COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016 Vendredi 27 … 8 COMITE... · 2017. 6. 27. ·...

10
PV 8 COMITE 27 MAI 2016 1 rue des Pierres - BP5 71401 AUTUN Cedex Tel. 03 85 86 97 00 - Fax. 03 85 86 31 36 E-mail : [email protected] - Site : www.basketbourgogne.fr COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016 Vendredi 27 MAI – VERMENTON (89) MEMBRES PRÉSENTS : MMES CHOQUIN, CUENOT, GUERIN, LARCHER, SAUVAGEOT, VALTAT, MM BENUCCI, BOULAY, CUENOT, DEPIERRE, JACOTOT, LAMOTTE, MARGUERY, MARTIN G, MORIAUX, PRUDON GI, QUINCY. MEMBRES EXCUSÉS : DR COLLIN, MMES BILLAUT, BRIERE, DERAIN, MORIAUX, MM. CLEMENT, DESBOIS, MARTIN JL, PRUDON GE, RATAJCZAK. MEMBRES ABSENTS : MME FARCY, MM MATA, POUPENEY. INVITÉS PRÉSENTS : MMES DECHAUME, THERAROZ (CD 58), MM BORSATO, BERNARD (CD89), PETIOT (CTF), TAFFINEAU (CD89), VERNOUD (CD21). INVITÉS EXCUSES : M. BERTHEAU (CD71), FAURE (CTS). Le Président ouvre la séance en remerciant les membres de leur présence pour cette dernière réunion avant l'assemblée générale, et le club de Vermenton pour son accueil et donne la parole à MME GUERIN, Présidente du club. Il rappelle le colloque qui se déroulera le matin de l'assemblée à la Charité avec 2 thèmes abordés : - Basket SANTÉ (Jacky COLLIN et Nicolas FAURE, CTS), - «Mécène et partenaire majeur, les clés de la réussite» témoignages de Régis DUMANGE Président USON Nevers Rugby, et Dominique JUILLOT Président ELAN Chalon, et souhaite qu'un maximum de personnes soit présent. 1 – INFORMATIONS PRÉSIDENT/SECRÉTAIRE Fin de saison Participation à l'Euro challenge. L'Elan Chalon chargé d'organiser le Final Four de la Fiba Europe Cup, du 29 avril au 1er mai, a terminé 3ème. Qualifications aux playoffs pour LA CHARITE CSL DIJON et CHALON BC qui a permis au CSL DIJON son retour en nationale 2. Des demandes de dossiers «Wild card», ont été soutenues auprès de la FFBB concernant les repêchages de ES CHALON et UNION ST AUXERRE HERY en nationale 3, sans réponse à ce jour. B.Depierre, accompagné d’élus a animé ou animera des réunions d'information et d'échanges avec les clubs régionaux, dans les quatre départements : CD 21 le 08 avril à Dijon, CD 58 le 23 mai à Nevers, CD 71 le 24 mai à Chalon/Saône, CD 89 le 30 mai à Moneteau. AG Ligue et comités et clubs Ligue Une présentation informatique a été demandée aux présidents des commissions, pour rendre l'AG plus attractive.

Transcript of COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016 Vendredi 27 … 8 COMITE... · 2017. 6. 27. ·...

Page 1: COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016 Vendredi 27 … 8 COMITE... · 2017. 6. 27. · PV 8 COMITE 27 MAI 2016 1 rue des Pierres - BP5 71401 AUTUN Cedex Tel. 03 85 86

PV 8 COMITE 27 MAI 2016

1 rue des Pierres - BP5 71401 AUTUN Cedex Tel. 03 85 86 97 00 - Fax. 03 85 86 31 36

