1

PRPARATION aux CERTIFICATS DOPRATEUR

du SERVICE AMATEUR de CLASSE 2 et 3

Rglementation et Technique

COURS et EXERCICES

par F6GPX

dition juin 2006

Port de Plaisance F-93330 Neuilly sur Marne

Radio-Club de la Haute le

F6KGL F5KFF

- 2 -

- 3 -

INTRODUCTION Ce cours sadresse essentiellement aux Radio-Clubs dispensant des cours de prparation lexamen. Il couvre

lintgralit du programme des examens des certificats doprateur du service amateur de classe 2 et 3. La partie Rglementation de lexamen ne ncessite aucune connaissance technique pralable. En revanche, pour la partie technique, les candidats se prparant seul devront avoir quelques connaissances en algbre et en lectricit.

Intro - 1) Les diffrentes classes du certificat doprateur sont : Novice (classe 3), Radiotlphoniste (classe 2) et Radiotlgraphiste (classe 1). Seules les classes 1 et 2 sont des quivalents CEPT, c'est--dire que les titulaires de ces certificats doprateur peuvent mettre dans tous les pays de la CEPT.

Certificat CEPT Examen Puissances et modes autoriss Classe 3

(Novice) F0 NON Rglementation 10 W sur la bande 144-146 MHz - Modes autoriss : CW

(A1A, A2A), AM (A3E), FM (G3E, F3E), BLU (J3E) Classe 2

(Tlphoniste) F4 ou F1

OUI Rglementation + Technique ou Classe 3 + Technique

Toutes bandes et tous modes sauf en tlgraphie auditive (A1A, A2A, F1A, F2A) sur les bandes infrieures 29,7 MHz ; 120 W au dessus de 30 MHz ; 250 W de

28 30 MHz ; 500 W en dessous de 28 MHz

Classe 1 (Tlgraphiste)

F8 ou F5 OUI

Rglementation + Technique + Morse ou

Classe 3+Technique+Morse ou Classe 2 + Morse

Toutes bandes et tous modes 120 W au dessus de 30 MHz

250 W de 28 30 MHz 500 W en dessous de 28 MHz

Intro - 2) Les diffrentes parties de l'examen sont indpendantes. Il faut ncessairement russir l'preuve de rglementation pour obtenir un certificat doprateur et donc un indicatif dappel. En revanche, le bnfice des parties russies est conserv pendant un an. Ainsi, un candidat se prsentant pour la classe 2 (Rglementation + Technique) qui ne russit que la partie Technique n'a repasser que la Rglementation, la partie Technique lui tant acquise pour un an. Par contre, le mme candidat ayant russi l'preuve de Rglementation aura un certificat doprateur de classe 3 (Novice) tant qu'il n'aura pas russi la partie Technique. Les preuves de Rglementation et de Technique se passent sur un Minitel. Chaque preuve comporte 20 questions choix multiples (une seule rponse possible pour chacune des questions) auxquelles il faut rpondre dans le temps imparti. Le dcompte des points est le mme pour ces deux preuves : 3 points pour une bonne rponse, -1 point pour une rponse fausse, aucun point pour aucune rponse. Pour chacune des deux preuves, il faut obtenir une moyenne de 30/60.

Intro - 2-a) preuve de Rglementation : Lpreuve sur "La Rglementation des radiocommunications et les conditions de mise en oeuvre des installations du service amateur" dure 15 minutes et comporte 20 questions. ATTENTION : malgr son nom, lpreuve de Rglementation ncessite quelques connaissances de base en matire de radiolectricit (notions sur brouillages et protections, antennes et lignes de transmission, gains et affaiblissements). Dans les examens, en moyenne, prs du quart des questions porte sur cette partie du programme : ne la ngligez pas.

Intro - 2-b) preuve de Technique : Lpreuve de "Technique portant sur l'lectricit et la radiolectricit" dure 30 minutes et comporte 20 questions.

Intro - 2-c) preuve de code Morse : L'preuve de lecture au son (tlgraphie auditive nomme dans la suite de ce cours par labrviation radioamateur CW) se passe sur un micro-ordinateur. La vitesse est de 12 mots/minute (soit 60 caractres/minute ou 720 mots/heure). L'examen porte sur les 26 lettres de l'alphabet (pas de caractres accentus), les 10 chiffres, les 7 signes de ponctuation suivants : =, +, /, ?, ,(virgule) ,. (point), '(apostrophe) et les signes VA (Fin de transmission), AS (Attente) et Erreur (.......). L'preuve de tlgraphie auditive comporte un texte de 36 groupes de 5 lettres, chiffres ou signes (soit 3 minutes) suivi d'un texte en clair d'une dure de 3 minutes plus ou moins 5% (soit la longueur du prsent paragraphe). Les candidats devront avoir commis 4 fautes maximum chacune des deux parties. Certains certificats militaires peuvent tre convertis afin de dispenser les titulaires de lpreuve de tlgraphie (annexe II de larrt du 21/9/00). Les preuves de rglementation et de technique restent obligatoires.

- 4 -

Intro - 3) Les diffrents cas de figures selon les modules acquis lors de l'examen Classe 3 : Rglementation = indicatif dappel de type F0 :

Il faut ncessairement obtenir ce module, obligatoire pour toutes les classes de certificat doprateur. Classe 2 : Rglementation + Technique = indicatif dappel de type F4 :

- Si la Technique est obtenue mais pas la Rglementation, on repart avec rien mais la Technique est conserve pendant un an. On peut repasser la Rglementation un mois aprs.

- Si la Rglementation seule est obtenue, un certificat doprateur de classe 3 est dlivr. Classe 1 : Rglementation + Technique + CW = indicatif dappel de type F8 :

- Si les preuves de Technique et de CW sont russies mais pas la Rglementation, le certificat doprateur nest pas dlivr mais les deux modules sont conservs pendant un an. On peut repasser la Rglementation un mois aprs.

- Si les preuves de Rglementation et de CW sont russies mais pas lpreuve de Technique, un certificat doprateur de classe 3 est dlivr et lpreuve de CW est conserve pendant un an. On peut repasser la partie Technique un mois aprs l'examen.

- Si les preuves de Rglementation et de Technique sont russies mais pas la CW, un certificat doprateur de classe 2 est dlivr. On peut repasser lpreuve de CW un mois aprs l'examen.

Intro - 4) Stratgie pour passer le certificat doprateur de classe 2 et 3 (sur Minitel) Compte tenu du calcul des points lors de l'examen sur Minitel, il faut assurer un certain nombre de rponses.

- Si on ne rpond qu 10 ou 11 questions, aucune faute nest permise : (10 x 3) 1 = 29 < 30 ; - Si on rpond 12 questions, une seule faute est possible : (11 x 3) 1 = 32 - Si on rpond 13 questions, deux fautes sont permises : (11 x 3) 2 = 31 - Si on rpond 14 questions, trois fautes sont autorises : (11 x 3) 3 = 30

Cest lobjectif de 13 questions au minimum dont on est certain de la rponse quil faut viser. Il ne faut pas rpondre aux questions dont on nest pas certain de la rponse (surtout pour les questions techniques de lpreuve de Rglementation).

Intro - 5) Modalits pratiques de lexamen Pour passer lexamen, il ny a plus dge minimum depuis larrt du 21 septembre 2000. Les examens se passent dans des centres dexamens qui dpendent du SRR (Service Rgional de Radiocommunication). Il faut prendre un rendez-vous en tlphonant au centre dexamen que vous avez choisi. Voir les coordonnes des centres dexamen en dernire page de ce document. Pour confirmer le rendez-vous, le SRR vous envoie un dossier quil faut lui retourner accompagn dun chque (en 2005, taxe dexamen = 30 , quel que soit le nombre dpreuves passer). Le chque doit avoir t encaiss pour pouvoir passer lpreuve. Le jour de lexamen, pensez amener vos papiers didentit ainsi que votre calculette (non programmable) et un crayon. Le papier brouillon est fourni par le centre dexamen. Si le candidat a un taux dinvalidit suprieur ou gal 70%, les preuves sont adaptes son handicap et le temps de lexamen est tripl (45 minutes en rglementation, 1h30 en technique). Dans ce cas, lpreuve peut se drouler au domicile du candidat (se renseigner auprs du centre dexamen pour les modalits pratiques). Lexamen du certificat doprateur dbute par lpreuve de rglementation puis continue par celle de la technique. Les rsultats de ces deux preuves ne sont connus qu la fin de lexamen : ne vous laissez pas drouter par cette particularit et restez concentr. Ne vous laissez pas drouter non plus par le maniement du Minitel. Pour cela, utiliser 3614 AMAT sachant que la base de donnes des questions poses est trs rduite et que le niveau des questions est faible par rapport ce qui est demand pour lexamen. Profitez des quelques minutes que passe lexaminateur paramtrer le Minitel pour noter sur la feuille de brouillon qui vous a t fournie les principales formules (triangles de la loi dohm, rapports de tranformation, ) et les tables de conversion (dB, multiples et sous multiples) : elles seront ainsi toujours sous vos yeux. En cas de problme lors de lexamen (problme matriel ou question litigieuse), prvenez aussitt lexaminateur prsent qui, seul, peut arrter le dcompte de temps et ventuellement permet de recommencer lpreuve. Aucune contestation ne sera recevable aprs la fin du dcompte de temps ou aprs lpreuve. En cas de question litigieuse, notez la rfrence de la question (en haut gauche Ecr 000 ) car le centre dexamen ne semble pas en mesure de retrouver les questions qui vous ont t poses. Frquemment, lexaminateur vous laisse sortir de la salle dexamen avec nos notes et brouillons. Le personnel prsent sur le lieu de lexamen est en gnral disponible et comprhensif. Lpreuve de tlgraphie est indpendante, se passe sur un micro-ordinateur et dure environ 10 minutes. Avant lpreuve, un texte d'essai en clair de 2 3 minutes permet de se familiariser avec la tonalit et l'ensemble du matriel. Puis commence l'preuve de tlgraphie auditive avec ses deux parties de 3 minutes chacune.

- 5 -

A la fin des preuves, le candidat est inform immdiatement du rsultat. En cas de russite, lArcep (ex ART) envoie rapidement (souvent la semaine suivante) au domicile du candidat le certificat doprateur et un dossier de demande dindicatif retourner au CGR (la rfrence du dossier comporte les 3 lettres de votre futur indicatif). Le dossier doit tre accompagn du rglement de la taxe annuelle (46 en 2005) si le candidat na pas encore dindicatif dappel. Lindicatif dappel, seul document permettant dmettre, est envoy au bout denviron un mois aprs la rception du dossier par le CGR.

Intro - 6) chec une des parties de l'examen : En cas d'chec l'une des preuves, le candidat doit attendre un mois avant de repasser l'examen mais il peut se rinscrire tout de suite (ce que nous conseillons de faire compte tenu du dlai dattente).

Intro - 7) Prsentation du cours : Ce cours se prsente en deux parties (Rglementation et Technique) rparties en sections, chapitres et paragraphes. La premire partie concerne la rglementation et est scinde en deux sections :

- la rglementation : lensemble des textes rglementaires franais, europens et internationaux est joint en annexe de ce cours (fichier Textes Rglementation.doc). Le cours fait souvent rfrence ces textes.

