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  • 7/25/2019 Cour n5 Jbaricontrole de gestion

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    Matire : Comptabilit des socits

    Pr. EJBARI Abdelbar

    LES AUGMENTATIONSLES AUGMENTATIONS

    DE CAPITALDE CAPITAL

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    IntroductionIntroduction

    Au cours d son xist n c , un socit p ut tr am n

    ff ctu rdiffr n t sopration ssur son capital n particuli r

    procd r d saugm n tation sd c lui-ci.

    C augm n tation p uv n prov n i d lapporlapporlapporlappor papapapa llll n n n n

    associsassocisassocisassocis d n ouv aux capitaux propr s. Ell s p uv n t

    gal m n t rsult r d lalalala con v rsioncon v rsioncon v rsioncon v rsion nnnn partspartspartsparts dddd capitalcapitalcapitalcapital dddd

    cran c scran c scran c scran c s dt n u s sur la socit par c rtai s cran ci rs.

    D an s l s d ux cas, lopration s con duit un augm n tation

    d la m ass d scapitaux propr s.

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    M ais un augm n tation d capitalp utgal m n tprov n ir

    dun i corporation c lui-cid som m ssom m ssom m ssom m ssom m ssom m ssom m ssom m s prl v sprl v sprl v sprl v sprl v sprl v sprl v sprl v s sursursursursursursursur l sl sl sl sl sl sl sl s

    rs rv srs rv srs rv srs rv srs rv srs rv srs rv srs rv s........Lopration con duitalors un sim pl am n ag m n t

    d la m ass d s capitaux propr ssan sc an g r l m on tan t.

    Aussi par un augm n tation ralis par con v rsioncon v rsioncon v rsioncon v rsion

    ndo! ligationdo! ligationdo! ligationdo! ligation

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    Pourquoi augmenter son capitalPourquoi augmenter son capital

    " n socit p utaugm n t r son capital#

    $oit pour s procur r d s r ssourc s n ouv ll s, dan s l ! ut

    daccro%tr s sim m o! ilisation s, i v stiss m n ts& '

    $oi pour capitalis r s rs rv afi d r n forc r l gag dn n

    cran ci rs'

    $oitpour assai ir sa situation fi an ci(r n con v rtissan tun

    d tt n capital'

    $oit dan s l ! ut d p rm ttr aux salaris d particip r au

    capital

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    11-- Les augmentations par apports en numraireLes augmentations par apports en numraire

    ModalitsModalits ::

    En contrepartie des apports reus, la socit met de

    nouvelle actions ou parts sociales ou lever la valeur

    nominale des actions existantes. Lopration relve

    dune dcision prise en AGE et suppose que le capital

    antrieur soitentirement libr.

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    a) Augmentation de la Valeur nominale des actions existantesa) Augmentation de la Valeur nominale des actions existantes

    Laugmentation de capital est ralise sans mission

    daction. La valeur nominale de laction est augmenteauprorata du nouvel apport.

    La situation de la socit DOHA est la suivante :

    apital 1! !!! actions x 1!! " 1 !!! !!!

    #serves " $!! !!!

    %ituation nette : 1 $!! !!!

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    a) Augmentation de la Valeur nominale des actions existantesa) Augmentation de la Valeur nominale des actions existantes

    La valeur nominale de laction est de 100. une augmentation de capital de

    1 000 000 par augmentation de la valeur nominal de l&actionest dcide.

    Aprs lopration , la situation est la suivante:

    apital 10 000 actions ! '!!'!!" # 000 000

    %ituation nette " ' $!! !!!

    DONC :DONC :

    apital social AVA( augmentationAVA( augmentation : 1! !!! x 1!! " 1 !!! !!!

    apital social A*#E% augmentationA*#E% augmentation : 1! !!! x '!!'!! " ' !!! !!!

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    +) Augmentation par mission d&action nouvelle+) Augmentation par mission d&action nouvelle

    Laugmentation est ralise par mission daction nouvelle sans

    modi&ication de la valeur nominale.

    Exemple , suite ) :

    La socit DOHA a dcide d&augmenter son capital par mission de 1!

