CONSEIL GENERAL COMMISSION PERMANENTE DU 22 …

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CONSEIL GENERAL

COMMISSION PERMANENTE

DU 22 OCTOBRE 2014 Concernant les communes de la 16ème Circonscription

Pour plus de renseignements sur les délibérations du Conseil Général vous

pouvez consulter le recueil des actes administratifs sur le site www.cg13.fr

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ARLES ..................................................... 2

MAS THIBERT .......................................... 24

SALIN DE GIRAUD ..................................... 25

RAPHELE LES ARLES ................................... 26

BOULBON ................................................ 27

FONTVIEILLE ........................................... 28

MAS BLANC LES ALPILLES ............................ 30

MIRAMAS ................................................ 31

SAINT ETIENNE DU GRES ............................ 36

SAINT MARTIN DE CRAU ............................. 37

SAINTES MARIES DE LA MER ........................ 41

TARASCON .............................................. 43

http://www.cg13.fr/

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ARLES

Arles

Objet : RD24 - Arles - Mas Thibert - 47m² - Cession à titre onéreux d'une

parcelle départementale aux Consorts Bouquillon

Montant : 7 500,00 €

Arles

Nom : Centre d'Action Médico-sociale Précoce d'Arles (C.A.M.S.P)

Objet : Fixation du montant de la participation du Département au C.A.M.S.P

d'Arles géré par l'Hôpital général Joseph Imbert

Montant : 109 356,80 €

Arles

Nom : Syndicat mixte de Gestion du Parc Naturel Régional de Camargue

Objet : Poursuite du suivi scientifique de la démoustication en Camargue

toujours engagée dans un cadre expérimental pour la période 2012-2017

(communes d'Arles, Port Saint Louis du Rhône et Secteur Brasinvert des Saintes

Maries de la Mer)

Montant : 60 000,00 €

Arles

Nom : Parc Naturel Régional de Camargue et l'Entente Interdépartementale

pour la Démoustication (E.I.D)

Objet : Avis favorable: Reconduction en 2015 de la Politique de démoustication

de confort - objectif : mesurer l'efficacité, l'impact à long terme du traitement

préventif à base de bio-insecticide (B.T.I. ) sur les écosystèmes

Arles

Nom : Muséon Arlaten

Objet : Musée départemental d'ethnographie - Principe d'adhésion au

Groupement d'Intérêt Scientifique Européen "Apparences, Corps et Sociétés"

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ARLES

Arles

Nom : Muséon Arlaten

Objet : Musée départemental d'ethnographie - Avenant de prolongation à la

convention d'accueil d'œuvres entre le Conseil Général et l'Ecole Supérieure

d'Art d'Avignon

Arles

Nom : Musée Départemental Arles Antique

Objet : Charte du réseau régional "Culture Science en Provence Alpes Côte

d'Azur

Arles

Nom : OPH 13 Habitat

Objet : Aide départementale à la réhabilitation de 30 logements en Arles :

Résidence "Mas Thibert"

Montant : 132 367,00 €

Arles

Nom : S.A. d'HLM Vaucluse Logement

Objet : Demande de garantie d'emprunt formulée par la S.A. d'HLM Vaucluse

Logement - Opération : Acquisition et Amélioration de 24 logements individuels

locatifs sociaux dénommés "Ambroise Croizat" sis rue de la Farandole

Montant : 891 103,50 €

Arles


Objet : Création des réserves du Musée Départemental de l'Arles Antique :

approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Montant : 2500 000,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Centre Hospitalier d'Arles - Joseph Imbert

Objet : Convention avec le Centre Hospitalier d'Arles relatives à la planification

