Commune de Neuvecelle : Réunion publique 2016 du jeudi 26 mai

Commune de Neuvecelle

Réunion publique annuelle du

Jeudi 26 mai 2016

Réunion publique annuelle 2016

Introduction

Anne-Cécile VIOLLAND

AuthenticitéProximité

CommunicationRigueurSécurité

Introduction - Anne-Cécile VIOLLAND Finances - Christian RUFFET Ecoles - Claudette DURET Urbanisme - Hervé LACHAT Travaux - Bernard CHAFFANEL Vie sociale - Nadine WENDLING Communication - Quentin DEAL Sujets transverses – Anne-Cécile VIOLLAND Questions / réponses Conclusion

Ordre du jour



Commission des Finances

Christian RUFFET

€BEGNI Sandrine CUISINIER MichelBOURGEOIS Aurore GAUTHIER MyriamDEAL Quentin PINCHON ClaudeHARDUIN Frédéric REBET ThierryHYVERT AlainJACQUIER PierrickMERMIER ArletteQUEROIS NathalieVRIGNON Judith

Contexte national Contexte local Budget primitif 2016 Focus «Dette communale» Focus «Économies budgétaires» par Fabien Tissot

Finances (Ch. Ruffet) 1/16


Présentation sommaire



Section de fonctionnement



BUDGET PRIMITIF 2016 - SECTION DE FONCTIONNEMENT

CHAP. INTITULÉS DE COMPTES DEPENSES % RECETTES %

.021REPORT A NOUVEAU 2015 320 494,00

.013ATTÉNUATIONS DE CHARGES 61 000,00 2%70PRODUITS DOMANIAUX 57 400,00 2%73IMPOTS LOCAUX 1 527 438,00 56%73DROITS SIMILAIRES 449 500,00 16%74DOTATIONS ÉTAT 420 000,00 15%74PARTICIPATIONS 196 824,00 7%

75PRODUITS FINANCIERS 4 100,00 0%77PRODUITS EXCEPTIONNELS 10 000,00 0%

.022DÉPENSES IMPRÉVUES 15 000,00 0% .023PRÉLEVEMENT SUR RECETTES 804 503,00 26%

11CHARGES ORDINAIRES 617 908,00 20% 12CHARGES DE PERSONNEL 841 200,00 28% 14ATTÉNUATIONS DE PRODUITS 169 473,00 6% 63IMPOTS, TAXES 13 910,00 0% 65AUTRES CHARGES ORDINAIRES 316 565,00 10% 66INTÉRETS DES EMPRUNTS 237 095,00 8% 67DÉPENSES EXCEPTIONNELLES 1 000,00 0% 68TRANSFERTS SUBV. EQUIPEMENT 30 102,00 1%

EQUILIBRE SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 046 756,00 100% 3 046 756,00 100%

Section d’investissement



BUDGET PRIMITIF 2016 - SECTION D'INVESTISSEMENT

CHAP. INTITULÉS DE COMPTES DEPENSES % RECETTES %

.002 REPORT A NOUVEAU 2015 349 725,00 13%

.021 PRÉLEVEMENT SUR RO 804 503,00 31%

102 FONDS GLOBALISÉS D'ÉQUIPEMENT 159 755,00 6%

106 RÉSERVE D'ÉQUIPEMENT 2015 864 309,00 33%

13 SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT 353 500,00 14%

164 RECOURS A L'EMPRUNT 385 341,00 15%

204 TRANSFERT SUBV. EQUIPEMENT 30 102,00 1%

.020 DÉPENSES IMPRÉVUES 30 000,00 1%

.022 DETTE D'EMPRUNTS-CAPITAL 330 341,00 13%

20 IMMOS INCORPORELLES 299 202,00 12%

21 IMMOS DÉFINITIVES 237 637,00 9%

23 IMMOS EN COURS- 1 350 605,00 52%

ÉQUILIBRE SECTION D'INVESTISSEMENT 2 597 510,00 100% 2 597 510,00 100%

Focus «Dette d’emprunts communaux»



COMMUNE DE NEUVECELLE ANNEE 2016

PAGE 1 BUDGET PRIMITIF 2016 BUDGET PRINCIPAL

ENCOURS DE LA DETTE COMMUNALE D'EMPRUNTS AU 31/12/2016 (PAGE 1/2)PRETS SOUSCRITS AUPRES DES ETABLISSEMENTS LOCAUX DE CRÉDIT

