compte rendu 19 JANVIER 2018 - CC Vienne et Gartempe · Date de convocation : le 12 janvier 2018...

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L'an deux mille dix-huit, le 19 janvier, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de M. Pierre GOURMELON, élu de la commune du Vigeant, doyen d’âge de l’assemblée. Étaient présents : M. ROSE, Mmes DAGONAT, LEGRAND, M. FAUGEROUX, Mme DU DOIGNON, MM JEANNEAU, LUTEAU, RICHEFORT, Mme PORCHERON, MM. JASPART, BOZIER, GALLET, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, ANDRODIAS, Mme BRUGIER-THOREAU, M. NEUVY, VIAUD E., CHARRIER, KRZYZELEWSKI, COMPAIN, Mme BOURRY, M. MARTIN, Mme ARTUS, MM. PREHER, ARGENTON, MELON, M. RENARD, Mme LAGRANGE, M. MADEJ, Mme PARADOT, MM. GUILLOT, PERAULT, Mme MAYTRAUD, M. BOULOUX, COLIN, BLANCHARD, BOUTELOUP, Mmes GAYOT, NOEL, M. GEVAUDAN, Mmes WASZAK, TABUTEAU N., SOUBRY, MM. BATLLE, BOIRON, DAILLER, de CREMIERS, SIROT, CIROT, TABUTEAU A., HUGUENAUD, Mme JEAN, MM. PORTE, TABUTEAU JP., DIOT, DELANNOY, ROUSSE, LARRANT, ROYER, COSTET, FRUCHON, JARRASSIER, Mme BOMPAS, M. BIGEAU, Mme BAUVAIS, M. PACREAU, Mme COUVRAT, MM. VIAUD C., GANACHAUD.

Pouvoirs : Mme ABREU à M. BLANCHARD, Mme DALLAY à M. BOUTELOUP, M. FAROUX à M. COLIN, Mme COURAULT à Mme GAYOT, M. FAITY à M. BIGEAU Excusés : MM. DENIS, GLAIN, Mme REMBLIER Assistaient également : M. PHILIPAULT, Mme GUILLEMIN, M. RABAN, Mme ABAUX, MM. GERMANEAU, GIRAUD, Mme ROBUCHON, M. ALADENISE,

Sont désignés secrétaires de séance : MM. JASPART, HUGUENAUD

Date de convocation : le 12 janvier 2018

Date d’affichage : le 19 janvier 2018

Nombre de délégués en exercice : 77 Nombre de délégués présents : 71 Nombre de votants : 76

Ouverture de Séance Pierre GOURMELON, doyen d’âge, ouvre la séance. ORDRE DU JOUR CC/2018-1 : Election du Président CC/2018-2 : Détermination du nombre de Vice-Présidents, Conseillers Délégué s et le nombre de membres supplémentaires au Bureau CC/2018-3 : Election du premier Vice-Président CC/2018-4 : Election du deuxième Vice-Président

COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 19 JANVIER 2018

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CC/2018-5 : Election du troisième Vice-Président CC/2018-6 : Election du quatrième Vice-Président CC/2018-7 : Election du cinquième Vice-Président CC/2018-8 : Election du sixième Vice-Président CC/2018-9 : Election du septième Vice-Président CC/2018-10 : Election du huitième Vice-Président CC/2018-11 : Election du neuvième Vice-Président CC/2018-12 : Election du dixième Vice-Président CC/2018-13 : Election du onzième Vice-Président CC/2018-14 : Election du douzième Vice-Président CC/2018-15 : Election du treizième Vice-Président CC/2018-16 : Election du quatorzième Vice-Président CC/2018-17 : Election du quinzième Vice-Président CC/2018-18 : Election du 1er Conseiller délègue CC/2018-19 : Election des 2ème, 3ème , 4ème , 5ème et 6ème Conseillers délègues CC/2018-20 : Election du 7ème Conseiller délégué CC/2018-21 : Election d’un membre du Bureau Mme Annie LAGRANGE, M. Éric VIAUD et M. Aurélien TABUTEAU sont candidats. Ils présentent leurs projets. CC/2018-01 : ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA CCVG

Suite à la démission de M. YVES BOULOUX, élu sénateur le 17 décembre 2017, le Conseil Communautaire se réunit afin d’élire le Président de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe.

Le doyen d’âge sollicite les candidatures au poste de Président, puis fait procéder au vote.

Mme Annie LAGRANGE M. Éric VIAUD M. Aurélien TABUTEAU sont candidats.

Le vote a lieu à bulletin secret.

Les résultats du vote sont les suivants :

- nombre de votants : 76 - nombre de bulletins blancs ou nuls : 9

- suffrages exprimés : 67 - majorité requise : 34

Annie LAGRANGE a obtenu, au 1er tour, 43 voix. Eric VIAUD a obtenu, au 1er tour, 8 voix, Aurélien TABUTEAU a obtenu, au 1er tour : 14 voix Patrick CHARRIER a obtenu, au 1er tour : 2 voix

Mme Annie LAGRANGE ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue, au 1er tour, Présidente de la communauté de communes Vienne et Gartempe.

