Comptabilité générale - Génie Rural: Énergie...

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Comptabilité générale cours d’initiation Pr. BACHIRI MOHAMED

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Comptabilit gnrale

Comptabilit gnrale

cours dinitiation

Pr. BACHIRI MOHAMED

CHAPITRE I

LES FLUX ECONOMIQUES:

NOTIONS DEMPLOIS ET RESSOURCES

Introduction: les oprations de lentreprise.

Lentreprise tant un agent conomique, sa fonction est de produire des biens et/ou services pour les vendre sur le march. Son activit se traduit par diverses oprations, qui peuvent tre:

Soit externes: liant lentreprise au monde extrieur;

Soit internes: effectues lintrieur de lentreprise.

Exemples:

Une entreprise E achte du matriel une autre entreprise F: cest une opration externe

Une entreprise E livre des matires premires de son magasin de stock un atelier de production: cest une opration interne.

Le rle de la comptabilit consiste donc suivre et enregistrer ces oprations. Ces oprations sont des faits comptables qui constituent les donnes de base de la comptabilit. Ces faits comptables doivent tre retracs par la comptabilit de manire prcise, complte et systmatique.

I / DEFINITION DES FLUX ECONOMIQUES.

A/ Notion de flux.

Les oprations engendres par lactivit de lentreprise traduisent des flux conomiques. On appelle flux conomique, un mouvement de valeur qui peut porter sur des biens, des services ou des moyens de paiement (espces, chques, traites etc).

Exemples:

Matriels, marchandises (biens);

Services fournis ou reu par lentreprise (travail des salaris);

Paiement par chques (moyens de paiement)

On distingue, comme pour les oprations de lentreprise, des flux externes et des flux internes

Flux externes: liant lentreprise et le monde extrieur,

Flux internes: se produisant au sein de lentreprise.

B/ Interprtation des flux conomiques.

La plupart des oprations effectues par une entreprise avec le monde extrieur ont un caractre bilatral, c'est--dire liant lentreprise un autre agent conomique.

Exemple: une entreprise E achte des marchandises chez un fournisseur F pour une valeur de 10000.00 DH, payes par chque.

(Entreprise EFournisseur FERREChque 10.000 DHMarchandise 10.000 DH)

E=R = 10000 DH

Interprtation du schma:

Le chque constitue pour lentreprise E le moyen dacheter les marchandises. On dit alors que la chque est une ressource fournie par lentreprise E pour obtenir les marchandises du fournisseur F. Ces marchandises pour elle un emploi (pour le fournisseur F cest linverse).

Remarque: pour chaque opration, il faut que lgalit E=R soit vrifie.

En rsum, on appelle ressources une valeur fournie pour obtenir un emploi. En appliquant cette dfinition au schma prcdent, on observe que:

Lorigine du flux correspond une ressource;

La destination du flux correspond un emploi.

II / LES DIFFERENTS TYPES DE FLUX ECONOMIQUES.

Les flux externes peuvent tre distingus selon leur origine en flux rels, quasi-rels, montaires et financiers.

A/ Les flux rels et quasi-rels.

I/ Les flux rels:

Ils reprsentent des mouvements de biens et services entre lentreprise et dautres agents conomiques.

Exemple:

1- Une entreprise E fait rparer un vhicule de livraison chez le garagiste G pour 2000 DH pays en espces.

2- Cette mme entreprise vend des marchandises au client C pour une valeur de 30.000 DH pays moiti par chque, moiti en espces.

(Entreprise EGaragiste GERREEspces 10.000 DH DHDDDHDDH Service 10.000 DHE=R= 2000 DH)Schmas des oprations:

(Chques 15000 DH 15.000 DH)

( Espces 15000 DH 15.000 DH) (RE) (ER) (Client C) (Entreprise E)

(Flux rel ) (Marchandises 30.000 DH)

(E=R= 30.000 DH)

2) Les flux quasi-rels:

Ils correspondent des mouvements de services fournis par des agents conomiques autres que les industriels et les commerants.

