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Cours de M. Cupani Economie de la Construction 2000/2001 SEQUENCE N°15 Sommaire : I. DÉFINITION page 2 II. ACTUALISATION DES MARCHES PUBLICS page 3 III. REVISION DES MARCHES PUBLICS page 3 IV. ACTUALISATION ET REVISION DES MARCHES PRIVES page 5 V. REFERENCES UTILES POUR LES MARCHES PUBLICS page 5 VI. COMMENT PEUT VARIER LE PRIX D'UN MARCHÉ ? page 5 document.doc Etudes et Economie de la Construction page 1 ACTUALISATION ET REVISION DE PRIX

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révision des prix

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ACTUALISATION ET REVISION DE PRIX

Cours de M. Cupani

Economie de la Construction 2000/2001

SEQUENCE N15

Sommaire:

I. Dfinition

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II. ACTUALISATION DES MARCHES PUBLICS

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III. REVISION DES MARCHES PUBLICS

page 3

IV. ACTUALISATION ET REVISION DES MARCHES PRIVES

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V. REFERENCES UTILES POUR LES MARCHES PUBLICS

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VI. Comment peut varier le prix d'un march ?

page 5VII. Le choix et la dtermination de la formule de variationpage 6VIII. EXEMPLE N1

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IX. EXEMPLE N2

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X. Quelques Index et Indices..

page 14

I. DEFINITIONS:Un index est un lment composite incorporant un pourcentage de salaires et charges et un pourcentage de diffrents matriaux et/ou prestations diverses.

Un indice exprime l'volution du prix d'un produit ou d'un service. Chaque nouveau prix est compar au prix d'origine, retenu comme base de l'indice.

Un indice de cot de la main d'uvre est un indice de salaires incluant les charges patronales.

L'ACTUALISATION est la r-valuation du prix initial un moment donn pour tenir compte de l'volution entre l'tablissement du prix et le dmarrage des travaux.

Elle s'effectue en une seule fois et le prix reste ferme par la suite.

LA REVISION consiste modifier le prix initial au fur et mesure de l'excution des travaux en fonction des variations conomiques.

Elle se calcule mois par mois au moment de la situation des travaux en cours.

Actualisation ou rvision des prix

Les indexations pour l'actualisation ou la rvision ne doivent en aucun cas se fonder sur:

Le salaire minimum interprofessionnel de croissance (SMIC), le niveau gnral des prix ou le niveau gnral des salaires;

Des prix ou des rfrences de prix n'ayant pas de rapport direct avec l'objet du contrat ou l'activit de l'une des parties.

Lorsquil y a lieu actualisation ou rvision des prix, le coefficient d'actualisation ou de rvision s'applique:

Aux travaux excuts par l'entreprise pendant le mois, l'exclusion des travaux en dpenses contrles;

Aux indemnits, pnalits, retenues, primes affrentes au mois considr;

A la variation, en plus ou en moins, la fin du mois, par rapport au mois prcdent, des sommes dcomptes pour approvisionnement et avances la fin de ce mois.

Ce coefficient est arrondi au millime suprieur.II. ACTUALISATION DES MARCHES PUBLICS:

Lorsque le prix est ferme, l'actualisation est obligatoire pour les marchs publics.

Si un dlai de trois mois s'est coul entre la date de remise du prix et la date de l'Ordre de Service (OS) prescrivant le commencement des travaux.

L'actualisation s'effectue l'aide des Index Btiment Index BT qui paraissent mensuellement dans la revue du Moniteur.

La formule d'actualisation se prsente sous la forme suivante, en valeur hors taxes:

P :

Prix actualis.

P0 :

Prix initial du devis.

BT0:

Index BT du mois de la remise du prix.

BT (n -3): Index BT du mois de l'actualisation moins trois mois.

III. REVISION DES MARCHES PUBLICS Lorsque le prix est rvisable, la rvision de prix s'applique sur la valeur des travaux du mois de la situation.

Elle s'effectue sur la base des index B.T. du mois correspondant par rapport au mois de la date de remise du prix.

Elle s'applique, gnralement, pour les travaux de longue dure.

Une partie fixe de la majoration du prix peut tre la charge de l'entreprise et une partie variable la charge du Matre de l'Ouvrage.