et l'éducation familiale et aux grossesses à risque élevé

Montant : 29 000,00 €

Arles

Nom : Commune d'Arles

Objet : Restauration sur objets mobiliers classés - Eglises la Major et Saint

Trophime

Montant : 11 442,00 €

Arles


Objet : Protection d'urgence des vestiges de la Cathédrale paléochrétienne

Montant : 64 116,00 €

Arles


Objet : Travaux d'entretien sur divers monuments historiques classés

Montant : 46 996,00 €

Arles


Objet : Restauration des Remparts aux abords de l'enclos Saint Césaire Tour

de l'écorchoir

Montant : 31 823,00 €

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ARLES

Arles


Objet : Reprise et installation de deux statues au Théâtre Municipal d'Arles

Montant : 20 000,00 €

Arles

Nom : Agence de l'Olivier

Objet : Ravalement des façades de la copropriété des îlots 5 et 6 Quai Saint

Pierre à Arles

Montant : 19 194,00 €

Arles

Nom : Phocéenne d'Habitations

Objet : Aide Départementale à la création de 7 logements semi-collectifs "les

Romarins" à Arles par la Phocéenne d'Habitations

Montant : 30 000,00 €

Arles


Objet : Modalités Techniques et Financières N°3 - Dispositions et adaptations

diverses relatives à des opérations culturelles

Montant : 13 899,00 €

Arles

Nom : RDT13

Objet : Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de

financement pour les Centres d'Exploitation de la RDT13 d'Arles

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ARLES

Arles

Nom : Centre Communal d'Action Sociale d'Arles

Objet : Pôles Infos Séniors 13 (nouvelle appellation des CLIC) - Convention

portant sur le financement 2014, le nouveau cahier des charges, la nouvelle

appellation et le nouveau logo - Solde 2014

Montant : 12 624,00 €

Arles


Objet : Amélioration et préservation de la Biodiversité et actions

environnementales : Veille et actions de préservation des rapaces nocturnes en

Camargue - 2014-2015

Montant : 16 000,00 €

Arles


Objet : Travaux de mise aux normes sanitaires et réfection de l'abri chevaux

du Domaine de la Palissade

Montant : 16 000,00 €

Arles

Nom : Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

Objet : Fonds départemental de la taxe professionnelle - Dotation 2014 :

Répartition en faveur des groupements défavorisés

Montant : 3 415,47 €

Arles


Objet : Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2014-

2016 : Tranche 2014

Montant : 2102 864,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Centre Français du Riz

Objet : Dispositif d'aide à la riziculture

Montant : 70 000,00 €

Arles

Nom : Association des éleveurs de chevaux de race Camargue

Objet : Fonctionnement général de l'association

Montant : 1 150,00 €

Arles

Nom : Association Migrateurs Rhône Méditerranée

Objet : Programme 2014 d'études, de coordination et de communication

(9.000€); la mise en place d'un plan de gestion de l'Anguille sur le Vigueirat

(13.000,00€); Amélioration du recrutement en civelles de la lagune du vaccarès

et Suivi de la population d'angu

Montant : 26 000,00 €

Arles

Nom : Association pour l'éducation à l'environnement et à la citoyenneté du Pays

d'Arles A.E.E.C. - C.P.I.E. du Pays d'Arles

Objet : Animation du réseau Rhône Méridional dans le cadre du Plan Rhône :

(8.000,00€) et Renouvellement du matériel informatique (5.000,00€)

Montant : 13 000,00 €

Arles

Nom : Collège Ampère

Objet : Participations aux Actions Menées par l'Etablissement (P.A.M.E.) 2014-

2015 - Aide au Transport - 5ème répartition 2013-2014 - Sorties MIDEV à

Sainte Victoire le 10-12-2013 pour un montant de 490,00€ et Sorties Nature à

Eyguières le 11-04-2014 pour un mont

Montant : 870,00 €

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ARLES

Arles



2015 concernant sept projets éducatifs

Montant : 9 600,00 €

Arles

Nom : Collège Frédéric Mistral


2015 concernant cinq projets éducatifs

Montant : 3 960,00 €

Arles

Nom : Collège Van Gogh


2015 concernant huit projets éducatifs

Montant : 10 560,00 €

Arles

Nom : Association Objectif Conduite Apaisée Préventive

Objet : Actions éducatives en faveur des collèges publics du département -

Actions d'apprentissage de la citoyenneté : "Conduite d'un 2 roues en sécurité"

Montant : 3 800,00 €

Arles

Nom : Association AREA GIRAGLIA

Objet : Actions éducatives en faveur des collèges publics dépatementaux -

Actions artistiques et culturelles - Année scolaire 2014-2015 - 2ème répartition

- Secteur Théâtre "Aspartame"

Montant : 1 650,00 €

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ARLES

Arles


Objet : Aides aux sections sportives des collèges : année scolaire 2014-2015 -

Volley-Ball

Montant : 4 000,00 €

Arles

Nom : Collège Frédéric Mistral


Tennis

Montant : 4 000,00 €

Arles

Nom : Collège Robert Morel


Foot Ball

Montant : 2 500,00 €

Arles

Nom : Collège Van Gogh


Escalade

Montant : 5 000,00 €

Arles

Nom : Amicale de marins et marins anciens combattants d'Arles et sa région


Montant : 500,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Comité d'Arles de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en

Algérie Tunisie Maroc (FNACA)


Montant : 450,00 €

Arles

Nom : Société Nationale d'Entraide de la Médaille Militaire - 172ème Section

Arles


Montant : 250,00 €

Arles

Nom : Union Française des associations de combattants et victimes de guerre-

Union Locale d'Arles


Montant : 450,00 €

Arles

Nom : Union Nationale des Combattants supplétifs d'Afrique du Nord


Montant : 1 300,00 €

Arles

Nom : Fondation Maréchal de Lattre - Comité des Bouches-du-Rhône


Montant : 1 500,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Régie Arlésienne de Développement Solidaire (R.E.G.A.R.D.S.)

