Comptabilite Generale

COMPTABILITE GENERALELICENCE 1 ULPMathias Coiffard

PROGRAMMECours : 20 heures (10 sances)TD : 12 heures (8 sances)Contrle continu : 1/3 (semaine du 24/04)Contrle terminal : 2/3 (UE fond. 2)Bibliographie :Introduction la comptabilit, G. Langlois et M. Fridrich, Foucher, 2005PCG 2005/2006, Dunod, 2005

PLAN DU COURSPartie 1: Documents et mcanismes fondamentaux de la comptabilit

Partie 2: Les oprations courantes

Partie 3: Les oprations de fin dexercice

Documents et mcanismes fondamentaux de la comptabilitChapitre 1: Le bilan, photographie comptable du patrimoine

Chapitre 2: Le compte de rsultat, film comptable de lactivit

Chapitre 3: Le compte, outil danalyse des oprations

Chapitre 4: Lorganisation comptable gnrale

Les oprations courantesChapitre 1: Les achats et les ventes

Chapitre 2: Les charges et les produits

Chapitre 3: La trsorerie

Chapitre 4: Les investissements et leur financement

Les oprations de fin dexercice

Chapitre 1: Lamortissement des immobilisations non financires

Chapitre 2 : La dprciation des immobilisations non financires

Chapitre 3 : Les cessions dimmobilisation

Chapitre 4: La valorisation des stocks

Introduction: quoi sert la comptabilit?

Dfinition de la comptabilitLes faits reprsents par la comptabilitLes utilisateurs de la comptabilitCaractristiques du systme dinformation de la comptabilit financireLes rglementations comptablesLes principes comptables

Dfinition de la comptabilitComptabilit : systme dinformation qui donne une image de lentreprise travers ses oprations susceptibles dune reprsentation montaireComptabilit gnrale (ou financire) : apprhende les changes avec lextrieur Comptabilit analytique (ou de gestion ) :apprhende les oprations internes lentrepriseCes flux physiques ne sont pas changs contre des flux montaires : il nexiste pas de prix pour les valuer objectivement.

Les faits reprsents par la comptabilitTransactions FluxStocksPatrimoinePerformanceStructure du patrimoine

Stocks et fluxFluxconomique : mesure dune grandeur conomique sur une priode donneFluxcomptable : somme des mouvements de mme nature survenus sur un exerciceStock comptable: biens achets en vue de leur revente stock conomique : mesure dune grandeur conomique une date donne Le flux est gal la variation du montant du stock entre deux dates il y a constitution dun stock ds que les flux dentre et de sortie sont ingaux

Les utilisateurs de la comptabilitLes dirigeantsLes cranciersLes actionnairesLadministration fiscale et les organismes sociauxLes tribunaux de commerceLes reprsentants des salaris

Caractristiques du systme dinformation de la comptabilit financire

Fonctions communes tous les systmes dinformation

Comptabilit financire comme preuve des oprations commerciales :les donnes sont saisies chronologiquement et leur enregistrement doit tre ineffaableon ne peut modifier linformation une fois la saisie valideles informations produites par la comptabilit sont justifies par des documents de base (factures, relevs de banques, contrats) afin de reconstituer linformation partir de ces justificatifsla terminologie et la forme des documents publis sont communes toutes les entreprises afin dviter tout biais dans linterprtation de linformation comptable

Les rglementations comptables Normes comptables franaises (code de commerce, dcret comptable et PCG)nonc des principes comptables et plan de comptesrgles relatives aux documents obligatoires (journal, grand-livre, inventaire)rgles de fonctionnement des comptes et dtablissement des documents annuels (compte de rsultat, bilan, annexe)mthode dvaluation des lments dactif et de passif

Normes comptables de lUE (normes IAS/IFRS)Contenu similaire applicable aux comptes consolids des socits cotes dans lUE

Les principes comptables Principes de mesurePrincipe de montarisationPrincipe des cots historiquesPrincipe de prudencePrincipes dobservationPrincipe de lentitPrincipe de sparation des exercicesPrincipe de continuit de lexploitationPrincipe de permanence des mthodesQualits de linformation comptableRgularit et sincritImage fidle

Partie 1: Documents et mcanismes fondamentaux de la comptabilitChapitre 1: Le bilan, photographie comptable du patrimoineChapitre 2: Le compte de rsultat, film comptable de lactivitChapitre 3: Le compte, outil danalyse des oprationsChapitre 4: Lorganisation comptable gnrale

Chapitre 1: Le bilan, photographie comptable du patrimoine1. Dfinition du bilan 1.1. Approche patrimoniale: la notion de capitaux propres 1.2. Approche fonctionnelle: la notion demplois et de ressources2. Structure du bilan3. Valorisation des lments du bilan

Approche patrimonialeBilan: document comptable normalis qui exprime une date donne- la situation patrimoniale de lentreprise.

Actifs: lments du patrimoine ayant une valeur conomique positive pour lentreprise (biens, crances).

Passifs: lments du patrimoine ayant une valeur conomique ngative pour lentreprise (dettes ou passif externe).

Capitaux propres: ils mesurent la valeur nette du patrimoine.

Capitaux propres = situation nette Actifs passifs (externes) = avoirs - dettes

Approche fonctionnelle ou conomique

Bilan: document qui dcrit lensemble des ressources financires que lentreprise sest procure (moyens de financement) et lensemble des emplois (utilisation des ressources) dont elle dispose.

Ressources: passifs internes et externes les apports des associs ou le capital (ressources permanentes), les dettes envers les tiers (ressources temporaires) les bnfices (ressources gnres par lactivit)

Emplois : actifs- emplois permanents lis au cycle dinvestissement (biens durables) emplois temporaires lis au cycle dexploitation (stocks, crances, liquidits) Emplois (= actif) = Ressources (= passif) Rsultat de lexercice = actif - passif

La structure du bilan

Actif

(emploi des ressources)

brut

N

amt

N

net

N

net

N-1

Passif

(origine des ressources)

N

N-1

Actif immobilis:

Immobilisations incorporelles

Immobilisations corporelles

Immobilisations financires

Actif circulant:

Stocks

Crances

VMP

Disponibilits

Charges constates davance

Capitaux propres:

Capital

Rserves

Rsultat de lexercice

Provisions pour risques et charges

Dettes:

Dettes financires

Dettes dexploitation

Autres dettes

Produits constats davance

Exemple

Le 2/01/N, trois associs dcident de crer la librairie Lire. Ils apportent:du mobilier: 8000 des rayonnages: 16200 du matriel informatique: 12600 un stock de livres: 12000 des liquidits dposes sur un compte bancaire: 1200

Bilan au 2/01/N

Actif


N

Passif


N

Actif immobilis

Mobilier

Rayonnages

Informatique

Actif circulant

Stocks

Disponibilits

Total Actif

8000

16200

12600

12000

1200

50 000

Capitaux propres

Capital

Provisions pour risques et charges

Dettes

Total Passif

50000

50 000

Chapitre 2: Le compte de rsultat, film comptable de lactivit

1. Lanalyse de lactivit en termes de charges et de produits2. Prsentation du compte de rsultat3. Dun bilan lautre: la variation du patrimoine

Lanalyse de lactivit en termes de charges et de produitsLes chargesemplois dfinitifs, source dappauvrissement : ils diminuent le rsultat de lentreprise

Les produitsressources internes, source denrichissement: elles augmentent le rsultat de lentreprise

Le compte de rsultat

Charges

Produits

Charges dexploitation:

Achats de marchandises et MP

Variation de stock

Impts et taxes

Salaires et charges sociales

DAP

Charges financires:

Intrts et charges assimils

Charges exceptionnelles

Pnalits, amendes

Participation des salaris

Impt sur les bnfices


Bnfice

Produits dexploitation:

Ventes de marchandises

Production vendue

Production stocke

Production immobilise

Reprise sur provisions

Produits financiers:

Produits des participations

Revenus des VMP

Produits exceptionnels

Cession dlments dactif


Perte

ExempleA la fin de lexercice N, la socit Lire, dans le cadre de son activit, a effectu les oprations suivantes: CA: 35000 Achats de livres: 15000 Consommation de fournitures et services: 4800 Charges de personnel: 6960 Charges dintrts relatifs un dcouvert bancaire: 120 Stock initial de livres: 12000 Stock final de livres: 9500

Compte de rsultat au 31/12/N

Charges

N

Produits

N

Charges dexploitation

Achats de marchandises Variation de stock (stock initial stock final)

Autres achats et charges Charges de personnel

Charges financires

Intrts



Bnfice

Total gnral

15 000

2 500

4 800

6 960

120

5620

35 000

Produits dexploitation

Ventes de marchandises

Produits financiers



Perte

Total gnral

35000

35 000

Dun bilan lautre: la variation du patrimoineOprations de financement les apports les empruntsOprations dinvestissementOprations commerciales achat de marchandises vente de marchandises

Oprations de financementLes apports :A la cration dune entreprise, le capital apport figure au passif et lactif en fonction de sa nature (biens immobiliss et disponibilits).Les emprunts :Les apports sont gnralement insuffisants, on les complte par des emprunts. Les emprunts constituent une dette au passif et une augmentation des disponibilits lactif.

ExempleLe 2/01/N, M. Virenque cre la socit Supercyle. Il apporte un terrain dont il est propritaire, dune valeur de 20000 , et 10000 en espces quil dpose sur un compte bancaire au nom de Supercycle.

Bilan au 2/01/N

Actif


N

Passif


N

Actif immobilis


Terrain

Actif circulant

Disponibilits

Total Actif

20 000

10000

30 000

Capitaux propres

Capital

Dettes

Total Passif

30000

30 000

Exemple

M. Virenque prvoit de construire le magasin sur le terrain dont il est propritaire, mais les 10000 en espces quil dpose sur un compte bancaire sont insuffisants. Il contracte donc un emprunt de 58000 le 10/01/N.

Bilan au 10/01/N

Actif


N

Passif


N

Actif immobilis


Terrain

Actif circulant

Disponibilits

Total Actif

20 000

68000

88 000

Capitaux propres

Capital

Dettes

Emprunt

Total Passif

30000

58 000

88 000

Oprations dinvestissementDfinition : les investissements sont des dpenses engages en vue den tirer des bnfices ultrieurs. Ils correspondent le plus souvent des acquisitions de biens durables.Emplois : les biens acquis sont inscrits lactif dans un poste dimmobilisation corporelle, au prix dachat.Ressources :- Si lacquisition est paye au comptant, la sortie dargent diminue les disponibilits lactif du bilan: le total de lactif reste inchang.- Si lacquisition est faite crdit, une dette envers le fournisseur apparat au passif du bilan: la valeur totale de lactif reste gale la valeur totale du passif.

ExempleLa construction du magasin a cot 60000 , vers au comptant. Par ailleurs, M. Virenque a achet le 28/01/N du mobilier pour 1000 et un ordinateur pour 2000 . Il a obtenu un crdit de 6 mois sur ces deux achats.

Bilan au 28/04/N

Actif


N

Passif


N

Actif immobilis


Terrain

Magasin

Mobilier

Ordinateur

Actif circulant

Disponibilits

Total Actif

20 000

60 000

1 000

2000

8000

91 000

Capitaux propres

Capital

Dettes

Emprunt

Dettes fournisseurs dimmos

Total Passif

30000

58 000

3000

91 000

Achats de marchandisesEmplois : les biens achets viennent augmenter la valeur des stocks lactif du bilan, au prix dachat.Ressources :- Si lachat est pay au comptant, la sortie dargent diminue les disponibilits lactif du bilan: le total de lactif reste inchang.- Si lachat est fait crdit, une dette envers le fournisseur apparat au passif du bilan: la valeur totale de lactif reste gale la valeur totale du passif.

ExempleM. Virenque a ouvert son magasin au mois de mai. Au cours de ce mois, il a achet 50 bicyclettes 180 pice, payes 1/3 au comptant et 2/3 trois mois.

Bilan au 31/05/N

Actif


N

Passif


N

Actif immobilis


Terrain

Magasin

Mobilier

Ordinateur

Actif circulant

Stock de marchandises

Disponibilits

Total Actif

20 000

60 000

1 000

2000

9 000

5000

97 000

Capitaux propres

Capital

Dettes

Emprunt

Dette fournisseurs


Total Passif

30000

58000

6 000

3000

97 000

Ventes de marchandisesEmplois : le prix de vente augmente les disponibilits (vente au comptant) ou les crances clients (vente crdit) lactif du bilan.Ressources :- Les marchandises vendues disparaissent des stocks lactif, pour leur prix dachat.- le prix de vente est gnralement suprieur au prix dachat de la marchandise vendue. La diffrence mesure lenrichissement de lentreprise : les capitaux propres augmentent au passif, dans le poste rsultat de lexercice.

ExempleAu mois de mai, M. Virenque a vendu 35 bicyclettes 300 pice, payes au comptant.

Bilan au 31/05/N

Actif


N

Passif


N

Actif immobilis


Terrain

Magasin

Mobilier

Ordinateur

Actif circulant

Stock de marchandises

Disponibilits

Total Actif

20 000

60 000

1 000

2000

2 700

15500

101 200

Capitaux propres

Capital


Dettes

Emprunt

Dette fournisseurs


Total Passif

30000

4 200

58000

6 000

3000

101 200

Chapitre 3: Le compte, outil danalyse des oprations1. La notion de compte2. Le plan de comptes3. Lenregistrement des oprations dans les comptes: le principe de la partie double3.1. Emplois et ressources3.2. Double dtermination du rsultat

La notion de compteDfinitionLe solde du compteClture du compteRouverture du compte

Dbit

531-Caisse

Crdit

1 000

1 000

500

750

3 000

750

SD 2000 (clture)

4 500

4 500

SD 2000 (rouverture)

La structuration du plan de comptesComptes de bilan (classes 1 5)Comptes de gestion (classes 6 et 7)Comptes spciaux (classe 8)Classe 1: comptes de capitauxClasse 2: comptes dimmobilisationClasse 3: comptes de stocks et en-coursClasse 4: comptes de tiersClasse 5: comptes financiersClasse 6: comptes de chargesClasse 7: comptes de produits

La structure du PCG

Bilan

Compte de rsultat

Actif

Passif

Charges

Produits

Actif immobilis

(classe 2)

Capitaux propres

(classe 1)

+Bnfice

(compte 120)

Ou

- Perte

(compte 129)


(comptes:

60 65 et 681)


(comptes:

70 75 et 781)

Charges financires

(comptes:

66 et 686)

Produits financiers

(comptes:

76 et 786)

Actif circulant

(classes 3,4,5)

Dettes

(classes 1,4,5)


(comptes:

67 et 687)


(comptes:

77 et 787)

Bnfice

(compte 120)

Perte

(compte 129)

Lenregistrement des oprations dans les comptes: le principe de la partie double Ressource:La ressource est toujours un moyen de financement: elle est lorigine du flux.Par convention, les ressources sont toujours portes au crdit du compte (partie droite).En revanche, la ressource peut tre un flux rel ou financier.Emploi:Lemploi est toujours une utilisation de financement: il est la destination du flux. Par convention, les emplois sont toujours ports au dbit du compte (partie gauche).En revanche, lemploi peut tre un flux rel ou financier.Emploi = Ressource Dbit = Crdit

Principe de la partie doubleet double fluxpour chaque opration:emplois = ressources pour chaque opration: total dbit = total crditpour lensemble des oprations: total des dbits = total des crdits

Principe de la partie doubleet double dtermination du rsultatLe rsultat mesure lenrichissement gnr par lactivit (daprs le compte de rsultat) et la variation de patrimoine (daprs le bilan). Rsultat = Produits Charges = Actif - Passif Charges + Actif = Produits + Passif

