CPS TrxCstType2016

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MARCHE N°: …./MEK/AREF/2016

Royaume du Maroc

Ministère de l'Education Nationale et de laFormation Professionnelle

Académie Régionale d'Education et de FormationRégion Fès - Meknès

Direction Provinciale de MeknèsService du Bâtiments, Equipement et Patrimoine

AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislane

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALESLOT UNIQUE

Marché passé par appel d'offres ouvert sur offre des prix en séance publique, en vertu des articles 16 paragraphe 1 alinéa 3 et 17 paragraphe 3 alinéa 3 du décret n° 2-12-349 du 08 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics.

.Entre les soussignés :

La Directrice Provinciale de Meknès Désigné dans tout ce qui suit par le « Maître d’Ouvrage »

D'une part,Et.- Monsieur : ....................................................................................................................................……

- Agissant au nom et pour le compte de : ........………………………………................................................................................……

- Faisant élection de domicile à : ...........................................................................……………………………………………..

- Inscrit au Registre de Commerce de : .......................................Sous le n°..........……...

- Affilié à la C.N.S.S. sous le n° : ..................................................................……...

- Titulaire du compte bancaire n° : ...........……...........................................................

- Banque ou C.C.P. : …………………………………………..….. - Patente n° : .....…....................................... ....................…..

- Identification Fiscale sous n° :………………………………………………………………….....

D'autre part ,

___________________________________________________________________________Service des Bâtiments, Equipement et Patrimoine 2


C H A P I T R E I : PARTIE ADMINISTRATIVE

ARTICLE 1 : OBJET DE L’APPEL D’OFFRES

Le présent marché à pour objet :Travaux de construction de ……………………..

ARTICLE 2 : DIVISION PAR LOTS

Les travaux sont en lot unique.

ARTICLE 3 : DIVISION ET DESCRIPTION DES OUVRAGESLe programme des travaux du présent marché se décompose comme suit :

Désignation Consistance (nombres)

Surface Hors Œuvre (SHO) (m²)

- RDC : Salles d’Enseignement Général Salle d’Enseignement Scientifique Salle de préparation Bloc Sanitaire (wc) Préau Cage d’Escalier Administration :

Bureaux et archive Sanitaire Cage d’escalier Salle des professeurs Salle de prière, réserve et Buvette

Logement Guérites et porche d’entrée

030201160102

0501010103

0101

Surface totale RDC 1480 m²- 1 er Etage : Salles d’Enseignement Général Salle d’Enseignement Scientifique Salle de préparation Salle Multimédia Salle de soin et salles d’attente Bloc Vestiaire pour élèves et professeurs Cage d’Escalier Administration :

Bureaux et archive Sanitaire Cage d’escalier

03020101020302

050101


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislane Bibliothèque Salle de prière, réserve et Buvette

Logement

0103

01Surface totale 1er Etage 1590 m²

Désignation Consistance (nombres)

Surface Hors Œuvre (SHO) (m²)

- 2 éme Etage : Salles d’Enseignement Général Salle d’Enseignement Spécialisé Remises Salle Polyvalente avec réserve Centre d’information et d’orientation Salle Informatique Cage d’Escalier

03020201010102

Surface totale 2éme Etage 920 m²

SHO TOTALE 3990 m²

Clôtures ; Terrains de sport ; Aménagements extérieurs

ARTICLE 4: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE - DOCUMENTS GENERAUX - TEXTES SPECIAUX

Les obligations de l’entrepreneur pour l’exécution du marché résultant de l’ensemble des documents suivants :

A-Pièces constitutives du marché :

1 - L’acte d’engagement.2.- Le présent cahier des prescriptions spéciales3.- Le bordereau des prix- détail estimatif4.- Les plans d’exécution.5 – C.C.A.G.-T

En cas de contradiction ou de différence entre les pièces constitutives du marché, ces pièces prévalent dans l’ordre ou elles sont énumérées ci-dessus.

B - Documents généraux1. Le décret N° 2-99-1087 du 29 Moharram 1421 (4 Mai 2000) approuvant le Cahier des

Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G-T.) exécutés pour le compte de l’Etat.

2. Le décret n°2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marches publics.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislane3. La loi n°69-00 relative au contrôle financier de l’Etat sur les entreprises publiques et

autres organismes, promulguée par le dahir n° 1.03.195 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003).

4. La loi n°71.15 promulguée par le Dahir n°1.16.04 du 15 rabii II 1437 (26 Janvier 2016), complétant et modifiant la loi n°07.00 portant création des Académies Régionales d’Education et de Formation (AREF) ;

5. Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003) portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail

6. l’Arrêté du Ministre de l’Education Nationale n° 1650-95 du 30 rabii II 1416 (26 septembre 1995) étendant au Ministère de l’Education Nationale les dispositions du décret n° 2-94-223 du 16 juin 1994 instituant, pour le compte du Ministère des Travaux Publics de la Formation Professionnelle et de la Formation des Cadres, un système de qualification et de classification des entreprises de bâtiment et de travaux publics ;

7. Tous les textes législatifs et réglementaires concernant l’emploi, les salaires de la main d’œuvre ;

8. Ainsi que tous les textes réglementaires se rapportant à l’objet de ce marché.C- Textes spéciaux

9. le devis général d’architecture (D.G.A.) réglant les conditions d’exécution des bâtiments administratifs (EDITIONS 1956) et décret royal n° 406.67 du Rabia II 1387 (17.07.1967).

10. les conditions d’exécution de gros-œuvre, des toitures et terrasses.11. les règlements locaux concernant l’alimentation en eau et électricité des immeubles.12. Le décret n° 2.02.177 du 22 février 2002 approuvant le règlement parasismique (RPS

2000) applicable aux bâtiments, fixant les règles parasismique et instituant le comité national de génie parasismique;

13. Les règles de calcul de béton armé CCBA 68 et BAEL14. Par dérogation à l’article 111 du D.G.A. les règles pour le calcul et l’exécution des

constructions en B.A dite règles B.A. 1968 en annexe 1970.15. l’arrêté 350-67 du ministre des T.P. et des communications du 15.07.1967 ainsi

qu’aux règles techniques P.N.A. 7.11.C1 ET 005 annexées à l’arrêté 350.-67et normes 7.68.100,7,02,411 et 7.32.202.

16. la circulaire 6001 bis T.P. du 07.08.1958 relative aux transports des matériaux et marchandises pour l’exécution des T.P.

17. les règlements en vigueur contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements publics et les locaux d’habitation.

18. la loi n° 30/85 relative à la T.V.A.19. les règles PS/69 et les D.T.U. et les normes marocains homologuées et la norme sur

les bétons N. M. 10.03.F 009 et les normes sur les matériaux et liants 1.00.17.004. et 005.

20. L’entrepreneur, s’il ne les possède pas, devra se procurer ces documents. Il ne pourra en aucun cas invoquer leur ignorance pour se soustraire aux obligations qui en découlent.

ARTICLE 5 : CONNAISSANCE DES LIEUX

L'entrepreneur, du fait de son offre, atteste avoir reconnu les lieux en personne ou fait reconnaître par un représentant qualifié, l’état et l'emplacement des ouvrages à aménager.

Il est en effet, censé avoir une parfaite connaissance des lieux, des difficultés de leur accès et des sujétions d'exécution résultant des conditions du site, de son environnement et de l’état des lieux.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislanePar conséquent, l'entrepreneur ne peut en aucun cas formuler des réclamations ou faire des réserves motivées par une connaissance insuffisante de l’état des lieux et des conditions d'accès ou de travail.

ARTICLE 6 : DELAI D'EXECUTION - VALIDITE DU MARCHE PENALITES

Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu'après sa signature par l’Autorité compétente et son visa par le Contrôleur d’Etat.

Il est prévu un délai ……………….. MOIS pour la réalisation de l’ensemble des travaux objets des présentes.

A défaut par l'entrepreneur d'avoir terminé les travaux à la date prescrite, il lui sera appliqué, sans préjudice de l'application des dispositions de l'article 60 du C.C.A.G.T, une pénalité par jour de retard de 1/1000 du montant du marché.

Le montant de cette pénalité viendra d'office en déduction et sans préavis des décomptes dus à l'entrepreneur.

Cette pénalité pour retard sera plafonnée à dix pour cent (10 %) du montant du marché.

ARTICLE 7 : PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX

En exécution de l'article 37 du C.C.A.G.T, l'entrepreneur devra soumettre au bureau d’étude dans les quinze jours (15 jours) de la notification de l'ordre de service de commencer les travaux, le calendrier d'exécution des travaux selon lequel il s'engage à conduire le chantier, comportant tous renseignements et justifications utiles notamment sur l'interférence de ses travaux avec ceux des autres corps d'état.

Au cas où la cadence des travaux deviendrait inférieure à celle prévue au dit planning, le Bureau d’étude pourrait demander à l’administration l'application des mesures coercitives prévues à l'article 70 du C.C.A.G.T

ARTICLE 8 : OBLIGATIONS DIVERSES DE L'ENTREPRENEUR

L'entrepreneur est tenu de provoquer lui-même les instructions écrites et figurées qui pourraient lui manquer. Dans ces conditions, il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour justifier une exécution contraire à la volonté du Maître de l'Ouvrage.

ARTICLE 9 : FRAIS DIVERS

Il est précisé que parmi les dépenses incluses dans les prix, selon l'article 49 du C.C.A.G.T, figurent les frais des branchements provisoires du chantier aux réseaux d'eau et d'électricité, les consommations correspondantes pendant toute la durée des travaux, les frais définis à l'article 21O du D.G.A., les frais d'assurance, responsabilité civile et décennale, les frais d'études techniques diverses et les frais des métrés d’exécution nécessaires à la réalisation et aux règlements des travaux à faire entreprendre par des techniciens compétents et préalablement agrées par le Maître de l’Ouvrage et la maitrise d’œuvre et par écrit.

ARTICLE 10: ENLEVEMENT DU MATERIEL ET DES MATERIAUX SANS EMPLOI

Nonobstant les dispositions de l'article 40 du C.C.A.G.T qui restent d'application, il est prévu un délai de quinze jours (15 jours) de calendrier à compter de la date de la réception provisoire des travaux tout corps d'état pour le dégagement, le nettoiement et la remise en état des lieux mis à la disposition des entrepreneurs pour l'exécution des travaux.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneUne pénalité spéciale de deux mille dirhams par jour de retard dans l’exécution des travaux de nettoyage sera appliquée à compter de la date d'expiration du délai de quinze jours précité.

ARTICLE 11 : APPORT EN SOCIETE

Tout apport en société, cession de tout ou partie du marché devra être expressément et par écrit autorisée par l'Administration qui se réserve le droit de le résilier sans préavis ni indemnités au cas où cette obligation n'aurait pas été observée.

ARTICLE 12 : MODE D'EVALUATION DES OUVRAGES

Les ouvrages seront évalués suivant le devis quantitatif et estimatif complété par l'entrepreneur et annexé au marché d'après les métrés détaillés des quantités des travaux réellement exécutés.

Les relevés feront l'objet d'un plan d'attachement établi en triples exemplaires et signé par l’Architecte, le bureau d’étude, l'entrepreneur et le représentant de l’Administration.

ARTICLE 13 : ORDRE DE SERVICE - LETTRES - INSTRUCTIONS

L'entrepreneur se conformera strictement aux plans, tracés et dessins de détail dressés par la maitrise d’œuvre ainsi qu'aux ordres de service, lettres et instructions qui lui seront adressées.

ARTICLE 14 : MALFACONS

Si des malfaçons étaient décelées, les ouvrages seront démolis et refaits à la charge de l'entrepreneur jusqu'à obtention du résultat exigible.

Si des réfections entraînent des dépenses pour les autres corps d'état, ces dépenses seront également à la charge de l'entrepreneur et ce, sans préjudice de tout autre dommage et intérêt que le Maître de l'ouvrage pourrait réclamer pour le préjudice intégral qui pourrait lui être causé du fait de ces réfections.

ARTICLE 15 : REGLEMENT DE POLICE ET DE VOIRIE

Conformément aux articles 22 - 27 - 28 et 31 du C.C.A.G.T, l'entrepreneur devra obligatoirement se soumettre à tous les règlements de police et de voirie en vigueur dans la CU de Ouislane.

L'entrepreneur sera responsable de tous les dégâts détournements ou détériorations commises par son personnel ou par des tiers sur son chantier ou dans les bâtiments avoisinants mis à sa disposition.

ARTICLE 16 : PRESENCE DE L'ENTREPRENEUR

En complément aux dispositions de l’article 18 du CCAGT qui restent d’application, l'entrepreneur sera tenu d'assister personnellement au moins une fois par semaine aux visites de chantier faites par la maitrise d’œuvre.

En cas d'absence non justifiée, il lui sera infligé une amende, par absence, de trois mille dirhams.

Ce montant viendra d'office en déduction du montant du décompte à délivrer à l'entrepreneur.

Pendant la durée des travaux, l'entrepreneur sera représenté en permanence par un responsable qualifié, compétent, expérimenté et agrée par la maitrise d’œuvre.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneLa direction du chantier devra effectivement être assurée sans interruption.

Si la qualification du responsable du chantier n'apparaît pas suffisante, la maitrise d’œuvre pourra en demander le remplacement ou l'assistance jugée nécessaire.

ARTICLE 17 : ASSURANCE DU PERSONNEL DE L’ENTREPRISE

En application de l’article 24 du CCAGT ,l’entrepreneur doit adresser au maître d’ouvrage les copies des polices d’assurances qu’il doit souscrire et qui doivent couvrir les risques inhérents à l’exécution du marché, et qui se rapportent aux véhicules automobiles, accidents du travail, la responsabilité civile et aux dommages à l’ouvrage.

ARTICLE 18 : MATERIEL ET PERSONNEL DE CHANTIER

L'entrepreneur devra joindre obligatoirement à sa soumission avec ses références techniques, la liste complète et détaillée du matériel d'entreprise qu'il affectera au chantier : nombre, marque, type et performance.

Il devra également fournir le nombre et la qualification de son personnel qu'il s'engage à employer pour la réalisation des ouvrages objet du présent marché en fonction du calendrier d'exécution des travaux.

L'entrepreneur devra fournir avant approvisionnement une liste complète comportant toutes indications sur la marque, le type, la qualité, la provenance des matériaux et matériels qu'il compte utiliser ainsi qu'un échantillonnage correspondant à cette liste.

Les échantillons seront soumis à l'agrément du bureau d’étude avant toute mise en œuvre.

Tout matériel ou matériaux non conformes à l'échantillonnage agrée sera obligatoirement refusé et évacué du chantier sans délai.

La demande de réception des matériaux devra être présentée au moins quatre jours (4 jours) avant son emploi.

L'entrepreneur devra prendre toutes les précautions nécessaires pour posséder sur son chantier les quantités suffisantes de matériaux vérifiés et acceptés nécessaires à la bonne marche des travaux.

Les matériaux refusés seront immédiatement évacués du chantier et les ouvrages éventuellement commencés avec ceux-ci seront démolis et refaits aux frais de l'entrepreneur.

Les échantillons acceptés seront déposés au bureau de chantier et serviront de base de vérification pour la réception des approvisionnements ultérieurs.

ARTICLE 19 : PROVENANCE DES MATERIAUX

En application de l'article 38 paragraphe 5 du C.C.A.G.T, les matériaux destinés à l'exécution des travaux seront d'origine marocaine.

Il ne sera fait appel aux matériaux d'origine étrangère qu'en cas d'impossibilité de se les procurer sur le marché national.

ARTICLE 20 : TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

Conformément à l’article 51 du CCAGT, sont désignés par ce terme tous les travaux en plus de ceux prévus au bordereau des prix – détail estimatif.

Ces travaux seront réglés ou décomptés sur la base des prix unitaires portés au détail estimatif et quantitatif.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneDans le cas d'ouvrages et de fournitures non prévus au marché, il sera demandé à l'entrepreneur d'établir une proposition de prix ( avec sous-détail) sur la base de laquelle sera établi un bordereau de prix supplémentaires sous forme d'avenant au marché.

Il est précisé que seuls seront considérés comme travaux supplémentaires et par suite réglés à l'entrepreneur, les travaux dus à des changements ordonnés par l'Administration. De même certains ouvrages pourront être diminués dans le marché par mesure d'économie dans ce cas l'entrepreneur ne pourra prétendre à aucune indemnité.

ARTICLE 21 : CHANGEMENT DANS LA MASSE DES TRAVAUX

Les dispositions des articles 52 et 53 du CCAGT sont d’application.

ARTICLE 22 : TROUS - SCELLEMENTS - CALFEUTREMENT

Il est rappelé à l'entrepreneur, les restrictions concernant les percements, saignées et scellements.

Il est strictement spécifié que les éléments de structure en B.A. ne doivent pas être touchés. Il importe donc que les différents corps d'état précisent dès le début des travaux leurs plans de montage et de percements afin de prévoir initialement la pose de blochets en bois, panneaux dans les coffrages ou fourreaux pour permettre les scellements et passages sans distinctions. Les saignées dans les cloisons sont interdites.

Toutefois, dans le cas où les percements, scellements ou saignées seraient indispensables, après accord du Maître de l'œuvre, ils seront exécutés par l’entrepreneur adjudicataire du présent marché.

En revanche, les rebouchages, les raccords nécessaires et les calfeutrements seront obligatoirement et nécessairement exécutés par le titulaire des présentes aux frais de l'entrepreneur auteur des saignées et des scellements par lui effectués.

Ces frais seront déduits en cas de litige entre les intéressés des paiements d'acompte à l'entreprise ayant effectué ces dégradations dans les travaux de gros-œuvre.

ARTICLE 23 : REVISION DES PRIX

En application de l'article n°50 du C.C.A.G.T. au cas où postérieurement à l'époque de base définie ci-dessous, des variations viendraient à être constatées dans les cours de la main d'œuvre, des matériaux, des fournitures et des prestations, le montant des travaux exécutés sera révisé par application de la formule ci-après.

Les valeurs initiales des index, sont celles constatées par les décisions du Ministère des Travaux Publics au premier jour de la quinzaine calendaire précédant celle du jour de la soumission.

Il sera tenu compte dans le calcul de la révision des baisses qui se produisent après expiration du délai contractuel, par contre, en cas de hausse, les prix d'application seront bloqués aux dernières valeurs calculées dans les cours du délai d'exécution. P=P0 (0.15+0.85*BAT6 ) * 100+T BAT60 100+T0

P : le montant révisé des travaux

P0 : le montant des travaux avant révision ;

T : le taux de la TVA applicable après révision


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneT0 : le taux de la TVA applicable avant révision

BAT 6 : indice global de bâtiment tout corps d’état après révision.

BAT 60 : indice global de bâtiment tout corps d’état avant révision.

ARTICLE 24 : PIECES ECRITES ET PLANS CONTRACTUELS

L'entrepreneur attributaire du présent CPS recevra gratuitement un tirage de chaque plan et pièces écrites constituant le dossier de l'affaire.

Tous les éléments supplémentaires lui seront remis contre remboursement des frais de tirage copie suivant les tarifs en vigueur.

ARTICLE 25 : TAXES - T.V.A.

Tous les prix du présent marché comprennent toutes les taxes y compris la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.) instituée par la loi n° 3O.85 promulguée par le Dahir n° 1.85.347 du 7 Rabia II 1406 (2O Décembre 1985).

ARTICLE 26 : CONTROLE TECHNIQUE

L’entrepreneur sera soumis pour l’exécution de ces travaux au contrôle de l’Architecte auteur du projet et au bureau d’étude technique.

L’Administration se réserve le droit de procéder à d’autres contrôles qu’elle jugera nécessaires, soit par ses propres moyens, soit par des organismes de contrôle agrées.

