Credit Bancaire

7/23/2019 Credit Bancaire

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Université Hassan 2

Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales– Casablanca

MASTE 2 !"#T !ES AFFA#ES

Séminaire $ !"#T %A&CA#E

SEMESTE '

(e crédit bancaire

Travail réalisé )ar $ *HAAS SAA!

Encadré )ar $ Mr+ A+

%E&SE*H#

Année universitaire $ 2-'.2-/



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0(A& $

#+ !iversité des t1)es de crédits accordés auentre)rises $

A+ (es crédits avec mobilisation des créances+%+ (es crédits sans mobilisation des créances+

##+ (e crédit, un 3ait 4énérateur de risques et deres)onsabilité $

A+ (es risques liés 5 l6octroi de crédit+%+ (a res)onsabilité liée 5 l6octroi de crédit+



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#ntroduction $

Le crédit est, sans aucun doute, un des moteurs de l'économielibérale. C'est un facteur important du développement des

entreprises et du bien être des particuliers. Le crédit joue un rôle économique prépondérant dans lamesure où il favorise la consommation tout en entraînantl'augmentation de la masse monétaire.

Le Code de Commerce du ao!t ""# dé$nit dans son article%& le crédit comme ()L)engagement de la banque de mettredes mo*ens de paiement + la disposition du béné$ciaire ou detiers désigné par lui + concurrence d)une certaine sommed)argent(-t*mologiquement le mot crédit signi$e croire, faire con$ance.La con$ance que le prêteur a en l)emprunteur est donc la basede toute opération de crédit.Le crédit introduit également les notions de temps et de délais ()ouverture de crédit est consentie pour une durée limitée,renouvelable ou non, ou illimitée.-n$n la promesse de l)emprunteur de rembourser dans lesdélais convenus avec le prêteur peut s)assimiler + unecontrepartie de la con$ance qu)il inspire + celui/ci.Le crédit est en e0et, toujours consenti + un tau1 convenu entrele banquier et l)emprunteur, lequel tau1 rémun2re aussi bien leservice ainsi fourni que les risques engendrés par l)opération decrédit.3n peut conclure que le crédit se caractérise par la conjugaisonde si1 éléments suivants /la con7ance du prêteur dans l)emprunteur./l6autorisation accordée par le prêteur, mettant + ladisposition de l)emprunteur une certaine somme d)argent.



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/le délai ou le temps consenti par le prêteur pour leremboursement du prêt./(a )romesse de rembourser de l)emprunteur signi$ée +travers la signature des documents * a0érents.

/(a rémunération du service intérêt que verse l)emprunteurau prêteur./le risque potentiel de l)opération que supporte le prêteur.

Le développement économique et social, les progr2s tec4niqueset la libération des marc4és des capitau1 ont entrainé lamultiplication des besoins de l)-tat, des entreprises publics etsemi/publics, des entreprises et des particuliers besoins eninvestissement accrus, production et stoc5age pour une

consommation future, création de nouvelles 4abitudes deconsommation.Ces transformations se sont répercutées sur les branc4es et lessecteurs, et elles ont entrainé parall2lement la diversi$cationdes opérations bancaires et $nanci2res et e1pliquent que ledomaine du crédit soit toujours vaste+3n peut classer les opérations de crédit par rapport + leur objet,+ leur nature, + leur durée, + leur destination et également parrapport au1 garanties prévues.Classifcation par rapport à l’objet :Cette classi$cation permet de faire la distinction entre /(e crédit bancaire qui est un prêt en argent.8(e crédit commercial qui est consenti par un fournisseur +un client + l)issue d)une vente de marc4andises et quicorrespond au délai de r2glement 6ou facilité de paiement7accordé par le premier au second.8l faut noter qu)il e1iste une grande corrélation entre les &t*pes de concours

9Le crédit bancaire prend généralement en comptel)importance des crédits commerciau1 accordés par l)entreprise+ sa client2le ainsi que ceu1 qui lui sont consenties + celle/cipar ses propres fournisseurs. Cela permet de dégager lesbesoins en trésorerie et en fonds de roulement et + déterminerles montants en crédit bancaire requis.

9le crédit commercial peut servir de support au créditbancaire comme dans les cas de l)escompte d)e0ets decommerce ou de créances professionnelles.

