Conference CAP FI : Surveillance des risques dans un organisme d’assurance sous contrainte de...
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Conférence
«Surveillance des risques dans un organisme d’assurance sous contrainte de Solvabilité 2 »
7 octobre 2014
Alban JARRY
Directeur du Programme Solvency 2 de La Mutuelle GénéraleVice Président de XBRL France
La Mutuelle Générale,une entreprise de l’économie socialequi conjugue valeurs et performance
Engagée depuis plusieurs années dans une dynamique de transformation opérationnelle
et technologique, La Mutuelle Générale est aujourd’hui l’un des acteurs leaders de son secteur
CHIFFRES CLES au 31/12/2012 3e mutuelle française
13e organisme complémentaire santé français Plus de 1,3 de personnes protégées
Chiffre d’affaires : 1 051 millions d’euros HT Fonds propres : 647 millions d’euros
2 MARCHES Particuliers
Entreprises - Professionnels
2 METIERS Gestion par délégation du régime obligatoire de Sécurité sociale
Assurance de personnes (santé & prévoyance)
Conférence 2
LE CONTEXTE
Conférence 3
Sauver la planète économique et financière
Des réglementations faites pour éviter les précédentes crises :
Surveillance des risques passif et actifs sous Solvency 2
Liquidité des banques sous CRD4
Transparence sur les produits complexes sous AIFM
Déclaration des produits dérivés sous EMIR
Conférence 4
«Les hommes ne voient la nécessité que dans la crise. »
Jean Monnet
Un calendrier réglementaires intense pour les banques et assurances
UCITS V
T.T. Financières
AIFMEMIR
MIF II MIFIR
BALE III CRD IV
UCITS IV
FACTA
PRIPs et IMD II
SOLVABILITE II
Dodd-Franck
AML IV
SLD
LEI
Portabilité Prévoyance
Portabilité Mutuelles
Directive AGIRC ARRCO
2011 2012 2013 2014 2015
SEPA CSD
2016
SEPA Télérèglement
SOLVABILITE II
ANI
Source Alfi
Conférence 5
Vers un mur réglementaire en 2016 ?
Adapter les équipes au changement de rythme de production
Qui privilégier ? Ses Clients ? Ses régulateurs ? Les régulateurs de ses clients ?
Une organisation au rythme des salles de marchés ?
Conférence 6
L’adaptation doit être rapide entre 2014 et 2016
Solvency 2 est complexe sur les 3 piliers
Ne pas se tromper de cible
Etre PRAGMATIQUE
Des délais très courts
Conférence 7
Solvabilité 2 : Du Krach à la reprise
Une course contre la montre
Des budgets à mettre en place
Des solutions à trouver en urgence
Conférence 8
« La Directive Solvabilité II, déjà adoptée, crée un régime prudentiel moderne et basé sur les risques réels pour les entreprises d'assurance et de réassurance. Les régimes
nationaux de réglementation des assurances, très divers, ne sont plus à même d'assurer un marché unique efficace et de prévenir
des crises éventuelles futures. »
Michel Barnier, Commissaire Européen, octobre 2013
Le pilier 2 fixe les règles du futur en termes de suivi des risques
A l’aube d’une révolution pour les organismes d’assurance et de mutuelles
- Nouvelles interactions avec la gouvernance : le choix des indicateurs
- Vision du risque interne profondément modifiée
-Un besoin de remonter de plus en plus vite l’information
Un impact fort sur la gouvernance et ses responsabilités :
- Le conseil d’administration et les administrateurs doivent respecter la notion de « fit and proper »
- Le pilotage du reporting est à repenser
- Le principe des 4 yeux Une contrainte pour les prestataires
De nouvelles contraintes pour la gouvernance :
4 yeux
Fit and proper
La connaissance des risques
Une organisation à repenser
Conférence 9
La gouvernance
Solvabilité 2 est un élément essentiel du pilotage
• Mettre en œuvre le principe des 4 yeux
• Tenir compte de la règle de « fit and proper »
• Former les administrateurs
• Aider la prise de décision
• Maîtriser les risques
• Gérer les groupes
Conférence 10
Le suivi des risques : les grands principes des 4 fonctions clés
4 fonctions clés pour remonter l’information
- Audit
- Conformité / contrôle interne
- Contrôle des Risques
- Actuariat
Comment les positionner dans l’organigramme ?