Exemples:

1 Une entreprise E paie lEtat 25.000 DH dimpts par chque.

2 La mme entreprise paie 50.000 DH de salaires en espces ses employs.

Schmas des oprations:

(Entreprise EEtat ERREChque 25.000 DHservice 25.000 DHE=R= 25 000 DHFlux quasi-rel)

(Entreprise EEmploys ERREEspces 50 000.DH dhdDHservice 50.000 DHE=R= 50.000 DHFlux quasi-rel)

Remarque:

LEtat et le personnel, dans ce contexte, ne sont ni des commerants ni des industriels, les services quils livrent correspondent des flux quasi-rels.

B/ Les flux financiers et montaires.

Ce sont des flux qui constatent les mouvements des moyens de paiement (espces, chques, traites, mandats).

Parmi les oprations effectues par lentreprise, on distingue:

*Les oprations au comptant, c'est--dire dont le paiement se fait immdiatement (espces, chques, mandats): Ces oprations traduisent des flux montaires.

*Les oprations crdit, dont le paiement est diffr dans le temps: ces oprations sont gnralement concrtises par des effets de commerce appels en gnral des traites. Ces oprations impliquent des dettes et des crances. Elles traduisent des flux financiers.

Exemple: une entreprise E vend du matriel un client C pour 60.000 DH: un tiers en espces, un tiers par chque et un tiers crdit.

(F.F) (Crdit 20000 DH) ( )

(F.M) (Chque 20000 DH)

(F.M) (Espces 20000 DH) ( )

(R R RClient C) (E E EEntreprise E)

(Marchandises 60 000.DH Dhh20.000 Dh )

En rsum, lactivit conomique de lentreprise donne naissance des oprations internes ou externes, qui peuvent se dcomposer en flux conomiques.

Ces flux peuvent tre internes ou externes lentreprise; ils peuvent tre selon leur objet: rels, quasi-rels, montaires ou financiers.

Les oprations externes de lentreprise donnent naissance des flux ( au moins deux ), de sens contraire et de mme valeur. Par contre les oprations internes donnent naissance un seul flux.

Lorigine du flux correspond une ressource et sa destination correspond un emploi.

Application:

Une entreprise E a effectu, entre autres, les oprations suivantes:

1 Achat de marchandises crdit chez le fournisseur V pour une valeur de 10.000 DH.

2 Achat de matires premires chez le fournisseur F pour 50.000DH pays par chque CCP.

3 Elle paye les salaires ses employs 38.000 DH, moiti par chque, moiti en espces.

4 Elle fait rparer deux vhicules auprs dun garagiste 3.000 DH pays en espces.

5 Elle vend des marchandises plusieurs clients pour une valeur de 40.000 DH pays moiti par chque, 25% en espces et le reste crdit.

6-Elle paie lEtat 6.000 DH dimpts et taxes par chques.

7 Elle distribue ses employs des fournitures de bureaux, dune valeur de 2.000 DH.

Travail demand:

En utilisant des schmas, prsenter les flux engendrs par ces oprations, en prcisant la nature de ces flux et en vrifiant pour chaque opration lgalit E = R.

Solution:

(Marchandises 10.000 DH) ((Flux rel)) (RE) (ER) (Fournisseur V) (Entreprise E)1)

((Flux financier)) (Crdit 10.000 DH)

(E=R=10.000 DH)

((Flux rel)) (Mat. premires 50 000 DH) (RE) (ER)2)

(Chque CCP 50.000 DH) (Fournisseur F) (Entreprise E)

( (Flux montaire) (flux montaire)) (E=R=50.000 DH)

( Service 38.000 DH)3)

(E) ((Flux quasi rel)) (RE) (Fournisseur R) (Entreprise E)

(R) (Espces 19.000 DH) (Flux montaire) rR

(Chque 19 000 DH) (Flux montaire) (E=R=38.000 DH)

((Flux rel)) (Service 3.000DH) (RE) (ER)

(Espces 3.000 DH) (Fournisseur R) (Entreprise E)4)

(Flux montaire ) (E=R=3.000 DH)

(Crdit 10.000 DH )5)

(F.F) (F.M) (Chque 20.000 DH )

(F.M) (Espces 10.000 DH)

(Flux rel ) (Marchandises 40.000 DH) (R R Rclient C) (E E EEntreprise E)

R

(E=R 40.000 DH )

(Service 6.000 DH)6)

(Flux quasi-rel) (RE) (ER) (Etat) (Entreprise E)

(Flux montaire) (Chque 6.000 DH)

(E=R =6.000 DH)

Remarque: Il sagit dun flux quasi-rel manant de lEtat en tant quadministration.

