Comptabilité générale

Pr. RIFKI SAMIRA Cours de Comptabilité Générale S1 et S2

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COURS DE COMPTABILITE GENERALE Pour étudiants en 1ère Année

Economie-Gestion Les étudiants de première année S1 et S2 (économie, gestion ou gestion)

devraient assimiler à l’issue de ces deux semestres les points suivants :

LES OBJECTIFS DE CE COURS

1. Placer la comptabilité générale dans le processus de management générale de

l’entreprise

2. Positionner la comptabilité générale

3. Le système d'information comptable

4. La règlementation comptable applicable

5. Découvrir le bilan

6. Décrire l'activité de l'entreprise : le compte de résultat (CPC)

7. Utiliser le plan comptable (PCGE)

8. Comptabiliser des écritures (Courantes et d’inventaire)

9. Se repérer dans l'organisation comptable (Système centralisateur)

10. Réaliser un cas complet d'entreprise

RIFKI Samira

Enseignant Chercheur de Sciences de

Gestion

Faculté des Sciences Juridiques

Economiques et Sociales

Mohammedia

Les concepts comptables fondamentaux

Les sources du droit comptable et les principes du

CGNC (Code général de normalisation comptable)

L’Utilité de la comptabilité Générale pour les entreprises

L’information financière et la performance des

entreprises

Les outils et schémas d’enregistrements comptables

Les états de synthèses (Bilan et CPC notamment)


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INTRODUCTION GENERALE

Le pilotage de l'entreprise, consiste à faire des choix, à prendre des décisions dans le but de

réaliser les objectifs. (L'objectif principal poursuivi par les entreprises est la réalisation d'un

profit financier).

La plupart des décisions sont des décisions courantes qui engagent l'entreprise sur le court

terme.

Exemple : achats de marchandises, ventes de marchandises, règlement des salaires…

D'autres décisions engagent l'entreprise sur le moyen terme et le long terme. On parle alors de

décisions stratégiques.

Exemple : Choix de produits, prix, distribution, communication, organisation humaine et

matérielle.

L'ensemble de ces décisions constitue la gestion.

Une gestion efficiente tient compte des contraintes économiques et juridiques propres à

l'environnement de l'entreprise et s'appuie sur des outils d'aide à la décision. La comptabilité

générale est un de ces outils.

La comptabilité est destinée, en outre, à représenter et traduire en terme de valeurs «monnaie»

l'activité de l'entreprise. Aussi convient-il tout d'abord de rappeler les traits caractéristiques de

cette activité.

La comptabilité générale est donc un système d'information permettant :

- de classer, saisir et traiter des informations,

- en vue de prendre des décisions.

Sur la base de cette définition, on peut se poser plusieurs questions :

- de quelles informations s'agit-il ?

- en quoi consiste le traitement des informations ?

- quels sont les destinataires des informations traitées ?

I- Analyse des opérations d'échange de l'entreprise

Une entreprise est un organisme financièrement indépendant qui produit des biens et services

afin de répondre aux besoins d'une demande c'est-à-dire un marché. Elle entretient un

ensemble de relations avec les agents qui lui sont externes. Ces relations sont appelées des

opérations d'échange.

Les opérations effectuées par l'entreprise sont de plusieurs types: (achats et ventes de

marchandises, acquisition et cession de machines, paiement des impôts...). Elles peuvent être

regroupées en deux catégories :

- Les opérations d'investissement -financement ;

- Les opérations de l’exploitation


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1- Les opérations d'investissement -financement

Pour réaliser ses objectifs économiques, une entreprise doit acquérir des biens d'équipement

durables (Terrains, constructions, matériels...). On appelle investissement l'acquisition de ces

biens. On désigne par immobilisation ces biens d'équipement.

Les opérations d'investissement ou acquisition d'immobilisation sont généralement financées:

- soit par les capitaux propres à l’entreprise: le capital

- soit par des dettes envers des prêteurs qu’on désigne par le nom de dettes de

financement.

2- Les opérations d'exploitation

Ces opérations concernent l'achat de marchandises, de matières premières, les ventes de

marchandises ou de biens produits, les règlements d'une dette, les paiements des

salaires,...Elles sont liées à un seul cycle d'exploitation.

II- Nécessité et obligation de la tenue de la comptabilité

1- Définition

La comptabilité est une technique destinée à enregistrer les divers flux caractéristiques de

l’activité de l’entreprise. A partir de ces enregistrements systématiques, elle pourra établir

périodiquement et au moins une fois par an des documents de synthèse décrivant l'activité de

la période et la situation qui en découle.

2- Rôle et utilité économique

La comptabilité permet de fournir les éléments nécessaires à la détermination du résultat.

C'est un outil indispensable à une série d'agents économiques: le chef de l'entreprise, les

pouvoirs publics, les partenaires de l'entreprise et les créanciers de l’entreprise.

- Pour le dirigeant de l'entreprise: la comptabilité est un instrument d'information qui

lui permet de connaître la structure de son patrimoine, le résultat de son activité.

...C'est aussi un instrument de décision et de gestion dans la mesure où elle lui fournit

des instruments de mesure qui lui permettent de piloter son entreprise.

- Pour les pouvoirs publics: la comptabilité fournit les éléments de calcul des sommes

dues au trésor au titre d’impôts et taxes.

- Pour les partenaires de l’entreprise : les employés cherchent par le biais de la

comptabilité à justifier une augmentation des salaires.

- Pour les créanciers: la comptabilité permet de faire le point sur la situation exacte de

l’entreprise.

3- Obligation de la tenue de la comptabilité

La comptabilité répond à un besoin juridique dans la mesure où sa tenue est une obligation

légale qui résulte à la fois des dispositions du droit comptable et de celles du droit fiscal.

L'article 1er

de la loi n° 9-88 dispose en effet que « toute personne physique ou morale ayant

la qualité de commerçant au sens du code de commerce est tenue de tenir une comptabilité...

». De même que la loi n° 30-85 relative à la T.V.A., la loi n° 24-86 relative à l’ I.S. et la loi n°

17-89 relative à 1'.I.R. imposent aux assujettis des obligations d'ordre comptable telles que la

tenue d'une comptabilité régulière.

II- L'entreprise et les flux économiques


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Afin que la comptabilité puisse produire les documents de synthèse, il est nécessaire de

préalablement saisir les différents flux résultant des échanges de l'entreprise avec ses

partenaires et des mouvements internes.

1°) Les partenaires de l'entreprise

2°) Les flux et leur analyse

On distingue :

- les flux physiques,

- les flux monétaires.

a) Les flux physiques

Externes

Internes

D’entrée

De sortie Les flux

physiques

Apport de capitaux

Impôts

Services publics (1)

Remboursements

Prêts Banques

Etat et

collectivités

publiques

Propriétaires

de l'entreprise Prélèvements et dividendes

(1) Mise à disposition d'infrastructures publiques, subventions,…..

Travail

Salaires

Salariés

Paiement

Encaissement

Biens et services

Fournisseurs

ENTREPRISE

Clients

Biens et services


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Les flux physiques externes

FLUX PHYSIQUES EXTERNES D'ENTREE EXEMPLES

Les Flux de biens entrant

les marchandises achetées pour être revendues en l'état les matières premières et fournitures achetées pour être

incorporées dans les produits fabriqués les matières et fournitures consommables achetées pour le

fonctionnement courant de l'entreprise

Les flux de services entrant

les services consommés en provenance des tiers le travail fourni par les salariés de l'entreprise les services rendus par les banques

Les flux d'investissement

biens et services achetés pour un usage prolongé pendant plusieurs années

Fournitures administratives, fournitures d'entretien,……..

Services d'un transporteur, d'un expert-comptable, d'un garagiste, d'une agence d'intérim ………

En prêtant de l'argent, la banque rend un service financier à l'entreprise.

Terrains, constructions machines-outils, mobilier, matériels et logiciels informatiques,……

FLUX PHYSIQUES EXTERNES DE SORTIE EXEMPLES


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Les Flux de biens sortant

les ventes de marchandises, les ventes de produits fabriqués Les flux de services sortant

les prestations de services Les flux sortant relevant d'une activité annexe ou effectués à

titre exceptionnel

Produit de l'activité principale d'une entreprise

commerciale


de production


de service

Location d'un immeuble propriété de

l'entreprise,…….;

Cession d'une machine usagée,….

Les flux physiques internes

La circulation des marchandises, matières, fournitures, services et produits dans la structure

de production et/ou de distribution de l'entreprise, constitue des flux internes.

Schéma des flux internes dans l'entreprise de transformation

b) Les flux monétaires

Les paiements effectués entre l'entreprise et ses partenaires constituent des flux monétaires.

Les flux monétaires peuvent être classés en :

- flux monétaires contrepartie des flux physiques externes,

- flux monétaires de financement

Produits finis

…………….

Stock de

Produits

Finis

Ateliers de

Production

Stock de

Matières

Stock de

fournitures

Matières

premières

Fournitures

Services

Flux externes Flux internes Flux externes


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Les flux monétaires contrepartie des flux physiques externes

LES FLUX MONÉTAIRES, CONTREPARTIE DES FLUX

PHYSIQUES EXTERNES.

EXEMPLES

Paiements reçus des clients Paiements adressés aux fournisseurs Salaires versés Intérêts payés au banquier

Le versement d'intérêts est la

contrepartie du service financier

rendu par la banque qui a prêté

l'argent.

Les flux monétaires de financement

Ces flux apportent des ressources de financement à l'entreprise. Ils n'ont pas de contrepartie

physique.

LES FLUX MONÉTAIRES DE FINANCEMENT. EXEMPLES

Contrepartie des flux

physiques

externes

Flux monétaires

D’entrée

De sortie

D’entrée

De sortie

De financement


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Les apports des propriétaires de l'entreprise.

Les prélèvements des propriétaires de l'entreprise

Les emprunts et leurs remboursements

Les apports en capital constituent des flux de financement qui entrent dans l'entreprise.

Les prélèvements sont des flux de financement qui sortent de l'entreprise.

L'emprunt est un flux de financement entrant, son remboursement est un flux de financement sortant.

IV- Les principes comptables fondamentaux

Sept principes comptables sont retenus par le. Code Général de Normalisation Comptable

(C.G.N.C.). Le respect de ces principes ainsi que des règles contenues dans la Norme

Générale Comptable (N.G.C.) est une condition essentielle pour obtenir l'image fidèle de la

situation patrimoniale, de la situation financière et des résultats de l'entreprise. L'objectif

visé étant l'amélioration de l'information comptable au niveau interne et au niveau externe.

Ces principes sont les suivants :

1- Le principe de permanence des méthodes

Selon ce principe, l'entreprise doit établir ses états de synthèse en adoptant les mêmes règles

et méthodes d'évaluation et de présentation d'un exercice à l’autre.

2- Le principe de spécialisation ou indépendance des exercices

La vie économique et financière de l'entreprise est découpée en exercices comptables. Chaque

exercice correspond en principe à une période de douze mois. En vertu de ce principe, les

charges et les produits sont rattachés à l'exercice qui les concerne.

3- Le principe de continuité d'exploitation

Selon ce principe, l'entreprise doit établit ses états de synthèse dans la perspective d'une

poursuite normale de ses activités.

4- Le principe du coût historique

Le respect de ce principe implique que l'entreprise maintienne les éléments de son patrimoine

inscrits dans sa comptabilité à leurs valeurs d'entrée. Elle doit conserver ces valeur historiques

quand bien même leurs valeurs actuelles sont supérieures.

5- Le principe de prudence


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En application de ce principe, les produits ne sont comptabilisés que s'ils sont certains et

définitivement acquis à l'entreprise. En revanche, les charges sont à prendre en compte en

comptabilité dès lors qu'elles sont probables.

6- Le principe de clarté

En vertu de ce principe, l’entreprise doit éviter d’opérer des compensations entre différentes

opérations comptables qui doivent être inscrites dans les comptes et sous les rubriques

appropriés. L'application de ce principe impose à l'entreprise d'organiser sa comptabilité,

d’enregistrer ses opérations et de présenter ses états de synthèse conformément aux

prescriptions du C.G.N.C.

7- Le principe d'importance significative

Toute information susceptible d'influencer l'opinion que peut avoir un lecteur des états de

synthèse sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'entreprise, est considérée

au regard de l'objectif d'image fidèle comme significative. A cet effet, cette information doit

figurer nécessairement sur les états de synthèse.


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Chapitre1 : le Bilan

Les fonctions de la comptabilité générale sont définies par le Plan Comptable Général

comme étant de faire apparaitre périodiquement, à travers les deux documents de synthèse

que sont le bilan et le compte de produits et charges :

la situation active et passive du patrimoine (bilan)

le résultat de la période considérée. (CPC)

La première fonction de la comptabilité générale est d'ordre juridique : le patrimoine est à la

date considérée, l'ensemble des droits et des obligations vis-à-vis des tiers, d'une entité

juridique qui peut être une société ou une entreprise individuelle. La deuxième fonction, qui

pourrait a priori sembler être d'ordre économique, est en fait étroitement liée à la première.

Le patrimoine :

Le patrimoine d'une entreprise recouvre l'ensemble de ses droits de propriétés corporels et

incorporels : terrains, bâtiments, installations, machines, stocks d'une part, fonds de

commerce, brevets, licences, actions et créances d'autre part ; l'ensemble de ces droits

constitue la situation active de l'entreprise ;

L’ensemble des droits détenus sur l'entreprise par les tiers, propriétaires et créanciers ;

l'ensemble de ces éléments constitue la situation passive de l'entreprise.

L'initiation à la comptabilité repose donc sur l’assimilation d’un certain nombre de concepts

de base qui sous-tendent la logique comptable. Ces derniers constituent le premier outil

permettant la classification fondamentale des opérations effectuées par une entreprise dans le

cadre de son activité.

Pour ce, nous allons, d'abord, délimiter le champ d'action de la comptabilité générale dans une

entreprise.

Ensuite, nous allons étudier les notions de ressources et d'emplois. Enfin, nous terminerons

par une analyse des flux économiques de l'entreprise en termes de ressources et d'emplois.

I. CHAMP D’ACTION DE LA COMPTABILITE GENERALE


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La comptabilité générale se charge de l’enregistrement de l’aspect financier des mouvements

internes et externes à l’entreprise. Cet enregistrement obéit à une logique fondée sur les

notions de ressources et d’emplois.

Mais, il convient de commencer par préciser le type d’opérations enregistrables en

comptabilité.

1. OPERATIONS ENREGISTRABLES PAR LA COMPTABILITE

GENERALE

L’activité de l’entreprise est faite d’opérations élémentaires de différentes natures. Seules sont

prises en charge par la comptabilité celles qui sont d’ordre quantitatif et générant une

contrepartie financière (Exception faite des écritures comptables à caractère interne.). Il s’agit

d’évènements dont seule la valeur est constatée en comptabilité.

Le tableau suivant donne quelques exemples d’opérations en faisant la distinction entre celles

qui peuvent être traduits en informations comptables et celles qui ne le sont pas.

OPERATION

INFORMATION COMPTABLE ?

Achat d’un véhicule utilitaire oui

Nouvelle organisation du travail non

Accord d’un contrat commercial non

Achats de marchandises oui

Echange de matières et de produits

entre les différents services de

l’entreprise

non

Prévision du chiffre d’affaires de

l’exercice prochain

non

Ventes de marchandises oui

Remarque : certaines opérations ne sont considérées comme enregistrables en

comptabilité que dans la mesure où elles n’engendrent pas de contrepartie financière. Ainsi, la

signature d’un contrat commercial devient une information comptable si on considère ce qu'a

couté cette opération.


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2. PRINCIPALES PIECES COMPTABLES JUSTIFICATIVES

Les opérations effectuées par l’entreprise sont enregistrées sur la base de pièces comptables

justificatives attestant ainsi de leur réalisation et leur authenticité. Parmi ces pièces nous

allons passer en revue les plus courantes. Certaines seront examinées plus loin avec plus de

détails.

La quittance : document émis par un créancier attestant l’acquittement d’une dette

(loyer, électricité, téléphone, eau, etc.).

Le chèque : moyen de paiement à vue utilisant un compte en banque, à la poste ou au

trésor public.

L’avis bancaire : notification, adressée par la banque au titulaire d’un compte, suite à

une entrée de fonds (avis de crédit) ou à une sortie de fonds (avis de débit) par tout

autre moyen qu’un chèque ou une carte bancaire (effet, ordre de virement,

prélèvements bancaires de frais ou d’intérêts, etc.).

La facture de doit : document qu’établit le vendeur pour attester de la quantité, du prix

unitaire, du prix total, du nom de l’acheteur, des conditions de vente…des articles

vendus ;

La facture d’avoir : document qu’établit le vendeur pour constater des sommes dues à

son client suite à un retour de marchandises, une ristourne, etc.

L’effet de commerce ; moyen de paiement à terme dont les variantes les plus

courantes sont le billet à ordre et la lettre de change.

Pièces internes : ce sont toutes les pièces que les responsables de l’entreprise

établissent pour matérialiser des opérations qui ne peuvent l’être autrement (par

facture, quittance, etc.). Tel est le cas des petites dépenses en espèces.

3. ANALYSE DES FLUX ECONOMIQUES EN TERMES DE

RESSOURCES ET D’EMPLOIS

Les flux économiques établis entre l’entreprise et son environnement peuvent être

appréhendés par le biais des notions de ressources et d’emplois tant au niveau de l’entreprise

qu’au niveau de ses relations avec son environnement.

Pour exercer son activité, l’exploitant dispose de ressources qu’il affecte à des emplois.


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Chaque ressource a un emploi

Chaque emploi a une ressource

Il en découle la relation suivante :

a) Notion de Ressources :

Les ressources peuvent être définies comme l’ensemble des moyens dont dispose une

entreprise pour faire face à ses engagements.

On distingue deux types de ressources :

Ressources externes :

Ce sont celles qui sont mises à la disposition de l’entreprise, à plus ou moins longue échéance,

par des personnes (physiques ou morales) en tant qu’investisseurs ou créanciers.

Exemples : apports des actionnaires (capital), crédits bancaires, crédits fournisseurs.

Ressources internes : Ce sont celles qui sont issues du cycle d’exploitation de l’entreprise sous forme de biens ou

services, produits ou de marchandises.

Exemples : produits finis, produits intermédiaires ou résiduels, marchandises.

b) Notion d’emplois :

Les emplois sont les différentes utilisations que l’entreprise peut faire des ressources dont elle

a disposée.

RESSOURCES EMPLOIS

Ressources

Apports de l’exploitant

Capitaux propres

Crédits accordés par des tiers

dettes


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On distingue deux types d’emplois :

Emplois intermédiaires :

Ce sont les emplois «réversibles», en ce sens qu’ils peuvent être à tout moment reconvertis en

ressources et réutilisés. Ils constituent l’ensemble des moyens de production de l’entreprise

(moyens matériels et financiers).

Exemples :

A la création d’une entreprise, l’alimentation du compte bancaire par l’argent

du capital, constitue un emploi intermédiaire. En effet, l’argent peut être retiré

de la banque, par la suite, pour différents usages.

L’achat d’un immeuble constitue également un emploi intermédiaire.

L’immeuble peut, à tout moment, être cédé pour récupérer des fonds qui

peuvent être réutilisés autrement.

Emplois définitifs :

Ce sont ceux qui correspondent à des utilisations «irréversibles» des ressources. Ils

constituent l’ensemble des ressources incorporées dans l’exploitation en vue de la réalisation

de produits (au sens comptable du terme).

Exemples :

Le paiement des salaires du personnel, le paiement de l’électricité, le règlement du loyer, le

paiement des impôts.

Synthèse :

EMPLOIS

BIENS

CREANCES


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II- Le bilan : définition

Ramené à sa forme la plus simple, le bilan peut être schématisé par un tableau à

deux colonnes :

Colonne gauche pour ce qui revient à l’entité donnée (l’entreprise, la

société) ;

Colonne droite pour ce qui revient aux tiers.

BIENS CREANCES

CAPITAUX PROPRES

DETTES


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Le bilan est un document toujours daté puisqu’il traduit la situation patrimoniale de

l’entreprise à un moment donné. Il comprend deux parties :

La partie gauche: ACTIF

La partie droite: PASSIF

ACTIF BILAN au (date) PASSIF

D’où viennent les capitaux ?

EMPLOIS

BIENS

CREANCES

+ Ressources

Capitaux propres

dettes

+

Pr RIFKI Samira 14

Comment sont utilisés les capitaux ?

LES ELEMENTS ACTIFS : LES BIENS ET LES SERVICES

Les terrains, bâtiments et constructions à usage industriel, commercial, administratif

La clientèle: élément essentiel du fonds de commerce

Les différents matériels nécessaires à l’activité de l’entreprise: industriel, mobilier de

bureau, matériel de transport….

Les stocks cde marchandises, de matières premières, de produits finis.

Les créances, principalement sur les clients.

Les fonds déposés en banque

Les espèces en caisse.

LES ELEMENTS PASSIFS : LES DETTES

Les principales dettes proviennent :

D’emprunts effectués auprès d’une banque ou d’une société de financement;

De crédits (délais de paiement) accordés par des fournisseurs;

De paiements différés, à l’Etat, de taxes et d’impôts.