Objet : Action d'encadrement socio-professionnel au sein de Structures

d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) - "Entretien Espaces Verts et

nettoyage urbain" du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2015

Montant : 35 500,00 €

Arles

Nom : Association Coup de Pouce

Objet : Action d'encadrement socio-professionnel au sein de Structures

d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) - "Chantier d'insertion second

œuvre et espaces vert - Quartier Griffeuille

Montant : 35 000,00 €

Arles

Nom : Particulier

Objet : Prime à l'accession à la propriété dans l'ancien (A.D.A.P.A.)

Montant : 4 000,00 €

Arles

Nom : Particulier


Montant : 3 000,00 €

Arles

Nom : Particulier


Montant : 3 000,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Particulier


Montant : 3 000,00 €

Arles

Nom : Consommation, Logement et Cadre de Vie (C.L.C.V.)


Montant : 15 210,00 €

Arles

Nom : Pays d'Arles Initiatives

Objet : Action départementale en faveur de la création et du développement

d'entreprises

Montant : 9 000,00 €

Arles

Nom : Pays d'Arles Numériques

Objet : Mise en réseau, Développement, Animation et Promotion des filières des

industries culturelles et numériques du Pays d'Arles

Montant : 8 000,00 €

Arles

Nom : Réseau Mom'Artre

Objet : Soutien ACE (Accueil Conseil Expertise) : Favoriser les structures de

l'économie sociale et solidaire

Montant : 4 000,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Association des éleveurs de chevaux de race Camargue

Objet : Promotion des Produits Agricoles : Participation au Salon CAMAGRI

2014, les 14,15 et 16 février 2014

Montant : 14 000,00 €

Arles


Objet : Convention avec le Centre Hospitalier d'Arles relatives à la planification

et l'éducation familiale et aux grossesses à risque élevé

Montant : 29 000,00 €

Arles


Objet : Réhabilitation de l'escalier extérieur façade Ouest du Centre

Hospitalier

Montant : 47 175,00 €

Arles

Nom : Centre d'information sur les droits des femmes et des familles du Pays

d'Arles ( C.I.D.F.F.)

Objet : Manifestation : "Promouvoir et célébrer les missions du CIDFF du Pays

d'Arles auprès du public et des professionnels"

Montant : 500,00 €

Arles

Nom : Association Afrique en vie

Objet : Projet spécifique : organisation du festival "Quartier d'Afrique" -

Festival qui dure 5 jours au cours duquel est exposé chaque année un jeune

photographe africain en devenir

Montant : 2 000,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Association Croco'lire

Objet : Fonctionnement général de l'association (2.000,00€) - Action "Lutte

contre lillettrisme" (2.000,00€)

Montant : 4 000,00 €

Arles

Nom : Association les amis de t'es in t'es bat

Objet : Fonctionnement général de l'association (2.500,00€) et Organisation du

festival "Databit.me" 5ème édition (4.000,00€)

Montant : 6 500,00 €

Arles

Nom : Association Occurrences

Objet : Projet d'investissement d'achat de voiture sans permis et de matériel

bureautique

Montant : 2 865,00 €

Arles

Nom : Dauphins Club Arlésien

Objet : Acquisition de paire de but et ses accessoires

Montant : 1 090,00 €

Arles

Nom : Association Viagem Samba

Objet : Aide à la promotion du projet Rio-Mandingue

Montant : 1 900,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Association Tapenade

Objet : Aide à la promotion du projet de création du site internet de l'artiste

Henri Maquet

Montant : 2 800,00 €

Arles

Nom : Association Tapenade

Objet : Manifestation "le roseau à musique" autour d'Arrundo Donax

Montant : 1 200,00 €

Arles

Nom : Label Andalou

Objet : Aide à la promotion du projet Camino

Montant : 2 500,00 €

Arles

Nom : Cercle Occitan du Pays d'Arles

Objet : Fonctionnement général de l'association : Défense et culture de la

langue occitane

Montant : 500,00 €

Arles

Nom : Association des Amis du Salon International des santonniers


Montant : 4 000,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Association Escolo Mistralenco d'Arles

