COURS Transport INT 2013.pdf
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ANIMATEUR : Mohamed EZZAHRAOUI 02/01/2013
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ANIMATEUR :
Mohamed EZZAHRAOUI 02/01/2013
Objectifs de la formation :
– Découvrir les différents modes de transport
– Connaitre le cadre réglementaire du transport international
– Comprendre les techniques de tarification du transport international
– Maitriser la liasse documentaire en transport international
Horaire :
Matinée صباحا Pause استراحة Matinée
09:00 -10:30 15 min 10:45- 12:30
02/01/2013
L’importance de la fonction transport
L’organisation du transport international
Les professionnels du transport
Les modes de transport
Le transport routier
Le transport ferroviaire
Le transport maritime
Le transport aérien
Les principes de la tarification du transport international
Les titres de transport
02/01/2013
Par rapport aux coûts d’opération :
o Jusqu’à 50% du coût du produit fini;
o De 40 à 60% des couts logistiques totaux.
Par rapport au niveau de stock :
o Délai de livraison;
o Stock en transit;
o Stock de sécurité.
02/01/2013
L’organisation du transport dépend des paramètres suivants:
o Le mode de transport : Routier, ferroviaire, maritime, aérien, colis postal.
o Les modalités du transport : Complet, groupage, express, combiné, multimodal.
o L’incoterm du contrat : qui en supporte les risques et les frais ?
o Le point de départ, le lieu de livraison, les conditions de pré et post-acheminement.
o Les ruptures de charge et les transbordements
o La distance, la durée.
o La nature des marchandises : périssable, dangereuse ?
02/01/2013
o L’emballage : Conventionnel (sacs, palettes, caisses, vrac) ou conteneur ?
o Le poids, le volume des marchandises
o La valeur des marchandises transportées
o Le coût du transport
o Les délais de livraison, l’urgence.
o La réglementation internationale
o Le choix du transporteur
02/01/2013
La combinaison de l’ensemble de ces critères permet une solution de transport
optimale. un mauvais choix d’une solution de transport affecte directement la
compétitivité de l’entreprise ainsi que sur son image de marque. Toutefois la
modernisation des modes opératoires, le développement du transport multimodal et
les solutions «porte à porte » offertes par les professionnels du transport constituent
la meilleure garantie d’un choix approprié.
02/01/2013
1) Les Compagnies de transport
2) Les organisateurs de transport
3) Les transitaires
a) Le transitaire/mandataire
b) Le transitaire/commissionnaire
02/01/2013
Ce sont celles qui exécutent le transport, elles sont en général propriétaires de leurs
bâtiments et assurent des liaisons continentales ou intercontinentales.
– Aérien :Air France, DHL, UPS, EMIRATES…
– Maritime :CMA-CGM, Maersk, MSC, MOL….
– Terrestre : M&M, ZIGLER, GEFCO…
Ces compagnies de transport confient à des agents appelés commissionnaires en
transport la fonction de "recruter du fret" moyennant une commission sur le CA
réalisé.
Des conventions internationales par mode de transport existent lesquelles ont pour
but de définir clairement la responsabilité des compagnies signataires. Ces
conventions font autorité dans les contrats de transport et méritent que l'on en
rappelle ici les principales clauses :
02/01/2013
ROUTIER FERROVIAIRE
MARITIME AERIEN
Convention Genève Berne Bruxelles
Hambourg
Et Rotterdam
Varsovie +
protocole
de La Haye
Ne s'applique
pas à
Transports
intérieurs
· Courrier
·Déménagement
· Funéraires
· Transports
exceptionnels.
S'applique à
toutes
marchandises
Contrats
d'affrètement
S'applique à
toutes les
marchandises
Responsabilité Présomption de
responsabilité
dès la prise en
charge, après
vérification du
chargement et
en l'absence de
réserves.
Présomption de
responsabilité à
priori dès la
prise en charge
mais très
nombreuses
clauses
d'exonération.
Présomption de
responsabilité
sur perte ou
avarie.
Présomption de
responsabilité
dès la prise en
charge des
marchandises.
02/01/2013
ROUTIER FERROVIAIRE MARITIME AERIEN
Principales causes
d'exonération de
responsabilité du
transporteur
•Faute de l'ayant
droit.
•Force majeure
• Vice caché de la
marchandise
•· Emballage
défectueux ou absent
ou insuffisant
•Transport d'animaux
vivants
• Véhicules ouverts et
/ou bâchés avec
l'accord de l'expéditeur
•Chargement ou
Déchargement
effectué par
l'expéditeur ou le
destinataire
Faute de l'ayant
droit.
· Ordre de celui ci
(sans faute du
transporteur).
· Vice caché de la
marchandise
· Force majeure
· Emballages
défectueux ou
insuffisants si
constatés sur la
lettre de voiture
· Chargements
défectueux
signalés.
· Transport
d'animaux
vivants sans
escorte
· Wagons
découverts
navire ou
vices cachés du
navire.
· Faute nautique
· Actes
d'assistance et
de sauvetage
(avarie commune)
· Evénements
non imputables
au transporteur
· Freintes de
route
· Vices propre
de la marchandise
· Défauts d'emballage
ou de marquage.
Force majeure
· Faute de
l'expéditeur
prouvée par la
Cie.
02/01/2013
ROUTIER FERROVIAIRE MARITIME AERIEN
Indemnités retard Pas d'indemnité
mais déclaration
d'intérêt à la
livraison
possible
· Réserves dans
les 21 jours de
la mise à
disposition.
Limité au
montant du
préjudice
occasionné par
le retard prouvé
par l'ayant droit.
· Maxi : Le triple
du prix de
transport
Textes très flous
en la matière
sauf si la Cie
s'est engagée
dans un délai de
livraison.
· Si retard
manifeste :
Faute donc
indemnisation
Responsabilité
reconnue par la
convention
mais pas de
délai précis. On
parle de délai
raisonnable.
