COMPTA_N_S_2013
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NOTE :o Seule lutilisation de la calculatrice non programmable est autorise.Lcriture comptable doit comporter les numros des comptes, les intituls, les montants et un libell. Ces lments sont pris en compte dans la note.Les deux dossiers du sujet sont indpendants.La page 4 est rendre obligatoirement avec la copie.0,5 point de la note sur vingt est consacr la prsentation soigne de la copie : viter les ratures et surcharges, arer le texte, numroter les rponses, encadrer les rsultats et utiliser la rgle pour tracer le journal et les tableaux.Vous avez t recrut (e) par la socit dexpertise comptable SO-EXP en qualit dassistant (e) comptable. Le responsable financier, vous confie les dossiers de deux entreprises diffrentes.
DOSSIER N 1 : TRAVAUX DE FIN DEXERCICELa socit SMPC est une socit anonyme au capital de 4 000 000 DH qui exerce, depuis le 02/01/2007, une activit de production de chaussures. Vous tes chargs deffectuer certains travaux de fin dexercice 2012. Pour cela vous disposez des documents et informations ci-aprs.
DOCUMENT N 1 : RGULARISATIONS RELATIVES LACTIF CIRCULANT
1. Extrait de la balance avant inventaire au 31/12/2012NIntitulSolde dbiteurSolde crditeur
3421Clients830 000
3424Clients douteux ou litigieux102 000
3912Provisions pour dprciation des matires et fournitures35 000
3942Provisions pour dprciation des clients et comptes rattachs119 900
2. Les stocksLe stock de produits finis, au 31/12/2012 est valu 815 000 DH. Dans ce stock, un lot dune valeur de 46 000 DH prsente un lger dfaut de fabrication qui risque de lui faire perdre 30% de sa valeur.
3. tat des crances clients (TVA au taux de 20%)ClientCrance TTC au 01/01/2012Rglement au cours de 2012Provision au 31/12/2011Observation 2012
AMAL93 60054 00055%Provision de 35% de la crance.
BADIRI132 00069 60077 000Rglement pour solde de son compte.
CHARAF76 800--Recouvrement probable de 35%.
DOCUMENT N 2 : AUTRES RGULARISATIONS
1. Lentreprise, poursuivie en justice par lun de ses concurrents, avait constitu le 31/12/2011, une provision momentane et non courante de 27 000 DH. Le 04/08/2012, elle a t condamne verser 30 000 DH titre de dommages et intrts.
2. Le cot de la rparation des ordinateurs effectue en dcembre 2012 est estim 15 000 HT, TVA au taux de 20%. La facture correspondante, ne parviendra quen janvier 2013.
3. Lentreprise a livr, le 28/12/2012 au client FAIZ, des produits finis dont la valeur est estime 46 000 DH (HT), TVA au taux de 20%. Le service comptable ne pourra tablir la facture quau dbut de janvier 2013.
N de compteIntitulSolde dbiteurSolde crditeur28117Amortissements des frais de publicit13 6002822Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires50 40028355Amortissements du matriel informatique279 375ImmobilisationValeur dentreDate dentreObservation 2012Terrains336 00015/09/2010Leur valeur, au 31/12/2012, est estime sur le march 280 000 DH.La dprciation est considre comme non courante.
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DOCUMENT N 3 : RGULARISATIONS RELATIVES LACTIF IMMOBILIS1. Extrait de la balance avant inventaire au 31/12/2012
2. Autres informationsa. tat des immobilisations amortissables
ImmobilisationEntreAmortissementObservation 2012
ValeurDateModeTaux constant
Frais de publicit34 00001/03/2010Constant20%-
Brevet90 00012/05/2010Dgressif20%Coefficient 2
Matriel informatiqueINFO 1?20/01/2007Constant15%Le 30/03/2012, cession de lINFO 2 crdit, pour 30 000 DH. Aucune criture na t passe cette date.
