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Commune de Tremblay-en-France Inventaire de la série G [1819]-1991 Archives communales 2011 Contributions
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Commune
de Tremblay-en-France
Inventaire de la série
G
[1819]-1991
Archives communales
2011
Contributions
Introduction
Historique du fonds
La partie du fonds concernant le cadastre était conservé dans
un local communal qui a souffert d'un incendie en 1977. Une
partie du fonds a disparu et, faute d'inventaire établi avant le
sinistre, les documents manquants ne sont pas tous
identifiés.
Après leur prise en charge par le service des archives, les
matrices ont été inventoriées partiellement sous forme de
fiches. Un inventaire complet s'imposait afin de recenser
l'ensemble des registres, le classement par type de document
permettait d'identifier les documents cadastraux et les rôles
d'impôts.
Composition du fonds
Les plans cadastraux se composent notamment des plans
parcellaires dits napoléoniens, établis vers 1819 (les plans ne
sont pas datés mais sont des copies de ceux conservés aux
archives départementales datés de 1819). Le tableau
d'assemblage manque. Les plans du cadastre rénové (1968,
1975, 1983-1995) sont à la fois des minutes sur carton épais
et des copies conservées à titre informatif en l'absence de la
minute.
Nous ne conservons qu'un seul état de section recensant les
propriétaires par ordre des sections et des parcelles pour la
période 1960-1983, mais les matrices cadastrales ne souffrent
que d'une seule matrice manquante pour la période 1823-
1980.
Le reste du fonds des contributions se compose des registres
de déclaration des constructions nouvelles pour la période
1891-1934, des matrices des contributions directes,
foncières, des rôles des patentes, des taxes d'habitation,
foncière et professionnelle pour la période 1930-1991.
Conditions d'accès
L'ensemble est librement communicable.
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 2
Introduction (suite)
Sources complémentaires
Archives départementales de la Seine-Saint-Denis :
3P, Cadastre et remembrement, périodes révolutionnaire,
moderne et contemporaine.
Les plans du cadastre général parcellaire dit napoléonien ont
été numérisés et sont consultables sur le site de l'Atlas du
patrimoine 93 :http://www.atlas-patrimoine93.fr/pg-
html/cadastre_napo/cadastrenapo.php?rechcommune=073
Plan de classement
1G Impôts directs
1G 1 Plans du cadastre
1G 2 Etats de section
1G 3 Matrices cadastrales
1G 4 Registres des déclarations de contructions nouvelles
1G 5 Matrices générales des contributions directes
1G 6 Matrices générales des contributions foncières
1G 7 Taxe d'habitation
1G 8 Taxe foncière
1G 9 Taxe professionnelle
1G 10 Autres documents
2G Impôts extraordinaires
3G Rapports de la commune avec les administrations financières
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 3
1G Impôts directs [1819]-1995
1G1 Plans du cadastre général parcellaire et du cadastre rénové [1819]-1995
1G 1 1 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit napoléonien,
tableau d'assemblage : plan (manquant).
[1819]
1G1 2 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, section A des Platrières, première feuille : plan.
[1819]
1G1 3 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, section A des Platrières, deuxième feuille : plan.
[1819]
1G1 4 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, section A des Platrières, troisième feuille : plan.
[1819]
1G1 5 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, section B du Moulin de l'Orme, première
feuille : plan.
[1819]
1G1 6 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, section B du Moulin de l'Orme, deuxième
feuille : plan.
[1819]
1G1 7 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, section B du Moulin de l'Orme, troisième
feuille : plan.
[1819]
1G1 8 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, section B du Moulin de l'Orme, quatrième
feuille : plan.
[1819]
1G1 9 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, section C du Village, première feuille : plan.
[1819]
1G1 10 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, section C du Village, deuxième feuille : plan.
[1819]
1G1 11 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, section C du Village, troisième feuille : plan.
[1819]
1G1 12 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, section D des Bois Saint-Denis, première
feuille : plan.
[1819]
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 4
1G Impôts directs [1819]-1995
1G1 Plans du cadastre général parcellaire et du cadastre rénové [1819]-1995
1G1 13 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, section D des Bois Saint-Denis, deuxième
feuille : plan.
[1819]
1G1 14 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, section D des Bois Saint-Denis, troisième
feuille : plan.
[1819]
1G1 15 Contributions. - Cadastre rénové, tableau d'assemblage :
plan.
1968
1G 1 16 Contributions. - Cadastre rénové, section A1 : plan
(manquant).