- les connaissances de base de technique (les rfrences entre parenthses sont celles des chapitres consacrs la technique, objet de la deuxime partie du cours)

Les chapitres de cette partie sont rfrencs de R-1 R-5. Les mots-cls sont en gras soulign. Ces mots-cls permettent de reprer les notions importantes. Les paragraphes ou les parties de texte en italique ne sont pas au programme de lexamen. Toutefois, des questions dexamen portant sur ces sujets ont t recenses. La seconde partie traite de la technique. Cette seconde partie est divise en trois sections et treize chapitres numrots de 0 12. Les connaissances avoir pour passer lexamen se reprent aux polices de caractres utilises. Le texte dfinissant le programme de lexamen est parfois trs vague et sujet controverse. Quelques formules sont cites mais pas toutes : lors de lexamen, des questions peuvent tre poses sur des formules non cites explicitement dans le texte. Ainsi, dans le cours, trois polices de caractres diffrentes sont utilises :

- les formules connatre sont en gras. Les formules qui ne sont pas en gras ne sont pas connatre mais permettent saisir mieux que par des phrases certaines notions et grandeurs.

- des exemples dapplication sont signals en retrait et prsents dans une police de caractres diffrente. - les mots-cls sont en gras soulign. Ces mots-cls permettent de reprer les notions connatre pour

passer lexamen. - les paragraphes ou les parties de texte en italique ne sont pas apprendre pour lexamen : ce sont des

connaissances supplmentaires qui, notre opinion, sont hors programme. Les mots-cls et les formules de ces parties sont en italique soulign.

De plus, en annexe la fin de ce document, les formules connatre pour la partie technique sont reprises : il faut connatre et savoir utiliser non seulement ces formules mais aussi leurs variantes. Ainsi, les formules U = R x I et P = U x I doivent tre matrises ainsi que leurs variantes comme I = U / R ou I = P / U.

Intro - 8) Conseils aux formateurs et aux candidats : Les formateurs doivent, dans la mesure du possible, prparer leur intervention. Dans le cadre du radio-club F5KFF-F6KGL, lensemble de ce cours est dispens en une anne au rythme dun soir par semaine pendant 1 heure : cest dj un rythme assez soutenu pour des candidats nayant aucune connaissance. Commencez par la Rglementation : les candidats seront prts pour lexamen de classe 3 au bout de trois mois. En dbutant en septembre, lobjectif dun indicatif F0 pour Nol est raisonnable. La partie Technique du cours est moins linaire que la partie Rglementation : si la premire section du cours de technique est longue et, pour certains, dcourageante, la seconde section est beaucoup plus simple car il y a peu de formules apprendre. Quant la dernire section, elle est, de loin, la plus intressante et cest celle qui amne le plus de questions : les formateurs devront souvent recentrer les dbats. Pendant le cours, faites des exercices et expliquez les rponses au tableau. Au besoin, revenez sur un chapitre ou une partie du cours. Enfin ninsistez pas sur les paragraphes en italique : ils sont l pour les candidats (et les formateurs) qui veulent aller plus loin. En ce qui concerne les calculettes, optez pour des modles de type collge non programmable (aux environs de 10 en grandes surfaces au moment de la rentre scolaire). Le jour de lexamen, si vous avez une calculette programmable, mme si la mmoire est vide , le responsable du centre dexamen pourrait vous interdire de

- 6 -

vous en servir et, dans ce cas, vous fournira une autre calculette que vous ne connaissez pas. Chacun peut avoir une calculette diffrente mais chacun doit connatre parfaitement toutes les touches de fonction et la manire dutiliser son matriel. Pour le fonctionnement des calculettes, se reporter au 0.3. Pour lpreuve de rglementation, la calculette nest thoriquement pas ncessaire mais elle sera bien utile pour les quelques calculs demands (qui devraient, en toute logique, pouvoir tre effectu de tte ). Quand vous vous sentez prt passer lexamen, inscrivez-vous auprs du centre dexamen et entranez-vous avec des logiciels comme Exam1 de F5AXG (voir Bibliographie en annexe) ou sur Minitel (3614 Amat).

Intro - 9) Annexes : A la suite du cours, un recueil de 500 exercices permet de mettre en application les diffrents sujets abords dans le cours dans l'esprit des questions poses le jour de l'examen. Les sujets abords sont spars entre la technique et la rglementation (sauf dans les sries Progression), ce qui permet aux candidats se prsentant au certificat doprateur Novice de se prparer. Le recueil dexercices est compos de trois sections :

- Chapitre par chapitre (21 sries numrotes 1 21) ; - Progression (11 sries numrotes 22 32) ; - Rglementation (9 sries numrotes 33 41) et Technique (9 sries numrotes de 42 50) ;

A la fin de ce recueil, des calculs en notation scientifique sont prsents (1 feuille hors srie). En complment de ce fascicule, un fichier nomm Textes Rglementation.doc contient les extraits des textes rglementaires nationaux et internationaux en vigueur. Ce document permet de revenir la source de linformation. Dans le cadre dun radio-club, une seule dition pour lensemble du groupe est suffisante car lessentiel de ces textes (ce qui est au programme de lexamen) est repris dans ce cours. Enfin, une feuille de calcul Excel nomme formules.xls sadresse plus particulirement aux candidats travaillant seul la partie Technique. Ce fichier permet, dans un premier onglet, de vrifier les calculs effectus partir dune calculette. Le deuxime onglet de cette feuille permet de convertir en puissance de 10 des valeurs exprimes en multiple ou sous multiple et inversement.

Intro 10) Plan du cours : Premire Partie- RGLEMENTATION Section A : Rglementation R-1) Classes d'mission et conditions techniques R-1.1) environnement rglementaire R-1.2) classes d'mission R-1.3) conditions techniques d'mission R-2) Frquences et les puissances autorises R-2.1) frquences attribues R-2.2) puissances et classes dmission autorises R-3) Code Q et alphabet international R-3.1) table internationale dpellation et code Morse R-3.2) abrviations en code Morse et code Q R-3.3) droulement d'un contact R-3.4) teneur des conversations R-4) Conditions d'exploitation et indicatifs dappel R-4.1) carnet de trafic R-4.2) cas particuliers d'exploitation R-4.3) oprateurs R-4.4) sanctions R-4.5) conditions particulires de lexamen R-4.6) formation des indicatifs dappel franais R-4.7) utilisation de lautorisation dmettre dans les pays de la CEPT R-4.8) histoire de la rglementation du radioamateurisme en France Section B : Connaissances techniques de base R-5.1) puissance et nergie radiolectrique R-5.2) type d'antennes et caractristiques R-5.3) lignes de transmission

- 7 -

R-5.4) brouillages et protections des quipements lectroniques R-5.5) protections lectriques

Deuxime Partie - TECHNIQUE 0) Rappel de mathmatique et d'algbre 0.1) transformation d'quations 0.2) puissances de 10, multiples et sous-multiples 0.3) utilisation dune calculette Section A : Bases dlectricit et composants passifs 1) Lois d'Ohm et de Joule 1.1) bases de l'lectricit 1.2) lois d'Ohm et de Joule 1.3) autres units 1.4) rsistivit 1.5) code des couleurs 1.6) loi des nuds et des mailles 1.7) groupements srie et parallle (ou drivation) 1.8) autres exemples dapplication avec des rsistances 2) Courants alternatifs, bobines et condensateurs 2.1) courants alternatifs 2.2) valeur maximum , efficace, moyenne, crte crte 2.3) bobines et condensateurs 2.4) charge, dcharge et constante de temps pour les condensateurs 2.5) calcul de l'impdance des bobines et condensateurs non parfaits 3) Transformateurs, piles et galvanomtres 3.1) transformateur 3.2) transformateur non parfait 3.3) piles et accumulateurs 3.4) galvanomtre, voltmtre et ampremtre 3.5) qualit des voltmtres 3.6) ohmmtre et wattmtre 3.7) microphone, haut-parleur et relais lectromcanique 4) Dcibel, circuits R-C et L-C, loi de Thomson 4.1) dcibel (dB) 4.2) circuits R-C 4.3) circuits L-C 4.4) circuits bouchon et srie RLC 4.5) filtre en pi 4.6) autres calculs partir des formules de ce chapitre Section B : Les composants actifs et leurs montages 5) Les diodes et leurs montages 5.1) diodes 5.2) courbes et caractristiques de fonctionnement d'une diode 5.3) montages des diodes 5.4) alimentation 6) Les transistors 6.1) transistors 6.2) gain des transistors 6.3) montages des transistors 6.4) transistors FET 6.5) diodes thermooniques 6.6) autres tubes thermooniques 7) Amplificateurs, oscillateurs et mlangeurs 7.1) classes d'amplification 7.2) rsistance de charge

- 8 -

7.3) liaisons entre les tages 7.4) amplificateurs radiofrquences (R.F.) 7.5) oscillateurs 7.6) multiplicateurs de frquence 7.7) mlangeurs 8) Amplificateurs oprationnels et circuits logiques 8.1) amplificateur oprationnel 8.2) montage fondamental d'un Ampli Op 8.3) autres montages 8.4) circuits logiques 8.5) systme binaire Section C : Radiolectricit 9) Propagation et antennes 9.1) relation longueur d'onde/frquence 9.2) propagation 9.3) propagation en ondes rflchies 9.4) antenne doublet demi-onde aliment au centre (diple) 9.5) antenne quart d'onde (ground plane) 9.6) antenne Yagi 9.7) gain d'une antenne 9.8) puissance apparente rayonne 9.9) angle d'ouverture 9.10) complments sur les antennes 10) Lignes de transmission et adaptations 10.1) lignes de transmissions (feeders) 10.2) impdance et coefficient de vlocit 10.3) adaptation, dsadaptation et ondes stationnaires 10.4) lignes d'adaptation et symtriseurs 11) Les synoptiques 11.1) rcepteur sans conversion de frquence (amplification directe) 11.2) rcepteur avec frquence intermdiaire (FI) 11.3) frquence image 11.4) sensibilit d'un rcepteur 11.5) metteur 11.6) compatibilit lectromagntique (CEM) 11.7) intermodulation, transmodulation et bruit 12) Les diffrents types de modulations 12.1) schmatisation des diffrents types de modulations 12.2) modulateurs et dmodulateurs 12.3) modulation d'amplitude (AM) 12.4) modulation de frquence (FM) 12.5) manipulation par coupure de porteuse (CW) 12.6) bande latrale unique (BLU) Troisime Partie ANNEXES et EXERCICES principales formules connatre pour passer lexamen feuille dvaluation bibliographie, adresses et coordonnes recueil dexercices (50 sries de 10 exercices)

- Introduction - Chapitre par chapitre (21 sries numrotes 1 21) - Progression (11 sries numrotes 22 32) - Rglementation (9 sries numrotes 33 41) et Technique (9 sries numrotes 42 50) - Hors srie : calculs en notation scientifique

