CONSEIL Compte Rendu de Séance - lillemetropole.fr · Compte Rendu de Séance ... Exercice 2018 -...

sur 33

Métropole Européenne de Lille

Délibérations

CONSEIL

du 15 Décembre 2017

Compte Rendu de Séance

19/12/2017 15:46

DELEGATION DE M. le Président CASTELAIN Damien

Toutes Compétences

C 0001 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014 - 2020 - Composition du Bureau de la MEL et détermination du nombre de sièges (article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

RETIRÉ DE L'ORDRE DU JOUR

C 0002 - Métropole Européenne de Lille- Mandat 2014-2020 - Election de Vice-Présidents et autres membres du Bureau suite aux élections sénatoriales intervenues en 2017


DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain

Gouvernance

17 C 0949 - Adoption d'un cadre de coopération entre la MEL et la Communauté de

Communes Pévèle Carembault.

ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu

17 C 0950 - Institution d'un médiateur et d'un référent déontologie à la Métropole Européenne de Lille - Adhésion à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales (A.M.C.T) et à la Chambre Professionnelle de la Médiation et de la Négociation (C.P.M.N)



17 C 0951 - Marché pour les prestations d'envoi de courriers, y compris en recommandé, et de colis - Accord cadre à bons de commandes - Décision-Financement



sur 33

17 C 0952 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014 - 2020 - Ajustement des représentants dans les commissions thématiques



17 C 0953 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs



17 C 0954 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014 - 2020 - Délégation d'attributions du Conseil à M. le Président - Ajustements et nouvelles délégations



17 C 0955 - Lille Métropole - Capitale Mondiale du Design - Création du Comité d'organisation


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. MM. CASTELAIN, COLIN et DELBAR et Mmes MOENECLAEY, AUBRY et

ROCHER n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote.

17 C 0956 - Opération d'aménagement du centre ville de Tourcoing - Autorisation de la MEL pour que la concession soit confiée à la SPLA Fabrique des Quartiers à la demande de la Ville



Finances et Budget

17 C 0957 - Budget primitif (1) - Exercice 2018 - Budget Général



17 C 0958 - Budget primitif (2) - Exercice 2018 - Budget annexe Transports



17 C 0959 - Budget primitif (3) - Exercice 2018 - Budget annexe Eau



sur 33

17 C 0960 - Budget primitif (4) - Exercice 2018 - Budget annexe Assainissement



17 C 0961 - Budget primitif (5) - Exercice 2018 - Budget annexe Crématoriums communautaires



17 C 0962 - Budget primitif (6) - Exercice 2018 - Budget annexe Opérations d'aménagement



17 C 0963 - Budget primitif (7) - Exercice 2018 - Budget annexe Activités immobilières et économiques


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu.

17 C 0964 - Budget général (1) - Décision modificative n°2 - Exercice 2017



17 C 0965 - Budget annexe Transports (2) - Décision modificative n°2 - Exercice 2017


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s 'étant abstenu.

17 C 0966 - Budget annexe Assainissement (4) - Décisions modificative n°2 - Exercice 2017



17 C 0967 - Budget annexe Opérations d'aménagement (6) - Décision modificative n°1 - Exercice 2017.



17 C 0968 - Affectation des recettes du forfait de post-stationnement 2018



sur 33

17 C 0969 - Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole -Signature de l'avenant n°3 à la Convention régissant les relations de partenariat entre la MEL et l'ADULM - Programme de travail 2018 - Participation financière


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. Mmes BACLE, BOUCHART, CARETTE, DALEUX, GOUBE, KRIEGER, LE GALLIC,

LINKENHELD, PONCHAUX, SEELS, SIX, SOINNE, RODES et SARIAUX et MM. BALY, BEZIRARD, BOCQUET, BOUREL, CANESSE, CAUDRON,

DASSONVILLE, DAUBRESSE, DELABY, P. DELEBARRE, DETOURNAY, AL DUBOIS, DUCROCQ, DURAND, ELEGEEST,

GEENENS, HAESEBORECK, HANNA, HAYART, HIBON, HOLVOOTE, HUGOO, JEGOU, LANNOO, LEBAS, JP LEGRAND, MASSON,

MATHON, MULLIEZ, OURAL, PICK, PLOUY, PLUSS, VERCAMER, VUYLSTEKER, GADAUT, CAUCHE WATTEBLED, et DEBREU n'ayant

pas pris part ni au débat ni au vote.

17 C 0970 - AP/CP - Ajustement des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du budget primitif 2018



17 C 0971 - Attribution de compensation prévisionnelle 2018


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine et M. JF LEGRAND s'étant abstenu

17 C 0972 - Dotation de solidarité communautaire 2018



17 C 0973 - Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) pour les disquaires indépendants



17 C 0974 - Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2018



17 C 0975 - Versement Transport - Association Temps de vie - Exonération



17 C 0976 - Versement Transport - Association ALEFPA - Exonération



sur 33

17 C 0977 - Versement Transport - Exonération - Association Amis des Aveugles Civils et de Guerre du Nord de la France



17 C 0978 - Versement Transport - Exonération - Association Armée du Salut



17 C 0979 - Versement Transport - Exonération - Association de Bienfaisance Protestante



17 C 0980 - Versement Transport - Exonération - Association Deniers des Ecoles Laiques de Lille



17 C 0981 - Versement Transport - Exonération - Association Ecole à l'Hôpital et à Domicile



17 C 0982 - Versement Transport - Exonération - Association Familles de France - Fédération du Nord



17 C 0983 - Versement Transport - Exonération - Centre Oscar Lambret



17 C 0984 - Versement Transport - Exonération - Chiens Guides d'Aveugles - Centres Paul Corteville



17 C 0985 - Versement Transport - Exonération - Entreprises Adaptées des Papillons Blancs



17 C 0986 - Versement Transport - Exonération - Institut de Recherche sur le Cancer



sur 33

17 C 0987 - Versement Transport - Exonération - Institut Pasteur de Lille


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. Mmes MAHIEU et PICAULT et MM. KINGET, RICHIR, CREPEL et LEBAS n'ayant pas

pris part ni au débat ni au vote.

