Cress Paca: Accueil
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Guide de lEconomie Sociale et Solidaire
A lusage des maires, des lus locaux et de leurs services
L'conomie sociale et solidaire
au service du dveloppement des territoires
ralis par :
COLLGE COOPRATIF PROVENCE ALPES MDITERRANE Europle Mditerranen de lArbois, Bt Grard Mgie, Avenue Louis Philibert,
BP 50 099, 13793 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France Tl. (33) 4 42 17 03 00 Fax : (33) 4 42 21 26 11
collcoop@collcoop.org - www.collcoop.org
en coopration avec :
NOVEMBRE 2011
Collge Coopratif Provence Alpes Mditerrane
mailto:collcoop@collcoop.orghttp://www.collcoop.org/
Guide de l'Economie sociale et solidaire Collge Coopratif Provence Alpes Mditerrane
L'conomie sociale et solidaire au service du dveloppement des territoires
Guide de l'Economie sociale et solidaire Collge Coopratif Provence Alpes Mditerrane
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Prface
Nous avons le plaisir de vous offrir ce Guide de lconomie sociale et solidaire lusage des
maires et des lus locaux, premier du nom dans les Bouches-du-Rhne.
Fruit dune collaboration entre le Conseil Gnral 13, le Collge Coopratif Provence-Alpes-
Mditerrane, l'Atelier Coopratif, la Chambre rgionale de lconomie sociale et solidaire
Provence-Alpes-Cte dAzur et ses partenaires (Conseil Rgional PACA et Feder), ce guide
parcourt 12 thmatiques cls illustres par des exemples concrets.
Notre objectif commun est de renforcer les liens entre les acteurs de lconomie sociale et
solidaire et les communes.
Pourquoi ?
Dabord parce que lconomie sociale et solidaire cre du dveloppement conomique
territorial. Les entreprises de lconomie sociale et solidaire associations, coopratives,
mutuelles, fondations - ne sont pas des socits de capitaux, mais des groupements de
personnes au service dun projet. Ainsi, les bnfices sont rpartis lintrieur des structures
dans lesquelles les rserves constituent un patrimoine collectif impartageable et permettent
un rinvestissement local durable.
Ensuite, lconomie sociale et solidaire est productrice dinnovation sociale. Ses entreprises
et organisations sinscrivent dans un projet de transformation de la socit pour mieux
rpondre aux besoins et aux aspirations des populations. Nhsitant pas sinvestir sur des
champs peu rentables du point de vue financier, lconomie sociale et solidaire est amene
inventer de nouvelles rponses aux questions conomiques, sociales et environnementales.
Enfin, lconomie sociale et solidaire donne du sens laction publique locale. Les citoyens,
les lecteurs aspirent une qute de sens. Au-del de la seule question du rapport qualit-
prix du march, ils sintressent de plus en plus la faon dont sont produits les biens et les
services dont ils bnficient. Ils veulent se rapproprier les ressources des territoires et les
emplois qui leur sont lis pour devenir des consommateurs et des usagers responsables.
En esprant que ce guide vous permettra de poursuivre le dveloppement de votre territoire
en dcouvrant des initiatives qui ont pu prosprer ailleurs.
Associer, cest mettre ensemble
Cooprer, cest agir conjointement
Mutualiser, cest prendre des risques rciproques et simultans de faon solidaire1
Trois verbes daction au service de nos territoires !
Roland DARROUSES Prsident de l'Union des Maires 13
Michel FAURE Prsident de la CRESS PACA
Dominique AUBRY Prsident Collge Coopratif PAM
1 Dfinitions proposes par Franois Rousseau
L'conomie sociale et solidaire au service du dveloppement des territoires
Guide de l'Economie sociale et solidaire Collge Coopratif Provence Alpes Mditerrane
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L'conomie sociale et solidaire au service du dveloppement des territoires
Guide de l'Economie sociale et solidaire Collge Coopratif Provence Alpes Mditerrane
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Avant-propos
Le Collge Coopratif Provence-Alpes-Mditerrane, propose depuis 1979 des formations
aux travailleurs sociaux et ralise des tudes dans les champs du dveloppement conomique,
social et environnemental. A ce titre, le Collge Coopratif intervient rgulirement en appui
auprs des collectivits territoriales dans la dfinition et la mise en uvre de leurs projets de
dveloppement durable.