Pendant toute la durée des travaux, les agents de contrôle auront libre accès au chantier et pourront prélever aussi souvent que nécessaire les échantillons de matériaux et matériels mis en œuvre pour essais et examen. Ils vérifieront la conformité de l’exécution avec les plans visés bon pour exécution et notifiés à l’entrepreneur par le bureau d’étude.

L’entrepreneur s’engage à accepter l’arbitrage de la maîtrise de l’œuvre sur tout différend qui pourrait l’opposer aux agents des organismes de contrôle désignés par le maître de l’ouvrage pour contrôler les travaux.

ARTICLE 27 : MODE DE REGLEMENT

L'ensemble des travaux décrits ci-après sera réglé à l'entrepreneur selon la méthode du métré après exécution.

Les travaux faisant l'objet du règlement selon la méthode du métré après exécution seront réglés en faisant application dans les décomptes provisoires et dans le décompte définitif des prix du bordereau aux quantités réellement exécutées.

ARTICLE 28 : RECEPTION PROVISOIRE

L’entrepreneur est tenu d’aviser le maître de l’ouvrage et le maître de l’œuvre de l’achèvement des travaux. Il est alors procédé à une réception provisoire par le maître de l’ouvrage et le maître de l’œuvre en présence de l’entrepreneur ou lui dûment convoqué.

En cas d’absence de l’entrepreneur, il en st fait mention au procès-verbal.

Faute par l’entrepreneur de se conformer à l’obligation, qui lui est faite, d’aviser le maître de l’ouvrage de l’achèvement des travaux, il ne pourra élever aucune réclamation, sur la date de constatation par l’Administration de la fin des travaux, sur les pénalités qu’il pourrait encourir sur les retards de l’administration à prononcer la réception provisoire ou sur toute autre conséquence dommageable.___________________________________________________________________________Service des Bâtiments, Equipement et Patrimoine 10

AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneUne réception provisoire partielle doit être prononcée lorsque le maître de l’ouvrage use du droit de prendre possession anticipée de certains ouvrages.

Les présentes dispositions sont nécessairement complétées par celles pertinentes de l’article n° 33 ci-après.

ARTICLE 29 : RECEPTION DEFINITIVE

La réception définitive aura lieu un an (12 mois) après la date de la réception provisoire des travaux et la retenue de garantie sera débloquée après que la réception définitive est prononcée sans réserves par le Maître de l'ouvrage assisté du Maître de l'œuvre.

ARTICLE 30 : PLANS DE RECOLEMENT

Se conformer à l’article 67 du CCAG-T

ARTICLE 31 : CONTESTATIONS ET LITIGES

Tout litige entre le Maître d'Ouvrage et l'entrepreneur sera soumis aux tribunaux compétents du Maroc statuant en matière administrative.

ARTICLE 32 : EMPLOI DE LA MAIN D'OEUVRE

Les dispositions de l’article 20 de CCAGT sont applicables.

ARTICLE 33 : CAUTION - GARANTIE

En application de l'article 12, 13 et 14 du C.C.A.G.T, la caution provisoire est fixée à ……………………. mille dirhams (…………………,00 dhs).

Elle sera constituée par une caution bancaire auprès d’une banque agréée par le Ministère des finances.

La caution définitive est fixée à 3 % ( trois pour cent ) du montant initial du marché arrondi à la dizaine de dirhams supérieure qui doit être constituée dans les trente (30) jours à compter de la date de notification de l’approbation du marché.

La retenue de garantie est de 10% (dix pour cent), elle cessera de croître lorsqu'elle aura atteint les 7% (sept pour cent) du montant initial du marché.

ARTICLE 34 : NANTISSEMENT

Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du présent marché, il est précisé que :

1 - La liquidation des sommes dues en l'exécution du marché sera opérée par les soins de Madame La Directrice Provinciale de Meknès ;

2 - Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du marché ainsi qu'au bénéficiaire du nantissement ou subrogation, les renseignements et états prévus à l'article 7 du dahir du 28 Août 1948 est Madame La Directrice Provinciale de Meknès

3 - Les paiements prévus au marché seront effectués par Monsieur le Fondé de pouvoir de la Direction Provinciale de Meknès, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislane4 - En application de l'article 11 du C.C.A.G.T, l'Administration délivrera à l'entrepreneur sur sa demande et contre récépissé un exemplaire ou copie conforme de son marché.

Les frais de timbres de l'original conservé par l'Administration sont à la charge de l'entrepreneur.

ARTICLE 35 : TIMBRES ET ENREGISTREMENTS

L'entrepreneur devra supporter les frais de timbres et s'il y a lieu les frais d'enregistrement des différentes pièces du présent marché.

ARTICLE 36 : DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR

A défaut par l'entrepreneur de satisfaire aux prescriptions de l'Article 17 du C.C.A.G.T en ne faisant pas élection de domicile à proximité du chantier, toutes notifications relatives à son entreprise lui seront valablement faites dans les bureaux de la DPMEN de Méknès.

ARTICLE 37 : MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX

D'une manière générale, les travaux seront exécutés suivant les règles de l'art et conformément aux dessins et plans qui seront notifiés à l'entrepreneur et visés "bon pour exécution".

Les plans de l’Architecte restent toujours la base de référence pour l’exécution des travaux. Tous les plans et dessins annexés, établis par d’autres soins, devront s'y conformer.

Les dimensions portées aux plans d'exécution et dessins de détail sont celles des travaux ou ouvrages complètement terminés.

ARTICLE 38: DECOMPTES PROVISOIRES ET DEFINITIF

En application du C.C.A.G.T et après achèvement des travaux constaté par la maitrise d’œuvre, l'entrepreneur disposera d'un délai de six semaines pour présenter à l'Administration sa demande de règlement des travaux exécutés.

Cette demande sera accompagnée des métrés et attachements justificatifs.

Passé ce délai et sans mise en demeure préalable, les acomptes définitifs établis avec les éléments en possession de l’Architecte et/ou du Bureau d’étude et les décomptes seront clos sans que l'entrepreneur puisse présenter ni réclamation ni réserve.

ARTICLE 39: RESILIATION DU MARCHE

Le marché pourra être résilié lorsque l’entrepreneur ne se conforme pas, soit aux dispositions du marché, soit aux ordres de service qui lui seront donnés par le maître d’ouvrage ou dans tous les cas des résiliations définies par le C.C.A.G.T.et ceux prévues par le décret n°2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marches publics pour la résiliation.

ARTICLE 40 : DELAI DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION

L’approbation des marchés doit être notifiée à l’attributaire dans un délai maximum de soixante quinze (75) jours à compter de la date fixée pour l’ouverture des plis

ARTICLE 41 : SOUS-TRAITANCE

Les prescriptions de l’article 158 du décret n°2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marches publics sont de stricte application.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneARTICLE 42 : ATTACHEMENTS

Les prescriptions de l’article 56 du CCAGT sont de stricte application.

ARTICLE 43 : ASSURANCES PROFESSIONNELLES - RESPONSABILITE CIVILE

En application de l’article 24 du CCAGT, l’entrepreneur sera tenu de produire un certificat d’une compagne d’assurance autorisé à pratiquer au Maroc attestant que celui ci assuré l’ensemble de son entreprise contre les risques inhérents à l’exécution du présent marché.

ARTICLE N°44 : AJOURNEMENT DES TRAVAUX

Les dispositions de l’article n° 44 du CCAGT sont applicables.

ARTICLE N°45 : DECES DE L’ENTREPRENEUR

1 – Lorsque le marché est confié à une personne physique, il est résilié de plein droit et sans indemnité si celle-ci vient à décéder.

Toutefois, le maître d’ouvrage examine la proposition des héritiers ou des ayants droit si ceux-ci lui ont fait part de leur intention de continuer le marché.

La décision de l’autorité compétente est notifiée aux intéressés dans le délai d’un mois à compter de la réception de cette proposition.

2 – lorsque le marché est confié à plusieurs personnes physiques et que l’une ou plusieurs d’entre elles viennent à décéder, il est dressé un état contradictoire de l’avancement des travaux et l’autorité compétente décide s’il y a lieu de résilier sans indemnité ou de continuer le marché suivant l’engagement des survivants et éventuellement des héritiers ou des ayants droit.

3 – Dans les cas prévus aux paragraphes 1 et 2 ci-dessus, les personnes qui s’offrent à continuer l’exécution du marché en informent le maître d’ouvrage par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les quinze (15) jours qui suivent le jour du décès.

Lorsqu’il s’agit de plusieurs personnes qui s’offrent à continuer d’exécuter le marché, l’engagement qu’elles souscrivent dans le cadre d’un groupement tel qu’il est défini à l’article 4 du décret n°2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marches publics précité, doit être signé par chacun des membres du groupement.

La continuation du marché qui doit être précédée par la conclusion d’un avenant est soumise notamment à l’obligation de la constitution du cautionnement ou de l’engagement de la caution personnelle et solidaire prévus respectivement par les articles 12 et 14 du CCAGT.

4 – La résiliation, si elle est prononcée comme prévu par les paragraphes 1 et 2 ci-dessus, prend effet à la date du décès de l’entrepreneur.

ARTICLE 46 : INCAPACITE CIVILE OU PHYSIQUE DE L’ENTREPRENEUR

1 – En cas d’incapacité civile de l’entrepreneur, la résiliation du marché est prononcée de plein droit par l’autorité compétente. La résiliation prend effet à la date de l’incapacité civile et n’ouvre droit pour l’entrepreneur à aucune indemnité.

2 – en cas d’incapacité physique manifeste et durable de l’entrepreneur, l’empêchant d’assumer ses engagements contractuels, le maître de l’ouvrage peut résilier le marché sans que l’entrepreneur puisse prétendre à indemnité.

ARTICLE 47 : LIQUIDATION OU REDRESSEMENT JUDICIAIRE


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislane1 – En cas de liquidation judiciaire des biens de l’entrepreneur, le marché est résilié de plein droit sans indemnité, sauf si l’autorité compétente accepte, dans l’éventualité où le syndic aurait été autorisé par l’autorité judiciaire compétente à continuer l’exploitation de l’entreprise, les offres qui peuvent être faites par ledit syndic pour la continuation du marché sans qu’il soit nécessaire de conclure un avenant.

2 – En cas de redressement judiciaire, le marché est également résilié de plein droit sans indemnité, si l’entrepreneur n’est pas autorisé par l’autorité judiciaire compétente à continuer l’exploitation de son entreprise.

3 – En tout état de cause, les mesures conservatoires ou de sécurité dont l’urgence apparaît, en attendant une décision définitive du tribunal, sont prises d’office par le maître d’ouvrage et mises à la charge de l’entrepreneur.

ARTICLE 48 : OCCUPATION DES LOCAUX DU PROJET

Les locaux du projet existants ou en cours de construction ne doivent en aucune façon, et à aucun moment, être utilisés comme dortoirs, dépôts, remises ou cuisines.

En effet, les locaux du projet doivent être maintenus dans un état de propreté et de disponibilité irréprochables.

ARTICLE 49 : COMPTE PRORATA

Le marché étant en lot unique il n’est pas prévu de compte prorata.

Cependant les dépenses, les frais et les taxes qu’exige la réalisation du projet et la marche normale du chantier restent à la charge de l’attributaire des présentes. Il s’agit notamment du gardiennage permanent du chantier, des taxes municipales dues pour la réalisation du projet, des taxes de la protection civile rendues obligatoires par le décret n°2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marches publics et l’arrêté n° 1093-97 du 30 juin 1997.

ARTICLE 50 : PRIX

Il est formellement stipulé que l'entrepreneur est réputé avoir parfaite connaissance de la nature et des conditions et difficultés d'exécution des travaux pour avoir personnellement examiné dans tous leurs détails, les pièces du projet établi par le Maître de l'Œuvre, avoir visité le lieu des travaux, s'être entouré de tous les renseignements nécessaires à la composition du prix, avoir obtenu toutes les précisions désirables pour que l'ouvrage fini soit conforme aux règles de l'art.

Les prix établis par l'entrepreneur correspondent à des ouvrages en parfait état d’utilisation et de fonctionnement.

Ils tiennent compte également de toutes les charges et sujétions résultant de l'application du marché, notamment le gardiennage du chantier, les impôts, les taxes diverses, les droits, les régies, les assurances, les frais d'études et des métrés d’exécution en général toutes les charges imposées par les règlements de l'état et municipaux à la date de la remise de l'offre.

ARTICLE 51 : RESPONSABILITE DE L’ENTREPRISE, GARANTIE DECENNALE ET POLICES D’ASSURANCE APPLICABLE AUX TRAVAUX :

En application et en conformité avec l’article 24 du C.C.A.G.T., l’Entrepreneur sera tenu de produire les certificats d’assurance délivrés par les compagnies d’assurance autorisées à pratiquer au MAROC.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislane1/ Avant tout commencement des travaux, l’Entrepreneur sera tenu de fournir à

l’Administration les assurances énumérées à l’article 24 du C.C.A.G.T précité.

2/ L’Entrepreneur est tenu de présenter, à ses frais et au plus tard à la réception définitive du marché l’attestation de garantie décennale couvrant les risques liés aux travaux d’étanchéité des terrasses.

La période de validité de cette garantie court depuis la date de la réception définitive jusqu’à la fin de la dixième année qui suit cette réception.

Le prononcé de la réception définitive du marché est conditionné par l’accord du maître d’ouvrage sur les termes et l’entendue de cette attestation de garantie.



CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES :1.1 - IMPLANTATION ET NIVELLEMENT :

Par dérogation à l’article 198 du DGA , l’implantation sera réalisée sous la responsabilité de l’Entreprise par un géomètre agrée et aux frais de celle-ci.Les plans côtés et parcellaire seront remis à l’Administration. L’implantation devra se faire suivant les orientations de l’Architecte .

Le piquetage et le plan de piquetage devront être terminés huit (8) jours après la demande de l’Architecte d’y procéder .

Le contrôle de l’implantation sur le site par le Maître d’Oeuvre ne dégage pas l’entrepreneur de sa responsabilité des erreurs qu’il aurait pu commettre et de toutes les conséquences en découlant . L’Entrepreneur est responsable de la conservation des repères . Si au cours des travaux, ceux-ci étaient détruits , il en devra la remise en état sous sa responsabilité à ses frais .

L’établissement du plan et celui des repères du nivellement et de l’implantation donneront lieu à la rédaction des procès-verbaux signés par l’Entrepreneur et l’Architecte .

1.2 – FRAIS D’ETUDES ET FRAIS DIVERS :

1.2.1 : Laboratoire A la demande du maîtrise du chantier, l’entrepreneur devra contacter, à sa charge,

un laboratoire agrée pour études, analyses et essais des matériaux, des matériaux composites et contrôle des travaux tels que :

Etudes géotechniques ; Réception de fonds de fouilles, Analyse des matériaux (blocage, gravier, sable, ciment, etc…), Dosage des différents mélanges (béton, chape, enduits, etc….), Contrôle des divers matériaux mis en place (études de formulation de béton

et de la chape, essais de compacité, essais d’écrasement, étanchéité, plomberie, électricité etc.…).

La périodicité des essais peut être augmentée si la maîtrise du chantier l’estime nécessaire.Une convention devra être établie entre l’entreprise et le laboratoire, et soumise à

l’approbation du maître d’ouvrage.Cette convention précisera la nature et la fréquence des analyses, essais et contrôle à

effectuer conformément aux normes en vigueur.Ces contrôles et essais seront réalisés par un laboratoire agrée, à la charge de

l’entreprise.

1.2.2 : Bureau d’étude et bureau de contrôle : A la demande du maîtrise du chantier, Les études techniques ci-après sont à la charge

du B.E.T engagé par l’Entrepreneur :- Plans de construction (fondation, poteaux, poutres, etc…)- Plans des lots secondaires (électricité, plomberie, sanitaires chauffage V.R.D etc…)

En sus de ces études techniques (qui doivent être visées par un bureau de contrôle), ce même B.E.T est chargé de réceptionner les coffrages et les ferraillages et d’assister aux réceptions provisoire et définitive du présent projet.

Les études techniques (BET) et leur contrôle technique par un bureau de contrôle(BC) agréé ainsi que le suivi de chantier par les BET et BC sont à la charge de l’Entrepreneur.



1.3 – PROVENANCE DES MATERIAUX : D’une façon générale , la provenance des matériaux devra être agréée par la

maîtrise du chantier, sur proposition de l’Entrepreneur . Les matériaux destinés à l’exécution des travaux seront d’origine marocaine, il ne sera fait appel aux matériaux d’origine étrangère qu’en cas d’impossibilité de se les procurer sur le marché marocain .

- Le tableau ci-après indique l’origine et la qualité des principaux matériaux .DESTINATION DES

MATERIAUXQUALITE , PROVENANCE DES MATERIAUX ET

NORMESCiment Classes C.P.J. 45 livré obligatoirement en sac papier 50 kg – DGA

Article 26-29Sable De mer , d’oued ou de carrière agréées par le bureau de contrôle ou

l’Architecte ou le laboratoire agrée , DGA Article 6 .Gravette Pierre dure concassée meilleure carrière de la région , agréée par le

bureau de contrôle ou l’Architecte ou laboratoire agréé , DGA Article 8 .

Moellons pour maçonnerie et blocage

Moellons des meilleures carrières de la région , agréé par le B.C ou l’Architecte ou laboratoire agréé , DGA Article 10 & 11 .

Aciers D’importation et du Maroc . Devront satisfaire aux conditions imposées par l’Article 61 du DGA .

Produits et terre cuite briques

Devront satisfaire aux prescriptions des Articles 18 & 23 du DGA .

1.4 – QUALITE DES MATERIAUX :

L’Entrepreneur devra fournir, avant approvisionnement une liste complète comportant toutes les indications sur la marque, la qualité et la provenance des matériels et matériaux qu’il compte utiliser.Ces échantillons seront soumis à l’agrément de la maîtrise du chantier avant toute mise en œuvre, tout matériel ou matériaux non conforme à l’échantillon sera obligatoirement refusé.La demande de réception du matériel ou matériaux devra être présentée au moins quatre (4) jours avant leur emploi. L’Entrepreneur devra prendre toutes les dispositions pour avoir sur son chantier les qualités suffisantes de matériaux vérifiées et acceptées nécessaires à la bonne marche des travaux.Les matériaux refusés seront immédiatement évacués du chantier et les ouvrages éventuellement commencés avec ces matériaux de rebut seront démolis et refaits aux frais de l’entreprise.

1. Sable pour mortiers et bétons :

Pour les bétons, il est permis d’utiliser le sable obtenu par broyage mélangé à celui de la mer , d’oued . Pour les enduits ciment seul le sable de mer ou d’oued est autorisé.Le sable devra être lavé mécaniquement et être rigoureusement exempt de matière schisteuse, son équivalent de sable devra être supérieur à :

- 70 % pour les enduits et bétons ordinaires.- 75 % pour les bétons armés.



2. Granulats pour bétons :

Les granulats pour bétons sont fournis par l’entrepreneur, ils proviendront de carrière agréé par l’Architecte et seront conformes quant à leurs caractéristiques, propreté … aux prescriptions des Articles 5.1 – 5.3 et 5.4 du fascicule n° 65 relatif à l’exécution des ouvrages en béton armé.Les granulats destinés à la confection du béton devront passer dans la passoire de 25 mm sans pouvoir passer dans la passoire de 14 mm. Tous les granulats seront complètement purgés de terre, passés à l’eau et lavés si l’Architecte en reconnaît la nécessité. Le coefficient Deval de la pierre utilisée pour leur fabrication devra être au moins égal à dix (10) . Dans un délai de quinze (15) jours à dater de la notification de l’ordre de service de commencer les travaux, l’Entrepreneur devra soumettre à l’approbation de l’Architecte et pour chacun des bétons prévus, la composition granulométrique qu’il propose en vue d’obtenir une capacité maximale.

3. Ciments :

Le liant sera du ciment Portland artificiel C.P.J. 45 provenant d’une usine agrée.