Objet : Fonctionnement général : expansion des lettres, arts et métiers

d'essence arlésienne, de la langue du terroir et de son histoire

Montant : 800,00 €

Arles

Nom : Fédération Folklorique Méditerranéenne

Objet : Fonctionnement général : Sauvegarder, transmettre et développer la

connaissance et la pratique des arts et traditions populaires

Montant : 2 000,00 €

Arles

Nom : Association Suds à Arles

Objet : Participation de plusieurs artistes pour encourager, accompagner et

assister la création des publics habitant les zones prioritaires du Pays d'Arles :

Barriol, le Trébon, Griffeuille et Mas Thibert

Montant : 13 000,00 €

Arles

Nom : Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Pays d'Arles

(CCITPA)

Objet : Partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Teritoriale du

Pays d'Arles 2014

Montant : 64 000,00 €

Arles

Nom : Association Premier regard

Objet : Festival Tomatrope en Arles : compétition de courts métrages à

destination du Jeune public avec des ateliers de films d'animation

Montant : 1 000,00 €

17

ARLES

Arles

Nom : Association Festiv'Arles Comité des Fêtes

Objet : Fonctionnement de l'association : Organisations d'événements festifs

en Arles : Election de la Reine d'Arles, fête du satin, des gardians…

Montant : 20 000,00 €

Arles

Nom : Cultures Nomades Production

Objet : 9ème Rencontre de la création "In situ" arts visuels en Camargue

Montant : 5 000,00 €

Arles

Nom : Originart

Objet : Biennale et Exposition de peinture "Carrément ronde" à Arles

Montant : 2 000,00 €

Arles

Nom : Le Philharmonique de la Roquette

Objet : Poursuite des activités de création et d'expression artistique musicale

Montant : 3 000,00 €

Arles

Nom : Association du Musée de la Résistance et de la Déportation d'Arles


Montant : 7 000,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Société Nationale de Protection de la Nature et d'Acclimatation de

France

Objet : Chantier de fouilles archéologiques sur la montille d'Ulmet, un avant

port d'Arles à l'antiquité tardive

Montant : 3 000,00 €

Arles

Nom : Théâtre de la Calade

Objet : Fonctionnement général du théâtre qui programme des Compagnies

Départementales et Nationales

Montant : 2 000,00 €

Arles

Nom : La Compagnie de l'Ambre

Objet : "le grand ordinaire" : projet sous forme de feuilletons entre théâtre,

Peinture et Musique pour six voix et une trompette dans l'espace public, six

spectacles déambulatoires

Montant : 5 000,00 €

Arles

Nom : L'Isba

Objet : Développement d'une approche transversale artistique et territoriale

Montant : 7 500,00 €

Arles

Nom : Association Suds à Arles

Objet : Accompagnement pendant trois années des élèves d'une section SEGPA,

en liant le programme scolaire à des ateliers de pratique des musiques du monde

Montant : 8 000,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Association l'Ouliveto


Montant : 1 000,00 €

Arles

Nom : Union Nationale du Personnel en retraite de la Gendarmerie Anciens

Combattants UNPRG - AC Secteur Pays d'Arles


Montant : 500,00 €

Arles

Nom : les 10 kms d'Arles

Objet : Course pédestre les 10 kms d'Arles du 26 octobre 2014 à Arles

Montant : 1 500,00 €

Arles

Nom : Entente Sportive Salin de Giraud

Objet : manifestations : Tournois pour toutes les catégories de jeunes

Montant : 500,00 €

Arles

Nom : Club Arlésien de Karaté Do

Objet : Open International de Karaté d'Arles le 6 et 7 décembre 2014 à Arles

Montant : 1 500,00 €

Arles

Nom : Club Taurin Prouvenco Aficioun

Objet : Organisation de course camarguaise du 23 août 2014 à Salin de Giraud

Montant : 1 000,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Association Tennis de Table Club Arlésien

Objet : Tournoi national de Tennis de Table en Arles

Montant : 1 500,00 €

Arles

Nom : Association Basket Club Arlésien


Montant : 4 000,00 €

Arles

Nom : Billard Club Arlésien


Montant : 1 200,00 €

Arles

Nom : Club Arlésien d'activités subaquatiques


Montant : 600,00 €

Arles

Nom : Association Taurine "la Bandido de Moules"


