Compte rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2016,

19 heures, à la Mairie de Nousty.

L'an deux mille seize et le 18 janvier, à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune,

régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses

séances, sous la présidence de M. BORDE-BAYLACQ CLAUDE, Maire.

SECRETAIRE DE SEANCE

Madame BERNADETS Nadine

ETAIENT PRESENT

Madame PAIN Laurence ; Madame POUTS Sylvie, Madame GUERIN Alexia ;

Madame MANCIET Valérie ; Monsieur CAZENAVE Jean-Marc; Monsieur

NOUGUEZ Alain ; Madame Claudine CORNILLEAU-AYOUL ; Monsieur Yann

BUCHON ; Madame Sylvie TULOUP ; Monsieur Francis SARTHOU ; Monsieur

CAZAUX David ; Madame BERNADETS Nadine ; Monsieur Michel

COURADES; Monsieur Claude BORDE-BAYLACQ.

EXCUSES

Monsieur Nicolas DABAN procuration à M. CAZAUX.

Madame MATEO Joëlle procuration à M.COURADES.

Monsieur Jérôme DOUBRERE procuration à M. NOUGUEZ.

Madame BARDIN Gisèle procuration à Mme TULOUP.

Monsieur Laurent VERDIER.

ORDRE du JOUR :

Approbation du compte rendu du dernier conseil municipal (25/11/15).

Plan Communal de Sauvegarde (PCS): Intervention de M. Christophe BAYARD.

DELIBERATIONS :

Approbation de l’avenant du Contrat de Territoire avec le Conseil Départemental.

Autorisation pour le mandatement du ¼ des dépenses 2015.

Retrait de la délibération attribuant l’IAT et l’IEMP à deux agents et prise d’une

nouvelle délibération.

Acceptation du devis concernant le délestage du fossé Lanot et la confection d’un petit

enrochement.

Acceptation du devis pour l’installation électrique du local technique (Grange

Laraignou).

Chemin des Grives : interdiction de tourner à gauche.

Installation bornes électriques.

BILAN DE L’ANNÉE 2015 et OBJECTIFS POUR l’ANNÉE 2016

PORTE à CONNAISSANCE :

Parole aux Adjoints.

INFORMATIONS et QUESTIONS DIVERSES.

*****

1°. Approbation du compte rendu :

Le compte rendu est adopté avec 2 voix contre et 16 voix pour.

*Alain Nouguez vote contre le compte rendu. En effet, il estime que son vote et sa position,

concernant la délibération sur l’intercommunalité, ne sont pas expliqués dans le compte

rendu. De plus, il regrette que le projet de délibération qu’il a lu lors de la séance, ne soit pas

joint au compte rendu.

2°. Plan Communal de Sauvegarde (PCS): Intervention de M. Christophe BAYARD.

Le but de cette rencontre est d’échanger sur les dernières observations et remarques avant

l’envoi du document à la Préfecture.

Les points abordés sont les suivants :

-Rappel des risques sur la commune.

-Convention avec la crèche.

-Achat de fournitures diverses (mégaphone; tapis de sol ; gilets jaunes ; sacs de sable…)

-Ravitaillement.

-exercices de mise en situation.

DELIBERATIONS :

3°. Avenant au Contrat de Territoire :

Pour la commune de Nousty, les projets retenus dans le contrat de territoire sont :

-le programme voirie

-la rénovation de la salle polyvalente.

En effet, compte tenu des délais, il avait été convenu avec le Conseil Départemental de retirer

les dossiers que la municipalité n’aurait pas le temps de mettre en œuvre. Cependant, les

projets seront redéposés en temps voulu (juin 2016) auprès du Conseil Départemental pour le

prochain contrat de territoire et la prochaine commission.

M. le Maire informe le Conseil Municipal que les travaux d’isolation de la salle polyvalence

vont débuter pendant les vacances de février 2016, pour un montant de 31 600 € HT avec

l’entreprise CANCÉ.

VOTE : le Conseil Municipal vote à l’unanimité des présents pour l’avenant du Contrat

de Territoire.

