Comptabilité commerciale

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COMPTABILITE COMMERCIALE ET ANALYSES FINANCIERES __________________________________________________ carrière du receveur communal (CO_RC), 2005 cycle A C11 (CO_RC 05A1)

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COMPTABILITE COMMERCIALE

ET

ANALYSES FINANCIERES __________________________________________________

carrière du receveur communal (CO_RC), 2005 cycle A

C11 (CO_RC 05A1)

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CHAPITRE I

ENTREE DANS LA MATIERE

A. LE BILAN

Créée pour produire des biens (boulanger) ou rendre des services (épicier, loueur de voitures

automobiles), l’entreprise a à sa disposition au début de son existence des fonds qu’elle fait

fructifier par le travail et les échanges.

A la création de l’entreprise le propriétaire apporte de l’argent.

Durant l’existence de l’entreprise le propriétaire

a) effectue des dépenses pour achats de mobilier, d’installations, de marchandises, pour

frais (salaires, loyer, impôts etc.)

b) réalise des recettes (ventes de marchandises ou rémunérations pour services rendus).

Il y a donc

− d’une part transformation de l’argent apporté par le propriétaire en biens d’équipement

destinés à rester dans l’entreprise et en marchandises et produits destinés à être vendus

− d’autre part transformation de marchandises en argent qui rentre dans la caisse de

l’entreprise.

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A la fin de l’entreprise les biens, marchandises, mobilier sont vendus, les créances

encaissées, les dettes payées. Il ne reste alors que de l’argent qui est versé au propriétaire de

l’entreprise.

La différence entre ce que le propriétaire reçoit à la fin et ce qu’il a apporté au

début constitue le résultat de l’activité de l’entreprise pendant son existence : un bénéfice

ou une perte.

Pour avoir la situation d’une entreprise à un moment donné il faut connaître :

− ses avoirs = son actif : matériel mobilier marchandises argent en caisse, en banques créances (clients) etc. − ses dettes = son passif : dettes (fournisseurs) dettes (banques) etc.

La différence entre avoirs (actif) et dettes (passif) fait connaître la situation nette ou

capital actuel de l’entreprise.

ACTIF - PASSIF TIERS = CAPITAL ACTUEL

ACTIF = CAPITAL ACTUEL + PASSIF TIERS

Le capital constitue une dette de l’entreprise vis-à-vis de son propriétaire, dette dont le

remboursement sera effectué à la cessation du commerce.

L’égalité ou l’équation établie ci-dessus est représentée sous la forme d’un tableau

appelé bilan .

Actif Capital + Dettes

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Exemple de bilan d'une entreprise

ACTIF PASSIF

ce qu'elle possède

€ ce qu'elle doit €

- chez elle - aux tiers

Installation 50 000 Fournisseurs 10 000

Marchandises 100 000

Caisse 5 000

- chez les tiers - à son propriétaire

Créances sur clients 15 000 Capital actuel 160 000

170 000 170 000

On peut encore donner les définitions suivantes :

Le PASSIF représente l’origine des avoirs.

L’ACTIF représente l’emploi des avoirs.

Le bilan est un tableau qui fait connaître la situation d’une entreprise à un moment

donné.

Exercices nos 1 à 4

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Exercice no 1

Il est demandé d'établir à l'aide des données qui suivent le bilan du commerce A.

Immeuble commercial 500 000

Mobilier commercial 25 000

Matériel du magasin 50 000

Camions 150 000

Marchandises 125 000

Il y a en caisse 5 000

en banque 30 000

Les clients doivent 40 000

Il est dû aux fournisseurs 25 000

à l'Etat (impôts) 12 500

à la B.G.L. 35 000

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Solution de l'exercice no 1

ACTIF BILAN PASSIF

Immeuble 500 000 Fournisseurs 25 000

Mobilier 25 000 Etat 12 500

Matériel 50 000 B.G.L. 35 000

Camions 150 000 Capital 852 500

Marchandises 125 000

Caisse 5 000

Banque 30 000

Clients 40 000

925 000 925 000

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Exercice no 2

Il est demandé d'établir à l'aide des données qui suivent le bilan de la maison B

Marchandises 15 000

Dû aux fournisseurs 4 000

A recevoir des clients 1 000

Encaisse 500

Compte en banque (avoir) 1 600

Véhicules 3 400

Machines 5 200

Dette impôt 700

Matières premières 200

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Solution de l'exercice no 2

ACTIF BILAN PASSIF

Marchandises 15 000 Fournisseurs 4 000

Clients 1 000 Dette d'impôt 700

Encaisse 500 Capital 22 200

Banque 1 600

Véhicules 3 400

Machines 5 200

Matières premières 200

26 900 26 900

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Exercice no 3

Il est demandé d'établir à l'aide des données qui suivent le bilan de la maison C

Dette B.G.L. 12 500

Créances clients 25 000

Marchandises 15 000

Immeuble 110 000

I.C.C. à payer (impôt commercial communal) 125

Encaisse 2 500

Camion 16 800

B.C.E.E. c.c. (avoir) 1 850

Mobilier 20 330

Frais à payer 1 980

Effets à recevoir 6 940

Installation 8 430

Fournisseurs 18 840

Machines 12 660

Matières premières 17 350

Effets à payer 3 250

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Solution de l'exercice no 3

ACTIF BILAN PASSIF

Créances clients 25 000 Dette B.G.L. 12 500

Marchandises 15 000 I.C.C. à payer 125

Immeuble 110 000 Frais à payer 1 980

Encaisse 2 500 Fournisseurs 18 840

Camion 16 800 Effets à payer 3 250

B.C.E.E. c.c. avoir 1 850 Capital 200 165

Mobilier 20 330

Effets à recevoir 6 940

Installation 8 430

Matières premières 17 350

Machines 12 660

236 860 236 860

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Exercice no 4

Il est demandé d'établir à l'aide des données qui suivent le bilan de la maison D

Capital 2 500

Dette B.C.E.E. 50 000

Marchandises 12 500

Installation 40 000

Clients 15 000

Caisse 2 500

Fournisseurs 12 500

Dexia B.I.L. 5 000

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Solution de l'exercice no 4

ACTIF BILAN PASSIF

Créances clients 15 000 Fournisseurs 12 500

Marchandises 12 500 B.C.E.E. 50 000

Installation 40 000 Dexia B.I.L. c.c. 5000

Encaisse 2 500 Capital 2 500

70 000 70 000

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B. COMPARAISON DE DEUX BILANS SUCCESSIFS

Le résultat

La comparaison du poste capital dans les deux bilans établis l’un au début,

l’autre à la fin d’une période fait connaître le résultat de l’exploitation de l’entreprise

pendant cette période.

La période comprise entre deux bilans successifs est appelée période

comptable ou exercice.

Si le capital nouveau est plus grand que le capital ancien il y a profit ou

bénéfice.

Si le capital nouveau est plus petit que le capital ancien il y a perte.

(En ce moment nous faisons encore abstraction des prélèvements et apports

opérés au courant de l’exercice).

Exemple:

ACTIF BILAN DE DEBUT D'EXERCICE PASSIF

Mobilier 7 500 Capital 25 000

Marchandises 12 500

Caisse 5 000

25 000 25 000

ACTIF BILAN DE FIN D'EXERCICE PASSIF

Mobilier 7 500 Dettes 7 500

Marchandises 15 000 Capital 22 500

Caisse 5 000

Créances 2 500

30 000 30 000

Différence: Capital fin - Capital début

22 500 - 25 000 = perte de 2 500

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ACTIF BILAN DE FIN D'EXERCICE PASSIF

Mobilier 7 500 Dettes 5 000

Marchandises 17 500 Capital 30 000

Caisse 7 500

Créances 2 500

35 000 35 000

Différence: Capital fin - Capital début

30 000 - 25 000 = bénéfice de 5 000

Cependant, en comptabilité on présente le bilan de fin d’exercice de

façon à conserver le capital avec sa valeur initiale et de faire apparaître de la

sorte distinctivement le résultat.

Les bilans de fins d’exercice doivent donc se présenter de la façon suivante :

ACTIF BILAN DE FIN D'EXERCICE PASSIF

Mobilier 7 500 Dettes 7 500

Marchandises 15 000 Capital 25 000

Caisse 5 000

Créances 2 500

Perte 2 500

32 500 32 500

ACTIF BILAN DE FIN D'EXERCICE PASSIF

Mobilier 7 500 Dettes 5 000

Marchandises 17 500 Capital 25 000

Caisse 7 500 Bénéfice 5000

Créances 2 500

35 000 35 000 On constate que :

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- la diminution de capital (la perte) figure à l’ACTIF du bilan

- l’augmentation de capital (le bénéfice) figure au PASSIF du bilan.

Formule de bilan

ACTIF - PASSIF = RESULTAT (Profit ou perte)

(le passif comprend alors les dettes ainsi que le capital initial)

ou bien

ACTIF - PASSIF - CAPITAL INITIAL = RESULTAT

CAPITAL ACTUEL

CAPITAL ACTUEL - CAPITAL INITIAL = RESULTAT

(toujours abstraction faite des prélèvements et des apports effectués au cours de l’exercice)

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C. LES CAUSES DU RESULTAT

Les charges et les produits

Le commerçant effectue des dépenses :

a) d’équipement (installation, mobilier, matériel, etc.)

b) d’exploitation (marchandises et frais).

D’autre part, le commerçant réalise des recettes (vente de marchandises ou

paiement de services).

Parmi ces recettes et ces dépenses il y a des produits et des charges qui, ensemble

avec d’autres produits et charges que nous apprendrons à connaître dans la suite, ont

engendré le résultat constaté par la comparaison de deux bilans successifs.

Nous pouvons retenir dès maintenant la

Formule de gestion :

PRODUITS – CHARGES = RESULTAT (Profit ou Perte)

Ainsi donc il existe deux méthodes de constater le résultat d’une entreprise :

CAPITAL ACTUEL – CAPITAL INITIAL = RESULTAT

(abstraction faite des prélèvements et des apports)

ou bien

PRODUITS – CHARGES = RESULTAT

Retenons également que recettes et dépenses n’est pas la même chose que

produits et charges.

Exercices nos 5 à 7

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Exercice no 5

Le 01.01.2001 le bilan de la maison X a été établi avec les données suivantes:

Fonds de commerce 4 000

Stock de marchandises 5 000

Banque (avoir) 2 000

Dû aux fournisseurs 1 800

Matériel 4 000

Encaisse 750

Dû par les clients 1 500

Le 31 décembre de la même année l'inventaire fournit les données suivantes:

Fonds de commerce 4 000

Stock de marchandises 6 800

En banque 1 850

Dû aux fournisseurs 1 500

Matériel 5 000

Encaisse 250

Dû par les clients 1 000

Il est demandé:

1. D'établir le bilan d'ouverture au 01.01.2001

2. D'établir le bilan de clôture au 31.12.2001 tout en faisant apparaître

distinctement le résultat.

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Solution de l'exercice no 5

Actif Bilan d'ouverture au 01.01.2001 Passif

Fonds de commerce 4 000 Fournisseurs 1 800

Stock de marchandises 5 000 Capital 15 450

Banque 2 000

Matériel 4 000

Encaisse 750

Créances clients 1 500

17 250 17 250

Actif Bilan de clôture au 31.12.2001 Passif

Fonds de commerce 4 000 Fournisseurs 1 500

Stock de marchandises 6 800 Capital 15 450

Banque 1 850 Bénéfice 1 950

Matériel 5 000

Encaisse 250

Créances clients 1 000

18 900 18 900

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Exercice no 6

Sachant que les créances s'élèvent à la moitié des dettes et que l'entreprise a

réalisé un profit égal au dixième du capital initial, il est demandé de compléter

le bilan suivant:

ACTIF BILAN DE CLÔTURE PASSIF

Matériel 5 000 Dettes 10 000

Mobilier 3 750 Capital initial 25 000

Marchandises 22 500

Caisse

Créances

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Solution de l'exercice no 6

Créances = 1/2 des dettes (10 000) = 5 000

Profit = 1/10 du capital initial = 2 500

Caisse = différence entre Actif et Passif

ACTIF BILAN DE CLÔTURE PASSIF

Matériel 5 000 Dettes 10 000

Mobilier 3 750 Capital initial 25 000

Marchandises 22 500 Bénéfice 2 500

Caisse 1 250

Créances 5 000

37 500 37 500

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Exercice No 7

Le capital initial d’une entreprise est de 50 000 € dont la moitié représente un apport de

mobilier et de matériel et le reste des espèces en caisse.

A la fin d’une période qui se solde par une perte de 2 500 €, les marchandises sont évaluées à

17 500 € et les créances à 6 250 €.

Le double de l’existant en caisse couvrirait exactement les dettes.

Il est demandé d’établir le bilan à la fin de la période sachant que le mobilier et le matériel

n’ont subi aucune dépréciation.

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Solution de l'exercice no 7

Bilan d'ouverture

Mobilier et matériel 25 000 Capital 50 000

Encaisse 25 000

50 000 50 000

Bilan de clôture

Mobilier et matériel 25 000 Capital 50 000

Stock de marchandises 17 500 (50 000)

Créances 6 250 Dettes (X)

2 500

Perte 2 500

(51 250)

Encaisse (X/2) 1 250

52 500 52 500

50 000 + X = 51 250 + X/2

X - X/2 = 51 250 - 50 000

X/2 = 1 250

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CHAPITRE II

LES COMPTES

1. DEFINITION ET DESCRIPTION

Un commerçant ayant en caisse, en début de journée, 100 €, désire contrôler l’exactitude de la

caisse le soir du même jour.

Encaissements et décaissements :

+ 20 + 17,50 – 7,50 + 2,50 – 15 – 10

Solution arithmétique (somme algébrique)

100 + 20 + 17,50 + 2,50 – (7,50 + 15 + 10) = 107,50 €.

Solution comptable

Le dispositif comptable usité est un tableau appelé compte dans lequel les augmentations sont

inscrites d’un côté et les diminutions de l’autre.

Par convention, la gauche du compte est appelée DEBIT et

la droite du compte est appelée CREDIT.

DEBIT CAISSE CREDIT

encaisse matin 100,00 décaissements successifs 7,50

encaissements successifs 20,00 15,00

17,50 10,00

2,50

Total du débit 140,00 Total du crédit 32,50

Définition : Le compte est un tableau dans lequel sont enregistrées les opérations relatives au

même objet.

Le solde d’un compte (S) est la différence entre le total du débit (D) et celui du crédit (C).

Si D > C, le solde est débiteur

Si C > D, le solde est créditeur

Pour arrêter un compte on ajoute le solde au plus petit total. On doit obtenir deux totaux

égaux que l’on souligne d’un double trait. En effet, la différence (solde) de deux nombres est le

nombre qu’il faut ajouter au plus petit pour obtenir le plus grand.

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Exemple précédent

DEBIT CAISSE CREDIT

100,00 7,50

20,00 15,00

17,50 10,00

2,50 (32,50)

Solde débiteur 107,50

140,00 140,00

2. CLASSIFICATION DES COMPTES

I. Comptes de valeurs ou comptes de situation de bilan

A) Valeurs actives

1. Valeurs immobilières ou Immobilisé

Immeubles

Mobilier

Matériel

Frais de Ier établissement

etc.

2. Valeurs réalisables ou Réalisable

a) Valeurs d’exploitation

Marchandises

Matières premières

Produits finis

etc.

b) Comptes de tiers

Clients

Avances aux fournisseurs

Débiteurs

etc.

3. Disponible

Caisse

Compte-chèques postaux

Banques

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Effets à recevoir

B) Valeurs passives

1. Dettes à court terme

a) Comptes de tiers

Fournisseurs

Avances clients

Autres créanciers

b) Comptes financiers

Banques

Effets à payer

2. Dettes à long terme

Dettes à plus d’un an

II. Comptes du commerçant

A) Capital

1. Capital initial

2. Apports

3. Prélèvements

B) Résultat

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III. Comptes de résultat (comptes produits et charges)

Schéma :

ACTIF BILAN PASSIF

IMMOBILISE

REALISABLE

DISPONIBLE

(PERTE)

DETTES

CAPITAL

(BENEFICE)

Besitzkonten

Schuldkonten

Betriebsvermögenskonto

Comptes de l’actif Comptes du passif

PRINCIPE :

Chaque compte intervient comme s’il avait une

existence propre et comme s’il pouvait agir librement

et en toute indépendance.

Cette règle vaut également pour le compte CAPITAL, qui est considéré comme compte du

passif. Il constitue en effet une dette de l’entreprise vis-à-vis du patron.