7)

( Fournitures 2.000 DHStock R E Bureaux (Flux rel))Entreprise E

E=R =2000DH

Remarque: cette opration interne engendre un seul flux, elle nentraine pas de modification du patrimoine de lentreprise.

CHAPITRE II

LA CONSTATION DES FLUX:

LES PIECES COMPTABLES

JUSTIFICATIVES

Les mouvements de valeur auxquels donnent lieu les oprations de lentreprise sont constats par des documents appels pices-comptables.

I- CONSTATATION DES FLUX REELS ET QUASI-REELS.

Il sagit de flux auxquels donnent lieu les oprations concernant les marchandises et les oprations concernant les services consomms.

A/ Constations des oprations portant sur les marchandises.

Ces oprations sont constates laide de plusieurs documents:

Le bon de commande;

Le bon de livraison;

La facture;

La facture davoir

1) Le bon de commande

Il est tabli par le client en 2 exemplaires au moins, loriginal est envoy au fournisseur, le double est gard par lacheteur.

Le bon de commande comporte:

Le nom et ladresse du client;

Le nom et ladresse du fournisseur;

La dnomination bon de commande ;

La date;

Un numro (pour le classement);

La description des articles commands;

La quantit;

La signature du client.

Le bon de commande peut galement rappeler:

Le dlai de livraison;

Le mode dexpdition;

Le mode de rglement, etc.

Remarque: le fournisseur adresse parfois au client un document appel bulletin de commande et lacheteur naura qu complter, dater et signer.

2) Le bon de livraison:

Il est tabli par le fournisseur et remis au client au moment de la livraison des articles commands.

Ce document non normalis comporte en gnral:

le nom et ladresse du fournisseur;

le nom est ladresse du client;

la date de livraison;

la dnomination bon de livraison;

un numro pour le classement;

la dsignation des articles livrs;

les quantits livres

3) la facture:

Cest le document adress par le fournisseur au client, qui indique le dtail des marchandises vendues ainsi que le montant payer.

Elle constitue la preuve des oprations dachat et de vente entre les entreprises.

La facture est obligatoire (surtout pour les oprations passes entre les entreprises), elle doit comporter:

les renseignements concernant le fournisseur (nom, adresse, numro du registre de commerce ).

nom et adresse du client (acheteur);

la dnomination de facture;

la dsignation des marchandises, les quantits, les prix unitaires, les montants;

les frais accessoires (transport, emballage);

les taux de la T.V.A et son montant;

ventuellement des rductions: rabais, remises, ristourne, escompte de rglement;

le net payerTTC;

le mode et le dlai de rglement;

La facture normale est donc tablie par le fournisseur qui lenvoie au client pour la payer .

4) La facture davoir:

Cest un document tabli par le fournisseur et envoy au client dans certains cas:

Le client retourne une partie ou la totalit des marchandises vendues;

Le client rend au fournisseur des emballages consigns;

Le client conserve les articles achets, mais la suite de sa rclamation, u n rabais lui est accord;

Le fournisseur accorde une rduction son client aprs facturation.

Comme la facture normale la facture davoir est tablie par le fournisseur. Mais contrairement la facture normale, la facture davoir est paye par le fournisseur au client ( on dit que le client reoit un avoir ).

B/ Les documents constatant les services consomms par une entreprise.

1) Le bulletin de paie:

Cest un document qui constate le travail fourni par les salaris lentreprise et pour lequel ils reoivent une rmunration: le salaire. Les informations contenues dans les bulletins de paie (fiches de paie) de lensemble des salaris sont rcapituls dans le livre de paie.

2) Les factures relatives aux services (autres factures):

Les diffrents services que consomme lentreprise (loyer, lectricit...) donnent lieu ltablissement de factures comparables celle dj vues.

Certaines de ces factures portent des noms particuliers.

Exemples: -quittances (loyer);

-mmoires (factures manant des entreprises de construction, architectes).

II CONSTATION DES FLUX FINANCIERS

Les flux financiers peuvent prendre la forme:

- despces (monnaie, mandats);

- de chque bancaires ou chques postaux, virement;

- deffets de commerce (lettre de change, billet ordre).

