Coûts de la formation universitaire · Aspects essentiels de la comptabilité analytique 3 1.1....

Schweizerische Universitätskonferenz Conférence universitaire suisse Conferenza universitaria svizzera

Coûts de la formation

universitaire

Résultats de la comptabilité analytique 2004

Universités et EPF

avril 2006

Sennweg 2 3012 Bern Telefon 031 306 60 60 Fax 031 302 17 92 e-mail [email protected] www.cus.ch

Conférence universitaire suisseSennweg 2, 3012 Berne

Tél.: +41 31 306 60 60Fax: +41 31 302 17 92

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Le projet «Introduction de la comptabilité analytique dans les institutions universitaires» a bénéficié du soutien financier de la Confédération sous la forme de contributions liées à des projets selon la LAU.

Sommaire:

Préface 1 1. Aspects essentiels de la comptabilité analytique 3

1.1. Historique 31.2. Objectifs de la comptabilité analytique 31.3. Modèle de comptabilité analytique 41.4. Structure de la comptabilité analytique 4

2. Résultats de la comptabilité analytique 2004 5

2.1. Total des coûts des universités et des EPF, parts des objets de coûts 52.2. Total des coûts des universités et des EPF, par groupe de domaines 62.2.1. Groupe de domaines I, Sciences humaines et sociales 62.2.2. Groupe de domaines II, Sciences exactes, naturelles et techniques 72.3. Coûts et produits de l’enseignement et de la recherche, par université et EPF 82.4. Coûts par étudiant, par groupe de domaines 102.4.1. Groupe de domaines I, Sciences humaines et sociales 102.4.2. Groupe de domaines II, Sciences exactes, naturelles et techniques 122.5. Coûts par étudiant de la formation de base, indicateur 3 142.5.1. Groupe de domaines I, Sciences humaines et sociales 142.5.2. Groupe de domaines II, Sciences exactes, naturelles et techniques 16

Annexe 1 Coûts par étudiant, par domaine 18

Annexe 2 Coûts par étudiant de l’enseignement (formation de base et formation ultérieure) 20 – Groupe de domaines I, Sciences humaines et sociales 20 – Groupe de domaines II, Sciences exactes, naturelles et techniques 22

Annexe 3 Coûts par étudiant de la formation de base, par domaine 24 – Domaine 1.1 Théologie 24 – Domaine 1.2 Langues et littérature 25 – Domaine 1.3 Sciences historiques et cultures 26 – Domaine 1.4 Sciences sociales 27 – Domaine 2 Sciences économiques 28 – Domaine 3 Droit 29 – Domaine 4.1 Sciences exactes 30 – Domaine 4.2 Sciences naturelles 31 – Domaine 5.4 Pharmacie 32 – Domaine 6.1 Sciences de la construction et mensuration 32 – Domaine 6.2 Génie mécanique et électrique 33 – Domaine 6.3 Agriculture et sylviculture 33 Annexe 4 Abréviations 34 Annexe 5 Glossaire des termes techniques utilisés 35

Annexe 6 Comité de pilotage «Comptabilité analytique» 2004–2007 37

Coûts de la formation universitaire 2004 1

Préface

En lançant, en 1999, le projet «Introduction de la comptabilité analytique dans les institutions universitaires », la Conférence universitaire suisse (CUS) voulait améliorer la transparence en matière de coûts et de fi nancement des hautes écoles, et cela avec deux objectifs bien précis: mettre à la disposition des institutions universitaires un instrument de gestion interne et à celle des autorités responsables des hautes écoles et des autres institutions qui contribuent au fi nancement un outil d’information.

La comptabilité analytique universitaire a pour objet le calcul des coûts des presta-tions des universités et des écoles polytechniques fédérales, soit en premier lieu ceux de la formation et de la recherche, et ainsi le calcul des coûts de la formation par étudiant dans les différents domaines d’études. Pour des institutions aussi com-plexes que les universités, avec leurs tâches multiples, avec les nombreux acteurs, avec l’enchevêtrement des prestations lié à l’interdisciplinarité et avec les infrastruc-tures diverses requises par ces prestations, on comprendra que l’introduction de la comptabilité analytique est un processus d’une grande ampleur nécessitant plusieurs années pour sa mise au point et son accomplissement.

L’objectif atteint au niveau des institutions individuelles ne signifi e pas encore que ce soit le cas sur le plan national. Disposer d’un instrument qui apporte une réelle transparence à ce niveau nécessite en outre que la condition de comparabilité des résultats soit bien remplie. Le modèle de comptabilité analytique développé dans le cadre de la CUS visait précisément à favoriser cette comparabilité. Encore faut-il que sa mise en œuvre au sein des institutions soit harmonisée. En effet, dans une université, où les activités sont souvent étroitement liées, départager ce qui revient à l’un ou à l’autre acteur n’est pas toujours évident et implique souvent une part d’interprétation, d’où l’importance d’une harmonisation dans la mise en œuvre.