4. Eau de Gachage des Mortiers et Bétons :

L’Entrepreneur devra se procurer par ses propres moyens, l’eau nécessaire à l’exécution des travaux.La provenance et la qualité des eaux de gâchage devront au préalable être soumises à l’agrément de la maîtrise du chantier.

5. Aciers pour Bétons Armés : Les aciers pour armatures de bétons seront :- Aciers Doux : F et E 22 des dépôts du Maroc. - Aciers H.L.E. : Tor des dépôts du Maroc.La catégorie, le diamètre nominal et la nuance ou la classe des aciers constituant les

armatures seront conformes aux indications précisées sur les plans et dessins visés « BON POUR EXECUTION ».

1.5 – CONTROLE DE LA QUALITE DES MATERIAUX :

La maîtrise du chantier prescrira les essais de recette à faire subir aux matériaux fournis par l’Entrepreneur. Ces essais seront exécutés conformément aux indications fixées par le présent cahier ou à défaut d’indications, par les normes de l’AFNOR et du DGA.Les prélèvements seront faits contradictoirement. Si l’Entrepreneur ou son représentant dûment convoqué fait défaut, les prélèvements seront valablement faits en son absence.Les essais sur les matériaux approvisionnés sur le chantier seront effectués sous son contrôle, par un laboratoire agréé de son choix. Ces essais seront à la charge de l’entreprise.Dans le cas ou un lot de matériaux serait rebuté, ce lot devra être enlevé, sans mise de demeure préalable, par l’Entrepreneur et à ses frais , dans les délais qui seront prescrits par l’Architecte .



1.6 – SPECIFICATIONS CONCERNANT LES BETONS :

1. Fabrication et Mise en place des Bétons :

Les bétons seront fabriqués mécaniquement. Lorsque la composition du béton aura été déterminée, le malaxeur devra comporter un doseur suffisamment précis pour respecter cette composition compte tenu des tolérances.La façon pratiquée des dosages qui seront réalisés devra être précisée au Maître d’œuvre, ainsi qu’au Maître d’ouvrage, les dosages devront être indiqués clairement sur les panneaux placés sur les lieux de la confection.Les granulats seront introduits dans la bétonnière dans l’ordre suivant, sauf disposition particulière préconisée par l’Entrepreneur s’il est démontré qu’elle permet un mélange plus homogène des constituants du béton.

Gravettes de la plus grande dimension Ciment Sable Gravettes de la plus petite dimension Eau Adjuvants si nécessaire.

Les bétons seront mis en place mécaniquement et devront être correctement vibré.

2. Essais Préliminaires et de Recette des Bétons :

Les essais nécessaires au contrôle des qualités mécaniques des bétons portant sur la mesure de leur résistance à la compression et à la traction.

3. Essais de Contrôle.

Les essais de contrôle, exécutés en cours des travaux, devront être efffectues à 7jours et 28 jours.

Pour chaque contrôle il sera pris 6 prismes et 6 cylindres. La moitié des éprouvettes étant essayée à 7 jours et l’autre moitié à 28 jours.Les éprouvettes seront serrées et conservées dans les mêmes conditions que les ouvrages eux-mêmes.Au cas où les résultats des essais de contrôle ne seraient pas ceux indiqués. Les travaux de bétonnage devront être immédiatement arrêtés et une nouvelle série d’essais sur d’autres prélèvements devra être faite. Les travaux ne pourront reprendre qu’après obtention de résultats corrects à 28 jours.Au minimum, les essais de contrôle pour le béton seront faits systématiquement par poste et tous les 100 m3.Des essais de contrôle seront exécutés chaque fois que le Maître d’œuvre ou le le Maître d’Ouvrage le jugera utile.

4. Coffrages :

L’Entrepreneur proposera à l’agrément de l’Architecte, les systèmes de coffrage qu’il compte utiliser dans le cadre des prescriptions techniques actuellement en vigueur .

1.7 – COMPOSITION DES MORTIERS ET BETONS .


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislane1.7.1. Mortiers : Par dérogation à l’Article 22 du DGA , la composition des mortiers et bétons sera à titre indicatif la suivante :

Désignation Ciment CPJ Sable Grains

du rizGravette

8/15 25/15 Emploi

Mortiers :

Mortier n° 1Mortier n° 2Mortier n° 3Mortier n° 4

Mortier n° 5

250300400500

150

5006605001000

1000

500340500

250 Chaux

Dégrossi d’enduit.Hourdage de maçonnerie. Mortier de reprise du béton.Enduit lissé, chape, scellement, support de revêtement.Enduit bâtard.

1.7.2.BétonsLes bétons doivent satisfaire à la norme N.M. 10.1.008. Ils sont donnés par classe comme indiqué dans le tableau ci après.

Classe de résistance à la compression

Résistance caractéristique minimale sur cylindre (MPa) à 28j

Résistance caractéristique minimale

sur cube (MPa) à 28jB10 10 13B15 15 19B20 20 25B25 25 30B30 30 37B35 35 45B40 40 50B45 45 55B50 50 60B55 55 67B60 60 75B70 70 85B80 80 95B90 90 105B100 100 115

L’Entrepreneur est tenu de faire réaliser à ses frais une étude de formulation par un laboratoire agréé.La composition du béton doit être également étudiée en fonction de la classe d’exposition au sens de la norme et de la qualité des parements à obtenir.

1.7.2.1.Utilisation des bétonsLe tableau suivant donne les classes à utiliser en fonction de la destination des bétons.Classe de résistance à

la compression Cas courants d’utilisation

B10 Bétons de propretéB15 Bétons de masse, bétons de remplissage, gros massifs de fondation

B20 Bétons non armé ou très faiblement armé de petites dimensions, bétons de dallage

B25 Bétons pour structures en béton armé B30 Béton de renforcement ou de reprofilage de structures



1.7.2.2.Cas du béton prêt à l’emploiL'Entrepreneur peut utiliser des bétons prêts à l'emploi préparés en usine, sous réserve du respect des conditions suivantes:- Le béton prêt à l’emploi doit satisfaire aux exigences de la norme NM 10.1.011. - Le choix du béton doit être fait en fonction des exigences de l’ouvrage (résistance,

environnement, etc.), des conditions de mise en œuvre et des conditions climatiques. La valeur de l’ouvrabilité du béton doit être celle définie par l’étude de formulation du béton correspondant.

- Dans tous les cas, l’Entrepreneur reste responsable de la conformité des bétons aux stipulations du CPS.

- un bordereau accompagne chaque charge livrée et est tenu à la disposition du maître d’ouvrage.

- L’Entrepreneur donne toutes facilités utiles au contrôle extérieur pour effectuer les épreuves de contrôle de conformité. Celles-ci sont effectuées par lots ; le béton étant prélevé juste avant sa mise en place dans la partie d'ouvrage concernée.

- le fournisseur accepte les essais effectués au titre du contrôle par l'Entrepreneur ou par le maître d'ouvrage.

1.7.2.3.Cas pour béton de reprofilage ou de renforcement En plus des caractéristiques minimales sus indiquées, les bétons destinés à être appliqués sur des ouvrages existants soit pour reprofilage soit pour renforcement doivent avoir :- une granulométrie d’agrégats compatible aux épaisseurs à traiter (D max = 5 ou 8 mm

pour le reprofilage).- une bonne adhérence sur leurs supports. La résistance minimale à l'arrachement est de

1.2 MPa après 28 jours d'application.

1.8 – TERRASSEMENTS – REMBLAIEMENTS :

Les fouilles seront réalisées selon les normes aux niveaux indiqués sur plan, compte tenu éventuellement des volumes nécessaires à la mise en place et à l’enlèvement des coffrages, ainsi qu’aux étaiements.Toutefois, les côtes de fond de fouilles indiquées sur plan pour les fondations ne sont qu’approximatives, les côtes définitives seront arrêtées par la maîtrise du chantier sur proposition et responsabilité de l’Entrepreneur. Le B.E.T et /ou le Bureau de contrôle et /ou laboratoire doivent réceptionner les fonds des fouilles , cette réception étant à la charge de l’Entrepreneur .Les surlargeurs prévues devront premettre l’établissement des blindages et étaiements éventuels.Toutes fouilles descendues trop bas sera comblée jusqu’au niveau prévu en béton maigre .Les terres provenant des fouilles et pouvant servir au remblai seront stockées à proximité des fouilles.Les terres en excès impropres au remblaiement seront évacuées à la décharge publique Le remblaiement après exécution des ouvrages de béton ou maçonnerie sera réalisée en utilisant d’abord les matériaux stockés à proximité des fouilles, à moins que leur état ne les rende impropres à cet usage. Avant remblaiement, le béton des ouvrages devra avoir atteint une résistance suffisante pour s’opposer aux poussées résultant du remblai et du compactage des remblais.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneEn toutes hypothèse, les parois des fouilles pourront recevoir des étaiements ou blindages, soit présenter des pentes suffisamment faibles pour obtenir la stabilité des réserves

1.9 – CANALISATION – REGARDS :

1 – Les canalisations : comprendront les terrassements en tout terrain et à toute profondeur utile, les remblais en terre seront réalisés par couches de 20cm d’épaisseur damées et arrosées.Les largeurs des tranchées pour canalisations seront égales au diamètre extérieur de la buse augmenté de 40 cm.Le niveau de fond de fouille devra suivre la pente de la canalisation. Les buses seront posées sur un lit de sable de 0,05 m d’épaisseur et dans la traversée des bâtiments sur une forme en béton.Les buses servant de canalisations seront en béton comprimé ou en PVC.La longueur des éléments ne sera pas inférieure à 1m.Les tuyaux devront avant pose, être agrées au moins 7 jours avant leur pose.

2 – Regards : Ils seront réalisés en béton dans un moule métallique ou en briques, débout sur un radier de béton ou en agglomérés pleins.Enduits au mortier de ciment hydrofuge. Les angles seront arrondis sur un rayon de 5 cm, compris tampon avec anneau de lavage. A l’extérieur des bâtiments les tampons comprennent un cadre en cornière (40 ou 50 mm).Toutes les parties métalliques seront préalablement galvanisées à chaud . Le joint sera absolument étanche (mortier flinkote ou similaire). Les fonds de regards ne comporteront jamais de fosse à sable mais une ou plusieurs cuvettes simples ou à raccordements.

1.10 – PRESCRIPTIONS CONCERNANT L’EXECUTION DES BETONS ARMES :

1.10.1. Poteaux : des basses de 0.15 m de hauteur environ seront coulés avant le coffrage des poteaux. Ces bases sont destinées à assurer un traçage parfait, à permettre le serrage des coffrages et à éviter la ségrégation du béton en pied du poteau. Le coulage des poteaux se fera en une seule fois, mais les coffrages devront permettre le coulage d’une hauteur maximale de 1.50 m. Pour cela, une face de coffrage devra rester libre et devra pouvoir faire un panneau supplémentaire pour la finition du coulage.Aucun ragréage ne sera toléré avant réception des bétons par la maîtrise du chantier ; dans le cas ou certaines parties présentaient des cavités importantes, le poteau incriminé serait démoli.En aucun cas, les attentes des poteaux ne seront déviées pour rattraper un défaut éventuel de traçage.Tout béton coulé avec un excès d’eau sera démoli.Le plus grand soin devra être observé lors du coulage des éléments de faible section. Par temps chaud, les coffrages seront abondamment trempés avant coulage et maintenus humides pendant 48 heures. Aucun décoffrage ne sera admis avant 48 heures.Après le décoffrage, le béton devra rester humide par arrosage abondant pendant trois jours minimum.Tous les poteaux intégrés dans les maçonneries, soit de moellons, soit d’agglos seront coulés après le montage de ces maçonneries. Le nettoyage des pieds des poteaux avant coulage devra être exécuté avec soin afin de débarrasser le mortier de maçonnerie de ces pieds des poteaux.

1.10.2. Poutres et Chaînages :


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneLes étaiements des poutres devront être exécutés de manière à empêcher toute flèche.

Les étais seront posés sur une semelle de répartition en madrier, et en aucun cas les cales ne seront exécutées par des éléments tels que briques, agglos, cailloux.Dans le cas d’emploi d’étais en bois, les cales seront en forme de coin et en bois dur.Le décoffrage avant 28 jours ne sera toléré qu’après l’avis du B.E.T. pour certains éléments le permettant. Les prescriptions du paragraphe ci-dessus restent valables pour les précautions à prendre lors du coulage par température élevée. De plus, le début de coulage par forte chaleur sera fait à partir de 16 heures. Dés le lendemain à l’ouverture du chantier , le béton coulé la veille sera arrosé en permanence , et cela pendant 7 jours en moins .

1.10.3.les dalles pleinesLes dalles sont conçues suivant le principe du « plancher champignon ».Les plus grandes précautions devront être prises pour éviter la dissection rapide des bétons des dallesLe décoffrage des dalles pleines ne pourra se faire avant 28 jours.En plus des recommandations et précautions décrites pour les poteaux et poutres, il y aura lieu de protéger la surface supérieure des dalles par une couche de sable maintenue humide.L’Entrepreneur devra faire son affaire du maintien de la surface supérieure surfacée en parfait état jusqu’à la pose des revêtements.

1.10.4.Pour les voilesLes voiles devront être coulés sur des bases, comme les poteaux. La granulométrie et la plasticité du béton devront permettre le coulage dans les coffrages.Le cas d’intégration du tubage électrique et boites de raccordement implique l’étroite collaboration avec l’Entreprise d’électricité.Dans le cas de litiges, il y a lieu de prévenir la maîtrise d’ouvrage qui ordonnera les dispositions à tenirPour les voiles chargés, le décoffrage ne pourra se faire avant le 6ème jour.

1.10.5.Pour les nervures des hourdis et dalle de compressionLes hourdis seront posés non jointifs avec un vide de 0,03 m minimum sous les nervures. Avant tout coulage, les hourdis seront arrosés jusqu’à saturation. Les armatures des hourdis et de la dalle de compression doivent être calées convenablement.La granulométrie sera étudiée avant exécution. L’enrobage des aciers sera particulièrement soigné dans les nervures. Les précautions de maintien humide et coulage par forte chaleur décrites au paragraphe ci-dessus seront adoptées.

1.11 – PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES ENDUITS DE FACADE.

Les enduits de façade seront exécutés conformément aux stipulations du chapitre III. Le plus grand soin devra être apporté à la mise en place du grillage galvanisé destiné à éviter les fissures entre les éléments de béton et les remplissages. Ces grillage devra être incorporé dans la couche de dressage et déborder de 0.20m de part et d’autre de la liaison entre béton et remplissage. Il sera posé par pointes d’acier galvanisé.La couche de dressage sera exécutée en deux phases :

- La première après arrosage abondant du support, au mortier clair sans forme de gobétis dosé à 600 kg de ciment.

- La deuxième exécutée 24 heures après la première au mortier parfaitement dressé et serré.

La couche de finition, suivant le modèle prescrit par le Maître d’œuvre.Le respect de ces prescriptions reste impératif. Toute partie d’enduit n’ayant pas satisfait à ces prescriptions sera démolie.___________________________________________________________________________Service des Bâtiments, Equipement et Patrimoine 23


1.12 – PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES DOUBLES – CLOISONS :

Les doubles cloisons seront exécutées comme suit :- Montage d’une paroi d’abord, l’extérieur dans le sens des façades.- Nettoyage du mortier qui aurait pu se déposer en pied de la cloison et essuyage des

joints.- Montage de la deuxième paroi, en prenant son de ne pas faire tomber du mortier au

fond du vide entre les deux parois, et essuyage des joints lors du montage des briques.

- La dernière rangée de briques sera garnie en mortier sous le plancher.- Liaison entre les deux parois par des attaches en fer galvanisé, espacées les unes

des autres d’au plus un mètre.

1.13 - TROUS – RESERVATION – FEUILLRES – PERCEMENTS .

L’entreprise est tenu de fournir en temps voulu et au plus tard un mois après la date de la notification, les plans de réservation, de trous, passages, feuillures , scellements, trémies , etc … à l’Architecte pour approbation .

L’entreprise doit requérir en temps utile de l’Architecte toutes les instructions qu’elle peut estimer nécessaires pour la commande de tous les matériaux ou appareils de provenance spéciale. Dans le cas ou la commande n’aurait pas été faite en temps utile si cette circonstance était de nature à retarder l’exécution des travaux, l’Architecte pourrait imposer tous les matériaux, objets ou appareils de remplacement de son choix sans que l’entreprise puisse prétendre à une indemnité pour les suppléments des dépenses susceptibles d’en résulter à quelque titre que ce soit.

1.14 – TERMIES – FOURREAUX – SAIGNEE – REBOUCHAGES – SCELLEMENTS – RACCORDS.

Tous les accessoires, quelle que soit leur nature destination seront fournis au préalable la pose conformément aux détails à fournir par l’Architecte soit ci-après.

- Le réglage et la mise en place avec fourniture des pattes de scellement nécessaires - Le scellement définitif et le calfeutrement et mise en place tous les taquets noyés

dans le béton.- Fixation des boîtes de raccordements électriques sur les branches.

ARTICLE II : ETANCHEITE

2.1 – PRESCRIPTIONS CONCERNANT L’ETANCHEITE :

1 – Les étanchéités mises en œuvre ainsi que leurs protections devront être conforme aux prescriptions définies par :

- Le devis Général de l’Architecte (édition de 1956).- Le D.T.U. n° 43 (Décembre 1960) ou le plus récent.- Cahier noir d’étanchéité.Tous les ouvrages d’étanchéité seront garantis durant une période de 10 (dix) ans à

compter de la réception définitive. Cette garantie s’appliquera tant à l’étanchéité proprement dite qu’aux reliefs, aux protections et aux formes.Les formes de pente, assurant une dénivellation régulière de 2 cm par mètre vers les points les plus bas, seront faites d’un béton dosé à 250 kg de ciment C.P.J. 45 pour 800 litres de gravettes et 400 l de sable. La plus faible épaisseur ne devra pas être inférieure à 5 cm. Cette ___________________________________________________________________________Service des Bâtiments, Equipement et Patrimoine 24

AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneforme sera finie par une chape au mortier maigre dosée à 150 kg de ciment, elle aura 2 cm d’épaisseur et sera dressée à la truelle.Les formes de pente, doivent bien adhérer à l’élément porteur et les tolérances de planéité sont les suivantes :

- La planéité générale est satisfaisante si une règle de 2.00 m déplacée en touts sens ne fait pas apparaître de flèche de plus de un mm.

- La planéité locale est satisfaisante si une réglette de 0.20 m déplacée en tous sens ne fait apparaître aucune flèche.

ARTICLE III : REVETEMENT

3.1 – DALLAGE :

La préparation des sols du rez de chaussée sera assurée soit par un hérrissonnage en pierre sèches soigneusement choisies, posées debout la pointe en l’air et mises en place à la main. Ce hérrissonnage sera damé, à refus à la dame à quatre ;la fermeture des interstices sera assurée par un lit de cailloux passés à l’anneau de 0.06 et damé sommairement. ou soit par du tout venant bien compacté.Le revêtement en granito poli des sols comprendra :

- Une forme d’enrobage de 30 à 40 mm d’épaisseur exécutée en sable et ciment C.P.J. 35 au dosage 250 kg de ciment par m3 de sable. Cette forme sera rigoureusement plane après dressage.

- Un revêtement granito de 15 mm d’épaisseur, coulé sur place après pose des joints de dilatation en plastique.

Ce tapis sera bien plein, les grains de marbre très serrés ne laissant apparaître que le minima de ciment. Il sera rechargé en gravette immédiatement après coulage et lors du coulage.

Après prise, le revêtement sera poncé une première fois, puis mastiqué et poncé une seconde fois . Le dernier ponçage sera exécuté à la pierre de 100. Jusqu’à la fin du chantier, la protection du granito sera assurée par une couche de sable après polissage. Le lait de ciment en provenance du ponçage sera évacué aux décharges publiques.En cas d’autre spécifications, se référer aux descriptions techniques propres aux articles (ponçage, épaisseur du granito, dessins, épaisseurs et qualités des joints etc … ) .

