Complément cours d'audit et CI
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ISMA
MASTER 1: FICO
COMPLEMENT DE COURS
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Module 1: Rappels sur la vérification
Module 2: Rôles dans l’équipe d’audit
Module 3: Programme de vérification Ventes et autres revenus
Module 4: Programme de vérification Coût des ventes et encaissements
Module 5: Programme de vérification Débiteurs et provision pour créances douteuses
Module 6: Programme de vérification Achats, créditeurs et décaissements
Module 7: Programme de vérification Stocks, immobilisations, capitaux propres et dette bancaire
Module 8:Programme de vérification Salaires, avantages sociaux et Remises gouvernementales
Module 9: Revue des évènements post-clôture
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Sommaire
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Module 1:
Rappels sur la vérification
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Profession vérificateur
I. Notes introductives
A. Définitions
B. Normes
II. Processus de vérification
A. Responsabilités
B. Objectifs
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ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Définitions
Qu’est-ce que la vérification ?(Ménard 2006)
Processus qui consiste à s’assurer de la
validité ou du caractère approprié des
écritures, comptes ou rapports comptables
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ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE6
… une autre définition … (Arens 2003)
La vérification vise à réunir et à évaluer les
éléments probants relatifs à des informations
en vue de déterminer le degré de
concordance entre ces informations et des
critères établis et de les communiquer dans
un rapport. La vérification doit être exécutée
par une personne compétente et
indépendante.
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Objectifs de la vérification
Le but de la vérification des états financiers est
de permettre au vérificateur d'exprimer une opinion
sur la question de savoir si les états financiers
donnent
à tous les égards importants
une image fidèle de la situation financière, des
résultats d'exploitation et des flux de trésorerie de
l'entité
selon les principes comptables généralement
reconnus.
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ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Objectifs de la vérification
Cette opinion ne constitue
ni une assurance quant à la viabilité future de
l'entité
ni une opinion
quant à l'efficience ou à l'efficacité
quand conduite de ses activités
sur la qualité du contrôle interne.
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ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Degré de précision de la vérification
Le vérificateur cherche à obtenir
un niveau élevé, quoique non absolu,
d'assurance
(désigné par l'expression «assurance raisonnable»
dans les chapitres qui suivent)
que les états financiers sont exempts
d'inexactitudes importantes résultant de fraudes ou d'erreurs.
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ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE10
Intervenants dans les processus de publication de
l’information financière
a) Direction
a) La ou les personnes qui ont la responsabilité
a) de planifier,
b) de diriger
c) et de contrôler
les activités de l'entité;
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE11
Intervenants dans les processus de publication de
l’information financière
b) Responsables de la gouvernance
1. Le conseil d'administration,
2. les comités qui en relèvent,
y compris le comité de vérification ou son équivalent
3. et, dans certains cas, les personnes dont les
responsabilités découlent directement des
responsabilités de gouvernance du conseil
d'administration;
Le comité environnemental
Les vérificateurs internes
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE12
Intervenants dans les processus de publication de
l’information financière
c) Responsables de la surveillance du
processus d'information financière
c) le comité de vérification
c) ou, en l'absence de comité portant ce nom, l'organe
équivalent responsable.
d) Dans le cas d'une entité dirigée par son propriétaire,
c) cette surveillance peut être exercée par le propriétaire lui-
même.
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE13
Il existe quatre types de vérification …
et autant de types de vérificateurs!
Type de vérification Critères Type de vérificateurs
Vérification des
états financiers PCGR Experts-comptables
Vérification
de gestion
Ratio intrant/extrant
Normes en matière d’efficacité
et d’efficience
Vérificateurs internes
Service connexe des cabinets
d’experts-comptables
Vérification de conformité Exigences contractuelles,
législatives et/ou
réglementaires
Vérificateurs internes
Service connexe des cabinets
d’experts-comptables
Vérificateurs du secteur public
Vérification opérationnelle -
intégrée
Combinaison des trois premiers
types
Vérificateurs du secteur public
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Proximité de l’information
[Impossible pour l’organisation de fournir directement de l’information financière aux
utilisateurs et contexte économique.]
Motivations
[Choisir systématiquement des conventions comptables conservatrices ou
agressives en fonction du besoin.]
Volume transactionnel
Complexité des transactions
États financiers
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Les raisons justifiant la vérification des états financiers
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Normes de vérification généralement
reconnues
Lorsqu'il procède à la vérification d'états
financiers, le vérificateur se conforme aux
normes de vérification généralement
reconnues
qui ont trait aux qualités requises du
vérificateur,
à l'exécution de sa mission
et à la préparation de son rapport (5090.04).
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ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Qualités de l’expert-
comptable
(1)
Exécution de la
mission
(3)
Élaboration du rapport
(4)
NVGR
(8)
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Décomposition des Normes de vérification
généralement reconnues (NVGR).
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Qualités de l’expert-
comptable
(1)
Exécution de la
mission
(3)
Élaboration du rapport
(4)
NVGR
(8)
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Les qualités de l’expert-comptable
Norme générale (5100.02)
Le travail de vérification et la rédaction du rapport doivent être
effectués,
avec diligence et objectivité,
par une ou des personnes ayant une formation technique
et une compétence professionnelle suffisantes en vérification.
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Qualités de l’expert-
comptable
(1)
Exécution de la
mission
(3)
Élaboration du rapport
(4)
NVGR
(8)
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Exécution de la mission
Normes de travail (5100.02)
a) Le vérificateur doit planifier et réaliser la vérification de manière à
ramener le risque de mission à un niveau suffisamment faible
pour être acceptable et compatible avec l'objectif d'une
vérification. Le vérificateur doit planifier la nature, le calendrier
et l'étendue des activités de direction, de supervision et de
révision du travail des membres de l'équipe de mission.
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Qualités de l’expert-
comptable
(1)
Exécution de la
mission
(3)
Élaboration du rapport
(4)
NVGR
(8)
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Exécution de la mission
Normes de travail (5100.02)
b) Le vérificateur doit acquérir une compréhension suffisante de
l'entité et de son environnement, y compris le contrôle interne,
pour pouvoir identifier et apprécier les risques d'inexactitudes
importantes dans les états financiers, qu'elles résultent de
fraudes ou d'erreurs, et pour concevoir et mettre en œuvre les
autres procédés de vérification.
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Qualités de l’expert-
comptable
(1)
Exécution de la
mission
(3)
Élaboration du rapport
(4)
NVGR
(8)
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Exécution de la mission
Normes de travail (5100.02)
c) Le vérificateur doit obtenir des éléments probants suffisants et
appropriés pour être en mesure de tirer des conclusions
raisonnables sur lesquelles il pourra fonder son opinion.
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Qualités de l’expert-
comptable
(1)
Exécution de la
mission
(3)
Élaboration du rapport
(4)
NVGR
(8)
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Élaboration du rapport
Normes de rapport (5100.02)
a) Dans son rapport, le vérificateur doit indiquer quels sont les états
financiers visés et faire la distinction entre les responsabilités qui
incombent respectivement à la direction et au vérificateur.