17 C 0988 - Versement Transport - Exonération - Les Papillons Blancs de Roubaix-Tourcoing



17 C 0989 - Versement Transport - Exonération - Ligue de l'Enseignement - Fédération du Nord



17 C 0990 - Versement Transport - Exonération - Union Française de la Jeunesse



17 C 0991 - Vote des taux 2018 de fiscalité directe locale



Gestion de la dette

17 C 0992 - Délibération annuelle de la dette 2017-2018



17 C 0993 - Signature d'un protocole transactionnel avec la SFIL ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS


Stratégie des Ressources Humaines

17 C 0994 - Mise en place d'une expérimentation du télétravail ouverte aux agents

métropolitains



sur 33

Communication

17 C 0995 - Adhésion à l'association Place de la Communication



17 C 0996 - Club de la presse région Hauts de France - Convention de partenariat - Décision



Passation de contrat de concession de service public des transports de

personnes

17 C 0948 - Procédure de concession de service public pour l'exploitation du service public de transports urbains de personnes - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat

ADOPTÉ À LA MAJORITÉ

Mme RODES et M. DE SAINTIGNON n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote. Les groupes Actions et Projets pour la Métropole et Communiste Républicain et Citoyen s'étant abstenu. Le groupe

Europe Ecologie Les Verts ayant voté contre. Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu.

DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente AUBRY Martine

Rayonnement de la Métropole : Relations Internationales

17 C 0997 - LILLE - Soutien de la Métropole Européenne de Lille à la Fondation de Lille


Mme STANIEC-WAVRANT n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

Schéma de coopération Transfrontalière

17 C 0998 - Schéma de Coopération Transfrontalière (SCT) - Cadre stratégique - Phase

d'élaboration

ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ

sur 33

DELEGATION DE M. le Vice-Président DELBAR Guillaume

Innovation

17 C 0999 - Innovation - Soutien à la plateforme Invest'Innove - Financement d'amorçage

et post-amorçage - Clubster Santé - 2018


17 C 1000 - Matériaux innovants - Association Matikem - Soutien au programme d'actions du pôle de compétitivité 2018


MME CARETTE n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

17 C 1001 - Matériaux Innovants - Centre Européen des Textiles Innovants - Partenariat 2018


17 C 1002 - Matériaux Innovants - Soutien à l'animation et au développement de la filière textile - Partenariats 2018


Mme SEELS LEFEBVRE et M. LANNOO n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

17 C 1003 - Mode - Soutien au programme d'actions de Maisons de Mode - 2018


Le groupe indépendant des élus communautaires s'étant abstenu. MM. DARMANIN ET RICHIR n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

17 C 1004 - Santé et Alimentation - GIE Eurasanté - Soutien au programme d'action 2018 et Association Eurasanté - Cotisation 2018


Mme PONCHAUX et M. DELBAR n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

Recherche, Université, Enseignement supérieur

17 C 1005 - Enseignement Supérieur et Recherche - Appel à projet Chaires Industrielles

- Soutien aux projets «SNnodesSG» et «Construction 4.0»


MM. MINARD ET DETERPIGNY n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

17 C 1006 - I-Site Université Lille Nord Europe- soutien à la dynamique de projets 2017-2018


sur 33

17 C 1007 - VILLENEUVE D'ASCQ - Enseignement Supérieur Recherche - Université de Lille-Sciences et Technologies - Transfert de IUT A sur le Campus Cité Scientifique


17 C 1008 - Maison Internationale des Chercheurs - Convention avec le Rectorat de l'Académie de Lille - Avenant N°2


17 C 1009 - Projets d'entreprenariat auprès des étudiants - soutien à l'association Enactus et à l'école nationale supérieure Mines - Telecom - Subvention - Année 2017/2018


17 C 1010 - Réseau Franco-Néerlandais -Lille 3 - Partenariat pour l'organisation d'un créathon européen


DELEGATION DE M. le Vice-Président DARMANIN Gérald

Sécurité et Contrôle d'accès dans les transports publics

17 C 1011 - Mise en place du contrôle d'accès des stations de métro - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 2 avec la Société Kéolis Lille


Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre

DELEGATION DE M. le Vice-Président CAUDRON Gérard

Aménagement (hors parc d'activité)

17 C 1012 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle- ZAC du 1er secteur opérationnel - Approbation du CRAC 2016 Le conseil prend acte du présent rapport. Le groupe Europe Ecologie

les Verts ayant voté contre

17 C 1013 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle - ZAC du 1er secteur opérationnel - Convention Publique d'Aménagement - Approbation du pré-bilan de clôture


sur 33

17 C 1014 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle - ZAC du 1er secteur opérationnel - Convention publique d'aménagement - Avenant n°2 à la convention tripartite (3)