Ces clauses doivent tre prcises initialement dans le C.C.A.P.( Cahier des Charges Administratives Particulires).

La formule de rvision se prsente sous la forme suivante, en valeur hors taxes:

P: Prix rvise.

Po: Prix initial [0.125 partie fixe + 0.875 partie variable].

BTo: Index BT du mois de la remise du prix.

BT: Index BT du mois de la date de la situation.

Lorsque les index BT ne sont pas encore publis, la rvision est faite provisoirement sur la base des derniers index connus.

Formule de rvision:

La rvision rsulte de la variation des index de rfrence entre:

Le mois de remise de l'offre M0 Le mois d'excution des travaux quelles que soient les dates de parution des index.

Les prix des marchs sont rviss par application de formules paramtriques suivantes, faisant rfrence la structure du cot de la prestation:

Formule index:

Formule paramtrique:

a0,125

b+c+...= 1

S: salaire; M: matriaux

Partie fixe: la partie fixe est reprsente dans les formules ci-dessus par le coefficient a. Cette partie fixe ne peut tre infrieure 0,125.

IV. ACTUALISATION ET REVISION DES MARCHES PRIVES Il n'existe aucune rglementation en matire d'actualisation ou de rvision de prix sauf stipulations indiques dans l'article 6.4 de la norme NF P. 03-001.

S'il y a une clause actualisation, celle-ci se calculera comme pour les marchs publics.

S'il y a une clause rvision , celle-ci comportera une partie fixe de Quinze pour Cent

(15 %) suivant la formule ci-dessous, en valeur hors taxes:

P: Prix rvise.

Po: Prix initial [0.15 partie fixe + 0,85 partie variable].

BTo: Index BT du mois de la remise du prixBT: Index BT du mois de la date de la situation.

Lorsque les index BT ne sont pas encore publis, la rvision est faite provisoirement sur la base des derniers index connus.

V. REFERENCES UTILES POUR LES MARCHES PUBLICS ( Article 79, 171, 275 du code des marchs publics.

( Article 10.4 et 11.6 du C.C.A.G. Travaux.

( Dcret n0 79-992 du 23 novembre 1979.

( Circulaire interministrielle du 5 octobre 1987.

( Cahier n0 734 du 23 juin 1995 Le Moniteur .

VI. Comment peut varier le prix d'un march ?

Le choix de la forme de prix retenue pour un march rsulte, dans la presque totalit des cas, de la seule dcision du matre d'ouvrage ou de son matre d'uvre, prise avant le lancement de l'appel la concurrence ou la consultation.

Ce n'est pratiquement que dans le cas de marchs ngocis que ce choix peut faire l'objet d'un accord discut entre les deux parties en prsence.

Pour les marchs de travaux de l'Etat et de ses tablissements publics autres que ceux ayant le caractre industriel et commercial, le critre de dure est, depuis le dcret n 79-992 du 23 novembre 1979, celui des "alas majeurs" susceptibles d'intervenir raison de l'volution raisonnablement prvisible des conditions conomiques pendant la priode d'excution des prestations.

Quant aux autres matres d'ouvrage publics, il leur est fortement recommand de se rfrer ce critre de dure pour la prparation de leurs marchs. Pour les marchs privs, il n'existe aucun critre de ce genre, obligatoire ou recommand.

C'est la libert contractuelle complte et les solutions adoptes sont de ce fait trs diverses.

En tout tat de cause, qu'il s'agisse de marchs publics ou privs, si le march est soit ferme actualisable, soit rvisable, voire les deux dans le cas notamment des marchs d'HLM ou des marchs privs, il doit comporter une clause inscrite au Cahier des Clauses Administratives Particulires (CCAP) fixant contractuellement les modalits pratiques pour satisfaire la forme de prix choisie (formule, choix et rfrence des paramtres, etc...).

Cette clause, dnomme "clause de variation des prix" est destine prmunir forfaitairement l'entrepreneur contre les variations conomiques survenant, soit pendant le dlai d'attente, soit pendant le dlai d'excution, de la prestation.

Les variations dont il s'agit sont celles des diffrentes composantes du prix de revient (main d'uvre, matriaux, matriel, frais divers, etc...) ou de certaines d'entre elles seulement.

La variation des prix s'exprime sous la forme d'un coefficient issu de la formule prvue au march. C'est le coefficient d'actualisation ou le coefficient de rvision.

