l’ensemble des parcelles cadastrales d’un seul tenant appartenant à un même propriétaire

Adresse du (ou des) terrain(s)

Numéro : Voie :



Références cadastrales : section et numéro 1 (si votre projet porte sur plusieurs parcelles cadastrales, veuillez indiquer les pre-

mières ci-dessous et les suivantes sur une feuille séparée) :

Superfi cie du (ou des) terrain(s) (en m²) :

3.3 - Terrain issu d’une division de propriété

Si votre terrain est issu de la division d’une propriété bâtie effectuée il y a moins de 10 ans, demandez à la mairie si le plan local d’urbanisme comporte une règle limitant vos droits à construire, instituée antérieurement à la date de la division. Si cette règle existe, le vendeur doit vous avoir remis une attestation indiquant la surface des constructions déjà établies sur l’autre partie du terrain.

Indiquez cette surface (en m²) : et la superfi cie du terrain avant division (en m²) :

ou joignez à votre demande une copie de l’attestation

VOIR CHAPITRE PIECES ECRITES DE LA DAAP - AUTORISATIONS PARCELLAIRES

VOIR CHAPITRE PIECES ECRITES DE LA DAAP

43500,00

7,00

4,50

Courte description de votre projet ou de vos travaux :

* Superfi cie du (ou des) terrain(s) à aménager (en m²) :

Si les travaux sont réalisés par tranches, veuillez en préciser le nombre et leur contenu :

4.2 - À remplir pour une demande concernant un lotissement

* Nombre maximum de lots projetés :

* Surface hors œuvre nette (SHON) maximale envisagée (en m²) :

* Si votre projet de lotissement se situe dans une commune non dotée de plan local d’urbanisme (PLU) ou d’un document en tenant lieu (plan d’occupation des sols, plan de sauvegarde et de mise en valeur, plan d’aménagement de zone),

indiquez la surface hors œuvre brute (SHOB) maximale envisagée (en m²)

* Comment la constructibilité globale sera-t-elle répartie ?

q Par application du coeffi cient d’occupation du sol (COS) à chaque lot

q Conformément aux plans ou tableaux joints à la présente demande

q La constructibilité sera déterminée à la vente de chaque lot. Dans ce cas, le lotisseur devra fournir un certifi cat aux constructeurs.

* Le projet fait-il l’objet d’une demande de travaux de fi nition différés ? Oui q Non q

si oui, quelle garantie sera utilisée ?

consignation en compte bloqué q ou garantie fi nancière d’achèvement des travaux q

joindre la convention

* Le projet fait-il l’objet d’une demande de vente ou location de lots par anticipation ? Oui q Non q

4.3 - À remplir pour l’aménagement d’un camping ou d’un autre terrain aménagé en vue de l’hébergement touristique

* Nombre maximum d’emplacements réservés aux tentes, caravanes ou résidences mobiles de loisirs :

* Nombre maximal de personnes accueillies :

Implantation d’habitations légères de loisirs (HLL)Nombre d’emplacements réservés aux HLL :

Surface hors œuvre nette (SHON) prévue, réservée aux HLL :

Lorsque le terrain est destiné à une exploitation saisonnière, veuillez préciser la (ou les) période(s) d’exploitation :

* Agrandissement ou réaménagement d’une structure existante ? Oui q Non q

Si oui, joindre un plan indiquant l’état actuel et les aménagements

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Terrassements sur la station de Courchevel :- Surface concernée par le projet (terrassements en masse) : 43 500 m²- Volume de terrassements en déblai/remblai : 30 000 m³ (équilibrage des matériaux sur le projet)

43500,00

5 - À remplir pour une demande comprenant un projet de construction

* 5.3 - Surface hors œuvre brute (SHOB)

Si votre projet de construction se situe dans une commune non dotée de plan local d’urbanisme (PLU) ou d’un document en tenant lieu

(plan d’occupation des sols, plan de sauvegarde et de mise en valeur, plan d’aménagement de zone), indiquez la surface hors œuvre

brute (SHOB) totale du projet

SHOB des travaux de construction (en m²) :

5.2 - Nature du projet envisagéq Nouvelle construction q Travaux sur construction existante

q Le terrain doit être divisé en propriété ou en jouissance avant l’achèvement de la (ou des) construction(s)

* Courte description de votre projet ou de vos travaux :

5.1 - Architecte

* Vous avez eu recours à un architecte : Oui q Non q

Si oui, vous devez lui faire compléter les rubriques ci-dessous et lui faire apposer son cachet

Nom de l’architecte : Prénom :

Numéro : Voie :



N° d’inscription sur le tableau de l’ordre :

Conseil Régional de :

Téléphone : ou Télécopie : ou

Adresse électronique : @

En application de l’article R. 431-2 du code de l’urbanisme, j’ai pris connaissance des règles générales de construction prévues par le chapitre premier du titre premier du livre premier du code de la construction et de l’habitation et notamment, lorsque la construction y est soumise, les règles d’accessibilité fi xées en application de l’article L. 111-7 de ce code.

Signature de l’architecte : Cachet de l’architecte :

Si vous n’avez pas eu recours à un architecte (ou un agréé en architecture), veuillez cocher la case ci-dessous2 :q Je déclare sur l’honneur que mon projet entre dans l’une des situations pour lesquelles le recours à l’architecte n’est pas obligatoire.

2 Vous pouvez vous dispenser du recours à un architecte (ou un agréé en architecture) si vous êtes un particulier ou une exploitation agricole à responsabilité limitée à associé unique et que vous déclarez vouloir édifi er ou modifi er pour vous-même :- Une construction à usage autre qu’agricole dont la surface de plancher hors œuvre nette n’excède pas 170 m² ;- Une extension de construction à usage autre qu’agricole dont la surface de plancher hors œuvre nette, cumulée à la surface existante, n’exède pas 170 m² ;- Une construction à usage agricole dont la surface de plancher hors œuvre brute n’excède pas 800 m² ;- Des serres de production dont le pied-droit a une hauteur inférieure à 4 m et dont la surface de plancher hors œuvre brute n’excède pas 2000 m².

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5.5 - Construction périodiquement démontée et ré-installée

Période(s) de l’année durant laquelle (lesquelles) la construction doit être démontée :

5.4 - Informations complémentaires

• Nombre total de logements créés : dont individuels : dont collectifs :

• Répartition du nombre total de logement créés par type de fi nancement :

Logement Locatif Social Accession Sociale (hors prêt à taux zéro) Prêt à taux zéro

q Autres fi nancements :

u Mode d’utilisation principale des logements :

Occupation personnelle (particulier) ou en compte propre (personne morale) q Vente q Location q

S’il s’agit d’une occupation personnelle, veuillez préciser : Résidence principale q Résidence secondaire q

Si le projet porte sur une annexe à l’habitation, veuillez préciser : Piscine q Garage q Véranda q Abri de jardin q

q Autres annexes à l’habitation :

• Si le projet est un foyer ou une résidence, à quel titre :

Résidence pour personnes âgées q Résidence pour étudiants q Résidence de tourisme q

Résidence hôtelière à vocation sociale q Résidence sociale q Résidence pour personnes handicapées q

q Autres, précisez :

u Nombre de chambres créées en foyer ou dans un hébergement d’un autre type :

u Répartition du nombre de logements créés selon le nombre de pièces :

1 pièce 2 pièces 3 pièces 4 pièces 5 pièces 6 pièces et plus

u Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé :

• Indiquez si vos travaux comprennent notamment :

Extension q Surélévation q Création de niveaux supplémentaires q

u 5.7 - Information sur la destination des constructions futures en cas de réalisation au bénéfice d’un service public

ou d’intérêt collectif : Transport q Enseignement et recherche q Action sociale q

Ouvrage spécial q Santé q Culture et loisir q

* 5.6 - Destination des constructions et tableau des surfacessurfaces hors œuvre nettes 3 (SHON) en m²

Destinations

SHONexistantes avant

travaux (A)

SHON construites

(B)

SHONcréées par

transformation de SHOB en SHON 4

(C)

SHONcréées par

changement de destination 5

(D)

SHONdémolies

ou transforméeen SHOB 6

(E)

SHONsupprimées

par changementde destination 5

(F)

SHONtotales =

A+B+C+D-E-F

5.6.1 - Habitation

5.6.2 - Hébergement hôtelier

5.6.3 - Bureaux

5.6.4 - Commerce

5.6.5 - Artisanat 7

5.6.6 - Industrie

5.6.7 - Exploitation agricole ou forestière

5.6.8 - Entrepôt

5.6.9 - Service public ou d’intérêt collectif

5.6.10 - SHON Totales (m²)

3 Vous pouvez vous aider de la fi che d’aide pour le calcul des surfaces. La Surface Hors Œuvre Brute (SHOB) d’une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction, calculée à partir du nu extérieur des murs de façade, y compris les combles et les sous-sols non aménageables, les balcons, les loggias, les toitures-terrasses accessibles. La Surface Hors Œuvre Nette (SHON) est obtenue après déduction de la surface des combles et sous-sols non aménageables, des surfaces non closes, des surfaces de stationnement, des surfaces des bâtiments agricoles, des serres de production (Article R.112-2 du Code de l’urbanisme).4 Par exemple la transformation d’un garage (qui constitue uniquement de la SHOB) en pièce habitable (qui constitue de la SHON).5 Le changement de destination consiste à transformer une surface existante de l’une des neuf destinations mentionnées dans le tableau vers une autre de ces destinations. Par exemple : la transformation de surfaces de bureaux (5.6.3) en hôtel (5.6.2) ou la transformation d’une habitation (5.6.1) en commerce (5.6.4).6 Par exemple la transformation d’une pièce habitable (qui constitue de la SHON) en garage (qui constitue uniquement de la SHOB).7 L’activité d’artisan est défi nie par la loi n° 96 603 du 5 juillet 1996 dans ses articles 19 et suivants, « activités professionnelles indépendantes de production, de transformation, de réparation, ou prestation de service relevant de l’artisanat et fi gurant sur une liste annexée au décret N° 98-247 du 2 avril 1998 ».

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* 5.8 - Stationnement

Places de stationnement Avant réalisation du projet Après réalisation du projet

Nombre de places de stationnement

Surface hors œuvre brute des aires bâties de stationnement en m²

Surface de l’emprise au sol des aires non bâties de stationnement en m²

Places de stationnement affectées au projet, aménagées ou réservées en dehors du terrain sur lequel est situé le projet

Adresse(s) des aires de stationnement :

Nombre de places :

Surface totale affectée au stationnement : m², dont surface bâtie (SHOB) : m²

6 - À remplir lorsque le projet nécessite des démolitions Tous les travaux de démolition ne sont pas soumis à permis. Il vous appartient de vous renseigner auprès de la mairie afi n de savoir si votre projet de démolition nécessite une autorisation. Vous pouvez également demander un permis de démolir distinct de la présente demande.

Date(s) approximative(s) à laquelle le ou les bâtiments dont la démolition est envisagée ont été construits :

q Démolition totaleq Démolition partielle

En cas de démolition partielle, veuillez décrire les travaux qui seront, le cas échéant, effectués sur les constructions restantes :

u Nombre de logement démolis :

• 7 - Fiscalité de l’urbanisme

7.1 - Tableau des affectations (Informations complémentaires pouvant vous permettre de bénéfi cier d’ impositions plus favorables) 8

Surfaces hors œuvre nettes (SHON en m²)

Surface changeant de desti-nation (création de SHON)

(A)

Surface nouvelle hors œuvre nette construite

(B)

Totale après travaux =

A+B

7.1.1 - Habitation :- Locaux des exploitations agricoles à usage d’habitation des exploitants et du personnel

- Locaux à usage de résidence principale

- Locaux à usage de résidence secondaire

7.1.2 - Locaux à usage des particuliers non utilisables pour l’habitation, ni pour aucune activité économique 9

7.1.3 - Locaux des exploitations ou des coopératives agricoles constitutifs de SHON intéressant la production agricole ou une activité annexe à cette production 10

7.1.4 - Hôtellerie :- Chambres et dégagements menant aux chambres

- Autres locaux hôteliers non-affectés à l’hébergement (restaurants, etc…)

- Habitations légères de loisir

- Locaux des villages de vacances et des campings

7.1.5 - Constructions affectées à un service public ou d’utilité publique

8 En cas d’imprécision, vos locaux seront classés dans la catégorie « autres locaux » soit la 9e catégorie de l’article 1585 D I du code général des impôts9 Il s’agit de locaux n’entrant pas dans la catégorie « usage principal d’habitation » (cellier en rez-de-chaussée, appentis, remise, bûcher, atelier familial, abri de jardin, abri et local technique de piscine,…) et de locaux non agricoles, non annexés à l’habitation mais de même nature (accueils d’animaux hors élevage, box à chevaux, remise…)10 Exemple tel que local de vente des produits de l’exploitation situé dans les bâtiments de l’exploitation.