- 9 -

PREMIRE PARTIE

RGLEMENTATION

- 10 -

- 11 -

Section A : Rglementation 1) CLASSES D'MISSION et CONDITIONS TECHNIQUES

R-1.1) Environnement rglementaire : trois niveaux rglementaires se superposent et se compltent. Au niveau international, lUnion Internationale des Tlcommunications (UIT), dont le sige est Genve, est

charge des tlcommunications au sein des Nations Unies (ONU). Au sein de lUIT, les tlcommunications sont traites par lUIT-T et les radiocommunications par lUIT-R. L'UIT-R dite le Rglement des Radiocommunications (RR, Radio Regulations en anglais), trait international ratifi par la France, qui constitue la base des rglementations nationales et europennes en matire de radiocommunications. Ldition 2004 du RR comprend 58 articles (S1 S59) subdiviss en dispositions, 24 annexes (A1 A40), les recommandations qui orientent les travaux des commissions et les rsolutions prises en assemble plniaire. Larticle S1 du RR dfinit la terminologie utilise. En particulier, larticle S1-56 dfinit le service amateur ainsi : Service de radiocommunication ayant pour objet l'instruction individuelle, l'intercommunication et les tudes techniques, effectu par des amateurs, c'est--dire par des personnes dment autorises, s'intressant la technique de la radiolectricit titre uniquement personnel et sans intrt pcuniaire . Larticle S1-57 dfinit le service d'amateur par satellite ainsi : Service de radiocommunication faisant usage de stations spatiales situes sur des satellites de la Terre pour les mmes fins que le service d'amateur . Larticle S25 du RR dfinit les conditions d'exploitation des stations du service amateur. Les dispositions de cet article prcisent notamment : l'indicatif est attribu par l'administration de chaque pays aprs vrification des aptitudes des oprateurs ; les communications se font en langage clair ; il est interdit de transmettre des communications pour les tiers sauf en cas durgence. La Rsolution 644, adopte en 1997, traite des Moyens de tlcommunications pour lattnuation des effets de catastrophes et pour les oprations de secours en cas de catastrophes . Cette rsolution fait rfrence la Rsolution 36 sur les tlcommunications au service de laide humanitaire (Kyoto 1994) et a servi de base la Convention de Tampere (ICET-98) sur la mise disposition de ressources de tlcommunication (coopration entre les tats). Dans la rsolution 644, lUIT engage ses membres tudier les aspects des radiocommunications appropries aux oprations dattnuation des effets des catastrophes, tels que des moyens de communications dcentraliss appropris et gnralement disponibles, y compris les quipements de radioamateur. La Recommandation UIT-RM.1042-1 (Communications en cas de catastrophe) rappelle ce que lUIT attend des radioamateurs (mise en uvre de rseaux souples et fiables en cas de catastrophes). La rcente rsolution 646 (WRC03) recommande lutilisation de frquences UHF et une harmonisation par rgion. Le nouvel article S25.9A du RR (WRC03) rsume, sans les citer, lesprit de ces textes : Les administrations sont invites prendre les mesures ncessaires pour autoriser les stations d'amateur se prparer en vue de rpondre aux besoins de communication pour les oprations de secours en cas de catastrophes . Tous les 3 ou 4 ans, lUIT-R organise des Confrences Mondiales des Radiocommunications (CMR ou WRC en anglais) pour mettre jour le RR et, en particulier, le plan de frquences (article S5 du RR). Larticle S4 (attribution et utilisation des frquences) du RR dtermine les rgles daffectation des frquences. Lors des CMR, chaque utilisateur du spectre radiolectrique et chaque administration envoie ses reprsentants pour ngocier. Au sein de l'UIT-R et lors des confrences, les radioamateurs sont reprsents par l'IARU qui dfend une position commune dfinie au pralable par les associations nationales de radioamateurs (le REF pour la France). La premire confrence eut lieu Washington en 1927. Puis Madrid (1932) et Le Caire (1938) accueillirent une confrence. La confrence dAtlantic City (1947) dcida du transfert du sige de lUIT de Berne Genve et remania profondment le RR et le plan dattribution des frquences. La dernire CMR (en 2003 Genve) a dcid de ne plus exiger la connaissance du code Morse (CW) pour mettre sur les frquences infrieures 30 MHz. Les prochaines WRC auront lieu en octobre 2007 Genve et en 2010 (lieu dfinir).

Au niveau europen, la Confrence Europenne des administrations des Postes et Tlcommunications (CEPT) rassemble les autorits rglementaires de quasiment tous les pays europens (bien au-del de l'Union Europenne). Le European Radiocommunications Office (ERO, Bureau Europen des Radiocommunications, quivalent europen de lUIT-R) est lorgane permanent, bas Copenhague, charg dassister la CEPT dans toutes les questions de radiocommunications. LETO est lorgane charg des tlcommunications et lECC est charg de lorganisation matrielle des groupes de travail de la CEPT. Les radioamateurs, reprsents par lIARU, participent avec un statut dobservateur aux groupes de travail traitant des radiocommunications. La CEPT met des recommandations et des avis. La recommandation T/R 61-01, signe en 1985, tablit la libre circulation des radioamateurs sans formalit administrative dans les pays membres de la CEPT. La recommandation T/R 61-02 date de 1990 et fixe une harmonisation des rglementations nationales en matire de certificats doprateur du service amateur (HAREC). Ce texte prconise notamment un programme dtaill de rglementation et de technique. Ces recommandations ont dj t rvises plusieurs fois : les dernires rvisions

- 12 -

(Vilnius pour T/R 61-02 et Nicosie pour T/R 61-01) sont lies la suppression de lexamen de CW et reconnaissent un seul niveau de certificat doprateur au lieu de deux prcdemment (CEPT A et CEPT B).

Au niveau national, nous sommes rgis par le Code des Postes et Communications lectroniques (CP&CE), nouvelle dnomination du Code des Postes et Tlcommunications depuis la Loi sur les Communications lectroniques (LCE) de 2004. Ce code, trs ancien, a t plusieurs fois remani ces dernires annes. Larticle L33-3 du CP&CE dfinit 3 catgories de rseaux indpendants (par opposition aux rseaux ouverts au public dfinis au L33-1). Les installations de radioamateur relvent de la 1re catgorie dfinie ainsi : installations radiolectriques n'utilisant pas des frquences spcifiquement assignes leur utilisateur . Parmi les 5 catgories dinstallations utilisant des frquences radiolectriques dfinies larticle D406-7 du CP&CE, la 3me catgorie correspond exclusivement aux installations de radioamateurs. L'article L41-1 du CP&CE indique que l'utilisation de frquences radiolectriques en vue d'assurer soit l'mission, soit la fois l'mission et la rception de signaux est soumise autorisation administrative et que lutilisation () de frquences radiolectriques () constitue un mode doccupation privatif du domaine public de ltat . En vertu de larticle L42-4 du CP&CE, le ministre charg des communications lectroniques (actuellement, le ministre dlgu lindustrie qui dpend du ministre de lconomie et des finances) fixe les conditions dobtention du certificat doprateur et les modalits dattribution des indicatifs utilises par les stations radiolectriques. La loi 86-1067 relative la libert de communication prcise, dans son article 22, que le Conseil Suprieur de lAudiovisuel (CSA) prend les mesures ncessaires pour assurer une bonne rception des signaux (de radiodiffusion) . LAutorit de Rgulation des Communications Electroniques et des Postes (ARCEP) est un organe indpendant (art L130 du CP&CE). Les 7 membres de lARCEP sont nomms pour 6 ans en raison de leur qualification et ne sont pas rvocables. LArcep est la nouvelle dnomination de lART dont les comptences ont t largies au secteur postal depuis mai 2005. LArcep est consulte sur les projets de loi, de dcret ou de rglement relatifs au secteur des communications lectroniques et des postes et participe leur mise en oeuvre. En vertu de larticle L41 du CP&CE, le Premier Ministre dfinit les frquences dont lassignation est confie au CSA (TV et radio FM), aux services de ltat (Dfense, aviation civile, ...) ou lArcep (autres utilisateurs dont le service damateur). LArcep assigne aux utilisateurs les frquences ncessaires lexercice de leur activit, veille leur bonne utilisation (art L36-7) et fixe les conditions techniques dutilisation des frquences dont lassignation lui a t confie (art L42). La dcision ART 97-452 est le texte principal concernant l'attribution des frquences. La dcision ART 00-1364 fixe les conditions d'utilisation des installations de radioamateurs. La dcision ART 04-316 autorise les oprateurs de classe 2 trafiquer sur les bandes infrieures 30 MHz. Ainsi, lArcep est qualifie de Tutelle bien quelle ne soit pas comptente pour lexamen et la gestion des indicatifs. La Direction Gnrale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes (DiGITIP) est la direction charge des communications lectroniques au sein du ministre de l'conomie, des finances et de l'industrie (Minfi). Elle est charge de lexcution de larrt du premier ministre du 21/09/00 qui fixe les conditions dobtention des certificats doprateur du service amateur. LAgence Nationale des Frquences (ANFR) est un tablissement public caractre administratif cr en 1997, en mme temps que lART, et est issu du regroupement des entits DGPT, CCT et SNR, rattaches auparavant diffrents ministres. LANFR a pour mission dassurer la planification, la gestion et le contrle dutilisation () des frquences radiolectriques (art L43 du CP&CE). LANFR organise les examens () et gre les indicatifs (art R20-44-11 14 du CP&CE). Ces deux missions sont remplies par les Services Rgionaux des Radiocommunications (SRR) et le Centre de Gestion des Radiocommunications (CGR), services qui dpendent de lANFR.

R-1.2) Les classes d'mission sont dfinies lannexe A1 du RR par trois caractres : le 1er caractre est une lettre indiquant le type de modulation ; le 2me caractre est un chiffre indiquant la nature du signal modulant ; enfin, le 3me caractre est une lettre indiquant le type dinformation transmis. Des informations concernant la bande passante ncessaire (prfixe 4 caractres) et des complments sur le type dinformation transmis (suffixe 2 lettres) sont prvus mais ne sont ni utiliss par les radioamateurs ni connatre pour lexamen. Premire lettre

Type de modulation de la porteuse Chiffre

Nature du signal modulant Deuxime lettre

Type dinformation transmis A Amplitude (double bande latrale) C Amplitude (bande latrale rsiduelle) F Frquence G Phase J Amplitude-BLU porteuse supprime R Amplitude-BLU porteuse rduite

1 Une seule voie sans sous por-teuse modulante (tout ou rien)

2 Une seule voie avec sous porteuse modulante

3 Analogique 7 Numrique (plusieurs voies)

A Tlgraphie auditive B Tlgraphie automatique C Fac-simil (image fixe) D Transmission de donnes E Tlphonie F Tlvision (vido)

La dfinition dune classe d'mission ne se dit pas dans lordre des caractres qui la composent. La classe dmission est dfinie en indiquant dabord le type dinformation (deuxime lettre, 3me caractre), puis la modulation (premire lettre, 1er caractre) et enfin la nature du signal modulant (chiffre, 2nd caractre) si celui-ci

- 13 -

nest pas analogique : la tlphonie ne peut tre quanalogique (comme le fac-simil et la tlvision) ; par contre, la tlgraphie auditive peut ou non utiliser une sous-porteuse modulante contenant linformation.