17 C 1015 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle - Extension de la ZAC du 1er secteur opérationnel - Attribution de la concession d'aménagement "in house" à la SAEM SORELI



17 C 1016 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle - Extension de la ZAC du 1er secteur opérationnel - Approbation de la convention de participation entre la Ville de Lille, la SAEM SORELI et la Métropole Européenne de Lille


17 C 1017 - LILLE - ZAC Iéna Racine - Concession d'aménagement - Bilan de clôture - Quitus


17 C 1018 - LILLE - ZAC Porte de Valenciennes - Approbation du CRAC 2016

Le conseil prend acte du présent rapport

17 C 1019 - TOURCOING - Zone d'Aménagement Concerté " Botanique" - Clôture de la concession d'aménagement - Quitus


Ville Renouvelée

C 0078 - MOUVAUX - Aménagement des rues Franklin Roosevelt et de Londres -

Attribution du marché - Décision - Financement


17 C 1020 - COMINES - Requalification de l'avenue de Versailles et du Chemin du Moulin - Travaux de voirie et d'assainissement - Réalisation de Quais Bus - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


17 C 1021 - LILLE - FIVES - ZAC Fives Cail Babcock - Concession d'aménagement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2016 Le conseil prend acte du présent rapport. Le groupe Europe Ecologie

les Verts ayant voté contre

sur 33

17 C 1022 - LILLE - FIVES - ZAC Fives Cail Babcock - Concession d'aménagement - Avenant n°3 au traité de concession



Urbanisme opérationnel

17 C 1023 - LILLE - (1) ZAC "Saint-Sauveur"- Approbation du dossier de réalisation de

ZAC et du programme des équipements publics


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine et le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre

17 C 1024 - LILLE - (2) ZAC "Saint-Sauveur"- Attribution de la concession d'aménagement " in house " à la SPL Euralille



17 C 1025 - LILLE - (3) ZAC "Saint-Sauveur"- convention de participation entre la ville de Lille, la SPL Euralille et la Métropole Européenne de Lille



17 C 1026 - LILLE - ZAC "Saint-Sauveur"- Convention avec l'INRAP pour un diagnostic archéologique



DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente SEELS Frédérique

Economie

17 C 1027 - Participation de la MEL aux projets européens INTERREG V - TRIPOD II, FAST TO MARKET et PROGRES


17 C 1028 - Soutien de la MEL aux Plateformes d'initiative locale - année 2018 Conventions avec Initiatives Lille Métropole Nord (ILMN) - Initiatives Lille Métropole Sud (ILMS) - Initiatives Flandre Intérieure


M. DE SAINTIGNON n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

sur 33

Relations aux entreprises

C 0086 - CROIX - Soutien au projet de développement de la société EXOTEC

SOLUTIONS


17 C 1029 - Lancement d'un appel à projets à destination des entreprenants de la métropole : soutenir les collectes de dons sur une plate-forme de financement participatif pour les projets créatifs des métropolitains


17 C 1030 - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - TOURCOING - ARMENTIERES - Ruches d'entreprises - Fixation des tarifs des domiciliations


17 C 1031 - ROUBAIX - Soutien au projet de développement de la société NORLOG


17 C 1032 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - - Soutien au projet de développement de l'entreprise MC2 Technologies - Avenant à la convention



17 C 1033 - LILLE'S AGENCY - Convention d'objectifs 2018 - Participation au budget 2018


MMES SEELS ET SIX ET MM. CASTELAIN, DE SAINTIGNON, DEBREU n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

17 C 1034 - Soirée à la Carte - Participation financière de la MEL à l'évènement 2018


DELEGATION DE M. le Vice-Président GERARD Bernard

Métropole Citoyenne

17 C 1035 - Contrats de co-développement de la Métropole Européenne de Lille 2015-

2020 : Etat d'avancement 2017 et mise en œuvre de la clause de revoyure


sur 33

DELEGATION DE M. le Vice-Président DAUBRESSE Marc-Philippe

Aménagement du Territoire

C 0093 - FROMELLES - Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Site Unesco

« sites funéraires et mémoriels de la première guerre mondiale »


Urbanisme Réglementaire

17 C 1036 - FROMELLES - Route d'Herlies - Ouverture à l'urbanisation pour un projet de

logements - Bilan de la concertation - Arrêt du projet et lancement d'une procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme.


17 C 1037 - RADINGHEM EN WEPPES - Rue de la Fêterie et allée du Haut Grenier - Ouverture à l'urbanisation pour un projet de cabinet médical, un équipement municipal et des logements - Bilan de la concertation - Arrêt du projet et lancement d'une procédure de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme


17 C 1038 - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme - corrections des erreurs techniques de la délibération arrêtant le projet de PLU


Le groupe Europe Ecologie les Verts s'étant abstenu

DELEGATION DE M. le Vice-Président HAESEBROECK Bernard

Logement et Habitat

17 C 1039 - ROUBAIX - Concession d'aménagement « Maisons à 1 euro avec travaux »,

participation de la MEL

ADOPTE A LA MAJORITE DES DEUX TIERS. Le groupe Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre.

17 C 1040 - ROUBAIX - Opération de résorption d'habitat insalubre - tranche 7 - Bilan de la concertation sur l'îlot Perche-Croix - Engagement d'une procédure de déclaration publique


sur 33

17 C 1041 - Accueil et hébergement provisoire et d'urgence - Reconduite des dispositifs et des moyens associés prévoyant l'octroi d'une subvention à l'association CANAL


17 C 1042 - Aides à la pierre : programme d'action 2018 et modification du règlement intérieur de la Commission locale d'amélioration de l'habitat


17 C 1043 - Aides financières de la Métropole Européenne de Lille pour l'amélioration de l'habitat privé : programmation 2018 et règlement intérieur.