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L'an deux mille dix-huit, le 19 janvier, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de Mme Annie LAGRANGE Étaient présents : M. ROSE, Mmes DAGONAT, LEGRAND, M. FAUGEROUX, Mme DU DOIGNON, MM JEANNEAU, LUTEAU, RICHEFORT, Mme PORCHERON, MM. JASPART, BOZIER, GALLET, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, ANDRODIAS, Mme BRUGIER-THOREAU, M. NEUVY, VIAUD E., CHARRIER, KRZYZELEWSKI, COMPAIN, Mme BOURRY, MM. MARTIN, GOURMELON, Mme ARTUS, MM. PREHER, ARGENTON, MELON, M. RENARD, M. MADEJ, Mme PARADOT, MM. GUILLOT, PERAULT, Mme MAYTRAUD, M. BOULOUX, COLIN, BLANCHARD, BOUTELOUP, Mmes GAYOT, NOEL, M. GEVAUDAN, Mmes WASZAK, TABUTEAU N., SOUBRY, MM. BATLLE, BOIRON, DAILLER, de CREMIERS, SIROT, CIROT, TABUTEAU A., HUGUENAUD, Mme JEAN, MM. PORTE, TABUTEAU JP., DIOT, DELANNOY, ROUSSE, LARRANT, ROYER, COSTET, FRUCHON, JARRASSIER, Mme BOMPAS, M. BIGEAU, Mme BAUVAIS, M. PACREAU, Mme COUVRAT, MM. VIAUD C., GANACHAUD.






CC/2018-02 : DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE PRESIDENTS- CONSEILLERS DELEGUES ET LE NOMBRE DE MEMBRES SUPPLEMENTAIRES AU BUREAU

Le Président expose qu’il est nécessaire de déterminer le nombre de Vice-Présidents, Conseillers Délégués et le nombre de membres supplémentaires au Bureau qui composent avec le Président, le Bureau de la Communauté de communes Vienne et Gartempe. Il est proposé de fixer :

- le nombre de Vice-Présidents à 15. - le nombre de Conseillers Délégués à 7 - le nombre de membres supplémentaires au Bureau à 1

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 19 JANVIER 2018

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Après délibération, le Conseil communautaire, décide à la majorité (14 contres 3 blancs et 59 pour) de fixer :

- le nombre de Vice-Présidents à 15. - le nombre de Conseillers Délégués à 7 - le nombre de membres supplémentaires au Bureau à 1

ainsi le Bureau Communautaire est composé du Président, de 15 Vice-Présidents, de 7 Conseillers Délégués et 1 membre supplémentaire.

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L'an deux mille dix-huit, le 19 janvier, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de Mme Annie LAGRANGE Étaient présents : M. ROSE, Mmes DAGONAT, LEGRAND, M. FAUGEROUX, Mme DU DOIGNON, MM JEANNEAU, LUTEAU, RICHEFORT, Mme PORCHERON, MM. JASPART, BOZIER, GALLET, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, ANDRODIAS, Mme BRUGIER-THOREAU, M. NEUVY, VIAUD E., CHARRIER, KRZYZELEWSKI, COMPAIN, Mme BOURRY, MM. MARTIN, GOURMELON, Mme ARTUS, MM. PREHER, ARGENTON, MELON, M. RENARD, M. MADEJ, Mme PARADOT, MM. GUILLOT, PERAULT, Mme MAYTRAUD, M. BOULOUX, COLIN, BLANCHARD, BOUTELOUP, Mmes GAYOT, NOEL, M. GEVAUDAN, Mmes WASZAK, TABUTEAU N., SOUBRY, MM. BATLLE, BOIRON, DAILLER, de CREMIERS, SIROT, CIROT, TABUTEAU A., HUGUENAUD, Mme JEAN, MM. PORTE, TABUTEAU JP., DIOT, DELANNOY, ROUSSE, LARRANT, ROYER, COSTET, FRUCHON, JARRASSIER, Mme BOMPAS, M. BIGEAU, Mme BAUVAIS, M. PACREAU, Mme COUVRAT, MM. VIAUD C., GANACHAUD.






CC/2018-03 : ELECTION DU PREMIER VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 1ER Vice-Président et fait procéder au vote. M. Jean Pierre MELON est candidat. Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :

- nombre de votants : 76 - nombre de bulletins blancs ou nuls : 14 - suffrages exprimés : 62


DU 19 JANVIER 2018

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- majorité requise : 32 M. Jean Pierre MELON, a obtenu au 1er tour, 51 voix. M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 3 voix. M. Joël FAUGEROUX, a obtenu au 1er tour, 6 voix M. Éric VIAUD, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Patrick CHARRIER, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Jean Pierre MELON, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 1ère Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe. CC/2018-4 : ELECTION DU DEUXIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 2ème Vice-Président et fait procéder au vote. M. Joël FAUGEROUX est candidat. Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :

- nombre de votants : 76 - nombre de bulletins blancs ou nuls : 9 - suffrages exprimés : 67 - majorité requise : 34

M. Joël FAUGEROUX, a obtenu au 1er tour, 61 voix M. Alain MARTIN, a obtenu au 1er tour, 1 voix. M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix. Mme Françoise PORCHERON, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Patrick CHARRIER, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Éric VIAUD, a obtenu au 1er tour, 1 voix Mme Gisèle JEAN, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Joël FAUGEROUX, ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 2ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe. CC/2018-5 : ELECTION DU TROISIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 3ème Vice-Président et fait procéder au vote. M. Hervé JASPART est candidat. Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :


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M. Hervé JASPART, a obtenu au 1er tour, 53 voix M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 4 voix. M. Patrick CHARRIER, a obtenu au 1er tour, 3 voix M. Jacques LARRANT, a obtenu au 1er tour, 1 voix. M. Jean Pierre TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Éric VIAUD, a obtenu au 1er tour, 1 voix Mme Gisèle JEAN, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Hervé JASPART ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 3ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.

