Les bureaux

5 Boulevard Hugon

46340 Salviac

Communauté de Communes Cazals - Salviac

Bulletin Intercommunal

Numéro 1

Juillet 2013

15 communes 15 communes 15 communes 15 communes

5 400 habitants5 400 habitants5 400 habitants5 400 habitants

Les ArquesLes ArquesLes ArquesLes Arques

Cazals Cazals Cazals Cazals

DégagnacDégagnacDégagnacDégagnac

FrayssinetFrayssinetFrayssinetFrayssinet----lelelele----GélatGélatGélatGélat

GindouGindouGindouGindou

GoujounacGoujounacGoujounacGoujounac

LavercantièreLavercantièreLavercantièreLavercantière

LéobardLéobardLéobardLéobard

MarminiacMarminiacMarminiacMarminiac

MontcléraMontcléraMontcléraMontcléra

PomarèdePomarèdePomarèdePomarède

RampouxRampouxRampouxRampoux

SaintSaintSaintSaint----CapraisCapraisCapraisCaprais

SalviacSalviacSalviacSalviac

ThédiracThédiracThédiracThédirac

EDITO

Vers une terre de liens.

Nous y sommes! La nouvelle Communauté de Communes est en place depuis le 01 janvier 2013 comme nous nous y étions engagés.

Nous venons de subir six mois de travail intense mis à profit pour l'installation du Conseil Communautaire, des commissions, pour la construction du budget 2013, la poursuite des opérations déjà programmées tout en assurant le fonctionnement quotidien des équipes techniques et administratives.

Nous avons donc aujourd'hui les moyens de mettre en place notre politique communautaire.

Sans rentrer dans le détails des projets il est bon de rappeler que ce nouvel outil doit nous permettre avant tout d'assurer dans les meilleures conditions un service public irréprochable à la disposition de nos citoyens.

Pour cela il nous faut agir équitablement dans le cadre de nos compétences. Nous avons besoin de tisser les liens indispensables entre tous nos secteurs d'intervention. Nos investissements dans l'un ou l'autre auront immanquable-ment des conséquences dans tous les domaines.

Que le projet soit social tels que ceux que nous avons déjà réalisés (école, maison médicale, centre de loisirs, établissement pour les personnes âgées…), qu'il soit culturel (médiathèques, ateliers de résidences artis-tiques...) ou environnemental, ils contribueront tous au développement de notre territoire.

Si les routes constituent un lien physique nécessaire pour relier chacun de nos villages et hameaux, les liens sociaux et culturels sont indispensables pour tisser les relations humaines afin de contribuer à l'épanouissement de la personne.

Notre milieu rural est riche de sa diversité, il mérite toute notre attention si l'on veut préserver son attractivité. Nous devons, malgré le contexte difficile qui nous est imposé, engager les meilleures actions pour répondre à ses be-soins.

C'est en cela que le travail d'élu est intéressant, merci de nous l'avoir confié.

André Bargues

Président de la Communauté de Communes Cazals-Salviac

Accueil du PublicAccueil du PublicAccueil du PublicAccueil du Public

du lundi au vendredi

9h-12h30 14h-17h30

L’INTERET COMMUNAUTAIRE ET LES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

Les compétences reprisesLes compétences reprisesLes compétences reprisesLes compétences reprises

1.1.1.1. Aménagement de l’espace Aménagement de l’espace Aménagement de l’espace Aménagement de l’espace : : : : Etudes, Schéma de Cohérence du territoire, haut débit, etc...,

concourant à l’aménagement du territoire.

2.2.2.2. Développement économique Développement économique Développement économique Développement économique : : : : Création et gestion de zones d’activité (Zone artisanale du Moulin

d’Iches à Montcléra); Actions favorisant les activités économiques (Multiple rural de Frayssinet-le-

Gélat, Centre de Tri Postal de Salviac); Tourisme (politique touristique, 24 sentiers de randonnée,

petit patrimoine bâti public).

3.3.3.3. Protection et mise en valeur de l’environnement Protection et mise en valeur de l’environnement Protection et mise en valeur de l’environnement Protection et mise en valeur de l’environnement : : : : Collecte et traitement des ordures ménagères et

service public d’assainissement non collectif (délégués au Syndicat Mixte pour la Collecte et le

Traitement des Ordures Ménagères du Pays de Gourdon); entretien et aménagement des cours d’eau

(La Masse, La Thèze, Lourajou et le Céou) et des plans d’eau; réseau de chaleur à base d’énergie

renouvelable (Réseau de chaleur des Prades à Cazals).