Exemples de dfinition de classe d'mission : A1A = Tlgraphie auditive ; modulation d'amplitude par tout ou rien sans emploi de sous porteuse modulante

(= CW manipule avec une pioche ; en CW, on utilise de linformation quantifie (longueur trait / point)) A1B = Tlgraphie automatique ; modulation d'amplitude par tout ou rien sans emploi de sous porteuse

modulante (= CW gnre par une machine comme, par exemple, un micro-ordinateur) A3E = Tlphonie ; modulation d'amplitude double bande latrale (= AM) F3E = Tlphonie ; modulation de frquence (= FM) J3E = Tlphonie ; modulation d'amplitude BLU, porteuse supprime (= BLU, sans diffrenciation BLI / BLS) G2D = Transmission de donnes ; modulation de phase ; une seule voie avec sous porteuse modulante (par

exemple : PSK31 qui nest pas une classe dmission mais un mode opratoire utilisant la classe G2D) Pour les oprateurs de classe 1 et 2, les 31 classes d'mission autorises sont rcapitules dans le tableau ci-dessous. Pour les oprateurs de classe 3, les 6 classes d'mission autorises sont en gras soulign :

Type dinformation transmis

B : Tlgraphie automatique

A : Tlgra- phie auditive

D : Transmission de donnes

C : Fac-simil

E : Tl-phonie

F : Tl-vision

Mo

dula

tion

Amplitude Frquence/Phase AmplitudeBLU

J7B

A1B F1B

A2B F2B

A1A F1A

A2A F2A

A1D F1D-G1D

J1D

A2D F2D-G2D

R3D

A3C F3C - G3C J3C - R3C

A3E F3E - G3E J3E - R3E

A3F - C3F F3F - G3F

Nature du signal modulant

Nu

mr

iqu

e

(2 v

oie

s

o

u +

) sans avec sans avec sans avec une seule voie contenant de linformation quantifie

ou numrique avec/sans sous porteuse modulante (analogique)

Les modes digitaux sont interdits aux Novices. La tlgraphie auditive (terminant par A) est autorise pour tous dans les bandes attribues sauf aux oprateurs de classe 2 sur les frquences infrieures 30 MHz. Dautres types de modulation existent et des combinaisons autres que celles ci-dessus peuvent tre envisages. LArcep peut autoriser ces autres classes d'mission pour une dure maximale de 3 mois sous rserve d'en avoir t inform pralablement. Ces missions exprimentales sont limites 1 watt de puissance crte. Dans la partie rglementation de lexamen, aucune notion de ce quest une modulation nest demande, ni la connaissance technique des classes dmission en gnral. Toutefois, quelques questions portent sur les oscillogrammes des modulations. Ces questions, mon opinion hors programme, sont tudies au 12.1.

R-1.3) Conditions techniques : la frquence mise doit tre connue et repre avec une prcision de 1 kHz pour les frquences infrieures 30 MHz ou de 10-4 (= 1/10.000) de la frquence au dessus de 30 MHz. La prcision sera au moins quivalente pour les frquences suprieures 1.260 MHz, selon l'tat de la technique du moment. En labsence dun frquencemtre affichant la frquence dmission avec la prcision indique, le vernier de loscillateur sera gradu selon la bande utilise (tous les kHz en dessous de 30 MHz). La stabilit des frquences mises doit tre telle que la drive de frquence ne doit pas excder 5 x 10-5 (= 1/20.000) de la valeur initiale au cours dune priode de fonctionnement continu de 10 minutes aprs 30 minutes de mise sous tension ininterrompue (dure de chauffe). La bande occupe en FM (ou excursion) ne doit pas dpasser une excursion de 3 kHz en dessous de 30 MHz et 7,5 kHz au del. La bande passante (ou bande occupe) en AM et en BLU ne doit pas excder celle ncessaire une rception convenable (pas de limite fixe comme en FM).

Exemple : pour une mission en FM sur 144 MHz, quelles doivent tre la prcision, la stabilit et lexcursion ? Rponse : la prcision de laffichage au dessus de 30 MHz doit tre au moins de 144 / 10000 = 0,0144 MHz = 14,4 kHz ; la stabilit doit tre meilleure que : 144 / 20000 = 0,0072 MHz = 7,2 kHz ; lexcursion au dessus de 30 MHz doit tre au plus de 7,5 kHz (si bien que la bande occupe par un tel signal est au plus de 15 kHz). En limite de bande, il faut tenir compte des trois paramtres prcdents (prcision relative du reprage, drive possible des oscillateurs et largeur de bande transmise). Les metteurs doivent tre quips d'au moins un indicateur de la puissance fournie l'antenne et dun indicateur du rapport dondes stationnaires (ROS). Les stations doivent galement disposer d'une charge non rayonnante (appele aussi antenne ficitve) au moyen de laquelle les metteurs doivent tre rgls. Pour mettre en classe J3E ou R3E, donc en BLU, il est ncessaire de possder un gnrateur deux tons. Le filtrage de l'alimentation de l'metteur est obligatoire. Les perturbations rinjectes dans le rseau de distribution lectrique et mesures aux bornes dun rseau fictif en V de 50 ne devront pas dpasser 2 mV pour des frquences entre 0,15 et 0,5 MHz et 1mV entre 0,5 et 30 MHz. (norme EN55011 classe B : appareils ISM usage domestique - caractristiques des perturbations radiolectriques - limites et mthodes de mesure). Les rayonnements non essentiels admissibles au-dessus de 40 MHz, mesurs l'entre de la ligne d'alimentation de l'antenne, doivent tre infrieurs -50 dB pour une puissance de moins de 25 W et -60 dB au del.

- 14 -

2) FRQUENCES et PUISSANCES AUTORISES R-2.1) Frquences attribues en Rgion 1 et en Rgion 2 : Le globe terrestre est dcoup en 3 rgions.

Le RR (art. S5-2 S5-9) dfinit les 3 rgions ainsi : Rgion 1 = Europe, Afrique, Proche Orient et pays de lex-URSS ; Rgion 2 = Amriques et Pacifique Nord ; Rgion 3 = Reste du Monde (Asie sauf Proche Orient et ex-URSS, Ocanie et Pacifique Sud). Lantarctique et larctique sont dcoups dans le prolongement des mridiens sparant les zones. Certains DOM-TOM sont en Rgion 2 ou 3 et les frquences attribues ne sont pas les mmes qu'en mtropole. Les Dpartements d'Outre-Mer situs en Rgion 2 sont la Guyane, la Martinique et la Guadeloupe. La Runion est en Rgion 1, comme la France continentale et

la Corse. LArcep ne gre que la France mtropolitaine, les DOM et quelques TOM, tous situs en rgion 1 ou 2. Cest pourquoi, dans le tableau des frquences autorises qui suit, la rgion 3 nest pas mentionne. Le tableau ci-aprs est une synthse du Tableau dutilisation des frquences Arcep et du chapitre 3 de larrt du 25 mars 2004 du Premier ministre relatif au tableau national de rpartition des bandes de frquences. Les titulaires dun certificat doprateur de classe 3 (Novice) ne peuvent utiliser que la bande 144 146 MHz, mme en rgion 2 o la bande est plus large. Les titulaires dun certificat doprateur de classe 1 et 2 peuvent utiliser toutes les bandes. Toutefois, les oprateurs de classe 2 ne peuvent pas mettre en tlgraphie auditive (classe dmission terminant par A) sur les frquences infrieures 30 MHz (voir aussi R-2.2). En rgion 2, les bandes attribues au trafic radioamateur sont parfois plus larges (bandes des 160, 80, 40, 2 m et 13 et 5 cm). De plus, deux bandes sont attribues uniquement en rgion 2 (bandes des 135 et 9 cm). Enfin, sur la bande des 70 cm, en Guyane et aux Antilles, lmission est interdite de 433,75 434,25 MHz Le service damateur (not AMA dans le tableau daffection des frquences du RR) est toujours diffrenci du service damateur par satellite. Les bandes attribues au service amateur par satellite sont aussi attribues au service amateur en Rgion 1 et 2 avec le mme statut (sauf bandes des 70, 13 et 9 cm : diffrenciation rgion 1 / rgion 2). Les liaisons bilatrales (notes AMS dans le RR) sont distingues des liaisons unilatrales de la Terre vers lEspace (notes AMT dans le RR et T>E dans le tableau ci-dessous) ou de lEspace vers la Terre (notes AME dans le RR et E>T dans le tableau ci-dessous). Le trafic par satellite est autoris sur toutes les bandes partir du 40 m (sauf pour les bandes des 30 m, 6 m, 1,35 m et 2,4 mm) mais souvent pas sur la bande entire et parfois (bandes des 70, 23 et 5 cm) dans un sens seulement (E>T ou T>E). Avec la Dcision ART 97-452, l'administration n'impose plus de bandes de frquences pour les classes dmissions particulires, ce qui nempche pas les stations de respecter les plans de bandes dfinis par lIARU. Lattribution des frquences de 9 kHz 275 GHz entre les diffrents services est gre par lUIT. De 275 3.000 GHz, bande peu explore couvrant le dbut des infra-rouges lointains (IRC), lUIT ne fait que des recommandations et devrait attribuer une partie de ce spectre lors de WRC07 aux travaux de recherche (radioastronomie et recherche spatiale). Lattribution des bandes au service amateur jusqu 10 GHz est issue, quelques modifications prs, de la confrence dAtlantic City (1947). Les bandes des 10, 18 et 24 MHz (dites bandes WARC ) ont t attribues en 1982 et la bande des 136 kHz a t attribue en 1999. La confrence de Genve (WRC03) a entrin lextension de la bande des 40 mtres en statut primaire jusqu 7,200 MHz pour les rgions 1 et 3 au plus tard le 29 mars 2009. Quelques pays europens ont anticip cette extension en attribuant ds prsent la bande 7,1-7,2 MHz avec un statut secondaire. Une dcision de lArcep (comme la dcision ART 00-389 pour le 136 kHz) transcrira cette rsolution en droit franais. Il faut connatre les 3 sries de bandes attribues avec leurs statuts : Rgion 1, Rgion 2 et Satellite. Peu de questions sur les bandes suprieures 1300 MHz sont recenses. En revanche, de nombreuses questions portent sur les limites de bandes, leur statut et leur largeur. Attention la prsentation des nombres (ne pas confondre point de sparation de milliers et virgule dcimale) et aux multiples utiliss (piges frquents) : kHz (kilohertz, 1 kHz = 1000 Hz), MHz (mgahertz, 1 MHz = 1000 kHz) ou GHz (gigahertz, 1 GHz = 1000 MHz). Une bande peut tre dsigne par une frquence ou une longueur donde, voir au R-5.2 pour la transformation de la longueur donde en frquence et inversement. Des questions portent sur ltendue des gammes dondes (plages de frquences, initiales de la gamme donde en anglais et adjectifs de longueur). Ces dernires questions sont, mon opinion, hors programme ; cest pourquoi cette information est donne en italique dans le tableau.

- 15 -

Limites (en MHz) et Statuts des bandes attribues au service amateur Longueur dondegamme / onde Rgion 1 Rgion 2 Satellite Commentaires LF-km 2222m 0,1357 - 0,1378 (C et E) 0,1357 - 0,1378 (C et E) 1 Watt PAR maximum MF-hm 160 m 1,810 - 1,850 (A) 1,800 - 1,850 (A) 1,850 - 2,000 (B)

bande plus large en rgion 2

80 m 3,500 - 3,800 (B) 3,500 - 3,750 (A) 3,750 - 4,000 (B) bande plus large en

rgion 2 40 m 7,000 - 7,100 (A) 7,000 - 7,300 (A) 7,000 - 7,100 (A) plus large en rgion 2 30 m 10,100 - 10,150 (C) 10,100 - 10,150 (C) 20 m 14,000 - 14,350 (A) 14,000 - 14,350 (A) 14,000 - 14,250 (A) 17 m 18,068 - 18,168 (A) 18,068 - 18,168 (A) 18,068 - 18,168 (A) 15 m 21,000 - 21,450 (A) 21,000 - 21,450 (A) 21,000 - 21,450 (A) 12 m 24,890 - 24,990 (A) 24,890 - 24,990 (A) 24,890 - 24,990 (A)

HF

dca

mt

riqu

e

10 m 28,000 - 29,700 (A et F) 28,000 - 29,700 (A et F) 28,000 - 29,700 (A) 6 m 50,200 - 51,200 (C et D) 50,000 - 54,000 (A) plus large en rgion 2 2 m 144 - 146 (A et F) - NOVICE - 144 - 146 (A et F) 146 - 148 (A)

144 - 146 (A) bande plus large en rgion 2 VH

F m

triq

ue

1,35 m 220 - 225 (B) en rgion 2 uniquement

70 cm 430 - 434 (C)