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7.2 - Foires et salons

Si votre projet consiste dans la réalisation de sites de foire ou de salons professionnels ou de palais des congrès, veuillez indiquer la sur-

face hors œuvre nette (SHON) :

- des locaux d’exposition : m² - des locaux servant à la tenue de réunions : m²

- des autres locaux (restaurants, bureaux,…) : m²

7.3 - Plafond légal de densité (PLD)

Demandez à la mairie si un plafond légal de densité des constructions est institué dans la commune et si les constructions prévues sur

votre terrain dépassent ce plafond. Si oui, indiquez ici la valeur du m² de terrain nu et libre : €

Pour bénéfi cier le cas échéant de droits acquis, précisez si des constructions existant sur votre terrain avant le 1er avril 1976 ont été

démolies : Oui q Non q si oui, indiquez ici la Surface Hors Oeuvre Nette (SHON) démolie (en m²) :

7.4 - Participation pour voirie et réseauxSi votre projet se situe sur un terrain soumis à la participation pour voirie et réseaux (PVR), indiquez les coordonnées du proprié-taire ou celles du bénéfi ciaire de la promesse de vente, s’il est différent du demandeur

Madame q Monsieur q Personne morale q

Nom : Prénom :

OU raison sociale :

Adresse : Numéro : Voie :




* 8 - Engagement du (ou des) demandeurs

J ’atteste avoir qualité pour demander la présente autorisation. 11

Je soussigné(e), auteur de la demande, certifi e exacts les renseignements fournis. J’ai pris connaissance des règles générales de construction prévues par le cha-pitre premier du titre premier du livre premier du code de la construction et de l’habitation et notamment, lorsque la construction y est soumise, les règles d’ac-cessibilité fi xées en application de l’article L. 111-7 de ce code.Je suis informé(e) que les renseignements fi gurant dans cette demande servi-ront au calcul des impositions prévues par le code de l’urbanisme.

À

Le : Signature du (des) demandeur(s)

Votre demande doit être établie en quatre exemplaires et doit être déposée à la mairie du lieu du projet.Vous devrez produire :- un exemplaire supplémentaire, si votre projet se situe en périmètre protégé au titre des monuments historiques ;- un exemplaire supplémentaire, si votre projet se situe dans un site classé, un site inscrit ou une réserve naturelle ;- deux exemplaires supplémentaires, si votre projet se situe dans un cœur de parc national.

Si vous êtes un particulier : la loi n° 78 -17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fi chiers et aux libertés s’applique aux réponses contenues dans ce formulaire pour les personnes physiques. Elle garantit un droit d’accès aux données nominatives les concernant et la possibilité de rectifi cation. Ces droits peuvent être exercés à la mairie. Les données recueillies seront transmises aux services compétents pour l’instruction de votre demande.Si vous souhaitez vous opposer à ce que les informations nominatives comprises dans ce formulaire soient utilisées à des fi ns commerciales, cochez la case ci-contre : q

11 Vous pouvez déposer une demande si vous êtes dans un des quatre cas suivants : - vous êtes propriétaire du terrain ou mandataire du ou des propriétaires ;- vous avez l’autorisation du ou des propriétaires ;- vous êtes co-indivisaire du terrain en indivision ou son mandataire ;- vous avez qualité pour bénéfi cier de l’expropriation du terrain pour cause d’utilité publique.

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Bordereau de dépôt des pièces jointes

à une demande de permis d’aménager

1) Pièces obligatoires pour tous les dossiers :

Pièce Nombre d’exemplaires

à fournir

q PA1. Un plan de la situation du terrain [Art. R. 441-2 a) du code de l’urbanisme] 1 exemplaire par dossier

+ 5 exemplaires supplémentaires

q PA2. Une notice décrivant le terrain et le projet d’aménagement prévu [Art. R. 441-3 du code

de l’urbanisme]

1 exemplaire par dossier

q PA3. Un plan de l’état actuel du terrain à aménager et de ses abords [Art. R. 441-4 1 du code

de l’urbanisme]


q PA4. Un plan de composition d’ensemble du projet coté dans les trois dimensions [Art. R. 441-4

2° du code de l’urbanisme]



Cette liste est exhaustive et aucune autre pièce ne peut vous être demandée.Vous devez fournir, selon les cas (se renseigner à la mairie) 4 ou 5 dossiers [Art. R423-2 b) du code de l’urbanisme] Vous devez fournir

en outre 5 exemplaires supplémentaires des pièces 1 ; 4 ; 17 ; 18 ; 19, destinés à la consultation des services techniques compétents.

2) Pièces à joindre selon la nature ou la situation du projet :


à fournir

Si votre projet porte sur un lotissement :

q PA5. Deux vues et coupes faisant apparaître la situation du projet dans le profi l du terrain naturel

[Art. R. 442-5 a) du code de l’urbanisme]


q PA6. Une photographie permettant de situer le terrain dans l’environnement proche [Art. R.

442-5 b) du code de l’urbanisme]


q PA7. Une photographie permettant de situer le terrain dans le paysage lointain [Art. R. 442-5

b) du code de l’urbanisme]


q PA8. Le programme et les plans des travaux d’équipement [Art. R. 442-5 c) du code de

l’urbanisme]


q PA9. Un document graphique faisant apparaître une ou plusieurs hypothèses d’implantation des

bâtiments [Art. R. 442-5 d) du code de l’urbanisme]


q PA10. Un projet de règlement s’il est envisagé d’apporter des compléments aux règles d’urbanisme

en vigueur [Art. R. 442-6 a) du code de l’urbanisme]


q PA11. Si nécessaire, l’attestation de la garantie d’achèvement des travaux exigée par l’article R

442-14 du code de l’urbanisme [Art. R. 442-6 b) du code de l’urbanisme]


q PA12. L’engagement du lotisseur de constituer une association syndicale des acquéreurs de lots

[Art. R. 442-7 du code de l’urbanisme]


Si votre projet porte sur l’aménagement d’un terrain de camping ou d’un terrain aménagé pour l’hébergement touristique :

q PA13. Un engagement d’exploiter le terrain selon le mode de gestion que vous avez indiqué

dans votre demande [Art. R. 443-4 du code de l’urbanisme]


Si votre projet est soumis à l’obligation de réaliser une étude d’impact ou une notice d’impact :

q

q

PA14. Une étude d’impact [Art. R. 441-5 ou Art. R. 443-5 a) du code de l’urbanisme]

OU

PA15. Une notice d’impact [Art. R. 441-5 ou Art. R. 443-5 b) du code de l’urbanisme]


Cocher les cases correspondant aux pièces jointes à votre demande

et reporter le numéro correspondant sur la pièce jointe

Pour toute précision sur le contenu exact des pièces à joindre à votre demande de permis de construire, vous pouvez vous référer à la liste

détaillée qui vous a été fournie avec le formulaire de demande et demander conseil à la mairie ou à la direction départementale de l’équipement.

1/4

Si votre projet nécessite une autorisation de défrichement :

q PA16. Copie de la lettre du préfet déclarant complet le dossier de demande d’autorisation de

défrichement [Art. R. 441-7 du code de l’urbanisme]


2/4

3) Pièces à joindre si votre projet comporte des constructions :


à fournir

q PA17. Un plan de masse des constructions à édifi er ou à modifi er [Art. R. 431-9 du code de

l’urbanisme]



q PA18. Un plan des façades et des toitures [Art. R. 431-10 a) du code de l’urbanisme] 1 exemplaire par dossier


q PA19. Un plan en coupe du terrain et de la construction [Art. R. 431-10 b) du code de

l’urbanisme]



Si votre projet porte sur des travaux nécessaires à la réalisation d’une opération de restauration immobilière ou sur des travaux exécutés à l’intérieur d’un bâtiment situé dans un secteur sauvegardé ou à l’intérieur d’un immeuble inscrit au titre des monuments historiques :

q PA20. Un document graphique faisant apparaître l’état initial et l’état futur de chacune des

parties du bâtiment faisant l’objet des travaux. [Art. R. 431-11 du code de l’urbanisme]


Si votre projet se situe sur le domaine public ou en surplomb du domaine public :

q PA21. L’accord du gestionnaire du domaine pour engager la procédure d’autorisation d’occupation

temporaire du domaine public [Art. R. 431-13 du code de l’urbanisme]


Si votre projet est soumis à l’obligation de réaliser une étude d’impact :

q PA22. L’étude d’impact [Art. R. 431-16 a) du code de l’urbanisme] 1 exemplaire par dossier

Si votre projet est tenu de respecter les règles parasismiques et paracycloniques :

q PA23. L’attestation d’un contrôleur technique [Art. R. 431-16 b) du code de l’urbanisme] 1 exemplaire par dossier

Si votre projet se situe dans une zone où un plan de prévention des risques impose la réalisation d’une étude :

q PA24. L’attestation de l’architecte ou de l’expert agréé certifi ant que l’étude a été réalisée et

que le projet la prend en compte [Art. R. 431-16 c) du code de l’urbanisme]


Si votre projet nécessite un agrément :

q PA25. La copie de l’agrément [Art. R. 431-16 d) du code de l’urbanisme] 1 exemplaire par dossier

Si votre projet se situe en commune littorale dans un espace remarquable ou dans un milieu à préserver :

q PA26. Une notice précisant l’activité économique qui doit être exercée dans le bâtiment [Art.

R. 431-16 e) du code de l’urbanisme]


Si votre projet nécessite une étude de sécurité publique

q PA27. L’étude de sécurité [Art. R. 431-16 f) du code de l’urbanisme] 1 exemplaire par dossier

Si votre projet porte sur des constructions situées dans un emplacement réservé à la réalisation d’un programme de logements par le plan local d’urbanisme ou le document en tenant lieu [Art. L. 123-2 b) du code de l’urbanisme] ou dans un secteur délimité par le plan local d’urbanisme ou le document d’urbanisme en tenant lieu dans lesquels, en cas de réalisation d’un programme de logement, une partie de ce programme doit être affectée à des catégories de logements locatifs sociaux [Art. L. 123-2 d) du code de l’urbanisme] :

q PA28. Un tableau indiquant la surface de plancher hors oeuvre nette des logements créés

correspondant aux catégories de logements dont la construction sur le terrain est imposée

par le plan local d’urbanisme ou le document d’urbanisme en tenant lieu [Art. R. 431-16-1 du

code de l’urbanisme]


Si vous demandez un dépassement de COS (coefficient d’occupation des sols) justifié par la construction de logements sociaux :

q PA29. La délimitation de cette partie des constructions [Art. R. 431-17 a) du code de

l’urbanisme]


q PA30. La mention de la surface de plancher hors œuvre nette correspondante [Art. R. 431-17 b)

du code de l’urbanisme]


q PA31. L’estimation sommaire du coût foncier qui lui sera imputé [Art. R. 431-17 c) du code de

l’urbansisme]


q PA32. Dans les communes de la métropole, l’engagement du demandeur de conclure la

convention prévue au 3° de l’article L.351-2 du code de la construction et de l’habitation. [Art.

R. 431-17 d) du code de l’urbanisme]


Si vous demandez un dépassement de COS (Coefficient d’occupation des sols) en justifiant que vous remplissez certains critères de performance énergétique :

q PA33. Un document attestant que le projet respecte les critères de performance énergétique



q PA34. Un engagement de équipements de production d’énergie renouvelable ou de pompe à

chaleur [Art. R. 431-18 du code de l’urbanisme]


Si votre projet nécessite un défrichement :

q PA35. La copie de la lettre du préfet qui vous fait savoir que votre demande d’autorisation de

défricher est complète [Art. R. 431-19 du code de l’urbanisme]


Si votre projet porte sur une installation classée pour la protection de l’environnement :

q PA36. Une justifi cation du dépôt de la demande d’autorisation ou de déclaration au titre de

la législation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement [Art. R.