E-mail : [email protected] - Site : www.basketbourgogne.fr

COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016

Vendredi 27 MAI – VERMENTON (89) MEMBRES PRÉSENTS : MMES CHOQUIN, CUENOT, GUERIN, LARCHER, SAUVAGEOT, VALTAT, MM BENUCCI, BOULAY, CUENOT, DEPIERRE, JACOTOT, LAMOTTE, MARGUERY, MARTIN G, MORIAUX, PRUDON GI, QUINCY. MEMBRES EXCUSÉS : DR COLLIN, MMES BILLAUT, BRIERE, DERAIN, MORIAUX, MM. CLEMENT, DESBOIS, MARTIN JL, PRUDON GE, RATAJCZAK. MEMBRES ABSENTS : MME FARCY, MM MATA, POUPENEY. INVITÉS PRÉSENTS : MMES DECHAUME, THERAROZ (CD 58), MM BORSATO, BERNARD (CD89), PETIOT (CTF), TAFFINEAU (CD89), VERNOUD (CD21). INVITÉS EXCUSES : M. BERTHEAU (CD71), FAURE (CTS). Le Président ouvre la séance en remerciant les membres de leur présence pour cette dernière réunion avant l'assemblée générale, et le club de Vermenton pour son accueil et donne la parole à MME GUERIN, Présidente du club. Il rappelle le colloque qui se déroulera le matin de l'assemblée à la Charité avec 2 thèmes abordés : - Basket SANTÉ (Jacky COLLIN et Nicolas FAURE, CTS), - «Mécène et partenaire majeur, les clés de la réussite» témoignages de Régis DUMANGE Président USON Nevers Rugby, et Dominique JUILLOT Président ELAN Chalon, et souhaite qu'un maximum de personnes soit présent. 1 – INFORMATIONS PRÉSIDENT/SECRÉTAIRE Fin de saison Participation à l'Euro challenge. L'Elan Chalon chargé d'organiser le Final Four de la Fiba Europe Cup, du 29 avril au 1er mai, a terminé 3ème. Qualifications aux playoffs pour LA CHARITE CSL DIJON et CHALON BC qui a permis au CSL DIJON son retour en nationale 2. Des demandes de dossiers «Wild card», ont été soutenues auprès de la FFBB concernant les repêchages de ES CHALON et UNION ST AUXERRE HERY en nationale 3, sans réponse à ce jour. B.Depierre, accompagné d’élus a animé ou animera des réunions d'information et d'échanges avec les clubs régionaux, dans les quatre départements : CD 21 le 08 avril à Dijon, CD 58 le 23 mai à Nevers, CD 71 le 24 mai à Chalon/Saône, CD 89 le 30 mai à Moneteau. AG Ligue et comités et clubs • Ligue

Une présentation informatique a été demandée aux présidents des commissions, pour rendre l'AG plus attractive.

Page 2: COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016 Vendredi 27 … 8 COMITE... · 2017. 6. 27. · PV 8 COMITE 27 MAI 2016 1 rue des Pierres - BP5 71401 AUTUN Cedex Tel. 03 85 86

PV 8 COMITE 27 MAI 2016

Un membre de la FFBB Pierre Depétris sera présent ainsi qu’à l’AG du comité 71. Le Président du CROS sera présent également. Toutes les autres instances et partenaires ont été conviés, ainsi que les récipiendaires pour les récompenses. 27 candidatures ont été reçues pour 32 postes à pouvoir. Six membres vont nous quitter MM Ratajczak, Mata, MMES Billaut, Choquin, Farcy, Moriaux que le Président a remercié personnellement. Vont nous rejoindre Mmes Gaudiot, Gregoire, M. Malibangar. D.Moriaux demande si les candidatures sont définitivement closent, le Président confirme mais indique que des membres peuvent être coopter. B.Depierre rappelle que les clubs régionaux et de championnats de France ont l’obligation d’être présents. Il insiste sur la nécessité d’un maximum de présents au colloque du matin et la qualité des intervenants. La première réunion du nouveau comité directeur aura lieu jeudi 23 juin à Autun. Une fiche sera envoyée aux futurs membres pour que chacun(e) fasse part de ses souhaits sur ses futures responsabilités.

• AG des COMITES vendredi 17 juin 21 à Vougeot, délégué Ligue : J.L Martin 58 à Dornes, délégué Ligue : JM Boulay 71 à Paray, délégué Ligue : M.Marguery 89 à Avallon, délégué Ligue : D.Taffineau Le Président préparera pour chacun, les principaux points a évoquer.

• Clubs Il a été proposé que la ligue soit représentée aux assemblées générales des clubs qui le souhaitent. Certaines ont déjà eu lieu et des membres désignés.