- Exercices nos 8 à 10 -

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Exercice no 8

Etablissez et soldez le compte caisse

Encaisse le 15 octobre au matin 946,15

Payé pour matériel de bureau 46,13

Payé pour nettoyage des bureaux 12,12

Encaissé les ventes au comptant

facture No 106 15,87

facture No 740 12,08

facture No 741 48,45

Payé pour achat de marchandises 241,25

Reçu un acompte d’un client 150,00

Payé loyer du magasin 120,00

Encaissé les ventes au comptant

facture No 739 31,50

Payé téléphone du magasin 21,10

Payé l’électricité du magasin 23,00

Encaissé les ventes au comptant

facture No 742 120,50

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Solution de l'exercice no 8

DEBIT CAISSE CREDIT

Ouverture 15/10 946,15 pmt matériel de bureau 46,13

encaissé facture no 106 15,87 pmt nettoyage des bureaux 12,12

encaissé facture no 740 12,08 pmt achat de marchandises 241,25

encaissé facture no 741 48,45 pmt loyer magasin 120,00

acompte client 150,00 pmt téléphone 21,10

encaissé facture no 739 31,50 pmt électricité 23,00

encaissé facture no 742 120,50 (sous-total) 463,60

Solde débiteur 860,95

1 324,55 1 324,55

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Exercice no 9

Etablissez et soldez le compte du client Muller

le 01.03. notre créance s’élève à 7 500

le 05.03. nous envoyons une facture de 2 500

le 08.03. le client Muller nous verse 6 250

le 15.03. nous lui envoyons une facture de 2 000

le 17.03. il nous renvoie une partie des marchandises pour 250

le 31.03. il nous verse 3 000

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Solution de l'exercice no 9

DEBIT CLIENT MULLER CREDIT

01.03. ouverture 7 500 08.03. s/paiement 6 250

05.03. n/facture 2 500 17.03. s/retour 250

15.03. n/facture 2 000 31.03. s/paiement 3 000

(9 500)

Solde débiteur 2 500

12 000 12 000

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Exercice no 10

Etablissez et soldez le compte du fournisseur Schmitt

le 01.03. notre dette est de 5 000

le 08.03. il nous envoie des marchandises pour 7 500

le 13.03. nous lui payons 10 000

le 24.03. nous lui renvoyons des marchandises pour 1 250

le 30.03. nous recevons des marchandises pour 2 750

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Solution de l'exercice no 10

DEBIT FOURNISSEUR SCHMITT CREDIT

13.03. n/paiement 10 000 01.03. ouverture 5 000

24.03. n/retour 1 250 08.03. n/achat 7 500

(11 250) 30.03. n/achat 2 750

Solde créditeur 4 000

15 250 15 250

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CHAPITRE III

LA COMPTABILITE EN PARTIE DOUBLE

PRINCIPES DE BASE :

1° Chaque opération donne lieu à une écriture double d’égale valeur

DEBIT = CREDIT

(Il n’y a donc pas de débit sans crédit et inversement).

2° L’augmentation d’un compte de l’actif est exprimée par un DEBIT

La diminution d’un compte de l’actif est exprimée par un CREDIT

L’augmentation d’un compte du passif est exprimée par un CREDIT

La diminution d’un compte du passif est exprimée par un DEBIT

3° Il en résulte l’équation : ACTIF = PASSIF

Explications concernant le principe de base no 2 :

Admettons au départ une encaisse de 2 500 €. Cette encaisse constitue un élément

positif donc actif.

Toute opération qui augmente cette encaisse donne lieu à un nouvel élément positif

venant s’ajouter à ceux existants antérieurement, donc

+ ou DEBIT

Toute opération qui diminue cette encaisse annule partiellement ou totalement le

montant existant antérieurement, donc

− ou CREDIT

Admettons maintenant au départ une dette de 2 500 €. Cette dette constitue un

élément négatif donc passif.

Toute opération tendant à diminuer cette dette correspond à un enrichissement, donc

+ ou DEBIT

Toute opération tendant à accroître cette dette correspond à une nouvelle dette, c’est-

à-dire à un appauvrissement, donc

− ou CREDIT

Nous pouvons donc dire :

en cas d’enrichissement d’un compte : + DEBIT

en cas d’appauvrissement d’un compte : − CREDIT

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Exemples :

ad 1) nous prélevons de l’argent dans la caise et nous le versons sur notre compte en banque

Banque V.A. Caisse V.A. 1) 250 1) 250

ad 2) nous achetons une nouvelle installation à terme

Installation V.A. Créditeurs divers V.P. 2) 3 000 2) 3 000

ad 3) nous demandons un crédit à la banque pour payer nos fournisseurs

Fournisseurs V.P. Banque V.P. 3) 2 000 3) 2 000

ad 4) nous payons notre dette fournisseur par prélèvement de l’argent dans la caisse

Fournisseur V.P. Caisse V.A. 4) 1 000 4) 1 000

Exercices nos 11 à 19

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Exercice no 11

a) D o n n é e s

1. Le rentier R établit un commerce et engage une somme de 12 500 € qu’il prélève de sa fortune privée. Cette somme est versée dans la caisse de l’entreprise.

2. L’entreprise emprunte auprès d’une banque 25 000 € et paie le prix de l’immeuble dans lequel elle est installée.

3. Au moyen des fonds en caisse l’entreprise achète les installations du magasin pour 1 250 €. 4. Au moyen des fonds en caisse l’entreprise achète des marchandises pour 7 500 €. 5. L’entreprise achète des marchandises à crédit auprès du fournisseur F pour 2 500 €. 6. L’entreprise achète au moyen de fonds en caisse une voiture pour 1 750 €. 7. L’entreprise achète un nouveau lot de marchandises de 3 000 € au moyen

a) de fonds en caisse de 2 000 € b) d’un nouveau crédit de 1 000 € auprès de la Banque.

b) S o l u t i o n

Comptes de valeur de l’actif Comptes de valeur du passif Débit Crédit Débit Crédit Caisse Capital Banque Immeuble Fournisseur F Installations Marchandises Voiture Total débits : ___________ ___________ ========== Total crédits : ___________ ___________ ==========

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Solution de l'exercice no 11

Comptes de valeur de l'actif Comptes de valeur du passif

Débit Crédit Débit Crédit

Caisse (1) 12 500 (3) 1 250 Capital (1) 12 500

(4) 7 500

(6) 1 750 Banque (2) 25 000

(7) 2 000 (7) 1 000

Immeuble (2) 25 000 Fournisseur F (5) 2 500

Installation (3) 1 250

Marchandises (4) 7 500

(5) 2 500

(7) 3 000

Voiture (6) 1 750

53 500 12 500 41 000

Total débits: 53 500

0

53 500

Total crédits: 12 500

41 000

53 500

- 37 -

Exercice no 12 D o n n é e s

1. M établit un commerce en apportant :

a) un immeuble 20 000 €

b) de l’argent liquide qu’il verse dans la caisse 5 000 €

2. Opérations après l’établissement :

a) il achète un camion qu’il paie au comptant 3 750 €

b) il prélève de l’argent dans la caisse qu’il verse à la Banque pour l’ouverture d’un compte 250 €

c) il achète des marchandises qu’il paie au comptant 1 000 €

d) il fait un emprunt auprès d’une banque et verse l’argent en caisse 2 500 €

S o l u t i o n

Comptes de valeur de l’actif Comptes de valeur du passif Débit Crédit Débit Crédit Capital Immeubles Banque Caisse Camion Banque Marchandises Total débits : ___________ ___________ ========== Total crédits : ___________ ___________ ==========

- 38 -

Solution de l'exercice no 12

Comptes de valeur de l'actif Comptes de valeur du passif

Débit Crédit Débit Crédit

Immeuble 1a) 20 000 Capital 1) 25 000

Caisse 1b) 5 000 2a) 3 750

2d) 2 500 2b) 250 Banque 2d) 2 500

2c) 1 000

Camion 2a) 3 750

Banque 2b) 250

Marchandises 2c) 1 000

32 500 5 000 + 27 500

D = C

Total débits: 32 500

0

32 500

Total crédits: 5 000

27 500

32 500

- 39 -

Exercice no 13

Situation à l’ouverture de l’entreprise

1) Marchandises – dont 1/5 non encore payées 12 500 €

2) Dette envers BCEE 2 500 €

3) Mobilier 1 500 €

4) Caisse 2 225 €

Opérations après l’établissement

a) Achat d’un immeuble (prix reste dû) 20 000 €

b) Frais d’achat (s’ajoutent au prix d’achat net)

Notaire payé par Caisse 300 €

Enregistrement, payé par BCEE 950 € (augmentation de la dette)

c) Paiement des fournisseurs par la BCEE (nouvelle augmentation de la dette)

d) Versement à la poste pour l’ouverture d’un compte chèque postal 75 €

S o l u t i o n

Comptes de valeur de l’actif Comptes de valeur du passif Débit Crédit Débit Crédit Marchandises Capital Mobilier BCEE Caisse Immeuble Fournisseur CCP Dette s/immeuble Marchandises Total débits : ___________ ___________ ========== Total crédits : ___________ ___________ ==========

- 40 -

Solution de l'exercice no 13

Comptes de valeur de l'actif Comptes de valeur du passif

Débit Crédit Débit Crédit

Marchandises 12 500 Capital 11 225

Mobilier 1 500 Fournisseurs c) 2 500 2 500

Caisse 2 225 BCEE 2 500

b) 300 b) 950

d) 75 c) 2 500

Immeuble a) 20 000 Dette s/immeuble a) 20 000

b) 300

c) 950

CCP d) 75

37 550 375 2 500 39 675

Total débits: 37 550

2 500

40 050

Total crédits: 375

39 675

40 050

- 41 -

Exercice no 14

Traduisez en langue ordinaire les écritures comptables suivantes :

1) Banque Crédit) 1 250 € Chèque postal Débit)

2) Fournisseurs Débit) 2 000 € Banque Crédit)

3) BCEE Débit) 1 000 € Banque Crédit)

4) Marchandises Débit) 2 250 € Fournisseurs Crédit)

5) Clients Crédit) 125 € Compte chèque Débit)

6) Clients Débit) 150 € Compte chéque Crédit)

7) Marchandises Débit) 3 000 € Fournisseurs Crédit)

8) Fournisseurs Débit) 375 € Marchandises Crédit)

9) Installation Débit) 150 € Caisse Crédit)

- 42 -

Solution de l’exercice no 14 1) transfert de la BANQUE au CCP

2) paiement aux FOURNISSEURS par BANQUE

3) transfert de la BANQUE à la BCEE

4) achat MARCHANDISES à CREDIT (terme)

5) paiement des CLIENTS au CCP

6) remboursement aux CLIENTS par CCP (notes de crédit, ristournes)

7) achat MARCHANDISES à CREDIT (terme)

8) retour de MARCHANDISES aux FOURNISSEURS

9) achat d’une INSTALLATION payée par CAISSE

- 43 -

Exercice no 15

Bilan d’ouverture au 1.1.2000

Machines 2 000 Capital

Mobilier 1 250 Fournisseurs 500

Véhicule 2 500

Marchandises 500

Caisse 12 500

Clients 1 875

Opérations après l’ouverture

1) Versement à la banque (ouverture d’un compte courant) 3 250 €

2) Achat d’une nouvelle machine (par caisse) 1 250 €

3) Achat de marchandises, prix reste dû 1 750 €

4) Paiement à fournisseur par banque 875 €

5) Achat de nouveau mobilier (prix reste dû) 1 800 €

6) Versement par client à Caisse 375 €

7) Emission d’un virement bancaire pour paiement du nouveau mobilier 1 800 € = paiement par banque (en principe attendre l’extrait bancaire avant de comptabiliser)

Il est demandé a) d’établir le bilan d’ouverture

b) de comptabiliser les différentes opérations

- 44 -

Solution de l'exercice no 15

Bilan d'ouverture au 1.1.2000

Machines 2 000 Capital 20 125

Mobilier 1 250 Fournisseurs 500

Véhicule 2 500

Marchandises 500

Caisse 12 500

Clients 1 875

20 625 20 625

Machines 2 000 Capital 20 125

2) 1 250 Fournisseurs 500

Mobilier 1 250 4) 875 3) 1 750

5) 1 800 Créditeurs divers 7) 1 800 5) 1 800

Véhicule 2 500

Marchandises 500

3) 1 750

Caisse 12 500 1) 3 250

6) 375 2) 1 250

Clients 1 875 6) 375

Banque 1) 3 250 4) 875

7) 1 800

29 050 7 550 2 675 24 175

Total débits: 29 050 Total crédits: 7 550

2 675 24 175

31 725 31 725 Note: dès à présent réserver compte FOURNISSEURS pour dettes c/MARCHAN- DISES, les autres dettes à comptabiliser sur CREDITEURS DIVERS.

- 45 -

Exercice no 16

I. Valeurs existant à l’ouverture

a) Avoir en banque 7 500

b) Immeuble 15 000

c) Dette hypothécaire envers X 2 500

d) Matériel 750

II. Opérations après l’ouverture

a) Retrait de fonds de la banque au montant de 2 500 versés dans la caisse

b) Achat marchandises 2 500 le prix reste dû

c) Acquisition d’une machine à écrire (par caisse) 700

d) paiements à des fournisseurs - par caisse 500 - par virement bancaire 625

Il est demandé

a) d’établir le bilan d’ouverture

b) de comptabiliser les différentes opérations.

- 46 -

Solution de l'exercice no 16

Bilan d'ouverture

Banque 7 500 Dette X 2 500

Immeuble 15 000 Capital 20 750

Matériel 750

23 250 23 250

Banque 7 500 a) 2 500 Capital 20 750

d) 625 Dette X 2 500

Immeuble 15 000 Fournisseurs 500 b) 2 500

Matériel 750 d)

625

Machines de

bureau 700

Caisse c) 2 500 c) 700

d) 500

Marchandises d) 2 500

28 950 4 325 1 125 25 750

Total débits: 28 950

1 125

30 075

Total crédits: 4 325

25 750

30 075

- 47 -

Exercice 17

Passer les écritures relatives aux opérations suivantes :

a) Muller est à la fois un de mes clients et un de mes fournisseurs. Il est débiteur de 3 750 €

et créancier de 2 250 €. Je vire le solde de son compte fournisseur à son compte client.

b) La BCEE verse sur mon ordre à un de mes fournisseurs la somme de 1 250 €.

c) J’envoie au service des chèques postaux un chèque de virement de 2 500 € à l’ordre de la

BCEE en indiquant sur le coupon que le montant doit être porté à mon compte dans cette

banque.

- 48 -

Solution de l’exercice no 17

Client Muller

3 750

a) 2 250

Fournisseur Muller

a) 2 250

2 250

BCEE 2 500 b) 1 250 Fournisseur b) 1 250

CCP c) 2 500

Comptabilisations au JOURNAL :

a) Fournisseur Muller 2 250

à Client Muller 2 250

b) Fournisseur 1 250

à BCEE 1 250

c) BCEE 2 500

à CCP 2 500

- 49 -

Exercice no 18

I. R engage dans l’entreprise

a) Fonds de commerce qu’il avait acheté au prix de 3 000 €

b) Marchandises 7 500 €

c) Caisse 3 000 €

d) Dette envers fournisseurs 2 000 €

II. Opérations après l’établissement

a) Achat immeuble (prix reste dû) 15 000 €

b) Ouverture d’un compte chèque postal 125 €

c) Achat d’une machine à écrire (par caisse) 700 €

d) Versement de caisse à compte chèque postal 1 750 €

e) Payé dette fournisseur par compte chèque postal 750 €

f) Echange de la machine à écrire achetée précédemment contre une nouvelle et paiement par caisse d’une soulte de 75 €

- 50 -

Solution de l'exercice no 18

Fonds de commerce 3 000 Capital 11 500

Marchandises 7 500 Fournisseurs e) 750 2 000

Caisse 3 000 b) 125 Créditeurs divers a) 15 000

c) 700

d) 1 750

f) 75

Immeuble a) 15 000

CCP b) 125 e) 750

d) 1 750

Machines de bureau c) 700 f) 700

f) 775

31 850 4 100 750 28 500

Total débits: 31 850 Total crédits: 4 100

750 28 500

32 600 32 600

Pour f) il y a deux possibilités (parce que la machine achetée sub c) a été reprise à sa valeur

d'achat)

1. Machines de bureau 775

à Machines de bureau 700

Caisse 75

ou

2. Machines de bureau 75

à Caisse 75

- 51 -

Exercice no 19

Vous êtes chargés d’établir une comptabilité en partie double pour la maison P. La seule

pièce à votre disposition pour l’établissement du bilan d’ouverture est une liste des valeurs

actives et passives de l’entreprise, où il est toutefois impossible de distinguer les avoirs des

dettes :

1) Caisse 525 €

2) Compte chèque 500 €

3) Clients 850 €

4) Fournisseurs 75 €

5) Fournisseurs 475 €

6) Banque 200 €

7) Marchandises 1 625 €

8) Dettes diverses 325 €

9) BCEE 100 €

10) Capital 2 925 €

11) Mobilier 450 €

_________

Total : 8 050 €

Etablissez le bilan d’ouverture.