VII. Le choix et la dtermination de la formule de variation Selon qu'il sera dcid que le march comportera une formule se rfrant soit des paramtres composites (comme les index) soit des paramtres lmentaires (comme les indices, les coefficients de charges salariales ou les prix), il sera ncessaire, pour dterminer la formule retenir, de procder une dcomposition "logique" ou "grammaticale" du prix initial du march, que celui-ci rsulte de la somme de forfaits partiels ou qu'il soit pass sur prix unitaires.

1. Dans le cas d'index, c'est la dcomposition logique.

Il suffit en effet de dcouper le prix global du march (ou plutt de l'estimation globale car le march n'est pas encore pass) en tranches d'activits correspondant chacun des index. A titre d'exemple, pour un march de gros oeuvre de btiment comprenant terrassement, ossature en bton arm, remplissage en briques, revtement des faades en plaques de pierre naturelle et carrelage des sols en grs crame, la dcomposition serait la suivante :

terrassement: index BT02,

ossature en bton arm: index BT06,

maonnerie en briques: index BT04,

revtement en pierre: index BT14,

carrelage cramique: index BT09.

2. Dans le cas de paramtres simples, l'estimation globale du march doit tre dcompose de manire logique faire apparatre l'importance de chacun de ses lments constitutifs dont l'volution des cots sera suivie dans le jeu de la formule de variation recherche.

A titre d'exemple, dans le cas d'un march de gnie civil trait sur prix unitaires, les diffrentes oprations effectuer consisteront :

a) dcomposer chaque prix unitaire en ses lments constitutifs partir des sous-dtails. Par exemple, pour un prix unitaire de terrassement, cette dcomposition pourra faire apparatre les lments de main d'uvre, de matriel, de taxes de dcharges...

b) dcomposer, par prix unitaire, le montant total dans l'estimation globale du march de chacun de ses lments. Ce montant total est obtenu en effectuant le produit de la valeur de l'lment dans le prix unitaire par la quantit de ce dernier sur le march (toutes les oprations portent sur des prix hors TVA).

c) faire, pour chaque lment constitutif, la somme des montants raliss et en calculer son pourcentage rapport l'estimation globale hors TVA.

De manire viter d'avoir une formule trop complique :

les pourcentages infinitsimaux peuvent tre ngligs,

les pourcentages des lments dont il est estim que les volutions de leur prix seront pratiquement identiques peuvent tre regroups au profit de l'lment qui a le plus fort pourcentage (il en est ainsi habituellement des pourcentages du sable et du gravillon, regroups sous l'appellation sable ou gravillon selon le cas),

enfin, les pourcentages retenus sont arrondis deux dcimales.

Une formule qui se dtermine ainsi est communment dnomme "formule paramtrique traditionnelle".

Par exemple, dans un march de gnie civil de pose de canalisations en tranche, une telle formule peut revtir la forme suivante :- salaires et charges0,35

- matriel0,20

- sable0,06

- sciages0,04

- tuyaux en bton0,30

- ciment0,05

Total1,00

Il suffit ensuite de se rfrer des indices lmentaires ( dfaut, des prix de matriaux) pour apprhender l'volution du cot de chaque lment de la formule. Dans le cas prsent, on pourra se rfrer par exemple :

pour les salaires, l'indice (national ou rgional) des salaires des ouvriers du btiment et des travaux publics, soit IDF (Ile-de-France, source: FFB),

pour les charges salariales, au coefficient des charges patronales (Province ou Ile-de-France) des travaux publics, soit CS1A (Paris et Hauts-de-Seine, source: Le Moniteur),

pour le matriel, l'indice IM (source: FNTP, ventuellement affect d'un coefficient de classe de matriel) ou l'indice MAT, source: EDF),

pour le sable, l'indice AG1 (sable 0/6 en Ile-de-France, source: Union rgionale des producteurs de granulats d'Ile-de-France),

pour les sciages, l'indice SC (sciages de sapin de pays, source: BOCCRF),

pour les tuyaux en bton, l'indice 266104 (tuyaux et appareils accessoires de canalisation en bton, source: INSEE),

pour le ciment, aux indices CM1 ou CM2 (source: BOCCRF) ou 265100 (source: INSEE).