AG Fédérales Octobre 2016 Plusieurs réunions du bureau exécutif composé, des Présidents de comités et d’une dizaine de personnes, ont déjà eu lieu au CFA à Dijon. Le Président a eu des rendez-vous avec des collectivités pour les demandes de subventions régionale, départementale et municipale. C’est une lourde organisation. Une réunion aura lieu vendredi 03 juin avec les bénévoles pour visiter le palais des Congrès. Chacun devra retourner sa fiche avec photo, coordonnées, taille pour la tenue à la Ligue. Chaque responsable de groupe choisira ensuite son équipe. Programme des AG : Vendredi midi buffet prévu au Mercure pour une centaine de personnes (organisation + membre FFBB), accueil des congressistes en début d’après-midi. Vendredi après midi exposants forum + réunion amphithéâtre + diner orchestre et spectacle (hébergement congressistes IBIS MERCURE et CAMPAGNILE) avec navettes pour rapatriement CAMPAGNILE gare. Samedi matin deux excursions sont prévues pour les accompagnants sur la côte de NUITS (fromagerie, cassissium, imaginarium, Clos Vougeot), avec départ prévue au Palais des Congrès. Samedi toute la journée AG ordinaire et élective, buffet (de 13H à 15H30), invitations ouvertes à tous les Présidents des clubs de la Ligue (confirmation à envoyer début septembre). Samedi soir repas de Gala avec remise des récompenses et une très belle animation. Parallèlement une grande fête sportive aura lieu place de la république le samedi après-midi, les aides des collectivités étant appuyées par cette manifestation. Le Président rappelle également que la ligue a souhaité soutenir la candidature de Michel MARGUERY, déjà membre de la commission fédérale des finances, à cette AG fédérale La FFBB devrait envoyer les bulletins d’inscriptions aux ligues et comités mi juin. Les bénévoles non domiciliés en Côte d’Or seront logés au BB Hôtel Place Grangier. Tous les congressistes auront dans leurs chambres un sac cadeaux identiques pour tous avec : cassis, pain d’épice, anis de Flavigny et moutarde. Le jeudi soir le bureau fédéral et les DOM TOM seront reçus à la ville de Dijon avec remise de la médaille de la ville pour J.Pierre SIUTAT et un cadeau pour les autres membres. Toutes les équipes de championnats de France de Bourgogne joueront en déplacement ce week-end là. Tous les matchs régionaux seniors se dérouleront le dimanche et les championnats jeunes seront neutralisés le samedi.

Page 3: COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016 Vendredi 27 … 8 COMITE... · 2017. 6. 27. · PV 8 COMITE 27 MAI 2016 1 rue des Pierres - BP5 71401 AUTUN Cedex Tel. 03 85 86

PV 8 COMITE 27 MAI 2016

Région Bourgogne-Franche-Comté Pas d'avancée sur la fusion des régions pour l’instant, horizon prévue pour 2020. Les premières finales interrégionales auront lieu le 12 juin à Dijon (organisateur CSLD) entre les champions féminin et masculin de prénationale. Partenariat Crédit Mutuel La somme de six mille euros est attribuée à la ligue selon des formules diverses. Nous avions un partenariat renouvelable tous les trois ans, le Président va essayer d’obtenir un contrat pour les quatre ans du mandat. Un rendez-vous sera pris avec le Directeur commercial M. Zoeller, et la responsable de la communication. Le Crédit mutuel fournira les sacoches pour les documents des délégués aux assemblées générales FFBB. Réformes des championnats jeunes Un groupe de travail co-animé par C.Cuenot et JL Martin, auquel participaient CRO, CS, CTJ et les représentants des départements, s’est réuni pour essayer de remédier aux difficultés d’organisation des championnats jeunes. Conclusion pour les catégories suivantes la saison prochaine : - U20F possibilité de rejoindre la catégorie seniors RF2, ou/et la Franche Comté, - U17F championnats ouverts à la Franche Comté, - U13F et M (10 équipes après tournoi de qualification) - U17 U15 se limiter à 8 équipes qualifiées après tournois qualificatifs en début de saison (sortir une équipe

pour la zone en décembre), suite aux gros écarts de score et aux difficultés à couvrir toutes les rencontres. Il est convenu qu’il n’y aurait pas deux équipes du même club possibles dans la même catégorie.

Le comité directeur de juin devra statuer sur ces décisions de principe. La prochaine commission sportive aura un gros travail d’organisation. C.Cuenot ajoute qu’il faut retenir les plus gros problèmes rencontrés cette année avec, le manque d’arbitre pour couvrir ces nombreuses rencontres et les gros écarts de résultats. D.Taffineau demande comment vont être organisés les trois plateaux qualificatifs, les clubs étant vraiment en attente du déroulement. Il est envisagé une demande de préinscriptions aux clubs pour fin juillet. La commission sportive devra préparer rapidement un document pour envoi aux clubs. Sollicitations organisations septembre • Demande du Comité 71, suite à l’organisation de l’évènement du match France Pays Bas de l'équipe de

France féminine samedi 19 novembre, match qualificatif au championnat d’Europe. C.Cuenot précise que T.Bertheau souhaite une participation aux frais occasionnés par l’arbitrage environ 2500 euros.