Les résultats de la comptabilité analytique 2004 sont ainsi le fruit d’un grand travail, tant au niveau des hautes écoles universitaires que sur le plan national, où une synthèse de plus de 10’000 chiffres a dû être effectuée. Les résultats demeurent cependant incomplets. Les hôpitaux universitaires n’ont pas encore pu fournir de données satisfaisantes et différenciées sur le coût de leurs prestations en faveur de l’enseignement et de la recherche. Le processus de développement de la comptabili-té analytique universitaire n’est donc pas achevé et les objectifs ne sont encore que partiellement atteints. Si certaines données détaillées peuvent être sujettes à caution, les résultats qui se dégagent à un niveau d’agrégation supérieur peuvent cependant être attestés d’un bon degré de fi abilité.

Malgré certaines réserves à l’égard des résultats de la comptabilité analytique 2004, la CUS a décidé de les publier, et cela sans attendre les améliorations qui seront

2 Coûts de la formation universitaire 2004

apportées suite à l’évaluation du projet. Ce faisant, elle a voulu notamment stimuler les travaux en cours au sein des hautes écoles et favoriser l’aboutissement rapide du processus en question. Au vu des réformes qui se dessinent dans le futur paysage universitaire, notamment au niveau du fi nancement, il importe en effet que les auto-rités tant locales que nationales disposent dans un proche avenir de données fi ables sur les coûts des prestations de nos hautes écoles.

Dans l’immédiat, la CUS invite en particulier les acteurs de la communauté univer-sitaire à examiner ces chiffres, à les comparer, à cerner les invraisemblances, à en déterminer les causes et, le cas échéant, à apporter pour les exercices futurs les corrections qui s’imposent.

Secrétariat général de la CUS


1. Aspects essentiels de la comptabilité analytique

1.1. Historique

La comptabilité analytique universitaire a pour objet le calcul des coûts des prestations des universités et des EPF. Elle a donné lieu pour la première fois à la détermination des coûts par étudiant et des frais de la recherche.

La CUS a entrepris en 1998 de planifi er une comptabilité analytique destinée aux éta-blissements universitaires. Elle a créé pour ce faire un Comité de pilotage – composé de représentants des universités, des EPF et de tous les organismes concernés – ainsi qu’un petit groupe de projet. Un «Modèle de comptabilité analytique des institutions universitaires» a été élaboré en 1999, puis soumis aux universités pour consultation avant d’être validé par la CUS, qui en a alors approuvé la mise en œuvre (voir http://www.cus.ch/wFranzoesisch/beitraege/kooperationsprojekte/index.php ).

A partir de l’an 2000, tous les établissements universitaires ont commencé à introduire la comptabilité analytique (CA). Cette tâche particulièrement exigeante (estimation des coûts pour les universités, hors EPF: CHF 18 mio.) reçut le soutien de la Confédé-ration sous forme de subventions (contributions liées à des projets selon la LAU: CHF 9 mio. au total; dans les EPF, qui, en tant qu’organes fédéraux, ne reçoivent aucune subvention, le fi nancement est intégré au budget).

Ce projet, tout comme sa mise en oeuvre, ont fait l’objet d’une évaluation par des experts externes en 2005; les recommandations qui en ont découlé sont progressi-vement mises en œuvre depuis.

1.2. Objectifs de la comptabilité analytique

– La CA détaillée doit servir d’instrument de gestion interne pour les institutions universitaires.

– La CA est un outil d’information pour les collectivités responsables et les institu-tions contribuant au fi nancement des établissements universitaires, en particulier la Confédération et les cantons non universitaires.

– Les résultats de la CA qui s’avèrent essentiels d’un point de vue statistique doi-vent être fournis à l’OFS et viendront compléter les indicateurs actuels.


1.3. Modèle de comptabilité analytique

Le modèle de comptabilité analytique (MCA) vise à normaliser et à harmoniser la procédure d’établissement de la comptabilité analytique – condition sine qua non de la comparabilité des résultats. Les chiffres de la comptabilité fi nancière comprenant les dépenses et les recettes sont complétés par des coûts et produits calculés (no-tamment les coûts des locaux calculés et les subventions calculées de construction). Après délimitation des dépenses et des produits étrangers à l’université, on obtient une comptabilisation de l’ensemble des coûts, qui sert de fondement à la détermi-nation des indicateurs des institutions universitaires.

1.4. Structure de la comptabilité analytique

La comptabilité analytique classique telle qu’introduite dans les établissementsuni-versitaires comporte trois éléments:

– le calcul des charges par nature, qui fait apparaître les coûts et les produits (frais de personnel, frais de matériel et coûts calculés, fonds de tiers, subventions, contributions);

– le calcul des centres de charges, qui montre où sont occasionnés les coûts et les

produits (instituts, cliniques, facultés, domaines centraux tels qu’administration et bibliothèques);

– le calcul des objets de coûts, qui montre l’objet des coûts et des produits.