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Actif = PASSIF

Des égalités à retenir :

Approche économique:

EMPLOIS = RESSOURCES

Biens utilisés durablement dans l’entreprise sans transformation.

Immobilisations:

en non valeurs

Incorporelles

Corporelles

financières

ACTIF IMMOBILISE

biens transformés dans le cadre du cycle d’exploitation:

Stocks

Créances

Trésorerie actif

ACTIF CIRCULANT

ACTIF

PASSIF

CAPITAUX PROPRES

DETTES

Capitaux engagés par l’exploitant dans son

entreprise

Crédits accordés par des tiers (banques, fournisseurs,…)


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Approche juridique:

BIENS + SERVICES = CAPITAUX PROPRES + DETTES

Approche comptable:

Actif immobilisé + actif circulant = Capitaux propres + dettes

La structure du BILAN

L’actif se compose de 2 MASSES et 1 sous-MASSE:

L’actif immobilisé,

L’actif circulant (hors trésorerie),

La trésorerie-actif.

Le passif se compose de 2 MASSES et 1 sous-MASSE :

Le financement permanent;

Le passif circulant (hors trésorerie);

La trésorerie-passif.

Aussi bien pour l’actif que pour le passif :

Masse 1 ou plusieurs RUBRIQUES,

Rubrique 1 ou plusieurs POSTES.

Structure schématique du bilan

Actif Passif

Classe 2 : Actif immobilisé Classe 1 : Financement permanent

Classe 3 : Actif circulant hors trésorerie Classe 4 : Passif circulant hors trésorerie

Classe 5 : Trésorerie – actif Classe 5 : Trésorerie – passif

La conception financière du BILAN veut que de haut en bas, le classement des

éléments d’actif soit fait par liquidité croissante, Les éléments du passif, par exigibilité

croissante.

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Exemple : TERRAINS

Plus difficiles à transformer en argent liquide que les

stocks de marchandises et l’argent en banque

FINANCEMENT PERMANENET

Exemple : AUTRES DETTES DE FINANCEMENT

Remboursables dans un délai relativement long (2 à

plusieurs années)


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STOCKS

Exemple : MARCHANDISES

Plus difficiles à transformer en argent liquide que l’argent

détenu dans le compte bancaire

DETTES DU PASSIF CIRCULANT

Exemple : FOURNISSEURS

Remboursables dans quelques jours à quelques mois

TRESORERIE ACTIF

Exemple : BANQUES

Très facile à transformer en argent liquide

TRESORERIE PASSIF

Exemple : BANQUES (soldes créditeurs)

Remboursables dans quelques jours à quelques semaines

La conception fonctionnelle du bilan :

Actifs immobilisés: constituent la structure permanente de l’entreprise,

Actifs circulants: renouvelés par un mouvement cyclique.

Financement permanent : ressources non renouvelées,

Passifs circulants: ressources renouvelées par l’activité-même de l’entreprise.

III- Présentations officielles du bilan

Deux modèles:

Le Modèle normal pour toutes les entreprises se présente sur deux pages une pour

l’actif, l’autre pour le passif; (voir plan comptable générale)

Le Modèle simplifié dédié seulement pour les petites entreprises (chiffre

d’affaires<7,5 M DH) se présente sur une seule page ; en haut l’actif, en bas le passif.

(voir plan comptable générale)

Présentation schématique :


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Présentation schématiqueENTREPRISE…… Bilan au …………

Actif Passif

ACTIF IMMOBILISE FINANCEMENT PERMANENT

Total I Total I

ACTIF CIRCULANT (hors très)PASSIF CIRCULANT(hors très)

Total II Total II

Trésorerie-Actif Trésorerie-Passif

Total III Total III

Total général (I+ II+ III) Total général (I+ II+ III)

COMPTABILITE GENERALE S1

Pr.Samira RIFKI

Exemples :

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ExempleLe 2/01/N, trois associés décident de créer une librairie . Ils apportent :

du mobilier : 8 000

des rayonnages : 16 200

du matériel informatique : 12 600

un stock de livres : 12 000

des liquidités déposées sur un compte bancaire : 1 200

Bilan au 2/01/N

Actif

(emploi des ressources)

N Passif

(origine des ressources)

N

Actif immobilisé

Rayonnages

Mobilier

Informatique

Actif circulant

Stocks

Disponibilités

Total Actif

16 200

8 000

12 600

12 000

1 200

50 000

Capitaux propres

Capital

Provisions pour risques et

charges

Dettes

Total Passif

50 000

50 000

COMPTABILITE GENERALE S1

Pr.Samira RIFKI

I. Le 2/01/N, trois associés décident de créer une librairie. Ils apportent :

o du mobilier : 8 000

o des rayonnages : 16 200

o du matériel informatique : 12 600

o un stock de livres : 12 000

des liquidités déposées sur un compte bancaire : 1 200


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II. Le 1er janvier N, la situation de l'entreprise SAFA se présente comme suit

:

- Capital 700 000 DH

- Un terrain évalué à 380 000 DH

- Un bâtiment à usage commercial 390 000 DH

- Un véhicule utilitaire 83 700 DH

- Divers matériels de bureau 12 640 DH

- Un stock de matières premières 143 000 DH

- Des fonds déposés en banque 16 150 DH

- Des espèces en caisse 9 370 DH

- Les clients lui doivent: 45 780 DH

- Elle a emprunté 300 000 DH à un établissement financier pour une durée de cinq ans.

- Elle doit 51 480 DH à ses fournisseurs et 29 160 DH de taxes à l'Etat.

Travail demandé : Présenter le bilan de l'entreprise SAFA au 01-01-N

III. Deux associés lors de la création de leur SARL ont réalisé les opérations

suivantes :

- Leurs apports portent sur :

Des fonds de 200 000 Dhs 80% déposés en banque et le reste en caisse (5141,

5161, 1111)

Une voiture de tourisme estimée à 120 000 (2340, 1111)

Du mobilier de bureau d’une valeur de 80 000 (2351, 1111)

- Règlement des frais de notaire 6 000 par chèque (2111, 5141)

- Règlement des frais de publicité légale 500 Dhs en espèces (2117, 5161)

- Acquisition d’un fonds de commerce 150 000 Dhs dont 20% est relatif à des

marchandises contre chèque. (3111, 2230, 5141)

- L’entreprise a contracté un emprunt auprès de la BMCE d’un montant de 250 000 Dhs

sur 5 ans. (1481, 5141)

- Acquisition de Matériel informatique 65 000 Dhs contre chèque (2355, 5141)

- Acquisition d’un Photocopieur 5 000 Dhs en espèces. (2352, 5161)

TAF : Elaborer le Bilan d’ouverture de l’entreprise


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Exercices :

Exercice (1) : le 02 Janvier N, Mr. Lekhal crée un fonds de commerce de détaillant en

droguerie en faisant l’acquisition :

D’un magasin aménagé : 723 000 dont 457 000 représentant la valeur du local

proprement dit ;

De divers matériels de bureau : 12 890 ;

De mobilier de bureau : 9 810 ;

D’un stock de marchandises de 253 000 dont 40% sont payables fin Mars ;

Il dépose 150 000 dhs au compte bancaire ouvert au nom de son entreprise et met

2 500 dhs en caisse.

Toutes ces opérations ont été financées par un apport de 800 000 dhs et un emprunt de

250 000 dhs auprès d’un établissement financier.

Travail à faire : présenter le bilan de l’entreprise au moment de sa création.

Exercice (2) : le 1 er juillet N, Malek crée une entreprise de distribution de matériel de

bricolage, grâce à un emprunt de 400 000 dhs auprès de société générale. Il ouvre un compte

au nom de son entreprise auprès de cette même banque.

En (N-1) Malek avait acheté un terrain à 183 000 dus sur lequel il a fait construire un

bâtiment dans le but d’y exercer son activité commerciale : montant des travaux de

constructions : 408 000 dhs partiellement financés par un emprunt auprès du crédit zgricole.

Le 1er

Juillet N, le montant restant à rembourser s’élève à 172 000.

Il a fait l’acquisition de :

Différents mat »riels de bureau : 95 000 ;

Un camion : 86 000 ;

Un premier stock de marchandises : 352 000 ;

On admettra que la valeur d’apport du terrain et la valeur d’apport du bâtiment sont

égales à leur valeur d’origine.

Travail à faire :

1. Déterminer le montant de l’avoir en banque après toutes ces opérations ;

2. Présenter le bilan au 1er

Juillet.

Exercice (3) : Le 1er

janvier 2015, Mr Mehdi a décidé de créer une entreprise pour la

commercialisation de produits de droguerie. Pour cela, il a apporté un capital personnel de

700.000 en plus d’un emprunt à long terme de 300.000 dhs. Ces ressources ont été

employées pour l’acquisition des éléments suivants :

Un local à usage commercial……………… 450.000

Divers mobiliers de bureau………………... 25.000

Un matériel de transport…………………... 125.000

Un micro-ordinateur……………………..... 30.000

Des marchandises pour 300.000, réglées 70% comptant par chèque bancaire.

Le reste étant à crédit.


ensemble 7 et 8

23

Le reste du capital est déposé pour 80% en banque et 20% en caisse.

Travail à faire :

Etablir le bilan d’ouverture de l’entreprise Mehdi au 01/ 01/ N.

Au 31/ 12/ 2015, après une année d’activité les éléments du bilan de l’entreprise Mehdi

sont les suivants :

Local commercial…………………………. 425.000

Mobilier de bureau……………………….... 40.000

Matériels de transport……………………... 100.000

Matériels de bureau……………………....... 20.000

Marchandises……………………………..... 370.000

Matériels informatiques…………………...... 50.000

Créances clients…………………….……… 60.000

Banque…………………………………….. 120.000

Caisse……………………………………..... 10.000

Emprunts…………………………………... 250.000

Fournisseurs………………………………... 75.000

Travail à faire : Etablir le bilan de clôture au 31/ 12/ N.

Exercice (4) : le 1er

Janvier N, M Dahmani ouvre un commerce à partir des éléments

suivants :

Diverses immobilisations corporelles : 845 000 ;

Un stock de marchandise : 142 000 ;

Ouverture d’un compte bancaire avec un dépôt de 33 000.

Le 31 Décembre N, après une année d’activité, la valeur des différents éléments est la

suivante :

Immobilisations corporelles : on admettra qu’elles ont conservé leur valeur d’origine ;

Stock de marchandises : 189 000 ;

Créances clients : 82 000 ;

Avoir en banque : 47 000 ;

Avoir en caisse : 4 000 ;

Emprunt : après remboursement partiel, il reste dû : 180 000 ;

Dettes fournisseurs.

Travail à faire :

1. Déterminer le montant de l’emprunt au 1er

Juillet N

2. Présenter le bilan au 1er

janvier N ;

3. Présenter le bilan au 31 Décembre N. En déduire le résultat de l’exercice N.

Exercice (5) : Disposant d’une somme de 1.500.000 DH, M. FADIL décide de créer une

entreprise industrielle.


ensemble 7 et 8

24

Durant la phase de création, il a effectué les opérations suivantes :

Réalisation d’une étude de faisabilité à 30.000 ;

Achat d’un fonds commercial à 200.000 ;

Aménagement du local acquis à 25.000 ;

Obtention d’un crédit bancaire à long terme d’un montant de 400.000 ;

Règlement de différents frais bancaires : 3.500 ;

Achat d’une voiture de service : 100.000 ;

Réalisation des panneaux de contrôle et des installations électriques pour les

machines : 60.000 ;

Achat de machines industrielles : 1.400.000 ;

Achat de matières premières : 150.000 dont 100.000 à crédit.

A l’issue de ces opérations, les montants détenus en caisse et en banque sont, respectivement

de 11.500 dhs et 20.000 dhs.

Travail à faire :

Imputer d'abord les différentes opérations dans les comptes schématiques

correspondants.

Etablir le bilan de Création de l’entreprise FADIL sachant qu’elle a démarré

son activité le 15/10/2014.

Exercice (6) : L’entreprise EXPO est une société anonyme dont le capital s’élève à

4.200.000 DH. Elle a été créée entre le 10/03/N et le 25/09/0N moyennant les frais suivants

Honoraires d’un cabinet d’études : 40.000 DH ;

Honoraires du notaire : 12.000 DH ;

Frais de prospection commerciale : 25.000 DH

. Les éléments d’actifs acquis pour la création de l’entreprise se résument comme suit :

Immeuble industriel (terrain et constructions) :1.100.000 DH dont 600.000 de terrain;

Local administratif (terrain et construction) :450.000 DH dont 250.000 de terrain ;

Installations techniques : 100.000 DH, montant payé provisoirement par l’un des

associés ;

Divers équipements industriels : 2.500.000 DH dont 500.000 DH payable sur cinq ans

et 200.000 DH sur six mois ;

Une camionnette : 70.000 DH payable en dix mensualités à compter de la date

d’acquisition

Stock de matières premières : 300.000 DH dont la moitié crédit.

Sachant que le capital social a été entièrement versé par les associés, que 30.000 DH ont été

conservés en caisse et que le reste des fonds est déposé en banque, dresser le bilan de

constitution de cette entreprise.

Exercice (7) : indiquer sur le tableau suivant la réponse adéquate :

opération vrai faux Nature du solde Montant du

solde

signification


ensemble 7 et 8

25

Livraison d’une M/se

constitue un flux réel

Un service rendu par un

banquier est un flux

monétaire

Le compte banque est un

compte d’actif ou de passif

Le compte résultat est

toujours inscrit au passif

Le total des débits d’un

compte client s’élève à

85 300, le total des crédits

s’élève à 45 300. Quelle est

la nature du solde ? quel est

son montant ? quelle est la

signification ?

Une ressource entraîne le

débit du compte

correspondant

Le résultat de l’exercice est

d’abord déterminé au niveau

du CPC ensuite transféré au

bilan.


ensemble 7 et 8

26

Chapitre 2 : le compte

Traduction comptable des flux : les comptes de

situation et les comptes de gestion

Le flux est défini comme le mouvement d’une chose transférée d’un

agent économique vers un autre agent économique.

1. Les flux et leur contrepartie :

Généralement une opération commerciale entre deux agents économiques se traduit par deux

flux de sens contraire.

Flux réel

Marchandises

Chèque

Flux monétaire

2. L’enregistrement des opérations dans les

comptes : le principe de la partie double

Grossiste Détaillant


ensemble 7 et 8

27

Ressource : La ressource est toujours un moyen de financement : elle

est à l’origine du flux.

Par convention, les ressources sont toujours portées au crédit du compte (partie droite).

En revanche, la ressource peut être un flux réel ou financier.

Emploi : L’emploi est toujours une utilisation de financement : il est

la destination du flux.

Par convention, les emplois sont toujours portés au débit du compte (partie gauche).

En revanche, l’emploi peut être un flux réel ou financier.

3. Généralisation :

Tout flux se traduit par le jeu de deux comptes :

Origine du flux : RESSOURCE CREDIT du compte

correspondant

Destination du flux : EMPLOI DEBIT du compte

correspondant

C’est le principe de la partie double

Concrètement c’est quoi un compte?

Conformément aux règles comptables préconisées par le CGNC; on fait appel aux comptes

Pour l'enregistrement comptable des opérations.

Définitions du CGNC :

Emploi =

Ressource

Débit d’un compte

=

Crédit d’un compte


ensemble 7 et 8

28

Un compte est un petit tableau à deux colonnes qui porte le nom de l’élément faisant l’objet

d’un suivi comptable et qui en enregistre les "entrées" dans une colonne et les "sorties" dans

l’autre.

Le compte est la plus petite unité retenue pour la classification et l'enregistrement des

éléments de la nomenclature comptable.

On distingue trois catégories de comptes : les comptes à colonnes séparées, les comptes à

colonnes mariées et les comptes schématiques.

Le compte à colonnes séparées

Débit Intitulé du compte Crédit

Dates Libellés Sommes Dates Libellés Sommes

Le compte à colonnes mariées

Intitulé du compte

Dates Libellés

Sommes Soldes

Débit Crédit Débit Crédit

Le compte schématique


ensemble 7 et 8

29

D Intitulé du compte C

4. Fonctionnement d'un compte :

tout mouvement de ressource se traduit par un

"Crédit" et il est inscrit dans la colonne de droite d'un

compte;

Tout mouvement d'emploi se traduit par un "Débit" et

il est inscrit dans la colonne de gauche d'un compte;

5. Terminologie du fonctionnement d'un compte :

ouvrir un compte c'est y inscrire la première opération,

débiter (respectivement créditer) un compte, c'est inscrire une somme

dans sa colonne de gauche (respectivement de droite),

mouvementer un compte c'est y enregistrer des opérations au débit et/ou

des opérations au crédit,

solde d'un compte est la différence entre le total des sommes inscrites

au débit du compte et le total des sommes inscrites au crédit du compte.

• si total Débits> total des Crédits solde

(compte) débiteur (SD = total des débits –

total des crédits)

• si total des Crédits > total des Débits,

solde (compte) créditeur (SC = total des

crédits – total des dédits)


ensemble 7 et 8

30

• si total des débits= total des crédits solde

est nul (compte soldé),

Arrêter ou fermer un compte : calculer et y inscrire le solde.

Rouvrir un compte : y inscrire à nouveau le solde obtenu lors du dernier

arrêt (ou clôture de ce compte).

Virer un montant d’un compte à un autre : débiter l’un et créditer

l’autre du même montant.

Application :

Le 1er Mars, l’avoir en banque appelé « solde à nouveau » de l’entreprise Bassou

s’élève à 4 246 dhs.

Au cours du mois de Mars N, cette entreprise a effectué les opérations suivantes

:

Le 05/03 : versement d’espèces en banque : 5000 dhs

Le 12/03: remise à l’encaissement d’un chèque client Said en règlement

d’une facture : 2 430 dhs

Le 15/03 : chèque bancaire adressé au fournisseur Smail en règlement

d’une facture : 14 543 dhs

Le 20/03: virement bancaire du client Bachir en règlement d’une facture :

19 349

Le 23/03: règlement de frais de transport par chèque : 645 dhs

Le 30/03 retrait d’espèces : 8 000 dhs

31/03 : frais divers retenus par la banque : 150

Présenter uniquement le compte Banque. Mais d’abord analyser les

différentes opérations en emploi et ressources.

Analyse des opérations et des flux :


ensemble 7 et 8

31

Le 05/03

Espèces

Ressource emploi

Espèces en caisse augmentation de l’avoir en banque

• Le 12/03

Chèque

Ressource emploi

Créance sur le client augmentation de l’avoir en banque

• Le 15/03

Chèque

Ressource emploi

Avoir en banque règlement du fournisseur

• Le 20/03

Virement

Ressource emploi

Créance sur le client augmentation de l’avoir en banque

• Le 23/03

Caisse Banque Le compte banque

est débité

Client Said

Banque Le compte banque

est débité

Banque

Fournisseur

Smail

Le compte banque

est crédité

Client Bachir

Banque

Le compte banque

est débité


ensemble 7 et 8

32

Espèces

Ressource emploi

Avoir en banque service rendu : transport

• Le 30/03

Retrait

d’espèces

Ressource emploi

Avoir en banque augmentation espèces en caisse

• Le 31/03

espèces

Ressource emploi

Avoir en banque service rendu : Tenue de compte

Banque

Transporteur

Le compte banque

est crédité

Banque

Caisse

Le compte banque

est crédité

Banque

Banquier

Le compte banque

est crédité


ensemble 7 et 8

33

Compte Banque à colonnes séparées

P. RIFKI traduction comptable des Flux : les comptes

24

dates libellés sommes dates libellés sommes

01/0305/0312/0320/03

01/04

Soldes à nouveauVersement d’espècesC h/à l’encaissementVirement Bachir

Solde à nouveau

4 2465 0002 43019 349

31 025

7 687

15/0323/0330/0331/0331/03

Chèque n°Chèque n°Retrait d’espècesFrais tenue compteSolde débiteur

14 5436458 0001507 687

31 025

Débit Banque crédit

Compte Banque à colonnes mariées

01/0305/0312/0315/0320/0323/0330/0331/03

Solde à nouveauVersement d’espècesC h/à l’encaissementChèque n°Virement BachirChèque n°Retrait d’espècesFrais tenue compte

4 2465 0002 430

19 349

31 025

14 543

6458 000150

23 338

4 2469 24611 676

16 48215 8377 8377 687

2 867

P. RIFKI traduction comptable des Flux : les comptes 25

dates libellés SommesDébit crédit

SoldesDébiteur créditeur


ensemble 7 et 8

34

Le compte schématique :compte en T

4 2465 0002 430

19 349

31 025

14 543645

8 000150

33823 338

SD : 7 687


D BANQUE C

6. Les différentes catégories de comptes

Les comptes de situation (à partir du bilan)

Les comptes de gestion (à partir du compte produits et

charges CPC)

La structuration du plan de comptes

Comptes de bilan (classes 1 à 5)

Comptes de gestion (classes 6 et 7)

Comptes de résultats (classe 8)

Classe 1 : comptes de financement permanent

Classe 2 : comptes d’immobilisation

Classe 3 : comptes de l’actif circulant hors

trésorerie


ensemble 7 et 8

35

Classe 4 : comptes du passif circulant hors

trésorerie

Classe 5 : comptes de trésorerie

Classe 6 : comptes de charges

Classe 7 : comptes de produits

La structure du PCG

Bilan Compte de produits et charges Actif Passif Charges Produits

Actif

immobilisé

(classe 2)

Comptes de

financement

permanent

(classe 1)

Charges d’exploitation

(comptes : 61)

Produits d’exploitation

(comptes : 71)

Charges financières

(comptes : 63)

Produits financiers

(comptes : 73

Actif circulant

(classes 3, 4,5)

Passif circulant

(classes 4,5)

Charges non courantes

(comptes : 65)

Produits non courants

(comptes : 75)

29P. RIFKI traduction comptable des Flux : les comptes

7. Principe de la partie double et double flux

pour chaque opération on a:


ensemble 7 et 8

36

Emplois = ressources

pour chaque opération on a:

Total débit = total crédit

pour l’ensemble des opérations on a:

Total des débits = total des crédits

8. L’analyse de l’activité en termes de charges et de produits (le compte de produits et de charges)

• Les charges

Emplois définitifs, source d’appauvrissement : ils diminuent le résultat

de l’entreprise.