434 - 440 (B)

430 - 433,750 (C)

434,250 - 440 (C)

T>E 435 - 440 (C et H) en rgion 1 et

T>E 435 - 438 (C et H) en rgion 2

aux Antilles et en Guyane, mission

interdite de 433,75 434,25 MHz

23 cm 1.240 - 1.300 (C) 1.240 - 1.300 (C) T>E 1260-1300 (C et H)

UH

F d

cim

triq

ue

13 cm 2.300 - 2.450 (C et G) 2.300 - 2.460 (C et G) 2.400 - 2.450 (C et H)

en rgion 1 et 2.415 - 2.460 (C et H)

en rgion 2

plus large en rgion 2

9 cm 3.300 - 3.500 (C) 3.400 - 3.500 (C et H) en rgion 2 uniquement 5 cm 5.650 - 5.850 (C) 5.650 - 5.925 (C) T>E 5650-5725 (C et H) E>T 5830-5850 (C)

bande plus large en rgion 2

3 cm 10.000 - 10.450 (C) 10.450 - 10.500 (A) 10.000 - 10.450 (C) 10.450 - 10.500 (A)

10.450 - 10.500 (A) SH

F ce

ntim

triq

ue

1,2 cm 24.000 - 24.050 (A) 24.050 - 24.250 (C) 24.000 - 24.050 (A) 24.050 - 24.250 (C)

24.000 - 24.050 (A)

6 mm 47.000 - 47.200 (A) 47.000 - 47.200 (A) 47.000 - 47.200 (A)

4 mm

75.500 - 76.000 (A et I) 76.000 - 77.500 (C) 77.500 - 78.000 (A) 78.000 - 81.000 (C)

75.500 - 76.000 (A et I) 76.000 - 77.500 (C) 77.500 - 78.000 (A) 78.000 - 81.000 (C)

75.500 - 76.000 (A et I) 76.000 - 77.500 (C) 77.500 - 78.000 (A) 78.000 - 81.000 (C)

2,4mm 122.250 - 123.000 (C) 122.250 - 123.000 (C) 2 mm 134.000 - 136.000 (A) 136.000 - 141.000 (C)

134.000 - 136.000 (A) 136.000 - 141.000 (C)

134.000 - 136.000 (A) 136.000 - 141.000 (C)

EHF

mill

imt

riqu

e

1,2mm 241.000 - 248.000 (C) 248.000 - 250.000 (A) 241.000 - 248.000 (C) 248.000 - 250.000 (A)

241.000 - 248.000 (C) 248.000 - 250.000 (A)

Statuts (nots entre parenthses aprs la bande attribue dans le tableau ci-dessus) : A Bande attribue en exclusivit au service d'amateur avec une catgorie de service primaire conformment

larticle S5-25 du RR. Ds quune bande est attribue en exclusivit un service, celui-ci est primaire. B Bande partage avec d'autres services de radiocommunication primaires : service d'amateur avec une

catgorie de service primaire galit de droits avec les autres services conformment aux articles S5-43 et S5-43A du RR. Le service ( galit de droits) ne doit pas causer de brouillage prjudiciable et ne peut pas prtendre la protection contre les brouillages prjudiciables causs par un autre service . Seules 4 bandes ont ce statut, les autres bandes ont un statut soit exclusif soit secondaire.

C Bande partage avec d'autres services de radiocommunication primaires ou secondaires : services d'amateur avec une catgorie de service secondaire conformment au RR (articles S5-28 S5-31) qui prvoit que les stations dun service secondaire () ne doivent pas causer de brouillage prjudiciable aux stations dun service primaire () et ne peuvent pas prtendre la protection contre les brouillages prjudiciables causes par les stations dun service primaire () mais ont le droit la protection contre les brouillages prjudiciables causes par les stations de ce service secondaire ou des autres services secondaires .

- 16 -

D En Rgion 1, la bande de frquences 50,2 51,2 MHz , dite bande des 50 MHz, est ouverte sous le rgime drogatoire conformment au RR S4-4. Cette drogation est accorde titre prcaire et rvocable par le Conseil Suprieur de lAudiovisuel qui est confie lassignation aux utilisateurs primaires (liaisons vido sol-train dans les gares de la rgion parisienne et reportages sonores) de cette bande pour la Rgion 1. La drogation s'applique dans des zones gographiques limites et aux conditions particulires suivantes : - l'utilisation est autorise uniquement en station fixe ou portable (et est donc interdite en mobile) ; - toutes les classes d'mission autorises la classe de loprateur sont utilisables ; - l'installation de stations rptitrices n'est pas autorise.

Le CSA dtermine les seules zones ouvertes au trafic avec une PAR (puissance apparente rayonne, voir R-5.2) maximum de 5 watts ou de 100 watts. En dehors de ces zones, lmission est interdite. Liste des dpartements ouverts avec une puissance apparente rayonne (PAR) maximum de 5 watts : l'Ain (sauf l'arrondissement de Bourg-en-Bresse) l'Aisne, l'Allier (uniquement les arrondissements de Montluon et de Moulins), les Hautes-Alpes (sauf les cantons de Laragne-Montglin et Serres), l'Ardche (sauf les cantons de Chomrac, Saint-Pray et la Voulte-sur-Rhne), les Ardennes, l'Aube, l'Aveyron (uniquement l'arrondissement de Millau), le Calvados, le Cantal, la Charente, la Charente Maritime, le Cher, la Corrze (sauf le canton d'Ussel), la Creuse, la Dordogne, la Drme (sauf les cantons de Crest, Loriol et Portes-les-Valence), l'Eure, l'Eure et Loir, le Finistre (sauf le canton de Quimperl), la Gironde, l'Ille et Vilaine, l'Indre, l'Indre et Loire (sauf le canton de Chinon), l'Isre (uniquement l'arrondissement de Grenoble), le Loir et Cher, la Haute-Loire (sauf l'arrondissement d'Yssingeaux), le Loiret, le Lot, le Lot et Garonne, la Lozre (uniquement l'arrondissement de Mende), la Marne, la Haute-Marne (sauf l'arrondissement de Langres), la Mayenne, le Morbihan, la Nivre, le Nord, l'Oise, l'Orne, le Pas de Calais, le Puy-de-Dme (uniquement l'arrondissement de Riom), le Haut-Rhin (sauf les arrondissements de Colmar et Ribeauvill), la Sane et Loire (sauf les arrondissement de Charolles et Mcon), la Sarthe, la Savoie, la Haute Savoie, la Seine-Maritime, la Somme, le Tarn, la Vende (sauf le canton de la Roche-sur-Yon), l'Yonne. Liste des dpartements ouverts avec une puissance apparente rayonne (PAR) maximum de 100 watts : les Ctes d'Armor, la Loire-Atlantique, le Maine et Loir, la Manche, les Deux Svres, la Vienne, la Haute Vienne, la Runion.

E La bande 135,7 kHz 137,8 kHz, dite bande des 136 kHz, est ouverte au service amateur titre secondaire depuis le 30 dcembre 1999 (dcision N00-389 du 21 avril 2000) avec une puissance maximum PAR (Puissance Apparente Rayonne) de 1 watt, conformment la recommandation CEPT ERC/REC/62-01.

F Le Ministre de la dfense peut utiliser ces bandes pour des besoins intermittents pour son service mobile en secondaire avec une puissance rayonne maximale de 12 dBW , soit environ 15 watts PAR (note F017 du tableau des bandes de frquences ouvertes au service damateur - arrt du 25/03/04)

G Sur la bande 2300 2450 MHz, de 2300 2310 MHz, une autorisation au cas par cas accorde par l'Arcep est requise. De 2310 2400 MHz en rgion 1 et de 2310 2360 MHz en rgion 2, lmission est autorise sous rserve d'autorisation prcaire et rvocable du Ministre de la Dfense obtenue par l'Arcep.

H Larticle S5-282 du RR prcise que le service d'amateur par satellite peut fonctionner dans les bandes 435 438 MHz, 1260 1270 MHz, 2400 2450 MHz, 3400 3410 MHz (pour cette bande seulement dans les rgions 2 et 3) et 5650 5670 MHz, condition qu'il n'en rsulte pas de brouillage prjudiciable aux autres services utilisateurs. Dans ces bandes, le service damateur a un statut secondaire. Les administrations qui autoriseront cette utilisation doivent faire en sorte que tout brouillage prjudiciable caus par les missions d'une station du service d'amateur par satellite soit immdiatement limin.

I La bande 75,5 76 GHz est attribue titre primaire aux services d'amateur et d'amateur par satellite jusqu'en 2006 conformment larticle S5.559A du RR. (statut A jusquen 2006 puis C partir du 1/1/07).

R-2.2) Puissances et classes dmission autorises (annexe II de la dcision ART 00-1364 modifie par la dcision ART 04-316) :

Certificat Bandes de frquences Puissance maximum Classes d'mission autorises Classe 1 et Classe 2

(quivalent CEPT)

Toutes les bandes de frquences des services d'amateur et d'amateur par satellite autorises

< 28 MHz : 500 W 28 30 MHz : 250 W

> 30 MHz : 120 W

Toutes classes (voir liste au R-1.2) sauf pour les classe 2 : classes

dmission interdites en dessous de 30 MHz : A1A, A2A, F1A, F2A

Classe 3 144 146 MHz 10 W A1A, A2A, A3E, G3E, J3E, F3E Puissance maximum : il s'agit de la puissance en crte de modulation (PEP) donne par la recommandation UIT-R SM.326-6 en modulant l'metteur sa puissance de crte par deux signaux sinusodaux dans le cas de la BLU (gnrateur 2 tons) et en puissance porteuse pour les autres types de modulations (AM, FM), voir R-5.1.