- 52 -

Solution de l'exercice no 19

1/2 x 8 050 = 4 025 = Total pour ACTIF et PASSIF

4 025 4 025

Les valeurs certaines à l'ACTIF: Caisse, CCP, Marchandises, Mobilier

atteignent 3 100 €, donc CAPITAL de toute façon au PASSIF.

Pour arriver à 4 025, il faut encore trouver 925, soit clients 850 et

fournisseurs 75.

Banque et BCEE doivent donc se retrouver au PASSIF.

Caisse 525 Capital 2 925

CCP 500 Fournisseurs 475

Marchandises 1 625 Banque 200

Mobilier 450 BCEE 100

Clients 850 Dettes diverses 325

Fournisseurs 75

4 025 4 025

- 53 -

CHAPITRE IV

LES COMPTES DE GESTION

Dans les nombreux exemples qui précèdent le but était de démontrer le mécanisme de la

comptabilité en partie double :

Débit = Crédit

Il n’y avait jamais de modification du capital ; il s’agissait donc d’opérations neutres.

p.ex. Caisse D CCP C

Immeuble D Banque C etc.

L’entreprise pourtant a été créée pour faire des bénéfices.

Il y a donc des produits et des charges.

Qui profite des produits ?

Qui subit des charges ?

Réponse : Le propriétaire de l’entreprise.

PRODUITS CHARGES

L’entreprise devient plus riche qu’avant,

donc le Capital plus élevé

L’entreprise devient plus pauvre qu’avant,

donc le Capital plus petit

Capital : compte du passif

Dette de l’entreprise envers

le propriétaire

Augmentation du compte

du passif CAPITAL

CREDIT

pour

Produits = profits

Diminution du compte

du passif CAPITAL

DEBIT

pour

Charges = pertes

- 54 -

Au lieu d’imputer tous les produits et charges directement au compte « capital », on crée

autant de comptes de gestion (= comptes de résultat) que de besoin.

Profits : (Produits)

Ventes *) **)

Recettes d’exploitation (Artisans)

Recettes diverses (Loyers reçus etc.)

Escompte, rabais, remise, ristourne obtenus,

etc.

Pertes : (Charges)

Achats *) **)

Frais d’achat

Salaires

Loyers payés

Impôts (déductibles)

Eau, gaz, électricité

Matériel de bureau, etc.

Note : Certaines dépenses ne sont pas considérées comme frais, du moins pas au cours de

l’année de l’acquisition. Il s’agit en principe de tous les biens dont la durée d’utilisation s’étend sur

plusieurs années (Immeubles, installations, machines, mobilier, etc.).

*) Les comptes VENTES et ACHATS seront traités plus tard dans le cours.

Pour le moment nous tenons en ce qui concerne les marchandises 3 comptes :

1) un compte de valeur MARCHANDISES, qui n’enregistre que le stock de début et le

stock de fin d’exercice

2) un compte de gestion ACHATS pour les achats

3) un compte de gestion VENTES pour les ventes.

**) Nous négligeons pour le moment le compte TVA (taxe sur la valeur ajoutée).

- 55 -

LES COMPTES ============

I.

Les comptes de valeur

Actif

Passif

exemple : Caisse exemple : Fournisseurs CCP Créditeurs divers Stock de marchandises Effets à payer Clients Dettes bancaires Effets à recevoir Avoir bancaires Débiteurs divers

Augmentation Diminution Diminution Augmentation

Débit Crédit Débit Crédit

II. Les comptes de gestion

Charges Produits exemple : Achat de marchandises exemple : Ventes

Loyer payé Intérêts touchés Electricité Commissions touchées Chauffage Téléphone Essence Réparations voiture Publicité Salaires

Augmentation Diminution Diminution Augmentation Débit Crédit Débit Crédit

Exercices no 20 – 23

- 56 -

Exercice No 20

Valeurs existant à l’ouverture

a) immeubles 15 000 €

b) installations 2 000 €

c) caisse 1 250 €

d) marchandises à recevoir 2 500 €

e) dettes envers fournisseurs 2 000 €

f) CCP 6 500 €

Opérations après l’ouverture

a) achat de marchandises payées à concurrence de ½ par CCP, l’autre moitié restant due 2 500 €

b) versement d’une commission à agence de publicité par caisse 150 €

c) paiement de la dette envers fournisseurs par virement du CCP

d) réception des marchandises engagées lors de l’ouverture

e) loyer mensuel payé par caisse 125 €

f) fait dette auprès de la banque (somme versée à caisse) 2 500 €

g) achat d’une machine à écrire, prix restant dû 750 €

h) la banque nous débite des intérêts du chef de notre dette 12,50 €

Il est demandé :

a) d’établir le bilan d’ouverture

b) d’effectuer les comptabilisations relatives aux différentes opérations.

- 57 -

Solution de l'exercice no 20

Immeubles 15 000 Capital 25 250

Installations 2 000 Fournisseurs c) 3 250 2 000

Caisse 1 250 b) 150 a) 1 250

f) 2 500 e) 125 Banque f) 2 500

Marchandises à recevoir 2 500 d) 2 500 h) 12,50

CCP 6 500 a) 1 250 Créditeurs divers g) 750

c) 3 250

*Matériel bureautique g) 750

* Achats a) 2 500

d) 2 500

* Publicité b) 150

* Loyer e) 125

* Intérêts h) 12,50

35 787,50 7 275 3 250 31 762,50

Total débits: 35 787,50

3 250,00

39 037,50

Total crédits: 7 275,00

31 762,50

39 037,50

Afin de différencier les comptes de valeur des comptes de gestion ces derniers

sont munis d'un *.

- 58 -

Exercice no 21

Bilan d’ouverture (1.1.2000)

Machines 1 250 Capital

Installations 750 BCEE 3 750

Caisse 3 000 Dette d’impôt 750

CCP 1 975

Banque 5 875

Marchandises 3 950

Opérations après l’ouverture (du 1.1. au 31.1.2000)

1) Achat de marchandises – payables à terme 875

2) Paiement du loyer pour janvier (par caisse) 125

3) Reçu facture du journal pour annonce 18,75

4) Vente de marchandises (à terme) 325

5) Paiement facture d’électricité (par caisse) 32,50

6) Prélèvement de n/CCP par adm. des P. & T.

pour taxes téléphoniques 20

7) Acquisition d’une nouvelle installation (prix reste dû) 1 500

8) Vente de l’ancienne installation (à caisse) 875

9) Achat d’une voiture (1/2 par banque, le reste à terme) 2 750

10) Location d’un garage (virement bancaire) 12,50

11) La BCEE nous débite des intérêts de 75

12) Achat d’essence (par caisse) 12,50

13) Paiement (à caisse) de clients 150

14) Achat de timbres (par caisse) 5

15) Virement postal (CCP) à fournisseurs 250

Il est demandé :

a) de compléter le bilan d’ouverture

b) de comptabiliser les différentes opérations.

- 59 -

Solution de l'exercice no 21

exercice 2000 janvier

Machines 1 250 Capital 12 300 Installations 750 8) 750 BCEE 3 750 7) 1 500 11) 75 Voiture 9) 2 750 Dette d'impôt 750 Caisse 3 000 2) 125 Fournisseurs 15) 250 1) 875 8) 875 5) 32,50 Créditeurs divers 3) 18,75 13) 150 12) 12,50 7) 1 500 14) 5 9) 1 375 CCP 1 975 6) 20 15) 250 Banque 5 875 9) 1 375 10) 12,50 Marchandises 3 950 Clients 4) 325 13) 150 22 400 2 732,50 250 20 643,75 * Achats 875 * Ventes 325 * Loyer 125 * Bénéfice s/vente 12,50 installation 125 * Annonces et public. 18,75 * Electricité 32,50 * Téléphone 20 * Intérêts 75 * Essence 12,50 * Timbres 5 1 176,25 450 22 400 20 643,75 23 576,25 2 732,5 250 21 093,75 Total débits: 23 576,25 Total crédits: 2 732,5 250 21 093,75 23 826,25 23 826,25 ad 8) il encaisse 875 pour une installation qui a une valeur comptable (Buchwert) de 750 il réalise donc un bénéfice sur la vente de l'installation de 125

- 60 -

Exercice no 22

I II III

Désignation des comptes Ouverture

Mouvement après

l'ouverture T o t a l Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Installations 1 500 Marchandises 6 250 Caisse 3 125 Compte chèque postal 6 250 Capital 15 625 Fournisseurs 1 500

1) Les inscriptions sub I concernent l’établissement de l’entreprise

2) Inscrivez sub II les opérations ci-après : a) Achat de X : immeuble au prix de 18 750 € payé 3 125 € par caisse 15 625 € restant dus b) Virement postal à la banque (ouverture d’un compte) 1 250 € c) Touché auprès du chèque postal et versé dans la caisse de l’entreprise 2 500 € d) Payé fournisseurs par chèque postal e) Achat de mobilier de bureau (payé par caisse) 1 200 € f) Payé par caisse facture de la ville de Luxembourg pour la consommation de l’électricité pour l’entreprise (éclairage) 30 € Le tableau ci-dessus est à compléter sub « Désignation des comptes » par l’inscription des comptes qui manquent pour les opérations sub 2 a-f.

3) Inscrivez sub III les Débit et Crédit qui résultent des opérations I et II.

- 61 -

Solution de l'exercice no 22

I II III

Désignation des comptes Ouverture Mouvement après

l'ouverture T o t a l Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Immeuble a) 18 750 18 750 Installations 1 500 1 500 Mobilier e) 1 200 1 200 Marchandises 6 250 6 250 Caisse 3 125 c) 2 500 a) 3 125 5 625 4 355 e) 1 200 f) 30 Compte chèque postal 6 250 b) 1 250 6 250 5 250 c) 2 500 d) 1 500 Banque b) 1 250 1 250 Capital 15 625 15 625 Créditeurs divers a) 15 625 15 625 Fournisseurs 1 500 d) 1 500 1 500 1 500 * Eclairage f) 30 30 17 125 17 125 25 230 25 230 42 355 42 355

- 62 -

Exercice no 23

I II III

Désignation des comptes Ouverture

Mouvement après

l'ouverture T o t a l Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Immeubles 15 000 Matériel 1 500 Banque 3 750 Capital 19 000 BCEE 1 250 1. Les inscriptions sub I concernent l’établissement de l’entreprise. 2. Inscrivez sub II les opérations suivantes : a) Achat de marchandises au prix de 5 000 € payées lors de l’achat par banque 2 500 € le solde reste dû b) Nouvel emprunt de 1 250 € auprès de la BCEE versés en caisse c) Payé par caisse loyer pour locaux affectés à l’entreprise 75 € d) Payé par BCEE la dette envers les fournisseurs e) Acheté pour entreprise matériel payé par banque 1 050 € f) Intérêts mis en compte par :

Banque – Intérêts actif

15 € BCEE – Intérêts passifs 50 € Le tableau ci-dessus est à compléter sub « Désignation des comptes »

par l’inscription des comptes qui manquent pour les opérations 2 a-f.

3. Inscrivez sub III les Débit et Crédit qui résultent des opérations I et II.

- 63 -

Solution de l'exercice no 23

I II III

Désignation des comptes

Ouverture

Mouvement après l'ouverture

T o t a l

Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Immeubles 15 000 15 000 Matériel 1 500 e) 1 050 2 550 Caisse b) 1 250 c) 75 1 250 75 Banque 3 750 f) 15 a) 2 500 3 765 3 550 e) 1 050 Capital 19 000 19 000 Fournisseurs d) 2 500 a) 2 500 2 500 2 500 BCEE 1 250 b) 1 250 5 050 d) 2 500 f) 50 * Achats a) 5 000 5 000 * Loyer c) 75 75 * Intérêts f) 50 f) 15 50 15 20 250 20 250 9 940 9 940 30 190 30 190

- 64 -

CHAPITRE V

LA CLOTURE

Nous avons vu que les différentes opérations engendraient en ce qui concerne le capital

- soit une variation (en plus ou en moins)

- soit pas de variation (opération neutre).

Quant aux opérations où il y a variation, celle-ci est enregistrée pour le même montant

a) dans les comptes de valeur

b) dans les comptes de gestion.

Il y a donc un résultat parallèle dans les deux groupes de comptes pris à part.

L’objet principal de la clôture est précisément de réunir les deux branches de la

comptabilité de façon que les deux résultats finaux se superposent et prouvent ainsi

l’exactitude des écritures.

La clôture est l’opération inverse, mais un peu plus compliquée, de l’ouverture.

Note : Au compte MARCHANDISES le stock de début est débité lors de l’ouverture de

l’exercice. A la fin de l’exercice le stock de fin est crédité au compte MARCHANDISES et

débité au bilan de clôture. Un solde éventuel au compte MARCHANDISES est débité ou

crédité selon le cas sur ce compte, la contrepartie étant créditée ou débitée au compte de

Profits et Pertes. La variation du stock est identique à la différence entre le stock de début

et le stock de fin, ceux-ci étant connus d’après l’inventaire extra-comptable.

- 65 -

SCHEMA :

BILAN D’OUVERTURE

ACTIF PASSIF

Comptes de Valeurs Actives Comptes de Valeurs Passives

Solde ouverture

Solde ouverture

C

D

Solde fin I

Mouvements

Solde fin

II D

C

Comptes de gestion

PERTES Comptes de

gestion PROFITS

Solde fin Solde

fin

D

III IV

C

Compte P & P

III IV

V BILAN de CLOTURE I II

V

Au départ : ACTIF = PASSIF (y compris CAPITAL) A la clôture : (y compris CAPITAL) Valeurs actives – Valeurs passives = Bénéfice I - II = V

Mouvements en cours d’exercice Cpte Val. D Cpte Val. C Cpte Val. D Cpte Gestion C Cpte Val. C Cpte Val. D Cpte Val. C Cpte Gestion D Cpte Gestion D Cpte Gestion C (Mouvements soulignés = opérations neutres)

- 66 -

Exercices nos 24 – 26

Exercice no 24

a) Valeurs existant à l’ouverture

Stock Marchandises 1 250

Auto 2 000

Compte en banque 7 500 (à l’actif)

Emprunt 3 750

Caisse 5 500

b) Opérations durant l’exercice

1) Achat de l’installation payée par caisse 1 750

2) Achat à terme de marchandises 1 000

3) Vente de marchandises (caisse) 500

4) Paiement par caisse du loyer 125

5) Reçu facture d’une annonce 150

6) Paiement par banque à fournisseurs 625

7) Ouverture d’un compte chèque postal par virement bancaire 50

8) Vente à terme de marchandises 375

9) Achat de marchandises – prix reste dû 1 200

10) Payé par caisse - frais d’auto 50 - facture d’électricité 25 - articles de bureau 75

11) Achat d’une machine à écrire (caisse) 1 700

12) Paiements de clients a) par virement à CCP 50 b) par virement bancaire 150

13) Le stock marchandises fin s’élève à 2 250

Il est demandé

a) d’établir le bilan d’ouverture

b) d’ouvrir les comptes

c) de comptabiliser les différentes opérations

d) d’effectuer les écritures de clôture

- 67 -

Solution de l'exercice no 24

Bilan d'ouverture

Stock marchandises 1 250 Capital 12 500

Auto 2 000 Emprunt 3 750

Banque 7 500

Caisse 5 500

16 250 16 250

Stock marchandises Auto

Ouv. 1 250 13) 2 250 Ouv. 2 000 S 2 000 S 1 000 2 250 2 250 Caisse Ouv. 5 500 1) 1 750

Banque 3) 500 4) 125 Ouv. 7 500 6) 625 10) 50 12b) 150 7) 50 10) 25 S 6 975 10) 75 7 650 7 650 11) 1 700 S 2 275 6 000 6 000

Capital S 11 500 Ouv. 11 500 Emprunt S 3 750 Ouv. 3 750

Installation Achats * 1) 1 750 S 1 750 2) 1 000 S 2 200 9) 1 200 2 200 2 200

Fournisseurs 6) 625 2) 1 000 Ventes * S 1 575 9) 1 200 S 875 3) 500 2 200 2 200 8) 375 875 875