1968
1G 1 17 Contributions. - Cadastre rénové, section A2 : plan
(manquant).
1968
1G 1 18 Contributions. - Cadastre rénové, section A3 : plan
(manquant).
1968
1G1 19 Contributions. - Cadastre rénové, section AB : plan. 1968
1G 1 20 Contributions. - Cadastre rénové, section AC : plan
(manquant).
1968
1G 1 21 Contributions. - Cadastre rénové, section AD : plan
(manquant).
1968
1G 1 22 Contributions. - Cadastre rénové, section AE : plan
(manquant).
1968
1G 1 23 Contributions. - Cadastre rénové, section AH : plan
(manquant).
1968
1G1 24 Contributions. - Cadastre rénové, section AI : plan. 1968
1G1 25 Contributions. - Cadastre rénové, section AK : plan. 1968
1G1 26 Contributions. - Cadastre rénové, section AL : plan. 1968
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 5
1G Impôts directs [1819]-1995
1G1 Plans du cadastre général parcellaire et du cadastre rénové [1819]-1995
1G 1 27 Contributions. - Cadastre rénové, section AM : plan
(manquant).
1968
1G1 28 Contributions. - Cadastre rénové, section AN : plan. 1968
1G1 29 Contributions. - Cadastre rénové, section AO : plan. 1968
1G1 30 Contributions. - Cadastre rénové, section AP : plan. 1968
1G1 31 Contributions. - Cadastre rénové, section AR : plan. 1968
1G1 32 Contributions. - Cadastre rénové, section AS : plan. 1968
1G1 33 Contributions. - Cadastre rénové, section AT : plan. 1968
1G1 34 Contributions. - Cadastre rénové, section AV : plan. 1968
1G1 35 Contributions. - Cadastre rénové, section AW : plan. 1968
1G1 36 Contributions. - Cadastre rénové, section AX : plan. 1968
1G1 37 Contributions. - Cadastre rénové, section AY : plan. 1968
1G 1 38 Contributions. - Cadastre rénové, section AZ : plan
(manquant).
1968
1G 1 39 Contributions. - Cadastre rénové, section B1 : plan
(manquant).
1968
1G 1 40 Contributions. - Cadastre rénové, section B2 : plan
(manquant).
1968
1G 1 41 Contributions. - Cadastre rénové, section B3 : plan
(manquant).
1968
1G 1 42 Contributions. - Cadastre rénové, section BC : plan
(manquant).
1968
1G 1 43 Contributions. - Cadastre rénové, section C1 : plan
(manquant).
1968
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 6
1G Impôts directs [1819]-1995
1G1 Plans du cadastre général parcellaire et du cadastre rénové [1819]-1995
1G 1 44 Contributions. - Cadastre rénové, section C2 : plan
(manquant).
1968
1G1 45 Contributions. - Cadastre rénové, section ZA : plan. 1968
1G1 46 Contributions. - Cadastre rénové, section ZB : plan. 1968
1G1 47 Contributions. - Cadastre rénové, tableau d'assemblage :
plan.
1975
1G 1 48 Contributions. - Cadastre rénové, section A1 : plan
(manquant).
1975
1G 1 49 Contributions. - Cadastre rénové, section A2 : plan
(manquant).
1975
1G 1 50 Contributions. - Cadastre rénové, section A3 : plan
(manquant).