A/ Oprations au comptant: le chque

Le chque est le moyen de rglement le plus courant dans les oprations au comptant. Cest un document par lequel une personne appele tireur donne sa banque appele tir lordre de payer une somme donne (prcise en chiffres et en lettres) au bnficiaire du chque.

La banque est le tir;

Le titulaire du compte est le tireur

Le bnficiaire (ordre de) est celui qui dtient le chque, il a en principe plusieurs possibilits:

Le prsenter directement pour lencaissement la banque du tireur ( le tir);

Le transmettre sa banque qui se chargera de son encaissement, par le biais de la compensation, son profit;

Lendosser lordre dun tiers.

Cette dernire opration consiste pour le bnficiaire du chque utiliser sa crance, reprsente par le chque, pour payer une dette contracte lgard dun tiers.

Lendossement se pratique au dos du chque par la mention: payer ce chque lordre de (nom du tiers: le nouveau bnficiaire), suivie de la date et de la signature du prcdent bnficiaire du chque.

B/ Les oprations terme: la lettre de charge et le billet ordre.

1) La lettre de charge: (L.C)

Cest un document tabli par le crancier (le tireur) loccasion dune opration crdit, et par lequel il donne lordre son dbiteur (le tir) de payer une somme dtermine un tiers, une chance fixe. Pour quelle soit valable la lettre de change doit tre accepte (signe) par le dbiteur. La lettre de change peut donc mettre en relation trois personnes.

On dit que le crancier tire une traite sur son dbiteur.

Le crancier est le tireur;

Le dbiteur est le tir;

Lchance est la date limite laquelle le dbiteur doit payer sa dette.

Le nominal dune lettre de change est le montant figurant sur celle-ci .

2) Le billet ordre: (B.O.)

Cest un document tabli par le dbiteur, (tir) par lequel il reconnait avoir une dette envers le crancier (tireur). Le billet ordre met en relation deux personnes seulement.

Il doit donc tre sign par le dbiteur. Le billet ordre a le mme rle que la lettre de change.

III LES PIECES COMPTABLES.

La plupart des documents quon vient de voir constatent des flux (facture, bulletin de paie, LC, BO,) ils constituent des pices comptables justificatives.

certains sont externes lentreprises (facture reues chque lordre de lentreprise, lettre de change payer);

dautres sont internes lentreprise (bulletin de paie, facture de vente, les chques remis, CL recevoir...)

Ces pices comptables constituent la base du travail denregistrement effectu par le comptable de lentreprise.

La premire tche de celui-ci consiste en un classement chronologique (Janv, Fev.Dec) et analytique (selon la nature des oprations) de ces documents.

Pour les marchandises, les pices comptables peuvent concerner:

Les achats;

Les ventes

Pour les services consomms, les pices comptables peuvent concerner:

Les impts et taxes;

Les frais du personnel,

Les frais financiers

CHAPITRE III

LENREGISTREMENT COMPTABLE DES FLUX:

LE COMPTE ET LE PRINCIPE DE LA PARTIE DOUBLE

Le travail comptable consiste enregistrer de manire systmatique les flux conomiques engendrs par les oprations effectues chaque jour par lentreprise et qui sont reprsentes des pices comptables justificatives. Les enregistrements des flux se font sur des documents appels : comptes.

I/ LE COMPTE

1/ Dfinition

Le compte est un document qui se prsente sous forme de tableau, divis en deux parties destines enregistrer les flux engendrs par les oprations dune entreprise. Par convention:

Les montants emplois sont enregistres du cote gauche de compte appel dbit, on dit alors que le compte est dbit

Les montants ressources sont enregistrs du cotes droit du compte, appel crdit, on dit alors que le compte est crdit.

On appelle imputation lopration qui consiste enregistrer un montant au compte correspondant (au Dbit ou Crdit)

2) Schma de compte:

Il existe en gnral deux types de schmas du compte:

Le compte double colonne:

Intitul du compte

(datelibellsdbit datelibellsCrdit)

Intitul du compte

Date

Libell

Dbit

Crdit

Ce dernier schma simplifi est le plus utilis par les professionnels.