INFO 2186 00015/02/2009
INFO 3114 00007/03/2012
b. Extrait du plan damortissement du matriel informatique INFO 1 : Annexe n 2, page n 4c. tat des immobilisations non amortissables
TRAVAIL FAIRE1 Complter ltat des crances clients. Annexe n 1, page n 41 ptPasser toutes les critures de rgularisation relatives aux :a. stocks ;2 b. crances clients ;3,75 ptc. provisions pour risques et charges ;d. charges et produits.3 Complter le plan damortissement du matriel INFO 1. Annexe n 2, page n 41 ptCalculer pour lexercice 2012 les dotations aux:4 a. amortissements ;1,5 ptb. provisions pour dprciation des terrains. Passer au journal les critures relatives :5 a. aux dotations aux amortissements ;3,75 ptb. la rgularisation de la cession du matriel informatique INFO 2 ;c. aux provisions pour dprciation des terrains. Remplir lextrait du :6 a. tableau des immobilisations autres que financires. Annexe n 3, page n 42 ptb. tableau des amortissements. Annexe n 4, page n 4
NatureDotationsReprisesDexploitationFinanciresNon courantesDexploitationFinanciresNon courantesSous total A5 200-3 0008 300300-Sous total B20 300300-27 900200-ActifMontant%PassifMontant%Actif immobilis (Valeurs immobilises)780 00050Capitaux propres858 00055Stocks(Valeurs dexploitation)280 80018Dettes long et moyen terme390 00025Crances(Valeurs ralisables)374 40024Dettes court terme312 00020Trsorerie(Valeurs disponibles)124 8008
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DOSSIER N 2 : ANALYSE COMPTABLELentreprise ROSA est spcialise dans la production et la commercialisation de parfum dambiance. Pour la ralisation de certains travaux danalyse comptable relatifs lexercice 2012, la direction financire met votre disposition les documents ci-aprs.DOCUMENT N 1 : DONNES DE LEXPLOITATION1. Extrait du compte de produits et charges de lexercice 2012 Impts sur les rsultats : 61 340 DH Rsultat courant : 182 000 DH Les charges et les produits non courantslmentsMontantProduits des cessions dimmobilisations45 000Autres produits non courants840Valeurs nettes damortissements des immobilisations cdes22 000Autres charges non courantes1 500Dotations non courantes aux amortissements et aux provisions3 000
2. tat des dotations et des reprises Dotations dexploitation aux amortissements des immobilisations corporelles : 86 000 DH. Extrait du tableau des provisions
Sous total A : Provisions durablesSous total B : Provisions non durables3. Autres donnes de lexploitation Chiffre daffaires, rparti rgulirement sur 12 mois : 1 350 000 DH. Cot fixe : 290 500 DH.DOCUMENT N 2 : DONNES FINANCIRES1. Bilan financier condens au 31/12/2012
2. Autres informations La valeur nette comptable de lactif immobilis est de 657 000 DH. La valeur nette comptables des frais prliminaires est de 13 000 DH. La valeur des constructions a augment de 80 000 DH. Le stock outil est dune valeur de 56 000 DH. Une provision durable pour risques de 8 500 DH correspond un risque de moins de 8 mois. Lentreprise sest convenue avec son fournisseur de matires premires de payer sa dette de 27 500 DH dans 15 mois.T R AV AI L F AI R ECalculer :1 a. le rsultat non courant ;1 ptb. le rsultat net de lexercice.2 Complter lextrait de ltat des soldes de gestion. Annexe n 5, page n 41 pta. Prsenter le tableau dexploitation diffrentiel simplifi.3 b. Calculer le seuil de rentabilit.2 ptc. Dterminer et interprter la date de ralisation du seuil de rentabilit.d. Calculer et interprter lindice de scurit.4 a. Retrouver, partir de la valeur comptable, la valeur financire de lactif immobilis.b. Calculer la valeur comptable des dettes court terme.1 ptCalculer et interprter :5 a. le fonds de roulement liquidit ;1,5 ptb. le ratio dautonomie financire ;c. le ratio de trsorerie chance.