Mettre en œuvre des politiques des risques et ORSA pour assurer le pilotage
Tenir compte du principe de PROPORTIONNALITE
Conférence 11
La mise en place d’un profil de risque
Rédaction et mise en place des politiques des risques :
Profil de risque de l’entité
La gouvernance acteur du système de gestion des risques
Cartographie des risques
Risques stratégiques : Solvabilité, Performance financière, Qualité de Service, Prestataires essentiels, Politique commerciale, Réputation, …
Risques d’assurance : souscription (individuelle et collective), courtage, produits, concentration, provisionnement, sinistres vie et non vie, …
Risques de réassurance
Risques financiers
Risques opérationnels : processus, conformité, ressources humaines, systèmes d’information, sécurité, prestataires
S’appuyer sur l’architecture et les processus
Accentuer les contrôles
Conférence 12
Une cycle d’identification des risques
Procédures quantitatives d’évaluations
Calculs optimisés
Conférence 13
Restituer les informations
Donner les bonnes informations
Bâtir des tableaux de bord
Alerter la gouvernance
ETRE VIGILANT
Conférence 14
« L’ouvrier qui veut bien faire son travail doit commencer par aiguiser ses instruments »
Confucius
Conférence 15
LES TRAVAUX PREPARATOIRES DE 2014
Conférence 16
Quelques dates à retenir
Une directive assurantielle votée en avril 2009 dans un contexte de crise
Une directive cadre Omnibus 2 pour assurer la transition entre Solvabilité 1 et 2
Des études d’impacts QIS (le premier en 2006) et des tests de Place réguliers depuis
• En France, remise à l’ACPR d’un test ORSA et QRT le 24 septembre 2014
Une mise en application au 1er janvier 2016
Conférence 17
Conférence 18
1er Pilier
Exigences Quantitatives
Calcul du besoin de capital
(SCR, MCR)et d’évaluationdes provisions
2ème Pilier
ExigencesQualitatives
Gouvernance,ORSA,
Mise en placedes 4 fonctions clés,
Politiques des risques
3ème Pilier
Communication financière,
Étatsréglementaires
Rapport QRT,rapport public
3 piliers
Les 3 piliers de solvency 2
Zoom sur le pilier 1 : quantitatif
Les fonds propres représentent les ressources à la disposition d’un organisme. Sous Solvabilité 2, il s’agit de fonds propres économiques, composés à la fois des fonds propres de base et des fonds propres auxiliaires.
Sous le régime Solvabilité 2, le SCR (capital de solvabilité requis) représente l’exigence de capital. Il correspond au montant de fonds propres à détenir pour limiter la probabilité de ruine à un an à 0,5%. Le SCR est basé sur le profil de risque de l’organisme. Le SCR formule standard est calculé selon une approche modulaire :
- Marché
- Santé
- Vie
- Non Vie Le MCR est la deuxième exigence de capital définie dans
l’univers Solvabilité 2. Il s’agit du niveau minimal de fonds propres que l’organisme doit détenir en permanence
Conférence 19
Zoom sur le pilier 2 : qualitatif
Le pilier 2 définit les normes qualitatives de suivi des risques en interne et les règles de contrôle :
• Déterminer le système de gouvernance
• Définir le profil de risque de l’entité
• Déterminer les politiques des risques (stratégiques, assurance, réassurances, financiers, opérationnels)
• Définir le niveau d’appétence au risque
• Dresser une cartographie des risques
Conférence 20
Zoom sur le pilier 2 : l’ORSA
L’ORSA (Own Risk and Solvency Assessment) est le système d’évaluation interne des risques et de la solvabilité faisant partie intégrante des décisions stratégiques de l’entreprise.
• Défini à l’article 45 de la directive Solvabilité 2
• Projection du business plan et stress test
• Oblige la définition d’une politique ORSA
Il permet d’identifier et contrôler les risques à moyen et long terme
Conférence 21
Zoom sur le pilier 3 : états à produire
Le pilier 3 définit les normes de remise des états réglementaires et d’information du public :
• Une remise standardisée au régulateur des états d’information et de risques, QRT (Quantitative Reporting Templates)
Les délais de remise sont fixés par l’EIOPA (Autorité des assurances au niveau européen) :
Conférence 22
Les grand principes de l’actif, du passif et des délégations
La directive met en avant :
• Qualité et traçabilité de la donnée
• Responsabilité sur les prestataires externes (article 49)
• L’accès à toutes les données
• La révision des contrats
• La mesure de l’actif passif (ALM)
Elle nécessite la mise en place d’un process de surveillance
Conférence 23
UN ZOOM SUR L’ACTIF
Conférence 24
« Pour atteindre la vérité, il faut une fois dans la vie se défaire de toutes les opinions qu'on a reçues, et reconstruire de nouveau tout le système de ses connaissances. »
René Descartes
Conférence 25
Ce que dit la Directive
• Sur les prestataires externes (article 49 ):
« Les entreprises d’assurance et de réassurance conservent l’entière responsabilité du respect de l’ensemble des obligations qui leur incombent en vertu de la présente directive lorsqu’elles sous-traitent des fonctions ou des activités d’assurance ou de réassurance. »
• Et (point 37 de l’introduction):
« Pour assurer un contrôle efficace des fonctions ou des activités sous-traitées, il est essentiel que les autorités de contrôle de l’entreprise d’assurance ou de réassurance sous-traitante aient accès à toutes les données pertinentes détenues par le prestataire du service externalisé, qu’il s’agisse d’une entité réglementée ou non, et puissent effectuer des inspections sur place »
Une directive commune
Des points à respecter
Conférence 26
Construire une solution pérenne
Conférence 27
Bâtir l’avenir
La plus complexe des réglementations
Conférence 28
La plus complexe des réglementations
Comment traiter tous les QRT de 2016 ? (Collatéraux, Dérivés, …)
Comment traiter la transparisation (« look trought ») ?