Principe de la partie doubleet double dtermination du rsultatCharges et actif = emplois: hausse au dbit baisse au crdit

Produits et passif = ressources: hausse au crdit baisse au dbit

ExempleVentes de marchandises pour 700 rgles par chque bancaire par le clientRessource (crdit) : ventes de marchandisesEmploi (dbit) : chque(encaissement)Crdit dun compte de produit (hausse dune ressource)Dbit dun compte dactif (hausse dun emploi)

D 512-banque C D 707 ventes de marchandises C

750

750

ExempleAchats de marchandises pour 300 rgls par chque bancaire au fournisseurRessource (au crdit) : chque (dcaissement)Emploi (au dbit) : achats de marchandisesCrdit dun compte dactif (baisse dun emploi)Dbit dun compte de charge (hausse dun emploi)

D 607-achats de marchandises C D 512-banque C

300

300

Partie double : synthseToute hausse dun emploi (dbit dun compte dactif) implique :ou une gale baisse dun autre emploi (crdit dun autre compte dactif)ou une gale hausse dune ressource (crdit dun compte de passif)ou une gale hausse du poste rsultat au bilan (crdit dun compte de produits)CCL : dbit = crdit emploi = ressource

Partie double : synthseToute baisse dun emploi (crdit dun compte dactif) implique :ou une gale hausse dun autre emploi (dbit dun autre compte dactif)ou une gale baisse dune ressource (dbit dun compte de passif)ou une gale baisse du poste rsultat au bilan (dbit dun compte de charges)CCL : dbit = crdit emploi = ressource

Chapitre 4: Lorganisation comptable gnrale1. Le travail comptable quotidien1.1. Le journal1.2. Le grand livre2. Le travail comptable priodique2.1. La balance2.2. Les documents de synthse

Le journalLe journal est une vue des mouvements tris chronologiquement.Cest un document obligatoire qui peut servir de preuve devant un tribunal: cest pourquoi il doit tre reli et tenu sans blanc ni rature.Sont reports: la date de lopration, le numro de compte, le contenu de lopration, la rfrence de la pice justificative, le montant crdit ou dbit.

Le grand livreLe grand livre est une vue des mmes mouvements tris selon le plan de comptes de lentreprise.Le grand livre est obligatoire et permet de visualiser les mouvements et le solde de chaque compte ouvert tout instant.

La balanceLa balance est un tableau qui reprend, dans lordre du plan comptable, le solde au dbut de la priode, le total des mouvements du dbit et du crdit, le solde la clture de la priode pour chaque compte du grand livre.Elle permet donc de vrifier le principe de la partie double: Total des dbits = total des crditsTotal des mouvements de la balance = total du journalTotal soldes dbiteurs = total soldes crditeurs

ApplicationLe patrimoine de lentreprise Gulliver, agence de voyage, au 01/01/N, date de sa cration, comporte les lments suivants:

Liquidits en banque: 3300 Matriel de bureau: 4000 Mobilier: 6200 Emprunt: 5000 Espces en caisse: 1500 Capital: 10000

Gulliver commence son activit ds le mois de janvier. Par simplification, on ne tiendra pas compte de la TVA 03/01: acquisition dun ordinateur portable, 3000 crdit 04/01: frais de publicit, 410 pays par chque bancaire 07/01: alimentation de la caisse par retrait bancaire, 300 08/01: achats de sjours organiss auprs de fournisseurs, 2000 crdit 10/01: ventes de prestations au comptant, 2500 en espces et 4800 par chque bancaire 11/01: achats de sjours organiss auprs de fournisseurs, 3000 crdit 13/01: paiement du loyer, 1800 par chque bancaire 17/01: achats de fournitures de bureau, 300 crdit 20/01: vente de lensemble des sjours organiss, 7000 crdit 25/01: paiement de fournisseurs, 2000 par chque bancaire 30/01: paiement des salaires, 1800 par chque bancaire

Le journal

2183

2184

512

531

101

164

01/01

Matriel de bureau et matriel informatique

Mobilier

Banques

Caisse

Capital

Emprunts

Cration de la socit

4000

6200

3300

1500

10000

5 000

2183

404

03/01

Matriel de bureau et matriel informatique

Fournisseurs dimmobilisations

Facture n

3000

3 000

623

512

04/01

Publicit, publications, relations publiques

Banques

Facture n, chque n

410

410

531

512

07/01

Caisse

Banques

Pice de caisse n

300

300

604

401

08/01

Achats de prestations de services

Fournisseurs

Facture n

2000

2 000

512

531

706

10/01

Banques

Caisse

Prestations de services

Facture n, chque n, pice de caisse n

4800

2500

7 300

604

401

11/01


Fournisseurs

Facture n

3000

3 000

613

512

13/01

Locations

Banques

Quittance n, chque n

1800

1 800

606

401

17/01

Achats non stocks

Fournisseurs

Facture n

300

300

411

706

20/01

Clients


Facture n

7000

7 000

401

512

25/01

Fournisseurs

Banques

Chque n

2000

2 000

641

512

30/01

Rmunration du personnel

Banques

Bulletin n

1800

1 800

A reporter 43910 43910

Le grand livre

D 101-capital C D 164 emprunts auprs des EC C

10 000

5 000

SC 10 000

SC 5 000

D 2183-matriel de bureau C D 2184 mobilier C

4 000

6 200

3 000

SD 6 200

SD 7 000

D 401-fournisseurs C D 404 fournisseurs dimmos C

2 000

2 000

3 000

3 000

SC 3 000

300

SC 3 300

D 512-banques C D 531- caisse C

3300

410

1 500

4 800

300

300

1 800

2 500

2 000

SD 4 300

1 800

SD 1 790

D 604-achats de prest. service C D 606-achats non stocks C

2 000

300

3 000

SD 300

SD 5 000

D 613-locations C D 623- publicit C

1 800

410

SD 1 800

SD 410

D 641-rmunration C D 706-prest. service C

1 800

2 500

SD 1 800

4 800

7 000

SC 14 300

D 411-clients C

7 000

SD 7 000

La balance

Intitul de compte

Mouvements

Soldes

Dbit

Crdit

Dbit

Crdit

101

164

2183

2184

401

404

411

512

531

604

606

613

623

641

706

Capital

Emprunts auprs des tabl. de crdit

Matriel de bureau et informatique

Mobilier

Fournisseurs

Fournisseurs dimmobilisations

Clients

Banques

Caisse


Achats non stocks

Locations

Publicit, publications, relations publiques


Ventes de prestations de services

7000

6200

2000

7000

8100

4300

5000

300

1800

410

1 800

10000

5000

5300

3000

6310

14 300

7000

6200

7000

1 790

4300

5000

300

1800

410

1 800

10000

5000

3 300

3000

14300

Totaux

43 910

43 910

35 600

35 600

Le bilan

Bilan au 31/01/N

Actif


N

Passif


N

Actif immobilis


Matriel de bureau

Mobilier

Actif circulant

Clients

Disponibilits

Total Actif

7000

6 200

7 000

6090

26 290

Capitaux propres

Capital

Rsultat

Dettes

Emprunts

Dettes fournisseurs


Total Passif

10000

4 990

5 000

3 300

3 000

26 290

Le compte de rsultat

Compte de rsultat au 31/01/N

Charges

N

Produits

N


Achats de marchandises

Autres achats externes

Charges de personnel

Charges financires



Bnfice

Total gnral

5 000

2510

1 800

4 990

14 300



Produits financiers



Perte

Total gnral

14300

14 300

Partie 2: Les oprations courantesChapitre 1: Les achats et les ventes

Chapitre 2: Les charges et les produits


Chapitre 4: Les investissements et leur financement

Chapitre 1: Les achats et les ventes1. Enregistrement de la facture simple1.1. Rglement immdiat (au comptant)1.2. Rglement diffr ( crdit)2. La TVA dcaisser2.1. Principes2.2. Fait gnrateur et exigibilit2.3. Comptabilisation de la TVA due3. Enregistrement des factures avec rduction3.1. Les rductions sur facture3.2. Les frais accessoires3.3. La facture davoira. Les rductions commerciales et financires hors factureb. Les retours sur achats4. Enregistrement des oprations avec ltranger