ClientCrance au 31/12/2012ProvisionCrance irrcouvrable HTRajustementTTCHT20122011DotationRepriseAMALBADIRICHARAFTotauxDate dentre : 20/01/2007Dure de vie : 6 ans 8 moisTaux = 15 %PriodeValeur dentreAnnuitsAmortissements cumulsVNA fin de priode20122013264 000NatureMontant brut dbut exerciceAugmentationDiminutionMontant brut fin exerciceFrais prliminairesBrevets, marques, droits et valeurs similairesTerrainsMobilier, matriel de bureau et amnagements diversNatureCumul dbut exerciceDotation de lexerciceAmortissements sur immobilisations sortiesCumul damortissement fin exerciceFrais prliminairesBrevets, marques, droits et valeurs similairesMobilier, matriel de bureau et amnagements divers1Rsultat net de lexercice :Bnfice +Perte -2+Dotations dexploitation3+Dotations financires4+Dotations non courantes5-Reprises dexploitation6-Reprises financires7-Reprises non courantes8-Produits des cessions dimmobilisations9+Valeurs nettes damortissements des immobilisations cdesICAPACIT DAUTOFINANCEMENT (C.A.F)10-Distributions de bnfices82 600IIAUTOFINANCEMENT
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ANNEXES REMPLIR ET RENDRE AVEC LA COPIE
ANNEXE N 1 : tat des crances clients
ANNEXE N 2 : Extrait du plan damortissement du matriel INFO 1
ANNEXE N 3 : Extrait du tableau des immobilisations autres que financires Exercice du 01/01/2012 au 31/12/2012
ANNEXE N 4 : Extrait du tableau des amortissementsExercice du 01/01/2012 au 31/12/2012
ANNEXE N 5 : Extrait de ltat des soldes de gestionII- CAPACIT DAUTOFINANCEMENT (C.A.F.) AUTOFINANCEMENT
Classe 2 (suite)292Provisions pour dp. des immobilisations incorporelles2920PPD des immobilisations incorporelles293Provisions pour dprciation des immobilisations corporelles2930PPD des immobilisations corporelles294/295Provisions pour dprciation des immobilisations financires2951PPD des titres de participationClasse 3 : Comptes dactif circulant (hors trsorerie)311Marchandises3111Marchandises312Matires et fournitures consommables3121Matires premires315Produits finis3151Produits finis341Fournisseurs dbiteurs, avances et acomptes342Clients et comptes rattachs3421Clients3424Clients douteux ou litigieux3427clients- factures tablir et crances sur travaux non encore facturables34271Clients- factures tablir345tat dbiteur3455tat- TVA rcuprable34552tat-TVA rcuprable sur charges3458tat-Autres comptes dbiteurs348Autres dbiteurs3481Crances sur cessions dimmobilisations349Comptes de rgularisation - actif3491Charges constates davance3493Intrts courus et non chus percevoir350Titres et valeurs de placement3500Titres et valeurs de placement390Provisions pour dprciations des comptes de lactif circulant3911PPD des marchandises3912PPD des matires et fournitures3915PPD des produits finis3942PPD des clients et comptes rattachs3950PPD des titres et valeurs de placementClasse 4 : Comptes de passif circulant (hors trsorerie)441Fournisseurs et comptes rattachs4411Fournisseurs4417Fournisseurs-factures non parvenues442Clients crditeurs, avances et acomptes4427RRR accorder-avoirs tablir445tat-crditeur4455tat-TVA facture4458tat-Autres comptes crditeurs449Comptes de rgularisation-passif4491Produits constats d'avance4493Intrts courus et non chus payer450Autres provisions pour risques et charges4501Provisions pour litiges4505Provisions pour amendes, doubles droits et pnalitsClasse 5 : Comptes de trsorerie5141Banques (soldes dbiteurs)5161Caisses
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EXTRAIT DE LA LISTE DES COMPTES DU PLAN COMPTABLE GNRAL MAROCAIN
Classe 1 : Comptes de financement permanent
NPoste et Compte
111Capital social ou personnel
1111Capital social
148Autres dettes de financement
1481Emprunts auprs des tablissements de crdit
151Provisions pour risques
1511Provisions pour litiges
1512Provisions pour garanties donnes aux clients
1515Provisions pour amendes, doubles droits et pnalits
155Provisions pour charges
1555Provisions pour charges rpartir sur plusieurs exercices
Classe 2 : Comptes dactif immobilis
211Frais prliminaires
2111Frais de constitution
2113Frais daugmentation du capital
2117Frais de publicit
222Brevets, marques, droits et valeurs similaires
2220Brevets, marques, droits et valeurs similaires
223Fonds commercial
2230Fonds commercial
231Terrains
232Constructions
2321Btiments
233Installations techniques, matriel et outillage
2332Matriel et outillage
234Matriel de transport
2340Matriel de transport
235Mobilier, matriel de bureau et amnagements divers
2351Mobilier de bureau
2352Matriel de bureau
2355Matriel informatique
241Prts immobiliss
2411Prts au personnel
248Autres crances financires
2481Titres immobiliss
251Titres de participation
2510Titres de participation
281Amortissements des non-valeurs
2811Amortissements des frais prliminaires
28111Amortissements des frais de constitution
28113Amortissements des frais daugmentation du capital
28117Amortissements des frais de publicit
282Amortissements des immobilisations incorporelles