Dans ce cours, on utilisera des comptes schmatiques sous forme dun T

Dbit Compte Crdit

II/ LE PRINCIPE DE LA PARTIE DOUBLE

Lenregistrement de toute opration externe effectue par une entreprise fait intervenir au moins deux comptes: lun dbit, lautre crdit du mme montant, cest ce quon appelle le principe de la partie double. Et ce, par opposition la partie simple utilise autrefois, selon laquelle les comptables enregistraient les oprations dans un seul compte, en gnral un compte de trsorerie.

Exemple1: Une entreprise E achte des marchandises chez le fournisseur F pour 40.000 DH pays moiti par chque, moiti en espces.

(Flux rel ) (Marchandises 40.000 DH )Schma de lopration:

(E) (Flux montaire ) (Chque 20.000 DH ) ( Fournisseur F) (Entreprise E )

(R) (R) (Espces 20.000 DH ) (Flux montaire )

(E =R 40.000=20.000+20.000)

Analyse comptable:

Dbit: Achat de marchandises 40.000 DH

Crdit: Banques 20.000 DH

Caisses 20.000 DH

Comptabilisation:

Cette opration a engendr trois flux, donc on utilisera 3 comptes:

D achats de marchandises C D Banques C D Caisses C

40.000 20.000 (..) 20.000

D = C

40.000 =20.000 + 20.000

Exemple 2: Une entreprise E vend des marchandises un client C pour une valeur de 30.000 DH crdit.

Schma de lopration:

(Marchandises 30.000DH )

(R ) (Flux rel ) (Client ) (Entreprise E )

(E )

(Crdit 30.000DH ) (Flux financier )

Analyse comptable:

-Dbit: Clients 30.000 DH

-Crdit: Ventes de marchandises 30.000 DH

Comptabilisation:

D Ventes de marchandises C D Clients C

30.000 30 000

D = C

30.000 DH = 30.000 DH

Pour chaque opration, on doit vrifier lgalit D = C qui dcoule de lgalit E = R . Cette galit peut stendre lensemble des oprations de lentreprise, puisque:

E = R E = R Ou D = C

Remarque:

La balance est un document qui permet de vrifier le principe de la partie double deux niveaux:

Egalit des mouvements (total Dbits =total crdits)

Egalit des soldes (total soldes dbiteur=total soldes crditeurs)

Total Dbits = Total Crdits Total soldes Dbiteurs = Total soldes Crditeurs

III/ NOTION DE SOLDE DE COMPTE.

Durant une priode donne, tout compte dune entreprise peut enregistrer plusieurs flux en emploi (dbit) et plusieurs flux en ressources (crdit).

Pour connaitre la situation de ce compte un moment donn, il faut additionner les montants inscrits au dbit et ceux inscrits au crdit, puis en dgager la diffrence, cest le solde du compte.

Trois cas peuvent se prsenter:

Si D > c S.D

Si D =C S .Nul

Si D < c S.C

Remarque:

Clture et rouverture des comptes:

A la fin de lanne en gnral, on clt les comptes de lentreprise, c'est--dire on les soldes (fermeture des comptes).

Au dbut de lanne suivante, on rouvre les comptes de lentreprise (rouverture des comptes) en inscrivant les soldes de fin danne prcdente avec lexpression soldes nouveauou (SA).

Exemple:

Durant le mois doctobre de lanne N, une entreprise a effectu les oprations suivantes:

1- Ventes de marchandises par chques 20.000DH;

2- Paiement deau et dlectricit 1.000DH par chque;

3- Paiement de tlphone 1.500 DH par chque;

4- Rglement des salaires 30.000 DH par chque;

5- Achats de marchandises 5.000 DH par chque;

6 - Elle a reu des intrts bancaires pour une valeur de 400 DH,

N.B.: le compte bancaire au dpart un solde dbiteur de 15.000 DH

Travail faire: Dgager le solde du compte bancaire la fin doctobre.

Solution:

D Banques C

(SI) 15.000 (2) 1.000

(1) 20.000 (3) 1.500

(6) 400 (4) 30.000

SC: 2.100 (5) 5.000

37.500 = 37.500

Total Dbits = 15.000 + 20.000+400= 35.400 DH

Total Crdits = 1.000+1.500+30.000+5.000= 37.500 DH

Solde = 37.500- 35.400=2.100 DH

Cest un solde crditeurpuisque Total Crdits > Total Dbits.