IDF, CS1A, IM, AG1, SC, 266104 et CM1 deviennent, par exemple, les paramtres de la formule Z recherche, laquelle s'exprimera comme suit:

Z = 0,35 x ( IDF x CS1A ) / ( IDFo x CS1Ao ) + 0,20 x ( IM / IMo ) + 0,06 x ( AG1 / AG1o ) + + 0,04 x ( SC / SCo ) + 0,30 x ( 266104 / 266104o ) + 0,05 x ( CM1 / CM1o ).

Le plus souvent, dans les marchs publics, un paramtre supplmentaire ("produits et services divers" ou "frais divers") est incorpor d'office dans la formule.

Pour les marchs de travaux, c'est le PSDA qui est retenu. Si, par exemple, on veut donner au PSDA un poids gal 0,10 (soit 10%), la formule Z s'crit comme suit, le poids de chaque lment ou paramtre ayant t multipli par 0,9:

Z = 0,32 x ( IDF x CS1A ) / ( IDFo x CS1Ao ) + 0,18 x ( IM / IMo ) + 0,05 x ( AG1 / AG1o ) + + 0,04 x ( SC / SCo ) + 0,27 x ( 266104 / 266104o ) + 0,04 x ( CM1 / CM1o ) + 0,10 x ( PSDA / PSDAo ).

Bien souvent, une telle dcomposition de l'estimation globale n'est pas effectue et l'on se contente de rechercher la formule retenir dans un choix de formules offert soit par l'exprience, soit dans diverses publications.

La dcomposition des index BT (marchs de travaux de btiment) ou des index TP (marchs de travaux de gnie civil) donne des exemples de formules paramtriques en lments de base.

Conduite des calculs d'actualisation/rvision

L'article 11.6 du Cahier des Clauses Administratives Gnrales (CCAG) des marchs publics de travaux stipule que "le coefficient de rvision est arrondi au millime suprieur". Ainsi, le rsultat 1,0495 se traduira par 1,050; de mme, 1,04901 sera galement arrondi 1,050.

VII (suite). Les contraintes appliques aux formules de variation des marchs de travaux

MAITRES D'OUVRAGEACTUALISATIONRVISION

Etat et ses Etablissements publics autres que ceux ayant le caractre industriel et commercial1 Dclenchement seulement si le dlai d'attente devient suprieur 3 mois entre la date de l'tablissement du prix et la date d'effet de l'ordre de service de commencement des travaux. 2 Obligation de lire les valeurs des paramtres numrateurs des formules index ou paramtres lmentaires avec un retour en arrire de 3 mois par rapport au mois de la date d'effet de l'ordre de service de commencer les travaux.Marchs tablis compter du 1er janvier 1987: partie fixe minimale de 12,5%.

Autres Matres d'ouvrage publicsRecommandation mais non obligation d'appliquer le rgime des marchs de l'Etat. D'o la possibilit d'appliquer le rgime sans retour en arrire de 3 mois pour la lecture des paramtres numrateurs, tout en maintenant le dlai de dclenchement.Mme rgime d'ordre public que ci-dessus.

HLM (sauf Offices Publics)Rgime des marchs de l'Etat mais: - dlai de dclenchement > 90 jours, - retour en arrire de 3 mois de lecture des paramtres apprcis pour chaque lot spar.Mme rgime d'ordre public que ci-dessus.

Socit d'Economie MixteLibert totale.Mme rgime d'ordre public que ci-dessus.

PrivsLibert totale.Libert totale.

Cas Particulier: (Rvision des contrats de construction de maison individuelle )

Les contrats de construction de maison individuelle et de vente d'immeubles construire signs depuis le 15 juillet 1984 peuvent tre rviss en utilisant l'index BT01.

Il existe deux systmes de mise jour du prix possibles:

soit au moment de la date d'obtention des autorisations administratives ou de la date de ralisation de la clause suspensive prvue au contrat; le prix de base est rvis d'aprs la totalit de la variation de l'index BT01, le nouveau prix devenant un prix ferme et dfinitif (c'est une actualisation);

soit sur chaque paiement, compris entre la date de signature du contrat et la date de livraison prvue au contrat, mais en ne retenant que 60 80% de la variation de l'index BT01 (c'est une rvision, avec une partie fixe importante: 20 40%). La rvision ne pourra pas ici excder 9 mois aprs la date d'autorisation ou de ralisation de la condition suspensive.