9le crédit bancaire peut se substituer au crédit fournisseur

en devenant un (:crédit ac4eteur (



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;istinction par rapport + la nature de crédit Cette distinction divise les crédits bancaires en deu1catégories

9les crédits )ar décaissement ou en capitau1 quiimpliquent, pour une banque, des décaissements e0ectifs enargent 6cas de la facilité de caisse, du découvert, del)escompte<<7

9les crédits )ar si4nature ou en garantie qui nenécessitent que la signature du banquier 6cautions et créditsdocumentaires7.

;istinction par rapport + la durée de crédit

Cette distinction permet de di0érencier 9(es crédits 5 court terme destinés + suppléer au1besoins intermittents des entreprises ou au1 besoins deconsommation des particuliers et dont la durée s)étalegénéralement de quelques mois 5 deu ans+

9les crédits 5 mo1en terme a*ant pour objet decompléter le $nancement de projets d)investissement et dont ladurée varie de vin4t cinq mois 5 se)t ans+

9(es crédits 5 lon4 terme dont l)objet est analogue +celui des crédits + mo*en terme mais dont la durée deremboursement e1c2de les sept annuités, soit en raison del)importance des programmes d)investissement, soit comptetenu de la faiblesse relative de leur capacité d)auto$nancementou des deu1 + la fois.Les crédits + long terme sont de plus de = ans et peuventatteindre > et % ans voire même plus dans certains cas 6&> et&% ans pour certains crédits + l)4abitat7.;istinction par rapport + la destination du crédit Cette distinction peut s)opérer soit par rapport au1 secteursd)activité soit par rapport au1 circuits économiques.9(a classi7cation des crédits )ar ra))ort au secteursd6activité 9(a classi7cation des crédits )ar ra))ort au circuitséconomiques permet de faire la distinction entre

/les crédits + la production/les crédits + la commercialisation/les crédits + la consommation

;istinction quant au1 garanties du crédit

-lle permet de di0érencier le crédit personnel et le crédit réel.



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9(e crédit )ersonnel est celui qui n)est gre0é d)aucunegarantie 4ormis celle que conf2re la personnalité du débiteurnotamment sa valeur morale ?son sérieu1 dans les a0aires, son4onorabilité ? et sa solvabilité

9(e crédit réel, par contre, est celui qui est assorti d)une ouplusieurs garanties, celles/ci peuvent être, selon les cas, des!retés réelles, ou des s!retés personnelles.

@insi le droit du crédit est un ensemble de tec4niques juridiques au service d'une opération qui restefondamentalement économique. L'opération économique decrédit peut emprunter plusieurs 4abillages juridiques di0érents.

Aar ailleurs, l'opération de crédit fait partie des opérations debanque l'activité bancaire est une activité commerciale parnature. L'ensemble des r2gles régissant l'activité bancaireconstitue un droit tr2s professionnel au sein duquel les usagestiennent une place tr2s importante.

Le crédit en tant que contrat peut viser et intéresser lesparticuliers, les opérateurs économiques<8l peut se manifester

sous di0érentes formes se qui reB2te la diversité des contratsde crédit et la diculté de leur consacrer un cadre juridiqueuniforme. Ce caract2re mutant trouve son e1plication dans lesbesoins et e1igences permanentes, notamment ceu1 relatifs aumonde des a0aires auquel nous allons limiter notre anal*se. -ne0et, les besoins des entreprises sont particuliers. C)est pourcela que la profession a imaginé, + coté des formes classiquesde crédit d)autres tec4niques de crédit. Certains crédits peuventêtre octro*és au vu de créances détenues par les clients. Lamobilisation de ces créances au pro$t du banquier facilite ladécision du crédit. -n revanc4e, des mécanismes plusclassiques sans mobilisation de créances ont fait leur preuvedans le monde de l)entreprise. Duelles sont les di0érentesformes de crédits accordés au1 entreprises E

Fne autre problématique centrale se pose concernant lesopérations de crédit, c)est celle du risque. -n e0et, vu quel)octroi de crédits constitue la mission principale etfondamentale des établissements de crédit et vu que toute