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L'an deux mille dix-huit, le 19 janvier, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de Mme Annie LAGRANGE Étaient présents : M. ROSE, Mmes DAGONAT, LEGRAND, M. FAUGEROUX, Mme DU DOIGNON, MM JEANNEAU, LUTEAU, RICHEFORT, Mme PORCHERON, MM. JASPART, BOZIER, GALLET, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, ANDRODIAS, Mme BRUGIER-THOREAU, M. NEUVY, VIAUD E., CHARRIER, KRZYZELEWSKI, COMPAIN, Mme BOURRY, MM. MARTIN, GOURMELON, Mme ARTUS, MM. PREHER, ARGENTON, MELON, M. RENARD, M. MADEJ, Mme PARADOT, MM. GUILLOT, PERAULT, Mme MAYTRAUD, M. BOULOUX, COLIN, BLANCHARD, BOUTELOUP, Mmes GAYOT, NOEL, M. GEVAUDAN, Mmes WASZAK, TABUTEAU N., SOUBRY, MM. BOIRON, DAILLER, de CREMIERS, SIROT, CIROT, TABUTEAU A., HUGUENAUD, Mme JEAN, MM. PORTE, TABUTEAU JP., DIOT, DELANNOY, ROUSSE, LARRANT, ROYER, COSTET, FRUCHON, JARRASSIER, Mme BOMPAS, M. BIGEAU, Mme BAUVAIS, M. PACREAU, Mme COUVRAT, MM. VIAUD C., GANACHAUD.

Pouvoirs : Mme ABREU à M. BLANCHARD, Mme DALLAY à M. BOUTELOUP, M. FAROUX à M. COLIN, Mme COURAULT à Mme GAYOT, M. FAITY à M. BIGEAU, M. BATLLE à Mme LAGRANGE, Excusés : MM. DENIS, GLAIN, Mme REMBLIER Assistaient également : M. PHILIPAULT, Mme GUILLEMIN, M. RABAN, Mme ABAUX, MM. GERMANEAU, GIRAUD, Mme ROBUCHON, M. ALADENISE,





CC/2018-6 : ELECTION DU QUATRIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 4ème Vice-Président et fait procéder au vote. MM. Yves JEANNEAU et Aurélien TABUTEAU sont candidats. Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :


DU 19 JANVIER 2018

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M. Yves JEANNEAU, a obtenu au 1er tour, 52 voix M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 16 voix. Mme Nathalie TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Éric VIAUD, a obtenu au 1er tour, 1 voix Mme Gisèle JEAN, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Yves JEANNEAU ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 4ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.

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L'an deux mille dix-huit, le 19 janvier, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de Mme Annie LAGRANGE Étaient présents : M. ROSE, Mmes DAGONAT, LEGRAND, M. FAUGEROUX, Mme DU DOIGNON, MM JEANNEAU, LUTEAU, RICHEFORT, Mme PORCHERON, MM. JASPART, BOZIER, GALLET, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, ANDRODIAS, Mme BRUGIER-THOREAU, M. NEUVY, VIAUD E., CHARRIER, KRZYZELEWSKI, COMPAIN, Mme BOURRY, MM. MARTIN, GOURMELON, Mme ARTUS, MM. PREHER, ARGENTON, MELON, M. MADEJ, Mme PARADOT, MM. GUILLOT, PERAULT, Mme MAYTRAUD, M. BOULOUX, COLIN, BLANCHARD, BOUTELOUP, Mmes GAYOT, NOEL, M. GEVAUDAN, Mmes WASZAK, TABUTEAU N., SOUBRY, MM. BOIRON, DAILLER, de CREMIERS, SIROT, CIROT, TABUTEAU A., HUGUENAUD, Mme JEAN, MM. PORTE, TABUTEAU JP., DIOT, DELANNOY, ROUSSE, LARRANT, ROYER, COSTET, FRUCHON, JARRASSIER, Mme BOMPAS, M. BIGEAU, Mme BAUVAIS, M. PACREAU, Mme COUVRAT, MM. VIAUD C., GANACHAUD.