431-20 du code de l’urbanisme]


Si votre projet nécessite un permis de démolir :

q

q

PA37. Une justifi cation du dépôt de la demande de permis de démolir [Art. R. 431-21 du code

de l’urbanisme]

OU, si la demande de PC vaut demande de permis de démolir :

PA38. Les pièces à joindre à une demande de permis de démolir, selon l’Annexe ci-jointe


Si votre projet se situe dans un lotissement :

q PA39. Le certifi cat indiquant la surface constructible attribuée à votre lot [Art. R. 431-22 a) du

code de l’urbanisme]


q PA40. Le certifi cat attestant l’achèvement des équipements desservant le lot [Art. R. 431-22

b) du code de l’urbanisme]


Si votre projet se situe dans une zone d’aménagement concertée (ZAC) :

q PA41. Une copie des dispositions du cahier des charges de cession de terrain qui indiquent le

nombre de m² constructibles sur la parcelle et, si elles existent, des dispositions du cahier des

charges, qui fi xent les prescriptions techniques, urbanistiques et architecturales imposées pour

la durée de réalisation de la zone [Art. R. 431-23 a) du code de l’urbanisme]


q PA42. La convention entre la commune ou l’établissement public et vous qui fi xe votre

participation au coût des équipements de la zone [Art. R. 431-23 b) du code de l’urbanisme]


Si le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une division avant l’achèvement de l’ensemble du projet :

q

q

PA43. Le plan de division du terrain [Art. R. 431-24 du code de l’urbanisme]

ET

PA44. Le projet de constitution d’une association syndicale des futurs propriétaires [Art. R.



Si le terrain ne peut comporter les emplacements de stationnement imposés par le document d’urbanisme :

q

q

PA45. Le plan de situation du terrain sur lequel seront réalisées les aires de stationnement

et le plan des constructions et aménagements correspondants [Art. R. 431-26 a) du code de

l’urbanisme]

OU

PA46. La promesse synallagmatique de concession ou acquisition [Art. R. 431-26 b) du code

de l’urbanisme]


Si votre projet est soumis à une autorisation d’exploitation commerciale :

q PA47. La copie de la lettre du préfet attestant que votre dossier de demande est complet [Art.

R. 431-27 du code de l’urbanisme]


Si votre projet est soumis à une autorisation de création de salle de spectacle cinématographique :

q PA48. La copie de la lettre du préfet attestant que le dossier de demande est complet [Art. R.



Si votre projet porte sur un immeuble de grande hauteur (IGH) :

q PA49. Le récépissé de dépôt en préfecture de la demande d’autorisation prévue à l’article L. 122-1

du code de la construction et de l’habitation [Art. R. 431-29 du code de l’urbanisme]

3 exemplaires.

Si votre projet porte sur un établissement recevant du public (ERP) :

q PA50. Le dossier spécifique permettant de vérifier la conformité du projet avec les règles

d’accessibilité aux personnes handicapées prévu aux articles R. 111-19-18 et R. 111-19-19

du code de la construction et de l’habitation [Art. R. 431-30 du code de l’urbanisme]

3 exemplaires

du dossier spécifi que

Si votre projet nécessite une dérogation aux règles relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées :

q PA51. Le dossier permettant de vérifier la conformité du projet avec les règles de sécurité

prévu par l’article R. 111-19-17 b) du code de la construction et de l’habitation

3 exemplaires

du dossier spécifi que

3/4

Si votre projet est subordonné à une servitude dite « de cours communes » :

q PA52. Une copie du contrat ou de la décision judiciaire relatifs à l’institution de ces servitudes



Si votre projet est subordonné à un transfert des possibilités de construction :

q PA53. Une copie du contrat ayant procédé au transfert de possibilité de construction résultant

du coeffi cient d’occupation des sols [Art. R. 431-33 du code de l’urbanisme]


Si votre projet se situe dans une commune ayant instauré un plafond légal de densité et si votre projet dépasse ce plafond,Si vous pensez bénéficier d’une exonération prévue à l’article L. 112-2 :

q PA54. Un extrait de la matrice cadastrale [Art. R.333-3 du code de l’urbanisme] 1 exemplaire par dossier

q PA55. Un extrait du plan cadastral [Art. R.333-3 du code de l’urbanisme]

q PA56. Les justifi catifs qui indiquent que votre projet peut bénéfi cier d’une exonération prévue

à l’article L. 112-2 [Art. R.333-3 du code de l’urbanisme]


Si votre projet est soumis à la redevance bureaux :

q PA57. Le formulaire de déclaration de la redevance bureaux [Art. A. 520-1 du code de

l’urbanisme]


4/4

ANNEXE

Bordereau de dépôt des pièces jointes

lorsque le projet comporte des démolitions

Cocher les cases correspondant aux pièces jointes à votre demande

et reporter le numéro correspondant sur la pièce jointe

1) Pièces obligatoires pour tous les dossiers :


à fournir

q A1. Un plan de masse des constructions à démolir ou s’il y a lieu à conserver [Art. R. 451-2 b)

du code de l’urbanisme]


q A2. Une photographie du ou des bâtiments à démolir [Art. R. 451-2 c) du code de

l’urbanisme]


2) Pièces à joindre selon la nature ou la situation du projet :


à fournir

Si votre projet porte sur la démolition totale d’un bâtiment inscrit au titre des monuments historiques :

q A3. Une notice expliquant les raisons pour lesquelles la conservation du bâtiment ne peut plus

être assurée [Art. R. 451-3 a) du code de l’urbanisme]


q A4. Des photographies des façades et toitures du bâtiment et de ses dispositions intérieures

[Art. R. 451-3 b) du code de l’urbanisme]


Si votre projet porte sur la démolition partielle d’un bâtiment inscrit au titre des monuments historiques :

q A5. Une notice expliquant les raisons pour lesquelles la conservation du bâtiment ne peut plus

être assurée [Art. R. 451-3 a) du code de l’urbanisme]


q A6. Des photographies des façades et toitures du bâtiment et de ses dispositions intérieures

[Art. R. 451-3 b) du code de l’urbanisme]


q A7. Le descriptif des moyens mis en œuvre pour éviter toute atteinte aux parties conservées

du bâtiment [Art. R. 451-2 c) du code de l’urbanisme]


Si votre projet porte sur la démolition d’un bâtiment adossé à un immeuble classé au titre des monuments historiques :

q A8. Des photographies faisant apparaître l’ensemble des parties extérieures et intérieures du

bâtiment adossées à l’immeuble classé [Art. R. 451-4 a) du code de l’urbanisme]


q A9. Le descriptif des moyens mis en œuvre pour éviter toute atteinte à l’immeuble classé [Art.

R. 451-4 b) du code de l’urbanisme]


1/1

N°51190#01

Notice d’information pour les demandes

de permis de construire, permis d’aménager,

permis de démolir et déclaration préalable

Articles L.421-1 et suivants ; R.421-1 et suivants du code de l’urbanisme

1/2

1. Quel Formulaire devez-vous utiliser pour être autorisé à réaliser votre projet ?

Il existe trois permis:

- le permis de construire ;

- le permis d’aménager ;

- le permis de démolir.

Certains travaux et aménagements doivent simplement être l’objet d’une déclaration préalable.

Enfin, des travaux et aménagements ne sont soumis à aucune formalité au titre du code de l’urbanisme. Ils doivent cependant

respecter les règles locales d’urbanisme.

En fonction de la nature, de l’importance et de la localisation de votre projet, vous devez établir votre demande ou votre déclaration

sur le formulaire correspondant. Une notice explicative détaillée est disponible sur le site du ministère chargé de l’urbanisme (http://

www.urbanisme.equipement.gouv.fr/). Elle vous aidera à déterminer à quelle procédure est soumis votre projet.

• Le formulaire de demande de permis d’aménager, de construire ou de démolir peut être utilisé pour tous types de travaux ou

d’aménagement.

Si votre projet comprend des aménagements, des constructions et des démolitions, vous pouvez choisir de demander un seul

permis. Le permis d’aménager peut autoriser des constructions et/ou des démolitions. Le permis de construire peut autoriser les

démolitions.

Attention : les pièces à joindre seront différentes en fonction de la nature des travaux

• Le formulaire de demande de permis de construire pour une maison individuelle doit être utilisé pour les projets de construction

d’une maison individuelle d’habitation et ses annexes (garages, …) ou pour tous travaux sur une maison individuelle existante.

Si votre projet nécessite d’effectuer des démolitions soumises à permis de démolir, vous pouvez en faire la demande avec ce for-

mulaire.

• Le formulaire de demande de permis de démolir peut être utilisé pour toute demande de démolition totale ou partielle d’une

construction protégée ou située dans un secteur protégé.

Lorsque ces démolitions dépendent d’un projet de construction ou d’aménagement, le formulaire de demande de permis d’aménager

ou de permis de construire permet aussi de demander l’autorisation de démolir.

• Le formulaire de déclaration préalable permet de déclarer des aménagements ou des constructions non soumis à permis.

Lorsque des démolitions sont nécessaires pour la réalisation de ces travaux ou aménagements, vous pouvez en faire la demande

avec votre déclaration préalable.

2. Informations utiles

• Qui peut déposer une demande ?

Vous pouvez déposer une demande si vous déclarez que vous êtes dans l’une des quatre situations suivantes :

- vous êtes propriétaire du terrain ou mandataire du ou des propriétaires ;

- vous avez l’autorisation du ou des propriétaires ;

- vous êtes co-indivisaire du terrain en indivision ou son mandataire ;

- vous avez qualité pour bénéficier de l’expropriation du terrain pour cause d’utilité publique.

• Recours à l’architecte :

En principe vous devez faire appel à un architecte pour établir votre projet de construction et pour présenter votre demande de

permis de construire. Cependant, vous n’êtes pas obligé de recourir à un architecte (ou un agréé en architecture) si vous êtes un

particulier ou une exploitation agricole à responsabilité limitée à associé unique et que vous déclarez vouloir édifier ou modifier

pour vous-même :

- Une construction à usage autre qu’agricole dont la surface de plancher hors oeuvre nette n’excède pas 170 mètres carrés;

- Une extension de construction à usage autre qu’agricole dont la surface de plancher hors oeuvre nette, cumulée à la surface

existante, n’excède pas 170 mètres carrés ;

- Une construction à usage agricole dont la surface de plancher hors oeuvre brute n’excède pas 800 mètres carrés ;

- Des serres de production dont le pied-droit a une hauteur inférieure à 4 mètres et dont la surface de plancher hors oeuvre brute

n’excède pas 2000 mètres carrés.

3. Modalités pratiques

• Comment constituer le dossier de demande ?

Pour que votre dossier soit complet, le formulaire doit être soigneusement rempli. Le dossier doit comporter les pièces figurant

dans le bordereau de remise. Le numéro de chaque pièce figurant dans le bordereau de remise doit être reporté sur la pièce cor-

respondante.

Si vous oubliez des pièces ou si les informations nécessaires à l’examen de votre demande ne sont pas présentes, l’instruction de

votre dossier ne pourra pas débuter.

Une notice explicative détaillée est disponible sur le site du ministère chargé de l’urbanisme http://www.urbanisme.equipement.

gouv.fr/). Elle vous aidera à constituer votre dossier et à déterminer le contenu de chaque pièce à joindre.

Attention : votre dossier sera examiné sur la foi des déclarations et des documents que vous fournissez. En cas de fausse décla-

ration, vous vous exposez à une annulation de la décision et à des sanctions pénales.

• Combien d’exemplaires faut-il fournir ?

Pour les demandes de permis, vous devez fournir quatre exemplaires de la demande et du dossier qui l’accompagne.

Pour la déclaration préalable, vous devez fournir deux exemplaires de la demande et du dossier qui l’accompagne.

Attention : des exemplaires supplémentaires sont parfois nécessaires si vos travaux ou aménagements sont situés dans un sec-

teur protégé (monument historique, site, réserve naturelle, parc national, ..).

Attention : certaines pièces sont demandées en nombre plus important parce qu’elles seront envoyées à d’autres services pour

consultation et avis.

• Où déposer la demande ou la déclaration ?

La demande ou la déclaration doit être adressée par pli recommandé avec demande d’avis de réception ou déposée à la mairie de

la commune où se situe le terrain. Le récépissé qui vous sera remis vous précisera les délais d’instruction.

• Quand sera donnée la réponse ?

Le délai d’instruction est de :

- 3 mois pour les demandes de permis de construire ou d’aménager ;

- 2 mois pour les demandes de permis de construire une maison individuelle et pour les demandes de permis de démolir ;

- 1 mois pour les déclarations préalables.

Si votre projet nécessite une modification du délai d’instruction, vous en serez informé dans le mois qui suit le dépôt de votre

demande en mairie.