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opération ou contrat de crédit suppose inéluctablement laprésence d)un risque, la banque se doit de c4erc4er un justemilieu entre le maintien et le développement de son activité6rec4erc4e de pro$t7 et la gestion active du risque qui est lié +

cette opération. Duels sont donc ces risques liés au1 opérationsde crédits E -t comment peut on les évité ou du moins lesdiminué E-nsuit, qui dit risque dit conséquences néfastes + la fois pourl)établissement de crédit et pour le client ce qui peut aboutir +la responsabilité de l)établissement de crédit pour octroi pare1emple de crédit non mérité. Comment se manifeste cetteresponsabilité E

Aour essa*er de répondre + cette problématique, nous allonsadopter le plan suivant Gous allons anal*ser dans le cadre d)une premi2re partie, ladiversité des t*pes de crédits octro*és au1 entreprises, et dansune deu1i2me partie, nous allons traiter du crédit comme unfait générateur de risques et de responsabilité.



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#+ !iversité des t1)es de crédits accordés au

entre)rises $

A+ les crédits avec mobilisation des créances $

Aour le créancier, le crédit constitue une immobilisation decapital jusqu'au terme $1é, il ne peut disposer des fonds qu'il aavancés. Cette immobilisation est certes compensée par laperception des intérêts, mais elle peut néanmoins se révélergênante le créancier peut, en e0et, avoir besoin de

disponibilités immédiates, sans attendre le terme de sacréance. Les clients peuvent mobiliser leurs créances aupr2s de leursbanquiers qui, en contrepartie leur accordent un crédit d'unmontant équivalent, compte tenu des frais et commissions.Aarce que l'assise économique de ces crédits réside dans descréances mobilisées, ceu1 ci donnent au1 banquiers plus desécurité que les découverts. -n e0et, le remboursement de cescrédits sera réalisé par le recouvrement desdites créances.

Les entreprises disposants de créances sur leurs partenaireséconomiques, ont la possibilité de transférer ces créances + unétablissement de crédit, de les mobiliser + son pro$t a$nd)obtenir un crédit en contre partie de ces valeurs. L)opérationpermet + l)entreprise de se procurer aupr2s d)un établissementde crédit, des mo*ens de paiement immédiatement disponibleen éc4ange d)une créance + terme. C)est l)objet des opérationsd)escompte, de l)activité d)a0acturage, et de la cession decréance par bordereau.

L’escompte : -st la forme la plus classique de mobilisation de créances quipermet de se procurer d)un $nancement + court terme. 8lpermet de couvrir les besoins de trésoreries liés au1 délais depaiement. -n contre partie de la cession d)une créance, labanque consent + l)entreprise une avance qui sera rembourséepar le recouvrement de cette créance.Cette opération se réalise dans la plupart du temps par le biais

d)un compte courant sur lequel le client porte ses e0ets de



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commerce que la banque crédite immédiatement, mo*ennantintérêt et commissions.La convention d)escompte est conclue entre le titulaire de lacréance + terme et un banquier escompteur. -lle s)anal*se par

la remise de titre. Le transfert du titre s)op2re par endossementtranslatif au pro$t du banquier. ;és la remise, le banquier remetau client le montant de l)e0et escompté en créditant le plussouvent son compte. Les intérêts du crédit résultant del)opération sont calculés sur le nominal du titre. ;iversescommissions rémun2rent également le service du banquier quis)engage + recouvrer l)e0et + l)éc4éance. -n cas de nonpaiement de l)e0et escompté, le banquier dispose des recourscambiaire contre tous les signataires, mais il dispose au surplus,

d)une action fondée sur la convention d)escompte enremboursement du crédit accordé.

L’Aacturage :L)a0acturage est une opération connue sous le nom defactoring. C)est une opération asseH comple1e par laquelle unétablissement de crédit, dénommé factor, ou a0actureur, r2gle+ son client, l)ad4érent, le montant de ses factures, mo*ennantle transfert des créances qu)elles représentent au factor quifera son a0aire de leur recouvrement. C)est un instrument demobilisation de créance commerciale de l)ad4érent. Ii le factorpeut n)intervenir qu)+ titre de mandataire au recouvrement, ilacquiert en générale les créances de son client en pleinepropriété. -n lui réglant immédiatement le montant de sescréances, le factor le garantie contre les risques d)insolvabilitéde ses propres clients. 6;ans les factures dites approuvées, lefactor s)interdit tout recours contre l)ad4érent en cas de nonpaiement. Contrairement + l)escompte7.le mécanisme est fondésur la subrogation conventionnelle. Les formalités designi$cation ou d)acceptation relative + la cession de créancessont ainsi écartées.La convention de factoring peut être + durée déterminée, maiselle est généralement + durée indéterminée. L)ad4érents)engage + remettre au factor l)ensemble des créances qu)ildétient sur ses clients. 8l accepte de ne pas faire de sélectionentre les créances éligible + la convention, ce qui estindispensable pour dé$nir le risque et $1er en conséquence letau1 de commission. Les relations entre les parties sont réglées

par compte courant. -lle est rémunérée par une commission et



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des intérêts. Le factor subrogé a seule qualité pour agir enpaiement.