· Protestation
écrite dans les
21 jours suivant
la mise à dispo
Indemnités pertes
et avaries
8,33 DTS/kg
soit 11,57 €/kg
ou
· Déclaration de
valeur
17 DTS/kg soit
23,61 €/kg ou
· Déclaration
d'intérêt à la
livraison
Bruxelles :
· 666,67 DTS soit
925,35 € ou
2DTS/kg soit 3
€/kg
· Hambourg:
· 835 DTS/colis
soit 1159€ ou
2,5 DTS/kg soit
3,47 €/kg
17 DTS/kg soit
23,61 €/kg
· Déclaration
d'intérêt à la
livraison
· Déclaration de
valeur
02/01/2013
ROUTIER FERROVIAIRE MARITIME AERIEN
Titre de
transport
Lettre de voiture
CMR
· · ·
Lettre de voiture
CIM
Connaissement
maritime
LTA (Lettre de
transport aérien
Chargement Chargement par
le transporteur
sinon par le
chargeur.
Envois de détail
: par la Cie
· Wagons
complets : par
l'expéditeur
La société de
manutention
pour le compte
du chargeur ou
de la Cie.
La Cie
02/01/2013
ROUTIER FERROVIAIRE MARITIME AERIEN
Réserves du
transporteur
Doivent être
explicitement
acceptées par le
chargeur.
N'inversent pas
la charge de la
preuve.
Non prévues par
la
convention.
Connaissement
net (clean) :
Absence de
réserve donc
présomption
simple
· Réserves sur
B/L : Lèvent la
présomption de
responsabilité
sauf réserves
par défaut ("said
to contain")
général sur les
quantités ou
poids.
· Par mesure de
sécurité les Cies
préfèrent refuser
toute
marchandise
d'aspect douteux
02/01/2013
ROUTIER FERROVIAIRE MARITIME AERIEN
Constat d'avarie Dégâts
apparents :
Réserves à la
livraison
· Dégâts non
apparents :
Réserves écrites
dans les 7 jours
suivant la
livraison
Dommages
apparents :
Procès verbal
dressé par la Cie
réclamer
immédiatement.
· Dommages non
apparents : délai
de 7 jours pour
le procès-verbal
Intervention
d'un
commissionnaire
d'avarie
· Etablissement
d'un constat
d'avarie.
Perte totale ou
partielle : Lettre
à la Cie dans les
14 jours suivant
la réception
· Réserves du
destinataire sur
02/01/2013
Ce sont les commissionnaires de transport qui :
o Organisent
o Coordonnent
o Choisissent les sous-traitants
o Négocient auprès des compagnies
o Les ordres, les opérations de chargement de leurs clients
o Ils sont tenus par une obligation de résultat vis à vis de leur
clientèle
02/01/2013
Ils disposent de réseaux qui leur permettent une implantation mondiale autour de
correspondants, agents et filiales.
Aujourd'hui ces commissionnaires s'arrachent les parts de marché à coup de fusions
et peu à peu déchargent les entreprises exportatrices/importatrices de leurs besoins
logistiques et administratifs. Certains ont un savoir-faire sur le transport multimodal
(otm= Organisateurs de transports multimodaux) d'autres se spécialisent dans le
groupage express ou encore dans l‘affrètement.
Les intégrateurs tels que DHL ou UPS, commissionnaires eux aussi disposent de
leurs propres plates-formes de groupage/dégroupage (hubs & stokes) et livrent à
délai garanti.
Ce sont des grands consommateurs de contrats EXW ou DDU/DDP dans la mesure
où ces incoterms laissent au vendeur ou à l'acheteur la maîtrise de l'ensembles des
opérations logistiques et douanières.
02/01/2013
A l'origine le transitaire désignait un prestataire de service lequel
avait un "savoir-faire " dans les opérations courantes de "Transit".
C'était avant tout un "agréé en douane" qui bénéficiait (et qui
bénéficie toujours) d'un crédit d'enlèvement. (Possibilité d'enlever
les marchandises avant le règlement de droits et taxes à l'importation
moyennant une caution bancaire).
Aujourd'hui, libre circulation des marchandises et allégements des
formalités douanières obligent, l rôle du transitaire se limite aux
opérations d'importation. Bénéficiant du statut de "Déclarant", il se
situe au clivage des opérations de transports internationaux, c'est à
dire autour des ports, aéroports et centres routiers.
02/01/2013
Le transitaire peut également être mandaté par son client pour
négocier les coûts de transport, trouver une Cie ou assurer la
marchandise, ce qui générera des commissions versées par les
prestataires de services au transitaire. Mais en aucun cas le
Transitaire ne sera redevable d'une obligation de résultat. Il ne sera
pas responsable des fautes des sous-traitants. Il sera redevable
seulement d'une obligation de moyens dans la mesure où il n'est pas
organisateur.
Si en revanche le transitaire agit comme un professionnel du
transport c'est à dire comme un organisateur, il sera alors
commissionnaire avec des obligations
02/01/2013
Le mandataire Le commissionnaire
Il exécute les ordres de son mandant Il organise et coordonne le transport des
marchandises
Il n’a pas le choix des sous-traitants Il choisit ses sous-traitants
Il n’est pas responsable de leurs fautes Il est responsable de leurs fautes
Il répond d’une obligation de moyens Il répond d’une obligation de résultats
02/01/2013
Routier
Ferroviaire
Aérien
Maritime
02/01/2013
1) Couvert par la convention CMR
2) Couvert par la convention TIR
3) Les types de véhicules
4) La tarification
02/01/2013
Couvert par la convention CMR
Les véhicules peuvent circuler à l'intérieur de la Zone Europe entre
états membres, c'est à dire sur le même territoire douanier et fiscal.