Loyer* 4) 125 S 125 Annonces * 5) 150 S 150

- 68 -

Solution de l'exercice no 24 (suite)

Frais à payer CCP S 150 5) 150 7) 50 S 100 12a) 50 150 150 100 100

Clients 8) 375 12a) 50 Frais d'auto * 12b) 150 10) 50 S 50 S 175 375 375 Articles de bureau *

Electricité * 10) 75 S 75 10) 25 S 25

Machine à écrire 11) 1 700 S 1 700

P & P

Achats 2 200 Différence stocks 1 000 Loyer 125 Ventes 875 Annonces 150 Perte 750 Frais d'auto 50 Electricité 25 Articles de bureau 75 2 625 2 625

Bilan de clôture

Stock marchandises 2 250 Capital 12 500 Auto 2 000 Emprunt 3 750 Banque 6 975 Fournisseurs 1 575 Caisse 2 275 Frais à payer 150 Installation 1 750 CCP 100 Clients 175 Machine à écrire 1 700 Perte 750 17 975 17 975

- 69 -

Exercice no 25

a) Bilan d’ouverture

Actif Passif

Immeuble 25 000 Fournisseurs 3 000

Mobilier 1 500 Dette d’impôts déductibles 750

Stock Marchandises 3 200 BCEE 7 500

Caisse 8 000 Capital 31 850

CCP 3 200

Clients 2 200

43 100 43 100

b) Opérations durant l’exercice

1) Vente à terme de marchandises 1 500

2) Achat de marchandises, prix reste dû 750

3) Achat d’articles de bureau (caisse) 25

4) Paiement sur CCP par clients 250

5) Vente de marchandises (caisse) 500

6) Paiement par CCP à un fournisseur 375

7) Frais ad) 6) (virement à l’étranger) 1

8) Encaissement de loyers (caisse) 160

9) Intérêts nous débités par la BCEE 27

10) Frais de port payés à la poste (caisse) 4

11) Intérêts de retard payés par client (caisse) 15

12) Ventes à terme 620

13) Paiement par CCP des impôts dus 750

14) Remboursement d’une partie de la dette BCEE par CCP 1 250

15) Acquisition d’une armoire (mobilier), prix restant dû 1 870

16) Le stock marchandises fin s’élève à 3 470

Il est demandé

a) d’ouvrir les comptes

b) de passer les écritures correspondant aux opérations décrites sub b)

c) d’effectuer les écritures de clôture

- 70 -

Solution de l’exercice no 25

Immeuble Mobilier Ouv. 25 000 S 25 000 Ouv. 1 500 S 3 370 15) 1 870 3 370 3 370

Stocks marchandises Caisse Ouv. 3 200 16) 3 470 Ouv. 8 000 3) 25 S 270 5) 500 10) 4 8) 160 S 8 646 3 470 3 470 11) 15 8 675 8 675

CCP Clients Ouv. 3 200 6) 375 Ouv. 2 200 4) 250 4) 250 7) 1 1) 1 500 S 4 070 13) 750 12) 620 14) 1 250 4 320 4 320 S 1 074 3 450 3 450

Fournisseurs Dette d'impôts déductibles 6) 375 Ouv. 3 000 13) 750 Ouv. 750 S 3 375 2) 750 3 750 3 750

BCEE Capital 14) 1 250 Ouv. 7 500 S 31 850 Ouv. 31 850 S 6 277 9) 27 7 527 7 527

Ventes * Achats * S 2 620 1) 1 500 2) 750 S 750 5) 500 12) 620 2 620 2 620 Articles de bureau * 3) 25 S 25

Frais de virement * 7) 1 S 1 Loyer * S 160 8) 160

- 71 -

Suite solution de l’exercice no 25 (suite)

Intérêts * Port * 9) 27 11) 15 10) 4 S) 4 S 12 27 27

Créditeurs divers S 870 15) 870

P & P Achats 750 Différence stocks 270 Articles de bureau 25 Ventes 2 620 Frais de virement 1 Loyer 160 Intérêts 12 Port 4 Bénéfice 2 258 3 050 3 050

Bilan de clôture Stocks de marchandises 3 470 Fournisseurs 3 375 Immeuble 25 000 BCEE 6 277 Mobilier 3 370 Capital 31 850 Caisse 8 646 Créditeurs divers 1 870 CCP 1 074 Bénéfice 2 258 Clients 4 070 45 630 45 630

- 72 -

Exercice no 26

a) Valeurs existant à l’ouverture

Mobilier 2 000

Installations 1 500

Stock marchandises 5 500

CCP 3 220

Caisse 2 000

Fournisseurs 1 500

Clients 2 730

b) Opérations durant l’exercice

1) Vente à terme de marchandises 750

2) Paiement par caisse de l’ICC (avance) 124

3) Paiement du loyer par CCP 150

4) Achat de marchandises (payées par caisse) 500

5) Taxe téléphonique retenue par P&T sur CCP 15

6) Vente de marchandises (payées à caisse) 500

7) Paiement par CCP à fournisseur 1 380

8) Emprunt auprès de la banque (argent versé en caisse) 2 500

9) Remboursement d’impôts (payés de trop sub 2) (virement à CCP) 25

10) Frais de voyage payés par caisse 35

11) Versement par CCP de commissions à nos représentants 75

12) Achat de marchandises (à terme) 6 200

13) Paiement à caisse par clients 1 500

14) Reçu commission pour entremise occasionnelle (à caisse) 300

15) Reçu facture d’électricité (non encore payée) 13

16) Achat de timbres (payés par caisse) 15

17) Le stock de marchandises fin s’élève à 10 411

Il est demandé

a) d’établir le bilan d’ouverture

b) d’ouvrir les comptes

c) de comptabiliser les différentes opérations

d) d’effectuer les écritures de clôture

- 73 -

Solution de l'exercice no 26

Bilan d'ouverture

Mobilier 2 000 Fournisseurs 1 500 Installations 1 500 Capital 15 450 Stock marchandises 5 500 CCP 3 220 Caisse 2 000 Clients 2 730

16 950 16 950

Mobilier Installation Ouv. 2 000 S 2 000 Ouv. 1 500 S 1 500

Stock marchandises CCP Ouv. 5 500 17) 10 411 Ouv. 3 220 3) 150

S 4 911 9) 25 5) 15 10 411 10 411 7) 1 380 11) 75 S 1 625 3 245 3 245

Caisse Clients Ouv. 2 000 2) 124 Ouv. 2 730 13) 1 500 6) 500 4) 500 1) 750 S 1 980 8) 2 500 10) 35 3 480 3 480 13) 1 500 16) 15 14) 300 S 6 126 6 800 6 800

Fournisseurs Capital 7) 1 380 Ouv. 1 500 S 15 450 Ouv. 15 450 S 6 320 12) 6 200

7 700 7 700

- 74 -

Suite solution de l'exercice no 26(suite)

Ventes *

ICC *

S) 1 250 1) 750 2) 124 9) 25 6) 500 S) 99 1 250 1 250 124 124

Loyer * Achats * 3) 150 S 150 4) 500 S 6 700 12) 6 200 6 700 6 700

Téléphone * Emprunt 5) 15 S 15 S 2 500 8) 2 500

Frais de voyage * Commissions * 10) 35 S 35 11) 75 14) 300 S 225 300 300

Electricité * Frais à payer 15) 13 S 13 S 13 15) 13

Timbres * 16) 15 S 15

P & P ICC 99 Différence stocks 4 911 Loyer 150 Ventes 1 250 Achats 6 700 Commissions 225 Téléphone 15 Perte 641 Frais de voyage 35 Electricité 13 Timbres 15 7 027 7 027

Bilan de clôture Stock de marchandises 10 411 Fournisseurs 6 320 Mobilier 2 000 Capital 15 450 Installations 1 500 Emprunt 2 500 CCP 1 625 Frais à payer 13 Caisse 6 126 Clients 1 980 Perte 641 24 283..... 24 283....

- 75 -

CHAPITRE VI

TENUE DES LIVRES

Les faits comptables comprennent

a) les opérations extérieures constatées par des documents (factures, notes de crédit, etc.)

b) les opérations internes constatées par des pièces comptables (mouvements de fonds

internes, mouvements de marchandises, prélèvements de marchandises)

Note : On établit aussi des pièces comptables pour certaines opérations extérieures telles que :

achat d’essence, pourboires, paiement de menus frais, paiements au comptant à la caisse, etc.

Les documents et pièces comptables constituent des pièces justificatives qui doivent être

enregistrées, classées et conservées pendant un certain temps (10 ans).

Toute opération se traduit par une écriture comptable qui doit renvoyer au document ou à la

pièce comptable.

ORGANIGRAMME

Documents et

pièces comptables

Raisonnement à faire

Journal

Grand livre

Balance des comptes

détermination de

l’écriture comptable

fait connaître la situation de l’entreprise

Inscription en ordre

chronologique des écritures comptables

report de l’écriture

comptable dans les comptes (classement des opérations par

nature)

+ livres auxiliaires ou accessoires.

- 76 -

JOURNAL Folio 9

Report : 75 709 75 709 03.05.99

57 Caisse à

15 600 15 600 article simple

70 Ventes ma facture no 3915

04.05.99 92 Impôts

à 3 000

57 Caisse quittance contrôle 04.05.99

3 000 idem

04.05.99 VARIANTE : Impôts

à 3 000

Caisse CCP

impôts s/salaires payés

2 000 1 000

article récapitulatif

référence à grand-livre

GRAND LIVRE

CAISSE 57 Folio

journal Folio

journal

03.05.99

Ventes 9 15 600 04.05.99 Impôts 9 3 000

(enc. m/facture no 3915)

04.05.99

idem (quittance de contrôle)

9 2 000 (Variante)

VENTES

70 Folio

journal Folio

journal

03.05.99 Caisse 9 15 600

IMPOTS 92

Folio journal

Folio journal

04.05.99

Caisse 9 3 000

04.05.99

Caisse CCP

9 2 000 1 000

- 77 -

CCP

59 Folio

journal Folio

journal

04.05.99 Impôts 9 1 000 Note : Il s’agit de la méthode classique pratiquement abandonnée aujourd’hui. Voir plus tard autres méthodes.

- 78 -

CHAPITRE VII

LE COMPTE PRIVE

Jusqu’à présent nous avons constaté, en ce qui concerne les relations entre l’entreprise

et le propriétaire, l’existence du compte « capital » qui documente l’apport initial.

Au bilan de clôture, nous avons considéré le bénéfice comme sous-compte du capital.

Lorsqu’en cours d’année il y a un prélèvement ou un supplément d’apport, cette

opération, à première vue, diminue ou augmente le capital sans que le bénéfice en soit

affecté.

Exemple : A. P. Bilan d’ouverture :

Caisse 500 000 Capital 500 000

Pas d’opération en cours d’exercice, sauf prélèvement de 100 000 € 1ère méthode de comptabilisation :

CAISSE CAPITAL BILAN DE CLOTURE 500 000 100 000 100 000 500 000 Caisse 400 000 Capital 400 000

2e méthode de comptabilisation :

CAISSE CAPITAL PRELEVEMENTS

(c. de gestion)

P. & P. 500 000 100 000 500 000 100 000 100 000 100 000 100 000

(1) (1) (2) (2) (3)

BILAN DE CLOTURE Caisse (3)

400 000 Capital 500 000

Perte 100 000

Cette méthode est utilisée parfois pour des prélèvements réguliers, sous forme de

traitement ou d’intérêts du capital investi.

- 79 -

3e méthode de comptabilisation :

CAISSE CAPITAL PRIVE 500 000 100 000 500 000 100 000 100 000

(1) (1) (2)

BILAN DE CLOTURE

Caisse) 400 000 Capital 500 000

Privé (2)

100 000

DISCUSSION :

1ère méthode : Si on a seulement devant soi le dernier bilan, la comptabilisation ne permet

pas d’identifier un prélèvement ou un apport.

2e méthode : Le prélèvement est assimilé à une perte.

L’apport est assimilé à un gain. Il

convient donc de redresser hors comptabilité pour aboutir au résultat fiscal.

3e méthode : Par l’inscription au compte privé le

prélèvement est considéré jusqu’à la

clôture comme créance de l’entreprise vis-à-vis du propriétaire et l’apport est

considéré jusqu’à la clôture comme dette de l’entreprise vis-à-vis du

propriétaire. Après la clôture le poste privé sera incorporé au capital de même

que le bénéfice.

Quels éléments sont à considérer comme prélèvements ou apports ? a) 1) prélèvements proprement dits en espèces ou en nature,

2) dépenses privées : impôts personnels, dépenses du ménage …. en somme, toutes les

dépenses qui ne sont pas occasionnées par l’entreprise.

b) apports en espèces ou en nature,

également recettes privées, loyers, etc.

ou remboursements de dépenses privées p.ex. impôts non déductibles.

Prélèvements :

Le propriétaire reprend une partie de l’engagé.

- 80 -

Ce que le propriétaire a engagé diminue.

Le capital diminue donc Capital : débit.

Apports et prélèvements passagers imputés au compte privé.

avantage : pas de variation du compte « capital » en cours d’exercice

toujours préférable !

Autres désignations : Compte privé Compte ménage Compte courant du propriétaire, de l’exploitant, etc.

Les dépenses mixtes sont à imputer ou bien directement en partie sur exploitation et en partie sur

privé, ou bien tout sur exploitation ou bien tout sur privé, quitte à redresser en fin d’année, p.ex.

frais d’autos, de téléphone, etc.

Du point de vue fiscal le compte privé est un compte très important puisque de l’importance

relative de ce compte on peut tirer des conclusions quant à la véracité de la comptabilité et du

bénéfice.

- 81 -

Exercice no 27

a) Le commerçant X apporte le 1.12.1998 à sa nouvelle entreprise les valeurs suivantes :

Immeuble 125 000 Fournisseurs 5 000 Dette s/immeuble 50 000 CCP 2 500 Machines 25 000 Dette bancaire 7 500 Installations 20 000 Caisse 1 250 Stock Marchandises 17 500 Créditeurs divers 3 750

b) Opérations du mois de décembre 1998 :

1) Nouvel apport au CCP 5 000 2) Achat d’un supplément d’installation (solde reste dû) 3 750 3) Mémoire d’honoraire et de frais reçus du notaire concernant l’immeuble apporté (solde reste dû) 15 000 4) Achat de marchandises à terme 7 500 5) Ventes au comptant 10 000 6) Paiement créditeurs divers par CCP 1 250 7) Transfert de fonds de la caisse au CCP 7 500 8) Ventes à terme 5 000 9) Payé par caisse : articles de bureau 125 frais de transport de marchandises vendues 50 10) Paiement impôt sur le revenu par CCP 500 11) Virement du compte CCP sur la dette bancaire 6 250 12) Paiements de clients : au compte CCP 2 000 au comptant 1 250 13) Réception d’une facture pour annonces 50 14) Paiement des frais d’emballage 750 15) Prélèvements pour le ménage : en espèces 500 en marchandises 125 16) Paiement acompte au notaire par CCP 7 500 17) Frais généraux divers payés par caisse 1 250 18) Paiement par caisse de la 4e avance de l’ICC et des 125

arriérés ICC 1997 75 19) Le stock des marchandises au 31.12.1998 s’élève à 15 000 Il est demandé : a) d’établir le bilan d’ouverture b) d’ouvrir les comptes sous forme de T c) de comptabiliser les différentes opérations sur les comptes d) d’établir le comte P & P et le bilan de clôture au 31.12.1998 e) d’établir le bilan d’ouverture au 1.1.1999.