2822Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires
283Amortissements des immobilisations corporelles
2832Amortissements des constructions
28321Amortissements des btiments
2833Amortissement des installations techniques, matriel et outillage
28332Amortissements du matriel et outillage
2834Amortissements du matriel de transport
2835Amortissements du mobilier, matriel de bureau et amnagements divers
28351Amortissements du mobilier de bureau
28352Amortissements du matriel de bureau
28355Amortissements du matriel informatique
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Classe 6 (suite)NPoste et Compte651Valeurs nettes damortissements des immobilisations cdes6513V.N.A. des immobilisations corporelles cdes6514V.N.A. des immobilisations financires cdes (droits de proprit)658Autres charges non courantes6585Crances devenues irrcouvrables659Dotations non courantes65962DNC aux PPD de lactif immobilisClasse 7 : Comptes de produits711Ventes de marchandises7111Ventes de marchandises au Maroc7119Rabais, remises et ristournes accords par lentreprise712Ventes de biens et services produits7121Ventes de biens produits au Maroc71211Ventes de produits finis7127Ventes de produits accessoires71271Locations diverses reues7129RRR accords par lentreprise713Variation des stocks de produits7132Variation des stocks de biens produits71321Variation des stocks de produits finis718Autres produits dexploitation7182Revenus des immeubles non affects lexploitation719Reprises dexploitation ; Transferts de charges7194Reprises sur provisions pour dprciation des immobilisations7195Reprises sur provisions pour risques et charges7196Reprises sur provisions pour dprciation de lactif circulant738Intrts et autres produits financiers7381Intrts et produits assimils73811Intrts des prts7385Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement7386Escomptes obtenus739Reprises financires ; Transferts de charges7392Reprises sur PPD des immobilisations financires7394Reprises sur PPD des titres et valeurs de placement751Produits des cessions dimmobilisations7512P.C des immobilisations incorporelles7513P.C des immobilisations corporelles7514P.C des immobilisations financires (droits de proprit)757Reprises sur subventions dinvestissement7577Reprises sur subventions dinvestissement de lexercice758Autres produits non courants759Reprises non courantes ; transferts de charges7595Reprises non courantes sur provisions pour risques et charges7596Reprises non courantes sur provisions pour dprciation75962R.N.C. sur provisions pour dprciation de l'actif immobilis75963R.N.C. sur provisions pour dprciation de l'actif circulant : 6 6
Classe 6 : Comptes de charges
NPoste et Compte
611Achats revendus de marchandises
6111Achats de marchandises "groupe A"
6114Variation des stocks de marchandises
6119Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises
612Achats consomms de matires et de fournitures
6121Achats de matires premires
6124Variation des stocks de matires et fournitures
61241Variation des stocks de matires premires
6125Achats non stocks de matires et de fournitures
61251Achats de fournitures non stockables (eau, lectricit,,)
61254Achats de fournitures de bureau
6129Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats consomms de matires et fournitures
613/614Autres charges externes
6133Entretien et rparations
6134Primes d'assurances
6142Transport
6144Publicit, publications et relations publiques
6145Frais postaux et frais de tlcommunications
61451Frais postaux
61455Frais de tlphone
6147Services bancaires
616Impts et taxes
6161Impts et taxes directs
6167Impts, taxes et droits assimils
617Charges de personnel
6171Rmunrations du personnel
6174Charges sociales
618Autres charges dexploitation
6182Pertes sur crances irrcouvrables
619Dotations dexploitation
6191Dotations dexploitation aux amortissements (DEA) de limmobilisation en non-valeurs
61911D.E.A des frais prliminaires
6192Dotations dexploitation aux amortissements (DEA) des immobilisations incorporelles
61922D.E.A des brevets, marques, droit et valeurs similaires
6193Dotations dexploitation aux amortissements (DEA) des immobilisations corporelles
61933D.E.A des installations techniques mat. et out.
61935D.E.A du mobilier, matriel de bureau et agencements divers
6194Dotations dexploitation aux provisions pour dprciation des immobilisations
6195Dotations dexploitation aux provisions pour risques et charges
61955D.E.P. pour risques et charges durables
61957D.E.P. pour risques et charges momentans
6196Dotations dexploitation aux provisions pour dprciation de lactif circulant
631Charges dintrts
6311Intrts des emprunts et dettes
638Autres charges financires
6385Charges nettes sur cessions de titres et valeurs de placement
6386Escomptes accords
639Dotations financires
6392Dotations aux provisions pour dprciation des immobilisations financires
6394Dotations aux provisions pour dprciation des titres et valeurs de placement