Dosage de granito :- 25 kg de ciment blanc - 25 kg de ciment C.P.J. 35- 100 kg de gravette de marbre n°1 et n°2- Echantillon à soumettre pour approbation.

3.2 – DALLAGE EN GRAVILLONS LAVES :

Dallage en gravillons lavés de 0.015 m d’épaisseur, exécuté sur bonne forme en béton de 0.04 à 0.05 m dosé à 250 kg de ciment par m3. Les gravillons seront soigneusement calibrés et de teintes homogènes granulométrie comprise entre 0.012 et 0.015 m.Echantillon à soumettre pour approbation.

3.3 – REVETEMENT MURAUX :

Les revêtements en carreaux de faïence comprendront le nettoyage soigné des supports, puis la pose à bain de mortier et colle sous carreaux.___________________________________________________________________________Service des Bâtiments, Equipement et Patrimoine 25

AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneCeux-ci auront été trempés pendant 24 heures au préalable dans l’eau et seront posés au cordeau, le refluage du mortier par les joints sera immédiatement enlevé à l’éponge avant la prise.

3.4 – AUTRES DALLAGES ET REVETEMENTS :

Se référer aux descriptions techniques des Articles mêmes.

ARTICLE IV : MENUISERIE – BOIS – FERRONNERIE :

4.1 – QUALITE ET PROVENANCES DES MATERIAUX .

Les matériaux auront les qualités et les origines indiquées au tableau ci-dessus et celles indiquées sur les plans.

DESIGNATION DES MATERIAUX QUALITE ET PROVENANCE

BOIS Bois nobles, cèdre, hêtre, chêne, sapin rouge, contre-plaqué de fournisseurs du pays.

QUINCAILLERIE Type à soumettre à l’agrément du Maître d’œuvre, etc. …

FER PROFIL Des dépôts du Maroc.

Par le fait même de son offre, l’Entrepreneur sera réputé connaître les ressources des dépôts indiqués ci-dessus , ainsi que les conditions d’acquisition . Aucune réclamation ne sera recevable concernant le prix de revient à pied d’œuvre des matériaux. L’Entrepreneur est réputé connaître également tous les plans dressés par l’Architecte.

4.2 – VERIFICATION DES MATERIAUX :

L’Entrepreneur devra prendre toutes les dispositions utiles pour avoir sur son chantier la qualité des matériaux vérifiés et acceptés indispensables à la bonne marche des travaux dont l’échantillonnage aura été agréé par l’Architecte .L’Entrepreneur devra faire réceptionner ses menuiseries par l’Architecte en atelier et avant application de la première couche de peintures.Il est formellement spécifié que toutes les côtes et dimensions de bois portés aux dessins, sont celles des menuiseries terminées.L’Entrepreneur devra relever les côtes définitives sur place.L’assemblage des angles se fera par coupe d’onglets et soudures électriques.Les entretoises en fer plat de 30/6 seront placées au pied de l’huisserie, elles resteront noyées dans le revêtement du sol.La partie scellée sera de 0.70 (épaisseur de revêtement) chaque huisserie comportera :

- 7 à 8 pattes à scellement ou plus si nécessaire.- 3 paumelles électriques mixtes de 140 (6 pour les doubles ) type paumelles

électriques en laiton ou plus si nécessaire.- 6 ou 8 plots en caoutchouc pour éviter les bruits de battements des portes ou plus

si nécessaire.- Une gâche pour serrure de sûreté, les poignées et crémones sont en laiton type à

soumettre à l’agrément du maître d’œuvre.Toutes les menuiseries seront payées à l’unité de mesure spécifiée au descriptif et au bordereau des prix, y compris chambranle et quincaillerie suivant plan de détail de l’Architecte.



MENUISERIE METALLIQUE.

Les ouvrages payés à l’unité comprendront toutes les fournitures, accessoires divers et quincaillerie.Paumelles électriques, serrures de sûreté avec trois clefs, béquilles duralumin poli modèle fort, poignées diverses, crochets, crémones à bouton duralumin, gâches diverses, verrous, chaînettes, formes impostes, divers accessoires, etc … qui leurs sont nécessaires pour constituer un ensemble d’ouvrage déterminé par les dessins, en ordre de bon fonctionnement et d’utilisation.Tous les cadres seront pourvus de pattes à scellement pour leur fixation, il en est de même pour les grilles barrodage. Les cadres de portes fenêtres seront pourvus à leur partie inférieure de fer plat de 25/6 mm scellé au sol dans le dallage et saillant sur celui-ci de 5 mm pour l’arrêt des eaux pluviales.Les menuiseries à vitrer seront pourvues de parcloses pour la pose des verres.Toutes les menuiseries métalliques seront en général en profilés spéciaux.Les soubassements des portes fenêtres ou verrières seront en tôle de 20/10éme épaisseur sur chaque face arrosée jusqu’aux champs des vantaux.

4.3 – MODE D’EXECUTION DES TRAVAUX MENUISERIE

1° - Dispositions générales :

Les bois seront séchés à l’air, exempts de tout défaut, sans noeuds susceptibles de nuire à la résistance des pièces et sans aubier.Toutes les menuiseries seront assemblées à tenons et mortaises à l’exclusion de tout autre mode d’assemblage agréé par l’Architecte.Les chevilles en bois dur, carrées ou à pas, seront rentrées en force .L’assemblage des cadres sera exécuté dans les mêmes conditions mais le renforcement sera assuré par points de 1.00 m par champs. Avant leur départ de l’atelier , tous les cadres seront écharpés et protégés sur leur feuillures contre tout risque dépaufrure, l’Entrepreneur devra s’assurer en cours des travaux , que les protections sont toujours en place et si besoin les remplacer au fur et à mesure de l’avancement du chantier .

2° - Clauses particulaires :

- Essence de bois.- La menuiserie sera en sapin rouge et autres essences indiquées dans les plans de l’Architecte.- Les portes isoplanes et à lames seront revêtues de contre-plaqué de 5 mm d’épaisseur. Ce contre plaqué pourra être en OKOUME de 5mm ou toute autre essence prévue sur plans.- Les alaises seront en bois dur.- Les bois seront traités pour être peints ou vernis.-Les étagères de placards seront en sapin rouge ou en panneaux particules posées sur tasseaux ou crémaillère en bois dur ou sur échelons. Les étagères en particules en bois seront plaquées de bois noble et munies d’alaise sur leur tour.L’Entrepreneur devra se conformer aux plans de détails qui lui seront notifiées et dont les côtes s’entendent pour les travaux finis.L’Entrepreneur devra vérifier toutes les côtes sur place et signaler à l’Architecte en temps opportun toutes erreur matérielle qui aurait pu se glisser dans les plans ou dans les pièces écrites qui lui seront notifiés.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneLes ouvrages faisant l’objet du présent marché répondront aux caractéristiques générales énumérées ci-dessus.Les menuiseries seront fabriquées et mises en œuvre conformément aux prescriptions des articles 135 à 145 et 223 à 232 du DGA. Les menuiseries seront exécutées en sapin rouge et autres essences indiquées dans les plans de l’Architecte.Toutes les menuiseries comporteront des chambranles sur une ou deux faces (à la demande).Les ouvrages seront livrés avec une couche d’impression au choix de l’Architecte.Toutes la menuiserie métallique et ferronnerie sera livrée avec peinture antirouille.L’Architecte se réserve le droit d’exiger une galvanisation à chaud de certaines menuiseries métalliques sans application de plus – value.

ARTICLE V : PLOMBERIE – SANITAIRE

5.1 – PROVENANCE DES MATERIAUX :

D’une façon générale, la provenance des matériaux devra être agréée par l’Architecte sur proposition de l’Entrepreneur.

Les matériaux destinés à l’exécution des travaux seront d’origine marocaine, il ne sera fait appel aux matériaux d’origine étrangère qu’en cas d’impossibilité de se les procurer sur le marché marocain.

Ils proviendront en principe des lieux d’extraction, de production ou des dépôts suivants :

L’Entrepreneur devra soumettre à l’agrément de l’Architecte dans un délai de 10 jours de calendrier à dater du jour de la notification de l’approbation du marché :Un échantillon de chaque espèce de matériaux ou de fourniture qu’il se propose d’employer. Il ne pourra mettre en œuvre ces matériaux qu’après acceptation donnée à l’Entrepreneur par l’Architecte.

Les échantillons acceptés seront déposés au bureau de chantier et serviront de base de vérifications pour la perception des travaux.

L’Entrepreneur devra pouvoir présenter à toute réquisition les attestations et certificats d’origine de la qualité des matériaux.

Par le fait même que son offre, l’Entrepreneur est réputé connaître les ressources des dépôts indiqués ci-dessus, aucune réclamation ne sera recevable concernant les prix de revient à pied d’œuvre de ces matériaux.

5.2 – TERMINOLOGIE – DIMENSIONS DES MATERIAUX :

La terminologie, les dimensions et les tolérances appliquées aux matériaux, parties d’ouvrage et aux ouvrages sont celles définies par les normes AFNOR et le DGA et celles figurant dans l’étude établie par un BET spécialisé et au frais ou non de l’entreprise.En cas d’imprécision les normes AFNOR prévaudront sur le Devis Général d’Architecture.

5.3 – QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX :.

A – PLOMBERIE – SANITAIRE – INSTALLATION ET DISTRIBUTION.Les matériaux et matériels seront du premier choix.

Ils devront être conformes aux arrêtés et circulaires techniques en vigueur et en particulier : - A la dernière édition des normes AFNOR.- Aux documents techniques du R.A.E.E.F.



Chaque fois s’il existe une estampille de qualité (NF, USE , SEM. ECT … ) ou un certificat de qualité délivré par un organisme , les matériaux et appareils seront revêtus de cette estampille ou munis de ce certificat .Le principe même de l’installation ainsi que les matériaux employés seront soumis à l’agrément de la société de distribution d’eau.Toutes les dispositions seront prises pour assurer une distribution, une évacuation, ainsi qu’une ventilation suffisante, l’entrepreneur s’assurera du débit de chaque appareil.Les percements, saignées, scellements et rebouchages seront faits le plus soigneusement possible, en mortier de même composition que l’Enduit.En aucun cas, il ne sera fait de scellement ou de percement dans un élément porteur –poutres, poteaux, nervures et en cas de nécessité, le BET en sera avisé en temps utile, les trous destinés à recevoir des chevilles auront exactement la dimension de la cheville qui doit pénétrer en force.Les saignées ne devront jamais traverser une cloison de part et d’autre même en cas d’emploi de briques trois trous , les trous faits dans les locaux de faïence et dans les revêtements muraux seront faits à la chignole et non au tamponnoir .Dans toutes les traversées de murs, cloisons ou dalles, les canalisations seront protégées par les fourreaux de diamètres appropriés en tube de fer galvanisé, rugueux extérieurement pour permettre le scellement. Ils dépasseront légèrement la surface de l’enduit, aux traversées de plancher, ils dépasseront le nu de revêtement fini de 0.20 m au minimum et seront munis d’un collet de fermeture.Toutes les tuyauteries traversant les terrasses passeront dans les fourreaux (comme ci-dessus) avec hébergement en tube en plomb dépassant la dalle 0.15 m sur une plaque de plomb de 3 mm d’épaisseur avec gousset visé sur un tube ou serré par un collier.Les tuyauteries seront toutes bitumées et revêtues de jute (DENSO ou similaire).Les tubes en fonte seront maintenus par des colliers démontables, galvanisé, espacés suivant les prescriptions. Des tampons hermétiques seront judicieusement déposés pour permettre la visite de ces installations.Les raccordements en tubes cuivres de diamètre approprié seront parfaitement rectilignes et d’une section uniformément circulaire.Les raccords seront en fonte malléable, galvanisée intérieurement et extérieurement.Les raccordements en plomb seront d’un diamètre approprié. Les raccordements aux évacuations seront munis de bouchons de dégorgement permettant un triangle facile, ils devront toujours avoir leur section uniformément circulaire en plomb ne devront âs être encastrés, mais placés à l’extérieur des maçonneries, leur aboutissement à la chute sera protégé par un fourreau.Toutes les canalisations en tube fer galvanisé encastrées seront posées sans joints, raccords ou soudures, elles seront entourées d’un isolant (bande DENSO) ou similaire. Elles seront éprouvées avant rebouchages (minimum 7 kg/cm²). En aucun cas les tuyaux ou éléments en plomb ou en cuivre ne seront encastrés dans la maçonnerie au mortier de ciment, les tuyaux et éléments en fer galvanisé ne pourront être encastrés dans le plâtre.Les gargouilles en plomb laminé de 3 mm seront fermées pendant la durée des travaux par une plaque en plomb qui ne sera enlevée que lors de l’exécution de l’étanchéité.Les ventilations secondaires seront en matériaux inertes, matériaux plastiques ou amiante ciment.

B – CHUTES – DESCENTE EN FONTE


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneSur les chutes, il sera prévu à chaque étage les embranchements culottes et pièces de

raccords nécessaires pour le raccordement aux appareils se trouvant à proximité. L’emploi de coude à 90° est prohibé.Les chutes sont visitables à leur base. A cet effet, il sera prévu le même dispositif que ci-dessus ou un branchement muni à son extrémité d’un tampon hermétique.Les ventilations primaires des chutes seront assurées en général par des prolongements hors terrasse en fonte ou en amiante au-dessus du branchement du dernier appareil. Il sera effectué dans le même diamètre.Le raccordement avec l’étanchéité sera assuré par platine en plomb et collerette en zinc, maintenu par un collier à contre partie démontable et de deux boulons en acier galvanisé. En tête de chaque ventilateur, il sera prévu un aspirateur statique en amiante ciment et un grillage à mailles en acier galvanisé.Chaque appareil sanitaire sera raccordé à une chute par un collecteur individuel de section appropriée.Dans le cas ou un groupe d’appareil sera branché sur une même conduite d’écoulement ou raccordé à une chute d’eau pluviale, une ventilation secondaire sera prévue.Le branchement de chaque ventilation secondaire sera exécuté en matériel inoxydable ou en cuivre chromé dans les parties apparentes, et d’un diamètre égal à la moitié du branchement correspondant.Ce branchement sera raccordé à une colonne de ventilation secondaire qui longera la chute. Cette colonne de ventilation secondaire sera elle-même raccordée à la chute, en partie basse pour écoulement des eaux de condensation et en partie haute à la ventilation primaire, ceci environ à un mètre au-dessus du branchement du premier appareil conformément aux dispositions et normes 41 202 Articles 2-20 à 2-27.Ces tuyaux posés sur colliers ATLAS galvanisé à contre partie démontable avec rosace possible, lorsque plusieurs appareils seront groupés sur le même collecteur, il sera prévu au bout de ce collecteur un bouchon de dégorgement.La pente des canalisations d’allure horizontale sera de 3 cm par mètre minimum.Au passage des traversées des dalles, planchers plafonds, les chutes devront être munies de fourreaux en carton bitumineux.

5.4 – ESSAIS :

A – ESSAIS D’ETANCHEITE : Des essais d’étanchéité seront effectués sur les fuites d’alimentation au réseau

intérieur. Ils consisteront à laisser les canalisations sur une pression de 10 bars pendant vingt quatre (24) heures. La pression au bout de ce temps ne devra pas baisser de plus de 10.Les fuites éventuelles seront réparées et les essais recommencés jusqu’à la stabilisation de la pression, les essais seront exécutés toutes vannes ouvertes.

B – ESSAIS DE DEBIT : Les débits aux points d’utilisation devront être normaux, toute l’installation étant en

service. Si un faible débit était constaté à l’un des appareils, l’entrepreneur devra chercher la cause et y remédier.

Des essais seront effectués de manière à déterminer que l’installation fonctionne sans bruit anormal, coups de bélier et autres bruits insolites.

L’entrepreneur sera tenu de prendre toute disposition utile afin que ces installations fonctionnent normalement.

C – ESSAIS DE DEBIT DES CHUTES D’EAU PLUVIALE : L’entrepreneur s’assurera également du bon débit des travaux d’évacuation des eaux

pluviales en déversant de l’eau à l’origine de ces tuyaux. En cas de défaut d’écoulement


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislanerapide, les causes seront recherchées par l’Entrepreneur qui devra procéder à toutes les réparations pour y remédier.

ARTICLE VI : ELECTRICITE :

6.1 – PROVENANCE DES MATERIAUX :

Les matériaux destinés à l’exécution des travaux d’électricité seront d’origine marocaine. Il ne sera fait appel aux matériaux d’origine étrangère qu’en cas d’impossibilité de se les procurer sur le marché.

Par la fait même de son offre, l’Entrepreneur sera réputé, connaître les ressources des dépôts indiqués ci-dessus, ainsi que les conditions d’accès, d’exploitation ou d’acquisition.

Aucune réclamation ne sera recevable concernant le prix de revient à pied d’œuvre de ces matériaux.

6.2 – CONSISTANCE DES PRIX : A – PRESCRIPTIONS ET REGLEMENTS A OBSERVER.

Dans la réalisation des installations, l’Entrepreneur devra se conformer à tous les textes légaux et réglements en vigueur au moment de l’exécution et notamment :A l’arrêté du Ministère des Travaux Publics n° 127/63 du 15 Mars , portant règlement sur les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d’énergie électrique .A l’arrêté du Ministère des Travaux Publics et des Communications n° 350/67 portant règlement sur les installations électriques dans les immeubles et les branchements qui les alimentent.Aux règles particulières imposées par les services locaux de distributions desquels s’il devra obtenir l’accord préalable à l’exécution pour la construction éventuelle des postes d’abonnés.

Il ne sera admis aucun frais supplémentaire résultant des notifications imposées pour la mise en conformité avec ces règles .

Aux spécifications, règles de normalisation et instructions publiées par L’U.T.E. dans son édition la plus récente, en particulier :

- C . 12 – 100 du 23 Mars 1965 – Protection contre les riques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

- N.F.C. 13 – 100 du 16/01/1965 – Poste d’abonnés établis à l’intérieur d’un bâtiment et raccordement à un réseau de distribution de deuxième catégorie.

- N.M.7 – 11 CL – 005 installation électrique de première catégorie et document technique unifié DTU 70.1.

B – CONDUCTEURS ET MODE DE POSE.Les câbles ou conducteurs seront adaptés aux locaux dans les quels ils seront utilisés et

devront ressortir de l’étude établie au frais de l’entreprise.Les locaux sont classés en fonction des risques qu’ils présentent aux classifications des locaux.Tous les conducteurs ou câbles devront être démontables sans démolition, les câbles vinythènes ne seront pas admis noyés sous enduit.

1° - LES LIGNES PRINCIPALES SERONT EN CABLES U 1000 R 12 N.

Ces câbles seront posés sur chemin de câbles chaque fois que possible ou encastrés sous conduits. Les conduits devront être isolants dans la traversée des locaux humides.

2° - LES LIGNES SECONDAIRES SERONT :


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislanea) DANS LES LOCAUX PRESENTANT DES RIQUES DE CORROSIONS.

