Conseil de Gestion UFR SLHS

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CONSEIL DE GESTION UFR SLHS 15 MARS 2012 1

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CONSEIL DE

GESTION UFR

SLHS

15 MARS 2012

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ORDRE DU JOUR

1 – Approbation du PV du Conseil de Gestion du 17 janvier 2012

2 – DBM

3 – Don en cas de décès

4 – Gestion du parking de l’Arsenal

5 – Mise en place d’une commission « charte informatique »

6 – Calendrier universitaire 2012 / 2013

7 – Référentiel

8 – Organisation du LMD 3

9 – Fiches RNCP

10 – Modalités des examens de rattrapage en Master

11 – Questions diverses.

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Demande de crédits complémentaires : récapitulatif

Fonct. Invest FP

Coût TTC

Système de cartes remplaçant les clés (la maintenance du système actuel n'est plus assurée) 27 200,00

Changement velux et volets roulants Bibliothèque du Laboratoire THEMA 4 305,00

Achat bureaux pour scolarité LSL et ED (adaptation des postes de travail suite stage "travail sur écran") 4 500,00

Protection salle doctorants Psychologie Arsenal : pose de baraudage aux fenêtres 6 745,00

Remplacement porte vitrée automatique bâtiment N et porte entrée (sas) 4 472,00

Achat dalles pour remplacer moquettes usées (salles de cours) 5 300,00

Achat revêtement plastique pour bureaux Arsenal (Socio et Scolarité Psycho) 1 500,00

Peinture pour réfection Sociologie Arsenal 2 500,00

Système détection électro magnétique bibliothèque Hérodote 7 000,00

Remplacement chaises bibliothèque Hérodote 1 652,00

Afficheurs muraux et bornes interactives 16 120,00 10 152,00

Achat de tableaux blancs 20 x 170 € 3 400,00

Equipement vodeodes salles 40 532,00 4 600,00

Communication (mobilier extérieur, vitrines d'affichage, signalétique, brochures sur formations…) 19 535,00

Aménagement salles de cours à Granvelle (ces équipements seront ensuite réutilisés à l'Arsenal lorsque d'autres salles seront aux normes)

14 424,00 1 100,00

Sécurité : renouvellement d'équipements électriques des locaux 7 807,00

Recrutement d'un agent technique pour rénovation des locaux (catégorie C) de mai à décembre 2012 16 000,00

Achat et pose 40 arceaux pour vélos : 150 € x 40 6 000,00

TOTAL 145 915,00 42 929,00 16 000,00

TOTAL GENERAL 204 844,00 3

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DON EN CAS DE

DECES

En cas de décès d’un de ses personnels, l’UFR dépose une

gerbe, lors des obsèques.

Proposition : autorisation de remplacer cette gerbe par un

don financier, selon le vœu de la famille.

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GESTION PARKING

ARSENAL

Au global moins de 50 places disponibles

Actuellement 12 places sont attribuées :

• au personnel administratif qui travaille sur place

• au personnel IATOS qui avait un parking à St Paul et souhaitait se garer à l’Arsenal

• 2 places sont réservées au Service Technique

30 demandes ont été déposées auprès de la Direction

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COMMISSION CHARTE

INFORMATIQUE

Nouvelle Charte régissant l’usage du Système d’Information de l’Université de Franche-Comté adoptée par la CA de l’UFC du 13 décembre 2011 et exécutoire au 3 janvier 2012. Mise en place d’une Commission UFR qui, dans le cadre général de la Charte de l’UFC, aura pour objet principal de définir les droits et les devoirs de chacun (utilisateur, administrateur, responsable fonctionnel) en termes d’utilisation et d’intervention sur les moyens et systèmes informatiques de l’UFR. Proposition de constitution de la Commission : • 2 enseignants • 2 IATOS • 2 étudiants

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PROJET DE CALENDRIER

UNIVERSITAIRE 2011-2012

Pré-rentrée : informations de rentrée et inscriptions dans les groupes : 6 au 14 septembre 2012