- 82 -

Solution de l'exercice no 27

Bilan d'ouverture au 1.12.1998

Immeuble 125 000 Dette s/immeuble 50 000

Machines 25 000 Fournisseurs 5 000

Installations 20 000 Dette bancaire 7 500

Stock marchandises 17 500 Créditeurs divers 3 750

CCP 2 500 Capital 125 000

Caisse 1 250

191 250 191 250

Immeuble Machines

Ouv. 125 000 S 140 000 Ouv. 25 000 S 25 000 3) 15 000 140 000 140 000 Stock Marchandises Ouv. 17 500 19) 15 000 S 2 500

Installations 17 500 17 500 Ouv. 20 000 S 23 750 2) 3 750 Caisse 23 750 23 750 Ouv. 1 250 7) 7 500 5) 10 000 9) 125 12) 1 250 9) 50

CCP 14) 750 Ouv. 2 500 6) 1 250 15) 500 1) 5 000 10) 500 17) 1 250 7) 7 500 11) 6 250 18) 125 12) 2 000 16) 7 500 18) 75 S 1 500 S 2 125 17 000 17 000 12 500 12 500

Dette bancaire Fournisseurs 11) 6 250 Ouv. 7 500 S 12 500 Ouv. 5 000 S 1 250 4) 7 500 7 500 7 500 12 500 12 500

Capital Créditeurs divers S 125 000 Ouv. 125 000 6) 1 250 Ouv. 3 750 16) 7 500 2) 3 750

Dette s/immeuble S 13 750 3) 15 000 S 50 000 Ouv. 50 000 22 500 22 500

- 83 -

Solution de l'exercice no 27 (suite)

Achats Privé 4) 7 500 S 7 500 10) 500 1) 5 000 15) 500 15) 125

Clients 18) 75 8) 5 000 12) 2 000 S 3 800 12) 1 250 5 000 5 000 S 1 750 5 000 5 000 Ventes 9) 50 5) 10 000

Articles de bureau S 15 075 8) 5 000 9) 125 S 125 15) 125 15 125 15 125

Frais à payer Annonces S 50 13) 50 13) 50 S 50 Frais d'emballage

Frais généraux divers 14) 750 S 750 17) 1 250 S 1 250 ICC 18) 125 S 125

- 84 -

Solution de l'exercice no 27 (suite)

P & P

Différence stock 2 500 Ventes 15 075

Achats 7 500

Articles de bureau 125

Annonces 50

Frais d'emballage 750

Frais généraux divers 1 250

ICC 125

Bénéfice 2 775

15 075 15 075

Bilan de clôture au 31.12.1998

Stock marchandises 15 000 Dette s/immeuble 50 000

Immeuble 140 000 Fournisseurs 12 500

Machines 25 000 Dette bancaire 1 250

Installation 23 750 Créditeurs divers 13 750

CCP 1 500 Capital 125 000

Caisse 2 125 Privé 3 800

Clients 1 750 Frais à payer 50

Bénéfice 2 775

209 125 209 125

Bilan d'ouverture au 1.1.1999

Stock marchandises 15 000 Dette s/immeuble 50 000

Immeuble 140 000 Fournisseurs 12 500

Machines 25 000 Dette bancaire 1 250

Installations 23 750 Créditeurs divers 13 750

CCP 1 500 Capital 131 575

Caisse 2 125 Frais à payer 50

Clients 1 750

209 125 209 125

Dès à présent nous réservons: le compte FOURNISSEURS pour les dettes en

rapport avec les ACHATS de MARCHANDISES, le compte FRAIS A PAYER pour

les dettes en rapport avec les FRAIS GENERAUX, le compte CREDITEURS DIVERS

pour les autres DETTES.

- 85 -

Exercice no 28

Le commerçant Y fonde une nouvelle entreprise avec un capital initial de 100 000 € apporté sur un compte bancaire nouvellement ouvert. Il effectue alors les opérations suivantes : 1) Achat d’un rez-de-chaussée pour y installer le magasin 100 000 payé par banque : 50 000, le solde restant dû. 2) Achat de l’installation 25 000 payé par banque : 15 000, le solde reste dû. 3) Achat de marchandises à terme 17 500 4) Prélèvement au compte banque pour le besoin du magasin 2 500 5) Ouverture d’un compte CCP par virement bancaire 2 000 6) Ventes de marchandises : au comptant 5 000 à terme 7 500 7) Paiements de fournisseurs : au comptant 2 500 par CCP 1 000 par banque 7 500 8) Achats de marchandises au comptant 1 250 9) Frais d’achats payés comptant 25 10) Réception de la facture des annonces d’ouverture 250 11) Réception du décompte du notaire (honoraire et frais) 11 250 12) Ventes de marchandises à crédit 5 000 13) Frais généraux divers payés comptant 750 14) Paiements de clients : au compte CCP 2 500 au compte banque 5 000 au comptant 2 000 15) Acompte viré au notaire par banque 5 000 16) Prélèvements pour le besoin du ménage (par caisse) 750 17) Paiements à l’Administration des Contributions par CCP :

impôt commercial communal (avances de l’exercice) 250 impôt sur la fortune (avances de l’ex.) 125

18) Paiements de l’électricité par caisse 500 19) Marchandises retournées par un client 250 20) Remise bonifiée par un fournisseur 125 21) Remboursement d’une partie de la dette hypothécaire par

virement bancaire 12 500 22) Paiement d’un acompte sur dette installation (par CCP) 2 500 23) Le stock final s’élève à 7 500 Il est demandé :

a) d’établir le bilan d’ouverture b) d’ouvrir les comptes c) de comptabiliser les différentes opérations d) d’effectuer les écritures de clôture.

- 86 -

Solution de l'exercice no 28

Bilan d'ouverture

Banque 100 000 Capital 100 000

Banque Capital

Ouv. 100 000 1) 50 000 S 100 000 Ouv. 100 000 14) 5 000 2) 15 000 4) 2 500 5) 2 000 Immeuble - magasin 7) 7 500 1) 100 000 S 111 250 15) 5 000 11) 11 250 21) 12 500 111 250 111 250 S 10 500 105 000 105 000 Créditeurs divers 15) 5 000 2) 10 000

Dette hypothécaire 22) 2 500 11) 11 250 21) 12 500 1) 50 000 S 13 750 S 37 500 21 250 21 250 50 000 50 000 Fournisseurs

Installation 7) 2 500 3) 17 500 2) 25 000 S 25 000 1 000 7 500

CCP 20) 125 5) 2 000 7) 1 000 S 6 375 14) 2 500 17) 375 17 500 17 500 22) 2 500 S 625 4 500 4 500 Achats 3) 17 500 20) 125

Ventes 8) 1 250 S 18 650 19) 250 6) 5 000 9) 25 S 17 250 6) 7 500 18 775 18 775 12) 5 000 Frais à payer 17 500 17 500 S 250 10) 250

- 87 -

Solution de l'exercice no 28 (suite)

Caisse Clients 4) 2 500 7) 2 500 6) 7 500 14) 9 500 6) 5 000 8) 1 250 12) 5 000 19) 250 14) 2 000 9) 25 S 2 750 13) 750 12 500 12 500 16) 750 18) 500 S 3 725 Privé 9 500 9 500 16) 750 S 875 17) 125 875 875

Annonces 10) 250 S 250 Electricité 18) 500 S 500

Frais généraux 13) 750 S 750 Marchandises S 7 500 7 500

ICC 17) 250 S 250

- 88 -

Solution de l'exercice no 28 (suite)

P & P

Achats 18 650 Ventes 17 250

Annonces 250 Différences stocks 7 500

Frais généraux 750

Electricité 500

ICC 250

Bénéfice net 4 350

24 750 24 750

Bilan de clôture

Marchandises 7 500 Capital 100 000

Banque 10 500 Dette hypothécaire 37 500

Immeuble - magasin 111 250 Créditeurs divers 13 750

Installation 25 000 Fournisseurs 6 375

CCP 625 Frais à payer 250

Caisse 3 725 Bénéfice 4 350

Clients 2 750

Privé 875

162 225 162 225

- 89 -

CHAPITRE VIII

LA COMPTABILISATION DES SALAIRES

Les frais de personnel sont les suivants :

a) salaires

+ majoration pour heures supplémentaires

+ primes diverses

+ gratifications (conventionnelles ou non)

+ rémunérations en nature

b) indemnités forfaitaires qui souvent représentent le remboursement de frais (indemnité de

déplacement, de transport, indemnité pour travaux sales, etc.).

Mode de calcul des différents émoluments :

a) salaires : 1) au mois : employés, vendeurs, chauffeurs, etc.

2) à l’heure, mais versés par semaine, par quinzaine ou par mois : la

grande majorité des ouvriers

b) indemnités : en principe forfait

c) intermédiaires : commissions, (certain pourcentage des ventes auquel s’ajoute souvent un

fixe).

Retenues sur salaires :

1) Acomptes versés auparavant.

2) Dans certaines branches, consommation de matériel.

3) Saisies sur salaires.

4) Cotisation Chambre de Travail (loi).

5) Cotisation syndicale (arrangement avec syndicat).

6) Cotisation Caisse de Maladie.

7) Cotisation Caisse de Pension ou Vieillesse et Invalidité.

8) Cotisation Assurance-dépendance.

9) Impôt sur salaires sur la base de la fiche d’impôt du salarié et des barèmes publiés au

mémorial.

- 90 -

Frais supplémentaires sur salaires : (engendrés par salaires)

1) Cotisation assurance-pension (employés) ou assurance-vieillesse et invalidité abrégé AVI

pour les ouvriers – part patronale (dont le taux est de 8% pour l’exercice 2002)

2) Cotisation assurance-maladie – part patronale (dont le taux est de 4,90% pour l’exercice

2002).

3) Cotisation allocations familiales (dont le taux est de 1,7% pour l’exercice 2002).

4) Cotisation santé au travail (dont le taux est de 0,11% pour l’exercice 2002)

5) Cotisation assurance-accidents (plusieurs classes de risque dont le taux varie entre

0,67% et 6% pour l’exercice 2002).

Les cotisations sub 1) et 2) sont par parts égales à charge des employeurs et des assurés.

Les cotisations sub 3) 4) et 5) sont exclusivement à charge du patron.

Versement des différentes cotisations :

a) Les cotisations assurance-pension, assurance-maladie, assurance-dépendance, allocations

familiales, santé au travail, assurance-accidents sont versés en bloc au Centre Commun de

la Sécurité Sociale (CCSS).

- versements périodiques définitifs tous les mois (sauf redressement ultérieur) englobant la

part assuré et la part patron.

b) Retenues d’impôt sur les salaires

- versements périodiques définitifs (sauf redressement) au Bureau de Recette des

Contributions compétent, selon le cas par mois, par trimestre ou par an.

- 91 -

Année 2002

Coût total d’un ouvrier touchant un salaire brut de 2 357,05 €

Salaire brut 2 357,05

- Caisse de maladie 4,90% 115,50 - Caisse de pension 8% 188,56 - Assurance-dépendance 1% (2 357,05 – 330,62 = 2 026,43) 20,26 (un abattement correspondant à un quart du salaire social minimum est à prendre en considération pour fixer l’assiette cotisable ; situation au 01.06.2002: 1 322,47 € x ¼ = 330,62 €) ________ Salaire imposable (2 357,05 -115,5 – 188,56 =) 2 052,99

Impôt groupe I 162,10

_________ Salaire net 1 870,63

La caisse de maladie, la caisse de pension, l’assurance dépendance et l’impôt sur les salaires sont à retenir par le patron sur la paie de l’ouvrier et à verser aux institutions respectives. En plus du salaire brut de 2.357,05 €, le patron doit prendre à sa charge certains frais : Caisse de maladie 4,9% 115,50 Caisse de pension 8% 188,56 Allocation familiale 1,7% 40,07 Assurance accident 1,6% 37,71 Santé au travail 0,11% 2,59 _______ 384,43

Le coût total s’élève donc à 2 357,05

+ 384,43 _______ 2 741,48

Le patron doit donc payer :

à la caisse de maladie : la part de l’ouvrier 115,50 la part patronale 115,50 à la caisse de pension : la part de l’ouvrier 188,56 la part patronale 188,56 à l’assurance-dépendance 20,26 à la recette des contributions 162,10 à l’allocation familiale 40,07 à l’assurance accident 37,71 à la santé au travail 2,59 à l’ouvrier le salaire net 1 870,63

Total 2 741,48

- 92 -

Mois de

juin 200

2

LIV

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E S

ALAIR

ES (LOHNBUCH)

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LARIE

SALA

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1)

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Salaire

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mn.

Salaire

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im

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salaire s

A.V.I.

8%

C.d.M.

4,90

%

Ass.-

dép.

1%

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prof.

Total

Salaire

ne

t Acptes

Saisie

s To

tal

à pa

yer

14 ..........

. 15

Schm

it P.

16 ..........

I 17

3 13

,34

2.30

7,05

50

2.35

7,05

2.05

2,9

9 16

2,10

18

8,5

6 11

5,5

0 20

,2 6 10

49

6,42

1.86

0,6

3 1.50

0 -

1.50

0 36

0,63

Total d

u mois

1.07

2.00

0 28

.000

1.10

0.00

0 96

6.35

0 70

.000

88

.00

0 53

.90

0 9.51 5

4.66

0 22

6.07

5 87

3.92

5 30

0.00

0 5.00

0 30

5.00

0 56

8.02

5

Au salarié est rem

is cha

que mois un

e copie de

son

décom

pte fig

uran

t au

livre de

salaires.

Cotisations (pa

rt patrona

le) résulta

nt de l’exemple ci-dessus :

3)

Caisse de pe

nsion

1.10

0.00

0 x

8%

88.000

4)

Caisse de malad

ie

1.10

0.00

0 x

4,9%

53

.900

5)

Allocatio

ns fam

iliales

1.10

0.00

0 x

1,7%

18

.700

6)

Assurance-accide

nt

1.10

0.00

0 x

1,6%

17

.600

7)

Santé au

travail

1.10

0.00

0 x

0,11

%

1.21

0

- 93 -

Comptabilisation au grand-livre des comptes des frais ressortant de l’exemple de la page

précédente :

* = compte de gestion

Salaires bruts comptabilisés au compte « Salaires »

1. Comptabilisation des salaires bruts

Caisse Acomptes s/salaires Salaires * 1) 300 000 1) 300 000 2) 300 000 2) 1 100

000

2) 568 925

Adm. des Contributions Chambre professionnelle Huissier 2) 70 000 2) 4 660 2) 5 000

CCSS

2) 88 000 2) 53 900 2) 9 515

2) Comptabilisation des frais supplémentaires en rapport avec les salaires et à charge du patron 3) 88 000 4) 53 900 5) 18 700 6) 17 600 7) 1 210

A.V.I. p.p. * C.d.M. p.p. * All. familiale * 3) 88 000 4) 53 900 5) 18 700

Ass. acc. * Santé au travail * 6) 17 600 7) 1 210

- 94 -

Résumé des écritures à faire

1. Au cours du mois de juin 2002, lors du paiement des acomptes, il y a lieu de faire l’écriture

suivante

Acomptes s/salaires à Caisse 300 000 300 000

2. Après le calcul des salaires pour le mois de juin 2002, il y a lieu de faire les écritures suivantes

Salaires * à Adm. des Contributions 1 100 000 70 000

CCSS 88 000

CCSS 53 900

CCSS 9 515

Chambre professionnelle 4 660

Acompte s/salaires 300 000

Huissier 5 000

Caisse 568 925

__________ __________

1 100 000 1 100 000

3. en rapport avec les salaires bruts, des frais supplémentaires à charge du patron sont à mettre

en compte. Ecritures à faire

A.V.I. part patronale * 88 000

C.d.M. part patronale * 53 900

Allocation familiale * 18 700

Santé au travail * 1 210

Assurance accident * à CCSS 17 600 179 410

__________ __________

179 410 179 410

4. lors du paiement il y a lieu de faire les écritures suivantes

Adm. des Contributions 70 000

Chambre professionnelle 4 660

Huissier 5 000

CCSS à Banque 330 825 410 485

_________ __________

410 485 410 485

- 95 -

Exercice no 29

a) Bilan d’ouverture Actif Passif Machines 60 000 Capital 510 000 Installations 30 000 Fournisseurs 120 000 CCP 150 000 Banque 80 000 Caisse 110 000 Marchandises 200 000 630 000 630 000 b) Opérations après l’ouverture

1. Nouvel apport d’un avoir au CCP 460 000 2. Paiement fournisseurs par CCP 3. Transféré du CCP au compte caisse 300 000 4. Payé par banque facture combustibles 5 000

(un quart de cette fourniture est destiné au chauffage de l’appartement privé)

5. Paiement d’un acompte aux ouvriers (caisse) 1 500 6. Vente de marchandises (à caisse) 50 000 7. Salaires de janvier :

bruts : 54 000 €, les salaires nets sont payés par caisse retenues : Caisse de maladie : 4,9% 2 646 Caisse de pension : 8% 4 320 Assurance-dépendance : 1% 490 Impôt sur salaires : 4 000

7a.Cotisations sociales part patronale Caisse de maladie : 4,9% 2 646 Caisse de pension : 8% 4 320 Allocation familiale : 1,7% 918 Assurance accidents : 1,6% 864 Santé au travail : 0,11% 59,4

8. Versement des cotisations au CCSS par CCP 9. Versement de l’impôt s/salaires par banque 10. Versement d’un nouvel acompte aux ouvriers par caisse 1 800 11. Prélèvement de marchandises par le patron 10 000 12. Le stock final s’élève à 120 000 Il est demandé

1. d’ouvrir les comptes et de passer les écritures 2. de solder les comptes 3. d’établir le compte P & P et le bilan de clôture 4. d’établir le bilan d’ouverture.