- Soit en câble B12 N ou V.G.V. - Soit en conducteurs U 500 V posés sous conduits isolants dans les locaux, le tube

acier sera prescrit, les chemins de câbles seront galvanisés y/c leurs supports.

b) – DANS LES LOCAUX DE DEGRE D’HUMIDITE H3.Seuls seront admis les câbles B12 N ou V.G.V . et les tubles aciers seront prescrits . Si

ces conducteurs doivent être encastrés, ils le seront sous conduits isolants.

c) – DANS LES LOCAUX DE DEGRE D’HUMIDITE H2.Les conducteurs pourront être U 500 V mais utilisés sous conduits isolants, les tubes

aciers seront prescrits.

d) – DANS LES AUTRES LOCAUX.Il sera utilisé des conducteurs 600 V, sous tube acier posé en apparent ou encastré,

suivant leur destination. Les conditions de pose répondront en outre, aux prescriptions du chapitre 3 – NM- 7-II- CL –005 – en particulier les tubes aciers devront être reliés au circuit de terre et devront s’arrêter dans les boites du nu plafond pour les parties des points lumineux.

e) – CANALISATIONS DES CONDUITSLes conduits devront être largement dimensionnés pour permettre le remplacement

facile des conducteurs. Les conduits M.R.B. devront être du type émaillé et les accords filetés seront montés à la céruse. Les conduits répondant aux normes C68 – 100 et C 68 – 745.

f) – CANALISATION SOUTERRAINES Elles seront réalisées conformément aux indications du chapitre 3.3.5 de la norme NM

7-II-II – CL-005. Ces canalisations seront en câbles U 1000 B 12 N dont la protection mécanique sera assurée par une buse. Si plusieurs câbles utilisent le même cheminement, ils devront être espacés de 0.20 m au moins.

C – SPECIFICATIONS PARTICULIERS

Toutes les tranchées pour la pose des canalisations souterraines seront exécutées par l’électricien, et aux frais de celui-ci. Le remblai sera soigneusement exécutés avec apport de sable (15cm en dessous et 15cm en dessus) et de la barre du déblais après élimination des cailloux.

a) – Equilibrage : L’équilibrage des phases devra être obtenu dans chaque bâtiment, à chaque étage .

b) – Protection des personnes : La protection des personnes contre les dangers présentés par les courants électriques sera réalisée conformément aux indications du chapitre 5 de la norme 7-II – CL – 005.

1- Les mesures de protection des personnes contre les dangers qu’elle encourent de la mise sous tension accidentelle des masses protections contre les contacts indirects seront du type BI . C’est à dire avec la mise à la terre des masses et dispositifs de coupures automatiques associés. Les installations dans les salles d’eau seront exécutées conformément au 6-4 de la norme.

2 – Chaque bâtiment comprendra une mise à la terre et un circuit de terre sur le périmètre du bâtiment d’un conducteur en cuivre de 28 mm² de section et éventuellement


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislanecomplété par des piquets de terre pour obtenir une valeur correspondante au tableau 6B de la norme NM 7-II – CL – 005.

3 – Le circuit de terre général du bâtiment sera constitué par un conducteur cuivre 28 mm² de section.

D – CHOIX DE MATERIEL.Tout le matériel devra être soumis pour approbation la maîtrise du chantier

CONFORMITE A LA REGLEMENTATION

Toutes les fournitures devront porter la marque de conformité aux normes NF . USE .Le matériel sera choisi en fonction des locaux dans lesquels il sera utilisé, tel que défini aux classifications des locaux.

a – Interruption d’éclairage :Ils devront avoir un calibre de 10 A minimum, pour les circuits lumière ils pourront

être unipolaires dans les conditions définies du 5.3 de la norme NM 7-II – CL – 005. Les circuits force seront tous à coup unipolaires.

b – Prise de courant :Elles seront du type 5/10 & CONFORT avec prise de terre, les socles devront

obligatoirement être fixés par des vis à l’exception de tout système à grille.Dans les traversées de routes, des ouvrages cimentés,aux points de croisement avec les conduites de gaz , eau , égouts , ces câbles seront posés dans les fourreaux de diam / 120 au moins , ces fourreaux seront correctement jointoyés entre eux bouchés à chaque extrémité pour éviter les entrées de terre .Avant remblaiement des tranchées, la position des câbles sera relevée avec soin et reportée sur un plan côté qui sera remis au maître de l’ouvrage lors de la livraison des installations. La profondeur minimale des tranchées ne pourra être refermée qu’après vérification du Bureau de Contrôle.Dans les parties hors sol, le câble recevra une protection mécanique par enduit M.R.B. sur une hauteur minimale de 2.00 m.

c- Traversées de parois :Elles seront réalisées conformément au paragraphe 4 chapitre 3 de la norme NM-7-II-

CL-005. Tous les fourreaux sont dus par l’Entrepreneur du lot Electricité.Les réservations de passage et les fourreaux dans les ouvrages importants du gros-œuvre pourront après accord être réservés ou mis en place à la construction d’après les plans et les croquis côtés sous la responsabilité de l’entreprise d’électricité.

d – Connexions et Dérivations :Les épaisseur seront interdites quelque soit le mode de pose , toutes les connexions

devront se faire sur les bonnes fixées dans les bôites de dérivation ou sur les bornes des appareils , à l’exception des douilles de lampes à incandescence .Dans le cas de canalisations encastrées, les boîtes de dérivation devront être encastrées, les couvercles affleurant la surface finie .Toutes les boîtes de dérivation seront en matière isolante ou en tôle recouverte de polyéthylène. Les boîtes et les coffres en tôle seront mis à la terre. Les dérivations des conducteurs de neutre pour l’éclairage devront être parfaitement accessibles, elles seront réalisées sur les bornes à raison de 5 départs ou plus par borne. ___________________________________________________________________________Service des Bâtiments, Equipement et Patrimoine 33


e – Identification du conducteur de neutre :Comme neutre ou utilisera le conducteur de couleur « Bleu clair » à défaut de cette

couleur, on utilisera un conducteur noir ou gris plus le repérage à chaque extrémité par étiquette collée (genre bande sterling ) portant la lettre N. Tout repérage devra être uniforme dans tout le bâtiment.f – Disjoncteurs :Les disjoncteurs seront du type magnéto-thermique.Les valeurs du courant de réglage seront choisies en fonction des indications du tableau 53 de la norme NM-CL-005.

g– Appareils d’Eclairage :Les douilles en appareils d’éclairage placés dans les locaux de degré d’humidité H2 et H3 (voir classification Normes NM-7-II-CL-005) seront à enveloppe isolante.Elles seront en laiton pour les autres appareils, types suivants seront utilisés :

- A baillonnette pour lampes jusqu’à 150 W.- A vis pour lampes au – dessus.- Les douilles à interrupteur sont interdites.- Les différents appareils seront repérés sur les plans.

6.3 – PLANS ET NOTES DE CALCULS :.

Avant tout début d’exécution, les plans d’exécution et notes de calculs devront avoir été soumis à l’accord de l’Architecte et du Bureau de Contrôle qui opposeront leur visa, l’Entrepreneur devra en outre présenter dans les 10 jours de l’approbation, les plans et le cahier des charges à la régie locale de distribution pour accord . Les plans et l’étude sont à la charge de l’Entrepreneur.Les appareils seront neufs et de bonne qualité, ils devront être conformes aux normes et la présentation d’un procès-verbal de conformité délivré par un organisme habilité à cet effet , pourra être exigée . Ils devront présenter toutes les qualités de solidité, de durée, d’isolement et de bon fonctionnement.La présentation d’un procès-verbal d’essais de référence pourra être exigée . Dans tous les cas l’Entrepreneur devra avant tout commencement d’approvisionnement présenter un échantillonnage ou un descriptif à l’Architecte notamment en ce qui concerne les appareils présentés comme avec les conducteurs de section appropriée, de plus , le code de couleurs suivant sera scrupuleusement respecté .Conducteurs :

- Neutre …………………….. Noir ou gris ………………….. Bleu clair .- 220 V ……………………… Rouge ……………………….. Bleu clair .- 220 V ……………………… Rouge ……………………….. Jaune .- Tensions ……………………Jaune ……………………….. Bleu foncé .- Variations 380 V.

ARTICLE VII : PEINTURE – VITRERIE.

7.1 – PROVENANCE DES MATERIAUX : D’une façon générale, les matériaux seront d’origine marocaine, il ne sera faire appel

aux matériaux d’origine étrangère qu’en cas d’impossibilité de se les procurer sur le marché marocain.

Par le fait du dépôt de son offre, l’Entrepreneur sera réputé connaître pour s’en être personnellement rendu compte, les ressources de dépôts et usines indiqués ci-dessus.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneA ucune réclamation ne sera recevable concernant le prix de revient à pied d’œuvre des matériaux.

7.2 – TERMONOLOGIE – DIMENSION DES MATERIAUX : La terminologie, les dimensions et les tolérances appliquées aux matériaux aux parties

d’ouvrages et aux ouvrages sont celles définies par les normes AFNOR et le DGA. En cas d’imprécision, les normes AFNOR prévaudront sur le Devis Général d’Architecture.

7.3 – ESSAIS DES MATERIAUX ET CONTROLES : Des essais sont prévus dans le but de préciser et de connaître les qualités auxquelles

devront répondre un certain nombre de matériaux définis au présent chapitre. Ils seront fournis gratuitement par l’Entrepreneur, il pourra être fait autant de prélèvement qu’il sera nécessaire, avant tout commencement d’exécution.

L’Entrepreneur devra approvisionner tout ou partie des matières destinées aux travaux, dans un local qui lui sera désigné. Il devra présenter un échantillonnage à la fin d’analyse, pour vérification des matériaux employés, à la confection des peintures.

En outre, cette vérification , l’Architecte pourra ordonner tout prélèvement qu’il jugera bon en cours d’exécution pour s’assurer de la bonne qualité des matières employées sur le chantier par les ouvriers .

Si des matériaux de qualité inférieure étaient mis en œuvre malgré la surveillance de l’Architecte , l’Entrepreneur serait tenu de les déposer ou les remplacer à ses frais , risques et péril y compris tous raccords et conséquences que ces remplacements pourraient entraîner , et ce en quelque époque ou serait constatée la mauvaise qualité du matériel , les malfaçons et les vices de construction .

7.4 – QUALITE ET PRESCRIPTIONS DIVERSES.Les matériaux destinés à l’exécution des travaux seront de tout premier choix .

L’Entrepreneur s’assurera de l’Etat et de la bonne exécution des enduits . Aucune Réclamation ultérieure ne sera admise. Toutes les surfaces à peindre et à badigeonner seront soigneusement égrenées avant l’exécution des premières couches. Les enduits devront obligatoirement être fabriqués en usine et être vérifiées par l’Architecte avant leu emploi.Il sera exécuté le bouchage des trous , si nécessaire un enduit général sera passé pour obtenir une surface parfaitement plane .Les différentes couches de peinture seront exécutées au ton désigné par l’Architecte , chacune des couches sera réceptionnée avant l’exécuter la suivante .La dernière couche devra couvrir entièrement les autres couches . Aucune plus-value ne sera payées s’il fallait exécuter une couche supplémentaire au cas où les marques apparaîtraient.L’Entrepreneur devra prendre ses précautions pour faire la dernière couche après le raccord des autres corps d’état Il signalera en temps utile les raccords à exécuter faute de quoi, ils resteront à sa charge.Il devra protéger toutes les parties fragile, sols revêtements granito, appareils sanitaires, etc … si les sanitaires sont bouchés par les vidanges de peinture, badigeons, vitrerie, ou résidus de nettoyage, tous les débouchages seront à sa charge y compris tous les frais et sujétions que peuvent entraîner ces charges.L’Entrepreneur aura à sa charge tous les derniers nettoyages , remettra le chantier en parfait état de propreté , les vitres nettoyées et les sols débarrassées et toutes les tâches et détritus .


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneCHAPITRE III : MODE D'EXECUTION ET D'EVALUATION DES

OUVRAGES

GROS – ŒuvreNOTA :

Pour des raisons relatives aux études techniques, il est tolérable que les dimensions mentionnées dans les plans architecturaux peuvent subir des petits changements !

Pour des raisons relatives à la morphologie du terrain, il est tolérable que les façades peuvent subir des petits changements !

Les compositions des mortiers et des bétons indiquées dans le tableau des dosages au chapitre II sont donnés à titre indicatif, seules les formulations faites par le laboratoire au moment d’exécution des travaux font foi !

A – TERRASSEMENTS

Les fouilles seront descendues aux côtes reconnues et acceptées par la Maîtrise du chantier.

Les fouilles seront exécutées aux largeurs strictement nécessaires et feront l’objet d’un procès-verbal de réception. Aucun travail de béton ou de maçonnerie ne sera entrepris avant l’accord du Maître d’ouvrage.

Les prix de règlement comprendront toutes les sujétions de boisage, étaiement, blindage, relèvement des terres, épuisement des eaux, dessouchages, débroussaillage, rampes provisoires et fouilles à toutes profondeurs.

L’évacuation des déblais ou leur mise en remblais seront comptées à part.

FOUILLES EN TERRAIN DE TOUTE NATURE ET DE TOUTE PROFONDEUR

Le présent prix concerne les deux types de fouilles décrits ci-dessous ; à noter que d’après le rapport géotechnique, les semelles chercheront assises sur le bon sol et la restitution du terre végétale par du tout venant (à titre indicatif)

FOUILLES EN PLEINE MASSERéalisé suivant généralités en terrain de toute nature.FOUILLES EN TRANCHEES OU EN PUITSFouilles en puits, trous, rigoles ou tranchées de toute dimensions et à toutes profondeurs, en terrain de toute nature. Compris toutes les sujétions indiquées ci-dessus.Aucune plus-value ne sera accordée au terrain rocheux.

Payées au mètre cube théorique sans foisonnement……………………...…Prix N°A1

EVACUATION DES DEBLAIS OU MISE EN REMBLAIS

Les terres provenant des fouilles seront évacuées à la décharge publique ou mis en remblais par couche de 20 cm arrosées et compactées à 95 % de l’optimum proctor modifié.Payée au mètre cube théorique sans foisonnement……………….………..Prix N°A2

APPORT ET MISE EN PLACE DU TOUT VENANT


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneRemblais en Tout-venant (TV) 0 / 31,5 de bonne qualité arrosé et compacté par couches de 20cm d’épaisseur à 95% de l’Optimum Proctor Modifié.Ce remblai devra être soumis à la probation de la maîtrise de chantier avant toute mise en place.

Payé au mètre cube théorique………………………………………………Prix N°A3

B – BETON ARME EN FONDATION

BETON DE PROPRETE

Le béton de propreté sera réalisé sous tous les ouvrages en béton armé ou en maçonnerie fondés sur la terre Exécuté en béton B10 suivant plans de béton armé.

Payé au mètre cube……………………………...……….……….……….. Prix N°B1

GROS BETON OU BETON COFFRE

Exécuté en béton B15 y compris toutes sujétions de coffrage et de décoffrage.

Payée au mètre cube …………………….……………….…..……………. Prix N°B2

BETON CYCLOPEEN

Exécuté en béton dosé à 250 kg de ciment CPJ45 pour 0.600 m3 de moellons, 0.300 de gravettes 5/25 et 0.400 m3 de sable y compris toutes sujétions de coffrage et de décoffrage.Payée au mètre cube …………………….……………….…..……………. Prix N°B2

BETON POUR BETON ARME EN FONDATION

Les ouvrages en béton armé en fondation seront réalisés en béton B25, ils comprennent le coffrage et le décoffrage, les étais, toutes les sujétions de mise en œuvre à toute profondeur et à toute hauteur, la fabrication exclusive aux engins mécaniques, le dosage et les essais de granulométrie à l’aide des caisses et les essais de résistance. Le prix de règlement comprend toutes les sujétions pour parties courbes, pentes, formes irrégulières, motifs…

Y compris fourniture et pose de joints de dilatation décrits comme suit :A exécuter suivant les plans de l’Architecte et du BET Ces ouvrages comprendront :- Les panneaux de polystyrène expansé de 5cm (max.) ou autres matériaux agréés par l’Architecte à placer aux endroits de

rencontres des bétons.- Un joint étanche en produit moulé.- Fermeture des joints de toutes les parties vues des joints de dilatation par bourrage d’un produit agréé et soumis au

préalable à l’approbation de la maitrise du chantier !

.Payée au mètre cube …………….……………………….…..……………. Prix N°B3

ACIERS POUR BA EN FONDATIONLe ferraillage sera exécuté conformément aux plans, l’entrepreneur devra la fourniture, la façon et la pose des aciers, le fil de ligature, les aciers de montage, les cales annulaires au mortier de ciment pour les poutres et poteaux (à enfiler sur les cadres, prévoir une cale par kilogramme d’acier en moyenne).


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneLes cales cubiques spéciales seront proposées pour les voiles minces.

Le poids des aciers pris en compte résulte de la formule ci-dessous. Aucune majoration quel soit ne sera accordée.Toutes sujétions seront à prévoir dans le prix unitaire.

(Poids des aciers en Fondation(kg) = 100 x Volume du béton pour BA en Fondation )Payée au kilogramme …………….………………….…..……………. Prix N°B4

MACONNERIE DE MOELLONS EN FONDATION ET EN ELEVATIONPour maçonneries en fondation ou en élévation, réalisée en moellons de calcaire dur, et hourdée au mortier n° 1. Les parements seront dressés de manière à ne présenter aucune aspérité. Les joints seront soigneusement remplis au mortier et lissés à la truelle.30 % au moins des blocs devront couvrir toute l’épaisseur du mur pour former boutisses.L’Entreprise peut remplacer la maçonnerie de moellons par du béton cyclopéen(*) sans prétendre à aucune plus value

(*) A titre indicatif :Exécuté en béton dosé à 250 kg de ciment CPJ45 pour 0.600 m3 de moellons, 0.300 de gravettes 5/25 et 0.400 m3 de sable y compris toutes sujétions de coffrage et de décoffrage.

Payée au mètre cube …………….……………………….…..…………….. Prix N°B5

ARASE ETANCHE

Composé de :- 1 arase au mortier du ciment ;- 1 couche de bitume 1.5 kg/m2 ;- 1 feutre 27 S ;- 1 couche de bitume 1.5 kg/m2.

Payée au mètre carré, compris toutes sujétions d’exécution………………..Prix N°B6

C – DALLAGES ET FORMES

HERISSONNAGE EN PIERRES SECHES DE 0,20

Pierres sèches de 0,20 d’épaisseur. Les pierres seront posées à la main en hérisson, la pointe en haut, puis énergiquement damées. La fermeture des vides se fera avec la pierre cassée.

Payé au mètre carré (sans déduction des regards) ………………………... Prix N°C1

FILM POLYANE18 MICRONS

Ce prix rémunère la fourniture et la mise en œuvre de film polyane de 18 microns sur plate forme en tout venant convenablement compactée et plane y compris les recouvrements de 50 cm et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition

Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétions de mise en œuvre au Prix N°

FORME EN BETON



Il sera coulé une forme en béton dosé à 350Kg/m3 de 0,10 à 0,15m d’épaisseur soigneusement réglée, pilonnée et désolidarisé (cas du béton reflué). Compris toutes sujétions de mise en œuvre.

Composition du béton de forme (à titre indicatif) : 350kg du ciment, 500l du sable, 800l du gravier et eau de gâchage.

Payée au mètre carré (sans déduction des regards) …………….……….. Prix N°C2

ARMATURE DE FORME

Fourniture et mise en œuvre d’armature en quadrillage de fer T6/T8 suivant plan de B.A. en fondation ( Poids =Poids par mètre x Espx la surface de la forme ).Avec :

Esp=(Arrondi((1/ex) ;0)+Arrondi((1/ey) ;0)) ex : espacement en mètre dans le sens x et ey : espacement en mètre dans le sens y

Payée au kg ……………….……………………………… ………….. Prix N°C3

RENFORMIS EN BETON

Socles de placards, estrades, etc…….Epaisseur jusqu’à 15 cm ; exécuté en béton maigre, compris coffrage, décoffrage et toutes sujétions.

Les surfaces seront préparées pour recevoir un revêtement payé ailleurs.

Payé au mètre carré…………………………………………………..Prix N°C4

D - ASSAINISSEMENT – RESEAUX DIVERS

CANALISATION

Les égouts et autres réseaux seront réalisés suivant les plans de l’exécution, aucun remblai ne sera mis en place avant la réception des canalisations.Avant d’entreprendre les travaux, l’Entrepreneur devra s’assurer que les côtes du radier de l’égout public permettent le branchement au point prévu.Les canalisations seront exécutées avec des buses en ciment comprimé de diamètre 200 et 300 selon les plans d’exécutions posées sur un lit de sable de 0,10 d’épaisseur. Les joints seront exécutés avec bourrelet au mortier gras.Les prix de règlement comprennent toutes sujétions de fourniture et pose, ainsi que les fouilles et le remblaiement.