Cours semestre 1 : 12 semaines du 17/9/2012 au 15/12/2012 coupées par la semaine de congés de Toussaint du 29/10/2012 au 4/11/2012

Semaine rattrapage : du 17/12/2012 au 21/12/2012

Congés de Noël : du 24/12/2012 au 06/01/2013

Examens Session 1 Semestre 1 : du 07/01/2013 au 15/01/2013

Informations de rentrée Semestre 2 et inscription dans les groupes : 16/01/2013 au 18/01/2013

Cours semestre 2 : 12 semaines de cours du 21/01/2013 au 03/05/2013 coupées par • Une semaine de congés d’hiver : 18/02/2013 au 24/02/2013 • Deux semaines de congés de printemps : 15/04/2013 au 28/04/2013

Semaine rattrapage : du 06/05/2013 au 11/05/2013

Examens Session 1 Semestre 2 : 13/05/2013 au 24/05/2013

Jurys Session 1 : 10/06/2013 au 14/06/2013

Examens session 2 : 24/06/2013 au 06/07/2013 Jurys Session 2 : 15/07/2013 au 19/07/2013

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REFERENTIEL 2011/2012

Les activités décrites dans le référentiel donnent lieu à décharges d’heures de

cours, jusqu’à concurrence de : • 42 h pour les enseignants-chercheurs • 84 h pour les enseignants du second degré Les activités du référentiel ne peuvent pas être payées en cours

complémentaires Les activités donnant lieu à une prime : PCA – PRP – PRR, ne doivent pas être inscrites dans le référentiel. Il s’agit en particulier des responsabilités de Directeur adjoint, Directeur des études, Responsable de département ou de diplôme, Responsable de la mobilité internationale. Le référentiel ne s’applique pas aux enseignants vacataires.

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Description des activités

Evaluation retenue

dans les 192h en

heures TD

Remarques associées

ACTIVITES PEDAGOGIQUES :

Innovation pédagogique

Première mise en ligne d’un module

d’enseignement ou de formation, sans tâches

directes liées à l’assistance et l’évaluation

des étudiants

0,25 h par heure

d’enseignement mise en

ligne

Validation par la commission pédagogie et qualité

des formations du CEVU pour la labellisation des

enseignements en ligne

Activités d’encadrement d’étudiants en formation initiale, continue, apprentissage et de la VAE

Enseignant référent 5h/enseignant/groupe/an

née

Dans le cadre du PRL pour étudiants 1e année :

15 étudiants minimum encadrés.

La liste des étudiants encadrés est fournie en

début d’année au Responsable du Département.

Un compte-rendu d’activités est demandé en fin

d’année universitaire.

Encadrement stages (suivi sur lieu,

rencontres étudiants et maître de stage, suivi

et rapport)

2h si la durée du

stage est comprise

entre 20 et 60 jours

ouvrés

5h si la durée du

stage est supérieure

ou égale à 60 jours

ouvrés

Stage professionnalisant obligatoire

conventionné et extérieur à l’UFC avec visite

(sauf à l’étranger) et soutenance.

Le stage doit explicitement figurer dans la

maquette de formation (nature, durée, objectifs).

Les stages de découverte et d’observation sont

exclus du référentiel.

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Description des activités

Evaluation retenue

dans les 192h en heures

TD

Remarques associées

ACTIVITES PEDAGOGIQUES :

Activités d’encadrement d’étudiants en formation initiale, continue, apprentissage et de la VAE

Encadrement stages (suivi sur lieu, rencontres

étudiants et maître de stage, suivi et rapport)

2h si la durée du

stage est comprise

entre 20 et 60 jours

ouvrés

5h si la durée du

stage est supérieure

ou égale à 60 jours

ouvrés

Stage obligatoire conventionné et extérieur à

l’UFC avec visite (sauf à l’étranger) et

soutenance.

Le stage doit explicitement figurer dans la

maquette de formation (nature, durée, objectifs).