Pouvoirs : Mme ABREU à M. BLANCHARD, Mme DALLAY à M. BOUTELOUP, M. FAROUX à M. COLIN, Mme COURAULT à Mme GAYOT, M. FAITY à M. BIGEAU, M. BATLLE à Mme LAGRANGE, M. RENARD à M. FAUGEROUX, Excusés : MM. DENIS, GLAIN, Mme REMBLIER Assistaient également : M. PHILIPAULT, Mme GUILLEMIN, M. RABAN, Mme ABAUX, MM. GERMANEAU, GIRAUD, Mme ROBUCHON, M. ALADENISE,





CC/2018-7 : ELECTION DU CINQUIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 5ème Vice-Président et fait procéder au vote. M. Michel BIGEAU est candidat. Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :

- nombre de votants : 76 - nombre de bulletins blancs ou nuls : 3


DU 19 JANVIER 2018

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- suffrages exprimés : 73 - majorité requise : 37

M. Michel BIGEAU, a obtenu au 1er tour, 70 voix M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix. M. Éric VIAUD, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Jean Pierre TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Michel BIGEAU ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 5ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe. CC/2018-8 : ELECTION DU SIXIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 6ème Vice-Président et fait procéder au vote. M. Christophe VIAUD est candidat. Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :


M. Christophe VIAUD, a obtenu au 1er tour, 52 voix M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 3 voix Mme Gisèle JEAN, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Éric VIAUD, a obtenu au 1er tour, 4 voix M. Patrick CHARRIER a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Jacques LARRANT, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Christophe VIAUD ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 6ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.

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L'an deux mille dix-huit, le 19 janvier, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de Mme Annie LAGRANGE Étaient présents : M. ROSE, Mmes DAGONAT, LEGRAND, M. FAUGEROUX, Mme DU DOIGNON, MM JEANNEAU, LUTEAU, RICHEFORT, Mme PORCHERON, MM. JASPART, BOZIER, GALLET, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, ANDRODIAS, Mme BRUGIER-THOREAU, M. NEUVY, VIAUD E., CHARRIER, KRZYZELEWSKI, COMPAIN, Mme BOURRY, MM. MARTIN, GOURMELON, Mme ARTUS, MM. PREHER, , MELON, M. MADEJ, Mme PARADOT, MM. GUILLOT, PERAULT, Mme MAYTRAUD, M. BOULOUX, COLIN, BLANCHARD, BOUTELOUP, Mmes GAYOT, NOEL, M. GEVAUDAN, Mmes WASZAK, TABUTEAU N., SOUBRY, MM. BOIRON, DAILLER, de CREMIERS, SIROT, TABUTEAU A., HUGUENAUD, Mme JEAN, MM. PORTE, TABUTEAU JP., DIOT, DELANNOY, ROUSSE, LARRANT, ROYER, COSTET, FRUCHON, JARRASSIER, Mme BOMPAS, M. BIGEAU, Mme BAUVAIS, M. PACREAU, Mme COUVRAT, MM. VIAUD C., GANACHAUD.

Pouvoirs : Mme ABREU à M. BLANCHARD, Mme DALLAY à M. BOUTELOUP, M. FAROUX à M. COLIN, Mme COURAULT à Mme GAYOT, M. FAITY à M. BIGEAU, M. BATLLE à Mme LAGRANGE, M. RENARD à M. FAUGEROUX, M. CIROT à M. ROYER, M. ARGENTON à M. SIROT, Excusés : MM. DENIS, GLAIN, Mme REMBLIER Assistaient également : M. PHILIPAULT, Mme GUILLEMIN, M. RABAN, Mme ABAUX, MM. GERMANEAU, GIRAUD, Mme ROBUCHON, M. ALADENISE,





CC/2018-9 : ELECTION DU SEPTIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 7ème Vice-Président et fait procéder au vote. M. Ernest COLIN est candidat. Le vote a lieu à bulletin secret.


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M. Ernest COLIN, a obtenu au 1er tour, 61 voix Mme Gisèle JEAN, a obtenu au 1er tour, 3 voix Mme Françoise PORCHERON, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Jean BLANCHARD, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Patrick CHARRIER a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Ernest COLIN ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 7ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.

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L'an deux mille dix-huit, le 19 janvier, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de Mme Annie LAGRANGE Étaient présents : M. ROSE, Mmes DAGONAT, LEGRAND, M. FAUGEROUX, Mme DU DOIGNON, MM JEANNEAU, Mme PORCHERON, MM. JASPART, BOZIER, GALLET, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, ANDRODIAS, Mme BRUGIER-THOREAU, M. NEUVY, VIAUD E., CHARRIER, KRZYZELEWSKI, COMPAIN, Mme BOURRY, MM. MARTIN, GOURMELON, Mme ARTUS, MM. PREHER, , MELON, M. MADEJ, Mme PARADOT, MM. GUILLOT, PERAULT, Mme MAYTRAUD, M. BOULOUX, COLIN, BLANCHARD, BOUTELOUP, Mmes GAYOT, NOEL, M. GEVAUDAN, Mmes WASZAK, TABUTEAU N., SOUBRY, MM. BOIRON, DAILLER, de CREMIERS, SIROT, TABUTEAU A., HUGUENAUD, Mme JEAN, MM. PORTE, TABUTEAU JP., DIOT, DELANNOY, ROUSSE, LARRANT, ROYER, COSTET, FRUCHON, JARRASSIER, Mme BOMPAS, M. BIGEAU, Mme BAUVAIS, M. PACREAU, Mme COUVRAT, MM. VIAUD C., GANACHAUD.