DfinitionsAchats : Achats = cots => appauvrissementAchat au comptant => baisse des disponibilitsAchat crdit => hausse des dettes fournisseurs

Ventes : Ventes = revenus => enrichissementVentes au comptant => hausse des disponibilitsVentes crdit => hausse des crances clients

Comptes dachats / ventes601-achats stocks-MP602-achats stocks-autres appros604-achats de prestations de services605-achats de matriel606-achats non stocks de matires607-achats de marchandises701-ventes de PF702-ventes de PI706-prestations de services707-ventes de marchandises

La factureToute opration dachat / vente est justifie par une factureRception de la facture entrane lenregistrement comptable Mentions obligatoires Identit du vendeur : nom, forme jur.,capital, n Siren, n TVA Identit de lacheteur Conditions de vente :Date vente/rglement,Q, Pu HT,rductions, TVA, total TTC

La TVATVA : impt indirect sur la consommation finale (19,6 ou 5,5 ou 2,1 %)Vente => TVA collecte : PVTTC PVHT=> Vente HT au rsultatAchat => TVA dductible : PATTC PAHT => Achat HT au rsultatVersement ltat = TVA collecte - TVA dductible

Facture simple : vente au comptantAcheteur :Charges = PHTCrance TP = TVADcaissement = PTTCVendeurProduits = PHTDette TP = TVAEncaissement = PTTC

Comptabilit de lacheteur

Comptabilit du vendeur

60

4456

512

Charges

Etat- TVA dductible

banque

100

19,6

119,6

512

70

4457

banque

Ventes

Etat- TVA collecte

119,6

100

19,6

Facture simple : vente crditAcheteur :Charges = PHTCrance TP = TVADette fournisseur = PTTCVendeurProduits = PHTDette TP = TVACrance client = PTTC



60

4456

401

Charges

Etat- TVA dductible

Fournisseurs

100

19,6

119,6

411

70

4457

Clients

Ventes

Etat- TVA collecte

119,6

100

19,6

Facture simple : vente crditA la date de rglement :Lacheteur solde sa detteLe vendeur solde sa crance



401

512

Fournisseurs

banque

119,6

119,6

512

411

Banque

Clients

119,6

119,6

La TVA dcaisserFait gnrateur : dlivrance du bien / excution de la prestationExigibilit : dlivrance du bien / encaissementBiens : TVA sur les dbits (facturation)Services : TVA sur les encaissements

Comptabilisation de la TVAFin de mois, situation vis--vis du TP :- TVA dcaisser si TVA coll. > TVA dduc. (paiement les 15-24 du mois suivant) Crdit de TVA si TVA coll. < TVA dduc. (dduction de la prochaine TVA due) On solde les comptes TVA coll. et TVA dduc. pour constater la dette ou la crance de TVA vis--vis de ltat

Comptabilisation de la TVA

Crdit de TVA (01/N)

4457

44567

4456

Etat- TVA collecte

Crdit TVA reporter

Etat- TVA dductible

80

20

100

TVA due (02/N)

4457

44567

4456

4455

Etat- TVA collecte

Crdit TVA reporter

Etat- TVA dductible

Etat- TVA dcaisser

145

20

75

50

Paiement (15/03/N)

4455

512

Etat- TVA dcaisser

Banque

50

50

Les factures avec rductionsRductions caractre commercial:rabais, remise, ristourneAccordes pour des raisons commerciales

Rduction caractre financier :escompte de rglementAccorde en fonction du mode et de la date de rglement

Les rductionsRabais: rduction ponctuelle accorde pour ddommagement (dfaut, retard de livraison)Remise: rduction habituelle lie aux quantits achetesRistourne: rduction faite sur lensemble des oprations faites avec un client (prime de fidlit)Escompte de rglement : rduction accorde au client qui paie avant lchance normale

Calcul des rductionsLes rductions se calculent en cascade :Prix brutRductions commerciales= Net commercialEscompte de rglement= PHT (Net financier)+ TVA= PTTC (Net payer)

Enregistrement comptableLes RC napparaissent jamais en comptabilit :seul le net commercial est enregistrLa RF est toujours enregistre en comptabilit :cest une charge financire pour le vendeur cest un produit financier pour lacheteur (dduit du cot du stock en fin dexercice)PTTC = net commercial escompte + TVA PTTC + escompte = net commercial + TVA

ExempleLentreprise Albert vend des marchandises crdit son client Mayer le 15/06Marchandises brutes 8 000Remise 10 % 800Net commercial 7 200Escompte 2 % 144 Net financier 7 056TVA 1 382,98Net payer 8 438,98

ExempleVendeur

Acheteur

Les frais accessoiresCOUT D'ACHAT = PRIX D'ACHAT+ FRAIS ACCESSOIRESFrais accessoires : primes dassurance, commissions, frais de transport dans le cadre dune opration dachatFrais de transport la charge du fournisseur (vente franco de port)ce ne sont pas des frais accessoires aux achats pour les clients ils napparaissent pas sur la facture (ils apparaissent en charges)lcriture de charges est annule lorsque le vendeur facture ces mmes frais son clientFrais de transport la charge du client (vente dpart)Ce sont des frais accessoires dachat

ExempleVendeur

Acheteur

La facture davoirFacture doit / facture davoir :Le client doit son fournisseur (doit)Le fournisseur doit son client (avoir)Facture davoir :rductions commerciales et financires hors facture, retours sur achatsAvoir = rduction de la facture initiale donc enregistrement en sens oppos

Les rductions commerciales supplmentairesModification des conditions initiales => enregistrement dans des comptes particuliers (609-RRR obtenus, 709-RRR accords)Csq chez vendeur (acheteur) :Dbit 709 (crdit 609)Baisse de la TVA collecte (dductible)Baisse de la crance client (dette fournisseur)

ExempleAu 1/ 7, Albert adresse Mayer la facture davoir suivante :Ristourne sur ventes trimestriels 200TVA 19,6 % 39,2Net port au compte 239,2

ExempleVendeur

Acheteur

Les rductions financires supplmentairesLescompte supplmentaire se comptabilise toujours dans les mmes conditions que celles relatives la factureCsq chez vendeur (acheteur)Dbit 665 (crdit 765)Baisse de la TVA collecte (dductible)Baisse de la crance client (dette fournisseur)

ExempleAu 20/ 7, Albert adresse Mayer la facture davoir suivante :Escompte 150TVA 19,6 % 29,4Net port au compte 179,4

ExempleVendeur

Acheteur

Les retours de marchandisesLe retour seffectue dans des conditions identiques celles de la facture :Prise en compte des rductions commerciales et financiresEnregistrement comptable des mmes comptes mais pour un montant oppos

ExempleRetour des marchandises du client Mayer avec facture davoir le 25/06 :Marchandises brutes 1 000Remise 10 % 100Net commercial 900Escompte 2 % 18 Net financier 882TVA 172,87Net port au compte 1 054,87

ExempleVendeur

Acheteur

Les oprations avec ltrangerOprations intracommunautairesAcquisitions (achats) : EF paie leuropen HT et la TVA au TP Livraisons (ventes) : exonration de TVAOprations dimport-exportImports : EF paie limportateur HT et la TVA aux douanesExports : exonration de TVACours de change du jour de rglement

ExempleZen facture Bret des baguettes pour 130 000 yens le 28/4 (100 yens = 0,781 )Livraison le 9/5, Rglement le 10/9 (100 yens = 0,788 )Enregistrement achats : 1 300 x 0,781 = 1 015,3 Perte de change (rglement>dette) : 1 300 x (0,788 - 0,781) = 9,1