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Qualités de l’expert-
comptable
(1)
Exécution de la
mission
(3)
Élaboration du rapport
(4)
NVGR
(8)
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Élaboration du rapport
Normes de rapport (5100.02)
b) Dans son rapport, le vérificateur doit préciser l'étendue de son
travail.
c) Dans son rapport, le vérificateur doit exprimer une opinion sur les
états financiers ou déclarer qu'il ne peut exprimer d'opinion. Dans ce
dernier cas, il doit préciser les raisons de l'impossibilité d'exprimer
une opinion.
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Qualités de l’expert-
comptable
(1)
Exécution de la
mission
(3)
Élaboration du rapport
(4)
NVGR
(8)
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Élaboration du rapport
Normes de rapport (5100.02)
d) Lorsque le vérificateur exprime une opinion, il doit indiquer si les
états financiers donnent, à tous les égards importants, une
image fidèle de la situation financière de l'entité, des résultats de
son exploitation et de ses flux de trésorerie selon les principes
comptables généralement reconnus du Canada, sauf quand les
états financiers sont établis selon des règles comptables autres que
les principes comptables généralement reconnus.
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Responsabilités
La préparation d’information financière fidèle
incombe à la direction de l’organisation.
L’énoncé d’opinion relativement à la fidélité de
l’information financière incombe au vérificateur.
Le vérificateur, tout en adoptant une attitude de
scepticisme professionnel, présume de la bonne foi
de la direction.
Lorsqu'il cherche à acquérir une compréhension de
l'entité et de son environnement, y compris son
contrôle interne, le vérificateur doit se demander si les
informations obtenues indiquent la présence d'un ou
de plusieurs facteurs de risque de fraude.
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ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Responsabilités
Lorsque le vérificateur relève une inexactitude, il
doit se demander si cette inexactitude constitue un
indice de fraude et, s'il s'agit d'un indice de fraude,
il doit examiner les incidences de cette inexactitude
par rapport aux autres aspects de la vérification,
notamment la fiabilité des déclarations de la
direction.
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ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Responsabilités
Le vérificateur doit s'appuyer sur sa compréhension
de l'entité et de son environnement, y compris son
contrôle interne, et se renseigner auprès de la
direction afin d'identifier les lois et règlements dont
la violation serait raisonnablement susceptible
d'entraîner une inexactitude importante dans les états
financiers.
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ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Objectifs
Préparation d’information financière fidèle par la direction de l’organisation.
Planification et conception d’une stratégie de vérification. Exécution des tests de
contrôle (3-910-06).
Exécution des autres procédés de vérification (procédés analytiques et tests sur les soldes de comptes).
Achèvement de la vérification et émission du rapport du vérificateur.
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ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Objectifs
Il incombe à la direction de veiller à ce que les états
financiers donnent une image fidèle qui reflète la nature
et les activités de l'entité.
En déclarant que les états financiers donnent, à tous les
égards importants, une image fidèle selon les principes
comptables généralement reconnus, la direction
formule implicitement ou explicitement des assertions
concernant la constatation, la mesure, la présentation
et la communication des différents éléments des états
financiers et des informations connexes.
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ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Objectifs
Le vérificateur doit utiliser les assertions
concernant les catégories d'opérations, les
soldes de comptes, la présentation et les
informations fournies dans les états financiers à
un niveau de détail suffisant pour qu'elles
puissent servir de base à l'appréciation des
risques d'inexactitudes importantes ainsi qu'à
la conception et à la mise en œuvre des
autres procédés de vérification.
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ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Objectifs
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Assertions de la direction
Appréciation des risques
d’inexactitudes
Mise en œuvre des autres
procédés de vérification
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Appréciation des risques d’inexactitudes
À partir des assertions de la direction, le
vérificateur évalue les risques d’inexactitudes.
Ces risques d’inexactitudes se transforment en
objectifs de vérification.
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Assertions de la direction
Appréciation des risques
d’inexactitudes
Mise en œuvre des
autres procédés de vérification
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE32
Assertions
Catégories d’opérations
(état des résultats)
Soldes des comptes
(bilan)
Présentation et information
financière publiée
- Existence -
Réalité - Réalité
Exhaustivité Exhaustivité Exhaustivité
- Valeur et répartition Valeur
Exactitude - Exactitude
Rattachement - -
- Droits et obligations Droits et obligations
Classement -Classement et
compréhensibilité
Quelles sont les assertions de la direction ?
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Transformation des assertions de la direction en objectifs de vérification en
ce qui à trait aux catégories d’opérations.
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Assertions Objectifs du vérificateur
RéalitéEst-ce que les opérations et les événements comptabilisés ont eu
lieu et concernent l'entité?
ExhaustivitéEst-ce que toutes les opérations et tous les événements qui
devaient être comptabilisés l'ont été?
Exactitude
Est-ce que les montants et autres données qui se rapportent aux
opérations et aux événements comptabilisés ont été comptabilisés
de façon appropriée?
RattachementEst-ce que les opérations et les événements ont été comptabilisés
dans la bonne période?
ClassementEst-ce que les opérations et les événements ont été comptabilisés
dans les bons comptes?
Appréciation des risques d’inexactitudes
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Transformation des assertions de la direction en objectifs de vérification en
ce qui à trait aux soldes de comptes.
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Appréciation des risques d’inexactitudes
Assertions Objectifs du vérificateur
ExistenceEst-ce que les actifs, les passifs et les éléments des capitaux
propres existent?
ExhaustivitéEst-ce que tous les actifs, tous les passifs et tous les éléments des
capitaux propres qui devaient être comptabilisés l'ont été?
Valeur et répartition
Est-ce que les actifs, les passifs et les éléments des capitaux
propres sont comptabilisés pour des montants appropriés dans les
états financiers et tout ajustement de valeur ou de répartition qui
s'impose est comptabilisé adéquatement?
Droits et obligationsEst-ce que l'entité détient ou contrôle les droits sur les actifs, et les
passifs représentent les obligations de l'entité?
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
Transformation des assertions de la direction en objectifs de vérification en
ce qui à trait à la présentation et aux informations fournies.
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Appréciation des risques d’inexactitudes
Assertions Objectifs du vérificateur
RéalitéEst-ce que les événements, opérations et autres éléments mentionnés
ont eu lieu et concernent l'entité?
ExhaustivitéEst-ce que toutes les informations qui devaient être fournies dans les
états financiers l'ont été?
ValeurEst-ce que les informations financières et autres sont communiquées
fidèlement et pour des montants appropriés?Exactitude
Droits et obligations
Est-ce que l'entité détient ou contrôle les droits sur les actifs
mentionnés, et les passifs divulgués représentent les obligations de
l'entité?
Classement et compréhensibilité
Est-ce que les informations financières sont présentées et décrites de
façon appropriée et les informations fournies sont communiquées
clairement?