En cas de transport combiné, la convention CMR s'applique à
l'intégralité du transport s'il n'est pas possible de déterminer le lieu
exact du dommage ou si la faute du transporteur est reconnue quel
que soit le lieu où le dommage ait eu lieu. Si en revanche le
transporteur routier n'a pas commis de faute et qu'il est prouvé que
le dommage a eu lieu dans la partie maritime ou ferroviaire, alors ce
sont les conventions de Bruxelles ou CIM qui s'appliqueront
02/01/2013
Couvert par la convention TIR
La convention TIR (Transit international routier) a été élaborée pour permettre sous
certaines conditions au transport routier et combiné de circuler à travers plusieurs
territoires douaniers, en suspension des droits et taxes à l'entrée de chaque pays
traversé et sans autre formalité que de présenter le Carnet à souche ou CARNET
TIR
A l'arrivée, les douanes locales procèdent à la vérification de l'opération et au
contrôle des marchandises avec un maximum de trois déchargements sur trois sites
différents (pour le groupage). Lorsque le Carnet est apuré, la marchandise peut être
déclarée sous divers régimes douaniers.
02/01/2013
Couvert par la convention TIR
En cas d'irrégularité et s'il y a lieu de régler des droits et taxes ce sont aux
associations professionnelles (Touring club de France par exemple) qui auront
délivré le carnet de régler le montant de ces droits aux douanes étrangères. Il s'agit
en fait d'un cautionnement au même titre que la chambre de commerce cautionne le
carnet ATA, à la différence que la Chambre de commerce exige des frais de
cautionnement ce qui n'est pas le cas du TIR.
02/01/2013
Couvert par la convention TIR
Les principales conditions d'utilisation du carnet TIR sont les suivantes :
1) 1 véhicule pour 1 carnet
2) 1 voyage pour 1 carnet
3) Le trajet doit être préalablement défini ainsi que les lieux de passage en
douane (bureaux), délais de voyage, itinéraires etc.
4) Les véhicules doivent être agréés TIR c'est à dire qu'ils doivent satisfaire à des
normes conventionnelles principalement les camions doivent être "inviolables".
Ils doivent être scellés après chargement.
5) Après agrément (valable en général 2 ans) les véhicules doivent porter à
l'arrière la plaque TIR 02/01/2013
Les types de véhicules:
Train Double
Train routier
Ensemble articulé
Porteur (Camion)
02/01/2013
Les types de véhicules:
Les carrosseries
o Les carrosseries non spécialisés :
• Plateaux (Nu, avec ridelle, Savoyarde)
• Fourgons (séparés, profilés)
o Les carrosseries spécialisés :
• Transport ( citernes, frigorifiques, vitres, betaillères….)
• Production (porte grue, malaxeur, pompier …)
02/01/2013
Les types de véhicules:
Les carrosseries non spécialisés
o Plateaux (Nu, avec ridelle, Savoyarde)
o Fourgons (séparés, profilés)
02/01/2013
Les types de véhicules:
Les carrosseries spécialisés
• Transport ( citernes, frigorifiques, vitres, betaillères….)
• Production (porte grue, malaxeur, pompier …)
02/01/2013
Tarification
o Rapport de poids volume Routier
o Exemple :
– Pour un colis de poids brut : 3 Tonnes, et de volume 6 m3
– Poids équivalent : 6/3= 2 Tonnes
– Soit une taxation au poids réel c'est à dire 3 Tonnes
Transport Routier 1 T pour 3 m3
02/01/2013
1) La convention CIM
2) Le transport combiné : Green Solutions?
3) Le contrat de transport
4) La tarification
02/01/2013
Le transport ferroviaire international commence à prendre une importance dans le
transport international malgré que certaines réalités économiques et politiques limitent
l'usage du train dans le transport des marchandises d'un pays à l'autre :
o Vive concurrence du routier
o Réseaux pratiquement tous nationalisés donc absence de la libre concurrence
o Principes de tarification non harmonisés d'où une certaine confusion dans
l'élaboration du coût réel et complet de transport
o Problème des ruptures de charges et d'écartement des voies (même s'il existe des
wagons à essieux interchangeables) avec certains pays (Espagne, Portugal,
Finlande, ex URSS)
o Nécessité d'organiser le pré et le post -acheminement des marchandises (transport
routier)
o Risques de grève
o Lenteur (relative)
02/01/2013
Seules les entreprises structurées, c'est à dire disposant d'embranchement
ferroviaires peuvent trouver un intérêt réel d'utiliser le rail sur des distances
importantes. De plus la nature des marchandises expédiées se limite aux envois
pondéreux, aux masses indivisibles et aux marchandises dangereuses.
(Industrie automobile, chimique, pétrochimique, par exemple).
Les compagnies ferroviaires mettent à la disposition de ces entreprises des
wagons adaptés de type citerne, wagons squelettes, wagons trémies ou encore
frigorifiques.
02/01/2013
La convention CIM :
Concerne l'Europe occidentale ,les pays de l'Est à l'exception de l'ex URSS, la
Turquie, la Syrie, le Liban, l'Iran et l'Irak, le Maghreb.
La convention CMR pour le transport routier s'étant largement inspirée de la
convention CIM les principes fondamentaux sur la responsabilité du
transporteur ferroviaire se retrouvent ici: Présomption de responsabilité,
chargement et prise en charge, causes d‘exonération, indemnisation pour perte
et avarie, indemnisation pour retard, procès verbal, définition et usage de la
lettre voiture CIM.
02/01/2013
Le transport combiné : Green Solutions?
Tout l'intérêt du transport combiné (rail-route), résidant au clivage des conflits politico-
écologiques c'est à dire sur la nécessité de réduire le trafic routier en offrant des
solutions rail, tient à la complémentarité des 2 modes de transport.
o Le service FERDOM de la SNCF permet de positionner des wagons directement
par la route chez le chargeur qui n'est pas embranché.
o Le service FERCAM lui, assure le pré acheminement par la route et suppose donc
une rupture de charge.
o NOVATRANS, il permet de charger directement des semi-remorques adaptées sur
des wagons équipés à cet effet.
La "caisse mobile" est également un exemple de transport combiné qui n'est autre qu'un
conteneur voyageant sur un train.
02/01/2013
Le contrat de transport
Le document de transport utilisé en trafic ferroviaire, est la lettre de voiture
CIM. Il existe 2 formulaires : un pour le trafic normal et un pour le trafic
accéléré. L'original est remis au destinataire, l'expéditeur recevra un feuillet de
la liasse. Le document sera rempli en partie par l'expéditeur et en grande partie
par la société de chemin de fer.