Remarque:

Les diffrents comptes ouverts dans la comptabilit dune entreprise (comptes ordinaires) sont rcapituls selon leur nature dans des comptes de synthse la fin de lanne: Bilan Compte de produits et charges (CPC). En plus du bilan et du CPC, chaque anne lentreprise prsente dautres informations comptables sur dautres tats de synthse, il sagit de:

Ltat des soldes de gestion (ESG)

Le tableau de financement (TF);

Ltat des informations complmentaires (ETIC).

Les petites et moyennes entreprises (dont le chiffre daffaire est < 1 million de DH par an) qui son appeles adopter le modle du plan comptable simplifi, sont dispenses de la tenue de lE.S.G (quatre tats au lieu de cinq prvus par le modle normal).

Le bilan regroupe les comptes de situation.

Le CPC regroupe les comptes de gestion et de rsultat.

CHAPITRE IV

NORMALISATION COMPTABLE ET PLAN COMPTABLE

Introduction:

Le rle primordial de la comptabilit est dassurer linformation au niveau interne et externe par rapport lentreprise. Elle doit tre base sur des mthodes de prsentation et dvaluation uniformes, c'est--dire normalises, afin que les tats de synthses tablis par les entreprises soient comprhensibles et comparables. Cest cette fin quest institu le plan comptable. Ce document fournit un langage commun tous les partenaires conomiques.

Au Maroc la comptabilit des entreprises est organise conformment aux dispositions du Code Gnral de la Normalisation Comptable (CGNC) institu par la loi 9/88 du 25-12-1992.

Le CGNC comprend deux grandes parties (2 volumes): la norme l comptable gnrale et le plan comptable gnral des entreprises (P.C.G.E.).

I/ LA NORME COMPTABLE GENERALE

Elle contient les bases fondamentales de la comptabilit normalise et notamment les mthodes dvaluation et les principes comptables universels (ou fondamentaux).

Concernant les mthodes dvaluation, la norme comptable prsente les diffrentes rgles et procdures que les entreprises doivent adopter pour dterminer la valeur des lments inscrits dans leur comptabilit.

Ces valeurs peuvent se prsenter sous 3 formes:

Valeur dentre en patrimoine;

Valeur actuelle une date quelconque, et notamment au moment dtablissement du bilan (date dinventaire);

Valeur comptable nette (VCN) figurant au bilan, ou VNA.

Concernant les principes comptables fondamentaux et universels, ils sont nombre de sept.

1. Principe de la continuit de lexploitation: selon ce principe, lentreprise enregistre ses oprations et tablit ses tats de synthse dans lhypothse de la continuation des ses activits (sauf exception: cas de faillite par exemple).

2. Principe de la permanence des mthodes: lentreprise doit tablir ses tats de synthse en appliquant toujours les mmes rgles dvaluation et de prsentation de ses tats de synthse.

3. Principe du cout historique: les biens de lentreprise demeurent inscrits au bilan pour leur valeur initiale ou dentre (exprime au Maroc en DH courant), et ce, quelle que soit la dprciation montaire ventuelle.

4. Principe de la spcialisation des exercices: les charges et les produits de lexercice doivent tre rattachs lexercice concern, do lutilit de la rgularisation des oprations la fin de lanne.

5. Principe de la prudence: selon lequel les charges doivent tre enregistres mme si elles ne sont que probables, mais les produits ne sont enregistrs que sils sont rels ou effectifs.

6. Principe de la clart: daprs ce principe les oprations de lentreprise doivent tre enregistres dans les comptes et rubriques concerns sans compensation entre elles.

Exemples:

Les produits financiers et les charges financires doivent tre comptabiliss distinctement. On ne peut comptabiliser uniquement la diffrence.

Au niveau du bilan, on ne peut faire la compensation entre:

-le compte Fournisseurs (Passif) et le compte Fournisseurs-dbiteurs (Actif).

- le compte Clients (Actif) et le compte Clients-crditeurs (Passif)

7.Principe de limportance significative: selon ce principe, les tats de synthse doivent rvler tous les lments dont limportance peut influencer les valuations et les dcisions, c'est--dire les lments qui sont susceptibles dinfluencer lopinion que les lecteurs peuvent avoir sur le patrimoine de lentreprise, sa situation financire et ses rsultats.