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Module 2:
Rôles dans l’équipe d’audit
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE37
Les rôles dans l'équipe d'audit
La notion d'équipe
Les domaines de responsabilité communs
Une équipe, différents rôles
Le rôle de chacun des membres de l'équipe
– ses droits et ses devoirs
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE38
La notion d'équipe
Une équipe est un groupe de personnes travaillant ensemble pour atteindre un objectif commun, la
certification des comptes
Conditions nécessaires à la réalisation de l'objectif poursuivi: Prise en charge complète et entière, par chacun, de ses
responsabilités et des tâches allouées dans la poursuite de l'objectif commun
Intégration des experts dans l'équipe, au quotidien
Respect, par chacun, des modalités de fonctionnement et des délais définis ensemble
Partage d'information et partage d'expérience
Coordination.
La qualité du fonctionnement en équipe est déterminante
• pour la qualité de l'audit
• pour la richesse de l'expérience de chacun
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE39
Les domaines de responsabilité commun
• Chaque membre de l'équipe a des responsabilités dans les
cinq domaines suivants :
1. Maîtrise des risques, respect des obligations professionnelles et
qualité du dossier
2. Relation client
3. Encadrement et management de l'équipe (sauf Team Member)
4. Expertise sectorielle
5. Gestion et administration de la mission.
• Les objectifs alloués à chacun dans ces différents domaines évoluent
en fonction de son expérience.
• Les rôles dans l'équipe d'audit reflètent cette évolution progressive de la
responsabilité allouée à chacun dans l'équipe.
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE40
Une équipe, différents rôles
Les rôles définis dans la méthodologie d'audit B&P permettent
d'assurer à la fois la réalisation de l'ensemble des tâches
nécessaires à la mise en oeuvre d'un audit de qualité, supervision
comprise et le transfert d'expérience nécessaire à l'apprentissage
de chacun.
Quatre rôles principaux dans l'équipe d'audit :
Engagement Leader : il approuve les options clés, est garant de la
qualité d'exécution et gère la relation client
Engagement Manager : il définit l'approche et les modes de
fonctionnement et gère la mise en oeuvre, au niveau de qualité
attendu
Team Manager : il assure la gestion de la mission sur le terrain et
réalise les travaux d'audit
Team Member : il réalise les travaux d'audit sur le terrain
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE41
Une équipe, différents rôles - Grades et rôles
Junior
Senior
Superviseur
Manager
Senior Manager
Associé
Team Member Team Manager Engagement
Manager
Engagement
Leader
Rôle le plus fréquent Autres rôles possibles
Assist. Manager
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE42
Le rôle de chacun dans l'équipe
Schéma de synthèseMaîtrise des
risques,
respect des
obligations
professionne
lles et qualité
du dossier
Relation client
Gestion et
administra
tion
de la
mission
Professionnel
Support
Team
Member
Team
Manager
Engagement
Manager
Engagement
Leader
Assiste les professionnels dans la
coordination de la mission et la
préparation des produits finis
Exécute les travaux
Contrôle la qualité des travaux sur le
terrain
Exécute les travaux
Conçoit l'approche
Dirige la mise en œuvre et contrôle la
qualité d'exécution
Valide la qualité de l'exécution
Accepte, dirige et conclu la mission
Gère la relation avec ses interlocuteurs
directs
S'informe et partage
ses connaissances
Gère la relation avec ses interlocuteurs
directs
Définit le plan de communication et
les modalités de coordination
Gère la relation client courante, la
communication et la coordination
Gère la relation avec les actionnaires, la
governance, la Direction
Négocie les conditions de réalisation de
la mission
Gère la relation client courante, la
communication et
la coordination
Supervise les team members,
anime les interventions
Bâtit l'équipe, définit les modes de
supervision
Dirige l'équipe et contrôle la qualité
de la supervision
Valide la composition de l'équipe et les
modes
de supervision ; arbitreValide la qualité de la supervision
S'informe et partage
ses connaissances
S'informe et partage
ses connaissances
S'informe et partage
ses connaissances
S'informe et partage
ses connaissances
Prépare la facturation et suit les
règlements
Assiste l'engagement manager et
l'engagement leader
Gère son temps
Archive les dossiers
Gère les temps d'intervention sur le
terrain
Gère son temps
Supervise la facturation et le suivi des
règlements
Définit le budget interne et le planning
et gère la réalisation
Supervise l'archivage des dossiers
Gère son temps Gère son temps
Coordonne les travaux avec
les interlocuteurs sur le terrain
Gère la relation avec ses interlocuteurs
directs
Expertise
sectorielle
Encadrem
ent et
manageme
nt de
l'équipe
Valide le budget interne,
la planification et la facturation
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE43
Le rôle du Professionnel Support
Maîtrise des risques,
respect des obligations
professionnelles et
qualité du dossier
Relation client
Gestion et
administration
de la mission
Assiste les professionnels dans la coordination de la mission et la
préparation des produits finis
Gère la relation avec ses interlocuteurs directs
S'informe et partage
ses connaissances
Assiste l'engagement manager et l'engagement leader
Expertise
sectorielle
Encadrement et
management de l'équipe
Prépare la facturation et suit les règlements
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE44
Le rôle du Team Member
Maîtrise des risques,
respect des obligations
professionnelles et
qualité du dossier
Relation client
Gestion et
administration
de la mission
Exécute les travaux
Gère la relation avec ses interlocuteurs directs
S'informe et partage
ses connaissances
Gère son temps
Expertise
sectorielle
Encadrement et
management de
l'équipe
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE45
Le rôle du Team Manager
Contrôle la qualité des travaux sur le terrain
Exécute les travaux
Supervise les team members, anime les interventions
S'informe et partage ses connaissances
Archive les dossiers
Gère les temps d'intervention sur le terrain
Gère son temps
Coordonne les travaux avec les interlocuteurs sur le terrain
Gère la relation avec ses interlocuteurs directsRelation client
Gestion et
administration
de la mission
Expertise
sectorielle
Encadrement et
management de
l'équipe
Maîtrise des risques,
respect des obligations
professionnelles et
qualité du dossier
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE46
Le rôle de l’Engagement Manager
Conçoit l'approche
Dirige la mise en œuvre et contrôle la qualité d'exécution
Définit le plan de communication et les modalités de coordination
Gère la relation client courante, la communication et la coordination
Bâtit l'équipe, définit les modes de supervision
Dirige l'équipe et contrôle la qualité de la supervision
S'informe et partage ses connaissances
Supervise la facturation et le suivi des règlements
Définit le budget interne et le planning et gère la réalisation
Supervise l'archivage des dossiers
Gère son temps
Relation client
Gestion et
administration
de la mission
Expertise
sectorielle
Encadrement et
management de
l'équipe
Maîtrise des risques,
respect des obligations
professionnelles et
qualité du dossier
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE47
Le rôle de l’ Engagement Leader
Valide la qualité de l'exécution
Accepte, dirige et conclut la mission
Gère la relation avec les actionnaires, la governance, la Direction
Négocie les conditions de réalisation de la mission
Gère la relation client courante, la communication et la coordination
Valide la composition de l'équipe et les modes de supervision ; arbitre
Valide la qualité de la supervision
S'informe et partage ses connaissances
Gère son temps
Valide le budget interne, la planification et la facturation
Relation client
Gestion et
administration
de la mission
Expertise
sectorielle
Encadrement et
management de
l'équipe
Maîtrise des risques,
respect des obligations
professionnelles et
qualité du dossier
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE48
Formaliser les rôles de chacun : une bonne
pratique
La définition des rôles & objectifs de chacun au sein de l'équipe se fait
pendant la phase de scoping initial et peut être formalisée dans une
matrice des rôles et responsabilités comme suit :
Business Unit/Process: ABC
Rôle Responsabilité Objectifs spécifiques& Commentaires
Interlocuteurs
Nom 1
Nom 2
Nom 3
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Module 3:
Le contrôle interne dans la
démarche d’audit
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE50
Contrôle interne
Pourquoi évaluer la qualité du contrôle interne ?