• Demande du CHALON BC, pour l’organisation les 10 et 11 septembre d’un tournoi international U15F avec six équipes, à l’occasion des 70 ans du club, et en soirée, un match de gala (préparation) de Ligue féminine Grand Lyon/Tarbes. G.Prudon évoque la possibilité d’un support à l’organisation du stage de recyclage arbitres et entraîneurs qu’il avait évoqué avec C.Desbois. Une animation sur la drogue, le dopage et les addictions sera également organisée en parallèle. Il est demandé d’étudier cette éventualité avec la CRO et la CJT, voir hébergements repas.

Le comité directeur est favorable à cette proposition et décide d’une participation exceptionnelle de mille six cent cinquante euros pour le Comité 71, et de cinq cents euros pour le CHALON BC, correspondants aux frais d’arbitrages 2 – APPROBATION PVE Les PV 6 et 7 sont adoptés à l’unanimité, après demande de rectification faite par C.Cuenot suite à un mail de T.Bertheau, Président CD71, concernant le PV N°6 et le point 8 trésorerie, avant dernière phrase, l'affectation financière du retard du CSB GAM. Celui-ci souhaite la suppression de " qu'il aurait souhaité commun" remplacé par "qui aurait du être établi sous forme de convention tripartite comme cela était convenu entre CSB GAM, CD71 et LBBB". 3 – EFFECTIF LICENCESE

2015/2016 au 25/05 2014/2015 M F TOTAL différence % Licences Licences

Page 4: COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016 Vendredi 27 … 8 COMITE... · 2017. 6. 27. · PV 8 COMITE 27 MAI 2016 1 rue des Pierres - BP5 71401 AUTUN Cedex Tel. 03 85 86

PV 8 COMITE 27 MAI 2016

au 25/05 OBE Avenir CD 21 3 920 2 749 1 206 3 955 35 0,89 163 0 CD 58 1 565 980 544 1 524 -41 -2,62 76 0 CD 71 5 042 3 021 1 992 5 013 -29 -0,58 180 11 CD 89 1 907 1 280 664 1 944 37 1,94 49 0 Ligue 12 405 8 004 4 390 12 394 -11 -0,09 468 11 FFBB 512 889 345 817 189 021 534 838 21 949 4,28 100 304 5 107

4 – TRÉSORERIEE l Le Président rappelle que le règlement prévoit l'obligation pour les clubs d'être à jour financièrement pour l'assemblée générale. Au 30 avril, l'ensemble des clubs présente un retard d'environ 30 000 euros qui pour certains sera compensé par le reversement de la péréquation déplacement (anticipation par rapport aux championnats qui ne sont pas terminés), ainsi qu'une partie de la péréquation arbitres pour absences d'officiels sur les rencontres. Le nécessaire sera fait pour une mise à jour au 31 mai et pouvoir avertir les clubs du solde réel de leurs comptes. Sur l'exercice 2015, la vérification des comptes a été réalisée mercredi avec un excédent d'environ 4000 euros. Dispositions financières ANNEXE 1 Au vu de la situation des clubs et du compte de résultat de la Ligue, le trésorier M.Marguery, propose de ne pas augmenter le tarif des licences ainsi que les dépenses, pour la saison prochaine, la politique de la FFBB allant dans ce sens. L’indemnité de déplacement restera la même. Le Trésorier a eu quelques échanges et retours de clubs concernant l'amende pour envoi recommandé des comptes clubs en retard. Il a été appliqué ce qui est prévu au règlement, à savoir un premier rappel, puis un 2ème en envoi recommandé (facturé 15 euros), et sans nouvelle application de l'amende au 3ème rappel. Le trésorier propose un échange avant sanction, afin aider les clubs et a toujours accepté le report de règlement, le but n'étant pas de sanctionner et de mettre des amendes. C.Cuenot dit avoir assisté à la Ligue à des conversations téléphoniques difficiles sur le sujet. AM. Sauvageot rappelle qu'il n'y a pas de pénalité financière pour les rencontres perdues par pénalité. Une précision est faite sur l'amende pour absence de saisie e.marque. S.Valtat demande des précisions sur l’indemnité d'arbitrage des rencontres jeunes fixée à 25 euros par la FFBB. D.Taffineau fait remarquer que celle-ci souhaite harmoniser les tarifs, y compris les indemnités kilométriques. Le Trésorier se dit prêt à revoir ce tarif si obligation de la FFBB, mais n'est pas favorable cette saison, compte tenu de la situation financière difficile des clubs, de la mise en place de la nouvelle équipe, et estime que pour l'instant cette augmentation n’est pas justifiée, le prix du carburant restant stable et les arbitres pratiquent le co-voiturage. Le Président propose de suivre le trésorier, et ajoute que si l’on compare les indemnités fixées par la FFBB pour les OTM, celles-ci sont dérisoires. C.Choquin demande une précision concernant l'absence pour feuille de marque. Le Trésorier indique que ce sont des amendes indicatives mais les modalités devront être proposées par la commission sportive. S.Valtat propose que la Ligue transmette le logo et l'adresse de la ligue à P.Herman pour personnalisation des feuilles de la Ligue de bourgogne. 5 – RASSEMBLEMENT MINI BASKET Parfaite organisation le 08 mai à la ferme Marault à Magny-Cours avec le soleil, 14 terrains à l'intérieur, plus de 100 équipes et 450 enfants, et de nombreuses animations pour cette deuxième année. Les clubs de championnats de France et région qui n'ont pas envoyé d'équipe se sont vus infliger l'amende de 100 euros. Le président remercie les élus et techniciens de la ligue présents.