17 C 1044 - Exposition Habitarium - la Condition Publique - Versement d'une subvention


17 C 1045 - Mise en oeuvre du programme local de l'habitat - Mission d'ingénierie pour l'accompagnement de la Métropole dans la définition de projets à dominante habitat - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


17 C 1046 - Partenariat avec les organismes HLM - signature des Conventions d'Utilité Sociale (CUS)


17 C 1047 - Plan métropolitain pour l'Egalité et la lutte contre les discriminations - Réalisation d'une étude-action avec l'université de Lille.


17 C 1048 - Réponse à l'appel à projet de la Région Hauts-de-France en faveur de dispositifs innovants d'accession à la propriété et apport en fond associatif à l'organisme de foncier solidaire de la métropole lilloise


Mme LINKENHELD et MM. J. DELEBARRE et GEENENS n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

17 C 1049 - Subventions aux associations dans le champ de l'habitat - SOLIHA Métropole Nord - Subvention triannuelle


Mme DUCRET et MM. HAESEBROECK, P. DUBOIS et VICOT n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

sur 33

DELEGATION DE M. le Vice-Président JANSSENS Daniel

Plan de Déplacement Urbain

17 C 1050 - MIE - Mission d'information et d'évaluation du PDU 2010-2020 et

détermination des impacts des plans de circulation du territoire métropolitain - Rapport de la mission


Transports publics

17 C 1051 - Contrat d'affermage du service public des transports urbains de personnes

de la Métropole européenne de Lille -Développement de la mobilité urbaine - Prolongation-Avenant n°7


17 C 1052 - Convention relative aux modalités d'organisation et de financement du transport scolaire et services routiers non-urbains de compétence régionale, dans le ressort territorial de la métropole européenne de Lille


17 C 1053 - Navette routière entre l'aéroport de Lesquin et les gares de Lille - SAS SOGAREL - Renouvellement de l'autorisation d'exploitation


17 C 1054 - Protocole d'accord conclu entre la MEL et la Région Wallonne en Belgique pour l'exploitation de la ligne régulière internationale de voyageurs Mouscron, Wattrelos et Roubaix par autobus


17 C 1055 - Renforcement de l'offre du métro - Extension des garages ateliers de la ligne 2 - LOT 1 VRD - Espaces verts - Avenant N°2 avec l'entreprise EIFFAGE TP


17 C 1056 - Renforcement de l'offre métro - Extension du garage atelier de 4 Cantons - Marché de Maîtrise d'œuvre - Avenant n°4 avec le groupement SIRETEC, IXXI, SARL CANOPEE, CABINET FOLLIOT, ATLANTE ARCHITECTES


17 C 1057 - Renforcement de l'offre métro - Garage atelier de 4 Cantons - Marché Machine à Laver - Avenant n°2 conclu avec le groupement ESAM Ingénierie - AQUA PROCESS


sur 33

Voirie

17 C 1058 - CROIX - HEM - Chemin de la Basse-ville - Reconstruction de la chaussée et

des trottoirs avec mise en zone 30 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


17 C 1059 - HEM - Création d'une Voie nouvelle de liaison entre la RD700 et la RD952 - Zone d'activités des Quatre Vents - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché - Décision - Financement



17 C 1060 - LA BASSEE - Voie de contournement Nord - Réalisation du 3ème tronçon - Travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement



17 C 1061 - LILLE - Requalification de la rue de la Collégiale - Travaux de voirie et d'assainissement - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


17 C 1062 - LILLE - Requalification de la rue de Paris - Bilan de la concertation préalable


17 C 1063 - LILLE - - Requalification de la rue Princesse - Travaux de voirie et d'assainissement - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


17 C 1064 - LOOS - Liaison Intercommunale Nord-Ouest - Partie Sud - Convention d'études avec GRTgaz - Avenant


17 C 1065 - TOURCOING - Boulevard urbain Sud - Travaux de protection acoustique des façades - Convention de prise en charge financière de travaux


17 C 1066 - Association « La Prévention Routière » - Versement d'une subvention à l'association au titre de l'exercice 2017 - Signature d'une convention


17 C 1067 - Marchés généraux de travaux de voirie - Remplacement de certains lots - Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la conclusion d'accords cadre à bons de commande - Année 2018 - Décision - Financement


sur 33

17 C 1068 - Prestations de Coordination Sécurité et Protection de la Santé - Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 et 2019


Qualité des Espaces Publics

17 C 1069 - COMINES - Aménagement de la Grand Place - Appel d'offres ouvert -

Transfert partiel de Maîtrise d'Ouvrage avec la Commune - Convention - Décision - Financement


17 C 1070 - TOURCOING - Percée Galilée Lefrançois - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


17 C 1071 - Routes départementales - Convention de transfert de la compétence voirie - Avenant


Réseaux et Politique des fourreaux urbains, signalisation

17 C 1072 - BEAUCAMPS-LIGNY - Travaux d'enfouissement des réseaux numériques :

convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la Fédération d'Électricité de l'Arrondissement de Lille (FEAL).