Définition du contrôle interne : le modèle COSO
Évaluation du contrôle interne : l’approche d’audit
B&P
Comment intégrer le contrôle interne dans notre
démarche d'audit ?
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE51
Pourquoi évaluer la qualité du contrôle
interne ?
Notions fondamentales – quelques rappels Risque d'audit : risque d'exprimer une opinion incorrecte du fait
d'anomalies significatives contenues dans les comptes et non détectées
Assurance d'audit : assurance obtenue par l'auditeur, sur la base des éléments probants collectés, que les risques d'audit sont limités à un niveau permettant l'émission d'une opinion
Deux approches d'audit possibles
Substantive
Par les risques
Plus efficace en terme de délais et de coûts
Souvent, plus pertinent (approche par le contrôle interne)
Seul un audit par les risques est la méthode d’audit B&P
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE52
L'audit par les risques
L'audit par les risques donne plus d'assurance
d'audit L'évaluation du contrôle interne donne le plus souvent une
assurance plus large que la mise en oeuvre de tests substantifs
réalisés sur la base de sondages, ie de nature parcellaire
L'analyse des contrôles et la revue analytique permet d'identifier les
zones de risque et/ou zones moins contrôlées et de cibler nos
travaux d'analyse détaillée
L' approche par les risques impose de comprendre, évaluer et
tester le contrôle interne
Les tests des contrôles permettent de collecter des éléments
probants étayant notre évaluation du contrôle interne
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE53
L'évaluation du contrôle interne L'auditeur
• Comprend les objectifs du client
• Identifie les risques business et fait le lien
avec ses risques d'audit
• Identifie, face à ces risques, les
mécanismes de contrôle interne en place
• Evalue l'adéquation du contrôle au risque
• Conclue sur la nature et l'étendue des
travaux à réaliser (tests des contrôles et
tests substantifs)
L'entreprise
• Définit ses objectifs
• Identifie ses risques business
• Met en place son contrôle
interne
Le modèle COSO décrit le
contrôle interne dans
l'entreprise
Le modèle COSO décrit le
contrôle interne dans l'entreprise
L’approche d’audit B&P permet
d'évaluer le contrôle interne
(démarche)
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE54
Le modèle COSO
Le modèle de description du contrôle interne retenu par B&P
est le modèle COSO
• Les dirigeants d'entreprise ont pour préoccupation constante de mieux maîtriser les activités dont ils ont la responsabilité
Les systèmes de contrôle interne sont mis en place pour limiter les risques de défaillance et optimiser l'efficacité des opérations de leurs organisations
• Le modèle COSO décrit le contrôle interne et propose une méthode d'évaluation de son efficacité
• C'est un modèle conceptuel qui permet de mieux appréhender les systèmes de contrôle interne que nous rencontrons dans les entreprises
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE55
Définition du contrôle interne selon le COSO
"Globalement le contrôle interne est un processus mis en
oeuvre par la Direction générale, la hiérarchie, le personnel d'une
entreprise, et destiné à fournir une assurance raisonnable quant
à la réalisation d'objectifs entrant dans les catégories suivantes :
Réalisation et optimisation des opérations
Fiabilité des informations financières
Conformité aux lois et réglementations en vigueur"
Il est efficace si la Direction de l'entreprise a une assurance
raisonnable :
qu'elle sait dans quelle mesure les objectifs opérationnels sont atteints
que les états financiers sont établis sur une base fiable
que l'organisation est en conformité avec les Lois et règlement en vigueur
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE56
Le contrôle interne et le CAC
"Globalement le contrôle interne est un processus mis en
oeuvre par la Direction générale, la hiérarchie, le personnel d'une
entreprise, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à
la réalisation d'objectifs entrant dans les catégories suivantes :
N'entre pas directement dans la
mission du CAC mais peu faire l'objet
de "recommandations et avis" du
CAC
Au cœur de la mission du CAC
Entre dans le champ de notre
mission (normes d’audit)
Réalisation et optimisation des
opérations
Fiabilité des informations
financières
Conformité aux lois et
réglementations en vigueur"
Les objectifs de contrôle interne de l'entreprise recoupent pour
partie ceux de l'auditeur
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE57
Les 5 niveaux de contrôle
Le système de contrôle
interne peut être
analysé en 5 niveaux
de procédures /
actions de contrôle
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE58
Le cube COSO
Les 5 niveaux de
contrôle
permettent de
couvrir les 3
objectifs du contrôle
interne
pour chaque
dimension de
l'entreprise
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE59
Niveau 1 : l'environnement de contrôle L'environnement de contrôle est le "milieu" dans lequel les personnes
accomplissent leurs tâches et assument leur responsabilité en terme de
contrôle
Il comprend
L'intégrité, l'éthique et la compétence du personnel
Les délégations de pouvoir et domaine de responsabilité
la politique en matière de ressources humaines
Elément clé de la culture de l'entreprise, il détermine le niveau de
sensibilisation au besoin de contrôle. Il est fortement influencé par
l'attitude du top management
Philosophie et comportement des dirigeants
Intérêt manifesté par le Conseil d'administration aux sujets listés
ci-dessus ; le comité d'audit
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE60
Niveau 1 : l'environnement de contrôle
L'environnement des contrôle est le fondement de tous
les autres éléments du contrôle interne
Nous l'évaluons dans le cycle d'assurance d'audit dans
l’étape d’Évaluation préliminaire de l'environnement de
contrôle
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE61
Niveau 2 : l'évaluation des risques
L'évaluation des risques est l'ensemble des mécanismes
permettant d'identifier, d'analyser et de gérer les risques,
ie les facteurs susceptibles d'affecter la réalisation des
objectifs :
Objectifs liés aux opérations
Objectifs liés aux informations financières
Objectif
Objectifs de conformité aux Lois et réglements
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE62
Niveau 2 : l'évaluation des risques
Ces objectifs sont déclinés dans l'entreprise, au niveau de
chaque fonction et de chaque personne
Compte tenu de l'évolution permanente de l'environnement
micro et macro-économique, pour les atteindre, chacun se dote
d'outils et de méthode de maîtrise des risques
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE63
Niveau 3 : Activités de contrôle Les activités de contrôle se définissent
comme l'application des normes et
procédures qui contribuent à réaliser les
objectifs en maîtrisant les risques
Contrôles de pilotage de l'activité
Analyses effectuées par le management
Gestion des activités et des fonctions
Indicateurs de performance
Contrôles applicatifs
Contrôles du traitement des données (états d'anomalies)
Contrôles physiques
Séparation des tâches
Confirmation externe
Les activités de
contrôle sont intégrées
à l'activité courante de
l'entreprise
Ces contrôles courants
sont liés aux risques /
objectifs de chaque
fonction
A identifier, décrire et
tester lors des
entretiens de validation