La cession de créance proessionnelle par Bordereau :

Le mécanisme de la cession des créances professionnelles estprévu par le Code du commerce. C)est un écrit par lequel unepersonne, le cédant, transf2re + un établissement de crédit, lecessionnaire, la propriété des créances professionnellesdéterminées a$n de garantir un crédit consenti par lecessionnaire au cédant. Le cessionnaire doit êtreobligatoirement un établissement de crédit. -t seules lescréances professionnelles sont éligibles au mécanisme detransfert. L)acte de cession doit revêtir la forme d)un écrit.

La cession emporte transfert des droits au cessionnaire sur lescréances cédées, dés la date apposée sur le bordereau lors dela remise. Le cessionnaire acquiert la propriété de la créanceavec ses s!retés et ses accessoires.

%+ (es crédits sans mobilisation des créances $

Le crédit sans mobilisation de créances est réalisé par toutesles tec4niques classiques de prêts, qu)elle soit mise +disposition e0ective de sommes, ouverture de crédit ou simplesfacilités de caisses. Jais il e1iste des mécanismes de$nancement plus élaborés qui utilisent le droit de propriété +titre de garantie tel que le crédit bail.

Le crédit bail :C)est une tec4nique de $nancement qui rel2ve du monopoledes établissements de crédit. 8l s)agit pour un client a*antbesoin de $nancer un bien de se tourner vers une société decrédit bail a$n qu)elle l)acqui2re en vue de le lui louer, cettelocation étant assortie d)une promesse unilatérale de vente aupro$t du client. -lle met en relation trois intervenants lefournisseur du bien, le fournisseur de crédit et le preneur.L)établissement de crédit en tant que crédit bailleur, avance lesfonds avec la meilleur des garanties, celle d)être juridiquementpropriétaire du bien jusqu)+ dénouement de l)opération. Lecrédit preneur béné$cie d)un bien sans avoir + le $nancerimmédiatement dans son intégralité, mais avec la certitude depouvoir l)acquérir + l)éc4éance.



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8l e1iste trois variantes de crédit bail selon le bien objet du$nancement, + savoir le crédit bail mobilier corporel, le créditbail mobilier incorporel et le crédit bail immobilier.

Les acilités de caisse :La facilité de caisse est un concours bancaire qui a pour objetde remédier au décalage temporaire de la trésorerie desentreprises en palliant notamment leurs besoins intermittentsde $n de mois 6pa*e, éc4éances/fournisseurs..7 dans l)attentede recettes 6encaissements, vente et produits d)escompte<l)utilisation de cette facilité pour être souple, ne doit pasdépasser une vingtaine de jours par mois.Le plafond de la facilité de caisse est déterminé en fonction des

besoins d)une entreprise mais n)e1c2de généralement pas unmois de son c4i0re d)a0aires ou + défaut un mois de sonmouvement/crédit.Le découvert :

Le découvert peut être dé$ni comme le concours bancaire quiest destiné + suppléer au1 mo*ens de $nancement d)uneentreprise pendant un certains temps en vue de lui permettrede couvrir des besoins immédiats par anticipation + desrentrées futures certaines. 8l peut avoir ainsi pour objet, soit depallier des insusances de trésorerie s)étalant dans le temps,soit de compléter le $nancement d)opérations ponctuelles,accidentelles ou e1ceptionnelles comme l)e1écution d)unecommande in4abituelle ou d)un marc4é important <.Le montant du découvert n)est donc déterminé qu)en fonctiondes besoins propres + c4aque entreprise ou + c4aque opération.