4.4.4.4. Politique du logement et du cadre de vie Politique du logement et du cadre de vie Politique du logement et du cadre de vie Politique du logement et du cadre de vie : : : : Soutien à l’ADIL, programme pour l’habitat et le

logement.

5.5.5.5. Création, aménagement et entretien de la voirie Création, aménagement et entretien de la voirie Création, aménagement et entretien de la voirie Création, aménagement et entretien de la voirie : : : : Entretien de la voirie communautaire classée.

6.6.6.6. Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et d’équipements de Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et d’équipements de Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et d’équipements de Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et d’équipements de

l’enseignement préélémentaire et élémentaire l’enseignement préélémentaire et élémentaire l’enseignement préélémentaire et élémentaire l’enseignement préélémentaire et élémentaire : : : : Construction et rénovation des bâtiments scolaires et

périscolaires (RPI Cazals-Montcléra, RPI Frayssinet-Goujounac, crèche et centre de loisirs de Cazals,

centre de loisirs de Dégagnac). Construction, restauration, entretien et fonctionnement

d’équipements culturels (les résidences des Arques, l’atelier des vieilles mécaniques à Cazals, les

bibliothèques, l’amphithéâtre de Gindou, le site de l’Abbaye Nouvelle de Léobard, l’atelier de

spectacle vivant de Marminiac, l’école de musique à Marminiac, la médiathèque à Salviac, le site des

Plantades à Salviac).

7.7.7.7. Action sociale d’intérêt communautaire Action sociale d’intérêt communautaire Action sociale d’intérêt communautaire Action sociale d’intérêt communautaire : : : : Actions en faveur des personnes âgées (EPHAD de

Cazals). Construction et gestion de maison médicale (Maison médicale de Cazals). Transport de

voyageurs à la demande. Actions en faveur de l’enfance et de la jeunesse (Relais d’Assistantes

Maternelles, centres de loisirs, crèche). Création de jardins pédagogiques (Jardin Bourian à

Dégagnac). Création et gestion d’espaces publics numériques (Espace de Cazals et Frayssinet, Relais

service public et Cyberbase de Salviac).

8.8.8.8. Soutien aux activités culturelles et artistiques Soutien aux activités culturelles et artistiques Soutien aux activités culturelles et artistiques Soutien aux activités culturelles et artistiques

L’intérêt communautaireL’intérêt communautaireL’intérêt communautaireL’intérêt communautaire

Les compétences des deux anciennes communautés de communes ont toutes été reprises par

addition. Les compétences sont soumises à la définition de l’intérêt communautaire. L’intérêt L’intérêt L’intérêt L’intérêt

communautaire précise la part de compétence transférée à la communauté. communautaire précise la part de compétence transférée à la communauté. communautaire précise la part de compétence transférée à la communauté. communautaire précise la part de compétence transférée à la communauté. C’est, en d’autres

termes, le moyen de laisser au niveau communal ce qui peut l’être et de transférer à la communauté

ce qui exige une gestion intercommunale.

Par exemple, au sein de la compétence « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements

culturels, sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire », la

communauté n’a pas défini dans l’intérêt communautaire les équipements sportifs qui sont donc

toujours de compétence communale.

Les élus ont deux ans pour décider de ce qui sera d’intérêt communautaire.