Objets de coûts Objets de coûts Objets de coûts Objets de coûts Objets de coûts

Enseignement Formation de base

Enseignement Formation ultérieure pour étudiants im-matriculés

Recherche Formation continue

Prestations de services

Formationjusqu’à l’échelon licence, master ou examen d’Etat

Doctorants et étudiants en formation post-grade

Etudiants non immatriculés

Total des coûts CHF 5'425 mio.

27%

8%53%

3%

9%Formation de baseCHF 1'459 mio.

Formation ultérieureCHF 417 mio.

RechercheCHF 2'875 mio.

Formation continueCHF 188 mio.

Prestations de servicesCHF 486 mio.


2. Résultats de la comptabilité analytique 2004

2.1. Total des coûts des universités et des EPF

Parts des objets de coûts

Commentaire:

Généralités

L’introduction de la comptabilité analytique dans le secteur universitaire est un pro-cessus de longue haleine. Les universités et les EPF sont des systèmes très complexes, diffi ciles à représenter sous une forme récapitulative chiffrée.

Les résultats 2004 doivent être pris sous toutes réserves, dans la mesure où des points faibles et des lacunes subsistent encore. Celles-ci seront toutefois traitées et supprimées petit à petit. La ventilation des coûts vers les objets de coûts est réalisée essentiellement sur la base des taux d’activités des personnes travaillant dans les établissements universitaires. Un certain nombre de malentendus et d’hétérogénéités se sont fait jour lors de la détermination de ces données, qui infl uent partiellement sur les résultats.

Toutes les institutions publiques appliquent, pour la présentation de leurs comptes, le principe de la non-compensation qui implique que les dépenses et les recettes – les coûts et les produits – sont enregistrés de manière séparée.

Total des côuts CHF 1'503 mio.

5%5%

38%

7%

45%

Formation de baseCHF 664 mio.


Formation ultérieureCHF 110 mio.

RechercheCHF 583 mio.


Total étudiants, groupede domaines I 69'624


Total des coûts des universités et des EPF

Le graphique ci-dessus présente le total des coûts des universités et des EPF, répartis par objet de coûts. Ces coûts ne sont toutefois pas encore complets. Il manque en effet certains frais de l’enseignement et de la recherche des hôpitaux universitaires. Les domaines clés que sont l’enseignement et la recherche constituent, comme on pouvait s’y attendre, les postes les plus importants.

2.2. Total des coûts des universités et des EPF,

par groupe de domaines

2.2.1 Groupe de domaines I, Sciences humaines et sociales

Sont rattachés au groupe de domaines I les domaines suivants:

1.1 Théologie1.2 Langues et littérature1.3 Sciences historiques et cultures1.4 Sciences sociales1.5 Sciences humaines et sociales

pluridiscipl., autres

2 Sciences économiques3 Droit7 Interdisciplinaire et autres

Total des coûts CHF 2'576 mio.

22%

9%

61%

2%6%

Formation de baseCHF 578 mio.

Formation ultérieure CHF 236 mio.

RechercheCHF 1'566 mio.



Total étudiants, groupe dedomaines II 28'411


2.2.2. Groupe de domaines II, Sciences exactes, naturelles

et techniques

Sont rattachés au groupe de domaines II les domaines suivants:

4.1 Sciences exactes4.2 Sciences naturelles4.3 Sciences exactes et naturelles

pluridiscipl./autres6.1 Sciences de la construction et

mensuration

6.2 Génies mécanique et électrique6.3 Agriculture et sylviculture6.4 Sciences techniques pluridiscipl./autres

Commentaire:

Les graphiques précédents montrent les différences nettes qui existent dans les coûts, d’une part, de l’enseignement et, d’autre part, de la recherche entre le groupe de domaines I Sciences humaines et sociales et le groupe de domaines II Sciences exactes, naturelles et techniques. Le groupe de domaines III Médecine ne peut pour l’instant être représenté, en raison notamment du fait que la délimitation des coûts de l’enseignement et de la recherche dans les cliniques universitaires demeure im-possible.