2/2

4. Informations complémentaires

Si vous avez un doute sur la situation de votre terrain ou sur le régime (permis ou déclaration) auquel doit être soumis votre

projet, vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie du lieu du dépôt de la demande.

Une notice explicative détaillée est disponible sur le site du ministère chargé de l’urbanisme. Elle vous aidera à déterminer à

quelle procédure est soumis votre projet. Vous y trouverez également une aide pour la constitution de votre dossier.

q Adresse du portail Internet du ministère :

http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/

q Vous pouvez remplir un formulaire en ligne :

http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/formdomaines.htm



B

Pièces écrites

Note explicative concernant les travaux envisagés (PA2) Références cadastrales des parcelles concernées



PA2. – Note explicative concernant les travaux envisagés

1. Justifications

La Société des 3 Vallées (S3V), exploitante des domaines skiables de Courchevel / La Tania, a observé depuis plusieurs années une évolution des demandes de sa clientèle.

L'économie, et donc la survie démographie de ces territoires de montagne, dépendent nécessairement de l'attractivité touristique et de l'intégration des diverses activités dans ce cadre de montagne prisé et recherché.

C'est dans cet esprit que la S3V envisage la modernisation de son parc de remontées mécaniques devenu trop dense et vieillissant. De plus, Courchevel/La Tania étant des stations reliées au plus grand domaine skiable du monde (les 3 Vallées), les exigences n'en sont que renforcées.

Par le biais de ce renouveau, la S3V souhaite intégrer au mieux les aménagements dans le paysage et l'esprit de Courchevel pour mettre en valeur le territoire montagnard.

Des réflexions ont été menées pour :

L'intégration paysagère des nouvelles gares

La diminution des téléskis, remontées les plus impactantes

Les flux skieurs

L’adéquation entre les activités estivales et hivernales sur le territoire

Le transport entre les différents villages de la station et notamment entre Le Praz, Courchevel 1550, Courchevel 1650 et Courchevel 1850.

Pour ce faire, il est envisagé un programme de projets sur 7 ans pour un montant estimé à 150M€.

Les différents projets du programme seront muris et affinés pour aboutir à une redynamisation et une revalorisation de la station et pour permettre à Courchevel/La Tania de se projeter dans le tourisme de demain.

Le présent projet concerne la réhabilitation du secteur « Creux », en rive gauche du ruisseau des Creux (la station de Courchevel/La Tania étant sectorisée en 6 éléments).



2. Présentation du projet

La présente DAAP concerne les terrassements nécessaires pour relier l’arrivée du nouveau télésiège « Aiguille Fruit » aux pistes existantes de la Rama et de Park city. Il s’agit principalement :

de créer un accès gravitaire entre l’arrivée du futur télésiège et la piste de la Rama passant à proximité et d’élargir celle-ci à 20 m sur 90 m de longueur, entre les altitudes 2 240 et 2 215

de créer une zone de remblais à l’altitude 2 240 pour recevoir la gare d’arrivée du futur télésiège

d’élargir la piste Park city entre les altitudes 2 250 et 2 160 pour une meilleur gestion des flux vis-à-vis de la gare d’arrivée du futur télésiège et de l’augmentation du débit skieurs sur la section de piste partant vers « 1850 »

Le projet est présenté dans le détail sur les plans joints à ce dossier (voir les pièces graphiques en partie D de la DAAP).

- Surface de terrassement : 43 500 m² - Volume en déblai/remblai : 30 000 m

3

- Minage (estimé à 35% du total) : 10 500 m

3

- Hauteurs maximales des terrassements : + 4,50 m / - 4,50 m - Rigoles superficielles et cunettes : 1 200 ml - Engazonnement : 43 500 m² en 2 passages

Les terrassements sont réalisés de manière à obtenir un équilibrage de matériaux sur site et donc éviter tout transport depuis et vers l’extérieur.

4. Descriptif détaillé des différents postes

Décapage de la terre végétale, stockage et remise en place de la terre végétale

- hauteur moyenne de décapage de 0,10 m à 0.20 m. Cette terre sera stockée sur le chantier en merlon d'une hauteur maximale de 1,50 m. afin de préserver sa qualité en vue du régalage ;

- régalage de la terre végétale mise en dépôt sur les surfaces d'emprise des terrassements.

Terrassement déblais/remblais :

Les déblais :

- déblaiement des matériaux, talutage avec arrondissement des hauts de talus sur 1,5 m sur les zones non minées afin d'éviter l'apparition de phénomènes tels que les terrassettes d'effondrement ;

- démolition par tous moyens de roches ou de bancs de pierres éventuellement rencontrés avec minage ou pétardage éventuel et/ou ripage.

- pente des talus de déblais à 100%

Les remblais :

- mise en forme des talus ;

- arrondissement des hauts de talus sur 1,5 m afin d'éviter l'apparition de phénomènes d’érosion pour les talus en remblais ;

- toutes les dispositions permettant d'assurer une parfaite stabilité du remblai, notamment réalisation d’assise de plate forme par redans, drainage de l'assise des remblais, purges éventuelles avant mise en place des matériaux, triage des matériaux, amenée des matériaux.

- compactage par couches successives de 0.40 m d’épaisseur maximum ;

- drainage de l'assise des remblais si nécessaire ;

Les matériaux seront transportés de l’amont vers l’aval de la piste autant que possible.



Les matériaux utilisés pour les remblais proviendront exclusivement des matériaux décaissés sur les parties en déblais.

Minage de blocs :

- pré-découpage, minage contrôlé avec retardateur si nécessaire ;

- calcul des charges en tenant compte de la nature et de la stratification du rocher afin d'éviter tout glissement ou accident inhérent à la nature des plans de stratification.

Rigoles superficielles et cunette en pied de talus:

- mise en œuvre des cunettes ainsi que des rigoles superficielles d'une profondeur de 0,50m ;

- pente des rigoles de 12 à 15 %.

- l’implantation sera réalisée en tenant compte des bassins versant de chacune des zones et les eaux seront évacuées des plates formes vers des écoulements naturels existants.

- étant donné le profil de pente, une rigole tous les 25m est envisagée.

- une cunette est également prévue en pied de chaque talus de déblais.

Enherbement :

- enherbement effectué sur les zones terrassées en deux passes ;

- mélange adapté à l’altitude et à l’orientation (la teneur du mélange est explicitée dans l’étude d’impact jointe au présent permis) ;

- un effort particulier sera fait sur les talus de remblais pour leur intégration.

Détails quantitatifs sommaires

POSTE VOLUME/SURFACE

U TOTAL

Décapage terre végétale. m² 43 500

Terrassement déblais/remblais. m³ 30 000

Rigoles superficielles et cunette en pied de talus ml 1 200

Minage (estimé à 35% du total environ) m³ 10 500

Remise en place de la terre végétale, enherbement m² 43 500



Références cadastrales des parcelles concernées par le projet

Identification de la nature des parcelles rencontrées

en vue de la création de la piste de ski

n° Parcelle Propriétaires Surface de

parcelle (m²) Autorisation des propriétaires

C-2194 Commune de Saint Bon

Tarentaise 28055 Oui


Tarentaise 575 Oui


Tarentaise 14800 Oui


Tarentaise 70 Oui

Voir plan cadastrale 13PLN0028-A



C

Pièces écrites complémentaires

Etude d’impact (PA15) sur support Cd-rom



D

Pièces graphiques

Plan de situation du terrain (PA1) Plan de l’état actuel du terrain (PA3) réf 13PLN0029-A Plan masse et profils (PA4) réf 13PLN0028-A Report du projet sur plan cadastral réf 13PLN0030-A



PA1 - Plan de situation Le secteur de projet est situé sur le domaine skiable de Courchevel (commune de Saint Bon Tarentaise).

- LOCALISATION DU SECTEUR DU PROJET SUR CARTE IGN -

N

Zone de projet

Men

sura

Gen

ius

13PLN0028-A Carnet de Profil AXE 2 16/01/2013

Terrain

Z

D

2218

.74

-37.

5022

19.0

0-3

7.04

2219

.51

-36.

1522

20.0

0-3

5.29

2220

.44

-34.

52

2221

.00

-33.

5422

21.3

8-3

2.87

2222

.00

-31.

7922

22.2

7-3

1.31

2222

.77

-30.

4522

22.9

2-3

0.18

2223

.49

-29.

17

2224

.00

-28.

2522

24.3

9-2

7.55

2224

.80

-26.

8322

25.0

0-2

6.47

2225

.45

-25.

67

2226

.00

-24.

7022

26.0

6-2

4.60

2226

.64

-23.

5822

27.0

0-2

2.96

2227

.53

-22.

0422

28.0

0-2

1.24

2228

.37

-20.

61

2228

.93

-19.

6822

29.0

0-1

9.56

2230

.00

-17.

9022

30.5

2-1

7.05

2231

.00

-16.

2622

31.5

4-1

5.38

2232

.00

-14.

6222

32.4

7-1

3.86

2233

.00

-13.

00

2233

.69

-11.

8122

34.0

0-1

1.25

2234

.27

-10.

70

2235

.00

-9.1

422

35.1

0-8

.92

2235

.51

-7.9

9

2235

.92

-7.0

622

36.0

0-6

.89

2236

.95

-4.2

822

37.0

0-4

.14

2237

.54

-1.8

0

2237

.90

0.00

2238

.00

0.49

2238

.10

0.97

2238

.38

2.40

2238

.45

2.77

2238

.58

3.52

2238

.66

4.05

2238

.72

4.46

2238

.80

5.09

2238

.83

5.32

2238

.92

6.13

2238

.98

6.91

2239

.03

7.58

2239

.06

8.17

2239

.07

8.74

2239

.06

9.30

2239

.04

9.89

2239

.01

10.5

222

38.9

711

.10

2238

.94

11.5

822

38.9

011

.97

2238

.32

16.7

6

2238

.78

21.3

222

38.8

621

.85

2238

.98

22.6

922

39.0

022

.86

2239

.15

24.2

922

39.2

225

.08

2239

.28

25.6

822

39.3

226

.18

2239

.38

26.9

822

39.4

227

.57

2239

.83

29.8

322

39.9

830

.48

2240

.00

30.5

7

2240

.34

32.1

122

40.4

632

.68

2240

.63

33.4

522

40.8

034

.29

2240

.85

34.5

222

41.0

035

.28

2241

.02

35.3

822

41.4

436

.56

2241

.85

37.3

422

41.9

337

.50

1.66 1.19 1.56 2.60 2.34 1.80 1.43 4.79 4.56 1.43 2.26 1.54

Projet

Z

D

2220

.90

-37.

5022

21.2

2-3

7.04

2221

.84

-36.

1522

22.4

4-3

5.29

2222

.98

-34.

52

2223

.66

-33.

5422

24.1

3-3

2.87

2224

.14

-32.

8522

24.8

8-3

1.79

2225

.22

-31.

3122

25.8

2-3

0.45

2226

.00

-30.

1822

26.7

1-2

9.17

2227

.34

-28.

2522

27.8

3-2

7.55

2228

.33

-26.

8322

28.5

8-2

6.47

2229

.14

-25.

67

2229

.81

-24.

7022

29.8

6-2

4.63

2230

.46

-23.

5822

30.8

1-2

2.96

2231

.33

-22.

0422

31.7

3-2

1.31

2232

.12

-20.

61

2232

.62

-19.

6822

32.6

9-1

9.56

2233

.59

-17.

9022

34.0

5-1

7.05

2234

.48

-16.

2622

34.7

4-1

5.78

2235

.20

-15.

0822

36.0

4-1

4.34

2236

.53

-13.

8622

37.4

0-1

3.00

2238

.42

-11.

9922

39.0

0-1

1.36

2239

.26

-10.