17 C 1073 - Convention cadre France Telecom pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques - Effacement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques - Autorisation de signature de la nouvelle convention avec Orange - Avenant de résiliation de la convention en vigueur


17 C 1074 - Effacement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques - Autorisation de signature de la convention avec NC Numericable


17 C 1075 - Fourniture de panneaux de signalisation - Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021 - Décision - Financement


sur 33

DELEGATION DE M. le Vice-Président DEBREU Bernard

Prévention, Collecte, Traitement, Tri et Valorisation des déchets

17 C 1076 - HALLUIN - LOOS - LILLE - Centres de tri - Assistance à la Maîtrise

d'Ouvrage pour l'expertise sur l'adaptabilité des centres face à l'extension des consignes de tri à l'horizon 2022/ 2023 - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement


17 C 1077 - HALLUIN - Centre de Valorisation Energétique - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique d 'HALLUIN confiée à la société Valnor - année 2016


17 C 1078 - HALLUIN - Rapport annuel relatif à l'exécution de la Délégation de service public d'exploitation du centre de tri des déchets ménagers valorisables - Année 2016


17 C 1079 - LILLE - LOOS - Rapport annuel relatif à l'exécution de la Délégation de service public d'exploitation du centre de tri des déchets ménagers valorisables - Année 2016


17 C 1080 - LOOS - SEQUEDIN - Centre de Valorisation Organique - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Organique de SEQUEDIN confié à la société Carbiolane - année 2016

Le Conseil prend acte du présent rapport

17 C 1081 - SEQUEDIN - LOOS - Protocole transactionnel de fin de contrat de la délégation de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Organique (CVO) de Loos-Sequedin avec la société CARBIOLANE


17 C 1082 - Transport et traitement de la FFOM issue de la Métropole Européenne de Lille - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement


17 C 1083 - Transport et traitement des déchets verts issus de la Métropole Européenne de Lille - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement


sur 33

DELEGATION DE M. le Vice-Président GEENENS Patrick

Action foncière de la Métropole

17 C 1084 - ARMENTIERES - Immeuble situé 4 rue de la Gare, cadastré BT 59 pour 300

m² - Cession au profit de LVB Investissements - Prorogation du délai de régularisation de la vente - Délibération modificative.


17 C 1085 - HALLUIN - Concession d'aménagement « Front de Lys - Secteur Centre » - cession au profit de la société Aménagement et Territoires Halluin (filiale de IRD) d'une première tranche d'immeubles - délibération modificative.


17 C 1086 - LILLE - 100 rue des Meuniers - Cession d'une emprise des parcelles cadastrées OZ 306p et 307p au profit de Monsieur VERHILLE - Délibération modificative.


17 C 1087 - LILLE - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Immeuble situé 83-89 et 91 rue Roger Salengro - Cession au profit de la société VILOGIA - Délibération modificative.


Mme TONNERRE n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

17 C 1088 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - 4 rue Emile Zola - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - cession au prix d'équilibre au profit de la société SIA


Mme RODES n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

17 C 1089 - ROUBAIX - Immeuble cadastré section MY n°36 - Changement d'affectation d'un immeuble préempté.


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre

17 C 1090 - ROUBAIX - Immeuble cadastré section CX n°513 - Changement d'affectation d'un immeuble préempté.


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre

17 C 1091 - ROUBAIX - 53 Boulevard Gambetta - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Cession d'un immeuble au prix d'équilibre au profit d'ARCADIS.


sur 33

17 C 1092 - WATTRELOS - 84 rue Stéphenson - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - cession au prix d'équilibre au profit de la Société Immoblière Grand Hainaut.


M. E. DURANT n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote.

17 C 1093 - Droit de Préemption urbain - Dispense dans les Z.A.C. et les lotissements d'activités - Non dispense dans les lotissements de logements


DELEGATION DE M. le Vice-Président LEPRETRE Sébastien

Assainissement

17 C 1094 - Mise en oeuvre de la compétence : GEstion des Milieux Aquatiques et

Prévention des Inondations (GEMAPI) sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille


MM. LECLERCQ, MASSON et WOLFCARIUS s'étant abstenu

17 C 1095 - HOUPLIN-ANCOISNE - Station d'épuration - Marché d'exploitation sur la période 2018-2023 - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement


17 C 1096 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - Station d'épuration - Programme européen Interreg - Projet Phos4You - Convention tripartite OTV Exploitation - Veolia Environnement - MEL - Autorisation de signature


17 C 1097 - VILLENEUVE D'ASCQ - Station d'épuration - Marché d'exploitation pour les années 2013 à 2018 - Avenant n° 4


17 C 1098 - VILLENEUVE D'ASCQ - HOUPLIN-ANCOISNE - Aménagement des filières boues des stations d'épuration d'Houplin Ancoisne et de Villeneuve d'Ascq - Marché de Conception réalisation - Avenant n°6


17 C 1099 - WATTRELOS - Station d'épuration - Marché d'exploitation sur la période 2018-2025 - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement


sur 33

17 C 1100 - Intégration des communes de la Communauté de communes des Weppes à la Métropole Européenne de Lille - Avenants aux marchés et accords-cadres à bons de commande allotis géographiquement.