MarminiacMarminiacMarminiacMarminiac

Bargues André

Bessou Jacques

Martel Jean-Luc

LéobardLéobardLéobardLéobard

Vayssières André

Cambou Francis

SalviacSalviacSalviacSalviac

Cabanel Jean-Pierre

Cumer René

Delpech Anne-Marie

Faucon Alain

Paul Marcel

Theulet Christian

DégagnacDégagnacDégagnacDégagnac

Blanc Madeleine

Bessières Rosette

Bouscasse Yvon

Figeac Michel

Pugnet Charles

CazalsCazalsCazalsCazals

Martin Thierry

Alazard Laurent

Lavergne Christian

Monthus Marie-Jeanne

LavercantiereLavercantiereLavercantiereLavercantiere

Vilard Gilles

Vignaud Fabienne

RampouxRampouxRampouxRampoux

Périé Pascal

Maleville Bernard

ThédiracThédiracThédiracThédirac

Mazeau Claudine

Renaux Alain

GoujounacGoujounacGoujounacGoujounac

Roux Jacques

Touron Bruno

Les ArquesLes ArquesLes ArquesLes Arques

Bladié Germain

Laval Gérard

FrayssinetFrayssinetFrayssinetFrayssinet----lelelele----GélatGélatGélatGélat

Laville Christian

Druet Hélène

Guilloteau Gilles

SaintSaintSaintSaint----CapraisCapraisCapraisCaprais

Aubry Richard

Lafage Laurent

MoncléraMoncléraMoncléraMoncléra

Astorg Jean-Claude

Costes Serge

Dupuy Jacques

GindouGindouGindouGindou

Figeac Mireille

Curoux Dominique

Lafon Joël

PomarèdePomarèdePomarèdePomarède

Annès Jean Grinfan Nadine

Le conseil de communauté compte actuellement 43 membres élus par les conseils municipaux des

communes membres.

LES ELUS AU CONSEIL DE COMMUNAUTE

Le conseil de communauté est l’organe de décision l’organe de décision l’organe de décision l’organe de décision chargé de fixer les grandes orientations de la

Communauté de Communes et d’adopter le budget. Il se réunit de façon régulière sous l'autorité du

Président. Le conseil de communauté est l'équivalent du conseil municipal. Ses décisions sont

formalisées par délibérations portées à la connaissance du public au siège de la communauté.

Commission Finances : G. VILARDCommission Finances : G. VILARDCommission Finances : G. VILARDCommission Finances : G. VILARD M. BLANC, M. FIGEAC, JP. CABANEL, T. MARTIN,

N. GRINFAN, G. BLADIE, G. GUILLOTEAU, B. THOURON, A. VAYSSIERES, J. DUPUY, B. MALEVILLE, R. AUBRY,

C. MAZEAU

Le Bureau : composé de quinze membres, soit un élu par commune, il est force de proposition

Élus : A. BARGUES, G. VILARD, M. BLANC, M. FIGEAC, A. FAUCON, T. MARTIN, J. ANNES, G. BLADIE, C. LAVILLE, J. ROUX, Élus : A. BARGUES, G. VILARD, M. BLANC, M. FIGEAC, A. FAUCON, T. MARTIN, J. ANNES, G. BLADIE, C. LAVILLE, J. ROUX, Élus : A. BARGUES, G. VILARD, M. BLANC, M. FIGEAC, A. FAUCON, T. MARTIN, J. ANNES, G. BLADIE, C. LAVILLE, J. ROUX, Élus : A. BARGUES, G. VILARD, M. BLANC, M. FIGEAC, A. FAUCON, T. MARTIN, J. ANNES, G. BLADIE, C. LAVILLE, J. ROUX, A. VAYSSIERES, JC.ASTORG, B. MALEVILLE, R. AUBRY, C. MAZEAUA. VAYSSIERES, JC.ASTORG, B. MALEVILLE, R. AUBRY, C. MAZEAUA. VAYSSIERES, JC.ASTORG, B. MALEVILLE, R. AUBRY, C. MAZEAUA. VAYSSIERES, JC.ASTORG, B. MALEVILLE, R. AUBRY, C. MAZEAU

Commission Voirie : G. VILARDCommission Voirie : G. VILARDCommission Voirie : G. VILARDCommission Voirie : G. VILARD C. LAVERGNE, C. LAVILLE, JL. MARTEL, C. MAZEAU, P. PERIE, C. PUGNET, J. ROUX, C. THEULET, A. VAYS-

SIERES, L. LAFAGE, G. BLADIE, JP. CABANEL, F. CAMBOU, R. CUMER, D. CUROUX, S. COSTES, C. LAVERGNE,

T. MARTIN, J. BESSOU

Commission Action Sociale : M. BLANC et T. MARTINCommission Action Sociale : M. BLANC et T. MARTINCommission Action Sociale : M. BLANC et T. MARTINCommission Action Sociale : M. BLANC et T. MARTIN L. ALAZARD, G. BLADIE, AM. DELPECH,

J. DUPUY, A. RENAUX

Commission Économique : J. ANNESCommission Économique : J. ANNESCommission Économique : J. ANNESCommission Économique : J. ANNES R. AUBRY, G. BLADIE, JP. CABANEL, F. CAMBOU,