70

2239

.69

-9.1

422

39.7

5-8

.92

2240

.00

-8.0

2-7

.99

2240

.00

-7.0

6-6

.89

2240

.00

-4.2

8-4

.14

2240

.00

-1.8

0

2240

.00

0.00

2240

.00

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2240

.00

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2240

.00

2.40

2.77

2240

.00

3.52

2240

.00

4.05

4.46

2240

.00

5.02

2240

.00

5.09

2239

.94

6.13

2239

.91

6.91

2239

.87

7.58

2239

.84

8.17

2239

.81

8.74

2239

.79

9.30

2239

.76

9.89

2239

.72

10.5

222

39.7

011

.10

2239

.67

11.5

822

39.6

611

.72

2239

.07

16.7

622

39.0

017

.31

2239

.00

21.3

222

39.0

021

.85

2239

.00

22.6

922

.86

2239

.00

24.2

922

39.0

025

.08

2239

.00

25.6

822

39.0

026

.18

2239

.00

26.9

822

39.0

027

.57

2239

.00

29.8

322

39.0

030

.48

30.5

7

2239

.00

32.1

122

39.0

032

.68

2239

.00

33.4

522

39.0

034

.29

2239

.00

35.0

722

39.0

235

.28

2239

.11

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622

39.1

937

.34

2239

.21

37.5

0

1.66 1.56 2.60 2.34 1.80 1.43 5.04 4.01 1.43 2.26 1.54 1.27

Axe : Axe2

N° profil : 1Pk : 0.00m

Légende décaissement :

Section remblais : 150.2Section déblais : 15.39

Plan Comp : 2216.2

Echelle Z : 1/250Echelle X : 1/250

Men

sura

Gen

ius


Terrain

Z

D

2224

.75

-37.

5022

25.0

0-3

7.06

2225

.80

-35.

6722

26.1

1-3

5.13

2227

.00

-33.

60

2227

.92

-32.

0522

28.0

0-3

1.91

2229

.00

-30.

2122

29.3

7-2

9.36

2230

.00

-27.

8722

30.2

9-2

7.12

2230

.92

-25.

5122

30.9

8-2

5.36

2231

.46

-24.

1522

31.6

9-2

3.55

2231

.98

-22.

6422

32.1

4-2

1.77

2232

.32

-20.

77

2232

.50

-19.

7322

32.6

5-1

8.91

2233

.00

-16.

9022

33.0

3-1

6.73

2233

.33

-14.

9422

33.4

2-1

4.40

2233

.56

-13.

6122

33.6

4-1

3.14

2233

.78

-12.

2822

33.8

7-1

1.74

2233

.98

-11.

1022

34.1

0-1

0.37

2234

.18

-9.8

422

34.1

9-9

.34

2234

.10

-8.7

722

34.0

3-8

.20

2233

.95

-7.5

022

33.8

7-6

.86

2233

.81

-6.3

922

33.7

4-5

.82

2233

.66

-5.1

522

33.5

7-4

.40

2233

.48

-3.6

122

33.3

9-2

.84

2233

.31

-2.1

422

33.2

5-1

.53

2233

.20

-1.0

322

33.1

4-0

.43

2233

.09

0.07

2233

.11

0.54

2233

.22

1.02

2233

.37

1.52

2233

.59

2.20

2233

.61

2.25

2234

.00

3.40

2234

.12

3.76

2234

.85

5.93

2234

.97

6.31

2235

.50

7.90

2236

.00

9.40

2236

.06

9.75

2236

.71

13.2

422

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113

.30

2237

.00

16.4

722

37.0

917

.25

2237

.15

17.8

722

37.2

118

.49

2237

.26

19.1

222

37.3

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.62

2237

.35

20.1

622

37.4

120

.64

2237

.57

21.5

222

37.7

022

.21

2237

.94

23.4

722

38.0

724

.19

2238

.14

24.5

3

2238

.52

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3

2239

.00

29.0

122

39.0

129

.08

2239

.55

32.6

7

2240

.00

35.6

722

40.1

536

.51

2240

.33

37.5

0

1.39 1.54 1.55 1.71 1.49 1.61 1.20 2.01 1.79 2.17 1.59 1.49 3.49 3.18 1.26 2.00 2.47 3.59 3.00

Projet

Z

D

2233

.56

-13.

6122

33.8

7-1

3.14

2234

.26

-12.

5622

34.5

5-1

1.74

2234

.68

-11.

1022

34.8

2-1

0.37

2234

.93

-9.8

422

35.0

1-9

.34

2235

.06

-8.7

722

35.1

2-8

.20

2235

.18

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35.2

4-6

.86

2235

.28

-6.3

922

35.3

4-5

.82

2235

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-5.1

522

35.4

7-4

.40

2235

.54

-3.6

122

35.6

1-2

.84

2235

.67

-2.1

422

35.7

3-1

.53

2235

.78

-1.0

322

35.8

3-0

.43

2235

.88

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2235

.92

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2235

.96

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2236

.01

1.52

2236

.07

2.20

2236

.08

2.25

2236

.18

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2236

.22

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2236

.42

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2236

.45

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2236

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7.90

2236

.73

9.40

2236

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2236

.93

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9

2237

.10

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113

.30

2237

.42

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37.5

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.25

2237

.56

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722

37.6

318

.49

2237

.69

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222

37.7

419

.62

2237

.79

20.1

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37.8

420

.64

2237

.93

21.5

222

38.0

222

.21

2238

.22

23.4

722

38.3

424

.19

2238

.39

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3

2238

.72

26.5

3

2239

.00

28.2

822

39.2

529

.01

2239

.27

29.0

8

2240

.00

31.7

3

2240

.12

32.6

7

2240

.50

35.6

722

40.6

236

.51

2240

.77

37.5

0

2.17 1.59 1.49 1.74 1.75 3.18 1.26 2.00 1.75 2.64 3.00

Axe : Axe2




Plan Comp : 2223.4


Men

sura

Gen

ius


Terrain

Z

D

2217

.82

-37.

5022

18.0

0-3

6.92

2218

.19

-36.

2822

18.3

9-3

5.57

2218

.53

-35.

0822

18.6

8-3

4.55

2218

.88

-33.

8022

18.9

0-3

3.73

2219

.15

-32.

8122

19.2

2-3

2.55

2219

.43

-31.

8022

19.5

4-3

1.39

2219

.71

-30.

7222

19.7

7-3

0.52

2220

.00

-29.

6422

20.1

9-2

8.96

2220

.37

-28.

3522

20.5

0-2

7.87

2220

.74

-27.

0522

20.9

1-2

6.46

2221

.07

-25.

9422

21.2

3-2

5.42

2221

.43

-24.

7622

21.5

9-2

4.24

2221

.79

-23.

6122

22.0

0-2

2.92

2222

.20

-22.

2722

22.4

0-2

1.62

2222

.60

-20.

9822

22.7

8-2

0.37

2222

.95

-19.

8422

23.1

3-1

9.24

2223

.30

-18.

7022

23.4

5-1

8.18

2223

.60

-17.

7122

23.8

3-1

6.95

2224

.00

-16.

3722

24.2

3-1

5.63

2224

.45

-14.

9022

24.6

3-1

4.34

2224

.90

-13.

5122

24.9

3-1

3.44

2225

.37

-12.

2422

25.5

6-1

1.76

2225

.57

-11.

73

2225

.79

-10.

2222

26.1

9-9

.43

2226

.51

-8.7

922

26.8

2-8

.17

2226

.89

-8.0

222

27.2

9-7

.20

2227

.55

-6.6

6

2228

.00

-5.7

522

28.3

3-5

.06

2228

.70

-4.3

022

29.0

0-3

.67

2229

.18

-3.1

922

29.3

7-2

.67

2229

.70

-1.7

922

30.0

0-1

.02

2230

.27

-0.4

022

30.4

60.

00

2231

.00

1.18

2231

.61

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2232

.00

3.24

2232

.17

3.74

2232

.80

5.41

2232

.86

5.87

2232

.93

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2233

.00

7.20

2233

.08

7.91

2233

.13

8.39

2233

.20

9.15

2233

.24

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2233

.29

10.1

522

33.3

410

.72

2233

.37

11.0

2

2233

.54

13.0

122

33.5

113

.66

2233

.64

14.2

322

33.6

814

.73

2233

.70

14.9

5

2233

.91

17.2

422

33.9

417

.76

2233

.95

18.2

522

34.0

018

.73

2234

.14

19.2

722

34.3

019

.83

2234

.50

20.5

322

34.5

220

.63

2234

.84

21.7

022

35.0

022

.21

2235

.16

22.7

422

35.2

923

.16

2235

.52

23.9

0

2236

.00

25.4

422

36.0

625

.64

2236

.51

27.2

5

2236

.99

28.9

522

37.0

028

.98

2237

.46

31.1

622

37.6

532

.03

2237

.77

32.6

1

2238

.00

33.6

422

38.0

633

.89

2238

.42

35.3

4

2238

.95

37.4

522

38.9

637

.50

1.20 1.51 1.181.25 1.67 1.99 2.29 1.53 1.61 1.70 2.18 1.45 2.11

Projet

Z

D

2224

.35

-15.

2422

24.6

6-1

4.77

2225

.20

-14.

0122

25.5

2-1

3.51

2225

.57

-13.

4422

26.3

6-1

2.24

2226

.67

-11.

7622

26.6

9-1

1.73

2227

.64

-10.

2222

28.1

4-9

.43

2228

.54

-8.7

922

28.9

3-8

.17

2229

.02

-8.0

222

29.5

4-7

.20

2229

.88

-6.6

6

2230

.35

-5.7

522

30.4

1-5

.06

2230

.47

-4.3

022

30.5

8-3

.75

2230

.60

-3.1

922

30.6

1-2

.67

2230

.64

-1.7

922

30.6

6-1

.02

2230

.68

-0.4

022

30.6

90.

00

2230

.73

1.18

2230

.77

2.43

2230

.79

3.24

2230

.81

3.74

2230

.84

4.63

2231

.02

5.41

2231

.13

5.87

2231

.28

6.53

2231

.44

7.20

2231

.60

7.91

2231

.72

8.39

2231

.89

9.15

2232

.01

9.65

2232

.13

10.1

522

32.2

610

.72

2232

.33

11.0

2

2232

.80

13.0

122

32.9

513

.66

2233

.08

14.2

322

33.2

014

.73

2233

.25

14.9

5

2233

.79

17.2

422

33.9

117

.76

2234

.02

18.2

522

34.1

318

.73

2234

.26

19.2

722

34.3

919

.83

2234

.55

20.5

322

34.5

820

.63

2234

.83

21.7

022

34.9

522

.21

2235

.14

22.7

422

35.2

623

.24

2235

.46

23.9

022

35.5

724

.30

2235

.93

25.4

422

35.9

925

.64

2236

.49

27.2

5

2237

.00

28.9

322

37.0

028

.94

1.20 1.51 1.181.25 1.99 2.29 1.61 1.68

Axe : Axe2




Plan Comp : 2216.5


Men

sura

Gen

ius


Terrain

Z

D

2209

.42

-37.

5022

09.8

1-3

6.74

2210

.00

-36.

40

2210

.15

-35.

30

2210

.70

-31.

22

2210

.83

-30.

2122

10.9

2-2

9.55

2211

.00

-28.

96

2211

.73

-27.

5722

12.0

0-2

7.06

2212

.05

-26.

97

2213

.00

-25.

1622

13.3

4-2

4.51

2214

.00

-23.

2722

14.0

1-2

3.24

2214

.55

-22.

1722

14.8

4-2

1.58

2215

.00

-21.

2722

15.3

8-2

0.63

2215

.57

-20.

3022

16.0

0-1

9.61

2216

.49

-18.

8322

17.0

0-1

8.02

2217

.34

-17.

4822

17.6

8-1

6.93

2218

.00

-16.

4322

18.3

5-1

5.88

2219

.00

-14.

84

2219

.58

-13.

9222

20.0

0-1

3.25

2220

.50

-12.

4122

20.9

5-1

1.60

2221

.18

-10.

8722

21.2

8-1

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2221

.35

-9.5

722

21.3

8-9

.09

2221

.41

-8.5

622

21.4

4-7

.96

2221

.47

-7.3

422

21.5

0-6

.87

2221

.53

-6.2

422

21.5

6-5

.63

2221

.59

-5.0

322

21.6

2-4

.48

2221

.65

-3.8

622

21.6

8-3

.24

2221

.71

-2.6

222

21.7

5-2

.01

2221

.77

-1.5

422

21.8

1-0

.93

2221

.84

-0.3

422

21.8

70.

2122

21.9

00.

7622

21.9

41.

4622

21.9

72.

0122

21.9

72.

0922

21.9

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3222

22.1

93.

8422

22.5

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5722

23.0

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3722

23.3

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1122

23.5

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6722

23.8

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2622

24.1

27.

9922

24.3

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6822

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49.

3622

24.8

29.