- 96 -

Solution de l'exercice no 29

Machines Installations Ouv. 60 000 S 60 000 Ouv. 30 000 S 30 000 60 000 60 000 Banque Ouv. 80 000 4) 5 000

CCP 9) 4 000 Ouv. 150 000 2) 120 000 S 71 000

1) 460 000 3) 300 000 80 000 80 000 8) 16 263,4 S 173 736,6 610 000 610 000 Marchandises Ouv. 200 000 12) 120 000

Caisse S 80 000 Ouv 110 000 5) 1 500 200 000 200 000 3) 300 000 7) 41 044 6) 50 000 10) 1 800 S 415 656 Capital 460 000 460 000 S 510 000 Ouv. 510 000

Fournisseurs 2) 120 000Ouv. 120 000 Combustibles * 4) 3 750 S 3 750

Privé Ventes * 4) 1 250 1) 460 000 S 60 000 6) 50 000 11) 10 000 11) 10 000 S 448 750 60 000 60 000 460 000 460 000 Salaires * 7) 54 000 S 54 000

Acomptes s/salaires CCSS 5) 1 500 7) 1 500 8) 16 263,4 7) 2 646 10) 1 800 S 1 800 7) 4 320 3 300 3 300 7) 490 7a) 2 646

Adm. des Contributions 7a) 4 320 9) 4 000 7) 4 000 7a) 918 7a) 864 7a) 59,4 16 263,4 16 263,4

- 97 -

Suite solution de l'exercice no 29

C.d.M. p.p. * C.d.P. p.p. * 7a) 2 646 S 2 646 7a) 4 320 S) 4 320

Allocation familiale * Assurance-accidents * 7a) 918 S 918 7a) 864 S 864 Santé au Travail * 7a) 59,4 S 59,4

P & P Différence stocks 80 000 Ventes 60 000 Combustibles 3 750 Perte 86 557,4 Salaires 54 000 C.d.M. p.p. 2 646 C.d.P. p.p. 4 320 Assurance-accidents 864 Santé au travail 59,4 Allocation familiale 918

146 557,4 146 557,4

Bilan de clôture Marchandises 120 000 Capital 510 000 Machines 60 000 Privé 448 750 Installations 30 000 CCP 173 736,6 Banque 71 000 Caisse 415 656 Acompte s/salaires 1 800 Pert

e 86 557,4

958 750 958 750

Bilan d'ouverture Marchandises 120 000 Capital 872 192,6 Machines 60 000 Installations 30 000 CCP 173 736,6 Banque 71 000 Caisse 415 656 Acomptes

s/salaires 1 800

872 192,6 872 192,6

- 98 -

Exercice no 30 a) Bilan d’ouverture Actif Passif Machines 60 000 Capital 510 000 Installation 30 000 Fournisseurs 120 000 CCP 150 000 Banque 80 000 Caisse 110 000 Marchandises 200 000 630 000 630 000 c) Opérations après l’ouverture

1. Acquisition d’une nouvelle machine (prix reste dû) 75 000 2. Paiement impôt sur le revenu par caisse 15 000

Paiement d’impôt commercial communal (avances) par caisse 10 000 3. Virement par CCP d’un locataire occupant une maison qui ne fait pas

partie de l’immobilisé 4 000 4. Achat à terme de marchandises 20 000 5. Paiement par CCP à fournisseur 25 000 6. Remboursement par l’adm. des contributions d’un trop-payé d’impôt

sur le revenu ( 2 000 €) et d’impôt commercial (1 000 €) (virement bancaire) 7. Traitement de juin 2002 du comptable brut 2 600 €

retenues Caisse de maladie : 2,65% 68,90 Caisse de pension : 8% 208,00 Assurance-dépendance : 1% (2 600-330,62 = 2 269,38) 22,69 Impôt sur salaires : 239,40 Le salaire net est versé par CCP. Cotisations sociales part patronale Caisse de maladie : 2,65% 68,90 Caisse de pension : 8% 208,00 Allocation familiale : 1,7% 44,20 Assurance-accidents : 1,6% 41,60 Santé au travail : 0,11% 2,86

8. Les cotisations patronales et les retenues sont versées aux organismes respectifs par virement bancaire

9. Le prix de la nouvelle machine est payé par le patron au moyen de ses fonds privés. Une réduction de prix de 2 000 € a toutefois été accordée en raison d’un léger défaut de la machine.

10. Le stock final s’élève à 150 000 Il est demandé

5. d’ouvrir les comptes et de passer les écritures 6. de solder les comptes 7. d’établir le compte P & P et le bilan de clôture 8. d’établir le bilan d’ouverture.

- 99 -

Solution de l'exercice no 30 Machine Installation

Ouv. 60 000,009) 2 000,00 Ouv. 30 000,00S 30 000,001) 75 000,00S 133 000,00 135 000,00 135 000,00 Banque Ouv. 80 000,008) 665,15

CCP 6) 2 000,008) 239,40Ouv. 150 000,005) 25 000,00 6) 1 000,00S 82 095,453) 4 000,007) 2 061,01 83 000,00 83 000,00 S 126 938,99 154 000,00 154 000,00 Marchandises Ouv. 200 000,0010) 150 000,00

Caisse S 50 000,00Ouv 110 000,002) 15 000,00 200 000,00 200 000,00 2) 10 000,00 S 85 000,00 110 000,00 110 000,00

Fournisseurs Capital 5) 25 000,00 Ouv. 120 000,00 S 510 000,00Ouv. 510 000,00S 115 000,00 4) 20 000,00 140 000,00 140 000,00 Créditeurs divers 9) 75 000,001) 75 000,00

Privé Achats *

2) 15 000,003) 4 000,00 4) 20 000,00S 20 000,00S 64 000,006) 2 000,00 9) 73 000,00 ICC * 79 000,00 79 000,00 2) 10 000,006) 1 000,00 S 9 000,00 10 000,00 10 000,00

Traitement * CCSS 7) 2 600,00S 2 600,00 8) 665,157) 68,90 7) 208,00 7) 22,69 7) 68,90 7) 208,00 7) 44,20 7) 41,60

Adm. des Contributions 7) 2,868) 239,407) 239,40 665,15 665,15

Suite solution de l'exercice no 30

- 100 -

C.d.M. p.p. * C.d.P. p.p. * 7) 68,90S 68,90 7) 208,00S) 208,00

Allocation familiale * Assurance-accidents * 7) 44,20S 44,20 7) 41,60S 41,60

Santé au travail * 7) 2,86S 2,86

P & P Différence stocks 50 000,00 Perte 81 965,56 Achats 20 000,00 I.C.C. 9 000,00 Traitements 2 600,00 C.d.M. p.p. 68,90 C.d.P. p.p. 208,00 Allocation familiale 44,20 Assurance-accidents 41,60 Santé au travail 2,86 81 965,56 81 965,56

Bilan de clôture Stock de marchandises 150 000,00 Capital 510 000,00Machine 133 000,00 Fournisseurs 115 000,00Installation 30 000,00 Privé 64 000,00CCP 126 938,99 Banque 82 095,45 Caisse 85 000,00 Perte 81 965,56

689 000,00 689 000,00

Bilan d'ouverture Stock de marchandises 150 000,00 Capital 492 034,44Machine 133 000,00 Fournisseurs 115 000,00Installation 30 000,00 CCP 126 938,99 Banque 82 095,45 Caisse 85 000,00

607 034,44 607 034,44

- 101 -

CHAPITRE IX

LE OU LES COMPTES MARCHANDISES Jusqu’à présent nous avons pris en considération trois comptes :

MARCHANDISES, ACHATS, VENTES, ces deux derniers étant des comptes de gestion, le premier

un compte de valeur.

Nous avons également vu qu’en fin d’exercice nous transférons la différence entre le stock

début et le stock fin du compte marchandises au compte P & P.

Explication sur la base d’un exemple : Stock début : 5 unités

Achats : + 7

- Sorties : - 9

Stock fin 3

Stock début 5

Achats 7

Stock fin 3

Sorties 9

4 1 5 2 1 2 4 5

Stock début : 5

Stock fin : - 3

Différence: 2

Achats : 7

Sorties : 9

Les sorties de marchandises au prix de revient correspondent donc aux achats plus ou

moins la différence des stocks.

Puisqu'il est impossible lors des ventes de créditer le compte marchandises du prix de

revient des sorties, on procède de façon inverse en établissant hors comptabilité le stock de fin.

Le bénéfice brut représente la différence entre les sorties au prix de vente (compte

VENTES) et les sorties au prix de revient (compte ACHATS ± différence des stocks).

Pour établir le bénéfice brut il faut donc ajouter à la différence VENTES – ACHATS la

variation des stocks début et fin.

- 102 -

En pratique, il y a différentes manières de déterminer le bénéfice brut, manières variant

selon les besoins de l’entreprise.

EXEMPLE :

a) trois comptes : marchandises, achats, ventes. 1) les soldes respectifs sont transférés au compte P & P : crédit....................................................... ventes débit........................................................ achats débit ou crédit .......................................... différence de stocks 2) le solde du compte marchandises peut toutefois être transféré au compte achats Exemples : stock début : 350 000.- stock fin : 510 000.- achats : 650 000.- ventes : 870 000.- ad a) 1) :

MARCHANDISES ACHATS VENTES 1.1. 350 000s 31.12. 510

000 650

000 S 650 000

870 000 S

870 000

160 000s S

510 000 510 000

650 000

650 000 870 000 870 000

BILAN PROFITS & PERTES 510 000 650 000 160 000 380 000 S 870 000 1 030

000 1 030 000

Bénéfice brut ad a) 2) :

MARCHANDISES ACHATS VENTES 1.1. 350 000

s 31.12. 510 000 650 000 160 000 870 000

S 870 000

160 000 S

490 000 S

510 000 510 000 650 000 650 000 870 000 870 000

- 103 -

BILAN PROFITS & PERTES 510 000 490 000 870 000 380 000 S 870 000 870 000

Bénéfice brut

b) deux comptes seulement : achats et ventes.

Dans ce cas, les comptes marchandises et achats de la solution précédente sont additionnés.

ACHATS VENTES PROFITS ET PERTES

1.1. 350 000 s

31.12. 510 000 S 870 000 870 000 490 000 870 000

Achats 650 000 S

S 490 000 S S 380 000

1 000 000 1 000 000 870 000 870 000 870 000 870 000 Bénéfice brut BILAN 510 000

c) un seul compte : marchandises.

Les trois comptes de la première solution sont additionnés.

MARCHANDISES PROFITS ET PERTES BILAN

1.1. 350 000 s

Ventes 870 000

380 000 S

380 000 510 000

Achats 650 000 31.12. 510 000

S 380 000 380 000 380 000 1 380 000 1 380

000

Bénéfice brut

Le résultat – bénéfice brut – qui en découle est toujours le même. Eléments du prix d’achat à comptabiliser : Au DEBIT : 1. Prix d’achat 2. Taxes à ajouter au prix d’achat 3. Frais de transport jusqu’à magasin 4. Droits de douane

- 104 -

5. Autres droits et frais Au CREDIT : 1. Remises, rabais, ristournes accordés par les fournisseurs 2. Retours de marchandises aux fournisseurs Note : En principe, l’escompte est traité à part. Donc, le produit est porté sur un compte de

gestion. Les petites entreprises portent souvent l’escompte aux comptes Achats ou

Ventes, surtout s’il est déjà déduit sur la facture.

Dans les entreprises importantes, on tient tout un éventail de comptes : p.m. marchandises TVA sur achats achats TVA sur ventes frais d’achats TVA sur frais généraux droits de douane TVA sur investissements rabais TVA sur importations ristournes remises

obtenus

retours à fournisseurs ventes rabais ristournes remises

accordés

retours de clients En outre, on subdivise ces différents comptes selon fournisseur ou client et selon le genre d’articles etc.. Eléments du prix de vente à comptabiliser : Au CREDIT : Prix de vente brut Au DEBIT : 1. Bonifications accordées aux clients sur prix de vente (remises, rabais, ristournes) 2. Frais de vente 3. Retours de marchandises par les clients.

- 105 -

CHAPITRE X

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

1. La TVA a un caractère neutre sur le plan concurrentiel en ce sens, qu’à l’intérieur du pays

les marchandises semblables supportent la même charge fiscale quelle que soit la

longueur du circuit de production et de distribution. Pour réaliser cette neutralité, on

applique la méthode de la déduction « taxe sur taxe ». L’assujetti calcule la taxe,

généralement au taux de 15%, sur son chiffre d’affaires ; le montant ainsi obtenu (taxe

en aval) est diminué des taxes facturées à l’assujetti par ses fournisseurs (taxe en

amont). La différence est versée à l’Administration de l’Enregistrement. La TVA a donc les

mêmes incidences sur les dépenses de consommation qu’une taxe unique perçue en une

seule fois au stade final mais le paiement à l’Etat en est fractionné entre les divers

assujettis intervenant aux différents échelons du cycle parcouru par une marchandise. Du

fait de la déduction de la taxe en amont, la taxe frappe à chaque stade la seule valeur

ajoutée à cet échelon, de sorte que tout cumul d’impôt sur le chiffre d’affaires est évité.

2. SCHEMA

Facture FOURNISSEUR → EXPLOITANT → facture CLIENT

Marchandise valeur nette 100 Marchandise valeur nette 160 TVA 15% 15 TVA 15% 24

115 184 L’exploitant paie à l’Enregistrement 24 – 15 = 9 €

Comptabilisation aux comptes :

MARCHANIDES TVA Achat 100 Vente 160 s/achat 15 s/vente 24

FOURNISSEUR CLIENT sa

facture 115 ma facture 184

- 106 -

3. L’importation d’un bien est également soumise à la taxe sur la valeur ajoutée. Si la taxe

est payée au moment de l’importation (au bureau de douane p.ex.), l’importateur fera

l’écriture comptable suivante : TVA à Caisse.

Normalement la taxe n’est pas payée au moment de l’importation ; en ce cas elle doit

être déclarée à l’administration de l’ENREGISTREMENT. Il s’ensuit que la taxe en amont

se compense avec la taxe en aval. L’écriture comptable sera la suivante : TVA à TVA.

4. TVA sur les prélèvements de biens

Le prélèvement d’un bien par un assujetti pour ses besoins privés est à soumettre à la

TVA. L’écriture sera la suivante :

p.ex. PRIVE à MARCHANDISES 100

TVA 15

5. L’utilisation d’un bien de l’actif net investi à des fins étrangères

à l’entreprise est passible de la TVA. Cas-type : utilisation à des fins privées d’une voiture

faisant partie de l’actif net investi.

Exemple : Une voiture automobile faisant partie de l’actif net investi d’un commerce est

utilisée à raison de 20% à des fins privées.Les frais se rapportant à cette voiture,

comptabilisés au courant de l’exercice sur les comptes de gestion, sont les suivants :

Essence (hors TVA) 4 300 Huile (hors TVA) 300 Entretien et réparations (hors TVA) 1 000 Impôt et assurance 1 400 Amortissements 4 000 11 000 Quote-part privée des frais 20% 2 200 TVA sur l’utilisation privée (15%) 330 Ecriture comptable : PRIVE 2 530 à * Essence 860 * Huile 60 * Entretien et réparations 200 * Impôt et assurance 280 * Amortissements 800 2 200 TVA 15% 330 Total 2 530

- 107 -

Il résulte de cet exemple-type qu’en cas d’utilisation à des fins privées d’une voiture

automobile faisant partie de l’actif net investi d’une entreprise commerciale la taxe en

aval est plus élevée que la taxe en amont ayant grevé les frais d’auto. En effet, la taxe en

amont n’avait pas frappé les postes « IMPOT et ASSURANCE » et « AMORTISSEMENTS ».

6. Dépenses mixtes concernant l’entreprise pour une quote-part et le train de vie privée de

l’exploitant pour le reste.

Cas-type : Frais communs de chauffage et d’électricité des locaux commerciaux et de

l’habitation privée se trouvant dans un même immeuble, immeuble qui ne fait cependant

partie de l’actif net investi qu’à concurrence de la fraction utilisée commercialement.

Dans ce cas la quote-part de frais relative à l’habitation ne constitue pas un prélèvement

de biens mais une dépense privée.