- 17 -

Les oprateurs titulaires dun certificat de Classe 2 ne sont pas autoriss utiliser les classes dmission en tlgraphie auditive (classe dmission terminant par A : A1A, A2A, F1A et F2A) en dessous de 30 MHz. En revanche, ils peuvent utiliser les autres classes dmission (en particulier la classe A1B : tlgraphie automatique = tlgraphie gnre par un micro-ordinateur). En France, lexamen de CW na pas t supprim pour des raisons de rciprocit avec les pays CEPT exigeant toujours la connaissance du code Morse pour mettre en dessous de 30 MHz. Les oprateurs de classe 1 ont un certificat de niveau suprieur aux oprateurs de classe 2 et doivent, selon la rgle de droit, avoir des privilges supplmentaires : celui dmettre en tlgraphie auditive. La rglementation limite la puissance mais pas le gain des antennes, sauf sur les bandes des 50 MHz et 136 kHz et pour les frquences suprieures 1.300 MHz o des limitations PIRE peuvent tre imposes. En cas de perturbation radiolectrique, les puissances autorises peuvent tre rduites titre personnel temporairement par notification de l'Arcep. Larticle L57 du CP&CE instaure des servitudes pour la protection des rceptions radiolectriques (des services de ltat) . Ces services peuvent tre grs par des entreprises prives assurant un service public. Les dcrets dapplication (articles R27 R30 du CP&CE), pris en Conseil dtat, reconnaissent 3 catgories dinstallations. Aux abords de ces installations, il est institu une zone de protection et, lintrieur de celle-ci, une zone de garde. Dans la zone de protection, il est interdit de produire des perturbations suprieures la valeur compatible avec lexploitation du centre. Dans la zone de garde, il est interdit de mettre en service du matriel lectrique susceptible de perturber les rceptions radiolectriques du centre sans lautorisation du ministre dont les services exploitent le centre ou exercent leur tutelle sur celui-ci. Pour les installations de 1re catgorie (les plus contraignantes), la distance sparant les limites du centre de rception radiolectrique et le primtre de la zone de garde ne peut excder 1000 mtres. La commission consultative des sites et servitudes (COMSIS, ex-Coresta) instruit les dossiers d'implantation, de transfert ou de modification des stations radiolectriques protges en liaison avec lANFR, le CSA et lARCEP. Le Code de lUrbanisme (CU) prvoit dans son article L421-1 que toutes les constructions font lobjet dun permis de construire sauf sil sagit douvrage de trs faible dimension (art L421-4). Larticle R421-1 prcise que seules les antennes dont une dimension excde quatre mtres et, dans le cas o l'antenne comporte un rflecteur parabolique, si une des dimensions de ce dernier dpasse un mtre, ainsi que les ventuels pylnes supports de plus de douze mtres sont soumis au rgime du permis de construire. Si aucune de ces dimensions nest dpasse, les installations o quelles soient situes ne sont soumises aucune formalit. Dans le cas contraire, larticle R422-2 prvoit que les activits autorises en vertu de l'article L33 du CP&CE (dont les stations damateur font partie selon 1 du L33-3) sont exemptes du permis de construire sur l'ensemble du territoire. En revanche, comme tous les travaux ou ouvrages exempts, les installations sont soumises la dclaration de travaux prvue l'article L422-2 du CU. Toutefois, certaines installations ncessitent un avis favorable de l'architecte des Btiments de France : - pour les installations situes sur un immeuble class inscrit l'inventaire supplmentaire des monuments historiques, le CU prvoit que ces installations restent soumises permis de construire avec avis de larchitecte des Btiments de France. - pour les installations situes dans un primtre class (immeubles situs dans le champ de visibilit d'un immeuble class et situ dans un primtre n'excdant pas 500 mtres), dans un secteur sauvegard ou dans une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager, larticle L621-31 du Code du Patrimoine impose de dposer une demande dautorisation de travaux (et non pas la dclaration de travaux prvue au CU) ncessitant lavis de larchitecte des Btiments de France. Dans tous les cas cits ci-dessus, une dclaration unique suffit pour l'ensemble compos d'un pylne et d'une ou plusieurs antennes lorsque chacun de ces lments est soumis un de ces rgimes. Ltendue de ces zones (zone de garde, primtre class, secteur sauvegard et zone de protection) est annexe au Plan dOccupation des Sols (POS) et est consultable au service de lurbanisme de la Mairie concerne. La loi 66-457 reconnat le droit lantenne pour les radioamateurs habitant en immeuble collectif. En effet, selon larticle 1, le propritaire d'un immeuble ne peut s'opposer, sans motif srieux et lgitime, l'installation, au remplacement ou l'entretien des antennes individuelles, mettrices et rceptrices, ncessaires au bon fonctionnement de stations du service amateur (). Les bnficiaires (de ce droit) sont responsables, chacun en ce qui le concerne, des travaux d'installation, d'entretien ou de remplacement et des consquences que pourrait comporter la prsence des antennes en cause . Larticle 4 prvoit que la prsente loi est applicable aux immeubles qui se trouvent en indivision ou qui sont soumis au rgime de la coproprit . La circulaire du 15 avril 1988 prcise que lorsqu'il n'est pas lui-mme le propritaire, () le dclarant (qui habite limmeuble) est rput possder un titre lhabilitant excuter les travaux . Cette loi sapplique donc aux propritaires comme aux locataires ou tout autre occupant.

- 18 -

3) CODE Q et ALPHABET INTERNATIONAL R-3.1) Table d'pellation international et code Morse : le code Morse est donn titre d'information, il

n'est pas connatre pour les certificats doprateur novice ou radiotlphoniste (classe 3 ou 2). La table dpellation tant internationale, ce sont lorthographe et la prononciation anglaise des mots qui sont utilises. A ALPHA . . . . D DELTA . . . . . . . . G GOLF . . . . J JULIETT . . . . M MIKE P PAPA . . . . . . . . S SIERRA . . .. . .. . .. . . V VICTOR . . . . . . . . . . . . Y YANKEE . . . .

B BRAVO . . . . . . . . . . . . E ECHO .... H HOTEL . . . .. . . .. . . .. . . . K KILO . . . . N NOVEMBER . . . . Q QUEBEC . . . . T TANGO W WHISKEY . . . . Z ZULU (zoulou) . . . . . . . .

C CHARLIE . . . . . . . . F FOX-TROT . . .. . .. . .. . . I INDIA . . . . . . . . L LIMA . . . . . . . . . . . . O OSCAR R ROMEO . .. .. .. . U UNIFORM . . . . . . . . X X-RAY . . . . . . . .

1 . . . . 4 . . . . . . . . . . . . . . . . 7 . . . . . . . . . . . . 0 / barre de fraction . . . . . . . . . . . . . point . . . . . . . . . . . . erreur . .. .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

2 . . . . . . . . 5 . . . . .. . . . .. . . . .. . . . . 8 . . . . . . . . = . . . . . . . . . . . .

(VA) fin de vacation . . . . . . . . . . . . . . . . , virgule . . . . . . . . apostrophe . .. .. .. .

3 . . . . . . . . . . . . 6 . . . . . . . . . . . . . . . . 9 . . . . + . . .. . .. . .. . . (AS) attente . . . . . . . . . . . . . . . . ? point dinterrogation . . . .. . . .. . . .. . . .

Cette table dpellation a t adopt par lUIT en 1956. Auparavant, les analogies pour lpellation avaient t dfinies en 1932 lors de la confrence de Madrid et mises en application compter du 1/1/34. Ces analogies correspondaient des noms de villes ou de pays : America pour A, Baltimore pour B, Florida pour F, Guatemala pour G, Santiago pour S, Yokohama pour Y, Zanzibar pour Z, etc. Seul le Q de Quebec a t repris dans la nouvelle table dpellation. Le texte franais donne, pour la lettre Z, lorthographe franaise (zoulou) alors que les textes internationaux et europens utilisent lorthographe anglaise (zulu, prononc zoulou ). Pour les chiffres et la ponctuation, aucun code dpellation nest connatre.

R-3.2) Abrviations en code Morse et en code Q Abrviations code Morse : (uniquement pour lexamen du certificat doprateur radiotlgraphiste) AR (coll) Fin de transmission BK Break : invitation rpondre SIG Signal CQ Appel gnral CW Emission en code Morse RX Rcepteur DE de K Invitation rpondre TX Transmetteur MSG Message PSE Please : s'il vous plat UR Your : votre RST Report R Reu VA (coll) Fin de vacation AS (coll) Attente Abrviations en code Q international connatre pour tous les certificats doprateur :

ABRVIATION QUESTION RPONSE OU AVIS QRA Quel est le nom de votre station ? Le nom de ma station est ... QRG Voulez-vous m'indiquer ma frquence

exacte (ou la frquence exacte de ...) Votre frquence exacte (ou la frquence exacte

de ...) est de ... kHz (ou MHz) QRH Ma frquence varie-t-elle ? Votre frquence varie.

QRK Quelle est l'intelligibilit de mes signaux (ou des signaux de ) ? L'intelligibilit de vos signaux (ou des signaux de ...)

est : 1 : mauvaise ; 2 : mdiocre ; 3 : assez bonne ; 4 : bonne ; 5 : excellente

QRL tes-vous occup ? Je suis occup

QRM tes-vous brouill ? Je suis brouill :

1 : Je ne suis nullement brouill ; 2 : faiblement ; 3 : modrment ; 4 : fortement ; 5 : trs fortement

QRN tes-vous troubl par des parasites ? Je suis troubl par des parasites :

1 : Je ne suis nullement troubl par des parasites ; 2 : faiblement ; 3 : modrment ; 4 : fortement ;

5 : trs fortement

QRO Dois-je augmenter la puissance d'mission ? Augmentez la puissance d'mission.

- 19 -

ABRVIATION QUESTION RPONSE OU AVIS QRP Dois-je diminuer la puissance d'mission ? Diminuez la puissance d'mission. QRT Dois-je cesser la transmission ? Cessez la transmission. QRU Avez-vous quelque chose pour moi ? Je n'ai rien pour vous. QRV tes-vous prt ? Je suis prt QRX quel moment me rappellerez-vous ? Je vous rappellerai ... h (sur ... kHz [ou MHz]). QRZ Par qui suis-je appel ? Vous tes appel par ... sur ... kHz (ou MHz).

QSA Quelle est la force de mes signaux (ou des signaux de ...) ? La force de vos signaux (ou des signaux de ...) est : 1 : peine perceptible ; 2 : faible ; 3 : assez bonne ;

4 : bonne ; 5 : trs bonne QSB La force de mes signaux varie-t-elle ? La force de mes signaux varie. QSL Pouvez-vous me donner accus de

rception ? Je vous donne accus de rception

QSO Pouvez-vous communiquer avec ... directement (ou par relais) ? Je puis communiquer avec ... directement (ou par

l'intermdiaire de ...). QSP Voulez-vous retransmettre ... gratuitement ? Je peux retransmettre ... gratuitement.

QSY Dois-je passer la transmission sur une autre frquence ?

Passez la transmission sur une autre frquence (ou sur ... kHz [ou MHz]).

QTH Quelle est votre position en latitude et

en longitude (ou d'aprs tout autre indication) ?

Ma position est ... latitude ... longitude(ou d'aprs tout autre indication).

QTR Quelle est l'heure exacte ? L'heure exacte est ... Les abrviations connatre sont celles utilises pour les communications officielles. Elles peuvent avoir une autre signification dans le trafic radioamateur. Peu de questions lexamen portent sur ces abrviations. Attention aux abrviations QRA, QSO, QSP et QTH dont la dfinition est plus restrictive que dans le trafic radioamateur et aux abrviations QRK et QSA qui ne sont pas celles utilises dans le trafic radioamateur. Le code RST permet de dfinir la qualit de la rception dun signal en code Morse sur trois critres : Readibility, Strength, Tone ou en franais Lisibilit, Force, Tonalit . La valeur du T est omise si lmission nest pas en CW. La variable R peut prendre des valeurs de 1 5 et la variable S est, de nos jours, la valeur lue par le S-mtre (de 1 9). La premire codification du RST, appel lpoque RWT, a t tablie lors de la confrence de Madrid de 1932 et mise en application dans les services officiels en janvier 1934. LARRL (quivalent du REF aux USA) puis lIARU adoptent ce systme de notations. Nanmoins, la confrence du Caire davril 1938, soit 6 ans plus tard, modifie les notations du code RWT (qui devient le RST) et intervertit la signification des abrviations QRK et QSA, toutes deux notes dornavant de 1 5. Cest ce dernier code qui est effectif dans les services officiels mais en aucun cas chez les radioamateurs qui ont conserv le code dorigine. Bien entendu, cest la codification UIT de 1938 (pas celle en usage chez les radioamateurs) quil faut connatre le jour de lexamen Quant aux abrviations QSO et QSP, tout leur sens est donn dans un contexte professionnel o transmettre des messages nest pas un loisir (contact entre deux personnes partageant la mme passion) mais un travail rmunr (transmettre un message entre deux clients au moindre cot). Dautres abrviations en code Q sont dfinies par lUIT mais ne sont pas connatre pour lexamen. Enfin, il existe aussi le code Z que les militaires utilisent. En 1859, la Western Union tablit la norme du "code 92" : une liste de nombres de 1 92 reprsentait des phrases compltes utilises par les oprateurs tlgraphistes linstar du futur code Q. Dans ce code, le nombre 73 signifie "Veuillez accepter mes hommages respectueux" qui se transformera dans le monde radioamateur par "Amitis" ; le nombre 88 signifie "Affectueusement". Une abrviations du code Q est formule comme une question si elle est suivie d'un point d'interrogation. Sinon, il s'agit d'une rponse (ou dun avis) qui peut tre suivie d'une information complmentaire.