Pouvoirs : Mme ABREU à M. BLANCHARD, Mme DALLAY à M. BOUTELOUP, M. FAROUX à M. COLIN, Mme COURAULT à Mme GAYOT, M. FAITY à M. BIGEAU, M. BATLLE à Mme LAGRANGE, M. RENARD à M. FAUGEROUX, M. CIROT à M. ROYER, M. ARGENTON à M. SIROT, M. LUTEAU à Mme WASZAK, M. RICHEFORT à Mme PORCHERON, Excusés : MM. DENIS, GLAIN, Mme REMBLIER Assistaient également : M. PHILIPAULT, Mme GUILLEMIN, M. RABAN, Mme ABAUX, MM. GERMANEAU, GIRAUD, Mme ROBUCHON, M. ALADENISE,





CC/2018-10 : ELECTION DU HUITIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 8ème Vice-Président et fait procéder au vote. M. Claude DAVIAUD est candidat. Le vote a lieu à bulletin secret.


DU 19 JANVIER 2018

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M. Claude DAVIAUD, a obtenu au 1er tour, 58 voix M. Patrick CHARRIER a obtenu au 1er tour, 7 voix M. Jean Marie ROUSSE, a obtenu au 1er tour, 2 voix M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 2 voix M. Jacques LARRANT, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Joël FRUCHON, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Claude DAVIAUD ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 8ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.

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L'an deux mille dix-huit, le 19 janvier, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de Mme Annie LAGRANGE Étaient présents : M. ROSE, Mmes DAGONAT, LEGRAND, M. FAUGEROUX, Mme DU DOIGNON, MM JEANNEAU, Mme PORCHERON, MM. JASPART, BOZIER, GALLET, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, ANDRODIAS, Mme BRUGIER-THOREAU, M. NEUVY, VIAUD E., CHARRIER, KRZYZELEWSKI, COMPAIN, Mme BOURRY, MM. MARTIN, GOURMELON, Mme ARTUS, MM. PREHER, , MELON, M. MADEJ, Mme PARADOT, MM. GUILLOT, PERAULT, Mme MAYTRAUD, M. BOULOUX, COLIN, BLANCHARD, BOUTELOUP, Mmes GAYOT, NOEL, M. GEVAUDAN, Mmes WASZAK, TABUTEAU N., SOUBRY, MM. BOIRON, DAILLER, de CREMIERS, SIROT, TABUTEAU A., HUGUENAUD, Mme JEAN, MM. PORTE, TABUTEAU JP., DIOT, DELANNOY, ROUSSE, ROYER, COSTET, FRUCHON, JARRASSIER, Mme BOMPAS, M. BIGEAU, Mme BAUVAIS, M. PACREAU, Mme COUVRAT, MM. VIAUD C., GANACHAUD.

Pouvoirs : Mme ABREU à M. BLANCHARD, Mme DALLAY à M. BOUTELOUP, M. FAROUX à M. COLIN, Mme COURAULT à Mme GAYOT, M. FAITY à M. BIGEAU, M. BATLLE à Mme LAGRANGE, M. RENARD à M. FAUGEROUX, M. CIROT à M. ROYER, M. ARGENTON à M. SIROT, M. LUTEAU à Mme WASZAK, M. RICHEFORT à Mme PORCHERON, M. LARRANT à M. ROSE, Excusés : MM. DENIS, GLAIN, Mme REMBLIER Assistaient également : M. PHILIPAULT, Mme GUILLEMIN, M. RABAN, Mme ABAUX, MM. GERMANEAU, GIRAUD, Mme ROBUCHON, M. ALADENISE,





CC/2018-11 : ELECTION DU NEUVIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 9ème Vice-Président et fait procéder au vote. M. Patrick CHARRIER est candidat. Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :

- nombre de votants : 76


DU 19 JANVIER 2018

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- nombre de bulletins blancs ou nuls : 10 - suffrages exprimés : 66 - majorité requise : 34

M. Patrick CHARRIER a obtenu au 1er tour, 63 voix M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 2 voix M. Éric VIAUD, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Patrick CHARRIER ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 9ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.

CC/2018-12 : ELECTION DU DIXIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 10ème Vice-Président et fait procéder au vote. M. Richard KRZYZELEWSKI est candidat. Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :


M. Richard KRZYZELEWSKI a obtenu au 1er tour, 60 voix M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 4 voix M. Jean Marie ROUSSE, a obtenu au 1er tour, 3 voix M. Joachim GANACHAUD, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Patrick CHARRIER, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Richard RRZYZELEWSKI ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 10ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe. CC/2018-13 : ELECTION DE L’ONZIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 11ème Vice-Président et fait procéder au vote. M. Jean Michel FAROUX est candidat. Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :


M. Jean Michel FAROUX a obtenu au 1er tour, 50 voix M. Jean Marie ROUSSE, a obtenu au 1er tour, 1 voix

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M. Éric VIAUD, a obtenu au 1er tour, 3 voix M. Aurélien TABUTEAU, a obtenu au 1er tour, 6 voix M. Yves BOULOUX, a obtenu au 1er tour, 1 voix Mme Annie BRUGIER-THOREAU, a obtenu au 1er tour, 1 voix Mme Maryvonne GALBOIS, a obtenu au 1er tour, 1 voix Mme Gisèle JEAN, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Jean Michel FAROUX ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 11ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe. CC/2018-14 : ELECTION DU DOUZIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 12ème Vice-Président et fait procéder au vote. M. Michel JARRASSIER est candidat. Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :


M. Jean Miche JARRASSIER a obtenu au 1er tour, 71 voix M. Éric VIAUD, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Alain MARTIN, a obtenu au 1er tour, 1 voix Mme Maryvonne GALBOIS, a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Jean Michel JARRASSIER ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 12ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.