Exemple28/4 : enregistrement

9/5 : exigibilit

10/9 : rglement

401666512FournisseursPertes de change Banque1 015,39,1

1 024,4

Chapitre 2: Les charges et les produits1. Autres produits2. Autres charges3. Les charges de personnelLe salaire brutLes cotisations socialesLenregistrement comptable

Autres produitsProduits : Prix reu en contrepartie des biens et services vendus des clientsEnrichissement sans contrepartie (subventions, gains de change)Principe denregistrement identique celui des ventes

Autres produitsProduits dexploitation (70/75) :70 : ventes (clients)74 : subvention (Etat)75 : autres produits (revenus des immeubles, redevances perues)Produits financiers (76) :761 : intrts perus (emprunteurs)765 : escomptes obtenus (fournisseurs)766 : gains de changeProduits exceptionnels (77)

Autres chargesCharges : Prix vers en contrepartie des biens et services consommsAppauvrissement sans contrepartie (amendes, pertes sur crances irrcouvrables)Principe denregistrement identique celui des achats

Autres chargesCharges dexploitation (60/65):60 : achats de biens (fournisseurs)61/62 : services (fournisseurs)63 : taxes (Etat)64 :charges de personnel (salaris et Scu)65 : autres charges (redevances verses)Charges financires (66):661 : intrts verss (prteurs)665 : escomptes accords (clients)666 : pertes de changeCharges exceptionnelles (67)

Impts et taxesCharges fiscales sur les salaires :Formation prof. (1,6 %)Effort de construction (0,45 %)Taxe dapprentissage (0,62 %)Autres chargesTaxe prof. (non salaris), taxe foncireTaxe sur VdS, vignette, droits denregistrement

Les charges de personnelLa rmunration du facteur travail reprsente un cot pour lemployeurLes charges de personnel concernent uniquement le personnel li lentreprise par un contrat de travailCharges de personnel : Salaire brutCharges sociales patronales

Les composantes du salaire brutSalaire brut = salaire de base + heures supplmentaires + primes et gratifications + avantages en nature absences dcomptesSalaire de base: 151,67 heures x taux horaireHeures supplmentaires(35 heures): taux normal de la 36 la 39me heuremajoration de 25 % de la 40 la 43me heuremajoration de 50 % partir de la 44me heure

Les retenues sur salairesAvances et acomptesOppositions sur salaires: somme dtermine par jugement et verse directement au crancierAvantages en nature: ils sont pris en compte pour le calcul des cotisations mais doivent tre retranchs du salaire net car ils sont octroys en natureSalaire payer = salaire net (SB + lments accessoires cotisations) + indemnits retenues

Les cotisations socialesElles ont pour objectif de protger les salaris contre certains risques (maladie, invalidit, chmage, vieillesse, dcs, ). Salaris et employeurs participent au financement des prestations verses aux personnes pour lesquelles ces risques se sont raliss. Lemployeur verse directement les cotisations sociales aux organismes suivants:Urssaf: scurit sociale (maladie, rgime gnral de retraite, famille) + solidarit (CSG, CRDS)Assedic: assurance chmageAgirc et arrco: retraites complmentaires

Du brut au net payersalaire brut

- contributions sociales- cotisations sociales= salaire net de cotis.- autres retenues - avantages en nature+ indemnits= net payer=>SB + heures sup + AeN + prime absence=>csg + crds=>scu,chm.,retraite complmentaire=>avance,opposition

=>transport

Comptabilisation des salaires

641

421


Personnel rmunrations dues

Comptabilisation des cotisations sociales

421

431

437


Scurit sociale

Autres organismes sociaux

Comptabilisation des cotisations patronales

645

431

437

Charges de scurit sociale

Scurit sociale


Comptabilisation du paiement des salaires

421

512


Banque

Comptabilisation du paiement des cotisations

431

437

512

Scurit sociale


Banque

ExempleLentreprise Padtune comptabilise ses charges de personnel le 25/6, vire les salaires le 30/6, et paie les cotisations sociales le 15/7.

Acomptes verss le 1/6 : 55 000 Salaires bruts : 495 000 Indemnits de transport : 6 700 Assurances ch. et retraite comp. (Sal.) : 46 300 Assurances ch. et retraite comp. (Pat.) : 86 000 Cotisations sociales salariales : 62 000 Cotisations sociales patronales : 120 000

Comptabilisation des avances: 1/6

425

512

Personnel - avances et acomptes

Banque

55000

55 000

Comptabilisation des rmunrations: 25/6

641

421



501700

501700

Comptabilisation des cotisations salariales: 25/6

421

425

431

437


Personnel avances et acomptes

Scurit sociale


163300

55 000

62000

46 300

Comptabilisation des cotisations patronales: 25/6

645

431

437

Charges de scurit sociale

Scurit sociale


206000

120000

86 000

Comptabilisation du paiement des salaires: 30/6

421

512


Banque

338400

338 400

Comptabilisation du paiement des cotisations: 15/7

431

437

512

Scurit sociale


Banque

182000

132300

314 300


1. Les modes de rglement 2. Les effets de commerce3. La gestion de trsorerie 4. Ltat de rapprochement bancaire

Les moyens de paiementRglement immdiat / diffrMoyens de rglement :Les espcesLe chqueLe virementLe prlvement

Les rglements en espcesPice de caisse : document interne lentreprise constatant un encaissement ou un rglement en espcesmouvements du compte 53- caisse (solde dbiteur ou nul)Utilisation :transactions commerciales < 750 paiement de salaires < 1500

53- Caisse

Dbit

Crdit

Entres despces

Sorties despces

Les rglements bancairesLe chque: Cest un crit par lequel une personne (le tireur) qui a des fonds chez un banquier (le tir) lui donne ordre de payer une somme dargent au profit dune personne dsigne (le bnficiaire)Le virement bancaire: Cest un crit par lequel une personne (le tireur) qui a des fonds chez un banquier (le tir) lui donne ordre de prlever et transfrer une somme dargent sur le compte dune autre personne (le bnficiaire)Le prlvement automatique:Cest un virement permanent au profit dune personne dtermine

Les rglements bancaires

512- Banque

Dbit

Crdit

Dpt despces

Encaissement de chques

Rception de virement

Retrait despces

Emission de chques

Ordre de virement

Les effets de commerceEffet de commerce : Instrument de paiement et de crditLeffet payer est une dette avec engagement de payer pour le clientLeffet recevoir est une crance mobilisable pour le fournisseur

Comptabilit du fournisseur

Comptabilit du client

413

411

Clients- effets recevoir

Clients

1000

1000

401

403

Fournisseurs

Fournisseurs- effets payer

1000

1000

Les effets de commerceLa lettre de change(traite) : Cest un crit par lequel une personne (le tireur) donne lordre une autre personne (le tir) de verser une somme dargent une date dtermine une autre personne ou lui-mme (le bnficiaire).Lordre mane du fournisseurLe billet ordre: Cest un crit par lequel une personne (le souscripteur) sengage verser une somme dargent une date dtermine une autre personne (le bnficiaire). Lordre mane du client

Exemple12/12 : envoi par lentreprise Ruquier de la LCR n 14 son client Drec, montant 3 500 , chance 28/217/12 : son bon client Drec lui envoie, en rglement dune facture dun montant de 4 800 , le BOR n 39, chance 31/319/12 : rception par Ruquier de la LCR N 14 accepte par Drec

Comptabilisation fournisseur (Ruquier)

Comptabilisation client (Drec)

Le paiement de leffet de commerceLe client doit rgler leffet lchance par virement bancaire au profit du dernier bnficiaire. A la rception de lavis de dbit, lentreprise solde son compte effets payer

ExempleDrec reoit lavis de dbit dun montant de 3 500 le 3/3, relatif au paiement de la LCR n 14.