Quelle gestion de la « clause du grand père » ?
Problèmes juridiques pour récupérer les données
Le coût des donnés de marché
INNOVER
A qui s’adresser ?
De multiples solutions
Des offres de qualités différentes
A qui s’adresser ?
Des schémas plus ou moins simples
S’ADAPTER
Conférence 29
La Mutuelle Générale : un choix sur les actifs
• Effectuer un « Choc de simplification »
• Avant :
• 600 millions gérés en interne : essentiellement des obligations
• 1,2 mds répartis chez 60 sociétés de gestion avec des mandats, des fonds dédiés, + de 80 fonds ouverts (tous types de fonds)
• 6 dépositaires
• Environ 17 000 lignes à transpariser (look through) : coût astronomique
• Constat :
• Impossibilité de répondre dans les délais imposés à partir de 2016
• Impossibilité de s’assurer de la qualité des données et de leur traçabilité
• Après
• 1ere grande mutuelle à externaliser l’intégralité de sa gestion titres (hors immobilier)
• 6 mandats pour 1,8 mds chez 3 sociétés de gestion (La Banque Postale AM, Rothschild & Cie, Schelcher Prince Gestion)
• 1 unique dépositaire
• 500 à 700 lignes directes
• 0 OPCVM ouverts d’ici 2016
• Des économies :
• Frais de gestion, données Solvency 2, contrôles, …
Une démarche moderne et d’anticipation
Le seul moyen pour respecter la qualité des données, la traçabilité et les délais
Conférence 30
Une source unique de données
La qualité de service d’un dépositaire
La Mutuelle Générale : un choix sur la centralisation
• Fichiers Solvency 2 viendront d’une unique source : BNP Paribas Securities Services
• Les reportings de performance seront faits par BNP Paribas Securities Services
• Les 3 sociétés de gestion fourniront :
• Document d’analyse des investissements
• Alertes sur les contraintes fixées
• Transparence sur tous les investissements
• Les 3 sociétés de gestion devront :
• Respecter le principe de la personne prudente
• Mise en place de Due Diligence
Conférence 31
La transparisation
• Les transferts de fichiers n’ont jamais été mis en place entre Asset Managers (fonds de fonds)
• Problématiques juridiques et réglementaires :
• Égalité des porteurs
• Market Timing
• Interdiction de re distibution des données des Market Data Vendors (généralistes et agences de rating)
• Des discussions sur la Place et au niveau européen qui n’en finissent pas sur ce sujet : AFG, Club AMPERE, AF2i, AFTI, Cossium, …
• La problématique de la transparisation :
• Que faire des valeurs non isinées ? Fonds monétaires, produits dérivés, …
• Comment traiter les fonds ouverts ? Les fonds de fonds ?
• Quel niveau de transparisation ?
• Les agrégats sont ils possibles ?
• Mettre en perspective le coût de la transparisation et le niveau de risque
Conférence 32
Les données financières
Qui est propriétaire de la donnée ?
Comment gérer le CQS et les champs du pilier 3
Un lobbying auprès de la Commission européenne et des autorités de tutelles ?
PROPORTIONNALITE
Conférence 33
Marges
Couts
L’Asset Management confronté aux réglementations
• Transparisation
• Clause du grand père de 22% sur les actions
• Nouveaux services coûteux
• Adapter les systèmes Front pour tenir compte des contraintes
• Renforcement des directions des risques chez les institutionnels
• Moins de fonds ouverts et moins de marges ?
• Plus de conseil en allocation ?
• Des restructurations dans un secteur où la concurrence est très importante ?
=> D’une gestion de convictions à une gestion sous contrainte réglementaire
Conférence 34
Des optimisations réglementaires
Une meilleure protection des investisseurs
Plus d’obligations pour les sociétés de gestion et les dépositaires
Conférence 35
UN ZOOM SUR LE PASSIF
Conférence 36
Le passif et l’actuariat
Un pilote qui ne monte plus le moteur ?