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L'an deux mille dix-huit, le 19 janvier, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de Mme Annie LAGRANGE Étaient présents : M. ROSE, Mmes DAGONAT, LEGRAND, M. FAUGEROUX, Mme DU DOIGNON, MM JEANNEAU, Mme PORCHERON, MM. JASPART, BOZIER, GALLET, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, ANDRODIAS, Mme BRUGIER-THOREAU, M. NEUVY, VIAUD E., CHARRIER, KRZYZELEWSKI, COMPAIN, Mme BOURRY, MM. MARTIN, GOURMELON, Mme ARTUS, MM. PREHER, , MELON, M. MADEJ, Mme PARADOT, MM. GUILLOT, PERAULT, Mme MAYTRAUD, M. BOULOUX, COLIN, BLANCHARD, BOUTELOUP, Mmes GAYOT, NOEL, M. GEVAUDAN, Mmes WASZAK, TABUTEAU N., SOUBRY, MM. BOIRON, DAILLER, SIROT, TABUTEAU A., HUGUENAUD, Mme JEAN, MM. PORTE, TABUTEAU JP., DIOT, DELANNOY, ROUSSE, ROYER, FRUCHON, JARRASSIER, Mme BOMPAS, M. BIGEAU, Mme BAUVAIS, M. PACREAU, Mme COUVRAT, MM. VIAUD C., GANACHAUD.

Pouvoirs : Mme ABREU à M. BLANCHARD, Mme DALLAY à M. BOUTELOUP, M. FAROUX à M. COLIN, Mme COURAULT à Mme GAYOT, M. FAITY à M. BIGEAU, M. BATLLE à Mme LAGRANGE, M. RENARD à M. FAUGEROUX, M. CIROT à M. ROYER, M. ARGENTON à M. SIROT, M. LUTEAU à Mme WASZAK, M. RICHEFORT à Mme PORCHERON, M. LARRANT à M. ROSE, M. COSTET à M. VIAUD C., M. de CREMIERS à M. CHARRIER, Excusés : MM. DENIS, GLAIN, Mme REMBLIER Assistaient également : M. PHILIPAULT, Mme GUILLEMIN, M. RABAN, Mme ABAUX, MM. GERMANEAU, GIRAUD, Mme ROBUCHON, M. ALADENISE,





CC/2018-15 : ELECTION DU TREIZIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 13ème Vice-Président et fait procéder au vote. M. Jacques COMPAIN est candidat. Le vote a lieu à bulletin secret.


DU 19 JANVIER 2018

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M. Jacques COMPAIN a obtenu au 1er tour, 59 voix M. Joachim GANACHAUD a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Jean Marie ROUSSE a obtenu au 1er tour, 2 voix M. Aurélien TABUTEAU a obtenu au 1er tour, 2 voix M. Jean BLANCHARD a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Jacques COMPAIN ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 13ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.

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L'an deux mille dix-huit, le 19 janvier, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de Mme Annie LAGRANGE Étaient présents : M. ROSE, Mmes DAGONAT, LEGRAND, M. FAUGEROUX, Mme DU DOIGNON, MM JEANNEAU, Mme PORCHERON, MM. JASPART, BOZIER, GALLET, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, ANDRODIAS, Mme BRUGIER-THOREAU, M. NEUVY, VIAUD E., CHARRIER, KRZYZELEWSKI, MARTIN, GOURMELON, Mme ARTUS, MM. PREHER, , MELON, M. MADEJ, Mme PARADOT, MM. GUILLOT, PERAULT, Mme MAYTRAUD, M. BOULOUX, COLIN, BLANCHARD, BOUTELOUP, Mmes GAYOT, NOEL, M. GEVAUDAN, Mmes WASZAK, TABUTEAU N., SOUBRY, MM. BOIRON, DAILLER, SIROT, TABUTEAU A., HUGUENAUD, Mme JEAN, MM. PORTE, TABUTEAU JP., DIOT, DELANNOY, ROUSSE, ROYER, FRUCHON, JARRASSIER, Mme BOMPAS, M. BIGEAU, Mme BAUVAIS, M. PACREAU, Mme COUVRAT, MM. VIAUD C., GANACHAUD.