Montant : 500,00 €

Arles

Nom : Planète Loisirs Mas Thibert


Montant : 800,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Association des Pêcheurs Arles - Saint Martin de Crau agréé pour la

pêche et la protection du milieu aquatique


Montant : 2 000,00 €

Arles

Nom : Association Nationale des Aficionados


Montant : 500,00 €

Arles

Nom : Club Taurin Paul Ricard de Raphèle les Arles


Montant : 1 000,00 €

Arles

Nom : Association Tennis Parc Arlésien


Montant : 10 000,00 €

Arles

Nom : Association Tennis de Table Club Arlésien


Montant : 3 000,00 €

Arles

Nom : Association sportive du Collège Ampère


Montant : 1 300,00 €

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ARLES

Arles

Nom : Association sportive du Collège Robert Morel


Montant : 1 500,00 €

Arles

Nom : Club Arlésien de Karaté Do


Montant : 5 000,00 €

Arles

Nom : Consommation, Logement et Cadre de Vie (C.L.C.V.)


Montant : 2 000,00 €

Arles

Nom : Comité du Secours Populaire Français du Pays d'Arles

Objet : Projet spécifique "Action de solidarité" et Fonctionnement de la

maraude du Comité

Montant : 1 000,00 €

Arles

Nom : Solid'Arles de la Terre à l'assiette


Montant : 8 000,00 €

Arles

Nom : Association petit à petit - Coopérer pour mieux vivre ensemble

Objet : Projet "Autour de l'Ecole"

Montant : 2 300,00 €

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ARLES

Arles

Nom : PLX Organisation

Objet : Compétitions, Animations et Ateliers de discussions sur l'addiction du

jeu

Montant : 1 000,00 €

Arles

Nom : Ecole du Chat du Pays d'Arles


Montant : 1 000,00 €

Arles

Nom : Provence Camargue Export (PROCAMEX)

Objet : Action départementale en faveur de l'aide à l'exportation

Montant : 50 000,00 €

Arles Cedex

Nom : Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles

Objet : Congrès National du Développement Durable des C.C.I.

Montant : 1 372,00 €

24

MAS THIBERT

Nom : Association les Amis du Marais du Vigueirat

Objet : Projet spécifique "Coordination Jussie"

Montant : 3 000,00 €

25

SALIN DE GIRAUD

Nom : Comité de Féria de Salin de Giraud


Montant : 700,00 €

Nom : Club Taurin Prouvenco Aficioun


Montant : 1 000,00 €

Nom : Club Taurin Paul Ricard Lou Salinié


Montant : 1 500,00 €

26

RAPHELE LES ARLES

Nom : Vaucluse Logement

Objet : Participation départementale à la création de 24 logements locatifs

sociaux rue de la Farandole à Raphèle les Arles par Vaucluse Logement

Montant : 82 000,00 €

27

BOULBON

Nom : Commune de boulbon

Objet : Amélioration de la Forêt communale 2014 - La Montagnette PF1 :

Broyage des rémanents de coupe après les avoir ramenés en andains sur les

cloisonnements sur 6 hectares

Montant : 4 650,00 €

Nom : Commune de Boulbon

Objet : Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2012-

2014 Tranche 2014 : Poursuite de la Construction d'un Groupe Scolaire

Montant : 1365 209,00 €

Nom : Commune de Boulbon

Objet : Restauration de deux statues -Chapelle Saint Marcellinj

Montant : 3 625,00 €

Nom : Club de gymnatique volontaire de" Boulbon


Montant : 500,00 €

Nom : Archers du Pont Van Gogh


Montant : 500,00 €

Nom : Arts de vivre

Objet : Actions de communication, de sensibilisation et de formation au

développement durable

Montant : 5 000,00 €

28

FONTVIEILLE

Nom : Commune de Fontvieille

Objet : RD17a - Fontvieille - Modalités de gestion et d'entretien de quatre

platanes en agglomération - Convention d'entretien et d'exploitation partiels du

domaine public routier départemental

Nom : Coopérative Provence Forêt

Objet : Dispositif d'aide au traitement de Rémanents en Forêt Privée - 9,5

hectares - Propriétaire PENEL Robert

Montant : 7 600,00 €


Objet : Amélioration de la Forêt communale 2014 - Broyage mécanique des

rémanents - régénération sur 2 hectares - réfection d'un chemin d'exploitation

sur 0,3 Km.