##+ (e crédit, un 3ait 4énérateur de risques et de

res)onsabilité $

A+ (es risques liés 5 l6octroi de crédit $

@ l)instar de toutes opérations commerciales, les opérations decrédits comportent plusieurs formes les risques liés au1



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relations des banques avec les entreprises et les particuliers,les risques in4érents + la politique commerciale même desbanques.@ ces risques se sont ajoutés plus récemment ceu1 attac4és +

certaines catégories de client2le et les risques découlant de lagestion des établissements de crédit.a8isques liés relations entre)rises.banques $Les relations banques Kentreprises peuvent quelques foisdégénérer négativement pour les banques notamment dans lescas où le débiteur ne peut faire face + ses obligations dans lesdélais prévus risques d6immobilisations des 3onds )r:tés,ou lorsqu)il refuse ou ne peut tout simplement e0ectuer leremboursement risque de non )aiement.

Les risques d)immobilisations ou de non paiement peuventavoir des conséquences diciles pour la banque.-n e0et le simple retard dans un remboursement peut êtrepréjudiciable pour un établissement qui travaille avec des fondsempruntés, car comme tout commerant ou industriel, il doitfaire face de son coté, + ses propres éc4éances et, parconséquent, compter sur les rentrés nécessaires + l)équilibrede sa trésorerie.Ii par suite des circonstances imprévisibles ou par suite d)unepolitique de crédit imprudente, les retards se généralisaient, ilpourrait en résulter une immobilisation de capitau1 susceptiblesde mettre la banque en sérieuses dicultés.Les situations de non paiement ou d)immobilisation des fonds,e1posés ci/dessus peuvent être conséquentes soit + laconjoncture 6risque général7 + l)activité du client 6risqueprofessionnel7 soit en$n + la situation de celui/ci 6risqueparticulier7-Le risque général

Menant de la conjoncture politique, économique, sociale oumême des événements naturels graves, le risque général estdicile + prévoir /les risques politiques 6guerre, ruptures diplomatiques..7peuvent entrainer des représailles économiques./les crises économiques entrainant un ralentissementd)activité./les trouble sociau1 6gr2ves, émeutes<7 peuvent paral*serl)activité économique/les événements naturels graves et imprévisibles tels que les

tremblements de terre, les inondations<



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Le risque proessionnelLié + l)activité même de la client2le, le risque professionnelpeut apparaître et s)aggraver lors des modi$cations brusquesou de c4angements profonds a0ectant les 4abitudes d)une

profession tels principalement /Les c4angements de mode/Les découvertes et les révolutions des tec4niques et destec4nologies comme par e1emple la substitution du plastiqueau cuir, au verre.., les scanners et les télétransmissions qui ontrévolutionné le domaine de l)édition./la fermeture des marc4és e1térieurs 6e1emple lescontingentements $1és par l)F- pour ses importations de te1tileont a0ecté le secteur du te1tile au Jaroc7.

/les variations importantes dans les pri1 mondiau1, dans lescours de devises, dans la fourniture des mati2res premi2res...Le risque particulier à une aaire-ntrant dans le cadre d)une a0aire, le risque est fonction /de la personnalité des dirigeants moralité, e1périence,compétence../de leur surface fortune personnelle de la structure $nanci2remême de l)a0aire endettement équilibré, e1istence d)un fondde roulement susant../de son activité commerciale propre d*namisme des ventes,rotation de stoc5s../de son adaptation au1 contraintes économiques évolution destec4niques, investissements../ainsi que des dicultés d)ordre social, tec4nique, commercialou $nancier entrainant des arrêts de production ou depaiement.b- Risques résultant de la politique commerciale desétablissements de crédit Ce sont tous les risques liés + la concurrence et + l)importancede la distribution des crédits par un établissement du créditles risques liés à la concurrence-n vue d)accaparer et d)attirer la client2le des confr2resprésentant un certain intérêt 6drainage des fonds créditeurspénétration dans un groupe ou 4olding de sociétés7, lebanquier/ qui demeure essentiellement un commerant/ estparfois prédisposé + faire des entorses au1 r2gles d)une sainegestion. 8l peut par suite être amené + octro1er des crédits)lus élevés que ceu des con3r;res dans le seul but de

s)assurer la client2le d)une a0aire.



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Cette forme de concurrence tend + devenir malsaine parcequ)elle risque de devenir préjudiciable non seulement + labanque qui aura fait un crédit inconsidéré, mais au client aubéné$ce de qui le crédit aurait été fait.