64
Mécanisme de mise à la disposition
des personnes des informations
fiables et pertinentes pour
Assumer leur responsabilités
Effectuer les contrôles qui leur
incombent
Aspect stratégique des systèmes
d'information choisis
pertinence des informations
capacité d'accès aux informations
capacité d'analyse des informations
Niveau 4 : Information et communication
Information
Interne : ascendante, descendante et transversale
Message du management relatif à l'importance des responsabilité de chacun en terme de contrôle
Détermination & communication des tâches de chacun, gestion des événement atypiques
Remontée des informations significatives (évolutions du marché, évènements atypiques, fraudes …)
Externe : clients, fournisseurs, autorités …
Communication
La qualité de l'information et de la communication conditionne la qualité des
décisions et des contrôles effectués
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE65
Niveau 5 : Pilotage
Les systèmes de contrôle interne
doivent eux même être pilotés
Processus de surveillance
permanent, dans le cadre des
activités courantes
Le management suit des
indicateurs qui lui montrent que le
contrôle interne fonctionne bien
Procédures de supervision
Et évaluations périodiques
Audit interne
Auto-évaluations
Ce processus de pilotage
garantit la permanence
et l'adéquation du
contrôle interne
Il est essentiel dans le
cadre de l'audit d'identifier
et d'évaluer les contrôles
de pilotage du contrôle
interne
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE66
Le contrôle interne dans la démarche d'audit
Dans la démarche d'audit, le contrôle interne est non
seulement évalué, mais également testé pour bâtir les
preuves d'audit nécessaires à l'émission d'une opinion
67
Module 4:
Programme de vérification
Ventes et autres revenus
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
II. Cycle des ventes et autres revenusA. Identification des catégories d’opérations
• Débiteurs
• Provision pour mauvaises créances
• EncaisseBilan
• Ventes
• Rendus et rabais sur ventes
• Créances douteuses
• Escomptes de prompt paiement
États des résultats
68
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
II.Cycle des ventes et autres revenusB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion - RAPPEL
69
Assertions
Catégories d’opérations
(état des résultats)
Soldes des comptes
(bilan)
Présentation et information
financière publiée
- Existence -
Réalité - Réalité
Exhaustivité Exhaustivité Exhaustivité
- Valeur et répartition Valeur
Exactitude - Exactitude
Rattachement - -
- Droits et obligations Droits et obligations
Classement -Classement et
compréhensibilité
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
II.Cycle des ventes et autres revenusB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
70
Ventes et autres
revenus
Réalité
Exhaustivité
ExactitudeRattachement
Classement
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
II.Cycle des ventes et autres revenusB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
RÉALITÉ :
1. Enregistrement de ventes fictives
2. Enregistrement d’une vente à plus d’une
reprise.
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que seulement les ventes réelles ont
donné lieu à un enregistrement.
2. S’assurer qu’une transaction de vente a été
enregistrée une seule fois.
71
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
II.Cycle des ventes et autres revenusB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
EXHAUSTIVITÉ :
1. Facture non enregistrée.
2. Service rendu / marchandise expédiée sans
facturation.
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que toutes les factures ont donné lieu
à un enregistrement.
2. S’assurer que tous les services rendus ainsi
que les marchandises expédiées ont été
facturés et enregistrés.
72
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
II.Cycle des ventes et autres revenusB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
EXACTITUDE :
1. Facturation à un montant erroné.
2. Facturation à une date erronée.
3. Mauvais report dans les registres comptables
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que les factures sont enregistrées au bon
montant.
2. S’assurer que les factures sont enregistrées à la bonne
date.
3. S’assurer que les ventes sont correctement rapportées
dans les registres comptables.
73
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
II.Cycle des ventes et autres revenusB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
RATTACHEMENT :
1. Vente enregistrée à la mauvaise période
comptable.
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que les factures sont enregistrées
dans la bonne période comptable.
74
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
II.Cycle des ventes et autres revenusB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
CLASSEMENT :
1. Vente imputée à la mauvaise rubrique
comptable.
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que les factures sont enregistrées
dans les bons comptes du grand livre.
75
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
II.Cycle des ventes et autres revenusC. Contrôles clés (manuels ou informatisés)
Pièces justificatives adéquates et pré numérotées.
Autorisation du crédit.
Autorisation par une personne indépendante (directeur des ventes).
Émission de relevés de compte.
Contrôle de la séquence numérique.
Liste de prix autorisée et à jour.
Conciliation des documents d’expédition et de facturation.
Vérification de l’imputation comptable.
Facturation en temps opportun.
Conciliation des comptes du grand livre avec les comptes contrôles.
Rapports d’exception (dépassement de crédit).
Messages d’erreur - avertissement à l’écran (compte en
souffrance).
76
77
Module 5:
Programme de vérification
encaissements
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
III. Les encaissementsA. Identification des soldes des comptes
• Débiteurs
• Provision pour mauvaises créances
• Encaisse (Banque et caisse)Bilan
• Ventes
• Rendus et rabais sur ventes
• Créances douteuses
• Escomptes de prompt paiement
États des résultats
78
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
III.Les encaissementsB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion - RAPPEL
79
Assertions
Catégories d’opérations
(état des résultats)
Soldes des comptes
(bilan)
Présentation et information
financière publiée
- Existence -
Réalité - Réalité
Exhaustivité Exhaustivité Exhaustivité
- Valeur et répartition Valeur
Exactitude - Exactitude
Rattachement - -
- Droits et obligations Droits et obligations
Classement -Classement et
compréhensibilité
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE80
III.Les encaissementsB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
Encaissements
Existence
Exhaustivité
Valeur et répartition
Droits et obligations
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
L’assertion relative aux droits et obligations ne
sera pas couverte dans le contexte des
encaissements mais plutôt à la séance 10 alors
que les procédés de vérification de l’encaisse
seront analysés.
81
III.Les encaissementsB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
III.Les encaissementsB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
EXISTENCE :
1. Enregistrement d’encaissements fictifs.
2. Enregistrement d’un encaissement à plus d’une reprise.
3. Enregistrement d’un encaissement alors que le dépôt
bancaire n’est pas effectué.