2.3. Coûts et produits de l’enseignement et de la recherche,

par université et EPF

Ha

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CH

F 1

’00

0

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atio

n de

bas

e13

8’77

215

5’97

380

’088

174’

816

160’

308

14’2

0149

’049

49’7

4131

’976

278’

413

216’

396

109’

746

1’45

9’48

1

Form

atio

n ul

téri

eure

31’9

1538

’723

13’2

4464

’891

41’4

751’

215

10’9

679’

283

880

69’1

3385

’677

49’8

7241

7’27

5

Tota

l en

seig

nem

ent

170’

687

194’

696

93’3

3323

9’70

820

1’78

315

’416

60’0

1659

’024

32’8

5634

7’54

630

2’07

415

9’61

81’

876’

756

Rech

erch

e18

8’58

137

6’12

810

7’84

034

9’78

025

0’66

57’

377

75’6

7755

’174

15’7

9943

9’36

363

2’24

737

6’15

42’

874’

785

Tota

l ens

eign

e-m

ent e

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9’26

857

0’82

420

1’17

358

9’48

845

2’44

922

’793

135’

693

114’

197

48’6

5478

6’90

993

4’32

053

5’77

24’

751’

541

Pro

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CH

F 1

’00

0

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atio

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bas

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’011

128’

540

100’

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115’

871

107’

296

8’76

230

’761

41’5

8929

’582

220’

158

10’6

135’

412

884’

138

Form

atio

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14’8

4426

’337

8’64

940

’742

16’7

5625

84’

155

9’06

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2’06

415

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4

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l en

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nem

ent

99’8

5415

4’87

710

9’19

215

6’61

312

4’05

29’

020

34’9

1650

’657

29’7

2624

8’34

511

’213

7’47

61’

035’

942

Rech

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’266

144’

299

49’7

7196

’896

118’

965

3’12

051

’177

40’0

707’

750

173’

276

158’

024

120’

744

1’05

3’35

9

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l ens

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9’12

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9’17

615

8’96

325

3’50

924

3’01

712

’141

86’0

9390

’727

37’4

7642

1’62

116

9’23

712

8’22

02’

089’

301

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170’

148

271’

648

42’2

1033

5’97

820

9’43

210

’653

49’6

0023

’471

11’1

7836

5’28

876

5’08

340

7’55

22’

662’

240


Commentaire:

Les résultats présentés sur cette page et sur les pages suivantes concernent essen-tiellement l’enseignement et la recherche, laissant donc de côté la formation continue et les prestations de services.Outre les coûts, les produits obtenus* sont également essentiels pour les analyses.

Le fi nancement des universités est assuré par les cantons universitaires, celui des EPF par la Confédération. Les subventions fédérales allouées aux universités sont comprises dans les produits.

Les contributions des responsables du fi nancement comprennent, outre les contri-butions effectives allouées aux universités et EPF, la couverture des coûts calculés et des produits ainsi que d’autres délimitations.

Les responsables du fi nancement prennent en charge 48% du total des coûts dans les universités et 81% dans les EPF.

On trouvera dans l’annexe 1 un tableau par domaine des coûts et des produits.

* Les institutions universitaires gèrent leurs comptabilités selon le principe de la non-compensation, qui prévoit une distinction stricte entre coûts et produits. Les principaux types de produits sont:

– Frais d’inscription des étudiants (écolages) – Vente de matériel (copies, manuscrits, etc.) – Recettes provenant de prestations de services – Subventions de recherche (FNS, CTI, UE, privés) – Recettes provenant de mandats de recherche– Subventions fédérales (subventions de base et contributions liées à

des projets)– Contributions d’autres cantons (AIU)– Subventions calculées de construction

11'060 11'060

3'130

5'228

11'060

5'228

0

2'000

4'000

6'000

8'000

10'000

12'000

14'000

16'000

18'000

20'000

22'000

Coûts de la recherche restant à la collectivité responsableCoûts de la recherche couverts par des produitsCoûts de l'enseignement

Indicateur 1Enseignement

Indicateur 2Enseignement et recherche

Indicateur 3Enseignement et coûts de la recherche

restant à la collectivité responsable

11'060 19'418 16'288


2.4. Coûts par étudiant, par groupe de domaines

2.4.1 Groupe de domaines I, Sciences humaines et sociales

Représentation chiffrée : voir annexe 2

Commentaire:

Le graphique ci-dessus présente les coûts de l’enseignement par étudiant du groupe de domaines I Sciences humaines et sociales. Pour les institutions universitaires doit encore intervenir le principe selon lequel il n’y a «pas d’enseignement sans recher-che ». Si l’objet de coûts Enseignement est géré de manière séparée, trois indicateurs sont cependant calculés pour les analyses, dont deux tiennent compte de ce principe intégrant des coûts de la recherche dans ceux de la formation.

Indicateur 1 Coûts de l’enseignement, divisés par le nombre d’étudiants

Indicateur 2 Coûts de l’enseignement et total des frais de la recherche, divisés par le nombre d’étudiants


Indicateur 3 Coûts de l’enseignement plus frais de recherche résiduels des collectivités responsables, [total des frais de la recherche, moins produits générés par les activités de recherche tels que fonds de tiers (Fonds national suisse, CTI, UE, pouvoirs publics, économie privée), subventions de la Confédération, fonds propres des uni-versités et subventions calculées de construction], divisés par le nombre d’étudiants.