8422

25.0

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.32

2225

.27

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522

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.89

2225

.81

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222

26.0

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.02

2226

.33

13.9

122

26.5

414

.51

2226

.75

15.0

822

27.0

015

.75

2227

.10

16.0

322

27.4

416

.96

2227

.55

17.2

822

27.8

017

.97

2228

.00

18.5

322

28.2

019

.10

2228

.50

20.0

022

28.6

520

.43

2228

.94

21.2

822

29.2

322

.13

2229

.43

22.7

022

29.6

223

.27

2229

.72

23.5

622

30.0

024

.38

2230

.11

24.7

322

30.4

325

.69

2230

.56

26.0

722

30.8

226

.88

2231

.00

27.4

422

31.1

828

.02

2231

.46

28.9

222

31.6

229

.42

2231

.94

30.4

422

31.9

630

.52

2232

.25

31.4

822

32.4

432

.11

2232

.63

32.7

222

32.7

233

.03

2233

.00

33.9

522

33.1

934

.54

2233

.53

35.6

2

2233

.87

36.6

922

34.0

437

.21

2234

.14

37.5

0

4.08 1.39 1.81 1.25 1.23

Projet

Z

D

2219

.58

-13.

9222

20.0

0-1

3.34

2220

.03

-12.

4122

20.0

5-1

1.60

2220

.15

-10.

8722

20.2

4-1

0.29

2220

.35

-9.5

722

20.4

2-9

.09

2220

.51

-8.5

622

20.6

0-7

.96

2220

.69

-7.3

422

20.7

6-6

.87

2220

.86

-6.2

422

20.9

5-5

.63

2221

.05

-5.0

322

21.1

3-4

.48

2221

.23

-3.8

622

21.3

2-3

.24

2221

.41

-2.6

222

21.5

1-2

.01

2221

.58

-1.5

422

21.6

7-0

.93

2221

.76

-0.3

422

21.8

50.

2122

21.9

30.

7622

21.9

81.

4622

22.0

12.

0122

22.0

12.

0922

22.0

73.

3222

22.0

93.

8422

22.1

24.

5722

22.1

65.

3722

22.1

96.

1122

22.2

26.

6722

22.2

57.

2622

22.2

87.

9822

22.2

68.

6822

22.2

49.

3622

22.2

79.

8422

22.4

610

.32

2222

.74

11.0

522

23.0

811

.89

2223

.32

12.5

222

23.5

213

.02

2223

.87

13.9

122

24.1

014

.51

2224

.33

15.0

822

24.5

915

.75

2224

.70

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322

25.0

016

.79

2225

.27

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822

25.6

517

.97

2225

.96

18.5

322

26.2

819

.10

2226

.81

20.0

022

27.0

820

.43

2227

.61

21.2

822

28.1

522

.13

2228

.51

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28.8

723

.27

2229

.05

23.5

622

29.5

724

.38

2230

.00

25.0

722

30.2

225

.69

2230

.36

26.0

722

30.6

526

.88

2230

.85

27.4

422

31.0

628

.02

2231

.38

28.9

222

31.5

629

.42

2231

.93

30.4

422

31.9

630

.52

2232

.30

31.4

822

32.5

332

.11

2232

.75

32.7

222

32.8

633

.03

2233

.19

33.9

522

33.4

034

.54

2233

.79

35.6

2

2234

.17

36.6

922

34.0

537

.19

2234

.05

37.2

0

1.23

Axe : Axe2




Plan Comp : 2208.1


Men

sura

Gen

ius


Terrain

Z

D

2234

.49

-42.

2722

34.5

6-4

1.56

2234

.64

-40.

8522

34.6

9-4

0.30

2234

.71

-40.

1122

34.7

9-3

9.30

2234

.87

-38.

4022

34.8

8-3

8.31

2234

.97

-37.

3722

35.0

2-3

6.78

2235

.06

-36.

41

2235

.15

-35.

4222

35.1

6-3

5.32

2235

.25

-34.

36

2235

.34

-33.

4522

35.4

1-3

2.82

2235

.47

-32.

2122

35.5

2-3

1.72

2235

.57

-31.

2422

35.6

5-3

0.61

2235

.68

-30.

2722

35.7

8-2

9.49

2235

.80

-29.

2922

35.9

1-2

8.34

2236

.00

-27.

6522

36.0

6-2

7.17

2236

.18

-26.

2522

36.2

2-2

6.03

2236

.32

-25.

2922

36.3

7-2

4.90

2236

.45

-24.

3422

36.5

3-2

3.79

2236

.59

-23.

3922

36.7

0-2

2.67

2236

.73

-22.

4222

36.8

7-2

1.54

2237

.00

-20.

6622

37.0

3-2

0.45

2237

.17

-19.

5122

37.2

9-1

8.71

2237

.40

-18.

0222

37.4

8-1

7.43

2237

.52

-17.

22

2237

.79

-15.

8022

37.8

0-1

5.69

2237

.91

-14.

1722

37.9

5-1

3.63

2238

.00

-13.

0522

38.0

1-1

2.87

2238

.07

-11.

9622

38.0

7-1

1.93

2238

.13

-10.

9122

38.1

4-1

0.84

2238

.20

-9.7

622

38.2

0-9

.65

2238

.26

-8.5

622

38.2

7-8

.40

2238

.30

-7.5

022

38.3

1-7

.33

2238

.34

-6.3

022

38.3

4-6

.10

2238

.34

-5.3

122

38.3

4-5

.11

2238

.32

-4.3

322

38.3

1-4

.14

2238

.26

-3.3

422

38.2

5-3

.17

2238

.17

-2.3

022

38.1

6-2

.18

2238

.04

-1.1

822

38.0

0-0

.86

2237

.95

-0.2

322

37.8

90.

57

2237

.84

1.45

2237

.80

2.03

2237

.81

2.51

2237

.79

3.01

2237

.71

3.82

2237

.67

4.52

2237

.61

5.11

2237

.53

5.97

2237

.50

6.51

2237

.45

7.26

2237

.43

7.78

2237

.31

8.86

2237

.30

9.03

2237

.13

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222

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310

.69

2237

.00

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222

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.54

2236

.38

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522

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216

.76

2236

.30

17.3

4

2236

.21

19.5

1

2236

.19

20.4

422

36.1

721

.31

2236

.17

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222

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622

.25

2236

.16

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622

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523

.34

2236

.15

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422

36.1

524

.46

2236

.14

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422

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625

.57

2236

.16

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622

36.1

926

.86

2236

.20

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622

36.2

628

.13

2236

.32

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622

36.3

729

.47

2236

.44

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522

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930

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2236

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2237

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2237

.41

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7

2237

.61

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.32

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.00

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2238

.44

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.48

2238

.74

42.0

3

1.42 1.53 1.59 3.61 2.18 1.20 1.28 1.51 1.19

Projet

Z

D

2235

.02

-36.

7822

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2-3

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2235

.08

-35.

4222

35.0

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2235

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-34.

36

2235

.19

-33.

4522

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3-3

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2235

.27

-32.

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0-3

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2235

.32

-31.

2422

35.3

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2235

.41

-29.

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2235

.81

-28.

3422

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2236

.13

-27.

17

2236

.38

-26.

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2236

.64

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2236

.89

-24.

3422

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4-2

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2237

.15

-23.

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2237

.41

-22.

4222

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2237

.89

-20.

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.20

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5122

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2238

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.00

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2239

.00

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39.2

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2239

.43

-13.

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2239

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96

2239

.77

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2239

.84

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2239

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622

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.40

2239

.97

-7.5

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39.9

8-7

.33

2240

.00

-6.3

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.10

2240

.00

-5.3

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2240

.00

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2240

.00

-3.3

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40.0

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.80

2240

.00

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.00

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8-0

.86

2240

.00

-0.2

322

40.0

00.

57

2240

.00

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2240

.00

2.03

2240

.00

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2240

.00

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2240

.00

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2240

.00

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2239

.91

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2239

.88

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2239

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2239

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2238

.86

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2238

.00

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2237

.99

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222

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.69

2237

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.54

2237

.00

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2236

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.80

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Axe : Axe1




Plan Comp : 2230.1


Men

sura

Gen

ius


Terrain

Z

D

2249

.02

-42.

99

2248

.46

-41.

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2248

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-40.

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2247

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-35.

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2245

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-34.

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2245

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-33.

3022

45.0

0-3

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2244

.65

-31.

7722

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3-3

1.21

2244

.23

-30.

6822

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4-3

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2244

.00

-30.

1122

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8-2

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2243

.47

-28.

6122

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3-2

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2243

.00

-27.

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-25.

90

2242

.10

-24.

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2241

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-23.

54

2241

.00

-21.

9222

40.9

1-2

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2240

.48

-20.

52

2240

.00

-19.

2322

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2239

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2238

.00

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2237

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37.0

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1.13

2236

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722

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0-8

.01

2235

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5

2235

.47

-5.7

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2235

.16

-4.2

522

35.0

0-3

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2234

.72

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122

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2234

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2234

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2233

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2233

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2233

.82

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.82

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2233

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2233

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.89

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2233

.89

6.59

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.93

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2234

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.15

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2234

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2234

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.33

2233

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722

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2232

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20.9

2

2232

.25

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2231

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2230

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2229

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.26

2228

.49

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.91

2227

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3

2227

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2226

.35

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2225

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2224

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922

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2222

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.25

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.65

2220

.81

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4

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Projet

Z

D

2243

.07

-27.

4922

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6.78

2242

.26

-25.

9022

42.0

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2241

.69

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2241

.00

-23.

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2240

.00

-22.

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2239

.16

-20.

5222

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2238

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-19.

2322

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1-1

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2238

.00

-18.

19

2237

.36

-16.

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2236

.25

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2235

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2235

.70

-11.

9422

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2235

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2235

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2235

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2-1

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-0.4

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2235

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2234

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2233

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2230

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3

2228

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2228

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222

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333

.20

2227

.79

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2227

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27.1

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.40

2226

.85

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136

.68

2226

.36

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922

26.1

737

.77

2225

.90

38.4

122

25.5

839

.18

2225

.35

39.7

622

25.1

340

.28

2224

.93

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.44

2224

.58

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522

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.53

2224

.16

43.1

4

1.63 1.64 2.04 2.46 1.26 1.47 1.30 7.30 1.34

Axe : Axe1




Plan Comp : 2216.8


Men

sura

Gen

ius


Terrain

Z

D

2237

.23

-42.

4122

37.0

0-4

1.74

2236

.68

-40.

8422

36.4

7-4

0.24

2236

.22

-39.

5322

36.0

0-3

8.90

2235

.82

-38.

4022

35.6

1-3

7.79

2235

.36

-37.

0722

35.3

0-3

6.90

2235

.01

-35.

8422

34.8

1-3

5.00

2234

.68

-34.

3922

34.5

0-3

3.54

2234

.35

-32.

8022

34.2

4-3

2.27

2234

.04

-31.

3622

33.8

5-3

0.52

2233

.66

-29.

6422

33.6

4-2

9.50

2233

.47

-28.

6122

33.3

8-2

8.12

2233

.24

-27.

4722

33.1

3-2

6.97

2233

.00

-26.

4022

32.9

4-2

6.21

2232

.70

-25.

4222

32.4

7-2

4.70

2232

.22

-23.

9322

32.0

0-2

3.29

2231

.74

-22.

8122

31.4

0-2

2.14

2231

.03

-21.

3822

30.8

8-2

0.71

2230

.78

-20.

1922

30.6

7-1

9.59

2230

.57

-19.

0622

30.4

5-1

8.42

2230

.36

-17.

9322

30.2

6-1

7.42

2230

.15

-16.

8822

30.0

5-1

6.36

2229

.90

-15.

6522

29.7

6-1

4.94

2229

.59

-14.

0822

29.4

6-1

3.40

2229

.40

-12.

9222

29.3

2-1

2.31

2229

.28

-11.

7822

29.2

5-1

1.31

2229

.26

-10.