Lencaissement de leffet de commerceLe dtenteur de leffet de commerce a trois possibilits:attendre lchance (remise lencaissement)ngocier leffet auprs de sa banque (remise lescompte)endosser leffet au profit dun tiers (endossement)

La remise lencaissementAvant lchance :Remise des effets la banque accompagns dun bordereau de remise lencaissementEn compta, on constate la remise lencaissementAprs lchance : La banque adresse un bordereau dencaissementEn compta, on constate le rglement :Net encaiss = valeur nominale commissions (portant TVA)

La remise lencaissement

Remise des effets la banque

5113

413

Effets lencaissement


1000

1000

Rception du bordereau dencaissement

512

6275

44566

5113

Banque

Frais sur effets

TVA sur autres biens et services


880,4

100

19,6

1000

ExempleRuquier remet lencaissement la LCR n 14 dun montant de 3 500 le 25/2Le 3/3, la banque lui adresse lavis de crdit avec le dcompte suivant :Net encaiss = 3488,04 Commissions = 10 TVA = 1,96

Exemple

La gestion de trsorerieBesoins de trsorerieLe dcouvert bancaireLendossement des effetsLescompte des effets de commerceExcdents de trsorerieAcquisition de VMPCession de VMP et plus-value

Le dcouvert bancaireInsuffisance de trsorerie pour honorer ses chances => demande dautorisation de dcouvert bancaireCest un crdit court terme => cot financier (661-charges dintrts) qui accrot le dcouvertDcouvert bancaire solde crditeur du compte banque

LendossementLe bnficiaire se sert de leffet de commerce pour teindre une dette vis--vis dun crancier : il transfert leffet.

Comptabilit de lancien bnficiaire Comptabilit du nouveau bnficiaire

401

413

Fournisseurs


100

100

413

411


Clients

100

100

La remise lescompteLe bnficiaire vend leffet sa banque avant lchance : il dispose donc immdiatement du montant de leffet, contre intrt.La banque prlve un agio compos de trois lments: lescompte (intrt rmunrant la mise disposition anticipe du montant de leffet)une commission (services bancaires)la TVA (assise uniquement sur la commission)

La remise lescompte

Remise lescompte

5114

413

Effets lescompte


1000

1000

Rception du bordereau descompte

512

6275

44566

6616

5114

Banque

Frais sur effets

TVA sur autres bS

Intrts bancaires

Effets lescompte

780,4

100

19,6

100

1000

Exemple15/3 : la socit Lmarc remet lescompte la LCR n 27 dun montant de 7 500 20/3 : la banque lui adresse lavis de crditNet encaiss : 73438,04 Escompte : 50 Commissions : 10 TVA : 1,96

Les incidents de rglement des effetsA lchance, le tir peut connatre des difficults qui ne lui permettent pas dhonorer ses engagements. le tir sollicite un report de lchance: leffet est renouvelle tir est dfaillant lchance: leffet est impay

Le renouvellement de leffet

Si le tireur et le tir sont daccord pour repousser la date de rglementannulation du premier effettirage dun nouvel effet dun montant suprieur car il intgre les intrts de retard (soumis TVA) correspondant la priode de prorogation de lchance

Le renouvellement de leffet

1) annulation du premier effet:

Comptabilit du bnficiaire Comptabilit du tir

411

413

Clients

Clients-effets recevoir

100

100

403

401


Fournisseurs

100

100

2) tirage du nouvel effet:

Comptabilit du bnficiaire Comptabilit du tir

413

411

763

4457


Clients

Revenus des autres crances

Etat- TVA collecte

111,96

100

10

1,96

401

661

4456

403

Fournisseurs

Charges dintrts

Etat- TVA dductible


100

10

1,96

111,96

Le non paiement de leffet

La banque informe le bnficiaire de la dfaillance du dbiteur et prlve des frais port la charge du tir.Trois cas : remise lencaissementremise lescompteendossement


Remise lencaissement:Leffet est annul et les frais prlevs par la banque du bnficiaire sont intgrs la dette du clientEndossement: Le bnficiaire (endossataire) informe le tireur (endosseur) du non paiement du tir et lui rclame le nominal de leffet, augment des frais bancaires supports

Effet lencaissement annul

Comptabilit du bnficiaire

411

5113

512

Clients


Banque

111,96

100

11,96

Comptabilit du tir

403

627

4456

401


Services bancaires

Etat- TVA dductible

Fournisseurs

100

10

1,96

111,96


Remise lescompte:La banque est devenue propritaire de leffet Le bnficiaire reste garant du paiement lchance: la banque prlve donc le montant nominal de leffet major des frais impays sur le compte du remettantLe bnficiaire dbite donc le compte client du montant total de la crance et crdite le compte banque du prlvement opr (nominal + frais)

Effet escompt annul

Comptabilit du bnficiaire

411

512

Clients

Banque

111,96

111,96

Les excdents de trsorerieLes excdents de trsorerie ont un cot dopportunit : ils sont moins rmunrateurs que des placementsAcquisition de VMP pour raliser des gains financiers la cessionA la cession, comptabiliser la plus ou moins-value

Les VMP50-VMP :503 actions506 obligationsLes actions :Droit de propritRevenu variable (dividende)Les obligations : Droit de cranceRevenu fixe (intrt)

Acquisition de VMPPueblo achte 10 actions au cours unitaire de 620 , les frais slvent HT 30 .

Cession de VMP+/- value = prix de cession prix dacquisition-value + prix de cession = prix dacquisitionPerte porte en charges (dbit)Annulation du montant de la VMP (crdit)Prix de cession port en banque (dbit)+value + prix dacquisition = prix de cession Gain port en produits (crdit)Annulation du montant de la VMP (crdit)Prix de cession port en banque (dbit)

ExemplePueblo cde lensemble des 10 actions acquises 620 au cours de 622

Ltat de rapprochement bancaireRciprocit des comptes banque et entreprise => soldes identiques de sens contraireDcalages dans lenregistrement des oprationsEtat de rapprochement : comparer le compte banque et le relev bancaire:1) on pointe les sommes identiques2) on isole les sommes figurant sur un seul des documents3) on enregistre en comptabilit les mouvements figurant sur le relev bancaire mais absent du compte banque

ExempleLe 30/10, lentreprise Atol constate que son compte banque est dbiteur de 11 690 . Son relev bancaire prsente un solde crditeur de 17 925 .Elle pointe les diffrences suivantes :Chque n 375 adress un fournisseur pas encore encaissVirement bancaire de 2 560 dun client pas encore enregistr en comptabilit25 dintrts pour dcouvert bancaire

ExempleRelev bancaire :Solde crditeur - chque fournisseurCrdit (17925) dbit (3700) = SC (14225)Compte banque :Solde dbiteur + virement client - intrtsDbit (11690+2560) crdit (25) = SD (14225)

ExempleEnregistrement comptable des oprations manquantes au 30/10

QUIZZLe compte de rsultat est un document indpendant du bilan (V/F)Un emploi est toujours une utilisation de financement (V/F)Une ressource est toujours un flux financier (V/F)Un compte de tiers prsente un solde crditeur lorsque ce tiers me doit de largent (V/F)Les comptes de produits sont toujours crdits car ils enrichissent lentreprise (V/F)

QUIZZAchat dune voiture le 14/7, rceptionne le 14/8 et paye le 23/9. Prestation de lexpert comptable ralise le 14/8 et pay le 23/9. Exigibilit de la TVA ?Achat de marchandises pour 8 000 avec rduction commerciale de 10 % et escompte de rglement de 2 %. Retour sur marchandises pour un montant brut de 1 000 . Enregistrement et solde des comptes.

Quizz2/01/N : apports terrain (20000 ) + espces (10000 )10/01/N : emprunt (58000 )18/01/N : construction (60000 au comptant) + mobilier (1000 crdit) + ordinateur (2000 crdit)22/01/N : achats 50 bicyclettes 180 pice ( crdit) 25/01/N : ventes de 35 bicyclettes 300 pice(au comptant)Enregistrement + bilan ?