02/01/2013
La tarification
La convention CIM ne prévoit aucun tarif dans la mesure où les règles de tarification
sont aléatoires d'un pays à un autre. La tarification ferroviaire fut donc harmonisée.
Cette harmonisation se distingue sous trois formes :
o La tarification multilatérale : c'est un tarif qui est valable dans plus de 2 pays mais il
ne concerne qu'un type particulier de marchandise.
o La tarification bilatérale : ce sont des tarifs appliqués entre 2 pays qui concernent
tous les types de marchandises.
o En cas d'absence de tarif en commun, on applique le principe des "tarifications
nationales soudées". Cette tarification est calculée en fonction des règles de calcul
propres à chaque pays. Par contre, le prix du transport sera ensuite soumis à une
opération de change.
02/01/2013
1) Les types de navires
2) Les notions FCL & LCL
3) Le marché
4) Le contrat
5) Le connaissement maritime
6) La tarification
02/01/2013
Privilégié pour les expéditions intercontinentales importantes
en quantités et en volume;
02/01/2013
Le transport maritime, dont le développement est étroitement lié à celui du
commerce international, demeure malgré sa lenteur, de très loin, le
principal mode de transport dans le monde, le moins coûteux et le plus
adapté aux marchandises et produits lourds et volumineux comme les
céréales, les hydrocarbures, les fruits, etc …
En effet, 96% des échanges empruntent la voie maritime, représentant un
volume annuel supérieur à 5 milliards de tonnes.
02/01/2013
Les types de navires
L’évolution des techniques et des technologies associées à un besoin
permanent d’amélioration de la productivité a contribué à l’évolution vers
des navires de plus en plus gros navires spécialisés ou non) et des
équipements techniques portuaires de manutention de plus en plus
performants.
02/01/2013
o Les navires non spécialisés
Aptes à transporter tout type de marchandises, ces navires se distinguent en fonction de
leur mode de manutention principal.
On en dénombre cinq types.
• Les cargos conventionnels
• Les porte-conteneurs
• Les rouliers (roll on, roll off ou RORO)
• Les RORO plus conteneurs
• Les porte-barges (LASH, BACO, SEABEE)
02/01/2013
oLes cargos conventionnels
Les navires sont équipés de leurs propres moyens de manutention, bigues (support de poulie), grues, palans etc…permettant de charger les marchandises dans les cales accessibles par des panneaux coulissants.
02/01/2013
o Les porte-conteneurs
Ces navires, généralement de grande capacité, peuvent transporter jusqu’à
21000 EVP.
– L’EVP(conteneur équivalent 20 pieds) est une unité servant à mesurer les capacités
des navires et à quantifier les trafics de conteneurs.
– Exemple : un conteneur 40 pieds représente 2 EVP ou TEU en anglais.
– Ces navires sont équipés pour recevoir des conteneurs solidement arrimés et dont les
opérations de manutentions sont rapides.
02/01/2013
o Les rouliers (roll on-roll off ou RORO)
Ces navires sont équipés d’une rampe mobile arrière ou
latérale qui repose sur le quai après son ouverture.
La rampe permet le chargement de presque tous les types de
marchandises : remarques, véhicules.
02/01/2013
o Les RORO plus conteneurs
• La solution mixte RORO plus conteneurs est une formule de plus en plus
utilisée sur les navires modernes, son avantage étant de pouvoir satisfaire
simultanément plusieurs types de demandés de transport.
• Cette solution répond à un souci de polyvalence qui a conduit à équiper ces
navires :
- De dispositifs permettant d’alimenter en électricité des conteneurs
frigorifiques .
- De cales permettant de charger des marchandises en vrac ;
- de citernes
02/01/2013
o Les porte-barges (LASH, BACO, SEABEE)
• Ces navires sont conçus pour pouvoir charger à leur bord des barges (bateaux à
fond plats) et péniches à l’aide de dispositifs d’ascenseurs (lift on, lift off) ou de
flottage (float on, float off). Ils sont donc spécialisés dans le transport fluvio-
maritime.
• Dans certains cas, ce type de transport permet de pallier les ennuis et retards dus à
l’encombrement d’un port, en déchargeant les barges en rade.
02/01/2013
o Les navires spécialisés :
Comme leur nom l’indique, ces navires sont conçus pour transporter un type particulier de marchandises.
• Les vraquiers
• Les navires polythermes (reefers)
• Les navires spéciaux
02/01/2013
o Les vraquiers
Les vraquiers, transporteurs de vrac, ils représentent 33% du tonnage mondial
transporté et 13% en terme d nombre de navires, on trouve plusieurs types de
vraquiers :
Les navires-citernes (tankers) transportant du pétrole, du gaz liquéfié (GPL)
Les Minéraliers (7%): transportant les minerais principalement (Fer,
Les céréaliers (10%) : transportant les denrées alimentaires (Blé, Mais...)
02/01/2013
o Les navires polythermes (reefers)
Ils sont conçus pour maintenir une température adaptée au transport de
produits périssables.
Ils sont de moins en moins utilisées au profit des conteneurs isothermes et
frigorifiques dont l’exploitation est plus souple.
02/01/2013
o les navires spéciaux
Ils ont également une fonction très ciblée : car-ferries, transporteurs de
marchandises très précises (grumes, pipe-lines, etc…)
- les porte-barges et cargos-liners
Ils sont adaptés au transport fluvio-maritime.
02/01/2013
Les notions FCL/FCL
Le chargeur emporte les marchandises dans le conteneur, scelle ce dernier
et le fait livrer directement dans les magasins de l'acheteur.
02/01/2013
LCL/LCL
Le chargeur dont le volume de marchandises est insuffisant
pour remplir un conteneur les fait diriger vers un centre de
groupage. Empotées avec d'autres, elles seront acheminées
chez l'acheteur après dépotage à destination.