1975
1G1 51 Contributions. - Cadastre rénové, section AB : plan. 1975
1G1 52 Contributions. - Cadastre rénové, section AC : plan. 1975
1G1 53 Contributions. - Cadastre rénové, section AD : plan. 1975
1G1 54 Contributions. - Cadastre rénové, section AE : plan. 1975
1G1 55 Contributions. - Cadastre rénové, section AH : plan. 1975
1G1 56 Contributions. - Cadastre rénové, section AI : plan. 1975
1G1 57 Contributions. - Cadastre rénové, section AK : plan. 1975
1G1 58 Contributions. - Cadastre rénové, section AL : plan. 1975
1G1 59 Contributions. - Cadastre rénové, section AM : plan. 1975
1G1 60 Contributions. - Cadastre rénové, section AN : plan. 1975
1G1 61 Contributions. - Cadastre rénové, section AO : plan. 1975
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 7
1G Impôts directs [1819]-1995
1G1 Plans du cadastre général parcellaire et du cadastre rénové [1819]-1995
1G1 62 Contributions. - Cadastre rénové, section AP : plan. 1975
1G1 63 Contributions. - Cadastre rénové, section AR : plan. 1975
1G1 64 Contributions. - Cadastre rénové, section AS : plan. 1975
1G1 65 Contributions. - Cadastre rénové, section AT : plan. 1975
1G1 66 Contributions. - Cadastre rénové, section AV : plan. 1975
1G1 67 Contributions. - Cadastre rénové, section AW : plan. 1975
1G1 68 Contributions. - Cadastre rénové, section AX : plan. 1975
1G1 69 Contributions. - Cadastre rénové, section AY : plan. 1975
1G1 70 Contributions. - Cadastre rénové, section AZ : plan. 1975
1G1 71 Contributions. - Cadastre rénové, section B1 : plan. 1975
1G1 72 Contributions. - Cadastre rénové, section B2 : plan. 1975
1G1 73 Contributions. - Cadastre rénové, section B3 : plan. 1975
1G1 74 Contributions. - Cadastre rénové, section BC : plan. 1975
1G 1 75 Contributions. - Cadastre rénové, section C1 : plan
(manquant).
1975
1G 1 76 Contributions. - Cadastre rénové, section C2 : plan
(manquant).
1975
1G1 77 Contributions. - Cadastre rénové, section ZA : plan. 1975
1G1 78 Contributions. - Cadastre rénové, section ZB : plan. 1975
1G1 79/1 Contributions. - Cadastre rénové, tableau d'assemblage : plan
(1983, édité en 1990).
1983-1990
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 8
1G Impôts directs [1819]-1995
1G1 Plans du cadastre général parcellaire et du cadastre rénové [1819]-1995
1G1 79/2 Contributions. - Cadastre rénové, tableau d'assemblage : plan
(1983, contenant de nouvelles sections).
1983
1G1 80 Contributions. - Cadastre rénové, section A1 : plan. 1983
1G1 81 Contributions. - Cadastre rénové, section A2 : plan. 1983
1G1 82 Contributions. - Cadastre rénové, section A3 : plan. 1983
1G1 83 Contributions. - Cadastre rénové, section AB : plan. 1983
1G1 84/1 Contributions. - Cadastre rénové, section AC : plan. 1983
1G1 84/2 Contributions. - Cadastre rénové, section AC : plan (1983,
mis à jour).
1983
1G1 85/1 Contributions. - Cadastre rénové, section AD : plan (1983,
édité en 1990).
1983-1990
1G1 85/2 Contributions. - Cadastre rénové, section AD : plan (1983,
édité en 1995).
1983-1995
1G1 86 Contributions. - Cadastre rénové, section AE : plan. 1983
1G1 87/1 Contributions. - Cadastre rénové, section AH : plan. 1983
1G1 87/2 Contributions. - Cadastre rénové, section AH : plan (1983,
mis à jour).
1983
1G1 88 Contributions. - Cadastre rénové, section AI : plan. 1983
1G1 89/1 Contributions. - Cadastre rénové, section AK : plan. 1983
1G1 89/2 Contributions. - Cadastre rénové, section AK : plan (1983,
édité en 1995).
1983-1995
1G1 90 Contributions. - Cadastre rénové, section AL : plan. 1983
1G1 91 Contributions. - Cadastre rénové, section AM : plan. 1983
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 9
1G Impôts directs [1819]-1995
1G1 Plans du cadastre général parcellaire et du cadastre rénové [1819]-1995
1G1 92 Contributions. - Cadastre rénové, section AN : plan. 1983
1G1 93 Contributions. - Cadastre rénové, section AO : plan. 1983
1G1 94 Contributions. - Cadastre rénové, section AP : plan. 1983
1G1 95 Contributions. - Cadastre rénové, section AR : plan. 1983
1G1 96 Contributions. - Cadastre rénové, section AS : plan. 1983
1G1 97 Contributions. - Cadastre rénové, section AT : plan. 1983
1G1 98/1 Contributions. - Cadastre rénové, section AV : plan. 1983
1G1 98/2 Contributions. - Cadastre rénové, section AV : plan (1983,
édité en 1995).
1983-1995
1G1 99 Contributions. - Cadastre rénové, section AW : plan. 1979
1G1 100 Contributions. - Cadastre rénové, section AX : plan. 1983
1G1 101/1 Contributions. - Cadastre rénové, section AY : plan. 1983
1G1 101/2 Contributions. - Cadastre rénové, section AY : plan (1983,
édité en 1990).