4°. Vote du ¼ des dépenses :

Afin que la commune continue de fonctionner entre le 1er

janvier 2016 et le vote du prochain

budget pour l’année 2016, le Conseil Municipal doit :

autoriser M. le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses, avant le vote du budget

primitif 2016 (à hauteur de ce qui est prévu par la loi, soit 1/4 des dépenses prévues dans le

budget 2015).

VOTE : délibération adoptée à l’unanimité des présents.

5°. Retrait et reprise d’une délibération :

Il s’agit de régulariser la délibération prise pendant la séance du 25/11/2015. Cette dernière

concernait le régime indemnitaire de deux agents. Donc M. le Maire propose au Conseil

Municipal de reprendre la même délibération mais en enlevant la date du 1er

/01/2015, ce

régime indemnitaire ne pouvant pas être rétroactif.

VOTE : délibération adoptée à l’unanimité des présents.

6°. Devis pour édifice de délestage :

Les travaux consistent à réaliser un édifice afin de réguler le débit du fossé « Lanot » et

confectionner un enrochement près de la propriété Vignau.

*A. Nouguez soulève la question du débit après travaux : il se demande si le délestage ne va

pas amener plus d’eau et surtout plus vite, vers les deux villas situées en contre bas.

Une zone « tampon », voire deux, sont à prévoir (Augas).

Le devis des travaux, par l’entreprise Horgue s’élève à 4 230€.

Enfin une convention a été signée avec les propriétaires concernés.

VOTE : délibération adoptée par : 2 absentions (pour les raisons évoquées ci-dessus) et

16 voix pour.

7°. Devis pour l’installation électrique du local technique : (Grange Laraignou).

Afin de profiter et utiliser la grange « Laraignou » en tant que local technique provisoire, M.

le Maire propose au Conseil Municipal que des travaux concernant l’installation électrique

dans la grange soient réalisés. Ainsi, cette grange pourrait être un lieu fonctionnel, la cuve de

fioul pourrait y être déplacée…

D’autres aménagements et améliorations sont à envisager et à réaliser prochainement.

Le montant du devis proposé par l’entreprise Esteben est de 2 646€ TTC. Ces travaux visent à

sécuriser l’installation électrique de la grange Laraignou.

VOTE : Le Conseil Municipal vote à l’unanimité des présents pour accepter ce devis de

2 646€ et visant à sécuriser l’installation électrique de la grange Laraignou.

8°. Chemin des Grives : interdiction de tourner à gauche.

Le croisement du chemin des Grives et de la départementale, est un point dangereux pour

sortir du village. Suite à la rencontre avec les responsables du Conseil Départemental, la

proposition est d’interdire de tourner à gauche, quand on remonte le chemin des Grives et

obliger les conducteurs à aller à droite et faire le tour du rond-point pour repartir vers Pau.

VOTE : Délibération prise à l’unanimité des présents.

9°. Installation de bornes électriques:

Au dernier Conseil, M. le Maire n’avait pas proposé cette délibération au vote car il estimait

ne pas avoir assez d’éléments. Désormais il fait part de ses remarques au Conseil Municipal :

-les avis sont assez mitigés ;

-on estime que 80% des personnes qui possèderont une voiture électrique, procèderont au

chargement de leur véhicule à leur domicile (se pose alors la question du besoin ?)

-la commune voisine de Soumoulou a délibéré pour installer une borne (pertinence de deux

bornes sur une si courte distance ?)

-coût de cette borne pour la commune : 600€ par an.

VOTE : le Conseil Municipal décide de ne pas donner suite à ce projet et vote à

l’unanimité des présents contre.

10°. BILAN DE L’ANNÉE 2015

1. Vote du SCOT

2. Nouvelle région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes.

3. Choix de l’intercommunalité de rattachement.

*A. Nouguez informe le Conseil qu’une réunion a lieu à Morlaàs. En effet, en accord avec la

CCP Morlaàs, la CCOG organise une rencontre, qui se tiendra le mercredi 20 janvier 2016 à

19h au siège de la CCP Morlaàs. Le but est d’échanger sur la réforme territoriale et

notamment les perspectives de rapprochement des deux EPCI.