Page 5: COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016 Vendredi 27 … 8 COMITE... · 2017. 6. 27. · PV 8 COMITE 27 MAI 2016 1 rue des Pierres - BP5 71401 AUTUN Cedex Tel. 03 85 86

PV 8 COMITE 27 MAI 2016

JM. Boulay demande si la protection de la date est maintenue pour la prochaine saison. B.Depierre demande qu’il n’y ait pas de manifestation importante dans les départements, ce rassemblement étant un produit leader de la Ligue. Le 08 mai 2017 tombant un lundi, le comité décide de maintenir la date. 6 – JEUNES ET TECHNIQUE Les camps d’été auront lieu du 10 au 29 juillet au CREPS DE DIJON, sous la responsabilité de Eric Petiot, avec 238 inscriptions à jour. C’est un véritable succès, avec plus d’inscriptions et de clubs bourguignons représentés que l’an passé. Il reste à trouver 3 à 4 entraîneurs pour la 3ème semaine. Une relance sera faite dans les clubs, la priorité étant donnée à de jeunes entraîneurs(es) bourguignons et compétents, afin d’assurer un encadrement de qualité. Les équipements ont été commandés, les animations prévues, tout se prépare bien. Il est souhaité que les dirigeants de la Ligue viennent faire une visite pendant ces trois semaines, l’accueil des jeunes aura lieu du dimanche soir à partir de 16H au vendredi soir, 19H. J.L Martin fera l’ouverture de la 1ère semaine. Le Président précise qu’il a été obtenu un statu quo du CREPS cette année sur les tarifs. Stage de début de saison Samedi commun avec la CRO. Voir dimanche 11 Septembre, lieu à déterminer. La commission technique devra confirmer au prochain comité. Statut de l’entraîneur Suite aux décisions prises au dernier bureau concernant les sanctions aux clubs, le comité directeur décide pour cette saison de ne pas appliquer de pénalités du statut de l’entraineur, le contrôle administratif de début de saison et les délais prévus à l’annuaire n’ayant pas été respectés. C.Cuenot précise de plus que concernant MARZY, la Nièvre avait omis d’indiquer le nom de l’entraîneur de MARZY (organisateur) à la liste des présents de la soirée technique. B.Depierre demande de veiller la saison prochaine, à respecter les démarches administratives et délais du statut. Pôle espoirs E.Petiot tient à souligner et féliciter le jeune Robin DUCOTE (JDA DIJON) U15 du pôle espoirs, pour sa présélection en équipe de France. Les entrées du pôle sont terminées (1 seul refus). Formation de cadres Les derniers examens sont en cours (CHALON le 08 juin). Il reste quelques résultats à valider. 7 – SPORTIVE Finales Interrégionales le 12juin à DIJON (CSLD) 13H15 MONETEAU VALENTIGNEY 15H30 MARZY BESANCON A.M Sauvageot en relation avec S.Pasteur de Franche Comté propose de désigner des arbitres de chaque ligue et les frais divisés à parts égales entre les deux Ligues. 1 OTM/club. L’organisation étant donnée au CSL DION une buvette est prévue sur place par le club. Finales Interdépartementales 05 Juin Seniors Féminines à DIJON (21) – Gymnase BOIVIN - Délégué Ligue J. Marie BOULAY