R. CUMER, D. CUROUX, S. COSTES , C. LAVERGNE, T. MARTIN, G. VILARD

Commission Culture : A. FAUCONCommission Culture : A. FAUCONCommission Culture : A. FAUCONCommission Culture : A. FAUCON JC. ASTORG, F. CAMBOU, AM. DELPECH, H. DRUET, M. FIGEAC, G. LAVALMM.PAULMM.PAULMM.PAULMM.PAUL

Commission Communication et Tourisme Commission Communication et Tourisme Commission Communication et Tourisme Commission Communication et Tourisme : M. FIGEACM. FIGEACM. FIGEACM. FIGEAC R. AUBRY, L. ALAZARD, R. BESSIERES, G. BLADIE,

R. CUMER, C. LAVILLE, T. MARTIN

Commission d’appel d’offres : Commission d’appel d’offres : Commission d’appel d’offres : Commission d’appel d’offres :

Titulaires : G. VILARD, J. ANNES, JP. CABANEL

Suppléants : J. LAFON, G. GUILLOTEAU, JL. MARTEL

Le Président : André BARGUESAndré BARGUESAndré BARGUESAndré BARGUES

Il prépare et exécute les délibérations du conseil de communauté. Il est l'ordonnateur des dépenses

et il prescrit l'exécution des recettes de l'établissement public de coopération intercommunale. Il est

seul chargé de l'administration, mais il peut déléguer par arrêté, sous sa surveillance et sa

responsabilité, l'exercice d'une partie de ses fonctions aux vice-présidents. Il est le chef des services

de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI).

LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE

Le conseil de communauté a élu six vice-présidents. Ils assurent l’animation de commissions de

travail se rapportant aux compétences de la communauté. Espaces de communication et de

réflexion, les commissions étudient, élaborent, proposent des projets et rendent compte au conseil

de communauté pour décision et vote.

Les ateliers techniques

Le Jayne

46250 Cazals

ZOOM SUR LES SERVICES INTERCOMMUNAUX

Frayssinet-le Gélat

05 65 36 61 87

mercredi de 9h30 à 12h30

jeudi de 16h30 à 19h30

vendredi de 17h à 20h30

Cazals

05 65 22 88 58

mardi de 14h à 22h

mercredi de 14 à 18h30

samedi de 9h30 à 12h30

de 13h30 à 20h30

Cyberbase de Salviac

05 65 41 62 43

du mardi au vendredi

de 9h00 à 12h30 et de

14h à 17h

samedi de 9h à 12h30

LE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE

Pour mener à bien la politique intercommunale, la Communauté de Communes Cazals-Salviac est dotée de 22 agents. Placés sous l'autorité du Président de la Communauté de Communes, ils sont dirigés par Valérie Nadal.

• Six agents travaillent au siège administratif : Aurélie Bessou, Julien Bertrand, Evelyne

Cordonnier, Laurence Desmartin (mise à disposition de l’Office de Tourisme), Valérie Nadal et

Virginie Pellicer.

• Deux agents sont en charge de l’entretien des locaux intercommunaux : Monique Gomez et

Nathalie Pruny.

• Neuf agents au service technique basé à l’atelier du Jayne à Cazals : Jean-Pierre Balmes,

Jean-Yves Couture, Daniel Delmas, Quentin Guy, Philippe Guy, Jean-Pierre Lascoux, Guy Lehoux,

Gérard Rigouste, Serge Sillac.

• Trois agents au centre de loisirs de Dégagnac : Frédéric Gineste, Patricia Roudil, Magalie

Thocaven.

• Trois agents aux espaces multimédia : Amélie Castang, Antonin Jouhanneau et Sandra Marsis.

• Un agent au Jardin Bourian : Martine Trévinal.

Espaces MultimédiaEspaces MultimédiaEspaces MultimédiaEspaces Multimédia

Trois sites sont à votre service pour accéder à internet, utiliser des logiciels de bureautique, se servir

d’une messagerie électronique, s’initier ou se perfectionner à l’utilisation de l’outil informatique.