Montant : 8 100,00 €

Nom : OPH 13 Habitat

Objet : Aide Départementale à la construction de 13 logements locatifs sociaux

sur la Commune de Fontvieille : Résidence "le Mont Paon" 117 cours Hyacinthe

Bellon

Montant : 342 310,00 €


Objet : Programme de rénovation de la voirie - Aide aux Equipements

structurants Année 2014 -

Montant : 881 798,00 €

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FONTVIEILLE



Répartition en faveur des communes

Montant : 40 690,80 €


Objet : Aide du Département aux Travaux de Proximité - Année 2014 - 3ème

répartition : Rénovation du Moulin Sourdon (70.000,00€) - Réfection du chemin

des Plumelets (57.200,00€)

Montant : 117 200,00 €

Nom : Association l'Apier ou le mur a des oreilles

Objet : Projet spécifique de création d'un rucher école citoyen afin de

préserver les abeilles et de transmettre les méthodes d'élevage apicole

Montant : 600,00 €

Nom : Club du 3ème age la respelido

Objet : Fonctionnement général de l'association et Acquisition d'un ordinateur

Montant : 2 823,00 €

Nom : Club Taurin Los Molinos


Montant : 500,00 €

Nom : Association Boule Libre Fontvieilloise


Montant : 800,00 €

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MAS BLANC LES ALPILLES

Nom : Commune de Mas Blanc les Alpilles


Répartition en faveur des communes et des groupements défavorisés

Montant : 16 099,39 €



répartition : Extension du réseau des Eaux Usées au chemin CD31A

(33.056,00€); Renforcement du réseau d'eau potable du chemin de l'ancienne

gare et de la place Pierre Limberton (59.745,00€)

Montant : 92 801,00 €


Objet : Fonds Départemental d'Aide au Développement Local - Année 2014 -

2ème Répartition : Etude de faisabilité pour la rénovation complète ainsi que

l'extension d'un immeuble communal (3.480,00€); Equipement de la Maison

Régionale de Santé : Travaux supplémenta

Montant : 70 100,00 €

31

MIRAMAS

Nom : Coopérative Provence Forêt

Objet : Dispositif d'aide au traitement de Rémanents en Forêt Privée 7,5

hectares - Propriétaire FANO Christophe

Montant : 6 000,00 €

Nom : Collège La Carraire

Objet : Dispositif "allègement des cartables"

Montant : 784,00 €


Objet : Dotation pour la prise en charge du surcoût de la demi-pension assuré

par un prestaire de service (avance)