• Les produits :

Ressources internes, source d’enrichissement : elles augmentent le

résultat de l’entreprise.

CPC schématique (modèle normal)

32

Entreprise : ………..… . CPC du … .…. Au ………Montants

EXPLOITATION

Produits d’exploitationP ostes à soldes non nuls x

Total I x

Charges d’exploitationP ostes à soldes non nuls x

Total II x

Résultat d’exploitation (III) (I – II) xFINANCIER

Produits financiersP ostes à soldes non nuls

Total IV

Charges financièresP ostes à soldes non nuls

Total V x

Ré sultat financier (VI) (IV – V) x

Résultat courant (VII) (III + VI ) xNON -COURANT

Produits non courants

P ostes à soldes non nulsTotal VIII x


P ostes à soldes non nulsTotal IX x

Résultat non courant (X) (VIII – IX ) x

Résultat avant impôts (XI) (VII + X ) x

Impôts s ur les résultats (XII) x

Résultat net (XI – XII) x

P.RIFKI Traduction des flux : les comptes


ensemble 7 et 8

37

Principe de la partie double et la détermination du résultat : Le résultat de fin d’exercice (après 12 mois d’activité) mesure

l’enrichissement généré par l’activité pendant l’exercice

comptable. Contrairement à l’idée, malheureusement souvent

partagée, le résultat de l’exercice est d’abord déterminé au

niveau du CPC puis transféré au bilan pour rétablir l’équilibre

Actif = Passif. Donc :

Résultat de l’exercice = Produits – Charges

Constat sur le fonctionnement des comptes :

• Comptes de Charges et d’actif = emplois :

– hausse au débit

– baisse au crédit

• Comptes de Produits et de passif = ressources :

– hausse au crédit

– baisse au débit


ensemble 7 et 8

38

résultat


Comptes d’actif Comptes de passif

Compte de

Comptes de charges Comptes de produits

Comptes de bilan

Comptes de gestion

ou

Exemple :

• Ventes de marchandises pour 7 000 dhs réglées par chèque

bancaire par le client

• Ressource (crédit) : ventes de marchandises

• Emploi (débit) : chèque (encaissement)

Analyse :

• Crédit d’un compte de produit (hausse d’une ressource)

• Débit d’un compte d’actif (hausse d’un emploi)

D 5141-banque C D 711 – ventes de marchandises C

7 000 7 000


ensemble 7 et 8

39

• Achats de marchandises pour 3 000 dhs réglés par chèque

bancaire au fournisseur

• Ressource (au crédit) : chèque (décaissement)

• Emploi (au débit) : achats de marchandises

Analyse :

• Crédit d’un compte d’actif (baisse d’un emploi)

• Débit d’un compte de charge (hausse d’un emploi)

• Application : Analyse comptable d’opérations

Au cours du mois d’octobre, une entreprise a effectué les opérations suivantes :

Le 03:achat à crédit au fournisseur Farid facture 2135, montant net à

payer: 12 543dhs

Le 05:règlement de frais de port en espèces pour un envoi de m/ses au clt

Saïd:230dhs

Le 07:règlement par chèque bancaire de la prime annuelle d’assurance: 8

540 dhs

Le 09:achat au comptant de m/ses réglé par virement bancaire:3 685 dhs

Le 12: vente à crédit au client Saïd, facture 6129, montant net à payer: 4

518 dhs (dont récupération frais de port : 230 dhs)

Le 14:encaissement par la banque de l’entreprise de coupons de titres :

650 dhs.

Le 15:ventes au comptant contre espèces: 1 214 dhs contre chèque

bancaire: 8 715 dhs

D 611-achats rev.de marchandises C D 5141-banque C

3 000 3 000


ensemble 7 et 8

40

Le 21: règlement au comptant par chèque d’une facture du garagiste

relative à la réparation de la camionnette: 1 217 dhs

Le 25:virement bancaire à l’ordre du fournisseur Farid en règlement de la

facture 2 135

Le 28: chèque du client Saïd en règlement de la facture 6 129

Le 31: règlement par virement bancaire du salaire du vendeur: 1 450 dhs.

Il s’agit pour chaque opération de déterminer le ou les comptes à débiter et

le ou les comptes à créditer.

• Le 03 octobre

Débit : achats revendus de m/ses (augmentation compte de Charges) : 12 543

dhs

Crédit : fournisseur (augmentation compte de Passif) : 12 543 dhs

• Le 05 octobre

Débit : transports (augmentation compte de Charges) : 230 dhs

Crédit : caisse (diminution compte d’actif) : 230 dhs

• Le 07 octobre

Débit : primes d’assurances (augmentation compte de Charges) : 8 540 dhs

Crédit : Banque (diminution compte d’actif) : 8 540 dhs

• Le 09 octobre

Débit : achats revendus de m/ses (augmentation compte de Charges) : 3

685dhs

Crédit : Banque (diminution compte d’actif) : 3 685 dhs

• Le 12 octobre

Débit : clients (augmentation compte d’actif) : 4 518 dhs

Crédit : ventes de marchandises (augmentation compte de produits) : 4 288

dhs

Crédit : transports (diminution compte de charges) : 230 dhs

• Le 14 octobre


ensemble 7 et 8

41

Débit : Banque (augmentation compte d’actif) : 650 dhs

Crédit : revenus des titres de participation (augmentation compte de

produits) : 650 dhs

• le 15 octobre

Débit : caisse (augmentation compte d’actif) : 1 214 dhs

Dédit : Banque (augmentation compte d’actif) : 8 715 dhs

Crédit : ventes de marchandises (augmentation compte de produits) : 10 029

dhs

• Le 21 octobre

Dédit: entretien et réparations (augmentation compte de charge) : 1 217 dhs

Crédit : banque (diminution compte d’actif) : 1 217 dhs

• Le 25 octobre

Dédit: fournisseur (diminution compte de passif) : 12 543 dhs

Crédit: banque (diminution compte d’actif)

• Le 28 octobre

Débit : banque (augmentation compte d’actif) : 4 518 dhs

Crédit : client (diminution compte d’actif) : 4 518 dhs

• Le 31 octobre

Débit : charges de personnel (augmentation compte de charge) : 1 450 dhs

Crédit : banque (diminution compte d’actif)


ensemble 7 et 8

42

Plan de comptes :

COMPTES DE SITUATION

Sur la base du plan de comptes du CGNC, chaque entreprise élabore

son propre plan de comptes en fonction des besoins de son activité et

des informations souhaitées. En ce sens la Norme Générale Comptable

à édicté un certain nombre de dispositions à observer dont on reprend

l’essentiel ci-dessous :

Le plan de comptes de l’entreprise est un document qui donne la

nomenclature des comptes à utiliser, définit leur contenu et

détermine, le cas échéant, leurs règles particulières de

fonctionnement par référence au PCGE ;

Le plan de comptes de chaque entreprise doit être suffisamment

détaillé pour permettre l’enregistrement des opérations

conformément aux prescriptions du CGNC ;

Lorsque les comptes prévus par le PCGE ne suffisent pas à

l’entreprise pour enregistrer distinctement toutes ses opérations,

elle peut ouvrir toutes subdivisions nécessaires ;

Inversement, si les comptes prévus par le PCGE sont trop

détaillés par rapport aux besoins de l’entreprise, celle-ci peut les

regrouper dans un compte global de même niveau, plus

contracté, conformément aux possibilités offertes par le PCGE

et à condition que le regroupement ainsi opéré puisse au moins

permettre l’établissement des états de synthèse dans les

conditions prescrites par le CGNC ;


ensemble 7 et 8

43

Les opérations sont inscrites dans les comptes dont l’intitulé

correspond à leur nature ;

Toute compensation entre comptes est interdite sauf lorsqu’elle

est explicitement prévue par le CGNC.

Le CGNC a retenu une codification décimale telle que l’on peut la

constater dans le cadre comptable.

Un compte est identifié par quatre chiffres ou plus selon le niveau de

détail requis par l’activité de l’entreprise.

Le PCGE fournit une liste de comptes (plan de comptes) qui sont

codifiés à quatre ou cinq chiffres. A noter que le respect de cette

codification est obligatoire pour les comptes principaux (à quatre

chiffres), au-delà c’est suivant les besoins de l’entreprise.

On peut analyser la codification à cinq chiffres d’un compte

comme suit :

Premier chiffre : classe d’appartenance du compte ;

Deux premiers chiffres : rubrique d’appartenance du compte

Trois premiers chiffres : poste d’appartenance du compte ;

Quatre premiers chiffres : compte principal ;

Cinq premiers chiffres : compte divisionnaire.

Exemple :

3 pour Actif circulant (hors trésorerie), la classe

34 pour Créances de l’actif circulant, la rubrique

345 pour Etat débiteur, le poste

3455 pour Etat-TVA récupérable, le compte principal


ensemble 7 et 8

44

34551 pour Etat-TVA récupérable sur les immobilisations.

Le compte divisionnaire

Codification comptable de position : Pour les deux modèles (normal et simplifié) :

Masses ou classes (1 ère position) :

1xxx : compte de financement permanent

2xxx : compte d’actif immobilisé

3xxx : compte d’actif circulant (hors trésorerie)

4xxx : compte de passif circulant (hors trésorerie)

5xxx : compte de trésorerie

Rubriques (2 ème position) :

34xx : compte de créance

44xx : compte de dette

x7xx : compte d’écarts de conversion (pour les classes 1 à 4)

28xx : compte d’amortissement

x9xx : compte de provision (pour les classes 2, 3 et 5)

Postes (3 ème position) :

xx0x : compte issu d’un poste ayant le même intitulé que sa rubrique ;

xx8x : compte issu d’un poste intitulé «autres... » (À l’exception du

poste 118 «résultat en instance d’affectation »).

Pour le modèle simplifié :

Postes (3ème position) :


ensemble 7 et 8

45

xx0x : compte d’un issu d’un poste correspondant au regroupement de

plusieurs postes du modèle normal (exception faite des postes : 350-

450-590)

xx7x : compte issu d’un poste intitulé «... divers » et correspondant au

regroupement de plusieurs postes du modèle normal.

Codification comptable parallèle

Entre comptes de créances et comptes de dettes :

Exemple :

148x, comptes du poste «autres dettes de financement » Et

248x : comptes du poste «autres créances financières »

Entre comptes d’écarts de conversion :

Exemple :

171x : comptes du poste «augmentation des créances

immobilisées » et

271x : comptes du poste «diminution des créances immobilisées

Au niveau des comptes principaux :

A ce niveau, on peut relever, pour l’essentiel, des codifications

comptables de position qu’on résume comme suit :

xxx0 :

compte global (pour le modèle normal)

compte regroupant plusieurs comptes du modèle normal (pour le

modèle simplifié)

xxx8 :

compte intitulé «autres... » ou «divers... » (pour les classes 1 à 5)


ensemble 7 et 8

46

xxx9 :

compte fonctionnant en sens contraire d’un ou plusieurs autres

comptes issus du même poste.

principales caractéristiques des comptes de situation

Les comptes de situations présentent certaines caractéristiques quant à

leur fonctionnement dont les principales sont examinées ci-dessous.

Concernant l’imputation comptable

Pour les comptes d’actif :

Comptes dont la codification comporte un 8 ou un 9 en 2ème

position (comptes d’amortissements et de provisions) : ils

augmentent au crédit et diminuent au débit ;

Autres comptes : ils augmentent au débit et diminuent au crédit.

Pour les comptes de passif :

Comptes dont la codification comporte un 9 en 4ème position :

ils augmentent au débit et diminuent au crédit ;

Autres comptes : ils augmentent au crédit et diminuent au débit.

Concernant les soldes

Tous les comptes d’actif doivent présenter un solde débiteur ou

nul, à l’exception des comptes d’amortissements et de

provisions qui sont soit créditeurs soit soldés ;

Tous les comptes de passif doivent présenter un solde créditeur

ou nul à l’exception des comptes dont la codification comporte

un 9 en 4ème position qui sont soit débiteurs soit soldés ;


ensemble 7 et 8

47

Les soldes de fin d’un exercice comptable sont reportés en

soldes de début de l’exercice qui suit pour chacun des comptes

de bilan concerné.

Concernant l’incidence sur le résultat

Toute opération qui fait intervenir uniquement des comptes de bilan

est sans incidence sur le résultat.

Ainsi une opération qui ferait intervenir uniquement deux ou plusieurs

comptes d’actif (respectivement comptes de passif), n’apporterait des

modifications qu’au niveau des postes et rubriques de l’actif

(respectivement passif) sans que le total général ne change. Une

opération qui ferait intervenir uniquement des comptes d’actif, d’une

part, et des comptes de passif d’autre part aurait pour incidence une

augmentation ou une diminution du total général de l’actif et du

passif.

Exercices :

I- Disposant d’une somme de 1.500.000 DH, M. FADIL décide de créer une

entreprise industrielle.

Durant la phase de création, il a effectué les opérations suivantes :

1- Réalisation d’une étude de faisabilité à 30.000 DH ;

2- Achat d’un fonds commercial à 200.000 DH ;

3- Aménagement du local acquis à 25.000 DH ;

4- Obtention d’un crédit bancaire à long terme d’un montant de 400.000 DH ;

5- Règlement de différents frais bancaires : 3.500 DH ;

6- Achat d’une voiture de service : 100.000 DH ;


ensemble 7 et 8

48

7- Réalisation des panneaux de contrôle et des installations électriques pour les

machines : 60.000 DH ;

8- Achat de machines industrielles : 1.400.000 DH ;

9- Achat de matières premières : 150.000 DH dont 100.000 à crédit.

A l’issue de ces opérations, les montants détenus en caisse et en banque sont,

respectivement, de 11.500 DH et 20.000 DH.

Travail à faire :

Etablir le bilan de Création de l’entreprise FADIL sachant qu’elle a

démarré son activité le 15/10/2014.

On imputera d'abord les différentes opérations dans les comptes

schématiques correspondants.

II- L’entreprise EXPO est une société anonyme dont le capital s’élève à

4.200.000 DH. Elle a été créée entre le 10/03/N et le 25/09/0N moyennant les

frais suivants :

- Honoraires d’un cabinet d’études : 40.000 DH ;

- Honoraires du notaire : 12.000 DH ;

- Frais de prospection commerciale : 25.000 DH.

- Les éléments d’actifs acquis pour la création de l’entreprise se résument

comme suit :

- Immeuble industriel (terrain et constructions) :1.100.000 DH dont 600.000 de

terrain;

- Local administratif (terrain et construction) :450.000 DH dont 250.000 de

terrain ;

- Installations techniques : 100.000 DH, montant payé provisoirement par l’un

des associés ;

- Divers équipements industriels : 2.500.000 DH dont 500.000 DH payable sur

cinq ans et 200.000 DH sur six mois ;

- Une camionnette : 70.000 DH payables en dix mensualités à compter de la

date d’acquisition ;


ensemble 7 et 8

49

- Stock de matières premières : 300.000 DH dont la moitié crédit.

Sachant que le capital social a été entièrement versé par les associés, que

30.000 DH ont été conservés en caisse et que le reste des fonds est déposé en

banque, dresser le bilan de constitution de cette entreprise.

COMPTES DE GESTION

Comme pour le bilan, deux types de présentations du CPC sont à

distinguer : une présentation officielle et une présentation

schématique.

Selon le CGNC, le CPC du modèle normal doit être présenté en deux

feuillets qui se lisent en liste (ou en cascade), les produits et les

charges de l'exercice tout en dégageant cinq résultats intermédiaires

(exploitation, financier, courant, non-courant et avant impôts) et le

résultat final qui est le résultat net dont le montant est le même que

celui figurant aux capitaux propres du bilan.

Le CPC du modèle simplifié doit être présenté en un seul feuillet

traduisant la formation du résultat net (même montant figurant au BL)

en dégageant, successivement, trois résultats intermédiaires (courant,

non-courant et avant impôts).

Pour les deux modèles, les dates du début et de clôture de l'exercice

doivent être expressément indiquées.

Sur le plan de l'architecture, quatre colonnes sont à servir :

· Colonne 1 : montants résultant d'opérations propres à l'exercice

· Colonne 2 : montants résultant d'opérations concernant les exercices

antérieurs ;


ensemble 7 et 8

50

· Colonne 3 : totaux de l'exercice obtenus par la somme des montants

des deux premières colonnes ;

· Colonne 4 : montants de l'exercice précédent.

Les tracés fournis par le PCGE sont reproduits pour les deux modèles.

(Pages 48 et 53 du plan comptable)

Les comptes de gestion constituent la deuxième catégorie des

comptes définis par le CGNC. Ils permettent l’enregistrement des

produits, des charges et des résultats et, ainsi, l’établissement du CPC.

1. codification des comptes

Comme pour les comptes de situation, la codification comptable

retenue par le CGNC est définie dans un cadre comptable et un plan

de comptes. Les mêmes remarques faites plus haut, en ce qui concerne

le cadre comptable (comptes de situation) ainsi que le plan de comptes

de situation, demeurent valables en ce qui concerne les comptes de

gestion.

Rappelons que chaque entreprise élabore son propre plan de comptes

en fonction des besoins de son activité et des informations souhaitées,

mais dans le respect des prescriptions du CGNC.

Nous reprenons ci-dessous le cadre comptable du modèle normal

(comptes de gestion).

Pour le plan détaillé des comptes, voir plan comptable.

2. Constantes de codification


ensemble 7 et 8

51

Comme pour les comptes de situation, on peut relever certaines

constantes de codification au niveau des comptes de gestion ;

lesquelles sont résumées ci-dessous :

Au niveau des masses, rubriques et postes :

Codification comptable de position :

Pour les deux modèles (normal et simplifié) :

Classes (1ère position) :

6xxx : compte de charges

7xxx : compte de produits

8xxx : compte de résultat

Rubriques (2ème position) :

x1xx : compte d’exploitation

x3xx : compte financier

x5xx : compte du non courant


xx0x : compte issu d’un poste ayant le même intitulé que sa rubrique ;

xx8x : compte issu d’un poste intitulé « autres... »

Pour le modèle simplifié :


xx0x : compte issu d’un poste correspondant au regroupement de

plusieurs postes du modèle normal (exception faite des postes 670-

810-840-850-860-880)

xx7x : compte issu d’un poste intitulé « ...divers » et correspondant au

regroupement de plusieurs postes du modèle normal.

Codification comptable parallèle :


ensemble 7 et 8

52

Exemple :

618x : comptes du poste « Autres charges d’exploitation » et

718x : comptes du poste « Autres produits d’exploitation »

Au niveau des comptes principaux :

A ce niveau, nous pouvons relever, pour l’essentiel, des codifications

comptables de position que nous résumons comme ci-dessous :

xxx0 :

Compte global (pour le modèle normal)

Compte regroupant plusieurs comptes du modèle normal (pour

le modèle simplifié)

xxx8 :

compte intitulé « ...sur exercices antérieurs » (pour les classes 6

et 7)

xxx9 :

compte fonctionnant en sens contraire d’un ou plusieurs autres

comptes issus du même poste.

Principales caractéristiques des comptes de gestion

Comme pour les comptes de situation (de bilan), nous allons examiner

brièvement les comptes de gestion de point de leur fonctionnement en

général et de l’incidence de leurs mouvements sur le résultat.

Concernant l’imputation comptable

Pour les comptes de produits :

Comptes dont la codification comporte un 9 en quatrième position : ils

augmentent au débit et diminuent au crédit ;


ensemble 7 et 8

53

Autres comptes : ils augmentent au crédit et diminuent au débit.

Pour les comptes de charges :

Comptes comportant un 9 en quatrième position : ils augmentent au

crédit et diminuent au débit ;

Autres comptes : ils augmentent au débit et diminuent au crédit.

Pour les comptes de résultats : ils augmentent au crédit et diminuent

au débit.

Concernant les soldes

Les comptes de produits doivent présenter des soldes créditeurs ou

nuls, à l’exception de ceux dont la codification comporte un 9 en

quatrième position qui sont débiteurs ou soldés ;

Les comptes de charges doivent présenter des soldes débiteurs ou

nuls, à l’exception de ceux dont la codification comporte un 9 en

quatrième position qui sont créditeurs ou soldés.