II/ LE PLAN COMPTABLE GENERAL DES ENTREPRISES (PCGE)

Cette partie est plus prcise et plus technique. Elle reflte laspect pratique de la normalisation comptabilit (cf 1ere partie). Elle prsente:

Les modalits dapplication des mthodes dvaluation;

La terminologie normalise (les intitule et signification des diffrents termes utiliss).

Les tats de synthse;

La liste des comptes utiliser par les entreprises;

Le contenu et les rgles de fonctionnement de ces comptes, ainsi que leur codification.

A/ Dfinition du P.C.G.E.

On appelle PCGE (Plan Comptable Gnral des Entreprises) la liste des comptes utiliss par les entreprises , accompagnes de la description des modalits de fonctionnement de ces comptes et les tats de synthse.

1) Structure du plan comptable:

Le PCGE propose un plan de comptes qui comporte 10 colonnes; chaque colonne reprsente une classe.

Les cinq premires classes (1,2,3,4 et 5) regroupent les comptes de situation ou de bilan, les trois autres classes (6,7 et 8) regroupent les comptes de gestion ou de CPC. La classe 9 regroupe les comptes de la comptabilit analytique et la classe 0 regroupe les comptes spciaux (facultatifs).

Le plan comptable est prsent donc selon le systme dcimal (10 classes).Chaque classe est divise en rubriques; les rubriques sont divises en postes; les postes sont divises en comptes principaux, comptes divisionnaires et sous comptes selon le mme systme dcimal.

a) Les classes du bilan (classes 1 5 )

la classe 1: comptes de financement permanent, elle regroupe les comptes appartenant aux rubriques: Capitaux propres, capitaux propres assimils, dettes de financement

la classe 2: comptes de lactif immobilis, elle comprend les immobilisations en non valeur, les immobilisations incorporelles, les immobilisations corporelles et les immobilisations financires (comptes dbiteurs).

La classe 3: comptes de lactif circulant (Hors-Trsorerie); elle comprend: les stocks, les crances de lactif circulant, titres et valeurs de placement(comptes dbiteurs).

La classe 4: comptes du passif circulant (Hors-Trsorerie); elle comprend: dettes du passif circulant, autres provisions pour risque et charges (Comptes crditeurs).

La classe 5: comptes de trsoreries, elle comprenddeux rubriques: Trsorerie- Actif et Trsorerie- Passif (comptes dbiteurs ou crditeurs).

b) Les classes regroupant les comptes de CPC (classes 6,7et 8)

La classe 6: comptes de charges (comptes dbiteurs), elle comprend: charges dexploitation, charges financires et charges non courantes.

La classe 7: comptes de produits (comptes crditeurs); elle comprend: produits dexploitations, produits financiers, et produits non courants.

La classe 8: comptes de rsultats (dbiteurs ou crditeurs); elle comprend: rsultat dexploitation, rsultat financier, rsultat courant, rsultat non courant, rsultat avant impt et rsultat aprs impt.

Les comptes de cette classe (cl 8) peuvent tre crditeurs ou dbiteurs et ne fonctionnent quen fin dexercice, tandis que les comptes des classes 6 et 7 fonctionnent au cours de lanne.

c) Les classes 9 et 0

La classe 9 comprend les comptes analytiques, utiliss en comptabilit analytique.

La classe 0 comprend les comptes spciaux, ce sont des comptes facultatifs.

2) Schma du plan comptable

Classe1

Classe2

Classe3

Classe4

Classe5

Classe6

Classe7

Classe8

Classe9

Classe0

(Bilan )

(CPC)

3) Modle normal et modle simplifi du plan comptable:

Le PCGE prsente les classes des comptes et les tats de synthse en deux modles:

le model normal:

Qui est prvu pour les et grandes entreprises, c'est--dire les entreprises dont le CA>1MDH/an[footnoteRef:1]. Ce modle est plus dtaill, il comporte 10 classes de comptes et 5 tats de systme: C.P.C, bilan, E.S.G, TF et ETIC. [1: CA: Chiffre daffaire]

le modle simplifi:

Il est destin tre utilis par les petites et moyennes entreprises, cest--dire celles dont le CA