Au sujet de l’indicateur 3, il convient de relever qu’il s’agit avec lui de tenir compte de la «juste part» des frais de la recherche à intégrer dans le coût de l’enseignement; à cet égard d’autres va-riantes sont à l’étude, telle que celle consistant à ajouter au coût de l’enseignement selon l’indicateur 1 un supplément proportionnel à ce coût.

Les indicateurs 1 à 3 ne peuvent pas être directement comparés avec le montant du groupe de matières I de l’Accord intercantonal universitaire.

29'110 29'110

18'563

36'566

29'110

36'556

0

10'000

20'000

30'000

40'000

50'000

60'000

70'000

80'000

90'000

Coûts de la recherche restant à la collectivité responsableCoûts de la recherche couverts par des produitsCoûts de l'enseignement

Indicateur 1Enseignement

Indicateur 2Enseignement et recherche

Indicateur 3Enseignement et coûts de la recherche

restant à la collectivité responsable

29'110 84'239 65'666


2.4.2 Groupe de domaines II, Sciences exactes, naturelles

et techniques

Représentation chiffrée: voir annexe 2

Commentaire:

Le graphique ci-dessus présente les coûts de l’enseignement par étudiant du groupe de matières II Sciences exactes, naturelles et techniques. Pour les institutions univer-sitaires doit encore intervenir le principe selon lequel il n’y a «pas d’enseignement sans recherche». Si l’objet de coûts Enseignement est géré de manière séparée, trois indicateurs sont toutefois calculés pour les analyses, dont deux tiennent compte de ce principe intégrant des coûts de la recherche dans ceux de la formation.




Indicateur 3 Coûts de l’enseignement plus frais de recherche résiduels des collectivités responsables, [total des frais de la recherche, moins produits générés par les activités de recherche tels que fonds de tiers (Fonds national suisse, CTI, UE, pouvoirs publics, économie privée), subventions de la Confédération, fonds propres des uni-versités et subventions calculées de construction], divisés par le nombre d’étudiants.

Au sujet de l’indicateur 3, il convient de relever qu’il s’agit avec lui de tenir compte de la «juste part» des frais de la recherche à intégrer dans le coût de l’enseignement; à cet égard d’autres va-riantes sont à l’étude, telle que celle consistant à ajouter au coût de l’enseignement selon l’indicateur 1 un supplément proportionnel à ce coût.

Les indicateurs 1 à 3 ne peuvent pas être directement comparés avec le montant du groupe de matières II de l’Accord intercantonal universitaire.

Le groupe de matières III Médecine ne peut être représenté, du fait notamment que la délimitation des coûts de l’enseignement et de la recherche dans les cliniques universitaires est pour l’instant impossible.


2.5. Coûts par étudiant de la formation de base, indicateur 3

2.5.1. Groupe de domaines I, Sciences humaines et sociales

Groupe de domaines I BS BE FR GE LS LU NE SG USI ZH

1.1 Théologie

Coûts par étudiant indicateur 3 51’339 32’262 31’299 41’934 40’175 36’266 99’464 36’621

Nombre d’étudiants 72 177 217 75 99 152 14 177

Rapport étudiants/professeurs EPT

9 15 10 11 10 16 4 14

1.2 Langues et littérature

Coûts par étudiant indicateur 3 21’930 27’126 19’269 24’397 19’032 19’144 16’544

Nombre d’étudiants 697 708 611 1’655 1’162 486 2’690


43 30 25 42 37 22 60

1.3 Sciences historiques et

cultures

Coûts par étudiant indicateur 3 20’985 16’477 11’744 20’996 17’545 20’572 12’705 14’590

Nombre d’étudiants 900 1’340 1’135 800 687 56 432 2’308


42 53 54 41 45 14 30 66

1.4 Sciences sociales

Coûts par étudiant indicateur 3 18’079 13’226 9’633 16’350 13’402 22’889 16’301 15’858 16’368 14’156

Nombre d’étudiants 814 1’540 2’978 3’765 1’968 59 556 327 655 4’622


133 70 124 70 60 17 65 55 39 121

2 Sciences économiques

Coûts par étudiant indicateur 3 15’894 11’558 12’415 18’681 20’280 26’854 16’301 15’408 13’766

Nombre d’étudiants 776 1’507 1’028 1’010 1’179 242 2’864 385 3’071


75 76 38 30 30 30 66 30 81

3 Droit


Nombre d’étudiants 1’079 1’435 1’675 949 719 789 406 510 2’975


94 71 55 30 48 79 37 38 86


Explications:

Indicateur 3 Coûts de l’enseignement plus frais de recherche résiduels des col-lectivités responsables, [total des frais de la recherche, moins pro-duits générés par les activités de recherche tels que fonds de tiers (Fonds national suisse, CTI, UE, pouvoirs publics, économie privée), subventions de la Confédération, fonds propres des universités et subventions calculées de construction]

Rapport Nombre d’étudiants divisé par le nombre de professeursétudiants/ (équivalents plein-temps)professeurs Les calculs reposent sur les statistiques des étudiants et du person-

nel de l’Offi ce fédéral de la statistique.