Les comptes de résultats, ils peuvent, selon les cas, être débiteurs,

créditeurs ou soldés.

Exercices :

Exercice 1 :

Le 1er Mars, l’avoir en banque appelé « solde à nouveau » de l’entreprise Bassou S’élève

à 4 246 dhs. Au cours du mois de Mars N, cette entreprise a effectué les Opérations

suivantes :

Le 05/03 : versement d’espèces en banque : 5000 dhs

Le 12/03: remise à l’encaissement d’un chèque client Said en règlement d’une facture

: 2 430 dhs

Le 15/03 : chèque bancaire adressé au fournisseur Smail en règlement d’une facture :

14 543 dhs

Le 20/03: virement bancaire du client Bachir en règlement d’une facture : 19 349

Le 23/03: règlement de frais de transport par chèque : 645 dhs

Le 30/03 : retrait d’espèces : 8 000 dhs

31/03 : frais divers retenus par la banque : 150


ensemble 7 et 8

54

Travail à faire : Présenter uniquement le compte Banque à colonnes séparées

Exercice2 : L’entreprise Jabrane est titulaire d’un compte à la société générale. Le 1er septembre, ce compte présente un solde débiteur de 86 753 dhs. Les opérations effectuées avec la banque au cours du mois septembre sont les suivants :

Le 06 : remise à l’encaissement d’un chèque du client Amine : 16 252 ;

Le 08 : retrait d’espèces : 10 000 ;

Le 15 : règlement par chèque adressé au fournisseur Rachid : 19 653 ;

Le 21 : versement d’espèces : 6 000 ;

Le 31 : règlement par chèque du salaire du vendeur : 5 218.

Travail à faire : 1. Présenter le compte banque à colonne séparées Banque au 30 Septembre N. le

rouvrir le 1er octobre N. 2. Quelle est la signification de ce solde ? quelle est dans ce cas, sa place au bilan ?

Exercice 3 : L’entreprise Damer est titulaire d’un compte au crédit du Maroc. Le 1er Novembre, ce compte présente un solde débiteur de 42 658. Les opérations suivantes ont été effectuées pendant le mois de Novembre. Le 05 : retrait d’espèces : 15 000 ; Le 08 : remise à l’encaissement de différents chèques provenant des clients ; 18 725 ; Le 12 ; règlement par chèque des cotisations de la CNSS : 14 243 ; Le 15 : règlement par chèque envoyé au fournisseur Rayane : 48 925 ; Le 16 : virement bancaire du client Rochdi : 12 429 ; Le 18 : versement d’espèces : 8 000 : Le 20 : achat d’un ordinateur réglé par chèque : 18 650 ; Le 21 : règlement par chèque de la facture du garagiste : 2 420 ; Le 30 : règlement par virement bancaire du salaire :

Du vendeur : 5 500 ;

Du comptable : 6 200.

Travail à faire : 1) Présenter le compte Banque à colonnes séparées au 30 Novembre ; 2) Quelle est la signification de ce solde ? quelle est dans ce cas sa place au Bilan ?

Exercice 4 :

Au cours du mois d’octobre, une entreprise a effectué les opérations suivantes

Le 03 : achat à crédit au fournisseur Farid facture 2135, montant net à payer: 12

543dhs

Le 05 : règlement de frais de port en espèces pour un envoi de m/ses au client Saïd :

230 dhs

Le 07 : règlement par chèque bancaire de la prime annuelle d’assurance : 8 540 dhs

Le 09 : achat au comptant de m/ses réglé par virement bancaire : 3 685 dhs


ensemble 7 et 8

55

Le 12 : vente à crédit au client Saïd, facture 6129, montant net à payer: 4 518 dhs

(dont récupération frais de port : 230 dhs)

Le 14 : encaissement par la banque de l’entreprise de coupons de titres : 650 dhs.

Le 15 : ventes au comptant contre espèces: 1 214 dhs contre chèque bancaire: 8 715

dhs

Le 21 : règlement au comptant par chèque d’une facture du garagiste relative à la

réparation de la camionnette: 1 217 dhs

Le 25 : virement bancaire à l’ordre du fournisseur Farid en règlement de la facture

2135

Le 28 : chèque du client Saïd en règlement de la facture 6129

Le 31: règlement par virement bancaire du salaire du vendeur : 1450 dhs.

Il s’agit pour chaque opération de déterminer les mouvements des flux réels et monétaires (c.à.d. le ou les comptes à débiter et le ou les comptes à créditer.) Exercice 5 : Durant le mois d’octobre N, Mme Fadwa négociante en para médical, a effectué les opérations suivantes :

Le 02 : règlement de la prime annuelle d’assurance : 12 600 ; Le 04 : règlement par virement postal d’une annonce publicitaire dans un journal

local : 750 ; Le 08 : encaissement de coupons provenant du portefeuille titre géré par la banque

populaire, banque de l’entreprise Fadwa : 785 ; Le 10 : virement bancaire du client Jaber dont le compte a été débité à l’ocasion

d’une vente de marchandises le mois précédent : 6 282 ; Le 11 : règlement par chèque de frais de transport : 1 450. Ces frais concernant la

livraison d’une vente de marchandise au client Badr ; Le 14 : achat contre espèces de timbre-poste : 120 ; Le 17 : le client Badr adresse un chèque en remboursement des frais de transport

avancé pour son compte : 1 450 ; Le 19 : règlement par chèque de la facture du fournisseur Mansour dont le compte

avait été crédité en début de mois : 4 026 ;

Le 21 : encaissement du loyer d’un entrepôt appartenant à l’entreprise et mis en location : 6000 ;

Le 26 : règlement par virement postal de la facture du garagiste concernznt l’entretien de la camionnette de livraison : 1 245 ;

Le 28 : règlement par chèque de la taxe urbaine : 3 250 ; Le 30 retrait d’espèces de la banque : 4000 ; Le 31 : règlement par virement bancaire des salaires du mois : 43 250.

Travail à faire : Présenter l’analyse comptable de toutes ces opérations.


ensemble 7 et 8

56

CHAPITRE 3 : LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES

Le bilan fournit une information continue sur les variations des éléments du bilan et permet ta

détermination du résultat global. Cependant, d'un point de vue gestion, il est utile de connaître les

causes de la formation de ce résultat. Cette information nécessaire et complémentaire est donnée

par un document appelé Compte de Produits et Charges (C.P.C.).

En effet, de nombreuses opérations concourent à la formation du résultat. Certaines de ces

opérations rapportent des gains à l'entreprise ; elles sont appelées produits. D'autres engendrent

des pertes ; elles sont appelés Charges. Produits et charges sont regroupés dans un Document

appelé C.P.C.

La différence entre les produits et les charges donne le résultat de la période :

Résultat = Produits -Charges

Si le total des produits est supérieur au total des charges, on a un bénéfice Si total des produits est

inférieur au total des charges, on a une perte.

I- Structure du C.P.C

Charges (Classe 6) Produits (Classe 7)

Activité courante

Charges courantes Produits courants

Charges d’exploitation (61) Produits d’exploitation (71)

Résultat d’exploitation

Charges financières (63) Produits financiers (73)

Résultat financier

RE + RF = Résultat courant

Activité non courante

Charges Non courantes (65) Produits non courants (75)


ensemble 7 et 8

57

Le C.P.C. est subdivisé en trois parties distinctes qui reprennent les opérations d'exploitation, les

opérations financières et les opérations non courantes.

1- Les opérations d'exploitation

Ce niveau constate les charges et les produits réalisés dans le cadre de l’objet social de l’entreprise.

A- Les charges d’exploitation : Elles enregistrent toutes les opérations réalisées dans le cadre d'un

exercice pour acheter les biens à revendre ou à transformer des services tels que le travail des

salariés, les taxes payées à l'Etat, le service bancaire, le transport,...

B.: Les produits d'exploitation : Ils correspondent à toutes les opérations d'exploitation effectuées

par l'entreprise durant un exercice, ils ont pour origine :

- La vente de marchandises ou de produits fabriqués par l'entreprise - La fourniture de service à des tiers - L'encaissement de subventions émanant des pouvoirs publics ou de tiers en liaison avec

l'objet social de l'entreprise.

Résultat d'exploitation = produits d'exploitation - charges d'exploitation

2- Les opérations financières

Ce niveau concerne tout ce qui est en rapport avec la trésorerie

A- Les charges financières: Elles concernent la rémunération de ceux qui prêtent de l'argent à l'entreprise (intérêts), la rémunération des clients qui paient avant le terme normal convenu ( escompte de règlement accordé) et les charges résultantes de l'utilisation de trésorerie en dirhams ou en devises.

B- Les produits financiers: Ils concernent les revenus des placements (exemple intérêt d'un prêt), la rémunération de l'entreprise par les fournisseurs pour règlements anticipés (escomptes de règlement obtenus) et les produits résultats de l'utilisation de trésorerie en dirhams ou en devises.

Résultat financier = produits financiers -charges financières

Résultat courant = résultat d'exploitation + résultat financier

3- Les opérations non courantes

Ce niveau reprend tous les éléments qui ne sont pas assimilables à des opérations de gestion

courante.

A- Les charges non courantes : Elles comprennent en particulier

- Les charges supportées par l'entreprise lors de la vente d'une partie de ses immobilisations - Le paiement par l’entreprise de pénalités en faveur de tiers.

B- Les produits non courants: Ils comprennent en particulier :

- Les produits réalisés par l'entreprise lors de la cession d'une partie de ses immobilisations


ensemble 7 et 8

58

- Le paiement à l'entreprise de dédits par des tiers (exemple : subvention reçue,...). Résultat non courant = produits non courants -charges non courantes

Résultat avant impôt = résultat courant + résultat non courant

II- Présentation du C.P.C.

Le compte de produits et charges est établi en liste, on peut présenter schématiquement le compte

de produits et charges de la manière suivante :

Exploitation

I. Produits d’exploitation II. Charges d’exploitation

III. Résultats d’exploitation (I - II)

Financier

IV. Produits financiers V. Charges financières

VI. Résultats financiers (IV- V) VII. résultat courant (III+VI)

Non courant

VIII. Produits non courants IX. Charges non courantes X. Résultat non courant (VII- XI)

XI. Résultat avant impôt (VII + X) XII. Impôt sur les bénéfices

XIII. Résultat net (XI- X)

On retrouve Le résultat net = Total des produits - Total des charges

III- Application

Au 31 décembre 2009, en fin d'exercice, les produits et les charges de l'entreprise SOFRA se

présentent ainsi :

- Achats d'emballages 6123 23 500 DH - Droits d'enregistrement et de timbre 61671 11 200 DH - Escomptes accordés 6386 2 000 DH - Charges d'intérêt 6311 26 400 DH - Achats de marchandises 6111 640 000 DH - Déplacements, missions et réception 6143 82 500 DH - Escomptes obtenus 7386 2 100 DH - Achats de fourniture non stockables 6125 250 000 DH - Frais postaux 6145 36 800 DH - Locations versées 6131 78 000 DH - Transport sur achat 61425 49 000 DH - Pénalités et amendes 6583 600 DH - Services bancaires : 6147 12 000 DH - Dons non courants reçus 7586 1 000 DH - Taxe d'édilité 6161 16 200 DH - Ventes de marchandises 7111 1700 500 DH


ensemble 7 et 8

59

- Charges de personnel 6171 35 000 DH - Produits des titres de participation 7328 3 400 DH

Travail demandé : Etablir le C.P.C. de l'exercice et déterminer le résultat de l'entreprise SOFRA. I - Produits d’exploitation

Ventes de marchandises 1700 500 DH

II - Charges d’exploitation

Achats d'emballages Droits d'enregistrement et de timbre

Achats de marchandises Déplacements, missions et réception Achats de fourniture non stockables

Frais postaux Locations versées

Transport sur achat Services bancaires

Taxe d'édilité Charges de personnel

23 500 DH 11 200 DH

640 000 DH 82 500 DH

250 000 DH 36 800 DH

78 000 DH 49 000 DH 12 000 DH 16 200 DH 35 000 DH

III - Résultat d’exploitation = I - II 466 300 Dhs

IV - Produits financiers

Escomptes obtenus

Produits des titres de participation

2 100 DH

3 400 DH

V - Charges financières

Escomptes accordés

Charges d'intérêt

2 000 DH

26 400 DH

VI - Résultat financier = IV - V - 22 900 Dhs

VII – Résultat courant = III + VI 443 400 Dhs

VIII – Produits non courants

Dons non courants reçus 1 000 DH

IX – Charges non courantes

Pénalités et amendes 600 DH

X – Résultat non courant = VIII – IX 400 Dhs

Résultat avant impôt = VII + X 443 800 Dhs

Exercices :

Exercice 1 :

Les différentes opérations d’exploitation réalisées par une petite entreprise

durant l’exercice 2013 se résument comme suit (montants en DH) :

Ventes de marchandises : 760.000 ;

Autres produits d’exploitation : 20.000 ;


ensemble 7 et 8

60

Achats de marchandises : 370.000 ;

Charges de personnel : 36.000 ;

Impôts et taxes : 7.000 ;

Gains de change : 4.000 ;

Charges d’intérêt : 1.300 ;

Sachant que le taux d’impôt sur les résultats est de 35 %, que le stock

initial était de 400.000 et que le stock final était de 150.000, répondre aux

questions suivantes :

Calculer les achats revendus de marchandises de l’exercice 2013 ;

Etablir le CPC (tracé schématique) du 01/01/13au 31/12/13 de cette

entreprise.

Exercice 2 :

On a recensé les éléments suivants concernant l'exploitation de l'entreprise

Inter :

Assurances du matériel de transport : 30.000

Frais de téléphone : 25.000

Missions : 28.000

Variation de stocks de marchandises : -90.000

Variation des stocks de matières et fournitures : +19.000

Autres impôts, taxes et droits assimilés : 35.000

Ventes de marchandises : 2.250.000

Pénalités et amendes fiscales : 2.700

Redevances pour brevets : 14.000

Honoraires d'avocat : 22.500

Location et charges locatives diverses : 2.300

Achats de matière et fournitures : 220.000

Transports du personnel : 34.000

Intérêts bancaires : 6.300

Entretien et réparations de biens mobiliers : 76.000


ensemble 7 et 8

61

Achats de marchandises : 1.300.000

Appointements et salaires : 165.000

En supposant que le taux d'impôt sur le bénéfice est de 35%, établir le

CPC de l'entreprise inter pour l'exercice 2013.

SOLUTION :

: 1- a- Calcul des achats revendus de marchandises :

Achats revendus de marchandises = Achats de marchandises – variation de stocks =

A.M. – (stock final – stock initial) = 370.000 – (150.000 – 400.000)

= 370.000 + 250.000 = 620.000.

b- CPC de l'entreprise du 01/01/N au 31/12/N : CPC du 01/01/N au 31/12/N

EXPLOITATION Montants


Ventes de marchandises Autres produits d’exploitation

760.000 20.000

Total I 780.000


Achats Revendus de marchandises Impôts et taxes Charges du personnel

620.000 7.000

36.000

Total II 663.000

Résultat d’exploitation (I – II) 117.000

FINANCIER

Produits financiers

Gains de change

4.000

Total IV 4.000


Charges d’intérêt 1.300

Total V 1.300

Résultat financier (IV – V) 2.700

Résultat courant (III + VI) 119.700

NON-COURANT

Produits non-courants

Total VIII 0

Charges non-courantes

Total IX 0

Résultat non-courant (VIII – IX) 0


ensemble 7 et 8

62

Résultat avant impôts (VII + X) 119.700

Impôts sur les résultats 41.895

Résultat net (XI –XII) 77.805

2- a- Les variations de stocks sont fournies, il ne reste qu'à calculer : Achats revendus de Marchandises = 1.300.000 - (-90.000) = 1.300.000 + 90.000 =

1.390.000; Ach. cons. de mat. et fourn. = 220.000 - 19.000 = 201.000.

CPC de l'entreprise Inter pour l'exercice N : EXPLOITATION Montants


Ventes de marchandises

Chiffre d’affaires : 2.250.000

2.250.000

Total I 2.250.000


Ach. Revendus de marchandises Ach. consom. de mat. et fourn. Autres charges externes Impôts et taxes Charges du personnel

1.390.000 201.000 231.800 35.000

165.000

Total II 2.022.800

Résultat d’exploitation (I – II) 227.200

FINANCIER

Produits financiers

Total IV 0


Charges d’intérêt 6.300

Total V 6.300

Résultat financier (IV – V) -6.300

Résultat courant (III + VI) 220.900

NON-COURANT

Produits non-courants

Total VIII 0

Charges non-courantes

Autres charges non-courantes 2.700

Total IX 2.700

Résultat non-courant (VIII – IX) -2.700

Résultat avant impôts (VII + X) 218.200

Impôts sur les résultats 76.370

Résultat net (XI –XII) 141.830


ensemble 7 et 8

63

Exercice 3 :

Indiquer par une croix (x) dans la colonne qui convient la nature des comptes suivants : Nom du compte Actif Passif Charge Produit

Achats revendus de

M/ses

Emprunts bancaires

Prêts

Ventes de produits

finis

Stock de matières

premières

Fournisseurs

Clients

Fournisseurs

d’immobilisations

Frais préalables au

démarrage

Gains de change

Rémunération du

personnel


ensemble 7 et 8

64

Chapitre 4 : l’ORGANISATION COMPTABLE

LES TECHNIQUES D'ENREGISTREMENT COMPTABLE, LES SUPPORTS COMPTABLES ...

Pour remplir sa mission de système d’information dans l’entreprise, la comptabilité doit être

adéquatement organisée.

la Norme Générale Comptable (NGC) a défini les procédures et les supports à adopter pour

une telle organisation.

Quels sont alors les principaux objectifs de l’organisation d’une comptabilité

normalisée ?

Quels sont les conditions de cette organisation ?

Pour répondre à ces deux questions, nous allons examiner, d’abord les objectifs et les

conditions de l’organisation comptable. Ensuite, nous exposerons les différents supports ainsi

que leur usage dans le processus comptable, conformément à cette organisation.

I. OBJECTIFS ET CONDITIONS DE L’ORGANISATION COMPTABLE

La NGC, a précisé les objectifs escomptés d’une organisation comptable ainsi qu’un certain

nombre de conditions à observer pour l’atteindre.

1. Objectifs de l’organisation comptable

Selon la NGC, l’organisation comptable est destinée à garantir la fiabilité des

informations fournies et leur disponibilité en temps opportun. Elle doit permettre :

De saisir, classer et enregistrer les données de base chiffrées ;

D’établir en temps opportun les états prévus ou requis ;

De fournir périodiquement, après traitement, les états de synthèse ;

De contrôler l’exactitude des données et des procédures de traitement.

2. Conditions fondamentales de l’organisation comptable :

La NGC a posé un certain nombre de conditions fondamentales de tenue d’une

comptabilité que toute entreprise doit respecter. Nous avons retenu essentiellement :


ensemble 7 et 8

65

Tenir la comptabilité en monnaie nationale (Dirham) ;

Employer la méthode de la partie double ;

Respecter l’enregistrement chronologique des opérations ;

Tenir les livres et les supports permettant de générer les états de synthèses

prévus par le CGNC ;

Permettre, pour chaque enregistrement comptable, d’en connaître l’origine, le

contenu, l’imputation par nature, la qualification sommaire ainsi que la référence

de la pièce justificative qui l’appuie.

Tout cela passe impérativement par la tenue de supports comptables appropriés et l’adoption

de procédures d’enregistrement conformes aux prescriptions du CGNC.

II. SUPPORTS ET PROCESSUS D’ENREGISTREMENTS DE

L’ORGANISATION COMPTABLE

Pour tenir sa comptabilité, toute entreprise doit détenir des supports et des livres comptables

dont certains sont obligatoires et d’autres facultatifs. Ils jouent le rôle soit de «guides» (plan

de comptes, manuel de procédures), soit de supports au processus d’enregistrement

comptable.

1. Supports et livres comptables :

Nous allons passer en revue les principaux supports et livres comptables tout en précisant

ceux qui revêtent un caractère obligatoire et ceux qui sont d’ordre facultatif.

a. Plan de comptes (liste des comptes) de l’entreprise :

La loi comptable1 stipule clairement la nécessité d’un plan de comptes de l’entreprise qui doit

être établi à partir du plan de comptes du CGNC. (Voir chapitre 3)

b. Manuel de description des procédures et de l’organisation comptable :

la NGC stipule qu’il est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la

réalisation des contrôles, il n’est obligatoire que pour les entreprises dont le chiffre d’affaires

annuel est supérieur ou égal à 7,5 millions de Dirhams

c. Livre-journal:

Le journal est un registre qui est en fait, une vue des mouvements triés chronologiquement.

C’est un document obligatoire qui peut servir de preuve devant un tribunal : c’est pourquoi il

doit être relié et tenu sans blanc ni rature. Il doit être coté (muni de numéros de pages) et

paraphé (portant un cachet) par le tribunal de première instance du siège de l’entreprise


ensemble 7 et 8

66

Chaque opération correspond à un article du journal qui comprend :

la date de l’opération,

les numéros de compte, le contenu de l’opération, la référence de la pièce justificative,

le montant crédité ou débité.

