Créances libellées en monnaie étrangère

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Oprations en monnaies trangres

Prpar par : MM. BOUKILI & FAKIR Encadr par : M. BENOTMANE

SOMMAIREIntroduction Cadre conceptuel (rgles et principes comptables)Valeur dentre Valeur au bilan

Schma de comptabilisation et cas pratique Conclusion

Cadre ConceptuelValeur dentre :Les crances et les dettes contractes en monnaie trangre sont converties et comptabilises en dirhams sur la base du cours de change du jour de l'opration. Toutefois , les crances ou dette nes d'oprations dites de " couverture de change " sont converties en dirhams sur la base du cours de change terme figurant dans les contrats. Lorsque la naissance et le rglement des crances ou des dettes s'effectuent dans le mme exercice, les carts constats par rapport aux valeurs d'entre en raison de la variation des cours de change, constituent des pertes ou des gains de change inscrire respectivement dans les charges financires ou les produits financiers de l' exercice

Cadre ConceptuelValeur au bilan :A la date d'inventaire, les crances et les dettes libelles en monnaie trangre sont converties et inscrites en comptabilit par correction de l'enregistrement initial en dirhams sur la base du dernier cours de change.

Cadre ConceptuelValeur au bilan :Cas gnral :Les diffrences entre les valeurs initialement inscrites dans les comptes et celles rsultant de la conversion la date de l'inventaire majorent ou diminuent les montants initiaux et constituent : - des pertes latentes dans le cas de majoration des dettes ou de minoration des crances - des gains latents dans le cas de majoration des crances ou de minoration des dettes Ces diffrences ou " carts de conversion " sont inscrits en contrepartie des variations des crances et dettes : - l' actif du bilan pour les pertes latentes - au passif du bilan pour les gains latents

Cadre ConceptuelValeur au bilan :Cas gnral :Application du principe de clart : - pas de compensation entre gains latents et pertes latentes Application du principe de prudence : - les gains latents ne sont pas inscrits dans les produits, car non encore raliss - les pertes latentes, reprsentant un risque de change la date de l'inventaire, entranent la constitution de provisions pour risques et charges

Cadre ConceptuelValeur au bilan :Cas exceptionnels :Existence dune couverture de change : Lorsque lopration traite en monnaie trangre saccompagne dune opration parallle destine couvrir les consquences de la fluctuation de change, la provision pour risques nest constituer qu concurrence du risque non couvert Quasi-couverture de change : position globale de change : Lorsque les pertes et gains latents de change concernent des crances et des dettes dont les chances sont suffisamment rapproches les unes des autres, le montant de la dotation aux provisions peut tre limit lexcdent des pertes sur les gains

Schma de comptabilisation et cas pratiqueBilan :Actif :27 cart de conversion actif (sur les lments non circulants) : carts correspondant des pertes de change latentes sur les crances immobilises ou sur les dettes de financement 37 cart de conversion actif (sur les lments non circulants) : carts correspondant des pertes de change latentes sur les crances de lactif circulant ou sur les dettes du passif circulant

Schma de comptabilisation et cas pratiqueBilan :Passif :17 cart de conversion passif (sur les lments non circulants) : carts correspondant des gains de change latents sur les crances immobilises ou sur les dettes de financement 47 cart de conversion passif (sur les lments non circulants) : carts correspondant des gains de change latents sur les crances de lactif circulant ou sur les dettes du passif circulant

Schma de comptabilisation et cas pratiqueCompte de produits et charges :Les gains de change latents ne sont pas intgrs au rsultat car ils ne sont pas dfinitivement acquis lentreprise Les pertes de change latentes font lobjet dune dotation aux provisions pour risques et charges : 6393 soit caractre durable (financement permanent : 1516), soit caractre non durable (passif circulant : 4506)

Schma de comptabilisation et cas pratiqueCas pratique :Dans la balance avant inventaire dune entreprise, on relve les donnes suivantes : - Prt long terme la socit A (amricaine) : 1000 $ (1 $ 10 DH) - Client socit B (franaise) : 3 000 XEU (1 XEU 11DH) - Fournisseur socit C (suisse) : 6 000 CHF ( 1CHF 7 DH)

Schma de comptabilisation et cas pratiqueCas pratique :A la date dinventaire, les cours de change des diffrentes monnaies trangres stablissent comme suit : - 1 $ = 9 DH - 1 XEU = 12 DH - 1 CHF = 8 DH

Schma de comptabilisation et cas pratiqueTraitement comptable :A la date dentre, les critures suivantes sont passer :2487 Crances immobilises (St A) 10.000 5141 Banques 10.000 Clients (St B) 33.000 7122 Ventes de biens produits ltranger

3421

33.000

6121

Achats de matires premires 42.000 4411 Fournisseurs (St D) 42.000

Schma de comptabilisation et cas pratiqueTraitement comptable :A la date dinventaire, les critures suivantes sont passer : - cart de change sur les crances en monnaie trangre :2701 EC Actif (diminution des cr. Immo) 2487 Crances immobilises (St A) 1.000 1.000

3421

Clients (St B) 3.000 4701 EC Passif (augmentation des cr. Circ.) 3.000

Schma de comptabilisation et cas pratiqueTraitement comptable :A la date dinventaire, les critures suivantes sont passer : - cart de change sur les dettes en monnaie trangre :3702 EC Actif (augmentation des dettes cir.) 6.000 4411 Fournisseurs (St D) 6.000

Schma de comptabilisation et cas pratiqueTraitement comptable :A la date dinventaire, les critures suivantes sont passer : - Provisions pour pertes de change :6393 DAP pour risques et charges financiers 7.000 1516 Provision pour pertes de change (durables) 1.000 4506 Provision pour pertes de change (non durables)6.000

ConclusionLes carts de conversion sont sans incidence sur le rsultat puisquils ne font jouer que des comptes de bilan Cest la constatation de la provision pour pertes de change (latente) qui minore le rsultat

Conclusion

Merci pour votre attention