    !!! actions nouvelles L&opration est sans impact sur la valeur nominalede l&action

    DONCDONC ::

    apital social AVA(AVA( augmentationaugmentation : 1 ! ! ! ! x 1!! " 1 !!! !!!

    apital social A*#E%A*#E% augmentationaugmentation : '!'! !!!!!! xx 1!! " ' !!! !!!

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    +) Augmentation par mission d&action nouvelle+) Augmentation par mission d&action nouvelle

    La prime dmission est donc la proprit e!clusive de tous les

    actionnaires.

    *rime d&mission " *rix d&mission*rime d&mission " *rix d&mission // Valeur nominaleValeur nominale

    La prime dmission est e!igible, en totalit, lors de la

    souscription m(me si les apports nouveau! ne sont pas appels

    en totalit.

    Au bilan, elle senregistre au passi& et au crdit du compte:

    11'1 *rime d&mission

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    Exemple

    Les associs de la socit -AAA, dcident une

    augmentation du capital, par apport en numraire. Avant

    cette opration, les capitau! se prsentaient ainsi : capital social , 1! !!! x 1!! ) : 1 !!! !!!

    Autres rserves : 2! !!!

    otalotal capitauxcapitaux proprespropres :: 11 0!!0!! !!!!!!

    11 calculercalculer lala valeurvaleur rellerelle desdes actionsactions

    '' expli3uerexpli3uer lele prixprix d&missiond&mission

    calculercalculer lala primeprime d&missiond&mission etet lesles conditionsconditions4uridi3ues4uridi3ues 55 a66rentesa66rentes

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    %olution

    11 alculealcule dede lala valeurvaleur rellerelle desdes actionsactions

    7valu sur la +ase de la valeur compta+le8 la valeur relle est de:7valu sur la +ase de la valeur compta+le8 la valeur relle est de:

    1 0!! !!! 9 1! !!! "1 0!! !!! 9 1! !!! " 10!10!

    '' Explication du Explication du *rix d&mission*rix d&mission ;;

    /our que les nouveau! associs soient dans une situation identique ' la

    eur, es anc ens ac onna res sou a eron qu en con repar e e c aque

    action nouvelle, le nouvel actionnaire &asse un apport correspondant:

    < leur apport initial , 1!!)< leur apport initial , 1!!)

    < leurs apports ultrieurs : +n6ices non prlevs , 0!)< leurs apports ultrieurs : +n6ices non prlevs , 0!)

    cest'dire que le pri! dmission soit gal ou le plus voisin possible de la

    valeur relle de laction

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    %olution

    *rime*rime d&missiond&mission

    La prime dmission est le!cdent du pri! dmission sur la valeurnominale des action

    -i le pri! dmission est &i! ' 10, la prime dmission par action sera de10! / 1!! " 0!

    ans les -A, lala primeprime d&missiond&mission doitdoit =tre=tre li+reli+re enen totalittotalit *rime d&mission , 10!*rime d&mission , 10! // 1!! ) " 0!1!! ) " 0!

    %oit%oit 2>2> par action < verser lors de la souscriptionpar action < verser lors de la souscription

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    *rix d&mission et droit de souscription

    LeLe problmeproblme sese posepose dansdans desdes termestermes di&&rentsdi&&rents pourpour lesles -A,-A, surtoutsurtout

    lorsquelleslorsquelles &ont&ont appelappel publicpublic '' lpargnelpargne etet quellesquelles sou)aitentsou)aitent

    33 attirerattirer 44 dede nouveau!nouveau! investisseursinvestisseurs.. ansans cece cas,cas, lesles nouvellesnouvellesactionsactions sontsont souventsouvent misesmises '' unun pri!pri! dmissiondmission compriscompris entreentre ::

    LaLa valeurvaleur nominalnominal dede lactionlaction :: r xr xLaLa valeurvaleur rellerelle dede lanciennelancienne :: valeurvaleur boursire,boursire, valeurvaleur issueissue

    dvaluationdvaluation combinecombine::

    *rix*rix *LA?O(D*LA?O(DValeur nominale @ *rix d&mission @ Valeur relleValeur nominale @ *rix d&mission @ Valeur relle

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    Exemple

    La socit -ALA5 a t constitue avec un capital social de

    0 000 actions de 1006 elle met 10 000 actions de

    numraires de nominal 100 ' un pri! dmission de 170,

    libres du minimum lgal. La valeur relle des actions

    anciennes, avant laugmentation du capital, est de #00.