Les concours consentis dans ce cadre peuvent êtredisproportionnés par rapport + l)activité et + l)envergure$nanci2re d)une entreprise, surtout lorsqu)ils sont utiliséscumulativement avec les autres crédits bancaires par le client.

Mrop larges, ils peuvent tenter le client + e0ectuer desinvestissements improductifs 6détournement de l)objet du créditpar ac4ats d)immeubles, de vé4icules de lu1e par e1emple7 etprovoquer de sérieuses dicultés de remboursement.Cette concurrence peut également devenir nuisible +

l)établissement de crédit lorsqu)il rémun2re e1cessivement lesdépôts + terme a$n d)attirer une client2le plus importante oumême en vue de stabiliser les ressources qui lui sontnécessaires + l)augmentation de ses concours.La conjugaison de ces éléments peut aboutir + des pertesimportantes et même + des situations de déséquilibres diciles+ redresser.Les risques liés à la distribution du crédit-n distribuant des crédits, le banquier c4erc4e + concilier satendance + obtenir le ma1imum de pro$t par l)accroissement duvolume de ses concours avec ses possibilités de trésorerie etles contraintes qui lui sont imposées par les autorités de tutelle.Fne mauvaise prévision dans l)évolution de la distribution descrédits, peut, par suite, engendrer un dé$cit commercial 6risquecommercial7 ou provoquer la pénalisation de la banque par lesautorités monétaires 6risque de pénalisation7.

a! Le risque commercialFn accroissement important des autorisations de crédit peutprovoquer des dicultés sérieuses + la banque en période detensions des trésoreries ce qui am2ne la banque + sere$nancer sur le marc4é monétaire + des tau1 élevés comptetenu de la demande en cette période, et + (entrer en enfer (.C)est ainsi que l)augmentation sensible des crédits, intervenueapr2s la libéralisation en "" avait incité Nan5 @l Jag4reb + /porter la réserve monétaire au ma1imum &%O/diminuer son $nancement/accroitre ses tau1 de ses avances jusqu)au tau1 de &O en""& 6soit > points de plus que la mo*enne7



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Duand le risque commercial devient e0ectif et dégén2re encette situation, le banquier prend des mesures draconiennes cequi provoque le mécontentement voire une désa0ection de saclient2le 4abituée + plus de souplesse.

Aar contre, en cas d)une politique de prudence e1cessive d)unebanque, les ressources sont mal emplo*ées et peuvententrainer une rentabilité médiocre et un (manque + gagner ( parall2lement, ses e1igences et sa sévérité + l)octroi des créditspeuvent susciter le mécontentement et une désa0ection de laclient2le.L)art du banquier est justement de savoir, + l)instar de toutcommerant c4evronné, (doser ( ses risques commerciau1 ettrouver (le juste milieu( nécessaire pour optimiser sa rentabilité

avec le ma1imum de sécurité.b! Le risque de pénalisationLe risque de pénalisation est une notion qui était liée aucontrôle quantitatif du crédit.8ntroduite au Jaroc en "=> apr2s la remise en force del)encadrement du crédit, elle contraint les banques + endiguerl)évolution de leur concours dans les limités $1és par lesautorités de tutelle. Mout dépassement était sanctionné par laconstitution, équivalente en montants, de réserves nonrémunérés aupr2s de Nan5 @l Jag4reb.La politique de libéralisation induit un contrôle plus rigoureu1des établissements de crédits ainsi que des pénalisationspouvant atteindre &%O du capital d)un établissement bancaireen cas de manquement graves au1 mesures légales etréglementaires6 en plus de sanctions administratives et pénalescontre les dirigeants7c8 (es risques découlant de la 4estion desétablissements de créditLa gestion d)un établissement de crédit prend en compte etcombine les principau1 éléments suivants /Les c4oi1 concernant les produits d)épargne + développer etleur rémunération/Les décisions relatives + l)octroi et + l)augmentation des créditset au1 conditions appliqués + la client2le./La gestion des risques/Les contraintes de trésorerie et les aménagements quotidiens* a0érents./la capacité de l)établissement + s)ouvrir et + innover dans des

produits nouveau1./une compression intelligente des c4arges



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conférant plus de manPuvre + l)établissement tout enaméliorant sa productivité./la traduction (sur le terrain ( de la politique de l)entrepriseavec une sensibilisation aussi bien des agences que de la

client2le.Les établissements de crédit sont confrontés quotidiennement +un nombre impressionnant de c4oi1 relatifs + ces di0érentspoints.Ce sont autant des raisons qui ont poussé les autoritésmonétaires nationales et internationales + prévoir denombreuses mesures de prévention et de couverture desrisques bancaires parall2lement + la libéralisation de l)activitédes établissements de crédit.