Ouvrage payé au mètre linéaire :……………………………………..Prix N°D1

REGARDS ET CANIVEAUX

Les regards, pour égouts et réseaux divers, seront exécutés en béton n°3 de 15cm d’épaisseur pour le radier et les parois.Sont compris dans les prix, les fouilles, évacuation, béton de propreté, enduits intérieurs lissés au mortier n°4 étanche, ferraillage (pour le caniveau), les angles arrondis, le tampon de fermeture en béton armé de 8 cm d’épaisseur, et toutes sujétions.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislanePayés à l’unité pour toutes profondeurs.Regard visitable ou non de toutes dimensions……….………………Prix N°D2-a

Payés au mètre linéaireCaniveau de section moyenne 0.40x0.80…………….…………….Prix N°D2-b

F.P. DE SIPHON DE SOL

Les siphons seront fournis et posés dans les dallettes des regards suivant les plans.Ils devront être en fonte et d’un modèle agrée par l’Architecte.Payé à l’unité……………………………………………………….Prix N°D3

FOURNITURE ET POSE DE GUEULARD

A exécuter suivant plans de détails y compris toutes sujétions.

Payé à l’unité au………………………………………………………….Prix N°D4

BRANCHEMENT AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT

Cet ouvrage comprend l’ensemble des démarches auprès de la régie distributrice, et aux autres services extérieurs, l’acquittement par l’Entreprise de tous les frais et taxes exigée et relatives à :

- Les travaux de branchement au réseau pour l’ensemble de l’établissement et des logements(les travaux sont à la charge de l’entreprise ainsi que toutes sujétions) ;

- L’ensemble des branchements nécessaires, y compris toutes sujétions pour le parfait fonctionnement de l’ouvrage….

Dans tout les cas, l’Entreprise se charge de brancher l’établissement et les logements au réseau d’assainissement de la ville.

Payé au forfait……………………………………………………………Prix N°D5

E – BETON ARME EN ELEVATION

BETON POUR BETON ARME EN ELEVATION Les bétons pour B.A. des piliers, poutres, dalles pleines, paillasses d’escaliers, marches et c/M, nervures, dalles, recouvrement de joint de dilatation, voiles et linteaux seront réalisés en béton B25 y compris façon brut de décoffrage.Ils comprendront en outre, les sujétions prévues pour les B.A. en fondation.Payée au mètre cube …………….……………………….…..……………. Prix N°E1

ACIERS POUR B.A. EN ELEVATION

Mêmes prescriptions techniques que les aciers tors en fondation.Le poids des aciers pris en compte résulte de la formule suivante :(Poids des aciers en élévation (kg) = 180 x Volume du béton pour BA en élévation ).

Payé au kilogramme selon la formule ci-dessus.…..……………. ……Prix N°E2

PLANCHER EN HOURDIS CERAMIQUE Y COMPRIS BETON ET ACIERS


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneLes planchers seront réalisés en hourdis creux céramique de 15 ou/et de 20

ou/et de 25 en béton de ciment ayant au moins 90 jours de fabrication et soumis à l’approbation de la maîtrise de chantier. Ces planchers seront réalisés conformément aux plans B.A.

Le prix de règlement, payé au mètre carré, comprend les étais, le coffrage, la fourniture et la mise en œuvre, le décoffrage, la dalle de compression, les nervures, poutrelles, entrevous et les aciers ainsi que toutes sujétions.

Payés au mètre carré…………………………………………..Prix N°E3

F - MACONNERIE EN ELEVATIONNOTA :

- Les appuis de fenêtres de toutes largeurs et toutes hauteurs seront exécutés en béton n° 2, compris aciers, nez en saillie, larmier, façon de pente, enduit lissé et gorge en creux sous le cadre ; ils sont compris dans les prix du présent paragraphe F (F1 et F2) !

- Aussi les linteaux et les raidisseurs des portes et fenêtres en béton ou tout autre matériau sont compris dans les prix du présent paragraphe F (F1et F2) !

CLOISONS EN BRIQUES CREUSES Les cloisons en briques creuses seront montées à joints croisés et hourdées au mortier

n°2. Le prix de règlement comprendra les tendeurs, crochets d’encrage et agrafes pour les doubles cloisons (5 par mètre carré), appuis de fenêtres, linteaux, raidisseurs.

Le raccordement au plafond des cloisons non fondées sur longrines se fera avec bande polystyrène de 1 cm d’épaisseur posé entre cloison et dalle B.A. (sans plus-value).

DOUBLE CLOISONS DE TOUTES EPAISSEURS

Localisation : Murs au delà de 20cmQuantité (m2) : 2800 M² A titre indicatif et non contractuel !Mode de Paiement En pourcentage selon l’avancement d’exécution du présent article,

Soit Montant présent article = Pourcentage x PU

Elles seront réalisées en briques creuses de 6 et/ou 8 et 8 trous et exécutées dans les mêmes conditions que ce qui précède dans les généralités y compris tête.

Les prix de règlement comprendront les linteaux, les raidisseurs et les appuis de fenêtres.

En cas de résiliation du marché et si le présent ouvrage n’est pas achevé totalement, il ne sera pas payé !!

Payé au Forfait sans plus-value pour cloisons avec fruit…………….Prix N°F1

SIMPLE CLOISONS DE TOUTES EPAISSEURS

Ils sont composés de briques et d’agglos décrits comme suit :

CLOISONS EN BRIQUES CREUSES DE 10 (6T ) :

Localisation : Cloisons intérieures suivant plans d’ArchitecteQuantité (m2) : 1000 M² A titre indicatif et non contractuel !


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneMode de Paiement En pourcentage selon l’avancement d’exécution du présent article,


Les cloisons en briques creuses de 0.10 seront réalisées en briques de six trous et exécutées dans les mêmes conditions que ce qui précède dans les généralités.Les prix de règlement comprendront les linteaux et les raidisseurs.

MACONNERIE EN AGGLOS DE 15 ET/OU 20 :

Localisation : Murs de 15 et/ou de 20Quantité (m2) : 750 M² A titre indicatif et non contractuel !Mode de Paiement En pourcentage selon l’avancement d’exécution du présent article,


Réalisée en agglomérés de ciment de 15 et/ou de 20 cm d’épaisseur brute. Le montage sera exécuté à bain soufflant de mortier n°6 d’une épaisseur régulière de 10 à 20 mm. Les joints verticaux seront croisés avec un recouvrement minimum de 10 cm.Les cloisons seront montées parfaitement d’aplomb.


Payé au Forfait y compris appuis de fenêtres, linteaux, raidisseurs et toutes sujétions au…………………………………………………………Prix N°F2

MUR DE CLOTURE- Fouilles en tranchées jusqu’au bon sol ;- Evacuation des déblais ou mise en remblais ;- Béton de propreté de 10 cm d’épaisseur ou gros béton ;- Maçonnerie de moellon en fondation et en soubassement ou/et béton cyclopéen;- Chaînage en BA suivant plans BA ;- Poteaux et/ou raidisseurs tous les 5 m avec joints tous les 10 m suivant plans BA ;- Agglos en élévation sur 2 m de hauteur ;- Maçonnerie de moellon en élévation ;- Grilles sur façade principale suivant plans d’architecte ;- Couronnement en BA ;- Enduits au mortier de ciment ;- Peinture en vinyle ;- Toutes sujétions de fourniture, pose…sans plus-value pour parties courbes, pentes, formes irrégulières, motifs décoratifs…..

Le tout réalisé suivant les plans d’Architecte et du Bureau d’Etude Technique !

Payé, y compris toutes sujétions, au mètre linéaire………………………..Prix N°F4

G – ENDUITS

ENDUITS INTERIEURS ET EXTERIEURS


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneL’exécution des enduits comprendra la façon des arrêts, angles rentrants ou saillants, joints en creux, tableaux de petites largeurs, feuillures, angles arrondis, larmiers, et en général tous les motifs architecturaux figurant aux plans.La couche de dégrossissage sera exécutée sur repères, ainsi que celle de finition qui ne sera réalisée qu’après la prise de la première couche. La couche de finition sera parfaitement dressé (tolérance 2 mm sur 2 mètres). Les supports seront préalablement humidifiés à refus, en plusieurs fois, puis ressués au moment de l’exécution.Les prix de règlement comprennent également la pose d’un grillage en fer galvanisé ou d’un grillage plastifié «Spécial enduits » interposé entre deux supports de nature différente, fixé par gobetage, avec recouvrement de 15 cm de part et d’autre ainsi que la protection de toutes les arêtes saillantes des piliers et cloisons par des baguettes d’angle en tôle galvanisée !

ENDUITS EXTERIEURS AU MORTIER DE CIMENT

Localisation : Murs de façade et plafonds extérieurs Quantité (m2) : 6 700M² A titre indicatif et non contractuel !Mode de Paiement En pourcentage selon l’avancement d’exécution du présent article,


Enduits sur murs et plafonds, réalisés en 2 couches :- Une couche de dégrossissage au mortier n° 1 de 1 cm d’épaisseur parfaitement dressée- Une couche de finition au mortier n° 4 de 5 mm d’épaisseur passée au bouclier dit « fino »


Payé au Forfait au prix…………………………………...…………Prix N°G1

ENDUITS INTERIEURS AU MORTIER DE CIMENT

Localisation : Murs et plafonds intérieursQuantité (m2) : 6 900M² A titre indicatif et non contractuel !Mode de Paiement En pourcentage selon l’avancement d’exécution du présent article,


Enduits sur murs, réalisés en 3 couches :- Une couche d’accrochage au mortier très plastique projeté très fortement; dosé à 400 kg/m3 et de 3 mm d’épaisseur. - Une couche de dégrossissage au mortier n° 1 de 1 cm d’épaisseur parfaitement dressée.- Une couche de finition au mortier n° 4 de 5 mm d’épaisseur.


Payé au Forfait……………………………………………………. Prix N°G2



H - DIVERS

CONSTRUCTION D’ACROTERE DE HAUTEUR MAXIMAL DE 1,50m Y/C LARMIER ET NEZ

Ouvrage à exécuter suivant plan de détail du BET y compris enduit avec glacis engravure et arêtes pour solin et joint de dilatation, enduit, peinture et façonnage du larmier ainsi que toutes sujétions. Au delà de la hauteur de 1,5m, on appliquerait la règle de trois !

Payé au mètre linéaire..……………………….…..……………. ……Prix N°H1

ENSEIGNE EN ARABE ET EN FRANÇAIS

Comprend la fourniture et la pose de l’enseigne principale de l’établissement en lettres suivant indication du maître d’ouvrage.Compris toutes sujétions de fourniture, pose, percements, fixation et scellement

Payé à l’unité………………………………………………………….Prix N°H2

MAT DE DRAPEAU

Mat réglementaire avec poulie, cordon et drapeau, en fourniture et pose à l’entrée principale

Payé à l’unité………………………………………………………….Prix N°H3

TABLE DE PROFESSEUR DE 3.60 x 0.75 x 0.80 m

A réaliser conformément au plan de détail de l’Architecte, y compris dallette en béton armé, supports, cloisons, enduit, revêtement en faïence et éventuellement une bande de granito poli tout autour, plinthe, peinture, pose de timbre, accessoires et toutes sujétions à savoir (à titre indicatif) :

- 1 Timbre office ;- 1 Chandelier à 1 robinet col de signe ;.- 1 Bonde ;- 1 Siphon ;- 1 Robinet d’arrêt pour coupure eau ;- Tube cuivre pour alimentation en eau ;- Tuyau de vidange jusqu’à regard ou la descente la plus proche ;- Prises de courant

Payée à l’unité y compris les accessoires de raccordement et scellement …….Prix N°H4

TABLE DE PREPARATION DE 3.60 X 0.80 X 0.80 m

A réaliser conformément au plan de détail de l’Architecte, y compris dallette en béton armé, supports, cloisons, enduit, revêtement en faïence et éventuellement une bande de granito poli tout autour, plinthe, peinture, pose de timbre, accessoires et toutes sujétions à savoir (à titre indicatif) :

- 1 Timbre office ;___________________________________________________________________________Service des Bâtiments, Equipement et Patrimoine 44

AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislane- Tube cuivre pour alimentation en eau ;- 1 Robinet d’arrêt ;.- 1 Chandelier à 1 robinet col de signe ;.- 1 Bonde ;- 1 Siphon ; .- Tuyau de vidange jusqu’à regard ou la descente la plus proche ;. - Prises de courant

Payée à l’unité y compris les accessoires de raccordement et scellement ……..Prix N°H5

TERRAINS DE SPORT A exécuter conformément aux prescriptions ci-après :

- Terrassement dans tout terrain de toute nature jusqu’aux cotes reconnu par la maitrise d’œuvre ;- Réglage des fonds de formes y compris abattage des arbres, terrassement en masse, évacuation et compactage de la surface utile dans tout type de terrain y compris rocher etc. Réglage à réaliser en tout-venant 0 / 31,5 compacté à 95% de l’OPM ;- Soutènement en maçonnerie(en cas de dénivelé important)/Bordure en béton armé ;- Tout-venant 0 / 31,5 compacté à 95% de l’OPM d’épaisseur 20cm ;- Aciers T8 ;- Forme en béton prêt à l’emploi de 10 à 13cm d’épaisseur en béton reflué y compris joint, les lignes doivent être parallèles et d’épaisseur régulière, y compris façon des joints. La réalisation de ces derniers doit être faite d’une manière sèche ; - Chape en ciment bouchardé ; Le Tout fait à l’hélicoptère- Fourniture, pose et peinture de buts, mats, portiques et filets pour chaque terrain de sports selon détails de l’Architecte .

- Traçage des terrains conformément aux longueurs prescrites sur plans.

Payé au mètre carré y compris toutes les prescriptions citées ci-dessus et toutes sujétions de fourniture et d’exécution réelles de terrain ………………………………………………………..…………Prix N°H6

FOSSE SEPTIQUE

Elément à exécuter sur place suivant plan établi par le BET. Le prix comprend la fourniture ou la réalisation sur place de la fosse septique d’une capacité moyenne de 35m 3

(max.), y compris :- Les terrassements en tout terrain et toute profondeur ;- L’évacuation ou la mise en remblais des terres ;- Un ou deux regards de visite de 60X60 ;- Le raccordement des amenées et des évacuations ;- Le béton armé et l’acier du radier-voile et dalles ;- Toutes sujétions pour livrer une installation en bon fonctionnement

Payé à l’unité au………………………………………………………….Prix N°H7

PUITS PERDU

Ce prix rémunère l’exécution d’un puits perdu d’une capacité moyenne de 30m3

(max.), se composant comme suit de bas en haut :- Les terrassements en tout terrain et toute profondeur ;- L’évacuation ou la mise en remblais des terres ;___________________________________________________________________________Service des Bâtiments, Equipement et Patrimoine 45

AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislane- Remplissage en pierres sèches sur une hauteur de 1.80 m calibres 10/30- Remplissage en pierres sèches sur une hauteur de 0.80 m calibres 05/10- Remplissage en sable sur une hauteur de 0.40 m- Partie supérieure du puits en maçonnerie de moellons de 0.40 m d’épaisseur- Dalle de couverture en béton armé de 0.10 à 0.12 m d’épaisseur avec tampons de visite

de 60X60 en fonte- Buses en ciment vibré Ø 300 placés verticalement- Le béton armé et l’acier des voiles et dalles

Payé à l’unité au………………………………………………………….Prix N°H8

CLAUSTRAT

Suivant détail de l’Architecte y compris toutes sujétions pour le parfait achèvement de l’ouvrage conformément aux indications et détails de la maitrise d’œuvre Ouvrage payé au mètre carré, au……………….… Prix N° H9

TUILE PLATEFourniture et pose sur les toitures des bâtiments de tuiles plates mécaniques et comprenant :- Réalisation de deux couches croisées de flinkote sur toute la surface de la dalle.- Réalisation d’une forme de pose grillagée au mortier gras de 5 cm d’épaisseur avec adjonction d’un produit SIKA.

- 1 feutre 27 S - Latte en bois, éléments d’angles sur tout le périmètre de la toiture et couvre joints de

la même constitution que les tuiles. Y compris toutes sujétions pour le parfait achèvement de l’ouvrage conformément aux indications et détails de l’Architecte et du B.E.T. Ouvrage payé au mètre carré, au……………….… Prix N° H10

I - DALLAGES – REVETEMENTS

Tous les dallages, seuils, marches seront payés pour leurs parties visibles entre enduits. Les plinthes, crémaillères seront développées, les marches mesurées sur nez, il ne sera compté aucune plus-value pour coupes, recoupes, parties courbes, petites largeurs parties et parties inclinées irrégulières.

Tous les dallages seront obligatoirement soumis sous forme de plaquettes en béton avec des joints apparents conformes au plan de calpinage, échantillon à soumettre à l’Architecte pour agrément avant toute mise en œuvre.

REVETEMENT DU SOL EN GRANITO POLI (Selon choix de l’Architecte)

Localisation : Tous les locaux y compris les galeries, préaux, escaliers sauf dans les logements et Administration

Quantité (m2) : 3000m² A titre indicatif et non contractuel !Mode de Paiement En pourcentage selon l’avancement d’exécution du présent article,




Les échantillons sont à soumettre à l’approbation à la maîtrise d’œuvre. Le revêtement du sol en granito poli d’épaisseur 12mm, avec baguette en plastique couleur au choix, à réaliser avec la composition suivante : - 50 kg de ciment ; - 100 kg de gravette de marbre.Ce granito sera exécuté sur une forme d’épaisseur de 5 cm dosé à 250 kg/m3.Le tapis sera soupoudré de gravette et roulé à refus avec rechargement éventuel en gravette de marbre.


Payé au Forfait y compris ponçage et toutes sujétions……………… Prix N°I1

PLINTHE EN GRANITO POLI (Selon choix de l’Architecte)

Localisation : Tous les locaux sauf dans les logements et AdministrationQuantité (m2) : 1250ml A titre indicatif et non contractuel !Mode de Paiement En pourcentage selon l’avancement d’exécution du présent article,


Même descriptif que ci-dessus réalisée sur une hauteur de 5 à 10cm.


Payé au Forfait y compris ponçage et toutes sujétions……………… Prix N°I2

DALLAGE EN MIGNONNETTE LAVEE Y COMPRIS JOINTS(sur sol ou/et sur mur)

Ouvrage réalisé sur forme au mortier de 0.05 d’épaisseur, la chape d’usure sur mur sera en petits gravette en marbre de teinte au choix alors que sur sol éventuellement en gravillons d’oued, coulée au ciment ordinaire, joint conformément aux instructions de la maîtrise du chantier ainsi que toutes sujétions.

Payé au mètre carré….…………………………………………………Prix N°I3

REVETEMENT EN FAIENCE

Revêtement mural en carreaux de faïence couleurs au choix posés au mortier dosés à 450 kg de ciment CPJ 35 pour 1 m3 de sable fin. Les joints seront remplis par un coulis de ciment blanc.

Pour les angles saillants il sera obligatoirement utilisé des carreaux à bord arrondi, ou à défaut des carreaux chanfreiné assemblés en onglet.