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que seulement les encaissements réels ont
donné lieu à un enregistrement.
2. S’assurer qu’un encaissement a été enregistrée une
seule fois.
3. S’assurer que les encaissements correspondent à un
dépôt bancaire.
82
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
III.Les encaissementsB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
EXHAUSTIVITÉ :
1. Encaissements non enregistrés.
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que tous les encaissements ont donné lieu à
un enregistrement.
83
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
III.Les encaissementsB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
VALEUR ET RÉPARTITION :
1. Encaissement à un montant erroné.
2. Encaissement dans la mauvaise période comptable.
3. Encaissement imputé au mauvais client ou au mauvais
compte.
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que les encaissements ont été enregistrés au
bon montant (exactitude).
2. S’assurer que les encaissement ont été enregistrés à la
bonne période comptable (démarcation).
3. S’assurer que les encaissements ont été correctement
imputés (rapprochement).
84
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE85
Programme de vérification –
Coût des ventes et encaissements
I. Capsule théorique
L’examen analytique
II. Le coût des ventes
III. Les encaissements
A. Identification des soldes des comptes
B. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
C. Contrôles clés
D. Tests des contrôles et procédés de corroboration
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
III.Les encaissementsC. Contrôles clés (manuels ou informatisés)
Émission de relevés de compte avec coupon de remise.
Utilisation d’estampe « pour dépôt seulement ».
Contrôle de la réception du courrier.
Registre quotidien d’encaissements.
Accès restreint.
Dépôt quotidien, heures variables, deux personnes ou transporteurs
blindés.
Enregistrement comptable quotidien.
Conciliation quotidienne des comptes contrôles avec les registres et les
auxiliaires comptables.
Conciliation indépendante du registre d’encaissements.
Révision des imputations comptables .
Conciliation bancaire mensuelle (hebdomadaire).
Révision indépendante de la conciliation bancaire.
86
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
III.Les encaissementsC. Contrôles clés (manuels ou informatisés)
L’absence ou le fonctionnement non efficace des
contrôles clés au niveau des encaissements peut
engendrer d’importantes malversations…
87
88
Module 6:
Programme de vérificationDébiteurs et provision pour
créances douteuses
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE89
Programme de vérification –Débiteurs et provision pour créances douteuses
I. Débiteurs
A. Identification des soldes des comptes
B. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
C. Contrôles clés
D. Tests des contrôles et procédés de corroboration
II. Provision pour créances douteuses
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE90
I. DébiteursA. Identification des soldes des comptes
• Débiteurs
• Provision pour mauvaises créances
• Encaisse (Banque, Caisse)Bilan
• Ventes
• Rendus et rabais sur ventes
• Créances douteuses
• Escomptes de prompt paiement
États des résultats
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE91
I. DébiteursB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion - RAPPEL
Assertions
Catégories d’opérations
(état des résultats)
Soldes des comptes
(bilan)
Présentation et information
financière publiée
- Existence -
Réalité - Réalité
Exhaustivité Exhaustivité Exhaustivité
- Valeur et répartition Valeur
Exactitude - Exactitude
Rattachement - -
- Droits et obligations Droits et obligations
Classement -Classement et
compréhensibilité
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE92
I. DébiteursB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
Débiteurs
Existence
Exhaustivité
Valeur et répartition
Droits et obligations
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
EXISTENCE :
1. Enregistrement de comptes clients fictifs.
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que les débiteurs correspondent à
des comptes dont la marchandise a été
expédiée (ou le service rendu) et que
l’encaissement n’a pas eu lieu.
93
I. DébiteursB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
EXHAUSTIVITÉ :
1. Marchandises expédiées (ou services rendus)
sans que le compte client ne soit enregistré.
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer qu’un compte client est enregistré à
chaque fois qu’une marchandise a été
expédiée (ou un service a été rendu).
94
I. DébiteursB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
VALEUR ET RÉPARTITION :
1. Compte client enregistré à un montant supérieur à
l’espérance de l’encaissement futur.
2. Compte client enregistré dans une mauvaise rubrique
comptable (ex. : clients, administrateurs, actionnaires,
apparentés).
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que les comptes clients sont adéquatement
évalués.
2. S’assurer que les comptes clients sont enregistrés
dans les rubriques comptables adéquates.
95
I. DébiteursB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
DROITS ET OBLIGATIONS :
1. Enregistrement de compte client n’appartenant
pas à l’entreprise (ex. affacturage).
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que les comptes clients
appartiennent à l’entreprise.
96
I. DébiteursB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
II.DébiteursC. Contrôles clés (manuels ou informatisés)
Numéro de client avec chiffre de contrôle.
Politique de création de nouveau compte.
Processus et pouvoir d’autorisation.
Rapports d’exception - Nouveaux clients.
Messages d’erreur - avertissement à l’écran (numéro de client
invalide).
Sommaires chronologiques sommaire et détaillé de l’auxiliaire des
comptes clients.
Révision indépendante des sommaires chronologiques.
Processus de radiation de compte, autorisation et documentation.
Politique d’émission de note de crédit, autorisation et
documentation.
Politique d’escomptes de prompt paiement, suivi et contrôle.
97
98
Module 7:
Programme de vérification
Achats, créditeurs et
décaissements
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE99
Programme de vérificationAchats, créditeurs et décaissements
I. Cycle des achats, créditeurs et décaissements
A. Identification des catégories d’opérations et soldes des
comptes
B. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
C. Contrôles clés
D. Tests des contrôles et procédés de corroboration
II. Cas particulier, les poursuites
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
• Créditeurs
• Frais courus
• EncaisseBilan
• Achats
• Rendus et rabais sur achats
• Escomptes de prompt paiement
• Toutes les rubriques de charges d’exploitation
États des résultats
100
I. Cycle des achats, créditeurs et décaissementsA. Identification des catégories d’opérations et soldes des comptes
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE101
I. Cycle des achats, créditeurs et décaissementsB. Risque d’inexactitudes importantes par assertion
Assertions
Catégories d’opérations
(état des résultats)
Soldes des comptes
(bilan)
Présentation et information
financière publiée
- Existence -
Réalité - Réalité
Exhaustivité Exhaustivité Exhaustivité
- Valeur et répartition Valeur
Exactitude - Exactitude
Rattachement - -
- Droits et obligations Droits et obligations
Classement -Classement et
compréhensibilité
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE102
Achats et charges
d’exploitation
Réalité
Exhaustivité
ExactitudeRattachement
Classement
I. Cycle des achats, créditeurs et décaissementsB. Risque d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
RÉALITÉ :
1. Enregistrement d’achats (charges d’exploitation) fictifs.
2. Enregistrement d’un achats (charges d’exploitation) à
plus d’une reprise.
OBJECTIFS DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que seulement les achats (charges
d’exploitation) réelles ont donné lieu à un enregistrement.