%+ (a es)onsabilité liée 5 l<octroi de crédit$ Le banquier est en e0et un professionnel du crédit, et commetout professionnel, il est tenu de certains devoirs dans l'e1ercicede son activité. L'inobservation de ces devoirs, si elle cause unpréjudice + autrui, est de nature + engager la responsabilité du

banquier. ;ans le cadre de la distribution du crédit, le banquier encourttrois t*pes de risques pouvant entraîner sa responsabilité.;'une part, la jurisprudence actuelle, outre l'obligation légaled'information, tend + mettre + la c4arge de ce professionnelaverti une véritable obligation de conseil + l'égard de saclient2le et une obligation de vigilance. -n cas de défaillance del'entreprise $nancée, non seulement la banque risque bien s!rde ne pas être remboursée, mais peut aussi être poursuivie en

justice pour avoir soutenu abusivement une activité dé$citaire,ou bien au contraire, pour avoir rompu ou réduit brutalementdes crédits octro*és + l'entreprise. Le probl2me se pose surtout en cas de refus du crédit par lebanquier + son client. 8l est clair qu'un tel refus peut causer unpréjudice considérable au client celui ci peut être mis dans unesituation $nanci2re dicile allant parfois jusqu'+ la cessationdes paiements / qui est souvent, en fait, une cessation descrédits.

Cependant, il ne sut pas que le client ait subi un préjudicepour que la responsabilité du banquier soit engagée. 8l faut



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encore que celui ci ait commis une faute. 3r, en r2gle générale,le refus du crédit ne constitue pas une telle faute accorder uncrédit représente toujours un risque pour le créancier et on nepeut reproc4er au banquier de ne pas avoir pris ce risque s'il

l'estimait trop élevé compte tenu de la situation de son client. 8ln'en irait autrement que si le banquier s'était engagée1pressément ou tacitement + apporter son concours $nancierau client. 8l peut arriver aussi que le client de l'établissement decrédit se plaigne de l'octroi du crédit que lui a fait le banquier,en soutenant que ce crédit, imprudent, a contribué + aggraverla situation $nanci2re de l'entreprise. Les responsabilités de l'établissement de crédit vis + vis de

son client peuvent donc être mises en évidence sous desappellations variées, obligation d'information, de conseil, ainsiqu'un devoir de vigilance non seulement au moment de l'octroidu crédit mais tout au long de son utilisation./ Fne obligation d)information Le banquier en tant queprofessionnel averti doit indiquer dans la convention l'ensembledes conditions du crédit correspondant au1 normesprofessionnelles 4abituelles. ;e plus, il doit demander au clientdes éléments sur sa situation $nanci2re générale sans toutefoiss'immiscer dans ses a0aires il est + ce stade dicile pour lebanquier de trouver un juste équilibre entre cette obligationd'information et l'obligation de non ingérence qui p2se aussi surlui. 8l doit être capable de déceler les anomalies apparentes auvu des documents comptables qui lui sont présentés./ une obligation de conseil Le banquier a ici l'obligation deconseiller l'emprunteur, notamment quant + l'opportunité ducrédit octro*é et + la c4arge $nanci2re qu'il représente pourl'entreprise le banquier doit alors éventuellement mettre engarde son client contre les risques in4érents + l'opération decrédit considérée.L'établissement de crédit doit se livrer + une véritable e1pertise$nanci2re indépendamment de l'engagement despersonnes cautionnant l'opération de crédit. Ces derni2res sonttoutefois en droit de se prévaloir des fautes commises par labanque + l'égard de l'emprunteur lui même, compte tenu ducaract2re accessoire du cautionnement. Les dommages etintérêts alloués en réparation du préjudice subi se compensentalors avec les sommes dues au titre de la garantie. La caution

peut aussi invoquer un préjudice personnel, distinct du



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préjudice subi par le débiteur principal, la responsabilité de labanque étant ici engagée sur le terrain délictuel./ Fne obligation de vigilance La banque doit proposer un plande $nancement prévisionnel + son client en tenant compte des