Exemples: QRO ? : Dois-je augmenter ma puissance d'mission ? QRU ? : Avez-vous quelque chose pour moi ? QRO : Veuillez augmenter votre puissance d'mission. QRU : Je n'ai rien pour vous. QRG ? : Voulez-vous m'indiquer ma frquence exacte ? QSA ? : Quelle est la force de mes signaux ? QRG 14050 : Votre frquence exacte est 14050 (kHz). QSA 5 : La force de vos signaux est trs bonne.

- 20 -

R-3.3) Droulement d'un contact Attention : les candidats se prsentant aux examens de classe 3 (Novice) ou 2 (Radiotlphoniste) doivent aussi connatre les procdures de trafic en tlgraphie. Rappelons que la rglementation est commune aux trois classes doprateur et que tous les oprateurs peuvent mettre en CW dans les bandes qui leur sont attribues.

TLGRAPHIE TLPHONIE

Appel d'une

station

3 fois au plus lindicatif appel DE ( . . . ) 3 fois au plus lindicatif de sa propre station (la squence peut tre rpte 10 fois) + K ( . . . . ) S'il n'y a pas de rponse, attendre 5 minutes

avant de recommencer l'appel.

3 fois au plus lindicatif appel en utilisant la table dpellation internationale

"ICI" 3 fois au plus lindicatif de sa propre station "RPONDEZ" S'il n'y a pas de rponse, attendre 5 minutes avant de

recommencer l'appel Appel

gnral Idem ci-dessus sauf que CQ ( . . . ) la place de lindicatif appel

Idem ci-dessus sauf que APPEL A TOUS" la place de lindicatif appel

Rponse un appel

Indicatif de la station qui a appel ou "QRZ" (Qui m'appelle?) "DE" Indicatif de sa propre station "+ K"

Indicatif de la station qui a appel ou "QUI M'APPELLE ?" "ICI" Indicatif de sa propre station ;"RPONDEZ"

Fin de liaison

Indicatif de sa propre station suivi du signe VA ( . . . . )

Indicatif de sa propre station "TERMINE"

Signaux de

dtresse

Identique lappel dune station sauf que SOS (. . . . . .) la place de lindicatif

appel

Identique lappel dune station sauf que"MAYDAY" la place de lindicatif appel (vient du franais Venez

maider mal compris par les anglophones lors du premier signal de dtresse mis en tlphonie)

Lutilisateur d'une installation de radioamateur doit : - S'assurer que ses missions ne brouilleront pas des missions dj en cours ; - Identifier, par son indicatif personnel, le dbut et la fin de toutes priodes d'mission de son installation ; - Ne pas utiliser une frquence en permanence ; - Effectuer ses transmissions en langage clair ou dans un code reconnu par l'UIT. - Ne pas procder des missions effectues selon des procds spciaux ne permettant pas l'administration

la rception et la comprhension des messages. Seuls les signaux entre les satellites et les stations terriennes de commande peuvent tre cods (art S25.2A du RR).

Lutilisation de deux frquences diffrentes, lune pour lmission, lautre pour la rception (trafic via relais ou transpondeur, trafic dans les modes split sur la mme bande ou cross-band sur une bande diffrente) est autorise sous rserve dmettre dans les conditions autorises par la classe doprateur (classe dmission, puissance et bande), de respecter les procdures de trafic dcrites ci-dessus et de prciser la frquence utilise par le correspondant (en gnral, la frquence que lon coute) avec une prcision suffisante.

R-3.4) Teneur des messages : loprateur doit limiter ses messages aux sujets suivants : - Radiolectricit ; - Informatique ; - Astronomie et mtorologie ; - Contenu d'une revue technique (sans faire de publicit pour ladite revue) ; - Rglementation ; - Vie associative ; - Adresse et numro de tlphone personnels (sauf ceux des tiers) ; - Radioguidage (toutefois, le radioguidage est interdit sur les relais sauf, occasionnellement, pour les

manifestations amateurs). Le titulaire de lautorisation dmettre doit veiller respecter le secret des correspondances captes volontairement ou non. Larticle L226 du Code Pnal (atteinte la personnalit) prvoit qu est puni d'un an d'emprisonnement et de 45.000 d'amende le fait, au moyen d'un procd quelconque, volontairement de porter atteinte l'intimit de la vie prive d'autrui en captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononces titre priv ou confidentiel . Pour les missions en Fax, SSTV ou TV, tous les documents transmis doivent comporter l'indicatif de la station. Les seules images dont la transmission est autorise concernent des images reprsentant le titulaire de lautorisation dmettre, des pices ou des schmas techniques, une mire portant l'indicatif de la station ou la reproduction d'une image dj reue pour comparaison.

- 21 -

4) CONDITIONS D'EXPLOITATION et INDICATIFS DAPPEL R-4.1) Carnet de trafic : le titulaire dune autorisation dmettre est tenu de consigner dans un journal de trafic

(ou carnet de trafic) pages numrotes, non dtachables, les renseignements relatifs l'activit de sa station : date et heure de communication (UTC ou heure lgale mais toujours la mme), indicatif (correspondant ou relais), frquence dmission, classe d'mission. ventuellement : lieu d'mission (en portable ou en mobile) ; modifications apportes l'installation. Le carnet de trafic doit tre constamment jour, prsent toutes rquisitions des fonctionnaires chargs du contrle. Il doit tre conserv pendant un an compter de la dernire inscription. Le journal de trafic peut tre informatis et/ou adapt pour les handicaps et les non-voyants.

R-4.2) Cas particuliers d'exploitation : une station fixe est utilise depuis ladresse communique lArcep. Celle-ci doit tre informe de tout changement de domicile dans les 3 mois. Le titulaire de lautorisation dmettre utilise son indicatif dappel sans suffixe ni prfixe. Une station transportable est une station construite de manire tre dplace mais ne peut pas fonctionner pendant son transport. Le titulaire de lautorisation dmettre utilise son indicatif dappel suivi du suffixe / P en CW ou Portable en tlphonie. Ainsi, un radioamateur mettant en CW depuis sa rsidence secondaire utilisera un indicatif dappel sous la forme F1ABC / P Une station mobile peut fonctionner pendant les dplacements. La station peut tre utilise dans un vhicule dont la carte grise nest pas tablie au nom du titulaire de lautorisation dmettre si le propritaire du vhicule en donne lautorisation crite. La station ne peut pas tre monte sur un aronef (avion, ballon atmosphrique, ..). Le titulaire de lautorisation dmettre utilise son indicatif dappel suivi du suffixe / M en CW ou Mobile en tlphonie. Ainsi, un radioamateur mettant en tlphonie et se promenant pied ou en vlo pellera son indicatif dappel sous la forme Foxtrot 5 Alpha Bravo Charlie Mobile . Une station maritime mobile (suffixe /MM ou Maritime Mobile ) est utilise hors des eaux territoriales. Le titulaire doit demander une autorisation spciale l'administration laquelle sera jointe une autorisation du commandant de bord mentionnant le nom du bateau et son port dattache. Une station mobile fluviale ou utilise sur un bateau dans les eaux territoriales est assimile une station mobile terrestre (suffixe /M). Une station rptitrice est une balise de frquence fonctionnant obligatoirement en classe dmission A1A, F1A ou F2A (plus exactement A1B, F1B et F2B, voir R-1.2) ou toute autre installation automatique (Relais). La station pourra tre tablie sur un autre site que celui de la station de lutilisateur, titulaire dun certificat de classe 1 ou 2. Celle-ci ne doit pas tre installe pour un usage personnel ou un groupe restreint. Elle ne doit transmettre que des informations conformes la Rglementation : son indicatif dappel, donnes relatives sa position, son fonctionnement et aux conditions locales intervenant sur les conditions de propagation radiolectrique. Un dispositif darrt durgence doit tre prvu. Larticle L34-9 du CP&CE impose que les quipements radiolectriques doivent faire l'objet d'une valuation de leur conformit aux exigences essentielles . La conformit du matriel, indique par le marquage CE , sera prouve par un laboratoire indpendant et certifi par lArcep lorsque le laboratoire est franais. Toutefois, larticle R20-3 prcise que cette exigence ne s'applique pas aux quipements radiolectriques utiliss par des radioamateurs () non disponibles dans le commerce ; les ensembles de pices dtaches assembler par des radioamateurs, pour leur usage, et les quipements modifis par eux ne sont pas considrs comme des quipements disponibles dans le commerce . Ce texte confirme le dcret n 92-587 relatif la compatibilit lectromagntique des appareils lectriques et lectroniques et la directive europenne 2004/108/CE (dite Directive CEM). Les schmas des ralisations personnelles seront fournis uniquement la demande de lArcep. Aucune dclaration nest tablir lors de lacquisition ou de la cession de matriel. Toutefois, dans la liste des appareils prvue par l'article 226-15 du code pnal (atteinte au secret des correspondances), la dtention d appareils permettant l'analyse du spectre radiolectrique ou son exploration manuelle ou automatique en vue de la rception et de l'coute des frquences n'appartenant pas aux bandes de frquences attribues () au service de radiodiffusion ou au service radioamateur () est soumise autorisation du premier ministre. En revanche, la vente de tels appareils usage grand public ( scanners ) est libre Les installations de radioamateur, comme tous les rseaux indpendants dfinis larticle L33-3 du CP&CE, ne doivent pas tre connectes un rseau ouvert au public (Internet par exemple) ou un rseau nayant pas le caractre dinstallation radioamateur.

R-4.3) Une station peut tre manoeuvre par le titulaire de lautorisation dmettre ou un oprateur occasionnel (titulaire d'une autorisation franaise dmettre, titre exceptionnel) ; l'oprateur occasionnel ne peut pas contacter sa propre station, doit communiquer son indicatif aprs celui de la station utilise ( F5ABC

- 22 -

opr par F5DEF en tlphonie ou F5ABC/F5DEF en CW). Le contact sera inscrit sur le carnet de trafic de la station manuvre et loprateur occasionnel reportera le contact sur le carnet de trafic de sa propre station. Les installations de radio-club sont utilises sous la responsabilit du titulaire de lindicatif dappel du radio-club. Le responsable des installations du radio-club doit tre titulaire dun certificat doprateur de classe 1. Le radio-club peut tre exploit par tout oprateur occasionnel titulaire dun indicatif dappel, en utilisant lindicatif du radio-club suivi de son indicatif personnel ( F6KGL opr par F5DEF ou F6KGL/F5DEF en CW). Lutilisateur doit mettre sur une bande, dans un mode et avec une puissance autoriss sa classe doprateur. Le journal de trafic du radio-club indique les indicatifs des oprateurs et leurs priodes dutilisation. Le journal est contresign par le responsable du radio-club. Lutilisateur de la station du radio-club reportera les contacts effectus sur le carnet de trafic de sa station. Pour mmoire, la notion doprateur supplmentaire nexiste plus.