2. S’assurer qu’une transaction d’achat (charge
d’exploitation) a été enregistrée une seule fois.
103
I. Cycle des achats, créditeurs et décaissementsB. Risque d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
EXHAUSTIVITÉ :
1. Achat (charge d’exploitation) non enregistrée.
2. Service reçu / marchandise reçue sans facturation
(notion de frais courus).
OBJECTIFS DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que tous les achats (charges d’exploitation)
ont donné lieu à un enregistrement.
2. S’assurer que tous les services reçus ainsi que les
marchandises reçues ont été et enregistrés.
104
I. Cycle des achats, créditeurs et décaissementsB. Risque d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
EXACTITUDE :
1. Achat (charge d’exploitation) à un montant erroné.
2. Achat (charge d’exploitation) à une date erronée.
3. Mauvais report dans les registres comptables.
OBJECTIFS DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que les achats (charges d’exploitation) sont enregistrés
au bon montant.
2. S’assurer que les achats (charges d’exploitation) sont enregistrés
à la bonne date.
3. S’assurer que les achats (charges d’exploitation) sont
correctement rapportés dans les registres comptables.
105
I. Cycle des achats, créditeurs et décaissementsB. Risque d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
RATTACHEMENT :
1. Achat (charge d’exploitation) imputé à la
mauvaise période comptable.
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que les achats (charges
d’exploitation) sont enregistrées dans la bonne
période comptable.
106
I. Cycle des achats, créditeurs et décaissementsB. Risque d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
CLASSEMENT :
1. Achat (charge d’exploitation) imputé à la
mauvaise rubrique comptable.
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que les achats (charges
d’exploitation) sont enregistrées dans les bons
comptes du grand livre.
107
I. Cycle des achats, créditeurs et décaissementsB. Risque d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE108
Pièces justificatives autorisées (bordereau de réquisition, bon
d’approvisionnement et bon de commande).
Pouvoir de signature.
Annulation des documents sources.
Sélection des fournisseurs.
Séquence numérique (laquelle?).
Exactitude mathématique des documents externes.
Aire de réception.
Enregistrement ponctuel.
Procédures de fin de période.
Séparation des fonctions critiques .
Conciliation bancaire indépendante.
Protectographe.
I. Cycle des achats, créditeurs et décaissementsC. Contrôles clés
109
Module 8:
Programme de vérificationStocks, immobilisations, capitaux propres
et dette bancaire
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE110
Programme de vérificationStocks, immobilisations, capitaux propres et dette bancaire
I. Stocks
A. Prise d’inventaire
B. Éléments probants
II. Programmes de vérification
A. Immobilisations
B. Capitaux propres
C. Dette bancaire
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
I. Stocks
A. Prise d’inventaire
Méthodes d’inventaire
Manuelle
Au coût
Au prix de détail
Informatisée
Rapport de divergences
Utilisation d’une firme externe
111
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
I. Stocks - généralités
112
Les procédés de vérification des stocks doivent être suffisamment
poussés pour permettre au vérificateur de s'assurer :
a) de l'existence, de l'appartenance et de l'état des stocks;
b) de l'application de la méthode de valorisation et de sa
conformité à celle de l'exercice précédent.
6030.08
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
I. Stocks - généralités
113
La vérification des stocks selon les normes de vérification
généralement reconnues exige :
a) la revue des méthodes de dénombrement et de valorisation
des stocks;
b) l'observation du dénombrement, que celui-ci ait lieu à la clôture
de l'exercice ou à une autre date;
c) le contrôle par sondage des quantités au moyen des listes de
dénombrement, des fichiers d'inventaire permanent et autres
documents probants;
d) le contrôle par sondage de la valorisation des articles en stock;
e) le contrôle par sondage de l'exactitude arithmétique des
stocks.6030.09
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
I. Stocks
A. Prise d’inventaire
Rôle du vérificateur
114
• Révision des instructions données par le client pour le dénombrement des stocks pour
s’assurer qu’elles sont complètes de telle sorte que :
a) un inventaire exact puisse être pris;
b) des mesures adéquates soient prises pour contrôler les déplacements de stocks si
la production ou les ventes ne sont pas interrompues temporairement;
c) des mesures adéquates soient prises pour la surveillance et le contrôle des
dénombrements;
d) les stocks en consignation soient exclus;
e) les stocks soient bien placés;
f) les stocks en transit et entreposés soient inclus, le cas échéant.
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE115
I. Stocks
A. Prise d’inventaire• Identifier tous les établissements où des stocks sont conservés.
• Être présent au dénombrement dans tous les établissements où des stocks de valeur
importante pourraient exister.
• Observez la mise en œuvre des procédures de dénombrement.
• Faites des dénombrements par sondages.
• Assurez-vous que le client met en œuvre des procédures satisfaisantes tant pour la
démarcation physique que sur papier à la date du dénombrement.
• Notez les renseignements concernant la démarcation (dates et détails des bordereaux de
réception, bordereaux d’expédition) au moment du dénombrement.
• Recherchez les articles à rotation lente et obsolètes.
• Examinez les fichiers d’inventaire permanent afin de relever des articles à rotation lente
et obsolètes. Soyez attentifs aux signes susceptibles d’indiquer l’existence d’articles
obsolètes ou à rotation lente (c.-à-d. dommages, poussière, etc.).
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE116
I. Stocks
A. Prise d’inventaire
• Surveillez les dénombrements du début à la fin.
• Notez les numéros des feuilles d’inventaire, des étiquettes de dénombrement ou des
cartes utilisées.
• Contrôlez la suite numérique des documents pré numérotes (utilisés, annulés et
inutilisés).
• Vérifiez la concordance des résultats des dénombrements par sondages dans les
documents suivants :
a) fichiers d’inventaire permanent;
b) liste d’inventaire finale du client.
• Faites le tour des lieux à la fin du dénombrement et assurez-vous que tous les articles
ont été comptés.
• Préparez un mémorandum sur le caractère adéquat de la procédure de dénombrement
des stocks appliquée par le client.
117
Module 9:
Programme de vérificationSalaires, avantages sociaux et Remises
gouvernementales
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE118
Programme de vérification –Salaires, avantages sociaux et Remises gouvernementales
I. Salaires et avantages sociaux
A. Identification des catégories d’opérations et soldes
des comptes
B. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
C. Contrôles clés
D. Tests des contrôles et procédés de corroboration
II. Remises gouvernementales
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE119
I. Salaires et avantages sociauxA. Identification des catégories d’opérations
soldes des comptes
• Salaires à payer
• Impôts, CNPS, etc à payer
• Assurances collectives à payer
• Rubriques de retenues à la source
• Encaisse (Banque, Caisse)
Bilan
• Salaires
• Rémunération incitative
• Avantages sociaux
États des résultats
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE120
I. Salaires et avantages sociauxB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion - RAPPEL
Assertions
Catégories d’opérations
(état des résultats)
Soldes des comptes
(bilan)
Présentation et information
financière publiée
- Existence -
Réalité - Réalité
Exhaustivité Exhaustivité Exhaustivité
- Valeur et répartition Valeur
Exactitude - Exactitude
Rattachement - -
- Droits et obligations Droits et obligations
Classement -Classement et
compréhensibilité
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE121
I. Salaires et avantages sociauxB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
Salaires
Réalité
Exhaustivité
ExactitudeRattachement
Classement
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
RÉALITÉ :
1. Enregistrement de salaires fictifs (employés
fictifs).