1983-1990
1G1 102/1 Contributions. - Cadastre rénové, section AZ : plan. 1989
1G1 102/2 Contributions. - Cadastre rénové, section AZ : plan (1989,
édité en 1990).
1989-1990
1G1 103 Contributions. - Cadastre rénové, section B1 : plan. 1983
1G1 104 Contributions. - Cadastre rénové, section B2 : plan. 1983
1G1 105 Contributions. - Cadastre rénové, section B3 : plan. 1983
1G1 106 Contributions. - Cadastre rénové, section BC : plan. 1983
1G1 107 Contributions. - Cadastre rénové, section BD : plan. 1983
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 10
1G Impôts directs [1819]-1995
1G1 Plans du cadastre général parcellaire et du cadastre rénové [1819]-1995
1G 1 108 Contributions. - Cadastre rénové, section BE : plan
(manquant).
1983
1G 1 109 Contributions. - Cadastre rénové, section BH : plan
(manquant).
1983
1G 1 110 Contributions. - Cadastre rénové, section BI : plan
(manquant).
1983
1G 1 111 Contributions. - Cadastre rénové, section BK : plan
(manquant).
1983
1G 1 112 Contributions. - Cadastre rénové, section BL : plan
(manquant).
1983
1G1 113 Contributions. - Cadastre rénové, section C1 : plan. 1983
1G1 114 Contributions. - Cadastre rénové, section C2 : plan. 1983
1G1 115/1 Contributions. - Cadastre rénové, section ZA : plan. 1983
1G1 115/2 Contributions. - Cadastre rénové, section ZA : plan (1983,
édité en 1990).
1983-1990
1G1 115/3 Contributions. - Cadastre rénové, section ZA : plan (1983,
édité en 1995).
1983-1995
1G1 116 Contributions. - Cadastre rénové, section ZB : plan. 1983
1G2 Etat de section du cadastre rénové 1960-1983
1G2 1 Contributions. - Cadastre rénové, état de section des
propriétés non bâties, sections A à ZB : registre.
1960-1983
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 11
1G Impôts directs [1819]-1995
1G3 Matrices cadastrales 1823-1980
1G3 1 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit
napoléonien, matrice cadastrale des propriétés bâties et des
propriétés non bâties : registre.
1823-1913
1G3 2 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit napoléonien
et rénové, matrice cadastrale des propriétés bâties et des
propriétés non bâties : registre, folios 1 à 493.
1914-1967
1G3 3 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit napoléonien
et rénové, matrice cadastrale des propriétés bâties et des
propriétés non bâties : registre, folios 494 à 794.
1914-1967
1G3 4 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit napoléonien
et rénové, matrice cadastrale des propriétés bâties et des
propriétés non bâties : registre, folios 795 à 1795.
1914-1967
1G3 5 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit napoléonien
et rénové, matrice cadastrale des propriétés bâties et des
propriétés non bâties : registre, folios 1796 à 2293.
1914-1967
1G3 6 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit napoléonien
et rénové, matrice cadastrale des propriétés bâties et des
propriétés non bâties : registre, folios 2294 à 2793.
1914-1967
1G3 7 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit napoléonien
et rénové, matrice cadastrale des propriétés bâties et des
propriétés non bâties : registre, folios 2794 à 3391.
1914-1967
1G3 8 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit napoléonien
et rénové, matrice cadastrale des propriétés bâties et des
propriétés non bâties : registre, folios 3392 à 3991.
1914-1967
1G3 9 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit napoléonien
et rénové, matrice cadastrale des propriétés bâties et des
propriétés non bâties : registre, folios 3992 à 4491.
1914-1967
1G3 10 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit napoléonien
et rénové, matrice cadastrale des propriétés bâties et des
propriétés non bâties : registre, folios 4492 à 5499.
1914-1967
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 12
1G Impôts directs [1819]-1995
1G3 Matrices cadastrales 1823-1980
1G3 11 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit napoléonien
et rénové, matrice cadastrale des propriétés bâties et des
propriétés non bâties : registre, folios 5500 à 5999.
1914-1967
1G3 12 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit napoléonien
et rénové, matrice cadastrale des propriétés bâties et des
propriétés non bâties : registre, folios 6000 à 6499.
1914-1967
1G3 13 Contributions. - Cadastre général parcellaire dit napoléonien
et rénové, matrice cadastrale des propriétés bâties et des
propriétés non bâties : registre, folios 6500 à 6787.