Une charte des stages est nécessaire

Suivi d’étudiants en apprentissage

15h (cette mesure est

assouplie car 15h

insuffisant)

Uniquement sur budget apprentissage

Encadrement des projets tutorés et de fin

d’études 6h/projet Une charte des projets est nécessaire

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Activités du référentiel UFC hors PRP -

PCA - PRR

à prendre en compte dans le service

dans la limite maximale de 42 heures TD

Evaluation

retenue dans

les 192h en h

td

Remarques associées

ACTIVITES PEDAGOGIQUES

Innovation pédagogique

Activités d'encadrement d'étudiants en formation initiale, continue, dans le cadre de l'apprentissage et de la VAE

Encadrement de projets d'initiation à la recherche (mémoires de master recherche) et thèses d'exercice de Médecine/Pharmacie (après validation finale)

5h/étudiant

Les mémoires doivent être prévus dans les maquettes de formation. Les mémoires de M1 et de M2 sont concernés à condition qu’ils fassent l’objet d’un PV de soutenance et que 2 exemplaires soient déposés à la scolarité à laquelle est rattachée la formation Les mémoires doivent être soutenus dans l’année universitaire. Pour les étudiants ayant obtenu une dérogation pour soutenance jusqu’au 15 septembre de l’année universitaire suivante, la déclaration des heures du référentiel se fera en P2.

VAE : accompagnement individualisé et participation aux jurys 3h Selon les modalités actuelles

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AUTRES ACTIVITES OU ACTIVITES MIXTES

Activités de communication, de diffusion des résultats de la recherche ou de culture

scientifique et technique et d’échanges sciences société

Responsabilité de média de

diffusion de la recherche 3h/point CST 24h maxi – Validation A. Vignot

Animation de structure de

dialogue science-société 3h/point CST 24h maxi – Validation A. Vignot

Mission d’information scientifique et technique, de conservation et d’enrichissement des

collections et archives confiées aux établissement ou activités documentaires

Responsabilité scientifique

d’exposition 3h/point CST 24h maxi – Validation A. Vignot

Missions d’expertise

Correspondant hygiène-sécurité 6h Equivalent 5 points NBI/mois

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MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES SESSION UNIQUE MASTER

2011-2012

Les Masters délivrés par l’UFR SLHS sont en session unique pour 2011-2012. Des épreuves supplémentaires seront proposées aux étudiants qui sont défaillants (absents à l’examen pour raison justifiée) ou ajournés (note inférieure à 10) sur une ou plusieurs UE disciplinaires, à partir d’un relevé de notes provisoire établi début juin 2012 pour chaque année de Master (M1 et M2). Les règles habituelles de compensation à l’intérieur d’un semestre et entre les semestres 1 et 2 de l’année de Master sont appliquées. Si le stage et/ou mémoire n’ont pas encore été soutenus au moment de l’établissement du relevé de notes provisoire, il sera proposé aux étudiants de repasser la ou les épreuves ayant une note inférieure à 10 et qui ne se compensent pas entre elles au semestre 2 ou entre les semestres 1 et 2. Toute latitude est laissée à l’appréciation des jurys pour examiner les cas particuliers. Ces épreuves sont organisées par les équipes pédagogiques entre le 21 juin 2012 et le 29 juin 2012 inclus. Seule la note obtenue à ces épreuves supplémentaires sera retenue. La même règle s’applique aux Unités Transversales. Les épreuves supplémentaires pour les Unités Transversales sont bloquées du mercredi 13 juin 2012 au mercredi 20 juin 2012 inclus (aucune autre épreuve supplémentaire disciplinaire ne pourra être proposée dans ce créneau) : - les mercredi 13, jeudi 14 juin et mercredi 20 juin 2012 sont réservés

aux épreuves supplémentaires de langues, - les lundi 18, mardi 19 et mercredi 20 juin 2012 sont réservés aux

épreuves supplémentaires de culture générale. 15