TOTAL PRIVE COMMERCE Exemple : Acquisition de mazout prix 2 600 650 1 950 TVA 12% 312 78 234 Total 2 912 728 2 184 Quote-part privée : ¼ Facture payée intégralement par CCP de l’entreprise Ecriture comptable : * Combustibles 1 950 à CCP 2 912 TVA 234 PRIVE 728 2 912

- 108 -

SCHEMA

TVA (taxe sur la valeur ajoutée) à payer à l’Administration de l’ENREGISTREMENT

______________________________________ TVA en amont TVA TVA en aval Solde créance au 1er janvier Solde dette au 1er janvier TVA sur achats de marchandises TVA sur NdC (note de crédit) reçues des

fournisseurs TVA sur NdC adressées aux clients TVA sur ventes de marchandises TVA sur frais généraux TVA sur part privée dans les frais généraux TVA sur prélèvement privé de marchandises TVA sur utilisation privée de services TVA sur importations de biens et sur services importés

TVA sur importation de biens et sur services importés

Paiements à l’ENREGISTREMENT Remboursements par l’ENREGISTREMENT Solde dette au 31 décembre Solde créance au 31 décembre

- 109 -

Exercice no 31 Données :

Montants TVA 15%

1. Stock de commencement 60 000 -

2. Vente à client A 30 000 4 500

3. Acheté du fournisseur X 45 000 6 750

4. Bonification sur prix d’achat 650 97,5

5. Retour du client A 1 200 180

6. Vente au comptant 20 000 3 000

7. Frais d’emmagasinage par caisse 450 -

8. Retour au fournisseur X 800 120

9. Frais de transport marchandises à l’achat par caisse 500 75

10. Achat du fournisseur B 16 000 2 400

11. Droits de douane et frais ad 10 par caisse 1 200 180

12. Ventes au comptant 15 000 2 250

13. Remboursement de droit de douane (erreur d’addition) 50 7,5

14. Note de crédit du fournisseur X (ristourne) 2 000 300

15. Un lot de marchandises reçues (sub 10) ayant été endommagé, nous recevons du fournisseur un lot gratuit en remplacement Valeur déclarée en douane 3 000 droits de douane et frais accessoires payés par caisse

250

37,5

16. Stock de fin 90 000 -

- 110 -

Solution de l'exercice no 31

Stock marchandises Capital

1) 60 000 16) 90 000 S 60 000 1) 60 000

S 30 000 90 000 90 000

Client A 2) 34 500 5) 1 380

Ventes S 33 1205) 1 200 2) 30 000 34 500 34 500

S) 63 800 6) 20 000 12) 15 000

65 000 65 000 TVA

3) 6 750 2) 4 500Achats 5) 180 4) 97,50

3) 45 000 4) 650 9) 75 6) 3 0007) 450 8) 800 10) 2 400 8) 1209) 500 13) 50 11) 180 12) 2 250

10) 16 000 14) 2 000 15) 37,50 13) 7,5011) 1 200S 59 900 S 652,50 14) 30015) 250 10 275 10 275

63 400 63 400

Caisse Fournisseur X

6) 23 000 7) 450 4) 747,50 3) 51 75012) 17 250 9) 575 8) 920 13) 57,50 11) 1 380 14) 2 300

15) 287,50 S 47 782,50 S 37 615 51 750 51 750

40 307,50 40 307,50

Fournisseur B

S 18 400 10) 18 400

P & P

Achats 59 900 Différence stocks 30 000Bénéfice 33 900 Ventes 63 800 93 800 93 800

Bilan

Stock de marchandises

90 000 Capital 60 000Client A 33 120 TVA 652,50Caisse 37 615 Fournisseur X 47 782,50 Fournisseur B 18 400 Bénéfice 33 900

160 735 160 735

- 111 -

Exercice no 32

a) Bilan de clôture au 31.12.2001 Actif Passif Caisse 180 000 Capital 450 000 Dexia B.I.L. 120 000 TVA à payer 24 000 Marchandises 130 000 Bénéfice 386 000 Privé 360 000 Fournisseurs 10 000 Installation 80 000 870 000 870 000 b) Opérations durant l’année 2002 TVA

1. Achat de marchandises payées par Dexia BIL 50 000 7 500

2. Ventes au comptant 130 000 19 500

3. Achat de matériel informatique payé par caisse 28 000 4 200

4. Ventes à terme de marchandises 160 000 24 000

5. Achat à terme de marchandises 43 000 6 450

6. Paiement de l’électricité par Dexia BIL 6 000 360

7. Ouverture d’un compte CCP par transfert Dexia BIL 10 000

8. Paiement d’un acompte aux fournisseurs par caisse 13 000

9. Retour de marchandises endommagées par client 2 000 300

10. Paiement d’un client sur CCP 118 000

11. Prélèvement en numéraire pour le ménage par la caisse 25 000

12. Achat de matériel de bureau, prix reste dû 6 500 975

13. Le patron paie par CCP l’impôt sur le revenu 45 000

14. Le patron retourne des marchandises endommagées aux fournisseurs 3 000 450

15. Le patron prélève des marchandises pour son ménage 10 000 1 500

16. Le patron accorde une remise aux clients 2 500 375

17. Paiement du chauffage dont une moitié est due pour le chauffage de l’appartement privé par CCP 28 000 3 360

18. Acompte payé aux ouvriers par CCP 30 000

19. Vente de l’ancienne installation au comptant 89 000 13 350

20. Acquisition d’une nouvelle installation 400 000 60 000 paiement par caisse 300 000 paiement par Dexia BIL 50 000 solde reste dû 110 000

21. Ventes au comptant 200 000 30 000

- 112 -

22. Paiement des fournisseurs par caisse 37 000

23. Achat de marchandises à terme 100 000 15 000

24. Le patron achète une voiture pour les besoins de l’entreprise par caisse 10 000 1 500

25. Le patron achète un immeuble pour y transférer le commerce par emprunt auprès du Crédit Européen 2 000 000

26. Le notaire envoie la facture en rapport avec l’acte d’acquisition de l’immeuble 204 880

27. Paiement des clients sur Dexia BIL 37 500

28. Remboursement de la dette auprès du Crédit Européen par Dexia BIL 24 000

29. La voiture récemment acquise est vendue au comptant pour 9 000 1 350

30. Le Crédit Européen nous débite les intérêts de 15 400

31. Paiement du solde de l’installation par caisse 110 000

32. Décompte des traitements et salaires Traitements 60 000 Retenues Caisse de maladie : 2,65% 1 590 Caisse de pension : 8% 4 800 Impôt sur salaires 8 400 Assurance dépendance (1% de 55.040) 550,4 Salaires 80 000 Retenues Caisse de maladie : 4,9% 3 920 A.V.I.: 8% 6 400 Impôt sur salaires 4 200 Assurance dépendance (1% de 70.082) 700,82

Le solde est payé par Dexia BIL

Les cotisations parts patronales s’élèvent à pour la Caisse de maladie 5 510 Caisse de pension 11 200 Allocations familiales : 1,7% 2 380 Assurance-accidents : 1,6% 2 240 Santé au travail : 0,11% 88

33. Paiement de l’impôt sur salaires par Dexia BIL 12 600

34. Achat à terme de marchandises 418 000 62 700

35. Frais d’achat par caisse 11 680 1 752

36. Ventes par Dexia BIL 389 000 58 350

37. Frais de vente à charge de l’entreprise payés par Dexia BIL 1 220 183

38. Virement de Dexia BIL à CCP 30 000

39. Prélèvement du patron par caisse pour déposer sur son livret d’épargne 40 000

- 113 -

Le stock final s’élève à 80 000 Il est demandé

1. détablir le bilan d’ouverture 2. d’ouvrir les comptes 3. de passer toutes les écritures 4. de solder les comptes 5. d’établir le compte P. & P. et le bilan de clôture.

- 114 -

Solution (1) de l'exercice no 32

Bilan d'ouverture au 01.01.2002

Caisse 180 000 Capital 476 000Dexia BIL 120 000 TVA à payer 24 000Marchandises 130 000 Fournisseurs 10 000Installation 80 000

510 000 510 000

Caisse Dexia BIL Ouv. 180 000 3) 32 200 Ouv. 120 000 1) 57 500

2) 149 500 8) 13 000 27) 37 500 6) 6 36019) 102 350 11) 25 000 36) 447 350 7) 10 00021) 230 000 20) 300 000 20) 50 00029) 10 350 22) 37 000 28) 24 000

24) 11 500 32) 44 659,6 31) 110 000 32) 34 779,18

35) 13 432 33) 12 600 39) 40 000 37) 1 403 S 90 068 38) 30 000 672 200 672 200 S 333 548,22 604 850 604 850

Marchandises Installation

Ouv. 130 000 80 000 Ouv. 80 000 19) 80 000 S 50 000 130 000 130 000 Capital

S 476 000 Ouv. 476 000

TVA à payer 1) 7 500 Ouv. 24 000 Fournisseurs 3) 4 200 2) 19 500 8) 13 000 Ouv. 10 0005) 6 450 4) 24 000 14) 3 450 5) 49 4506) 360 14) 450 22) 37 000 23) 115 0009) 300 15) 1 500 S 601 700 34) 480 700

12) 975 17) 1 680 655 150 655 150

16) 375 19) 13 350 17) 3 360 21) 30 000 20) 60 000 29) 1 350 23) 15 000 36) 58 350 24) 1 500 34) 62 700 35) 1 752 37) 183 S 9 525

174 180 174 180

- 115 -

Solution (2) de l'exercice no 32 Achats * Ventes *

1) 50 000 14) 3 000 9) 2 000 2) 130 0005) 43 000 S 619 680 16) 2 500 4) 160 000

23) 100 000 37) 1 220 15) 10 00034) 418 000 S 883 280 21) 200 00035) 11 680 36) 389 000 622 680 622 680 889 000 889 000

Matériel informatique Electricité *

3) 28 000S 28 000 6) 6 000 S 6 000

Clients CCP

4) 184 000 9) 2 300 7) 10 000 13) 45 000 10) 118 000 10) 118 000 17) 31 360 16) 2 875 38) 30 000 18) 30 000 27) 37 500 S 51 640 S 23 325 184 000 184 000 158 000 158 000

Privé Matériel de bureau

11) 25 000 S 137 180 12) 6 500 S 6 500

13) 45 000 15) 11 500 Créditeurs divers 17) 15 680 31) 110 000 20) 110 00039) 40 000 S 204 880 26) 204 880

137 180 137 180 314 880 314 880

Chauffage * Acompte s/salaires

17) 14 000 S 14 000 18) 30 000 32) 30 000

Bénéfice s/vente anc. inst. * Nouvelle installation

S 9 000 19) 9 000 20) 400 000 S 400 000

Voiture Immeuble

24) 10 000 29) 10 000 25) 2 000 000 S 2 204 880

26) 204 880 2 204 880 2 204 880

Dette Crédit Européen 28) 24 000 25) 2 000 000 Frais à payer S 1 991 400 30) 15 400 S 7 475 12) 7 475

2 015 400 2 015 400

Perte s/vente voiture * Intérêts Crédit Européen *

29) 1 000 S 1 000 30) 15 400 S 15 400

- 116 -

Solution (3) de l'exercice no 32

Traitements * Salaires * 32) 60 000 S 60 000 32) 80 000 S 80 000

CCSS Administration des Contributions S 39 379,22 32) 1 590 33) 12 600 32) 8 400

32) 4 800 32) 4 200 32) 550,4 12 600,00 12 600

32) 3 920 32) 6 400 32) 700,82 C.d.M. p.p. * 32a) 5 510 32a) 5 510 S 5 510

32a) 11 200 32a) 2 380 32a) 2 240 Allocation familliale * 32a) 88 32a) 2 380 S 2 380

39 379,22 39 379,22

C.d.P. p.p. * Santé au travail * 32a) 11 200 S 11 200 32a) 88 S 88

Assurance-accidents * 32a) 2 240 S 2 240

P & P Différence stocks 50 000 Ventes 883 280Achats 619 680 Bénéfice sur vente install. 9 000Electricité 6 000 Chauffage 14 000 Perte sur vente voiture 1 000 Intérêts Crédit Européen 15 400 Traitements 60 000 Salaires 80 000 C.d.M. p.p. 5 510 C.d.P. p.p. 11 200 Allocation familliale 2 380 Assurance-accidents 2 240 Santé au travail 88 Bénéfice 24 782 892 280 892 280

- 117 -

Solution (4) de l'exercice no 32

Bilan Marchandises 80 000 Capital 476 000Caisse 90 068 TVA à payer 9 525Dexia BIL 333 548,22 Fournisseurs 601 700Matériel informatique 28 000 Créditeurs divers 204 880Clients 23 325 Frais à payer 7 475CCP 51 640 Dette Crédit Européen 1 991 400Privé 137 180 CCSS 39 379,22Installations 400 000 Bénéfice 24 782Immeuble 2 204 880

Matériel de bureau 6 500 3 355 141,22 3 355 141,22

- 118 -

Exercice no 33

Données : TVA 15%

1. Stock de commencement .............................................. 30 000 -

2. Achat du fournisseur Y.................................................. 25 000 3 750

3. Vente à client A............................................................ 48 000 7 200

4. Rabais accordé par le fournisseur X ............................... 400 60

5. Vente au comptant....................................................... 8 500 1 275

6. Droits de douane à l’achat par caisse ............................. 600 90

7. Frais d’emmagasinage par caisse................................... 1 600 -

8. Retour par client A ....................................................... 2 000 300

9. Retour au fournisseur Y ................................................ 3 000 450

10. Ristourne accordée par le fournisseur Y ......................... 300 45

11. Bonification accordée au client A ................................... 800 120

12. Stock de fin ................................................................. 26 600 -

Procéder aux comptabilisations.

- 119 -

Solution de l'exercice no 33

Stock marchandises Capital Ouv. 30 000 12) 26 600 S 30 000Ouv. 30 000

S 3 400 30 000 30 000

Fournisseur Y 9) 3 450 2) 28 750

Achats * 10) 345 2) 25 000 4) 400 S 24 955 6) 600 9) 3 000 28 750 28 750

7) 1 600 10) 300 S 23 500 27 200 27 200 Ventes *

8) 2 000 3) 48 000TVA 11) 800 5) 8 500

2) 3 750 3) 7 200 S 53 700 6) 90 4) 60 56 500 56 500

8) 300 5) 1 275 11) 120 9) 450 S 4 770 10) 45

9 030 9 030

Fournisseur X Client A

4) 460 S 460 3) 55 200 8) 2 300

11) 920 S 51 980

Caisse 55 200 55 200

5) 9 775 6) 690 7) 1 600 S 7 485

9 775 9 775

P & P

Différence stocks 3 400 Ventes 53 700Achats 23 500 Bénéfice 26 800 53 700 53 700

Bilan

Stock de marchandises 26 600 Capital 30 000Fournisseur X 460 Fournisseur Y 24 955Client A 51 980 TVA 4 770Caisse 7 485 Bénéfice 26 800

86 525 86 525

- 120 -

Exercice no 34

Passer au journal d’une entreprise les écritures relatives aux opérations données :

Totaux du Journal au 25 novembre 1 094 230

Opérations du 26 novembre

a. Documents reçus des chèques postaux à l’appui de l’extrait de compte du jour : − avis de crédit : du client M 5 600

du locataire privé B 3 000

− avis de débit : du fournisseur N 12 600 du fournisseur X 6 500

b. Documents reçus du service commercial TVA 15%

− facture du fournisseur C 18 500 2 775 − note de crédit du fournisseur N 600 90 − note de crédit adressée à client R 500 75 − extrait de compte du fournisseur M, total 32 000 4 800

c. Renseignements fournis par caisse

− prélèvement pour ménage du patron 2 500 − ventes au comptant de la journée 24 200 3 630

d. Décompte reçu de l’agence en douane à payer : droits de douane 3 100 465 frais et commissions 250 37,50 N.B. En ce qui concerne les marchandises, il existe deux comptes : Achats et Ventes.