Dans un environnement conomique incertain traduit par le retrait de lEtat dans une
mondialisation incontrle, lEconomie Sociale et Solidaire propose de nouvelles approches
pour construire une autre conomie au service de lhomme.
Conduite sur le partenariat, la mobilisation de toutes les ressources marchandes ou non
marchandes des territoires et la volont de mettre en uvre des outils de dmocratie
participative, lambition de lEconomie Sociale et Solidaire rejoint naturellement les
dmarches pdagogiques et scientifiques du Collge Coopratif telles quelles sont exprimes
dans sa charte et ses principes daction.
Dans ce cadre, le Collge Coopratif a produit pour le Conseil Gnral des Bouches-du-
Rhne, la demande de lUnion Dpartementale des Maires, ce guide de lEconomie Sociale
et Solidaire lusage des maires du dpartement et de ses voisins. Il traduit ainsi une
conviction : celle que, devant faire face des responsabilits croissantes en matire de
dveloppement conomique, de cration demplois, de lutte contre le chmage mais aussi de
solidarit envers les plus dmunis et de prservation dun environnement de qualit, les lus
locaux peuvent mobiliser des ressources encore peu exploites au service de leurs
administrs.
Ce guide a mobilis les travaux rcents de structures engages dans la mme problmatique
(Chambre Rgionale de lEconomie Sociale et Solidaire, Atelier Coopratif, Agence
Rgionale pou lEnvironnement ) et les comptences dexperts universitaires qui travaillent
dans ce champ.
Nous adressons nos remerciements ATD13 et au service du dveloppement conomique du
Conseil Gnral des Bouches-du-Rhne pour tout lintrt quils ont port ce travail. Nous
esprons que ce guide permettra aux lus locaux et leurs partenaires de mieux connatre
toutes les ressources de lEconomie Sociale et Solidaire et de mettre en uvre des politiques
innovantes adaptes aux caractristiques de leur territoire.
Dominique AUBRY
Prsident du Collge Coopration Provence-Alpes-Mditerrane
L'conomie sociale et solidaire au service du dveloppement des territoires
Guide de l'Economie sociale et solidaire Collge Coopratif Provence Alpes Mditerrane
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L'conomie sociale et solidaire au service du dveloppement des territoires
Guide de l'Economie sociale et solidaire Collge Coopratif Provence Alpes Mditerrane
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Sommaire
Prface ....................................................................................................................................... 3
Avant-propos ............................................................................................................................ 5
Un guide de lconomie sociale et solidaire l'usage des lus locaux et de leurs services . 9
1. Soutenir la cration d'entreprises, d'activits et d'emplois ............................................ 12
11. InterMade : une couveuse dactivits ddie au dveloppement des projets dans le
champ de lconomie sociale et solidaire ............................................................................. 13
12. Essor 13 : une ppinire dentreprises au service de l'conomie sociale et solidaire ..... 14
2. Mnager lenvironnement et valoriser le patrimoine ..................................................... 16
21. SCIC khra : Une entreprise vocation culturelle sur la couleur ................................. 17
Roussillon (84) ..................................................................................................................... 17
22. Association dcouverte Sainte Baume comuse territoire (D.S.B.E.T.) ............... 19
3. Soutenir lagriculture et favoriser lorganisation des circuits courts ............................ 20
31. Les C.U.M.A. des coopratives de proximit au service dune agriculture familiale et
dun projet de dveloppement rural durable ........................................................................ 21
32. Les AMAP et leur rseau rgional "Alliance Provence" : un mouvement en faveur de
lagriculture de proximit pour la participation des citoyens au maintien des circuits courts
des agricultures locales ........................................................................................................ 22
4. Promouvoir un commerce et un tourisme responsables ................................................. 25
41. La dmarche Eveil, tourisme responsable et solidaire, de Citoyens de la Terre ............ 25
42. Var Equitable : un partenariat au service du commerce quitable ................................. 27
43. "Les Hautes terres de Provence" : Promouvoir un tourisme responsable ...................... 28
5. Matriser l'nergie et se dplacer autrement ................................................................... 29
51. AutoPartage Provence .................................................................................................... 29
52. Le projet Enercoop PACA ............................................................................................. 30
6. Insertion sociale et professionnelle ..................................