4. Les réalisations de 2015 :

L’aménagement du site n’est pas tout à fait terminé :

-peinture au sol à faire (fonction de la saison) ;

City Stade

-barrière en bois autour de l’aire de jeux ;

-table de ping pong…

Il va falloir également prévoir une règlementation et l’afficher.

La salle de la grange Lafuste n’est pas encore « aux normes », au sens de la sécurité pour

l’accueil de public. Il faut compter un an d’instruction pour une mise en conformité. C’est

pourquoi cette salle ne peut être utilisée que pour des évènements ponctuels, sous la

responsabilité de M. le Maire.

Carrefour Laraignou Cheminement piétonnier, route d’Artigueloutan

Travaux de nettoyage, grange Lafuste

-des fêtes de village redynamisées ;

-goûter de Noël de l’école ;

-création d’un marché hebdomadaire ;

-marché de noël, deuxième édition ;

-1er

diplôme des Villages Fleuris.

11°. OBJECTIFS DE TRAVAIL POUR l’ANNÉE 2016

a) Urbanisme : rencontre avec les instances départementales pour parler de la voirie. Plusieurs

points : •finaliser le cheminement piétonnier, route d’Artigueloutan ;

•carrefour rue de la côte de la gare/ les Touristes.

•échange : déclassement de la départementale de la rue Côte de la Gare et

classement de la future voie qui descendrait du rond-point de l’autoroute vers

le centre du village (intérêt financier pour la commune et futur axe structurant

pour Nousty et Soumoulou).

b) APGL : rendez-vous est pris pour mars pour la réhabilitation de la propriété Lafuste.

c) Eglise : rénovation prévue et rencontre fixée avec la fondation du Patrimoine.

d) « Mini pôle emploi » bientôt opérationnel avec l’aide de M. Réal.

e) Salle polyvalente : la rénovation va débuter aux vacances de février.

Travaux de l’Ousse et du Lama

Evènements

f) « Rond-point du Béarn » : Etude de la possibilité de mettre en place le porche en pierre de

la maison Laraignou sur le rond-point de la sortie de l’autoroute. M. le Maire a reçu un devis

et il en attend d’autres. Le positionnement devra être pensé pour ne pas gêner la visibilité sur

la route.

g) Bras de décharge : écoulement du surplus de l’eau du Laban vers l’Ousse. La question qui

se pose maintenant est celle du foncier.

h) PLU : modification simplifiée à venir. Ce dossier sera confié à Laurent Verdier.

i) Maison Pour Tous : création d’une pièce supplémentaire pour les vestiaires et surtout pour

le rangement du matériel de location et des tables (Architecte Lassus).

12°. Paroles aux Adjoints :

*Michel :

-attente des travaux pour la voirie car dépend de la saison (non conseillé en hiver)

-Suite au départ de Pascal Maréchal, il a été convenu que David Cazaux prenne en charge les

bâtiments communaux et Yann Buchon de l’urbanisme et la voirie, en collaboration avec

Sylvie Tuloup.

-Entretiens du personnel : tous les entretiens annuels ont été réalisés avant la fin de l’année.

-Audrey Escos devrait reprendre le travail à la rentrée, c’est-à-dire le lundi 29 février, suite à

son congé maternité.

*Laurence :

-En attente pour le budget.

*Sylvie :

-le noël de l’école s’est très bien déroulé.

-le périscolaire : toujours des difficultés par rapport au personnel. Il faut toujours penser, à

d’éventuels recrutements de nouvelles personnes. Par exemple à la rentrée de janvier un

intervenant a quitté Nousty. Il a fallu en quelques jours trouver un remplaçant.

13°. Informations diverses :

1) Les dates des Conseils Municipaux pour l’année 2016 :

29/02 ; 04/04 ; 23/05 ; 04/07 ; 12/09 ; 07/11 ; 12/12.

2) Repas des chasseurs : le 30/01.

3) Reprise des matchs du PNS le 06/02.

4) Thé dansant le 14/02.

5) Carnaval de l’école organisé par l’APE, le 27/02.

6) Arrivée de deux stagiaires allemandes mi-février (en maternelle et au centre de loisirs

d’Artigueloutan).

Séance levée à 21h00.

Prochain Conseil Municipal : 29 février à 19h.