Pouvoirs : Mme ABREU à M. BLANCHARD, Mme DALLAY à M. BOUTELOUP, M. FAROUX à M. COLIN, Mme COURAULT à Mme GAYOT, M. FAITY à M. BIGEAU, M. BATLLE à Mme LAGRANGE, M. RENARD à M. FAUGEROUX, M. CIROT à M. ROYER, M. ARGENTON à M. SIROT, M. LUTEAU à Mme WASZAK, M. RICHEFORT à Mme PORCHERON, M. LARRANT à M. ROSE, M. COSTET à M. VIAUD C., M. de CREMIERS à M. CHARRIER, M. COMPAIN à M. BOIRON, Mme BOURRY à M. KRZYZELEWSKI, Excusés : MM. DENIS, GLAIN, Mme REMBLIER Assistaient également : M. PHILIPAULT, Mme GUILLEMIN, M. RABAN, Mme ABAUX, MM. GERMANEAU, GIRAUD, Mme ROBUCHON, M. ALADENISE,





CC/2018-16 : ELECTION DU QUATORZIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 14ème Vice-Président et fait procéder au vote. Mme Gisèle JEAN est candidate. Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :

- nombre de votants : 76


DU 19 JANVIER 2018

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- nombre de bulletins blancs ou nuls : 9 - suffrages exprimés : 67 - majorité requise : 34

Mme Gisèle JEAN a obtenu au 1er tour, 67 voix Mme Gisèle JEAN ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élue 14ème Vice-Présidente de la Communauté de communes Vienne et Gartempe. CC/2018-17 : ELECTION DU QUINZIEME VICE-PRESIDENT La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 15ème Vice-Président et fait procéder au vote. MM. Joël FRUCHON et Jean Marie ROUSSE sont candidats. Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :


M. Joël FRUCHON a obtenu au 1er tour, 34 voix M. Jean Marie ROUSSE a obtenu au 1er tour, 37 voix M. William BOIRON a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Jean Marie BATLLE a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Jean Marie ROUSSE ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 15ème Vice-Président de la Communauté de communes Vienne et Gartempe. CC/2018-18 : ELECTION DU 1ER CONSEILLER DELEGUE La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 1er Conseiller Délégué et fait procéder au vote. M. Joël FRUCHON est candidat. Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :


M. Joël FRUCHON a obtenu au 1er tour, 57 voix M. Aurélien TABUTEAU a obtenu au 1er tour, 5 voix M. Nathalie TABUTEAU a obtenu au 1er tour, 2 voix M. Éric VIAUD a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Joël FRUCHON ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 1er Conseiller Délégué de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.

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L'an deux mille dix-huit, le 19 janvier, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de Mme Annie LAGRANGE Étaient présents : M. ROSE, Mmes DAGONAT, LEGRAND, M. FAUGEROUX, Mme DU DOIGNON, MM JEANNEAU, Mme PORCHERON, MM. JASPART, BOZIER, GALLET, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, ANDRODIAS, Mme BRUGIER-THOREAU, M. NEUVY, VIAUD E., CHARRIER, KRZYZELEWSKI, MARTIN, GOURMELON, PREHER, , M. MADEJ, Mme PARADOT, MM. GUILLOT, PERAULT, Mme MAYTRAUD, M. COLIN, BLANCHARD, BOUTELOUP, Mmes GAYOT, NOEL, M. GEVAUDAN, Mmes WASZAK, TABUTEAU N., SOUBRY, MM. BOIRON, DAILLER, SIROT, TABUTEAU A., HUGUENAUD, Mme JEAN, MM. PORTE,., DIOT, DELANNOY, ROUSSE, ROYER, FRUCHON, JARRASSIER, Mme BOMPAS, M. BIGEAU, Mme BAUVAIS, M. PACREAU, Mme COUVRAT, MM. VIAUD C., GANACHAUD.

Pouvoirs : Mme ABREU à M. BLANCHARD, Mme DALLAY à M. BOUTELOUP, M. FAROUX à M. COLIN, Mme COURAULT à Mme GAYOT, M. FAITY à M. BIGEAU, M. BATLLE à Mme LAGRANGE, M. RENARD à M. FAUGEROUX, M. CIROT à M. ROYER, M. ARGENTON à M. SIROT, M. LUTEAU à Mme WASZAK, M. RICHEFORT à Mme PORCHERON, M. LARRANT à M. ROSE, M. COSTET à M. VIAUD C., M. de CREMIERS à M. CHARRIER, M. COMPAIN à M. BOIRON, Mme BOURRY à M. KRZYZELEWSKI, M. TABUTEAU JP à Joël FRUCHON, Mme ARTUS à Mme BEAUVAIS, M. MELON à M. BOZIER, M. BOULOUX à Mme Noël, Excusés : MM. DENIS, GLAIN, Mme REMBLIER Assistaient également : M. PHILIPAULT, Mme GUILLEMIN, M. RABAN, Mme ABAUX, MM. GERMANEAU, GIRAUD, Mme ROBUCHON, M. ALADENISE,





Mme LAGRANGE demande une interruption de séance afin de s’entretenir avec les conseillers délégués pour proposer un vote de l’ensemble des conseillers délégués du 2ème au 6ème. CC/2018-19 : ELECTION DES 2ème, 3ème , 4ème , 5ème et 6ème CONSEILLERS DELEGUES La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection des 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème Conseillers Délégués et fait procéder au vote. MM. Gérard BOZIER, William BOIRON, Jackie PERAULT, Raymond GALLET, Alain MARTIN sont candidats.