CAISSES PRETEUSES ANNEE DE OBJET DE L'EMPRUNT DUREE TAUX FIN RESTERA CAPITAL INITIAL RESTE AMORTI INTERETS RESTERA AU

SOUSCRIPTION FIN 2015 SOUSCRIT AU 01/01/2016 EN 2016 2016 AU 31/12/2016

CAISSE EPARGNE 1999 INVESTISSEMENTS 1999 25 4,96% 2024 8 410 697,65 203 120,23 19 031,35 9 724,41 184 088,88


dont ACHAT TERRAIN DE CLAIR MATIN 600 000,00

CAISSE EPARGNE2005 INVESTISSEMENTS 2005

30 4,23% 2035 19 450 000,00 351 333,19 11 873,09 14 674,71 339 460,10

CAISSE EPARGNE 16 3,71% 2020 4 400 000,00 143 993,58 29 983,18 4 928,50 114 010,40

dont ACHAT TERRAIN DE LA CREUZE 450 000,00

dont ACHAT ATELIERS MARCUZZI (1° partie) 219 343,00

dont TRAVERSE CD21 CHEZ SEUVAY (p) 180 657,00

CA DES SAVOIE 2006 INVESTISEMENTS 2006 20 3,95% 2026 10 995 297,00 641 776,99 47 565,24 24 651,40 594 211,75

dont ACHAT ATELIERS MARCUZZI(2° partie) 208 700,00

dont RÉHABILITATION ATELIERS MARCUZZI 48 532,00

dont TRAVERSE CD21 CHEZ SEUVAY(p) 608 337,00

dont TRAVAUX CHEMIN DES CONFERTES 46 177,00

dont TRAVAUX AV.DE MAXILLY 74 020,00

dont ACHATS DE MATERIELS 9 531,00



dont DIVERS 3 675,00


dont PLUS-VALUE TERRAIN LABBÉ 354 853,00


dont TRAVAUX ATELIERS MUNICIPAUX 23 356,00

dont DIVERS 2 774,00

TOTAUX PAGE 1 PRETS BANCAIRES DIRECTS A REPORTER 4 094 842,65 2 687 332,94 168 616,75 118 309,29 2 518 716,19



COMMUNE DE NEUVECELLE ANNEE 2016PAGE 2 BUDGET PRIMITIF 2016 BUDGET PRINCIPAL

ENCOURS DE LA DETTE COMMUNALE D'EMPRUNTS AU 31/12/2016 (PAGE 2/2) PRETS SOUSCRITS AUPRES DES ETABLISSEMENTS LOCAUX DE CRÉDIT PRETS BANCAIRES DIRECTS REPORTS 4 094 842,65 2 687 332,94 168 616,75 118 309,29 2 518 716,19


dont TRAVAUX PARC CLAIR MATIN 243 851,00

dont TRAVAUX AVENUE DU FLON 375 419,00

dont AMENAGEMENT CARREFOUR MARAICHE 131 834,00

dont TRAVAUX PARC CLAIR MATIN 62 926,00

dont ACHAT TERRAINS DE VOIRIE (p) 11 995,00

CA DES SAVOIE 2010 INVESTISSEMENTS 2010 30 0,0411 2040 24 995 028,00 885 667,40 20 953,44 36 400,93 864 713,96

dont AMÉNAGEMENT PARC CLAIR MATIN 555 007,00

dont AMÉNAGEMENT ROUTE DE LECHEROT 440 021,00


dont TRAVAUX DE GRANDE RIVE 400 000,00

CAISSE EPARGNE

2013 INVESTISSEMENTS 201320 4,09% 2033 17 375 535,00 342 395,30 13 241,20 14 003,97 329 154,10

BANQUE POSTALE 15 3,63% 2029 13 100 000,00 94 867,03 5 319,30 3 443,67 89 547,73 dont TRAVAUX DE GRANDE RIVE 475 535,00


dont ACHAT TERRAIN EXTENSION ECOLE 131 200,00 dont TRAVAUX FINITION GRANDE-RIVE 153 800,00

TOTAUX PRETS DIRECTS BANCAIRES 7 076 430,65 5 334 694,83 261 990,62 231 094,69 5 072 704,21

EPF74 - PORTAGE FONCIER 493 085,31

EPF74 2011 INVESTISSEMENTS 2010 10 2020 4 683 500,00 341 750,00 68 350,00 0,00 273 400,00 dont ACHAT TERRAIN DE CREUZE 683 500,00