Le Relais Service PublicLe Relais Service PublicLe Relais Service PublicLe Relais Service Public

Un guichet d’accueil polyvalent : vous avez besoin d’être accompagné dans vos démarches

administratives, nous vous évitons des déplacements inutiles et nous vous dirigeons vers le bon

interlocuteur. Les animateurs vous mettront en relation avec certains organismes associés (CAF du

Lot, CARSAT, ERDF, la mission locale, UDAF, Banque de France, CPAM, MSA, CDAD) via une borne de

visio-conférence dans la plus grande confidentialité. N’hésitez pas et retrouvez ce service à la

cyberbase de Salviac (Téléphone 05 65 41 62 43)

LE TRANSPORT A LA DEMANDE

Vous n’avez pas de moyen de locomotion. Un taxi ou un mini bus vient vous chercher et vous ramène

à votre domicile pour des destinations précises sur chaque canton. Pour vous inscrire, il suffit de

téléphoner 48 heures avant le déplacement.

Canton de Cazals : Canton de Cazals : Canton de Cazals : Canton de Cazals : TAXI DESPREZTAXI DESPREZTAXI DESPREZTAXI DESPREZ Téléphone : 05 65 22 81 08Téléphone : 05 65 22 81 08Téléphone : 05 65 22 81 08Téléphone : 05 65 22 81 08

Communes du Canton à destination de Communes du Canton à destination de Communes du Canton à destination de Communes du Canton à destination de : Cazals le mercredi après-midi

Gourdon le mardi matin

Prayssac le vendredi matin et le jour de foire (3ème mardi après-midi)

En fonction de votre commune de départ et de la commune de destination, ce service vous sera

facturé de 1,30 € à 2,70 € pour un aller simple et de 2,30 € à 5,10 € pour un aller-retour.

Canton de Salviac : Canton de Salviac : Canton de Salviac : Canton de Salviac : Service TransportService TransportService TransportService Transport Téléphone : 06 89 46 81 70Téléphone : 06 89 46 81 70Téléphone : 06 89 46 81 70Téléphone : 06 89 46 81 70

Communes du Canton à destination deCommunes du Canton à destination deCommunes du Canton à destination deCommunes du Canton à destination de : Gourdon le mardi matin

Salviac ou Dégagnac le vendredi matin

En fonction de votre commune de départ et de la commune de destination, ce service vous sera

facturé de 1,30 € à 2,30 € pour un aller simple et de 2,30 € à 4,50 € pour un aller-retour.

La politique jeunesse : Deux centres de Loisirs, une Crèche et un Relais d’Assistantes Maternelles

ZOOM SUR LES SERVICES

SONT GERES PAR L’ASSOCIATION BAMBINADO :SONT GERES PAR L’ASSOCIATION BAMBINADO :SONT GERES PAR L’ASSOCIATION BAMBINADO :SONT GERES PAR L’ASSOCIATION BAMBINADO :

LE CENTRE DE LOISIRS DE CAZALSLE CENTRE DE LOISIRS DE CAZALSLE CENTRE DE LOISIRS DE CAZALSLE CENTRE DE LOISIRS DE CAZALS

Gazi Martinez, Kévin Borie, Véronique Robin et Johanne Montet Gazi Martinez, Kévin Borie, Véronique Robin et Johanne Montet Gazi Martinez, Kévin Borie, Véronique Robin et Johanne Montet Gazi Martinez, Kévin Borie, Véronique Robin et Johanne Montet

vous accueillent le mercredi et tous les jours des vacances scolairesvous accueillent le mercredi et tous les jours des vacances scolairesvous accueillent le mercredi et tous les jours des vacances scolairesvous accueillent le mercredi et tous les jours des vacances scolaires

de 7h30 à 18h30 de 7h30 à 18h30 de 7h30 à 18h30 de 7h30 à 18h30 Tél : 05 65 21 63 00Tél : 05 65 21 63 00Tél : 05 65 21 63 00Tél : 05 65 21 63 00

LA CRECHE DE CAZALSLA CRECHE DE CAZALSLA CRECHE DE CAZALSLA CRECHE DE CAZALS

Céline Escudié, Céline Aguiléra, Corinne Vielcastel, Coralie Sadek, Josiane Bernat, Elsa Martinez et Céline Escudié, Céline Aguiléra, Corinne Vielcastel, Coralie Sadek, Josiane Bernat, Elsa Martinez et Céline Escudié, Céline Aguiléra, Corinne Vielcastel, Coralie Sadek, Josiane Bernat, Elsa Martinez et Céline Escudié, Céline Aguiléra, Corinne Vielcastel, Coralie Sadek, Josiane Bernat, Elsa Martinez et