Un ordinateur qui surveille les risques et alerte
Des travaux de Place qui commencent
Sécuriser les processus et les productions
Contrôler les données et prestataires externes
Harmoniser les données sources
QUALITE ET TRACABILITE
Conférence 37
Des travaux sur les délégations de santé et la passif
• Normaliser les échanges avec les délégataires de gestion
• Harmoniser les données sources
• Optimiser les traitements
• Utiliser des solutions progicielles
Il est compliqué de tout contrôler
Structurer l’organisation autour des contrôle
S’appuyer sur des spécialistes
Conférence 38
Conclusion
Conférence 39
Conclusion
Des réglementations de plus en plus complexes
Si les régulateurs s'occupaient de sécurité routière (par le Professeur Hervé Alexandre Directeur du Master 224 "Banque et Finance« de l’Université Paris Dauphine)
Une règle simple 130 km/h sur autoroute
Une sanction connue à l’avance
Trop simple ?
Imaginons une vitesse limite fonction non linéaire du poids de la voiture, de sa cylindrée, de l’âge du chauffeur, du kilométrage de la voiture. Avec une loi leptokurtique de mesure de la probabilité du temps de réaction du chauffeur
http://ow.ly/p5gxk
Et
http://ow.ly/p5gzv
Conférence 40
Trouvons des solutions ensemble pour mettre en place les réglementations
Un livre Blanc en cours sur les nouveaux visages du risque en assurance :
4 sous groupes : Gouvernance, Systèmes d’informations, Produits, Risques
Conférence 41
TROUVER DES SOLUTIONS
Un MOOC sur les régulations financières
Edouard-François de LENCQUESAING, Délégué Général de l’Institut Européen de
Régulation Financière (EIFR).
Patrick STARKMAN, Relations extérieures et institutionnelles – Autorité
Européenne des Marchés financiers (ESMA)
Haroun BOUCHETA, Responsable affaires publiques Global Banking and Investor
Solutions à la Société Générale. Il est également Maître de conférences en droit à
l’Université de Cergy
Sébastien MASSART, Conseiller stratégie auprès du président de l’AMF
Alban JARRY, Directeur du programme Solvency II à la Mutuelle Générale
Elie Hériard DUBREUIL, Director Global Supranationals – Standard and Poor’s
Rating Services
Sébastien PALLE, Directeur Adjoint des affaires publiques groupe à la Société
Générale
Jean Michel BEACCO, Directeur Général de l’ Institut Louis Bachelier et Professeur
associé à l’Université Paris Dauphine.
Conférence 42
Découvrir les réglementations
A partir du 16/11
Sur France Université Numérique (FUN)
« La vie est simple, mais nous insistons pour la compliquer »
Confucius
Conclusion
Conférence 43
Alban Jarry est Directeur du programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale et Vice Président de XBRL France.
Il a rejoint, en octobre 2013, La Mutuelle Générale, 3eme Mutuelle Française en Santé et Prévoyance (1,3 millions d’adhérents), pour diriger une fonction transverse sur les 3 piliers de Solvency 2, les risques stratégiques et l’ORSA. Auparavant, il était en asset management chez Edmond de Rothschild Investment Managers, en tant que Directeur Adjoint des Opérations en charge des Directions des Systèmes d’Information, de la MOA et du Reporting et de la Mesure de Performance des fonds, après avoir commencé sa carrière en banque privée, en 1995, dans le Département des Produits Nouveaux de La Compagnie Financière Edmond de Rothschild Banque. Il est intervenant d’HEC Paris Executive Education et pour France Université Numérique (FUN)
Dans le cadre de travaux de Place, il est Vice Président de XBRL France, préside les Groupes de Travail « Reporting AIFM-ESMA » et « LEI » de l’AFG (Association Française de Gestion), est Membre du Bureau du Club AMPERE (Asset Management Performance et Reporting), participe au comité de direction du livre blanc « les nouveaux visages du risque en assurance » de Finance Innovation et aux travaux de la FNMF sur l’ORSA. Depuis 2012, il a développé des groupes de travail entre Asset Managers et Assureurs pour normaliser les échanges dans le cadre notamment de Solvency II.
Spécialiste de la mise en œuvre des réglementations financières (AIFM, UCIT, Solvency 2, LEI, EMIR, BALE, …) et des réseaux sociaux professionnels, il est l’auteur d’articles pour La Nouvelle Revue de Géopolitique (Coéditeur de la rubrique Le Monde Selon Twitter), L’argus de l’Assurance, La Revue Banque, La Revue Internationale de Compliance et d’Ethique des affaires, Le Cercle Les Echos, L'Agefi Communautés, Culture Banque, et anime un blog (albanjarry.wordpress.com).
Il est l’auteur de « Twitter conté par 50 personnalités de la banque finance assurance »
Il est titulaire d’une MIAGE et du MGA d’HEC, dont il préside l’association des anciens élèves « MGA – H Exed - Community ».
Twitter : @alban_jarry
Annexe : présentation
Conférence 44