R-4.4) Sanctions : outre les officiers et agents de police judiciaire agissant conformment aux dispositions du code de procdure pnale, les fonctionnaires et agents de l'administration des tlcommunications () peuvent rechercher et constater par procs-verbal les infractions. (art L40 du CP&CE). En loccurrence, les agents habilits de ladministration des tlcommunications, de lArcep et de lANFr qui disposent d'un pouvoir de police judiciaire en vertu de larticle L40 du CP&CE ne peuvent intervenir seuls que dans des lieux usage professionnel entre 8h00 et 20h00 et pendant les heures douverture lorsque le local est ouvert au public. En pratique, en cas dintervention dans un lieu usage priv (comme lest lhabitation dun radioamateur ou le local dun radio-club), les agents de l'administration charge des tlcommunications interviennent en tant qu'assistant technique dun Officier de Police Judiciaire agissant sur commission rogatoire. Larticle L39-1 du CP&CE prvoit qu est puni de six mois d'emprisonnement et de 30.000 d'amende le fait () de perturber, en utilisant une frquence, un quipement ou une installation radiolectrique () ou d'utiliser une frquence en dehors des conditions prvues l'article L33-3. En cas de rcidive, la peine peut tre double (L39-5). Le tribunal peut prononcer la confiscation du matriel ou ordonner sa destruction (L39-6). Larticle L39-8 du CP&CE prcise que toute personne qui effectue des transmissions radiolectriques en utilisant sciemment un indicatif d'appel de la srie internationale attribu une station de l'tat ou une autre station autorise, est punie d'un an demprisonnement . Les infractions la rglementation, depuis la dcision ART 00-1364, ne sont plus sanctionnes par lautorit de tutelle. Il ne peut y avoir que des sanctions pnales (peine de prison et/ou amende) qui seront prises par un tribunal aprs le dpt dune plainte (pour brouillage ou usurpation dindicatif par exemple). Cest la consquence du recours en Conseil dtat qui a conduit lannulation de la dcision ART de 1997 : lART (comme lArcep) ne fait quappliquer la loi et na pas le droit de juger. En cas de fraude l'examen, l'preuve est annule et le candidat ne peut se reprsenter avant un an. En cas de plainte pour brouillage (TV en particulier), lANFR peut intervenir en tant quexpert pour dterminer si les torts viennent du radioamateur (brouillage) ou de linstallation de la personne perturbe (non conformit). Lintervention de lANFR cote 450 (en 2005) la charge du responsable des dsordres. LANFR na pas vocation intervenir en cas de plainte pour usurpation dindicatif ou autres infractions la rglementation.

R-4.5) Examen : quelques questions portent sur le droulement de lexamen, y compris celui de tlgraphie. Pour passer lexamen, il ny a plus dge minimum depuis larrt du 21 septembre 2000. L'preuve de tlgraphie auditive comporte un texte de 36 groupes de 5 lettres, chiffres ou signes suivi d'un texte en clair d'une dure de 3 minutes plus ou moins 5%. Les candidats devront avoir commis 4 fautes maximum chacune des 2 preuves. La vitesse de manipulation est de 12 mots par minute. Si le candidat a un taux dincapacit permanente suprieur ou gal 70%, les preuves sont adaptes son handicap et le temps de lexamen est tripl (45 mn en rglementation, 1h30 en technique). Dans ce cas, lpreuve peut se drouler au domicile du candidat. En cas d'chec l'une des preuves, le candidat doit attendre un mois avant de repasser l'examen. Le candidat conserve pendant un an le bnfice de l'preuve dans laquelle il a obtenu une note au moins gale 30/60. Aprs avoir russi lexamen, il faut attendre de recevoir lindicatif dappel, seul document autorisant lmission. Les frais dexamen sont de 30 (en 2004 et quel que soit le nombre dpreuves passer).

R-4.6) Formation des indicatifs dappel : tous les indicatifs dappel franais sont forms selon les rgles tablies larticle S19-68 du RR et lannexe V (grille de codification des indicatifs des services damateur) de la dcision ART 00-1364. Le lieu o est domicili le titulaire de lindicatif dtermine le prfixe de la station.

Le prfixe des stations domicilies en France Continentale est la lettre F sauf pour les indicatifs spciaux qui utilisent le prfixe TM.

- 23 -

Le prfixe des stations domicilies en Corse ou dans les DOM-TOM est compos de 2 lettres propres au dpartement ou au territoire ; la rgion UIT (voir R-2.1) de la localisation est prcise entre parenthses :

FG : Guadeloupe (DOM - 2) FM : Martinique (DOM - 2) FY : Guyane (DOM - 2) FR : Runion (DOM - 1) (y compris Glorieuse, Juan de Nova et Tromelin) TK : Corse (1) FH : Mayotte (1) FJ : St Barthlemy (2) FP : St Pierre & Miquelon (2) FS : St Martin (2) FX : Satellites franais du service amateur FT : Terres Australes Antarctiques Franaises : Crozet (1), Kerguelen, St Paul & Amsterdam et Terre Adlie (3) FK : Nouvelle Caldonie (3) FO : Polynsie Franaise (3) et Clipperton (2) FW : Wallis & Futuna (3) TO : indicatifs spciaux DOM TX : indicatifs spciaux TOM

Quelques TOM de cette liste ne sont pas grs par lArcep : Mayotte, cest le Prfet qui exerce la tuelle ; en Nouvelle Caldonie et en Polynsie Franaise, la tutelle est exerce par le Haut Commissaire de la Rpublique (HCR). Enfin, Wallis & Futuna et dans les Terres Australes Antartiques Franaises, lAdministrateur suprieur qui a la charge des intrts de ltat exerce la tutelle du service amateur.

Le prfixe de localisation est suivi dun chiffre indiquant la classe de loprateur : 0 = oprateur de classe 3 ; 1 et 4 = oprateur de classe 2 ; 5, 6 et 8 = oprateur de classe 1. 2, 3, 7 et 9 restent en rserve, une partie ayant dj t affecte des indicatifs individuels avec un suffixe

deux lettres pour des oprateurs de classe 1 (mais aucun indicatif de type F7AA na t attribu). Pour les indicatifs dappel individuels des DOM-TOM et de la Corse, seuls les chiffres 0 (classe 3), 1 (classe 2) et 5 (classe 1) ont t attribus.

Les suffixes, propres chaque station, sont composs de deux ou trois lettres : AAA UZZ et AA ZZ sont rservs aux indicatifs individuels ; KAA KZZ sont affects aux radio-clubs (et KA KZ pour les radio-clubs de Corse et des DOM-TOM); VAA VZZ sont rservs aux amateurs de la CEE installs pour plus de trois mois en France ; WAA WZZ sont en rserve ; XAA XZZ sont affects aux balises (voir conditions dexploitation au R-4.2) ; YAA YZZ sont rservs aux stations rptitrices numriques (Nodes) ; ZAA ZZZ sont rservs aux stations rptitrices analogiques (Relais).

Les suffixes des stations des DOM-TOM et de Corse sont composes de 2 lettres sauf les relais et balises (suffixes XAA ZZZ) et parfois les radio-clubs qui comportent 3 lettres.

Ainsi, les indicatifs individuels dappel de France Continentale se prsentent sous les formes suivantes : F0AAA, F1AA, F1AAA, F2AA, F3AA, F4AAA, F5AA, F5AAA, F6AAA, F8AA, F8AAA et F9AA. Les indicatifs dappel des DOM-TOM peuvent se prsenter sous les formes suivantes : FM0AA, FY1AA, FG5ZAA Des indicatifs spciaux peuvent tre attribus pour une priode continue limite quinze jours sur demande lors doccasions spciales. Lindicatif sera compos du prfixe TM pour la France continentale, TO dans les DOM et en Corse ou TX dans les TOM. Le prfixe est suivi dun chiffre (0 9) et dun suffixe comportant de 1 3 lettres. La taxe (en 2005) est de 24 par demande. Un indicatif spcial peut tre rattribu.

Exemples : un indicatif dappel du type FM1AB est attribu un radioamateur de classe 2 rsidant en Martinique. Un indicatif dappel du type F5VAA est attribu un radioamateur de la CEPT install plus de 3 mois en France. A la demande dune station lyonnaise lors dun salon, ladministration dlivrera un indicatif spcial du type TM9A. Un radioamateur franais qui nmet pas depuis lendroit pour lequel son indicatif dappel lui a t attribu doit utiliser un indicatif dappel form du prfixe de la localisation gographique du lieu dmission (F, FY, TK, etc.) suivi d'une barre de fraction, de son indicatif dappel individuel et du suffixe /P ou /M.

Exemples : un radioamateur novice de France continentale mettant bord de son vhicule en Corse utilisera un indicatif dappel du type TK/FABC/M. Un radioamateur guyanais de classe 1 mettant depuis un htel Paris sidentifiera ainsi : F/FY5AB/P. Les indicatifs de France continentale avec un suffixe 2 lettres attribus aux titulaires d'un certificat d'oprateur de classe 1 devenus disponibles peuvent tre rattribus. La liste des oprateurs bnficiant d'une rattribution est tablie par dcision de lArcep en fonction de l'anciennet dans le certificat d'oprateur de classe 1. Les oprations de rattribution se font dans des conditions transparentes. Les indicatifs des radioamateurs morts pour la France ne sont pas rattribus ( ma connaissance, il ny a eu dans ces dernires annes aucune rattribution dindicatif). L'utilisation des installations dune station radioamateur est subordonne au paiement pralable des taxes prvues par les textes en vigueur (taxe annuelle : 46 en 2006). Le titulaire qui ne souhaite plus utiliser son indicatif d'appel peut demander la suspension de l'attribution par lettre recommande lArcep, qui en accuse rception. Sans cette demande, son indicatif dappel pourra tre rattribu. Lorsque le titulaire souhaite utiliser nouveau son indicatif dappel, il joint sa demande le rglement de la taxe annuelle et la copie du courrier accusant rception de sa demande de suspension.

- 24 -

Les novices ancienne rglementation (antrieure la dcision ART de 1997) dont le prfixe tait FB ou FA (voir R-4.8) ont t reclasss au bout de trois ans respectivement en oprateurs de classe 1 ou 2.

R-4.7) Utilisation de lautorisation dmettre dans les pays de la CEPT : pour les radioamateurs originaires des pays appliquant la recommandation CEPT T/R 61-01 ou originaires des pays ayant conclu un accord de rciprocit avec la France, l'indicatif dappel utilis sera form du prfixe franais selon la localisation gographique (F, FY, TK, etc.) suivi d'une barre de fraction, de son indicatif et du suffixe /P ou /M.

Exemple : F/I9AAA/P est une station italienne mettant en portable depuis la France continentale. De mme pour les radioamateurs franais titulaire d'une autorisation dmettre de classe 1 ou 2 se dplaant dans un pays appliquant la recommandation CEPT T/R 61-01 ou ayant conclu un accord avec la France, l'indicatif utilis sera form du prfixe du pays visit suivi d'une barre de fraction, de son indicatif et du suffixe /P ou /M.

Exemple : un radioamateur franais mettant en CW depuis son vhicule en Belgique sidentifiera ainsi : ON/F6ABC/M Le mme radioamateur sidentifiera en tlphonie avec le code dpellation international : Oscar November Barre de fraction (ou stroke en anglais) Foxtrot 6 Alpha Bravo Charlie Mobile . Liste des 38 pays membres de la CEPT appliquant la recommandation T/R 61-01 avec les prfixes utiliser entre parenthses ; dans certains pays, il faut ajouter un chiffre correspondant la localisation gographique (ex : Autriche, Espagne) : Allemagne (DL), Autriche (OE), Belgique (ON), Bosnie Herzgovine (T9), Bulgarie (LZ), Chypre (5B), Croatie (9A), Danemark (OZ), les Fro (OY), Groenland (OX), Espagne (EA, EB), Estoni