02/01/2013
FCL/LCL
Le chargeur a plusieurs lots de marchandises pour une même destination. Il
les empote dans un conteneur qui sera acheminé sur cette destination où ces
lots seront tenus à la disposition des différents réceptionnaires après
dégroupage ou livrés à domicile.
02/01/2013
LCL/FCL L'acheteur attend des livraisons d'origines diverses. Il demande qu'elles
soient empotées en un conteneur qui lui sera ensuite livré.
02/01/2013
Le marché
o Les conférences
• Associations et accords passés entre plusieurs compagnies maritimes
opérant sur les mêmes trajets.
• Permet d’organiser les fréquences et horaires de départ.
• Permet d’offrir aux clients un meilleur service et une bonne qualité de
transport.
• Est de plus en plus concurrencé par les « Outsiders ».
• Exemple : La Comanav fait partie de la conférence EMC Europe du Nord /
Maroc
02/01/2013
oLes consortiums
• Association de plusieurs compagnies pour gérer en commun
leurs navires et contrôler les prix sur le marché en contrôlant
l’offre.
• Basé sur un besoin technique initialement, elles se sont
regroupées autour des besoins commerciaux et autour de
l’évolution des marchés.
• Constituent une entrave à la concurrence.
• La grande part du marché du trafic de containers est contrôle
par quelques compagnies
02/01/2013
Le contrat :
o Contrat de transport : Engagement du transporteur à livrer la marchandise selon
la demande du client contre le paiement d’un fret déterminé.
o Contrat d’affrètement : Mise à disposition par le transporteur au client d’un
navire pour une durée donnée ou un trajet déterminé.
o Le contrat est passé entre un chargeur et un armateur.
o Le chargeur représente la marchandise : le client, le vendeur ou le mandataire
o L’armateur, propriétaire ou affréteur du navire, est représenté souvent par son agent.
02/01/2013
Le connaissement maritime :
o Le connaissement maritime ou Bill of Lading est émis par le capitaine du navire
o Il atteste que le capitaine reconnaît avoir reçu les marchandises qui y sont
mentionnées et s'engage à les transporter aux conditions convenues et selon les
instructions reçues par le “payeur”
o Le connaissement est également une matérialisation du contrat de transport et
représente un titre de propriété de la marchandise
o Il est signé en 3 originaux et 3 copies de façon à ce que le transporteur ne délivre la
marchandise qu’à un porteur de connaissement original
o Le connaissement est négociable par endossement.
02/01/2013
La tarification :
Les Compagnies de transport adoptent des règles de tarification variant en
fonction des conditions d'expédition, les caractéristiques physiques des
marchandises ou encore les emballages utilisés.
Il en ressort néanmoins 2 modes de tarification le plus souvent utilisés :
o Le mode conventionnel
o Le mode forfait (box rate)
02/01/2013
Le mode de tarification conventionnel est utilisé pour les envois de groupage, la
messagerie, dès lors que les marchandises sont présentées emballées
individuellement ou en lots (caisses, sacs, cartons, palettes etc.) Les compagnies de
transport proposent alors des tarifs au poids brut (marchandise emballée) appelé
également le poids réel (exemple : 250 $ /Tonne). Ces tarifs peuvent être proposés
par tranches de poids et dégressifs. Dans ce cas, le coût de l’unité payante diminue
lorsque le poids augmente.
Les marchandises dites lourdes seront taxées au poids brut alors que les
marchandises dites légères seront taxées au volume ramené au poids. Des normes
ont été établies selon le mode de transport utilisé afin de déterminer la notion de
lourd ou léger. Le rapport entre le poids et le volume est l'indicateur de taxation.
02/01/2013
• Rapport de poids volume maritime
• Exemple :
– Pour un colis de poids brut : 6 Tonnes, et de volume 9 m3
– Soit une taxation du poids équivalent c'est à dire à 9 Tonnes
Transport Maritime 1 T pour 1 m3
02/01/2013
Le principe de taxation au forfait est utilisé pour les transports empotés en conteneurs FCL
(Full container load) ou pour l'affrètement de véhicules routiers ou wagons Camrail. Il s'agit
pour les compagnies de taxer le transport "à la boîte" c'est à dire au conteneur ou au camion
ou au wagon. Pratique et simple à calculer, il permet de comparer rapidement avec la
concurrence. Il faut néanmoins tenir compte de la nature des marchandises, de sa valeur et de
son trajet.
Lorsqu’il s’agit d’un affrètement, le fret de base se négocie en principe librement. Ces frets ne
couvrent jamais le chargement et le déchargement réalisés aux frais et risques de l’affréteur.
De plus, il faudra quelques fois ajouter les frais liés à une immobilisation du bateau supérieure
à ce qui est autorisé (le propriétaire du bateau limite en effet les temps d’immobilisation du
bateau à 24h une fois le chargement ou le déchargement effectué, ceci afin d’éviter que son
bateau ne reste trop longtemps à quai par la faute de l’affréteur). On appelle ce
dédommagement des « surestaries ».
02/01/2013
Indépendamment du prix affiché dans le tarif du transporteur, celui-ci peut vous faire
supporter des hausses conjoncturelles dictées par des événements commerciaux, politiques ou
économiques indépendants de sa volonté. Il vous appliquera alors des "correctifs" exprimés
en % sur le fret de base.
Il existe une liste exhaustive de ces correctifs dont voici les 2 les plus utilisés
– BAF (Bunker adjustment factor) : Corrige le fret de base par rapport à l'évolution du cours du baril de
pétrole (principale source d'énergie du transport).
– CAF (currency adjustment factor) : Corrige l'évolution de la devise de facturation du transport
(souvent exprimé en monnaies fortes).
