8/13/2019 Conduite de Chariots Elevateurs Reglementation Caces

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Conduite de chariots lvateurs: rglementation

Pour conduire un chariot lvateur le salari doit tre titulaire dun permis cariste ou dune autorisation de conduite dlivre parlemployeur.

>> Textes de rfrence pour la conduite des chariots lvateurs:

>> CACES ou autorisation de conduite, pour tre autoris conduire un chariot lvateur

>> Diffrentes catgories de chariots automoteurs conducteur port

>> Conditions respecter pour qu'un chariot lvateur puisse rouler sur la route

Textes de rfrence pour la conduite des chariots lvateurs:

Article R. 4323-55 R. 4323-57du code du travail (ancien article R. 233-13 du code du travail).

Arrt ministriel du 2 Dcembre 1998.

Recommandation CNAM R389:Cette recommandation, sans tre obligatoire, est un bon moyen pour le chef d'entreprise de se conformer aux obligations en matire de connaissanceset du savoir faire du conducteur de chariot lvateur.Pour accder aux recommandations CNAM: suivre le lien ci-dessous sites internet conseills

CACES ou autorisation de conduite, pour tre autoris conduire un chariot lvateur

Soit le salari passe un permis cariste= Certificat dAptitude la ConduiteEn Scurit = CACES, grce un organisme habilitValable dans nimporte quelle entreprise.Le titulaire d'un CACES doit repasser un test d'valuation tous les 5 ans.

Soit le salari passe une autorisation de conduite interne dlivre par lemployeurCet examen se droule en principe sur les lieux de travail:

Contrle des connaissanceset du savoir faire de loprateur, connaissance des lieux et des instructions respecter sur les sites dutilisation.

Cette autorisation de conduite, tablie et dlivre par lemployeur, nest valable quau sein de lentreprise.

La dure maximumde cette autorisation est de un an.

Cette autorisation tient compte du rsultat de lafiche daptitude au poste de cariste, dlivre par le mdecin du t ravail.

Le salari doit tre reconnu apte mdicalement la conduite des chariots lvateurs, par le mdecin du travail (dcret du 2 dcembre 1998).Le salari doit tre au moins g de 18 ans .Le cariste peut gerber des charges jusqu 12 mtres de hauteur.

Diffrentes catgories de chariots automoteurs conducteur port

Chariot de Catgorie 1:transpalettes conducteur port et prparateurs de commande au sol, leve infrieure 1 m.

Chariot de Catgorie 2:Chariots tracteursChariots plateau porteur.

Chariot de Catgorie 3:Chariots lvateurs en porte- -faux de capacit infrieure ou gale 6000 kgs.

Chariot de Catgorie 4:Chariots lvateurs en porte- -faux de capacit suprieure 6000 kgs.

Chariot de Catgorie 5:Chariots lvateurs mt rtractable.

Chariot de Catgorie 6:Dplacement, chargement, dchargement, transfert, maintenance, essais (hors production).

Conditions respecter pour qu'un chariot lvateur puisse rouler sur la route

Que la vitesse constructeur du chariot soit limite 25 Km/H.

Que lengin circule vide, il ne doit pas transporter de charges.

Que les fourchessoient protges ou enleves.

Que le chariot soir quip de feux et de signalisation rglementaire:Le gyrophare est conseill et obligatoire dans certains dpartements.

Mise jour 18 mai 2008http://www.atousante.com

Voir Aussi :

A lire galement :

Aptitude au poste de caristeCariste: risques pour la sant, surveillance mdicale

Prvention des risques lis la conduite des chariotsCariste: tableaux de maladies professionnelles

Sites Internet conseills :

Accder aux textes de l'ensemble des recommandations CNAM, Caisse Nationale d'Assurance Maladie, sur le site Ameli

Les recommandations de la CNAM sont des "rgles d'art" p roposes aux professionnels pour prvenir les risques lis leur activit

Important

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Tableaux des maladies professionnelles associs :

Tableau n36 : Affections provoques par les huiles et graisses d'origine minrale ou de synthseTableau n42 : Atteinte auditive provoque par les bruits lsionnelsTableau n57 : Affections priarticulaires provoques par certains gestes et postures de t ravailTableau n64 : Intoxications professionnelles par l'oxyde de carboneTableau n97 : Affections chroniques du rachis lombaire provoques par des vibrations de basses et moyennes frquences transmises au corps entierTableau n98 : Affections chroniques du rachis lombaire provoques par la manutention manuelle de charges lourdes

Fichier(s) tlcharger :

Fichier au format pdf des recommandations de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie concernant le CACES (278189 octets)

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