VIII. EXEMPLE N1: Une entreprise de vitrerie avait trait des travaux la concernant pour la construction dun hpital sur les bases dun bordereau pr-tabli, pour un montant global de 317 000 F, hors taxes, en valeur Juillet 1984, actualisable par application des index nationaux Btiment (BT 44), la date dactualisation retenue tant antrieure de trois mois la date de dbut dexcution des travaux.

Date dexcution des travaux en Mars 1985.

Rsolution:

Index: NATIONNAUX DU BATIMENTDfinitions:CodesJuilletAotSeptembreOctobreNovembreDcembreJanvierFvrierMars

198419841984198419841984198519851985

VitrerieBT 44402,6403,3405406,7408,6416,6419,7422,1424,2

P = Po x index nationaux ( date de dbut des travaux 3 mois )

Date destimation

Po = montant global HT = 317 000 F

P = montant global HT actualis

P = 317 000 F x ( Index BT44 dcembre 84 )

Index BT44 Juillet 84

P = 317 000 F x ( 416,6 ) =

402,6

IX. Exemple chiffr d'application N2 Actualisation et rvision du prix d'un march de Menuiserie PVC et BOIS intrieure.

March comportant la fourniture et la pose de Menuiserie PVC et BOIS intrieure d'un ensemble immobilier pour le compte d'un matre d'ouvrage Public.a) Caractristiques du march

Prix initial du march = 600 000 F hors TVA.

Dont 450 000 F Pour la partie Menuiserie PVC (Bt 51)

Et 150 000 F Pour la partie Menuiserie bois intrieure (Bt 18)

Date d'tablissement du prix Po = Juillet 1998. Date limite de remise des offres = 15 Aot 1998. Le contrat prvoit l'actualisation du prix du march par application de la formule de rvision, sans partie fixe, pour le cas o la date de commencement des travaux (fixe par ordre de service) interviendrait plus de trois mois aprs la date de remise des offres. Il est prvu en outre que le prix serait actualis 3 mois avant la date fixe pour le dbut des travaux. c.a.d. (n 3 mois)

Le dbut des travaux est fix au 15 Mai 1999.

Donc date dactualisation = 15 Fvier 1999

b) Formule de rvision prvue au march P = Po x [ 0,125 + 0,875 x ( a x [BT18 / BT18o] + b x [BT51 / BT51o] ) dans laquelle: (a) = 150 KF / 600 KF = 0.25 et (b) = 450 KF / 600 KF = 0.75Po = montant initial du march = 600 000,00 F hors TVA. P = montant rvis hors TVA.

BT18o = valeur de l'index BT " Menuiserie bois intrieure" la date d'tablissement du prix en Juillet 1998. BT18 = valeur du mme index la date de rvision.

BT51o = valeur de l'index BT " Menuiserie PVC" la date d'tablissement du prix en Juillet 1998. BT51 = valeur du mme index la date de rvision.c) Actualisation du prix initial du march Le march est actualis la date du 15 Mai 1999, plus de trois mois s'tant couls depuis la date limite de dpt des offres (15 Aot 1998).

(Avec un retour en arrire de 3 mois par rapport au mois de la date d'effet de l'ordre de service de commencer les travaux.)

Dfinitions:CodesJuillet..FvrierMarsAvrilMai JuinJuillet..

199819991999199919991999199919991999

Plomberie SanitaireBT 18522,0.528,6528,5531,0531,8531,4532,7..

Chauffage centralBT 51119,4.120,1120,8121,6120,8120,5120,5..

Les valeurs de l'index BT18 sont de 522,0 pour Juillet 1998 et de 528,6 pour Fvrier 1999.

Les valeurs de l'index BT40 sont de 119,4 pour Juillet 1998 et de 120,1 pour Fvrier 1999.