Myriam Bourdarie vous accueillent du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.Myriam Bourdarie vous accueillent du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.Myriam Bourdarie vous accueillent du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.Myriam Bourdarie vous accueillent du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.Tél : 05 65 22 85 57Tél : 05 65 22 85 57Tél : 05 65 22 85 57Tél : 05 65 22 85 57

LE RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES (RAM)LE RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES (RAM)LE RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES (RAM)LE RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES (RAM)

Angélique Callés, Éducatrice de jeunes enfants, vous accueille le lundi matin au CLSH de Dégagnac Angélique Callés, Éducatrice de jeunes enfants, vous accueille le lundi matin au CLSH de Dégagnac Angélique Callés, Éducatrice de jeunes enfants, vous accueille le lundi matin au CLSH de Dégagnac Angélique Callés, Éducatrice de jeunes enfants, vous accueille le lundi matin au CLSH de Dégagnac

de 9h30 à 12h et le mardi matin au CLSH de Cazals de 9h30 à 12h. de 9h30 à 12h et le mardi matin au CLSH de Cazals de 9h30 à 12h. de 9h30 à 12h et le mardi matin au CLSH de Cazals de 9h30 à 12h. de 9h30 à 12h et le mardi matin au CLSH de Cazals de 9h30 à 12h. Tél: 05 65 21 63 00Tél: 05 65 21 63 00Tél: 05 65 21 63 00Tél: 05 65 21 63 00

LE CENTRE DE LOISIRSLE CENTRE DE LOISIRSLE CENTRE DE LOISIRSLE CENTRE DE LOISIRS

LES PETITS BOURIANS A DEGAGNAC LES PETITS BOURIANS A DEGAGNAC LES PETITS BOURIANS A DEGAGNAC LES PETITS BOURIANS A DEGAGNAC

Frédéric Gineste, Magalie Thocaven et Frédéric Gineste, Magalie Thocaven et Frédéric Gineste, Magalie Thocaven et Frédéric Gineste, Magalie Thocaven et

Patricia Roudil vous accueillent Patricia Roudil vous accueillent Patricia Roudil vous accueillent Patricia Roudil vous accueillent

le mercredi et tous les jours le mercredi et tous les jours le mercredi et tous les jours le mercredi et tous les jours

des vacances scolaires des vacances scolaires des vacances scolaires des vacances scolaires

de 7h30 à 18h30.de 7h30 à 18h30.de 7h30 à 18h30.de 7h30 à 18h30.

Tél : 05 65 41 48 51Tél : 05 65 41 48 51Tél : 05 65 41 48 51Tél : 05 65 41 48 51

2 061 285 €

871 076 €

67 900 €17 000 €

73 000 €

Répartition des Recettes de fonctionnementRépartition des Recettes de fonctionnementRépartition des Recettes de fonctionnementRépartition des Recettes de fonctionnement

Impots et taxes

Dotations et subventions

Produits des services

Produitts exceptionnel

Loyers

757 647 €

436 154 €

413 413 €

134 477 €

15 600 €

699 157 €

Répartition des dépenses de fonctionnement Répartition des dépenses de fonctionnement Répartition des dépenses de fonctionnement Répartition des dépenses de fonctionnement

Charges de personnel

Charges à caractère

général

Autres charges de gestion

courante

Charges financières

Charges Exceptionnelle

Reversements de fiscalité

(TEOM + FNGIR)

BUDGET GENERAL BUDGETS ANNEXES

Principal Transport Multiple Rural Réseau Chaleur

Fonctionnement 3 575 366 € 13 103 € 27 519 € 50 518 €

Investissement 2 992 979 € 0 € 18 718 € 52 447 €

2013

Le produit fiscal attendu en 2013 de l’ensemble de ces taxes est de 1 492 942 €.

La réforme fiscale de 2010 a instauré la mise en place d’un Fonds National de Garantie Individuelle

de Ressources (FNGIR), alimenté par des prélèvements sur les recettes fiscales.

Pour la communauté de communes Cazals Salviac ce prélèvement en 2013 représente 194 497 €

soit 13 % du produit fiscal attendu qui est entièrement reversés au FNGIR.