ENCOURS DETTE COMMUNALE 7 759 930,65 5 676 444,83 330 340,62 231 094,69 5 346 104,21




2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 20160

500,000

1,000,000

1,500,000

2,000,000

2,500,000

3,000,000

3,500,000

Annuités de la dette d'emprunts/Recettes ordinaires du budget (avec reports à nouveau)

Annuités Linear (Annuités)Recettes ordinaires Linear (Recettes ordinaires)


Focus «Économies budgétaires»

Par Fabien Tissot



Groupe de travail Economies budgétairesAC Violland, Ch. Ruffet, J. Vrignon, F. Tissot, Q. Déal, JJ Gamblin


Contexte Compenser la baisse des dotations de l’Etat Ne pas augmenter les taux des impôts locaux A Neuvecelle, les dotations représentent 15%

des recettes de fonctionnement contre 33 % pour plus de la moitié des communes de France

Axes de travail Réduire nos dépenses (téléphone, assurance, alarme,…) Elargir le champ de nos recettes (taxes de séjour, …) Assurer la justice fiscale en limitant la fraude

Finances (F. Tissot) 16/16


Commission des Ecoles et des Activités Périscolaires

Claudette DURET

BEGNI SandrineBUTTAY ThierryDESCHAMPS MireilleFABRELLO ValériePOUPON PatriciaWENDLING Nadine

GAUTHIER MyriamPINEIRO MoniquePITTET MartineTHOUEILLE NathalieWAMBST Cécile

Bilan année scolaire en cours et prochaine rentrée

Effectifs globalement stables (~100 en maternelle, ~150 en primaire)

10 classes (4 en maternelle, 6 en primaire) 4 classes de maternelle, 1 ATSEM par classe Structure horaire de la semaine

Ecoles (C. Duret) 1/7


Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

16h00

16h30

17h00

17h30

10h00

10h30

11h00

11h30

12h00

12h30

7h30

8h00

8h30

9h00

9h30

18h00

18h30

13h00

13h30

14h00

14h30

15h00

15h30

7h30

8h00

8h30

9h00

9h30

10h00

10h30

11h00

11h30

12h00

12h30

13h00

13h30

14h00

14h30

17h30

18h00

18h30

15h00

15h30

16h00

16h30

17h00

Halte-Garderie

Classe matin

Classe après-midi

Bus

Restaurant scolaire(2 repas)

Halte-Garderie

Bus

Bus

Bus

Classe après-midi

BusRestaurant

scolaire(2 repas)

Halte-Garderie

Temps Périscolaire

Bus

Bus

Bus


Bus

Bus


Bus

BusHalte-Garderie

Halte-Garderie

Classe matin

BusHalte-

Garderie

Classe matin

BusHalte-

Garderie

Classe matin

BusHalte-

Garderie

Classe matin

Bus

Classe après-midi

Halte-Garderie

Bus

Classe après-midi

Halte-Garderie

Temps Périscolaire

Bus

Services périscolaires Bus

Matin, midi, soir, (2 tournées le matin et le soir) Capacité de 32 places

Halte-garderie Gérée par l’ADMR de Lugrin 5 matinées 7h30-8h20, 4 soirées 16h30-18h30 + mercredi midi

Cantine Gérée par l’association La Fourchette de Milly Moyenne de 110 à 150 enfants par repas (2 services)

Activités périscolaires Mardi et vendredi de 15h à 16h30 (1 heure effective) Encadrement par 8 animatrices + 4 ATSEM + 1 bénévole 45 enfants en maternelle et 60 en élémentaire

Association Parents Elèves Lou Nove Chat’ni Financement de projets (14 000 €)





Etat des lieux des services périscolaires La mise en place des TAP a modifié en profondeur l’organisation de tous

les services périscolairesCantine

Contrats de travail

Garderi

e

la Fourchette de MillyBénévoles

ATSEM

TarifsMénage

Convention

collective

TAP

Salariés

Mairie CDD et CDI

ADMR

Education

Nationale



Etude en cours de tous les services périscolaires La Municipalité avec l’aide de l’association La Fourchette de Milly et

l’ADMR a mené une étude sur : Cantine, Garderie, Bus, TAP (effectifs, finances, organisation, fonctionnement,…)