Montant : 15 000,00 €


Objet : Prise en charge de dépenses exceptionnelles d'entretien

Montant : 3 256,00 €



2015 - Aide au Transport - 5ème répartition 2013-2014 - Sortie "Rentrée en

Images" (Arles) le 11-09-2013 pour un montant de 120,00€, et visite du Musée

Départemental de l'Arles Antique

Montant : 520,00 €

Nom : Collège Albert Camus



Montant : 4 640,00 €

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MIRAMAS

Nom : Collège Miramaris



Montant : 5 883,00 €

Nom : Union Locale des Anciens Combattants et des Patriotiques de Miramas


Montant : 1 000,00 €

Nom : Union Nationale des Combattants Section Miramas


Montant : 500,00 €

Nom : Les Ateliers de la Crau

Objet : Action "Atelier d'Insertion - Amélioration de l'Habitat et du Cadre de

Vie

Montant : 42 000,00 €

Nom : Les Poussins - Association des Assistantes Maternelles agréées

Indépendantes de Miramas


Montant : 1 000,00 €

Nom : Association Nuits Métis

Objet : Projet "Orchestre à l'Ecole" : Orchestre et Ateliers du Collège

Miramaris et la Carraire

Montant : 5 000,00 €

33

MIRAMAS

Nom : Association des retraités de Miramas


Montant : 1 000,00 €

Nom : Association Athlétic Club Miramas

Objet : Organisation de la deuxième édition de la course pédestre "la ronde

médiévale de Miramas le Vieux du 31 août 2014

Montant : 800,00 €

Nom : Association les Cavaliers de Miramas

Objet : Manifestation "Tourisme équestre" : Découvrir l'ensemble du

patrimoine de la commune de Miramas au travers d'une compétition équestre en

proposant des boucles allant de 10 km à 90 Km

Montant : 700,00 €

Nom : Association Tennis de Table Miramas

Objet : Grand Tournoi annuel de Tennis de Table le 11 novembre 2014 à Miramas

Montant : 800,00 €

Nom : Association Sport Boules Miramasséen


Montant : 1 000,00 €

Nom : Association Club Temps danse


Montant : 1 200,00 €

Nom : Association Golf Miramas Provence


Montant : 6 000,00 €

34

MIRAMAS

Nom : Association Gymnastique Club Miramas


Montant : 4 000,00 €

Nom : Association Tennis Club Miramas


Montant : 1 500,00 €

Nom : Association sportive du Collège Albert Camus


Montant : 800,00 €

Nom : Association sportive du Collège Carraire de Miramas


Montant : 500,00 €

Nom : Maison des Jeunes et de la Culture

Objet : Equipement de la salle de spectacle "l'imprévu"

Montant : 12 000,00 €

Nom : Office Municipal des Sports

Objet : Mur d'escalade mobile qui servira aux associations de l'OMS et de la

Commune, au collège et aux activités populaires

Montant : 28 200,00 €

Nom : Ecole du Chat des Alpilles

Objet : Protection des animaux : freiner la prolifération

Montant : 1 000,00 €

35

MIRAMAS

Nom : Mille et une danses


Montant : 3 500,00 €

36

SAINT ETIENNE DU GRÈS

Nom : Commune de Saint Etienne du Grès

Objet : Amélioration de la Forêt communale 2014 - Délimitation de périmètre

suite à de nouvelles acquisitions

Montant : 850,00 €



répartition : Création d'un terrain multisports "les Mazets" - Création d'un

jardin d'enfants - Création d'un assainissement spécifique pour aire de lavage de

bennes à ordures ménagères - Am

Montant : 273 080,00 €



2ème Répartition : Acquisition d'un fourgon utilitaire (16.230,00€), d'une

balayeuse de voirie (90.000,00€); Travaux d'aménagement d'ensemble du

Quartier les Mazets, Bd Charles de Gaulle (12

Montant : 248 688,00 €

Nom : Association des Jeunes de Saint Etienne du Grès

Objet : Organisation de la "Fiesta Gressouillaise" - Manifestation d'une durée

de trois jours proposant diverses animations et concerts sur la Commune

Montant : 2 000,00 €

Nom : Comité des Fêtes de Saint Etienne du Grès


Montant : 1 000,00 €

37

SAINT MARTIN DE CRAU

Nom : Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

Objet : Aménagement des abords de la gare de Saint Martin de Crau - Aide aux

Equipements structurants - Année 2014

Montant : 242 846,00 €

Nom : Commune de Saint Martin de Crau


répartition : Travaux d'aménagement, de chauffage et d'économie d'énergie à la

Salle Aqui Sian Ben

Montant : 60 000,00 €

Nom : Association Elevage Passion Cultures et traditions

Objet : Manifestation :"Portes ouvertes du parc animalier" Juin et Octobre

2014

Montant : 1 200,00 €

Nom : CETA de Saint Martin de Crau

Objet : Fonctionnement général des structures d'encadrement technique des

agriculteurs

Montant : 4 162,50 €

Nom : Collège Charloun Rieu


2015 concernant six projets éducatifs

Montant : 5 440,00 €

Nom : Amicale des Anciens Combattants et victimes de guerre


Montant : 1 000,00 €

38


Nom : Fédération Nationale des anciens combattants Algérie Maroc Tunisie

Saint Martin de Crau

Objet : Inauguration d'un "Rond-Point du 19 mars 1962 - Cessez le feu en

Algérie" en septembre 2014

Montant : 500,00 €

Nom : Société Nationale d'Entraide de la médaille militaire - 1108ème section

de Saint Martin de Crau


Montant : 400,00 €

Nom : Centre Social les Oliviers

Objet : Subvention de fonctionnement à la place agréée de la structure

d'accueil petite enfance "les premiers pas" : 11 200,00€ et "les lutins" : 14

000,00€

Montant : 25 200,00 €

Nom : Centre Social les Oliviers

Objet : Animation globale et la Coordination du Centre

Montant : 7 774,00 €

Nom : Association Saint Martin Athlétisme

Objet : Organisation de la 11ème Foulée de la Crau du 4 octobre 2014 à Saint

Martin de Crau

Montant : 1 000,00 €

Nom : Sporting Club Saint Martinois

Objet : Organisation de la manifestation : Djibril Cissé cup : Tournoi de Football