1914-1967
1G 3 14 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties : registre, folios 1 à 264 (manquant).
1933-1967
1G3 15 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties : registre, folios 265 à 1208.
1933-1967
1G3 16 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties : registre, folios 1209 à 1608.
1933-1967
1G3 17 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties : registre, folios 1609 à 2212.
1933-1967
1G3 18 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties : registre, folios 2213 à 2608.
1933-1967
1G3 19 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties : registre, folios 2609 à 3008.
1933-1967
1G3 20 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties : registre, folios 3009 à 3608.
1933-1967
1G3 21 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties : registre, folios 3609 à 4072.
1933-1967
1G3 22 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties : registre, folios 4073 à 4472.
1933-1967
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 13
1G Impôts directs [1819]-1995
1G3 Matrices cadastrales 1823-1980
1G3 23 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties : registre, folios 4473 à 4690.
1933-1967
1G3 24 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AB, AC, AD et AE.
1968-1973
1G3 25 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AH 1 à 246.
1968-1973
1G3 26 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AI 1 à 400.
1968-1973
1G3 27 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AI 401 à 614.
1968-1973
1G3 28 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AK 1 à 300.
1968-1973
1G3 29 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AK 301 à 655.
1968-1973
1G3 30 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AL 1 à 400.
1968-1973
1G3 31 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AM 1 à 300.
1968-1973
1G3 32 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AM 301 à 657.
1968-1973
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 14
1G Impôts directs [1819]-1995
1G3 Matrices cadastrales 1823-1980
1G3 33 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AN 1 à 400.
1968-1973
1G3 34 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AN 401 à 822.
1968-1973
1G3 35 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AO 1 à 400.
1968-1973
1G3 36 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AO 401 à 853.
1968-1973
1G3 37 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AP 1 à 400.
1968-1973
1G3 38 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AP 401 à 585.
1968-1973
1G3 39 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AR 1 à 300.
1968-1973
1G3 40 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AR 801 à 619.
1968-1973
1G3 41 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AS, AT et AV.
1968-1973
1G3 42 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AW 1 à 159.
1968-1973
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 15
1G Impôts directs [1819]-1995
1G3 Matrices cadastrales 1823-1980
1G3 43 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AX 1 à 300.
1968-1973
1G3 44 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections AX 301 à 506.
1968-1973
1G3 45 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
sections situées en zone rurale.
1968-1973
1G3 46 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre, table
des numéros de compte des propriétaires, A à G.
1974-1979
1G3 47 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre, table
des numéros de compte des propriétaires, H à Z.
1974-1979
1G3 48 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°+1 à +122.
1974-1979
1G3 49 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°+123 à A99.
1974-1979
1G3 50 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°A101 à B38.
1974-1979
1G3 51 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°B39 à B293.
1974-1979
1G3 52 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°B296 à B547.
1974-1979
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 16
1G Impôts directs [1819]-1995
1G3 Matrices cadastrales 1823-1980
1G3 53 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°B548 à B777.
1974-1979
1G3 54 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°B778 à B969.
1974-1979
1G3 55 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°B970 à B1277.
1974-1979
1G3 56 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°B1278 à C235.
1974-1979
1G3 57 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°C236 à C439.
1974-1979
1G3 58 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°C442 à C648.
1974-1979
1G3 59 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°C649 à C900.
1974-1979
1G3 60 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°C901 à D179.
1974-1979
1G3 61 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°D181 à D378.
1974-1979
1G3 62 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°D382 à D572.
1974-1979
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 17
1G Impôts directs [1819]-1995
1G3 Matrices cadastrales 1823-1980
1G3 63 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°D573 à D744.
1974-1979
1G3 64 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°D744 à D1020.
1974-1979
1G3 65 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°E1 à F215.
1974-1979
1G3 66 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°F216 à F453.
1974-1979
1G3 67 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°G1 à G200.
1974-1979
1G3 68 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°G206 à G388.
1974-1979
1G3 69 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°G391 à G686.
1974-1979
1G3 70 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°G687 à H246.
1974-1979
1G3 71 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°H251 à J139.
1974-1979
1G3 72 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°J141 à L25.
1974-1979
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 18
1G Impôts directs [1819]-1995
1G3 Matrices cadastrales 1823-1980
1G3 73 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°L29 à L300.
1974-1979
1G3 74 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°L301 à L570.