Chapitre 4 : Investissement et financement1. InvestissementImmobilisations incorporelles et corporellesImmobilisations financiresImmobilisations produitesImmobilisations corporelles dcomposables2. FinancementLempruntLa subvention dinvestissementLe crdit-bail

DfinitionsInvestissement : acqurir ou fabriquer des immobilisations Immobilisations : lment dtenu ou contrl lment identifiable et valorisableValeur conomique positive : lments gnrant des ressources futures (flux nets de trsorerie)

ImmobilisationsImmos incorporelles :Frais dtablissement (201)frais de RD (203)brevets marques logiciels (205)fonds commercial (207) Immos corporellesTerrain (211)Constructions (213)Installations techniques, matriel et outillage (215)Immos financiresTitres de participation (261), crances rattaches (267)Titres immobiliss : droit de proprit (271), droit de crance (272), activit de portefeuille (273)Prts (274)Dpts et cautionnement verss (275)

Immobilisations incorporelles et corporellesValeur dentre dans le patrimoine : cot dacquisition HT = prix dachat HT (net financier) + frais lis lacquisitionFrais lis lacquisition : Frais juridiques et fiscauxFrais dinstallationDroits de douane

ComptabilisationAcquisition dune machine (20 000 ) avec des frais dinstallation (1 000 )

Comptabilisation (option 1)Acquisition dun terrain (100 000 ) avec des frais (900 ), des frais dacte (5 000 ), des droits denregistrement (4 800 )La TVA ne porte que sur les frais accessoires

Comptabilisation (option 2)

Les immobilisations financiresValeur dentre dans le patrimoine : Cot dacquisition des titresFrais accessoires : Ou charges financiresOu intgrer au cot dacquisition

ComptabilisationAchat de titres (21 000 ) dtenus pour plus dun an, frais (1 000 )

Immobilisations produitesValeur dentre dans le patrimoine : Cot de productionCot de production : Cot dachat des matiresCharges de productionInterprtation : Livraison soi-mmedonc produit constaterdonc TVA constater

ComptabilisationCot de fabrication dun entrept (50 000 ), charges de personnel (14 000 )

Immobilisation corporelle dcomposableImmobilisations dcomposables : Composants dure dutilisation diffrenteComposants procurant des avantages conomiques un rythme diffrentValeur dentre dans le patrimoine : Ventilation en sous-compteCot dentre non modifi, mais le renouvellement dun composant un cot diffrent modifie la valeur

ComptabilisationAchat dun van (128 000 ) pour le transport de chevaux

FinancementFinancement des investissements : Dlai de paiement fournisseurCapitaux propres (apports initiaux ou hausse)Emprunts bancaires ou obligataires (dettes financires)Crdit-bail : location avec option dachat

Emprunt bancaireFrais accessoires (frais dmission) :Soit en chargesSoit incorpors au cot dacquisitionDistinguer : Ralisation de lemprunt (comptabilisation initiale)Remboursement de lemprunt (annuit = amortissements + intrts)Les intrts portent sur le capital restant d

Comptabilisation1/05/N : Emprunt de 500 000 remboursable sur 5 ans 6 %

Les subventions dinvestissementDfinition : Aide financire de ltat pour financer des activits de LT ou acqurir des immosVirement au rsultat :SI = produit exceptionnel rparti sur plusieurs exercicesVirement au rsultat par fractions correspondant aux amortissements de limmo acquise

ComptabilisationDu matos indus est acquis pour 250 000 et subventionn 50 %, amorti sur 8 ansObtention de la SI et du matos le 1/1/N

ComptabilisationTaux damortissement : 100/8 = 12,5 %Reprise SI : 125 000 x 12,5 % = 15 625

Crdit-bailPrincipe du CB : Lutilisateur choisit un bien auprs dun fournisseurLa socit de CB achte le bien au fournisseur dimmosLa socit de CB loue le bien lutilisateurLutilisateur peut acqurir le bien en fin de contrat : cest la leve de loption dachat

Crdit-bailDistinguer : La redevance (charge de loyer)Loption dachat (entre dans le patrimoine, donc inscription du bien lactif)Montant de la redevance : +Amortissement du bien+Rmunration de la st de CB+Prime de risque

ComptabilisationContrat : redevance (1 000 ), option (4 000 )

Partie 3 : Les oprations de fin dexerciceChapitre 1: Lamortissement des immobilisations non financiresChapitre 2 : La dprciation des immobilisations non financiresChapitre 3 : Les cessions dimmobilisationChapitre 4: La valorisation des stocks

Chapitre 1 :Lamortissement

1. Le plan damortissement2. Le mode damortissementa. Linaireb. Dgressif3. La comptabilisation de lannuita. lamortissement comptableb. lamortissement drogatoire

Les fonctions de lamortissementfonction comptable :corriger lvaluation des lments dactifs et respecter les principes de sincrit des comptes et dimage fidlefonction conomique :rpartir le cot dun investissement sur les diffrents exercices qui correspondent la priode dutilisation de limmobilisation fonction financire :dgager les ressources ncessaires au renouvellement de limmobilisation par lenregistrement dune charge non dcaisse (pas de mouvement de trsorerie) qui conduit une rtention de bnfices

LamortissementLa dure dutilisation dune immobilisation doit tenir compte de :lusure physiquelobsolescence techniquela protection juridiqueMontant amortissable : Valeur brute (entre) valeur rsiduelleValeur rsiduelle : P de cession cots de sortieAmortissement : fraction annuelle du montant amortissable impute la valeur bruteValeur nette comptable (valeur au bilan) : Valeur dentre amortissements cumuls - dprciation

Elments non amortissablesImmobilisations incorporelles Droit au bailFonds commercialMarques Immobilisations corporelles TerrainsImmobilisations financires

Le plan damortissementPlan : tableau prvisionnel, la date dentre, de la rpartition de la valeur amortissable du bienElments du plan : Imputation comptableDate de dbut de consommationBase de calcul de lamortissement (VO)Dure damortissementMode damortissement (linaire / dgressif)Annuit damortissementAmortissements cumulsVNC = VO amortissements cumuls

Modifications du plan damortissementCertains vnements peuvent venir modifier le plan initial :Changements techniques, volution du march => modification de la dure dutilisationDpenses amliorant la performance du bien, dprciation du bien => modification de la base amortissable

Les modes damortissementAmortissement linaireTaux damortissement: t = 100 / dure de vieAnnuit constante = VO x tProrata temporis la mise en service (jours dutilisation au cours de lexercice / 360) Amortissement dgressifTaux damortissement dgressif: td = t x coefficient majorateurCoef: 1,25 (3-4 ans) / 1,75 (5-6 ans) / 2,25 (> 6 ans)Annuit dgressive = VNC x tdProrata temporis au 1er jour du mois de la date dacquisition (nombre de mois dutilisation / 12)Qd td < 1 / dure restant courir, on pratique lannuit linaire : amt = VNC / dure restant courirAmortissement drogatoireAmt fiscal amt comptable = amt drogatoire

ExempleMatriel acquis le 10/3/N 35 000 Mise en service le 13/3/N, pour 5 ansAnnuit constante :35000/5 = 70001ere annuit : 7000x287/360 = 5580,56dernire annuit : 7000x73/360 = 1419,44Annuit dgressive :Taux = 20 % x 1,75 = 35 %1re annuit : 35000x35%x10/12 = 10208,332me annuit : 10208,33 x35% = 8677,084me annuit : VNC/2 > VNCx35% => annuit constante

Amortissement linaire

Amortissement dgressif

Comptabilisation de lannuitLannuit damortissement est une charge non dcaissable (classe 68) et un amoindrissement de la valeur dun actif (classe 28)

Comptabilisation de lamortissement drogatoireLannuit comptable senregistre normalement selon le plan damtLamortissement drogatoire est une incitation fiscale linvestissement qui accrot les capitaux propres : Cet amt fait partie des provisions rglementesCet amt naffecte pas la VNC du bien

Exemple1/4/N : acquisition dun logiciel dune valeur de 24000 Dure : 3 ansAmortissement fiscal sur 12 mois

Amortissement drogatoire

Comptabilisation de lamortissement drogatoire

Chapitre 2 :La dprciation1. Lvaluation de la dprciation2. La comptabilisation2.1. Premire dprciation2.2. Les ajustements3. Consquences des dprciations

Les dprciationsInventaire annuel : Recherche dun indice de perte : vrifier la valeur des immos (in)corporelles Effectuer un test de dprciation sil y a perte de valeur : VNC vs VA = max(VV,VU)Dterminer le montant de la dprciation : dprciation = VNC VA (si VNC > VA)

Les valeursValeur Nette Comptable (VNC) :Valeur dentre amts cumulsValeur Actuelle (VA) : valeur la plus leve de la valeur vnale et de la valeur dusageValeur Vnale (VV) : montant de la vente de lactif aux conditions normales, net des cotsValeur dUsage (VU) : valeur actuelle des flux nets de trsorerie futurs gnrs par lactif

Comptabilisation (premire dprciation)La dprciation est une charge calcule non dcaissable (classe 68) et une diminution de la valeur du bien (classe 29)

Comptabilisation (ajustement)Si lindice de perte a augment, la dprciation est complte. Si lindice de perte a diminu, la dprciation doit tre rduite.