DELEGATION DE M. le Vice-Président BEZIRARD Alain

Patrimoine métropolitain

C 0163 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - 117, rue du Chemin Vert - Résiliation d'un Bail à Réhabilitation conclu avec la SA UES HABITAT PACT


C 0165 - VILLENEUVE D'ASCQ - Immeuble Péricentre - prolongation du bail à construction


17 C 1101 - RONCHIN - LEZENNES - Lancement de l'opération de reconfiguration du site de l'UTLS -Marché public global de performance - procédure concurrentielle avec négociation- décision- financement


17 C 1102 - FACHES-THUMESNIL - 11 Rue de la Jappe et 5 Rue de la Jappe - Résiliation de deux baux à réhabilitation conclus avec la SA UES HABITAT PACT


17 C 1103 - HERLIES - WATTRELOS - Crématoriums - budget annexe - Modification de la grille tarifaire


17 C 1104 - LESQUIN - LEZENNES - Terrain du complexe motocycliste - prolongation du bail consenti à l'Association Régionale du complexe motocycliste (A.R.C.M)


Mme PIERRE - RENARD et M. GODEFROY n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

17 C 1105 - RONCHIN - Association AGLAE - versement d'une subvention pour l'hébergement d'une brigade équestre au centre équestre de Ronchin pour la période 2018-2020


sur 33

17 C 1106 - WATTRELOS - Cimetière métropolitain - Modification des tarifs des concessions funéraires applicable en 2018.


Réseaux d'énergie

17 C 1107 - LILLE - MONS-EN-BAROEUL - ROUBAIX - VILLENEUVE D'ASCQ -

WATTIGNIES - WATTRELOS - Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain - Année 2016


17 C 1108 - Rapport annuel relatif à l'exécution des Concessions de Distribution Publique de Gaz - Année 2016


17 C 1109 - Rapport annuel relatifs à l'exécution de la Concession de Distribution Publique d'Electricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Année 2016


Transition Energétique et Maîtrise de la demande électrique (MDE)

17 C 1110 - Réseau métropolitain du conseil et de l'accompagnement des particuliers

pour la rénovation durable de leur logement - Conseillers info-énergie - Renouvellement des conventions sur la période 2018-2020


MM.HAESEBROECK et PICK n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente BOUCHART Christiane

Développement Durable

17 C 1111 - Elaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial


17 C 1112 - Renouvellement du partenariat entre la Métropole Européenne de Lille (MEL) et la Maison Régionale de l'Environnement et des Solidarités (MRES) - Convention pour la période 2018-2020


Le groupe Métropole Communes Unies et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu

sur 33

DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente VOITURIEZ Anne

Politique de la Ville (Géographie prioritaire - ANRU)

17 C 1113 - Contrat de ville métropolitain - Approbation du Rapport annuel politique de

la ville


17 C 1114 - LILLE - ANRU - ZAC ARRAS EUROPE - Approbation du CRAC 2016


17 C 1115 - Avenants aux conventions locales d'utilisation de l'abattement sur la Taxe Foncière des Propriétés Bâtis (TFPB) des bailleurs sociaux


DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente MOENECLAEY Hélène

Culture

17 C 1116 - VILLENEUVE D'ASCQ - LaM - Soutien exceptionnel consacré au projet

scientifique de recherche « Les secrets de Modigliani »


17 C 1117 - FROMELLES - Musée de la Bataille de Fromelles - Grille tarifaire des produits commercialisés dans la boutique


17 C 1118 - Dispositif culturel "les belles sorties" - Conventions de partenariat - Année 2018


Mmes ROCHER, GAUTIER, MARIAGE, SIX, MOENECLAEY et COOLZAET et MM.CAUDRON , MOLLE, DARMANIN, DROART,

ACHIBA, VUYLSTEKER, MINARD, HAESEBROECK, CASTELAIN et LEBAS n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

17 C 1119 - Les Escapades Métropolitaines: de l'Aéronef aux Espaces Naturels Métropolitains.


Mme GAUTIER n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

sur 33

Grands événements culturels

17 C 1120 - Politique de soutien et promotion d'événements culturels métropolitains -

Affectation 2017 - Soutien au Festival international de Vidéomapping


Mutualisation

17 C 1121 - Mutualisation de l'expertise sur les carrières souterraines désignation de la

ville de Lille en tant que gestionnaire du service commun sur la gestion des risques liés à la présence de carrières souterraines.


17 C 1122 - Schéma de mutualisation de la MEL et de ses communes membres : bilan annuel 2017 et perspectives


DELEGATION DE M. le Vice-Président DETOURNAY Alain

Politique de l'eau

17 C 1123 - DON - SAINGHIN-EN-WEPPES - Site de la Blanchisserie - Mise en oeuvre du plan de gestion de la pollution en secteur de champs captants du Sud de Lille - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement


17 C 1124 - Prise d'une compétence « Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) » par la MEL


17 C 1125 - Convention entre la société Roxane Nord SAS, la MEL et la Régie de Production d'eau concernant la limitation des volumes pompés par les forages de Pérenchies, avenant n°2


DELEGATION DE M. le Vice-Président COLIN Michel

09 Contrôles financiers et de Gestion

17 C 1126 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables


sur 33

17 C 1127 - Reprise et constitution de provisions pour risques et charges et pour dépréciations de comptes de tiers sur l'année 2017.