6322

29.2

1-1

0.16

2229

.22

-9.6

222

29.2

5-9

.03

2229

.27

-8.4

022

29.2

5-7

.86

2229

.20

-7.2

922

29.1

4-6

.80

2229

.05

-6.0

622

28.9

3-5

.28

2228

.76

-4.2

722

28.6

8-3

.78

2228

.52

-2.8

6

2228

.33

-1.8

022

28.2

3-1

.27

2228

.00

0.00

2228

.00

0.00

2227

.71

2.14

2227

.51

6.66

2227

.30

7.34

2227

.09

8.02

2226

.84

8.85

2226

.62

9.60

2226

.39

10.3

822

26.2

310

.94

2226

.00

11.7

422

25.8

412

.34

2225

.71

12.8

322

25.5

613

.50

2225

.44

14.0

722

25.3

014

.83

2225

.18

15.5

422

25.0

716

.21

2225

.00

16.6

822

24.8

117

.42

2224

.67

17.9

622

24.5

218

.45

2224

.30

19.1

922

24.0

019

.74

2223

.64

20.3

622

23.1

721

.14

2222

.65

21.9

722

22.3

322

.46

2222

.00

22.9

822

21.7

223

.36

2221

.25

24.0

122

21.1

124

.20

2220

.49

25.0

422

20.0

025

.70

2219

.47

26.4

122

19.1

126

.91

2218

.67

27.5

022

18.0

628

.33

2217

.65

28.8

822

17.2

529

.43

2216

.79

30.0

322

16.2

230

.77

2216

.00

31.0

422

15.4

331

.76

2215

.00

32.3

122

14.6

632

.75

2214

.17

33.3

922

14.0

633

.52

2213

.26

34.7

022

12.9

435

.17

2212

.37

36.0

122

12.0

036

.55

2211

.65

37.0

722

11.2

537

.66

2210

.69

38.4

922

10.2

339

.17

2210

.09

39.3

822

09.5

740

.14

2209

.11

40.8

2

2208

.53

41.7

5

2208

.00

42.6

3

1.27 2.14 4.52

Projet

Z

D

2232

.47

-24.

7022

31.8

5-2

4.06

2231

.41

-23.

2922

31.1

8-2

2.81

2230

.85

-22.

1422

30.4

8-2

1.38

2230

.15

-20.

7122

29.9

5-2

0.19

2229

.81

-19.

5922

29.6

9-1

9.06

2229

.54

-18.

4222

29.4

3-1

7.93

2229

.31

-17.

4222

29.1

9-1

6.88

2229

.07

-16.

3622

28.9

1-1

5.65

2228

.74

-14.

9422

28.5

8-1

4.24

2228

.47

-13.

4022

28.4

1-1

2.92

2228

.33

-12.

3122

28.2

6-1

1.78

2228

.20

-11.

3122

28.1

1-1

0.63

2228

.07

-10.

1622

28.0

3-9

.62

2227

.99

-9.0

322

27.9

5-8

.40

2227

.91

-7.8

622

27.8

7-7

.29

2227

.83

-6.8

022

27.8

1-6

.06

2227

.78

-5.2

8

2227

.75

-4.2

722

27.7

3-3

.78

2227

.70

-2.8

6

2227

.66

-1.8

022

27.6

5-1

.27

2227

.60

0.00

2227

.60

0.00

2227

.53

2.14

2227

.38

6.66

2227

.36

7.34

2227

.34

8.02

2227

.33

8.85

2227

.32

9.60

2227

.31

10.3

822

27.3

110

.94

2227

.30

11.7

422

27.2

912

.34

2227

.28

12.8

322

27.2

813

.50

2227

.27

14.0

722

27.2

614

.83

2227

.10

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422

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616

.21

2226

.35

16.6

822

25.8

717

.42

2225

.52

17.9

622

25.2

018

.45

2224

.64

19.1

922

24.1

919

.74

2223

.68

20.3

622

23.1

021

.07

2223

.11

21.1

0

1.27 2.14 4.52

Axe : Axe1




Plan Comp : 2202.5


Men

sura

Gen

ius


Terrain

Z

D

2224

.19

-42.

1822

24.1

1-4

1.38

2224

.03

-40.

55

2223

.94

-39.

6422

23.9

4-3

9.61

2223

.84

-38.

67

2223

.76

-37.

7722

23.7

5-3

7.63

2223

.67

-36.

7522

23.6

5-3

6.55

2223

.58

-35.

7022

23.5

2-3

4.91

2223

.47

-34.

2522

23.4

0-3

3.44

2223

.35

-32.

9122

23.3

3-3

2.68

2223

.25

-31.

9522

23.1

6-3

1.20

2223

.05

-30.

37

2222

.91

-29.

5022

22.7

9-2

8.77

2222

.62

-27.

8422

22.5

2-2

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2222

.38

-26.

4822

22.2

3-2

5.73

2222

.20

-25.

5522

22.0

3-2

4.68

2221

.88

-23.

8722

21.7

5-2

3.24

2221

.52

-22.

1422

21.5

1-2

2.10

2221

.25

-20.

7522

21.1

5-2

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2221

.03

-19.

6322

20.9

4-1

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2220

.85

-18.

6122

20.7

5-1

8.10

2220

.65

-17.

6322

20.5

4-1

7.08

2220

.44

-16.

5422

20.3

3-1

6.03

2220

.22

-15.

5122

20.0

0-1

4.90

2219

.78

-14.

3722

19.5

2-1

3.75

2219

.22

-13.

0522

19.0

0-1

2.51

2218

.79

-12.

0022

18.5

2-1

1.35

2218

.31

-10.

8322

18.1

1-1

0.34

2217

.91

-9.8

722

17.6

8-9

.30

2217

.45

-8.7

422

17.1

9-8

.11

2217

.00

-7.6

322

16.7

0-6

.87

2216

.45

-6.2

522

16.2

5-5

.75

2216

.00

-5.1

222

15.8

9-4

.86

2215

.61

-4.1

322

15.3

1-3

.37

2215

.00

-2.6

022

15.0

0-2

.59

2214

.59

-1.5

522

14.3

6-0

.99

2214

.00

-0.0

722

13.9

80.

0022

13.5

71.

1522

13.3

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8322

13.0

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6122

12.8

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1122

12.6

43.

7222

12.4

44.

3122

12.2

84.

8122

12.0

05.

6322

11.7

36.

4622

11.4

87.

2322

11.3

27.

7222

11.1

38.

3022

10.9

18.

9322

10.6

89.

5822

10.4

410

.24

2210

.25

10.7

722

10.0

611

.31

2209

.89

11.7

922

09.7

312

.29

2209

.54

12.8

922

09.3

113

.63

2209

.26

13.8

022

09.0

114

.60

2208

.74

15.4

522

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915

.94

2208

.40

16.5

222

08.3

016

.83

2208

.00

17.7

522

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617

.89

2207

.62

19.0

122

07.3

619

.85

2207

.03

20.9

122

07.0

220

.96

2206

.55

22.1

5

2206

.00

23.4

322

05.7

423

.91

2205

.23

24.8

522

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025

.27

2204

.56

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9

2204

.00

27.1

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427

.25

2203

.39

28.3

222

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029

.09

2202

.79

29.5

022

02.4

830

.15

2202

.19

30.7

322

02.0

031

.13

2201

.50

32.1

9

2201

.00

33.2

622

00.6

534

.02

2200

.00

35.4

221

99.7

736

.15

2199

.39

37.4

021

99.1

438

.20

2199

.00

38.6

8

2198

.72

40.1

821

98.6

640

.56

2198

.54

41.2

1

2198

.33

42.3

5

1.34 1.191.28 1.41 1.26 1.50

Projet

Z

D

2223

.35

-32.

9122

23.3

5-3

2.90

2222

.59

-31.

9522

22.0

1-3

1.20

2221

.36

-30.

37

2220

.68

-29.

5022

20.1

2-2

8.77

2219

.51

-27.

8422

19.1

7-2

7.30

2218

.98

-26.

8222

18.8

5-2

6.48

2218

.56

-25.

7322

18.3

0-2

5.07

2218

.08

-24.

5122

17.8

3-2

3.87

2217

.58

-23.

24

2217

.14

-22.

1422

17.1

2-2

2.10

2216

.59

-20.

7522

16.4

2-2

0.25

2216

.30

-19.

6322

16.2

0-1

9.12

2216

.10

-18.

6122

16.0

1-1

8.10

2215

.91

-17.

6322

15.8

1-1

7.08

2215

.70

-16.

5422

15.6

0-1

6.03

2215

.50

-15.

5122

15.3

8-1

4.90

2215

.28

-14.

3722

15.1

6-1

3.75

2215

.07

-13.

0522

15.0

1-1

2.51

2214

.97

-12.

0022

14.9

2-1

1.35

2214

.88

-10.

8322

14.8

5-1

0.34

2214

.81

-9.8

722

14.7

7-9

.30

2214

.73

-8.7

422

14.6

9-8

.11

2214

.65

-7.6

322

14.6

0-6

.87

2214

.56

-6.2

522

14.5

2-5

.75

2214

.47

-5.1

222

14.4

6-4

.86

2214

.40

-4.1

322

14.3

5-3

.37

2214

.29

-2.6

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9-2

.59

2214

.22

-1.5

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2214

.11

-0.0

722

14.1

10.

0022

14.0

21.

1522

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13.9

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13.8

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7222

13.8

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8122

13.7

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6322

13.6

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4622

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97.

2322

13.5

57.

7222

13.5

18.

3022

13.4

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9322

13.4

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5822

13.3

710

.24

2213

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722

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011

.31

2213

.26

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2213

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922

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2213

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13.0

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2213

.00

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522

12.8

915

.94

2212

.48

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222

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2211

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522

11.5

217

.89

2210

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2210

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2209

.17

20.9

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2206

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2205

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2204

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2204

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2203

.52

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122

03.4

528

.22

1.34 1.191.28

Axe : Axe1




Plan Comp : 2195.6


Men

sura

Gen

ius


Terrain

Z

D

2207

.60

-42.

3222

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3-4

1.81

2207

.46

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21

2207

.34

-40.

3222

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5-3

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2207

.14

-38.

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07.0

4-3

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2206

.94

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4-3

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2206

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4-3

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2206

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-34.

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2206

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-32.

76

2206

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2205

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2205

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2205

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2205

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-26.

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2205

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-25.

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2204

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-24.

5022

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2-2

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2204

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-23.

2322

04.4

9-2

2.56

2204

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-21.

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5-2

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2204

.00

-20.

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2203

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2203

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2203

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2203

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2202

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2202

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2202

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2202

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2202

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2202

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2202

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2202

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2202

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2201

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2201

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2201

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2201

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2201

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2201

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2201

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2201

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2201

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2201

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2201

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2200

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2200

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2200

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2200

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2200

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2200

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2200

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2199

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2199

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2194

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2192

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3

2191

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2191

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2190

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.26

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.53

2190

.09

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621

90.0

740

.33

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.88

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.47

2189

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421

89.4

842

.88

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Projet

Z

D

2205

.56

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9-2

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2205

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7-2

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2205

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4-2

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2204

.68

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5022

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2204

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-23.

2322

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4-2

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2204

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-21.

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5-2

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2203

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-20.

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2203

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2203

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2202

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2202

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2202

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2202

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2202

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2201

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2201

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2201

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2201

.15

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2201

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2201

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2201

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2201

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Axe : Axe1




Plan Comp : 2186.2


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sura

Gen

ius


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Z

D

2202

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2201

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2200

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2199

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2194

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2193

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2192

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2191

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5121

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0-1

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.42

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39

2189

.00

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3621

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8-1

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2188

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4721

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2186

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3

2185

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2184

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2184

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2184

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2183

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2183

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2182

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.73

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2174

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.25

2173

.79

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2173

.51

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2173

.20

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235

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2173

.00

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.92

2172

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.79

2172

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2171

.00

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2170

.41

42.4

3

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Projet

Z

D

2199

.93

-37.

4621

99.9

3-3

7.45

2199

.04

-35.

44

2198

.34

-34.

0521

97.9

5-3

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2197

.51

-32.

40

2196

.89

-31.

16

2196

.08

-29.

5521

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8.88

2195

.05

-27.

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2194

.57

-25.

8121

94.3

9-2

5.34

2194

.29

-25.

07

2193

.71

-23.

4821

93.5

4-2

3.03

2192

.99

-21.

5321

92.7

9-2

0.98

2192

.37

-19.

83

2192

.04

-18.

9321

91.8

1-1

8.29

2191

.52

-17.

5121

91.2

6-1

6.80

2190

.74

-15.

3921

90.4

3-1

4.54

2190

.17

-13.

8321

90.0

0-1

3.36

2189

.55

-12.

4721

89.2

8-1

1.93

2188

.76

-10.