27 personnes pour 35 contratsTotal de 15 400 heures, soit 9,6 Equivalent temps plein (+ les Bénévoles pour 1126 heures)



Les principaux constats Nombreux employés en commun Gestion personnel complexe Difficultés dans le suivi opérationnel (sur le terrain) Taux de service aux parents : faible Outils multiples (informatique, papier) Urgence : septembre 2016

Nos objectifs Trouver une solution pour les contrats CDD Rationaliser le fonctionnement Améliorer le niveau de service aux Parents Mettre en place une véritable gestion opérationnelle



Orientations Mise en place d’un Guichet Unique dans l’Ecole pour les

Parents couvrant tous les services périscolaires : Enregistrement des inscriptions Réception des paiements Signalement des absences

S’appuyer sur une application informatique unique permettant de gérer l’ensemble des inscriptions, pointages, facturation, paiement avec possibilité pour les parents d’inscrire leurs enfants et de payer les factures par internet

Mise en œuvre encore à peaufiner et date début à fixer


Commission du Cadre de Vie

Hervé LACHAT

CHAPUIS Nicolas BAISAMY AnneGAMBLIN Jean-Jacques BELLON Pierre-ChristianHARDUIN Frédéric BOCHATON BernardHYVERT Alain DESUERT MichelJACQUIER Pierrick FOREL SergePOUPON Patricia GOSSEINE ChristianRUFFET Christian MORIN MichelTISSOT Fabien REBET Thierry

THEVENON BrunoTHOUEILLE Nathalie

AGRANDISSEMENT

DE L'ECOLE

Urbanisme (H. Lachat) 1/10


Agrandissement de l'école : où en sommes-nous ?

• Phase concours des architectes.

• Désignation du lauréat courant juillet / août

• Phase de projet automne 2016 et dépôt du permis de construire 1er semestre 2017

Prochaines étapes ?

• Phasage des travaux et fin de chantier pour rentrée 2020



Agrandissement de l'école : Potentiel, étapes de construction



Agrandissement de l'école :

Combien ça va coûter ?

Comment est-ce financé?

Nous ne ferons les phases que si nous avons récolté l'argent nécessaire !



REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME



Révision du PLU : où en sommes-nous ?

• Etablissement du zonage et rédaction du règlement

• Enquête publique courant cette automne

• adoption par le conseil municipal du Plan Local d'Urbanisme durant le 1er semestre 2017.

Prochaines étapes ?



3ème Réunion publique

le jeudi 23 juin 2016 à 19h30 dans cette salle.




Commission des Travaux & Réseaux

Bernard CHAFFANELBOURGEOIS Aurore FOREL SergeCHAPUIS Nicolas MORIN MichelGAMBLIN Jean-Jacques VELAIN GeorgesHARDUIN FrédéricLACHAT HervéMERMIER ArletteTISSOT Fabien

Sécurisation RD21 (avenue de Milly)• Mise en souterrain des réseaux secs

Travaux (B. Chaffanel) 1/28


RD21 : Secteur Odalys





RD21 : Secteur Chez Seuvay



RD21 : Secteur Verlagny



RD21 : Secteur Banc Vert



RD21 : Secteur Maraîche

Estimation du coût des travaux• 908 000 € TTC pour la sécurisation• 100 000 € TTC pour l’enfouissement des réseaux

Phasage des travaux• Odalys / Seuvay mi juillet/ mi septembre 2016• Verlagny mois d’octobre 2016• Banc vert (amont) octobre / novembre 2016• Banc vert/Maraiche mars/mai 2017



Eclairage public

Programme 2016

48 200 € prévu au budget 2016





Economie d’énergie entre 53 % et 75 %

Déploiement de la fibre optique

sur

la commune de Neuvecelle



Local NRO (Nœud de Raccordement Optique)



Installation d’un local SRO (secteur Eglise)