Conseil : BAF et CAF sont deux types d'ajustement qui viennent s'ajouter au fret de base soit
à la hausse, soit à la baisse. BAF (Bunker Adjustment Factor) est un correctif qui dépend de
l'évolution du prix du carburant. CAF (Currency Adjustment Factor) est un correctif qui
dépend de l'évolution de la devise dans laquelle est libellé le tarif. Ces correctifs ne doivent
pas forcément être revus à la hausse. Un bon transitaire est celui qui saura vous faire profiter
des éléments en votre faveur. A surveiller ! 02/01/2013
Elle s'applique aux tarifs présentés par tranches de poids et en prix dégressifs. A
l'avantage du chargeur elle permet de bénéficier de l'avantage lié à la dégressivité.
Le chargeur / Transitaire a tout à fait le droit de taxer sur un poids fictif pour arriver
dans une tranche supérieur avec un prix au kg. inférieur s'il en résulte un coût total
à son avantage
Par exemple :
o De 300 à 500 kg : 1500 dhs / kg
o De 501 à 1000 kg : 1.200 dhs / kg
o On constate que pour 450 kg (450 x 1500 dhs) il vaut mieux être taxé à 501kgs (501
x 1200 dhs) soit 601.200 dhs au lieu de 675.000 dhs.
02/01/2013
• Conseil :
• Il faut toujours calculer le seuil d’accession au payant pour et ce, pour optimiser la
cotation du transport. La formule est la suivante :
• Application numérique
• À Partir d’un poids de 400 Kg il est judicieux de passer à la règle du payant pour
4001500
1200*501
Poids de la tranche suivante x prix au Kg
Prix de la tranche qui précède
02/01/2013
1) Présentation
2) Les tarifs aériens
3) Les frais annexes
4) L'affrètement aérien
02/01/2013
Présentation :
De même que pour les navires Conférence, il existe une organisation internationale
en aérien appelée IATA (International Air Transport Association) ou ATAF pour la
zone-franc (France-Dom-Tom- Anciennes colonies africaines) et des outsiders.
Mais la majorité des compagnies sont membres IATA et définissent ainsi les règles
de tarification ainsi que de partage de l'espace aérien.
La convention de Varsovie rappelle à ces compagnies leurs obligations,
principalement sur l'obligation de remettre une LTA (lettre de transport aérien) au
chargeur en lieu et place de tout document de prise en charge.
Non négociable, la LTA (ou AWB = Airwaybill) matérialise le contrat de transport
et couvre également les transports combinés.
Lorsque l'expéditeur est un groupeur (commissionnaire ou transitaire) il lui est
délivré une LTA de groupage appelée également Master Airwaybill (MAWB).
02/01/2013
Les tarifs aériens :
• Tarif général ou General cargo : s'applique d'après un barème par tranches de poids.
Les prix sont en général au kg taxable (voir ch.XIV) et concernent toutes sortes de
marchandises. Les tarifs IATA sont harmonisés et s'entendent d'aéroport de départ à
aéroport d'arrivée.
• Tarif Corate (commodity rates) : Concerne certaines catégories de marchandises à
envois fréquents et continus (périodiques, journaux médicaments, tabacs etc.)
• Tarif ULD (United Load Device) pour les envois rassemblés en conteneurs de
groupage
• Tarifs spéciaux : souvent "ad valorem" ou à l'unité de chargement tels les
automobiles, les oeuvres d'art ou encore les animaux vivants.
02/01/2013
Les tarifs aériens :
• Rapport de poids volume Aérien
• Exemple :
– Pour un colis de poids brut : 2 Tonnes, et de volume 18 m3
– Poids équivalent : 18/6= 3 Tonnes
– Soit une taxation du poids équivalent c'est à dire à 3 Tonnes
Transport Aérien 1 T pour 6 m3
02/01/2013
Les frais annexes :
• Concernent les prestations offertes par les Cies. Ils font l'objet de codification sur la
LTA On en compte environ une cinquantaine repérables par des sigles de 3 lettres.
Par exemple :
• · PK (packaging) : Frais d'emballage supportés par la Cie
• · FC (charges collect fee) pour les expéditions en port dû.
• · UH (ULD handling) : Frais de manutention de ULD.
• · LA (Live animals).
• · RA : Dangerous goods surcharge
• · Etc…
02/01/2013
L'affrètement aérien :
Consiste à louer un appareil pour un transport complet et
nécessite une organisation logistique appropriée.
– Œuvres humanitaires
– Usines "clés en main"
– Opérations de masse
– L'organisation d'un spectacle
La négociation se fait librement.
02/01/2013
On distingue deux types de documents :
1) Les documents émis par les compagnies de transport, et qui
constituent une preuve de prise en charge et de transport :
– En routier : La lettre de voiture CMR (consignement note ).
– En ferroviaire : La lettre de voiture CIM
– En aérien : La lettre de transport aérien (LTA) ou Airwaybill (awb)
– En maritime : Le connaissement maritime ou Bill of lading (b/L )
2) Les documents émis par les transitaires et/ou commissionnaires de
transport :
Souvent assimilés à des attestations de prise en charge ( FCR= Forwarder carrying
receipt, FBL= Forwarder Bill of lading, House Airway bill ou encore Seawaybill ),
02/01/2013
Bien notez:
o 1 jeu complet (full set) = 3 originaux + mini 3 copies
o Mention "clean" (net) signifie que le B/L ne doit comporter
aucune rature ni surcharge et doit être net de réserves.
o Mention " on board " (à bord) indique la date effective de
mise à bord.
02/01/2013
Le connaissement :
Le connaissement se distingue des autres titres de transport en ce
sens qu'il constitue un titre de propriété vis à vis du transporteur
qui ne remettra la marchandise qu'au destinataire apparaissant sur
le B/L et porteur d'au moins un original. Les originaux sont
"négociables" c'est à dire qu'ils sont
transmissibles par endossement.
02/01/2013
4 possibilités d’utilisation du connaissement :
• A personne dénommée ou « Straight consigned »:
Forme non négociable. Seul le destinataire peut retirer la marchandise.
• A ordre ou « to Order »:
Le destinataire la possibilité de transmettre le B/L après l’avoir endossé.
Cas du Credoc par exemple.