Tableaux détaillés Annexe 3

Coûts moyens du groupe de domaines I Tableau détaillé annexe 1

Commentaire:

Du fait d’une interprétation différente des recommandations relatives à la saisie des taux d’activités, les coûts de l’enseignement et de la recherche de l’université de Fribourg sont très vraisemblablement sous-estimés. Les coûts réels par étudiant devraient être à peu près similaires à ceux des universités de Berne et de Zurich.

L’analyse permettant d’expliquer les différences qui existent dans les coûts par étudiant des divers domaines du groupe de domaines I doit faire intervenir les taux d’encadrement. C’est en effet le rapport entre effectifs en personnel et nombre d’étudiants qui est la principale cause des différences de coûts constatées.


2.5.2. Groupe de domaines II, Sciences exactes, naturelles

et techniques

Groupe de domaines II BS BE FR GE LS NE USI ZH ETHZ EPFL

4.1 Sciences exactes


Nombre d’étudiants 206 479 244 349 115 31 302 1’693 1’105


10 15 13 10 7 47 12 20 16

4.2 Sciences naturelles


Nombre d’étudiants 745 949 377 536 611 357 1’494 1’038 259


17 21 14 14 16 16 29 16 15

6.1 Sciences de la construc-

tion et mensuration

Coûts par étudiant indicateur 3 78’682 42’092 65’382 59’319

Nombre d’étudiants 56 504 1’424 1’056


11 49 27 28

6.2 Génies mécanique et

électrique

Coûts par étudiant indicateur 3 139’899 66’361 63’137

Nombre d’étudiants 34 1’997 1’669


7 28 26

6.3 Agriculture et sylviculture

Coûts par étudiant indicateur 3 111’552

Nombre d’étudiants 467


20

5.4 Pharmacie

Coûts par étudiant indicateur 3 49’956 69’874 57’374

Nombre d’étudiants 235 228 274


25 25 30


Explications:

Indicateur 3 Coûts de l’enseignement plus frais de recherche résiduels des col-lectivités responsables, [total des frais de la recherche, moins pro-duits générés par les activités de recherche tels que fonds de tiers (Fonds national suisse, CTI, UE, pouvoirs publics, économie privée), subventions de la Confédération, fonds propres des universités et subventions calculées de construction]

Rapport Nombre d’étudiants divisé par le nombre de professeurs étudiants/ (équivalents plein-temps) professeurs

Les calculs reposent sur les statistiques des étudiants et du person-nel de l’Offi ce fédéral de la statistique.

Tableaux détaillés Annexe 3

Coûts moyens du groupe de domaines II Tableau détaillé annexe 1

Commentaire:

Sont représentées ici, en ce qui concerne la Pharmacie, les universités dans lesquel-les les études peuvent être menées à terme. Dans les universités de Berne, Fribourg, Lausanne et Neuchâtel, seule une partie des études peut être achevée. Les chiffres des domaines Médecine humaine, Médecine dentaire et Médecine vétérinaire ne peuvent pas encore fi gurer dans la comptabilité analytique 2004 du fait de lacunes et de points faibles.

Les frais de l’enseignement et de la recherche de l’université de Fribourg sont très certainement légèrement trop faibles dans le groupe de domaines II aussi, du fait d’une interprétation différente des recommandations de la saisie des taux d’activités.

Outre les taux d’encadrement, ce sont principalement les frais de recherche qui sont à l’origine des différences de coûts par étudiant dans le groupe de domaines II. Il con-vient de noter également que le domaine 4.2 Sciences naturelles regroupe des matières qui présentent des structures de coûts et des taux d’encadrement très hétérogènes (chimie, biologie, sciences de la terre, géographie). Les matières proposées dans ce domaine varient en outre d’une université à une autre.


Annexe 1 Coûts par étudiant, par domaine

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Comme on pouvait s’y attendre, on constate une nette différence dans les coûts par étudiant entre le groupe de domaines I Sciences humaines et sociales d’une part et le groupe de domaine II Sciences exactes, naturelles et techniques d’autre part, puisque les coûts de l’enseignement et de la recherche sont beaucoup plus élevés dans les fi lières scientifi ques expérimentales. Etant donné l’importance que revêtent les frais de personnel dans le total des coûts, le taux d’encadrement a de fortes répercussions sur les coûts par étudiant. Voilà qui explique une grande part des différences qui existent entre les domaines.