2. Enregistrement de charges salariales à plus
d’une reprise.
OBJECTIFS DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que des salaires ne sont pas versés
à des employés fictifs.
2. S’assurer que la charge salariale relative au
travail effectué est enregistrée une seule fois.
122
I. Salaires et avantages sociauxB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
EXHAUSTIVITÉ :
1. Travail effectué sans qu’une charge salariale
n’est été enregistrée.
OBJECTIF DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer de l’enregistrement de la charge
salariale pour tous les services rendus par les
employés.
123
I. Salaires et avantages sociauxB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
EXACTITUDE :
1. Salaires enregistrés au mauvais montant.
2. Salaires enregistrés à la mauvaise date.
3. Salaires versés au mauvais employé.
OBJECTIFS DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que les salaires sont enregistrés au bon
montant.
2. S’assurer que les salaires sont enregistrés à la bonne
date.
3. S’assurer que les salaires sont versés à la bonne
personne.
124
I. Salaires et avantages sociauxB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE
RATTACHEMENT :
1. Salaires enregistrés dans la mauvaise période
comptable.
OBJECTIFS DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que les salaires sont enregistrés dans la
bonne période comptable.
125
I. Salaires et avantages sociauxB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
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CLASSEMENT :
1. Salaires enregistrés dans une mauvaise rubrique
comptable (ex. : main d’œuvre direct, main d’œuvre
indirect, avance à un actionnaire).
OBJECTIFS DE VÉRIFICATION :
1. S’assurer que les salaires sont enregistrés dans les
rubriques comptables adéquates.
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I. Salaires et avantages sociauxB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion
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Module 10:
Revue des évènements
post-clôture
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Opportunités d'amélioration
• Problématique globalement mal maîtrisée
Calendrier et délais, correction ou non des comptes, informations
(annexe, rapport de gestion, assemblées…)
• Procédures souvent informelles se limitant à une discussion avec
le directeur financier
Peu de revue des situations intermédiaires post clôture, des comptes
rendus des réunions de direction…
• Procédures rarement documentées
Suivi des points relevés à la clôture nécessitant une résolution avant
la signature des comptes
Étapes de travail spécifiques dans la méthodologie d’audit
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE129
Trois périodes clés Le CAC apprécie les évènements post clôture et de leurs incidences
éventuelles sur la formulation de son rapport général et sescommunications à l'Assemblée Générale
Ses obligations sont définies, et différentes, selon 3 périodes
1. Entre la date de clôture de l'exercice et la date d'arrêté des comptesannuels
2. Entre la date d'arrêté des comptes annuels et la date du rapport
3. Entre la date de son rapport et la date de l'Assemblée Généraleapprouvant les comptes annuels
Date de clôture Date d'arrêté
des comptes
Date de
signature du
rapport
Date de l'AG
d'approbation
des comptes
1. 2. 3.
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE130
Obligations entre la date de clôture et la
date d'arrêté
Mettre en œuvre des diligences particulières pour
s'assurer que les obligations de l'entreprise concernant
les évènements post clôture, en terme de traitement
comptable et d'information, sont respectées.
Réunir les éléments probants suffisants et appropriés justifiant
que les événements pouvant nécessiter des écritures d'ajustement
ou une information en annexe ont été dûment identifiés ; exemples :
Prise de connaissance des procédures mises en place par la
direction pour identifier les événements postérieurs à la clôture
Consultation des PV des réunions des organes de direction, des
assemblées, …
Entretiens avec la direction
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE131
Obligations entre la date de clôture et la
date d'arrêté
Si les évènements ont une incidence significative sur
les comptes,
déterminer s'ils ont fait l'objet d'un traitement approprié dans les
comptes et / ou dans le rapport de gestion, notamment pour les
provisions pour risques et charges (nouveau règlement)
si non, préciser dans la communication aux organes compétents
les incidences sur son opinion (réserve, observation …).
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE132
Obligations entre la date d'arrêté et la date
du rapport
L'entreprise n'a pas d'obligation : elle n'est tenue de prendre en
compte que les événements survenus jusqu'à la date d'arrêté des
comptes.
Le CAC a l'obligation de mettre en œuvre des diligences particulières
pour rechercher l'existence d'événements qui auraient une incidence
sur son rapport.
Diligences similaires à celles à mener entre la date de clôture
et la date d'arrêté des comptes
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE133
Obligations entre la date d'arrêté et la date
du rapport
Si les événements ont une incidence significative sur les
comptes,
Information des dirigeants par le CAC de leur incidence sur les
comptes et sur le rapport de gestion
Obligation de communication des organes compétents de l'entité
transmise aux organes délibérants ; revue par le CAC
Note : Modification apportée à la norme CNCC en Juillet 2002
sur le traitement de ces évènements : un nouvel arrêté n'est pas
obligatoire,
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE134
Obligations entre la date du rapport et l'AG Le Commissaire aux comptes n'a pas l'obligation de mettre en œuvre
de diligences particulières après la date de son rapport
La direction est tenue d'informer le CAC des événements survenus
susceptibles d'avoir une incidence significative.
Si le CAC vient à connaître des faits ou événements significatifs
avant la réunion de l'AG qui approuve les comptes, il doit :
Informer les dirigeants et mesurer avec eux les mesures
qu'imposent ces circonstances ; suggérer, si les délais le
permettent, que les comptes et/ou le rapport de gestion soient
modifiés
Si les comptes annuels et /ou le rapport de gestion ne sont pas
modifiés et qu'il n'est pas prévu de donner un complément
d'information, rédiger une communication donnée en lecture à
l'assemblée.
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE135
Diligences particulières à mettre en oeuvre Revoir les procès verbaux des Conseils et Assemblés jusqu'à la
date de notre rapport.
Revoir les informations publiées par la société ou sur la société.
Prendre connaissance des procédures définies par la direction
générale pour identifier les événements post clôture
S'entretenir avec la direction : éléments nouveaux, dénouement
des opérations en cours, litiges éventuels, transactions
significatives nouvelles, engagements hors bilan nouveaux, plan de
restructuration, …
Revoir les éléments postérieurs à la clôture permettant de
confirmer les estimations faites dans les états financiers audités et
revoir les opérations majeures telles que les mouvements de titres
de participation, cessions d'immobilisations …
ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE136
Documentation des diligences
Les diligences mises en oeuvre et les
conclusions de ces diligences doivent être
documentées dans le dossier de travail
Cette documentation démontre que le CAC s'est
conformé à ses obligations
Documentation à renforcer