Le livre-journal est rendu obligatoire par la loi comptable.

Date Code Compte (s) débité (s) montant(s)débité(s)

Code Compte (s) crédité(s) montant(s)crédité(s)

Libellé explicatif

d. Grand-livre :

Le grand livre est une vue des mêmes mouvements triés selon le plan de comptes de

l’entreprise.

On y reporte périodiquement les écritures comptables enregistrées dans le livre-journal.

e. Livre d’inventaire :

C’est un registre où sont transcrits le bilan et le compte de produits et charges (CPC) de

chaque exercice. Comme le livre-journal, il doit être coté et paraphé par le tribunal de

première instance du siège de l’entreprise (Article 8 de la loi comptable).

Remarques :

En cas de besoin, l’entreprise peut créer des journaux auxiliaires (journal Achats,

journal Ventes, journal Caisse, etc.) et des livres auxiliaires (livre Clients, livre

Fournisseurs, etc.).

Dans ce qui suit dans ce cours, seules seront considérées des présentations

schématiques du livre-journal et du grand-livre.

f. La balance :

La balance est un tableau qui reprend, dans l’ordre du plan comptable, pour chaque

compte et pour une période considérée, le solde au début de la période, le total des

mouvements du débit et du crédit, le solde à la clôture de la période pour chaque

compte du grand livre. Elle peut être :

Une balance de contrôle si elle est établie mensuellement ou

trimestriellement ;


ensemble 7 et 8

67

Une balance avant inventaire, quand elle est établie en fin d’exercice mais

avant les travaux d’inventaire (amortissements, provisions, etc.) ;

Une balance après inventaire qui est établie après les travaux d’inventaire et

permet de passer directement aux états de synthèse en reportant les montants des

classes, rubriques et postes sur les tracés préconisés par le CGNC à cet effet.

Exemple de tracé de balance :

No du

compte

(code)

Intitulé du compte

Mouvements Soldes

Débits Crédits Débiteurs Créditeurs

1xxx

2xxx

3xxx

x…...

La balance permet donc de vérifier le principe de la partie double :

Total des débits = total des crédits

Total des mouvements de la balance = total du journal

Total soldes débiteurs = total soldes créditeurs

2. Processus d'enchaînement du travail comptable :

Nous résumons ci-dessous le processus d’enregistrement comptable découlant directement de

l’organisation comptable dont nous avons décrit les supports et les livres. Il représente

l’essentiel du travail comptable effectué par l’entreprise au cours d’un exercice donné (12

mois d’activité).

Le schéma suivant donne une représentation simplifié dudit processus :


ensemble 7 et 8

68

Au cours de l’exercice :

Doivent être conformes aux

prescriptions légales.

▼

Tri et classement

Enregistrement chronologique

Doit être coté et paraphé

(obligatoire)

▼

Report périodique des

écritures comptables

Obligatoire

▼

Report périodique

mouvements et soldes des comptes

Légalement facultative,

mais nécessaire dans la pratique.

Balance de contrôle

Balance avant inventaire

En fin d’exercice (31/12/N) :

Travaux d'inventaire

(Recensement, amortissements, provisions, …)

▼

▼

▼

▼

Etablissement des états de

synthèse (BL, CPC, etc.)

Pièces comptables

Le livre journal

Pièces comptables

Balance

Livre-journal

Grand-livre

Balance après

inventaire


ensemble 7 et 8

69

L'enchaînement du travail comptable, résumé par le schéma ci-dessus, se déroule comme suit

:

1) Chaque entreprise établit son propre plan (ou liste) de comptes à partir du plan de

comptes du CGNC, en spécifiant notamment les comptes à utiliser parmi ceux des

classes 1à 8.

2) Les pièces justificatives des opérations effectuées pendant l’exercice sont

collectées, triées et classées par date. La loi comptable, dans son article premier,

autorise la récapitulation sur une seule pièce justificative des opérations de même

nature, réalisées en un même lieu et au cours d’une même journée.

3) Il est procédé à la traduction des pièces justificatives en écritures comptables

sur un registre dénommé Livre-Journal en veillant à ce que :

Tout enregistrement comptable précise l’origine, le contenu et l’imputation du

mouvement ainsi que les références de la pièce justificative qui l’appuie ;

Toute écriture affecte au moins deux comptes, l’un est débité et l’autre est crédité

d’une somme identique

Lorsqu’il est fait recours à des journaux auxiliaires, ces derniers sont centralisés

une fois par mois sur le livre-journal.

4) Les écritures du livre-journal sont reportés sur un registre dénommé grand-livre

ayant pour objet de les enregistrer selon le plan de comptes de l’entreprise. Lorsqu’il

est fait recours à des livres auxiliaires, ces derniers sont centralisés une fois par mois

sur le grand-livre .

5) Les écritures reportées sur le grand-livre donnent lieu à des mouvements et des soldes

des comptes, lesquels sont reportés à leur tour sur les états périodiques constitués par

les Balances.

Application :

Le patrimoine de l’entreprise Mansour, agence de voyage, au 01/01/N, date de sa création,

comporte les éléments suivants :

Liquidités en banque : 3 300 dhs

Matériel de bureau : 4 000 dhs

Mobilier : 6 200 dhs


ensemble 7 et 8

70

Emprunt : 5 000 dhs

Espèces en caisse : 1 500 dhs

Capital : 10 000 dhs

Mansour commence son activité dès le mois de janvier. Par simplification, on ne tiendra pas

compte de la TVA.

03/01 : acquisition d’un ordinateur portable, 3 000 dhs à crédit

04/01 : frais de publicité, 410 dhs payés par chèque bancaire

07/01 : alimentation de la caisse par retrait bancaire, 300 dhs

08/01 : achats de séjours organisés auprès de fournisseurs, 2 000 dhs à crédit

10/01 : ventes de prestations au comptant, 2 500 dhs en espèces et 4 800 dhs par

chèque bancaire

11/01 : achats de séjours organisés auprès de fournisseurs, 3 000 dhs à crédit

13/01 : paiement du loyer, 1 800 dhs par chèque bancaire

17/01 : achats de fournitures de bureau, 300 dhs à crédit

20/01 : vente de l’ensemble des séjours organisés, 7 000 dhs à crédit

25/01 : paiement de fournisseurs, 2 000 dhs par chèque bancaire

30/01 : paiement des salaires, 1 800 dhs par chèque bancaire

Procéder à l’enregistrement comptable des opérations : journal grand-livre, balance,

bilan et compte de produits et charges.

1) Le journal :

2351

2353

5141

5161

111

148

01/01

Mobilier de bureau

Matériel de bureau

Banques

Caisse

Capital social ou personnel

Autres dettes de financements

Création de la société

6 200

4 000

3 300

1 500

10 000

5 000

2355

1486

03/01

matériel informatique

Fournisseurs d’immobilisations

Facture n°

3 000

3 000

6144

5141

04/01

Publicité, publications, relations publiques

Banques

Facture n°, chèque n°

410

410

5161

5141

07/01

Caisse

Banques

Pièce de caisse n°

300

300

6126

4411

08/01

Achats de travaux, études et de prestations de services

Fournisseurs

Facture n°

2 000

2 000


ensemble 7 et 8

71

2) Le grand-livre :

5141

5161

712

10/01

Banques

Caisse

Ventes de biens et services produits

Facture n°, chèque n°, pièce de caisse n°

4 800

2 500

7 300

6126

4411

11/01

Achats de travaux, études et prestations de services

Fournisseurs

Facture n°

3 000

3 000

6131

5141

13/01

Locations et charges locatives

Banques

Quittance n°, chèque n°

1 800

1 800

6125

4411

17/01

Achats non stockés de matières et fournitures

Fournisseurs

Facture n°

300

300

3421

712

20/01

Clients


Facture n°

7 000

7 000

4411

5161

25/01

Fournisseurs

Banques

Chèque n°

2 000

2 000

6171

5141

30/01

Rémunération du personnel

Banques

Bulletin n°

1 800

1 800

A reporter 43 910 43 910


ensemble 7 et 8

72

D 1111-capital C D 1481 – emprunts auprès des EC C

10 000 5 000

SC 10 000 SC 5 000

D 2352-matériel de bureau C D 2351 –mobilier de bureau C

4 000 6 200

3 000 SD 6 200

SD 7 000

D 4411-fournisseurs C D 1481 –fournisseurs d’immos C

2 000 2 000 3 000

3 000 SC 3 000

300

SC 3 300

D 5141-banques C D 5161- caisse C

3 300 410 1 500

4 800 300 300

1 800 2 500

2 000 SD 4 300

1 800

SD 1 790

D 6126-achats de trav de prest. service C D 6125-achats non stockés .mat C

2 000 300

3 000 SD 300

SD 5 000

D 6131-locations… C D 6144- publicité,... C

1 800 410

SD 1 800 SD 410

D 6171-rémunération P C D 712-ventes B/S C

1 800 2 500

SD 1 800 4 800

7 000

SC 14 300

D 3421-clients C

7 000

SD 7 000


ensemble 7 et 8

73

3) La balance :

4) Le bilan :

code Intitulé de compte Mouvements Soldes

Débit Crédit Débit Crédit

1111

1481

1486

2351

2352

3422

4411

5141

5161

6126

6125

6131

6144

6171

712


Emprunts auprès des établ. de crédit

Fournisseurs d’immobilisations

Mobilier de bureau

Matériel et informatique

Clients

Fournisseurs

Banques

Caisse

Achats de travaux, prestations de services

Achats non stockés de mat. Et fournitures

Locations et charges locatives

Publicité, publications, relations publiques

Rémunération du personnel


7 000

6 200

7 000

2 000

8 100

4 300

5 000

300

1 800

410

1 800

10 000

5 000

3 000

5 300

6 310

14 300

7 000

6 200

7 000

1 790

4 300

5 000

300

1 800

410

1 800

10 000

5 000

3 000

3 300

14 300

Totaux 43 910 43 910 35 600 35 600

T 1 = T 1 T 2 = T 2

Contrôle Contrôle

(Voir aussi totaux journaux)

Bilan au 31/01/N

Actif

(emploi des ressources)

N Passif

(origine des ressources)

N

Actif immobilisé :

Immobilisations corporelles

Mobilier de bureau

Matériel de bureau

Actif circulant (HT)

Clients

Trésorerie-actif :

Banque

caisse

Total Actif

6 200

7 000

7 000

1 790

4 300

26 290

Capitaux propres :


Résultat de l’exercice

Autres dettes de financement : Emp.auprès des établissements de

crédit

fournisseurs d’immobilisations

Passif circulant (HT)

fournisseurs

Total Passif

10 000

4 990

5 000

3 000

3 300

26 290


ensemble 7 et 8

74

5) Le compte de produits et de charges :

LES OPERATIONS COURANTES

Chapitre 5 : LA Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect appliqué sur les dépenses d'un

consommateur, c'est-à-dire que lors d'une opération d'achat de biens ou service, le

consommateur verse sans s'en apercevoir cette taxe au vendeur. Celui-ci la reversera

à son tour à l'Etat.

La TVA est un impôt à la consommation, en ce sens que c’est le consommateur final

qui la supporte.

CPC au 31/01/N

Charges N Produits N

Charges d’exploitation :

Achats consommés de mat et

fournitures

Autres charges externes

Charges de personnel

5 300

2 210

1 800

Produits d’exploitation :


14 300

Total 1 9 310 Total 1 14 300


Produits financiers

Total 2 0 Total 2 0


produits non courants

Total 3 0 Total 3 0

Résultat de l’exercice

Bénéfice

Total général

4 990

14 300

Total général

14 300


ensemble 7 et 8

75

Selon le livre d’assiette et de recouvrement, elle s’applique aux opérations de nature

industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l’exercice d’une profession

libérale, accomplies au Maroc, ainsi qu’aux opérations d’importation.

Une entreprise est dite “assujettie à la TVA” si son activité est constituée

d’opérations soumises à la TVA (énumérées par le livre d’assiette et de

recouvrement). A contrario, une entreprise est dite “non assujettie à la TVA” si son

activité est faite d’opérations hors champ d’application de la TVA ou exonérées.

I- Mode de calcul

La TV A est calculée en appliquant au prix de vente hors taxe (MT) le taux prévu par la loi.

La TV A est ajoutée au prix de vente hors taxe pour donner le prix toute taxe comprise (TTC)

qui correspond au montant à payer par le client.

Montant de la TV A = Prix HT x taux de TV A

Montant TTC = Prix HT + TV A

= Prix HT + Prix HT x taux de TV A

= Prix HT (I + taux de TV A)

Prix HT = Montant TTC/ 1 +taux de TV A

Au Maroc, il existe actuellement divers catégories de taux de TV A:

Taux normal : 20% applicable à la plupart des opérations imposables ;

Taux réduits :

7% eau du robinet, huiles fluides alimentaires, hydrocarbures

gazeux, produits pharmaceutiques, fournitures scolaires, conserves de

sardines;

10% : location d’immeubles hôteliers, denrées ou boissons à

consommer sur place, opérations de banque, avocat, vétérinaire ;

14% : thé, travaux immobiliers, café, transport de voyageurs

et de marchandises, l’énergie électrique.

Taux spécifiques: or, platine et argent

Notons au passage qu’une entreprise, normalement non-assujettie à la TVA, peut

opter pour son assujettissement.

Pour une entreprise assujettie à la TVA, cette dernière ne constitue en principe ni

une charge ni un produit : l’entreprise doit verser à l’Etat le total de la TVA qu’elle a

facturée à ses clients après avoir déduit le total de la TVA (suivant les modalités

fixées par la loi) qui lui a été facturée par ses fournisseurs.

Mécanisme de la TV A

Déc Janv Fevr Mars Avril Mai

+ TVA Fac

- TVA Recettes/Chg

- TVA Recettes/immob

TVA Due

+ TVA Fac

- TVA Recettes/Chg

- TVA Rec/immob

TVA Due


ensemble 7 et 8

76

1. Comptabilisation de la TVA

a. Principe de comptabilisation

une entreprise assujettie à la TVA :

les montants hors taxes sont comptabilisés dans les comptes de charges ou de produits

concernés ;

la TVA est comptabilisée dans les comptes 3455 Etat-TVA récupérable (ou

ses subdivisions) pour la TVA sur achats et 4455 Etat-TVA facturée (ou

ses subdivisions) pour la TVA sur ventes ;

la contrepartie (montant TTC) est comptabilisée dans un compte de trésorerie

et/ou de tiers (fournisseurs, clients).

une entreprise non assujettie à la TVA comptabilise ses achats TTC dans

les comptes de charges concernés et ne facture pas de TVA sur ses ventes.

b. Exemples de comptabilisation

Nous allons envisager les différents cas de figure qui peuvent se présenter en

considérant des entreprises assujetties à la TVA et d’autres qui ne le sont pas.

Exemple 1 : opérations entre entreprises assujetties à la TVA.

L’entreprise Anas, assujettie à la TVA a réalisé les opérations suivantes au cours du

mois de mai N (montants en DH, TTC) :

Vente de marchandises à l’entreprise Badr (assujettie à la TVA) dans le cadre

de la facture n°630 du 06/05/N, montant : 75. 000 payés par chèque bancaire

n°215 de 50.000, le reste à crédit (taux T VA : 20%) ;

Achat de marchandises, facture n°470 du 10/05/N, chez l’entreprise Ghali

(assujettie à la TVA), montant : 156.000 payés par lettre de change au

10/07/N (taux TVA : 20%) ;

Achat à crédit d’un chargement d’emballages perdus chez l’entreprise

industrielle Omar (assujettie à la TVA) dans le cadre de la facture n°130 du

15/05/N d’un montant de 30.000 (taux TVA : 20%).

Comptabilisation chez les quatre entreprises :

Entreprise Anas :

5141 3421 7111 4455

06/05

Banque Clients Ventes marchandises Etat-TVA facturée

Facture 630, Badr, chèque n° 215.

50.000 25.000

62.500 12.500

6111 3455 4415

10/05

Achats revendus de marchandises Etat-TVA récupérable Fournisseurs-effets à payer

Facture 470, Ghali, effet au 10/07/N.

130.000

26.000

156.000

61231 3455 4411

15/05 Achats d’emballages perdus Etat-TVA récupérable Fournisseurs

25.000 5.000

30.000


ensemble 7 et 8

77

Facture 130, Omar.

Entreprise Badr :

6111 3455 5141 4411

06/05 Achats revendus de marchandises Etat-TVA récupérable Banque Fournisseurs Facture 630, Alpha, chèque n° 215.

62.500 12.500

50.000 25.000

Entreprise Ghali :

3425 7111 4455

10/05 Clients-effets à recevoir Ventes de marchandises Etat-TVA facturée Facture 470, Anas, effet au 10/07/N.

156.000

130.000 26.000

Entreprise Omar :

3421 7122 4455

15/05 Clients Ventes de produits Etat-TVA facturée Facture 130, Alpha, emballages perdus.

30.000

25.000 5.000

Exemple 2 : opérations entre entreprises assujetties à la TVA et entreprises non-

assujetties à la TVA.

L’entreprise Anas, assujettie à la TVA, a effectué les opérations suivantes durant le

mois d’avril N :

06/04 : achat de matières premières chez l’entreprise commerciale Dadas

(non-assujettie à la TVA) dans le cadre de la facture n°121 de DH : 90.000

payés par chèque bancaire n°126 ;

08/04 : vente de produits finis au commerçant Hamid (non-assujetti à la TVA) dans le

cadre de la facture n°520 de 48.000 DH TTC payés par chèque n°410 sur la trésorerie

générale encaissé en banque (taux TVA : 20%).

Comptabilisation chez les trois entreprises :

Entreprise Anas :

6121 5141

06/05 Achats de matières premières Banque Facture 121, Dadas, Chèque n° 126

90.000

90.000

5141 7121 4455

08/05 Banque Ventes de biens prod. au Maroc Etat-TVA facturée Facture 520, Hamid, chèque. T.G. 410

48.000

40.000 8.000


ensemble 7 et 8

78

Entreprise Dadas :

5141 7111

06/05 Banque Ventes de marchandises Facture 121, Anas, Chèque 126

90.000

90.000

Entreprise Hamid :

6111 5143

08/04 Achats revendus de marchandises Trésorerie générale Facture 520, Anas, Chèque 410.

48.000

48.000

Exemple 3 : opérations entre entreprises non-assujetties à la TVA.

Au cours du mois de janvier N, l’entreprise commerciale Ayman (non-assujettie à la

TVA) a réalisé les opérations suivantes :

- 04/01 : vente à crédit de marchandises au commerçant Mourad (non assujetti à la

TVA) dans le cadre de la facture n°0 10 de DH : 120.000 ;

- 06/01 : achat de marchandises chez l’entreprise commerciale Tahar (non assujettie

à la TVA) dans le cadre de la facture n°026 de DH : 100.000 payés par chèque

bancaire n°350.

Comptabilisation chez les trois entreprises :

Entreprise Ayman :

3421 7111

04/01 Clients Ventes de marchandises Facture 010, Mourad.

120.000

120.000

6111 5141

06/01 Achats revendus de marchandises Banque Facture 026, Tahar, Chèque 350.

100.000

100.000

Entreprise Mourad :

6111 4411

04/01 Achats revendus de marchandises Fournisseurs Facture 10, Ayman

120.000

120.000

Entreprise Tahar :

5141 7111

06/01 Banque Ventes de marchandises. Facture 26, Aman, Chèque 350

100.000

100.000

Exemple 4 : opérations réalisées par des entreprises assujetties à la TVA mais

dont une partie de l’activité est hors champ de TVA ou en est exonérée.

Dans un tel cas, l’entreprise n’est en droit de déduire la TVA ayant grevé ses achats

qu’à hauteur d’un prorata (pourcentage dont les modalités de calcul sont fixées par

voie règlementaire). Ainsi, si par exemple la TVA sur achats est de 100.000 et le


ensemble 7 et 8

79

prorata de déduction est de 80% (ou 0,80), la TVA déductible ne serait que de

80.000 (100.000 x 0,80).

L’entreprise Tahar, assujettie à la TVA avec un prorata de 90%, a réalisé les

opérations suivantes :

03/01/N : vente de poissons frais (opération non soumise à la TVA) à

l’entreprise “Restaurant Mohammedia” (assujetti à la TVA) dans le cadre de

la facture n°053 de DH : 7.000 payés par chèque bancaire n°075 ;

05/01/N : ventes de conserves de sardines à l’entreprise commerciale Dadas

(assujettie à la TVA), facture n°056 de DH : 12.840 TTC payés par chèque

bancaire n°220 (TVA 7%) ;

06/01/N : achat de matières premières chez l’entreprise commerciale Ghali

(assujettie à la TVA) pour un montant de DH : 96.000 TTC (TVA 20%) dans

le cadre de la facture n°027 payée par chèque postal n°350 encaissé en

banque.

Comptabilisation chez les quatre entreprises :

Entreprise Tahar :

5141 7111

03/01 Banque Ventes de marchandises

Facture 053, Restaurant Mohammedia, Chq. 075

7.000

7.000

5141 7121 4455

05/01 Banque Ventes de biens prod. au Maroc. Etat-TVA facturée Facture 056, conserves sardines, Dadas, Chèque 350

12.840

12.000 840

6121 3455 5146

06/01 Achats de matières premières Etat-TVA récupérable Chèques postaux Facture 027, Ghali, Chèque 350

81.600 14.400

96.000

.