Payé au mètre carré au....................................………………....................Prix N°I4

REVETEMENT DU SOL EN CARREAUX DE REV SOL ___________________________________________________________________________Service des Bâtiments, Equipement et Patrimoine 47


Le revêtement sera réalisé sur une arase en béton.Les carreaux de tout dimensions modèle Rev sol ou équivalent suivant détail de

l’Architecte y compris toutes sujétions de fourniture et de poseOuvrage payé au mètre carré et au prix ………………………… N°I5

REVETEMENT EN MARBRES

Fourniture et pose de revêtement en marbre de 2 cm d’épaisseur pour revêtement de paillasse de type gris de Tifelt , y compris mortier ,lustrage au marbre et toutes sujétions de pose

Ouvrage payé au mètre carré, au prix ...................................NI6

REVETEMENTS DE SOLS EN CÉRAME Y/C PLINTHE

Localisation : - Logements : Tous les locaux y compris escalier, circulation et balcons

- Administration : Tous les locaux de y compris escalier, circulation et porche d’entrée

Quantité (m2) : 600m² A titre indicatif et non contractuel !Mode de Paiement En pourcentage selon l’avancement d’exécution du présent article,


Fourniture et pose à la colle sur forme de béton maigre dosée à 250kg de ciment et parfaitement réglée avec une pente n’excédant pas 2%, de carreaux 30*30cm antidérapant, couleur au choix de l’architecte. Compris finitions des joints au ciment, coupes, découpes et toutes sujétions de fourniture et pose.


Ouvrage payé au Forfait, au:…………………………… Prix N°I7

FAUX PLAFOND EN STAFF LISSE Y/C JOINT CREUX ET CORNICHES

Ce prix rémunère la fourniture et la pose de plaques préfabriquée à base de plâtre perlites de mortier de plâtre obtenu par mélange avec d’autres matériaux comme la sciure de bois. Ils peuvent être armés au moyen de fibres végétales, fibres de verres ou fibre de nylon, etc. en staff de 15mm d’épaisseur minimum, lisse :Suspension par agrafes galvanisées, enrobées de plâtre filasséJoint garni au plâtre blanc finPlanéité doit être telle qu’une règle de 1,00m promenée en tous contre la face vue de chaque plaque ne fasse apparaître de différence supérieure à 1mmOuvrage payé au métré carré projeté au sol y compris joint creux de 5x5 cm, réservations de toutes dimensions, caisson, retombée, fausses poutres droites ou courbes aux endroits jugés nécessaires et toutes sujétions pour découpes de passages et gaines, éclairage, corniches et toutes sujétions de fourniture et de pose.

Payé au mètre carré….……………………………………… …Prix N°I8

REVETEMENT DU SOL EN AUTOBLOQUANT


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneIl sera réalisé suivant les normes en vigueur et selon les prescriptions et

recommandations de la Maitrise d’œuvre(MO). Echantillon sera soumis à l’approbation de la MO.


REVETEMENT EN PIERRE DE TAZA

Il sera réalisé suivant les normes en vigueur et selon les prescriptions et recommandations de la Maitrise d’œuvre(MO). Echantillon du revêtement sera soumis à l’approbation de la MO


REVETEMENT EN ZELLIGE BELDIIl sera réalisé suivant les normes en vigueur et selon les prescriptions et

recommandations de la Maitrise d’œuvre(MO). Echantillon du revêtement sera soumis à l’approbation de la MO


REVETEMENT EN MARBRE LOCALIl sera réalisé suivant les normes en vigueur et selon les prescriptions et

recommandations de la Maitrise d’œuvre(MO). Echantillon du revêtement sera soumis à l’approbation de la MO


J-ETANCHEITE

INDICATIONS GENERALES

Les formes de pente seront correctement dressées, sans aspérités et sans flaches, elles auront une pente d’environ 2 cm par mètre pour permettre l’écoulement des eaux de pluie vers les gargouilles.

L’aire de pose devra être absolument propre et sèche. L’entrepreneur sera seul responsable des conséquences qu’entraînerait l’exécution des travaux d’étanchéité dans de mauvaises conditions (rosée matinale, humidité, etc........).

La qualité des feutres et des bitumes devra être conforme aux normes en vigueur.

Les températures maximales admissibles de chauffe des bitumes ne devront pas être dépassées.

FORME DE PENTE

Les formes de pente assureront une dénivellation régulière vers les gargouilles. Elles seront exécutées en béton dosé à 350kg/m3 de ciment CPJ45. Elles auront une pente d’environ 2% et devront avoir une épaisseur minimale de 4cm aux points bas.Un dressement signé de la surface sera obtenu par l’exécution d’une chape incorporée adhérente au mortier de ciment dosé à 300kg/m3 de ciment CPJ35 y compris des gorges pour solins arrondies à la bouteille à 45° à la jonction de toutes les parties et toutes sujétions.



Payée au mètre carré, y compris toutes sujétions, au...................................Prix N°J1

ETANCHEITE MULTICOUCHE

Complexe d’étanchéité comprenant :- 1 couche d’imprégnation + 1 couche EAC- 1 feutre 36 S- 1 couche EAC- 1 feutre en bitume armé 40-TJ (armature toile de jute)- 1 couche EAC + 1 jetée de sable- 1 feutre bitume 36 S PY-VV (armature polypropylène+voile de verre)

Le recouvrement des différents plis aura 0.07 m minimum et sera exécuté suivant le sens d’écoulement des eaux.Ouvrage payé au mètre carré vu en plan, entre nus d’acrotères ou de poutres, les souches et ouvrages divers de moins de 0.15 m2 n’étant pas déduits, compris toutes fournitures et sujétions d’exécution au……………………………………..Prix N°J2

PROTECTION PAR DALOT EN BETON

Dalots de 0,05 m d’épaisseur maximum en béton de grains de riz dosé à 300 kg de ciment CPJ 35 coulés sur lit de sable fin sec.

L’ensemble de ces protections recevra en finition 3 couches de chaux alunée.Ouvrage payé au mètre carré, entre nus d’acrotères.

N.B. : Garantie La garantie est fixée de Dix années (10) pendant lesquelles l’entrepreneur devra à ses frais toutes les réparations qui pourraient résulter de l’imperfection de ses ouvrages de la qualité des matériaux et des fournitures.L’acte d’engagement de garantie décennale sera joint au dossier de réception définitive.Payé au mètre carré au…………………………………………………..Prix N°J3

SOLIN EN MULTICOUCHE

Comprenant forme de dressage des solins, étanchéité multicouche des solins identique au complexe multicouche des terrasses, monté jusqu’au larmier de l’acrotère.

Payé au mètre linéaire au…………………………………………………..Prix N°J4

PROTECTION DES SOLINS

La protection des solins sera assurée par un enduit au mortier de ciment exécuté en 2 couches, avec incorporation d’un grillage galvanisé de 0,30 de large y compris badigeon à la chaud (trois couches croisées).

Payée au mètre linéaire..................…….……..................................Prix N°J5

F.P. DE GARGOUILLE Y/C CRAPAUDINE


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneComprend platine en plomb de 50x50x3 mm d’épaisseur avec raccordement au tuyau en tronc, descente en PVC, fonte ou fibre de ciment selon choix de l’Architecte de hauteur maximale de 5m/étage, crapaudine et toutes sujétions de fourniture et de pose pour livrer une bonne installation.

Payé à l’unité…………………………………………………………..Prix N° J6

ETANCHEITE LEGERE

Complexe d’étanchéité comprenant :- 1 couche d’imprégnation + 1 couche EAC- 1 feutre 27 S- 1 couche EAC

Payée au mètre carré, y compris toutes sujétions, au...................................Prix N°J7

K1 – MENUISERIE BOIS

NOTA :

- Toutes les portes seront en bois rouge sec et seront bordées sur 1 ou 2 faces en chambranles.

- Toutes les parties vitrées recevront des parcloses épinglées - Tous les cadres seront feuillurés pour recevoir le vantail, vitrage et cloisons - Toute la quincaillerie sera de marque appropriée et acceptée par l’Architecte- Toutes les portes doivent être exécutées conformément au plan de détail fourni par

l’Architecte.- Des chambranles seront posés autour de ces cadres.- Tolérance de 2mm pour les dimensions

F. ET P. DE PORTES A LAMES Ce prix rémunère la fourniture et la pose de portes à lames en sapin rouge suivant plan

d’architecture, ouvrant à un battant à la française, cadre 7X10(cm), bâti 10x4(cm), alèse, chambranles, quincaillerie, butoir en caoutchouc et toutes sujétions !

Payées au mètre carré, y compris toutes sujétions, au…………………Prix N°K11

FOURNITURE ET POSE DE PLACARDS Y/C ETAGERES

Suivant détail d’architecture, cadre 7 x 7, alèse de 3,5cm d’épaisseur, vantaux s’ouvrant à la française, 2 faces en contre plaqué okoumé de 4 mm d’épaisseur, y /c chambranle, étagères en bois dur et toutes sujétions

Payées au mètre carré, y compris toutes sujétions, au…………………Prix N°K12

PORTES MANTEAU

Suivant détail de l’Architecte et toutes sujétions !

Payé au mètre linéaire y compris toutes sujétions.................Prix N°K13


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneCOURONNEMENT DU GARDE CORPS ESCALIER EN BOIS

Exécuté suivant plan de détail de l’Architecte en bois dur de 4cm d’épaisseur d’environ posé sur l’arase du garde corps avec un débordement de 4cm et un retour de 10cm de part et d’autres tube.

Payé au mètre linéaire y compris fourniture, pose, peinture et toutessujétions………………………………………………..…………. Prix N°K13

K2 - MENUISERIE ALUMINIUM

F. ET P. DE FENETRES ET CHASSIS EN ALUMINIUM

Suivant détail de l’Architecte.Menuiserie aluminium réalisée en profilé lourd type ALUMA blanc série 7000 ou similaire. Fenêtres à 2 vantaux vitrés coulissantes.Elle est composée, à titre indicatif, de :- pré cadre exécuté en tôle pliée galvanisée de 20/10e d’épaisseur scellé au mur par

pattes de scellement galvanisées en fer plat de 20x5mm tous les 30cm. Ce pré cadre sera de 35mm de largeur minimum et plus si nécessaire.

- Cadre dormant réalisé en profilé aluminium et comprenant traverses hautes, montants latéraux et montants centraux. Les profilés comporteront les feuillures nécessaires pour recevoir les ouvrants ou le vitrage ainsi que les joints necessaires. La fixation sur le pré cadre devra être renforcée afin de préserver toute effraction.

- Vantaux vitrés coulissantes réalisés en profilés et comprenant les joints Néoprène, feuillures à vitre, ainsi que tous les articles de quincaillerie nécessaires et à prévoir de premier choix (Roulette, serrure de sûreté type ALUMA, Valve etc…).

- Vitrage : glace claire épaisseur 6mm (Vitre).Le tout réalisé suivant indication de la maîtrise du chantier et plans de détail de

l’Architecte.

Payé au mètre carré………………………………………………………Prix N°K21

VOLET ROULANT EN PVC

Suivant détail de l’Architecte comprenant à titre indicatif :Volets roulants de toutes dimensions, comprenant tablier en lames PVC de couleur au choix, verrous de fermeture, glissières en fer U, arbre d’enroulement, caisson et mécanisme complet avec manœuvre par manivelle en acier chromé. Le ressort de compensation devra équilibrer le volet à toute hauteur, et avec un effort maximum de 3 Kg pour la manœuvre. Compris visserie, scellements, montage, et toutes sujétions.

Payé au mètre carré………………………………………………………Prix N°K22

L - MENUISERIE METALLIQUE

F. ET P. DE PORTES METALLIQUES

Ce prix rémunère la fourniture et la pose de porte métallique à exécuter suivant détail architectural, constituée d’un cadre en tube carré et fer plat disposé suivant détail fournis rigidifié par des fers ronds pour la partie haute, la partie basse sera en


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislanetôle rigide conformément au détail, y compris pattes à scellement, couche antirouille et toute quincaillerie nécessaire.

Payé au mètre carré, y compris toutes sujétions, au………………………Prix N°L1

FOURNITURE ET POSE DE GRILLES

Localisation : Grilles de défense, Garde corps, Caniveau, Clôture

Exécutée conformément au détail et recommandations de l’Architecte, y compris une couche de peinture antirouille avant toute pose et éventuellement grillage scellé par des cornières 20x20 mm aux endroits sensibles.

Payé au mètre carré y compris toute sujétions…………....................……...Prix N°L2

MAIN COURANTE 60 : Exécuté suivant plan de détail de l’Architecte en tube rond 60 à sceller sur le voile

de protection des coursives étage et cages d’escaliers.Payé au mètre linéaire y compris fourniture, pose, peinture antirouille et peinture laquée et toute sujétion…………. Prix N°L3

F. ET P. DE PORTES METALLIQUES AVEC HABILLAGE EN BOISExécuté suivant plan de détail de l’Architecte en tube métal habillé de l’extérieur par

du bois.Payé au mètre carré, y compris toutes sujétions, au………………………Prix N°L4

M - ELECTRICITE – LUSTRERIENOTA : L’Entreprise est tenue de présenter un échantillon avant tout approvisionnement à la maitrise de chantier pour approbation avant tout approvisionnement et/ou de pose ; les descriptions ci-après sont fournies à titre indicatif !

AMENEE DE COURANT ELECTRIQUE


- L’amenée de courant électrique (moyenne ou basse tension) pour l’ensemble de l’établissement et des logements ;

- L’ensemble des branchements nécessaires, y compris toutes sujétions pour le parfait fonctionnement de l’ouvrage….

Dans tout les cas, l’Entreprise se charge de brancher l’établissement et les logements au réseau électrique de la ville.

Payé au forfait, y compris boites de coupure, et toutes sujétions………………Prix N°M1

COMPTEURS

Equipement d’un tableau de compteur abonné, à réaliser dans la niche aménagée à cet effet sur le mur de clôture, portillon métallique type ONE ou RADEM avec voyant de lecture ; Toutes sujétions. Fourni, posé, branché et réceptionné.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneOuvrage payé à l’unité, compris toutes sujétions………………………Prix N°M2

LIGNE D’ALIMENTATION GE NERAL

En câble armé souterrain U 1000 R 12 N de section calculé suivant besoins demandés destinées pour l’alimentation entre tableau compteur et tableau disjoncteur situé dans les bâtiments. Les ouvrages annexes nécessaires, terrassement en rigoles, buses en ciment de 0.15 ou chemine de câble de 100 mm de largeur du type tolartois, en tôle galvanisé perforée, supports et raccords, regard de tirage, traversée de la chaussée, comblement de fouilles, évacuation des excédents divers. Cet ouvrage sera payé au mètre linéaire pour tout nombre de fils (deux ou quatre) et toute section(35+T,25+T,16+T,10+T,6+T) et tout nombre de fils (deux ou quatre), et fera l’objet des postes suivants, comprenant les arrivées et les branchements sur les différents tableaux alimentés au………………………………..……………………………..….Prix N°M3

BOITE DE COUPURE

Conformément aux normes en vigueur, à installer suivant indications et plans de l’Architecte et du BET, y compris toutes sujétions de fourniture et de pose.

Payé à l’unité………………………………………………………….Prix N°M4

BOITE DE DERIVATION

Conformément aux normes en vigueur, à installer suivant indications et plans de l’Architecte et du BET, y compris toutes sujétions de fourniture et de pose.

Payé à l’unité………………………………………………………….Prix N°M5

BOITE DE COUPE CIRCUIT + DISJONCTEUR :

A placer suivant indications de l’Architecte et du B.E.T. en respectant les normes en vigueur y compris (à titre indicatif et non exhaustif) fusibles, disjoncteurs divisionnaires magnéto -thermiques unipolaires, bipolaires ou tripolaires nécessaires, disjoncteurs différentiels calibrés à la puissance utile, toutes sujétions de fourniture et de pose.

Payée à l’unité………………………………………………………..Prix N°M6

FOYERS LUMINEUX

Conducteurs en U 500 V de 1,5 mm² sous conduits M.R.B. ou I.C.D. encastrés, interrupteurs encastrés (le cas échéant télérupteur pour commande d’un circuit à partir de plusieurs points), douilles à bout de fils, ampoules le cas échéant, commande avec poire ou interrupteur à la demande de l’Architecte, boites de dérivations, toutes sujétions de fourniture, de pose.

Payée à l’unité......................................................................................Prix N°M7 -a

PLUS – VALUE POUR FOYER VA ET VIENT


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneFonctionnant en va et vient sur un ou plusieurs permutateurs, compris toutes

sujétions de fournitures et de pose. Cet ouvrage sera payé à l’unité de foyers, installés sur le va et vient.

Payée à l’unité........................................................................................Prix N°M7 –b

PRISE DE COURANT

A réaliser et placer suivant indications des plans de repérage de l’Architecte et du B.E.T. depuis tableau de coupe circuit, comprenant les conducteurs sous conduit encastré de D.21 et prise de courant de tout type, encastré et toutes sujétions de fourniture et de pose.

Payée à l’unité et au prix n°....................................................................Prix N°M8 -a

PRISE DE TELEVISION Fourniture et pose de prise de T.V. le câble sera du type COA X IAL ou similaire sous tube ICDE ou similaire, y compris la prise de T.V Ouvrage payé à l’unité, au ......................................................................Prix N°M8 -b

PRISE DE TELEPHONEFourniture et pose d’une prise de téléphone type P.T.T ou similaire et les liaisons en tube ICE, ø 21. Ouvrage payé à l’unité, au ......................................................................Prix N°M8 –c

PRISE INFORMATIQUE

Type encastrable REF. 70154 de LEGRAND ou similaire, compris raccordement à la boite extérieure (filerie, tubage, saignée, reprise d’enduit, etc)

Payée à l’unité y compris toutes sujétions....................................................Prix N°M8 –d

PRISE DE PARABOLEFourniture et pose de prise de parabole, le câble sous tube ICDE ou similaire, y compris

toutes sujétions

Payé à l’unité, au ......................................................................Prix N°M8 –e

PLAFONNIER BASSE LUMINENCEIl possède les caractéristiques techniques suivantes :

Protection des câbles par tubes en fibre de verre, dans les zonesd’échauffement.

Caisson en tôle d'acier laminé à froid, traité en phosphore, peintureélectrostatique;

Grille basse luminance spéculaire double parabolique (Les réflecteurslongitudinaux et transversaux sont paraboliques).

Deux charnières en nylon installées pour une ouverture facile de la grille. L'Aluminium de la grille a une épaisseur de 0.4mm. Aluminium plastifié pour une meilleure résistance à la corrosion; recouvert

d’un film PVD métallisé. Barrettes de raccordement certifiées VDE montée sur élément isolant.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislane Les ballasts utilisés sont interchangeables (car vissés et non sertis). Le ballast est électronique, de classe A2 et d'une durée de vie moyenne de

30.000H. Entrée des câbles d'alimentation protégée 'anti-coupe'. Tubes fluorescents T5 type INGELEC ou similaire Conforme aux normes suivantes: CEI 60598-1 et CEI 60598-2-2.

Y compris toutes sujétions de fournitures, de pose et de raccordement

Ouvrage payé à l’unité, auPlafonnier en tube double 2x28w...............................................Prix N°M9Plafonnier en tube quadruple 4x14w..........................................Prix N°M10

HUBLOTS (L INA IP54-IK10)

Parfaitement adaptés aux milieux humides et poussiéreux, ils sont composés des élémentssuivants :

Diffuseur en polycarbonate pour les hublots en plastique Toutes les composantes (jupe, base & agrafes) sont en polycarbonate résistant à la

température de 850°C Réflecteur en aluminium haute résistance. Luminaire rond : Ø 270 x hauteur 100mm Douilles B22 ou E27 y compris lampes fluorescentes

Y compris fourniture, pose, raccordement et toutes sujétions

Payé à l’unité……………………………………………………………Prix N°M11

HUBLOT ETANCHE

Hublot étanche plastique, socle en polypropylène blanc, réflecteur en alubrianté, verrine prismatique VERRE, lampe à incandescence E27 200w type SIEMENS ou similaire starter instantané, y compris presse étoupe, pose, raccordement et toutes sujétions


DEMI GLOBE D.200 OU CARRE DE 200X200

Demi globe en verre poli D.200 ou carré de 200x200 y compris toutes sujétions de fourniture et de pose.