N° HEURES ÉQUIPES 1 8H30 FONTAINE PALINGES 2 10H00 COULANGES BBC ou EBFN

CTC PONT SENS

3 11H30 FONTAINE - CTC PONT SENS 2 4 13H00 COULANGES BBC ou EBFN - PALINGES

5 14H30 PALINGES CTC PONT SENS 2 6 16H00 FONTAINE - COULANGES BBC ou EBFN

Seniors Masculins à GUEUGNON (71) N° HEURES ÉQUIPES 7 8H30 Gueugnon-Bourbon VAUZELLES 10H00 GENLIS SENS PARON 2

8 11H30 Gueugnon-Bourbon - SENS PARON2

Page 6: COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016 Vendredi 27 … 8 COMITE... · 2017. 6. 27. · PV 8 COMITE 27 MAI 2016 1 rue des Pierres - BP5 71401 AUTUN Cedex Tel. 03 85 86

PV 8 COMITE 27 MAI 2016

13H00 GENLIS - VAUZELLES 9 14H30 VAUZELLES SENS PARON 2 16H00 Gueugnon-Bourbon - GENLIS

Championnats Les imprimés d’engagements championnats de France seront transmis à MONETEAU et MARZY A.M Sauvageot réalisera les montées et descentes avec classements définitifs ultérieurement, après validation des forfaits, pénalités et matchs en retard Match jeune U17 n°7155 AUXONNE/ES CHALON C.Larcher fait part de la réserve du 02 avril posée par ES CHALON sur la rencontre suite à une non application du règlement par le club d’Auxonne sur l’officiel qui doit diriger la rencontre en cas d’absence d’arbitre. A.M Sauvageot précise que cette réserve ne lui a pas été signalée d’ou le retard de traitement de celle-ci. ATTENDU qu’une réserve a été déposée par le club de Chalon ; ATTENDU que la réserve fait état d’un contentieux concernant la nomination de l’arbitre de la rencontre notamment le refus qu’un arbitre diplômé officie ; ATTENDU que la réserve a été contresignée par l’arbitre et les deux capitaines ; ATTENDU que la rencontre a été arbitrée par M. BOULARD (VT440005) du club d’Auxonne ; ATTENDU que M. CONNAT (BC010137) du club de Chalon, arbitre de niveau départemental, s’est proposé pour arbitrer la rencontre ; ATTENDU que les règlements sportifs de la LBBB prévoient en l’absence d’un arbitre désigné (Art. 3 RSG LBBB ATTENDU que M. CONNAT étant l’arbitre du niveau le plus élevé, la procédure de désignation n’a pas été respectée ; ATTENDU que la Commission Sportive a relevé également le défaut de certificat médical de l’arbitre de la rencontre (Art. 405 des RG FFBB) ; ATTENDU que la Commission Sportive propose de rejouer la rencontre ; Par ces motifs, Le comité directeur de la Ligue décide :

MATCH A REJOUER Matchs perdus par forfait Suite à la journée de Championnat Masculins U20, du 14/05/2016, match n°6128, opposant BESANCON BC à CHALON BC :

- Attendu que votre équipe masculine ne s’est pas déplacée par manque de joueurs, - Attendu que le club de BESANCON BC a été prévenu, - Attendu que les arbitres ont été prévenus et ne se sont pas déplacés, - Attendu que la Commission Sportive a été prévenue,

Par ces motifs, et sur proposition de la Commission sportive, conformément à l’article 11 des règlements généraux, le Comité Directeur réuni le 27 mai 2016 décide :

MATCH PERDU PAR FORFAIT POUR CHALON BC L’amende prévue de 44 euros sera à régler sous 8 jours par le club de CHALON BC. Suite à la journée de Championnat Masculins U20, du 21/05/2016, match n°6132, opposant JDA DIJON à CS B GAM :

- Attendu que votre équipe masculine ne s’est pas déplacée par manque de joueurs, - Attendu que le club de JDA DIJON a été prévenu, - Attendu que les arbitres ont été prévenus et ne se sont pas déplacés, - Attendu que la Commission Sportive a été prévenue,