Montant : 1 000,00 €

39


Nom : Club Taurin Paul Ricard

Objet : Organisation d'une Course Camarguaise comptant pour le Championnat

de France de Trophée de l'Avenir du 10 mai 2014 à Saint Martin de Crau

Montant : 1 000,00 €

Nom : Association la Boule Commerciale

Objet : Organisation du concours de Jeu Provençal de Boules "43ème Grand Prix

de la Ville de Saint Martin de Crau" du 25 au 30 juillet 2014

Montant : 600,00 €

Nom : Rassemblement du Model Club de la Crau


Montant : 1 000,00 €

Nom : Association Crau Basket Club


Montant : 1 000,00 €

Nom : Association la Unica


Montant : 8 000,00 €

Nom : Association les randonneurs Saint Martinois


Montant : 800,00 €

Nom : Organisme Départemental de la Course Camarguaise


Montant : 10 000,00 €

40


Nom : Cyclo Sport Craven


Montant : 800,00 €

Nom : Association de Sauvegarde du Chien Berger de Crau


Montant : 500,00 €

41

SAINTES MARIES DE LA MER


Objet : Poursuite du suivi scientifique de la démoustication en Camargue

toujours engagée dans un cadre expérimental pour la période 2012-2017

(communes d'Arles, Port Saint Louis du Rhône et Secteur Brasinvert des Saintes

Maries de la Mer

Montant : 60 000,00 €

Nom : Parc Naturel Régional de Camargue et l'Entente Interdépartementale

pour la Démoustication (E.I.D)

Objet : Avis favorable: Reconduction en 2015 de la Politique de démoustication

de confort - objectif : mesurer l'efficacité, l'impact à long terme du traitement

préventif à base de bio-insecticide (B.T.I. ) sur les écosystèmes : Secteur

"Brasinvert"

Nom : Commune des Saintes Maries de la Mer

Objet : Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement (CDDA)

2012-2014 Tranche 2013 : Rénovation intérieure de l'église (108.100,00€) et

divers aménagements à l'Espace Muséal et Culturel (875.000,00€)

Montant : 983 100,00 €


Objet : Amélioration et préservation de la Biodiversité et actions

environnementales : Veille et actions de préservation des rapaces nocturnes en

Camargue

Montant : 16 000,00 €


Objet : Travaux de mise aux normes sanitaires et réfection de l'abri aux

chevaux du Domaine de la Palissade

Montant : 16 000,00 €

42

SAINTES MARIES DE LA MER

Nom : Micro crèche Papoti

Objet : Subvention de fonctionnement à la place agréée de la structure

d'accueil petite enfance

Montant : 2 800,00 €

Nom : Association la boule Saintoise


Montant : 900,00 €

43

TARASCON

Nom : Syndicat mixte de Gestion du Parc Naturel Régional des Alpilles

Objet : Travaux forestiers - Tarascon/la Rambaille : éclaircie DFCI

Montant : 4 905,00 €

Nom : Commune de Tarascon

Objet : Amélioration de la Forêt Communale 2014 - Mas de Mellety-Grottes =

1.450,00€; Mas de Guigue PF4 = 3.850,00€; San Salvator PF3 = 550,00€; Pas de

Bouquet PF3 = 230,00€; Secteur Ravin de Gratte-Semelle = 8.500,00€

Montant : 14 580,00 €

Nom : Conseil Général 13

Objet : Cession gratuite par la Commune de Tarascon au profit du Département,

de l'assiette foncière du collège René Cassin de Tarascon



répartition : Réfection du chemin Mas Pélissier; Réfection du chemin Mas de

Peyron; Réfection de la structure et du revêtement de chaussée avenue

Châteaugaillard

Montant : 180 000,00 €



2ème Répartition : Acquisition d'un véhicule pour le Comité des Feux et Forêts

et le Comité Communal de Prévention des Risques (CCPR) (11.352,00€) et

Acquisition d'un camion plateau (11.400

Montant : 22 752,00 €

44

TARASCON

Nom : Association agréée pour la pêche et la protection des milieux aquatiques

de Tarascon

Objet : Information, la communication, la sensibilisation sur la biodiversité des

milieux aquatiques, la réglementation de l'activité pêche…

Montant : 1 100,00 €

Nom : Association les Amis du vieux Tarascon -Société d'histoire


Montant : 500,00 €

Nom : Accueil des Villes Françaises Tarascon (AVF Tarascon)

Objet : Achat de matériel informatique

Montant : 1 344,00 €

Nom : Association Tarascon Espaces Emploi Famille

Objet : Ateliers d'insertion socio-professionnelle destinés aux publics issus de

l'immigration

Montant : 4 000,00 €

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