Taxe

d’habitation

Taxe

Foncière

Taxe

Foncière Non Bâti

Cotisation Foncière des

Entreprises

Taux Votés 10,93 % 9,91 % 82,43 % 17,66 %

LES ELEMENTS FINANCIERS

Le budget de la communauté de communes se compose d’un budget général, qui reprend les

dépenses principales de la communauté, et de trois budgets annexes spécifiques à certaines

missions ou équipement : le transport à la demande, le réseau de chaleur et celui du multiple rural.

Chacun de ces budgets se divise en deux sections : une section de fonctionnement (charges de

structures, charges de personnel, intérêt de la dette…) et une section d’investissement (travaux,

construction, achat de matériel, capital des emprunts…).

Les délégués communautaires, à l’unanimité, ont voté le 10 avril 2013 le budget primitif principal

avec une section de fonctionnement d’un montant de 3333 575 366 575 366 575 366 575 366 € et une section d’investissement

d’un montant de 2222 992 979 992 979 992 979 992 979 €. . . .

Les communes ont transféré, en même temps que les compétences, la part de fiscalité

correspondante. Les élus de la communauté de communes Cazals-Salviac votent chaque année au

moment du budget les taux des quatre taxes directes locales.

En matière d’investissement, les principaux programmes prévus en 2013 sont la construction d’un

espace socio-culturel à Rampoux (800 000 €), la médiathèque intercommunale à Salviac

(916 000 €), le programme d’investissement et l’entretien de la voirie (750 000 €), l’extension de la

maison médicale à Cazals (155 013 €).

INFORMATION DIVERSES

Journal d’information de la Communauté de communes Cazals-Salviac (CCCS) Juillet 2013 5 Boulevard Hugon 46340 Salviac Tél: 05 65 41 62 40 accueil@cc-cazalssalviac.fr Directeur de la publication : M. André Bargues Rédaction et conception : CCCS Crédits photos : Nolita prod, J.Bertrand, E.Cordonnier. Imprimé par la communauté de communes. Tirage : 3000 exemplaires

Connaissez vous bien votre territoire ?

Nouvelle adresse mail de la communauté de communes :

accueil@cc-cazalssalviac.fr

L’office de tourisme du Pays de CazalsL’office de tourisme du Pays de CazalsL’office de tourisme du Pays de CazalsL’office de tourisme du Pays de Cazals----Salviac Salviac Salviac Salviac

A la recherche d’une animation, d’un hébergement, d’une sortie, etc..., l’équipe vous accueille dans

ses bureaux :

à Cazals : 05 65 22 88 88 à Cazals : 05 65 22 88 88 à Cazals : 05 65 22 88 88 à Cazals : 05 65 22 88 88 à Salviac : 05 65 41 57 27à Salviac : 05 65 41 57 27à Salviac : 05 65 41 57 27à Salviac : 05 65 41 57 27

Les horaires Les horaires

du lundi au vendredi 10h-12h 15h-18h30 du lundi au samedi 10h-13h 14h-18h

samedi 10h-12h 16h-18h30

dimanche 10h-12h30

En raison des travaux d’aménagement du sous-sol de la

maison médicale de Cazals les permanences

hebdomadaires des professionnels de santé ont lieu à

l’espace cantonal avenue Gambetta (route de Fumel).

ZOOM SUR LES ASSOCIATIONS

Le Jardin BourianLe Jardin BourianLe Jardin BourianLe Jardin Bourian

Le Jardin Bourian est situé à Dégagnac. C’est un jardin pédagogique qui vous permet la découverte

de techniques respectueuses de l’environnement. Vous apprécierez la culture de nombreuses

variétés de légumes, l’étonnante bordure à papillons, etc...

En partenariat avec la communauté de communes, l’association des jardiniers bourians vous

accueille et vous le fera découvrir, notamment tous les jeudis matin.

Renseignements : Communauté de Communes Cazals-Salviac 05 65 41 62 40

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FrayssinetFrayssinetFrayssinetFrayssinet----lelelele----Gélat Gélat Gélat Gélat : 05 65 36 61 87 Cazals Cazals Cazals Cazals : 05 65 22 88 58

Les horaires : Les horaires :

mardi et vendredi 16h30-18h30 mercredi 15h-17h30

mercredi et samedi 10h30-12h30 vendredi 16h30-18h30

dimanche 10h-12h en hiver

ou 9h30-11h en été