17 C 1128 - SAEM Haute Borne - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016


17 C 1129 - SAEM ORREL - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016


17 C 1130 - SAEM SORELI - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016


17 C 1131 - SEM Ville Renouvelée - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016


17 C 1132 - SPL Euralille - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016


17 C 1133 - SPL Triselec - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016


17 C 1134 - SPLA Fabrique des Quartiers - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016


17 C 1135 - SPL Ruches d'entreprises - Acceptation d'une délégation de créance au sens de l'article 1336 du Code Civil.


Assurances

17 C 1136 - ROUBAIX - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les

commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité


sur 33

17 C 1137 - WAMBRECHIES - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité


17 C 1138 - Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille - SARL SORELLI FRATELLI


17 C 1139 - Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille. Société AUX MERVEILLEUX .


17 C 1140 - Préjudice commercial- Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille - Société "le Jardin de la Monnaie"


DELEGATION DE M. le Conseiller délégué SKYRONKA Eric

Sport

17 C 1141 - VILLENEUVE D'ASCQ - - Le Stadium : Construction du complexe du stade

annexe - Appel d'offres ouvert - Signature du marché de construction


17 C 1142 - Politique de soutien et de promotion d'événements sportifs métropolitains - saison sportive 2017/2018


M. BERNARD n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

17 C 1143 - Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains - Affectation 2018 - 1ère tranche


Grands évènements Sportifs

17 C 1144 - Grands Evénements - Soutien à un événement d'intérêt métropolitain -

Partenariat annuel avec la Ligue Hauts de France d'Athlétisme


sur 33

Jeunesse

17 C 1145 - Mise en oeuvre du Programme d'Investissement d'Avenir (PIA) "investir dans

les jeunesses de la Métropole Européenne de Lille " 2017-2020 : convention de partenariat avec le Club de Prévention Itinéraires


17 C 1146 - Mise en oeuvre du Programme d'Investissement d'Avenir (PIA) "investir dans les jeunesses de la Métropole Européenne de Lille " 2017-2020 : convention de partenariat relative à l'Université Populaire de la Jeunesse


17 C 1147 - Renouvellement des conventions entre la Métropole Européenne de Lille et les CCAS de 8 villes de la Métropole relatives au Fonds métropolitain d'Aides aux jeunes et avenant, de régularisation du montant de l'avance, à la convention 2017 avec le CCAS de Seclin.


DELEGATION DE M. le Conseiller délégué CORBILLON Matthieu

Parcs d'activités (aménagement et gestion) et immobilier d'entreprises

17 C 1148 - HALLUIN - Front de Lys - Secteur Centre - Avenant 3 à la concession

d'aménagement


17 C 1149 - HALLUIN - ZAC du FRONT DE LYS - Convention de gestion des équipements publics


17 C 1150 - HALLUIN - ZAC du FRONT DE LYS - Modification du dossier de réalisation


17 C 1151 - TOURCOING - NEUVILLE-EN-FERRAIN - RONCQ - Petit Menin - Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) 2016 et du bilan prévisionnel Le conseil prend acte du présent rapport. Le groupe Europe Ecologie

les verts n'ayant pas pris part au vote

sur 33

DELEGATION DE M. le Conseiller délégué OURAL Akim

Usages et services numériques

17 C 1152 - Développement et animation de la filière d'excellence des TIC et gestion du

site Euratechnologies - Choix du mode de gestion - Décision sur le principe du recours à une concession de service public in house avec la SEM EURATECHNOLOGIES - Lancement de la procédure de passation


17 C 1153 - Stratégie digitale - Appel à projets « Tiers-Lieux métropolitains » - Soutien au développement de deux lieux existants


Schéma d'Aménagement Numérique et nouvelles technologies

17 C 1154 - BOIS GRENIER - AUBERS - FROMELLES - LE MAISNIL - RADINGHEM

EN WEPPES - Convention avec le Syndicat Mixte la fibre Numérique 59/62 pour le déploiement FTTH sur les communes de l'ex CC Weppes.


Filières 'Technologies de l'Information et de la Communication'

17 C 1155 - Innovation numérique - Collectif public-privé-population de la ville intelligente

- Participation de la MEL


Systèmes d'informations

17 C 1156 - Maintenance et développement de l'outil IODAS - Gestion du FSL et FDAJ -

Accord-cadre mono-attributaire négocié - Exécution par bons de commandes et marchés subséquents - Décision - Financement


DELEGATION DE M. le Conseiller délégué PLUSS Alain

Emploi

17 C 1157 - Convention d'objectifs MEL/AREFEP (Association ressources pour l'emploi, la formation et l'éducation permanente) - Avenant n°1


sur 33

17 C 1158 - Soutien au programme de travail de l'Association Compétences et Emplois pour l'année 2018


Mmes SIX et CARETTE et MM. PLUSS et GODEFROY n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

17 C 1159 - Soutien aux actions des maisons de l'emploi pour l'année 2018


Mmes BECUE, DEBOOSERE, BOUCHART, SEELS, CARETTE, GIRARD, SIX, LEKIEN et ROCHER et MM. DETOURNAY, LIENART,

VEROONE, JACOB, P. DELEBARRE, DASSONVILLE, DESPLANQUES, LEDOUX, DARMANIN, HOUSSIN, VICOT, GEENENS, GODEFROY,

BERNARD, DUQUENNE, MANIER, VERCAMER, COLIN, SKYRONKA, GONCE, DAUBRESSE et HENNO n'ayant pas pris part ni au débat ni