La formule utiliser pour l'actualisation est dduite de la formule de rvision prvue au march, mais avec un retour de 3 mois de LOS et sans partie fixe, soit:

Po = Po x ( a x [BT18 / BT18o] + b x [BT51 / BT51o] ) Avec: (a) = 150 KF / 600 KF = 0.25 et (b) = 450 KF / 600 KF = 0.75L'application de cette formule donne le rsultat suivant:

P'o = Po x ( a [BT18 fv. 99 / BT18 Juil. 98 ] + b [BT51 fv. 99 / BT51 Juil. 98 ] )

P'o = Po x [ 0.25x( 528,6 / 522,0 ) + 0,75x(120,1/119,4)] P'o = Po x 1,0075579... (arrondi 1,008) P'o = 600 000,00 x 1,008 P'o = 604 800,00 F hors TVA.

L'actualisation venant d'tre effectue en fvrier 1999, les nouvelles conditions conomiques de base pour la rvision qui va suivre vont tre celles du mois de Fvrier 1999 et non celles de Juillet 1998.

d) Valeurs utiliser pour la rvision Nous supposerons que les travaux s'chelonnent sur trois mois, de mai 1999 juillet 1999. Les situations mensuelles suivantes sont tablies:

MoisPrix initial PoPrix actualis P'oValeurs du BT18Valeurs du BT51

Juillet 1998

Fvrier 1999 .

Mai 1999 Juin 1999

Juillet 1999/

200 000,00 200 000,00 200 000,00/

604 800,00201 600,00 201 600,00

201 600,00522,0

528,6 ...

531,8 531,4 532,7 119,4

120,1...

120,8 120,5 120,5

600 000,00604 800,00

e) Rvision des situations mensuelles 1. Mai 1999 : P = Po x (0,125 + 0,875 [ 0.25x( 531,8 / 528,6 ) + 0,75x(120,8/120,1)] P = Po x 1,00514919... (arrondi 1,006) P = 201 600,00 F x 1,006 P = 202 809,60 F hors TVA.2. Juin 1999 : P = Po x (0,125 + 0,875 [ 0.25x(531,4 / 528,6 ) + 0,75x(120,5 /120,1)] P = Po x 1,0033444... (arrondi 1,004) P = 201 600,00 F x 1,004 P = 202 406,40 F hors TVA.3. Juillet 1999 : P = Po x (0,125 + 0,875 [ 0.25x(532,7 / 528,6 ) + 0,75x(120,5 /120,1)] P = Po x 1,003882377... (arrondi 1,004) P = 201 600,00 F x 1,004P = 202 406,40 F hors TVA.f) Rcapitulation

Mai 1999 Juin 1999

Juillet 1999 202 809,60 F 202 406,40 F

202 406,40 F

Prix rvis (actualisation + rvision) hors TVA607 622,40 F

X. Quelques Index et Indices..

Quelques valeurs dindex et dindices .....

TABLEAU DE BORD

Codes et libells des paramtresDernirevaleur connueDate dela valeurDate deparutionau JO (a)

BT01 Index gnral tous corps d'tat580,7aot 200024.11.2000

BT50 Index entretien-rnovation tous corps d'tat124,8aot 2000

TP01 Index gnral tous travaux de gnie civil448,2aot 2000

NAT Indice national des salaires du BTP330,2aot 2000

SYN Syntec (bureaux d'tudes)192,5oct. 2000

ING Ingnierie (missions ingnierie et architecture)656,0aot 2000

IM Matriel de chantier1,2846aot 2000

INS Cot de la construction, indice de l'INSEEet moyenne associe1089,001079,252e trim. 200019.10.2000

LEG Taux de l'intrt lgal2,74anne 200018.02.2000

ACTUALISATION ET REVISION DE PRIX

P = Po [ B.T.( n - 3 ) ]

B.T. o

P = Po [ 0.125 + 0.875 BT ]

BTo

P = Po [ 0.15 + 0.85 BT ]

BTo

ACTUALISATION ET REVISION DE PRIX

328 023 F.

INCLUDEPICTURE "http://www.lemoniteurbtp.com/index_indices/images/titre_index.gif" \* MERGEFORMATINET

March 12 mois

Signature OS N1 Travaux 3 mois Fin

du marchDbut des travaux des Travaux

MOISJuilletAot.....MarsAvrilMaiJuinJuilletAot

Anne1998 19991999

Dates P1 R1 R2 R3

P = Po [ B.T. 01 ]

B.T. 01 o

P = Po [ ( 0,20 0,40 ) + ( 0,60 0,80 ) x B.T. 01 ]

B.T. 01 o

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