    11 alculeralculer lala valeurvaleur rellerelle dede l&actionl&action aprsaprs augmentationaugmentation

    '' BueBue constateconstate // tt--ononCC

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    %olution

    11 aprsaprs l&augmentationl&augmentation dudu capital8capital8 lala valeurvaleur rellerelle dede l&actionl&action

    estest dede ::

    Valeur relle des actions anciennes : 0! !!! x '!! " $ !!!Valeur relle des actions anciennes : 0! !!! x '!! " $ !!! !!!!!!

    . Valeur des apports nouveaux : 1! !!! x 12! " 1 2!! !!!. Valeur des apports nouveaux : 1! !!! x 12! " 1 2!! !!!

    %oit un total de%oit un total de >! !!!>! !!! actions pouractions pour 2!! !!! 2!! !!!

    D&o :D&o :

    uneune (OFVELLE(OFVELLE valeur par action devaleur par action de 1'1'

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    #.et e!emple montre que lmission des actionsnouvelles ' un prix d&mission in6rieur' la valeur

    des actions avant laugmentation du capitalprovoque une +aisse de la valeur des actions de#00 ' 18#. cette baisse est com ense ar le droit

    pr6rentiel de souscriptiondont bn&icie c)aqueactionnaire ancien

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    Droit de souscription

    /our attirer de nouveau! investisseurs, le pri! dmission de laction est

    en gnrale in&rieur ' la valeur de celleci. 9n ancien actionnaire ne

    souscrivant pas ' laugmentation de capital risque d(tre ls par cette

    opration. ette perte de valeur de laction ancienne est compense

    par le!istence dun droit pr&rentiel de souscription attac) ' toute

    action ancienne.ExempleExemple ::

    AA 1!1! !!!!!! actionsactions nouvellenouvelle correspondentcorrespondent 0!0! !!!!!! actionsactions anciennes8anciennes8

    c&estc&est--

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    Droit de souscription

    ValeurValeur tori3uetori3ue dudu droitdroit dede souscriptionsouscription::

    Elle est gale ' la di&&rence entre les valeurs de laction AA;< et

    A/$E- augmentation du capital.

    "

    Valeur de l&action AVA( augmentation

    =

    Valeur de l&action A*#E% augmentation

    Exemple ,suite) D% " '!! / 1' " $

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    Droit de souscription

    ValeurValeur tori3uetori3ue dudu droitdroit dede souscriptionsouscription::

    %oient : a " nom+re d&actions nouvelles

    + " nom+re d&actions anciennes

    v " valeur de l&action avant l&augmentation du capital

    e " prix d&mission de l&action nouvelle

    D% " , v / e ) x , a 9 a . + )

    D% " , '!! / 12! ) x , 1!!!! 9 0! !!! . 1! !!!)

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    21/25

    $gles de comptabilisation

    !"#"

    ##$%

    &anque

    Associ's( )ersements re*us sur aug+de capital

    ""% !,,

    ""% !,,

    Souscription des )ersement

    ##$%

    """-

    """"

    ""%"

    Associ's( )ersements re*us sur aug+de capital

    Actionnaires. capital souscrit non appel'

    Capital social

    Primes d/'mission

    ""% !,,

    "01 !,,

    %!, ,,,

    !, ,,,

    Constation de l/augmentation du capital

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    $gles de comptabilisation

    %""2

    !"#"

    3rais d/augmentation du capital

    &anque

    "%,,

    "%,,

    Paiement des 3rais d/augmentation

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    E!ercice dapplication

    Actif Montan

    t

    Passif Montant

    Frais de constitution 20 000 Capital social( 5000) 500 000

    Rserve lgale 50 000

    mmo sa on corpore es u res r serves

    Dettes 480 000

    Crances de lactif circulant 760 000

    TOTAL 1 400000 1 400 000

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    Le 01. 1#. #010, lAGE dcide daugmenter le capital par

    cration de #?00 actions nouvelles de nominale de 100 miseau pri! de 1#0 ' librer du minimum lgal lors de lasouscription, les &onds ont t verss ' la banque.@

    Le 1?.1#.#010 reu avis de crdit relati& au versement par lesactionnaires avis n 1#0%

    . .c)que n1#B

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