Installation d’un local SRO (secteur Eglise) – Intégration de sanitaires PMR



Poches lancées en priorité sur la commune de Neuvecelle



Ruisseau du Nant d’Enfer



Diagnostic de notre réseau d’eau potable



Service de l’eau potable

Travaux 2016

• Reprise des conduites d’eau potable (avenue de Milly)• Reprise des conduites d’eau potable (Parc de l’Abbaye)• Poursuite du programme pluriannuel de mise en

conformité des réservoirs



Etude eau pluviale /assainissement Parc de l’Abbaye



Sites ordures ménagères

Rue du Pré des Portes

Avenue d’Evian



Avenue du Champ de la Croix

Déchetterie de LUGRINRoute de ThollonDu lundi au samedi (fermée le mardi)• du 01/11 au 30/04 de 10h à 12h et de 13h30 à

17h• du 01/05 au 31/10 de 09h30 à 12h et de 13h30 à

18h



Programme réfection des enrobés 201680 000 €

Chemin du Bois de Maraiche



Le cimetière



Circulation routière



Avenue de la Creusaz

Route de Grande-Rive

Stationnement – Zone bleue 4h

Parking Clair Matin

Parking avenue de Forchex



Travaux de réfection Salle d’animation



Ponçage et re-vitrification du sol

Remplacement des stores

Aménagements urbainsNouvelles poubelles au

Parc Clair Matin

2 bancs supplémentaires à Grande Rive




Commission de la Vie sociale

Nadine WENDLING

DURET Claudette BESSON StéphanieBUTTAY Thierry GAUTHIER BéatriceDEAL Quentin JACQUIER StéphanieBEGNI Sandrine Tous les Présidents d'associationFABRELLO Valérie SERVOZ ManonMERMIER Arlette

Les associations rassemblent et rythment la vie du village

Plus de 35 manifestations sur l’année dont plus de la moitié organisées par NLC

de 20 à 22 associations à Neuvecelle Les Lutins du Léman Activ’Job

Soutenir le dynamisme associatif Forum des associations intercommunal Subventions 2016

Révision du dossier, travail de formalisation Commission mixte d’attribution des subventions

Vie sociale (N. Wendling) 1/4


D’autres animations signature de Neuvecelle Sortie des Mères de famille Fête de la Musique à Grande-Rive Les Marchés Nocturnes à Grande-Rive



Vivre ensemble Jeunes@Neuvecelle – pré-projet construit Cérémonie d’accueil des nouveaux arrivants La chasse au manque de civisme continue… Conseil Communal d’Action Sociale (CCAS)





Prochaines manifestations à NeuvecelleDimanche 12 juin Olympiades

Parc Clair Matin

WE 18 et 19 juin Exposition La Fôret EnchantéeSalle d’animation

Dim. 19 juin dès 16h Fête de la MusiqueGrande-Rive

Dim. 26 juin Sortie Mères de famille

Sam. 2 juillet Nyamague festival danse africaineSalle d’animation

Mar. 5 juillet dès 18h Marché nocturneGrande-Rive

Dim. 10 juillet Kermesse La NeuvecelloiseSalle d’animation


Commission de la Communication

Quentin DEALBUTTAY Thierry CHAPUIS FlorianPAGNIER Cindy GAUTHIER BéatriceVRIGNON Judith GOSSEINE ChristianWENDLING Nadine JACQUIER Stéphanie

Un monde qui bouge, des fournisseurs sous pression !

Bulletin : 2015 réalisé par Sovacom 2016 attribué à O. Rosset

Neuv’Echos : 2015 par Vuattoux (en liquidation) 2016 par LG Impression

Site Internet : Sovacom : depuis 2013 Avril 2016 = en liquidation

Communication (Q. Déal) 1/3


La communication : que de surprises !



Agenda : Agenda de sept. 2015 à sept. 2016 par Infocom Renouvelé pour sept. 2016 à sept. 2017

Plan de la Commune : Livraison prévue cet été par la société CGEO,

reportée début 2017 CGEO et Infocom = même groupe !

Présentation de la nouvelle mouture

du site internet www.mairie-neuvecelle.frmise en place début avril



http://www.mairie-neuvecelle.fr/


Sujets transverses

Anne-Cécile VIOLLAND

CCPE et 2CVA (Communauté de Communes du Pays d’Evian et Communauté de Communes du Val d’Abondance)

Police Pluricommunale

Projets divers

Sujets transverses (A.-C. Violland) 1/1



Questions / Réponses

Echanges avec les Neuvecellois


Conclusion

Bienvenue au verre de l’amitié

Commune de Neuvecelle : Réunion publique 2016 du jeudi 26 mai

Government & Nonprofit

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