PLAFONNIERS LUMINEUX

Plafonniers lumineux rond de 23cm de diamètre en acier inoxydable de type LUMAX ou similaire, douille 2*E27 en porcelaine, lampes et toutes sujétions.


PROJECTEUR ETANCHE


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneFourniture et pose de projecteur étanche de 1er choix de 150 à 200 w. Echantillon à présenter à l’Architecte pour agrément.

Payé à l’unité, compris toutes sujétions,……………………………….Prix N°M13

SONNERIE DE LOGEMENT

Installation identique au simple allumage mais avec transfo et sonnerie ou timbre au choix de l’Architecte.Payé y compris toutes sujétions de fourniture et de pose à l’unité.....….Prix N°M14

SIRENE

Sirène rotative, modèle à soumettre à l’Architecte.

Payé à l’unité………...............................................................….....….Prix N°M15

ALIMENTATION CHAUFFE EAU Y/C COMBINE

Installation identique au simple allumage mais avec alimentation en 220V+T réalisé avec section de câble appropriée y compris fourniture et pose de combiné à encastrer pour l’ensemble des chauffes d’eau.

Payé au Forfait y compris toutes sujétions………………………Prix N°M15

MISE A LA TERRE TECHNIQUE

Tous les bâtiments, et les appareils devront être soigneusement mis à la terre y compris les tubes aciers utilisés à la protection des câbles et les coffrets de répartition, conformément aux Normes en vigueur.

La mise à la terre sera réalisée en fil de cuivre nu de 28 mm² posé au fond de la tranchée, sur lequel viendra se brancher le conducteur de terre jusqu’au pied de la niche, ensuite la distribution de terre se fera en conducteur U500 V de section appropriée passant dans le même tube que l’alimentation.

L’ensemble de la mise à la terre de tous les bâtiments et de tous les appareils et prises sont payée y compris toutes sujétions à l’ensemble……………………Prix N°M17

CIRCUIT EQUIPOTENTIEL

Dans les salles d’eau, toilettes etc….. suivant détails.

Payé à l’ensemble…………………………………………………Prix N°M18

BLOC AUTONOME DE SECURITE :

Accumulateur incorporés, autonomie 1 heure 30 minutes, avec indication bilingues.

Payé à l’unité………...............................................................….....….Prix N°M19

INSTALLATION DU PACK CAMERA VIDÉO-SURVEILLANCE 4 CAMÉRAS


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneIl consiste à la fourniture et la pose de quatre caméras de surveillance dans des endroits désignés par la maitrise d’œuvre. Le pack se compose, à titre indicatif, de :

1 x Dvr Enregistreur supporte Graveur DVD pour un enregistrement de deux mois au minimum ;

4 x Caméra box WDR TV L Objectif 9 ~ 22 mm qui permettent de filmer en gros plan quelque soit les conditions lumineuses; les caméras doivent être étanche et supportent toutes les conditions climatiques ;

Ecran TV plat d’environ 21 pouces minimum ; Câbles vidéo et alimentation; Câbles AV pour écran TV 1 x Télécommande ; 1 x support et vis de fixation

Y compris toutes fournitures pour réaliser une parfaite installations ainsi que toutes sujétions.

Payé à l’Ensemble………...............................................................….....….Prix N°M19

N – PLOMBERIE - APPAREILS SANITAIRES NOTA : L’Entreprise est tenue de présenter un échantillon avant tout approvisionnement à la maitrise de chantier pour approbation avant tout approvisionnement et/ou de pose ; les descriptions ci-après sont fournies à titre indicatif !

AMENEE DE L’EAU


- L’amenée de l’eau pour l’ensemble de l’établissement et des logements ;- L’ensemble des branchements nécessaires, y compris toutes sujétions pour le

parfait fonctionnement de l’ouvrage….Dans tout les cas, l’Entreprise se charge de brancher l’établissement et les logements au

réseau l’eau potable de la ville.

Payé au forfait……………………………………………………………Prix N°N1

COMPTEURS

Equipement d’un tableau de compteur abonné, à réaliser dans la niche aménagée à cet effet sur le mur de clôture , portillon métallique type ONEP ou RADEM avec couvercle et serrure tête triangulaire, 2 vannes à tête triangulaire, une passe plomb avec raccords mixtes, 1 clapet de retenue ; Toutes sujétions . Fourni, posé, branché et réceptionné.

Ouvrage payé à l’unité, compris toutes sujétions………………………Prix N°N2

CANALISATION S EN TUBE FER GALVANISE

Ouvrages comprenant terrassements, remblais, percements, fourreaux, saignées et rebouchages. Les tubes seront du tarif 1, galvanisés intérieurement et extérieurement. les pièces de raccords ; tés, coudes, réductions, etc... seront en fonte, et sont compris dans les prix.


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneLes tuyauteries apparentes seront fixées par des colliers démontables en acier galvanisé

posés à intervalles réguliers et assurant une parfaite fixation de l’ensemble.Les tuyauteries encastrées seront protégées contre la corrosion par «Cintroplast », bandes

« denso » ou similaire. Payés au mètre linéaire, compris toutes sujétions de fournitures et pose.

Tube fer galvanise de toutes dimensions.........……........................Prix N°N3

TUYAUTERIE EXTERIEUR EN POLYETHYLENE PN 16

Tube en polyéthylène ligne bleu, pression 6 bars, enterré, terrassement en tranchée à 0.80 m, grillage avertisseur, remblais lit de sable de 10 cm, toutes les pièces de raccords, manchons, tés, coudes.

Tuyauterie fournie et posés, y compris toutes sujétions.Ouvrage payé au mètre linéaire, fourni, posé, y compris raccords, colliers et supports,

découpes, chutes, coudes, tés, joints, collages, et toutes sujétions de fournitures et de pose, diamètre de toutes dimensions .........……........................Prix N°N3-a

TUYAUTERIE INTERIEURE EN POLYPROPYLENE PN 25 (PPR)

La distribution intérieure d’eau se fera en tube polyéthylène réticulé opaque, sous gaine annelée de diamètre approprié, encastré, assemblage par compression du tube, y compris raccords à sertir type ALPHACAN, AQUACOME ou similaire, conforme à la norme NF A 51-105, bague à sertir en cuivre rouge matricée, douille crantée, coudes, tés, protection des raccords par bande adhésive "DANSO", percements et remplissage des trous.

Ouvrage payé au mètre linéaire, fourni, posé y compris découpe, chutes, dispositif de dilatation, pièces de raccordement et supports avec colliers de marque WALRAVEN ou équivalent avec joints souples résistant au vieillissement de même marque, joints antivibratoires de même marque, percement, rebouchage, support, repérage, essais et toutes sujétions de fournitures et de pose,

diamètre de toutes dimensions .........……........................Prix N°N3-b

ROBINET ET VANNE D’ARRET

Les robinets et vannes d'arrêt seront posés et fournis dans les mêmes conditions précitées ci-avant et seront payés y compris leur fourniture et leur pose.

Payé à l’unité de toutes dimensions ……………………………………Prix N°N4

ROBINETS DE PUISAGE

Les Robinets seront à passage intégral en bronze bivalve taraudée double opercule type « SERSEB »ou similaire. Les robinets de puisage seront en cuivre poli. Compris joints, raccords et toutes sujétions.

Payé à l’unité selon diamètres ci-dessous y compris fourniture et pose.

15/21..................……….………………………....................... Prix N°N5

W.C. A L'ANGLAISE


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislaneSiège à l'anglaise en granit porcelaine vitrifié y compris abattant réservoir avec mécanisme laiton, robinet flotteur silencieux, robinet d'arrêt silencieux, distributeur de papier, alimentation en tube cuivre et évacuation jusqu'à la chute ou au regard.

Payé y compris tous les accessoires et toutes sujétions à l'unité……….….Prix N°N6

SIEGE W.C. A LA TURQUE

Fourniture et pose de :- 50x50 en granit porcelaine;- Dispositif anti-siphonage ;- Siphon fonte 110 mm ;- Robinet de puisage à 30 cm du sol ;- Evacuation en fonte jusqu’au regard ou chute la plus proche.

L’ensemble est payé à l’unité, y compris toutes sujétions, au………….….Prix N°N7

LAVABO EQUIPEMENT EAU FROIDE ET CHAUDE ET EVACUATION

Fourniture et pose de :- Lavabo 50/45- 1 mélangeur chromé;- Vidange et clapet avec siphon ;- Evacuation en tuyau de plomb jusqu’à la chute ou au regard ;- Tube cuivre pour alimentation ;- Fourniture et pose de glace 0.50X0.40 minimum, bords chanfreiné ;- Fixation sur colonne ou supports au choix ;- Porte serviettes à 2 branches en métal chromé ;- Tablette, porte savon et applique

L’ensemble est payé à l’unité, y compris toutes sujétions, au…………….Prix N°N8

RECEVEUR DE DOUCHE

Y compris colonne, robinet mélangeur, alimentation en eau chaude, eau froide, bonde à grille.

Payé y compris évacuation, tous les accessoires et toutes sujétions à l'unité…Prix N°N9

LAVABO COLLECTIF ET EVACUATION

Fourniture et pose de lavabo collectif DUO de 1.00X0.40 en granit porcelaine vitrifié équipé de dosseret, de couvre joints, 2 becs déverseurs chromés ou robinets chromés au choix pour rampe d’alimentation, 2 douilles de plomberie, 2 rosaces, 1 bande à grille, 1 siphon en fonte, la fixation se fera par 2 consoles en fer forgé ou en cornière.Cet ouvrage comprend la rampe d’alimentation des becs ou des robinets et le

raccordement à la rampe ainsi que les tubes d’évacuation en P.V.C., tube galvanisé ou tuyau en plomb, du siphon du lavabo à la chute ou le regard le plus proche.

L’ensemble de chaque lavabo collectif est payé, y compris alimentation en T.F.G. et évacuation en P.V.C. ou tube en plomb ainsi que tous les accessoires et toutes sujétions, à l’unité au…………….……………………………………………………….Prix N°N10___________________________________________________________________________Service des Bâtiments, Equipement et Patrimoine 60


RAMPE D’ALIMENTATION POUR DOUCHE COLLECTIVE

Fourniture et pose d’une rampe d’alimentation en tube en fer galvanisé de toute dimension pour douche collective y compris pommes de douche, vannes d’arrêt , tous les accessoires de raccordement à l’alimentation et de scellement .

L’ensemble est payé y compris toutes sujétions à l’unité……………….Prix N°N11

CHAUFFE EAU ELECTRIQUE

Fourniture et pose de chauffe eau électrique complet avec groupe de sécurité S.F.R. de capacité voir ci dessous, y compris alimentation en tube cuivre, tube pour vidange du chauffe eau jusqu’à la chute ou le regard le plus proche et toutes sujétions.

Payé à l’unité,Chauffe eau de capacité 100 litre ………………………………….Prix N°N12-aChauffe eau de capacité 200 litre ………………………………….Prix N°N12-b

EVIER DE CUISINE DE 1,20 x 0,50 m

Evier avec égouttoir et 2 bacs, inoxydable de 1,20x0,50 m monté sur paillasse, équipé de bondes à bouchons caoutchouc et chainettes chromées , de siphon en fonte de D. 40 à culot démontable , robinet mural , bac y compris raccordement d’alimentation et d’évacuation .

Payé à l’unité d’ensemble , fourni et posé , y compris toutes pièces de raccords , percements , scellements , toutes fournitures et sujétions………………..Prix N°N13

EXTINCTEUR C02 DE 9 KG

Extincteur à neige C.02 de 9 kg y compris toute sujétions de fourniture, de pose et de scellement aux endroits indiqués par l’Architecte.

Payé à l’unité…………………………………………………………….Prix N°N14

TIMBRE OFFICE

Timbre office de 45x60, y compris robinetterie, siphon, évacuation en PVC jusqu'au regard et toutes sujétions.

Payé à l'unité y compris toutes sujétions...............………………………..Prix N°N15

BAC A LAVER

Bac à laver y compris robinetterie évacuation en tuyau jusqu'au regard, alimentation en eau froide et chaude vidage comprenant siphon en fonte émaillé, bouchon avec chaînette a borne de fixation et toutes autres sujétions.

Payé à l’unité…………………………………………………………….Prix N°N16

CHAMBRES FROIDES___________________________________________________________________________Service des Bâtiments, Equipement et Patrimoine 61


Dimension avant isolation voir plan avec h de 2.40m à trois compartimentstempérature extérieurs maximale 36° à 42°température intérieur à maintenir 0 à 4°Humidité relative 75%Température entrée 24%Temps de fonctionnement du compresseur 16hcette chambre froide sera composée de1 ) Groupe frigorifique équipe d'un compresseur semi hermétique avec voyant de niveau d'huile d'un condensateur à convection forcée et d'un réservoir de liquide .le groupe frigorifuge de puissance 2500wat et 2150fg/II . CE GROUPE SERA ALIMENTE EN ELECTRICITE 2) Evaporateur de type plafonnier ou mural de puissance convenable au compresseur 2150fg/II sera ailettes en aluminium3) Voyant de liquide a indicateur d'humidité de type danois et sera raccordé avec le déserteur pour l'efficacité de ce dernier4)L'isolation de la tuyauterie sera calorifugée par malaxe5) Isolation thermique des parois sera exécutée conformément au plan et aux règle de l'artsisolation des parois verticales et du planches elle sera exécutée par plaques de polystyrène d'au moins 100mm d'épaisseur les panneaux seront poses en deux couches à joint croise la première couche sera d'une part au braj-chaud et d'autre part maintenue aux attachement métallique serrées par torsion au moyen de barrettes de fer rond en suite la deuxièmes couche sera à joint croise maintenue contre la premiers par collage au braj-chaud et par chevilles en bois dur avec 8 à 10 cheville par mètre6) Isolation planche sera exécute en liège après celle des parois latérale pour éviter l'infiltration des eaux de dégivrage le sol sera équipe d'un siphon du diam 157) Le carrelage sera exécute en carreaux blancs lisse et antidérapante de 15x15 la pose sera effectue sur forme de béton d'environ 5 cm les carreaux seront pose a joint serre et remplis8) La porte iso thermique de la chambre sera équipée d'une fermetures à trois pointes en jalons avec dispositif fermant a clef l'intérieur sera constitues d'une plaque en acier inoxydable9)L' habitacle de moto compresseur sera aménages sous forme de couloir de ventilation le moteur sera place sur châssis métalliques l'habitacle aura comme dimension 2x 1.5xéla partie ouvrante comprend les lampes de signalisationl'interrupteur généralle contacteur axillaire rotatif à trois positionL'intérieur du tableau comprendles éléments de régulation de contrôlele disjoncteur magnéto thermique 10/30A Variable 500 Vdes relais Contacteurs 220 V 16Afusible AM à cartouchele raccordement entre l'ensemble de ces éléments sera réalisé par câbles soluble de 1.5

Ouvrage payé à l'Ensemble, au prix ……………………………………………………N16

HOTTE DE CUISINE

Fourniture et pose de hotte de cuisine conformément au plan d’ArchitecteOuvrage payé à l'unité, fourni et posé, aux prix ………………………………….……N17



O – PEINTURE – VITRERIE

Il est exigé l’emploi de matériaux de première qualité garantissant un travail durable, l’Entrepreneur en tiendra compte pour l’établissement de se prix et ne pourra invoquer au moment de l’exécution des travaux ou par la suite, aucune excuse du fait de l’emploi, pour raison d’économie, des produits de deuxième qualité.

PEINTURE SUR ENDUITS EXTERIEURS EN GRIFFE

Localisation : Façades extérieuresQuantité (m2) : 6 700m² A titre indicatif et non contractuel !Mode de Paiement En pourcentage selon l’avancement d’exécution du présent article,


Ponçage et Grattage jusqu’à obtention d’un support propre et sans aucune particule Brossage énergique à la brosse en chiendent des enduits de toutes natures afin

d'enlever toutes parties non adhérentes (sablonneuses ou autres). Application d’une couche de peinture griffée constituée de :

Une couche de colle Dynolite 203 ou équivalent ; Une patte composée de colle, de grains et poudre de marbre ; Une couche de colle Dynolite 203 ou équivalent pour rendre le complexe

imperméable ; Motif et teinte selon choix de la maitrise d’œuvre !


Payé au Forfait au…………………………………………………….Prix N°O1

PEINTURE SUR ENDUITS INTERIEURS EN MATE ESSENCE

Localisation : Sur murs et plafonds intérieursQuantité (m2) : 6 900 m² A titre indicatif et non contractuel !Mode de Paiement En pourcentage selon l’avancement d’exécution du présent article,


Les peintures sur enduits extérieurs de l’ensemble seront exécutées de la façon suivante :1°) opération : Rebouchage, égrenage, brossage, dépoussiérage à la brosse douce ;2°) opération : Une couche d’impression à l’acétate de polyvinyle à 30% d’eau genre

LATEXCOLOR ou similaire, ou une couche à STOPASTRAL ou similaire dilué à 15% d’eau ;

3°)opération : Une couche d’enduit à l’acétate de polyvinyle ou similaire ; 4°) opération : Ponçage à l’eau au papier abrasif ;5 °) opération : Deux couches de peinture au mate essence


Payé au Forfait au…………………………………………………….Prix N°O2



PEINTURE SUR MENUISERIE BOIS

1°) opération : Ponçage au papier de verre ;2°) opération : Brûlage ou vernissage isolant des nœuds3°) opération : Fonçage des parties traitées ;4°) opération : Une couche d’impression glycérophtalique genre DUROCHOC ou CIMENT ou PROLUX dilué à 5%.5°) opération : Enduit glycérophtalique genre DUROCHOC ou PRLUX 151 kg6°) opération : Ponçage à l’eau au papier abrasif7°) opération : Une couche d’email glycérophtalique genre MANBRELAC ou émail CELLUC

Payé au mètre carré au et toutes sujétions d’exécution…………………….Prix N°O3

PEINTURE SUR MENUISERIE METALLIQUES :

1°) OPERATION : Décapage et dérouillage mécanique (sable si possible ou pégnage), brossage à la brosse métallique émeri.

2°) OPERATION : Parachévement chimique du dérouillage et passivation du métal avec l’impression phosphatante genre WASH PRIMER IPC .

3°) OPERATION : Une couche de peinture glycérophtalique ou minium de plomb genre PLOMBIUM RAPIDE ou COSMOS N° 55 PROLUX 156 .

4°) OPERATION : Une couche d’émail glycérophtalique genre NOVALEC ou EMAIL CELLUC ou PROLUX G2 .

Payée au mètre carré……………………………………………………..Prix N°O4

VERRE NORMAL DE 4 mm :

Exécuté conformément aux règles de l’art et sans défaut ni pavure, y compris toutes sujétions de fournitures et pose.

Payé au mètre carré et au prix n° .…. ....................................… .................... Prix N°O5

VERRE ARME :

Exécuté conformément aux règles de l’art et sans défaut ni pavure, y compris toutes sujétions de fournitures et pose.


PAVE EN VERRE

Exécuté conformément aux règles de l’art et selon choix de la maitrise d’œuvre et sans défaut ni pavure, y compris toutes sujétions de fournitures et pose.




CHAPITRE IV : BORDEREAUX DE PRIX - DETAIL ESTIMATIF


AREF RMT/DP-MEN MEKNES TrxCstL.AlKindi à CUOuislanePage …… et dernière Marché n°……………. /2012

Marché passé par appel d'offres ouvert en séance publique, en vertu de l’article 16 paragraphe 1 alinéa 3 et de l’article 17 paragraphe 3 alinéa 3 du décret n°2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marches publics.

Objet : Travaux de construction de ……………………………………….Travaux de construction de ……………………………………….

Montant : ……………………………………………………………………..

Dressé par :

Entreprise (Lu et Accepté)

Vérifié par :

Vu par : Présenté par :

Visé par : Approuvé par :


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