1974-1979
1G3 75 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°L571 à L762.
1974-1979
1G3 76 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°L764 à L1012.
1974-1979
1G3 77 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°L1013 à M80.
1974-1979
1G3 78 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°M83 à M298.
1974-1979
1G3 79 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°M301 à M530.
1974-1979
1G3 80 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°M531 à M830.
1974-1979
1G3 81 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°M839 à O61.
1974-1979
1G3 82 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°O63 à P238.
1974-1979
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 19
1G Impôts directs [1819]-1995
1G3 Matrices cadastrales 1823-1980
1G3 83 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°P240 à P460.
1974-1979
1G3 84 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°P461 à P742.
1974-1979
1G3 85 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°P744 à R200.
1974-1979
1G3 86 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°R201 à R439.
1974-1979
1G3 87 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°R440 à S180.
1974-1979
1G3 88 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°S181 à S399.
1974-1979
1G3 89 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°S400 à T143.
1974-1979
1G3 90 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°T144 à U13.
1974-1979
1G3 91 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°V1 à V236.
1974-1979
1G3 92 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°V241 à W102.
1974-1979
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 20
1G Impôts directs [1819]-1995
1G3 Matrices cadastrales 1823-1980
1G3 93 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre,
comptes n°X1 à Z172.
1974-1979
1G3 94-121 Contributions. - Cadastre rénové, matrice cadastrale des
propriétés bâties et des propriétés non bâties : registre (une
table des numéros communaux des propriétaires et 27
volumes).
1980
1G4 Déclaration de constructions nouvelles 1891-1934
1G4 1 Contributions. - Déclaration de constructions nouvelles,
reconstructions, additions de construction et d'affectation de
terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.
1891-1924
1G4 2 Contributions. - Déclaration de constructions nouvelles,
reconstructions, additions de construction et d'affectation de
terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.
1924-1925
1G 4 3 Contributions. - Déclaration de constructions nouvelles,
reconstructions, additions de construction et d'affectation de
terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre
(manquant).
1926-1927
1G4 4 Contributions. - Déclaration de constructions nouvelles,
reconstructions, additions de construction et d'affectation de
terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.
1928-1929
1G4 5 Contributions. - Déclaration de constructions nouvelles,
reconstructions, additions de construction et d'affectation de
terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.
1930
1G4 6 Contributions. - Déclaration de constructions nouvelles,
reconstructions, additions de construction et d'affectation de
terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.
1931
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 21
1G Impôts directs [1819]-1995
1G4 Déclaration de constructions nouvelles 1891-1934
1G4 7 Contributions. - Déclaration de constructions nouvelles,
reconstructions, additions de construction et d'affectation de
terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.
1932
1G4 8 Contributions. - Déclaration de constructions nouvelles,
reconstructions, additions de construction et d'affectation de
terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.
1933
1G4 9 Contributions. - Déclaration de constructions nouvelles,
reconstructions, additions de construction et d'affectation de
terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.
1934
1G5 Matrices générales des contributions directes 1930-1973
1G5 1 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1930-1931
1G5 2 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1932-1933
1G5 3 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1934
1G5 4 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1935
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 22
1G Impôts directs [1819]-1995
1G5 Matrices générales des contributions directes 1930-1973
1G5 5 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1936
1G5 6 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1937
1G5 7 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1938
1G 5 8 Contributions. - Contributions directes, contribution mobilière
et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : registre
(manquant).
1939
1G5 9 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1940
1G5 10 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1941
1G5 11 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1942
1G5 12 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1943
1G 5 13 Contributions. - Contributions directes, contribution mobilière
et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : registre
(manquant).
1944
1G 5 14 Contributions. - Contributions directes, contribution mobilière
et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : registre
(manquant).
1945
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 23
1G Impôts directs [1819]-1995
1G5 Matrices générales des contributions directes 1930-1973
1G 5 15 Contributions. - Contributions directes, contribution mobilière
et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : registre
(manquant).
1946
1G 5 16 Contributions. - Contributions directes, contribution mobilière
et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : registre
(manquant).
1947
1G5 17 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1948
1G5 18 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1949
1G5 19 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1950
1G5 20 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1951
1G5 21 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1952
1G5 22 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1953
1G5 23 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1954
1G5 24 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
[1955]
1G5 25 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1956
1G5 26 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1957
1G5 27 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1958
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 24
1G Impôts directs [1819]-1995
1G5 Matrices générales des contributions directes 1930-1973
1G5 28 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1959
1G5 29 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1960
1G5 30 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1961
1G5 31 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
[1962]
1G5 32 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1963
1G5 33 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1964
1G5 34 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1965
1G5 35 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes : liasse.