Entreprise Restaurant Mohammedia :

6121 5141

03/01 Achats de matières premières Banque Facture 53, poissons frais, Tahar, Chèque. 075

7.000

7.000

Entreprise Dadas :

6111 3455 5141

05/01 Achats revendus de marchandises Etat-TVA récupérable Banque Facture 056, conserves sardines, Tahar, Chq. 220

12.000 840

12.840

Entreprise Ghali :

5141 7111 4455

06/01 Banque Ventes de marchandises. Etat-TVA facturée Facture 027, Tahar, chèque postal 350

96.000

80.000 16.000


ensemble 7 et 8

80

Remarque :

Le prorata de déduction n’affecte que la déduction de la TVA sur les achats

de l’entreprise Tahar. Il n’a aucune influence ni sur la TVA facturée par cette

entreprise ni sur la TVA concernant les entreprises avec lesquelles elle réalise

des transactions.

La TVA peut être non récupérable pour le paiement de tout montant

supérieur ou égal à 10.000 DH non justifié par chèque barré non endossable,

effet de commerce, moyen magnétique de paiement ou par virement bancaire

(à hauteur de 50%).


ensemble 7 et 8

81

Chapitre 6 : les opérations d’achats et de ventes, la facturation

Il s’agit d’opérations d’achats et de ventes de marchandises ou de matières

premières et matières et fournitures consommables accompagnées d’éléments de

majoration ou de réductions du prix (TVA, port, emballages récupérables, Les

réductions commerciales et financières, les retours sur achats.)

Les achats et les ventes :

1) Les achats :

Toute opération d’achat / vente est justifiée par une facture. Seule la réception

de la facture entraine l’enregistrement comptable.

Les mentions obligatoires que doit contenir une facture sont :

Identité du vendeur : nom, forme juridique. capital, n° TVA

Identité de l’acheteur

Conditions de vente :

Date vente/règlement,

Quantité, Prix unitaire Hors taxe, réductions, TVA, total Tout taxe

comprise.

Présentation de la facture

MICRO PLUS S.A.

grossiste matériel informatique

44, rue Oued Ziz

Désignation du fournisseur

Settat le 12/02/09

Référence de la facture

Facture 56/08

Doit: Sté Infomix, distributeur Désignation du Client

Règlement:

Comptant Conditions de paiement

Références Qté P.U P. TOTAL


ensemble 7 et 8

82

Ordinateur

Pentium IV

2 12000 24000,00 Détail des marchandises

vendues

Tonner 15 1200 18000,00

Total brut H.T. 42.000,00 Les réductions commerciales se

calculent successivement. Remise 1% 420,00

Net Commercial 41.580,00

Escompte 2% 831,60 -L'escompte se calcule sur le

commercial ou le prix brut s'il

n'y a pas de réduction

commerciale.

Net Financier 40.748,40

TVA20% 8.149,68 -La TV A se calcule une fois

toutes les réductions pratiquées.

Net à payer 48.898,08 C’est le montant que le client

devra payer. Il est TTC

Arrêtée la présente facture à la somme de Quarante huit mille huit

cent quatre vingt dix huit dirhams et huit centimes.

RC Rabat 438 --Patente2513945- TVA 519426 – CNSS 5843941

Les comptes utilisés

Comptes à débiter Comptes à créditer

611 achats revendus de marchandises

612 achats consommés de matières et

fournitures

3455- Etat- TVA récupérables

Pour les achats à crédit

4411 fournisseurs

Pour les achats au comptant

5141 banques

5146 chèques postaux

5161 Caisse

2) les ventes :

Les comptes utilisés Comptes à débiter Comptes à créditer

Pour les ventes à crédit

3421 clients

Pour les ventes au comptant

5141 banques

5146 chèques postaux

5161 Caisse

711 ventes de marchandises

712 ventes de biens et services produits

4455- Etat- TVA facturée

Comptabilisation :

Enregistrer un achat (pour le client) et une vente (pour le fournisseur) de

marchandises à crédit : 3 000 dhs HT.

Facture DOIT


ensemble 7 et 8

83

Marchandises HT 3 000

TVA 20 % 600

Montant TTC 3 600

chez le fournisseur : 3421 711 4455

Clients Ventes de marchandises Etat- TVA facturée

3 600 3 000

600

chez le client :

612 34552 4411

Achats revendus de marchandises Etat- TVA récupérables sur les charges

fournisseurs

3 000 600

3 600

3) les réductions de prix :

Des réductions de prix sont accordées sur le prix brut, ils peuvent avoir un

caractère commercial ou financier.

Réductions à caractère commercial : rabais, remise, ristourne.

Accordées pour des raisons commerciales

Rabais : réduction ponctuelle accordée pour dédommagement (défaut,

retard de livraison) ou en raison de la nature du produit (fin de série)

Remise : réduction habituelle liée aux quantités achetées

Ristourne : réduction faite sur l’ensemble des opérations faites avec

un client en fin de période (généralement l’année, en fonction du

montant du chiffre d’affaires réalisé pendant cette période (prime de

fidélité)

Réduction à caractère financier :

Escompte de règlement : réduction accordée au client qui paie avant

l’échéance normale ou au comptant. Son taux est généralement

inférieur à 5%

Les documents :

Quand la réduction commerciale est accordée au moment de la vente en

déduction du prix de vente brut, c’est le cas de la remise, on dit que la

réduction est « sur facture »

Quand la réduction est accordée postérieurement à la facture doit, on dit qu’il y

a réduction « hors facture », et on établit un document appelé facture d’avoir

ou l’avoir. C’est souvent le cas du rabais et toujours des ristournes.

Exemple 1 : Les réductions se calculent en cascade :

Prix brut

- Réductions commerciales

= Net commercial

- Escompte de règlement

= Prix Hors Taxe (Net financier)

+ TVA = Prix Tout Taxe Compris (Net à payer)

Montant brut 9 000 dhs HT ; remise : 10% ; rabais : 20%

Marchandises brut 9 000 Remise 10% 900


ensemble 7 et 8

84

Net commercial 1 8 100 Rabais 20% 1 620 Net commercial 2 6 480

Exemple 2 :

Une facture est établie aux conditions suivantes : facture adressée le 3 Juin par le

fournisseur Maher à son client Anouar.

Marchandises brut : 20 000 dhs HT. Remise : 10%. Rabais 30% ; escompte de

règlement : 2%. TVA au taux normal.

La facture DOIT

Marchandises brut 20 000

Remise 10%

20 000 × 0,10 2 000

NET C1 18 000 Rabais 30%

18 000 × 0,30 5 400

NC 2 12 600 Escompte de règlement 2%

12 600 × 0,02 252

NET FINANCIER 12 348

TVA 20%

12 348 × 0,2 2 469,6

NET A PAYER (TTC) 14 817,6

Comptabilisation :

Les RRR sur facture ne sont pas enregistrés, seul le dernier net commercial

est comptabilisé.

Les RRR hors facture sont enregistrés car ils modifient une facture déjà

comptabilisée.

Les escomptes de règlement sont toujours enregistrés qu’ils soient sur facture

ou hors facture.

Chez le fournisseur :

3421

6386

712

4455

03/06

Clients

Escomptes accordés


Etat- TVA facturée

14 817,6

252,0

12 600

2 469,6

Chez le client :

611

34552

4411

4455

06/06

Achats revendus de marchandises

Etat- TVA récupérable/charges

Fournisseurs

Escomptes obtenus

12 600

2 469,6

14 817,6

252,0

Les réductions sur facture :

Soit la facture adressée le 15 octobre par le fournisseur Slimane à son client

Brahim ; règlement au 30 novembre.


ensemble 7 et 8

85

Marchandises brut HT 8 000

Remise 10% 800

Net commercial 7 200

TVA 20% 1 440

Net à payer 8 640

Comptabilisation :

Chez le fournisseur Slimane :

3421

712

4455

15/10

Clients


Etat-TVA facturé

8 640

7 200

1 440

Chez le client Brahim :

612

34552

4411

17/10


Etat- TVA récupérables sur les charges

Fournisseurs

7 200

1 440

8 640

Les réductions hors facture :

Après accord, le client Brahim retourne au fournisseur Slimane un

quart des marchandises considérées comme défectueuses. Le 23

octobre, établissement par le fournisseur Slimane de l’avoir

correspondant.

AVOIR

Retour de marchandises 1 800

TVA 20% 360

A votre crédit 2 160

Remarque : Le montant de retour de marchandises est calculé sur le net

commercial (ici 7 200/4 = 1 800)

Comptabilisation : (en fait l’écriture suivante n’est que la contrepassation de

l’écriture enregistrant la facture DOIT)


712

4455

3421

23/10


Etat-TVA facturé

clients

1 800

360

2 160


ensemble 7 et 8

86


4411

612

34552

25/10

Fournisseurs


Etat-TVA récup. /charges

2 160

1 800

360

Après accord le client Brahim décide de conserver toutes les marchandises

considérées comme défectueuses mais obtient un rabais de 20%. Le 23

octobre, établissement par le fournisseur Slimane de l’avoir correspondant.

(Le rabais est calculé sur le net commercial, càd 7 200×0,20= 1 440)

AVOIR

Rabais 20% 1 440

TVA 20% 288

A votre crédit 1 728


7119

4455

3421

23/10

RRR accordés par l’entreprise

Etat-TVA facturé

clients

1440

288

1 728


4411

6119

34552

25/10

Fournisseurs

RRR obtenus par l’entreprise


1 728

1 440

288

Après accord, le client Brahim obtient un escompte de règlement de 5% pour

règlement anticipé avant le 31 octobre. Le 19 octobre, établissement par le

fournisseur Slimane de l’avoir correspondant.

AVOIR

Escompte de règlement 5% 360

7 200×0,05

TVA 20% 72

A votre crédit 432


6386

4455

3421

19/10 Escomptes accordés

ETAT-TVA facturé

clients

360

72

432


4411

7386

34552

21/10

Fournisseurs

Escomptes obtenus


1 728

1 440

288


ensemble 7 et 8

87

III- les majorations des opérations d’achats et de ventes :

A. Le port : Dans les activités commerciales ou industrielles, le transport de marchandises (ou de

produits) peut être traité en comptabilité de différentes manières suivant les conditions

du contrat de vente. Deux situations sont à distinguer en ce qui concerne les conditions

de vente : les ventes-arrivée ou franco de port ou franc de port (frais de port à la

charge du fournisseur) et les ventes-départ (frais de port à la charge du client).

Frais de port à la charge du fournisseur (Vente-arrivée ou Franco)

Trois principaux cas sont à distinguer :

Le fournisseur assure le transport par ses propres moyens ;

Le fournisseur fait appel à un tiers transporteur et règle les frais de port au

départ des marchandises (expédition en port payé) ;

Le fournisseur fait appel à un tiers transporteur qui est payé à l’arrivée des

marchandises par le client (expédition en port dû) ;

1. Le transport effectué à titre gratuit par le fournisseur

1er

cas : il effectue lui-même le transport, dans ce cas, seules les ventes sont

facturées. Les frais de transport supportés par le fournisseur sont pris en charge de

manière indirecte sous forme de carburant, d’entretiens et réparations, de charges de

personnel, etc.

Le client n’a donc aucune charge de port à enregistrer, pour ce qui est du fournisseur

:

2ème

cas : il fait effectuer le transport par un tiers (CTM, SNCF par exemple).

Les frais sont enregistrés au débit des comptes :

o 61426 transports sur ventes

o 34552. Etat, TVA récupérables sur les charges

o Par le crédit d’un compte de tiers ou de trésorerie.

Exemple :

Le 05/02/N l’entreprise Anas (assujettie à la TVA) livre, par son propre camion, à

son client Hicham (non-assujetti à la TVA) des marchandises dont la facture n°030

est ci-dessous résumée :

Marchandises (HT) : 150.000 DH ; TVA (20%) : 30 000 DH ; Mode de règlement :

30 jours de la date de livraison ; Conditions de livraison : franco.

Comptabilisation

1) Transport à titre

gratuit (franco de

port)

2ème cas : par un tiers

Port dû

2ème cas : par un

tiers

2) Transport à titre

onéreux (facturé au

client)

1er cas : par le

fournisseur lui-même

1er cas : par le

fournisseur lui-même

3) Cas particulier : vente stipulé départ :

L’opération de transport est dissociée de l’opération de vente


ensemble 7 et 8

88

Chez le fournisseur Anas :

3421

712

4455

05/02

Clients


Etat-TVA facturé

Facture 030, Hicham.

180 000

150.000

30 000

Chez le client Hicham :

612

4411

07/02

Achats de marchandises

Fournisseurs

Facture 030, Anas.

180 000

180 000

2. Le transport effectué à titre onéreux par le fournisseur :

1er

cas : le fournisseur effectue lui-même le transport : on parle alors de port

FACTURÉ (ou forfaitaire)

Aspect fiscal : sauf cas particulier, le port est soumis au même taux de

TVA que la marchandise vendue.

EXEMPLE :

Marchandises 12 000

Port facturé 500

12 500

TVA (20%) 2 500 (sur marchandises + port)

15 000

Chez le fournisseur:

421

711

71276

4455

clients et comptes rattachés

ventes de marchandises

ports et frais accessoires facturés (1)

État. TVA facturée

15 000

12 000

500

2 500

(1) Ce crédit de 500 compense les débits relatifs aux charges supportées

pour ce transport.

Chez le client :

611

61425

34552

4411


transports sur achats

État, TVA récupérables sur les charges

fournisseurs et comptes rattachés

12 000

500

2 500

15 000

2ème

cas : le transport est effectué par un tiers : on parle alors de port récupéré

(ou débours), le port n’est pas soumis à la TVA car il l’englobe déjà.

EXEMPLE 1 : Marchandises 12 000


ensemble 7 et 8

89

Port récupéré 500 (taxe comprise)

TVA (20%) 2 400 (sur marchandises uniquement)

Montant TTC 14 900


3421

711

61426

34552

4455



transports sur ventes



14 900

12 000

416,66

83,34

2 400

Chez le client :

611

61425

34552

4411





12 000

500

2 400

14 900

Exemple 2:

Marchandises 1 200; TVA : 20%

Port : 1er

cas: facturé: 100 dhs Ht.

2ème cas : récupéré : 100 dhs TTC

Écritures, dans chacun des deux cas, chez le fournisseur et chez le client.

1er

cas : port facturé


421

711

71276

4455



ports et frais accessoires facturés (1)


1 560

12 00

260

100

Chez le client :

MB 1 200

Port 100

N C 1 300 HT

TVA 260

TTC 1 560


ensemble 7 et 8

90

611

61425

34552

4411





12 00

100

260

1 560

2ème cas : MB 1 200

TVA 240

TTC 1 440

PORT 100 dont TVA (100- (100/1,2) =16,67

1 540


3421

711

61426

34552

4455






1 540

12 00

83,33

16,67

2 40

Chez le client :

611

61425

34552

4411





12 00

83,33

2 56,67

1 540

3- La vente stipulée départ :

Si la vente est stipulée départ (ou bien marchandises prises dans le magasin du

vendeur), l’opération de transport est dissociée de l’opération de vente. Par

conséquent :

Le port est facturé à part;

Il est taxé à 20% quel que soit le taux frappant la marchandise;

Le transport s’effectue aux risques et périls de l’acheteur : il est donc effectué

par un tiers et non le fournisseur; il s’agit donc de port récupéré (ou

débours).

Exemple :

Marchandises 9 000

TVA taux réduit (7%) 630

9 630

Port récupéré 603

(Dont TVA à 20% : 100,5)

TTC 10 233


ensemble 7 et 8

91


3421

711

61426

34552

4455






10 233

9 000

502,5

100 ,5

630

Chez le client :

611

61425

34552

4411





9 000

502,5

730,5

10 233

B- LES EMBALLAGES :

1. Les types d’emballage :

Ceux qui restent en permanence dans l’entreprise (citerne à gaz) et qui sont

des immobilisations, on utilise alors le compte : 233.

Ceux qui contiennent des marchandises vendus, lesquelles se divisent en

deux grandes catégories :

Les emballages perdus (cartons, papiers, ficelles) supportent la TVA

au même taux que la marchandise vendue (comptes à utiliser 31231-

emballages perdus et 61231. Achats d’emballages perdus), leur montant

inclus dans le prix de la marchandise n’est pas comptabilisé dans un compte

spécifique au moment de la vente.

Les emballages récupérables : livrés avec la marchandise (bouteille,

caisses…) seront consignés par le fournisseur au client. Ils peuvent être

identifiables grâce à un numéro, une marque et sont alors inscrit en

immobilisations. 2333- emballages récupérables identifiables ; ou non

identifiables, cas le plus fréquent (comptes à utiliser 31232-emballages

récupérables non identifiables et 61232- achats d’emballages récupérables

non identifiables.

Certains emballages peuvent être bien perdu que récupérables : ce sont

les emballages à usage mixte. (comptes 31233 emballages à usage mixte et

61233-achats d’emballages à usage mixte).

Il sera question dans ce qui va suivre d’étudier uniquement les emballages qui ne

sont pas des immobilisations. La consignation d’emballage se fait hors taxe ou TTC,

mais il y aura lieu de collecter la TVA si :


ensemble 7 et 8

92

les emballages sont repris à un prix inférieur au prix de consignation ;

les emballages sont conservés par le client.

2. Le traitement comptable des emballages

CHEZ L’ACHETEUR :

La consignation :

D 3413 Fournisseurs-créances C

pour emballages et matériel à rendre

Prix de consignation

HT

D 34552 Etat-TVA récup/charges C

TVA/prix de

consignation

D 4411- fournisseurs et C

comptes rattachés

Prix consignation

TTC

Exemple :

Le 04/05/N l’entreprise Anas, vend des marchandises à l’entreprise

commerciale Badr dans le cadre de la facture n°020 de 168.000 DH TTC dont

12.000 DH de consignation TTC, payée par virement bancaire le jour même;

Présenter la facture et la journaliser chez Badr.

ENTREPRISE Anas

Doit : ESE Badr

Facture

n°020

Le

04/05/N

Marchandises (M) HT :

Consignation emballages:

Total (HT) :

TVA (20%)

Net à payer (TTC)

130.000 DH

10.000DH

140.000 DH

28.000DH

168 000 DH

168.000

Retour total avec reprise au prix de consignation :

D 3413 Fournisseurs-créances C pour emballages et matériel à rendre

Prix consig. HT


TVA/px consignation

D 4411 –fournisseurs et comptes C


ensemble 7 et 8

93

Retour total avec reprise à un prix inférieur au prix de consignation :

Retour partiel avec reprise de la partie restituée au prix de

consignation


Prix consig. HT


TVA/px consignation - TVA/ MALI

D 4411 –fournisseurs et comptes C rattachés

prix consignation TTC – MALI TTC D 61317 mali sur emballages perdus C MALI HT Fournisseurs-créances pour

D emballages et matériel à rendre C

Prix consig. HT


TVA sur consignation

– TVA sur partie non restituée

D 4411 –fournisseurs et comptes C rattachés

Consignation TTC – prix TTC de la partie non restituée D 6123- achat d’emballages C


ensemble 7 et 8

94

Retour partiel avec reprise de la partie restituée à 1 prix < au prix de

consignation :


Prix consig. HT


TVA/consignation

–TVA /partie non

restituée - TVA /mali

D 4411 –fournisseurs et comptes C

rattachés

Consignation TTC

- prix TTC de la partie non

restituée - mali TTC

D 6123- achat d’emballages C Prix hors taxe de la Partie non restituée D 61317 mali sur emballages perdus C MALI HT


ensemble 7 et 8

95

CHEZ LE VENDEUR :

Achat d’emballages (non identifiables) :

Achat d’emballages (identifiables) :

D 6123- achats d’emballages C

Montant achat HT

D 34552- Etat- TVA récup/charges C Montant TVA/ achat d’emballage D 4411 – fournisseurs et comptes rattachés C Montant TTC de l’achat D’emballage

D 2333- emballages récup. identifiables C

Montant achat HT

D 34551- Etat- TVA récup/immob C Montant TVA/ achat d’emballage D 4481 – dettes/acquisit d’immobilisations C ou 1486- Fournisseurs d’ immobilisations

Montant TTC de l’achat D’emballage


ensemble 7 et 8

96

consignation d’emballages :

Retour total avec reprise au prix de consignation :

D 3421- clients et comptes rattachés C Consignation TTC D 4455- Etat- TVA facturé C Montant TVA/consignation D 4425- clients- dettes pour emballages et C Matériel consignés Consignation HT

D 3421- clients et comptes rattachés C Consignation TTC D 4455- Etat- TVA facturé C Montant TVA/consignation D 4425- clients- dettes pour emballages et C Matériel consignés Consignation HT


ensemble 7 et 8

97

Retour total avec reprise à un prix inférieur au prix de consignation :

Retour partiel avec reprise de la partie restituée au prix de consignation

D 3421- clients et comptes rattachés C Consignation TTC – boni TTC D 4455- Etat- TVA facturé C Montant TVA/consignation

- TVA/boni D 4425- clients- dettes pour emballages et C Matériel consignés Consignation HT D 71275- Bonis /Emballages C

Boni HT

D 3421- clients et comptes rattachés C Consignation TTC – prix TTC de la partie non restituée D 4455- Etat- TVA facturé C Montant TVA/consignation – TVA sur partie non restituée D 4425- clients- dettes pour emballages et C Matériel consignés Consignation HT D 71278- Autres ventes et prd access. C

Prix HT de la partie non

restituée


ensemble 7 et 8

98

Retour partiel avec reprise de la partie restituée au prix de consignation

Questions : Répondre par vrai ou faux

D 3421- clients et comptes rattachés C Consignation TTC

prix TTC de la partie non restituée - boni TTC

D 4455- Etat- TVA facturé C Montant TVA/consignation –TVA/partie non restituée - TVA/ boni D 4425- clients- dettes pour emballages et C Matériel consignés Consignation HT D 71278- Autres ventes et prd access. C

Prix HT de la partie non restituée

D 71275- Bonis sur emballages C

Boni HT


ensemble 7 et 8

99

Les comptes d’achats et de ventes sont tenus TTC. Les comptes 441- Fournisseurs et comptes rattachés et 342-clients et comptes rattachés sont tenus

TTC. les achats de marchandises sont toujours considérés comme des achats stockés. Les achats de fournitures de bureaux sont toujours considérés comme des achats non stockés. Les RRR (accordés ou obtenus) sont toujours comptabilisés. Les escomptes de règlement ne sont pas toujours comptabilisés. A une remise de 10% et un rabais de 30% correspond un coefficient multiplicateur de 0,63.