- 121 -

Solution de l’exercice no 34

Report 1 094 230 1 094 230 Journal 26/11 a) CCP 5 600 à client M 5 600 (paiement client M)

CCP 3 000 à Privé 3 000

Fournisseur N 12 600 à CCP 12 600

Fournisseur X 6 500 à CCP 6 500

b) Achats 18 500 TVA 2 775 à Fournisseur C 21 275

Fournisseur N 690 à Achats 600 TVA 90

Ventes 500 TVA 75 à Client R 575

c) Privé 2 500 à Caisse 2500

Caisse 27 830 à Ventes 24 200 TVA 3 630

d) Achats 3 350 TVA 502,50 à Agence en douane 3 852,50

- 122 -

Exercice no 35

a) Bilan d’ouverture au 01.01.2002 Actif Passif Marchandises 120 000 Capital 350 000 Caisse 230 000 Fournisseurs 420 000 Installation 100 000 TVA 180 000 Dexia BIL 180 000 Voitures 170 000 Clients 150 000 950 000 950 000 b) Opérations après l’ouverture

Remarque : Le contribuable tient un compte marchandises, un compte achats et un compte ventes TVA 1. Achat de marchandises à terme 80 000 12 000

2. Un client paie un acompte sur Dexia BIL 75 000

3. Achat de matériel informatique par caisse 10 000 1 500

4. Ouverture d’un compte CCP par prélèvement caisse 20 000

5. Ventes au comptant 60 000 9 000

6. Pour l’achat des marchandises sub 1., le fournisseur

accorde un rabais de 1 600 240

7. Vente à terme 94 000 14 100

8. Le client retourne des marchandises pour 6 000 900

9. Paiement par Dexia BIL du chauffage 5 000 600 (la moitié est utilisée à des fins privées)

10. Prélèvement de marchandises pour le ménage 1 000 150

11. Vente au comptant de l’ancienne installation pour le prix de 50 000 7 500

12. Acompte sur salaires payés par caisse 15 000

13. Vente à terme 185 000 27 750

14. Paiement des clients sur Dexia BIL 300 000

15. Salaires bruts 100 000 les salaires nets sont payés par Dexia BIL Retenues Caisse de maladie : 4,9% 4 900 Caisse de pension : 8% 8 000 Impôt sur salaires 18 600 Saisies 4 400 Assurance dépendance (1% de 85 122,1) 851,22

- 123 -

Cotisations sociales p.p. Retenues Caisse de maladie : 4,9% 4 900 Caisse de pension : 8% 8 000 Allocation familiales : 1,7% 1 700 Assurance accidents : 1,6% 1 600 Santé au travail : 0,11% 110

16. Paiement par Dexia BIL à l’huissier les sommes saisies 4 400

17. Paiement par Dexia BIL de l’impôt sur salaires 18 600

18. Paiement des frais de voiture par Dexia BIL essence, réparations, impôt et assurance 10 000 1 125

19. La voiture est utilisée à des fins privées pour 1/4

20. Le commerçant transforme ses comptes achats et ventes en un compte marchandises

21. Le commerçant reçoit une facture de l’agence en douane 1 200 180

22. Frais de vente en rapport avec la vente sub 13., payés par caisse 800 120

23. Le commerçant paie l’électricité par caisse 5 000 300

24. Le commerçant paie l’impôt sur le revenu par caisse 50 000

25. Le stock final s’élève à 23 500 Il est demandé

1. d’ouvrir les comptes

2. de passer toutes les écritures

3. de solder les comptes

4. d’établir le compte P. & P. et le bilan de clôture

5. de déterminer les ventes nettes

6. de calculer le prix de revient des marchandises disponibles pour la vente

7. de calculer le prix de revient des marchandises vendues

8. de calculer la marge bénéficiaire.

- 124 -

Solution (1) de l'exercice no 35

Marchandises Caisse

Ouv. 120 000 Ventes 334 000 Ouv. 230 000 3) 11 500 Achats 78 400 31.12. 23 500 5) 69 000 4) 20 000

21) 1 200 11) 57 500 12) 15 000 22) 800 22) 920

B.brut 157 100 23) 5 300 357 500 357 500 24) 50 000

S 253 780 356 500 356 500

Installations Dexia BIL

Ouv. 100 000 11) 100 000 Ouv. 180 000 9) 5 600

2) 75 000 14) 300 000 15) 48 248,78

Voiture 16) 4 400 Ouv. 170 000 S 170 000 17) 18 600

18) 11 125 S 467 026,22

Clients 555 000 555 000 Ouv. 150 000 2) 75 000

7) 108 100 8) 6 900 Capital 13) 212 750 14) 300 000 S 350 000 Ouv. 350 000

S 88 950 470 850 470 850

Fournisseurs 6) 1 840 Ouv. 420 000

TVA S 510 160 1) 92 000 1) 12 000 Ouv. 180 000 512 000 512 000

3) 1500 5) 9 000 8) 900 6) 240 Achats 9) 300 7) 14 100 1) 80 000 6) 1 600

18) 1 125 10) 150 S 78 400 21) 180 11) 7 500 80 000 80 000

22) 120 13) 27 750 23) 300 19) 375

S 222 690 Matériel informatique 239 115 239 115 3) 10 000 S 10 000

- 125 -

Solution (2) de l'exercice no 35

CCP

4) 20 000 S 20 000

Ventes Privé

8) 6 000 5) 60 000 9) 2 800 S 56 825 S 334 000 7) 94 000 10) 1 150 10) 1 000 19) 2 875

13) 185 000 24) 50 000 340 000 340 000 56 825 56 825

Chauffage * Perte s/vente installation* 9) 2 500 S 2 500 11) 50 000 S 50 000

Acompte s/salaires Salaires * 12) 15 000 15) 15 000 15) 100 000 S 100 000

CCSS Adm. des Contributions S 30 061,22 15) 4 900 17) 18 600 15) 18 600

15) 8 000 15) 851,22

15) 4 900 Huissier 15) 8 000 16) 4 400 15) 4 400 15) 1 700 15) 1 600 15) 110 30 061,22 30 061,22

C.d.P. p.p. * C.d.M. p.p. * 15) 8 000 S 8 000

15) 4 900 S 4 900

Assurance accidents * Allocation familiale * 15) 1 600 S 1 600

15) 1 700 S 1 700

Frais à payer S 1 380 21) 1 380

Santé au travail *

15) 110 S 110

Electricité *

Frais de voiture * 23) 5 000 S 5 000

- 126 -

18) 10 000 19) 2 500

S 7 500

10 000 10 000

Solution (3) de l'exercice no 35

P & P

Chauffage 2 500 Bénéfice brut 157 100

Perte s/vente installation 50 000

Salaires 100 000 Perte 24 210

C.d.M. p.p. 4 900

C.d.P. p.p. 8 000

Allocation familiale 1 700

Assurance accidents 1 600

Santé au travail 110

Frais de voiture 7 500

Electricité 5 000

181 310 181 310

Bilan de clôture

Caisse 253 780 Capital 350 000

Dexia BIL 467 026,22 Fournisseurs 510 160

Voitures 170 000 CCSS 30 061,22

Clients 88 950 TVA 222 690

Matériel inf. 10 000 Frais à payer 1 380

Privé 56 825

Marchandises 23 500

CCP 20 000

Perte 24 210

1 114 291,22 1 114 291,22

- 127 -

CHAPITRE XI

L’AMORTISSEMENT

1. Définitions

Le plan comptable donne la définition suivante des amortissements pour dépréciation :

« L’amortissement pour dépréciation est la constatation comptable d’un amoindrissement de la

valeur d’un élément d’Actif résultant de l’usage, du temps, de changement de technique ou de

toute autre cause dont les effets sont jugés irréversibles. »

En raison des difficultés de mesure de cet amoindrissement, l’amortissement consiste

généralement dans l’étalement de la valeur des biens amortissables sur leur durée probable de

vie. Cet étalement se fait à l’aide d’un plan d’amortissement.

Du point de vue économique et financier, l’amortissement pour dépréciation répond à plusieurs

objectifs :

1. L’amortissement, constatant la perte de valeur d’un élément d’Actif, peut être considéré

comme une charge répartie sur plusieurs années.

2. En faisant figurer les amortissements dans ses charges, le commerçant réduit d’autant son

bénéfice.

3. Du point de vue comptable et concernant la présentation au bilan, les amortissements

devraient figurer (en tant que source de financement) au Passif du bilan. Cependant il est

d’usage de ne pas inscrire les amortissements au Passif, mais de les déduire des

immobilisations auxquelles ils se rapportent. On parle aussi dans ce contexte d’Actif

soustractif.

Nous avons alors à l’Actif :

Immobilisations avant amortissements

- Amortissements --------------------------------------------------

= Valeur (comptable) nette des immobilisations

- 128 -

2. Eléments amortissables

Toutes les immobilisations ne sont pas amortissables. Pour qu’une immobilisation soit

amortissable, deux conditions doivent être remplies :

− l’immobilisation doit être inscrite à l’actif du bilan ;

− l’immobilisation doit être de nature à se déprécier d’une façon irréversible dans le temps.

Liste des biens amortissables

* les constructions (2 à 5%)

* les installations techniques, le matériel et l’outillage industriels (10 à 20%) ;

* le matériel de transport (20 à 25%) ;

* les autres immobilisations corporelles telles que le mobilier, le matériel de bureau et le matériel

informatique (10 à 20%) ;

* certaines immobilisations incorporelles telles que les frais d’établissement, les frais de

recherche et de développement, les brevets et licences.

3. Calcul de l’amortissement

Il existe différents modes de calcul des amortissements :

− l’amortissement constant ou linéaire ;

− l’amortissement dégressif ;

− l’amortissement progressif et l’amortissement variable qui ne font pas l’objet de ce cours.

L’amortissement constant ou linéaire

L’amortissement constant est calculé en appliquant un pourcentage fixe au prix d’achat de

l’immobilisation. Ce pourcentage ou taux d’amortissement est calculé d’après le nombre d’années

correspondant à la durée de vie probable de l’amortissement.

valeur de l’immobilisation amortissement annuel ou annuité « a » = -------------------------------- nombre d’années d’utilisation

- 129 -

Exemple : déterminez l’annuité d’une voiture de service achetée pour 25 000.- € le 01.01.1996 et dont la durée de vie probable est de 4 ans. 100 taux d’amortissement (t) = -------------------------------- nombre d’années de vie probable 100 t = ----- = 25% 4 amortissement pour chacune des 4 années 25 000 a = ---------- = 6 250 € 4 On considère que la voiture de service perd 6 250 € de sa valeur chaque année. La valeur comptable ou valeur nette de l’immobilisation correspond à la valeur d’achat diminuée des amortissements déjà effectués. Valeur d’achat - les amortissements déjà effectués ---------------------------------------- = valeur comptable nette (v.c.n.) Exemple : déterminez sur base des données de l’exemple précédent le tableau d’amortissement de la voiture de service.

Année Valeur d’achat Taux d’amort. Amortissement (annuité)

Amortissement total V.c.n.

1996 25 000 25% 6 250 6 250 18 750

1997 25 000 25% 6 250 12 500 12 500

1998 25 000 25% 6 250 18 750 6 250

1999 25 000 25% 6 250 25 000 0

L’amortissement dégressif

L’amortissement dégressif peut être appliqué lorsqu’on considère que la dépréciation de

l’immobilisation à amortir est important en début de vie et devient de plus en plus faible par la

suite. Il est calculé en appliquant

− soit un taux d’amortissement décroissant à la valeur d’origine (prix d’achat ou coût de revient)

de l’immobilisation,

− soit en conservant un taux d’amortissement fixe appliqué non à la valeur d’origine mais à la

v.c.n. qui subsiste en fin de chaque exercice précédent.

- 130 -

Par ce mode de calcul, l’amortissement peut durer indéfiniment. Pour éviter cet inconvénient, il est

préférable de passer – pour les dernières années d’amortissement – au système de

l’amortissement constant.

Le passage d’un système à l’autre se fait dès que

l’annuité calculée < valeur comptable nette suivant l’amortissement dégressif années restant à amortir

4. Comptabilisation de l’amortissement La dépréciation subie par une immobilisation est considérée comme étant une charge ; on

l’enregistre donc dans un compte de charge intitulé « Dotations aux amortissements ». Ce compte

est débité du montant de l’amortissement à prendre en considération.

La dépréciation subie par une immobilisation amortie doit également être déduite du compte relatif

à cette immobilisation. Afin de comptabiliser cette dépréciation de valeur de l’immobilisation

amortie, il y a moyen de faire appel à deux différentes méthodes de comptabilisation.

− La méthode directe où l’on crédite directement le compte de l’immobilisation concerné comme

p.ex. le compte « Matériel » ;

− La méthode indirecte où l’on crédite un sous-compte du compte de l’immobilisation concerné

intitulé « Amortissement/Matériel ».

a) Méthode directe

Machine Cpte de gestion - Amortissement

1/1 100 000 amort.

1985

20 000 amort. s/machine

20 000

31/12/85 80 000

100 000 100 000

b) Méthode indirecte

Machine Cpte du passif – Amortissement s/mach.

01/01/85 200 000 31/12/85 200 000 31/12/85 120 000 01/01/85 100 000

amort. 1985

20 000

120 000 120 000

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Cpte de gestion - Amortissement

amort. s/machine

20 000

5. Tableau d’amortissement

Le tableau d’amortissement est un relevé qui indique, pour chaque bien amortissable, le prix de

revient, la date de l’acquisition ou de l’achèvement, le taux d’amortissement, le montant des

annuités d’amortissement, la valeur comptable nette à la fin de chaque exercice.

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Exercice no 36

Bilan au 1.1.1995

Immeuble A 768 000 Capital 1 993 501 Immeuble B 800 000 Dettes 110 000 Machine A 80 000 Amortissement Machine B 75 000 sur machine A 48 000 Machine C 120 000 sur machine B 7 500 Mobilier 20 000 sur machine C 36 000 Installation 90 000 sur Installation 89 999 Autres valeurs actives 330 000 2 283 000 2 283 000

Données :

Immeuble A : acquis le 01.01.1991 pr. 800 000 (amortissement constant)

Immeuble B : acquis le 01.01.1985 (taux d’amortissement 2% - amortissement constant)

Machines : taux d’amortissement = 10% (amortissement constant)

Mobilier : acquis le 01.01.1985 ; à amortir par annuités constantes en 15 ans

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1) Donner

a) le taux d’amortissement de l’immeuble A

b) le prix d’achat de l’immeuble B et du mobilier

c) la date d’acquisition des machines

2) Calculer pour toutes les valeurs actives amortissables l’amortissement pour l’exercice 1995 et

passer au journal les écritures nécessaires.

3) Le patron veut passer, à partir de 1995 à l’amortissement indirect pour les immeubles et le

mobilier et retourner à l’amortissement direct pour les machines et les installations. Quelles

écritures supplémentaires doit-il passer ?

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Solution de l’exercice no 36

Nous sommes en présence de la méthode de l’amortissement directe pour

l’immeuble A

l’immeuble B

le mobilier

et de la méthode de l’amortissement indirecte pour

la machine A

la machine B

la machine C

l’installation.

1) a) taux d’amortissement de l’immeuble A

amortissement effectué du 01.01.1991 au 31.12.1994, c’est-à-dire endéans 4 ans :

800 000 – 768 000 = 32 000

amortissement annuel : 32 000 : 4 ans = 8 000

taux d’amortissement :

8 000x100 800 000

= 1%

b) prix d’achat de l’immeuble B

L’immeuble B a été amorti du 01.01.1985 au 31.12.1994 soit pendant 10 ans au taux

constant de 2%.

Donc l’immeuble B est amorti de 10 x 2% = 20%.

La valeur restante (=valeur comptable) de l’immeuble B équivaut donc à 80% de son

prix d’achat.

prix d’achat de l’immeuble B :

800 000x100 80

= 1 000 000

prix d’achat du mobilier :

le mobilier a été amorti du 01.01.1985 au 31.12.1994 soit pendant 10 ans

durée prévue d’utilisation : 15 ans

la valeur restante sera donc amortie en 5 ans

prix d’achat du mobilier :

20 000x15 5

= 60 000

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c) date d’acquisition des machines

amortissement annuel

machine A 80 000 x 10% = 8 000

machine B 75 000 x 10% = 7 500

machine C 120 000 x 10% = 12 000

amortissement effectué depuis

48 000 : 8 000 = 6 années pour la machine A

7 500 : 7 500 = 1 année pour la machine B

36 000 : 12 000 = 3 années pour la machine C

date d’acquisition

de la machine A : 01.01.1989

de la machine B : 01.01.1994

de la machine C : 01.01.1992

2) amortissement pour l’exercice 1995

immeuble A : 1% x 800 000 = 8 000

immeuble B : 2% x 1 000 000 = 20 000

machine A : 10% x 80 000 = 8 000

machine B : 10% x 75 000 = 7 500

machine C : 10% x 120 000 = 12

000

mobilier A : 60 000 : 15 = 4 000

installation : /

3) Ecritures en vue de passer de l’amortissement direct à l’amortissement indirect

Immeuble A 40 000

à Amort. s/immeuble A 40 000

Immeuble B 220 000

à Amort. s/immeuble B 220 000

Mobilier 44 000

à Amort. s/mobilier 44 000

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4) Ecritures en vue de passer de l’amortissement indirect à l’amortissement direct

Amort. s/machine A 56 000

à machine A 56 000

Amort. s/machine B 15 000

à machine B. 15 000

Amort. s/machine C 48 000

à machine C 48 000

Amort. s/installation 89 999

à installation 89 999