• A ordre de l’expéditeur « To order to shipper »:
Seul l’expéditeur peut récupérer la marchandise
• A ordre de et endossé à blanc ou « To order, blank endorsed »:
LA marchandise peut être livrée à n’importe quel porteur du connaissement
02/01/2013
• Situation géographique;
• Temps disponible;
• Nature de la marchandise;
• Risque de dommage et de vol;
• Coût du transport.
02/01/2013
• Facteurs influençant les coûts de transport :
– Distance à parcourir
Co
ût
Distance 02/01/2013
• Facteurs influençant les coûts de transport :
– Distance à parcourir
– Poids
Co
ût
par
livr
e
Poids de l’expédition 02/01/2013
• Facteurs influençant les coûts de transport :
– Distance à parcourir
– Poids
– Densité
Co
ût
par
livr
e
Densité de l’expédition
02/01/2013
• Facteurs influençant les coûts de transport :
– Distance à parcourir;
– Poids;
– Densité;
– Facilité de rangement («rangeabilité»);
– Manutention requise;
– Responsabilité;
– Marché – destination (back-haul / deadheaded).
02/01/2013
choix du transitaire dépend de la nature de votre produit, de sa destination et de votre
stratégie:
• Si vous êtes importateur
Vous aurez intérêt à vous adresser à un commissionnaire spécialisé en douane
expérimenté. En effet, le dédouanement sera l’opération la plus critique pour vous.
• Si vous êtes exportateur
– Vous choisirez le transitaire ou le commissionnaire qui propose le prix le moins cher si
votre marchandise a une valeur peu élevée.
– Par contre vous allez privilégier la rapidité, la sécurité et la qualité de services dans le cas
contraire
• Si vous cherchez à diminuer vos coûts
– Vous choisirez un seul transitaire à qui vous confierez toutes vos opérations de transport
afin de bénéficier de prix plus intéressants lorsque vos volumes sont grands et réguliers.
– Vous pourrez également mettre en concurrence plusieurs transitaires ponctuellement
lorsque vos volumes sont irréguliers.
02/01/2013
Port of discharge = Port de
déchargement Port of Loading = Port de départ : les
indications à porter dans ces causes
varient en fonction de l’Incoterm, du
crédoc, du contrat de transport….
Dans tous les cas,attention de ne pas
confondre « port de départ »et « port
d’embarquement »,ni « lieu de
destination »et « port d’arrivée »
Notify address =adress : la compagnie
maritime va., à l’arrivée des
marchandises notifier qui de droit (le
destinataire ou une tierce personne ou un
intermédiaire financier ) par le biais d’un
avis d’arrivée ,sans s’occuper du
destinataire (consigne ) indiqué. Place of Receipt : Lieu oû le conteneur a
été présenté pour empotage (si emballeur
: adresse de l’emballeur ).
Marks and numbers = N° du
conteneur +N° du plomb (le cas
échéant) si cartons
,palettes(colis): les marques des
colis.
Ocean vessel=navire
océanique : Le nom du navire
(un seul navire désigné).Le
numéro de voyage est essentiel
Consigned to order of=
Cordonnées de l’établissement
notifié lors de l’arrivée de la
marchandise. La gestion des
endos du document va générer
le titre de propriété de la
marchandise.
Place of délivery= Lieu final de
livraison : Les indications à porter dans
cette case varient en fonction de
l’Incoterm, du crédoc, du contrat de
transport.
Consignor : cordonnées de
l’éxpéditeur.si vous utilisez un
commissionnaire de transport ,il
serait souhaitable que celui-ci
apparaisse sur le connaissement
comme chargeur pour le
compte de vous-même(partage
des résponsabilités.
Freight payable at : Fret payable à
« port de départ » ou « port de
destination » selon l’Incoterm.
Number and kind of Packages :
Description of goods;formule STC:
said to contained : Cette formule
« disent contenir »dégage la compagnie
de toute responsabilité quant au contenu
des conteneurs ou des colis.sont indiqués
dans cette partie : le descriptif des
marchandises tel qu’il est spécifié dans le
crédoc(avec les mêmes fautes).le numéro
du crédoc (et souvent les références du
contrat ) et,selon l’Incoterm ,la mention
« fret prepaid » ou « fret collect ».
Measurement: Cubage des
marchandies ‘n’est pas
complété lorsqu’il s’agit d’un
conteneur complet).
02/01/2013
1)Port of discharge = Port de déchargement
2) Port of Loading = Port de départ : les indications à porter dans ces causes varient en fonction de l’Incoterm, du crédoc, du
contrat de transport….Dans tous les cas,attention de ne pas confondre « port de départ »et « port d’embarquement »,ni « lieu
de destination »et « port d’arrivée »
3)Ocean vessel=navire océanique : Le nom du navire (un seul navire désigné).Le numéro de voyage est essentiel
4)Notify address =adress : la compagnie maritime va., à l’arrivée des marchandises notifier qui de droit (le destinataire ou une
tierce personne ou un intermédiaire financier ) par le biais d’un avis d’arrivée ,sans s’occuper du destinataire (consigne )
indiqué.
5)Place of Receipt : Lieu oû le conteneur a été présenté pour empotage (si emballeur : adresse de l’emballeur ).
6)Marks and numbers = N° du conteneur +N° du plomb (le cas échéant) si cartons ,palettes(colis): les marques des colis.
7)Consigned to order of= Cordonnées de l’établissement notifié lors de l’arrivée de la marchandise. La gestion des endos du
document va générer le titre de propriété de la marchandise.
8)Place of délivery= Lieu final de livraison : Les indications à porter dans cette case varient en fonction de l’Incoterm, du
crédoc, du contrat de transport.
9)Consignor : cordonnées de l’éxpéditeur.si vous utilisez un commissionnaire de transport ,il serait souhaitable que celui-ci
apparaisse sur le connaissement comme chargeur pour le compte de vous-même(partage des résponsabilités.
10)Freight payable at : Fret payable à « port de départ » ou « port de destination » selon l’Incoterm.