Exercice 1 : facture avec réductions Le 15 décembre N, le fournisseur Anouar livre un lot de 10 tonnes de matières premières à son client Badr aux conditions suivantes :

Prix de catalogue 820 dhs HT la tonne. Remise 5%. Rabais 10%. Escompte de règlement : 2%. TVA au taux normal

Travail à faire : 1. Présenter la facture schématisée ; 2. Déterminer le coefficient multiplicateur qui permet d’obtenir le prix de vente TTC à partir du prix de

vente brut HT. Vérifier. 3. Enregistrer cette facture chez Anouar et chez Badr.

Exercice 2 : retour. Avoirs avec réductions antérieurs Suite de l’exercice 1. Le 23 décembre N, le fournisseur Anouar accepte, sur la demande de son client Badr, de lui reprendre un lot de matières premières détériorées représentant le quart (1/4) de la quantité livrée le 15 décembre. Il lui adresse l’avoir correspondant le 24 décembre. Travail à faire :

1. Présenter l’avoir schématisé. 2. journaliser cet avoir chez Anouar et chez Badr.

Exercice 3 : facture avec réductions et port facturé. Avoir Une facture englobe les éléments suivants : Doit : marchandises : 6 000 dhs HT ; remises : 10% et 5 % ; escompte : 2 % ; port facturé : 164 dhs HT ; TVA au taux normal. Avoir pour retour de 200 dhs (brut) de marchandises. Travail à faire : Journaliser ces deux factures chez le client et chez le fournisseur. Exercice 4 : Le 15 Janvier : la société Mansour livre aux établissements Jaber un lot de matières premières 10 tonnes à 2 500 DHS HT la tonne aux conditions suivantes : rabais 20% ; remise 10% ; escompte de règlement de 2% pour règlement sous quinzaine. TVA normal. Le 18 Janvier : envoie de la facture correspondante F 3104. Le 21 Janvier : les établissements Jaber, mécontents du produit livré, proposent le retour d’un lot de 2 tonnes et un rabais supplémentaire de 30% sur le reste qu’ils s’engagent à conserver. Le 21 janvier : la société Jaber donne son accord sur ces propositions et adresse l’avoir correspondant Av 319 Le 24 Janvier : règlement par chèque bancaire des établissements Jaber TAF :

présenter la facture doit F 3104 et la facture d’avoir 319 Journaliser les deux factures chez Mansour et chez Jaber.


ensemble 7 et 8

100

Exercice 5 : (facturation + port + emballages) Le 3 Février, l’entreprise Ayman livre à l’entreprise Naoufal un lot de marchandises aux conditions suivantes : Brut marchandises 42 000 DHS HT, remise 10 %, rabais 30%, port forfaitaire : 5 400 DHS HT. Consignation de 200 emballages à 30 DHS l’un. TVA au taux normal. Ayman adresse à Naoufal la facture correspondante F 6215. Le 8 Février, Naoufal retourne à Ayman 120 emballages qui sont repris au prix de consignation, facture d’avoir Av 513 Le 15 Février, Naoufal retourne à Ayman 50 emballages. Ayman considère que ces emballages sont détériorés et les reprend à 20 DHS l’un, facture d’avoir AV 529. Le 22 Février, Naoufal informe Ayman qu’il conserve les emballages encore en sa possession. Ayman lui adresse alors la facture F 6349. TAF :

Schématiser les différentes factures. Passer les écritures comptables chez Ayman, chez Naoufal.


ensemble 7 et 8

101

Chapitre 7 : les règlements

Les opérations d’achats et de ventes réalisées par l’entreprise se soldent toujours par des

règlements. Les règlements des dettes et des créances peuvent être de deux sortes :

- Au comptant : contre chèque, par virement, par carte bancaire ou en espèces

- A crédit : simple ou contre effet de commerce

La comptabilisation des règlements diffère en fonction du mode de règlement utilisé.

I- Les règlements au comptant

Les règlements au comptant les plus courants entre entreprises sont soit par chèque soit en

espèces.

1- Les règlements en espèces :

Exemple :

Le 16/10/2009 la société RAM réalise un achat de 36000 Dhs TTC de marchandises en

espèces (Facture F24)

Frs 16-10-09 Chez le vendeur

AKRAM 5161 Caisse 36000,00

Facture : F24 7111 Ventes de marchandises 30000,00

Marchandises 30000,00 4455 Etat, TVA facturée 6000,00

TVA 20% 6000,00 Chez le client AKRAM 6111 Achats de marchandises 30000,00

Net à payer 36000,00 3455 Etat, TV A récupérable 6000,00

5161 Caisse 36000,00

2- Les règlements contre chèque :

Les règlements contre chèque présentent la spécificité que l’entreprise crédit la banque dès

qu’elle donne un chèque alors que lorsqu’elle reçoit un chèque le compte banque n’est débité

que lorqu’elle reçoit l’avis de crédit de la banque.

Exemple :

La société SMH Télécom a réalisé au cours du mois de novembre les opérations suivantes :

- Le 10-11-2003 Achat de 24000 Dhs TTC de Marchandises (Facture F56) contre

chèque N°12546

- Le 12-11-2003 Vente de 15000 Dhs HT de Marchandises (Facture F851) contre

chèque N°56875

- Le 13-11-2003 SMH Télécom dépose le chèque N°56875 en banque (Bordereau 450)


ensemble 7 et 8

102

- Le 16-11-2003 SMH Télécom reçoit l’avis de crédit (AC 410) relatif au chèque

déposé en banque, avec une commission de 20 Dhs.

Frs 10-11-03

SMH

Facture : F56 Chez le client SMH Télécom

Marchandises 20000,00

TVA 20% 4000,00 6111 Achats de marchandises 20000,00


5141 Banque 24000,00

SMH Télécom 12-11-03 Chez le vendeur SMH le 12-11-2003

Client 51111 Chèque en portefeuille 18000,00



TVA 20% 3000,00

Net à payer 18000,00 Le 13-11-2003

51112 Chèque à l’encaissement 18000,00

51111 Chèque en portefeuille 18000,00

Le 16-11-2003

5141 Banque 17978,60

6147 Service bancaire (commission) 20,00

34552 Etat TVA rec/chg (7%) 1,40

51112 Chèque à l’encaissement 18000,00


ensemble 7 et 8

103

II- Les règlements à crédit (Les effets de commerce)

Les règlements entre entreprises se font dans la majorité du temps avec des facilités de

paiement (à crédit). Les crédits entre entreprises sont souvent matérialisés par des effets de

commerce.

1- Définition :

On distingue deux types d’effets de commerce : la lettre de change et le billet à ordre. La

distinction entre ces deux effets de commerce est importante et a un impacte sur leur

comptabilisation.

La lettre de change est un écrit par lequel le créancier (tireur) donne l’ordre à son débiteur

(tiré) de payer à une date fixée à l’avance (échéance) une somme donnée à un tiers désignée

(Bénéficiaire).

Le billet à ordre est un écrit par lequel un souscripteur (débiteur) s’engage à payer une somme

donnée à son créancier, à une date convenue.

2- La création des effets de commerce :

Exemple :

- Le 02-12-2003 l’entreprise SOPACO réalise un achat de 30000 Dhs de Marchandises

TTC auprès de son fournisseur ALAMI (Facture F656). SOPACO en règlement de sa

facture signe un billet à ordre (BO-1) sur deux mois.

- Le 15-12-2003 l’entreprise SOPACO réalise un achat de 50000 Dhs HT de

Marchandise auprès de son fournisseur ALAMI (Facture F657)

- Le 16-12-2003 ALAMI, en règlement de la facture F657 lui adresse une lettre de

change (LC-1) sur 90 jours pour acceptation.

- Le 18-12-2003 SOPACO retourne à ALAMI la lettre de change LC-1, signée et

acceptée.

ALAMI 02-12-03 Chez le vendeur ALAMI

SOPACO 3424 Client effet à recevoir 30000,00



TVA 20% 5000,00 Chez le Client SOPACO

6111 Achats de marchandises 25000,00


4415 Fournisseur effet à payer 30000,00

Chez le vendeur ALAMI

ALAMI 15-12-03 Le 15-12-2003

SOPACO 3421 Client 60000,00



ensemble 7 et 8

104


Le 16-12-2003 aucune écriture

TVA 20% 10000,00 Le 18-12-2003 3425 Client effet à recevoir 60000,00

Net à payer 60000,00 3421 Client 60000,00

Chez le client SOPACO

ALAMI 15-12-03 Le 15-12-2003

SOPACO 6111 Achat de M/ses 50000,00

Facture : F656 34552 Eta TVA rec/chg 10000,00

Marchandises 50000,00 4411 Fournisseur 60000,00

Le 16-12-2003 aucune écriture

TVA 20% 10000,00 Le 18-12-2003 4411 Fournisseur 60000,00

Net à payer 60000,00 4415 Fournisseur Effet à payer 60000,00

3- Remise à l’encaissement :

A l’échéance les effets de commerce doivent être encaissés. Pour ce faire, soit que l’entreprise

le remet au client contre paiement de sa créance, soit que l’entreprise le remette à sa banque

pour encaissement, ce dernier cas étant le plus courant.

Exemple :

La société SMH Télécom a réalisé les opérations suivantes :

- Le 10-02-2003 vente de 12000 Dhs TTC de Marchandises (Facture F58) au client

ALAMI.

- Le 12-02-2003 SMH adresse à son client ALAMI une lettre de change LC-3 pour

acceptation en guise de règlement de la facture F58 (échéance 60 jours).

- Le 13-02-2003 le client retourne à SMH la lettre de change signée.

- Le 12-04-2003 SMH Télécom dépose la lettre de change LC-3 à la banque (Bordereau

45) pour encaissement.

- Le 16-04-2003 SMH Télécom reçoit l’avis de crédit (AC 41) relatif à la lettre de

change déposée en banque, avec une commission de 20 Dhs.

Chez le vendeur SMH

Le 10-02-2003

3421 Client 12000,00

7111 Ventes de marchandises 10000,00

4455 Etat, TVA facturée 2000,00

Le 12-02-2003

Aucune écriture comptable

Le 13-02-2003

3425 Client Effet à recevoir 12000,00

3421 Client 12000,00

Le 12-04-2003


ensemble 7 et 8

105

51132 Effet à l’encaissement 12000,00


Le 16-04-2003

5141 Banque 11978,60

6147 Service bancaire 20,00

34552 Etat TVA rec/chg (7%) 1,40

51132 Effet à l’encaissement 12000,00

4- Remise à l’escompte :

Les effets de commerce présentent l’avantage de pouvoir être transformés en liquidité, avant

son échéance, dans le cas ou l’entreprise le souhaite. D’une part l’entreprise peut les endosser

à ces propres créanciers et d’autre part, elle peut les escompter auprès de sa banque. Dans ce

dernier cas l’entreprise contracte un crédit à court terme (= échéance) en donnant à sa banque

l’effet de commerce en guise de garantie.

Exemple :

La société SMH Télécom a réalisé les opérations suivantes :

- Le 10-02-2003 vente de 36000 Dhs TTC de Marchandises (Facture F58) au client

ALAMI.

- Le 12-02-2003 SMH adresse à son client ALAMI une lettre de change LC-3 pour

acceptation en guise de règlement de la facture F58 (échéance 60 jours).

- Le 13-02-2003 le client retourne à SMH la lettre de change signée.

- Le 18-02-2003 SMH Télécom dépose la lettre de change LC-3 à la banque (Bordereau

46) pour négociation d’un escompte.

- Le 20-02-2003 SMH Télécom reçoit l’avis de crédit (AC 42) relatif à la lettre de

change déposée en banque, avec une commission de 20 Dhs et des intérêts de 300

Dhs.

Chez le vendeur SMH

Le 10-02-2003

3421 Client 36000

7111 Ventes de marchandises 30000

4455 Etat, TVA facturée 6000

Le 12-02-2003


Le 13-02-2003

3425 Client Effet à recevoir 36000

3421 Client 36000

Le 18-02-2003


Le 20-02-2003

5141 Banque 35657,60

6311 Intérêts des emprunts et dettes 300,00


ensemble 7 et 8

106

6147 Services bancaires 20,00

34552 Etat TVA rec/chg 22,40

5520 Crédit d’escompte 36000,00

Le 10-04-2003

5520 Crédit d’escompte 36000,00


Chapitre VI : LA COMPTABILISATION DE LA PAIE

Le personnel travaillant dans une entreprise peut être de plusieurs catégories ; un personnel

permanent, occasionnel, intermittent… La comptabilisation des différentes rémunérations qui

leurs sont versées varient en fonction du statut du personnel concerné. Notre propos dans ce

chapitre est de traiter les rémunérations versées au personnel permanent des entreprises.

Le salaire perçu par le personnel est un salaire net d’un ensemble de retenues que l’employeur

à l’obligation d’effectuer.

Salaire net = Salaire brut - Retenues

Salaire brut : Sommes des rémunérations reçues

Exp : Salaire de base, heures sup, primes, indemnités, commissions…

Retenues : IR, CNSS, Retraite, Mutuelle, Assurance…

I- Calcul de la CNSS

Les cotisations à la CNSS sont obligatoires pour l’ensemble du personnel de l’entreprise.

Elles se divisent en deux parts ; la part salarial à retenir sur le salaire de l’employé et la part

patronale versée par l’employeur.

1- La part salariale

La cotisation à la CNSS prélevée sur le salaire de l’employé est calculée au taux de 4,29% du

salaire brut plafonné à 5000 Dhs.

Exp : Salaire brut = 3500 Dhs => CNSS = 3500 x 4,29% = 150,15 Dhs

2- La part patronale

L’employeur a la charge de verser à la CNSS une part patronale calculée sur la masse

salariale globale de sont entreprise. On distingue trois cotisations diverses :

Cotisation Taux Base de calcul

Prestations Sociales 8,59 % Salaire brut plafonné à 5000 Dhs

Allocations Familiales 7,50 % Salaire brut non plafonné

Taxe de Formation Professionnelle 1,60 % Salaire brut non plafonné

II- Calcul de l’IR

Salaire Brut Global : SBG = Somme des rémunérations perçues

Salaire Brut Imposable : SBI = SBG – Eléments Exonérés


ensemble 7 et 8

107

Eléments Exonérés : Allocations familiales

Frais de déplacement justifiés

Salaire Net Imposable : SNI = SBI – Déductions sur revenu

Déductions sur revenu : Abattement pour frais professionnels (17%)

CNSS

Retraite

Assurance

Mutuelle…

IR = SNI x Taux - SAD

Barème de l’IR d’après le CGI 2010

Tranche de revenu Taux de l’IR SAD

III- La comptabilisation des charges du personnel

La comptabilisation des charges du personnel s’effectue en deux temps :

1- Constatation des dettes & Constatation des charges (Fin du mois)

2- Procéder aux différents règlements (le salaire net début du mois suivant, Autres

retenues la fin du mois suivant)

Exemple :

Pour le mois de janvier 2009 l’entreprise doit rémunérer ses salariés aux taux suivants :

- Salaires de base : 24000 Dhs

- Indemnités de déplacement : 5600 Dhs

- Heures supplémentaires : 3200 Dhs

Sur ces rémunérations l’entreprise retiendra à la source :

- IR : 4890 Dhs

- CNSS : 670 Dhs

- Retraite : 980 Dhs

La part patronale à verser à la CNSS s’élève à 1560 Dhs

Le 31-01-2009

6171 Rémunération du personnel (brut) 32800,00

44525 Etat IGR 4890,00

4441 CNSS 670,00

4443 Caisses de Retraite 980,00

4432 Rémunération due au personnel (Net) 26260,00

Charges du personnel

Le 31-01-2009

6174 Charges sociales 1560,00

4441 CNSS 1560,00

Charges sociales (part patronale CNSS)

Le 01-02-2009

4432 Rémunération due au personnel (Net) 26260,00


ensemble 7 et 8

108

5161 Caisse 26260,00

Règlement des salaires

Le 29-02-2009

44525 Etat IGR 4890,00

4441 CNSS (PP + PS) 2230,00

4443 Caisses de Retraite 980,00

5141 Banque 8100,00

Versement des retenues et de la PP

Constatation de la dotation aux amortissements depuis le début de l’exercice jusqu’à la date de

cession.

3ème

étape : Enregistrement de la sortie de l’immobilisation

Débit : 651. VNA des immobilisations cédées

28.. Amortissements des immobilisations

Crédit : Compte d’immobilisation concerné


ensemble 7 et 8

109

Travaux de fin d’exercice

ou travaux d’inventaire

Cette partie met en évidence la démarche pratique d’établissement des états de synthèse, dans

le respect de la loi comptable tout en reprenant les compétences acquises dans les modules

précédents.

Etapes de déroulement des activités d’apprentissage

Identifier le schéma général des travaux de fin d’exercice avec rappel des principes

comptables fondamentaux justifiant ces travaux dans l’objectif de l’image fidèle.

Constater les dépréciations de l’actif immobilisé (amortissement ou provision)

Constater les dépréciations de l’actif circulant et de la trésorerie

Constater les provisions pour risques et charges

Régulariser les comptes de charges et de produits

Passer les écritures de regroupement et de détermination du résultat

Etablir les états de synthèse

Procéder à la clôture des comptes

Procéder à la réouverture des comptes

Etudes de cas de synthèse

- L’inventaire :

Avant d’établir le bilan, il est nécessaire de procéder à un inventaire des éléments actifs et

passifs de l’entreprise. Cet inventaire consiste à :

Dénombrer les éléments de l’actif et du passif,

Evaluer ces éléments c’est à dire leur donner une valeur réelle exprimée en monnaie

nationale (dirham).

2° - rappel des principes comptables fondamentaux :

1. Continuité d’exploitation

2. Permanence des méthodes.

3. Coût historique

4. Spécialisation des exercices

5. Prudence

6. Clarté

7. Importance significative

Il faut rappeler que tous ces principes doivent converger vers l’objectif de l’image fidèle de :

La situation financière de l’entreprise

Son patrimoine

Ses résultats.

C’est dans cet objectif justement que l’on procède aux travaux d’inventaire.

II – OBLIGATIONS LEGALES ET FISCALES :

La loi comptable impose à toutes les entreprises tenant une comptabilité :


ensemble 7 et 8

110

1. D’établir un inventaire annuel des éléments actifs et passifs de l’entreprise.

2. D’arrêter les comptes en fin d’exercice en vue d’établir les états de synthèse : bilan,

Compte de produits et charges, état des soldes de gestion, tableau de financement et

état des informations complémentaires (uniquement le bilan et le CPC pour les

entreprises dont le chiffre d’affaires annuel est inférieur à 7,5 millions de dirhams).

III – TRAVAUX D’INVENTAIRE :

1° Caractère incomplet et discontinu des enregistrements comptables :

La balance à une date donnée (avant inventaire) ne donne qu’une vue d’ensemble imparfaite

de la gestion et de la situation du fait que :

les comptes de gestion ne correspondent pas exactement à l’exploitation de l’exercice

Les comptes de bilan ne reflètent pas nécessairement la réalité économique.

2° Régularisations pour redressements :

L’établissement des états de synthèse suppose donc des régularisations préalables des comptes

de gestion dans le but de déterminer le résultat exact en respectant les étapes suivantes :

Opérations de l’exercice

Balance avant inventaire

Inventaire extra-comptable

Régularisations et redressements des comptes

Balance après inventaire

Ecritures de clôture de l’exercice

Ecritures de réouverture des livres pour l’exercice suivant

Bilan, CPC, ESG, TF, ETIC

Vérifier et évaluer

les éléments de

l’actif et du passif

notamment les

stocks

Travaux de fin

’exercice


ensemble 7 et 8

111

Chapitre 8 : les Amortissements (LA DEPRECIATION DES

IMMOBILISATIONS)

Les immobilisations sujettes à dépréciation font l’objet à la fin de l’exercice, à des corrections

de valeur qui prennent la forme d’amortissements et/ou de provisions pour dépréciation à

inscrire aux comptes portant la racine 28 et/ou 29.