Consquence des dprciationsModification de la base amortissable et rvision du plan damortissement : Nouvelle base damt = VNC avant dprciation - dprciationLimitation des reprises de dprciation :VNC + reprises < VNC sans dprciation Elaboration de deux plan damortissement Plan sans dprciation (VO amts cumuls)Plan avec dprciation et ajustement de la base amortissable

Exemple1/1/N : acquisition de matriel de bureauDure : 6 ansValeur : 9 000 31/12/N+2 : dprciation (1800 )31/12/N+3 : reprise (1500 )

Plan initial

Plan rvisVNC au 31/12 N+2 : 4500- Dprciation : 1800= Nouvelle BA : 2700Annuit N+3 (2700/3) : 900= VNC au 31/12 N+3 : 1800+ reprise au 31/12 N+3 : 1500= valeur actuelle : 3300Or VNC au 31/12 N+3 : 3000 (plan initial)VA = 3000 donc reprise = 1200

Plan rvis

Chapitre 3 : les cessions dimmobilisations1. Principes2. Comptabilisation de la cession3. Rgularisation linventairea. Immos non amortissablesb. Immos amortissablesimmos totalement amortiesimmos partiellement amortiesimmos dprcies

PrincipesMotifs de cessionRemplacement par un quipement plus performantRestructuration dentrepriseEtapes de comptabilisationEnregistrement du produit exceptionnel la date de cessionEnregistrement de la sortie du patrimoine la clture de lexercicePlus ou moins-value de cession = prix de cession VNC = PCEA (VCEAC-dprciation)

Comptabilisation de la cessionPlacebo a cd sa guitare le 1/4/N pour 25 000 HT, paiement dans trois mois

Rgularisation linventaire :immos non amortissablesConstater la sortie du patrimoine des immos non amortissables(1) Annulation de limmo pour sa valeur dorigine Cette perte de patrimoine est une charge exceptionnelle(2) Annulation de la dprciation (immos (in)corpos) ou de la provision pour dprciation (immos financires)

ExempleCession le 5/10/N dun terrain, valeur dacquisition = 46 000 , dprciation = 5 400

Rgularisation linventaire :immos amortissablesImmo totalement amortieAmts cumuls = VO donc VNC = 0Pas de perte constater (on solde limmo et les amts)Immo partiellement amortieComplment damt (jusqu date de cession)Annulation immo + amtsConstatation de la perte : VNC = VO amts cumulsPV ( calculer) = PCEA VCEACImmo partiellement amortie et dprcieComplment damt (jusqu date de cession)Annulation immo + amts + dprciationConstatation de la perte : VNC = VO amts cumuls - dprciation

Immo totalement amortieCession dune photocopieuse le 28/9/N totalement amortie, cot dacquisition = 3 700

Immo partiellement amortieImmo acquise le 1/10/N-4 pour 80 000 HTAmt linaire sur 8 ansCession le 1/4/N 25 000

Immo partiellement amortie

Immo partiellement amortie et dprcieCession dun btiment (92 000 ), amorti hauteur de 64 000 , dprci hauteur de 4 500

Chapitre 4 : La valorisation des stocks1. Linventaire intermittent2. Comptabilisation des stocks2.1. Annulation des stocks initiaux2.2. Cration des stocks finals3. Variation des stocks et compte de rsultat

Les stocks et productions(classe 3)

Ensemble des biens ou des services qui interviennent dans le cycle dexploitation de lentreprise pour tre: vendus en ltat ou au terme dun processus de production venir ou en cours consomms au premier usage Stocks dappros et de marchandises MP (31) Autres appros (32) Stocks de marchandises (37) Production en-cours En-cours de production de biens (33) En-cours de production de services (34) Stocks de produits finis (35)

Linventaire intermittentInventaire permanent non pratiqu :Difficile de dterminer un cot dentre en stockInventaire intermittent :On assimile les achats des charges et les ventes des produitsMise en sommeil des comptes de stockInventaire physique en fin dexercice

Linventaire intermittentLe stock final au dernier jour de lexercice N devient le stock initial au premier jour de lexercice N+1A linventaire, il convient:dannuler les stocks initiaux de crer les stocks finalsdintgrer au compte de rsultat les variations de stocks (prise en compte de la consommation des biens achets et de la production des biens fabriqus)

Valorisation des stocksStock final = quantits recenses x cot unitairecot dachat (biens achets) cot de production (produits finis, en-cours) Mthodes dvaluation du cot :CUMP: (valeur du stock initial + valeur des achats) / (quantit du stock initial + quantit achete)FIFO: premier entr, premier sortiStock final net descompte = stock final avant dduction des escomptes escomptes de rglement comptabiliss en produits financiers

Comptabilisation des stocks : Annulation des stocks initiaux

Stocks de marchandises et de matireslannulation du stock initial diminue lactif (crdit dun compte dactif - stocks)lappauvrissement est considr comme une charge (dbit dun compte de charges - variation de stocks)Stocks de produitslannulation du stock initial diminue lactif(crdit dun compte dactif - stocks)lappauvrissement est considr comme une diminution de produits(dbit dun compte de produits - variation de stocks)

Comptabilisation des stocks : Cration des stocks finalsStocks de marchandises et de matiresLa cration du stock final augmente lactif (dbit dun compte dactif - stocks)lenrichissement est considr comme une diminution de charges (crdit dun compte de charges - variation stocks)Stocks de produitsLa cration du stock final augmente lactif (dbit dun compte dactif - stocks)lenrichissement est considr commeun produit (crdit dun compte de produits - variation stocks)

Variation des stocks et compte de rsultatVariation des stocks de marchandises et de matiresMarchandises consommes = stock initial + achats de marchandises stock finalMarchandises consommes = achats de marchandises + variation de stock (initial final)Variation des stocks de produits Production effective = stock final + production vendue stock initialProduction effective = production vendue + variation de stock (final initial)

Variation des stocks de marchandises et de matires603 variation des stocks a un solde dbiteur :stock initial > stock finallentreprise a consomm ou vendu dans lexercice plus de matires ou de marchandises quelle nen a achet603 variation des stocks a un solde crditeur :stock initial < stock finallentreprise a surstock, elle a moins consomm quelle na achetLes achats doivent tre corrigs des variations de stocks afin de faire apparatre la consommation effective de lexercice :Cot dachat des matires et marchandises = achats + variations des stocks (soldes dbiteurs)Cot dachat des matires et marchandises = achats variation des stocks (soldes crditeurs)

Variation des stocks de produits713 - variation des stocks a un solde dbiteur :consommation de stocksStock final < stock initial713- variation des stocks a un solde crditeur :surstockage Stock final > stock initialLa production vendue doit tre corrige du montant de la production stocke pour faire apparatre la production effective de lexercice :Production de lexercice = production vendue - variations des stocks (soldes dbiteurs)Production de lexercice = production vendue + variation des stocks (soldes crditeurs)

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