DU 19 JANVIER 2018

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Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :


M. Gérard BOZIER a obtenu au 1er tour, 67 voix M. William BOIRON a obtenu au 1er tour, 71 voix M. Jackie PERAULT a obtenu au 1er tour, 70 voix M. Raymond GALLET a obtenu au 1er tour, 72 voix M. Alain MARTIN a obtenu au 1er tour, 69 voix M. Pierre GOURMELON a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Jean BLANCHARD a obtenu au 1er tour, 3 voix M. Éric VIAUD a obtenu au 1er tour, 2 voix Mme Nathalie TABUTEAU a obtenu au 1er tour, 4 voix Mme Maryvonne GALBOIS a obtenu au 1er tour, 1 voix M. Aurélien TABUTEAU a obtenu au 1er tour, 3 voix M. Enguerand DELANNOY a obtenu au 1er tour, 1 voix Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont élus conseillers délégués de la Communauté de communes Vienne et Gartempe : M. Gérard BOZIER, 2ème Conseiller Délégué M. William BOIRON, 3ème Conseiller Délégué M. Jackie PERAULT, 4ème Conseiller Délégué M. Raymond GALLET, 5ème Conseiller Délégué M. Alain MARTIN 6ème Conseiller Délégué, CC/2018-20 : ELECTION DU 7ème CONSEILLER DELEGUE

La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 7ème, Conseiller Délégué et fait procéder au vote. MM. Jean BLANCHARD et Guy GEVAUDAN sont candidats.

Le vote a lieu à bulletin secret.



M. Jean BLANCHARD a obtenu au 1er tour, 42 voix M. Guy GEVAUDAN a obtenu au 1er tour, 30 voix Mme Nathalie TABUTEAU a obtenu au 1er tour, 1 voix

M. Jean BLANCHARD ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 7ème Conseiller Délégué de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.

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L'an deux mille dix-huit, le 19 janvier, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s’est réuni à l’Espace Gartempe à Montmorillon, sous la présidence de Mme Annie LAGRANGE Étaient présents : M. ROSE, Mmes DAGONAT, LEGRAND, M. FAUGEROUX, Mme DU DOIGNON, MM JEANNEAU, Mme PORCHERON, MM. JASPART, BOZIER, GALLET, Mme GALBOIS, M. DAVIAUD, ANDRODIAS, Mme BRUGIER-THOREAU, M. NEUVY, VIAUD E., CHARRIER, KRZYZELEWSKI, MARTIN, GOURMELON, PREHER, , M. MADEJ, Mme PARADOT, MM. GUILLOT, PERAULT, Mme MAYTRAUD, M. COLIN, BLANCHARD, BOUTELOUP, Mmes GAYOT, NOEL, Mmes WASZAK, SOUBRY, MM. BOIRON, DAILLER, SIROT, TABUTEAU A., HUGUENAUD, Mme JEAN, MM. PORTE, DIOT, DELANNOY, ROUSSE, ROYER, FRUCHON, JARRASSIER, Mme BOMPAS, M. BIGEAU, Mme BAUVAIS, M. PACREAU, Mme COUVRAT, MM. VIAUD C., GANACHAUD.

Pouvoirs : Mme ABREU à M. BLANCHARD, Mme DALLAY à M. BOUTELOUP, M. FAROUX à M. COLIN, Mme COURAULT à Mme GAYOT, M. FAITY à M. BIGEAU, M. BATLLE à Mme LAGRANGE, M. RENARD à M. FAUGEROUX, M. CIROT à M. ROYER, M. ARGENTON à M. SIROT, M. LUTEAU à Mme WASZAK, M. RICHEFORT à Mme PORCHERON, M. LARRANT à M. ROSE, M. COSTET à M. VIAUD C., M. de CREMIERS à M. CHARRIER, M. COMPAIN à M. BOIRON, Mme BOURRY à M. KRZYZELEWSKI, M. TABUTEAU JP à Joël FRUCHON, Mme ARTUS à Mme BEAUVAIS, M. MELON à M. BOZIER, M. BOULOUX à Mme Noël, Mme TABUTEAU N. à Mme JEAN, M. GEVAUDAN à M. ROUSSE, Excusés : MM. DENIS, GLAIN, Mme REMBLIER Assistaient également : M. PHILIPAULT, Mme GUILLEMIN, M. RABAN, Mme ABAUX, MM. GERMANEAU, GIRAUD, Mme ROBUCHON, M. ALADENISE,





CC/2018-21 : ELECTION D’UN MEMBRE DU BUREAU La Présidente sollicite les candidatures pour l’élection du 1er membre du Bureau et fait procéder au vote. M. Eric VIAUD est candidat.


DU 19 JANVIER 2018

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Le vote a lieu à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants :


M. Éric VIAUD a obtenu au 1er tour, 42 voix M. Enguerrand DELANNOY a obtenu au 1er tour, 7 voix M. Guy GEVAUDAN a obtenu au 1er tour, 5 voix M. Aurélien TABUTEAU a obtenu au 1er tour, 2 voix M. Philippe ROSE a obtenu au 1er tour, 1 voix Mme Nathalie TABUTEAU a obtenu au 1er tour, 2 voix M. Éric VIAUD ayant la majorité absolue des suffrages exprimés, est élu 1ER membre du Bureau de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.

compte rendu 19 JANVIER 2018 - CC Vienne et Gartempe · Date de convocation : le 12 janvier 2018...

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