fonds propres de l'entreprise et ses perspectives dedéveloppement a$n d'évaluer si l'endettement généré serasupportable, ainsi que le degré de rentabilité de l'opération.Jais, le principe de non ingérence e1clut que la banque sesubstitue + son client pour décider des mo*ens de $nancementque celui ci utilisera. Aourtant, les crédits peuvent créer dessituations dommageables pour les tiers, par e1emple, enfavorisant le développement d'entreprises inconsistantes ou enpermettant que survivent temporairement des entreprises en

situation désespérée. ;es crédits e1cessifs peuvent aussi êtreruineu1 pour le client lui même.-n tant que professionnel, béné$ciaire d'un monopole légal, lebanquier doit être attentif + ce genre de situation. Ce n'estqu'une manifestation de son devoir de vigilance. Laresponsabilité du banquier envers les tiers peut donc êtreengagée. Les tiers ici sont les autres créanciers du débiteur.Ceu1 ci, en cas de procédure collective ouverte contre ledébiteur, vont souvent reproc4er + la banque d'avoir accordédes crédits inconsidérés et e1cessifs alors que le débiteur étaitdans une situation $nanci2re désespérée de tels crédits nefont que prolonger arti$ciellement la survie de l'entreprise ilsretardent l'ouverture de la QfailliteQ, mais celle ci n'en est queplus catastrop4ique et la situation des autres créanciers s'entrouve ainsi aggravée. ;ans de telles 4*pot42ses, la banquepeut être condamnée + supporter une partie du passif qu'elle acontribué + aggraver.

Conclusion $

L)opération de crédit ou l)octroi de crédit constitue la missionessentielle des établissements de crédit, seulement, cesétablissements de crédit sont obligé de suivre un certainnombre de r2gles a$n de maitriser le risque bancaire et detrouver un juste équilibre entre l)octroi du crédit, la rec4erc4e

du pro$t 6activité commerciale7 et la gestion ou la diminution du



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risque qui s)* attac4e. Ces mo*ens peuvent se présentercomme suit étude de dossier des clients en amont + savoir lasituation $nanci2re de l)entreprise 6 les états de s*nt42seannuels, le rapport du ou des commissaires au1 comptes, copie

du AR de l)assemblée générale a*ant statué sur les comptes del)e1ercice comptable< et ce en fonction de la nature de c4aquesociété ou personne morale , ces créanciers, est ce qu)elle ades incidents ou des probl2me de $nancement, étudier l)activitée1ercé par l)entreprise, est ce qu)elle est rentable , ensuiteétude du secteur où se place cette activité de l)entreprise est ceque ce secteur est fertile, sa position sur le marc4é, également,l)établissement de crédit doit étudier les garanties apportéespar le client leur valeur, est ce qu)il *a d)autres créanciers qui

seront intéressés par ces garanties, est ce qu)elles sontsusantes ou pas pour le montant demandé< tous ceséléments doivent se réunir avant la prise de décision de l)octroidu crédit. Aar ces mo*ens l)établissement de crédit sera enmesure de prendre un bon risque bien calculé. -n plus de a,les établissements de crédit se doivent de respecter égalementles contraintes légales et réglementaires concernant laprofession et qui émanent + la fois de la banque centrale 6laréserve monétaire, le rôle de Nan5 al Jag4reb sur le marc4émonétaire<.7 et du droit bancaire international. Aour ce qui estdu rôle du droit bancaire international 6ratio ou coecient desolvabilité et de gestion du risque bancaire7 il fera l)objet d)uneétude détaillée lors du proc4ain e1posé.



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%#%(#"*A0H#E $

• J. @. N-SS@;@, Les tec4niques de banque, de crédit et de

commerce e1térieur au Jaroc 52me Édition &>>= SECEA.

• : THIERRY N3GG-@F, ;roit bancaire. 52me Édition. ;-LM@,

J3GMCTS-IM8-G &>>U.

• Circulaire de Nan5 al Jag4rib relative + l)instruction des

dossiers de crédit GV>%K>%K; du % juin &>>%.

• 8nstruction du gouverneur de Nan5 al Jag4rib relative +

l)organisation et au1 attributions de la direction de la

supervision bancaire GV =KWK&>>= du février &>>=.



• Code de commerce

.

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