Par ces motifs, et sur proposition de la Commission sportive, conformément à l’article 11 des règlements généraux, le Comité Directeur réuni le 27 mai 2016 décide :

MATCH PERDU PAR FORFAIT POUR CS B GAM L’amende prévue de 44 euros sera à régler sous 8 jours par le club de CS B GAM. Suite à la journée de Championnat Féminin U20, du 07/05/2016, match n°2215, opposant US CHARITOISE à USC MONETEAU :

- Attendu que votre équipe masculine ne s’est pas déplacée par manque de joueurs, - Attendu que le club de USC MONETEAU a été prévenu,

Page 7: COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016 Vendredi 27 … 8 COMITE... · 2017. 6. 27. · PV 8 COMITE 27 MAI 2016 1 rue des Pierres - BP5 71401 AUTUN Cedex Tel. 03 85 86

PV 8 COMITE 27 MAI 2016

- Attendu que les arbitres ont été prévenus et ne se sont pas déplacés, - Attendu que la Commission Sportive a été prévenue,

Par ces motifs, et sur proposition de la Commission sportive, conformément à l’article 11 des règlements généraux, le Comité Directeur réuni le 27 mai 2016 décide :

MATCH PERDU PAR FORFAIT POUR US CHARITOISE. L’amende prévue de 44 euros sera à régler sous 8 jours par le club de US CHARITOISE. 8 – DISCIPLINE Les dossiers en cours seront traités à la prochaine réunion jeudi 09 juin. Pour cette saison le nombre de dossiers est comparable à la saison précédente, une dizaine, ce qui est une bonne chose par rapport au nombre de licenciés de la Ligue, sachant que 50 % des dossiers sont liés à des problèmes de fautes techniques qui n’existaient pas auparavant. 10 – DIVERS Dossiers médicaux des arbitres S.Valtat demande que des précisions soient apportées sur la transmission du dossier médical départemental au docteur COLLIN ou comité départemental. La FFBB ne donnant pas les mêmes instructions que la Ligue. P.A Quincy précise qu’un dossier médical doit rester confidentiel et logiquement être transmis au médecin. Un mail sera fait au Docteur COLLIN. Poste agent de développement En décembre suite à la démission de notre collaborateur, il avait été pris une sage décision de ne pas le remplacer. Ce point a été mis à l’ordre du jour, car si le comité doit envisager un remplacement avec la nouvelle mandature, il faudra définir le profil : assistant commissions, développement. Une réflexion devra être menée pour définir les objectifs et les moyens. Le Président, Le Secrétaire Général adjoint, Bernard DEPIERRE. Christian CUENOT. ANNEXE 1

ANNEXE 1 DISPOSITIONS FINANCIERES

Page 8: COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016 Vendredi 27 … 8 COMITE... · 2017. 6. 27. · PV 8 COMITE 27 MAI 2016 1 rue des Pierres - BP5 71401 AUTUN Cedex Tel. 03 85 86

PV 8 COMITE 27 MAI 2016

Page 9: COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016 Vendredi 27 … 8 COMITE... · 2017. 6. 27. · PV 8 COMITE 27 MAI 2016 1 rue des Pierres - BP5 71401 AUTUN Cedex Tel. 03 85 86

PV 8 COMITE 27 MAI 2016

Page 10: COMITÉ DIRECTEUR Procès-verbal N°08 - 2015/2016 Vendredi 27 … 8 COMITE... · 2017. 6. 27. · PV 8 COMITE 27 MAI 2016 1 rue des Pierres - BP5 71401 AUTUN Cedex Tel. 03 85 86

PV 8 COMITE 27 MAI 2016

A G E N D A

J U I N

Dates Manifestations Lieux Horaires

Vendredi 03 juin Réunion comité organisation AG FFBB DIJON 18H

Dimanche 05 juin Finales Interdépartementales SF FONTAINE SM GUEUGNON

Dimanche 12 juin Finales Interrégionales Seniors DIJON

Vendredi 17 juin AG Comité 21 VOUGEOT

Vendredi 17 juin AG Comité 58 DORNES

Vendredi 17 juin AG Comité 71 PARAY

Vendredi 17 juin AG Comité 89 AVALLON

Jeudi 23 juin Comité Directeur AUTUN 19H30

03 Juillet Engagements championnats Ligue