au vote

Insertion

17 C 1160 - Convention de partenariat entre la MEL et la Fondation Agir Contre

l'Exclusion (FACE) pour l'année 2018


17 C 1161 - Ecole de la deuxième chance Grand Lille - Participation financière pour l'année 2018


17 C 1162 - Engagement d'un partenariat et soutien de la MEL avec l'association Nos Quartiers ont des Talents - NQT


17 C 1163 - Partenariat entre la MEL et l'association Solidarité & Initiatives pour le projet « Le jardin de Cocagne »


17 C 1164 - Participation de la MEL au Salon jeunes d'avenir pour l'édition 2018


17 C 1165 - Soutien de la MEL à l'Association pour le Développement des Initiatives Citoyennes et Européennes (ADICE) - année 2018


sur 33

DELEGATION DE M. le Conseiller délégué GODEFROY Marc

Economie Sociale et Solidaire

17 C 1166 - Convention entre la MEL et la Société Coopérative d'Intérêt Collectif

BARAKA relative à l'avance remboursable attribuée en 2012 - Avenant n°2


17 C 1167 - Règlement de mise à disposition - action n° 4 de la convention de revitalisation des Galeries Lafayette sur le Département du Nord - appel à projets «Entreprendre autrement avec la MEL » - Adoption


17 C 1168 - Soutien à l'Association AMAP 59/62 (Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne) pour l'année 2018


17 C 1169 - Soutien au Réseau Alliances- Année 2018


17 C 1170 - Soutien aux trois Coopératives d'Activités et d'Emploi de la MEL - Conventions avec OPTEOS, Grands Ensemble et TOERANA - année 2018


17 C 1171 - Soutien de la MEL à l'animation territoriale et à la promotion de l'économie sociale et solidaire / Conventions avec les réseaux d'acteurs APES et CRESS pour l'année 2018


17 C 1172 - Soutien de la MEL au Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) pour l'organisation d'un colloque Europe/économie sociale le 12 janvier 2018 à Lille


Mme BOUCHART ET M. GODEFROY n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote.

17 C 1173 - Union d'Economie Sociale-Société Anonyme Initiatives et Cité - Soutien au Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) "Lille MétroPôle Solidaire" pour l'année 2018


sur 33

DELEGATION DE M. le Conseiller délégué DELEBARRE Patrick

Aménagement et gestion des aires d'accueil

17 C 1174 - Aménagement et gestion des terrains provisoires pour l'accueil de groupes

de Gens du Voyage


17 C 1175 - RONCQ - HALLUIN - TOURCOING - NEUVILLE-EN-FERRAIN - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


DELEGATION DE M. le Conseiller délégué LEGRAND Jean François

Espaces Naturels et Voies d'eau

17 C 1176 - Espaces Naturels Métropolitains - Organismes divers - cotisations 2018


17 C 1177 - Espaces Naturels Métropolitains - Tarification 2018 et modalités de fonctionnement des activités sur les sites - Modification


17 C 1178 - Espaces Naturels Métropolitains- Convention de gestion relative aux Espaces Naturels Sensibles sur le territoire métropolitain avec le Département du Nord- Décision


DELEGATION DE M. le Conseiller délégué FREMAUX Jean Louis

Gestion des Ressources Humaines

17 C 1179 - Accès au restaurant métropolitain pour le personnel du Ministère de l'Economie et des Finances


17 C 1180 - Assistance pour le recrutement des personnels d'encadrement de la Métropole Européenne de Lille - Conclusion d'une transaction avec la société COOP RH - Décision - Financement


sur 33

17 C 1181 - Convention entre la MEL et son Comité d'Action Sociale - Mise à disposition de véhicules - Avenant


17 C 1182 - Fourniture de viande et de charcuterie pour le restaurant métropolitain - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


17 C 1183 - Mise en place d'un cycle spécifique pour l'organisation du temps de travail au sein du service Pédagogie et animation de la direction des déchets ménagers


17 C 1184 - Modalités d'attribution d'un logement de fonctions


17 C 1185 - Subvention à l'Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (UFASEC) - Partenariat triennal 2018-2021


17 C 1186 - Subvention exceptionnelle au Comité d'Action Sociale


Moyens généraux de l'administration

C 0249 - Mise en oeuvre de la politique métropolitaine d'achat - Prestations de gestion

de flottes de véhicules - Appel d'offres ouvert Accord-cadre à bon de commandes - décision et financement


17 C 1187 - Mise en oeuvre de la politique métropolitaine d'achat - Appel d'offres pour l'acquisition de produits d'hygiène et d'entretien - accord cadre à bons de commande - Autorisation de signature


17 C 1188 - Mise en oeuvre de la politique métropolitaine d'achat - Convention avec l'organisme ECO-LOGIC permettant la collecte et le traitement des Déchets Equipements Electriques et Electroniques générés par les services de la Métropole Européenne de Lille.


sur 33

DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué DELEPAUL Michel

Tourisme

17 C 1189 - FROMELLES - Soutien au projet d'inscription sur la Liste du patrimoine

mondial des « Sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre Mondiale »


17 C 1190 - Soutien de la MEL aux 9 offices de tourisme - 1er semestre 2018


ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES Mmes PONCHAUX et DEBOOSERE et MM. CASTELAIN, DELEPAUL, KINGET,

RICHIR, HAESEBROECK, PLOUY, BOUREL, CAMBIEN, HERBAUT, BOCQUET, MINARD, DEBREU, BERNARD, DUQUENNE, CRESPEL, et

GADAUT n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

CONSEIL Compte Rendu de Séance - lillemetropole.fr · Compte Rendu de Séance ... Exercice 2018 -...

Documents

Transcript of CONSEIL Compte Rendu de Séance - lillemetropole.fr · Compte Rendu de Séance ... Exercice 2018 -...