1966
1G5 36 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1967
1G5 37 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1968
1G5 38 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1968
1G5 39 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1969
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 25
1G Impôts directs [1819]-1995
1G5 Matrices générales des contributions directes 1930-1973
1G5 40 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1969
1G5 41 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1970
1G5 42 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1970
1G5 43 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1971
1G5 44 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1971
1G5 45 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1972
1G5 46 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1972
1G5 47 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1973
1G5 48 Contributions. - Contributions directes, contribution
mobilière et taxe d'habitation, patentes et autres taxes :
registre.
1973
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 26
1G Impôts directs [1819]-1995
1G6 Matrices générales des contributions foncières 1942-1976
1G6 1 Contributions. - Contributions directes, contributions
foncières des propriétés bâties et non bâties, taxes des
enlèvement des ordures ménagères et taxe de déservement à
l'égoût : liasses.
1942-1946
1G6 2 Contributions. - Contributions directes, contributions
foncières des propriétés bâties et non bâties, taxes des
enlèvement des ordures ménagères et taxe de déservement à
l'égoût : registre.
1947-1951
1G6 3 Contributions. - Contributions directes, contributions
foncières des propriétés bâties et non bâties, taxes des
enlèvement des ordures ménagères et taxe de déservement à
l'égoût : registre.
1952-1956
1G6 4 Contributions. - Contributions directes, contributions
foncières des propriétés bâties et non bâties, taxes des
enlèvement des ordures ménagères et taxe de déservement à
l'égoût : registre.
1957-1961
1G6 5 Contributions. - Contributions directes, contributions
foncières des propriétés bâties et non bâties, taxes des
enlèvement des ordures ménagères et taxe de déservement à
l'égoût : registre.
1962-1966
1G6 6 Contributions. - Contributions directes, contributions
foncières des propriétés bâties et non bâties, taxes des
enlèvement des ordures ménagères et taxe de déservement à
l'égoût : registre.
1967-1971
1G6 7 Contributions. - Contributions directes, contributions
foncières des propriétés bâties et non bâties, taxes des
enlèvement des ordures ménagères et taxe de déservement à
l'égoût : registre.
1967-1971
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 27
1G Impôts directs [1819]-1995
1G6 Matrices générales des contributions foncières 1942-1976
1G6 8 Contributions. - Contributions directes, contributions
foncières des propriétés bâties et non bâties, taxes des
enlèvement des ordures ménagères et taxe de déservement à
l'égoût : registre (1e à 9e cahiers).
1972-1976
1G6 9 Contributions. - Contributions directes, contributions
foncières des propriétés bâties et non bâties, taxes des
enlèvement des ordures ménagères et taxe de déservement à
l'égoût : registre (10 à 18e cahiers).
1972-1976
1G6 10 Contributions. - Contributions directes, contributions
foncières des propriétés bâties et non bâties, taxes des
enlèvement des ordures ménagères et taxe de déservement à
l'égoût : liasse (19e cahier).
1972-1976
1G7 Taxe d'habitation et patentes 1974-1983
1G7 1 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation et
patentes : registre (partie nord).
1974
1G7 2 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation et
patentes : registre (partie sud).
1974
1G7 3 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation et
patentes : liasse (partie nord).
1975
1G7 4 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation et
patentes : liasse (partie sud).
1975
1G7 5 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation :
liasse (partie nord).
1976
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 28
1G Impôts directs [1819]-1995
1G7 Taxe d'habitation et patentes 1974-1983
1G7 6 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation :
liasse (partie sud).
1976
1G7 7 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation :
liasse (partie nord).
1977
1G7 8 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation :
liasse (partie sud).
1977
1G7 9 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation :
liasse (partie nord).
1978
1G7 10 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation :
liasse (partie sud).
1978
1G7 11-16 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation :
liasses.
1979
1G7 17-22 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation :
liasses.
1980
1G7 23-27 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation :
liasses.
1981
1G7 28-34 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation :
liasses.
1982
1G7 35-40 Contributions. - Contributions directes, taxe d'habitation :
liasses.
1983
1G8 Taxe foncière 1975-1991
1G8 1 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
A à B).