Les comptes d’immobilisations pouvant faire l’objet d’une dépréciation appartiennent aux

rubriques :

21- Immobilisations en non-valeurs

22 – Immobilisations incorporelles

23 – Immobilisations corporelles

24/25 – Immobilisations financières

L’amortissement des immobilisations

I – Définitions

L’amortissement est la constatation comptable de la baisse de valeur des immobilisations

se dépréciant avec le temps (usure), l’usage (facteur physique) ou le progrès

technologique (obsolescence).

La dépréciation est calculée forfaitairement d’après les taux d’amortissement en usage.

L’amortissement est une technique de renouvellement des immobilisations (reconstitution

du capital)

L’amortissement permet de répartir le coût d’un élément d’actif immobilisé sur sa durée

probable de vie.

Terminologie

Valeur d’entrée (VE) : coût d’acquisition ou de production de l’immobilisation hors taxes

récupérables.

Annuité d’amortissement (A) : montant de l’amortissement pratiqué annuellement.

Durée de vie (d) :

- Durée de « vie probable » : appréciée en fonction de facteurs physiques (usure) ou

économiques (obsolescence).

- Durée d’utilisation « propre » à l’entreprise (qui peut être inférieure à la durée de vie)

choisie en fonction de sa politique ou de sa stratégie de renouvellement des

immobilisations.

Taux d’amortissement : nombre d’années d’utilisation exprimé en pourcentage.

t = 100 / nombre d’années

Si durée de vie = 20 ans, t = 100/20 = 5 %

Amortissements cumulés (AC) : total des amortissements pratiqués depuis l’acquisition

des immobilisations.

Valeur nette d’amortissement (VNA) : différence, à une date donnée, entre la valeur

d’entrée et les amortissements cumulés.


ensemble 7 et 8

112

Plan d’amortissement : tableau préétabli qui donne pour chaque immobilisation,

l’amortissement annuel, les amortissements cumulés et la valeur nette d’amortissement à

la fin de chaque exercice (VNA).

II – Base de calcul de l’amortissement

C’est la valeur d’entrée ou valeur d’origine telle qu’elle figure au bilan

Exemple :

Une entreprise a acheté le 1/1/2005 un camion au prix de 200 000 DH. Elle prévoit pour ce

camion une durée probable d’utilisation de 5 ans.

Etablissons le plan d’amortissement de cette immobilisation.

Solution :

VE = 200000 d = 5 ans t = 100/d = 100 / 5 t = 20 %

Cela signifie que ce camion va perdre, chaque année, un cinquième de sa valeur.

D’où, A = VE / d = 200000 / 5 = 40000. Cela signifie également que, à la fin de la durée

d’amortissement, la VNA sera nulle.

Plan d’amortissement

Années Base de calcul

(VE) Taux Annuité

Amortissements

cumulés VNA

2005 200000 20 % 40000 40000 160000

2006 200000 20 % 40000 80000 120000

2007 200000 20 % 40000 120000 80000

2008 200000 20 % 40000 160000 40000

2009 200000 20 % 40000 200000 40000

Taux d’amortissement en usage :

Immeubles d’habitation ou à usage commercial : 4 %

Immeubles industriels construits en dur : 5 %

Constructions légères : 10 %

Mobilier, agencements et aménagements divers : 10 %

Gros matériel informatique : 10 %

Micro-ordinateurs, périphériques, programmes : 15 %

Matériel roulant, matériel automobile et hippomobile : 20-25 %

Outillage de faible valeur autre que l’outillage à main : 30 %

Concessions, brevets, licences : selon la durée de l’exclusivité.

Remarque : il existe des taux spéciaux pour certaines catégories d’activités : industries

hôtelières, exploitations minières etc.

III– Comptabilisation de l’amortissement :

Annuité d’amortissement = VE x t ou A = VE / d = dotation aux amortissements de

l’exercice

Débit : un des comptes de charges suivants :

6191 DEA de l’immobilisation en non-valeurs

6192 DEA des immobilisations incorporelles


ensemble 7 et 8

113

6193 DEA des immobilisations corporelles

6391 DA des primes de remboursement des obligations

6591 DAE des immobilisations

Crédit : Compte d’actif ‘amortissement de l’immobilisation concernée’

Rappel :

Le chiffre 8 en deuxième position indique un compte d’amortissement quand ce compte

appartient à la classe 2.

Exemples :

2321 bâtiments 28321 Amortissements des bâtiments

2340 Matériel de transport 28340 Amortissement du matériel de transport

VI Les systèmes d’amortissement :

L’amortissement dégressif :

L’amortissement accéléré :

L’amortissement exceptionnel des immobilisations :

LES CESSIONS D’IMMOBILISATIONS

La cession d’immobilisation constitue pour l’entreprise une opération non courante, il peut

s’agir d’immobilisations amortissables ou non amortissables.

La cession doit être enregistrée en 3 phases :

1ère

étape : Enregistrement du produit de cession. Débit : Compte de trésorerie ou 3481 Créances sur cessions d’immobilisations

Crédit : 751 Produits de cession des immobilisations

2ème

étape : Constatation de la dotation aux amortissements depuis le début de l’exercice

jusqu’à la date de cession.

3ème

étape : Enregistrement de la sortie de l’immobilisation

Débit : 651. VNA des immobilisations cédées

28.. Amortissements des immobilisations

Crédit : Compte d’immobilisation concerné


ensemble 7 et 8

114

Chapitre 9 : LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION

Les provisions correspondent à des charges incertaines (probables) quant à leur montant,

elles sont constatées en vertu du principe de prudence.

Elles sont nées au cours de l’exercice et sont comptabilisées en fin d’exercice pour que le

résultat obtenu aussi exact que possible (objectif d’image fidèle).

Il y a trois types de provisions :

Pour dépréciation de l’actif (immobilisations, actif circulant, trésorerie)

Provisions pour risques et charges (durables ou momentanées)

Provisions règlementées (dont provisions pour amortissements dérogatoires,)

1 – Provisions pour dépréciation des éléments d’actif :

A - PPD des immobilisations

B - PPD de l’actif circulant

2- LES PROVISIONS POR RISQUES ET CHARGES

Elles sont destinées à couvrir des risques ou des charges nettement précisés quant à leur objet

mais la réalisation et le montant sont incertains à la clôture de l’exercice.

Types de PPRC :

Le PCGE prévoit deux types :

Durables : délai prévu de réalisation supérieur à 12 mois à la date de clôture de l’exercice.

Il s’agit des comptes de la rubrique 15.

Momentanées : délai prévu de réalisation inférieur ou égale à 12 mois à la date de clôture de l’exercice :

Comptes de la rubrique 45 (passif circulant).


ensemble 7 et 8

115

29 - PPD des immobilisations

292 – PPD des immobilisations incorporelles

293 – PPD des immobilisations corporelles

294/95 – PPD des immobilisations financières

39 – PPD des comptes de l’actif circulant

391 – PPD des stocks

394 – PPD des créances de l’actif circulant

395 – PPD des TVP

59 – PPD des comptes de trésorerie

15 - Durables 151- Risques : 1 - Litiges

2 - garanties données aux clients

3 - propre assureur *

4 - pertes sur marchés à terme *

5 - amendes, doubles droits et pénalités

6 - pertes de change

8 - autres provisions pour risques

155 – Charges : 1 – Impôts

2 – Pensions de retraite et oblig. Similaires*

5 – charges à répartir sur plsrs exercices *

8 – autres provisions pour charges

45 – Autres PPRC : 01 – litiges

02 – garanties données aux clients

05 – amendes, doubles droits et pénalités

06 – pertes de change

07 – pour impôts

PPD de l’actif

PP risques et

charges


ensemble 7 et 8

116

08 – autres provisions pour RC

1 - pour amortissements dérogatoires

2 – pour plus-values en instance d’imposition

4 – pour investissement

5 – pour reconstitution de gisements

6 – pour acquisition et construction de logements

8 – autres provisions réglementées

* Ces provisions sont toujours durables

Provisions

réglementées 135


ensemble 7 et 8

117

Chapitre 10 : REGULARISATION DES COMPTES DE

CHARGES ET DE PRODUITS

Cette régularisation est indispensable en vertu du principe de la spécialisation des exercices,

qui veut qu’un exercice comptable ne supporte que les charges et les produits qui le

concernent et ceux-là seulement.

La régularisation concerne aussi bien les charges que les produits. Quatre cas sont à

envisager :

I – Régularisation des comptes de charges :

A – Charges à payer :

On constate à la fin de l’exercice, que des charges, imputables au dit exercice, n’ont pas été

comptabilisées faute de pièces justificatives. Il convient de les enregistrer au débit des

comptes intéressés par le crédit de l’un des comptes de régularisation suivants :

Débit : Compte de charges concerné

Crédit : 4427 RRR à accorder, avoirs à établir

4437 Charges de personnel à payer

4447 Charges sociales à payer

4457 Etat impôts et taxes à payer

4487 Dettes rattachées aux autres créanciers

4493 Intérêts courus et non échus à payer

Charges

Charges à

payer

Charges Charges

constatées

d’avance

Produits

Produits à

recevoir

Produits

constatés

d’avance


ensemble 7 et 8

118

B – Charges constatées d’avance :

Certaines charges enregistrées durant l’exercice (pièces justificatives déjà reçues) sont

imputables à l’exercice suivant. Elles doivent être annulées en créditant les comptes

correspondants.

Débit : 3491 Charges constatées d’avance

Crédit : Compte de charges concerné

II – Régularisation des comptes de produits :

A – Produits à recevoir :

Certains produits liés à l’exercice qui s’achève n’ont pas été comptabilisés faute de pièces

justificatives. Ils doivent être enregistrés comme suit :

Débit : 3417 RRR à obtenir avoirs non encore reçus

3427 Clients, factures à établir et créances/ travaux non facturables

3467 Créances rattachées aux comptes d’associés

3487 Créances rattachées aux autres débiteurs

3493 Intérêts courus et non échus à percevoir

Crédit : Compte de produits concerné

B – Produits constatés d’avance :

Certains produits comptabilisés durant l’exercice sont liés à l’exercice suivant. Il convient de

les régulariser comme suit :

Débit : Compte de produits intéressés

Crédit : 4491 Produits constatés d’avance

ETATS DE RAPPROCHEMENT

Le compte « banque » (ou « chèques postaux ») tenu par l’entreprise, et le compte « client»

tenu par la banque (ou les chèques postaux) sont réciproques. Le rapprochement de ces deux

comptes permet de vérifier leur concordance et de détecter les erreurs éventuelles.

En raison des décalages dans l’enregistrement des opérations, le compte « banque » tenu par

l’entreprise ne présente pratiquement jamais le même solde à la même date que le compte

« entreprise » tenu par la banque. Cette différence peut avoir comme cause :

L’entreprise a émis des chèques et a passé les écritures correspondantes, mais ces

chèques n’ont pas été présentés au paiement par les bénéficiaires.

La banque prélève des frais de tenue de compte et des commissions, mais l’entreprise

n’en est informée exactement que lorsque la banque lui envoie un relevé de compte.


ensemble 7 et 8

119

ETABLISSEMENT DES ETATS DE SYNTHESE

Schéma récapitulatif des travaux de fin d’exercice

→ Balance avant inventaire

→ Inventaire extra comptable : les constatations de cet inventaire sont à la base de la

majorité des redressements et des régularisations comptables.

→ Comptabilisation des régularisations : amortissements, provisions, régularisations

etc.

→ Ecritures de regroupement des charges et des produits

→ Ecritures de détermination du résultat

→ CPC, Etat des soldes de gestion ESG

→ Balance d’inventaire (seuls y figurent les comptes de situation pour leur solde final

que l’on portera au bilan)

→ Bilan et tableau de financement (TF)

→ Clôture des comptes

→ Réouverture des comptes

ANNEXES :

BILAN (ACTIF) Entreprise Exercice clos le ...

ACTIF

Exercice N Exercice N-1

Brut Amor &

prov

Net Net

ACTIF IMMOBILISE

IMMOBILISATION EN NON-VALEURS (A)

Frais préliminaires

Charges à répartir sur plusieurs exercices

Primes de remboursement des obligations

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

(B)

Immobilisations en recherche et développement

Brevets, marques, droits et valeurs similaires

Fonds commercial

Autres immobilisations incorporelles

IMMOBILISATIONS CORPORELLES (C)

Terrains

Constructions

Installations techniques, matériel et outillage

Matériel de transport

Mobilier, matériel de bureau et aménagements

divers

Autres immobilisations corporelles

Immobilisations corporelles en cours

IMMOBILISATIONS FINANCIERES (D)


ensemble 7 et 8

120

Prêts immobilisés

Autres créances financières

Titres de participation

Autres titres immobilisés

ECARTS DE CONVERSION - ACTIF (E)

Diminution des créances immobilisées

Augmentation des dettes de financement

TOTAL I (A + B + C + D + E)

ACTIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE)

STOCKS (F)

Merchandises

Matières et fournitures consommables

Produits en cours

Produits intermédiaires et résiduels

Produits finis

CREANCES DE L’ACTIF CIRCULANT (G)

Fournisseur débiteurs, avances et acomptes

Clients et comptes rattachés

Personnel

Etat

Comptes d’associés

Autres débiteurs

Comptes de régularisation - ACTIF

TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT

(H)

ECARTS DE CONVERSION - ACTIF (I)

TOTAL II (F + G + H + I)

TRESORERIE

TRESORERIE - ACTIF

Chèques et valeurs à encaisser

Banques, TG et CP

Caisse, régies d’avances et accréditifs

TOTAL III

TOTAL GENERAL I + II + III

BILAN (PASSIF) Entreprise Exercice clos le ...

PASSIF Exercice N Exercice N-1

FINANCEMENT PERMANENT

CAPITAUX PROPRES

Capital social ou personnel 1

Moins : actionnaires, capital souscrit non appelé

Capital appelé / dont versé ...

Primes d’émission, de fusion, d’apport

Ecarts de réévaluation

Réserve légale

Autres réserves

Report à nouveau 2


ensemble 7 et 8

121

Résultat net en instance d’affectation 2

Résultat net de l’exercice 2

Total des capitaux propres (A)

CAPITAUX PROPRES ASSIMILES (B)

Subventions d’investissement

Provisions réglementées

DETTES DE FINANCEMENT (C)

Emprunts obligataires

Autres dettes de financement

PROVISIONS DURABLES POUR RISQUES ET

CHARGES (D)

Provisions pour risques

Provisions pour charges

ECARTS DE CONVERSION – PASSIF (E)

Augmentation des créances immobilisées

Diminution des dettes de financement

TOTAL I (A +B + C + D + E)

PASSIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE)

DETTES DU PASSIF CIRCULANT (F)

Fournisseurs et comptes rattachés

Clients créditeurs, avances et acomptes

Personnel

Organismes sociaux

Etat

Comptes d’associés

Autres créanciers

Comptes de régularisation passif

AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES ET

CHARGES (G)

ECARTS DE CONVERSION - PASSIF (H)

(éléments circulants)

TOTAL II (F + G

+ H)

TRESORERIE

TRESORERIE - PASSIF

Crédits d’escompte

Crédits de trésorerie

Banques (soldes créditeurs)

TOTAL III

TOTAL GENERAL I

+ II + III


ensemble 7 et 8

122

COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (HORS TAXES)

Exercice du ………….….au…………….

Modèle normal

Opérations

Tota

ux

De

l’exe

rcic

e N

(3)

Tota

ux

de

l’ e

xerc

ice

pré

céd

ent

(4)

pro

pre

s

à

l’exe

rcic

e (1

) co

nce

rn

ant

les

exer

cice

s

pré

céd

e

nts

(2

)

I Produits d'exploitation

Ventes de marchandises (en l'état)


E Chiffre d'affaires

X Variation de stocks de produits (±)*

P Immo. prod. par l'entrep. pour elle même

L Subventions d'exploitation

O Autres produits d'exploitation

I Reprises d'exploit. : transfert de charges

T Total I

A II Charges d'exploitation

T Achats revendus** de marchandises

I Achats consommés de matières et fournitures

O Autres charges externes

N Impôts et taxes


Autres charges d'exploitation

Dotations d'exploitation

Total II

III Résultat d'exploitation (I - II)

IV Produits financiers

Produits des titres de participation et autres titres immob.

F Gains de change

I Intérêts et autres produits financiers

N Reprises financières : transferts de charges


ensemble 7 et 8

123

A Total IV

N V Charges financières

C Charges d'intérêts

I Pertes de change

E Autres charges financières

R Dotations financières

Total V

VI Résultat Financier (IV - V)

VII Résultat Courant (III + VI)

VIII Produits non courants

Produits de cessions d'immobilisations

N Subventions d'équilibre

O Reprises sur subventions d'investissement

N Autres produits non courants

Reprises non courantes ; transferts de charges

C Total VIII

O IX Charges non courantes

U VNA des immobilisations cédées

A Subventions accordées

N Autres charges non courantes

T Dotations non courantes aux amortissements et provisions

Total IX

X Résultat non courant (VIII - IX)

XI Résultat avant impôts (VII + X)

XII Impôts sur les résultats

XIII Résultat Net (XI - XII)

Total Des Produits (I + IV + VIII)

Total Des Charges (II + V + IX + XII)

RESULTAT NET


ensemble 7 et 8

124

II CAPACITE D’AUTOFINANCEMENT (C.A.F)(a)- AUTOFINANCEMENT

ETAT DES SOLDES DE GESTION (E.S.G.)

I TABLEAU DE FORMATION DES RESULTATS (T.F.R) Exercice du : au

Exercice Exercice

Précédent

1

2

-

Ventes de marchandises (en l’état )


I = MARGE BRUTE SUR VENTES EN L’ETAT (A)

II

3

4

5

+

PRODUCTION DE L’EXERCICE (3+4+5) (B)


Variation stocks de produits

Immobilisations produits par l’entreprise pour elle même

III

6

7

-

CONSOMMATION DE L’EXERCICE (6+7)

Achats consommés de matières et fournitures

Autres charges externes

IV = VALEUR AJOUTEE (I+II –III) ( C)

8

9

10

+

-

-

SUBVENTIONS D’EXPLOITATION

Impôts et taxes


V = EXEDENT BRUT D’EXPLOITATION (E.B.E.) ou

INSUFFISANCE BRUTE D’EXPLOITATION (I.B.E.) (D)

11

12

+

-

Autres produits d’exploitation

Autres charges d’exploitation

13

14

+

-

Reprises d’exploitation , transferts de charges

Dotations d’exploitation

VI RESULTAT D’EXPLOITATION (+ OU -) (E )

VII +/- RESULTAT FINANCIER

VIII RESULTAT COURANT (F)

IX +/- RESULTAT NON COURANT

15 - Impôts sur les résultats

X = RESULTAT NET DE L’EXERCICE (+ ou- ) (G)


ensemble 7 et 8

125

1

2

3

4

5

6

7

8

9

+

+

+

-

-

-

-

+

Résultat net de l’exercice :

Bénéfice +

Perte –

Dotation d’exploitation (b)

Dotation financière (b)

Dotations non courantes (b)

Reprise d’exploitation (c)

Reprise financières (c)

Reprise non courantes (c) (d)

Valeurs nettes d’amortissements des immobilisations cédées

I CAPACITE D’AUTOFINANCEMENT (C.A.F)

II 10 - Distributions de bénéfices

AUTOFINANCEMENT

TABLEAU DE FINANCEMENT

I – Synthèse des masses du bilan Exercice Variations (a – b)

N+1 N Emplois ressources

Masses a b c d

1 - Financement permanent

2 – moins actif immobilisé

3 = FRF (A) (1 – 2)

4 – Actif circulant

5 – moins passif circulant

6 = BFG (B) (4-5)

7- Trésorerie nette (Actif – Passif) = A - B


ensemble 7 et 8

126

Tableau emplois et ressources :

I – Ressources stables de l’exercice

Exercice

Emplois Ressources

Autofinancement (A) Capacité d’autofinancement - Distribution de bénéfices Cessions et réductions d’immobilisations (B) Cessions d’immobilisations incorporelles Cessions d’immobilisations corporelles Cessions d’immobilisations financières Récupérations sur créances immobilisées Augmentation des capitaux propres et assimilés (c) Augmentations de capital, apports Subventions d’investissement Augmentation de dettes de financement (d) (nettes de primes de remboursement) Total I - Ressources stables (A+B+C+D)

II- Emplois stables de l’exercice (flux)

Acquisitions et augmentations d’immob (E) Acquisitions d’immobilisations incorporelles Acquisitions d’immobilisations corporelles Acquisitions d’immobilisations financières Augmentation des créances immobilisées Remboursement des capitaux propres (F) Remboursement des dettes de financement (G) Emplois en non-valeur (H) Total II Emplois stables (E+F+G+H)

III Variation du besoin de financement global (B.F.G)

VI Variation de la trésorerie

Total général

Comptabilité générale

Economy & Finance

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