Domaines:

1.1 Théologie1.2 Langues et littérature1.3 Sciences historiques et cultures1.4 Sciences sociales2 Sciences économiques3 Droit4.1 Sciences exactes4.2 Sciences naturelles5.4 Pharmacie6.1 Sciences de la construction et mensuration 6.2 Génie mécanique et électrique6.3 Agriculture et sylviculture


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Indicateur 3 Coûts de l’enseignement plus frais de recherche résiduels des collectivités responsables, [total des frais de la recherche, moins produits générés par les activités de recherche tels que fonds de tiers (Fonds national suisse, CTI, UE, pouvoirs publics, économie privée), subventions de la Confédération, fonds propres des uni-versités et subventions calculées de construction], divisés par le nombre d’étudiants

Groupe de domaines I: voir tableau 2.5.1

22 Coûts de la formation universitaire 2004Co

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73




Indicateur 3 Coûts de l’enseignement plus frais de recherche résiduels des collectivités responsables, [total des frais de la recherche, moins produits générés par les activités de recherche tels que fonds de tiers (Fonds national suisse, CTI, UE, pouvoirs publics, économie privée), subventions de la Confédération, fonds propres des uni-versités et subventions calculées de construction], divisés par le nombre d’étudiants

Groupe de domaines II: voir tableau 2.5.2


Annexe 3

Coûts par étudiant de la formation de base, par domaine

Domaine 1.1 Théologie

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Domaine 1.2 Langues et littérature

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Domaine 1.3 Sciences historiques et cultures

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Domaine 1.4 Sciences sociales

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Domaine 5.4 Pharmacie

Hautes écoles BS GE ETHZ

Coûts

Formation de base 7’203’113 8’188’137 5’488’406

Recherche, part formation de base 7’098’367 9’091’872 12’265’392

Total formation de base 14’301’480 17’280’009 17’753’798

Produits

Formation de base 5’507’232 1’975’106 359’407



Etudiants

Nombre d’étudiants 235 228 274

Enseignants

Total prof. EPT 9.50 9.20 9.05

Rapport étudiants / enseignants

Rapport étud. / prof. EPT 25 25 30

Coûts par étudiant

Indicateur 1 30’652 35’913 20’031

Indicateur 2 60’857 75’790 64’795

Indicateur 3 49’956 69’874 57’374

Domaine 6.1 Sciences de la construction et mensuration

Hautes écoles GE USI ETHZ EPFL

Coûts

Formation de base 3’666’852 20’084’818 50’738’828 24’945’385

Recherche, part formation de base 799’886 1’629’007 55’716’975 55’715’475

Total formation de base 4’466’738 21’713’825 106’455’803 80’660’860

Produits

Formation de base 688’306 11’411’331 1’867’867 1’268’948

Recherche, part formation de base 60’555 499’606 13’352’041 18’019’874

Total formation de base 748’861 11’910’937 15’219’908 19’288’822

Etudiants

Nombre d’étudiants 56 504 1’424 1’056

Enseignants

Total prof. EPT 4.90 10.31 52.65 37.50


Rapport étud. / prof. EPT 11 49 27 28


Indicateur 1 65’480 39’851 35’631 23’623

Indicateur 2 79’763 43’083 74’758 76’383

Indicateur 3 78’682 42’092 65’382 59’319


Domaine 6.3 Agriculture et sylviculture


Domaine 6.2 Génies mécanique et électrique

Hautes écoles NE ETHZ EPFL

Coûts

Formation de base 1’486’989 57’700’181 44’928’835



Produits

Formation de base 508’716 2’619’474 2’005’562



Etudiants

Nombre d’étudiants 34 1’997 1’669

Enseignants

Total prof. EPT 5.00 71.15 65.41


Rapport étud. / prof. EPT 7 28 26


Indicateur 1 43’735 28’893 26’920

Indicateur 2 383’278 80’371 85’674

Indicateur 3 139’899 66’361 63’137

Hautes écoles ETHZ

Coûts

Formation de base 19’434’118

Recherche, part formation de base 41’158’858

Total formation de base 60’592’976

Produits

Formation de base 612’566

Recherche, part formation de base 8’498’249

Total formation de base 9’110’815

Etudiants

Nombre d’étudiants 467

Enseignants

Total prof. EPT 23.00


Rapport étud. / prof. EPT 20


Indicateur 1 41’615




Annexe 4

Abréviations

AIU Accord intercantonal universitaire

CA Comptabilité analytique

CHF Francs suisses

CTI Agence pour la promotion de l’innovation

CUS Conférence universitaire suisse

EPF Ecole polytechnique fédérale

EPT Equivalents plein-temps

EU Projets de recherche soutenus par l’Union européenne

FNS Fonds national suisse

LAU Loi sur l’aide aux universités

OFS Offi ce fédéral de la statistique

SIUS Système d’information universitaire suisse

BS Université de Bâle

BE Université de Berne

FR Université de Fribourg

GE Université de Genève

LS Université de Lausanne

LU Université de Lucerne

NE Université de Neuchâtel

SG Université de Saint-Gall

USI Università della Svizzera italiana

ZH Université de Zurich

ETHZ EPF Zurich

EPFL EPF Lausanne


Annexe 5

Glossaire des termes techniques utilisés

Amortissements calculés

Répartition des dépenses d’investissements sur le nombre d’années d’utilisation sous forme de charges annuelles identiques d’une année sur l’autre.