1975
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 29
1G Impôts directs [1819]-1995
1G8 Taxe foncière 1975-1991
1G8 2 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
B à D).
1975
1G8 3 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
D à H).
1975
1G8 4 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
I à L).
1975
1G8 5 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
M à Q).
1975
1G8 6 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
R à V).
1975
1G 8 7 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur les
propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique, W à
Z) (manquante).
1975
1G8 8 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
A).
1976
1G8 9 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
B à D).
1976
1G8 10 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
D à I).
1976
1G8 11 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
J à L).
1976
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 30
1G Impôts directs [1819]-1995
1G8 Taxe foncière 1975-1991
1G8 12 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
M à P).
1976
1G8 13 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
Q à V).
1976
1G8 14 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
W à Z).
1976
1G8 15 Contributions. - Contributions directes : taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties, copie de la matrice
générale complémentaire.
1976
1G8 16 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
A à B).
1977
1G8 17 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
B à D).
1977
1G8 18 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
D à G).
1977
1G8 19 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
G à L).
1977
1G8 20 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
L à P).
1977
1G8 21 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
P à S).
1977
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 31
1G Impôts directs [1819]-1995
1G8 Taxe foncière 1975-1991
1G8 22 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
S à Z).
1977
1G8 23 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
A à B).
1978
1G8 24 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
B à D).
1978
1G8 25 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
D à G).
1978
1G8 26 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
G à L).
1978
1G8 27 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
L à N).
1978
1G8 28 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
U à S).
1978
1G8 29 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
S à Z).
1978
1G8 30 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 1).
1979
1G8 31 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 2).
1979
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 32
1G Impôts directs [1819]-1995
1G8 Taxe foncière 1975-1991
1G8 32 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 3).
1979
1G8 33 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 4).
1979
1G8 34 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 5).
1979
1G8 35 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 6).
1979
1G8 36 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 7).
1979
1G8 37 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 1).
1980
1G8 38 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 2).
1980
1G8 39 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 3).
1980
1G8 40 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 4).
1980
1G8 41 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 5).
1980
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 33
1G Impôts directs [1819]-1995
1G8 Taxe foncière 1975-1991
1G8 42 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 6).
1980
1G8 43 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 7).
1980
1G8 44 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 1).
1981
1G8 45 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 2).
1981
1G8 46 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 3).
1981
1G8 47 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 4).
1981
1G8 48 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 5).
1981
1G8 49 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 6).
1981
1G8 50 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 7).
1981
1G8 51 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 8).
1981
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 34
1G Impôts directs [1819]-1995
1G8 Taxe foncière 1975-1991
1G8 52 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 1).
1982
1G8 53 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 2).
1982
1G8 54 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 3).
1982
1G8 55 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 4).
1982
1G8 56 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 5).
1982
1G8 57 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 1).
1983
1G8 58 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 2).
1983
1G8 59 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 3).
1983
1G8 60 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 4).
1983
1G8 61 Contributions. - Contributions directes, taxes foncières sur
les propriétés bâties et non bâties : liasse (ordre alphabétique,
volume 5).
1983
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 35
1G Impôts directs [1819]-1995
1G8 Taxe foncière 1975-1991
1G8 62 Contributions. - Contributions directes, révision des
évaluations cadastrales des propriétés bâties, fixation du
classement et des coefficients, liste des locaux professionnels
par adresse : liasse.
1991
1G9 Taxe professionnelle 1976-1990
1G9 1 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle
: liasse.
1976
1G9 2 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle
: liasse.
1977
1G9 3 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle
: liasse.
1978
1G9 4 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle
: liasse.
1979
1G9 5 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle
: liasse.
1980
1G9 6 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle
: liasse.
1981
1G9 7 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle
: liasse.
1982
1G9 8 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle
: liasse.
1983
1G9 9 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle
: liasse.
1984
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 36
1G Impôts directs [1819]-1995
1G9 Taxe professionnelle 1976-1990
1G 9 10 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle :
liasse (manquante).
1985
1G 9 11 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle :
liasse (manquante).
1986
1G9 12 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle
: liasse.
1987
1G9 13 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle
: liasse.
1988
1G9 14 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle
: liasse.
1989
1G9 15 Contributions. - Contributions directes, taxe professionnelle
: liasse.
1990
1G10 Autres documents 1957-1972
1G10 1 Contributions. - Contributions directes, déclaration des
chiens : registre.
1957-1972
Archives communales de Tremblay-en-France – p. 37