89

2188

.06

-9.5

021

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7-8

.92

2187

.69

-8.5

4

2187

.45

-7.3

821

87.3

7-7

.01

2187

.16

-6.0

3

2186

.93

-4.9

621

86.7

8-4

.23

2186

.58

-3.2

9

2186

.35

-2.2

121

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5-1

.75

2186

.14

-1.2

4

2185

.88

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2185

.72

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2185

.50

1.83

2185

.38

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2185

.14

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2185

.00

4.17

2184

.71

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2184

.41

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2184

.11

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2183

.99

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2183

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2183

.62

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2183

.26

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2182

.97

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2182

.83

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82.5

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.73

2182

.36

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311

.97

2181

.86

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121

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.15

2181

.49

13.7

221

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814

.39

2180

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9

2179

.82

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219

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.53

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78.1

821

.80

2178

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78.0

122

.93

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.76

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324

.20

2177

.10

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421

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.62

2176

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2175

.00

29.9

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.25

2175

.00

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221

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.90

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.00

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2174

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.31

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2172

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121

72.5

737

.41

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Axe : Axe1




Plan Comp : 2165.2


Men

sura

Gen

ius


Terrain

Z

D

2209

.50

-49.

1822

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0-4

8.38

2208

.67

-47.

4722

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3-4

6.72

2208

.16

-45.

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0-4

5.31

2207

.87

-44.

8322

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3-4

4.01

2207

.52

-43.

6822

07.2

9-4

2.94

2207

.00

-42.

0222

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1-4

1.67

2206

.04

-40.

16

2204

.16

-36.

9622

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1-3

6.34

2203

.35

-35.

83

2202

.38

-34.

65

2201

.00

-33.

0322

00.7

4-3

2.48

2200

.50

-31.

97

2200

.06

-31.

0222

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0-3

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2199

.00

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8.21

2198

.00

-26.

4221

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9-2

5.74

2197

.00

-24.

20

2196

.28

-22.

6221

96.0

0-2

1.99

2195

.56

-21.

4721

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1-2

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2193

.32

-18.

5021

92.7

5-1

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2192

.18

-17.

2321

91.6

2-1

6.60

2191

.07

-15.

9821

90.5

2-1

5.37

2183

.76

-7.6

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4-7

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2182

.67

-6.3

521

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2-6

.16

2181

.08

-4.1

821

80.9

1-3

.64

2180

.02

-2.9

121

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5-2

.10

2179

.00

-1.8

321

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.11

2178

.00

-0.6

921

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3-0

.16

2177

.00

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.33

1.21

2176

.00

1.60

2175

.52

2.16

2175

.00

2.77

2174

.96

3.09

2174

.85

4.04

2174

.30

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2174

.28

7.58

2174

.25

8.08

2174

.24

8.24

2174

.15

10.2

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510

.32

2173

.95

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5

2173

.43

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2172

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20.0

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.85

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621

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2168

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721

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.85

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221

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.40

2167

.00

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8

2166

.73

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521

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2166

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7

2166

.12

34.3

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.03

2165

.70

35.7

8

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Projet

Z

D

2203

.71

-36.

3422

03.2

1-3

5.83

2202

.64

-35.

2522

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4-3

4.65

2201

.57

-34.

1722

01.5

5-3

4.15

2200

.52

-33.

1122

00.0

2-3

2.61

2199

.54

-31.

97

2198

.84

-31.

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4-3

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2197

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-28.

6421

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8.21

2195

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-26.

8121

95.0

0-2

6.04

2194

.51

-25.

7421

93.1

0-2

4.86

2192

.29

-24.

20

2190

.34

-22.

6221

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9-2

1.99

2189

.48

-21.

4721

89.0

4-2

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2187

.71

-18.

5021

87.3

4-1

7.88

2186

.85

-17.

2321

86.3

8-1

6.60

2185

.92

-15.

9821

85.4

6-1

5.37

2185

.00

-14.

75

2182

.01

-7.6

121

81.8

0-7

.11

2181

.48

-6.3

521

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0-6

.16

2180

.77

-4.6

721

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1-4

.18

2180

.43

-3.6

421

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3-2

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2179

.77

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79.6

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.90

2179

.37

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.69

2179

.00

-0.1

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2121

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6021

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7721

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0921

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2176

.39

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2176

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2175

.22

19.4

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2175

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73.6

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.85

2173

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427

.36

2171

.84

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2170

.76

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2170

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2167

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435

.03

2166

.55

35.7

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Axe : Axe1




Plan Comp : 2164.4


Men

sura

Gen

ius


Terrain

Z

D

2193

.47

-50.

0021

93.4

0-4

9.43

2193

.34

-48.

8921

93.2

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8.22

2193

.19

-47.

5421

93.0

8-4

6.76

2193

.00

-46.

2421

92.8

7-4

5.42

2192

.79

-44.

9521

92.6

7-4

4.17

2192

.58

-43.

6121

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0-4

3.05

2192

.42

-42.

5121

92.3

5-4

2.02

2192

.29

-41.

4521

92.2

3-4

0.87

2192

.19

-40.

3921

92.1

6-3

9.92

2192

.12

-39.

3721

92.0

4-3

8.85

2191

.87

-38.

33

2191

.42

-37.

4421

91.0

0-3

6.67

2190

.50

-35.

7521

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9-3

4.91

2189

.82

-34.

3221

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2189

.30

-33.

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2.43

2188

.74

-31.

7121

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2188

.18

-30.

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2187

.74

-29.

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2187

.39

-28.

0621

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7.54

2187

.09

-26.

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4-2

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2186

.81

-25.

7121

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6-2

5.01

2186

.51

-24.

3121

86.3

8-2

3.69

2186

.25

-23.

1121

86.1

1-2

2.49

2185

.99

-21.

9921

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5-2

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2185

.65

-20.

8721

85.5

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2185

.34

-19.

8721

85.1

6-1

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2185

.00

-18.

8121

84.8

4-1

8.29

2184

.67

-17.

7621

84.5

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7.19

2184

.32

-16.

6321

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2183

.84

-15.

1521

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8-1

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2183

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-14.

1721

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5-1

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2183

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2182

.89

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2182

.30

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3-8

.87

2182

.00

-8.3

321

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2-7

.58

2181

.69

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521

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2181

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3

2181

.22

-5.0

421

80.8

9-4

.42

2180

.51

-3.7

921

80.0

0-2

.93

2179

.52

-2.1

121

79.1

8-1

.57

2178

.76

-0.7

821

78.5

6-0

.29

2178

.34

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2178

.00

1.01

2177

.73

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2177

.43

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2177

.00

2.99

2176

.70

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2176

.00

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2175

.61

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2175

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2173

.61

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2171

.95

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2170

.72

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2170

.34

9.48

2169

.66

10.7

621

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311

.27

2169

.59

11.8

121

69.5

412

.51

2169

.50

13.0

621

69.4

413

.65

2169

.37

14.2

821

69.3

114

.77

2169

.24

16.1

021

69.0

016

.67

2168

.54

17.4

221

68.1

418

.09

2167

.79

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2

2167

.00

19.8

0

2166

.23

20.8

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2165

.85

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.35

2165

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521

65.0

023

.77

2164

.59

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221

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125

.55

2164

.00

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221

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.58

2163

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227

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2163

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121

63.7

128

.84

2163

.72

29.4

321

63.7

229

.96

2163

.72

29.9

6

1.83 1.54 1.28 1.33

Projet

Z

D

2189

.64

-33.

8721

89.5

1-3

3.37

2189

.31

-33.

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9-3

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2188

.40

-31.

7121

87.9

9-3

1.08

2187

.50

-30.

3521

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9-2

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2186

.72

-29.

1721

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9-2

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2185

.98

-28.

0621

85.6

4-2

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2185

.25

-26.

9721

84.8

5-2

6.36

2184

.44

-25.

7121

83.9

9-2

5.01

2183

.55

-24.

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83.1

5-2

3.69

2182

.78

-23.

1121

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9-2

2.49

2182

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-21.

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9-2

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2181

.39

-20.

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.78

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8721

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2180

.12

-18.

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.44

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2178

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2177

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1-1

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2177

.29

-14.

1721

77.0

3-1

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2176

.79

-13.

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2176

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3-1

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2175

.83

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8921

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2175

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2174

.83

-8.3

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2174

.63

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521

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2174

.59

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3

2174

.56

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.42

2174

.52

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921

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2174

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3-1

.57

2174

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2174

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.31

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2174

.29

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2174

.26

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2174

.22

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2174

.21

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2174

.17

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2174

.15

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2174

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.27

2173

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2173

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513

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114

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2173

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.67

2173

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2172

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30.9

9

1.83 1.54 1.28 1.33

Axe : Axe1




Plan Comp : 2162.4


Men

sura

Gen

ius


Terrain

Z

D

2184

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2182

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2181

.70

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3921

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2181

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1-3

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2180

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5421

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2180

.31

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13

2180

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-36.

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2321

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2179

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2179

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2178

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.29

-29.

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2177

.85

-28.

4721

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2177

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2177

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2176

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-24.

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2176

.52

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7721

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2176

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-22.

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2175

.53

-20.

6321

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2175

.00

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2174

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2174

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-16.

2721

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.72

-14.

9021

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4.13

2173

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8621

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2173

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4321

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2172

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2172

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2169

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2167

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2166

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2164

.77

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1

2164

.00

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2

2163

.43

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4

2163

.00

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.52

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3

2162

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.60

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2160

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.00

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2158

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.31

2157

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433

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.90

2157

.37

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Projet

Z

D

2177

.80

-28.

3021

77.4

5-2

7.80

2177

.08

-27.

2621

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5-2

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2176

.11

-25.

8421

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2175

.32

-24.

6921

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2174

.77

-23.

4721

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1-2

3.26

2174

.36

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1021

74.2

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1.89

2173

.91

-20.

6321

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5-2

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2173

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-18.

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2173

.13

-18.

0321

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2172

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.87

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6321

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2170

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2169

.05

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.30

2168

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2168

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2168

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2168

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2168

.35

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2168

.25

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2168

.22

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2168

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2168

.06

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2168

.01

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2167

.38

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.13

2164

.32

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2163

.62

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.41

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.83

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621

62.8

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.99

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Axe : Axe1




Plan Comp : 2155.9


Men

sura

Gen

ius


Terrain

Z

D

2168

.68

-42.

5221

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1.80

2168

.36

-41.

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2168

.11

-39.

9921

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2167

.86

-38.

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4-3

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2167

.64

-37.

4821

67.5

1-3

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2167

.41

-36.

2621

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2167

.20

-35.

1421

67.0

8-3

4.52

2166

.97

-33.

8621

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4-3

3.14

2166

.72

-32.

4021

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1-3

1.67

2166

.49

-30.

9621

66.3

9-3

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2166

.32

-29.

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66.2

5-2

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2166

.13

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-27.

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-24.

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.64

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2165

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2165

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-18.

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2165

.04

-17.

2021

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0-1

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2164

.96

-16.

2321

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0-1

5.52

2164

.85

-14.

9021

64.8

1-1

4.34

2164

.76

-13.

8421

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2164

.63

-12.

2621

64.6

1-1

1.96

2164

.50

-11.

0121

64.4

1-1

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2164

.36

-9.7

821

64.2

7-8

.97

2164

.18

-8.1

921

64.1

0-7

.46

2164

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-6.8

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.18

2163

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-5.6

021

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7-5

.04

2163

.69

-4.4

821

63.5

9-3

.88

2163

.48

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321

63.3

8-2

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2163

.22

-1.7

921

63.2

0-1

.67

2163

.03

-0.7

321

62.8

90.

00

2162

.35

2.82

2162

.23

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2162

.10

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2162

.00

4.83

2161

.89

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2161

.81

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2161

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2161

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2161

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2161

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2161

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.35

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.18

2161

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.53

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2160

.00

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.81

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5

2159

.68

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5

2159

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.58

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.41

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59.0

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7

2158

.81

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.84

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1

2158

.28

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5

2158

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.97

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0

2156

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1

2156

.34

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.19

2156

.03

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2

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Projet

Z

D

2164

.50

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2164

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2164

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2163

.97

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2163

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-4.4

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321

62.3

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2162

.25

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2162

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2162

.23

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2162

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2162

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.97

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2161

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2161

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2161

.70

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2161

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.18

2161

.11

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.66

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.94

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60.9

413

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2160

.95

14.1

921

60.9

314

.21

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Axe : Axe1

N° profil : 10Pk : 450.00m



Plan Comp : 2153.0


Men

sura

Gen

ius


Terrain

Z

D

2155

.55

-35.

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2155

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2155

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2155

.93

-30.

3321

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-28.

8921

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0-2

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2156

.15

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56.1

9-2

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2156

.23

-26.

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7-2

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2156

.30

-25.

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2156

.44

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2156

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2156

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2156

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5821

55.7

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.29

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2151

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2151

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.52

2151

.00

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2

1.26 1.42 1.93 2.13

Axe : Axe1

N° profil : 11Pk : 494.33m



Plan Comp : 2149.7


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