Calcul des centres de charges

Ventilation des coûts et des produits vers un domaine de responsabilité. Indique où les coûts sont occasionnés, p. ex. institut, clinique, service central.

Calcul des charges par nature

Désignation des coûts selon le type de charges. Indique quels coûts sont occasionnés, p.ex. frais de personnel, frais de matériel, dépenses d’énergie, coûts des locaux calculés.

Calcul des objets de coûts

Ventilation des coûts et des produits vers un domaine de prestations. Indique l’objet pour lequel les coûts et les produits sont occasionnés p. ex. enseignement, recherche, prestations de services.

Comptabilisation de l’ensemble des coûts

La comptabilisation de l’ensemble des coûts prévoit la prise en compte de tous les coûts nécessaires pour fournir les prestations et de tous les produits résultant de ces presta-tions. Aucune appréciation pécuniaire n’existe pour la plu-part des prestations des institutions universitaires (trans-mission de savoir, recherche).

Comptabilité analytique

Terme générique. Comptabilité gérée selon des critères économiques, visant à comparer les coûts et les produits ou les prestations. Contrairement à la comptabilité fi nancière avec compte de résultat, elle intègre également les coûts et produits calculés.

Coûts Diminution de valeur. Consommation de biens et de ser-vices pour la fourniture des prestations, calculée selon des critères économiques. Les coûts englobent aussi bien les charges enregistrées que les coûts calculés.


Coûts des locaux calculés

Valeur calculée des locaux utilisés pour la fourniture des prestations (loyer virtuel). Les universités utilisent majori-tairement des immeubles qui leur appartiennent en propre ou qui appartiennent à l’Etat et qui sont mis gracieusement à leur disposition.

Délimitations Intégration de coûts et de produits occasionnés ailleurs mais qui, en vertu de critères économiques, entrent dans le périmètre comptable des universités, p. ex. intégration d’une part des coûts de la bibliothèque cantonale ou dé-duction des coûts de la partie publique de la bibliothèque universitaire.

Indicateurs desinstitutions universitaires

Valeurs clés prédéfi nies telles que– Coûts par étudiant – Durée des études – Rapport étudiants/enseignants – Pourcentage hommes/femmes

Principe de la non-compensation

Dans la comptabilité publique, les dépenses et les recettes sont en principe enregistrées séparément. Elles ne peuvent être compensées. Les ventes de photocopies ne sont p. ex. pas créditées sur le compte «Matériel de bureau», mais sont enregistrées comme «Vente de matériel de bureau».

Produits Les produits comprennent, outre les recettes enregis-trées telles que frais d’inscription (écolages), subventions, contributions et produits des ventes de prestations de services, également des produits calculés (subventions calculées de construction).

Subventions calculéesde construction

La Confédération a subventionné les bâtiments universi-taires des cantons lors de leur construction. En lieu et place de ces subventions, ce sont des subventions calculées de construction qui sont utilisées dans la CA au titre de pro-duits.

Taux d’activités Répartition en pour cent du temps de travail des personnes employées dans les institutions universitaires sur les domai-nes (objets de coûts) que sont l’enseignement, la recherche, les prestations de services, etc. Les taux d’activités sont déterminés par une saisie périodique et reposent sur des relevés et estimations. Ils sont utilisés pour la ventilation des frais de personnel vers les objets de coûts.


Annexe 6

Comité de pilotage «Comptabilité analytique» 2004–2007

Président: – M. Elias Köchli, Berne

KPM, Université de BerneSchanzeneckstrasse 13012 BerneTél.: 031 631 82 34Fax: 031 631 45 [email protected]

Membres: – M. Jürgen Rümmele, Université de Bâle

– M. Gerhard Tschantré, Université de Berne

– Mme Monique Bersier, Université de Fribourg

– M. Jacques Bonnet, Université de Genève

– M. Pierre Wyss, Université de Lausanne

– Mme Patricia Buholzer, Université de Lucerne

– Mme Béatrice Lambert, Université de Neuchâtel

– M. Edi Lanker, Université de St-Gall

– Mme Luisa Tettamanti, Università della Svizzera italiana

– M. Peter Bless, Université de Zurich

– M. Bertold Walther, EPF Lausanne (vice-président)

– M. Urs Hugentobler, EPF Zurich

– M. Urs Zemp, SER

– Mme Petra Koller, OFS

– M. Urs Dietrich, OFFT

– M. Raymond Werlen, CRUS

– M. Jean-Marc Barras, CUS

Hôtes: – M. Philippe Gaillard, OFS

– Mme Bettina Marcolli, groupe de projet, Université

de Berne

Coûts de la formation universitaire · Aspects essentiels de la comptabilité analytique 3 1.1....

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