11)Number and kind of Packages : Description of goods;formule STC: said to contained : Cette formule « disent
contenir »dégage la compagnie de toute responsabilité quant au contenu des conteneurs ou des colis.sont indiqués dans cette
partie : le descriptif des marchandises tel qu’il est spécifié dans le crédoc(avec les mêmes fautes).le numéro du crédoc (et
souvent les références du contrat ) et,selon l’Incoterm ,la mention « fret prepaid » ou « fret collect ».
12)Measurement: Cubage des marchandies ‘n’est pas complété lorsqu’il s’agit d’un conteneur complet).
02/01/2013
4)Lieu et date de la prise en
charge de la marchandise :
date à partir da la quelle court le
délai de livraison, et le délai de
60jours au-delà duquel la
marchandise est réputée perdue.
6) Marque et numéro,7) nombre
de colis :le transporteur est tenu
de vérifier ces informations. En
l’absence de réserves, il est réputé
avoir pris en charge les
marchandises en bon état
2)Destinataire : ) désigne la
personne à qui la marchandise
sera remise à l’arrivée, la lettre
de voiture n’étant pas
négociable.
8) Mode d’emballage : toute
mention intermédiaire peut être
employée
Natute de la marchandise : les
réserves du transporteur sur
l’état des marchandises des
emballages doivent être
explicitement acceptées par
l’expéditeur.
4)Lieu prévu pour la livraison de la marchandise
: permet de fixer une adresse de livraison différente
du siège sociale du destinataire sauf mention
expresse sur la lettre de voiture (droit de disposition
conféré à l’acheteur), le destinataire ne peut
demander la livraison (à ses frais ) en un autre lieu ,
qu’après présentation de la marchandise au lieu
prévu.
10) peut être utilisé : pour
convenir d’un délai de transport
(la CMR n’en prévoyant pas),
pour faire une déclaration de
valeur, ou d’intérêt spécial à la
livraison, afin de dépasser les
limites d’indemnisations fixées
par la convention.
5)Documents annéexés : ) les
documents mentionnés dans
cette case (principalement ceux
nécessaires au dédouanement)
sont placés sous la
responsabilité du transporteur,
qui est aussi responsable de leur
utilisation correcte, mais
na pas à les vérifier.
02/01/2013
2) désigne la personne à qui la marchandise sera remise à l’arrivée, la lettre de voiture n’étant pas
négociable.
3) permet de fixer une adresse de livraison différente du siège sociale du destinataire sauf
mention expresse sur la lettre de voiture (droit de disposition conféré à l’acheteur), le
destinataire ne peut demander la livraison (à ses frais ) en un autre lieu , qu’après présentation
de la marchandise au lieu prévu.
4) date à partir da la quelle court le délai de livraison, et le délai de 60jours au-delà duquel la
marchandise est réputée perdue.
5) les documents mentionnés dans cette case (principalement ceux nécessaires au dédouanement)
sont placés sous la responsabilité du transporteur, qui est aussi responsable de leur utilisation
correcte, mais na pas à les vérifier.
6+7) le transporteur est tenu de vérifier ces informations. En l’absence de réserves, il est réputé
avoir pris en charge les marchandises en bon état.
8) toute mention intermédiaire peut être employée.
9) les réserves du transporteur sur l’état des marchandises des emballages doivent être
explicitement acceptées par l’expéditeur.
10) peut être utilisé : pour convenir d’un délai de transport (la CMR n’en prévoyant pas), pour
faire une déclaration de valeur, ou d’intérêt spécial à la livraison, afin de dépasser les limites
d’indemnisations fixées par la convention.
02/01/2013
3) L’agent émetteur doit être
agrée auprès, selon le cas, de
L’IATA ou de L’ATAF.
4) Utilisé en cas de transports
successifs.
1) non, adresse et pays de
l’expéditeur.
5) Cette monnaie sera utilisée
sur toute la LTA pour les calculs
de prix
6) Permet de signaler quels frais
seront réglés au départ et ceux
qui seront payés à l’arrivée.
2) Non, adresse, pays et numéro de téléphone du
destinataire
7) A remplir en cas d’expédition
en valeur déclarée.
8) Valeur d’assurance, fixée par
l’expéditeur lorsqu’il demande
une assurance sur la police tiers-
chargeur de la compagnie.
9) Tous renseignements
utiles au transport ne
figurant pas dans les autres
rubriques.
10) La désignation exacte de la
marchandise transportée est une
exigence encore plus importante
aujourd’hui, avec le
renforcement de la sureté.
11) Une colonne pour les
frais payés, une colonne
pour les frais dus, selon
les indications des cases 6
12) Codes et montants des
frais annexes.
13) Signature obligatoire.
02/01/2013
1)non, adresse et pays de l’expéditeur.
2)Non, adresse, pays et numéro de téléphone du destinataire
3)L’agent émetteur doit être agrée auprès, selon le cas, de L’IATA ou de L’ATAF.
4)Utilisé en cas de transports successifs.
5)Cette monnaie sera utilisée sur toute la LTA pour les calculs de prix
6)Permet de signaler quels frais seront réglés au départ et ceux qui seront payés à
l’arrivée.
7)A remplir en cas d’expédition en valeur déclarée.
8)Valeur d’assurance, fixée par l’expéditeur lorsqu’il demande une assurance sur la
police tiers- chargeur de la compagnie.
9) Tous renseignements utiles au transport ne figurant pas dans les autres rubriques.
10) La désignation exacte de la marchandise transportée est une exigence encore plus
importante aujourd’hui, avec le renforcement de la sureté.
11)Une colonne pour les frais payés, une colonne pour les frais dus, selon les
indications des cases 6
12)Codes et montants des frais annexes.
13)Signature obligatoire.
02/01/2013
02/01/2013
02/01/2013
02/01/2013
126, Ambassadeur Ben Aïcha 1er étage n°2
Roches Noires Casablanca
Tél. : 05 22 24 17 19 - 05 22 24 18 24
Fax : 05 22 24 18 19
M. Mohammed Ezzahraoui,
Administrateur
GSM : 06 61 33 93 56
Mail : [email protected]
02/01/2013
